Evaluation du contrôle interne au sein des PME

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises

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4ème année G1

L’évaluation du contrôle interne au sein des

PME

Rédigé par :

Ghita SLAOUI

Encadré par :

Mr EL HAMZA

Année Universitaire 2006 – 2007

L’Evaluation du contrôle interne des PME

Ghita SLAOUI - 2 -

Remerciements

Avant d’entamer mon rapport, je tiens à exprimer mes remerciements et ma

reconnaissance à toutes les personnes qui m’ont aidé à effectuer mon stage dans

les meilleures conditions par leur encadrement et leur assistance, et plus

particulièrement :

M. Eric THEBAULT pour son accueil et son encadrement durant tout le stage

effectué au sein de son cabinet.

Toute ma reconnaissance à Monsieur Aziz Expert Comptable stagiaire pour

sa bienveillance, sa générosité et l’aide qu’il m’a apporté tout au long de mon stage.

Mes remerciements vont également à l’ensemble des collaborateurs du

cabinet ABE Conseil et Comptabilité pour leur contribution à la réussite de mon

stage.

Enfin, Monsieur Simohamed EL Hamza pour avoir eu la gentillesse de

m’encadrer.


Ghita SLAOUI - 3 -

Avant-propos

Après avoir effectué un stage à la BMCI en fin de deuxième année, et à la

BMCE capital en troisième année, j’ai choisi, cette fois-ci, un cabinet d’expertise

comptable en France.

J’ai choisi de passer mon stage de fin d’étude en France pour me familiariser

avec la comptabilité française et pouvoir, par la suite, suivre un troisième cycle sans

trop de difficultés

Très rapidement, j’ai pu identifier les différences entre les comptabilités

marocaine et française, tant au niveau des écritures comptables qu’au niveau des

procédures juridiques et fiscales.

J’ai ainsi intégré une équipe de six collaborateurs et j’ai participé à la révision

des comptes et à l’élaboration des états financiers. J’ai également appris des

méthodes qui ne peuvent pas s’appliquer tels que la méthode des vins pour

reconstituer le chiffre d’affaire d’un restaurant.

J’ai réussi durant mon stage au sein du cabinet ABE Conseil et Comptabilité à

atteindre mes objectifs et me conformer aux exigences du cabinet en terme de

qualité de travail et de respect des délais.


Ghita SLAOUI - 4 -

SOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRE

Introduction généraleIntroduction généraleIntroduction généraleIntroduction générale 6666

Première Première Première Première partiepartiepartiepartie

IIII---- Historique de la professionHistorique de la professionHistorique de la professionHistorique de la profession 9999

IIIIIIII---- La La La La n n n notion de otion de otion de otion de PMEPMEPMEPME 11111111

A- Critères de taille 11

B- Critères qualitatifs 13

IIIIIIIIIIII---- Le stage Le stage Le stage Le stage 15151515

A- ABE Conseil et Comptabilité cabinet d’expertise comptable 15

B- Le déroulement du stage 20

DeuxièmeDeuxièmeDeuxièmeDeuxième partie partie partie partie

La mission d’audit La mission d’audit La mission d’audit La mission d’audit appliquée à une PMEappliquée à une PMEappliquée à une PMEappliquée à une PME

IVIVIVIV---- La démarche d’audit appliquée à une PMELa démarche d’audit appliquée à une PMELa démarche d’audit appliquée à une PMELa démarche d’audit appliquée à une PME 22222222

A - Orientation et planification 22

1-Prise de connaissance générale de l’entreprise 23

2-Identification des domaines significatifs 25

3-Identification des circuits d’information et des risques liés à leur conception 27


Ghita SLAOUI - 5 -

B - Prise de connaissance du système de contrôle interne dans la PME 30

1-Contrôle interne : identification et composantes 30

2-Adaptation du contrôle interne aux possibilités de l’entreprise 36

3-Rôle du chef d’entreprise 39

C - Evaluation du contrôle interne dans la PME 41

1-Appréciation du contrôle interne 41

2-Confirmation de la compréhension du système : Test de conformité 44

3-Confirmation de l’application du système: Les tests de permanence 47

ConclusionConclusionConclusionConclusion générale générale générale générale 51515151

BibliographieBibliographieBibliographieBibliographie 53535353

GlossaireGlossaireGlossaireGlossaire 55555555

AnnexesAnnexesAnnexesAnnexes 57575757


Ghita SLAOUI - 6 -

Introduction générale

Les impératifs auxquels l’entreprise française se trouve confrontée ont

considérablement évolué au cours de ces dernières années et les mutations que

connaît son environnement évoluent à une cadence très accélérée (restructuration,

réformes bancaires, comptables et fiscales, libéralisation…).

Pour éviter toute restriction à leur capacité compétitive, ces entreprises

doivent pouvoir s’adapter à ce mouvement marqué par la mondialisation de

l’économie sans omettre le rythme des innovations technologiques et la concurrence

acharnée.

Dans un tel contexte, la survie d’une entreprise reste tributaire de sa capacité

d’intégrer la rapidité et la complexité de ces mutations notamment par la qualité

d’anticipation et le degré de réactivité de ses dirigeants. Afin de relever de tels défis,

les entreprises doivent disposer d’outils de pilotage et de contrôles plus performants

qui leur permettent de faire face à des risques de plus en plus importants.

A cet égard, le rôle de l’audit opérationnel est essentiel pour valider la qualité

du contrôle interne et le mécanisme indispensable pour s’assurer que les actions de

l’entreprise sont en conformité avec ses stratégies, ses politiques et ses principes.

Toutes ces considérations attestent l’importance que les entreprises devraient

accorder à cet outil puissant qu’est l’audit opérationnel.

C’est évidemment cette importance qui m’a contraint à opter pour le thème de

l’évaluation du contrôle interne et précisément dans la PME comme sujet de mon

rapport de stage qui s’est déroulé du 26/01/07 au 28/03/07, cette problématique est

actuellement un sujet de débat sur le plan international à savoir les spécificités de la

mission d’audit dans les PME.


Ghita SLAOUI - 7 -

Ces dernières constituent une part importante du tissu économique français et

présentent des caractéristiques particulières qui influent sur l’exercice de la mission

d’audit.

Pour traiter la problématique énoncée précédemment, je vais présenter dans

la première partie de ce rapport, quelques définitions de la notion de PME et le

contexte dans lequel s’est déroulé mon stage. Ainsi, je décrirai les missions qui m’ont

été confiées. Dans une deuxième, je vais essayer de mettre en avant les

caractéristiques ayant une incidence sur l’exercice de la mission d’audit dans la

PME, ensuite, je vais développer les particularités propres à chaque étape de la

mission tout en essayant, à travers l’étude approfondie du cycle Achats-Founisseurs

de la société A qu’on a audité au cours de mon stage, d’illustrer les adaptations

possibles et les outils opérationnels les plus fréquemment utilisés pour l’audit des

PME.


Ghita SLAOUI - 8 -

PREMIERE PARTIEPREMIERE PARTIEPREMIERE PARTIEPREMIERE PARTIE


Ghita SLAOUI - 9 -

I- Historique de la profession

Le métier d'Expert-comptable a préexisté à l'organisation de la profession en

ordre professionnel, le métier de comptable, privé ou public, est en effet pratiqué

depuis très longtemps. L’origine remonterait en Mésopotamie, plus de 2000 ans av.

Jésus-Christ.

C'est en Italie que les premières techniques comptables s'affirment. En 1494,

Luca Pacioli publie son célèbre traité de comptabilité à partie double.

La première organisation importante de comptables en France fut créée en

1881 sous le nom de la Société de Comptabilité de France. C’est elle qui divisa la

discipline comptable en trois niveaux de compétence : tenue de livre, comptable et

Expert-Comptable. Elle rassemblait tous les comptables salariés et libéraux.

En 1912, est créée la Compagnie des Experts-comptables de Paris, qui ne

regroupe alors plus que les professionnels libéraux.

Plusieurs autres compagnies se constituent en France et une Fédération les

regroupe au lendemain de la première guerre mondiale.

Deux diplômes sont créés, l’un en 1927 – le Brevet Expert-comptable – l’autre

en 1931- le Brevet Professionnel Comptable – mais ni l’un ni l’autre ne protège le

titre Expert-comptable C’est en 1941 qu’une commission interministérielle est

constituée pour s’occuper d’une part de la formation professionnelle des Experts-

comptables et d’autre part des projets de statuts de l’Ordre.

L’Ordre des Experts-comptables et des Comptables Agréés, placé sous la

tutelle du Ministère des Finances, est institué par la loi du 3 avril 1942. Il est redéfini

par l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 qu i demeure le texte de base de

l’organisation actuelle en France. Les grandes missions confiées à l’Ordre sont alors:

• d’assurer la promotion de la profession,

• de protéger les intérêts de ses membres,


Ghita SLAOUI - 10 -

• d’affirmer sa contribution à l’évolution et au redressement de l’économie du

pays et de préconiser toutes les mesures susceptibles d’atteindre ces objectifs

dans l'intérêt général du public.

