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!1! MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSSANCES DE LA FACULTE D’ECONOMIE ET DE GESTION LICENCE MENTION ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE (AES) ET MENTION ECONOMIE ET GESTION (EG) (DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION) Année universitaire 2015!2016 Document approuvé à la CFVU du 10 Septembre 2015 Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) des formations de licence (L) et de master (M) de l’Université d’Aix-Marseille s’organisent selon trois niveaux : - niveau 1 : le présent cadrage d’établissement - niveau 2 : les prescriptions communes à l’ensemble des L ou des M d’une même composante - niveau 3 : les dispositions propres à une formation (maquettes d’enseignement et MCC spécifiques aux unités d’enseignement (UE) Les règles de niveau 2 et 3 des composantes doivent respecter strictement les règles établissement de niveau 1. L’organisation et le déroulement des examens se conforment par ailleurs à la Charte des examens d’AMU approuvée par le Conseil d’Administration du 17 juillet 2012. I) Modalités d’inscription, de progression et de validation : cadrage général 1 1. Architecture et principes généraux d’organisation des diplômes Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d’enseignement (UE). A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l’ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits. La licence comporte six semestres : elle représente une valeur de 180 crédits. Principes de validation des enseignements crédités Les unités d’enseignement peuvent être acquises selon deux modalités : - par CAPITALISATION : lorsque l’UE est validée selon les critères définis dans le règlement d’examen, les crédits associés sont définitivement obtenus. - par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l’UE est insuffisante, celle-ci peut toutefois être compensée par les notes obtenues à d’autres unités d’enseignement du même semestre ou de la même année (cf précisions infra). L’UE déficiente est alors déclarée acquise par compensation. Les modalités de capitalisation/compensation propres à chaque formation sont exposées en détail dans les dispositions particulières : il appartient à chaque étudiant d’en prendre connaissance et de s’y reporter précisément. Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l’étudiant la possibilité d’élaborer progressivement son projet de formation. L’inscription administrative annuelle permet à l’étudiant de s’acquitter de ses droits de scolarité : elle n’a lieu qu’une fois au début de l’année universitaire et couvre donc les deux semestres. Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l’étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements, notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels. 1 Cadrage approuvé en CFVU du 07/05/2015

FEG MCC 1516 Licence AES-EG - feg.univ-amu.fr · Pour les étudiants n’ayant pas effectué l’intégralité de leur cursus de licence à l’université d’Aix-Marseille, le calcul

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MODALITES#DE#CONTROLE#DES#CONNAISSSANCES#DE#LA#FACULTE#D’ECONOMIE#ET#DE#GESTION#

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LICENCE#MENTION#ADMINISTRATION#ECONOMIQUE#ET#SOCIALE#(AES)#ET#MENTION#ECONOMIE#ET#GESTION#(EG)#

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#(DOMAINE#DROIT,#ECONOMIE,#GESTION)#Année#universitaire#2015!2016#

#Document)approuvé)à)la)CFVU)du)10)Septembre)2015)

)Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) des formations de licence (L) et de master (M) de l’Université d’Aix-Marseille s’organisent selon trois niveaux :

- niveau 1 : le présent cadrage d’établissement - niveau 2 : les prescriptions communes à l’ensemble des L ou des M d’une même composante - niveau 3 : les dispositions propres à une formation (maquettes d’enseignement et MCC spécifiques aux

unités d’enseignement (UE) Les règles de niveau 2 et 3 des composantes doivent respecter strictement les règles établissement de niveau 1. L’organisation et le déroulement des examens se conforment par ailleurs à la Charte des examens d’AMU approuvée par le Conseil d’Administration du 17 juillet 2012. #I)#Modalités#d’inscription,#de#progression#et#de#validation#:#cadrage#général#1#

1. Architecture et principes généraux d’organisation des diplômes Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d’enseignement (UE). A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l’ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits. La licence comporte six semestres : elle représente une valeur de 180 crédits. Principes de validation des enseignements crédités Les unités d’enseignement peuvent être acquises selon deux modalités : - par CAPITALISATION : lorsque l’UE est validée selon les critères définis dans le règlement d’examen, les crédits associés sont définitivement obtenus. - par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l’UE est insuffisante, celle-ci peut toutefois être compensée par les notes obtenues à d’autres unités d’enseignement du même semestre ou de la même année (cf précisions infra). L’UE déficiente est alors déclarée acquise par compensation. Les modalités de capitalisation/compensation propres à chaque formation sont exposées en détail dans les dispositions particulières : il appartient à chaque étudiant d’en prendre connaissance et de s’y reporter précisément. Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l’étudiant la possibilité d’élaborer progressivement son projet de formation. L’inscription administrative annuelle permet à l’étudiant de s’acquitter de ses droits de scolarité : elle n’a lieu qu’une fois au début de l’année universitaire et couvre donc les deux semestres. Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l’étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements, notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels.

1 Cadrage'approuvé'en'CFVU'du'07/05/2015

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2. Dispositions spécifiques à la licence

2.A) Modalités d’inscription Le nombre d’inscriptions annuelles consécutives en licence est limité à cinq, réparties comme suit : trois inscriptions consécutives maximum pour l’ensemble des niveaux [licence 1 + licence 2] ; deux inscriptions consécutives maximum en licence 3. Toute inscription annuelle supplémentaire éventuelle ne pourra être accordée que sur dérogation. Les étudiants ayant interrompu leurs études depuis trois ans au moins bénéficient de nouveau du droit aux inscriptions annuelles ; ils relèvent alors du régime de la reprise d’études. 2.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation. Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au sein d’une UE :

2.B)a) les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal.

2.B)b) les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante. Dans les cas 2.B)a) et 2.B)b) décrits ci-dessus, deux sessions d’examens sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été acquises ni par capitalisation ni par compensation à l’issue de la première session. La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire. Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera automatiquement déclaré ajourné à la seconde session, sans application des règles de compensation précisées dans le paragraphe 2.C). Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.

2.B)c) les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI) Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre, majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre du CCI ne peut représenter plus de 50% de la note finale à l’enseignement concerné. L’assiduité à tous les examens/épreuves du CCI est obligatoire. Le CCI se substitue aux examens terminaux et ne fait pas l’objet d’une seconde session sauf exception pour régime dérogatoire. Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant l’assistance aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante. 2.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement

2.C)a) Validation de l’UE - Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20. Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation. - Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre (y compris stage) : lorsque la note à l’UE est inférieure à 10/20 mais que l’étudiant a obtenu la moyenne au semestre, l’UE est alors validée par compensation. Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de renonciation. Si l’UE obtenue est constituée de plusieurs éléments, ces derniers sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note attribuée à chaque élément constitutif de l’UE. De même sont capitalisables les éléments constitutifs des unités d’enseignement, dont la valeur en crédits est également fixée.

2.C)b) Validation du semestre La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des UE qui le composent, à laquelle s’ajoutent d’éventuels points de bonification (cf paragraphe 4.). Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l’année et au diplôme. - Le semestre est validé dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20 : il est alors capitalisé. - Si la note au semestre est inférieure à 10/20, celui-ci peut être compensé au sein d’une même année par l’autre semestre de l’année en question :

*les semestres 1 et 2 se compensent à l’intérieur de la 1°année de licence, *les semestres 3 et 4 se compensent à l’intérieur de la 2°année de licence, *les semestres 5 et 6 se compensent à l’intérieur de la 3°année de licence.

