Formation ASCI BBTB ADK COPB 2015 - P1 à GP - E1 à E3 · PDF fileLE MINISTERE DES SPORTS Régit les pratiques sportives : Le Code Du Sport Formation ASCI BBTB ADK COPB 2015 - P1

Formation ASCI BBTB ADK COPB 2015 - P1 à GP - E1 à E3 1





Elle a été crée le 28 septembre 1958

Elle regroupe les fédérations ou organisations nationales de plus de 104 pays

(il peut y en avoir plusieurs par pays)

Elle représente plus de 4 millions de plongeurs (?)

Son siège social est à Rome

Elle ne poursuit aucun but lucratif

Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques


Bureau Exécutif Le Président

3 Vice-Présidents

Le Secrétaire Général

Le Trésorier

14 membres

Comité Sportif Comité TechniqueComité Scientifique

à titre consultatif

Commission Juridique

Commission Médicale


Comité ScientifiqueComité Sportif Comité Technique

Archéologie

Biologie

Géologie

Protection des eaux

Brevets de plongée

Instructeurs

Souterraine

Audiovisuelle

Organisme Conventionné CMAS

Pêche sous-marine

Nage avec palmes

Orientation sub

Hockey sub

Tir sur cible



Aujourd’hui en perte de vitesse

En perte de puissance

au niveau mondial avec moins de 5%

des brevets, la CMAS régresse

dans le monde et stagne en Europe.

Comment ça marche, en FRANCE,

un peu plus dans le détail


LE MINISTERE DES SPORTSRégit les pratiques sportives : Le Code Du Sport

Une fédération Affinitaire : La F.S.G.T.

Une fédération Délégataire :

la F.F.E.S.S.M.

En France :Pour la plongée

2 FEDERATIONS

Les fédérations sportives

Les fédérations sportives sont chargéesd’organiser et de promouvoir la pratiquede leurs disciplines.

Les articles L.131-8 et L.131-14 du code dusport distinguent les fédérations quibénéficient de l’agrément de l’État decelles qui ont reçu, de plus, délégation deses pouvoirs.

Valérie Fourneyron


http://www.sports.gouv.fr/index/acteurs-du-sport/les-federations/les-federations-sportives-3052



Code du sport Version consolidée au 25 février 2015

•Partie législative

•LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES

•TITRE PRÉLIMINAIRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES

•TITRE II : ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS SPORTIVES

•TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES

•TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

•TITRE II : SPORTIFS

•TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE

•TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL

•LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

•TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES

•TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES

•TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

•TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT

•TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER

•Partie réglementaire - Décrets


•TITRE PRÉLIMINAIRE : PRINCIPES GÉNÉRAUX TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES


•TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES

•TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION

•LIVRE II : ACTEURS DU SPORT

•TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT TITRE II : SPORTIFS

•TITRE III : SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE

•TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL

•LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

•TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES

•TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

•TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT

•TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER


•TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES Le présent titre ne comprend pas de dispositions pour les arrêtés.


•TITRE III : FÉDÉRATIONS SPORTIVES ET LIGUES PROFESSIONNELLES TITRE IV : ORGANISMES DE REPRÉSENTATION ET DE CONCILIATION LIVRE II : ACTEURS DU SPORT TITRE II : SPORTIFS TITRE III SANTÉ DES SPORTIFS ET LUTTE CONTRE LE DOPAGE TITRE IV : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ANIMAL LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE

•TITRE Ier : LIEUX DE PRATIQUES SPORTIVES TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES LIVRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

•TITRE Ier : FINANCEMENT DU SPORT TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER ANNEXES

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071318



http://www.plongee.fsgt.org/spip.php?rubrique1722 février 2012

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISETexte 44 sur 117

TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SPORTSArrêté du 5 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport

NOR : SPOV1201237A

Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l’air, à l’oxygène ou aux mélanges autres que l’air

Art.A.322-72. Directeur de plongéeArt.A.322-73. Palanquée - AutonomieArt.A.322-74. Guide de palanquéeArt.A.322-75. ExplorationArt.A.322-76. Espace d’évolutionArt.A.322-77. Aptitudes des plongeursArt.A.322-78 Organisation – matériel obligatoireArt.A.322-79. Matérialisation de la plongéeArt.A.322-80 & 81 Matériel de plongéeArt.A.322-82 à 89 Condition d’évolutionArt.A.322-90 à 97 Nitrox Trimix RecycleurArt.A.322-98 à 101 Disposition diverses



Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l’air, à l’oxygène ou aux mélanges autres que l’air

ANNEXE III-14a Tableau des aptitudes des pratiquants à utiliser de l’air

ANNEXE III-14b Tableau des brevets

ANNEXE III-15a Qualification minimale du directeur de plongée

ANNEXE III-15b Qualification minimale de la personne encadrant la palanquée

ANNEXE III-16a Conditions d’évolution en enseignement en plongée à l’air en milieu naturel

ANNEXE III-16b Conditions d’évolution en exploration en plongée à l’air en milieu naturel

ANNEXE III-17a Aptitudes des pratiquants à utiliser du nitrox

ANNEXE III-17b Conditions d’évolution en enseignement en plongée au nitrox en milieu naturel

ANNEXE III-17c Conditions d’évolution en exploration en plongée au nitrox en milieu naturel

ANNEXE III-18a Aptitudes des pratiquants à utiliser du trimix ou de l’héliox

ANNEXE III-18b Conditions d’évolution en enseignement en plongée au trimix ou à l’héliox en milieu naturel





LES

FEDERATIONS


La FFESSMUne philosophie fédérale : Etre N° 1 ?

La revue Subaqua n° 1 en France, agréée par l'État et délégataire de Ministère des Sports pour les activités subaquatiques. Fondée en 1948, la FFESSM a un caractère multidisciplinaire et offre un cadre de pratique idéal pour la plongée bouteille, la plongée libre et les sports subaquatiques, avec des diplômes et brevets reconnus dans le monde entier à travers la Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques (CMAS).

140 000 licenciés, 110 000 autres types de participation; 2 500 Clubs et SCA; 6 000 moniteurs, arbitres, entraîneurs; plus de 70 000 brevets délivrés par an.

http://www.ffessm.fr/


La FFESSM 14 activités

Apnée,Tir sur cible,

Nage en eau vive, Nage avec palmes,Pêche sous-marine, Plongée souterraine, Hockey subaquatique, Médicale et Juridique,

Randonnée subaquatique,Orientation subaquatique, Archéologie subaquatique,

Photo et vidéo subaquatiques, Environnement et biologie subaquatique,

Plongée bouteille (scaphandre à l'air et aux mélanges).


La FFESSMCréation en 1948

Appellation FFESSM en 1955

COMITE NATIONAL

COMITE REGIONAL

COMITE DEPARTEMENTAL

COMITE REGIONAL

COMITE DEPARTEMENTAL

CLUB CLUB CLUB CLUB CLUB CLUB

18 comités régionaux

94 comités départementaux

2500 clubs


La FSGT

1934Fédération Sportive et Gymnique du Travail

1948

Création du 1er club d’activité subaquatique à Marseille

1968

1er stage fédéral de formation des cadres plongée

1982

Reconnaissance ministérielle des brevets de plongée

http://www.fsgt.org/


La FSGT Une philosophie dans la

pratique : Responsabilité et autonomie

La revue Sport et Plein AirLes activités organisées par la FSGT sont

accessibles avec une licence «omnisports» unique.

95 activités sportives ...

Pratiquer tous les sports possibles, découvrir, goûter à tout, gérer sa santé, se faire plaisir,

réaliser ses meilleures performances, ...... tout au long de sa vie.

Des sportifs impliqués ...Pratiquer en responsable,Devenir autonome.

Vie associative ...Pratiquer en association,Partager ses savoirs,Contribuer à l’intérêt général.


La FSGT PLONGEE

Réformés en 2000, les cursus de formation sont animés par la recherche de l’autonomie et la responsabilisation des pratiquants. Dans les faits, cet état d’esprit se concrétise par une démarche pédagogique spécifique fondée sur :

DES SITUATIONS REELLES

UNE ÉVALUATION CONTINUE

UNE VALORISATION DE L'EXPÉRIENCE

LA FORMATION DE CADRES DE QUALITÉ

http://www.plongee.fsgt.org/


La FSGT PLONGEE

BREVET CONFORMES AUX NORMES ISO ET EU (reconnaissance internationale)

BREVETS ‘HISTORIQUES’ (P1 P2 P3 P4 P5)

PREMIERE FEDERATION A PROPOSER UN NIVEAU OPEN-WATER (PA20)

43 départements - 20 comités régionaux – 130 Clubs – environ 15 à 20 000 plongeurs


CLUBS

Commissions

Sportives

Départementales

CSD

Groupe

des

Référents

GdR

Coordinateur

fédéral

Commission

de

travail

et chantier

Commission Sportive Fédérale

CSF

La FSGT PLONGEE

LES PLONGEURS


C.F.A.

