Évaluation CMPP SARLAT 1- Les fondements –1-1 Les enjeux de l’évaluation –1-2 Une volonté d’appropriation 2- La mise en œuvre –2-1 Le référentiel co-construit

Évaluation CMPP SARLATÉvaluation CMPP SARLAT

1- Les fondements1- Les fondements– 1-1 Les enjeux de l’évaluation1-1 Les enjeux de l’évaluation– 1-2 Une volonté d’appropriation1-2 Une volonté d’appropriation

2- La mise en œuvre2- La mise en œuvre– 2-1 Le référentiel co-construit2-1 Le référentiel co-construit– 2-2 Les modalités2-2 Les modalités

3- Le bilan3- Le bilan 4- Les perspectives4- Les perspectives


PlanPlan1 Les fondements1 Les fondements 1-1 Les enjeux1-1 Les enjeux 1-2 Une volonté 1-2 Une volonté

d’appropriationd’appropriation2 La mise en œuvre2 La mise en œuvre 2-1 Le référentiel2-1 Le référentiel 2-2 Les modalités2-2 Les modalités3 Le bilan3 Le bilan4 Les perspectives4 Les perspectives

1- 1 Les enjeux de l’évaluation1- 1 Les enjeux de l’évaluation– RéglementairesRéglementaires

La mise en conformitéLa mise en conformité– ÉconomiquesÉconomiques

Le contrôle des coûtsLe contrôle des coûts L’adaptation moyens / besoinsL’adaptation moyens / besoins

– SociauxSociaux La participation des professionnels La participation des professionnels

– TechniquesTechniques La lisibilité organisationnelleLa lisibilité organisationnelle La démarche d’améliorationLa démarche d’amélioration



d’appropriationd’appropriation2 La mise en œuvre2 La mise en œuvre 2-1 Le référentiel2-1 Le référentiel 2-2 Les modalités2-2 Les modalités3 Le bilan3 Le bilan4 Les perspectives4 Les perspectives

1- 2 Une volonté d’appropriation1- 2 Une volonté d’appropriation– Le choix de la méthodeLe choix de la méthode

La personnalisation institutionnelleLa personnalisation institutionnelle Des documents « martyrs » aux Des documents « martyrs » aux

outils de la loi 2002-2outils de la loi 2002-2

– La transposition à l’élaboration d’un La transposition à l’élaboration d’un référentiel CMPP référentiel CMPP



d’appropriationd’appropriation2 2 La mise en œuvreLa mise en œuvre 2-1 Le référentiel2-1 Le référentiel 2-2 Les modalités2-2 Les modalités3 Le bilan3 Le bilan4 Les perspectives4 Les perspectives

2 La mise en oeuvre2 La mise en oeuvre Le référentiel (conception)Le référentiel (conception)

Accueil Évaluation TraitementEntrée Sortie

Projet de service

Ressources humaines

DémarcheSécuritéQualité

Dossiers Partenariats

CMPP de SARLAT

I) Processus : accueil.

Cotation

4 3 2 1

Elements de preuve

Axes d'amélioration

Calendrier

I-1) Référence : l’accueil de la famille est organisé.

I-1-1 : une permanence d’accueil est assurée par le secrétariat aux CMPP.

I-1-1 bis: en cas d'absence, des informations écrites précisent la conduite à tenir.

I-1-2 : une permanence d’accueil téléphonique est assurée aux CMPP.

I) Processus : accueil.I-1) Référence : l’accueil de la famille est organisé.

I-1-1 : une permanence d’accueil est assurée par le secrétariat aux CMPP.

I-1-1 bis: en cas d'absence, des informations écrites précisent la conduite à tenir.

I-1-2 : une permanence d’accueil téléphonique est assurée aux CMPP.

I-1-3 : durant les périodes de fermeture, un message sur répondeur téléphonique indique le jour et les horaires de reprise d’activité.

I-1-4 : les salles d’attente sont aménagées.

I-1-5 : la demande de la famille et de l'enfant ou l'adolescent est recueillie dans le respect de la vie privée

I-1-6 : les informations sur le fonctionnement des CMPP sont communiquées lors de l'accueil

I-1-7 : un service social est à la disposition des familles qui le souhaitent.

I-1-8 : la famille peut à tout moment demander un entretien auprès du directeur administratif et pédagogique ou du directeur médical.

I-1-9 : les locaux sont accessibles aux personnes à mobilité réduite.

