FRAD055 E 004E-008E Familles Communes Corporationsarchives.meuse.fr/pages/dl?f=customer_2/blog/FRAD055_E... · 2020-01-26 · annexes, dont l’article 44 du code civil prescrit le

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE

Répertoire numérique des sous-séries

4 E à 8 E

Réalisé par Jean Rigault, archiviste en chef, 1947

Dactylographié par Martine Parrot, adjoint technique principale, 2012

Sous-séries 4 E à 8 E

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AVERTISSEMENT Constitution de la série E.

La série E est la cinquième des séries des Archives départementales antérieures à 1790 indiquées au cadre de classement annexé à l’instruction ministérielle de 1841, où elle porte le titre générique féodalité, communes, bourgeoisie, familles. Cette série offre les subdivisions suivantes : titres féodaux, titres de famille, notaires et tabellions, communes et municipalités, corporations d’arts et métiers, confréries et sociétés laïques. Devaient donc y être classés les titres de seigneuries et des familles : les minutes de notaires, les Archives des corporations et des confréries versés dans les dépôts publics en exécution des lois révolutionnaires. Des documents de cette nature qui existaient aux Archives départementales de la Meuse en 1878, l’inventaire sommaire, rédigé par l’archiviste départementale d’alors, Adophe Marchal, a été imprimé.1

Depuis lors, la série E des Archives de la Meuse s’est considérablement accrue. En 1878, la plupart des fonds de minutes notariales qui avaient été remis dans des dépôts publics à l’époque révolutionnaire se trouvaient au greffe du tribunal de première instance de Saint-Mihiel, avec les fonds judiciaires de l’ancien régime qui y avaient été centralisés, pour l’ensemble du Département, au début du XIXe siècle. Ces fonds judiciaires et les minutes notariales, sont entrés aux Archives départementales en 1903. D’autre part la loi du 14 mars 1928 a autorisé les notaires à déposer aux Archives départementales leurs minutes ayant plus de cent vingt cinq ans de date ; plusieurs notaires de la Meuse ont usé de la faculté qui leur est accordée par cette loi.Il s’est ainsi constitué une sous-série « Notaires » d’une importance notable.

En second lieu, en exécution de décisions du ministère de la justice, la collection des registres paroissiaux de l’ancien régime et des registres de l’état civil de 1792 à 1802 ont été versés par les greffes des tribunaux de première instance, où ils étaient jusque là conservés, aux Archives départementales. Il a été créé, dans la série E, une sous-série série « Etat-civil » qui n’était pas prévue au cadre de classement de 18412.

La série E, aujourd’hui, à un caractère mixte.Si, pour la partie ancienne du cadre de classement de 1841 elle demeure une série fermée d’archives antérieures à 1790, pour les sous-séries « Notaires » et « Etat-civil », c’est une série ouverte, susceptible d’accroissements, embrassant également la période moderne.

CADRE DE CLASSEMENT

ORIGINE DES FONDS

Etat-civil.- Sous cette rubrique sont classés les registres paroissiaux et d’état-civil antérieurs à 1802, versés par les greffes des tribunaux de première instance.Ces registres sont les doubles de ceux conservés dans les archives communales.Leur collection, pour l’ancien régime, est loin de remonter aussi haut que celles des mairies. L’usage d’établir les registres en double exemplaire ne date en effet que de la seconde moitié du XVIIe siècle.En France il a été prescrit

1 Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1789. Archives civiles, t II, p 66-114 [Bar-le-Duc, 1882, resté en feuilles]. 2 Un état des registres d’état-civil a été publié en 1939.


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par l’ordonnance d’avril 1667. Dans les duchés de Lorraine et de Bar, les autorités françaises, pendant l’occupation, en 1685, tentèrent de faire appliquer l’ordonnance. Après la restauration ducale, le Code Léopold promulgué en 1701, prescrivit la tenue en double des registres ; mais le code ayant été condamné par le Pape en 1703, cette prescription ne fut pas observée ; il faut attendre le règne de Stanislas et l’ordonnance du 15 juin 1764 pour que la tenue régulière des registres en double soit effective. Ces registres furent, jusqu’en 1790, conservés dans les greffes de bailliages. La loi du 20 septembre 1792 ordonna leur versement aux Archives départementales. Quant aux doubles des registres civils tenus à partir de 1792, ils furent d’abord déposés dans les Archives des districts, puis, après la suppression des districts en l’an IV, aux Archives départementales. Ce dépôt cessa en l’an XI, l’article 43 du code civil prescrivant le versement au greffe du tribunal de première instance de l’arrondissement. En 1817, une circulaire du ministère de l’intérieur ordonna le transfert des registres paroissiaux et d’état-civil antérieurs à l’an XI des Archives départementales dans les greffes des tribunaux de première instance.Une circulaire du ministère de la Justice du 9 octobre 1926, a prescrit la réintégration de ces registres aux Archives départementales.3

A côté des registres proprement dits prennent place des pièces diverses d’état-civil : pièces annexes, dont l’article 44 du code civil prescrit le dépôt au greffe du tribunal de première instance, versés en même temps que les registres, en exécution de la même circulaire, et pièces retrouvées au cours triages dans d’autres Archives départementales et envoyées par celles-ci4.

Enfin, les tables décennales des registres de l’état-civil de 1802 à 1902 ont été jointes aux autres documents d’état-civil5.

Titres féodaux et de famille.- Ces subdivisions comprennent les titres acquis à l’état en exécution des lois révolutionnaires6.La confiscation des biens des émigrés et des condamnés entraînant celle de leurs titres, ceux-ci furent déposés dans les archives ou remis à l’administration des domaines nationaux des districts ; après la suppression des districts, en l’an IV, les papiers furent centralisés aux Archives départementales ; mais tous les titres confisqués à l’époque n’y sont pas restés.Dès l’an V, des remises de papiers furent faites, soit à d’autres départements, soit aux héritiers des émigrés et condamnés7 Lors de la restauration, le prince de Condé ayant obtenu la restitution de ses biens non aliénés par l’état, une ordonnance du 8 octobre 1814 prescrivit également la restitution des titres qui s’y rattachaient. Vingt-neuf registres et dix liasses des Archives du Clermontois furent alors expédiés à l’intendant du prince de Condé.8. 3 Dès 1925, le Greffe du Tribunal de Bar-le-Duc a déposé les registres paroissiaux antérieurs à 1792 [conformément à des circulaires des ministères de la justice du 17 juillet 1923]. Une circulaire du ministère de la Justice du 25 mai 1927 a autorisé le dépôt des registres d’état-civil de 1802 à 1832 dans certains cas spéciaux. Les greffes des tribunaux de la Meuse ont partiellement usé de cette faculté. 4 Une note du 117 du tableau des documents conservés dans les Archives départementales qui sont susceptibles d’être supprimés, publiés en annexe au règlement général des Archives départementales du 1er juillet 1921, prescrit que les pièces d’état-civil retrouvées au cours de triage et concernant les départements envahis au cours de la guerre 1914-1918 doivent être adressées aux Archives des départements d’origine. 5 Jusqu’en 1902, les tables décennales étaient dressées en trois exemplaires, pour la commune, le greffe du tribunal de première instance et les Archives départementales.Depuis 1902, l’exemplaire destiné aux Archives départementales n’est plus établi. Ces tables, classées précéemment dans la série M, ont été placées dans la série E [Circulaire du 1er décembre 1927]. 6 Et ceux-ci seulement, les titres de famille entrés par voie de don ou d’achat devant être classés dans les séries F et J [Note du 15 avril 1944]. 7 Envoi des Archives de la famille de Choiseul-Stainville au département de la Seine (an V).Restitution des papiers de la famille du Châtelet (an V), etc..[Archives départementales de la Meuse, 89 N1]. 8 Dès le 17 juillet 1814, envoi de 29 registres : « Description du Clermontois » (1 reg.), « Mémoires sur le Clermontois ».1746-1782 [18 reg], « Lettres sur le Clermontois »1746-1782 [10 reg]. Le 3 août 1814, nouvel envoi : « Comptes et inventaires », 1774-1793 [3 liasses]. « Grande maîtrise du Clermontois »1767-1783 [7


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Communes et municipalités.- Les documents réunis sous cette rubrique ne sont pas les

Archives des communes qui sont, à travers toutes les vicissitudes, restées propriété des municipalités, mais des documents qui se trouvaient en 1790 dans les bureaux des intendances et des subdélégations et qui, en exécution de la proclamation du roi du 20 avril 1790, ont suivi le sort des papiers de ces administrations.