Commissions :

Coordination

Formation

CAFSAN

Envir. Sub

HandySub

Mélanges

……

Les REFERENTS

Les DELEGUESFormation ASCI BBTB ADK COPB 2015 - P1 à GP - E1 à E3 28

Documents disponibles

Manuel du Moniteur Livrets de formation

Philosophie de la pratique

Contenu des formations,

Conditions d’accès aux niveauxde plongeur et d’encadrant.


Plus proche de nous ...... 3 organismes associatifs

30

L’OFFICE DES SPORTS à BREST

CD 29 FSGT à BREST

CODEP 29 FFESSM à CHATEAULAIN

Et un quatrième acteur, non associatif : le Service Des Sports de la Mairie de Brest

Loi de 1901

Un but commun

Permanence de l’Association

Non partage des bénéfices

L’Association doit réunir

Au minimum 2 personnes


Se regrouper, préparer les statuts (type)1)

Déclaration à la Préfecture3)

Insertion au Journal Officiel4)

Convoquer une AG constitutive, adopter les statuts, élire le Comité Directeur (qui élit le Président)

2)


22 CLUBS en région Brestoise


Trésorier

Secrétaire

Président


De l’entretien des bateauxDe l’entretien des locauxDe l’entretien des bouées

De l’entretien des détendeursDes formations, et les formateurs

Etc. etc. ….

Mais aussi des responsables :


Sans votre participation à toutes et tous ……..


Sur Brest



2 types

Responsabilité Pénale

Responsabilité Civile

Infraction à la loi

Obligation de moyens


Pas d’assurance (mais une garantie en protection juridique est possible)

Infraction à la loi

Responsabilité Pénale

Sanctions

(Amendes, emprisonnement)


Préjudice causé à un tiers

Responsabilité Civile

Préjudice volontaire

ou exclu du contrat

Préjudice involontaire

garanti par contrat

Réparation du préjudice causé



2 conditions

Le Club est assuré en Responsabilité Civile

Membre licencié

Responsabilité Civile au tiers (tierce personne)

Assurances individuelles complémentaires

Couverture individuelle & Garanties d’assistanceC

onse

illé

CHEZ LES ‘PROS’ :La licence et l’assurance personnelle sont inutiles

dans une (vraie) structure professionnelle qui est assurée pour tous

les plongeurs qu’elle reçoit


FFESSM

MDSAXA

FSGT135 000 ??????


Article L321-3 du Code du Sport (CS)Version consolidée du 19 février 2012La souscription d'un contrat d'assurance en responsabilité civile pour la pratique de la

pêche sous-marine de loisirs est obligatoire. L'attestation d'assurance doit être

présentée à toute demande des autorités chargées de la police de cette activité.

Plus de 16 ans

N’existe plus !!



Les réglements fédéraux imposent,pour tout pratiquant,

d’être en possession d’un certificat médicalde « non contre-indication à la plongée

sous-marine avec scaphandre ».

Il doit avoir moins d’un an.



Règlementation LE CODE DU SPORT (version consolidée au 3 février 2012)

- L’Arrêté du 12 novembre 2010 défini: qui est le responsable, le matériel d’assistance et de secours, l’équipement des plongeurs, les espaces et conditions d’évolution.

- Le Manuel du Moniteur et les livrets de formation : contenu des formations, conditions d’accès aux niveaux de plongeur et d’encadrement.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=6C1CE3C99DF6AC3EF1F161A943641CE0.tpdjo16v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006151574&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20120219

Ou : http://www.plongee.fsgt.org/spip.php?rubrique17




Art. A. 322-81. - Les plongeurs justifiant des aptitudes mentionnées à l’annexe III-14a accèdentrespectivement aux espaces d’évolution suivants :

- Espace de 0 à 6 mètres ;





La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres.


