Enseignants de lU NSA 1 La DHG Comment ça marche ?

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA1

La DHGLa DHG

Comment ça marche ?Comment ça marche ?

Enseignants de l’UEnseignants de l’UNSANSA

Les différentes étapesLes différentes étapes

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1. Carte des formations: Définition des structures et de leurs capacités d’accueil

2. DHG

3. TRMD

4. Les ajustements

5. EdT


La carte des formationsLa carte des formations

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Le rectorat et la région établissent conjointement la carte des Le rectorat et la région établissent conjointement la carte des formation. (ouvertures et fermetures de sections ou de divisions)formation. (ouvertures et fermetures de sections ou de divisions)

Les heures élèves sont calculées en fonction des grilles horaires Les heures élèves sont calculées en fonction des grilles horaires nationales correspondants aux spécialités de CAP et de Bac Pro nationales correspondants aux spécialités de CAP et de Bac Pro

Les heures profs pour les effectifs réduits sont calculées sur la base:Les heures profs pour les effectifs réduits sont calculées sur la base:• de seuils de dédoublement pour les CAP de seuils de dédoublement pour les CAP • d’une estimation des effectifs pour les Bac Prod’une estimation des effectifs pour les Bac Pro

Principes de calcul des heuresPrincipes de calcul des heures


La D.H.GLa D.H.G

« Horaire » : Un volume horaire, décomposé en • Heures Postes (HP)• Heures Supplémentaires Année (HSA).

« Dotation » : attribuée à l’établissement par le rectorat pour les LP et par l’I.A. pour les collèges à partir des prévisions d’effectifs.

« Globale » : comprend toutes les heures (enseignement, décharges, UNSS etc…)


Le T.R.M.D. ?Le T.R.M.D. ?

Structure

DHG

Personnels

TTableaux de ableaux de RRépartitionépartitiondes des MMoyens par oyens par DDisciplineiscipline


La structure La structure La structure correspond aux nombres de divisions par niveau des sections de CAP et Bac Pro.

Il y a aussi des divisions dites « isolées » de spécialité différente qui sont regroupées. Par manque de cadrage ce cas de figure est problématique

L’attribution des heures par divisions dépend aussi du projet d'établissement en termes de répartition:

• disciplinaire des heures dites « complémentaires » pour groupe à effectif réduit,

• des heures d’accompagnement personnalisé

• des heures d’enseignement général liées à la spécialité


Les personnelsLes personnelsCe sont les enseignants affectés dans Ce sont les enseignants affectés dans l’établissement. Ils « apportent » des l’établissement. Ils « apportent » des heures d’enseignement.heures d’enseignement.

• Un PLP, un certifié apporte 18 heures de coursUn PLP, un certifié apporte 18 heures de cours

• Un agrégé apporte 15 heures (17h pour l’EPS)Un agrégé apporte 15 heures (17h pour l’EPS)

• Un enseignant d’EPS apporte 20 heuresUn enseignant d’EPS apporte 20 heures

NB : les temps partiels et les décharges à responsabilité académiques NB : les temps partiels et les décharges à responsabilité académiques sont à retirer de l’apportsont à retirer de l’apport


Deux impératifs :Deux impératifs :• Assurer les enseignements obligatoiresAssurer les enseignements obligatoires

• ResterRester dans les limites de la dotation (HP + dans les limites de la dotation (HP + HSA)HSA)

Contraintes :Contraintes :• Respecter les obligations de service et statuts Respecter les obligations de service et statuts des enseignants.des enseignants.

• Prendre en compte le projet d’établissementPrendre en compte le projet d’établissement


Les AJUSTEMENTSLes AJUSTEMENTS

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Une fois la structure arrêtée, on calcule les Une fois la structure arrêtée, on calcule les besoins par discipline.besoins par discipline.

C’est de là que découlent les mesures C’est de là que découlent les mesures concernant les personnelsconcernant les personnels


Les AJUSTEMENTSLes AJUSTEMENTS

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La comparaison entre les besoins exprimés et les apports La comparaison entre les besoins exprimés et les apports fera apparaître des écarts qui seront résorbés de fera apparaître des écarts qui seront résorbés de différentes façons :différentes façons :

- Création ou suppression de supports définitifs ou - Création ou suppression de supports définitifs ou provisoires (BMP – Blocs de Moyens Provisoires, provisoires (BMP – Blocs de Moyens Provisoires, pourvus par contractuels ou Titulaires de Zone de pourvus par contractuels ou Titulaires de Zone de Remplacement – TZR) ;Remplacement – TZR) ;- Compléments de Services Donnés ou Reçus (CSD ou - Compléments de Services Donnés ou Reçus (CSD ou CSR) (titulaires ayant des services complétés entre CSR) (titulaires ayant des services complétés entre plusieurs EPLE) ;plusieurs EPLE) ;- Support Stagiaire ;- Support Stagiaire ;- Heures Supplémentaires Années (HSA) (écarts - Heures Supplémentaires Années (HSA) (écarts restants). restants).


