Groupe N° 2

Agustina Bayley

Antonia Cermak

Elodie Clerc

18 Mars 2009

LE RAPPORT BRUNDTLANDNotre avenir à tous

1) Contexte Historique

2) Dr Gro Harlem Brundtland

3) Objectifs du rapport

4) Critiques

Plan

Contexte historique

1968: Conférence d'experts sur l’Usage et la Conservation de la Biosphère, Paris

1972: Conférence de Stockholm

Contexte historique

1983: Création de la Commission Mondiale sur l'Environnement et le Développement (CMED)

1987: Le Rapport Brundtland

Autres événements importants

1947 – 1991: Guerre Froide

Septembre 1987: Protocole de Montréal Chute du prix du pétrole

Dr Gro Harlem Brundtland

née à Oslo, Norvège, le 20 avril 1939Médecin, titulaire d'un Master en Santé publique (MPH) Cheffe du Parti travailliste 1965: Ministère de la Santé 1974 -1979: Ministre de l'Environnement 1981 Nommée Premier Ministre Norvège

deux autres mandats en 1986-1989 et 1990-1996 21 juillet 1998: Directeur général de

l'Organisation Mondiale de la Santé

Objectifs du rapport

« Nous n’avons qu’une seule et unique biosphère pour nous faire vivre »

Interdépendance entre Environnement et développement

Le concept de « Développement Durable »

Une seule crise

Nouvelle ère de croissance économique

• Réformes Institutionnelles et Juridiques

• Utiliser les nouvelles technologies

• Rééquilibrer la situation entre le Nord et le Sud

• Revisiter le concept de sécurité

Développement Durable

« Un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs.» 1

1. Rapport Brundtland

Critiques Points Forts:

– Concept du développement durable

– Urgence de changer nos comportements

– Recadrage: l'Homme par rapport à la biosphère

– Point de repère important

Critiques

Points Faibles:

– Le Concept de développement durable

– Contradiction dans l'utilisation des ressources (Nucléaire)

– Absence d'analyse scientifique sérieuse

– Pas de position claire sur les Institutions

PlanIntroductionContexte InternationalCCCC

Précédents Objectifs Engagements des pays du Nord Portée Critiques

CDB Précédents Objectifs Critiques

Critiques généralesConclusion

Introduction

3 au 14 juin 1992: Sommet de la Terre à Rio

20 ans après celle de Stockholm

Grande ampleur: 40 000 personnes, 108 chefs d’Etat et de gouvernement, 172 États représentés

Lancement médiatique de la notion de développement soutenable

Global Forum- en parallèle

Adoption de plusieurs textes:

• Déclaration de Rio• Agenda 21• Deux conventions cadres:

1) Changement Climatique (CCCC)

2) Diversité Biologique (CDB)

Négociations pour une convention sur la désertification (adoptée 1994)

Déclaration de principe sur la protection des forêts

Contexte International

Fin de la Guerre Froide et dislocation de l’URSS

Libéralisation des marchés

Paiement de la dette

Précédents scientifiques de la CCCC

1898: Arrhenius

1985: Découverte du trou de la couche d’ozone

1985: Conférence de Villach

1988: Création du IPCC/ GIEC (PNUE & OMM)

1990 - Premier Rapport du GIEC: base scientifique pour le changement climatique

Prise de conscience du public

Décembre 1990: Début des négociations

Signature à Rio en 1992

seulement 15 mois pour finaliser le texte de la convention.

Objectifs de la Convention

« stabiliser (…) les concentrations de gaz à effet de serre dans l’atmosphère à un

niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système

climatique »1

1. Article 2, CCCC

Promotion du Développement Durable: Protection de l’environnement et développement économique au même niveau

Justification économique au changement climatique (art. 1)

Principe de Précaution comme principe de droit international

Engagements des pays du Nord

Responsabilité particulière des pays du Nord dans le réchauffement climatique

Principe de responsabilités communes mais différenciées

Pays OCDE: stabilisation en 2000 de leurs émissions de GES au même niveau qu’en 1990, transferts de technologie et de financement aux PED

Portée de la convention

Déclenche un processus de négotiations internationales (Conférence des Parties)

Protocole de Kyoto: texte additionnel à la CCCC, signé en 1997 

Engagement des pays industrialisés

Trois mécanismes de flexibilité: 1) Commerce de permis

d’émissions entre pays industrialisés.