Corporations d’arts et métiers.- Ces organismes, épargnés en Barrois et dans les Trois-Evêchés par l’édit de février 1776, réorganisés en C 1779 dans la généralité de Nancy et en 1780 dans celle de Metz conformément à l’édit d’août 1776, abolis par la loi du 13 février 1791, n’ont laissé que des Archives fort pauvres, concernant presque exclusivement l’activité des corporations réorganisées, de 1780 à 1790. N’ont laissé trace d’archives, en dehors de vingt-deux corporations de Verdun, que les apothicaires et les chirurgiens de Bar-le-Duc.

Confréries et Sociétés laïques.- Le décret du 18 août 1792 les supprima et attribua leurs biens à la nation9

Notaires et tabellions.- Le sort des Archives notariales a été déterminé par la loi des 27 septembre - 6 octobre 1791. Quelle était à cette date l’organisation du notariat dans le département de la Meuse ?

Dans le duché de Bar10, le régime du notariat découlait de l’ordonnance du duc Robert, de 1409, qui avait institué des notaires, qui recevaient les minutes des actes, et des tabellions, qui les grossoyaient. Il existait en principe, deux sortes de fonds d’archives, ceux des tabellionages, comprenant des copies des minutes remises par les notaires11 et ceux des études, formés des minutes elles-mêmes12.

Dans la principauté de Commercy, le régime était analogue à celui du Barrois.

Dans le Clermontois, les notaires, jusqu’au milieu du XVIII e siècle, devaient remettre leurs minutes au bureau de tabellionage établi dans chaque prévôté13. Ils conservèrent leurs minutes par la suite.

liasses]. Les papiers du Clermontois avaient été saisis chez l’agent du prince de Condé, à Varennes-en-Argonne, le 17 janvier 1792, en exécution de la loi du 27 mars 1791, réunissant le Clermontois au domaine national. La restitution des archives prince de Condé ne fut d’ailleurs pas complète, par suite du désordre qui régnait alors dans les archives départementales. On trouvera l’indication des documents conservés sous les cotes 4 E 2-10. [Arch. Départ. de la Meuse, 89 N1]. V. aussi : André Lesort, Leschartes du Clermontois conservées au Musée Condé à Chantilly [Documents pour servir à l’histoire du Barrois publiés par la Société des Lettres, Sciences et Arts de Bar-le-Duc], Bar-le-Duc, 1903, 8°, 272 p. Introduction. 9 Beaucoup des Archives des confréries de dévotion, réduites à quelques pièces, sont restées annexées aux fonds des fabriques paroissiales (V. décret du 28 messidor an XIII, attribuant aux fabriques les biens des confréries). 10 V. Maurice Louyot, recherches historiques sur le notariat en Lorraine et Barrois [ Bibl. de la conférence Rogéville, études spéciales d’histoire du droit], Paris-Nancy, 1906, 8°, VI-193 p et Maurice Dieterlen, études de diplomatique sur les actes privés et les actes ducaux en Lorraine du XIIIe au XVe siècle dans positions des thèses… de l’école des chartes… de 1914, Paris, Picard, 1914. 11 A l’origine, les notaires remettaient leurs minutes aux tabellions. C’est entre 1578 et 1605 que l’usage s’établit pour les notaires de ne remettre que des copies et de garder leurs minutes. 12 Ces Archives étaient d’importance très inégale, suivant l’origine de l’étude. Ce n’était que depuis 1723 que les notaires transmettaient régulièrement leurs minutes à leurs successeurs. Jusque-là, en vertu des ordonnances de 1632, 1691 et 1699, il n’existait dans chaque prévôté qu’un seul notaire « garde-notes », auquel, à la mort de chaque notaire ordinaire, devaient être remises les minutes du défunt. 13 V. Archives de Chantilly. E 44, arrêt du parlement de Paris du 6 mai 1722. Il ressort des répertoires dressés en 1691 au tabellionage de Varennes-en-Argonne que les minutes des notaires de la prévôté depuis 1664 y furent versées à cette date.


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En Verdunois, si, dans la ville de Verdun, les notaires conservaient leurs minutes14, il en

allait tout différemment dans les terres de l’évêché et du chapitre. Les nombreux notaires, habilités seulement par telle prévôté épiscopale ou capitulaire, apportaient chaque année leurs minutes à Verdun, au tabellion général de l’évêché et à celui du chapitre.Il existait ainsi, au moins depuis la fin du XVIe siècle15, de véritables minutiers, d’une part des prévôtés de l’évêché-comté, d’autre part de celles du chapitre cathédral.

La loi des 27 septembre-6 octobre 1791, déjà citée, décida le maintien dans des dépôts publics des minutes conservées dans les bureaux de tabellionage et dans les greffes des justices seigneuriales16. Quant aux Archives des notaires, elles devaient, pour les études conservées, y demeurer, et pour les études supprimées être remises au notaire établi dans la résidence la plus prochaine, à l’intérieur du canton17.

Par application de cette loi, les fonds des tabellionages de l’évêché et du chapitre de Verdun, et ceux de certaines seigneuries laïques furent versés dans les greffes des tribunaux de district : ils furent, au début du XIXe siècle, centralisés, avec les fonds judiciaires de l’ancien régime, au greffe du tribunal de première instance de Saint-Mihiel18.

Les autres archives notariales, restées entre les mains des notaires, ou qui leur furent attribuées19suivirent depuis lors le sort des études, qui ont particulièrement souffert des destructions de la guerre 1914-1918. Depuis la promulgation de la loi de 1928, les Archives départementales offrent un asile aux minutes anciennes, et plusieurs notaires ont mis à la portée des chercheurs des fonds dont l’intérêt n’est plus à démontrer. II. FAMILLES, COMMUNES, CORPORATIONS.

4 E. Titres féodaux 4 E 1 Seigneurie de Boureuilles, droits.

1660-1737 4 E 2-10 Clermontois.