BMP, création de poste.BMP, création de poste.En cas d’écarts négatifs structurels, En cas d’écarts négatifs structurels, l’établissement propose la création d’un l’établissement propose la création d’un nouveau poste.nouveau poste.

En Lettres / Histoire Géographie, on a besoin En Lettres / Histoire Géographie, on a besoin de 90 heures.de 90 heures.L’équipe est composée de 4 PLP. L’apport total L’équipe est composée de 4 PLP. L’apport total est donc de 4x18 = 72 heures.est donc de 4x18 = 72 heures.Il peut donc être proposé de créer un nouveau Il peut donc être proposé de créer un nouveau poste de lettres / Histoire-géographie.poste de lettres / Histoire-géographie.


BMP, création de poste.BMP, création de poste.En cas d’écarts négatifs structurels, En cas d’écarts négatifs structurels, l’établissement propose la création d’un l’établissement propose la création d’un BMP.BMP.Un Bloc de Moyen Provisoire est un support Un Bloc de Moyen Provisoire est un support financé en HP implanté pour une seule financé en HP implanté pour une seule année. année. En maths/sciences, on a besoin de 84 En maths/sciences, on a besoin de 84 heures.heures.L’équipe est composée de 4 PLP. L’apport L’équipe est composée de 4 PLP. L’apport total est donc de 4x18 = 72 heures.total est donc de 4x18 = 72 heures.Il peut donc être proposé de créer un Il peut donc être proposé de créer un nouveau BMP de maths/sciences de 12 nouveau BMP de maths/sciences de 12 heures.heures.


HSA, CSD, CSR etc….HSA, CSD, CSR etc….En PSE, on a besoin de 60 heures.En PSE, on a besoin de 60 heures.L’équipe est composée de 4 PLP dont 1 à 50%. L’équipe est composée de 4 PLP dont 1 à 50%. L’apport total est donc de 3x18 + 1x9 = 63 L’apport total est donc de 3x18 + 1x9 = 63 heures.heures.Comme il n’y a pas assez d’heures de PSE, l’un Comme il n’y a pas assez d’heures de PSE, l’un des enseignants va devoir aller effectuer un des enseignants va devoir aller effectuer un complément de servicecomplément de service de 3 heures dans un de 3 heures dans un autre établissement.autre établissement.L’établissement d’origine donne des heures, L’établissement d’origine donne des heures, c’est donc un c’est donc un complément de service donné complément de service donné (CSD).(CSD).


HSA, CSD, CSR etc….HSA, CSD, CSR etc….En Art appliqué, il faut 12 heures dans En Art appliqué, il faut 12 heures dans l’établissement.l’établissement.Il n’y a qu’un seul enseignant : un PLP à mi-Il n’y a qu’un seul enseignant : un PLP à mi-temps qui n’apporte que 9 heures.temps qui n’apporte que 9 heures.Comme il est à temps partiel il ne peut pas Comme il est à temps partiel il ne peut pas avoir d’HSA.avoir d’HSA.

L’établissement doit demander à recevoir 3 L’établissement doit demander à recevoir 3 heures d’un autre établissement. Ce sera un heures d’un autre établissement. Ce sera un complément de service reçucomplément de service reçu (CSR), pris sur les (CSR), pris sur les HP dans la DHG.HP dans la DHG.


HSA, CSD, CSR etc….HSA, CSD, CSR etc….Exemple :Exemple :

Dans une spécialité d’EP, le TRMD prévoit 58 Dans une spécialité d’EP, le TRMD prévoit 58 heures de cours à assurer. heures de cours à assurer. L’équipe de l’établissement est composée de 3 L’équipe de l’établissement est composée de 3 PLP. Ils apportent 3x18 = 54 heures.PLP. Ils apportent 3x18 = 54 heures.

On aura donc 54 heures en Heures Postes.On aura donc 54 heures en Heures Postes.

