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Essai en éthique professionnelle « L’entreprise peut-elle omettre les problématiques Qualité, Sécurité et Environnement ?» ROUILLARD Alexandre Master 1 Administration des Entreprises parcours Manager Qualité Sécurité Environnement Année 2013/2014 Accompagnateur : Mr LORET Dominique

Ethique Professionnelle QSE - Peut on Ommettre Les Problématiques QSE - Alex ROUILLARD

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Cet essai décrit de manière succincte et en 3 temps la réponse aux questionnement suivant : "Peut-on ommettre les problématiques QSE?"

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  • Essai en thique professionnelle

    Lentreprise peut-elle omettre les problmatiques

    Qualit, Scurit et Environnement ?

    ROUILLARD Alexandre

    Master 1 Administration des Entreprises parcours

    Manager Qualit Scurit Environnement

    Anne 2013/2014

    Accompagnateur : Mr LORET Dominique

  • 2

    Table des matires

    Rsum ........................................................................................................................................... 3

    Prsentation de lEssai ........................................................................................................... 4

    Introduction ................................................................................................................................... 5

    I. Quentend-on par omettre les problmatiques QSE ? ................................. 5

    A. Quest-ce que cela implique ? ..................................................................................... 5

    B. Quelques illustrations .................................................................................................. 6

    II. Les consquences dun tel choix ................................................................. 8

    A. Les enjeux humains ...................................................................................................... 8

    B. Les enjeux conomiques .............................................................................................. 9

    C. Les enjeux juridiques ................................................................................................. 10

    D. Les enjeux environnementaux .................................................................................... 11

    III. Perspectives ................................................................................................ 12

    A. La prise de conscience des entreprises ...................................................................... 12

    B. Lvolution des systmes de management QSE ......................................................... 13

    Conclusion ..................................................................................................................................... 14

    Bibliographie ............................................................................................................................... 15

  • 3

    Rsum

    Lessai qui va suivre sattelle dmontrer limportance des thmatiques QSE. Ce que

    reprsentent les thmatiques QSE sera tout dabord abord, et ce que signifie les mettre de ct,

    en illustrant notamment le propos avec quelques exemples de nature diffrente. Dans un second

    temps, les enjeux et les rpercussions humaines, conomiques, juridiques et environnementales

    seront dtailles. Enfin, le sujet sera abord de manire prospective, en essayant tout dabord

    de comprendre comment et pourquoi la perception de ces thmatiques volue depuis

    maintenant plusieurs annes, et ce quil sera ncessaire de renforcer et prenniser afin de tendre

    vers une systmatisation des domaines QSE dans tous les secteurs des organisations, quelles

    que soient leurs tailles respectives.

    Abstract :

    The essay that follows is working to proove the importance of QSE thematics. What are the

    themes QSE will first be discussed, and what it means to set aside, illustrated using a few

    examples of different nature. In a second step, the issues and the human, economic, legal and

    environmental impacts are discussed. Finally, the topic will be treated prospectively, trying first

    to understand how and why the perception of these issues are in advanced for several years

    now, and what will be necessary to strengthen and sustain in order to move towards a systematic

    QSE areas in all sectors of organizations, whatever their size.

  • 4

    Prsentation de lEssai

    Angle dapproche, point de vue et objectifs :

    Le sujet trait tout au long de cet essai sera abord de la manire suivante. Tout dabord, il est

    videmment ncessaire de prciser ce que lon entend par omettre les problmatiques Qualit,

    Scurit, Environnement (QSE) . Cela passe par expliciter ce que cela implique, illustr par

    quelques exemples. Nous nous intressons ensuite aux potentielles consquences de ces choix,

    la fois sur un plan humain, juridique et conomique. Enfin, nous ouvrirons la rflexion sur

    lvolution des systmes de management de la scurit, alimentes par les tendances du milieu

    QSE.

    Je mefforcerais, tout au long de cet essai, de dmontrer quil nest pas possible compte tenu

    des enjeux, de ne pas prendre en compte ces problmatiques et quelles doivent tre intgres

    dans tous les domaines de lentreprise, et mme mises en avant. Le propos sera nanmoins

    nuanc en sinterrogeant sur les tenants et les aboutissants de certaines pratiques en QSE, qui

    peuvent faciliter le droulement dun ensemble de processus. La question est en gros de savoir

    si, parfois, les problmatiques QSE ne vont pas trop loin.

    Lobjectif global de la prsentation est bien entendu de convaincre le lecteur du bien-fond des

    domaines QSE, qui rcoltent trop souvent une mauvaise tiquette de disciplines trop loignes

    de la ralit du terrain, ou trop procdurales et restrictives.