1539-1789 2 Donation du Clermontois au prince de Condé [copie authentique] (1848)

14 La plus ancienne minute actuellement conservée est de 1554. 15 Pour l’évêché, la plus ancienne minute est de 1577, pour le chapitre, de 1563. 16 Loi des 27 septembre- 6 octobre 1791, titre III, art.9. 17 Titre III, art. 1 et 2. L’art. X portait : « Les minutes existant dans les Archives ci-devant seigneuriales ou entre les mains de toutes autres personnes privées…seront remises…au plus ancien notaire public de la résidence voisine ». Elles devaient être réparties entre les différents notaires de la résidence : « Ces minutes seront classées en corps distincts, formés par la réunion des actes dépendant d’un même office et les corps complets seront ensuite distribués un par un…entre les notaires publics de la résidende, en commençant par le plus ancien et continuant jusqu’à l’entière distribution » (Art. XI). 18 Ces minutes, d’abord bien classées tant qu’elles furent consultées par les particuliers, furent ensuite très négligées. Un magistrat, C. Dumont, en 1850, en dressa un inventaire très médiocre, après leur avoir fait subir un classement des plus sommaires, suivant en principe l’ordre alphabétique des localités, en ne tenant aucun compte des fonds d’origine.Les minutes de notaires concernant les localités du département de la Meuse ressortissent avant 1790 aux bailliages de Reims et de Sainte-Menehould, qui se trouvaient déposées au greffe du présidial de Reims et étaient restées au greffe du tribunal de cette ville, ont été réintégrées aux Archives de la Meuse par les Archives départementales de la Marne en 1890. 19 Les Archives des tabellionages de Bar-le-Duc et de Ligny-en-Barrois furent la part des études Baillot, à Bar-le-Duc et Varnesson, à Ligny-en-Barrois.


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3 Impositions (1758-1777) 4* Extraits des baux des domaines du Clermontois (1772-1789) 5 Charges et conditions des baux des domaines. (1772) 6* Conditions des traités passés avec les greffiers du Clermontois (1772) 7* Registre du sous-fermier des domaines d’Inor et de Martincourt-sur-Meuse et des dîmes

de Jametz (1758-1779) 8-9 Actes de foi et hommage (1683-1781) 8 1683-1748 9 1750-1781 10 Seigneurie de Favery [Esnes-en-Argonne] (1539-1760)

4 E 11* Principauté de Commercy : comptes des revenus du domaine.

1718 4 E 12 Seigneurie de Génicourt-sur-Meuse20, procès : [un plan].

1721-1726 4 E 13 Comté d’Hannonville-sous-les-Côtes21. Visite des jardins du château

d’Hannonville. Censiers du comté [Hannonville, Lamorville, Thillot, Wadonville-en-Woëvre].

1705-1792 4 E 14 Marquisat d’Heudicourt-sous-les-Côtes, procès.

1539-1769 4 E 15 Seigneurie de Laimont, admodiation du domaine.

XVIII e s 4 E 16 Seigneurie de Louppy-le-Château : plan topographique.

1789 4 E 17-41 Seigneurie de Maizey.

1330-1777 17 Dénombrements, acquêts (1604-1770) 18 Acquêts, aveux (1700-1777) 19 Donations, partages (1396-1763) 20 Déclarations, pieds-terriers (1593-1769) 21 Comptes des receveurs (1574-1670). 22 Comptes des receveurs (1677-1771). 23 Bois [plans] (1330-1772). 24 Bois et droits à Maizey (1662-1772). 25 Fief de Semonville (1565-1749). 26 Fief de Varvinay (1619-1774). 27 Forfuyance et formariage (1685-1739) 28 Procédures diverses (1635-1743). 29 Procès pour le bois Huot, à Maizey (1757-1763). 30 Suite de ce procès (1764-1768). 31 Plans des bois (1723-1760). 32 Bois ; procès contre les Bénédictins de Saint-Mihiel (1733-1748). 33 Bois, partages (1749-1750). 34 Bois de la Girson, procès (1735-1744). 35 Bois de la Pitancerie, procès (1748-1766). 36 Dîmes en foin de Maizey, procès (1744-1749). 37 Procès contre le fermier de la marcairerie (1769-1774).

20 Voir aussi : AD Meuse, 5 E 5-10 21 Voir aussi : AD Meuse, 9 F. Coll Moreau titres du comté d’Hannonville-sous-les-Côtes.


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38 Exploitation des carrières de Senonville et de Varvinay, procès (1759-1765). 39 Eglise de Maizey, procès (1705-1708). 40 Moulins banaux de Maizey, procès (1734-1762). 41 Bois de la Pitancerie, juridiction ; procès contre les -Mihiel (1709-1742)

4 E 42* Seigneurie de Neuville-en-Verdunois, mutations des biens tenus en foi et

hommage. 1735

4 E 43 Seigneurie de Neuville-sur-Ornain, compte, procès.

1673-1755 4 E.44-45 Seigneurie de Renesson [Trémont-sur-Saulx] et Trémont-sur-Saulx22.

1702-1788 44 Bois (1702-1729) 45 Bois : pressoirs banaux (1730-1788)

4 E 46 Comté de Sampigny23 , admodiation du domaine.

1787 4 E 47 Fief de Saulmory (Saulmory-et-Villefranche.) : dîmes.

1695-1740 4 E 48 Seigneurie de Ville-sur-Cousances : biens et droits.

1629-1783 4 E 49 Seigneurie de Villécloye : comptes.

1748-1788 4 E 50 Seigneurie de Marre : rôle des rentes [retrouvé en cours de classement de la

série H]. 1595

22 Voir aussi : Département de la Meuse, 2 F3. 23 Voir aussi : AD Meuse, 4 F 19.


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5 E. Titres de famille 5 E 1-3 Famille d’Alençon, à Villotte-devant-Louppy.

1692-1790 1 Titres de famille et de propriété : biens à Neuville-sur-Ornain et Vassincourt (1692-

1771) 2 Rentes constituées (1703-1790) 3 Correspondance (1720-1790)

5 E 4-12 Famille d’Ambly.

1295-1790 4 Généalogie, successions (1737-1789) 5-9 Seigneurie de Génicourt-sur-Meuse24, titres (1295-1784).

5 1295-1496 6 1504-1625 7 1702-1743 8 1753-1772 9 1772-1784

10 Biens et droits à Génicourt-sur-Meuse et Ambly-sur-Meuse (XVIIe et XVIIIe s.) 11 Seigneurie d’Ambly-sur-Meuse. Cense des Petites-Ayvelles [ les Ayvelles, Ardennes]

(1612-1790). 12 Corrrespondance (XVIIIe s.)

5 E 13 Famille d’Anthouard : titres, droits à Vavincourt [Clermont-en-Argonne],

instructions et correspondance. 1628-1783

5 E 14 Famille Barbillat, de Morlaincourt : instructions et correspondance.

1623-1697 5 E 15 Famille de Bassinet : papiers de Pierre de Bassinet, archidiacre de verdun.

1748-1790 5 E 16* Famille Beaudoulx, de Bar-le-Duc : succession.

1631 5 E 17 Famille Béchet et Paté, de Stenay : titres et correspondance de Jean Béchet,

chapelain de la chapelle saint-Jacques, à Stenay. 1698-1793

5 E 18 Famille Belcollin et Robert, de Souilly : terres à Osches.

1586-1699 5 E 19 Famille Bergeron, de Thonne-le-Thil : biens et droits.

1688-1734 5 E 20 Famille de Beurges : titres, biens et droits à Boviolles et Ville-sur-Saulx.

