Fondations Profondes-clauses Speciales

Extrait du CD-reef version 123 (Edition 2001.1), export par Khaled Document NF P 11-212-2 (DTU 13.2) : Travaux de fondations profondes pour le btiment - Cahier des clauses spciales (03/2001)

DTU 13.2

NORME FRANCAISE NF P 11-212-2Novembre 1994

travaux de btiment - marchs privs travaux de fondations profondes pour le btiment partie 2 : cahier des clauses spcialesE : building works - private contracts - Deep foundations for building works - part 2 : special clauses D : Bauarbeiten - Private Baukontrakte - Tiefe Baugrndungen - Teil 2 : SondervorschriftenNorme franaise homologue par dcision du Directeur Gnral de l'AFNOR le 5 octobre 1994 pour prendre effet le 5 novembre 1994. Remplace le cahier des clauses spciales (CCS) du DTU 13.2 de juin 1978. correspondance A la date de publication du prsent document, il n'existe pas de norme ou de projet de norme europenne ou internationale sur le sujet. Le prsent document propose les clauses administratives spciales applicables aux marchs de fondations profondes pour le btiment, objet du cahier des clauses techniques - norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2). descripteurs Btiment, fondation, pieu de fondation, cahier des charges, contrat, sous-traitance, document technique, mise en oeuvre. modifications Par rapport au DTU 13.2 de juin 1978, refonte complte du document.

AFNOR 1994 Membres de la commission de normalisation Prsident : M THONIER Secrtariat : M HRABOVSKY - BNTEC M ADAM EXPERT CEP TERRASOL CGN Bt-DTU MME ALTMAYER M BAGUELIN BLACHERE BOLLE SPIE BRULOIS BACHY CLAUZON UNM CUNIN CEP ATILH AFNOR SOLETANCHE DESDEVISE MME FERNANDEZ M FROSSARD ISNARD PAREZ

HURTADO CONSULTANT VERITAS SOL-ESSAIS

SCHMOL BNTEC-SNBATI THONIER SOFFONS UNGER FONDACO

(c) CSTB Edition 2001.1 - Page 1 - Gnr le 14/05/2006


Sommaire [avant-propos] 1 domaine d'application - sous-traitance 1.1 domaine d'application 1.2 sous-traitance 2 rfrences normatives 3 documents techniques 3.1 documents techniques tablir le cas chant par l'entrepreneur 3.1.1 rapport de reconnaissance pralable des sols 3.1.2 descriptif des pieux 3.1.3 contraintes particulires 3.2 documents techniques tablis par le matre de l'ouvrage 3.2.1 plan du terrain 3.2.2 plans des phases de terrassements 3.2.3 descente de charges 3.2.4 contraintes particulires 3.3 documents techniques tablir par l'entrepreneur 3.3.1 3.3.2 3.3.3 3.3.4 4 consistance des travaux 4.1 travaux inclus 4.2 travaux exclus 5 mise excution des travaux 6 installations et matriels 7 documents fournir par l'entrepreneur en cours et en fin de travaux 7.1 attachements 7.2 plan de pilotage 7.3 rapports d'essais 7.4 remise des documents en fin de chantier 8 interfrences avec d'autres entreprises 9 communication des rsultats d'observation au matre de l'ouvrage 10 mode de rglement des travaux 11 frais d'essais de pieux 12 frais de prlvement et d'essais de matriaux 13 talonnage du matriel Annexe A (informative) Conseils pour la rdaction des Documents particuliers du march A.3 documents techniques A.3.1 documents techniques tablir le cas chant par l'entrepreneur A.3.2 documents techniques tablis par le matre de l'ouvrage A.3.3 documents techniques tablir pour l'entrepreneur A.4 consistance des travaux A.4.1 travaux inclus A.5 mise excution des travaux



A.7 documents fournir par l'entrepreneur en cours et en fin de travaux A.7.1 attachements A.7.2 plan de pilotage A.7.3 rapport d'essais A.10 mode de rglement des travaux



