GUI2002 Guide d'Auto-diagnostic Environnemental _delta

8/3/2019 GUI2002 Guide d'Auto-diagnostic Environnemental _delta

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DE

LT

AGuide dAuto -D iagnost ic Env i ronnemental

outil de gestion pour les entreprises

SBA

dit par

avec le soutien deSustainable Business Associates


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Guide daut o-diagnost ic environn


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Table des matiresPar t i e I

Prface1.

Le Programme DELTA2.

Les concepteurs du guide dauto-diagnostic environnemental3.

Prsentation du guide dauto-diagnostic environnemental4.

Glossaire5.

Part ie I Sommaire gnral

Le cas de Bostic: un exemple dtaill9Part ie III Exemple et not ice dut ilisat ion

6.1. Enjeux de management environnemental (fiche A)

6.2. Aspects environnementaux : facteurs sensibles et niveaux de matrise (fiche B)6.3. Synthse de lauto-diagnostic (fiche C)

7.1 . Pratiques et dispositions de management environnemental

7.2. Synthse de lauto-valuation (fiche D)

Auto-diagnostic des problmes environnementaux de votre entreprise6.

Auto-valuation des pratiques et dispositions de management environnemental7.

Plan daction (fiche E)8.

Part ie II Auto-diagnostic et auto-valuation


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1. Prface

La poursuite du dveloppement de nos entreprises ne sera possibleque dans le cadre du respect de lenvironnement.

Toutes les entreprises doivent se mobiliser pour orienter leurs acti-vits dans la voie du Dveloppement Durable, cest--dire en int-grant le dveloppement conomique avec la protection de lenvi-ronnement et le progrs social.

Facteur dinnovation et de progrs, les entreprises ont un rleessentiel jouer dans cette volution. Elles y rencontreront descontraintes, des difficults mais aussi des opportunits de march.Les entreprises rassembles dans Entreprises pour lEnviron-nement lont bien compris mais elles savent que le dfi de cette

volution vers le Dveloppement Durable ne peut tre relev quesi toutes les entreprises, petites ou grandes, leurs fournisseurs et

de sensibiliser lensenomiques, industrielde plus en plus conf

de permettre aux ensituation managrinement pour se prselon les normes intenvironnemental.

Ce guide a dj t utilitoutes tailles en France et

Nous nous rjouissons qudu Programme DELTA pe

Sommaire gnralPar t i e I

Les entreprises au service de lenvironnement


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Laccord conclu en 1995, lors de la Dclaration de Barcelone entrelUnion Europenne et 12 pays tiers mditerranens, a ouvert denouveaux horizons pour une collaboration et des changes plusintenses. Dans cette perspective, la Mditerrane deviendra, dici2010, une zone de libre change, ce qui rendra plus vive la concur-

rence dans et entre les pays partenaires. Lenvironnement tant undes critres de comptitivit, les entreprises du Maghreb et duMachrek se trouvent face au dfi dune mise niveau environne-mentale.

Consciente de la difficult que reprsente cette tche, SBA a amor-c dans le cadre de son programme DELTA plusieurs actions sous lethme de lco-efficacit. Des outils dco-management pratiquesont t dvelopps et proposs aux industriels. Pour compltercette palette doutils de gestion, SBA sassocie aujourdhui Entreprises Pour lEnvironnement (EPE) et prsente une nouvelleversion du Guide dAuto-Diagnostic Environnemental (GADE).

Cette nouvelle dition du GADE permettra aux entreprises mditer-ranennes de faire un premier pas vers la certification environne-mentale selon les normes internationales (ISO 14000 et EMAS) etfacilitera la mise en place dun systme de management environ-

nemental.

Par la publication de ce gration avec EPE qui grcelimportance de limplicament durable. Ce partenjour et dadapter cet out

nens ainsi qu leur cult

Nous tenons remercierCoopration suisse, la CoMAROC pour leur soutiece guide.

Karim ZeinPrsident de Sustainable

Lausanne, le 21 juin 2002

Lco-efficacit: la clef du dveloppementdurable en Mditerrane


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Le Chapitre 30 dAction 21 (adopt en 1992 lors du 'Sommet de laTerre' de Rio) souligne le rle essentiel du monde industriel et co-nomique dans la poursuite dobjectifs de dveloppement durable

par la mise en uvre de politiques qui contribuent limiter lim-pact environnemental des activits industrielles et par la prise encompte de critres environnementaux dans le dveloppement desproduits, leur utilisation et leur limination. La Dclaration deBarcelone, signe en 1995 par 15 Etats membres de lUnionEuropenne et 12 pays tiers mditerranens, dfinit les lignesgnrales dun partenariat euro-mditerranen. Limportance deconcilier dveloppement conomique et protection de lenviron-

nement et la ncessit dune coopration rgionale enMditerrane sont des thmes mis en exergue.

Les questions environnedactivit sont complexescompte de nombreux fa

national et international.

Cest dans cet esprit queiniti en 1995 le ProgDeveloping Environmenta

but de :

sensibiliser les chefsnens aux nouveaux

ment

Par t i e I

2. Le Programme DELTA

Un programme pour les industrielsmditerranens


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dans leur pays respectif des rseaux dEntreprises pourlEnvironnement : les rseaux DELTA.