Espace Code Du Sport FFESSM FSGT

Encadré Autonome Encadré AutonomeNiveau

HistoriqueEncadré Autonome

Niveau Historique

0 => 6 m Débutant Débutant Débutant

0 => 12 m PE12 PA12 PE12

0 => 20 m PE20 PA20 PE20 PA20 N2 PE20 OPW P1, P2

0 => 40 m PE40 PA40 PE40 PA40 N3, N4/GP P2, PE40 PA40 GP /P4

0 => 60 m PE60 PA60 PE60 N3, N4/GP PA60 P3, P4/GP


Moniteur CMAS 1*

Moniteur E4 (MF 2°) + Nxc

Moniteur E3 (MF 1°) + Nxc

Moniteur CMAS 3***

Moniteur CMAS 2**

Plongeur CMAS 3***

Plongeur CMAS 2**

DE (BEES1 + Nxc)

Pas d’équivalenceMoniteur E1 (P2 + Init)

PA20 + PE40 (et P2)

PE20 (et P1)

PA40 – PA60 (et P3, P4)

DES (BEES 2 + Nxc)

O.P.W

BP

PA20

Plongeur CMAS 1*

Pas d’équivalence

Moniteur E2 (GP + Init)

DEJEPS

(BEES1 + MF2 + NxC)


Art. A. 322-76. - Plusieurs plongeurs qui effectuentensemble une plongée présentant les mêmescaractéristiques de durée, de profondeur et de trajetconstituent une palanquée.

La notion d’équipe - palanquée de 2 plongeurs - n’existe plus

PALANQUEE :

- même trajet- même durée- même profondeur



Directeur de plongée

3 missions

1) Organiser l’activité en sécurité

2) Fixer les paramètres de la plongée

3) S’assurer du respect du C.D.S.

(1er Avril 2012 et mise à jour suivantes)

Responsablede la pratique de

la plongée

1 condition

Est présentsur le site


Mer, lac, carrière, piscine, fosse de + 6 m.

Milieu naturel ou Espace Aquatique Ouvert (EAO)

Milieu protégé ou

Espace Aquatique Restreint (EAR)

Piscine, fosse outout lieu de 6 m. maxi

Directeur de plongée E 1(Niveau 2/Initiateur)

Directeur de plongée E 3(MF 1°, BEES 1°)

Ecole et Exploration

Directeur de plongée P 5Exploration

Qualification minimale


Divers :

Article A. 322-88

Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-12 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace de 0 à 12 mètres.

Les plongeurs majeurs justifiant des aptitudes PA-20 sont, sur décision du directeur de plongée, autorisés à plonger en autonomie dans l'espace de 0 à 20 mètres.



Guide de palanquée

(P4)

Guide de palanquéeResponsable en

immersion …… du déroulement

de la plongée

Applique les directives du Directeur de Plongée,

Adapte les directives en fonction des conditions de la plongée (milieu, courant,…)

Débutants

P1, PE12

PE20, PE40


Guide de palanquée(P4)

Équipement obligatoire

Débutants

P 1, PE12

PE20

1) Gilet ou Bouée

2) 1 source d’air sur la bouteille

3) 1 détendeur complet

1) Gilet ou Bouée

2) Instruments de contrôle

3) 2 sources d’air sur la bouteille

4) 2 détendeurs complets


Exploration EAO

0 => 12 m

0 => 40 m

4 PE12 + 1 E2 ou GP

0 => 20 m

0 => 60 m

4 PE20 + 1 E2 ou GP

4 PE40 + 1 E3 ou GP

4 PE60 + 1 E4

0 => 6 m 4 débutants + 1 E1 ou GP

Sur autorisation du DP (E1 minimum) le GP peut faire des

baptêmes en EAR)

Effectif maximum : 1 baptisé


0 => 12 m

0 => 40 m

3 PA12

0 => 20 m

0 => 60 m

3 PA40

3 PA20

3 PA60

Exploration EAO L’autonomie est soumise à l’accord du DP


0 => 40 m

PA40 - P3 – P4 - PA 60

3

Exploration en EAO


E 1

E 2

E 3

E 4


EAR : pas de texte

Exploration EAO : ajout d’un plongeur GP autorisé par palanquée

0 => 12 m

0 => 40 m

4 + 1 E2

0 => 20 m

0 => 60 m

4 + 1 E2

4 + 1 E3

4 + 1 E4

0 => 6 m4 déb. + 1 E11 baptême + 1 E1


6 m

0 m

DP en EAR (6 m maximum)

Débutants

en situation d’enseignement

4 + 1 GP éventuellement

Baptême

Effectif maximum


Enseignant en EAR & EAO (6m max)


6 m

0 m


Débutants



Baptême

Effectif maximum


Enseignant en EAR & EAO (6m max)


Surveille et organise les séances en EAR Responsable de l’enseignement en EAR Entraînement des exercices du débutant au

plongeur autonome niveau 2 en EAR Si l’entraînement s’effectue en EAO, le

directeur de plongée doit être E 3 minimum Participer aux jurys du brevet niveau 1