Avant-propos Le prsent document complte les dispositions techniques prsentes dans la norme P 11-212. Cette dernire, actuellement en rvision, sera publie sous l'indice NF P 11-212-1 . 1 domaine d'application - sous-traitance 1.1 domaine d'application Le prsent document a pour objet de dfinir les clauses spciales aux marchs privs rgis par la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2) applicables aux travaux de fondations profondes pour le btiment. 1.2 sous-traitance Lorsque l'entreprise titulaire du march sous-traite les travaux, objet du prsent Cahier des clauses spciales, elle s'engage respecter les conditions suivantes : le contrat de sous-traitance pass entre l'entreprise principale et le sous-traitant reprend les droits et obligations du march conclu entre l'entreprise principale et le matre de l'ouvrage ; le sous-traitant a communication par l'entreprise principale de toutes les pices techniques et administratives du march qui concernent les travaux sous-traits. 2 rfrences normatives Ce document comporte par rfrence date ou non date des dispositions d'autres publications. Ces rfrences normatives sont cites aux endroits appropris dans le texte et les publications sont numres ci-aprs. Pour les rfrences dates, les amendements ou rvisions ultrieurs de l'une quelconque de ces publications ne s'appliquent ce document que s'ils y ont t incorpors par amendement ou rvision. Pour les rfrences non dates, la dernire dition de la publication laquelle il est fait rfrence s'applique. NF P 03-001 NF P 11-212-1 Marchs privs - Cahiers types - Cahier des clauses administratives gnrales applicable aux travaux de btiment faisant l'objet de marchs privs. Travaux de btiment - Fondations profondes pour le btiment - Cahier des clauses techniques (Rfrence DTU 13.2)( NOTE (1) En prparation. 3 documents techniques 3.1 documents techniques tablir le cas chant par l'entrepreneur Dans le cas o les documents techniques figurant aux paragraphes 3.1.1, 3.1.2 et 3.1.3 n'ont pas t fournis par le matre de l'ouvrage avant la signature du march, l'entrepreneur a la charge de les tablir pendant la priode de prparation du chantier (voir norme NF P 03-001 ). Les travaux correspondants sont facturs en supplment par l'entrepreneur au matre de l'ouvrage. Le descriptif des pieux tabli ou modifi en consquence par l'entrepreneur doit tre soumis l'acceptation du matre de l'ouvrage avant le dbut de l'excution des travaux. Cette acceptation, signifie par un ordre de service, marque le dbut du dlai d'excution des travaux. Dans le cas d'un march forfaitaire, celui-ci est rendu contractuel une fois que l'entrepreneur est en possession des documents figurant dans le prsent paragraphe. 3.1.1 rapport de reconnaissance pralable des sols Ce rapport (ou ensemble de rapports) comporte la description des sols et l'tude de leurs caractristiques jusqu' une cote suffisante. Cette cote est situe une distance sous la cote propose pour la pointe des pieux au moins gale sept fois leur diamtre avec un minimum de 5 m. Ce rapport comporte d'autre part les rsultats d'analyse des eaux prleves dans le sol. Sont joints les rapports d'essais de reconnaissances prliminaires s'ils ont t faits.

1

).



3.1.2 descriptif des pieux Ce descriptif doit indiquer notamment : les types de pieux, et ventuellement les diamtres en se rfrant au paragraphe correspondant de la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2) ; la ou les cotes prvisionnelles des pointes des pieux par rapport un repre fixe ; le ou les types d'armatures (ventuellement) ; l'ordre de priorit suivre pour l'excution des pieux ; le nombre de pieux d'essai d'information et de pieux d'essai de contrle ; le dlai global d'excution des pieux et ventuellement les dlais partiels par zone. 3.1.3 contraintes particulires Ce sont les contraintes susceptibles d'influer sur les moyens et sur les conditions des travaux. 3.2 documents techniques tablis par le matre de l'ouvrage Dans le cas o les documents prciss aux paragraphes 3.2.1, 3.2.2, 3.2.3 et 3.2.4 ci-aprs n'ont pas t fournis par le matre de l'ouvrage avant la signature du march, l'entrepreneur les lui demande. Il ne commence les travaux qu'aprs rception de ces documents et le dlai d'excution est augment d'autant Ces documents sont : 3.2.1 plan du terrain Plan topographique avant terrassements, o figurent les courbes de niveau cotes en nivellement gographique, l'implantation de tous les sondages de reconnaissance et l'indication du niveau des eaux les plus hautes et les plus basses avec la date de relev. 3.2.2 plans des phases de terrassements Ces plans indiquent la succession des phases d'excution de l'ensemble des travaux, (terrassement, fondation,...) 3.2.3 descente de charges La descente de charges de l'ouvrage construire indique l'implantation et le niveau de ces charges et le rattachement du niveau de rfrence de l'ouvrage. La descente de charge prcise les valeurs non pondres des charges permanentes, d'exploitation climatiques et autres charges variables par appui. 3.2.4 contraintes particulires Ce sont les contraintes susceptibles d'influer sur les moyens et sur les conditions des travaux. 3.3 documents techniques tablir par l'entrepreneur Ces documents, qui font partie de la prparation du chantier, sont fournir avant le dbut des travaux et au plus tard dans un dlai de quinze jours compter de la mise disposition des documents mentionns aux paragraphes 3.1 et 3.2 . Ils comprennent : 3.3.1 Le plan d'implantation des pieux, indiquant pour chaque pieu : au niveau de la plate-forme de travail, les coordonnes de son axe par rapport deux axes orthogonaux ; la cote de nivellement gographique du niveau thorique de recpage ; la cote de nivellement gographique de la pointe prvue par les tudes ; les sollicitations l'ELS (Etat Limite de Service) ; les sollicitations l'ELU (Etat Limite Ultime) (toutes les sollicitations, en particulier les moments, sont dfinies par rapport au point de l'axe du pieu situ la cote de recpage) ; le diamtre, l'inclinaison et l'orientation du pieu ; le numro d'identification du type d'armature. 3.3.2 Une note technique de justification de la conception et de l'excution des pieux.