  • 5

    Introduction

    Aujourdhui en entreprise, toute personne est confronte au quotidien aux problmatiques

    Qualit, Scurit et Environnement, sans vritablement en avoir conscience. Ces disciplines de

    lombre, mconnues et parfois mises de ct dans le monde de lentreprise, volontairement ou

    non, sont pourtant fondamentales pour assurer la prennit de cette dernire. Je suis navr

    dentendre, en dialoguant de mon futur mtier avec des personnes de tous ges et de tous

    horizons : a veut dire quoi QSE ? . Sans le savoir, ces personnes sont peut-tre en danger

    sur leur lieu de travail. Tout au long de cet essai, lide est donc de faire comprendre

    limportance de ces mtiers, de ce savoir-faire aux personnes nen ayant pas la connaissance.

    Dans la premire partie de lessai, nous nous attlerons donc, aprs avoir trs brivement

    dfini ce que sont les disciplines QSE, comprendre ce que signifie omettre ces problmatiques.

    I. Quentend-on par omettre les problmatiques QSE ?

    Je vais rpondre cette question par une autre. Quest-ce que les problmatiques QSE ?

    Trs succinctement, en entreprise ces problmatiques se traduisent par la volont de pouvoir

    faire fonctionner lactivit (que ce soit une entreprise de production, de services) de la

    manire la plus scuritaire possible, pour toutes les parties prenantes, sans entraver son

    fonctionnement. Nous verrons que ce nest pas toujours vident.

    A. Quest-ce que cela implique ?

    Dans la ralit, lentreprise ne laisse jamais vritablement la totalit de ces pratiques de

    ct. Toutefois, elle les rduit leur plus simple expression. En France, la Loi exige depuis

    Novembre 2001 et notamment la suite de lexplosion de lusine AZF, survenue dans le bassin

    toulousain, que toute entreprise partir dun salari doit constituer ce quon appelle le

    Document Unique. Ce Document Unique porte ce nom car il regroupe la totalit de lEvaluation

    des Risques Professionnels (EvRP) en un seul outil de travail. LEvRP doit se faire en

    consultant diffrentes parties prenantes : les salaris bien sr, les membres du Comit

    dHygine, Scurit et des Conditions de Travail (CHSCT), les managers et doit tre ralise

    par une personne comptente en scurit. La Loi exige galement que cette valuation doit tre

    revue minima tous les ans (avec des intervalles de temps

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    maturit bien diffrents. Innocemment, je madresse trs souvent des collgues pour leur

    demander ce quils savent de lvaluation des risques professionnels. Trs souvent, la rponse

    est laconique : absolument aucune ide, ne serait-ce que de lexistence de telles obligations

    rglementaires. Lentreprise sassure donc de sa conformit rglementaire afin de ne pas

    rcolter damende, ni plus ni moins.

    Souhaitant approcher cette mconnaissance dans dautres secteurs, jai commenc

    dialoguer avec dautres de mes collgues, parmi le secteur de lingnierie aronautique dans

    lequel je travaille galement. Les rsultats ne furent gure plus concluants.

    Un point problmatique, sous-jacent une mauvaise constitution du Document Unique, est

    que lentreprise ne connait pas vritablement les risques auxquels ses salaris sont soumisOr,

    cette connaissance est la base de toutes les dmarches de prvention ! Il est impensable de

    mettre en place des actions prventives contre un ventuel danger sans savoir de quel danger

    on parle ! Nombre dentreprises ne saisissent pas limportance de cette recherche, de cette

    identification des dangers au travail.

    Mais les problmatiques QSE ne se limitent pas qu la constitution du Document Unique.

    La scurit incendie en fait galement partie, tout comme la matrise des impacts

    environnementaux (rejets, dchets), lorganisation des secours en cas durgence, la sret

    dexploitation ou encore la dtection des non-conformits. Laccueil scurit des nouveaux

    arrivants dans lentreprise (salaris, CDD, intrimaires) fait galement trs souvent dfaut.

    Lennui, cest que lorsque les choses ne sont pas clairement tablies demble en terme de

    scurit, il est extrmement difficile de rattraper le retard concd au dpart. Les exemples sont

    multiples pour comprendre ce que signifie fermer les yeux . En rsum, cest tout ce que

    lentreprise ne fait pas, le plus souvent de manire dlibre et ce pour diverses raisons

    (conomiques, sociales,), en termes de scurit. Afin de comprendre de manire plus concrte

    ce que cela implique, tayons le propos par quelques illustrations.