L’ordonnance a été modifiée une première fois par la loi du 31 octobre 1968

qui a apporté un certain nombre de changements dans la définition légale des

missions de Expert-comptable et du Comptable Agréé et qui a supprimé le

recrutement des comptables agréés.

La loi du 8 août 1994, quant à elle, a supprimé toute référence au «Comptable

Agréé» et a élargi le champ d'intervention des Experts-Comptables.


Ghita SLAOUI - 11 -

II- La notion de PME

En France, dans les années 60 et même dans les années 70, on associait

quasi unanimement la grande entreprise à l’avenir et la présence d’un fort nombre de

PME était considérée comme le signe de l’archaïsme des structures de l’économie

Française. Aujourd’hui le doute est permis et ce flottement apparent est plus profond.

Il amène en effet à examiner d’un oeil critique les raisonnements et les analyses

historiques qui démontraient sans discussion l’inéluctabilité et les bienfaits de la

concentration économique. On peut avancer quelques hypothèses ; la première est

que le raisonnement sur les PME amène à remettre en cause des automatismes de

pensées bien acquis ; On peut prendre ici l’exemple d’un tissu industriel de PME :

l’ensemble peut être en croissance, et donc globalement en bonne santé sans que la

taille moyenne des entreprises augmente, c’est à dire sans que la santé moyenne

des entreprises soit très bonne.

La PME, qui représente aujourd’hui à peu près 90% du tissu économique de

chaque pays de par le monde1, n’a pas une identité unique. En effet, celle-ci change

d’un pays à l’autre. Le principal critère de définition des PME semble bien être la

taille de l’entreprise.

A- Critères de taille

Dès qu’on énonce ce critère, on aperçoit qu’à première vue simple qu’il va se

décliner selon plusieurs registres :

� Selon le critère de la puissance ou de la capacité d’influence sur

l’environnement : les PME sont alors des entreprises dont la capacité autonome

d’action sur l’environnement est faible. Sur les marchés des produits elles sont dans

l’incapacité de faire la loi, c’est à dire d’énoncer et de faire admettre des normes qui

leur soient favorables. Il en va de même, le plus souvent, sur les marchés de main

1 Information tirée du compte rendu du 3ème sommet économique et social euro méditerranéen.


Ghita SLAOUI - 12 -

d’oeuvre par exemple, il est exceptionnel que des PME puissent avoir chacune pour

son propre compte des structures de formation internes conséquentes. En matière

de technique et de technologie, la situation serait similaire, elles n’ont pas les

moyens de développer en interne des filières techniques et de faire des

investissements technologiques de long terme. Enfin, il en va de même dans leurs

relations avec l’Etat et les pouvoirs publics, prises isolément, les PME sont en

position de faiblesse dans leurs négociations avec leurs partenaires publics;

� Second registre dans lequel se décline ce critère de taille est celui du

fonctionnement interne de l’entreprise. Qu’on le déplore ou qu’on le vante, on

associe ordinairement la faible taille de l’entreprise au constat d’un fonctionnement

moins bureaucratique, au sens le plus classique de ce terme dans la littérature

scientifique : C’est à dire que les rapports personnels, tenant compte des individus

particuliers, sont dans les PME au fondement de l’organisation et de la division des

tâches et des rôles.

� Troisième registre notable dans lequel on retrouve l’effet de la taille est celui

du mode de gouvernement interne de l’entreprise. Selon une distinction qui avait

court dans les années 70, les grandes entreprises sont plutôt le domaine de

prédilection des managers en désignant ainsi ceux qui n’ont aucun lien direct avec

les propriétaires des capitaux alors que les PME sont des organisations de travail

dans lesquelles les liens entre fonction de direction et fonction de propriété sont plus

directs. Au delà de la seule question du lien avec les propriétaires de capitaux, on

dira encore des PME qu’elles sont des organisations où le mode de gouvernement

interne est plus direct et plus personnalisé.

Il suffit de décliner ainsi ce critère de taille pour percevoir que la définition

n’est plus d’une rigueur évidente. Le clivage entre grande entreprise et PME risque

fort d’être variable selon les situations et selon les points de vue.

De ce fait, on ne peut se baser sur le seul critère de taille pour définir une

PME.


Ghita SLAOUI - 13 -

B- Critères qualitatifs

Les Etats-Unis définissent la PME comme une propriété indépendante, non

dominante dans son secteur d’activité. Pour les Anglais, la PME dispose d’une part

de marché limitée et gérée par un propriétaire de façon autonome. En France, la

PME est une entreprise industrielle, commerciale ou de services avec une autonomie

de gestion. Au Canada, la PME est une propriété indépendante qui ne domine pas le

marché et dont la structure de gestion diffère de celle des grandes entreprises. L’UE

avait publié en 2000 un rapport qui relève les grandes caractéristiques des PME:

• La petite taille ;

• La prise de risque ;

• L’isolement du chef d’entreprise dans ses choix, ses décisions et son

individualisme ;

• L’extrême diversité : Ce qui caractérise également les PME, c’est que dans

la réalité des affaires, l’observateur est frappé par l’extrême diversité de

cet ensemble composite, hétérogène, formé d’entreprises oeuvrant dans

tous les secteurs productifs. Leurs dirigeants peuvent être des

autodidactes, maniant difficilement les techniques de gestion les plus

élémentaires, alors qu’à l’autre bout de l’échelle, on trouve des diplômés

des grandes écoles de commerce. Certaines d’entre elles ont un marché

strictement local alors que d’autres ont un marché mondial.

• Une grande mobilité : Ce secteur fait également preuve d’une grande

mobilité, généralement associée à une grande fragilité. Cette

caractéristique entretient l’idée selon laquelle les PME seraient moins

performantes que les grandes et très grandes entreprises. En claire, elles

seraient condamnées à croître ou à disparaître, faute d’avoir atteint la taille

critique.

• Une extrême fécondité : si mobilité se conjugue bien souvent avec

mortalité, on doit constater l’extrême fécondité des PME. Cela signifie qu’il


Ghita SLAOUI - 14 -

se crée plus d’entreprises de petites dimensions qu’il n’en meurt, pas

nécessairement dans les mêmes secteurs.

Ce phénomène de création nette de PME est d’autant plus frappant qu’il fait

écho à des disparitions massives d’emplois dans les grandes et très grandes

entreprises. En sorte qu’il est fait injonction aux PME de créer des emplois: des

grandes quantités de primes, d’aide... de l’Etat et des collectivités locales ont pour

objet de favoriser cette création d’emplois.

Synthèse

La PME est un domaine ou souffle par excellence l’«esprit d’entreprise »,

fondement de tout système capitaliste. La chute importante du chômage aux États-

Unis est attribuée au développement de l’esprit d’entreprise, concrétisé par des

créations de petites, voire de très petites entreprises.

Toutefois, cette fécondité est très inégalement répartie. D’abord, entre les

secteurs, mais aussi entre les pays, voire les régions: ainsi, la côte méditerranéenne

voit affluer les créateurs d’entreprises et les demandeurs d’emploi.


Ghita SLAOUI - 15 -

III- Le stage

A- ABE Conseil et Comptabilité, cabinet d’expertise comptable

FICHE D’IDENTITE

Raison sociale : cabinet A.B.E CONSEILS ET COMPTABILITE.

Siége social : 16 Place Jacques Brel. 91130 Ris-Orangis.

Forme juridique : Société à responsabilité limitée.

Objet social : Cabinet d’expertise comptable.

Capital : 8000 €.

Nombre d’associés : 1

Gérant : Mr Thébault

Chiffre d’Affaires : 415 000

N° Siret : 400 357 604 0018

Date de création : 1994.

Régime de TVA : Réel normal

Effectif : 12

Convention collective : Expert-comptable

Logiciel de comptabilité : SAGE COALA


Ghita SLAOUI - 16 -

HISTORIQUE DU CABINET

En 1994 : La création d’un cabinet comptable apparaît sous le nom de « S2I » géré

par Mr Hervé GROGNOU Expert-comptable et Mr Eric THEBAULT,

Expert-comptable stagiaire.

Le 15 mai 1995 : Mr GROGNON vend ses parts de la société à Mr Bernard

PARINAUD, Expert- comptable et Commissaire aux comptes.

Par la même occasion le cabinet deviendra « Audit Bernard Eric conseils et

Comptabilité » situé au 85 bis Route de Grigny à Ris-Orangis.

Cette nouvelle alliance entre ces deux associés va permettre à Mr PARINAUD

d’acquérir une nouvelle clientèle et à Mr THEBAULT de poursuivre ses études

comptables, tout en poursuivant l’activité du cabinet sans perdre de clients.

Mr PARINAUD aura ainsi pour activité la gérance du cabinet.

Novembre 1997 : Mr PARINAUD quitte le cabinet pour laisser place à Mr

MULARSKI Expert-comptable et Commissaire aux comptes.

Octobre 1999 : Le cabinet change de siége social et s’installe au 16 Place Jacques

Brel à Ris-Orangis.