Composs principalement de reprsentants de petites etmoyennes entreprises (PME), les rseaux DELTA sont depuis deve-nus, dans 11 pays mditerranens, des structures indpendantespermettant de :

changer des informations, des expriences et du savoir-faire

identifier les problmes environnementaux communs et ta-blir des priorits spcifiques en vue d'une action co-efficaceau sein des entreprises

tre consults par les gouvernements lors de llaboration et lamise en oeuvre de leurs lgislations et stratgies nationales

assister les organisations internationales lors de l'identificationde partenaires du secteur priv pour des projets co-efficaceset des partenariats Etat-secteur priv

organiser les formations ncessaires et d'initier des projetspilotes pour amliorer la comptitivit des entreprises dansleurs pays respectifs.

Les rseaux DELTA se trouvent en Algrie, Egypte, Jordanie, Liban,Lib M M i i P l i S i T i i T i


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Fonde par de grandes entreprises franaises (Compagnie Gnraledes Eaux,Electricit de France,Renault,Rhne-Poulenc,Total,etc.),l'as-

sociation Entreprises pour l'Environnement a pour objet de dvelop-per des approches efficaces de gestion de lenvironnement,de mobi-liser les entreprises, d'exprimer leur point de vue sur les problmesenvironnementaux,et de promouvoir leurs comptences et leur dyna-misme dans le domaine de la protection de l'environnement.La protection de l'environnement est en effet un des enjeux majeursdu dveloppement conomique des prochaines annes.La ncessitde mieux concilier le dveloppement d'une conomie comptitive

cratrice demplois et de richesses pour un pays, avec l'impratif deprservation du patrimoine naturel et de la qualit de la vie, requiert

Sustainable Business Assomentale (ONG) internatio

entreprises dans une optinciter sengager dans later leur efficacit conomgique. Ainsi, SBA a cr drseaux DELTA, au travers drisques et aux opportunitactivits de SBA se basentsminaires, bulletin dinf

(cours,formation-action,e

Par t i e I

3. Les concepteurs du guide dauto-diagnostic e

Entreprises pour lEnvironnement (EPE) Sustainable Bus


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Ce guide a t conu par EPE et SBA pour :

aider les entreprises prendre conscience des risques auxquelselles s'exposent si elles ne prennent pas en compte la protectionde l'environnement (cot de rhabilitation d'un site,perte d'ima-

ge de marque,volution des comportements de la clientle, boy-cott des consommateurs)

leur montrer que cette prise en compte de l'environnement per-met de dgager des opportunits de dveloppement, ou auminimum de rester concurrentielles (en particulier en satisfai-sant les exigences nouvelles de certains clients)

faire la promotion d'un esprit de responsabilit des acteurs co-nomiques dans une perspective de dveloppement durable.

Les objectifs des concepteurs du guide


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valuation Plan daction Chiffragedes actions Planification Ralisation

Par t i e I

4. Prsentation du guide dauto-diagnostic envir

Une dmarche simple damlioration continue consiste parcourirles 5 tapes suivantes

Le guide dauto-diagnostic environnemental permet daccompagnerpas pas lentreprise dans la ralisation des deux premires tapes :

ltape dvaluation,qui repose sur une analyse de l'adquation entre

Les entreprises de tous services sont cibles.Sans

caractre artisanal et duvises.

Ce guide doit tre utilismieux place pour disposncessaire son utilisatiotion de lentreprise est inde progrs dans la dure

1.

Objectifs Public cible

C ibili


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Lutilisation du guide requiert une disponibilit dun des membresde la direction denviron 4 8 heures, si possible en continu.Elle nedevrait pas exiger dinvestigations ou de recueils de donnes chif-fres. Toutefois, la participation de certains collaborateurs (ing-nieur scurit,chef de production,responsable qualit,responsable

financier, comptable, etc.) peut tre ncessaire pour quantifier despoints particuliers et, en tout tat de cause, utile pour la restitutionainsi que la mise en commun des conclusions.

Ce guide vise btir et valider une dmarche de management

environnemental qui soit raliste et adapte aux enjeux et aucontexte de lentreprise. Il ne dlivre pas de note (bonne oumauvaise) par rapport une chelle absolue et normative, lesapprciations tant subjectives. Le guide permet nanmoins decomparer les sites d'une mme entreprise. Lutilisateur reste pro-pritaire des rsultats de l'auto-diagnostic et seul juge de la miseen place dun plan daction, selon ses priorits et ses moyens.Lambition du guide est de sensibiliser, daider rflchirsur la ma-

trise des aspects environnementaux, et daider agirsur les pointsessentiels.

La notice d'utilisation ddu rabat de couverture.

Cadre et limite de lutilisation

Not ice dutilisa Moyens consacrer


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Par t i e I

5. Glossaire

Aspect environnemental

Bilan cologique(ou analyse du cycle de vie)

Environnement

Facteur sensible

Elment des activits, produits ou services d'une entreprise, susceptible d'interactio

Mthode d'valuation des impacts sur l'environnement et sur les ressources naturellvit, du berceau (extraction de ressources naturelles) jusqu' la tombe (liminat

vie).

Milieu dans lequel un organisme volue,incluant l'air,l'eau,la terre,les ressources naet leurs interrelations.

Elment caractristique de l'environnement d'une entreprise,que lon doit traiter,avceptible :

d'aggraver l'impact environnemental potentiel de ses activits

de constituer une menace pour la sret du site.


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Meilleure Technique Disponible (MTD)(Best Available Technology)

Politique environnementale

Procd de fabrication

Procdure

Risque

Systme de ManagementEnvironnemental (SME)

Procds et modes dexploitation au stade de dveloppement le plus rcent, qui trielle, dans des conditions conomiquement viables, et permettant dobtenir un nnement.