    B. Quelques illustrations

    Lomission des problmatiques Qualit, Scurit, Environnement prend donc diffrentes

    formes en entreprise. Celles-ci peuvent tre des oublis et manquements rglementaires, des

    dficits en formations, un nombre trop faible dEquipements de Protections Individuels (EPI),

    ou encore un plan de maintenance industrielle non tenu. Ce dernier point rsonne

    particulirement bien avec la catastrophe industrielle de Bhopal. Linde conserve encore les

    cicatrices de cet accident, 30 ans aprs. Nous aurons loccasion de reparler du dtail des faits et

    des consquences dans les parties suivantes. Replaons tout dabord trs rapidement le

    contexte : partir de 1981, le groupe Union Carbide perd normment dargent dans sa filiale

    en Inde, et notamment cause de lusine situe Bhopal. La concurrence tant moins chre

    dans le secteur chimique cette poque, ce qui a entrain de fortes pertes de parts de march,

    et in extenso des pertes dargent. Union Carbide souhaitait fermer lusine, nanmoins les

    autorits locales ne lont pas entendu de cette oreille, les enjeux pour la rgion tant trop

    importants. Il a donc fallu faire des choix. Lors de difficults conomiques, il est courant que

    les fonctions supports soient vises en premierAprs avoir supprim un nombre consquent

    de postes dans lencadrement, les coupes franches se sont naturellement portes sur la

    maintenance et la scurit. Le matriel nest plus rvis, les pices dfectueuses ne sont plus

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    changes. Les retours dexprience et presquaccidents ne sont pas pris en compte, notamment

    un accident survenu quelques mois auparavant, ayant dj provoqu le dcs de plusieurs

    oprateurs. Tous ces facteurs, conjugus une faible connaissance des procdures durgence

    de la part des ouvriers de premier ordre, dont les qualifications ont t revues la baisse, sont

    les prcurseurs de laccident majeur survenu Bhopal dans la nuit du 3 dcembre 1984.

    Lexemple de Bhopal illustre une dficience globale et grande chelle en scurit, et la

    mise au ban de la quasi-totalit des problmatiques QSE.

    Il est intressant de remarque comment la scurit peut tre mise lcart, mais par des

    touches plus fines. Je me permets donc dutiliser un exemple personnel, vcu depuis dj

    plusieurs annes. Je suis salari du groupe Carrefour depuis maintenant 6 ans (2008). Lors de

    mon entre dans lentreprise, les conditions sine qua none une prise de poste taient multiples :

    une visite complte de la surface de vente (y compris rserves, zones de rception risques,

    bureaux), une sensibilisation la scurit incendie (maniement des extincteurs, conduite

    tenir en cas dvacuation, orientation client), la fourniture des quipements de protection

    individuels (chaussures de scurit), une formation lutilisation du matriel de travail (cutter

    lame rtractable, tire-palettes) mais galement, chose ayant totalement disparue, les gestes et

    postures adopter en conditions de travail. A cette poque, je ntais pas encore tudiant en

    Scurit, et tout ceci me paraissait parfois trop pouss, voir exagr. Aujourdhui, cela me

    semble le minimum quoique dj en avance par rapport la concurrence du secteur dactivit.

    En 6 ans, jai connu 3 magasins, et chaque fois le mme constat simpose : alors que les

    rglementations et exigences en scurit ne cessent de se renforcer, les pratiques en scurit

    nont eu de cesse de diminuer pour ntre rduites qu leur plus simple expression. A mon

    arrive, en octobre 2013, dans ce troisime magasin, quelle na pas t ma surprise de

    mapercevoir quaucun salari ne dispose de chaussures de scurit. Rponse du responsable

    scurit : Ce nest pas obligatoire. De toutes manires, les gars ne veulent pas les mettre, ils

    disent que a leur fait mal aux pieds. Cette personne tout faux. Aprs renseignements, les

    directives Groupe Carrefour imposent les chaussures de scurit pour tout personnel sur la

    surface de vente amens manipuler le matriel de manutention. Plus dangereux pour les

    salaris, le responsable scurit fait signer une dcharge, indiquant qu leur demande, ils ne

    souhaitent pas porter de chaussures de scurit. En faisant cela, lentreprise souhaite tout

    simplement se couvrir en cas daccident.

    Je passe sur labsence totale de visite du magasin, de formations scurit incendie, des

    gestes et postures adopter. A linstar de nombreuses entreprises durant cette priode, le groupe

    Carrefour a vcu une priode difficile suite la crise des subprimes de 2008 2011. Comme

    dcrit plus haut, les difficults conomiques traverses par une socit amnent souvent cette

    dernire rduire les cots en scurit ou environnement, considrs comme des gouffres

    financiers dans les entreprises alors quils ne produisent pas, ils ne rapportent pas dargent

    lentreprise.