2000 : Mr THEBAULT obtient son diplôme d’expert- comptable et devient le seul

gérant du cabinet. Il met en place un système d’archivage informatique, « Archivage

On Line », où tous les documents sont scannés et numérisés pour éviter une

surcharge de dossiers dans le cabinet.

Le cabinet A.B.E est l’un des cabinets d’expertise comptable le plus réputé de

Ris-Orangis.

Cette ville compte trois cabinets de conseils et de comptabilité, concurrencés

par de petits cabinets en nom propre.


Ghita SLAOUI - 17 -

Sa position géographique en centre ville lui est profitable (A6, RN7, Gare, tous

commerces), elle lui permet une écoute et une approche immédiate de ses clients.

Le cabinet ABE possède des clients dans toute la région parisienne mais

aussi quelques clients à travers la France et un en Allemagne.

Le cabinet compte au total 160 clients au 1er mars 2007.

Les différents types d’entreprises des clients :

57 clients sont des annuels, soit 35% qui sont pour la plupart des SCI (société civile

Immobilière) et de très petites entreprises qui n’ont pas de salariés.

20% des clients en entreprise individuelle, les autres sont principalement en SARL

(Société A Responsabilité Limitée) sauf quelques uns en SNC (Société en Nom

Collectif)

Le cabinet tient la comptabilité d’entreprise dont les activités sont les suivantes :

- Restauration

- Bâtiment

- Esthétique

- Informatique

- Palettes

- Immobilier


Ghita SLAOUI - 18 -

PATRIMOINE INFORMATIQUE

L’entreprise est équipée de 12 postes informatiques (10 pc et 2 macs)

Les systèmes d’exploitation sont :

- Windows XP pour les PC

- Et MAC/OS pour les MACINTOSH

Les logiciels mis à disposition sont les suivants : Excel, Word, Outlook, Power

Point, proposés par Pack Office et en usage actuellement.

Plusieurs progiciels de comptabilité :

- SCAN DOC qui permet de numériser des documents comptables (factures

d’achat/ ventes, Relevé de banque) et de les enregistrer.

- SCAN BANQ qui permet de reconnaître les images scannées à partir de

SCAN DOC et de les traiter comptablement grâce à un système de

reconnaissance optique.

Après paramétrage, ce progiciel permet de reconnaître le tiers, les montants

TTC, HT et les différents comptes comptables concernés.

- La comptabilité est ensuite transférée dans SAGE COALA qui est utilisée pour

la présentation de la comptabilité, pour les opérations de saisies diverses

telles que : les écritures de paies, les écritures de fin d’année, lettrage, etc.

Il est aussi utilisé pour la gestion du personnel (établissement des bulletins de

paies), la gestion des immobilisations et le dossier permanent.

Un système de base de données, DIA CLIENT, également à disposition,

permet : de suivre la gestion des relations clients, de maîtriser l’information à court,

moyen et long terme, de saisir les temps passés sur les dossiers clients, de disposer

d’une messagerie intranet, de définir et suivre un planning de taches, enfin de

facturer et gérer les missions.


Ghita SLAOUI - 19 -

Les périphériques utilisés sont :

- Deux copieurs (un couleur et un noir et blanc)

- Un scanner pour le centre de traitement

- Une imprimante pour le service social

Il est à noter que le réseau a été organisé en étoile.


Ghita SLAOUI - 20 -

B- Le déroulement du stage

Mon stage au sein de ABE m’était très enrichissant, il m’a permis de mettre en

pratique mes connaissances théoriques aux quelles j’ai pu accéder durant mes

études. Ce cabinet m’a offert un cadre idéal pour observer l’application des

enseignements de comptabilité, de droit et de gestion financière.

Mes interventions au sein de son équipe étaient distinctes, selon les pôles

auxquels j’ai été affecté durant mon stage. Le premier mois, j’ai été au pôle

d’expertise comptable dans lequel mes collaborations consistaient à faire de la saisie

comptable, la préparation des fiches de paies et l’élaboration des déclarations de

TVA à la fin de chaque mois c'est-à-dire le quotidien du métier d’expertise comptable

.

Au sein du pôle audit, où s’est déroulé le grand du travail, les missions

auxquelles j’ai participé s’inscrivaient dans le cadre de missions d’audit opérationnel

et d’analyse financière. Le portefeuille de mandats du cabinet est très diversifié, on y

trouve des entreprises de divers secteurs d’activité et de tailles variées, ceci m’a

permis de découvrir les particularités de certains secteurs d’activité et a contribué à

l’enrichissement des missions. Enfin, ce stage m’a permis d’acquérir la démarche

générale d’audit.

Pour le choix de ma problématique du rapport, j’ai pris un peu de recul par

rapport aux missions auxquels j’ai participé au cours de mon stage, alors j’ai décidé

de traiter une problématique qui est depuis quelque temps un sujet de débat sur le

plan international à savoir les spécificités de la mission d’audit dans les PME.

Lors de mes interventions dans des PME, j’ai pu relevé un certain nombre de

particularités ayant une incidence sur l’exercice de la mission d’audit. Pour m’assurer

de la pertinence de mes constatations, j’ai procédé à une recherche documentaire et

j’ai examiné des dossiers de PME déjà traités. Les articles qui abordent ce sujet

soulignent bien l’existence de facteurs particuliers à prendre en compte par l’auditeur

lors de l’exercice de sa mission dans les PME.


Ghita SLAOUI - 21 -

DEUXIEME PARTIEDEUXIEME PARTIEDEUXIEME PARTIEDEUXIEME PARTIE


Ghita SLAOUI - 22 -

La démarche d’audit appliquée à une PME

L’audit est par nature une approche systémique lorsqu’il décrit et évalue le

contrôle interne dont les composantes sont multiples.

Par cette approche système, l’auditeur prend connaissance d’un système,

l’évalue et prépare en fonction de ses forces et faiblesses constatées, un programme

de vérification adapté afin d’atteindre les objectifs de l’audit.

Cette approche est née dans les années 1974-1975 dans les grands cabinets

d’audit anglo-saxons. Son intérêt réside dans le fait qu’elle a été reprise, développée

et adaptée par toute la profession.

La démarche générale de l’audit appliquée à une PME, selon les dernières

mises à jour effectuées par le CNCC, va être présentée dans ce deuxième chapitre.

A- Orientation et planification

Cette phase a une place particulière dans la démarche d’audit car elle

conditionne le bon déroulement des phases ultérieures. L’efficacité de la mission

dépend dans une large mesure de cette phase.

Elle se déroule en quatre étapes:

• La prise de connaissance générale de l’entreprise ;

• L’identification des domaines significatifs ;

• Compréhension des circuits de l’information;

• La rédaction du plan de mission.

Nous allons développer dans ce qui suit le déroulement de chaque étape ainsi

que ses particularités dans les PME


Ghita SLAOUI - 23 -

1 - Prise de connaissance générale de l’entreprise

Objectif de cette phase

Le principal objectif de cette phase est l’acquisition d’une connaissance

générale de l’entreprise, de ses particularités et de son environnement économique

et social, ce qui permet de :

• Mieux comprendre les circonstances et les événements pouvant avoir une

incidence significative sur le management de l’entreprise.

• Tenir compte de ces éléments pour planifier sa mission, identifier les secteurs

qui nécessiteront une attention particulière et choisir en conséquence les

techniques de vérification les plus appropriées pour atteindre les objectifs

escomptés.

Les principales informations que je devais rechercher à ce stade sont illustrées dans

le tableau qui suit :

Nature de L'activité de A Produits, Clients, Fournisseurs principaux et

volume d'activité.

Secteur d'activité de A Environnement économique du secteur, place

sur le marché et la concurrence, réglementation

particulière.

Structure de l'entreprise A et

organisation Générale

Actionnariat, historique, organigramme et

définition des principales fonctions.

Politiques Commerciales, financières, sociale,

perspectives et développement.

Organisation administrative et

commerciale

Compréhension du fonctionnement, méthode de

traitement et de saisie des informations

financières (système manuel ou informatisé),

fréquence de production des informations

(budget, résultat intermédiaire), nature et

volume des données traitées, support.


Ghita SLAOUI - 24 -

Pratique comptable

Politiques d'investissement et d’amortissement,

évaluation des stocks et provisions.

Techniques utilisées

Plusieurs techniques sont proposées par les normes internationales, pour bien

connaître la société A , nous nous sommes basés sur :

• L’entretien avec le chef d’entreprise et l’expert comptable, ce qui m’a

permis de comprendre le contexte général de l’entreprise, la personnalité

de son dirigeant ainsi que son influence sur le déroulement des opérations.

• L’analyse de la documentation interne, en particulier la qualité des

registres comptables et extracomptables et l’incidence éventuelle de la

micro-informatique.

• L’examen de documentation externe et en particulier les dossiers de

l’expert comptable qui m’ont permis à la fois d’améliorer ma connaissance

de l’entreprise.

• La visite de locaux qui m’a permis d'apprécier notamment si les règles

élémentaires de sécurité et de rangement sont respectées.

