GUIDE DE L’EXPOSANT - Rencontres Transport 2019/GUI… · GUIDE DE L’EXPOSANT INFORMATIONS PRATIQUES En période de MONTAGE, DÉMONTAGE et JOURS DE SALON (1er au 3/10), les PARKINGS

Un événement organisé par GIE Objectif transport public 48 avenue du Général Leclerc - 75014 Paris - FRANCE Tél. : +33 (0)1 48 74 04 82 - E-mail : [email protected] 9 avril 2019

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❶ MODE D’EMPLOI [ page 2 ]

❷ INFORMATIONS PRATIQUES [ page 3 ]

❸ AMÉNAGEMENT DES STANDS [ page 18 ]

❹ RÈGLEMENT & FORMALITÉS [ page 23 ]

GUIDE DE L’EXPOSANT

mailto:[email protected]


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DEUX OUTILS INDISPENSABLES POUR PRÉPARER VOTRE PARTICIPATION AU SALON

❶ CE GUIDE DE L’EXPOSANT REGROUPE

TOUTES LES INFORMATIONS NÉCESSAIRES À LA BONNE PRÉPARATION DE VOTRE SALON.

Ce document vous aide à organiser toutes les étapes de réalisation de votre venue au salon. Il est téléchargeable en accès libre depuis la page d’accueil de votre Espace Exposant. N’hésitez pas à le transmettre à votre standiste/décorateur.

❷ LE SERVICE EXPOSANT EN LIGNE Connectez-vous à votre espace exposant pour :

✓ Valider vos documents, retrouver toutes vos informations relatives à votre participation, etc.

✓ Commander vos prestations (mobilier, traiteurs, etc.) avec la boutique en ligne jusqu’au LUNDI 23 SEPTEMBRE 2019.

(Attention, à partir du mardi 10 septembre 2019 à 23h59, les prestations techniques seront majorées et devront être commandées directement sur site à l’Accueil Exposants situé dans l’allée couverte).

❶

MODE

D’EMPLOI



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Vos contacts 4

Lieu, comment venir ? 5-7

Badge d’accès, (dé)montage et salon 7

Accès, parkings et zone de rétention 8-9

Horaires : exposant montage/démontage, ouverture au public

10

Livraison 11

Accueil exposants 12

Nettoyage, remise en état 12-13

Surveillance & gardiennage des stands 13-14

Nettoyage de véhicules 14

Assurance & sinistre 14-15

Restauration & traiteurs 15-16

Hôtes/hôtesses 16

Location salles de réunions 16

Hôtels pour votre séjour 17

Connexion Internet sur le Parc 17

❷

INFORMATIONS

PRATIQUES


[ pages ]



4

ORGANISATEUR

Commercial & partenariats

Communication

GIE Objectif transport public 48, avenue du général Leclerc 75014 Paris – France Tél. +33 (0)1 48 74 04 82 [email protected] Sabrina KOUIDER [email protected] Tél. +33 (0)6 43 30 99 59 Corinne NICOLAS Marie RENAUDIN [email protected] [email protected]

INSTALLATION TECHNIQUE (assurance, approbation des plans…) GESTION DES VÉHICULES D’EXPOSI-TION et gestion de l’espace du Club des Villes et Territoires Cyclables (CVTC)

Les Clés de l’Evénement 26, rue Savier 92240 Malakoff – France Bruno McKAY Tél. +33 (0)1 42 31 22 22 [email protected]

QUESTIONS DE SÉCURITÉ (Règlement de sécurité, déclaration de matériel en fonctionnement)

Karen POUSSET +33 (0)6 87 31 40 28 [email protected]

STANDS PRÉ-ÉQUIPÉS & COMMANDES BOUTIQUE EN LIGNE

Expose Jmiaa +33 (0)1 75 43 66 84 [email protected]


Vos contacts

INFORMATIONS PRATIQUES










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Le salon se déroule au Parc des expositions de la Beaujoire : EXPONANTES Route de Saint-Joseph de Porterie 44300 NANTES


Lieu, comment venir ?