    Pour lheure, ces manquements et ce dficit de considration lgard des problmatiques

    QSE nont pas eu de rpercussions relles dans lenceinte du groupe Carrefour. Nous avons

    malheureusement vu que ce ntait pas le cas pour laccident survenu Bhopal. Un dernier

    exemple pour illustrer le propos et pour poser dautant plus la question dans une dimension

    thique concerne laccident nuclaire de Tchernobyl. Il est act aujourdhui que laccident sest

    produit durant un exercice sur le racteur N4. Cet exercice devait dmontrer que l'alimentation

    lectrique de secours permet au racteur de fonctionner en toute scurit pendant une panne de

    courant. L'accident s'est alors produit la suite d'une srie d'erreurs commises par les

  • 8

    techniciens de la centrale en supprimant sous les ordres de leur suprieur, plusieurs scurits.

    Les oprateurs ont notamment viol des procdures garantissant la scurit du racteur et donc

    de la centrale. La question qui se pose ici est simple : que doit faire un oprateur si un suprieur

    hirarchique lui ordonne expressment de contourner des mesures de scurit ? La situation de

    ces oprateurs, dautant plus complique dans le contexte de laccident de Tchernobyl,

    lUkraine tant encore sous lgide de lURSS, est intenable. Dans ce contexte prcis, la

    dsobissance un ordre direct tait durement rprime.

    Nous avons donc dtermin ce quomettre les problmatiques QSE signifiait, illustr par

    quelques exemples. Afin de mieux saisir les enjeux de ces domaines, intressons-nous

    maintenant aux potentielles consquences de ce choix dangereux.

    II. Les consquences dun tel choix

    Cette partie de lessai va sattacher expliquer pourquoi les thmatiques Qualit, Scurit

    et Environnement doivent faire partie intgralement du systme de management de lentreprise.

    En ce sens, les consquences de ne pas les traiter, ou de ne pas le faire de manire suffisante

    seront exposes travers 4 axes : les enjeux humains, juridiques, financiers et cologiques. Les

    enjeux humains tant les premiers tre affects, il me semble logique de leur consacrer cette

    premire sous-partie.

    A. Les enjeux humains

    Quappelle-t-on enjeux humains ? Ce sont tous les effets que peuvent provoquer des

    dficiences en termes de QSE, sur les ressources humaines. Les exemples cits plus haut et

    surtout la catastrophe de Bhopal, illustrent parfaitement le propos. Les chiffres ne sont pas

    exacts et de nombreuses incohrences existent selon les sources mais il est officiel quun

    minimum de 3500 personnes sont mortes dans la nuit du 2 au 3 dcembre 1984, et on estime

    entre 15000 et 30000 les dcs lis des pathologies contractes aprs la contamination. De

    plus, 300 000 personnes seraient aujourdhui toujours malades, soit directement suite

    lexposition aux produits toxiques, soit en consommant leau environnante, empoisonne

    depuis laccident. Ces chiffres sont terrifiants et prouvent limportance de ne pas sacrifier les

    besoins en scurit industrielle et en maintenance sur lautel de la rentabilit. Je concde que

    cet exemple est extrme mais le nombre de catastrophes majeures lies de prs ou de loin des

    manquements sur ces domaines est considrable.

    En revenant sur des considrations plus quotidiennes et plus petite chelle, des lacunes

    dans les systmes de management QSE peuvent avoir des rpercussions au quotidien sur les

    collaborateurs dune entreprise. Tout dabord, le nombre daccident du travail est un indicateur

    cl observer : linexistence de moyens de prvention amne bien souvent la cration de

    situations de travail dangereuses qui, suite une conjonction de causes, dbouchent sur un

    accident du travail (710 900 Accidents du travail en 2011, chiffres INRS). Sil savre que

    lentreprise ne fournit pas non plus les quipements de protection ncessaire ses

    collaborateurs, les consquences peuvent tre tragiques. Noublions pas les 552 dcs lis des

    accidents du travail (chiffres 2011, INRS). Toutefois, les situations dangereuses naboutissent

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    pas ncessairement, et fort heureusement, sur un accident du travail. Nous pouvons considrer

    les accidents du travail et a fortiori, les dcs, comme la partie merge de liceberg. Il faut

    galement composer avec les maladies professionnelles. Ce mal, bien plus pernicieux, apparait

    la suite de mouvements rptitifs, chroniques, effectus pendant plusieurs annes par un

    oprateur. Un secteur reprsentatif est celui de lautomobile, mme si lautomatisation des

    procds tend amliorer ce point. Ces maladies professionnelles ont un impact norme sur

    lentreprise, dun point de vue ressources humaines (arrt maladie ncessitant un remplacement

    temporaire) comme dun point de vue conomique. De plus, un sentiment dinscurit des

    collaborateurs peut aboutir une prudence exacerbe de ces derniers, et ce manque de

    considration de la part de lemployeur peut, dans les cas les plus graves, dcoucher sur

    lapparition de risques psychosociaux au sein de lentreprise.

