fonction n’est présente. communal qui se tiendra à la ...€¦ · est invité(e) à se trouver à la séance du conseil communal qui se tiendra à la Maison communale, Place Louis

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur,

est invité(e) à se trouver à la séance du conseil

communal qui se tiendra à la Maison communale, Place

Louis Piron à 4690 Bassenge Roclenge-sur-Geer le

jeudi 12 janvier 2012 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR :

1° Organisation du carnaval 2012 – Communication et information de

la Zone de Police Basse Meuse.

2° Présentation des vœux pour 2012 et verre de l’amitié en fin de

séance.

3° C.P.A.S. – Budget exercice 2012 service ordinaire et service

extraordinaire.

4° Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du

07 décembre 2011.

5° Vente du terrain communal sis à Roclenge-sur-Geer, rue Droit

Thier, cadastré section A n° 530X – Décision définitive.

6° Confirmation ordonnances de police du Bourgmestre du :

30.11.2011 – curage du wateringue à Boirs rue de l’Ile du

05.12.2011 au 07.12.2011.

08.12.2011 - curage du wateringue à Boirs rue de l’Ile du

12.12.2011 au 16.12.2011.

21.12.2011 - curage du wateringue à Boirs rue de l’Ile du

21.12.2011 au 30.12.2011 – prolongation.

7° Ratification ordonnance de police du Collège communal du :

05.12.2011 – Organisation Marché de Noël dans les grottes de

Wonck.

8° Approbation du devis TECTEO – Raccordement des installations

électriques – Immeuble du Val d’Oborne Glons.

9° Délégation du Collège communal – Marché public – Modification.

10° Situation de la caisse pour la période du 01.01.2011 au

30.09.2011 – Vérification par Monsieur le Commissaire

d’Arrondissement.

11° Adoption d’une convention pour l’occupation d’un local communal

sis rue Haute (ancienne maison communale d’Eben-Emael).

12° Adoption du cahier des charges et choix du marché pour

acquisition matériel désherbage organique.

…./….

EXTRAIT

DU CODE DE LA DEMOCRATIE

LOCALE ET DE LA

DECENTRALISATION

Art. L1122-17 Le conseil ne

peut prendre de résolution, si

la majorité de ses membres en

fonction n’est présente.

Cependant, si l’assemblée a

été convoquée deux fois sans

s’être trouvée en nombre

compétent elle pourra, après

une nouvelle et dernière

convocation, délibérer quel

que soit le nombre des membres

présents sur les objets mis

pour la troisième fois à

l’ordre du jour.

13° Communication – Approbation de la décision du 17.11.2011

modifiant le règlement relatif à la redevance pour l’octroi des

concessions.

14° Rapport d’activités et bilan 2010 de l’ASBL Vivre Jeune à

Bassenge.

15° Annexe au règlement de travail – En cas de grève.

16° Ajout à l’annexe du règlement de travail ayant trait au système

de géolocalisation.

17° Pour information – Curage du collecteur de Boirs.

18° Règlement général de Police – Projet de modification.

19° Adoption d’une convention pour l’occupation d’un terrain avec

chapelle, cadastré section B n° 57 au cimetière de Bassenge,

chapelle du « Vi Mosti ».

20° Remise de la décoration civique à Mrs Jean CLOES et Gh. HIANCE

et des Palmes d’or de l’Ordre de la Couronne à Mrs Th. ONCLIN,

P. SLEYPENN et J. TOBIAS.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 04 JANVIER 2012 AU PLUS

TARD.

Bassenge, le 30 décembre 2011.

PAR LE COLLEGE

Le Secrétaire communal,

J.TOBIAS

Le Bourgmestre,

J. PIETTE

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur, est invité(e) à se trouver à la séance du conseil communal qui se tiendra à la Maison communale, Place Louis Piron à 4690 Bassenge Roclenge-sur-Geer le jeudi 09 février 2012 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR : 1° Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du

12 janvier 2012.

2° Fabrique d’Eglise de Glons – Modification budgétaire n°1/2011.

3° Fabrique d’Eglise de Bassenge – Modification budgétaire n° 2/2011.

4° Ratification ordonnance de police du Collège communal du : 17.01.2012 – Organisation d’un cortège carnavalesque le 12.02.2012 à Wonck.

5° Ordonnance de police du Conseil communal – Carnaval à Bassenge le 19 février 2012.

6° Ordonnance de police du Conseil communal concernant l’organisation du Carnaval à Emael le 19 février 2012.