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EN TRANSPORTS EN COMMUN Bus : Ligne C6 arrêt « Batignolles ».

Ligne 75 arrêt « Batignolles ».

Tramway : ligne 1 directe du centre-ville direction Ranzay, descendre au terminus station Ranzay.

La Station Ranzay donne accès à l’entrée 2 du parc. Le parc des expositions est sur votre droite à la descente du tramway (chemin piéton qui passe au-dessus du périphérique).

EN AVION Aéroport Nantes Atlantique, situé à 25 mn d’Exponantes. Tél. : 0 892 568 800 (0.34 € TTC la minute) – www.nantes.aeroport.fr Réductions sur une très large gamme de tarifs publics sur l'ensemble des vols Air France et KLM du monde. Réservez en ligne via le lien suivant avec les codes ci-dessous : http://globalmeetings.airfranceklm.com/Search/promoDefault.aspx?vendor=AFR&promocode=34967AF&currentculture=fr-FR

Evénement : 27e RENCONTRES NATIONALES DU TRANSPORT PUBLIC Code Identifiant : 34967AF Valable pour transport du 24 septembre au 10 octobre 2019

Si vous réservez via le site AIR FRANCE et KLM Global Meetings, un justificatif sera joint à votre billet électronique. Si vous préférez traiter votre réservation et achat de billet par l'intermédiaire d'un point de vente AIR FRANCE KLM, ou par une agence de voyage habilitée, vous devez garder ce document pour justifier l'application des tarifs préférentiels. Veillez à être en possession de l'un ou l'autre des justificatifs selon votre mode de réservation car il peut vous être demandé à tout moment lors de votre voyage. Navette vers le centre-ville, puis tramway ligne 1 direction Ranzay. Le parc des expositions est à votre droite à la descente.

EN TAXIS Station de taxis située en face du parc des expositions. Réservation au + 33 (0)2 40 69 22 22.




http://www.nantes.aeroport.fr/

http://globalmeetings.airfranceklm.com/Search/promoDefault.aspx?vendor=AFR&promocode=34967AF&currentculture=fr-FR


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EN TRAIN Gare TGV à 25 minutes du Parc. En tramway : arrivée en gare de Nantes, prendre la sortie « Gare Nord ». Station de tramway face à la gare. Tramway ligne 1 directe direction Ranzay, descendre à la Station Ranzay. Se diriger vers l’entrée 2 du parc. En taxi : station aux sorties Nord et Sud de la Gare ; réservation : + 33 (0)2 40 69 22 22 Locations de voiture : prendre la sortie Sud, les principales enseignes de location de véhicules sont représentées.

EN VOITURE Le parc bénéficie d’un parking de 5 000 places aux abords immédiats du parc des expositions.

Depuis Angers/Paris par l'A11 : sortie « Carquefou – Boisbonne - La Beaujoire », et suivre « La Beaujoire », route de St Joseph de Porterie.

Depuis Bordeaux/La Rochelle/Aéroport Nantes Atlantique : suivre direction Poitiers par le périphérique Est, puis Rennes et sortir porte 40 « Porte de la Beaujoire ».

Depuis Rennes/Vannes/St Nazaire/La Baule : direction Poitiers et périphérique Est, puis sortie N°38, puis sortie porte 40 « Porte de la Beaujoire ».

BADGE MONTAGE & DÉMONTAGE Pour pénétrer dans le parc vos prestataires et/ou vous devez présenter un badge de montage ou de démontage aux gardiens. Une fois dans le Parc, les badges sont à laisser visibles sur le pare-brise.

Nous vous rappelons que les équipements de sécurité et le port des chaussures de sécurité est obligatoire lors du montage et du démontage de votre stand. Retrouver le « Badge montage/démontage » en partie n° ❹ et imprimez-le.

BADGE DURANT LE SALON Pour pénétrer à l’intérieur des halls d’expositions, toutes les personnes doivent être munies d’un badge d’accès exposant des Rencontres 2019.

Tous vos badges seront à commander, à télécharger et à imprimer à partir du lundi 17 juin, depuis votre Espace Exposants.