    Les consquences sur lindividu sont malheureusement visibles de prime abord. Toutefois,

    des consquences invisibles dans un premier temps sont trop souvent ngliges lors daccidents

    ou pathologies impactant le personnel : les retombes conomiques.

    B. Les enjeux conomiques

    De prime abord, on pourrait penser que QSE et Economie nont aucun lien. En rgle

    gnrale, les fonctions QSE sont surtout vues comme un consommateur dans lentreprise.

    En effet, les besoins en mises aux normes, conformit, achats dquipements de protection

    individuelsne sont pas gratuits. Toutefois, et cest une vision des choses difficiles aborder

    pour certains responsables dentreprises, les fonctions QSE peuvent rapporter de largent une

    organisation, ou plutt lui en faire conomiser. Jen veux pour preuve le cot des accidents du

    travail. Cet argument pourra choquer mais les dcs survenus au cours de lactivit dun

    oprateur se chiffrent : selon les sources, on estime environ 400 000 le cot dun dcs

    imputable lactivit. Mais tous les accidents, mmes mineurs, ont des retombes conomiques

    non ngligeables. La CARSAT Normandie, pour lanne 2011, annonce les cots suivants :

    cout moyen dun AT avec arrt : 3184, cout moyen dune Maladie Professionnelle avec arrt :

    12683, cot moyen dun AT avec Incapacit Permanente >10% 70008, cot moyen dune

    MP avec IP >10% 167346. Ces chiffres sont bien ceux la charge de lentreprise. Ils sont

    laddition de deux types de cots : les cots directs et indirects. Les cots directs regroupent,

    entre autres, frais mdicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques, dhospitalisation et de

    rducation, indemnits journalires et frais de gestion. Le deuxime type de cot, les cots

    indirects, sont 3 5 fois plus levs que les cots directs ! Ils regroupent les cots darrts de

    production, de lenqute administrative, de remplacement de laccident, le cot li au maintien

    du salaire au-del du plafond mais galement le cot dventuelles rparations de dgts

    matriels. Au regard de ces chiffres, comprend aisment limportance des dmarches de

    prvention en entreprise. Un dcs dans une petite entreprise et cest lexistence mme de cette

    entreprise qui est menace. De plus, en dehors de laspect purement pcuniaire de la chose, il

    est intressant de sarrter sur limage de marque de lentreprise. Une organisation dlaissant

    totalement les aspects QSE perdra beaucoup en image de marque et donc en part de marchs

    potentiels. En aronautique par exemple, de nombreux clients imposent leurs fournisseurs des

    certifications sur des normes prcises, attestant de leurs dmarches de prvention. Les

    fournisseurs ne se prtant pas au jeu ne peuvent tout simplement pas travailler. Dans le domaine

  • 10

    ultra concurrentiel quest laronautique, on comprend facilement que nombre dentre eux se

    dotent de systmes de management QSE.

    Un dernier point concernant les enjeux conomiques : le marketing. De nos jours, le

    dveloppement durable et la Responsabilit Socitale des Entreprises, prolongements des

    thmatiques QSE, deviennent de vritables arguments marketings. De plus en plus de labels,

    logos ou certifications en tous genres fleurissent sur les produits des entreprises, quels quils

    soient. Donner une vision responsable de lentreprise est un enjeu crucial, qui peut faire

    pencher la balance dun ct ou de lautre dun point de vue du consommateur.

    Les thmatiques QSE ont donc un impact sur plusieurs aspects conomiques de lentreprise.

    Certains responsables dentreprise, plus sensibles ces notions qu la scurit, ne saisissent

    parfois pas limportance de ces domaines sur un troisime plan : le plan juridique.

    C. Les enjeux juridiques

    Le dbut des annes 2000 a t extrmement riche en volutions rglementaires au niveau

    scurit. En effet, en plus de lobligation dvaluation les risques pesant sur chaque salari de

    lentreprise en 2001 (Document Unique), lanne 2002 voit apparatre le concept dobligation

    de scurit : Lobligation de scurit impose un rsultat lemployeur, savoir la protection

    effective de la sant et de la scurit des travailleurs. Aprs avoir eu un ancrage contractuel (cf.

