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QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 1 sur 1
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Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15001 Guide du fournisseur de l’
ELISA-Ag/Ac VIH1/2
(Genscreen)
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de sérologie
VIH
15002 Guide du fournisseur de
l’ELISA-Ag/Ac VIH1/2
(Murex)
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de sérologie
VIH
Enregistrement 01 QUA- QUA-PS-DOC-VEI--EN 01
Liste des textes réglementaires et normatifs de l’INH Date : 26/11/2016
Page 1/1
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 2 sur 1
N°
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nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15003 Guide du fournisseur du
Western blot HIV 2.2 (MP
Diagnostics)
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de sérologie
VIH
15004 Guide du fournisseur du test
rapide VIH1/2 (Determine)
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de sérologie
VIH
15005 Guide du fournisseur du test
Recomline HIV1et HIV2
(MIKROGEN-DIAGNOSTIK)
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de sérologie
VIH
15006 Le manuel d’utilisation du
laveur PW40
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de sérologie
VIH
15007 manuel d’utilisation de
l’autoblot system 36
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de sérologie
VIH
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 3 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15008 Guide du fournisseur pour la
quantification de la charge
virale et le génotypage du
VIH et HCV sur système
Abott M2000.
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de suivi
virologique du VIH
15009 Guide du fournisseur pour la
quantification de la charge
virale VIH et HCV sur
système Cobas ampliprep
Roche.
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de suivi
virologique du VIH
15010 Guide du fournisseur pour
phénotypage des
lymphocytes T CD4 sur
cytométre FC500 beckman
coulter.
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de suivi
immunologique du VIH
15011 Guide du fournisseur pour
phénotypage des
lymphocytes T CD4 sur Facs
Calibur et Facs count Becton
Dickinson.
papier Guides et
manuels
techniques des
fournisseurs VIH
Responsable
du laboratoire
Laboratoire de suivi
immunologique du VIH
15012 Dahir n°1-02-252 du 25 rejeb
1423 (3 octobre 2002)
portant promulgation de la
loi n°12-01 relatives aux
laboratoires privés
d’analyses de biologie
médicale
Exigences
réglementaires
Responsable
administratif
Administration
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 4 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15013 Circulaire Ministérielle n°123
du 27 juillet 2001 : Révision
de la stratégie nationale de
diagnostic et de prise en
charge des Personnes Vivant
avec le VIH.
électroniq
ue
Exigences
réglementaires
Responsable
qualité
Bureau du responsable
qualité
15014 Décret n°2.99.1219 du 06
Safar 1421 fixant les
conditions de travail
électroniq
ue
Exigences
réglementaires
Responsable
qualité
Bureau du responsable
qualité
15015 Code du travail marocain :
Hygiène & Sécurité.
électroniq
ue
Exigences
réglementaires
Responsable
qualité
Bureau du responsable
qualité
15016 Guide d’hygiène et sécurité
du ministère de la santé
électroniq
ue
Exigences
réglementaires
Responsable
qualité
Bureau du responsable
qualité
15017 Liste des lois et règlements
en relation avec la Santé et
Sécurité au Travail
électroniq
ue
Exigences
réglementaires
Responsable
qualité
Bureau du responsable
qualité
15018 Décret n° 2-07-253 du 14
rejeb 1429 portant
classification des déchets et
fixant la liste des déchets
dangereux. 7 juillet 2008.
électroniq
ue
Exigences
réglementaires
Responsable
qualité
Bureau du responsable
qualité
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 5 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15019 Décret n° 2-09-139 du 25
joumada I 1430 (21 mai
2009) relatif à la gestion des
déchets médicaux et
pharmaceutiques.