Dclaration par lentreprise de ses intentions et de ses principes relativement sa pefournit un cadre laction et ltablissement de ses objectifs et cibles envLamlioration continue des rsultats doit faire partie des engagements de lentrep

Ensemble des moyens et des activits lis qui transforment les lments entrants ((produits intermdiaires, produits finis, etc.).

Rgle crite dorganisation dcrivant les responsabilits et lenchanement des tchdune activit ou dun service.

Probabilit quun effet indsirable li lactivit dun site industriel se ralise lors de

le stockage, lutilisation ou le dplacement des produits entrants et sortants.

Structure et mthodes d'organisation et de gestion mises en place pour satisfaire la


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La rponse aux six questions ci-dessous, permet dauto-valuer lin-fluence quont certains aspects environnementaux (comme les cotsnergtiques,la rglementation environnementale, le marketing vert,etc.) sur le dveloppement des activits de lentreprises.

Un aspect constitue un enjeu conomique ou commercial pourlavenir de lentreprise dans la mesure o il engendrerait une pertefinancire sil tait mal valu, voire ignor.Il lest galement dans

la mesure o il se transformerait en valeur ajoute (voire en atoutcommercial) sil tait pris en considration temps et intgr dans

Pour identifier les enjetre auto-valus systauto-valuation de la m

Plus un aspect envirosente de lintrt poulentreprise, plus len

Si la question ne sacocher Enjeu Nul.

6.1. Enjeux de management environnemental

Par t i e I I

6. Auto-diagnostic des problmes environnemende votre entreprise

1.

2.

Auto-diagnostic et auto-


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Quel intrt avez-vous engager des actions de diminution descots nergtiques, par exemple par :

un changement de ressource nergtique (fioul, mazout, lec-tricit, gaz, hydrolectrique, olien, solaire) ?une amlioration des procds de fabrication ?une modification d'quipements et dinstallations ?

Quel intrt conomique avez-vous bien grer vos dchets ourejets, par exemple par :

une rduction de leur quantit et/ou une modification de leurnature ?une modification de leur traitement et/ou de leur limination ?des actions de recyclage et de valorisation ?

Quel niveau de rduction du cot des polices d'assurancepensez-vous obtenir, par exemple par :

une meilleure connaissance des risques technologiques ?une utilisation de procds de fabrication plus srs ?une modification des conditions d'exploitation ?

Quelles consquences

dgradation de lenvircertains produits (mproduits finis)?

Quel intrt conomiquet emballages respectu

recyclables et rcupd'limination facile (

dont le conditionnetueux de l'environne

Enjeux conomiques lis lexploitationindustrielle

Enjeux conom6.1.1. 6.1.2.


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Avez-vous des enjeux commerciaux en relation avec lenviron-nement, qui pourraient influer sur vos activits, par exemple :

lvolution de l'image de marque de lentreprise auprs desclients et autres acteurs conomiques ?la communication et la promotion de vos actions en faveur dela protection de l'environnement ?

Avez-vous des enjeux commerciaux en relation avec lenviron-nement, qui pourraient influer sur vos produits, par exemple :

l'amlioration de l'image environnementale de vos produitsauprs des consommateurs et usagers ?la prise en compte des attentes environnementales du public ?

Quel niveau dincidencet de production sur lelies la lgislation en vnement ?

Quel niveau de risquesexiste-t-il dobtenir ou ntension du site actuel ?

Quel niveau de risquestiles des riverains, etc.) et de stockage taient n

Enjeux lis au d

des activits

Enjeux de management environnemental6 . 1 .

6.1.4.6.1.3.

Enjeux commerciaux


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Quel intrt avez-vous respecter les rglementations envi-

ronnementales pour maintenir de bonnes relations avec lesadministrations publiques et ainsi viter les amendes et autresactions en justice ?

Quels enjeux long terme de rentabilit ou de prennisationdes activits avez-vous,

soit lis votre secteur d'activit ou votre localisation ?soit en relation avec les exigences rglementaires sur la pro-

tection de l'environnement ?

Avez-vous un intrt engager une diversification de vos acti-vits ou la cration de nouveaux produits, du fait de :

une rduction des marchs actuels, sous la contrainte de nou-velles exigences rglementaires environnementales ?l'apparition de nouveaux marchs, directement lis laprotection de l'environnement ?

Enjeux globaux lis lapplication de larglementation environnementale

Autres enjeux s6.1.6.6.1.5.


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6.2. Aspects environnementaux : facteurs sensibles et niveaux de

Par t i e I I

Ce chapitre permet :

de dterminer quels sont les aspects des activits de lentreprisequi ont un impact (ngatif ou bnfique) sur lenvironnement,de savoir dans quelle mesure cet impact est matris.

La fiche B permet cette auto-valuation de la manire suivante :

1re colonnePour chaque aspect environnemental (par ex.lutilisation de leau,lli-mination des dchets,la sret des installations),vous dterminez silexiste un facteur sensible, cest--dire un lment caractristique delenvironnement de lentreprise qui devrait tre trait avec une atten-

tion particulire, car il serait susceptible daggraver limpact environ-nemental des activits de celle-ci ou de constituer une menace pour

2me colonnePour chaque aspect enniveau de matrise, que uvre, ou non, dans lent

compltes pour matriser

1 : aucune action2 : action partielle3 : action compl

3me colonneLa combinaison des ind

(1re colonne) et aux niveau(2me colonne) permet de d


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Facteurs sensibles Niveaux de matrise Dte

InexistantA

PrsentB

Trs prsentC

Points faibles

1ere colonne 2me colonne

C1Danger

B1-C2Risque

potentiel

Aucune actionsignificative

1

Action partielleet/ou pisodique

2

Action complteet/ou permanente

3

Contenu de la fiche B

Facteurs sensibles

C1 : DangerA traiter rapidement : vous n'avez rien entrepris et l'environne-ment est trs sensible.