7° Rétrocession à la commune de la concession Baron et Baronne STEIN d’ALTENSTEIN POISLEVACHE sise au vieux cimetière d’Emael.

8° Délimitation des zones de secours : a) avis b) mandat de vote

9° Adoption d’un règlement communal pour endiguer les plantes

invasives.

10° Adoption d’une ordonnance de police sur l’élagage ou même l’abattage de certains arbres afin d’éviter tous troubles à l’ordre public lié à un arbre.

11° Version coordonnée de l’ensemble du règlement général de police de la ZIP ou est intégré le texte voté au dernier Conseil communal.

12° Appel à projet funéraire 2012 – Axe 1 : Ré affectation d’anciens caveaux en ossuaires – Axe 2 : Rénovation du monument aux morts à Roclenge-sur-Geer. …./….

EXTRAIT DU CODE DE LA DEMOCRATIE

LOCALE ET DE LA DECENTRALISATION

Art. L1122-17 Le conseil ne peut prendre de résolution, si la majorité de ses membres en fonction n’est présente. Cependant, si l’assemblée a été convoquée deux fois sans s’être trouvée en nombre compétent elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer quel que soit le nombre des membres présents sur les objets mis pour la troisième fois à l’ordre du jour.

13° Modification du règlement en vue d’éviter et/ou réduire le risque d’inondations de coulées de boues sur le territoire de la commune de Bassenge. HUIS CLOS

1° Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une employée d’administration.

2° Ratification remplacement du secrétaire communal pendant ses congés.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 01 FEVRIER 2012 AU PLUS TARD.

Bassenge, le 30 janvier 2012.

PAR LE COLLEGE

Le Secrétaire communal, J.TOBIAS

Le Bourgmestre, J. PIETTE

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur,




jeudi 08 mars 2012 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :


09 février 2012.

2° Ratification ordonnance de police du Collège communal du

06.02.2012 concernant l’organisation d’un cortège carnavalesque

à GLONS le 10 mars 2012.

3° Adoption de mesures temporaires visant à interdire le

stationnement (excepté car de dépistage) en différents endroits

de l’entité lors de la campagne de dépistage du cancer du sein

du 13.04.2012 au 25.04.2012.

4° Ordonnance de Police pour l’organisation d’une brocante à Glons

le 17 mai 2012.

5° Information – Cession d’une voirie provinciale à la Commune de

Bassenge.

6° Adoption du cahier des charges et choix du marché pour la

fourniture de signalisation et petits équipements.

7° Rapport d’activités et bilan de l’exercice 2011 et budget 2012

de l’A.S.B.L. Reflets.

8° Octroi d’un subside à l’A.S.B.L. Reflets.

9° Rapport d’activités et bilan de l’exercice 2011 et prévisions

budgétaire 2012 de la Commission des Aînés.

10° Octroi d’un subside à la Commission des Aînés.

11° Désistement de l’action en responsabilité civile introduite

devant le Tribunal de Première Instance de Bruxelles à

l’encontre de la CREG.

12° Communication du rapport d’activités à destination du Conseil

communal sur les Commissions locales pour l’Energie.

13° Plan de cohésion sociale de Bassenge – Validation modifications

plan 2012.

…./….

EXTRAIT


LOCALE ET DE LA

DECENTRALISATION














l’ordre du jour.

HUIS CLOS

1° Ratification constitution de la réserve de recrutement

d’employé(e) d’administration de niveau 2.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 29 FEVRIER 2012 AU PLUS

TARD.

Bassenge, le 27 février 2012.

PAR LE COLLEGE


J.TOBIAS

Le Bourgmestre,

J. PIETTE

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur,




jeudi 10 mai 2012 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :


12 avril 2012.

2° Modification budgétaire n° 1 service ordinaire et n° 2 service

extraordinaire exercice 2012.

3° Communication de l’arrêté d’approbation concernant l’ajout d’une

annexe au règlement de travail en cas de grève.

4° Modification de la date de la séance du Conseil communal de

septembre 2012.

5° Fabrique d’Eglise d’Emael – Compte exercice 2011.

6° Fabrique d’Eglise de Bassenge – Compte exercice 2011.

7° Fabrique d’Eglise de Roclenge-sur-Geer – Compte exercice 2011.

8° A.S.B.L. Syndicat d’Initiatives – Rapport d’activités 2011 -

bilan et comptes résultats 2011 – Rapport du réviseur

d’entreprise 2011.

9° Octroi d’un subside à l’A.S.B.L. Syndicat d’Initiatives.