électroniq
ue
Exigences
réglementaires
Responsable
qualité
Bureau du responsable
qualité
15020 Le décret n° 2-12-349 du 20
Mars 2013 relatif aux
marchés publics ; -Le décret
royal N° 330-66 du
21/4/1967 portant
règlement général de
comptabilité publique tel
qu’il a été modifié et
complété ;
Papier Exigences
réglementaires
Responsable
administratif
Administration
15021 -Le décret N° 2-99-187 du
4/5/2000 approuvant le
cahier des clauses
administratives générales
des travaux (CCAGT) ;
Papier Exigences
réglementaires
Responsable
administratif
Administration
15022 Dahir n°1-02-252 du 25 rejeb
1423 (3 octobre 2002)
portant promulgation de la
loi n°12-01 relatives aux
laboratoires privés
d’analyses de biologie
médicale
Papier Exigences
réglementaires
Responsable
administratif
Administration
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 6 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15023 -Le décret N° 2-01-2332 du
4/6/2002 approuvant le
cahier des clauses
administratives générales
applicables aux marchés de
services portant prestation
d’étude et de maîtrise
d’œuvres ;(CCAGEMO) ;
Papier Exigences
réglementaires
Responsable
administratif
Administration
15024 -La loi N° 62-99 formant code
de la juridiction financière ;
Papier Exigences
réglementaires
Responsable
administratif
Administration
15025 Statut général de la fonction
publique promulgué par
Dahir n° 1-58-008 du 24
février 1958 (4 Chaabane
1377)
Papier Exigences
réglementaires
Responsable
administratif
Administration
15026 NM ISO 9001 : 2008
Système de management de
la qualité - Exigences
générales
électroniq
ue
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Responsable
qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 7 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15027 NM ISO 9001 : 2008
Système de management de
la qualité - Exigences
générales (version arabe)
électroniq
ue
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Responsable
qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15028 NM ISO 9001 : 2015
Système de management de
la qualité - Exigences
générales (version arabe)
électroniq
ue
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Responsable
qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15029 NF EN ISO 15189 : 2007
Exigences particulière
concernant la qualité et la
compétence des laboratoires
d’analyses de biologie
médicale
Papier et
électroniq
ue
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Responsable
qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15030 NM ISO 15189 : 2014
manque laboratoires
d’analyses de biologie
médicale Exigences
concernant la qualité et la
compétence.
papier Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Responsable
qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 8 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15031 EXIGENCES SPECIFIQUES
POUR l'accréditation des
laboratoires de biologie
médicale
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Responsable
qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15032 Questionnaire d’auto
évaluation ISO 15189
COFRAC
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Responsable
qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15033 10 GUIDE TECHNIQUE
D'ACCREDITATION EN
PARASITOLOGIE ET
MYCOLOGIE MEDICALE.
Document LAB GTA 12
Révision 00 – Novembre
2006 Section Laboratoires
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Responsable
qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15034 11 Exigence spécifique pour
l’accréditation laboratoire de
biologie médicale
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 9 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15035 EXPRESSION DES PORTEES
D'ACCREDITATION POUR LES
ANALYSES DE BIOLOGIE
MEDICALE –
NOMENCLATURE 2008
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15036 Questionnaire
d’autoévaluation sur la
norme 15 189 2007
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15037 9 point de divergence entre
15 189 et 17025 8NM
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15038 ISO/CEI 17025 : 2006
Exigences générales
concernant la compétence
des laboratoires
d’étalonnages et d’essais
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 10 sur 1
N°
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Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15039 12 Exigence spécifique
analyse dans le domaine de
l’eau et des milieux
aquatiques au titre du code
de l’environnement LAB REF
18 sep 2007
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15040 NM ISO 9000 : 2000 Système
de management de la qualité
– Principes essentiels et
Vocabulaire.
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15041 NM ISO 19011 : 2003 lignes
directrices pour l’audit des
systèmes de management de
la qualité et/ou de
management
environnemental.