• L'examen analytique des données financières les plus récentes qui m’ont

permis de déceler les tendances et de mieux appréhender les domaines

les plus significatifs.

Le questionnaire type de "prise de connaissance" utilisé par le cabinet, fourni

en annexes, permet de formaliser les informations à recueillir.


Ghita SLAOUI - 25 -

2 - Identification des domaines significatifs

Outre l’identification des risques généraux, la prise de connaissance permet

de mettre en évidence, notamment par l’examen analytique, les domaines

significatifs sur lesquels l'auditeur oriente ses travaux.

Exemple:

Dans la société A qui est une PME commerciale, on a considéré, à priori, que

les domaines significatifs sont constitués des éléments suivants:

• Achat-fournisseurs;

• Personnel - paie;

• Stock;

• Ventes-clients;

• Trésorerie- recettes et dépenses;

• Les immobilisations.

Chacun de ces domaines doit cependant être analysé en fonction des

particularités de l’entreprise.

Exemple:

� L’analyse de la fonction production-stock sera différente selon que la

société tient un inventaire permanent ou non;

� L’analyse de la fonction trésorerie sera différente selon que la société vend

à crédit ou au comptant.

Il n’est pas rare dans les PME de constater une mauvaise perception par le

chef d’entreprise de l’importance du respect de la législation et d’un certain

formalisme légal.


Ghita SLAOUI - 26 -

Sans pour autant se transformer en un gardien de la légalité, l’auditeur

appréciera si ces aspects sont de nature à faire courir des risques particuliers à

l’entreprise ou si, au contraire, ils sont régulièrement suivis par l’expert comptable ou

le conseil juridique de l’entreprise.

Exemples d’anomalies relevées durant mes missions:

� Confusion de patrimoine,

� Retard dans le respect des obligations de tenue des registres légaux,

� Rémunération du chef d’entreprise ou des membres de sa famille non

proportionnée aux services rendus.

L'auditeur doit se montrer donc vigilant vis-à-vis de ces aspects.

Dans le cadre de ce rapport, j’ai essayé de donner des illustrations à travers

l’étude du cycle achat-fournisseur que j’ai jugé très significatif par ce qu’il touche la

majorité des fonctions à savoir la fonction stock, la fonction trésorerie, etc.


Ghita SLAOUI - 27 -

3 - Identification des circuits d’information et de s risques liés

à leur conception

Objectif de la phase

L’objectif de cette phase étant d’acquérir une meilleure compréhension de

l’entreprise, elle permet à l’auditeur de mieux:

• Connaître la nature des activités de l’entreprise, les lieux de production,

les processus de fabrication;

• Cerner les circuits de traitement des informations et l’élaboration des

données qui permettent les prises de décision;

• Appréhender la réalité qui se cache souvent derrière les chiffres et les

documents de synthèse;

• Situer les zones de risque les plus importantes.

La connaissance de l’entreprise et de son système d’information donne à

l'auditeur des garanties et lui permet, d’autre part, de démontrer au dirigeant qu’il

connaît l’entreprise, qu’il est à l’écoute de ses problèmes. Dans le cas des PME où

les systèmes sont généralement simples et l’essentiel du contrôle est exercé par le

chef d’entreprise, l’objectif de cette phase de compréhension est donc:

• D’identifier les supports d’information existant (bons de livraison, cahier de

réception, journaux comptables...) Afin de s’assurer qu’ils sont suffisants et

exploitables.

• De comprendre comment ces supports sont traités, saisis et classés afin

de pouvoir déterminer les meilleures techniques de contrôle à utiliser;

• D’apprécier la qualité de la supervision exercée par le chef d’entreprise et

les objectifs de contrôle (exhaustivité, réalité...) sur lesquels l’organisation

interne de l’entreprise fait peser des risques particuliers.


Ghita SLAOUI - 28 -

Techniques utilisées

La simplicité des systèmes étudiés ne nécessite qu’exceptionnellement le

recours à des techniques complexes de description.

Le plus souvent, un descriptif succinct des étapes et des travaux réalisés,

accompagné d’un exemplaire des documents utilisés, est suffisant et, si cela s’avère

plus explicite, un diagramme simplifié peut être utilisé. La société A a un document

décrivant les procédures et l’organisation comptable, celui-ci était utilement exploité.

Mise jour des descriptifs des circuits d’informatio n

Les analyses effectuées ci-dessus doivent être actualisées au moins une fois

par an. La simplicité et la stabilité relative des systèmes d’organisation des PME

permettent généralement de s’assurer rapidement de la validité des informations

recueillies les années précédentes. Cette actualisation pourra le plus souvent se

limiter à:

• La confirmation des noms des personnes intervenant dans les traitements

des informations.

• Un entretien avec le chef d’entreprise et l’expert comptable.

• La réalisation d’un test de conformité ou d’existence.


Ghita SLAOUI - 29 -

Synthèse

Sur la base des informations recueillies et de l’appréciation qu’il en a fait,

l’auditeur apprécie :

• Les domaines sur les quels les contrôles seront particulièrement

approfondis en raison de l’ampleur des risques qu’ils comportent à priori.

• Si, malgré la simplicité des systèmes et les cumuls des fonctions, il existe

des contrôles internes dont il estime nécessaire de vérifier le

fonctionnement.

Il définit les grandes lignes des techniques qui seront utilisées pour collecter

les éléments probants (tiers devant faire l’objet de confirmation directe, utilisation des

travaux de l’expert comptable, assistance à l’inventaire physique…), fixe le calendrier

des interventions et évalue le budget nécessaire.


Ghita SLAOUI - 30 -

B - Prise de connaissance du système de contrôle intern e

dans la PME

Avant d’entamer l’évaluation du contrôle interne dans une PME, il s’avère

nécessaire de définir et d’adapter le contenu du contrôle interne à l’entreprise qu’il

dessert car cela permet d’expliquer les particularités du contrôle interne dans la

PME.

1-Contrôle interne : identification et composantes

Définition 2

Dans la pratique, il est difficile de définir précisément le contrôle interne, par

son contenu. Cette impossibilité tient à la nécessité d’adapter le contrôle interne à

l’entreprise à laquelle il est destiné.

Le contrôle interne est constitué par l’ensemble des mesures de contrôle,

comptable ou autre que la direction définit, applique et surveille, sous sa

responsabilité, afin d’assurer la protection du patrimoine de l’entreprise et la fiabilité

des enregistrements comptables et des comptes annuels qui en découlent.

Cette définition souligne que:

- Le contrôle est plus préventif que répressif;

- Le contrôle interne est un ensemble de moyens mis en place dans une

entreprise et faisant partie intégrante de son organisation ;

- La direction est responsable de la définition, de la mise en oeuvre et de la

supervision de ces moyens pour atteindre un certain nombre d’objectifs.

2 Définition extraite de l’ouvrage « La nouvelle pratique du contrôle interne » Coopers &Lybrand, édition 2000.


Ghita SLAOUI - 31 -

Composantes du contrôle interne

Dans la pratique, il existe trois éléments de base qui conditionnent la

réalisation d’un contrôle interne efficace au sein de quelconque entreprise, il s’agit

de:

� L’existence d’un plan systématique d’organisation;

� La présence d’un personnel compétent;

� Existence d’une documentation satisfaisante.

• L ‘existence d’un plan d’organisation

Le contrôle interne ne peut se développer dans un environnement anarchique,

il doit donc y avoir dans l’entreprise une recherche de systématisation qui doit se

traduire par les éléments suivants:

- une définition précise des tâches : chacun doit savoir ce qu’il doit faire dans les

circonstances normales et dans les situations particulières;

- une définition précise des pouvoirs et des responsabilités ;

- les circuits de documents doivent être suffisamment précis et élaborés.

• La qualité du personnel

Un personnel qualifié est un élément nécessaire à un bon contrôle interne. La

qualité comprend la compétence et l’intégrité. Ces deux qualités sont

particulièrement importantes au niveau de la direction.

• L ‘existence d’une documentation satisfaisante

Cet élément recouvre:

- L’existence d’instructions écrites sous forme d’un manuel de procédures.

- Sauvegarde des documents : les informations vitales de l’entreprise doivent

être soigneusement conservées. Les fichiers importants doivent être

sauvegardés sur des supports externes pour pallier à une éventuelle panne

du système informatique.


Ghita SLAOUI - 32 -

Les contrôles de base du travail comptable

Ces contrôles visent à vérifier les travaux de comptabilisation des opérations.

Ils visent notamment à garantir à l’auditeur :

- que toutes les opérations ont fait l’objet d’un enregistrement (exhaustivité);

- que tout enregistrement est justifié par une opération (réalité);

- qu’il n’y a pas d’erreurs dans la comptabilisation des montants (exactitude).

• Le contrôle d’exhaustivité

Quatre techniques de contrôle interne sont couramment utilisées pour éviter les

oublis ou les omissions d’enregistrement:

� L’existence et le respect de séquences numériques

La plupart des documents entrant ou sortant de l’entreprise sont normalement

numérotés en séquence numérique croissante. Lorsqu’il existe un suivi précis

desdites séquences, un oubli d’enregistrement devient peu probable car il serait

détecté par une rupture dans la séquence numérique. Lorsque les documents sont

pré numérotés, une sécurité supplémentaire est apportée : les risques de

manipulation ou d’erreur sont alors bien moindres.