3.3.3 Le cahier des types d'armatures avec leurs numros d'identification. 3.3.4 Une note descriptive des mouvements de terre imposs par le mode d'excution des pieux tels que : surlargeur de fouilles ; rampes d'accs ; amnagement de plate-forme. 4 consistance des travaux 4.1 travaux inclus Les travaux comprennent, sauf spcifications contraires dans les documents particuliers du march : la fourniture d'une note descriptive des ateliers d'excution avec leurs numros d'identification ; la fourniture du plan de pilotage indiquant l'ordre d'excution et pour chaque pieu : le numro d'identification ; la cote de nivellement gographique de la plate-forme de travail ; la cote de nivellement gographique de recpage ; le diamtre, l'inclinaison et l'orientation du pieu ; le numro d'identification du type d'armature ; la ralisation des pieux, y compris une surlongueur destine au recpage le cas chant ; les essais de pieux lorsqu'ils sont prvus par la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2). 4.2 travaux exclus Les travaux ne comprennent pas, sauf si les documents particuliers du march le prescrivent, les oprations annexes (recpage, excution des semelles et longrines). 5 mise excution des travaux Le dbut du dlai d'excution des travaux est fix par ordre de service. L'entrepreneur doit fournir, au plus tard 15 jours ouvrs aprs rception de l'ordre de service prescrivant le dbut des travaux, la note et le plan de pilotage mentionns au paragraphe 4.1 . Le matre d'ouvrage notifie l'entrepreneur la mise disposition de la plate-forme de travail, et des accs, au moins 10 jours avant la date prvue pour le dmarrage des travaux. Les rampes d'accs aux plates-formes de travail dont la pente est suprieure 10 % doivent faire l'objet d'une acceptation crite de l'entrepreneur. L'entrepreneur doit s'assurer que l'tat de chantier lui permet de commencer ses travaux : il doit vrifier : que tous les terrassements ont t excuts, mettant le chantier aux cotes prescrites par les plans ; que les plates-formes sont planes, stables, aptes recevoir les engins ncessaires l'excution et aux approvisionnements (camions malaxeurs notamment) ; que les dimensions des plates-formes sont suffisantes pour permettre l'excution de tous les pieux, notamment dans les angles en pied et en crte du talus ; que les repres d'implantation fournis par le matre de l'ouvrage sont solides et bien protgs. Leur solidit et leur protection font l'objet d'une rception crite de l'entrepreneur. S'il n'en n'est pas ainsi, il en avise au plus tt le matre de l'ouvrage, et au plus tard la date fixe comme dbut du dlai d'excution, le dlai est augment d'autant. 6 installations et matriels Sauf disposition contraire dans les documents particuliers du march, l'entrepreneur a le libre choix des installations et du matriel. Il informe le matre d'ouvrage des modifications ventuelles effectues en cours de travaux. 7 documents fournir par l'entrepreneur en cours et en fin de travaux