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15042 Guide de Bonne Exécution
des Analyses de biologie
médicale (GBEA Marocain
(2011)
électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 11 sur 1
N°
d'identifia
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Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15043 Check liste GBEA électroniq
ue /
papier
Normes et Guides
Relatives au
système de
management par
la qualité
Bureau de secrétariat de la
direction
15044 loi 34-09 relative au système
de sante et à l’offre de soins
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15045 PROJET DE CARTE SANITAIRE électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15046 services rendus par le
Ministère de la santé BO
2003
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15047 Circulaire création BL électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15048 PROJET DE CARTE SANITAIRE électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15049 Attributions et à
l'organisation du ministère
de la santé publique. Décret
2-94-285
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 12 sur 1
N°
d'identifia
nt
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parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15050 BO_3407_Fr électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15051 BO_5030_ar expertise
médico-légale
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15052 BO_5121_expert médico-
légale
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15053 BO_6044_Fr assimilation
actes nomenclature-2012
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15054 BO_6344_Fr exercice de la
médecine
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15055 BO_6358_Ar critères eau
potable
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15056 BO_bulletin_Fr_2005_BO_53
66_fr nomenclature des
actes biologie médicale
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15057 loi 28.00 relative à la gestion
des déchets et leur
élimination
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 13 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15058 DIRECTIVE 2000/54/CE DU
PARLEMENT EUROPÉEN ET
DU CONSEIL du 18
septembre 2000protection
des travailleurs contre les
risques liés à l'exposition à
des agents biologiques au
travail
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15059 Guide prévention risques
infectieux laboratoires
analyse biologie médicale
2007
électroniq
ue /
papier
Exigences
réglementaires
Bureau de secrétariat de la
direction
15060 NM ISO 17025 (2006)
Exigence générales
concernant la compétence
des laboratoires
d'étalonnages et d'essais
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15061 NM 08.0.059. (2008)
Analyse des produits
agricoles alimentaires –
Protocole d’évaluation intra-
laboratoire d’une méthode
alternative d’analyse
qualitative par rapport à une
méthode de référence
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 14 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15062 NM 08.0.060 (2006)
Principes régissant
l’établissement et
l’application des critères
microbiologiques pour les
aliments
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15063 NM 08.0.061 (2010) Produits
alimentaires en conserves –
Détermination du pH
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15064 NM 08.0.062 (2012)
Principes et directives
régissant la conduite de
l’évaluation des risques
microbiologiques
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15065 NM 08.0.064 (2013)
Directives pour l’application
des principes généraux
d’hygiène des denrées
alimentaires à la maîtrise de
listeria monocytogènes dans
les aliments prêts à
consommer
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 15 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15066 NM 08.0.088 (2012) Sécurité
des aliments –
Recommandations sur les
éléments utiles pour la
détermination de la durée de
vie microbiologique des
aliments
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15067 NM 08.0.089 (2011)
Microbiologie des aliments –
Réaction de polymérisation
en chaîne PCR pour la
recherche de micro-
organismes pathogènes dans
les aliments – Essais de
performance des
thermocycleurs
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 16 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15068 NM 08.0.100 (2001)
Microbiologie des aliments :
Préparation des échantillons,
de la suspension mère et des
dilutions décimales en vue
de l’examen microbiologique
– Partie 1 : Règles générales
pour la préparation de la
suspension mère et des
dilutions décimales
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15069 NM 08.0.101 (2008)
Microbiologie des aliments :
Règles générales pour les
examens microbiologiques
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15070 NM 08.0.102 (2008)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour le
dénombrement des micro-
organismes – Technique par
comptage des colonies à
30°C ;
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 17 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15071 NM 08.0.103 (2012)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour la
recherche des Salmonella
spp
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15072 NM 08.0.104 (2013)
Microbiologie des aliments -
Préparation des échantillons,
de la suspension mère et
des dilutions décimales en
vue de l'examen
microbiologique - Partie 5:
Règles spécifiques pour la
préparation du lait et des
produits laitiers
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15073 NM 08.0.105 (2009)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour le
dénombrement de
Clostridium Perfringens –
Technique par comptage des
colonies
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 18 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15074 NM 08.0.106 (2012)
Microbiologie des aliments --