I-1-10 : une solution d’accueil dans un lieu accessible est proposé en cas d’inaccessibilité.

I-2) Référence : la phase d’entretien administratif est définie.

I-2-1 : un entretien administratif avec la famille est toujours organisé pour formaliser l’admission.

I-2-2 : les finalités et les missions de l’établissement sont présentées.

I-2-3 : un dossier est systématiquement établi.

I-2-4 : le livret d’accueil, la charte des droits et libertés de la personne accueillie, le règlement de fonctionnement,le document individuel de prise en charge et l’enquête de satisfaction sont remis à la famille lors de l'entretien administratif

I-2-5 : la proposition d’échanges avec des partenaires (établissements scolaires, institutions, médecins traitants…) est proposée

I-2-6 : les relations avec les partenaires sont soumis à l’accord de la famille sauf dispositions particulières

II) Processus :évaluation des besoins

II-1) référence : la phase d’évaluation des besoins de l’enfant est organisée et définie.

II-1-1 : les consultations ont lieu sur rendez-vous.

II-1-2: le premier rendez-vous de la phase d'évaluation est proposé en fonction de la chronologie d'inscription sur la liste d'attente.

II-1-3 : un premier rendez-vous peut déroger à la liste d'attente dans le cas de situation d'urgence appréciée par le directeur médical et le directeur administratif et pédagogique au vu du contenu de l'entretien administratif.

II-1-4 : la phase d’évaluation des besoins débute par un entretien mené par un médecin ou un (e) psychologue clinicien (e) avec l’enfant et au moins un des parents (ou représentant légal).

II-1-5 : le consultant de la prise en charge est identifié

II-1-6 : des bilans complémentaires, à l'appréciation du consultant, sont effectués si nécessaire

II-1-7 : les interactions de l’enfant avec l’entourage depuis sa naissance sont étudiées et analysées.

II-1-8 : les bases d’élaboration de l’évaluation dépassent le recueil symptomatologique.

II-1-9 : toutes les origines étiologiques sont explorées (anatomique, physiologique, psychologique, environnementales….)

II-1-10 : les personnels connaissent et appliquent cette organisation.

II-2) référence : la fin de la phase d’évaluation des besoins est formalisée.

II-2-1 : au terme de la phase d’évaluation, l’équipe pluridisciplinaire est informée et participe à l’élaboration ou à la validation des propositions de prise en charge.

II-2-1- bis: selon les nécessités, un référent est identifié pour préserver le cadre thérapeutique.

II-2-2 : le référent ou le consultant de la prise en charge échange avec l'enfant ou l'adolescent et sa famille sur la synthèse de la phase d’évaluation et les propositions de prestations adaptées qui sont offertes.

II-2-2 bis: le référent ou le consultant annonce l'avenant au DIPEC.

II-2-3 : les résultats des bilans et les conclusions de la synthèse sont consignés dans le dossier de l’enfant

II-2-4 : des éléments de la synthèse sont communiqués à certains partenaires après accord de la famille (médecin)

II-2-5 : la fin de la phase d’évaluation fait l’objet d’une demande de prise en charge auprès de la caisse d’assurance maladie pour engager la phase de traitement.

III) Processus :traitementIII-1) référence : la phase de traitement est organisée.

III-1-1 : les prises en charge en CMPP sont assurées sur rendez-vous.

III-1-2 : l’enfant et sa famille sont consultés sur les jours et horaires des rendez-vous.

III-1-3 : l'avenant au document individuel de prise en charge est proposé par le directeur médical (sauf cas particulier: connaissance extra professionnelle...)

III-1-3 bis : l'avenant au document individuel de prise en charge est proposé par le directeur administratif et pédagogique lorsque le directeur médical ne peut le proposer

III-1-4 : l'avenant au document individuel de prise en charge est actualisé annuellement.

III-1-5 : les modalités de prise en charge sont réajustées, avec chaque intervenant, en fonction de l’évolution de l’enfant .

III-1-6 : les aides proposées contribuent au maintien des enfants en milieu ordinaire.

III-1-7 : la perspective d’une orientation vers une structure plus adaptée à l’enfant est proposée, lorsque les soins ambulatoires ne sont pas suffisants.

III-1-8 : les actions thérapeutiques comportent un accompagnement de la famille.

III-1-9 : les actions thérapeutiques sont engagées sous l’autorité et la responsabilité du directeur médical.

III-1-10 : lors des périodes de fermeture, les mesures nécessaires pour assurer la continuité des soins indispensables sont mises en œuvre

III-2) référence : la fin de la phase de traitement est formalisée.