Les semestres relevant de niveaux différents ne peuvent se compenser entre eux à l’intérieur de la licence. Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les cas à l’étudiant les 30 crédits correspondants.

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2.C)c) Validation de l’année

L’année est validée dès lors que la moyenne des deux semestres qui la composent est supérieure ou égale à 10/20 (que les deux semestres soient capitalisés, ou que l’un d’entre eux soit compensé). Si deux semestres se compensent au sein d’une même année, les 60 crédits annuels sont considérés comme acquis.

2.C)d) Validation de la licence

La délivrance de la licence est subordonnée à la validation de chacune des trois années qui la composent et entraîne l’obtention de 180 crédits. Les première, deuxième et troisième années de licence ne se compensent pas entre elles : une validation du diplôme par compensation entre les niveaux annuels ne peut être prononcée que sur décision du jury. Délivrance du DEUG : Le Diplôme d’Etudes Universitaires Générales (DEUG) peut être délivré sur demande expresse de l’étudiant, dès lors que celui-ci a validé les première et deuxième années du diplôme de licence.

2.C)e) Absence de note éliminatoire Il n’existe aucune note éliminatoire au sein de la licence, qu’il s’agisse de la validation des éléments constitutifs d’UE, de l’UE, du semestre, de l’année ou du diplôme.

2.C)f) Détermination de la mention obtenue à la licence Elle se fait sur la base de la moyenne générale (MG) des trois années, en première comme en deuxième session, selon les paliers suivants : *10≤MG<12/20 : mention passable, *12≤MG<14/20 : mention Assez Bien, *14≤MG<16/20 : mention Bien, *16≤MG<18/20 : mention Très Bien, *18≤MG≤20/20 : mention Très Bien avec félicitations du jury, Pour les étudiants n’ayant pas effectué l’intégralité de leur cursus de licence à l’université d’Aix-Marseille, le calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais sur la seule base de la moyenne des semestres passés dans AMU. 2.D) Règles de progression Pour accéder à l’année supérieure, un étudiant doit avoir validé l’année en cours (obtention des 60 crédits de L1 nécessaire pour passer en L2, obtention des 60 crédits de L2 nécessaire pour passer en L3). Dans le cas contraire, l’étudiant est déclaré ajourné. Néanmoins, sous certaines conditions, et sur décision du jury, certains aménagements sont possibles : *un étudiant ajourné ayant acquis au moins 30 crédits sur les 60 crédits annuels peut être autorisé à présenter par anticipation certaines UE de l’année supérieure, dans une limite de 18 crédits. Il est alors déclaré ajourné redoublant (AJRE). *un étudiant ajourné ayant acquis au moins 48 crédits sur les 60 qui constituent l’année peut être autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure : il est alors déclaré ajourné autorisé à continuer (AJAC). En tout état de cause, le jury demeure souverain quant à la mise en œuvre effective de ces aménagements. L’accès à la troisième année de la licence n’est possible que si l’étudiant a entièrement validé la première année.

3. Dispositions concernant les absences, dispenses, validations d’acquis, bonus, stages 3.A) Prise en compte des absences justifiées et injustifiées Le statut « défaillant » est affecté à tout étudiant ayant enregistré une absence justifiée ou injustifiée à un examen. Cette règle vaut pour toutes les sessions d’examen, pour les formations évaluées au moyen d’une session unique comme pour les formations évaluées au moyen de deux sessions. Le statut de défaillant entraine le non calcul de la moyenne au semestre et donc l’invalidation du semestre. Les étudiants absents lors d’une épreuve bénéficient d’un délai de 5 jours ouvrés pour justifier leur absence auprès de la scolarité de leur composante de rattachement. Ce délai court à compter de la date de l’épreuve à laquelle l’absence a été constatée. A l’issue de la dernière session d’examen, l’admission à composer lors d’une session exceptionnelle de substitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants défaillants qui en ont formulé la demande expresse, et dont l’absence a été justifiée. Une commission ad hoc de composante est compétente pour statuer sur ces demandes. Elle apprécie le caractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l’absence justifiée, en s’appuyant notamment sur les critères suivants : - survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve tels

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qu'hospitalisation ; - événement familial avéré et grave (tel que décès) ayant touché un membre de la famille ayant un lien direct avec l'étudiant (conjoint, enfant, père, mère, fratrie). Dans le cadre d’un contrôle continu, il appartient à la composante d’apprécier dans quelle mesure une absence constatée à une/des épreuve(s) constitutive(s) de l’évaluation déterminera l’attribution d’une absence justifiée ou injustifiée à l’élément pédagogique correspondant. 3.B) Prise en compte des dispenses d’examen et des validations d’acquis Les éléments pédagogiques affectés d’une validation d’acquis ou d’une dispense d’examen ne sont pas pris en compte dans les calculs de moyennes numériques. 3.C) Bonification semestrielle La pratique d’une ou de deux activités facultatives donnant lieu à un bonus semestriel est possible : ce choix sera exprimé par l’étudiant à l’occasion de son inscription pédagogique semestrielle. La nature de ces activités relèvera de l’un des domaines suivants : 1) culture, 2) sport, 3) engagement étudiant, 4) approfondissement des connaissances. Par ailleurs, d’autres types d’activités bonifiées peuvent être proposées par la composante : il appartient à l’étudiant de se renseigner auprès des services compétents de son UFR/département/école/institut. La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans le respect d’un plafond fixé à 0.5 point d’augmentation, quel que soit le nombre d’activités effectivement suivies par l’étudiant. Un bonus pris en compte en session 1 le sera également en session 2. En revanche, dans le cas où un étudiant ajourné doit repasser son semestre l’année suivante, il ne conservera pas le bénéfice des points de bonus obtenus. Un bonus semestriel ne peut être pris en compte si l’activité bonifiée est identique au contenu d’un enseignement obligatoire ou optionnel présent dans le semestre (exemple : il n’est pas possible de faire valoir un bonus sport s’il existe une UE sport intégrée au cursus même). 3.D) Stages facultatifs Par ailleurs, les étudiants ont la possibilité de faire des stages facultatifs, obligatoirement accompagnés d'une convention. Ces stages font l'objet d'une validation préalable par le responsable de formation et d'une évaluation non créditée sous la forme d'une UE supplémentaire.

II)#Cadrage#propre#aux#Licences#de#la#Faculté#d’Economie#et#de#Gestion#hors#Licences#partagées#avec#d’autres#UFR#

Article#1#:#Validation#

Lorsqu’une'UE'constituée'de'plusieurs'éléments'n’est'validée'ni'par'capitalisation'ni'par'compensation'en#première#session,'les'notes'supérieures'ou'égales'à'10'obtenues'dans'les'éléments'constitutifs'de'cette'UE'sont'reportées'en'seconde'session'de'la'même'année'universitaire'et'pas'auFdelà.'