Méthodes horizontales pour
la recherche et le
dénombrement des
Enterobacteriaceae -- Partie
1: Recherche et
dénombrement à l'aide de la
technique NPP avec
préenrichissement
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15075 NM 08.0.107 (2009)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour le
dénombrement de Bacillus
cereus présomptifs –
Technique par comptage des
colonies à 30°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15076 NM 08.0.108 (2009)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour le
dénombrement des
Escherichia coli β-
glucuronidase positive par
comptage des colonies à
44°C au moyen du 5-bromo-
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 19 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
4-chloro-3-indolyl β-D-
glucoronide – Méthode de
routine
15077 NM 08.0.109 (2012)
Microbiologie des aliments :
Dénombrement des
Entérobactéries présumées
par comptage des colonies à
30°C ou à 37°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15078 NM 08.0.110 (2006)
Microbiologie des aliments :
Recherche de Listéria
monocytogenes Méthode de
routine
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15079 NM 08.0.111 (2003)
Microbiologie alimentaire :
Dénombrement des
Clostridium Perfringens par
comptage des colonies à
37°C – Méthode de routine
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 20 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15080 NM 08.0.112 (2009)
Microbiologie des aliments :
Méthode de routine pour le
dénombrement des
staphylocoques à coagulase
positive par comptage des
colonies à 37°C – Technique
avec confirmation des
colonies
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15081 NM 08.0.113 (2009)
Microbiologie des aliments :
Méthode de routine pour le
dénombrement des
staphylocoques à coagulase
positive par comptage des
colonies à 37°C – Technique
sans confirmation des
colonies
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 21 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15082 NM 08.0.114 (2009)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour la
recherche et le
dénombrement des
coliformes – Techniques du
nombre le plus probable
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15083 NM 08.0.115 (2008)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour le
dénombrement des
coliformes – Méthode par
comptage des colonies
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15084 NM 08.0.116 (2006)
Microbiologie des aliments :
Recherche des Salmonella –
Méthode de routine
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 22 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15085 NM 08.0.117 (2007)
Microbiologie des aliments :
Préparation des échantillons,
de la suspension mère et des
dilutions décimales en vue
de l’examen microbiologique
– Partie 2 : Règles
spécifiques pour la
préparation des viandes et
produits à base de viande
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15086 NM 08.0.118 (2007)
Microbiologie des aliments :
Préparation des échantillons,
de la suspension mère et des
dilutions décimales en vue
de l’examen microbiologique
– Partie 3 : Règles
spécifiques pour la
préparation des produits de
la pêche
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 23 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15087 NM 08.0.119 (2013)
Microbiologie des aliments :
Préparation des échantillons,
de la suspension mère et des
dilutions décimales en vue
de l’examen microbiologique
– Partie 4 : Règles
spécifiques pour la
préparation de produits
autres que les produits
laitiers, les produits carnés et
les produits de la pêche
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15088 NM 08.0.120 (2003)
Microbiologie des aliments :
Règles pour le comptage des
colonies et pour l’expression
des résultats – Cas des
dénombrements sur milieu
solide
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 24 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15089 NM 08.0.121 (2006)
Microbiologie des aliments :
Dénombrement des micro-
organismes par comptage
des colonies obtenues à 30°C
– Méthode de routine
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15090 NM 08.0.122 (2006)
Microbiologie des aliments :
Dénombrement de Bacillus
cereus par comptage des
colonies à 30°C - Méthode
de routine
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15091 NM 08.0.123 (2006)
Microbiologie des aliments :
Dénombrement des levures
et moisissures par comptage
des colonies à 25°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15092 NM 08.0.124 (2012)
Microbiologie des aliments :
Dénombrement des
coliformes thermotolérants
par comptage des colonies
obtenues à 44°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 25 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15093 NM 08.0.125 (2012)
Microbiologie des aliments :
Dénombrement en
anaérobiose des bactéries
Sulfito-réductrices par
comptage des colonies à
46°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15094 NM 08.0.127 (2012)
Microbiologie des aliments:
Méthode horizontale pour la
recherche et le
dénombrement
d’Escherichia coli présumés –
Technique du nombre le plus
probable
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15095 NM 08.0.128 (2003)
Microbiologie: Directives
générales pour le
dénombrement des levures
et moisissures – Technique
par comptage des colonies à
25°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 26 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15096 NM 08.0.129 (2003)
Microbiologie: Directives
générales pour la recherche
de Vibrio Parahaemolyticus
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15097 NM 08.0.131 (2009)
Microbiologie des aliments:
Méthode horizontale pour la
recherche et le
dénombrement de
Campylobacter spp – Partie 1
: Méthode de recherche
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15098 NM 08.0.130 (2012)
Microbiologie des aliments :