7.1 attachements Les attachements proposs la signature du matre d'ouvrage au fur et mesure de l'excution, indiquant notamment pour chaque pieu : a) le numro d'identification du pieu relev sur le plan de pilotage (4.1 ), son diamtre et son inclinaison ; b) la date et l'heure de dbut et de fin d'excution ; c) le numro d'identification de l'atelier d'excution ; d) la longueur de pntration dans le sol de la pointe du pieu, arrondie au dcimtre le plus proche ; e) la profondeur de l'arase partir de la plate-forme de travail ; f) pour les pieux couls en place, la quantit de bton utilise et sa composition ; g) pour les pieux battus, les refus correspondant aux trois dernires voles de 10 coups de mouton ; h) pour les pieux fors, la nature et la couleur de la couche d'arrt des pieux ; i) les incidents ventuels. 7.2 plan de pilotage Un exemplaire du plan de pilotage doit tre tenu jour au chantier par report des indications prvues en b), c), d) et e) du paragraphe 7.1 , ainsi que les cotes de la plate-forme de travail. Il doit tre remis sign par l'entrepreneur au matre d'ouvrage, ds la terminaison des travaux de pieux. 7.3 rapports d'essais Les rapports d'essais d'information doivent tre remis par l'entrepreneur, au fur et mesure de leur ralisation, au matre d'ouvrage ou ses dlgus. 7.4 remise des documents en fin de chantier Dans les huit jours qui suivent l'achvement des ouvrages, ou des parties d'ouvrages, dfinis par les documents particuliers du march, l'entrepreneur doit adresser au matre de l'ouvrage les documents mis jour ci-dessus. Si l'entreprise a en charge le recpage (voir paragraphe 4.2 ), elle doit tablir le plan d'implantation relle des pieux aprs excution et recpage, et prciser les niveaux de la tte des pieux avant et aprs recpage. Ce plan obligatoire avant poursuite des travaux doit tre tabli contradictoirement entre les entreprises concernes. 8 interfrences avec d'autres entreprises Au cas o l'intervention d'autres entreprises a lieu de faon imprvue ou dans des conditions diffrentes de celles prvues et empche l'excution des travaux de fondations, l'entreprise le signale au matre d'ouvrage et attend l'ordre de service de reprendre les travaux. 9 communication des rsultats d'observation au matre de l'ouvrage Au fur et mesure de l'excution des travaux, l'entrepreneur communique au matre de l'ouvrage toute constatation de nature modifier les prvisions initiales et notamment ds qu'apparaissent des diffrences entre les rsultats de la reconnaissance pralable et ses propres constatations. Il propose, s'il y a lieu, les modifications apporter l'excution qui lui paraissent dcouler de ces constatations et prcise l'incidence sur les modalits contractuelles. 10 mode de rglement des travaux Sauf dispositions diffrentes des documents particuliers du march, les travaux de fondations profondes sont rgls par application des prix de bordereau aux quantits excutes de chaque nature d'ouvrage. Sauf dispositions contraires des pices du march, les travaux rendus ncessaires par le fait que le bton sain n'atteint pas la cote voulue ou par des hauteurs de recpage suprieures aux limites fixes pour chaque type de pieu le cas chant, sont la charge de l'entrepreneur. 11 frais d'essais de pieux (au sens du paragraphe 1.2 de la norme P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2))