Badge d’accès





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ACCÈS

L’accès au parc se fait uniquement sur présentation du « badge montage » ou « badge démontage » et du badge exposant (du 1er au 3/10). Les badges seront à imprimer via votre Espace exposant > Badge exposant, à partir du lundi 17 juin.

JOURS DE MONTAGE / DÉMONTAGE, & JOUR DE SALON ENTRÉE PIÉTONS PAR LA PORTE N° 2 sur présentation du badge « exposant ».

Accès, parkings du Parc et zone de rétention

JOURS DE MONTAGE / DÉMONTAGE & JOURS DE SALON : ENTRÉE VÉHICULES PAR LA PORTE N° 4 sur présentation du badge « exposant ».





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PARKINGS & ZONE DE RÉTENTION

Afin que les semi-remorques devant décharger du matériel ne bloquent la circulation le long des halls 1, 2, 3 et 4, l’organisateur met à disposition des standistes une zone de rétention (Terrasse P sur le plan) afin que stationnent les semi-remorques pendant leur déchargement.

Si nécessaire, les standistes doivent se rapprocher d’un prestataire (coordonnées ci-dessous) pour faire emmener leur cargaison, à l’aide de Fenwick ou de tir-palettes, de de la zone de rétention jusqu’à leur hall.

Contact société de logistique et de manutention intervenant sur Exponantes

• Ferchat Manutention Pierre-Yves Ferchat : 02 99 47 99 63 – 06 81 46 19 64

• Clamageran Louise Vigliandi : 02 72 24 26 10 – 06 15 54 68 44



En période de MONTAGE, DÉMONTAGE et JOURS DE

SALON (1er au 3/10), les PARKINGS EXPOSANTS (gratuits)

sont situés en TERRASSE R.

Zone de rétention réservée à l’accueil et au stationnement des

semi-remorques des installateurs de stands en TERRASSE P.



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Les personnes présentent sur le Parc lors des jours de montage et de démontage, devront impérativement porter un « badge montage » et un « badge démontage ». Les badges seront à imprimer dans votre Espace exposant > Badges Exposants, à partir du lundi 17 juin.

DATES ET HEURES DE MONTAGE

Accès VOITURES au parc par la PORTE N° 4, route de Saint-Joseph de Porterie – 44300 NANTES

Accès PIETONS au parc par la PORTE N° 2

Arrivée des véhicules

d’exposition Livraison des surfaces

nues et installation Livraison des

surfaces équipées

Vendredi 27 septembre 10h00 – 20h00 11h00 – 20h00 -

Samedi 28 septembre 7h00 – 20h00 7h00 – 20h00 -

Dimanche 29 septembre 7h00 - 14h00 7h00 – 20h00 -

Lundi 30 septembre - 7h00 – 20h00 11h00- 20h00

DATES ET HEURES D’OUVERTURE DU SALON

Ouverture aux exposants

Ouverture aux visiteurs

Fermeture aux visiteurs

Fermeture aux exposants

Mardi 1er octobre 7h30 9h00 18h30 19h00

Mercredi 2 octobre 8h00 9h00 18h30 19h00

Jeudi 3 octobre 8h30 9h00 14h00 20h00

DATES ET HEURES DU DÉMONTAGE

Accès VOITURES au parc par la PORTE N° 4, route de Saint-Joseph de Porterie

Accès PIETONS au parc par la PORTE N°2

Jeudi 3 octobre 14h00 - 20h00

Vendredi 4 octobre 8h30 – 20h00

Les stands ne pourront être démontés qu’après la fermeture du salon aux visiteurs, soit à partir du jeudi 3 octobre à 14h00. La sortie des véhicules d’exposition se fera à partir de 17h00.

Horaires : montage/démontage et ouverture au public





11

LIVRAISON

• L’exposant ou son représentant pourvoit à l’expédition, au transport et à la réception de ses colis, ainsi qu’à la reconnaissance de leur contenu à l’arrivée. Si l’exposant, ou son représentant, n’est pas présent pour recevoir une livraison sur le site du salon, l’organisateur ne peut être tenu pour responsable de la perte ou de la dégradation de tout ou partie de cette livraison.