10° A.S.B.L. Bibliothèque publique Saint Victor - Rapport d’activité

2011 - bilan et comptes résultats de l’exercice 2011.

11° Octroi d’un subside à l’A.S.B.L. Bibliothèque publique Saint

Victor

12° Communication – Approbation octroi de subventions à la

Commission des Aînés et à l’ASBL « Reflets » pour 2012.

13° Ordonnance de Police concernant l’organisation de la fête de

septembre 2012 à Roclenge-sur-Geer.

14° Ratification ordonnances de police du Collège communal du :

23.04.2012 – Organisation de la visite guidée à bord d’un petit

train le 06 mai 2012.

23.04.2012 – Interdiction de stationnement rue Baudouin 1er les

12 et 13 mai 2012.

15° Ordonnance de Police concernant l’organisation sportive par le

Team Natacha Basse-Meuse le 24 juin 2012.

EXTRAIT


LOCALE ET DE LA

DECENTRALISATION














l’ordre du jour.

16° Ordonnance de Police concernant l’organisation de la fête des

voisins rue Vinâve à Bassenge le 18 mai 2012.

17° Environnement – Actions de prévention – Mandat à INTRADEL.

18° Adoption du cahier des charges et choix du marché pour placement

d’une alarme « intrusion » aux locaux communaux à Eben-Emael.

19° Candidature pour la mise en place d’une politique locale énergie

climat.

20° Communication prorogation délai d’approbation de la décision

modifiant l’annexe relative au système de géolocalisation.

21° Courrier du Collège provincial du 20.04.2012 – Annexe au

règlement de travail : géolocalisation.

22° Modification statut administratif du personnel.

23° ASBL « Le Musée d’Eben ».

24° Ratification gestion active de la dette.

25° Confirmation des ordonnances de Police de Monsieur le

Bourgmestre du 25.04.2012 suite aux travaux 2ème phase de la

rénovation du viaduc de l’autoroute de Boirs.

26° Courrier de Monsieur le Commissaire d’Arrondissement –

Vérification de l’encaisse du Receveur.

27° ASBL Vivre Jeune – Rapport d’activités 2011, rapport du Réviseur

d’entreprise et bilan.

28° Fabrique d’Eglise de Bassenge – Modification budgétaire n° 1

exercice 2012.

29° Pour information - Donation de la tombe des Soeurs Maria VAN

LANDEN au cimetière de Glons.

HUIS CLOS

1° Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une employée

d’administration.

2° Ratification remplacement du secrétaire communal pendant ses

congés.

3° Demande de mise à la retraite d’une employée d’administration.

4° Ratification constitution de la réserve de recrutement

d’ouvriers E et D au service des travaux.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 02 MAI 2012 AU PLUS TARD.

Bassenge, le 30 avril 2012.

PAR LE COLLEGE


J.TOBIAS

Le Bourgmestre,

J. PIETTE

Commune de BassengeMadame, Monsieur,

est invité(e) à se trouver à la séance du conseil communal qui se tiendra à la Maison communale, Place Louis Piron à 4690 Bassenge Roclenge-sur-Geer le jeudi 21 juin 2012 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :1° Démission de Monsieur le Conseiller communal André MONAMI– prise

d’acte – Acceptation.

2° Vérification et validation des pouvoirs – Prestation de serment et installation d’un(e) conseiller(ère) communal(e).

3° C.P.A.S. – Modification budgétaire N° 1 ordinaire et extraordinaire exercice 2012.

4° Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 10 mai 2012.

5° Vente d’un talus communal sis à Roclenge-sur-Geer, rue Droit Thier, cadastré section A n° 530 B/2 – Décision définitive.

6° Vente d’une partie du terrain communal non cadastré sis à Bassenge le long de la « Charmille » entre la rue Baudouin 1er et la rue de la Résistance. – Décision définitive.

7° Plan de cohésion social (PCS) – Rapport d’activités/Evaluation finale et rapport financier 2011.

8° Ratification ordonnances de police du Collège communal du :30.04.2012 – visite guidée à bord d’un petit train le 06 mai 2012.07.05.2012 – organisation d’un barbecue Rue du Petit Brou à Roclenge S/Geer le 16 Juin 2012.21.05.2012 – Inauguration de la stèle Saint Hubert à la fontaine rue Guizette à Eben-Emael le 28 mai 2012.11.06.2012 – organisation de la fête des voisins Clos Saint Jacques à Bassenge le 24 juin 2012.