2) Mise en oeuvre conjointe3) Mécanisme de développement

propre

Critiques

Engagements flous et vagues, aucune obligation quantifiée contraignante

“système climatique englobant l’atmosphère, l’hydrosphère, la biosphère et la géosphère, ainsi que leurs interactions.” (art.2). N’est pas le concept de Biosphère de Vernadsky

Conception économiciste de la lutte contre le changement climatique

Précédents de la CDB

Des accords ponctuels sur:

1) certains espèces (CITES) 2) certaines activités (chasse à la

baleine) 3) certaines régions (Antarctique)

1980: Séminaire “Pour une stratégie mondiale de la conservation” (UICN, PNUE, WWF)

1990: Groupe de Travail du PNUE

Objectifs de la CDB

Entrée en vigueur en 1993

Objectifs:

1) la conservation de la diversité biologique

2) l’utilisation durable de ses éléments

3) le partage juste et équitable des avantages découlant de l’exploitation des ressources génétiques

Nouveaux thèmes pour la conservation

 

Trois types de droit de propriété sont reconnus par la CDB :

1) La souveraineté nationale sur les ressources biologiques;

2) Les droits de propriété intellectuelle;

3) Les droits des communautés autochtones et locales.

Critiques à CDB

Contradiction entre préservation et développement

Problème de financement

Aucun vrai compromis pour protéger les forêts

Confusion entre ressources génétiques et resources biologiques

Application de la logique de droits de propriété aux populations autochtones et traditionnelles

Marchandisation des ressources biologiques

Problème du partage équitable des richesses

Critiques générales

Engagements vagues (“autant que possible et de façon appropriée”). Nature déclaratoire

Facteurs explicatifs:

1) tensions entre pays riches et pays en dévéloppement

2) rapidité de la préparation des textes

Absence de sanctions

Conclusion

Bilan à Johannesburg: d'autres priorités

Problèmes de la gestion des rapports politiques

Absence d'offre crédible pour les pays du Sud

Conclusion Générale

A-t-on évolué aujourd'hui?

La prise de conscience est-elle toujours de même intensité? 

Bibliographie

STEPPACHER Rolf, 2006, « Impératifs et limites de la croissance »,  Articulo.ch, n°2

VIVIEN Franck-Dominique, BOISVERT Valérie, « Le développement durable : une histoire de controverses économiques », in Le développement durable : enjeux politiques, économiques et sociaux, Paris, La Documentation française, 2006.

AUBERTIN Catherine, HOURCADE Jean-Charles, VIVIEN Franck-Dominique, « Les conventions sur le climat et la diversité biologique : instruments de coordination internationale », in Le développement durable : enjeux politiques, économiques et sociaux, Paris, La Documentation française, 2006.

VIVIEN Franck-Dominique, Le développement soutenable, Paris, La Découverte, Coll. Repères, 2005. 

BibliographieHUFTY Marc, “La gouvernance internationale de la biodiversité”, Etudes internationales, volume XXXII, Institut québécois des relations internationales, n°1, mars 2001

GRINEVALD Jacques, La Biosphère de l´Anthropocène, climat et pétrole, la double menace, Georg Editeur, 2007.

STONE Christopher D., “La Convention de Rio sur la diversité biologique”, http://www.unige.ch/sebes/textes/1996/96_CDS.html, consulté le 16 mars 2009-03-16

MINTZER Irving M., LEONARD J.Amber, Negotiating Climate Change: the Inside Story of the Rio Convention, Stockholm Environment Institute, Cambridge University Press, 1994.

BibliographieJOHNSTON P, EVERARD, M., SANTILLO, D. & ROBERT, K.H. 2007 “Reclaiming the Definition of Sustainability”, Environmental Science and Pollution Research 14 (1): 60-66.

ROMUALE E. J. RUDZKI, “Beyond the Brundtland Report: Founding Principles for International Business and Global Economics in the 21st Century and Beyond” New Zealand School of Export, Oxford Business & Economics Conference, St Hugh’s College, Oxford University, England, 22-24th June 2008

http://www.who.int/dg/brundtland/bruntland/fr/index.html

http://www.uclouvain.be/sites/actualites/dhc2000/pbrundtland.html

http://www.mulhouse.cci.fr/index.php?id=1946

http://www.euractiv.com/en/sustainability/sustainable-development-introduction/article-117539

http://www.magma.ca/~jalrober/brundt.htm