Article#2#:#Régimes#spéciaux#d’études#(RSE)'

La' liste'des'étudiants'pouvant'bénéficier'd’un' régime'spécial'd’études'et' les'dispositions'arrêtées'à' leur' intention'sont'fixées'par'l’Université'd’AixFMarseille'(voir'annexe':'régimes'spéciaux'd’études'au'titre'de'l’année'2014F2015)'et'complétées'par'les'dispositions'spécifiques'définies'par'la'Faculté'd’Economie'et'de'Gestion'à'l’intention'de'certaines'catégories' d’étudiants' (voir' annexe':' liste' des' régimes' spéciaux' d’études' complémentaires' proposés' par' la'composante).'''Article#3#:#Présence#en#Travaux#dirigés#(TD)##

La'présence en'TD'et'aux'Devoirs'Surveillés'hebdomadaires' (DSH)'est'obligatoire.'Cette'présence' fait' l’objet'd’un'contrôle'et,'pour'la'présence'en'TD,'peut'être'prise'en'considération'dans'la'note'de'TD'des'différentes'UE.'AuFdelà'de'5'absences'à'l’ensemble'des'séances'de'TD'au'sein'de'chaque'semestre,'l’étudiant'sera'considéré'comme'ayant'un'régime'd’examen'simplifié'(statut'«'sans'TD'»).'Dans'ce'casFlà,'l’étudiant'ne'pourra'plus'participer'aux'séances'de'TD*'et'l’évaluation'des'UE'et'des'éléments'constitutifs'd’UE'se'fera'sur'la'base'de'l’évaluation'de'l’examen'terminal'et,'le'cas'échéant,'de'la'note'issue'des'DSH.'

*':'Dans'le'cas'particulier'des'matières'évaluées'en'contrôle'continu'intégral':'Les'UE'ou'éléments'constitutifs'd’UE'évalués' uniquement' sur' la' base' des' TD' ne' sont' pas' concernés' par' l’exclusion' des' TD' pour' les' étudiants' ayant' le'statut'«'sans'TD'»'

Dans'certains'cas'exceptionnels,'et'après'avis'd’une'commission'ad'hoc'organisée'au'sein'de'la'FEG,'certaines'absences'pourront'ne'pas'être'retenues'contre'les'étudiants. ''

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Article#4#:#Définition#de#l’assiduité#

La'définition'suivante'de'l’assiduité's’applique'à'tout'dossier'nécessitant'd’en'tenir'compte.'Un'étudiant'est'déclaré'assidu's’il'est'présent'à'au'moins'80%'des'examens'terminaux'des'éléments'constitutifs'du'semestre'et'des'DSH.'Un'étudiant'perturbateur,'averti'pour'indiscipline,'pourra'être'considéré'comme'non'assidu.'L’étudiant'sera'déclaré'assidu'ou'non'assidu'lors'du'jury'de'fin'de'semestre.'

Article#5#:#Sanctions#

Toute' fraude'ou'tentative'de' fraude'avérée'entraîne'des'sanctions'allant'du'blâme'à' l’exclusion'définitive'de' tout'établissement'd’enseignement'supérieur'public'(décret'n°'95842'du'13'juillet'1995).'

Article#6#:#Matériels#autorisés#lors#des#examens#

L’usage' de' documents' ou' de' calculatrices' fera' systématiquement' l’objet' d’une' autorisation' ou' d’une' interdiction'explicite'à'l’encontre'des'étudiants'dans'les'différents'modes'de'contrôle'de'connaissance'retenus.'4'modes'sont'possibles':'

F calculatrice'(quel'que'soit'le'modèle)'ET'documents';'F calculatrice'fournie'à'l'étudiant'par'la'Faculté'ET'sans'document';'F documents#ET'sans'calculatrice'F ni'document,'ni'calculatrice.'

La' détention' par' les' étudiants' de' matériels' électroniques' portatifs' (du' type' smartphone,' tablette,' ordinateur'portable)'est'rigoureusement'interdite'et'soumet'ces'derniers'à'des'sanctions.'

Article#7#:#Bonus#

Les'étudiants'peuvent'demander'lors'de'leur'inscription'aux'examens'du'semestre'que'soient'prises'en'compte'les'matières'facultatives'suivantes'sous'forme'de'bonus,'dans'la'limite'de'deux':'- en#Education#Physique#et#Sportive'(convention)';'

- en'langue'(sous'réserve'de'convention'avec'une'UFR'extérieure';'à'valider'au'préalable'avec'le'responsable'de'la'mention'de'Licence)';'

- dans#le#dispositif#AFEV#(Association#de#la#Fondation#Etudiante#pour#la#Ville)#;'- dans#le#cadre#de#l’«#Animation#Institutionnelle#»'qui,'sous'le'contrôle'du'responsable'de'la'mention'de'Licence'

et'la'supervision'directe'du'service'de'la'Pédagogie,'consiste'à'assurer'toute'activité'd’accueil,'d’information'et'd’orientation'des'publics'd’étudiants'ou'de'futurs'étudiants.'Les'étudiants'peuvent'en'bénéficier,'au'choix,'sur'l’un'des'deux'semestres'de'L2'et'de'L3';'

- Solidarité#handicap'- dans# la# réalisation#d’un# stage':'en'L2'et'L3,' les'étudiants'peuvent'effectuer'un'stage'professionnel,'en'accord'

avec' le' responsable' de' mention.' Pour# donner# lieu# à# l’évaluation,# les# stages# doivent# faire# l’objet# d’une#convention# de# stage# et# un# rapport# de# stage# doit# être# rendu# en# accord# avec# un# membre# de# l’équipe#pédagogique.'La'note'accordée'au'stage'entrera'dans'le'régime'des'matières'à'bonus';'

- pour#les#étudiants#inscrits#dans#plusieurs#cursus'

Pour'chaque'matière'à'bonus,'le'nombre'de'points'auFdessus'de'10,'divisé'par'20,'est'ajouté'à'la'moyenne'générale'du' semestre.' La'gratification'donnée'par' l’ensemble'des'Bonus'ne'pourra'pas'excéder'0,5'point'dans' la'moyenne'générale'du'semestre.'Lorsque'certains'crédits'du'semestre'sont'obtenus'par'validation'd’acquis,'le'bonus'est'calculé'au'prorata'des'crédits'obtenus'dans'le'cadre'd’UE'notées.'

Pour'le'cas'particulier'des'étudiants'inscrits'dans'plusieurs'cursus,'la'note'retenue'sera'la'meilleure'note'obtenue'aux'examens'du'cursus'secondaire.'

Article#8#:#Réclamations#

Après'publication'des'résultats'du'semestre,'les'étudiants'ont'accès'à'leur(s)'copie(s)'pour'informations'et'précisions'sur'les'notes'et'résultats.'Les'demandes'de'consultation'sont'admises'sous'forme'écrite'et'doivent'être'adressées'au'service'de' la'Scolarité'dans' la' limite'de'8' jours'à'compter'de' la'mise'à'disposition'des'relevés'de'notes' individuels'auprès'des'étudiants.'Ces'derniers'peuvent'présenter'des'réclamations,'uniquement'en'cas'd’erreur'matérielle.'La'décision'appartient'alors,'après'consultations'éventuelles,'au'jury'de'semestre,'après'proposition'de'l’enseignant.'###

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III)#Conditions#particulières#aux#Licences#mention#AES#et#EG#

Titre#I#:#Organisation#générale#

La'Faculté'd’Economie'et'de'Gestion'est'habilitée'à'délivrer'les'diplômes'de'Licence'd’'«'Administration'Economique'et'Sociale'(AES)'»'et'd’'«'Economie'et'Gestion'(EG)'».'Au'semestre'5'de'ces'diplômes,'les'étudiants'devront'choisir'un'parcours'spécifique.''Article#1#:#Inscription#aux#examens#