9° Confirmation ordonnances de police de Monsieur le Bourgmestre du :14.05.2012 – Travaux de réfection du viaduc de l’autoroute de Boirs – circulation interdite sous le viaduc (RN618) du 16 mai au 17 mai 2012.22.05.2012 - Travaux de réfection du viaduc de l’autoroute de Boirs 2ème phase– circulation interdite sous le viaduc du 23 mai au 15 juin 2012.

…./….

EXTRAITDU CODE DE LA DEMOCRATIE


Art. L1122-17 Le conseil ne peut prendre de résolution, si la majorité de ses membres en fonction n’est présente.

Cependant, si l’assemblée a été convoquée deux fois sans s’être trouvée en nombre compétent elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer quel que soit le nombre des membres présents sur les objets mis pour la troisième fois à l’ordre du jour.

10° Ordonnance de Police concernant l’organisation d’une brocante à Wonck le 21 juillet 2012.

11° Ordonnance de Police concernant l’organisation d’une brocante et la fête foraine à Bassenge en septembre 2012.

12° Ordonnance de Police – Interdiction de circuler rue Bois Hamé à Glons (chemin accès vers la vierge des pauvres).

13° Communication arrêté d’approbation des décisions du 12 avril 2012 relatives à la modification du statut administratif et du règlement du travail.

14° Règlement taxe sur la gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y afférents.

15° Règlement taxe sur la délivrance sacs poubelles

16° Taxe sur l’utilisation de la voie publique à des fins de publicité commerciale.

17° Taxe sur les secondes résidences.

18° Taxe sur les agences bancaires.

19° Règlement taxe sur les night shops

20° Règlement taxe Force Motrice

21° Adoption d’un règlement taxe sur les pylônes et mâts affectés à un système global de communications mobiles (GSM).

22° Règlement taxe sur les inhumations, la dispersion des cendres et mise en columbarium.

23° Adoption d’un règlement taxe de séjour.

24° Centimes additionnels au précompte immobilier.

25° Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour les années 2013 à 2018.

26° Taxe sur la délivrance de documents administratifs.

27° Redevance pour l’occupation du domaine public pour le placement de friteries ambulantes et assimilés.

28° Redevance pour communication de renseignements administratifs.

29° Règlement redevance sur les demandes de renseignements d’ordre urbanistique.

30° Redevances différents permis d’urbanisme et/ou environnement.

31° Redevance pour l’indication sur place de l’implantation des nouvelles constructions.

…./….

32° Taxe sur la délivrance de permis d’urbanisation.

33° Taxe sur les logements ou logements loués meublés.

34° Fabrique d’Eglise de Glons – Modification budgétaire n°2 de l’exercice 2011.

35° Fabrique d’Eglise de Glons – Compte de l’exercice 2011.

36° S.P.I. – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 26 juin 2012.

37° INTRADEL – Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2012.

38° CHR de la Citadelle – Assemblée générale statutaire du 22 juin 2012.

39° ISOSL – Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2012.

40° ECETIA Intercommunale – Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2012.

41° ECETIA Finances – Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2012.

42° TECTEO Group –Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 28 juin 2012

43° Adhésion de la commune de Bassenge au Contrat de Rivière Meuse Aval et affluents.

44° Convention entre partenaires concernant les projets de lutte contre les inondations dans les vallons agricoles d’Eben-Emael.

45° Conventions relatives aux mesures anti érosion et inondations.

46° Convention d’occupation du terrain de football de Wonck.

47° Service d’ECETIA – Convention pour pouvoir lancer la procédure relative à l’aménagement d’équipements sportifs.

48° Désignation d’un délégué pour représenter la commune aux assemblées de TECTEO GROUP en remplacement de Mr A. MONAMI démissionnaire

49° Désignation d’un délégué pour représenter la commune aux assemblées de la SPI en remplacement de Mr A. MONAMI démissionnaire

50° Désignation d’un délégué pour représenter la commune aux assemblées de NEOMANSIO en remplacement de Mr A. MONAMI démissionnaire

51° Règlement complémentaire de Police.

52° Règlement complémentaire de Police – Sens giratoire carrefour de la rue des peupliers et de la rue du Pont à Roclenge-sur-Geer. …./….

53° Déchéance de Monsieur Alain MONAMI, Conseiller du CPAS – Prise d’acte – Vérification des pouvoirs et élection d’un conseiller de l’action sociale en remplacement de Monsieur Alain MONAMI déchu.

54° Modification budgétaire n° 3 Service ordinaire exercice 2012.