B1, C2 : Risque potentielA surveiller : vous avez ralis peu de choses et l'environnementest moyennement sensible trs sensible.

A1, B2, C3 : VigilanceNiveau d'action cohrent : vos actions sont cohrentes avec l'im-

t d l ibilit d l' i t

A3 : A simplifierAnticipation volontaireentrepris alors que l'envdomaine.Vous pouvez vfaire porter vos efforts su

P h d i (


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Aspects environnementaux6 . 2 .

Eau6.2.1.

Aspect environnemental Facteurs sensibles Niveaux de matr

ORIGINE DE L'EAU ETQUANTITS PRLEVES

Vous tes concerns si votre consom-mation deau est importante.

Aucune action significative

Aucun dispositif de comptage.

Non connaissance des dmarchesrglementaires d'autorisation deprlvement.


valuation des consommd'eau selon son origine (nappe, eau superficielle, eautribution publique).

Ressources en eau peu abondantes.

Politique ou rglementation localeparticulire.

Prix lev de l'eau.

USAGES DE LEAU

Vous tes concerns si votre consom-mation deau est importante.

Aucune proccupation des usages

de leau dans lentreprise.

valuation grossire des d

postes d'utilisation d'eau (refment, lavages de sols ou d'ausages sanitaires, etc.).

Ressources en eau peu abondantes.

Politique ou rglementation localeparticulire.

Prix lev de l'eau.

MODE DE COLLECTE ETD'VACUATION DESEFFLUENTS LIQUIDES

Vous tes concerns si vous produi-sez plusieurs types de rejets liquides,ou vos activits crent des risques de

Rseau unitaire de collecte.

Plusieurs points de rejet l'goutet/ou au milieu naturel.

Rseau de collecte pseudo-sRseau d'gout communal sparatif(eaux de pluie et eaux uses).

Sensibilit du milieu rcepteur auxpollutions accidentelles.

Cot lev du traitement.


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TRAITEMENT AVANT REJETS

Vous tes concerns en cas de pr-sence d'eaux rsiduaires industriellesou d'effluents liquides.

Rejets directs dans le milieu naturelou lgout communal.

Aucun dshuilage/dbourbage deseaux de parking.

Aucun prpos lexploitation des

ouvrages dpuration des effluentsliquides.

Pr-traitements et/ou traitdes effluents liquides recherche d'optimisation.

Prsence de micro-polluants telsque des mtaux lourds.

Rejets directs dans le milieu naturel.

Sensibilit du milieu (prsence d'unpuits de captage, dagriculture ou

d'aquaculture,dactivits de loisirs).

Montant lev de la taxe communa-le d'assainissement.

REJETS

Vous tes concerns en cas de rejets,autres que celui deaux uses domes-

tiques (eaux sanitaires) branches surdes fosses septiques correctementexploites,ou raccordes un rseaud'gout communal.

Mconnaissance des prescriptionsrglementaires en matire de rejetsau milieu naturel ou lgout.

Absence de caractrisation de lanature et du flux des rejets.

Estimation de la qualit et des rejets,valuation de la cot aux prescriptions rgleme

Sensibilit du milieu rcepteur enaval (levage,baignade,champs cap-tants).

Plaintes d'associations.Politique locale ou rglementationparticulires.

1re colonne 2me


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Air6.2.2.


SOURCES D'MISSION


Absence de recensement dessources d'missions dans latmo-sphre, dmissions de poussires oudodeurs.

Action partielle

et/ou pisodique

Connaissance des prisources d'missions dans sphre.

Possibilits d'missions chroniquesde produits dangereux pour la santou l'environnement.

CAPTAGE / TRAITEMENT /

VACUATION

Chemine d'vacuation des fumes

de chaufferie non conforme (hauteurinsuffisante).

Aucun autre dispositif de traitement.

Hauteur de la chemine de l

ferie conforme la rglemen

Captage la source des gazeuses.

Plaintes du voisinage.

Politique locale ou rglementationparticulires.

REJETS Non connaissance des prescriptionsrglementaires en matire de rejetsdans l'atmosphre.

Absence de caractrisation de lanature et des flux de pollution gazeu

Estimation de la nature et depollution gazeuse.

Evaluation de la conformit acriptions rglementaires.

Population proximit de l'usine ousous les vents dominants.

Prescriptions particulires.

Plaintes du voisinage

Vous tes concerns en cas de rejets dans l'atmosphre ou de stockages et manipulations de produits pulvrulents, ou encored'odeurs.


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Vous tes concerns en cas d'utilisation de machines ou d'engins de manutention bruyants, ou d'quipements vibrants.


Bruit - vibrat ions6.2.4.


LOCALISATION ETCONNAISSANCE DESPROBLMES


Aucune recherche des sources denuisances sonores ou de vibration.


Connaissance des prinsources de nuisances sonorevibrations.

MESURES DE PRVENTION Aucun moyen spcifique de prven-tion.