Méthodes horizontales pour
la recherche et le
dénombrement des
Enterobacteriaceae – Partie
2 : Méthode par comptage
des colonies
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 27 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15099 NM 08.0.132 (2012)
Microbiologie des aliments:
Méthode horizontale pour la
recherche de Yersinia
enterocolitica présumées
pathogènes
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15100 NM 08.0.133 (2003)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour la
recherche des Escherichia
Coli O 157
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15101 NM 08.0.135
(2011)Microbiologie des
aliments: Méthode
horizontale pour la
recherche et le
dénombrement de
Campylobacter spp – Partie 2
: Technique par comptage
des colonies
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 28 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15102 NM 08.0.136 (2011)
Microbiologie des aliments:
Méthode horizontale pour la
recherche et le
dénombrement de
Campylobacter spp – Partie 3
: Méthode semi-quantitative
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15103 NM 08.0.142 (2012)
Microbiologie des aliments :
Dénombrement des
coliformes présumés par
comptage des colonies
obtenues à 30°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15104 NM 08.0.143 (2004)
Microbiologie des aliments :
Conserves – Recherche de
clostridium thermophiles
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 29 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15105 NM 08.0.148 (2012) Hygiène
des aliments – Lignes
directrices pour la réalisation
de tests de vieillissement
microbiologique – aliments
périssables et très
périssables réfrigérés
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15106 NM 08.0.150 (2008)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour le
dénombrement des
staphylocoques à coagulase
positive (Staphylococcus
aureus et autres espèces) –
Partie 1 : Technique utilisant
le milieu gélosé de Baird-
Parker
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 30 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15107 NM 08.0.151 (2008)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour le
dénombrement des
staphylocoques à coagulase
positive (Staphylococcus
aureus et autres espèces) –
Partie 2 : Technique utilisant
le milieu gélosé au plasma de
lapin et au fibrinogène
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15108 NM 08.0.152 (2008)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour le
dénombrement des
staphylocoques à coagulase
positive – Partie 3 :
Recherche et méthode NPP
pour les faibles nombres
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 31 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15109 NM 08.0.154 (2011)
Microbiologie alimentaire :
Dénombrement en
anaérobiose des bactéries
sulfito-réductrices par
comptage des colonies –
Méthode de routine
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15110 NM 08.0.155 (2012)
Microbiologie alimentaire :
Lignes directrices pour la
préparation et la production
des milieux de culture –
Partie 1 : Lignes directrices
générales d’assurance
qualité pour la préparation
des milieux de culture en
laboratoire
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15111 NM 08.0.156 (2012)
Microbiologie des aliments :
Traitements thermiques
préalables au
dénombrement ou à la
recherche des spores
bactériennes
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 32 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15112 NM 08.0.157 (2007)
Microbiologie des aliments –
Méthode horizontale pour le
dénombrement des micro-
organismes psychotropes
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15113 NM 08.0.158 (2012)
Microbiologie des aliments :
Prélèvement d’échantillons
sur des carcasses en vue de
leur analyse microbiologique
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15114 NM 08.0.159 (2007)
Microbiologie des aliments –
Méthode horizontale pour le
dénombrement des
bactéries sulfitoréductrices
se développant en
conditions anaérobies
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 33 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15115 NM 08.0.160 (2007)
Microbiologie des aliments –
Méthode horizontale pour le
dénombrement des
bactéries lactiques
mésophiles – Technique par
comptage des colonies à
30°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15116 NM 08.0.171 (2007)
Microbiologie des aliments :
Réaction de polymérisation
en chaîne PCR pour la
recherche de micro-
organismes pathogènes dans
les aliments – Exigences
générales et définitions
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 34 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15117 NM 08.0.161 (2012)
Microbiologie des aliments :
Réaction de polymérisation
en chaîne (PCR) pour la
recherche de micro-
organismes pathogènes dans
les aliments – Essais de
performance des
thermocycleurs
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15118 NM 08.0.167 (2006)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour
les techniques de
prélèvement sur des
surfaces, au moyen de boîtes
de contact et d’écouvillons
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 35 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15119 NM 08.0.172 (2008)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour la
recherche et le
dénombrement de Listeria
monocytogenes – Partie 1 :
Méthode de recherche
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15120 NM 08.0.173 (2008)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour la
recherche et le
dénombrement de Listeria
monocytogenes – Partie 2 :
Méthode de dénombrement
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 36 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15121 NM 08.0.181 (2012)
Microbiologie des aliments :
Méthode horizontale pour la
recherche des Vibrio spp.