L’inscription'aux'examens'dans'chacune'des'UE'est'obligatoire.'Chaque#semestre,#les#étudiants#doivent#réaliser#une#Inscription# Pédagogique# en# utilisant# la# procédure# informatisée# conçue# à# cet# effet,# cette# inscription# permettant#d’être# inscrit# aux# examens.' Un' accusé' de' réception' de' leur' inscription' est' produit' et' envoyé' à' la' demande' de'

l’étudiant' à' l’adresse' courriel' de' son' choix.' Les' étudiants' n’ayant' pas' respecté' cette' procédure' ne' pourront' pas'participer'à'la'session'd’examen.'''Article#2#:#Devoirs#Surveillés#Hebdomadaires#(DSH)#Des'devoirs'surveillés'hebdomadaires' (DSH)'sont'effectués'au'cours'des'quatre'premiers'semestres'dans'une' liste'd’éléments'constitutifs'd’UE'ou'd’UE'précisée'en'début'de'semestre.'Les'DSH'sont'réalisés'dans'une'plage'horaire'spécifiquement'aménagée.'La#participation#aux#DSH#est#obligatoire,'sauf'pour'les'étudiants'bénéficiant'd’un'régime'spécial'd’études'(cf'Cadrage'FEG,'article'2)'qui'doivent'déterminer'en'début'de'semestre'le'régime'd’examen'dont'ils'veulent'relever.'Pour'chaque'élément'constitutif''d’UE'ou'UE'concerné,'la'note'de'DSH'est'égale'à'la'moyenne'des'deux'meilleures'des'trois'notes'obtenues'ou'la'meilleure'des'deux'notes,'si'l’élément'constitutif'd’UE'ou'l’UE'ne'fait'l’objet'que'deux'DSH.'

#

Titre#II#:#Validation#

Article#1#:#Validation#d’une#unité#d’enseignement#(UE)#

Pour' les'UE' (ou'éléments' constitutifs'd’UE)' composées'au'moins'partiellement'de' cours'magistraux' (CM),' la'note'finale'à'l’UE'(à'l’élément'constitutif)'est'obtenue'comme'suit':''- lorsque' l’UE'(ou' l’élément'constitutif)'comprend'exclusivement'des'cours'magistraux'(sans'TD'ni'DSH),' la'note'

finale'est'égale'à'la'note'de'l’examen'de'fin'de'semestre,'Toutefois,# l’enseignant# peut# procéder# à# des# évaluations# intermédiaires# tenant# lieu# de# contrôle# continu.#L’existence#de#ces#évaluations#et#la#forme#qu’elles#prendront#sont#indiquées#aux#étudiants#en#début#d’année#et# annexées# au# règlement# d’examen.# Dans# ce# cas,# la# note# finale# est# égale# à# (2# x# note# d’examen# de# fin# de#semestre#+#1#x#note#de#CC)/3#'

- lorsque'l’UE'(ou'l’élément'constitutif)'comprend'des'CM'et'des'TD,'la'note'finale'est'égale'au'maximum'entre'(2'x'note'd’examen'de'fin'de'semestre'+'1'x'note'de'TD)/3'et'la'note'd’examen'de'fin'de'semestre''

- lorsque' l’UE' (ou' l’élément' constitutif)' comprend' des' CM' et' des' DSH,' la' note' finale' est' égale' à':' (2' x' note'd’examen'de'fin'de'semestre'+'1'x'note'de'DSH)/3,'

'- lorsque'l’UE'(ou'l’élément'constitutif)'comprend'des'CM,'des'TD'et'des'DSH,'la'note'finale'est'égale'au'maximum'

entre':'(2'x'note'd’examen'de'fin'de'semestre'+'1'x'note'de'TD'+'1'x'note'de'DSH)/4'et'(2'x'note'd’examen'de'fin'de'semestre'+'1'x'note'de'DSH)/3,'''

- Pour'les'UE'de'langue'composées'exclusivement'de'TD,'la'note'finale'à'l’UE'est'obtenue'est'égale'au'maximum'entre':'(note'd’examen'de'fin'de'semestre'+'note'de'TD)/2'et'la'note'de'l’examen'de'fin'de'semestre''

- Pour'les'UE'd’Informatique'composées'exclusivement'de'TD,'la'note'finale'à'l’UE'est'égale'au'maximum'entre''(2'x'note'd’examen'de'fin'de'semestre'+'note'de'TD)/3'et'la'note'de'l’examen'de'fin'de'semestre''

- Pour' l’UE'Conférences'de'Méthode'(semestre'1),' la'note'finale'à' l’UE'est'constituée'à'partir'des'contrôles'des'connaissances'réalisés'en'TD.'

F' Pour' l’UE' Projet' Professionnel' Personnalisé' de' l’Etudiant' (PPPE)' (semestre' 4),' la' note' finale' à' l’UE' est' obtenue'comme'suit':'(3'x'note'd’examen'de'fin'de'semestre'(mémoire'et'soutenance)'+'note'TD)/4.''

!7!#

Dans#tous#les#cas#ci!dessus,#et#pour#les#étudiants#ayant#eu#plus#de#5#absences#en#TD#(statut#«#sans#TD#»#cf#article#3#section#II),#la#note#obtenue#à#l’UE#ou#à#l’élément#constitutif#est#égale#à#la#note#de#l’examen#de#fin#de#semestre#s’il#n’y#a#pas#de#DSH#et#à#:# (2#x#note#d’examen#de# fin#de#semestre#+#note#de#DSH)/3#si# l’UE#ou# l’élément#constitutif#comprend#des#DSH###Pour# les# étudiants# bénéficiant# d’un# régime# spécial# d’études,# la# validation# des#UE# ou# éléments# constitutifs# d’UE#s’effectue#en#fonction#du#régime#d’examen#dont#ils#relèvent.#)Article#2#:#Session#de#deuxième#chance#

La'note'de'TD'ou'la'note'de'DSH'sont'conservées'seulement'si'elles'sont'supérieures'à'la'note'de'l’examen'final'de'deuxième'chance.'Lorsque'l’UE'comprend'une'note'de'DSH'et'une'note'de'TD,'elles'sont'conservées'si'leur'moyenne'est'supérieure'à'la'note'de'l’examen'final'de'deuxième'chance.'L’UE'Projet'Professionnel'Personnalisé'de'l’Etudiant'(semestre'4)'ne'dispose'pas'd’une'session'de'deuxième'chance';'elle'peut'être'compensée.'

'Article#3#:#Validation#d’UE#par#anticipation#

Le' passage' dans' l’année' supérieure' nécessite' la' validation' par' capitalisation' ou' compensation' des' 60' crédits' de'l’année'inférieure.''Néanmoins,' sur# décision# du# jury,' un' étudiant' ajourné' mais' ayant' validé' l’un' des' deux' semestres' de' l’année'inférieure'pourra' être' autorisé' à' valider,' dans' une' limite' de' 15' crédits,' des' UE' du' semestre' de'même' parité' de'l’année'supérieure' (semestre'3'si' le'semestre'1'est'validé,' semestre'4'si' le'semestre'2'est'validé,' semestre'5'si' le'semestre' 3' est' validé,' semestre' 6' si' le' semestre' 4' est' validé)' dont' la' liste' sera' précisée' par' le' responsable' de'mention'de'Licence.'