Mesures principales prises pcer les installations bruyantesrieur de locaux et/ou pour isquipements vibrants.

Proximit d'habitations.

Plaintes du voisinage.

Travail nocturne.

NIVEAUX SONORES Absence de donnes sur les niveaux

sonores en limite de proprit.

Evaluation des niveaux son

limite de proprit et compaux seuils autoriss.

Rglemention locale particulire.

Proximit d'un tablissement derepos


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Trafic rout ier6.2.5.


CONNAISSANCE DU TRAFICGNR PAR LES ACTIVITS

Vous n'tes pas concerns en cas detransports de produits banaux aumaximum 4 fois par jour.


Aucune caractrisation du traficgnr.


Evaluation approximative de tance du trafic gnr et dsances ventuelles occasionn

Accs l'tablissement ncessitant latraverse d'une zone sensible (natu-relle ou d'habitation).

Travail nocturne.

CHOIX DES ENTREPRISESDE TRANSPORTS

Vous tes concerns en cas de trans-port de matires dangereuses.

Non prise en compte des facteurs dedanger ou environnementaux lorsdu choix des entreprises de trans-port.

Choix d'entreprises prsenagrment pour le transpmatires dangereuses.

Transport de matires dangereuses.

Traverse de zones sensibles (y com-pris dautres zones risques aveclesquelles il y a possibilit d'interac-tions).


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Intgration paysagre6.2.6.


ARCHITECTURE


Aucune proccupation particulire.


Attention particulire apporcouleur des btiments.

Entreprise localise en zone touris-tique.

Proximit de l'entreprise avec dautressites.

ABORDS/ESPACES VERTS Aucune proccupation particulire. Amnagement des accs.

Aire de parking visiteurs.

Importance de limage de l'entrepri-se pour les visiteurs,les clients,le per-sonnel et le voisinage.

EMBELLISSEMENT,

CAMOUFLAGE

Simple clture peu/ou non entrete-nue, autour du site.

Amnagement de haies d'arlimite de proprit.

Importance de l'image de l'entrepri-se, pour les clients, le personnel et levoisinage.


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Historique du site6.2.7.


CONNAISSANCE DU PASS

Vous ntes pas concerns si, sur unsite anciennement vierge, l'environ-nement a fait l'objet d'une bonneprservation.


Aucune proccupation propos dela prsence ventuelle de dchetsenfouis ou d'une pollution passe(dcharge interne).


Connaissance approximatiactivits passes, qui auraconduire une pollution dudu sous-sol.

Plaintes propos d'une pollution dela nappe souterraine.

Activits antrieures polluantes, enparticulier en terme de dchets.

DTERMINATION D'UNEPOLLUTION/DPOLLUTION

Vous tes concerns en cas de pollu-tions potentielles du sol / sous-sol.

Seulement quelques analyses ponc-tuelles et partielles.

Aucun suivi de l'volution du secteurpollu.

Bilan qualitatif de la pollumesures partielles de dpollu

Pollution du sous-sol non localise.


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29/56


30/56


Mat ires premires, consommables et nergie6.2.9.


CRITRES DE CHOIX


Aucune proccupation environne-mentale particulire dans le choixdes matires premires ou de l'ner-gie.


Examen occasionnel de critronnementaux,l is aux matimires et lnergie.

Variation des cots d'approvisionne-ment.

Procds nergivores.

Politique nationale particulire.

SUIVI DES CONSOMMA-TIONS/PLAN D'ACTION

Aucun suivi particulier. Connaissance approximatprincipaux ratios de consom

Raction occasionnelle, essment lie une pression ex(arrt d'autorisation par exe

Variation des cots d'approvisionne-ment.

Procds nergivores.

Politique nationale particulire.

Vous tes concerns si les besoins de lentreprise en matires premires, en consommables ou en nergie sont significatifs.


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Choix des procds/ Recherche de la Meilleure Technologie Disponible (MTD).2.10.


CHOIX D'INVESTISSEMENT


Aucune proccupationparticulire.


Rflexion occasionnelle profacteurs environnementaux choix d'un procd (consomd'eau, de matires premiresgie, risques pour l'environn

dchets, etc.).

Cot prvisionnel lev des matirespremires,de lnergie,du traitementdes rejets.

MISE EN UVRE : EXPLOI-TATION DES PROCDS

Aucune mesure particulire.

Connaissance imparfaite des techno-logies propres ou des techniquespermettant des conomies d'ner-gie.

Mise en uvre,de manire onelle, souvent suite une pextrieure, de mesures visanliorer les performances envmentales des procds.

Procds actuels polluants, dange-reux ou nergivores.


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Cycle de vie des produit s.2.11.


BILANS COLOGIQUES

(CO-BILANS)


Aucune proccupation particulire.


Connaissance de l'impact env

mental des produits mis surch tout au long de leur dur(de l'approvisionnement en mpremires de base la fin dproduit fini).

Pression des consommateurs ou de

la concurrence.

RECHERCHE ETDVELOPPEMENT

Absence de rflexion prospective surles possibilits de rcupration, devalorisation ou de recyclage des pro-duits en fin de vie.

Mise en uvre dun disporcupration occasionnelle dduits en fin de vie.

Pression du march ou des lobbiescologiques.

Evolution rglementaire.

Menaces ventuelles des produitssur la sant publique.

Rglementations particulires auxpays dans lesquels vous exportez.

EMBALLAGES DESPRODUITS FINIS

Aucune rflexion particulire sur lesujet.