� Le rapprochement des documents afférents à la même opération

La même opération entraîne généralement l’émission de plusieurs documents

qui génèrent un certain nombre d’écritures. Par exemple, un achat provoque

l’émission d’un bon de commande et de réception, la réception d’un bon de livraison,

d’une facture et la création d’une traite ou d’un chèque pour en effectuer le

règlement.

� Les fichiers

Un fichier assure l’archivage des informations. Il permet soit un archivage

définitif et donc permet la vérification et le contrôle des opérations, soit un archivage


Ghita SLAOUI - 33 -

temporaire (fichier d’attente), il permet alors de connaître à tout moment la liste des

opérations en cours d’exécution, le fichier client peut être considéré par exemple

comme le fichier d’attente des règlements.

Généralement, le fichier d’attente est utilisé pour permettre le rapprochement

des documents crées à l’occasion d’une opération. Par exemple, un fichier d’attente

des bons de commande peut correspondre à un archivage provisoire dans l’attente

d’un bon de réception et de la facture fournisseur.

• Le contrôle de réalité

Les deux techniques les plus fréquemment utilisées pour s’assurer que les

différents documents circulant dans l’entreprise correspondent à une réalité sont:

� Les contrôles physiques ou inventaires

Ce type de contrôle s’applique principalement aux stocks, aux immobilisations

et aux espèces en caisse.

L’inventaire se fait périodiquement, avec une fréquence d’autant plus

rapprochée que le risque est grand. S’agissant des stocks, l’inventaire est

généralement opéré en fin d’exercice, la clôture des comptes fournit en fait à

l’entreprise une excellente occasion pour opérer un rapprochement entre les

écritures et les existants..

� La validation externe

Les contrôles physiques ne peuvent s’appliquer à certaines écritures

(créances et dettes par exemple). Un moyen de s’assurer de la réalité des écritures

correspondantes et d’en aboutir à une confirmation extérieure par des tiers, soit en

leur demandant de les confirmer, soit en opérant un rapprochement avec les

documents qu’ils envoient à l’entreprise (exemple : rapprochement bancaire).


Ghita SLAOUI - 34 -

• Le contrôle d’exactitude

Il est inutile de vérifier le bien fondé des écritures comptables si l’on ne

contrôlait pas leur justesse. Un bon contrôle interne crée normalement les conditions

propres à parvenir ou à détecter les inexactitudes. Deux types de procédures sont

fréquemment utilisés pour y parvenir:

� La comparaison globale de données

Lorsque deux opérations font l’objet de deux totalisations, on a tout avantage

à comparer les chiffres obtenus. Ce procédé trouve de fréquentes applications.

Il servira par exemple pour contrôler les recettes: le montant des chèques totalisés

par le service qui les réceptionne sera comparé avec le montant passé au compte

banque de la comptabilité générale. On vérifiera ainsi que le montant des chèques a

été bien saisi et qu’aucune omission n’a été commise.

� Les contrôles arithmétiques

Ce type de contrôle consiste à refaire systématiquement certains calculs.

Ainsi, un service achat vérifiera les documents que lui présentent ses fournisseurs

afin de s’assurer qu’il n’a commis aucune erreur.

Un bon contrôle interne doit assurer, également, un contrôle du personnel qui

travaille dans l’entreprise.

Les contrôles sur le personnel de l’entreprise

Les entreprises comportent un minimum de sécurité, quelque soit leur degré

d’organisation. Mais il ne devient efficace qu’à partir du moment où il correspond à

un souci de bonne maîtrise de l’entreprise. De ce point de vue, il est naturel que le

contrôle du personnel de la société soit d’abord un contrôle hiérarchique. Mais pour

être fiable, le contrôle interne doit avoir en quelque sorte un caractère mécanique.


Ghita SLAOUI - 35 -

De ce point de vue, l’autocontrôle que réalise la séparation des tâches

apparaît comme une composante du contrôle interne particulièrement efficace.

On a trouvé dans la société A un déphasage entre la définition des tâches

figurant sur l’organigramme et celle existant dans la réalité. En outre, on a pu

remarquer que le recrutement du personnel n’est pas fait sur la base des critères de

formation et de compétence mais sur la base de critères plus subjectifs, on a trouvé

aussi que les postes les plus importants sont occupés par des membres de la famille

du chef d’entreprise, cela pourrait être préjudiciable pour l’entreprise dans la mesure

où ces personnes ne disposent pas de compétences requises pour remplir les

fonctions du poste en question.

Toutefois, le contrôle interne ne peut pas donner ses fruits dans de telles

structures.


Ghita SLAOUI - 36 -

2 - Adaptation du contrôle interne aux possibilités de

l’entreprise

Tout d’abord, il faut adapter le contrôle interne aux possibilités de l’entreprise,

c’est-à-dire, d’une manière générale, à sa structure; il est évident qu’une grosse

entreprise peut opter pour des dispositifs de contrôle interne plus sophistiqués, donc

plus coûteux, par exemple un service d’audit interne ;

L’orientation préalable des travaux permettant à partir d’une première

connaissance de la société A et d’une identification de ses risques, de déterminer le

programme général des travaux de contrôle à mettre en oeuvre;

Ensuite, il m’a fallut l’adapter aux risques encourus dans la société A , c’est-à-dire à

ceux générés par son activité. Ainsi la protection du stock doit-elle être plus efficace

que le risque de détournement est grand (valeur unitaire, possibilité de réemploi,

etc.).

En définitive, seule une identification claire et nette des dangers qui menacent

l’organisation permet de la doter au moindre coût d’un contrôle interne efficace.

Encore faudra-t-il toujours de se garder de mettre en place des contrôles qui font

double emploi ou dont le coût outrepasse manifestement l’intérêt qu’ils présentent. ‘

Ces réflexions laissent prévoir le caractère spécial interne existant dans les PME:

a) Si on reprend les éléments de base argués précédemment, on peut attester

que seule la séparation des fonctions n’est pas toujours possible à opérer: la

structure même de la société A est peu compatible avec un contrôle réciproque du

personnel.

b) Communément, le chef d’entreprise apaise l’absence contingente de contrôle

réciproque par l’entremise de contrôles hiérarchiques adaptés. Dans la société A , on

a rencontré deux types de contrôle;


Ghita SLAOUI - 37 -

Le premier admettait que le chef d’entreprise accompli les tâches les plus

importantes:

� Ouverture du courrier arrivé, visa du courrier en partance;

� Examen, visa et signature des documents auxquels est attaché un risque relatif

élevé: chèques, autorisation d’avoir, dérogations au tarif de facturation, effets à

payer, bons de commande, factures, états de rapprochement bancaires, etc.

Le second comprenait des contrôles à caractère budgétaire et des contrôles à

caractère financier.

Un contrôle budgétaire basé sur un certain nombre de standards et de

tendances permet au directeur de la société A , qui allie la connaissance de son

affaire à des données chiffrées prévisionnelles, d’être rapidement alerté chaque fois

qu’un écart anormal apparaîtra.

Les contrôles financiers n’étaient pas moins importants. Ils constituent les

clignotants indispensables pour révéler au chef d’entreprise de la société A, les

anomalies qui peuvent se manifester. Ils comprennent le suivi de la position

bancaire, des études sur l’évolution des ventes comparée à celles des achats, la

surveillance des ratios clés, des analyses de coûts et tout autre contrôle de nature à

éclairer le dirigeant sur l’activité de l’entreprise et sur les études qu’il doit effectuer.

Lorsque la séparation des tâches est matériellement impossible, comme est

le cas de la société A, le dirigeant dispose donc de toute une panoplie de contrôles

hiérarchiques pour pallier à l’absence de l’autocontrôle; mais il en résulte un contrôle

interne assez typé dont l’évaluation pose des problèmes spécifiques.

J’ai pris connaissance des systèmes comptables et de contrôle interne de la

PME pour planifier ma mission et concevoir une approche d’audit efficace. J’ai

évalué le risque d’audit lié à la société A et définit les procédures visant à le réduire

à un niveau acceptable et faible.


Ghita SLAOUI - 38 -

Dans cette PME, j’ai remarqué que le patrimoine et les ressources sont mal

définis, il existe donc un risque important que des pertes soient réalisées, mais ne

soient pas reflétées rapidement et correctement dans les comptes de l’entreprise.

C’est en ce sens que cet aspect du contrôle interne était très interessant.

Je devais alors traiter le contrôle interne dans cette PME au sens le plus large

du moment que la notion de dirigeant est confondue avec celle de propriétaire.

J’ai déployé les diligences qui lui permettent de vérifier que le contrôle interne

couvre:

- La bonne conservation physique des biens et les moyens mis en oeuvre pour

garantir la pérennité de l’entreprise;

- Les risques provenant de l’environnement humain tels que l’erreur, la négligence ou

la fraude;

Vu que le contrôle interne dans une PME ne peut pas mettre totalement hors

atteinte le patrimoine de l’entreprise, la mission de l’auditeur devient plus difficile.