1767-1790

24 Voir aussi : AD Meuse, 4 E 12.


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5 E 21 Famille du Blaisel, de Stenay : titres, instructions et correspondance. 1643-1790

5 E 22-23 Famille Blondelet, à Dun-sur-Meuse et Clermont-en-Argonne.

1600-1790 22 Titres de famille (1600-1790) 23 Papiers de la maîtrise des eaux-et-forêts de Clermont-en-Argonne, correspondance

(1729-1790) 5 E 24 Famille Bon, de Marville : titres de famille, papiers concernant la communauté

des habitants de Marville. 1548-1680

5 E 25-31 Famille Boucher de Gironcourt, de Ligny-en-Barrois.

1585-1790 25 Généalogies : titres de famille (1705-1759) 26-30 Titres de propriété, etc. (1566-1789)

26 1566-1719 27 1721-1749 28 1750-1759 29 1760-1776 30 1778-1789

31 Papiers de la famille de Marais (1585-1790) 5 E 32 Famille Bouillard, de Bar-le-Duc : titres.

1755-1767 5 E 33 Famille Brigeat de Lambert, d’Erize-la-Grande : titres.

1776-1781 5 E 34-37 Famille de Brunet, de Delouze.

1699-1792 34 Titres (1699-1790) 35* Livre de comptes de Françoise de Brunet (1782-1790) 36* Livre de comptes de Mlle de Delouze (1750-1790) 37* Livre de comptes de Mlle Brunet de l’Epine (1753-1792)

5 E 38-57 Famille Chappes de la Henrière, d’Etain.

1608-1792 38 Titres de famille (1675-1790) 39 Correspondance (1732-1784) 40 Procès entre Chappes de la Henrière, de Metz, et sa femme (1775-1790) 41 Affaires de familles (1768-1789) 42 Correspondances, affaires de famille. Revendication des effets de Chappes de la

Henrière, impliqué dans l’affaire de Varennes (1770-an II) 43 Reconnaissances de dettes. Quittances de rentes. Loterie du canal de Murcie (1776-an

II) 44 Ventes de grains au sieur Petit, de Verdun (1768-1776) 45 Factures et mémoires divers (1769-1793) 46 Livres de comptes (1762-1792) 47 Biens et offices à Etain (1777-1790) 48-50 Biens à Rouvres-en-Woëvre (1629-1789)

48 (1662-1789) 49 (1672-1789) 50 (1629-1713)

51 Ferme des domaines du roi à Etain (1785-1789)


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52 Domaines du roi : administration des biens du prieuré d’Amel-sur-l’Etang. Dîmes d’Amel (1770-1793)

53 Prieuré d’Amel : moulin et étangs (1775-1792) 54 Prieuré d’Amel : moulin et étangs (1775-1790) 55 Recette des bois de la maîtrise des eaux-et-forêts d’Etain, généralité (1773-1793) 56 Recette des bois : livre de décompte des coupes (1773-1776) 57 Régie des biens du marquis de Jovyac, à Rouvres-en-Woëvre : correspondance (1608-

1792) 5 E 58-61 Famille Chastel : titres de la seigneurie de Boinville-en-Woëvre.

1604-1788 58 1604-1685 59 1685-1696 60 1700-1724 61 1733-1788

5 E 62-63 Famille de Choiseul-Stainville25.

1573-1790 62* Inventaire des titres des seigneuries de Montplonne, Lavincourt, Bazincourt-sur-Saulx

et Ménil-sur-Saulx (1733) 63 Titres de la seigneurie de Bazincourt-sur-Saulx (1573-1790)

5 E 64 Famille de Choisy : biens et droits du marquisat de Mognéville.

1644-1763 5 E 65-66 Famille Colliquet26, de Bar-le-Duc.

1443-1785 65 Titres de famille (1443-1785) 66 Créances. Correspondance (1730-1741)

5 E 67 Famille de Condé, d’Avocourt : titres de famille.

1560-1796 5 E 68-80 Famille de Custine.

1251-1790 68-70 Titres de famille (1330-1745)

68 1330-1597 69 1620-1694 70 1705-1745

71-74 Titres du comité de Louppy-sur-Loison (1251-1790) 71 1251-1769 72 1770-1778 73 1780-1787 74 1788-1790

75-76 Seigneurie d’Allondrelle (1313-1748) 75 1313-1478 76 1505-1748

77-78 Seigneurie de Domey (Allondelle, M et M) (1391-1698) 77 1391-1456 78 1512-1698

79 Droits de banalité à Allondelle (M et M) (1470-1736) 80 Procédures diverses (1722-1745)

Voir aussi 10 J + 1 J 149, 449, 498 26 Voir aussi : archives départementales, 6 F 1-3 et J 1609.


11

5 E 81-82 Famille Desmarets de Pâlis de Chardogne : droits de pressurage à Pâlis (Aube), procès.

1784-1789 81 1784-1786 82 1787-1789

5 E 83 Famille Druart, de Charpentry : acquêts.

1786 5 E 84 Famille de Faillonnet, de Saint-Mihiel : titres de famille.

1627-1741 5 E 85 Famille Fleury, de Bar-le-Duc : biens à Erize St-Dizier.

1591-1627 5 E 86 Famille Gainot, de Dammarie-sur-Saulx : titres, biens.

1673-1772 5 E 87 Famille Gastelet, de Bar-le-Duc : testament.

1636 5 E 88 Famille Gellée du Chenois, de Clermont-en-Argonne : titres de famille.

1597-1757 5 E 89-98 Famille de Gournay de Raigecourt, d’Etain.

1660-1775 89-91 Comptes de la tutelle d’Antoine-Bernard de Gournay (1708-1775)

89 Administration de la terre de Thézey-St-Martin.(M et M) (1708-1773) 90 Thézey-St-Martin (M et M) (1740-1775) 91 Dettes (1753-1772)

92 Titres de famille de Bressey (1730-1765) 93 Succession du comte de Bressey (1761-1764) 94 Bois à la Côte (Hte-Saône) (1746-1768) 95 Successions (1761-1772) 96 Terre de Manoncourt-sur-Seille (M et M) (1756-1764) 97 Rente sur la communauté de Louvigny (Moselle) (1660-1773) 98 Comptes de tutelle (1772-1773)

5 E 99 Famille Grenet de Florimont : titres de famille. Seigneurie de Delut.

1599-1790 5 E 100 Famille Guillaume : reconnaissance de noblesse.

1759 5 E 101-102 Famille de Guillemin, de Gussainville.

1712-1790 101 Procès : titres de famille (1712-1760) 102 Successions : comptes, correspondance (1732-1790)

5 E 103 Guiroy, de Bar-le-Duc, procès .

1729-1780 5 E 104 Famille Hurault, de Villers-le-Sec, preuves de noblesse.


12

1581-1650 5 E 105 Famille Jolly, de Varennes-en-Argonne : titres de famille.

1646-1697 5 E 106 Famille Jourland, de Brieulles-sur-Meuse : titres. Seigneurie d’Aulmé

(Ardennes). 1452-1766

5 E 107 Famille de Klopstein, de Saulx-en-Woêvre : titres de famille.

1731-1773 5 E 108 Famille Lainel, de Stenay : titres divers.

1695-1789 5 E 109 Famille Lallemand : biens à Ménil-la-horgne.

1584-1790 5 E 110 Famille de Latreiche, de Longeville-en-Barrois, biens.

1614-1784 5 E 111 Famille Lefèbvre27, de Bar-le-Duc, biens à Culey et Olizy-sur-Chiers.

1541-1754 5 E 112-114 Famille Lepaige de Noiseville.

1467-1790 112 Seigneurie d’Epiez-sur-Meuse : dénombrements (1497-1787) 113 Procès (1467-1790) 114 Bois de Taillancourt, procès (1574-1751)

5 E 115 Famille Lepetit : biens à Vaux-la-Grande et Vaux-la-Petite.

1557-1790 5 E 116 Famille Leroy, de Marville : titres divers.

