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SOMMAIRE
1 CAP Petite Enfance (Niveau V)
2 Mention complémentaire Aide à domicile (MCAD) (Niveau V)
3 Diplôme d’État d’Accompagnant Educatif et Social (DE AES) (Niveau V)
4 Titre Professionnel Assistant de vie aux Familles (TP ADVF) (Niveau V)
5 Diplôme d’État Aide- Soignant (DE AS) (Niveau V)
6 Diplôme d’État Auxiliaire de Puériculture (DE AP) (Niveau V)
7 Diplôme d’État de Moniteur Éducateur (DE ME) (Niveau IV)
8 Diplôme d’État de Technicien de l’Intervention Sociale et Familiale (DE TISF) (Niveau IV)
9 Diplôme d’État d’Éducateur Technique Spécialisé (DE ETS) (Niveau III)
10 Diplôme d’État d’Éducateur Spécialisé (DE ES) (Niveau III)
11 Diplôme d’État d’Éducateur de Jeunes Enfants (DE EJE) (Niveau III)
12 Diplôme d’État d’Assistant de Service Social (DE ASS) (Niveau III)
13 Diplôme d’État d’Ingénierie Sociale (DE IS) (Niveau I)
Ministères Éducation nationale Agriculture Emploi Santé Affaires sociales
Diplôme détenu Diplôme visé CAP Petite enfance B
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Acc
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EP1 : Prise en charge de l’enfant à domicile
Pour les titulaires du CCP3
EP2 : Prise en charge de l’enfant en structures collectives
Pour les titulaires du CCP3
EP3 : Techniques de services à l’usager
Pour les titulaires du CCP1
Les dispenses antérieures pour les titulaires du BEP carrières sanitaires et sociales (dispense de l’unité 2 du CAP Petite enfance), du BEP Bioservices dominante ATA, du CAP Employé technique de collectivités, du BEPA Services aux personnes, du CAPA Services en milieu rural, du CAPA employé d’entreprise agricole et para agricole spécialité employé familial (dispense de l’unité 3 du CAP Petite enfance) du titre professionnel ADVF obtenu avant la session du 5 Juillet 2016 (dispenses de EP1 et EP3) demeurent. CCP1 Entretenir le logement et le linge d’un particulier, CCP2 Accompagner les personnes dans les actes essentiels du quotidien, CCP3 Relayer les parents dans la prise en charge des enfants à domicile. Dernière session du CAP Petite Enfance en 2018 avec un rattrapage en 2019. Première session du CAP Accompagnant éducatif Petite enfance en 2019
DISPENSES D’ÉPREUVES DU CAP PETITE ENFANCE
POUR LES TITULAIRES D’AUTRES DIPLÔMES DE NIVEAU V
DISPENSES D’ÉPREUVES DE LA MENTION COMPLÉMENTAIRE AIDE À DOMICILE (MCAD)
BO 46 du 15/12/2016
Ministères Éducation Nationale Agriculture Emploi Santé Affaires sociales
Diplôme détenu Diplôme visé MCAD
BEP
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U1 Techniques de services à l’usager
Dispenses pour les titulaires des CCP1 et CCP2
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U2 Accompagnement et aide à la personne
dans les activités de la vie quotidienne et dans
l’aide à l’autonomie
U3 Accompagnement et aide à la personne
dans la vie relationnelle et sociale
CCP 1 Entretenir le linge et le logement d’un particulier
CCP 2 Accompagner les personnes dans les actes essentiels du quotidien
Dispenses et allègements des domaines de formation et de certification relevant du socle commun du
Diplôme d’État d’Accompagnant Éducatif et Social
Diplôme détenu Diplôme visé DEAES
BEP Carrières sanitaires et sociales ou BEP Accompagnement soins et services à la personne
CAP Assistant technique en milieu familial ou collectif
CAP Petite Enfance
Brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien (BAPAAT)
BEPA services aux personnes
CAPA service en milieu rural
CAPA services aux Personnes et vente en Espace rural
DC1 Socle : Se positionner comme professionnel dans le champ de l’action sociale
allègement
allègement
allègement
DC2 Socle : Accompagner la personne au quotidien et dans la proximité