55° Octroi d’un subside à l’ASBL « Musée d’Eben ».

56° Communication – Approbation des comptes communaux 2011.

57° Adoption du cahier des charges et choix du marché pour consolidation d’un fossé rue Haut Vinave à Glons.

58° Avenant étude travaux de stabilité seconde phase Val d’Oborne.

59° Approbation du cahier des charges, plan de sécurité et choix du mode de passation du marché pour le réaménagement du site du Val d’Oborne

60° Rappel de l’ordonnance de police relative à l’affichage électoral lors des diverses élections européennes, législatives, régionales et communales .

HUIS CLOS1° Mise en disponibilité pour cause de maladie d’une employée

d’administration.

2° Nomination d’ouvrier(s) E/D.

3° Nomination d’employé(e)(s) d’administration de niveau 2.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 13 JUIN 2012 AU PLUS TARD.Bassenge, le 11 juin 2012.

PAR LE COLLEGELe Secrétaire communal,

J.TOBIASLe Bourgmestre,

J. PIETTE

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur,

est invité(e) à se trouver à la séance du conseil communal qui se tiendra à la Maison communale, Place Louis Piron à 4690 Bassenge Roclenge-sur-Geer le

mercredi 19 septembre 2012 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

1° Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 juin 2012.

2° Fabrique d’Eglise de Wonck – Compte de l’exercice 2011.

3° Subsides culturels et sportifs pour l’année 2012.

4° Communication – Approbation octroi de subventions aux ASBL « Bibliothèque publique Saint Victor » et « Syndicat d’initiatives ».

5° Communication approbation de la décision du conseil communal du 10 mai 2012 relative à la modification du statut administratif.

6° Communication – Approbation de la modification budgétaire n° 1 des services ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2012.

7° Abrogation du règlement du droit de place pour échoppes et loges foraines.

8° Communication approbation de la décision du conseil communal du 21 juin 2012 établissant pour les exercices 2013 à 2019 le taux de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques (8%).

9° Garantie bancaire de la commune de Bassenge – Peinture église de Glons.

10° Fabrique d’Eglise de Glons – Budget exercice 2013.

11° Fabrique d’Eglise d’Emael – Modification budgétaire n° 1 exercice 2012.

12° Fabrique d’Eglise d’Emael – Budget exercice 2013.

13° Fabrique d’Eglise d’Eben – Budget exercice 2013.

14° Fabrique d’Eglise de Boirs – Budget exercice 2013.

15° Modification budgétaire communal n° 3 service ordinaire et service extraordinaire exercice 2012.

…./….

EXTRAITDU CODE DE LA DEMOCRATIE


Art. L1122-17 Le conseil ne peut prendre de résolution, si la majorité de ses membres en fonction n’est présente.

Cependant, si l’assemblée a été convoquée deux fois sans s’être trouvée en nombre compétent elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer quel que soit le nombre des membres présents sur les objets mis pour la troisième fois à l’ordre du jour.

16° Complément subside « Musée d’Eben »

17° Approbation modification budgétaire communal service ordinaire n° 2 exercice 2012.

18° Approbation taxes et redevances communales.

19° Approbation SPW taxe additionnel précompte immobilier.

20° Rapport d’activités 2011 – Plaines de Vacances de l’A.S.B.L. Aide aux Familles

21° Octroi d’un subside à l’A.S.B.L. Aide aux Familles.

22° Ratification ordonnances de police du Collège communal du :18.06.2012 – Organisation d’une brocante à Eben-Emael le 12 août 2012.26.06.2012 – Organisation d’une Brocante à Roclenge le 1er septembre 2012.20.07.2012 – Organisation des festivités du 15 août 2012 à Boirsrue du Frêne20.07.2012 – Passage de la course cycliste « ENECO TOUR 2012 » le 08 août 2012.31.07.2012 – occupation du domaine public le 1er septembre 2012 rue François Bertrand à ROCLENGE S/GEER – DMA BAND.

23° Ratification ordonnance de police du Bourgmestre :20.08.2012 – Travaux de rénovation du viaduc de l’autoroute de Boirs à partir du 21 Août 2012.

24° Pour information, ordonnance de police de Monsieur le Gouverneur de la Province réglementant l’affichage et le transport de matériel d’affichage lors des élections du 14 octobre 2012.

25° Annexe au règlement de travail – Installation du système de géo-localisation dans l’ensemble des véhicules communaux du service des travaux.

26° Adoption d’un règlement pour la mise à disposition de gobelets réutilisables aux divers comités.