III-2-1 : un échange avec le référent ou le consultant de la prise en charge est proposé à l'enfant ou l'adolescent et sa famille pour apprécier l’opportunité de l’arrêt.

III-2-2 : les conditions d’arrêt de prise en charge sont consignées dans le dossier de l’enfant ou de l'adolescent.

III-2-3 : les consultations ponctuelles après le terme du traitement sont proposées.

III-2-4 : avec l'accord de la famille, les informations utiles à la continuité des soins sont transmises à la structure ou au professionnel qui accueillera l'enfant après la fin du traitement au CMPP

IV) Projet de service

IV-1) référence : le projet de service associe les missions réglementaires et l’environnement local.

IV-1-1 : le projet de service respecte les dispositions législatives et réglementaires qui régissent le fonctionnement des CMPP et des établissements médico-sociaux.

IV-1-2 : le projet de service prend en compte les orientations du schéma départemental enfance et adolescence.

IV-1-3 : le projet de service est formalisé.

IV-1-4 : Le projet de service définit les modalités d'organisation et de fonctionnement.

IV-1-5: tous les personnels sont associés à l'élaboration du projet de service

IV-1-6 : le projet de service est connu de tous les personnels

IV-1-7 : le projet de service est révisé périodique et au moins tous les cinq ans.

IV-2) référence : le projet de service est basé sur un fonctionnement pluridisciplinaire.

IV-2-1 : une salle permet la réunion de toute l'équipe pluridisciplinaire.

IV-2-2 : toute l’équipe pluridisciplinaire participe aux réunions de synthèses hebdomadaires.(à l'exception d'une secrétaire et de l'agent d'entretien)

IV-2-3 : toute l’équipe pluridisciplinaire participe aux réunions institutionnelles mensuelles.(à l'exception de l'agent d'entretien)

IV-2-4 : toutes les réunions font l'objet d'un ordre du jour et d'un compte rendu écrit.

IV-2-5 : des régulations sont proposées aux personnes assurant des prises en charge en groupe.

IV-2-6 : chaque membre de l’équipe pluridisciplinaire peut demander un entretien avec le directeur médical pour échanger sur les pratiques professionnelles.

V) Démarche sécurité-qualité

V-1) référence : la sécurité et le confort des personnes accueillies sont des priorités institutionnelles.

V-1-1 : les locaux sont propres, aérés et éclairés.

V-1-2 : les locaux sont chauffés et tempérés.

V-1-3 : les locaux sont insonorisés.

V-1-4 : les sanitaires sont en nombres suffisants.

V-1-5 : tous les robinets sont alimentés en eau potable.

V-1-6: les mesures de protection et d'alarme incendie sont opérationnelles

V-1-7 : les produits de nettoyage sont hors de portée des enfants et adolescents.

V-1-8 : les contrôles et les maintenances des matériels participant à la sécurité sont effectués.

V-2) référence : la prévention de la maltraitance est un postulat à l'aide aux enfants et adolescents.

V-2-1 : les procédures d’informations administratives ou judiciaires sont connues de tous les personnels.

V-2-2 : l’assistante sociale peut accompagner les familles dans les démarches administratives ou judiciaires.

V-2-3 : les familles sont informées de la possibilité de rencontre avec le directeur médical ou le directeuradministratif et pédagogique lorsque l’enfant ou l’adolescent pense être maltraité au sein de la structure.

V-2-4 : les directeurs garantissent la mise en œuvre des procédures d’information judiciaires nécessaires.

V-3) référence : les enfants, les adolescents et leurs famille disposent des informations sur leurs droits et recours.

V-3-1 : la charte des droits et libertés de la personne accueillie et le règlement de fonctionnement sont communiquées lors de l’entretien administratif.

V-3-2 : le directeur administratif et pédagogique ou le directeur médical reçoivent si nécessaire les familles mécontentes du fonctionnement institutionnel.

V-3-3 : le recours aux personnes qualifiées est présenté aux enfants et adolescents et leurs familles lors de l’entretien administratif

V-3-4 : la procédure pour contacter les personnes qualifiées est affichée dans la salle d’attente.

V-4: référence: une procédure de recueil de la satisfaction des enfants, des adolescents et de leur famille est mise en œuvre

V-4-1: une enquête de satisfaction est proposée à chaque famille

V-4-2 : un recueil annuel des enquêtes de satisfaction est réalisé.