dispense allègement
dispense allègement dispense
DC3 Socle : Coopérer avec l’ensemble des professionnels concernés
dispense
allègement
dispense allègement allègement
DC4 : Participer à l’animation de la vie sociale et citoyenne de la personne
allègement
allègement dispense allègement
allègement
Dispenses et allègements des domaines de formation et de certification relevant du socle commun
du Diplôme d’État d’Accompagnant Éducatif et Social
Diplôme détenu
Diplôme visé DEAES
Diplôme d’État d’Assistant familial
Diplôme d’État d’aide -soignant
Diplôme d’État d’auxiliaire de puériculture
TP Assistant de vie ou TP assistant de vie aux familles
Certificat Employé familial polyvalent suivi du certificat de qualification professionnelle assistant de vie
Acquis avant 2016 Acquis après 2016
DC1 Socle : Se positionner comme professionnel dans le champ de l’action sociale
allègement allègement
DC2 Socle : Accompagner la personne au quotidien et dans la proximité
dispense allègement dispense allègement
DC3 Socle : Coopérer avec l’ensemble des professionnels concernés
allègement allègement allègement allègement dispense
DC4 : Participer à l’animation de la vie sociale et citoyenne de la personne
allègement allègement allègement
Les titulaires de la Mention Complémentaire Aide à Domicile (MCAD), du DE AVS sont de droit titulaires du DE AES spécialité « accompagnement de la vie à domicile ».
Les titulaires du DE AMP sont de droit titulaires du DE AES spécialité « accompagnement de la vie en structure collective ».
3 options au DEAES :
- Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social spécialité accompagnement de la vie en structure collective
- Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social spécialité accompagnement de la vie à domicile
- Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social spécialité accompagnement à l'éducation inclusive et à la vie ordinaire
MINISTÈRE ÉDUCATION NATIONALE MINISTÈRE AGRICULTURE
Diplôme détenu Diplôme visé TP ADVF
CAP ATMFC Assistant
technique en milieu familial et
collectif
BEP CSS Carrières
sanitaires et sociales
BEP ASSP
Accompagnement soins et services à
la personne
MCAD
Mention Complémentaire Aide à domicile
CAP PE
Petite enfance
BEPA Services aux personnes
CAPA service aux
personnes et vente en
espace rural
CCP 1 Entretenir le linge et le logement d’un particulier
dispense dispense dispense dispense
dispense dispense
CCP 2 Accompagner les personnes dans les actes essentiels du quotidien
dispense dispense dispense dispense dispense
CCP 3 Relayer les parents dans la prise en charge de leurs enfants à leur domicile
dispense
TITRE PROFESSIONNEL ASSISTANT DE VIE AUX FAMILLES (Arrêté du 17 Mars 2017)
Dispenses de formation pour le DEAS (Arrêté du 25 janvier 2005 modifié par l'arrêté du 21 mai 2014 ; article19)
Diplôme détenu Diplôme visé DEAS
DEAP Diplôme d'État d'ambulancier
DEAVS ou mention
complémentaire aide à domicile
DEAMP
Titre professionnel
d'assistant de vie aux
familles
Baccalauréat professionnel
"accompagnement, soins, services à la
personne"
Baccalauréat professionnel "services aux
personnes et aux territoires"
UF 1 : Accompagnement d'une personne dans les activités de la vie quotidienne
dispense dispense dispense dispense dispense
UF 2 : État clinique d'une personne
dispense dispense
UF 3 : Les soins
UF 4 : Ergonomie dispense dispense dispense dispense dispense dispense dispense
UF5 : Relation - communication
dispense dispense dispense dispense dispense
UF 6 : Hygiène des locaux hospitaliers
dispense dispense
UF 7 : Transmission des informations
dispense dispense dispense dispense dispense dispense
UF8 : Organisation du travail
dispense dispense dispense dispense
Dispenses de formation pour le DEAP