Dispositions partielles et/osionnelles en matire d'embasorte viter de transfrer ale problme dliminatio

dchets demballage.

Cot lev de l'limination desdchets pour les clients.

Importante pression de la rglemen-

tation ou des consommateurs.

Montant lev des redevances pour


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34/56

6.3. Synthse de lauto-diagnostic

Par t i e I I

Ce tableau synoptique permet de hirarchiser les priorits identi-fies et qualifies dans ltape 6.2. laide de la 3me colonne de lafiche B.

On reportera les rsultats obtenus pour chaque aspect environne-

mental (3me colonne de la fiche B) dans les cases respectives. Lespoints faibles de lentreprise sont les aspects environnementaux

Hirarchisation des problmesenvironnementaux

6.3.1.

C1 : DangerA traiter rapidnement est trs

B1, C2 : RisqueA surveiller : vment est moye

A1, B2, C3 : VigNiveau d'actiol'importance de

A2, B3 : A vrifDmarche pr


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A

Ine

xistant

BPrsent

C

Trsprsent

Points faibles

FACTE

URS

SENSIBLES


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La fiche C vise confronter systmatiquement les enjeux forts demanagement environnemental (rvls dans la Fiche A) avec lespoints faibles et forts actuels (mis en vidence dans la fiche B) :il estainsi possible dexpliciter les points prioritaires de lentreprise( reporter en bas de la fiche C).

La dtection de ces points prioritaires relve d'une lecture transver-sale mene librement par la direction de lentreprise - des enjeuxforts (1re colonne de la fiche C) et des points faibles (2me colonne dela fiche C). Si, par exemple, vous avez identifi (Fiche A) des enjeuxconomiques forts lis l'usage de l'eau et que vous avez repr(Fiche B) des points faibles dans le domaine Eau, il y a certaine-ment un potentiel important d'amlioration dcrire, pour leau,

comme un point prioritaire sur la Fiche C.

Les points prioritaires

Synthse de lauto-diagnostic6 . 3 .

6.3.2.


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FICHE A

Enjeux de management environnemental

Points prioritaires

FICH

Aspects envirofacteurs sensibles et

Enjeux forts Points faibles actuels

Contenu de la fiche C


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Ce chapitre a pour objectif dauto-valuer le niveau de manage-

ment environnemental au sein de lentreprise. Lauto-valuationest mene autour de 9 thmes,pour lesquels il convient de rpondre quelques questions.Les 9 thmes sont :

la politique environnementalele programme dactionslorganisation et les responsabilitsla formation du personnel

la communicationla prise en compte des expriences vcues de lentreprise

Les rponses aux questions

treprise vis--vis de lenviromthodes de gestion et dotion environnementale effic

7.1. Pratiques et dispositions de management environnemental

Par t i e I I

7. Auto-valuation des pratiques et dispositionsmanagement environnemental

Inexistant Engag

No

A chaque rponse correspovotre niveau actuel (de 0


39/56

Si un des thmes comporte plusieurs questions, il est possible de pon-drer les questions en leur attribuant des coefficients:cette pondrationest laisse au libre choix de lentreprise en fonction de limportance quedonnera la direction au sujet abord dans la question.

Il est recommand de choisir une chelle de coefficients de 1 3 (faible,

moyen,fort).

La note de rponse la question sobtient alors en multipliant lecoefficient avec la note de niveau.

Si un thme comporte plusieurs questions, la note totale obtenuepour le thme se calcule en faisant la somme des notes chacunedes questions du thme.

La fiche D synthtise les n

1re colonneLes notes totales paVotre total.

2me

colonneLa somme des coeffter dans la colonne

3me colonneLa note finale du ththme par la sommobtenir pour chaque

Note de rponse

C x N

Note de rponse

Q1 (C1 x N1)Q2 (C2 x N2)

Coefficient note de niveau

C (de 1 3) N (de 1 4)

Questions du thme

Question 1Question 2

Votre total

divis par

P i di i i d7 1


40/56

Pratiques et dispositions de management en7 . 1 .

Polit ique environnementale7.1.1.

Question R

Quel est votre niveau dengagement en matire de protection de l'environnement ?

Avez-vous sign un engagement sectoriel ou local de type charte, ou autre ?Votre politique vous engage-t-elle au minimum respecter les rglementations ?Avez-vous formul une politique propre votre entreprise ?

Programme dactions7.1.2.

Question R

Avez-vous dfini un programme oprationnel d'actions, caractris par :

des objectifs fixs dans le cadre de la politique environnementale et de la rgle-

mentation ?des responsables clairement identifis et des moyens prcis ?


41/56

Organisation et responsabilits7.1.3.

Question

Avez-vous pris des mesures en terme d'organisation pour vous assurer de lapplica-tion de votre politique environnementale et du respect des exigences rglemen-

taires de protection de l'environnement, notamment :

en dsignant un responsable de la supervision et de la coordination ?en attribuant formellement les responsabilits oprationnelles des collaborateurschoisis, chacun en ce qui le concerne ?en mettant en vidence le rle de chaque collaborateur vis--vis de la protection del'environnement ?en attribuant les responsabilits de dcision en cas de situation de crise (pollutionaccidentelle, incendie, accident, etc.) ?

R

La responsabilit de supervision-coordination est confie auresponsable Entretien, avec notamment, une mission de veillesur la rglementation applicable l'entreprise et de relations

Certaines entreprisesnents d'analyse. Ces issus des quipes de

Exemples

P ti t di iti d t7 1


42/56

Coefficient

X

Nivea


Format ion du personnel7.1.4.