27° Ressourcerie INTRADEL

28° Campagne de dératisation 2013 – 2015 – Adoption du cahier des charges et choix du marché.

29° Avenant 1 – Désignation d’un architecte – Maison des Jeunes Glons pour étude stabilité.

30° Adoption du cahier des charges et choix du marché pour réfections des toiture 10 et 12 rue Sous la Vigne à Glons.

31° Adoption du cahier des charges et choix du marché – Remplacement chaudière de la maison communale à Bassenge – Avenant 1.

…./….

32° Pour information – Adoption d’une convention pour l’occupation du local de Wonck « Les lieux magiques » par le groupe Mafia Ritmik.

33° Vente d’un talus communal sis à Roclenge-sur-Geer, rue Droit Thier, cadastré section A n° 530 B/2 – Décision définitive.

34° Liquidation de l’Association Intercommunale pour l’amélioration des Cours d’Eau non Navigables « Inter Cours d’Eau » - Désignation de 5 délégués pour l’assemblée générale « de liquidation ».

35° Conventions relatives aux mesures anti-érosions et inondations.

36° Devoirs de mémoire envers les Résistants Wallons et Flamands fusillés le premier samedi du mois de septembre.

37° A la demande de Monsieur le Conseiller R. DECKERS – Présence des conseillers communaux aux réunions du Conseil communal depuis le début de la législature.

38° A la demande de Monsieur le Conseiller Th. JODOGNE – Demande d’annulation du règlement interdisant les rassemblements de jeunes sur le territoire de la commune entre 22,00 heures et 08,00 heures – Echange de vue.

HUIS CLOS

1° Ratification mise en disponibilité pour maladie d’une employée d’administration.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 11 SEPTEMBRE 2012 AU PLUS TARD.

Bassenge, le 10 septembre 2012.

PAR LE COLLEGE

Le Secrétaire communal,J.TOBIAS

Le Bourgmestre,J. PIETTE

-

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur,




jeudi 11 octobre 2012 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :


19 septembre 2012.

2° Confirmation ordonnances de police du Bourgmestre du :

- 12.09.2012 – « Tour de la Basse Meuse » le 16.09.2012.

- 17.09.2012 – travaux de pose de tuyaux rue des Bannes du 18 au

21.09.2012.

- 09.2012 – Prolongation travaux de pose de tuyaux rue des

Bannes du 21.09.2012 au 28.09.2012.

- 10.2012 – réfection du viaduc de Boirs (2ème phase)

circulation interdite sous le viaduc (RN618) du 02.10.2010 au

05.10.2012.

3° Adoption du cahier des charges et choix du marché pour la

vérification par un organisme accrédité pour tester la stabilité

des chapiteaux.

4° Adoption du cahier des charges et choix du marché pour le curage

des égouts de diverses voiries.

5° Convention emphytéotique du hall de sports de l’Athénée royal de

Visé rue Saint Laurent, 45 à Glons

6° Ratification remplacement du Secrétaire communal.

7° Fabrique d’Eglise de Bassenge – Budget exercice 2013.

8° Exposé sur la découverte d’un puits dans l’ancien cimetière de

Glons, suivi d’une réception en l’honneur des bénévoles ayant

participés aux fouilles.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 03 OCTOBRE 2012 AU PLUS

TARD.

Bassenge, le 01 OCTOBRE 2012.

PAR LE COLLEGE


J.TOBIAS

Le Bourgmestre,

J. PIETTE

EXTRAIT


LOCALE ET DE LA

DECENTRALISATION














l’ordre du jour.

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur,




jeudi 08 novembre 2012 à 19H30.

ORDRE DU JOUR : 1° C.P.A.S. – Modification budgétaire n°2 ordinaire et

extraordinaire exercice 2012.


11 octobre 2012.

3° Fabrique d’Eglise de Glons – Modification budgétaire n° 1

exercice 2012.

4° Subsides Patros exercice 2012.

5° A.I.D.E. – assemblées générales extraordinaire et stratégique du

19 novembre 2012.

6° S.P.I. – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire le 27

novembre 2012.

7° ECETIA Finances SA – Assemblées générales ordinaires et

extraordinaire du 26 novembre 2012.

8° ECETIA Intercommunale SCRL – Assemblées générales ordinaires et

extraordinaire du 26 novembre 2012.

9° INTRADEL – Assemblée générale ordinaire du 27 novembre 2012.