Ghita SLAOUI - 39 -

3 - Rôle du chef d’entreprise

Le chef d’entreprise aura tout lieu de se contenter entièrement d’une

organisation qui assure, par la voix hiérarchique, un contrôle serré des exécutants.

Ceux-ci sont en effet tenus d’adhérer à sa politique, les risques sont minimes que

des fraudes ou des erreurs éventuelles mettent en défaut sa surveillance.

Du point de vue de l’auditeur. Sans doute appréciera-t-il l’existence d’un

contrôle hiérarchique fort, il y trouve un élément de contrôle interne extrêmement

sérieux, mais il n’a pas le droit de s’en satisfaire pleinement, l’absence de séparation

des fonctions concentre en effet tous les pouvoirs d’exécution entre les mains de la

direction. Il en résulte que la porte est ouverte à toute action possible et imaginable.

Le contrôle hiérarchique se décline en deux:

� Le premier consiste pour le chef d’entreprise à se réserver

l’accomplissement des tâches les plus importantes telles que l’ouverture et l’envoi du

courrier, l’examen du visa ou signature des documents auxquels est attaché un

risque relatif élevé

� Le second type concerne les contrôles à caractère financier et budgétaire.

Un contrôle budgétaire basé sur un certain nombre de standards et de tendances

permettra au chef d’entreprise d’être rapidement mis au courant des écarts

anomaux. Un contrôle financier constitue pour un chef d’entreprise le système

d’alarme pour lui attirer l’attention sur toute anomalie qui peut se manifester. Il pourra

comprendre donc:

- Le suivi de la position bancaire;

- Les études sur l’évolution des ventes;

- la surveillance des ratios clés... etc.


Ghita SLAOUI - 40 -

La taille de l’entreprise ne constitue pas un inconvénient mais un avantage

pour le chef d’entreprise. Celui-ci peut, par une action quotidienne, vérifier que toutes

les données importantes d’exploitations fournies par le tableau de bord sont

conformes à ces objectifs.

Synthèse

Compte tenu de ce que vient d’être cité, on peut même soutenir que la taille

de l’entreprise constitue non un inconvénient mais un avantage dans la PME, un

dirigeant dynamique peut, par une action quotidienne, vérifier que toutes les données

importantes d’exploitation fournies sont conformes à l’idée qu’il se fait de la marche

et de l’évolution de son entreprise mais l’auditeur n’a pas le droit de s’en satisfaire.


Ghita SLAOUI - 41 -

B- Évaluation du contrôle interne dans la PME

Au cours de cette phase de la démarche, j’ai décelé les points forts et les

points faibles du système de contrôle interne et identifié les contrôles internes sur

lesquels je souhaite m’appuyer pour vérifier le bon fonctionnement du contrôle

interne.

1-Appréciation du contrôle interne

Concernant l’appréciation des procédures ils privilégient la dimension

« appréciation du contrôle interne » qui répond à un besoin d’appréciation des

risques de l’entreprise. Au niveau de l’orientation de la mission, l’appréciation du

risque managérial qui était mentionné. L’appréciation de ces deux notions, dans un

contexte d’évolution technologique et de démarche d’audit par les risques, est

essentiellement pour organiser les travaux à réaliser.

L’obtention des éléments probants [dans une vision technique] n’est pas

secondaire. Cela tient au fait que l’utilisation des outils techniques mentionnés

[contrôles physiques, confirmation directe, utilisation des méthodes statistiques] reste

complémentaire. Une mission de qualité ne peut se faire uniquement sur la base de

contrôles statistiques où la complexité des flux ne permet pas de se limiter aux seuls

contrôles physiques ou à la confirmation directe.

Au cours des vérifications, je me suis heurté à des inconvénients pratiques et

théoriques tels que l’impossibilité de se fier aux pièces justificatives de la

comptabilité si le contrôle interne n’est pas là pour en garantir le caractère

d’exhaustivité et de validité.


Ghita SLAOUI - 42 -

Il en résulte qu’aux yeux de l’auditeur, la séparation des fonctions joue un rôle

privilégié au sein des techniques usuelles du contrôle interne. Seule, en effet, elle

garantit véritablement l’indépendance du contrôle interne liant non seulement les

exécutants, mais également la direction; elle est inconditionnellement au service de

l’entreprise avant d’être au service de quiconque.

L’absence de séparation des tâches met donc l’auditeur dans une situation

dont les conséquences sur l’évaluation peuvent être extrêmement graves.

Le cycle Achat-Fournisseur de la société A peut être décrit comme suit :

Tous les bons de commande sont établis par le magasinier, toujours en trois

exemplaires, et signés par le directeur administratif, dont deux sont envoyés au

fournisseur et le troisième reste dans la souche.

Le magasinier s’occupe lui-même de la réception de la marchandise, signe les

bons de livraisons envoyés par le fournisseur après avoir effectué un rapprochement

entre le prix, la quantité et la qualité de la marchandise mentionnée sur le bon de

commande et le bon de livraison.

Le responsable de gestion de stock saisie la marchandise reçue en se basant

sur le bon de livraison et en attribuant une référence de désignation à chaque article,

aussitôt après, le bon de livraison est remis au service de comptabilité.

Quand le fournisseur envoie les factures, le directeur administratif les contrôle

et les transmet au service comptabilité pour leur enregistrement et classement

jusqu’au délais de paiement.


Ghita SLAOUI - 43 -

Le règlement ne peut être fait qu’avec l’autorisation du directeur administratif.

Dans la plupart des cas, cette autorisation passe oralement ou par simple

communication téléphonique.

Une fois cet ordre est émis, le comptable prépare les chèques ou les effets qui

seront signés par le directeur administratif et envoyés par la suite aux fournisseurs

concernés


Ghita SLAOUI - 44 -

2 - Confirmation de la compréhension du système : T est de

conformité

Choix des procédures à tester

Les PME, vu leur taille et la concentration dans les mêmes mains de

différentes responsabilités, ne nécessitent pas de procédures ou de système de

contrôle sophistiqué.

Il convient de s’assurer qu’un certain nombre de contrôles sont bien effectués

et qu’un minimum de dispositifs de protection est prévu et efficace.

Puisque la société A effectue des opérations peu complexes, il ne s’est pas posé le

problème de cycles d’opérations principales et d’autres non. On constate, ainsi, que

la tâche de compréhension du système sera facile. Dans ce cas de figure,

l’auditeur décrira le nombre limité de procédures dans son mémorandum ou dans

son diagramme et pourra vérifier l’ensemble de ces procédures afin d’en déterminer

la conformité.

Les problèmes auxquels j’étais confrontée peuvent se résumer en trois points:

- Le même cycle d’opération se déroulait dans plusieurs endroits. Dans ce cas, je

devais considérer qu’il y a autant de cycles à tester que d’endroits différents.

- Le même cycle d’opérations est exécuté par divers services. Puisque la

formalisation des procédures dans la société A est quasi inexistante il en est de

même pour la compétence du personnel, j’étais dans l’obligation d’effectuer des tests

au niveau de chaque exécutant.

- Deux cycles d’opération différents ont une partie commune

Dans ce cas, j’ai fait des tests différents qu’en dehors du tronc commun.


Ghita SLAOUI - 45 -

Mise en oeuvre des tests

L’auditeur peut vérifier la réalité de toutes les procédures de chaque cycle

d’opération identifié lors de la phase de prise de connaissance générale.

Il est fondamental que l’auditer teste le circuit dans son ensemble et non seulement

en partie.

En effet, ce n’est parce que l’on constate dans le dernier département où

séjourne un document que le traitement est satisfaisant, qu’il faut tirer une conclusion

positive sur l’ensemble de la procédure. D’où la nécessité de mener un examen

critique sur la base d’une vision d’ensemble.

Concernant les modalités pratiques des tests, je pouvais les aborder de deux

manières:

a- L’observation directe ou la confirmation verbale

Elle consiste à entrer en contact avec le dirigeant, afin d’une part de s’en faire

confirmer le déroulement, et d’autre part, de vérifier l’existence des éléments

matériels qui sont impliqués par sa mise en oeuvre. Cet objectif pourra être atteint

d’une manière relativement informelle au cours d’une entrevue avec l’exécutant

concerné tout en lui présentant la procédure qu’il veut se faire confirmer, nous avons

demandé de voir les différents fichiers, classements, tampons qu’il est amené à

utiliser. La pratique montre d’ailleurs que, de façon très naturelle, le dirigeant

interrogé concrétise ses explications en montrant à l’auditeur les différents supports

matériels dont il doit se servir.

b. L’observation à posteriori

S’agissant de la circulation de documents, l’auditeur va refaire entièrement le

circuit à partir du document d’origine.