20 m

0 m

Prérogatives en EAR & EAO



Effectif maximum

Formation des plongeurs débutants à Pa20

Idem E1 + Participe aux jurys du brevet niveau 2



40 m

0 m




Effectif maximum


Idem E1 et E2 + valide les niveaux P1, OPW, P2, P3, participe aux jurys P4

DP en EAR et EAO (40 m maximum)


60 m

0 m



4

Effectif maximum


Idem E3 + valide les niveaux P4, E1, E2, E3 (E4) et PA60

DP en EAR et EAO (60 m maximum)



La normalisation ISO, EN, AFNOR, des brevets français les place dans le contexte de la plongée mondiale et va dans le sens

sécuritaire du nouveau CDS

- Les plongeurs sont formés dans l’espace de leur prérogatives,

- Ils pratiquent dans des conditions identiques ou meilleures que celle de leur formation,

- Les brevets sont reconnus dans le monde entier,

- Le détendeurs de secours est la norme,

- Le tuba est obligatoire , etc. ……

Attention : les normes ne sont ni des cursus de formation ni des standards

Ce sont des conditions minimales à respecter pour qu’un organisme de formation puisse élaborer ses propres brevets en garantissant aux pratiquants un minimum

de sécurité et de compétences à l’issue de la formation

http://www.plongee.fsgt.org/spip.php?article153



Art. A. 322-78. - Les pratiquants ont à leur disposition sur les lieux de plongée le matériel de secours suivants :un moyen de communication permettant de prévenir les secours. Une VHF est nécessaire lorsque la plongée se déroule en mer au départ d’une embarcation support de plongée ;– de l’eau douce potable ;– un ballon auto-remplisseur à valve unidirectionnelle avec sac de réserve d’oxygène et trois masques (grand, moyen, petit) ;– un masque à haute concentration ;– un ensemble d’oxygénothérapie médicale normobare d’une capacité suffisante pour permettre, en cas d’accident, une prise en charge adaptée à la situation jusqu’à l’arrivée des secours médicaux, avec manodétendeur, débit-litre et tuyau de raccordement au ballon auto remplisseur à valve unidirectionnelle ou au masque à haute concentration ;– une couverture isothermique ;– des fiches d’évacuation selon un modèle type en annexe III-19.

Le plan de secours est un document écrit, adapté au lieu et à la plongée pratiquée, régulièrement mis à jour et porté à la connaissance du directeur de plongée, des personnes

encadrant les palanquées et des plongeurs autonomes. Il précise notamment les modalités d’alerte en cas d’accident, les coordonnées des services de

secours et les procédures d’urgence à appliquer en surface à la victime


Art. A. 322-78.


Ils ont en outre le matériel d’assistance suivant :– une bouteille d’air de secours équipée de son détendeur et, en cas de plongée effectuée avec un mélange respiratoire autre que l’air, une ou plusieurs bouteilles de secours équipées de détendeurs, dont le contenu prévu par le plan de secours est adapté à la plongée organisée ;

– un moyen de rappeler un plongeur en immersion depuis la surface, lorsque la plongée se déroule en milieu naturel, au départ d’une embarcation ;

– une tablette de notation immergeable ;

– en milieu naturel, au-delà de la profondeur de 6 mètres, un jeu de tables de décompression.

Les matériels et équipements nautiques des plongeurs sont conformes à la réglementation en vigueur et correctement entretenus.

COMPOSITION DE LA TROUSSE DE SECOURS

La trousse de secours spécifique à l’activité plongée n’est plus définie dans le Code Du Sports.Les directeurs de plongée peuvent cependant se référer à leur expérience et aux anciennes réglementations :

― pansements compressifs tout préparés (grands et petits modèle : 1 boîte de chaque) ;― antiseptique local de type amonium quaternaire (1 tube) ― crème antiactinique (1 tube) ;― bande de type Velpeau de 5 centimètres de large ;― de l'aspirine en poudre non effervescente.


Art. A. 322-79. - L’activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur.

Pavillon ALPHA (art. 9 du Règlement International des abordages en mer)

Le pavillon garanti (???) une protection dans un rayon de 100 mètres

http://wikipedia.orange.fr/wiki/Pavillon_de_plong%C3%A9e

En cas de ré-immersion, tout plongeur en difficulté est accompagné d’un plongeur chargé de l’assister.


http://wikipedia.orange.fr/wiki/Pavillon_de_plong%C3%A9e