1681-1790 5 E 117 Famille de l’Escale, de Villotte-devant-Louppy : titres, biens.

1698-1791 5 E 118 Famille Leschicault : titres, biens à Seigneulles.

1629-1771 5 E 119 Famille l’Hoste, d’Etain : titres de Jean-Maurice l’Hote, vicaire de Mercy-le-

Haut (M et M) 1765-1773

5 E 120 Famille de Longeaux, de Bar-le-Duc : titres divers.

1637-1785 5 E 121 Famille de Longeville28 : brevet de capitaine de la milice de Lorraine.

27 Voir aussi : Archives départementales de la Meuse, 4 F 7.


13

1743 5 E 122 Famille Lorrain, de Rosières-devant-Bar : biens.

1773-1779 5 E 123 Famille Macklot, seigneurie de Soumazannes (Azannes-et-Soumazannes) :

plans. 1768

5 E 124 Famille Macquart de Ruaire, de Triaucourt : titres de familles.

1592-1788 5 E 125-127 Famille Magot29, de Bar-le-Duc.

1702-1791 125 Titres de famille : rentes diverses (1702-1791) 126 Créance Norbert-Raulet (1730-1781) 127 Biens à Andernay (1714-1787)

5 E 128 Famille de Maillet30, de Bar-le-Duc : titres.

1637-1785 5 E 129 Famille de Mailly, de Ligny-en-Barrois : testament.

1774 5 E 130-134 Famille Maret de Laloge.

1463-1787 130-132 Seigneuries de Brouennes, Bronelle (Stenay) et Baâlon : titres.

130 1463-1699 131 1770-1750 132 1753-1787 133 Titres divers (1527-1785) 134 Procès contre la communauté de Baâlon (1736-1777)

5 E 135-138 Famille de Marne31, de Bar-le-Duc.

1673-1790 135* Livre-journal (1781-1790) 136 Titres de famille (1673-1789) 137 Titres de propriété successions (1725-1786) 138 Comptes pour le prince de Soubise, etc (1720-1790)

5 E 139 Famille Martin : seigneurie de Julvécourt

1670-1783 5 E 140 Famille Maucourt, de Dombras : titres divers.

1598-1789 5 E 141 Famille Milly, de Dun-sur-Meuse : titres de famille.

1680-1722 28 Voir aussi : archives départementales de la Meuse, 7 F 8. 29 Voir aussi : archives départementales de la Meuse, 6 F 4-5, J 160 2-7 30 Voir aussi : archives départementales de la Meuse, J 136 31 Voir aussi : archives départementales de la Meuse, J 123 1-8


14

5 E 142-144 Famille Paviot : seigneurie de Nantillois.

142 1403-1595 143 1603-1681 144 1700-1775

5 E 145 Famille de Peschart, de Bar-le-Duc : biens à Laimont.

XVII e

5 E 146 Famille Picard, de Condé-en-Barrois : titres divers.

1725-1785 5 E 147 Famille Pichancourt, de Bar-le-Duc : instructions et correspondance.

1565-1768 5 E 148 Famille de Pinteville, de Vaucouleurs : biens à Gérauvilliers et Rimaucourt (Hte

–Marne). 1786-1791

5 E 149 Famille Polvaret, d’Aubréville : titres divers.

1755-1790 5 E 150 Famille de Pouilly32, de Pouilly-sur-Meuse : biens.

1632-1782 5 E 151 Famille Raulot de Bar-le-Duc : procès au sujet du pressoir banal de Behonne33.

1780 5 E 152 Famille de Reumont, de Flassigny : titres.

1461-1755 5 E 153 Famille de Rives, de Silmont : preuves de noblesse : titres.

1461-1755 5 E 154-161 Famille Robinet, de Cléry-Grand.

1611-1783 154 Titres de propriété (1611-1753) 155 Titres de famille (1700-1783) 156 Baux : successions. (1724-1748) 157 Quittances : correspondance. (1743-1759) 158 Titres relatifs à Cléry-Grand. (1664-1767) 159 Procès (1757-1772) 160 Succession de Jean-Gabriel Robinet (1765-1777) 161 Succession de Jean-Gabriel Robinet (1749-1770)

5 E 162 Famille Robinot, de Bar-le-Duc : titres de propriété.

1772-1773 5 E 163 Famille Roger, de Bar-le-Duc : succession. 5 E 164 Famille de Rogéville, moulins de Lisle-en-Rigault. 32 Voir aussi : archives départementales de la Meuse, 8 F 1-2, 10 F 3. 33 Voir aussi : archives départementales de la Meuse, 4 F 18.


15

1630-1766 5 E 165 Famille de Rosières, de Lacroix-sur-Meuse : titres divers

1577-1790 5 E 166 Famille Roussel, de Sampigny : titres de famille.

1714-1754 5 E 167 Famille Rutant, de Varvinay : droits à Rouvrois-sur-Meuse.

1614 5 E 168 Famille de Saintignon, de Tannois : biens à Silmont.

1667 5 E 169 Famille de Saint-Vincent, seigneuries de Récicourt et Dombasle-en-Argonne.

1573-1790 5 E 170 Famille de Shee : titres.

1785 5 E 171 Famille Sillet, de Montfaucon : titres de famille.

1682-1785 5 E 172 Famille Souel, de Rosières-devant-Bar : titres de propriété.

1704-1790 5 E 173 Famille Thierry, de Villeroy : titres de propriété.

1575-1625 5 E 174 Famille Thiéry de Saint-Baussant : biens à Ippécourt : titres de famille.

1623-1790 5 E 175 Famille Thouvenot, de Ligny-en-Barrois : titres divers.

1625-1751 5 E 176 Famille Tixerand, de Vaucouleurs : titres divers.

1596-1638 5 E 177 Famille Urbain, papiers de Gilles Urbain, curé de Montmédy.

1731-1790 5 E 178 Famille de Vassart, d’Andernay : titres de propriété.

1727-1746 5 E 179 Famille de Vassimont : biens à Aulnois-sous-Vertuzey et Vertuzey.

1787-1791 5 E 180 Famille du Vesin, de Bar-le-Duc : procès.

1676-1700


16

5 E 181 Famille Vigneron, de Braquis : biens, seigneurie d’Haudiomont (plans). 1664-1783

5 E 182 Famille Vincent de Longeaux : rente constituée.

1615-1632 5 E 183 Famille Wanault, de Montzéville: titres de propriété..

1776 5 E 184 Famille Anthoine, de Bar-le-Duc : biens.

1659-1753 5 E 185-188 Famille Didiot, de Bar-le-Duc.