Ghita SLAOUI - 46 -

Exemple pratique:

Le diagramme de circulation de la société A où le mémorandum indique que

tout bon de commande est émis après création, par une personne autorisée, d’une

demande d’achat signée. Le test de conformité consistait à s’assurer pour quelques

factures reçues que:

- A ces factures correspondent des bons de commandes et des demandes d’achats

signées;

- La signature est celle d’une personne compétente.


Ghita SLAOUI - 47 -

3 - confirmation de l’application du système: Les t ests de

permanence

Après avoir vérifié l’existence des procédures dans l’entreprise, j’avais pour

rôle de m’assurer que lesdites procédures sont applicables en permanence.

Les tests de permanence ont pour objet de prouver le fonctionnement des

procédures. A l’évidence, on ne peut pas se contenter de l’examen d’une ou de deux

opérations: au moins faudra-t-il étendre les tests sur une période suffisamment

longue pour prouver véritablement la permanence d’application de la procédure.

Choix des procédures à tester

Les tests de permanence sont mis en oeuvre pour déterminer si les points

forts du système qui ont été estimés comme assurant la fiabilité des enregistrements

ont fonctionné effectivement tout au long de l’exercice.

Dans une PME, le nombre de contrôles internes fiables à tester est généralement

réduit ce qui permet à l’auditeur de constituer des échantillons représentatifs.

Les tests doivent être mis en oeuvre pour détecter les déviations de procédures qui

auraient pu se produire.

Mise en oeuvre du test

Elle consiste à contrôler après coup, à partir des éléments matériels laissés

par l’exécution de la procédure, que celle-ci s’est déroulée conformément aux

principes prévus.

De point de vue théorique, le test doit couvrir l’ensemble de l’exercice afin de

prouver véritablement la permanence d’application de la procédure. De point de vue

pratique, l’auditeur pourra prévoir quelques interventions en cours d’exercice, mais il

sera toujours nécessaire de compléter ce test par une intervention se situant à la fin

de l’exercice.


Ghita SLAOUI - 48 -

Je rappelle les bases sur lesquelles nous avons pu arrêter le nombre de test à

effectuer:

-L’utilisation des techniques statistiques pour déterminer l’étendue des sondages;

-Le jugement de l’auditeur, celui-ci reste le critère fondamental qui sans aucun doute

prend en compte de manière subjective les critères statistiques, mais également

tous les paramètres impossibles à chiffrer qui constituent le risque relatif à la

procédure testée.

Pour la société A , et après avoir pris connaissance du circuit

d’approvisionnement sur la base de ce que les responsables nous ont dit, il fallait

vérifier et s’assurer que le système ainsi décrit correspond effectivement à la réalité.

En effet, l’opération consiste à tester la procédure du début jusqu’à la fin à l’aide du

test de conformité.

Pour sa mise en œuvre, nous avons sélectionné un nombre limité de

transactions que nous avons suivi dans le circuit en remontant jusqu’à leurs origines

et en descendant jusqu’à leurs dénouements.

Ainsi, pour chaque type d’achat, nous avons vérifié si la procédure est

réellement appliquée. A titre d’exemple, pour une facture donnée, nous avons vérifié

si :

-La facture correspond au bon de commande,

-Le contrôle des calculs et de la présentation de la facture (la forme et le fond) est

effectivement fait,

-La facture est comptabilisée,

-Les ordres de paiement sont établis,

-Les signatures correspondent effectivement à celles des personnes mentionnées

dans la prise de connaissance.


Ghita SLAOUI - 49 -

Le test de conformité nous a permis de rectifier les erreurs de compréhension

et de corriger les inexactitudes dans les informations fournies par les responsables

interrogés, ainsi que d’approfondir nos connaissances du système.

Synthèse

L’auditeur ne doit pas se limiter à constater les défaillances, après cette

phase d’évaluation, il doit donner des réformes ou des solutions pouvant pallier aux

insuffisances du système existant, ainsi diverses recommandations ont été

adressées à la direction générale de la société A qui ne pouvaient être réalisables

qu’avec le recrutement de 2 ou 3 personnes à savoir :

• L’élaboration d’un manuel de procédures

• L’instauration d’une organisation fonctionnelle

• La mise en place de nouvelles fonctions au sein de l a société A

Fonction stock

Fonction trésorerie

Pour conclure sur cette partie, on peut dire simplement que les

caractéristiques des PME nécessitent une adaptation de la démarche générale de

l’audit, On pourra résumer les aspects particuliers de chaque étape comme suit :

� Acceptation de la mission :

L’auditeur s’assurera qu’il pourra disposer des éléments nécessaires à

l’exercice de sa mission et notamment d’obtenir des éléments probants suffisants

pour fonder son opinion sur le contrôle interne. Il s’assurera également que le

dirigeant est correctement informé de la nature de sa mission, et plus

particulièrement des obligations qu’elle peut poser.


Ghita SLAOUI - 50 -

� Orientation et planification :

La prise de connaissance générale de l’entreprise est facilitée en raison de la

simplicité des structures, des systèmes et de l’activité. Elle ne doit pas être négligée

car c’est elle qui permet d’orienter les travaux plus efficacement et de mieux

apprécier les zones de risques.

� Appréciation du contrôle interne :

L’absence de certains contrôles, ou de leur formalisation, et la possibilité qu’a

le dirigeant de ne pas mettre en œuvre les contrôles nécessaires ou de passer outre,

font que bien souvent, l’auditeur ne peut se fier au contrôle interne pour déterminer la

nature, le volume et le calendrier de ses travaux. Il doit cependant faire une

évaluation préliminaire du contrôle interne pour compléter sa connaissance du

système d’enregistrement et de traitement des opérations et préciser les risques.

Cette évaluation peut être faite à l’aide de techniques simplifiées.

On peut dire que la simplicité des opérations et la stabilité des structures des

PME facilitent la tâche à l’auditeur et suffisent à elles seules pour alléger le

programme de travail.


Ghita SLAOUI - 51 -

Conclusion générale

Les PME occupent actuellement une place prépondérante dans les

économies nationales, plus de 90% du tissu économique marocain est constitué de

PME, les 19 millions de PME européennes représentent 95% de l’ensemble des

entreprises de l’UE et emploient plus de 74 millions de personnes. Au Canada, les

PME forment le secteur de l’économie qui affiche la croissance la plus rapide. Cette

place de plus en plus importante occupée par la PME a incité les organisations

internationales telles que l’IAPC3 à traiter les préoccupations de cette catégorie

d’entreprise.

En matière de contrôle interne, la directive internationale intitulée « prise en

compte des facteurs spéciaux dans le contrôle interne des PME » publiée par l’IAPC

en avril 1998 reconnaît que les PME présentent des caractéristiques qui influencent

la mise en place d’un système de contrôle interne.

Le système de contrôle interne, comme étant un moyen d’amélioration de la

gestion, visant à doter l’organisation d’une répartition claire des responsabilités et

d’un ensemble de sécurités, entrave sa mise en place des difficultés d’ordre humain

et matériel.

Tout d’abord, concernant l’importance des ressources humaines dans

l’efficacité ou l’inefficacité des procédures, il est primordial de ne pas passer sous

silence l’impact de la communication, la maîtrise du processus de cette dernière doit

être en constante relation avec les procédures dans la mesure où sa négligence

engendre des répercussions néfastes sur les procédures et sur l’organisation dans

sa tonalité.

3 IAPC- Comité International des normes professionnelles d'audit


Ghita SLAOUI - 52 -

D’un autre coté, l’instauration d’un système de contrôle interne dans une PME

peut être interprétée comme une remise en cause du personnel par la direction. Pour

surpasser cette limite, il faut s’assurer que :

� Le personnel est clairement informé des objectifs réels du contrôle

interne.

� Les éventuels obstacles soulevés par le personnel relèvent

principalement de la résistance au changement en général.

� Le contrôle interne joue en faveur du personnel, car il interdit qu’il soit

suspecté.

Pour ce qui est des entraves matérielles dans les PME, il est souvent

reproché au contrôle interne d’augmenter les charges de l’entreprise par l’embauche

du personnel nouveau et la réalisation d’investissements supplémentaires. C’est

pour cela qu’il faut considérer que :

� Le contrôle interne est un élément de sécurité dans l’entreprise dont

le coût peut être analysé comme celui de l’assurance ;

� Le contrôle interne est avant tout une meilleure répartition des

tâches avant leur multiplication ;

� Le contrôle interne doit être à la mesure du risque qu’il doit couvrir.

On doit ainsi souligner que si le risque encouru est faible, la mise en

place d’une procédure dont le coût serait supérieur au risque

encouru deviendrait une faiblesse dans l’optique du rapport

qualité/prix.

D’une façon générale, la mise en place du système de contrôle interne au

sein de l’organisation d’une PME relève de l’optique du développement

organisationnel qui est devenu une nécessité dictée par l’évolution, le changement et

la sûreté garantissant la compétitivité et la croissance.