Titre#III#:#Dispositions#diverses#

Article#1#:#UE#supplémentaire#

A'chaque'semestre,'une'ou'plusieurs'UE'supplémentaires'facultatives'sont'proposées'aux'étudiants.'L’UE'supplémentaire'est'composée'd’un'enseignement'transversal'd’économie,'de'langue'ou'technologique'pouvant'donner'lieu'à'une'certification.'Cette'UE'n’ouvre'pas'droit'à'des'crédits'ECTS,'mais'est'sanctionnée'd’une'note'comprise'entre'0'et'20.'Les'étudiants'conservent'le'bénéfice'des'points'obtenus'auFdessus'de'la'moyenne'(10)'divisés'par'20.'Le'cumul'des'points'obtenus'dans'le'cadre'de'l’UE'supplémentaire'avec'ceux'obtenus'le'cas'échéant'dans'le'cadre'de'Bonus'ne'pourra'pas'excéder'0,5'point'dans'la'moyenne'générale'du'semestre.''Article#2#:#Parcours#Réussite#(PR)#

Le' parcours' réussite' (PR)' est' mis' à' la' disposition' des' étudiants' par' l’équipe' pédagogique' en' début' de' première'année.'Le'PR'est'proposé'aux'étudiants'sur'la'base'de'l’examen'de'leur'dossier'scolaire'et'de'leurs'résultats'au'test'de'positionnement'réalisé'au'début'du'premier'semestre.'La'participation'au'PR'fait'l’objet'de'la'signature'd’un'contrat'entre'l’étudiant'et'l’UFR'dans'le'cadre'duquel'l’étudiant's’engage' à'' assister' aux' enseignements# disciplinaires# et# méthodologiques# de# soutien' que' l’UFR' s’engage' à' lui'proposer'au'cours'des'deux'semestres'constitutifs'de'la'première'année'de'Licence.''L’assiduité'et' le' travail'développés'par' les'étudiants'engagés'dans' le'PR'donnent' lieu'à'une'note' sur'20'dont' le'nombre'de'points'excédant'la'moyenne'est'divisé'par'20'et'ajouté'à'la'moyenne'du'semestre.'

Le'Parcours'Réussite'ne'peut'être'choisi'si'l’UE'supplémentaire'a'elleFmême'été'choisie'au'cours'du'même'semestre.'Le'cumul'des'points'obtenus'dans'le'cadre'du'Parcours'Réussite'avec'ceux'obtenus'le'cas'échéant'dans'le'cadre'de'Bonus'ne'pourra'pas'excéder'0,5'point'dans'la'moyenne'générale'du'semestre.''Article#3#:#Parcours#Honneur#(PH)#

Le' Parcours' Honneur' (PH)' vise' à' encourager' les' étudiants' à' compléter' le' cursus' normal' d’unités' d’enseignement'supplémentaires'(voir'Titre'III,'Article'2).''Lorsqu’elles'ont'été'suivies'dans'chacun'des'semestres'de'Licence'où'l’étudiant'a'été'inscrit'et'sanctionnées'par'une'note'supérieure'ou'égale'à'10,'les'UE'supplémentaires'donnent'droit'à'l’obtention'du'label'Honneur.'''''''

!8!#

IV)#Maquette#des#enseignements#des#Licences#mentions#AES#et#EG# Licence#mention#AES##

' ' ' ' ' ' 'ECTS#

L1##AES# '' '' '' '' 60#'' Semestre'S1' '' '' '' 30#'' '' Conférences'd'introduction'à'la'Gestion'et'aux'problèmes'Economiques'contemporains' 6'

'' '' '' Introduction'à'la'gestion' ''

'' '' '' Problèmes'économiques'contemporains' ''

'' '' '' Conférence'de'méthode' ''

'' '' Histoire'de'la'vie'politique'et'sociale' 3'

'' '' Principes'de'droit' '' '' 3'

'' '' Les'acteurs'de'l'économie/Microéconomie'1' 9'

'' '' '' Les'acteurs'de'l'économie' ''

'' '' '' Microéconomie'1' '' ''

'' '' Statistiques'1'/'Mathématiques'1' 9'

'' '' '' Statistiques'1' '' ''

'' '' '' Mathématiques'1' '' ''

'' '' Parcours'Réussite' '' '' ''

'' '' '' Coaching' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'mathématiques'1' ''

'' '' '' Soutien'en'statistiques'1' ''

'' '' '' Soutien'en'acteurs'de'l'économie' ''

'' '' '' Soutien'en'microéconomie'1' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''

'' Semestre'S2' '' '' '' 30#'' '' Microéconomie' '' '' 6'

'' '' Institutions'politiques'et'administratives' 3'

'' '' Les'comptes'de'l'entreprise' 3'

'' '' La'société'en'chiffres' '' 3'

'' '' Méthodes'quantitatives'1' 6'

'' '' Economie'européenne' '' 3'

'' '' Démographie' '' '' 3'

'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Parcours'Réussite' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'"Les'comptes'de'l'entreprise"' ''

'' '' '' Soutien'en'"La'société'en'chiffres"' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''

'''

L2#AES# '' '' '' '' 60#'' Semestre'S3' '' '' '' 30#'' '' Droit'administratif' '' 3'

'' '' Informatique'+'C2i' '' 3'

'' '' Analyse'économique' '' 6'

'' '' Comptabilité'analytique'et'contrôle'de'gestion' 6'

'' '' Méthodes'quantitatives'2' 6'

'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Histoire'des'faits'économiques' 3'

'' '' Parcours'Réussite' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'méthodes'quantitatives'2' ''

'' '' '' Soutien'en'analyse'économique' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''

'' Semestre'S4' '' '' '' 30#'' '' Théorie'et'sociologie'des'organisations' 3'

'' '' Finances'Publiques' '' 3'

'' '' Economie'Régionale' '' 3'

'' '' Droit'des'obligations' '' 3'

!9!#

'' '' Analyse'monétaire' '' 3'

'' '' Histoire'de'la'pensée'économique' 6'

'' '' Management'financier'de'l'entreprise' 3'

'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Projet'Professionnel' '' 3'

'' '' Parcours'Réussite' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'management'financier'de'l'entreprise' ''

'' '' '' Soutien'en'économie'régionale' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '''

''

L3#Parcours#Travail#et#Ressources#Humaines#(TRH)# 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' 3'

'' '' Economie'du'travail'et'de'la'formation' 3'

'' '' Economie'et'politique'industrielle' 3'

'' '' Droit'du'travail' '' '' 3'

'' '' Management'des'Ressources'Humaines' 6'

'' '' Relations'sociales' '' 3'

'' '' Droit'de'la'protection'sociale' 3'

'' '' Développement'durable' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Théories'managériales'de'la'firme' 3'

'' '' Politique'économique' '' 3'

'' '' Economie'internationale' '' 3'

'' '' Dynamique'de'l'innovation' 3'

'' '' Sociologie'du'Travail' '' 3'

'' '' Psychologie'sociale' '' 3'

'' '' Gestion'sociale' '' '' 3'

'' '' Techniques'de'la'GRH' '' 3'

'' '' Management'des'RH'dans'le'secteur'public' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''''''

L3#Parcours#Gestion#des#Entreprises#(GE)# 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Mathématiques'financières' 3'

'' '' Stratégie'd'entreprise' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' 3'

'' '' 18'Crédits'à'choisir'selon'le'site:' ''

'' '' '' UE'Parcours'général' ''

'' '' '' '' Marketing' '' 3'

'' '' '' '' Comptabilité'approfondie' 3'

'' '' '' '' Economie'et'politique'industrielle' 3'

'' '' '' '' Droit'du'travail' 3'

'' '' '' '' Une'option'à'choisir'parmi'deux' ''

'' '' '' '' '' Option'RH'(Marseille)' ''

'' '' '' '' '' '' Economie'du'travail'et'de'la'formation' 3'