(Arrêté du 16 janvier 2006 modifié par l'arrêté du 21 mai 2014 ; articles 20, 20 bis)
Diplôme obtenu
Diplôme visé DEAP
DEAS DEAVS ou mention
complémentaire aide à domicile
DEAMP Baccalauréat professionnel "accompagnement, soins,
services à la personne"
Baccalauréat professionnel "services aux personnes et aux territoires"
UF1 : L'accompagnement d'un enfant dans les activités de la vie quotidienne
UF2 : L'état clinique d'une personne à tout âge de la vie
dispense
UF3 : Les soins
UF4 : Ergonomie dispense dispense dispense dispense dispense
UF5 : Relation - communication
dispense dispense dispense
UF6 : Hygiène des locaux hospitaliers
dispense dispense
UF7 : Transmission des informations
dispense dispense dispense dispense dispense
UF8 : Organisation du travail
dispense dispense dispense dispense
DIPLÔME D’ÉTAT DE MONITEUR ÉDUCATEUR
TABLEAU DE DISPENSES DES DOMAINES DE COMPÉTENCE
(Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d’État de moniteur éducateur)
DIPLÔME D’ÉTAT de technicien
de l’intervention sociale et familiale
BACCALAURÉAT professionnel services
de proximité et vie locale
BACCALAURÉAT professionnel services en milieu rural
BEATEP spécialité
activité sociale et vie locale ou BP JEPS animation sociale
DC 1 Accompagnement social et
éducatif spécialisé
DC 2 Participation à l’élaboration et à la
conduite du projet éducatif spécialisé
Dispense
DC 3 Travail en équipe pluri
professionnelle Dispense* Dispense Dispense
DC 4 Implications dans les dynamiques
institutionnelles Dispense
(*) Uniquement pour les candidats ayant préparé les secteurs d’activités « activités de soutien et d’aide à l’intégration » et « activités participant à la socialisation et au développement de la citoyenneté ».
Dispenses de domaines de formation pour le DETISF
Diplôme détenu
Diplôme visé DETISF
Certificat d'aptitude aux fonctions de
moniteur éducateur
Baccalauréat professionnel
services de proximité et vie
locale
Baccalauréat professionnel
services en milieu rural
BEATEP spécialité activité sociale et vie locale ou BP JEPS animation
sociale
Diplôme d'état d'auxiliaire de vie
sociale ou mention complémentaire aide è domicile
Diplôme d'État d'assistant
familial
Titre professionnel
assistant de vie
DF 1 : Conduite du projet d’aide à la personne
Dispense
DF 2 : Communication professionnelle et travail en réseau
Dispense Dispense Dispense Dispense
DF 3 : Réalisation des actes de la vie quotidienne
Dispense Dispense
DF 4 : Transmission des savoirs et des techniques nécessaires à l'autonomie des personnes dans leur vie quotidienne
DF 5 : Contribution au développement de la dynamique familiale
Dispense
DF 6 : Accompagnement social vers l'insertion
Dispense Dispense*
* uniquement pour les titulaires du Baccalauréat professionnel services de proximité et vie locale option activités de soutien et d’aide à l’intégration
DIPLÔME D’ÉTAT D’ÉDUCATEUR TECHNIQUE SPECIALISÉ
TABLEAU DE DISPENSES DES DOMAINES DE COMPÉTENCE
(Arrêté du 18 mai 2009 relatif au diplôme d’État d’éducateur technique spécialisé)
Diplôme détenu
Diplôme visé DE ETS
DIPLÔME D’ÉTAT
d’assistant de service social
DIPLÔME
de conseiller en économie
sociale familiale
DIPLÔME
D’ÉTAT d’éducateur
de jeunes enfants
DIPLÔME
D’ÉTAT d’éducateur
spécialisé
DIPLÔME D’ÉTAT relatif aux fonctions
d’animation ou diplôme d’État
de la jeunesse, de l’éducation populaire et
du sport
DIPLÔME d’État
de moniteur éducateur
DC 1 Accompagnement social et
éducatif spécialisé Dispense Dispense
DC 2 Conception et conduite de projet éducatif et technique
spécialisé
DC 3 Communication professionnelle
Dispense
Dispense
Dispense
Dispense
Dispense
DC 4 Implication dans les dynamiques partenariales, institutionnelles et
inter-institutionnelles.