10° Association intercommunale pour l’amélioration des cours d’eau

non navigables – « Inter Cours d’Eau » - En liquidation –

Assemblée générale du 19 novembre 2012.

11° Intercommunale d’Incendie de Liège et Environs – Assemblées

générales ordinaire et extraordinaire le 29 novembre 2012.

12° NEOMANSIO – Assemblée générale ordinaire du 20 novembre 2012.

13° IMIO – Assemblée générale le 21 novembre 2012.

14° ISOSL – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 28

novembre 2012.

15° CHR Citadelle – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire

du 30 novembre 2012.

16° Bilan 2011 de la centrale de mobilité Basse-Meuse

EXTRAIT


LOCALE ET DE LA

DECENTRALISATION














l’ordre du jour.

17° Confirmation ordonnance de Police de Mr le Bourgmestre du :

04.10.2012 – réfection viaduc de Boirs, arrêt et stationnement

interdit sous le viaduc du 04.10.2012 jusqu’à la fin des

travaux.

18° Ratification ordonnances de Police du Collège communal du :

01.10.2012 – sortie des cramignons à Emael le 07 octobre 2012.

08.10.2012 – travaux de démontage et remise en étant du passage

à niveau 20a (fond de couvenaille)à Glons du 9 au 10 novembre

2012.

16.10.2012 – Permettre le stationnement du camion Xpérilab les

23 et 24 octobre 2012.

19° Cession de voirie provinciale à la commune projet d’acte.

20° Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages -

Coût vérité 2013.

21° Règlement taxe sur la gestion des déchets issus de l’activité

usuelle des ménages et à la couverture des coûts y afférents.

22° Communication de Monsieur le Ministre FURLAN rendant exécutoire

les délibérations du Conseil Communal du 19.09.2012 octroyant

une subvention aux ASBL « Aide aux Familles » et « Musée

d’Eben ».

23° Pour information : Désignation des Conseillers de Police.

HUIS CLOS

1° Ratification mise en disponibilité pour maladie d’une employée

d’administration.

Réception en Séance publique

A° Remise du diplôme d’honneur de porteur de drapeau.

B° Réception pour remercier les Présidents des différents bureaux

le jour des élections.

C° Réception en l’honneur des conseillers sortants.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 31 OCTOBRE 2012 AU PLUS

TARD.

Bassenge, le 29 octobre 2012.

PAR LE COLLEGE


J.TOBIAS

Le Bourgmestre,

J. PIETTE

Nous vous rappelons que tous les services de l’administration seront

fermés le jeudi 1er novembre et le vendredi 02 novembre 2012, jours

fériés légaux pour les services publics.

Nous vous informons que la permanence du centre administratif est

maintenue le samedi 03 novembre 2012 de 10 heures à 12 heures.

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur,




lundi 03 décembre 2012 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

1° Conseil communal – présidence temporaire selon l’article L1122-

15 – Communication.

2° Elections communales – Communication de la validation.

3° Elections communales – Renon d’un élu au mandat qui lui a été

conféré.

4° Conseil communal – Installation et vérification des pouvoirs des

conseillers élus – Prestation de serment des Conseillers

communaux.

5° Conseillers communaux – Formation du tableau de préséance.

6° Conseillers communaux – Formation des groupes politiques – Prise

d’acte.

7° Conseil communal – Adoption d’un pacte de majorité.

8° Bourgmestre – Installation et prestation de serment.

9° Echevins – Installation et prestation de serment.

10° C.P.A.S. – Election de plein droit des conseillers de l’action

sociale présentés par les groupes politiques.

11° Conseil de police – Election de 2 conseillers de police.

12° Procès-verbal de la séance publique du conseil communal du 08

novembre 2012.

13° Projet de calendrier des séances du Conseil communal en 2013.

14° Confirmation de l’ordonnances de Police du Bourgmestre du :

08.11.2012 relative à la rénovation de la route provinciale à

Glons.

08.11.2012 Interdiction de stationnement rue Curé Ramoux du 09

au 16 novembre 2012.

…./….

EXTRAIT


LOCALE ET DE LA

DECENTRALISATION














l’ordre du jour.

15° Ratification de l’ordonnance de Police du Collège communal du

12.11.2012 interdisant la circulation et le stationnement le

27.11.2012 rue Haute Voie à Wonck lors de l’élagage et

l’entretien du réseau haute tension et éclairage public par

TECTEO.

16° Délégation de pouvoirs au Collège communal.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 23 NOVEMBRE 2012 AU PLUS

TARD.