1751-1786 185 Maison de commerce de bois Didiot : comptes (1751-1765) 186 Comptes et correspondance (1752-1786) 187 Corps de marchands de Bar-le-Duc (Didiot, juré en charge) (1765-1774) 188 Titres de gagnages à Erize-la-Petite, Levoncourt, Ménil-sur-Saulx, Sommaisne,

Vavincourt (1753-1785) 5 E 189 Famille de Rivière de Larrée, de Ligny-en-Barrois : titres divers, procès

concernant le régiment d’Aquitaine. 1739-an III

5 E 190 Familles Bichebois : biens à Pierrefitte-sur-Aire (1610-1622)

Chastellain : biens à Riaucourt (1636-1638) Duthier : biens à Vaubécourt, Riaucourt, Louppy-le-Petit,

Condé-en Barrois, Traucourt et Pretz-en-Argonne (1645-1679)

Millot : biens à Louppy-le-Petit, Longchamps-sur-Aire, Vaubécourt, Riaucourt, Pierrefitte-sur-Aire et Nicey-sur-Aire (1573-1668)

Adam : biens à Nicey-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel (1585-1626)

Bruslefer : biens à Nicey-sur-Aire (1631-1633) Duche : biens à Bussy-la-Côte (1499-1505) Dupuis, à Bar-le-Duc : biens à Savonnières-en-Perthois (1506-

1507) Phelippe, à Rembercourt-aux-Pots : biens à rembercourt,

Vaubécourt, Bar-le-Duc et Savonnières-devant-Bar (1621-1659)

Regnault, de Bar-le-Duc : biens à Chardogne (1652-1669) De Belistein : (1645) Poincignon et Bertrand : obligation (1646) Martin-Bourgeois, à Vassincourt (1733) Didelot-Le Prieur, de Nonsard et Saint-Baussant : sentence

(1700) Gobert, à Cesse : acquêt (1725) Dehalle, à Cléry-le-Grand : (1599) Husson : (1638) Lamoureux-Dardart, à Laneuville : succession (1709-1710)


17

Larcher, à Saint-Joire : inventaire (1808) Leseillier-Bertault, à Dun : contrat de mariage (1709) Du Lis : biens à Vaucouleurs (1458) Jamin-Mathieu : vente entre particuliers à Remoiville (1627) Maumert, à Lion-devant-Dun : (1728) Niclot-Piton : promesse de mariage (XVIIIe siècle) Noël, à Romagne : (an V) Martin-Radier, à Dun : (1690) Robinet-Bouillon, à Dun : pièces de procédure (1760) Robinet, à Doulcon : (1748-1765) De St-Rémy et des Roches : vente entre particuliers à Brieulles

(1602) Marguet, à Brillon : biens à Combles (1783) Pasquet-Berouet : vente d’une grange à Rembercourt-aux-Pots

(1629) François-Bertel et Maginon : partage d’une maison à

Rembercourt-aux-Pots (1597) Humbert-Camonin : vente d’une grangette (1642) Goussels-Didier : vente de terres à Azannes (1593) Petiot-Cormier : vente de prés à Riaucourt (1669) Sainctin-George : vente d’une maison à Vaubécourt (1637) Coppin-Gérrard : vente d’une vigne à Silmont (1573) Du Moulin-De La Vallette : partage d’héritages à Laimont et

Fontenoy (1634) Du Moulin-Gorel : rente constituée sur une vigne à Chardogne

(1622) Godot-Le Fumeux : vente d’une pièce de pré à Bussy-la-Côte

(1518) Oulry-Maulgras : Bussy-la-Côte (1523) Legier-Morandel : vente de vignes à Bussy-la-Côte (1666) Humbert-De Mussey : vente d’un pré à fains-les-Sources (1567) Pierre : vente de terres-rente constituée, à Rembercourt-sur-Orne

(1622) Braillat-Pierre : vente d’une pièce de terre à Bussy-la-Côte (1537) Brichotte-Pierron : vente d’une pièce de pré à Tannois (1642) Périn-De poix : vente d’une pièce de terre à Fontenoy (1551) Baget-Rouillon : vente de terre à Condé-en-Barrois (1545) Thibault-Mouret : vente d’une pièce de terre à Laimont (1578) Jeannin-Turpin : vente d’une partie de maison, à Vaubécourt

(1628) Monnot-Vieilhomme : vente d’une maison et dépendances à

Fontenoy (1547) Verrier : contrat de mariage (1702) (retrouvé en cours de classement de la série H)


18

Communes et municipalités 6 E 1 Ambly-sur-Meuse, bois à Ranzières : procés.

1491 6 E 2 Ancerville, comptabilité, travaux communaux.

1724-1790 6 E 3 Auzécourt, comptes.

1785-1787 6 E 4 Badonvilliers, bois à Epiez-sur-Meuse.

1741-1772 6 E 5 Bar-le-duc, délibérations :

1612-1789 Comptes (1732-1739) Taxes, atelier de charité, garde nationale (1612-1789)

6 E 6 Bazeilles-sur-Othain, droits d’usage.

1422-1615 6 E 7 Bazincourt-sur-Saulx, police des bois.

1773-1788 6 E 8 Beaufort-en-Argonne, bois de Dieulet (Laneuville-sur-Meuse), droits d’usage.

1408-1581 6 E Beaumont-en-Verdunois, comptes, travaux communaux, police.

1785-1787 6 E 10 Behonne, comptes.

1788-1789 6 E 11 Béthincourt, comptabilité.

1780-1789 6 E 12 Beurey-sur-Saulx, ordonnances (imprimées) des autorités provinciales.

1783 6 E 13 Boviolles : aisances dans les bois pour les habitants de Boviolles et Marson-sur-

Barboure. 1555-1792

6 E 14 Brieulles-sur-Meuse : bois.

1748-1787 6 E 15 Bussy-la-Côte : droit de pâture, procès contre les habitants de Neuville-sur-

Ornain. 1682


19

6 E 16 Buzy : instructions au syndic. 1758

6 E 17 Chaillon : droits d’usage dans les bois de Varvinay.

1552-1619 6 E 18 Chardogne : droits de pâture à Rembercourt-sur-Orne (Varney). Legs à la

communauté. 1463-1631

6 E 19 Chassey-Beaupré, droits d’usage , redevances au seigneur.

1555-1793 6 E 20 Chattancourt, travaux à l’église et au presbytère.

1784-1786 6 E 21 Clermont-en-Argonne, travaux communaux, legs.

1647-1789 6 E 22 Combles-en-Barrois : comptes.

1783-1787 6 E 23 Contrisson, droits divers : comptabilité.

1578-1784 6 E 24 Cousancelles, aisances communales (plan).

1756 6 E 25 Cousances-aux-Forges, engagement d’une pièce de terre au seigneur.

1635 6 E 26 Couvonges, impositions.

1693 6 E 27 Cuisy, impôt du sel, répartition.

1783 6 E 28 Cunel, bois.

1691 6 E 29-30 Dagonville.

1733-1769 29 Impositions, affaires diverses (1733-1758) 30 Impositions (1759-1769)

6 E 31 Dammarie-sur-Saulx, bois (plan).

1754 6 E 32 Damvillers, arpentage de terres à la communauté.

1754


20

6 E 33 Dieppe-sous-Douaumont, biens communaux, baux. 1779-1787

6 E 34 Dugny-sur-Meuse, délimitation de terrain communal.

1751 6 E 35 Erize-Saint-Dizier , emprunts, procès.

1670-1710 6 E 36 Fains-les-Sources, biens communaux.

1579-1783 6 E 37 Forges-sur-Meuse, droits sur la grande fontaine du village.

1724-1746 6 E 38 Froméréville-les-Vallons, pièces (imprimées) adressées par les autorités du

Clermontois. 1776

6 E 39 Génicourt-sur-Meuse, comptes, procès, travaux communaux.

1673-1787 6 E 40 Géry, vente de bois par la communauté.

1609 6 E 41 Grémilly, engagement d’une pièce de terre par la communauté.

1745 6 E 42 Hattonchâtel, logement de sept cavaliers français à Hattonchâtel et Vigneulles-

les-Hattonchâtel. 1685

6 E 43 Hennemont, comptabilité, travaux communaux, police.

1740-1780 6 E 44 Heudicourt-sous-les-Côtes, procès.

1631-1782 6 E 45 Inor, achat par la communauté d’une ferme à Cervisy (Stenay).

1750 6 E 46 Issoncourt, comptes.