Potentiellement
entéropathogènes. Partie1 :
Recherche de Vibrio
parahaemolyticus et Vibrio
cholerae
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15122 NM 08.0.182
(2011)Microbiologie des
aliments : Méthode
horizontale pour la
recherche des Vibrio spp.
Potentiellement
entéropathogènes. Partie2 :
Recherche des espèces
autres que Vibrio
parahaemolyticus et Vibrio
cholerae
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 37 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15123 NM 08.4.104 (2011) Lait –
Dénombrement des unités
formant colonie de micro-
organismes psychotropes –
Technique par comptage des
colonies à 6,5°C
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15124 NM 08.4.105 (2011) Laits et
produits laitiers – Recherche
des Salmonelles
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15125 NM 08.4.106 (2011) Laits et
produits laitiers – Lignes
directrices générales pour la
préparation pour essai, de la
suspension mère et des
dilutions décimales en vue
de l’examen microbiologique
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
15126 NM 08.0.160 (2006)
Principes régissant
l’établissement et
l’application des critères
microbiologiques pour les
aliments.
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des aliments
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 38 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15127 NM 03.7.001 (2005) Qualité
des eaux d’alimentation
humaine
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
15128 NM 03.7.002 (1990) Contrôle
et surveillance de l’eau dans
les réseaux
d’approvisionnement public
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
15129 NM 03.7.003 (2007) Qualité
de l’eau – Recherche et
dénombrement des
Escherichia Coli et des
bactéries coliformes ; Partie
1 : Méthode par filtration sur
membrane
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
15130 NM 03.7.004 (2007) Qualité
de l’eau – Recherche et
dénombrement des spores
de micro-organismes
anaérobies Sulfito-
réducteurs Clostridia ; Partie
2 : Méthode par filtration sur
membrane
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 39 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15131 NM 03.7.005 (2007) Qualité
de l’eau – Dénombrement
des micro-organismes
revivifiables ; Comptage des
colonies par
ensemencement dans un
milieu de culture nutritif
gélosé
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
15132 NM 03.7.006 (2007) Qualité
de l’eau – Recherche et
dénombrement des
Entérocoques intestinaux ;
Partie 2 : Méthode par
filtration sur membrane.
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
15133 NM 03.7.050 (1995)
Méthode de mise en
évidence des salmonelles
dans l’eau
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
15134 NM 03.7.051 (1995)
Méthode de mise en
évidence des vibrions dans
l’eau
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
15135 NM 03.7.200 (1998) Normes
de surveillance de la qualité
des eaux de baignade
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 40 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15136 NM ISO 11731-2 (2013)
Qualité de l'eau : Recherche
et dénombrement des
Legionella, Partie 2:
méthode par filtration
directe sur membrane pour
les eaux à faible teneur en
bactéries
électroniq
ue /
papier
Microbiologie
des eaux
15137 NM ISO 5667-1 (2013)
Qualité de l'eau :
Échantillonnage: Partie 1:
Guide général pour
l'établissement des
programmes
'échantillonnage
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15138 NM ISO 5667-2 (2013) Partie
2:Guide général sur les
techniques
d'échantillonnage
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15139 NM ISO 5667-3 (2013) Partie
3:Lignes directrices pour la
conservation et la
manipulation des
échantillons d’eau
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 41 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15140 NM ISO 5667-4 (2013) Partie
4:Guide pour
l'échantillonnage des eaux
des lacs naturels et des lacs
artificiels
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15141 NM ISO 5667-5 (2013) Partie
5: Guide pour
l'échantillonnage de l’eau
potable et de l’eau utilisée
dans l’industrie alimentaire
et des boissons
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15142 NM ISO 5667-6 (2013) Partie
6: Guide pour
l'échantillonnage des rivières
et des cours d'eau
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15143 NM ISO 5667-7 (2013) Partie
7: Guide général pour
l'échantillonnage des eaux et
des vapeurs dans les
chaudières
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15144 NM ISO 5667-9 (2013) Partie
9: Guide général pour
l'échantillonnage des eaux
marines
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 42 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15145 NM ISO 5667-10 (2013)
Partie 10: Guide pour