V-4-3 : une boîte à idée est à disposition des enfants, des adolescents, de leurs familles et des personnels du CMPP

V-5) référence: une démarche d’amélioration de la qualité est mise en œuvre.

V-5-1 : Des indicateurs et des tableaux de bord traduisent l’analyse statistique de l’évaluation des activités et de la qualité des prestations fournies.

V-5-2 : L’analyse statistique est complétée par une réflexion éthique propre aux relations thérapeutiques (démarche clinique, déontologie…)

V-5-3 : L’équipe pluridisciplinaire est consultée lors de perspectives d’évolution du fonctionnement institutionnel.

V) Démarche sécurité-qualité

VI) Ressources Humaines

VI-1) référence : la qualification et les compétences des personnels constituent des garanties de qualité de prise en charge.

VI-1-1 : la formation continue actualise les connaissances des personnels.

VI-1-2 : les personnels, dans leur champ de compétence, mettent leur savoir faire aux services des valeurs éthiques qui fondent le projet de service.

VI-1-3 : les contrats de travail sont conformes au droit du travail et à la Convention Collective 66

VI-1-4 : le champ de responsabilité de chaque personnel est connu.

VI-1-5 : l'organigramme du service est défini

VI-1-6 : les personnels du CMPP ont le niveau de qualification nécessaire pour assumer les fonctions qui leur sont confiées.

VI-1-7: les médecins des CMPP sont agréés par la DDASS.

VI-1-8 : une procédure de recrutement est définie

VI-2) référence : la qualité des conditions de travail concourt à la qualité des prises en charge.

VI-2-1 : les conditions de travail, l’hygiène, la sécurité et les modalités des relations socialesrespectent les dispositions réglementaires.

VI-2-2 : un règlement intérieur est rédigé.

VI-2-3 : une démarche participative est privilégiée pour l’évolution de la vie institutionnelle.

VI-2-4 : un entretien individuel annuel avec le directeur administratif permet le recueil des souhaits en matière de conditions de travail et de formation.

VI-2-5 : tous les personnels bénéficient d'une visite médicale de contrôle d'aptitude au travail tous les deux ans

VI-2-6 : un document unique de prévention des risques professionnels est réalisé.

VII) Dossiers et archivages

VII-1) référence : le recueil d’information est formalisée.

VII-1-1 : un dossier unique et individuel est ouvert pour chaque enfant ou adolescent consultant.

VII-1-2 : le dossier est organisé en rubriques : administrative, sociale, médicale, psychologique, rééducative (orthophonie, psychomotricité), scolaire, synthèse et médecin conseil.

VII-1-3 : les règles du secret médical sont connues et appliquées par les personnels.

VII-1-4 : les documents recueillis auprès de tiers ou concernant des tiers ainsi que les notes personnelles sont identifiés.

VII-1-5 : la procédure de communication du dossier à la famille ou à l’enfant est connue et appliquée.

VII-1-6 : la transmission d'informations écrites contenues dans le dossier relève de la responsabilité du directeur médical

VII-2) référence : mise à jour et archivages.

VII-2-1 : tout élément nouveau (synthèse de parcours…) est versé au dossier en comportant la date et la source de l'information.

VII-2-2 : le délai de révision de l'avenant au document individuel est respecté.

VII-2-3 : les dossiers sont conservés dans une armoire fermant à clé.

VII-2-4 : les personnels des CMPP peuvent accéder au dossier.

VII-2-5 : à la fin de la prise en charge, le dossier est archivé en respectant les dispositions de protection de la confidentialité

VII-3) accès au dossier par l'enfant, l'adolescent ou sa famille

VII-3-1 : la procédure d'accès au dossier est connue des personnels.

VII-3-2 : les délais d'accès aux informations contenues dans le dossier sont respectés.

VIII) Partenariat

VIII-1) référence: l’action du CMPP s’inscrit dans une démarche cohérente avec les partenaires.

VIII-1-1 : des échanges avec les établissements scolaires, les établissements de soins, les services sociauxsont organisés en tant que de besoins (après accord de la famille).

VIII-1-2 : le directeur administratif et pédagogique (ou un membre de l'équipe mandaté)participe aux réunions avec les partenaires : équipe éducative, synthèse, commission (après accord de la famille).