1788-1789 6 E 47 Laheycourt, comptes.

1785-1788 6 E 48 Laimont, dettes de la communauté : dîmes.

1677-1757


21

6 E 49 Landrecourt, travaux communaux. 1787

6 E 50 Lempire-aux-Bois, délibération sur les bois communaux.

1774 6 E 51 Lérouville, travaux et biens communaux.

1765-1786 6 E 52-70 Ligny-en-Barrois.

1646-1785 52 Délibérations, adjudications, actes divers (1646-1776) 53 Pièces de comptabilité (1649-1713) 54 Pièces de comptabilité (1630-1717) 55 Comptes du maire (1715-1717) 56 Pièces de comptabilité (1715-1718) 57 Comptes de distribution des aumônes publiques (1720-1729) 58-68 Rôles des contribuables (1740-1785)

58 1740-1743 59 1744-1745 60 1746-1751 61 1753-1755 62 1756-1759 63 1770-1771 64 1772-1773 65 1774-1775 66 1777-1778 67 1779-1780 68 1782-1785

69 Exemptions d’impôt, emploi des deniers de la ville (1602-1751) 70 Mendicité, cure, procès contre Pellicier, accapareur de grains (1772-1780)

6 E 71 Lissey, bail d’une grange communale.

1781 6 E 72 Loisey, abandon par le seigneur, pour l’entretien de l’église, des amendes pour

contravention au droit de pressurage. 1624

6 E 73 Louppy-le-Château, comptabilité, réparations à l’église.

1757-1788 6 E 74 Loxéville, imposition extraordinaire pour l’arpentage des bois.

1755 6 E 75 Luzy-Saint-Martin, droits d’usage.

1786-1790 6 E 76 Mangiennes, autorisation d’exploiter des chênes pour la reconstruction de

l’église. 1726

6 E 77 Marville, réunion au corps de ville d’offices créés par édit de 1733.

1749-1750


22

6 E 78 Menaucourt : emprunt fait par la communauté à la fabrique. 1716

6 E 79 Mognéville : biens communaux, comptabilité.

1693-1789 6 E 80 Mont-devant-Sassey : bail d’une terre de la communauté.

1774 6 E 81 Montfaucon : comptabilité, procès concernant le four banal, police.

1634-1789 6 E 82 Monthairons (les) : répartition des impôts à Monthairons-le-Grand.

1789 6 E 83 Morgemoulin : comptes.

1782-1785 6 E 84 Moulotte : comptes.

1786-1787 6 E 85 Murvaux : comptes.

1788-1789 6 E 86 Naives-devant-Bar : comptes.

1774-1789 6 E 87 Noyers-le-Val : comptes

1785-1787 6 E 88 Parfondrupt : bail d’une maison communale.

1768 6 E 89 Pont-sur-Meuse : comptes.

1749-1789 6 E 90 Récicourt : plan des bois.

1731 6 E 91 Robert-Espagne : ordonnance (imprimée) sur les vignes.

1730 6 E 92 Rosnes : legs pour la fondation d’un hôpital.

1617 6 E 93 Rouvrois-sur-Meuse : bois, droits d’usage.

1492-1774 6 E 94 Saint-André-en-Barrois : droits d’usage dans les bois de l’abbaye de Saint-

Vanne de Verdun. 1514-1788


23

6 E 95 Saint-Joire : impositions, redevances.

1706-1780 6 E 96 Saint-Mihiel : fondation de la chapelle Méniant : comptabilité, biens et travaux

communaux. 1477-1629

6 E 97 Saint-Mihiel : état des rues, comptabilité.

1647-1778 6 E 98 Saint-Remy-la-Calonne : comptabilité, travaux communaux, legs.

1726-1789 6 E 99 Saulmory (Saulmory-et-Villefranche) : imposition pour l’entretien des troupes,

nomination du collecteur de l’impôt du sel. 1689-1771

6 E 100 Savonnières-en-Perthois : comptes.

1787-1789 6 E 101 Silmont : circulaires (imprimées) des autorités provinciales.

1713-1734 6 E 102 Sommedieue : reconstruction de l’église.

1773-1787 6 E 103-104 Sommeilles.

1498-1789 103 droits d’usage (1498-1778) 104 Comptabilité : procès pour le moulin banal (1640-1789)

6 E 105-106 Stainville.

1570-1780 105 Abonnement de la taille seigneuriale, généralité (1570-1778) 106 Comptabilité (1636-1780)

6 E 107 Stenay : confirmation des privilèges de la ville, Cense St-Lambert.

1616-1786 6 E 108 Thillot : biens communaux (maisons, vignes, bois).

1765-1782 6 E 109 Thonne-la-Long : usages communaux.

1634-1777 6 E 110 Tilly-sur-Meuse : rôles des impositions.

1789-1790 6 E 111-115 Trémont-sur-Saulx.

1636-1790 111 Usage des bois : procès contre le seigneur (1702-1727)


24

112 Dettes : droit de banalité, délibérations (1636-1790) 113 Comptes des syndics et collecteurs (1769-1789) 114 Rôle des impositions (1738-1759) 115 Rôle des impositions (1760-1788)

6 E 116 Tréveray : impositions (copie de lettres de Henri III exemptant des impositions

foraines les habitants du Barrois), comptabilité. 1576-1680

6 E 117 Varney : droits d’usage, chapelle de Rembercourt-sur-Orne (Varney).

1488-1751 6 E 118 Varvinay : droits d’usage, procès contre les habitants de Chaillon.

1528-1612 6 E 119 Vassincourt : rente au profit de la maîtresse d’école.

1783 6 E 120 Vaubécourt : droits de pâturage, procès contre l’abbaye de Lisle-en-Barrois,

actes privés passés sous le sceau de l’échevinage. 1314-1788

6 E 121 Véel : rentes constituées, legs, procès.

1636-1787 6 E 122 Velaines : bois, pâquis, créances, pressoirs, impositions.

1577-1758 6 E 123 Verdun : comptes (années 1537-1538, 1632-1633, 1658-1661). Constitution de

rente pour les religieuses de la propagation de la foi de Metz. Documents (imprimés) sur les états généraux de 1789. Milice bourgeoise, plans.

1537-1790 6 E 124 Vignot : lettres de René 1er , duc de Bar, déclarant Vignot du ressort du baillage

de St-Mihiel, droits seigneuriaux. 1463-1790

6 E 125 Ville-devant-Belrain : abornement de chemin.

1628 6 E 126 Villefranche (Saulmory-et-Ville-Franche) : donation par le roi au sieur Ligny de

Baricourt de l’emplacement des fortifications (copie). 1636

6 E 127 Villers-aux-Vents : comptes.

1785-1789 6 E 128 Villers-sous-Pareid : compte.

1788 6 E 129-130 Ville-sur-Saulx.

1502-1736


25

129 Bois, biens communaux (1502-1736) 130 Dîmes, droits seigneuriaux, police, travaux communaux (1573-1718)

6 E 131-134 Villotte-devant-Louppy.

1540-1790 131 Disparition des archives de la communauté (1540). Usages, généralités (1540-1789) 132 Comptes (1731-1790) 133 Rôles des impositions (1772-1779) 134 Rôles des impositions (1780-1790)

6 E 135 Waly : procès contre le seigneur, comptes.

1778-1789 6 E 136 Warcq : bail emphytéotique de terrains communaux.

1788 6 E 137 Hannonville-sous-les-Côtes : délibérations.

1773-1781 6 E 137 bis Communes et municipalités.