l'échantillonnage des eaux
résiduaires
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15146 NM ISO 5667-11 (2013)
Partie 11: Guide général
pour l'échantillonnage des
eaux souterraines
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15147 NM ISO 5667-13 (2013)
Partie 13: Guide pour
l'échantillonnage de boues
provenant d'installations de
traitement de l'eau et des
eaux usées
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
15148 NM ISO 5667-14 (2013)
Partie 14: Lignes directrices
pour le contrôle de la qualité
dans l'échantillonnage et la
manutention des eaux
environnementales
électroniq
ue /
papier
Qualité de l'eau
:
Échantillonnage
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 43 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15149 décret N°2.05-1326 (25
juillet 2006) relatif aux
eaux à usage alimentaire qui
régit et organise les missions
de contrôle et de
surveillance de ces eaux, a
rendu obligatoire l’obtention
d’une autorisation pour les
laboratoires en charge du
contrôle des eaux à usage
alimentaire
BO n°
5448 (17
aout 2006)
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
15150 Arrêté conjoint du ministre
de l'agriculture et du
Développement Rural du
ministre de la Sante et du
ministre de l'industrie, du
Commerce et des auxquelles
doivent répondre les
denrées animales ou
d'origine
animale.Télécommunication
s relatif aux normes
microbiologiques
n°1737-02
(08 avril
2004)
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 44 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15151 Arrêté n° 983-13 (21 mars
2013) conjoint du ministre
de l'agriculture et de la
pêche maritime et du
ministre de la Sante fixant
les formes et les modalités
de la surveillance médicale
du personnel des
établissement et entreprises
di secteur alimentaire ainsi
que la liste des maladies et
infections susceptibles de
contaminer les produits
alimentaires
BO, n°
6158 ( 6
juin 2013)
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
15152 Décret relatif aux normes de
qualité des eaux et à
l'inventaire du degré de
pollution des eaux
n° 2-97-
787 (04
février
1998)
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
15153 Décret n° 2-94-285 ( 21
novembre) relatif aux
attributions et à
l'organisation du ministère
de la santé publique
BO, n°
4286
(21/12/199
4)
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 45 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15154 arrêté du directeur de la
santé publique portant
réglementation de
l'exploitation et de la vente
des eaux minérales et les
eaux de tables
BO, n°
2106 ( 6
mars 1953)
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
15155 Décret fixant la liste des
laboratoires habilités à
effectuer les analyses au
titre de la répression des
fraudes
n° 2-97-52
( 20 mai
1997)
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
15156 Décret n° 2-10-473 du 7
chaoual 1432 (6 septembre
2011) pris pour l’application
de certaines dispositions de
la loi n° 28-07 relative à la
sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n° 2-10-
473 (6
septembre
2011)
(BO n°
5984)
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 46 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
15157 Circulaire n° 5 conjointe du
ministre de l’agriculture et
de la réforme agraire et du
ministre de la santé relative
aux critères
microbiologiques d’usage
pour les boissons gazeuses
et non gazeuses non
alcoolisées
16 Mars
1988
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
15158 Circulaire n° 3 aux critères
microbiologiques des glaces
et crèmes glacées
03/12/198
4
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
15159 n° 2 Critères
microbiologiques d'usage
pour les conserves animales
19/02/198
4
électroniq
ue /
papier
décret,
circulaire, Arrêté
1968616 رقم الصحة لوزير قرار 16001
2016 يونيو 29 في صادر
11/08/201
6
Electroniq
ue
Tarifs des
médicaments
Révision tarifaire,
Médicaments
originaux,
Médicaments
génériques,
S. M'seffar http://www.sgg.gov.ma/P
ortals/1/BO/2016/BO_649
0_Ar.PDF?ver=2016-08-15-
141835-253
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 47 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
1863616 رقم الصحة لوزير قرار 16002
2016 يونيو 24 في صادر
18/08/201
6
Electroniq
ue
Nomenclature
des analyses de
biologie
médicale
Analyses ,
Génétique
médicale,
Toxicologie,
Immunologie
S. M'seffar http://www.sgg.gov.ma/P
ortals/1/BO/2016/BO_649
2_Ar.PDF?ver=2016-08-19-
141835-253
صادر 16166110 رقم شريف ظهير 16003
2016 أغسطس 20 في
30/08/201
6
Electroniq
ue
Gestion des
Ressources
Humaines
Age départ à la
retraite , Fonction
publique
S. M'seffar http://www.sgg.gov.ma/P
ortals/1/BO/2016/BO_649
5-bis_Ar.pdf?ver=2016-09-
07-110217-130
صادر 16166112 رقم شريف ظهير 16004
2016 أغسطس 20 في
30/08/201
6
Electroniq
ue
Gestion des
Ressources
Humaines
Réforme du
régime de retraite.