Questions R

Etablissez-vous un programme de formation du personnel visant la connaissance etla mise en oeuvre pratique des mesures en relation avec la protection de l'environne-ment ?

Ce programme intgre-t-il les procdures d'urgence, les consignes pour travaux etoprations exceptionnelles ainsi que l'entranement pratique leur mise en uvre ?

Les actions de formation concernant la sret et la scurit visent-elles galement lepersonnel employ temporairement et le personnel de vos sous-traitants oprant surle site de lentreprise ?

Ralisez-vous des valuations des rsultats de la formation en distinguant notam-

ment :la connaissance des mesures ?

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea


43/56

Communication7.1.5.

Question

Avez-vous tabli une stratgie de communication interne (vers vos collaborateurs) et externe (vers vosclients,vos fournisseurs, les lus, les associations locales et les pouvoirs publics,etc.) en ce qui concernevos objectifs,actions, et rsultats en matire d'environnement ?

P ti t di iti d t7 1


44/56

Suite un accident, un rapport est-il systmatiquement tabli avec, par exemple, leslments de contenu suivants :

identification de l'vnement ?

description des mesures de sauvegarde immdiatement mise en uvre ?valuation du risque potentiel sans intervention ?

Ce dispositif intgre-t-il les tapes suivantes :enqute (recueil des faits,recherche des causes, prconisation de mesures correctives) ?examen en runion associant les responsables du secteur concern ?dcision d'action (modification de modes opratoires, consigne, quipement, etc.) ?diffusion des conclusions et du programme d'installation ?

Prise en compte des expriences vcues par lent reprise7.1.6.

Questions R

Avez-vous mis en place un dispositif d'analyse des incidents, accidents, anomaliessignificatives vis--vis de l'atteinte l'environnement :dgts aux installations ?dbut d'incendie ?dpassement des seuils de rejet, rejet accidentel ?dfaut de fonctionnement dun quipement ou organe important pour la scurit ?plaintes du voisinage ?

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea



45/56

Systme de gest ion et indicateurs7.1.7.

Questions

Avez-vous dfini des indicateurs permettant d'valuer en permanence lorganisationet les procdures en matire de protection de l'environnement ?

Chiffrez-vous et examinez-vous rgulirement ces indicateurs ?

Avez-vous dfini les conditions de diffusion du tableau de bord protection de l'envi-ronnement synthtisant ces indicateurs et leur volution dans le temps ?

R

V

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea

Exemple

Pratiques et dispositions de management en7 1


46/56

Coefficient

X

Nivea


Surveillance et auto-contrle7.1.8.

Questions

Avez-vous identifi les activits dont la mauvaise ralisation pourrait porter atteinte l'environnement et avez-vous dfini les moyens permettant aux personnes qui ra-lisent ces activits de s'auto-contrler en continu ?

Avez-vous prvu des modalits particulires pour inciter et faciliter lannonce spon-tane des anomalies par le personnel aux niveaux hirarchiques suprieurs ?

Tenez-vous un tableau de gestion (nature du contrle, matriels concerns, organis-me, date de visite) et d'exploitation (actions correctives mener) des inspectionsrglementaires ?

R

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

NiveaCompltez-vous les inspections rglementaires par des inspections planifies :gnrales (au niveau d'un atelier ou d'un secteur) ?visant un thme particulier (quipements de sret, propret) ?visant des dispositions organisationnelles et procdures (audit interne), qui donnent lieu l'ta-

blissement d'un rapport d'inspection ou un rapport d'audit ?


47/56

Bote aux lettres rgulirement releve permettant chaquemembre de l'entreprise de dposer des fiches de constat dano-malies (prformates pour viter une rdaction longue et fasti-dieuse).Tous les constats sont traits, les plus significatifs dclenchentune rcompense.

En ce qui concerne les quipements,tels que le matriel de luttecontre l'incendie, les appareils sous pression, les installationslectriques, les chariots lvateurs, etc., les contrles sont effec-tus priodiquement (en moyenne une fois par an) par desorganismes agrs qui rdigent un rapport spcifique. D'autrespoints de surveillance,plus particulirement relatifs la protec-tion de l'environnement font partie intgrante des tests rgle-mentaires, par exemple : le suivi de la qualit des eaux rsi-

duaires ou des fumes de combustion (en continu ou parchantillonnage et analyse priodiques),le suivi des tonnages etde la composition des dchets industriels produits,etc. Ces vri-fications sont en rgle gnrale incluses dans le programmed'auto-surveillance de l'entreprise.

Il est indispensable que les inspections soient prpares. Enfonction de la nature de l'inspection, cette prparation peutcomporter les points suivants :

si ncessaire, listinou des actions enprise de connaissadents, notammentsations,prparation du mareils de mesure et

Les inspections peuvsieurs personnes seloce (ou dun atelier) autre service,cela percun et d'apporter un

Il est galement imption s'impliquent lors

leur engagement daen matire d'environ

Des entreprises ont permettant une vr journalire) des quL'ensemble des actiotion du nombre d'donc impliqu dans lments sans pour cetantes.

Exemples

Pratiques et dispositions de management en7 1


48/56

Consignes et procdures7.1.9.

Questions R

Avez-vous tabli des rgles,procdures et consignes appliquer pour :prvenir les atteintes lenvironnement du fait de vos activits ?

limiter l'ampleur des atteintes en cas de situation anormale ?