    Cass. Soc. 28 fvrier 2002, n 00-10051), la jurisprudence fonde aujourdhui lobligation de

    scurit dans larticle L4121-1 du Code du travail selon lequel l'employeur prend les mesures

    ncessaires pour assurer la scurit et protger la sant physique et mentale des travailleurs.

    () . Mais Labsence daccident ou de dommage ne suffit pas atteindre le rsultat.

    Lobligation de scurit a mut et permet ainsi de sanctionner lemployeur en cas de

    prjudice dexposition un risque ou de lui interdire de prendre des mesures, notamment

    organisationnelles, qui seraient de nature compromettre la scurit et/ou la sant physique et

    mentale de ses salaris. De son ct, la responsabilit pnale du chef dentreprise peut

    traditionnellement tre engage mme en labsence de dommage, en cas de non-respect dun

    texte dictant des prescriptions de scurit ou de prudence. Cest ce que lon appelle les

    infractions formelles. Tous ces aspects juridiques posent les bases rglementaires. Diffrentes

    formes de manquement la scurit existent et peuvent tre imputes lemployeur :

    1) La faute inexcusable : cest la forme la plus grave de manquement l'obligation de

    scurit de rsultat. Elle concerne les cas dans lesquels l'employeur avait ou aurait d

    avoir conscience du danger auquel tait expos le salari, mais n'a pas pris les mesures

    ncessaires pour l'en prserver.

    2) Latteinte la sant des salaris : L'employeur mconnat galement son obligation

    de scurit de rsultat ds qu'un salari souffre d'une altration de son tat de sant en

    rapport avec ses conditions de travail.

    3) Toute situation de danger ou dinscurit : Toute ngligence en matire de sant ou

    de scurit suffit caractriser un manquement l'obligation de scurit de rsultat,

    mme en l'absence d'accident ou de maladie.

    On remarque donc quil ny a pas ncessairement accident pour que le dirigeant dentreprise

    soit inquit pnalement. Dj en 1994, une centaine de peines de prison ferme ont t

    dcrtes, et ce pour diffrents manquements.

  • 11

    Do limportance de la prise en compte des thmatiques QSEFlorence Lucas, juriste en

    droit social au Conseil national des professions de l'automobile, termine dailleurs son article

    de septembre 2011, publi dans largus des assurances, par la phrase suivante : La prvention

    des risques professionnels devient plus que jamais un enjeu majeur pour l'entreprise.

    Les aspects conomiques et juridiques sont en gnral maitriss dans les grandes entreprises

    et grands groupes, ce qui est parfois moins le cas dans les TPE et les PME. Il y a toutefois un

    domaine o ces deux types dorganisation saccordent plutt bien : le dlaissement de limpact

    environnemental dun manque de maitrise des thmatiques QSE : lEnvironnement.

    D. Les enjeux environnementaux

    En premier lieu, pourquoi ces enjeux environnementaux sont majoritairement laisss de

    ct par les organisations ? Lune des raisons est simple : les sanctions en cas de manquement

    sont minimesLes entreprises ont assimil depuis quelques annes dj limportance de la

    scurit au travail, pour les raisons que nous avons voqu plus haut. En revanche, les

    manquements en terme denvironnement navaient, jusqu il y encore peu de temps, aucune

    consquence sur lentreprise. La rcente mergence du droit de lEnvironnement (fin de lanne

    2000) nest pas trangre cela. Il existait dores et dj une rglementation europenne, et

    certains textes franais, notamment sur les Installations Classes pour la Protection de

    lEnvironnement (1977), mais toutes ces initiatives taient morceles , constituant un

    assemblage rglementaire fait de bric et de broc. Les organisations lont bien compris et se sont

    engouffres dans la brche, en esprant rester impunies. Dailleurs, les moyens mis en uvre

    par le gouvernement franais ne leur donnent pas entirement tort : les contrles exercs par les

    diffrents organes de lEtat (DREAL, ONEMA) restent trop limits, par manque de moyens

    humains notamment, pour vritablement faire peur aux industriels. Les sanctions encourues ne

    terrorisent pas non plus les plus grands groupesqui prfrent parfois payer sciemment des

    amendes drisoires plutt que de se mettre en conformit rglementaire en termes de protection

    de lenvironnement. Enfin, les origines dun dversement accidentel, par exemple, sont bien

    difficiles prouver. Imaginons un bassin industriel regroupant plusieurs entreprises de

    lindustrie chimique, proximit dun cours deau, et imaginons maintenant un dversement de

    produit toxique dans ce mme cours deau. Si ce produit est utilis par plusieurs entreprises du

    bassin, celles-ci vont navoir de cesse de rejeter la faute sur les autres afin de se couvrir, et la

    vritable source dmission ne sera jamais connue.