'' '' '' '' '' '' Relations'sociales' 3'

'' '' '' '' '' Option'Juridique'(Aix)' ''

'' '' '' '' '' '' Propriété'intellectuelle' 3'

'' '' '' '' '' '' Droit'commercial' 3'

'' '' '' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''

'' '' '' UE'du'site'de'GAP' '' ''

'' '' '' '' Droit'du'travail' 3'

!10!#

'' '' '' '' Gestion'sociale' 3'

'' '' '' '' Economie'du'travail'et'de'la'formation' 3'

'' '' '' '' Management'des'RH' 3'

'' '' '' '' Relations'sociales' 3'

'' '' '' '' Comptabilité'et'contrôle'de'gestion' 3'

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Pilotage'et'simulation' '' 3'

'' '' Gestion'financière' '' 3'

'' '' Politique'économique' '' 3'

'' '' Economie'internationale' '' 3'

'' '' 18'Crédits'à'choisir'selon'le'site' ''

'' '' '' UE'Parcours'général' ''

'' '' '' '' Anglais' '' 3'

'' '' '' '' Systèmes'd'information' 3'

'' '' '' '' Droit'de'la'concurrence' 3'

'' '' '' '' Dynamique'de'l'innovation' 3'

'' '' '' '' Fiscalité'd'entreprise' 3'

'' '' '' '' Une'UE'à'choisir'parmi'deux' 3'

'' '' '' '' '' Théories'managériales'de'la'firme' 3'

'' '' '' '' '' Droit'des'sociétés' 3'

'' '' '' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '''' '' '' UE'du'site'de'Gap' '' '''' '' '' '' Psychologie'sociale' 3''' '' '' '' Techniques'de'la'GRH' 3''' '' '' '' Marketing' '' 3''' '' '' '' Gestion'prévisionnelle' 3''' '' '' '' Projet'professionnel' 3''' '' '' '' Sociologie'du'travail' 3'

'''

L3#Parcours#Administration#Economique#et#Juridique#(AEJ)# 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Economie'des'marchés'publics' 3'

'' '' Analyse'économique'des'décisions'publiques' 3'

'' '' Informatique' '' '' 3'

'' '' Histoire'de'la'pensée'économique' 3'

'' '' Economie'de'l'information'et'des'médias' 3'

'' '' Propriété'intellectuelle' '' 3'

'' '' Droit'commercial' '' '' 3'

'' '' Economie'et'politique'industrielle' 3'

'' '' Droit'du'travail' '' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Politique'économique' '' 3'

'' '' Systèmes'bancaires'et'financiers' 3'

'' '' Droit'des'contrats' '' '' 3'

'' '' Droit'pénal'des'affaires' '' 3'

'' '' Economie'internationale' '' 3'

'' '' Institutions'et'développement' 6'

'' '' Dynamique'de'l'innovation' 3'

'' '' Droit'des'sociétés' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '''''

L3#Parcours#Administration#et#Economie#des#Territoires#(AET)# 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Economie'des'marchés'publics' 3'

!11!#

'' '' Analyse'économique'des'décisions'publiques' 3'

'' '' Informatique' '' '' 3'

'' '' Economie'du'travail'et'de'la'formation' 3'

'' '' Economie'et'politique'industrielle' 3'

'' '' Décentralisation'et'systèmes'politiques'locaux' 3'

'' '' Politique'd'aménagement'en'France'et'en'Europe' 3'

'' '' Droit'des'collectivités'territoriales' 3'

'' '' Développement'durable' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30'

'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Politique'économique' '' 3'

'' '' Economie'internationale' '' 3''' '' Dynamique'de'l'innovation' 3''' '' L'Europe'des'régions' '' 6''' '' '' Intégration'régionale'en'Europe' '''' '' '' Politique'Européenne'des'régions' '''' '' Finances'locales' '' '' 3''' '' Développement'urbain' '' 3''' '' Développement'territorial' 3''' '' Management'des'RH'dans'le'secteur'public' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' ''

Licence#mention#EG##

' ' ' ' ' ' 'ECTS'

L1#EG# '' '' '' '' '' '''' Semestre'S1' '' '' '' 30#'' '' Conférences'd'introduction'à'la'Gestion'et'aux'problèmes'Economiques'contemporains' 6''' '' '' Introduction'à'la'gestion' '' '' '''' '' '' Problèmes'économiques'contemporains' '' '''' '' '' Conférence'de'méthode' '' '' '''' '' Histoire'de'la'vie'politique'et'sociale' '' '' 3''' '' Principes'de'droit' '' '' '' 3''' '' Les'acteurs'de'l'économie/Microéconomie'1' '' '' 9''' '' '' Les'acteurs'de'l'économie' '' '' '''' '' '' Microéconomie'1' '' '' '''' '' Statistiques'1'/'Mathématiques'1' '' '' 9''' '' '' Statistiques'1' '' '' '' '''' '' '' Mathématiques'1' '' '' '''' '' Parcours'Réussite' '' '' '' '''' '' '' Coaching' '' '' '' '''' '' '' Soutien'en'mathématiques'1' '' '' '''' '' '' Soutien'en'statistiques'1' '' '' '''' '' '' Soutien'en'acteurs'de'l'économie' '' '' '''' '' '' Soutien'en'microéconomie'1' '' '' '''' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' '' ''

'' Semestre'S2' '' '' '' 30#'' '' Macroéconomie'1' '' '' '' 6'

'' '' Mathématiques'2'/'Microéconomie'2' '' '' 9'

'' '' '' Mathématiques'2' '' '' ''

'' '' '' Microéconomie'2' '' '' ''

'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Histoire'des'faits'économiques' '' '' 3'

'' '' Analyse'comptable'/'Informatique'+'C2i' '' '' 6''' '' '' Analyse'comptable' '' '' ''

'' '' '' Informatique'+'C2i' '' '' ''

'' '' Marchés'et'stratégies' '' '' 3'

'' '' Parcours'Réussite' '' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'"Analyse'comptable"' '' '' ''

!12!#

'' '' '' Soutien'en'"Mathématiques'2"' '' '' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' '' ''

'''

L2#EG# '' '' '' '' '' 60''' Semestre'S3' '' '' '' 30#'' '' Théorie'des'jeux' '' '' '' 3'

'' '' Droit'des'obligations' '' '' 3'

'' '' Sociologie' '' '' '' 3'

'' '' Macroéconomie'2'/'Comptabilité'analytique'et'contrôle'de'gestion' '' 9'

'' '' '' Macroéconomie'2' '' '' ''

'' '' '' Comptabilité'analytique'et'contrôle'de'gestion' '' ''

'' '' Mathématiques'3'/'Probabilités'1' '' '' 6'

'' '' '' Mathématiques'3' '' '' ''

'' '' '' Probabilités'1' '' '' ''

'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Parcours'Réussite' '' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'mathématiques'3' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'probabilités'1' '' '' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

'' Semestre'S4' '' '' '' 30#'' '' Microéconomie'3'/'Statistiques'3' '' '' 9'

'' '' '' Microéconomie'3' '' '' ''

'' '' '' Statistiques'3' '' '' '' ''

'' '' Mathématiques'4'/'Probabilités'2' '' '' 6'

'' '' '' Mathématiques'4' '' '' ''

'' '' '' Probabilités'2' '' '' ''

'' '' Analyse'monétaire'et'bancaire' '' '' 3'

'' '' Histoire'de'la'pensée'économique' '' '' 3'