Les 4 heures restantes seront des Les 4 heures restantes seront des HSAHSA à à répartir entre les collèguesrépartir entre les collègues


Les suppressionsLes suppressionsde poste.de poste.

Elles découlent de la dotation en Heures Elles découlent de la dotation en Heures Postes et de sa répartition.Postes et de sa répartition.

Souvent, c’est la DHG (HP+HSA) qui Souvent, c’est la DHG (HP+HSA) qui impose la suppression d’un poste à impose la suppression d’un poste à l’établissement.l’établissement.



Exemple :Exemple :Un LP dispose d’une dotation de 389 HPUn LP dispose d’une dotation de 389 HPSon équipe est constituée de 20 PLP, 3 Son équipe est constituée de 20 PLP, 3 profs d’EPS dont 1 à mi-temps.profs d’EPS dont 1 à mi-temps.L’équipe apporte au totalL’équipe apporte au total20x18 + 2,5x20 heures = 410 heures20x18 + 2,5x20 heures = 410 heures

Le TRMD final devra donc permettre deLe TRMD final devra donc permettre de« supprimer » 21 heures… « supprimer » 21 heures…



• Une partie de l’écart peut-être Une partie de l’écart peut-être compensé en CSDcompensé en CSD• Si l’apport des personnels reste Si l’apport des personnels reste supérieur à la dotation en HP, il devient supérieur à la dotation en HP, il devient obligatoire de fermer un poste.obligatoire de fermer un poste.• La fermeture de poste réduit l’apport La fermeture de poste réduit l’apport d’heures des personnels et permet de d’heures des personnels et permet de respecter la dotation en HPrespecter la dotation en HP

Reste à savoir lequel ?Reste à savoir lequel ?


Pourquoi ce poste là ?Pourquoi ce poste là ?Plusieurs critères peuvent jouer pour déterminer Plusieurs critères peuvent jouer pour déterminer le ou les poste(s) qui seront fermé(s)le ou les poste(s) qui seront fermé(s)

• l’écart entre apports et besoins selon les l’écart entre apports et besoins selon les disciplines.disciplines.

• les possibilités pour les enseignants de la les possibilités pour les enseignants de la discipline d’accepter des HSA pour compenser la discipline d’accepter des HSA pour compenser la fermeture.fermeture.

• les départs en retraites ou demandes de les départs en retraites ou demandes de mutation dans la discipline (pour éviter les mutation dans la discipline (pour éviter les Mesures de Carte Scolaire).Mesures de Carte Scolaire).

Ce choix relève de la Ce choix relève de la responsabilité du C.A.responsabilité du C.A.


Mais en pratique…Mais en pratique…Ces descriptions théoriques fonctionnent Ces descriptions théoriques fonctionnent lorsque les DHG sont suffisantes.lorsque les DHG sont suffisantes.Lorsqu’elles sont trop contraintes, il faut Lorsqu’elles sont trop contraintes, il faut parfois jouer sur le TRMD pour respecter la parfois jouer sur le TRMD pour respecter la DHG ce qui donne des situations aberrantes :DHG ce qui donne des situations aberrantes :

• Complément de service donné et HSA dans Complément de service donné et HSA dans la même discipline.la même discipline.

• Poste supprimé mais nombreuses HSA dans Poste supprimé mais nombreuses HSA dans la même discipline.la même discipline.

• etc…etc…


Décision finale…Décision finale…

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Après la remontée informatique du TRM, les Après la remontée informatique du TRM, les propositions de suppressions ou de créations propositions de suppressions ou de créations sont examinées en CTPA qui arrête les sont examinées en CTPA qui arrête les décisions.décisions.


Du TRM à l'Emploi du Du TRM à l'Emploi du TempsTemps

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Obligatoirement pour l’organisation de Obligatoirement pour l’organisation de l’accompagnement personnalisé, la répartition l’accompagnement personnalisé, la répartition des heures complémentaires, des heures d’EG des heures complémentaires, des heures d’EG liées à la spécialité.liées à la spécialité.

Le conseil pédagogique peut être consulté à Le conseil pédagogique peut être consulté à n'importe quelle étape.n'importe quelle étape.

Les conseil d’enseignement doivent se Les conseil d’enseignement doivent se réunir.réunir.Le chef d’établissement peut demander à Le chef d’établissement peut demander à ce stade, de transformer des HSA en ce stade, de transformer des HSA en HSE.HSE.

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