    On oublie trop souvent que ngliger lEnvironnement peut avoir des consquences

    dsastreuses, et ce sur le trs long terme. Pour reprendre les illustrations prcdentes, savoir

    les catastrophes de Bhopal et de Tchernobyl, de nombreuses personnes sont encore touches

    par des pathologies dues aux substances chimiques encore stockes dans lancienne usine de

    Bhopal, et personne ne prend en charge la dcontamination du site, 30 ans aprs la catastrophe.

    En ce qui concerne la rgion de Pripyat, en Ukraine, ancienne ville dortoir proximit de

    Tchernobyl, celle-ci est aujourdhui une vritable ville fantme, et va le rester pendant encore

    des dcennies. On estime le taux de radioactivit de la zone comme tant 72 fois suprieur au

    taux maximal admis en scurit.

  • 12

    LEnvironnement est donc vu comme le parent pauvre des disciplines QSE, celui que

    lon traite en dernier, si on a le temps . Noublions pas que nous sciions actuellement la

    branche de larbre sur lequel nous vivons.

    A travers de ces 4 types denjeux, nous avons donc vu limportance que revtent les

    problmatiques Qualit, Scurit et Environnement. Si aujourdhui le constat nest pas parfait,

    il est dj bien meilleur quhier, et il sera certainement encore meilleur demain. Cest justement

    ce qui sera dvelopp dans la dernire partie de cet essai, les perspectives de prise en compte

    de ces domaines par les entreprises, et les prises de conscience de ces dernires, dans leurs

    organisations.

    III. Perspectives

    En tant que futur manager QSE en entreprise, je me dois de me projeter dans lavenir et de

    voir comment amliorer cet tat de fait. Nous verrons donc tout dabord comment sarticule

    cette prise de consciences des entreprises et enfin, comment ces dernires la traduisent-elle dans

    leurs systmes de management de la Qualit, de la Scurit, et de lEnvironnement.

    A. La prise de conscience des entreprises

    Le tableau dress jusquici nest certes pas trs optimiste, mais ncessaire afin dattirer

    lattention sur limportance fondamentale de ces disciplines QSE en entreprise. En rester l

    serait bien trop rducteur : en effet, de nombreuses entreprises dveloppent un effort soutenu

    de prvention des risques professionnels, et ce depuis de nombreuses annes. Le fait de

    travailler dans le bassin toulousain est trs riche en retour dexprience, pour une raison simple :

    celui-ci est encore meurtri de lexplosion de lusine AZF, en septembre 2001. Jai eu loccasion

    de dialoguer plusieurs reprises avec les responsables QSE de lentreprise Hrakls, situe sur

    lle dEmpalot, et membre du groupe Safran. A cette poque, la proximit avec lusine AZF

    tait trs grande, les usines tant voisines. De laveu de lun des responsables QSE, si le zonage

    des activits navait pas t mis en place, et que lexplosion dAZF avait entrain lexplosion

    dHrakls, Toulouse serait ray de la carte , de par les produits chimiques prsents sur site

    ce moment prcis. Depuis son intgration dans le groupe Safran, Hrakls est dailleurs une

    socit motrice en termes de QSE pour lensemble du groupe. De nombreux outils et moyens

    de prvention y sont dploys, et les socits partenaires sen inspirent et les dveloppent dans

    leurs organisations. Cette catastrophe na pas eu des rpercussions quau niveau local,

    lensemble du pays ayant t traumatis, surtout aprs les vnements du 11 septembre 2001

    aux Etats-Unis. De cette date sont sortis de nombreux textes rglementaires, faisant rapidement

    voluer la situation en termes de scurit, dans un climat extrmement tendu. Cette prise de

    conscience force toutefois nettement amliorer les conditions de travail dans bon nombre

    dentreprises, avec la mise en place daccueil scurit par exemple. En revanche, nous sommes

    encore loin de ce qui peut tre fait dans dautres pays, notamment aux Etats-Unis, o les

    formations scurit prennent parfois deux jours avant que le collaborateur ne puisse

    vritablement intgrer lentreprise. La cration de normes (ISO 9001, OHSAS 18001) et

    lmergence des certifications, bien que lies un contexte bien plus gnral, est aussi li une

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    volution positive et une prise de conscience de plus en plus forte de la part des entreprises,

    qui souhaitent mettre en avant leurs systmes de management, afin daller jusqu en faire un

    argument commercial. La formalisation (crire ce que lon fait, faire ce que lon crit) a

    galement fait un grand pas en avant la suite de ces volutions rglementaires et contextuelles.

    Les 8 principes de la qualit et les 9 principes gnraux de prvention (inscrits dans le code du

    travail, article L4121-1) en sont un bon exemple.