VIII-1-3 : les CMPP participent à des actions de prévention auprès de structures oeuvrant dans le secteur de l’enfance et l’adolescence.



d’appropriationd’appropriation2 2 La mise en œuvreLa mise en œuvre 2-1 Le référentiel2-1 Le référentiel 2-2 Les modalités2-2 Les modalités3 Le bilan3 Le bilan4 Les perspectives4 Les perspectives

2-2 2-2 Les modalités de mise en oeuvreLes modalités de mise en oeuvre– Test du référentiel en décembre 2006Test du référentiel en décembre 2006Équipe réduite :DAP + 3 perso Équipe réduite :DAP + 3 perso

administratifs + orthophoniste + AS + administratifs + orthophoniste + AS + administrateur administrateur

– Évaluation de la tenue des dossiers Évaluation de la tenue des dossiers par tous les personnels en décembre par tous les personnels en décembre 2007 (intérêt pédagogique?)2007 (intérêt pédagogique?)

– Proposition de remplissage individuel Proposition de remplissage individuel du référentiel janvier 2008 en vue du référentiel janvier 2008 en vue d’une synthèse d’une synthèse



d’appropriationd’appropriation2 2 La mise en œuvreLa mise en œuvre 2-1 Le référentiel2-1 Le référentiel 2-2 Les modalités2-2 Les modalités3 3 Le bilanLe bilan4 Les perspectives4 Les perspectives

3 Le Bilan3 Le Bilan– Outil adapté mais rapport Outil adapté mais rapport

d’autoévaluation à rédigerd’autoévaluation à rédiger– Évaluation conjointe de la tenue des Évaluation conjointe de la tenue des

dossiers nécessairedossiers nécessaire– Points forts à valoriser Points forts à valoriser – Effets sur le cadre institutionnel Effets sur le cadre institutionnel



d’appropriationd’appropriation2 2 La mise en œuvreLa mise en œuvre 2-1 Le référentiel2-1 Le référentiel 2-2 Les modalités2-2 Les modalités3 3 Le bilanLe bilan4 4 Les perspectivesLes perspectives

4 4 Les perspectivesLes perspectives– Évolution du référentiel / décret sur Évolution du référentiel / décret sur

l’évaluation externel’évaluation externe– Points d’effort => amélioration continue Points d’effort => amélioration continue – Tableau de bord de lisibilité à élaborerTableau de bord de lisibilité à élaborer

– Mutualisation des expériences pour valider un Mutualisation des expériences pour valider un référentiel auprès de l’ANEQESSMS. référentiel auprès de l’ANEQESSMS.

Conclusion / Évaluation:Conclusion / Évaluation:– Pas d’usine à gazPas d’usine à gaz– Pas de frustration permanentePas de frustration permanente

Evaluation et pratiques cliniquesEvaluation et pratiques cliniques

L’évaluation: quelle nouveauté?L’évaluation: quelle nouveauté? Qu’est-ce qu’on évalue?Qu’est-ce qu’on évalue? Impact de l’évaluation sur le fonctionnement Impact de l’évaluation sur le fonctionnement

de l’institution.de l’institution. Défense d’une spécificité de pratiques Défense d’une spécificité de pratiques

cliniquescliniques

L’évaluation: quelle nouveauté?L’évaluation: quelle nouveauté?

Une exigence externe à l’institutionUne exigence externe à l’institution Un tiers entre institution et patientsUn tiers entre institution et patients D’autres motifs à la source de l’évaluationD’autres motifs à la source de l’évaluation D’autres objets d’évaluationsD’autres objets d’évaluations

Sur quoi porte l’évaluation?Sur quoi porte l’évaluation?

Les moyens mis en œuvreLes moyens mis en œuvre Les résultats, l’efficacitéLes résultats, l’efficacité L’organisationL’organisation Les pratiquesLes pratiques

Impact de l’évaluation sur les Impact de l’évaluation sur les pratiques pratiques

Introduit de la rationalité dans un processus Introduit de la rationalité dans un processus subjectifsubjectif

IntérêtsIntérêts RisquesRisques

Défenses d’une spécificité de Défenses d’une spécificité de pratiques cliniquespratiques cliniques

Répartition des rôles: cadre législatif adapté Répartition des rôles: cadre législatif adapté par les professionnels concernéspar les professionnels concernés

Une liberté de travail, autonomieUne liberté de travail, autonomie L’intérêt du patient: préoccupation à L’intérêt du patient: préoccupation à

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Évaluation CMPP SARLAT 1- Les fondements –1-1 Les enjeux de l’évaluation –1-2 Une volonté d’appropriation 2- La mise en œuvre –2-1 Le référentiel co-construit