Coefficient

X

Nivea

L'laboration du contenu des consignes et procdures a-t-elle associ le personnelconcern par la mise en uvre desdites consignes et procdures ?

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

NiveaAvez-vous dfini des rgles de conception (forme, structure,contenu), de diffusion etde gestion des documents internes relatifs la protection de l'environnement ?

Coefficient

X

NiveaLes consignes et procdures couvrent-elles l'exploitation des installations ?



49/56

V

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea

Coefficient

X

Nivea

Les consignes et procdures couvrent-elles les travaux de construction et de modifi-cation ?

Les consignes et procdures couvrent-elles la conception des installations ?

Les consignes et procdures couvrent-elles la conception des produits, le transport,la distribution et le soutien aprs vente ?

Dfinition d'une page de garde type comportant le titre de laprocdure, son champ d'application, son immatriculation, le

suivi de son volution dans le temps (dates dmission,de rvi-sion et mise jour), les responsables (de son laboration, de

Dfinition des modalittiques, par catgorie de

Dfinition des rgles de

Exemples


50/56

7.2. Synthse de lauto-valuation

Par t i e I I

Une fois lensemble des questions rpondues,chaque thme se voitattribu une note sur 4.

Linterprtation de ces notes se fait de la manire suivante.

Une majorit de thmes ont une note finale comprise

Entre 0 et 1

Entre 1 et 3Lentreprise est globde la protection deNon seulement vouslenvironnement danmais vous avez ausd'organisation dans

Il vous reste comp

Interprtation des rsultats

7.2.1.


51/56

Entre 3 et 4Vous avez fait des efforts importants et avez sans doute obte-nu des rsultats probants.La vigilance est indispensable et l'amlioration doit tre uneproccupation permanente. Votre systme de managementenvironnemental est proche des exigences de la norme ISO14001 que vous connaissez dj.

Une fois que chaque thme sest vu attribu une note, classez lesthmes par ordre croissant dans le tableau en bas de la fiche D.Plus la note du thme est proche de 0,plus le thme doit tre abor-d en priorit au sein de lentreprise.

Hirarchisation des thmes7.2.2.


52/56

La dmarche dauto-diagnostic (point 6, fiches A, B et C) et dauto-valuation (point 7, fiche D) se conclut par llaboration dun plandaction. La fiche E aide llaborer et le structurer.

Le plan daction est un outil oprationnel labor par vous-mmeafin de traiter durablement et prventivement les points prioritairesdtects.

Il permet de dcider des axes damlioration adopter afin :de rsoudre les problmes techniquesdengager la mise en place de mesures dorganisation et de

management qui permettront la prvention de problmes de

Llaboration du plan dmettre en confiance quaprotger l'environnementrglementaires et autres.de votre entreprise et, pouavantages concurrentiels.

Bien entendu, pour certdpenses d'investissemenarbitrage et d'une dcisio

Par t i e I I

8. Plan daction

Pour conclure


53/56

FICHE C

Synthse de lauto-diagnostic

Vos points prioritaires

PLAN DACTION

FICH

Synthse de la

Vos pratiques et dispos

Inter-relations ?Cohrence ?

FELICITATIONS, vous avez termin la dmarche

et vous disposez :d'une formalisation de la situation de votre entreprise et des

axes d'amlioration que vous avez dcid,

de 5 fiches de synthse

mesurer (dans 6 mois ooeuvre

Contenu de la fiche E


54/56

En 1994,la direction de lentreprise franaise Bostik dcide dappliquerlauto-diagnostic environnemental en vue de la mise en place dunSystme de Management Environnemental (SME). Le cas de Bostikillustre en dtails la manire dont la mthodologie du guide dauto-diagnostic environnemental doit tre applique. Il peut vous servir

dexemple lorsque vous votre entreprise.

Les rsultats rels obtenusA,B, C,D et E.

Exemple et notice dutilisatPar t i e I I I

9. Le cas de Bostik

Un exemple dtaill

Identification :Bostik,Vichy (France).Secteur :para-chimique.Activits :fabrication de colles et adhsifs base de rsines et de solvants trs inflammables.

Effectif :


55/56


56/56

Impressum :

Pour plus dinformation :

Reproduction autorise avec laccord des diteurs.

Edition :

2002, Sustainable Business Associates (Suisse) et Entreprises pour lEnvironnement (France)

Graphisme :

ID Asssociates,1269 Bassins Suisse

Avec le soutien de :

Direction du Dveloppement et de la Coopration suisse

Commission Europenne (LIFE-Pays Tiers)LAFARGE MAROC

1996, Socit Alpine de Publication (diteur) sous la responsabilit dEntreprises pour

lEnvironnement en collaboration avec lAgence de lEnvironnement et de la Matrise de lEnergie,

conception :Algoe Management

Sustainable Business Associates

60,Ch. du Petit-Flon

1018 Lausanne Suisse

Tl.+41 21 648 48 84

Fax +41 21 648 48 85

Email : [email protected]

Site Internet : http://sba.hello.to

Entreprises pour lEnvironnement

41, Rue des Trois Fontanot

92024 Nanterre Cedex - France

Tl.+33 1 55 69 13 33

Fax +33 1 55 69 13 30

Email :[email protected]

Site Internet :http://www.epe.asso.fr

Documents

GUI2002 Guide d'Auto-diagnostic Environnemental _delta