    Ces derniers sont donc de plus en plus intgrs par les entreprises, mme sils restent parfois

    lapanage des seuls responsables QSE. Demain, lide sera de les faire comprendre toutes les

    strates de lentreprise, dans une optique damlioration continue. Cest cette ligne directrice qui

    sera dtaille dans le prochain paragraphe.

    B. Lvolution des systmes de management QSE

    A lheure actuelle, les systmes de management actuels en entreprise sont fragments : on

    retrouve parfois un SME (Systme de Management Environnemental), un SMS (Systme de

    Management de la Scurit, parfois subdivis en plusieurs sous-systmes) et un SMQ (Systme

    de Management de la Qualit). Tous ces systmes ont leur tte des pilotes, qui grent les

    actions incrments dans les plans dactions inhrents ces SM. Or, la coordination de ces

    diffrents systmes laisse parfois dsirer, et parfois certaines actions en deviennent

    redondantes et perdent ainsi de leur intrt et donc de leur force (les actions QSE tant trop

    souvent non prioritaires, si ces dernires ne font pas adhrer immdiatement lensemble du

    personnel, elles sont trs vite relgues au fond dun tiroir). Je vois le futur du QSE travers

    les systmes de management intgrs (SMI). Ces systmes regroupent sur un mme plan les

    trois thmatiques Qualit, Scurit, Environnement, afin de pouvoir piloter avec plus de justesse

    lensemble des actions mener. Ce type dorganisation relve dune logique implacable : les

    actions, prventives ou correctives, ont bien souvent un impact sur les trois domaines. Par

    exemple, le changement dune machine trop ancienne ou dangereuse va avoir un impact sur les

    lignes de production, les cots et les dlais, et donc in fine sur la Qualit.

    Lutilit de ces SMI est galement la force de communication qui peut tre faite autour de

    ces derniers. En entreprise, les collaborateurs reoivent bien souvent des informations manant

    de nombreuses sources, et celles provenant des fonctions supports sont bien souvent traites en

    dernier, voir non traites du tout. Comme le dit ladage, lunion fait la force et communiquer

    autour dun thme central qui serait le QSE donne de la force au propos et permet de recentrer

    les collaborateurs sur un domaine global. Ces systmes, dots de par leur construction sur des

    indicateurs, sont aussi de bons moyens pour mettre en place une stratgie de management

    visuel. Faire comprendre lutilit des thmatiques et impliquer le personnel est la cl de ces

    nouveaux systmes de management. Enfin, ce type dorganisation donne du poids et de la

    contenance aux responsables QSE lors des revues de direction, sorte de grand-messe annuelle

    dans lentreprise, ou sont examins tous les rsultats de lanne prcdente et discuts les axes

    damlioration pour lanne suivante.

    Attention toutefois ne pas trop en faire et perdre la proximit avec le terrain : ces mtiers

    en ont fondamentalement besoin, afin de ne pas sloigner de ce quil faut rellement faire. De

    trop nombreux exemples existent dans lesquels, des ides surement trs bonnes sur le papier se

    sont avres dsastreuses sur le terrain, la faute un dtachement de ces fonctions avec ce quil

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    fait lessence de lentreprise : la production. Le plus grand danger tant que les collaborateurs

    en viennent contourner un systme jug trop lourd scuritairement parlant, sans en avertir leur

    hirarchie. Cest de lignorance quarrivent les accidents les plus graves.

    Conclusion

    Au vu des diffrents lments apports durant cet essai, lide de contourner les

    problmatiques QSE semblent invraisemblable. Les enjeux sont trop importants, tous les

    niveaux, et lon est vritablement en droit de se demander quelle est la lgitimit dun dirigeant

    dentreprise hsitant entre rentabilit et Scurit. Il est dommage cependant que la prise de

    conscience des entreprises semble toujours force, soit la suite de catastrophes majeures, soit

    lvolution de la rglementation, ou encore des mises en demeure.

    Lvolution des gnrations et des mentalits, accompagne dune professionnalisation

    toujours plus importante des mtiers du QSE, doit tre soutenue par des outils appropris. Les

    systmes de management intgrs suivent cette logique, permettant une accessibilit toujours

    plus grande et la centralisation de toutes les dmarches pour gagner en force de proposition et

    dapplication. La nouvelle gnration de managers fort faire : faire comprendre les tenants

    et les aboutissants aux plus sphres dirigeantes des organisations, faire adhrer lensemble du

    personnel aux dmarches tout en dveloppant des outils simples mais efficaces. Souhaitons-

    nous bonne chance.

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    Bibliographie

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    l-employeur-un-enjeu-financier-pour-l-entreprise.51259>

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