'' '' Diagnostic'financier' '' '' '' 3'

'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Parcours'Professionnel'de'l'Etudiant'(PPE)' '' '' 3'

'' '' Parcours'Réussite' '' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'mathématiques'4' '' '' ''

'' '' '' Soutien'en'probabilités'2' '' '' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' '' ''

L3#Parcours#Economie#(ECO)# '' '' 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Economie'Industrielle' '' '' 3'

'' '' '' Economie'Industrielle' '' '' ''

'' '' Optimisation' '' '' '' 3'

'' '' Econométrie/Croissance'Economique' '' '' 9'

'' '' '' Econométrie' '' '' '' ''

'' '' '' Croissance'Economique' '' '' ''

'' '' Economie'du'risque'et'de'l'incertain' '' '' 3'

'' '' Economie'du'travail' '' '' '' 3'

'' '' '' Economie'du'travail' '' '' ''

'' '' Economie'internationale' '' '' 3'

'' '' '' Economie'internationale' '' '' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Théorie'des'contrats' '' '' 3'

!13!#

'' '' Economie'Publique' '' '' '' 3'

'' '' Economie'de'l'innovation' '' '' 3'

'' '' '' Economie'de'l'innovation' '' '' ''

'' '' Economie'du'développement' '' '' 3'

'' '' '' Economie'du'développement' '' '' ''

'' '' Economie'de'l'environnement' '' '' 3'

'' '' Commerce'international' '' '' 3'

'' '' Econométrie' '' '' '' 6'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur:' '' '''

''

L3#Parcours#Finance#(FI)# '' '' '' 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Econométrie'/'Séries'temporelles' '' '' 9'

'' '' '' Séries'temporelles' '' '' ''

'' '' '' Econométrie' '' '' '' ''

'' '' Produits'financiers' '' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Economie'Industrielle' '' '' 3'

'' '' '' Economie'Industrielle' '' '' ''

'' '' Optimisation' '' '' '' 3'

'' '' Economie'du'risque'et'de'l'incertain' '' '' 3'

'' '' Economie'internationale' '' '' 3'

'' '' '' Economie'internationale' '' '' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Mathématiques'financières'/'Finance'de'marché' '' 9'

'' '' '' Mathématiques'financières' '' '' ''

'' '' '' Finance'de'marché' '' '' ''

'' '' Finance'internationale' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Théorie'des'contrats' '' '' 3'

'' '' Finance'd'Entreprise' '' '' 3'

'' '' Econométrie' '' '' '' 6'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

''

L3#Parcours#Management#Comptable#et#Financier#(MCF)# '' 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Droit'des'sociétés'/'Marketing' '' '' 9'

'' '' '' Droit'des'sociétés' '' '' ''

'' '' '' Marketing' '' '' '' ''

'' '' Comptabilité'budgétaire'et'contrôle'de'gestion'/'Comptabilité'des'sociétés'1' 9'

'' '' '' Comptabilité'budgétaire'et'contrôle'de'gestion' '' ''

'' '' '' Comptabilité'des'sociétés'1' '' '' ''

'' '' Contentieux'd'entreprise' '' '' 3'

'' '' Droit'commercial' '' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Choix'financiers'et'analyse'financière'/'Mathématiques'financières'et'choix'd'investissement' 9'

'' '' '' Choix'financiers'et'analyse'financière' '' '' ''

'' '' '' Mathématiques'financières'et'choix'd'investissement' '' ''

'' '' Comptabilité'des'sociétés'2'/'Procédures'collectives' '' 9'

!14!#

'' '' '' Comptabilité'des'sociétés'2' '' '' ''

'' '' '' Procédures'collectives' '' '' ''

'' '' Droit'fiscal' '' '' '' 3'

'' '' Relations'professionnelles'/'Stage' '' '' 3'

'' '' '' Relations'professionnelles' '' '' ''

'' '' '' Stage' '' '' '' ''

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' '''

''

L3#Parcours#Management#de#la#Firme#et#des#Organisations#(MFO)# '' 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Marketing'/'Management'et'diagnostic'stratégiques' '' 9'

'' '' '' Marketing' '' '' '' ''

'' '' '' Management'et'diagnostic'stratégiques' '' ''

'' '' Théorie'des'organisations' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Economie'Industrielle' '' '' 3'

'' '' '' Economie'Industrielle' '' '' ''

'' '' Politique'de'la'concurrence' '' '' 3'

'' '' Economie'du'travail' '' '' '' 3'

'' '' '' Economie'du'travail' '' '' ''

'' '' Economie'internationale' '' '' 3'

'' '' '' Economie'internationale' '' '' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Analyse'financière'et'gestion'des'coûts'/'gestion'de'projets' '' 9'

'' '' '' Analyse'financière'et'gestion'des'coûts' '' ''

'' '' '' Gestion'de'projets' '' '' ''

'' '' Gestion'des'ressources'humaines' '' '' 3'

'' '' '' Gestion'des'ressources'humaines' '' '' ''

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Théorie'des'contrats' '' '' 3'

'' '' Finance'd'Entreprise' '' '' 3'

'' '' Economie'Publique' '' '' '' 3'

'' '' Economie'de'l'innovation' '' '' 3'

'' '' '' Economie'de'l'innovation' '' '' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' '''

''

L3#Parcours#Management#à#l'International#(MI)# '' '' 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Comptabilité'des'sociétés'1'/'Marketing' '' '' 9'

'' '' '' Marketing' '' '' '' ''

'' '' '' Comptabilité'des'sociétés'1' '' '' ''

'' '' Economie'industrielle'internationale' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' L'entreprise'dans'l'environnement'international' '' 3'

'' '' Management'interculturel' '' '' 3'

'' '' Langue'vivante'2' '' '' '' 3'

'' '' Commerce'international' '' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Choix'financiers'et'analyse'financière'/'Mathématiques'financières'et'choix'd'investissement' 9'

'' '' '' Choix'financiers'et'analyse'financière' '' '' ''

!15!#

'' '' '' Mathématiques'financières'et'choix'd'investissement' '' ''

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Etude'marketing'/'Diagnostic'export' '' '' 9'

'' '' '' Etude'marketing' '' '' ''

'' '' '' Diagnostic'export' '' '' ''

'' '' Mécanismes'monétaires'internationaux'/'Stage' '' 6'

'' '' '' Mécanismes'monétaires'internationaux' '' ''

'' '' '' Stage' '' '' '' ''

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

L3#Parcours#Management#des#Interfaces#dans#l'Industrie#et#la#Distribution#(MIID)# 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' L'entreprise'dans'l'environnement'international' '' 3'

'' '' Systèmes'd'information' '' '' 3'

'' '' Droit'des'sociétés'/'Management'et'diagnostic'stratégiques' '' 9'

'' '' '' Droit'des'sociétés' '' '' ''

'' '' '' Management'et'diagnostic'stratégiques' '' ''

'' '' Stratégies'et'méthodes'd'achats' '' '' 3'

'' '' Stratégies'de'distribution' '' '' 3'

'' '' Politique'de'la'concurrence' '' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' Anglais' '' '' '' 3'

'' '' Analyse'financière'et'gestion'des'coûts'/'gestion'de'projets' '' 9'

'' '' '' Analyse'financière'et'gestion'des'coûts' '' ''

'' '' '' Gestion'de'projets' '' '' ''

'' '' Informatique' '' '' '' 3'

'' '' Comportement'du'consommateur' '' '' 3'