Dispense
Dispense
Dispense
Dispense
Dispense
Nouveau DEETS de niveau II – 1ère session d’examen : 2021 (Arrêté du 27/03/2017)
DIPLÔME D’ÉTAT D’ÉDUCATEUR SPECIALISÉ (Arrêté du 20 Juin 2007)
Diplôme détenu
Diplôme visé DE ES
Diplôme d’État d’assistant du service
social
Diplôme de conseiller en
économie sociale familiale
Diplôme d’État d’éducateur de jeunes enfants
Diplôme d’État d’éducateur
technique spécialisé
Diplôme d’État aux fonctions
d’animation ou diplôme d’État de la
jeunesse, de l’éducation populaire
et du sport
DC 1 Accompagnement social et éducatif spécialisé
DC 2 Conception et conduite de projet éducatif spécialisé
DC 3 Communication professionnelle
dispense dispense dispense dispense dispense
DC 4 Dynamiques partenariales institutionnelles et inter-institutionnelles
dispense dispense dispense dispense dispense
Les candidats titulaires de Diplôme d’État de Moniteur Éducateur justifiant de 2 ans de pratique sont dispensés des épreuves de certification DF1 et des premières
parties des domaines de formation 2, 3 et 4.
Nouveau DEES de niveau II – 1ère session d’examen : 2021 (Arrêté du 27/03/2017)
Dispenses de domaines de formation pour le DEEJE
(Arrêté du 16 novembre 2005 ; annexe 4)
Diplôme détenu
Diplôme visé
DEEJE
DEASS Diplôme de conseiller en
économie sociale familiale
Diplôme d'État d'éducateur
spécialisé
Diplôme d'État d'éducateur technique
spécialisé
Diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation
DF 1 : Accueil et accompagnement du jeune enfant et de sa famille
DF 2 : Action éducative en direction du jeune enfant
DF 3 : Communication professionnelle
dispense dispense dispense dispense dispense
DF 4 : Dynamiques institutionnelles, inter institutionnelles et partenariales dispense dispense dispense dispense dispense
Nouveau DEEJE de niveau II – 1ère session d’examen : 2021 (Arrêté du 27/03/2017)
Dispenses d'unité de formation pour le DEASS (Arrêté du 29 juin 2004 modifié par l'arrêté du 20 octobre 2008 ; annexe 4)
Diplôme détenu
Diplôme visé DEASS
Diplôme d'État d'éducateur de jeunes
enfants
Diplôme d'État d'éducateur spécialisé
Diplôme d'État d'éducateur technique
spécialisé
Diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation
Diplôme de conseiller en économie sociale
familiale
DC1 : Intervention professionnelle en
service social
DC 2 : Expertise sociale
DC 3 : Communication professionnelle en
travail social dispense dispense dispense dispense dispense
DC 4 : Implication dans les dynamiques
institutionnelles, interinstitutionnelles et
partenariales
dispense dispense dispense dispense dispense
Nouveau DEASS de niveau II – 1ère session d’examen : 2021 (Arrêté du 27/03/2017)
Dispenses de domaines de formation pour le DEIS
(Arrêté du 2 août 2006 ; annexe 4)
Diplôme détenu
Diplôme visé DEIS
Certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable
d'unité d'intervention sociale (CAFERUIS)
Diplôme supérieur en travail social (DSTS)
Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur
d'établissement et de service d'interventions sociale (CAFDES)
DF 1 : Production de connaissances
dispense
DF 2 : Conception et conduite d'actions
DF 3 : Communication, ressources humaines dispense dispense dispense
Dernière session du DSTS : 2006. Remplacé par le DEIS.