Bassenge, le 21 novembre 2012.

PAR LE COLLEGE


J.TOBIAS

Le Bourgmestre,

J. PIETTE

Commune de Bassenge

Madame, Monsieur,




jeudi 20 décembre 2012 à 20,00 heures.

ORDRE DU JOUR :

1° Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du

03 décembre 2012.

2° Communication de l’arrêté d’approbation de la modification

budgétaire n° 3 des services ordinaire et extraordinaire pour

2012.

3° Courrier de Monsieur le Commissaire d’Arrondissement –

Vérification de l’encaisse du Receveur.

4° Taxe immeuble inoccupés – Modification.

5° Fabrique d’Eglise de Roclenge-sur-Geer – Budget exercice 2013.

6° Fabrique d’Eglise d’Eben – Modification budgétaire n°1 exercice

2012.

7° Fabrique d’Eglise de Wonck - Budget exercice 2013.

8° Règlement taxe sur les inhumations, la dispersion des cendres et

mise en columbarium.

9° Demande d’avance de trésorerie

10° Budget Communal- Rapport article L1122-23 du Code de la

démocratie locale et de la décentralisation.

11° Budget communal- exercice 2013 – service ordinaire et service

extraordinaire.

12° Budget Communal- Dotation communale 2013 à la Zone de Police.

13° Subside exceptionnel – carnaval 2013.

14° Rapport d’activités 2011 - 2012 de la C.C.A. et ATL – Plan

d’action 2012 – 2013.

…../…..

EXTRAIT


LOCALE ET DE LA

DECENTRALISATION














l’ordre du jour.

15° C.C.A.T.M. – Renouvellement

16° Confirmation ordonnances de police de Mr le Bourgmestre du :

- 26.11.2012 interdisant la circulation sous le viaduc (RN 618°)

la journée du 30 novembre 2012.

- 04.12.2012 organisation du marché de Noël dans les grottes de

Wonck du 14.12.2012 au 17.12.2012.

17° Adoption de mesures temporaires visant à interdire le

stationnement (excepté car de prévention) en divers endroits de

l’entité lors de la campagne de prévention « Un quart d’heure

pour votre santé » du 20.02.2013 au 06.03.2013.

18° Communication de l’arrêté d’approbation du Collège provincial de

Liège de la décision du conseil communal du 19.09.2012 relative

à l’annexe au règlement de travail – géolocalisation.

19° Modification du montant du jeton de présence des conseillers

communaux.

LES CONVOCATIONS SERONT REMISES POUR LE 12 DECEMBRE 2012 AU PLUS

TARD.


PAR LE COLLEGE


J.TOBIAS

Le Bourgmestre,

J. PIETTE


CONVOCATION

OBJET : CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR D’UNE SEANCE COMMUNE

DU CONSEIL COMMUNAL ET DU CONSEIL DE L’ACTION

SOCIALE.

Conformément aux articles L1122-11 et suivants du CDLD, aux

articles 26bis §5 alinéa 2 et 34bis de la loi organique des CPAS

ainsi qu’au chapitre 3 du règlement d’ordre intérieur du Conseil

communal, nous avons l’honneur de vous convoquer à la séance

commune du conseil communal et du Conseil de l’action sociale qui

se tiendra le jeudi 20 décembre 2012 à 19,30.heures, en la salle des mariages de la maison communale de Roclenge-sur-Geer,

Place Louis Piron.

SEANCE PUBLIQUE

1° CPAS – Note de politique générale présentée par le Président du

CPAS.

2° Projet de règlement d’ordre intérieur pour le comite de

concertation.

3° Rapport annuel sur les synergies entre la Commune et le CPAS.

SEANCE HUIS CLOS

Néant.

PAR LE COLLEGE COMMUNAL


J. TOBIAS

Le Bourgmestre,

J. PIETTE

Le Secrétaire du CPAS f.f.,

S. GREDAY

Le Président du CPAS,

B. CAMAL

Note institutionnelle : Les règles du Code wallon de la démocratie et de

la décentralisation (CDLD) sont applicables par défaut à cette réunion.

Toutefois, il est à noter qu’aucun quorum de présence n’est requis et

qu’il n’y aura pas de vote sur les points soumis.

PROVINCE DE LIEGE

ARRONDISSEMENT DE LIEGE

COMMUNE

DE

BASSENGE

Documents

fonction n’est présente. communal qui se tiendra à la ...€¦ · est invité(e) à se trouver à la séance du conseil communal qui se tiendra à la Maison communale, Place Louis