'' '' Trade'marketing'et'développement'de'produits' '' 3'

'' '' Management'de'catégories' '' '' 3'

'' '' Stratégies'logistiques' '' '' 3'

'' '' Pilotages'des'processus'logistiques' '' '' 3'

'' '' UE'supplémentaire'Parcours'Honneur' '' ''

L3#Parcours#International#Program#in#Business#and#Economics# '' 60#'' Semestre'S5' '' '' '' 30#'' '' UE1':'2'cours'à'choisir'parmi'8' '' '' 9'

'' '' '' International'Trade'and'Finance' '' '' ''

'' '' '' Business'Economics' '' '' ''

'' '' '' Managing'Global'Organizations' '' '' ''

'' '' '' Advanced'Statistics' '' '' ''

'' '' '' European'competition'policy' '' '' ''

'' '' '' Applied'Strategy'(Business'Simulation)' '' ''

'' '' '' Project'Management' '' '' ''

'' '' '' Marketing' '' '' '' ''

'' '' UE2':'2'cours'à'choisir'parmi'8' '' '' 9'

'' '' '' International'Trade'and'Finance' '' '' ''

'' '' '' Business'Economics' '' '' ''

'' '' '' Managing'Global'Organizations' '' '' ''

'' '' '' Advanced'Statistics' '' '' ''

'' '' '' European'competition'policy' '' '' ''

'' '' '' Applied'Strategy'(Business'Simulation)' '' ''

'' '' '' Project'Management' '' '' ''

'' '' '' Marketing' '' '' '' ''

'' '' UE3':'2'cours'à'choisir'parmi'8' '' '' 9'

!16!#

'' '' '' International'Trade'and'Finance' '' '' ''

'' '' '' Business'Economics' '' '' ''

'' '' '' Managing'Global'Organizations' '' '' ''

'' '' '' Advanced'Statistics' '' '' ''

'' '' '' European'competition'policy' '' '' ''

'' '' '' Applied'Strategy'(Business'Simulation)' '' ''

'' '' '' Project'Management' '' '' ''

'' '' '' Marketing' '' '' '' ''

'' '' UE4':'Choix'du'cours'de'langue'en'fonction'de'l'origine' '' 3'

'' '' '' Anglais'(pour'les'étudiants'français)' '' '' ''

'' '' '' Français'(pour'les'étudiants'étrangers)' '' ''

'' Semestre'S6' '' '' '' 30#'' '' 30'crédits'à'choisir'dans'une'autre'université'partenaire'du'programme' '' ''

!

!

Régimes Spéciaux d’Etudes (RSE) au titre de l’année 2015-20161 Document approuvé en CFVU du 12 février 2015

Définition

Aménagements« de droit » à la demande de

l’étudiant

Aménagements particuliers accordés par la composante2à la demande de l’étudiant

I –RSE au niveau d’AMU et de la composante selon le type de population

Régime long d’études

Priorité choix groupes TD/TP

Etudiants de Classe

Préparatoire aux Grandes Ecoles (CPGE)

Etudiant bénéficiant d’une double inscription : dans un lycée à classe préparatoire de l’académie d’Aix-Marseille et à AMU. X X X

Etudiants engagés dans

la vie active

Etudiants bénéficiant d’un contrat de travail supérieur à 40 heures/mois – production obligatoire du contrat de travail !

x x x

Etudiants engagés dans la vie universitaire

Membres titulaires et suppléants des conseils centraux et des conseils de composante x x x

Etudiants engagés dans la vie étudiante

Membres titulaires et suppléants des conseils d’administration du CROUS, du CNOUS et des conseils du CNESER

x x x

!

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!1Ces dispositions ne sont pas rétroactives.!2Les aménagements d’études sont du ressort de chaque composante en fonction de l’organisation pédagogique des formations (exemples : dispense d’assiduité, sauf pour les TP - aménagement des horaires de cours - examens adaptés [dispense de contrôle continu obligatoire et inscription au régime terminal] - priorité dans le choix des groupes de TP/TD lorsque ces aménagements ne sont pas de droit - session spéciale d’examens dans le cas d’un contrôle continu intégral.)!

!

Sportifs de Haut Niveau

et sportifs professionnels

!

Le Ministère chargé des sports institue trois listes de sportifs :

Sportifs de haut niveau Sportifs espoirs Partenaires d’entraînement.

Les sportifs espoirs et les partenaires d’entraînement ne sont pas des sportifs de haut niveau. Les sportifs de haut niveau font partie de plusieurs catégories :

Elite Senior Jeune Reconversion.

La liste des sportifs de haut niveau est disponible sur le site : http://www.sports.gouv.fr/index/sport-et-competition/sport-de-haut-niveau/liste-des-sportifs-de-haut-niveau Outre cette vérification, l’étudiant concerné est appelé à fournir un justificatif.

x

x

x3

Artistes de Haut Niveau

Etudiant( dont( l’implication( forte( dans( une( activité( artistique(pourrait( justifier( un( aménagement( d’études.( L’éligibilité( au(statut( sera( appréciée( par( la( Commission( Artistes( de( Haut(Niveau.((

X X x

Etudiants en situation de handicap

Constitue(un(handicap(toute(limitation(d’activité(ou(restriction(de( participation( à( la( vie( en( société( subie( dans( son(environnement( par( une( personne( en( raison( d’une( altération(substantielle,( durable( ou( définitive( d’une( ou( plusieurs(fonctions( physiques,( sensorielles,( mentales,( cognitives( ou(psychiques,( d’un( polyhandicap( ou( d’un( trouble( de( la( santé(invalidant.

x x x

Etudiants engagés dans la vie associative

Membres du bureau des associations – Associations en lien avec les missions de l’Université

x

Chargés de famille x Etudiants engagés dans plusieurs cursus

x

Etudiants effectuant des stages longs

x

!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!3!A!minima!appliquer!la!circulaire!N°2006-123 du 1-8-2006 – BO du 7 septembre 2006 http://www.education.gouv.fr/bo/2006/32/MENE0601980C.htm!

!

Régimes Spéciaux d’Etudes (RSE) accordés par la FEG (sur demande de l’étudiant)

au titre de l’année 2015-2016

REGIME!SPECIAL!D’ETUDES!CONCERNE!Cocher!la!case!des!RSE!

complémentaires!autorisés!par!la!composante!!

Types!d’aménagements!proposés!pour!chacun!des!RSE!complémentaires!

Etudiants(engagés(dans(la(vie(associative((

(Membres!du!bureau!des!associations!–!Associations!en!

lien!avec!les!missions!de!l’Université)!

!

!

Chargés(de(famille(

(!

Aménagements!spécifiques!décidés!en!accord!avec!le!responsable!du!diplôme!pour!les!parents!d’enfant!âgé!de!moins!de!4!ans!au!30!Juin!de!l’année!universitaire!en!cours.!

(

Etudiants(engagés(dans(

plusieurs(cursus(

!

!

Dispense!d’assiduité!en!travaux!dirigés!lorsque!le!diplôme!préparé!à!la!FEG!n’est!pas!le!diplôme!principal!

Dispense!d’assiduité!aux!devoirs!surveillés!hebdomadaires!lorsque!le!diplôme!préparé!à!la!FEG!n’est!pas!le!diplôme!principal!

Priorité!dans!le!choix!des!travaux!dirigés!(si!choix!de!nonWdispense)!

Etudiants(effectuant(des(

stages(longs(!

!