Ghita SLAOUI - 53 -

BIBLIOGRAPHIEBIBLIOGRAPHIEBIBLIOGRAPHIEBIBLIOGRAPHIE


Ghita SLAOUI - 54 -

• «La démarche d’audit applicable aux PME »

Cabinet Ris Orangis,

• «La nouvelle pratique du contrôle interne »

Coopers & Lybrand, Edition 2000

• « Démarche et organisation de la mission générale du CAC»

CNCC, note d’information n°12, Edition 1998

• « Les techniques modernes de l’audit » EL JADI Abdelhamid, Edition 2001

• « La conduite d’une mission d’audit »

LEMANT Olivier, Edition 2002

• «Prise en compte des facteurs spéciaux dans l’audit des PME» SPECTOR Stephen, CGA Magasine

• «Les PME à forte croissance»

CARRIER Mario, Presses Université du Québec,

2002

• «Audit opérationnel Efficacité, Efficience ou Sécuri té» J. C. Becour, 2ème édition

• «Audit et contrôle interne Principes, objectifs et p ratiques» Lionel Collins, Gérard Valin, éditions Dalloz


Ghita SLAOUI - 55 -

GLOSSAIREGLOSSAIREGLOSSAIREGLOSSAIRE


Ghita SLAOUI - 56 -

Activités de contrôle Procédures standard établies pour fournir

l’assurance que les processus fonctionnent

comme prévu et qu’ils répondent aux

exigences des politiques de l’organisation.

Contrôle efficace Le contrôle est ce qui permet à une

organisation d’être fiable dans la réalisation

de ses objectifs. Le contrôle est efficace

lorsqu’il procure une assurance raisonnable

que l’organisation réalisera ses objectifs.

Elément de contrôle Toute partie d’une organisation, ou la relation

entre les parties d’une organisation, qui

contribue à la fiabilité dans la réalisation des

objectifs.

Environnement interne Facteurs internes qui ont une incidence sur

une organisation, y compris tous les aspects

du contrôle et tous les systèmes et

processus de l’organisation.

Modèle de contrôle Moyen de comprendre les éléments majeurs

du contrôle, y compris les relations

importantes qui existent entre les différents

éléments cités précédemment.

Organisation Personnes qui travaillent à la poursuite

d’objectifs. Entité telle qu’elle est définie de

temps à autre, y compris son organe de

direction.


Ghita SLAOUI - 57 -

ANNEXESANNEXESANNEXESANNEXES


Ghita SLAOUI - 58 -

Questionnaire d’acquisition de connaissance de

l’entreprise

I- Informations générales

Nom :

Adresse :

Téléphone :

Date de création :

Forme juridique :

PDG ou gérant :

Conseil d’administration :

Activités :

• Produits

• Volume des ventes

• Nombre d’employés

Etablissements :

• Siège social

• Usines

• Bureaux

• Entrepôts

Filiales et participations :

• Nom et adresse

• % de participation

• Autres actionnaires

• Activité


Ghita SLAOUI - 59 -

II- Commercial

1- Tendance des ventes

2- Marché, position sur le marché

3- Principaux clients

4- Principaux concurrents

5- Marketing, nouveaux produits, publicité, promotion

6- Activité saisonnière et incidence sur :

• Répartition des stocks

• Clients

• Besoins en fonds de roulement

7- Politique de prix et fréquence de révision des prix :

• Est-ce fait par produit en tenant compte de la rentabilité ?

• Existe-t-il des produits faisant la plus grosse part du chiffre

d’affaires ?

8- Circuit de distribution :

• Les ventes et la rentabilité sont-elles régulièrement analysées ?

- Par ligne de produits

- Par clients

- Par marché

- Par vendeur

- Par circuit de distribution

9- Les performances de vendeurs sont-elles régulièrement évaluées ?

10- La rémunération des représentants est-elle conçue pour stimuler la vente

des articles à forte marge ?


Ghita SLAOUI - 60 -

III- Finance

A- Général

1-Obtenir les états financiers des 3 ou 4 derniers exercices :

• Evaluer la tendance

• Relever les éventuels changements de principes comptables

B- Trésorerie

2-Quelle est la situation de trésorerie actuelle et future de l’entreprise ?

3-Les excédents de liquidité sont-ils systématiquement placés ?

4-La société a-t-elle recourt à des crédits de compagne ?

5-La société a-t-elle des prévisions de trésorerie ?

C- Clients et autres actifs circulants

6-Décrir les actifs circulants avec les dernières valeurs connues (clients,

personnel, taxes…)

7-En ce qui concerne les clients, décrire :

• Les conditions de ventes (remise, règlement, ristourne)

• Le chiffre d’affaire réalisé avec les principaux clients (existence

d’un client principal)

8-La société a-t-elle recours à l’escompte d’effets clients ?

9-Analyser l’ancienneté des créances clients

10-Le service commercial est-il capable d’effectuer correctement son travail ?

• Procédure de facturation

• Procédure de relance

• Procédure de contrôle du crédit client

• Suivi des clients douteux


Ghita SLAOUI - 61 -

D- Stocks

11-Décrire le processus de fabrication et son incidence sur la composition du

stock

12-La répartition des matières premières, est-elle normale dans le secteur ?

13-Le taux de rotation de stock par catégorie est-il haut, moyen ou bas ?

14-Quelle est la méthode utilisée pour contrôler et valoriser le stock ?

15-La méthode de valorisation est-elle constante d’une période à l’autre ?

16-En ce qui concerne le système de valorisation :

• Est-ce qu’une valorisation par article ou par atelier ?

• Quelle est la méthode d’imputation des frais fixes ?

• En cas de coût standard, quelle est la méthode d’incorporation

des écarts au coût de vente et au stock ?

• Existe-t-il des provisions pour rotation lente et valeur nette

probable de réalisation ?

17-Evaluer dans quelles mesures le client a besoin d’assistance dans son

système de suivi et de contrôle du stock quantité et en valeur.

E- Immobilisations

18-Décrire les grandes catégories d’immobilisation

19-Les immobilisations de faible valeur (500 euros) sont-elles passées en

charge ?

20-Quelle est la méthode d’amortissement utilisée (incidence sur le résultat

fiscal) ?

21-Quelle est la durée de vie des immobilisations ?

22-L’entreprise utilise-t-elle toutes les incitations fiscales pour

l’investissement ?

23-Décrir les immobilisations incorporelles (brevet, licence, droit au bail)

24-Détail des titres de participations.


Ghita SLAOUI - 62 -

F- Structure financière

24-La structure financière vous semble-t-elle équilibrée ?

• Pour la situation présente

• Pour financer la croissance

G- Fournisseurs et passif à court terme

25-Comparer d’une année à l’autre les soldes figurant au bilan, obtenir des

explications pour toute variation significative

26-Décrire la procédure concernant les charges à payer

Celle-ci permet-elle d’évaluer exactement les passifs à la clôture ?

27-L’entreprise utilise-t-elle l’escompte pour paiement comptant ?

H- Situation nette

28-Répartition du capital

29-Le capital est-il entièrement appelé? Libéré ?

30-Rémunération du conseil d’administration

I- Passifs potentiels

31-Liste des procès en cours et risques financiers potentiels

J- Exploitation

32-Analyser la tendance et la variation des ventes pour les trois ou cinq

derniers exercices

33-Obtenir des explications des variations pour les différents postes de

charges


Ghita SLAOUI - 63 -

34-Analyser les éléments constitutifs du compte de pertes et profits

35-Analyser les différents contrats existants :

• Contrat des ventes

• Contrat des redevances

• Rémunération du personnel (prime, intéressement)

• Leasing

• Assurance

• Autres

36-Analyse du cash flow et des besoins en fonds de roulements (passé et

futur)


Ghita SLAOUI - 64 -

IV- Comptabilité

37-Tenue de comptabilité

• Expert comptable

• Entreprise

38-Type de traitement (manuel/informatique)

39-Pour les différents cycles (paiement, revenus, production), déterminer :

• Type et volume de transaction

• Complexité du système

• Situation des comptes (comptes correctement tenus, retards)

• Adéquations du système utilisé par rapport au volume et à la

complexité du cycle.

40-En cas de système informatique, déterminer :

• Type de matériel et moyen de financement (leasing, achat,

location)

• Perspective du changement de matériel

• Principales applications utilisées ou prévues

• Nombre de personnes dans le service informatique

• La société est-elle satisfaite de son système informatique :

- Respect des délais de sortie des informations ;

- Mesure de protection utilisée pour prévenir la fraude,

l’erreur la perte, le vol ou autre destruction accidentelle.

41-Pour le système manuel, déterminer :

• L’étendu du travail effectué

• Le travail fait en double

42-La comptabilité fournit-elle des informations réelles (charges à payer,

valorisation du stock) ?

43-L’information comptable est-elle fiable et sortie rapidement pour les

besoins de gestion ?


Ghita SLAOUI - 65 -

44-La société prépare-t-elle un budget ?

45-La société se préoccupe-t-elle de son développement à long terme ?

V- Impôts et taxes

46-Quelle est la situation fiscale ? (Ventilation des déficits)

47-Date des derniers contrôles fiscaux

48-La société utilise-t-elle au maximum l’amortissement dégressif ?

Documents

Evaluation du contrôle interne au sein des PME