Sauf dispositions diffrentes des documents particuliers du march [voir les dispositions du prambule et celles de l'article 10 de la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2)] : les essais de reconnaissance prliminaires sont la charge du matre de l'ouvrage. les essais de reconnaissance d'information sont la charge de l'entreprise. les essais de contrle renforc de continuit et de qualit du ft viss au paragraphe 1.3.2.4 de la norme NF P 11-212-1 ( Rfrence DTU 13.2) sont la charge de l'entreprise. Ces essais doivent tre excuts par un spcialiste accept par le matre de l'ouvrage. les essais de contrle de ft ou de portance ordonns par le matre de l'ouvrage en vue de vrifier la qualit de l'excution d'un lment de la fondation sont la charge de l'entrepreneur si les rsultats conduisent au rejet, la dmolition ou la rfection de cet lment et la charge du matre de l'ouvrage dans le cas contraire. 12 frais de prlvement et d'essais de matriaux Les frais inhrents aux prlvements et essais de matriaux dfinis qualitativement et quantitativement par le march sont la charge de l'entrepreneur. Tous prlvements et essais de matriaux supplmentaires demands par le matre de l'ouvrage sont la charge : de l'entrepreneur si les rsultats conduisent un rejet, une dmolition ou une rfection ; du matre de l'ouvrage dans le cas contraire. 13 talonnage du matriel L'talonnage du matriel de l'entrepreneur est la charge de ce dernier. Annexe A (informative) Conseils pour la rdaction des Documents particuliers du march La numrotation des paragraphes de cette annexe informative se rfre aux paragraphes de la norme P 11-212-2 (Rfrence DTU 13.2) Cahier des clauses spciales. A.3Documents techniques A.3.1 Documents techniques tablir le cas chant par l'entrepreneur A.3.1.1 Rapport de reconnaissance pralable des sols A.3.1.2 Descriptif des pieux A.3.1.3 Contraintes particulires A.3.2 Documents tablis par le matre de l'ouvrage A.3.2.1 Plan du terrain A.3.2.2 Plans des phases de terrassement A.3.2.3 Descente de charges A.3.2.4 Contraintes particulires A.3.3 Documents techniques tablir par l'entrepreneur A.3.3.1 Plan d'implantation des pieux A.4Consistance des travaux A.4.1 Travaux inclus A.5Mise excution des travaux A.7Documents fournir par l'entrepreneur en cours et en fin de travaux A.7.1 Attachements A.7.2 Plan de pilotage A.7.3 Rapports d'essais A.10 Mode de rglement des travaux A.3 documents techniques A.3.1 documents techniques tablir le cas chant par l'entrepreneur Les documents figurant aux paragraphes 3.1.1, 3.1.2 et 3.1.3 , ncessaires l'entrepreneur pour tablir des prix, correspondent aux conditions normales de travail et sont gnralement fournis par le



matre d'ouvrage aux entrepreneurs au moment de la consultation. Ce n'est que dans le cas, o l'un ou plusieurs de ces documents ne sont pas fournis, que l'entrepreneur retenu procde leur tablissement. A.3.1.1 rapport de reconnaissance pralable des sols La ncessit d'une reconnaissance pralable des sols est unanimement reconnue. Ce n'est pas parce qu'il a t dcid d'excuter des fondations profondes que l'tude du sol peut tre allge ou mme supprime. On notera la profondeur minimale de la reconnaissance ncessaire et l'obligation du recours un gotechnicien (voir le glossaire). En effet, cette rgle de 5 m ou de sept fois le diamtre permet de s'assurer, dans la plupart des cas, qu'il n'y a pas dans la zone d'influence des pieux de couche de moindre rsistance ou d'anomalie. A.3.1.2 descriptif des pieux L'ordre de priorit suivre pour l'excution des pieux peut dcouler de conditions administratives (libration de terrains,...), conomiques (dlais partiels de livraison, ...) ou techniques, telles que : a) lorsque de nombreux pieux (du type de l'article 2 ou 3 de la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2)) sont groups, on excute d'abord les pieux du centre du groupe pour terminer par les pieux de la priphrie ; b) lorsqu'il est prvu des pieux de longueurs diffrentes, il est prfrable de commencer par l'excution des pieux les plus longs. Le temps imparti l'excution des pieux dans le programme d'un chantier ne doit pas tre trop rduit. L'augmentation de la cadence d'excution est en gnral incompatible avec la ralisation d'un travail soign. A.3.1.3 contraintes particulires Contraintes susceptibles d'influer sur les moyens et conditions des travaux et dpendant notamment du matriel d'entreprise, telles que : les rgles concernant la circulation et le stationnement d'engins flottants ; l'usage des voies publiques pour transports routiers ou circulation d'engins exceptionnels : itinraires obligatoires, limitations de charge, de vitesse ou de gabarit, priodes d'interdiction de circulation, limitations de stationnement aux abords immdiats du chantier. A.3.2 documents techniques tablis par le matre de l'ouvrage A.3.2.1 plan du terrain Lorsque le niveau de la nappe est voisin de la plate-forme de travail, il est conseill de procder une enqute sur l'amplitude probable des fluctuations du niveau de la nappe et d'en communiquer les rsultats l'entrepreneur. A.3.2.2 plans des phases de terrassement Certaines phases de terrassement peuvent introduire une dissymtrie et, de ce fait induire dans certains pieux des, efforts obliques qui peuvent ncessiter une armature particulire. Cette armature doit tre dfinie avant de commencer l'excution de pieux. A.3.2.3 descente de charges Le dimensionnement des pieux ne peut tre fait que lorsque l'on connat avec prcision la descente de charges. A.3.2.4 contraintes particulires Un rapport sur les contraintes particulires lies au site et son environnement doit indiquer les contraintes particulires susceptibles d'influer sur les moyens et les conditions d'excution des travaux en prcisant, s'il y a lieu, les sujtions ou restrictions par rapport aux pratiques habituelles pouvant intresser les domaines suivants : dpt des dblais en excdent ; autorisations d'occupation temporaire du domaine public ou priv ;