Régime des
pensions civiles
S. M'seffar http://www.sgg.gov.ma/P
ortals/1/BO/2016/BO_649
5-bis_Ar.pdf?ver=2016-09-
07-110217-130
16005 Circulaire n° 059 portant sur
les attributions de l'Unité
Régionale
d'Approvisionnement et de
Pharmacie.
28/07/201
6
Papier Approvisionnem
ent -
Gestion des
médicamants,
Produits de santé,
Gestion de stock
S. M'seffar Secretariat de la Direction
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 48 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
16006 Manuel Qualité: Nouvelle
version de la cartographie
des processus de l’INH
14/11/201
6
Electroniq
ue /
Papier
Management
Qualité
Missions de l'INH ;
Clients de l'INH;
Cartographie des
processus;
Maîtrise de la
documentation;
Gestion de l'INH
S. M'seffar Secretariat de la Direction
16007 Circulaire sur l' Inscription au
programme national annuel
d’évaluation externe de la
qualité des analyses de
laboratoires pour l’année
2016. Mesdames et
Messieurs les Délégués du
Ministère de la Santé.
2016 Electroniq
ue /
Papier
Management
Qualité
évaluation externe
de qualité ;
laboratoires
d’analyses
biologiques et
environnementale
s
S. M'seffar Secretariat de la Direction
والصيد الفلاحة لوزير مشترك قرار 16008
رقم الصحة ووزير البحري
2016 ماي 30 في صادر 1643616
للملوثات القصوى الحدود بتحديد
الأولية المنتجات في بها المسموح
الغذائية والمنتجات
03/11/201
6
Electroniq
ue
Sécurité
sanitaire
Hygiène
alimentaire;
polluants;
produits
alimentaires
S. M'seffar http://www.sgg.gov.ma/B
O/Ar/2016/BO_6514_Ar.p
df?ver=2016-11-05-
154918-177
QUA-PS-DOC-VEI-PRG 03, Vn° : 01 Annexe 1, P 49 sur 1
N°
d'identifia
nt
Titre Date de
parution
Support Domaine Mots clés Déscription
faite par
Lieu de conservation
صادر 16166157 رقم شريف ظهير 16009
اتفاق بنشر 2016 نوفمبر 07 في
المعتمد المناخ، تغير بشأن باريس
2015 ديسمبر 12 في بباريس
10/11/2016 Electroniq
ue
Changement
climatique
Accord de Paris
sur le Climat;
S. M'seffar http://www.sgg.gov.ma/B
O/Ar/2016/BO_6516_Ar.p
df?ver=2016-11-11-
175422-613
2892616 رقم الصحة لوزير قرار 16010
بتغيير 2016 سبتمبر 21 في صادر
الصادر 787614 رقم القرار وتتميم
أسعار بمراجعة 2014 يلأبر 7 في
والجنيسة الأصلية للأدوية للعموم البيع
في المسوقة الحيوية والمماثلة
. المغرب
17/11/201
6
Electroniq
ue
Tarifs des
médicaments
Révision tarifaire,
Médicaments
originaux,
Médicaments
génériques,
S. M'seffar http://www.sgg.gov.ma/P
ortals/1/BO/2016/BO_651
8_Ar.pdf??ver=2016-11-
15-175422-613
2742615 رقم الصحة لوزير قرار 16011
بتحديد 2016 سبتمبر 19 في صادر
تعاني التي الصحية المؤسسات قائمة
.البشرية الموارد في اصاخص
17/11/201
6
Electroniq
ue
Gestion
Ressources
Humaines
Etablissements de
santé, manque en
ressources
humaines
S. M'seffar http://www.sgg.gov.ma/P
ortals/1/BO/2016/BO_651
8_Ar.pdf??ver=2016-11-
15-175422-613