Abaucourt-les-Souppleville : quittance (1790) Aubréville : procès-verbal pour la formation d’une patrouille de nuit en vue de

protéger les récoltes contre le pillage (octobre 1789) Communauté d’Aubréville : quittance (1789) Commune d’Aubréville : drapeaux et cocardes, mémoire de dépenses (octobre

1789) Commune de Belleville : bois, vaine pâture et droit d’usage, procès (1640) Commune de Belrupt : pièces diverses (1633-1752) Commune de Chaumont-sur-Aire : gardien de troupeau communal (1755) Commune de Crépion : capitation (1787) Commune d’Eix : vente de céréales (1792) Commune d’Erize-la-Grande : remboursement des frais occasionnés par

l’affaire de Varennes (septembre 1791) Commune de Fréméréville : vaine pâture (1398) copie. Commune d’Ippécourt : pièces diverses (1575-1727) Commune de Marre : dégâts causés par la pâture du bétail (XVIIe siècle) Commune de Mouzay : vente de terres (1590) (retrouvé en cours de classement de la série H)


26

Corporations d’arts et métiers34 7 E 1 Documents généraux : édits, arrêts, réglements concernant les communautés

d’arts et métiers. 1702-1787

7 E 2 Apothicaires de Bar-le-Duc : règlements.

1751-1772 7 E 3-11 Apothicaires de Verdun.

1644-1790 3 Statuts, règlements, droits (1644-1754) 4* délibérations (1648-1762) 5* Réceptions (1675-1762) 6* Immatriculations, élections des maîtres jurés (1750-1790) 7 Procès (1653-1741) 8 Procès pour la fabrication des dragées (1661-1784) 9 Comptabilité (1691-1790) 10 Impositions (1693-1769) 11 Pièces diverses, correspondance (1648-1790)

7 E 12-13 Bouchers-charcutiers de Verdun.

1780-1791 12 Règlements, comptabilité (1780-1790) 13* Livre de corporation (1781-1791)

7 E 14 Boulangers de verdun : comptes, tableaux.

1781-1790 7 E 15 Cafetiers, limonadiers, vinaigriers, débitants de cidre et de bière de Verdun :

comptes. 1783-1790

7 E 16 Chapeliers, pelletiers, fourreurs de Verdun : comptes.

1789-1791 7 E 17 Charpentiers de Verdun : comptes.

1788-1791 7 E 18 Chaudronniers, fondeurs en cuivre, potiers d’étain, épingliers de Verdun : listes

des membres, comptabilité, visites. 1781-1790

7 E 19-21 Chirurgiens de Bar-le-Duc.

1719-1791 19* Délibérations, réceptions (1719-1762) 20* Délibérations (1762-1789) 21* Réceptions (1762-1791)

34 Voir aussi : 5 E 187, comptes du corps des marchands de Bar-le-Duc, 1765-1774 et Q 825 (communautés d’arts et métiers de Saint-Mihiel) et Q 834 (Communautés d’arts et métiers de Verdun et milice bourgeoise de verdun, substituée à la compagnie des arquebusiers, supprimée par édit de mars 1694).


27

7 E 22 Ciriers de verdun : impositions. 1786-1790

7 E 23 Cordonniers de verdun : comptes.

1789-1790 7 E 24 Couteliers, armuriers, arquebusiers, fourbisseurs et autres ouvriers en acier de

Verdun : comptes. 1784-1790

7 E 25 Cuisiniers, traiteurs, rôtisseurs, pâtissiers, cabaretiers et aubergistes de Verdun :

comptes. 1789-1790

7 E 26 Epiciers, confiseurs, ciriers, chandeliers de Verdun : comptes.

1781-1790 7 E 27 Faïenciers et verriers de Verdun : impositions.

1785-1790 7 E 28 Maçon, couvreurs, plombiers, paveurs, tailleurs de pierre de Verdun : comptes.

1789-1790 7 E 29 Menuisiers, ébénistes, tourneurs et tonneliers de Verdun : comptes,

délibérations. 1781-1790

7 E 30 Merciers et quincailliers de Verdun : comptes, délibérations, inventaires des

archives. 1781-1792

7 E 31 Orfèvres, joailliers, bijoutiers et horlogers de Verdun : comptes.

1780-1790 7 E 32 Selliers,bourreliers, bahutiers,carrossiers, charrons de Verdun : délibérations,

comptes. 1780-1790

7 E33 Serruriers, maréchaux-ferrants, grossiers-taillandiers, éperonniers de Verdun : comptes. 1781-1790

7 E 34 Tailleurs, fripiers, brodeurs et chasubliers de verdun : comptes.

1781-1790 7 E 35 Tanneurs, corroyeurs et chamoiseurs de Verdun : comptes.

1789-1790 7 E 36 Tapissiers, faiseurs et vendeurs de meubles de Verdun : comptes.

1789-1790


28

Confréries et sociétés laïques35 8 E 1 Confrérie du Saint-Rosaire, en l’église Notre-Dame de Bar-le-Duc :

constitutions de rentes. 1629-1691

8 E 2 Confrérie Saint-Sébastien des archers de Bar-le-Duc et de Behonne : copies des

lettres de fondation du duc Charles III de 1564 (mss, enluminés). 1606

8 E 3* Confrérie de Saint-Nicolas, en l’église paroissiale de Fains-les-Sources : livre de

confrérie. 1738-1790

8 E 4-13 Confrérie de Saint-Nicolas, en l’église paroissiale de Gondrecourt-le-Château.

1416-1791 4* Délibérations (1578-1679) 5* Délibérations (1679-1728 6* Délibérations (1729-1781) 7* Cartulaire (1442-1706) 8* Registre de réception des confrères (1772-1787) 9 Cens : indulgences (1460-1785) 10 Comptes (1630-1685) 11 Statuts : procès, comptabilité (1590-1791)

8 E 12 Biens à Gondrecourt-le-Château.

1416-1743 8 E 13 Biens à Abainville et Houdelaincourt, Baudignécourt, Broussey-en-Blois,

Champougny, Maxey-sur-Vaise et Taillancourt, Dainville-Bertheléville, Delouze, Demange-aux-Eaux, Naives-en-Blois, Pagny-la-Blanche-Côte, Sepvigny, Uruffe (Mthe-et-Mlle), Vouthon-Bas.

1454-1731 8 E 14-16 Confrérie de Saint-Nicolas, en l’église paroissiale de Ligny-en-Barrois.

1712-1790 14 Constitutions de rentes et contrats divers (1712-1790) 15 Comptes (1765-1782) 16 Comptes (1783-1790)

8 E 17 Confrérie du Mont-Carmel, en l’église paroissiale de Ligny-en-Barrois : titres

divers. 1714-1759

8 E 18 Confrérie Notre-Dame des suffrages pour les morts, en l’église paroissiale de

ligny-en-Barrois : titres, comptes. 1700-1790

35 Voir aussi : Archives départementales de la Meuse, Q 810 (Compagnie d’arquebusiers Saint-Sébastien de Dun-sur-Meuse).


29

8 E 19-21 Confrérie des trépassés, en l’église paroissiale de Ligny-en-Barrois. 1608-1790

19 Titres, biens (1608-1790) 20 Comptes (1696-1709) 21 Comptes (1716-1790)

8 E 22 Confrérie du Saint-Sacrement, en l’église paroissiale de louppy-sur-Chée :

constitutions de rentes. 1725-1775

8 E 23 Confrérie de Saint-Nicolas, en l’église paroissiale de Trémont-sur-Saulx :

comptes. 1731-1743

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