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Pièce à joindre obligatoirement :
▪ les étudiants redoublants : photocopie du relevé
▪ les étudiants ayant déposé un dossier sur eCandidat
UFR - FACULTE DE DROIT ou un dossier VAE fourniront la copie de la décision
Année Universitaire 2018-2019 d'autorisation d'inscription en Master 1ère année.
N° ETUDIANT : ___________________________ Date de naissance : ____________________________
NOM : _____________________________ PRENOM : _______________________________________
ADRESSE : ___________________________________________________________________________
___________________________________________________________________________
CODE POSTAL : ____________________ Ville : ____________________________________________
Tel domicile : ______________ Tel portable : ________________ Email : _________________________
I - ETUDIANT EN SITUATION DE HANDICAP :
II - ETUDIANT SALARIE � OUI � NON
Chaque cas étant particulier, veuillez prendre rendez-vous auprès de la Médecine Préventive, à La Garde (Tél. 04.94.14.24.89)
ORGANISATION DES GROUPES DE T.D.
L'assiduité aux séances de TD est obligatoire.
Au-delà de trois absences non justifiées par semestre pour l'ensemble des T.D. l'étudiant sera convoqué en commission d'exclusion.
35 av. Alphonse Daudet – B.P. 1416 – 83056 TOULON Cedex
Email : [email protected] Tel : 04.94.46.75.00
de notes de M1
FICHE PEDAGOGIQUEMASTER DROIT 1ère année JUSTICE, PROCES ET PROCEDURES
Important : toutes informations adminsitratives et pédagogiques vous seront adressées uniquement sur votre mail
@univ-tln.fr (indiqué sur votre carte d'étudiant)
PARCOURS CONTENTIEUX JUDICIAIRE
TOULON ET DRAGUIGNAN
Pour Draguignan : UFR Droit Antenne de Draguignan - SERVICE SCOLARITE -
250, rue Jean Aicard - BP 182 - 83005 DRAGUIGNAN Cedex
Email : [email protected] Tel : 04.94.14.67.70
Les séances sont réparties du lundi au samedi.
Les seuls cas particuliers qui peuvent être pris en compte sont les suivants:
si oui, joindre la copie du contrat de travail
Les étudiants sous conditions particulières d’études peuvent bénéficier d’un contrat pédagogique aménagé. Les régimes spéciaux sont définis dans la
Charte des examens (voir sur le site de l’Université).
CETTE FICHE PEDAGOGIQUE (2 feuilles) est à renvoyer ou à déposer à l'UFR Droit impérativement:
Pour Toulon : UFR DROIT - SERVICE SCOLARITE – Espace Jean-Renaud CHARDON -
OBLIGATOIRE : CONSERVER 1 COPIE DE CE DOCUMENT
Nom : Prénom :
UE 1 Matières transversales (obligatoires) UE 4 Matières complémentaires 1 (obligatoires)
(CM) Droits fondamentaux comparés 30h ECTS 3 (CM) Histoire de la culture judiciaire 24h - ECTS 3
(CM) Justice constitutionnelle 30h ECTS 3 (CM) Droit de la peine 24h - ECTS 3
UE 2 Matière Fondamentale 1 (obligatoire) (CM) Expertises judiciaires et techniques 24h - ECTS 3
probatoires
(CM) Procédure pénale 1 30h
(TD) Procédure pénale 1 15h UE 5 et UE 12 1 LANGUE AU CHOIX
et 1 matière avec TD au choix o (TD) ANGLAIS 18h - ECTS 2
(CM) Droit des régimes matrimoniaux 30h o (TD) ESPAGNOL 18h - ECTS 2
(TD) Droit des régimes matrimoniaux 15h
o (TD) ITALIEN 18h - ECTS 2
(CM) Droit des sûretés 30h
(TD) Droit des sûretés 15h UE 6 Pré-professionnalisation (obligatoires)
UE 3 1 matière non choisie en TD dans l'UE 2 Initiation à la recherche 6h - ECTS 1
o (CM) Droit des régimes matrimoniaux 30h ECTS 3 Techniques de recherche d'emploi 6h - ECTS 1
o (CM) Droit des sûretés 30h ECTS 3
UE 7 Matière transversale (obligatoire) UE 10 Matières complémentaires 2 (obligatoires)
(CM) Voies d'exécution 30h (CM) Espace judiciaire européen 24h - ECTS 3
(TD) Voies d'exécution 15h
(CM) Contentieux privé international 24h - ECTS 3
UE 8 1 matière avec TD au choix (CM) Contentieux familial 24h - ECTS 3
(CM) Actualité du procès civil 30h
(TD) Actualité du procès civil 15h UE 11
(CM) Procédure pénale 30h o Mémoire + Soutenance ECTS 5(TD) Procédure pénale 15h
o Stage et rapport de stage ECTS 5
UE 9 1 matière non choisie en TD dans l'UE 2
o (CM) Droit des étrangers 30h - ECTS 5
o (CM) Actualité du procès civil 30h ECTS 4
o (CM) Procédure pénale 30h ECTS 4
ECTS 5Au choix
ECTS 5
2ème SEMESTRE
o
o ECTS 5
TOULON le : SIGNATURE
ECTS 4
ECTS 4o
o ECTS 4
1er SEMESTRE