-

signalisation du chantier l'gard de la circulation ; mesures de dviation des circulations publiques ; maintien de communications existantes au travers du chantier, notamment en regard de la circulation des personnes et de l'coulement des eaux ; sujtions spciales pour des travaux excuts proximit de lieux habits, frquents ou protgs (par exemple : difficults d'accs, limitation en hauteur et gabarit, niveaux de bruit, vibrations, fumes, poussires) ; conditions d'emploi des explosifs ; restrictions de stockage des carburants ; prsence d'obstacles et d'ouvrages souterrains et ariens divers (par exemple : cbles, canalisations, gouts, anciennes fondations, tirants, explosifs de guerre). A.3.3 documents techniques tablir pour l'entrepreneur A.3.3.1 plan d'implantation des pieux On notera que les coordonnes d'implantation de l'axe des pieux s'entendent au niveau de la plateforme de travail : ceci est trs important pour le piquetage correct des pieux inclins (dont la trace de l'axe sur un plan horizontal est variable en fonction de l'altitude de ce plan). A.4 consistance des travaux A.4.1 travaux inclus Le plan de pilotage est le document de travail qui sert de reprage aussi bien l'quipe d'excution qu'aux divers vrificateurs. Il est donc capital qu'il comporte, pour chaque pieu, un numro d'identification qui est, en quelque sorte, son nom de baptme. A.5 mise excution des travaux Les documents particuliers du march prcisent l'entreprise charge de l'amnagement de la plateforme et celle charge de son ramnagement aprs excution des pieux. La planit et la stabilit de la plate-forme de travail permettent l'volution et la mise en place correcte des matriels et facilitent l'implantation et l'orientation des pieux. La mise en place d'une couche de matriau d'apport est parfois ncessaire. Dans certains types de sols, l'excution de pieux battus peut modifier sensiblement le niveau de la plate-forme (par exemple, remonte du niveau dans les argiles raides). Dans le cas de pieux fors, les documents particuliers du march prcisent qui incombent l'vacuation de l'eau et de la boue pendant les travaux de forage et btonnage. Pour les repres d'implantation, voir paragraphe 1.1.4 de la norme NF P 11-212-1 (Rfrence DTU 13.2). La pente prvoir pour les rampes d'accs est normalement de 10 %. Tous les matriels ne sont pas capables d'emprunter des pentes suprieures 10 % sans risque d'accident pour le personnel et le matriel. A.7 documents fournir par l'entrepreneur en cours et en fin de travaux A.7.1 attachements Il est essentiel que les attachements soient remplis par le chef de chantier, pieu par pieu, au fur et mesure de l'excution, afin de permettre au matre d'ouvrage et ses dlgus de faire les vrifications qu'ils jugent ncessaires. A.7.2 plan de pilotage La mise jour constante du plan de pilotage sur le chantier mme permet de suivre la marche des matriels tout moment. A.7.3 rapport d'essais La communication immdiate des essais d'information permet une adaptation rapide des conditions de sol ventuellement changeantes. A.10 mode de rglement des travaux Le sol pouvant changer entre deux points de reconnaissance, il est souvent trs alatoire d'tablir un prix global forfaitaire pour la ralisation des fondations profondes. C'est pourquoi il est de l'intrt des



deux parties de prvoir un bordereau de prix unitaires dfinissant chaque opration. Ce bordereau doit tre suffisamment dtaill pour permettre le rglement de chaque opration, prestation et fourniture correspondant la ralisation des travaux. Dans chaque chapitre du Cahier des Charges, les hauteurs limites de recpage sont fixes, au-del desquelles l'entrepreneur de fondations prend sa charge le cot de recpage supplmentaire, sauf dispositions contraires des pices du march.



Liste des documents rfrencs P 11-212-1 (DTU 13.2) : Travaux de fondations profondes pour le btiment - Cahier des clauses techniques NF P 03-001(dcembre 2000) : Marchs privs - Cahiers types - Cahier des clauses administratives gnrales (CCAG) applicable aux travaux de btiment faisant l'objet de marchs privs