• Tous les colis doivent être déballés à l’arrivée et les emballages vides évacués par l’exposant ou son transitaire hors de l’enceinte du salon, avant le mardi 1er octobre 2019 à 9h00. L’organisateur se réserve le droit de prendre toute mesure pour assurer l’exécution de cette prescription aux frais et risques de l’exposant. Pendant les périodes de montage et de démontage, l’exposant ne doit pas obstruer les allées et les voies de circulation. En aucun cas, il ne doit gêner ses voisins.

Adresse de livraison des marchandises sur le salon :

En période d’ouverture de salon, pour des raisons de sécurité, privilégiez les livraisons le matin. Assurez-vous de la présence d’une personne sur le stand pour la réception et n’oubliez pas de communiquer à vos livreurs votre numéro de hall et de stand.

Livraison

RENCONTRES NATIONALES DU TRANSPORT PUBLIC Exponantes – Parc des Expositions

Nom de votre société Hall / numéro de votre stand

Route de Saint-Joseph de Porterie 44300 NANTES

FRANCE





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L’accueil exposant est situé dans l’allée couverte, à gauche en sortant du hall 3. Il répondra à vos besoins en matière de commande de mobilier, consommables…

Montage Ouverture du salon

Vendredi 27 septembre 14h00 - 20h00

Samedi 28 septembre 8h00 – 20h00

Dimanche 29 septembre 8h00 – 20h00

Mardi 1er octobre 7h30 – 19h00

Mercredi 2 octobre +33 (0)1 75 43 66 84

Jeudi 3 octobre +33 (0)1 75 43 66 84

NETTOYAGE DES HALLS & DES STANDS

• Le nettoyage des halls, et des allées est effectué par l’organisateur chaque matin avant l’ouverture ou chaque soir après la fermeture aux visiteurs et exposants.

• Vous avez un stand nu, la remise en état des stands et le nettoyage quotidien ne sont pas inclus dans votre inscription.

• Vous avez réservé un stand équipé, le nettoyage quotidien de votre stand est inclus, avec remise en état veille d’ouverture : retrait du film plastique sur la moquette et aspiration des sols. Chaque jour la prestation comprend l’aspiration du sol, le vidage des corbeilles et l’essuyage des meubles.

• Durant l’ouverture au public vos détritus sont à conserver sur votre stand. Le soir après la fermeture, déposez vos déchets le long de votre allée en tas bien identifiés : cartons pliés, bois, verre et sacs poubelles fermés. Le personnel d’entretien d’Exponantes passera les récupérer pour traitement.

Si vous avez un stand nu, commandez la prestation de nettoyage quotidien de votre stand depuis votre Espace privé > infos pratiques > Nettoyage stand. En fin de guide technique figurent les consignes d’Exponantes sur le tri des déchets, accrochez ce document dans la réserve de votre stand et transmettez-la à vos prestataires.

Accueil Exposant

Nettoyage, remise en état





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REMISE EN ÉTAT LORS DU DÉMONTAGE Le prestataire de nettoyage du salon se tient à votre disposition à l’Accueil Exposants situé dans l’Allée couverte, pour un chiffrage de la mise en benne de vos matériaux et déchets.

• Tous les stands, matériels, marchandises et détritus de tout genre (adhésifs, moquettes…) doivent être impérativement retirés.

• L’exposant s’engage à faire évacuer, puis traiter ses déchets dans le respect de la réglementation en vigueur.

• Les délais de démontage expirés, l’organisateur pourra prendre aux frais, risques et périls de l’exposant, toutes les mesures qu’il jugera utiles pour l’évacuation des matériels et détritus restant sur l’emplacement ainsi que la destruction des structures et décors de quelque nature que ce soit qui n’auront pas été démontés.

Si vous faites appel à un décorateur, assurez-vous que son devis comporte bien les mentions enlèvements des déchets.

Surveillance

• La surveillance générale du salon est assurée par l’organisateur, dans les meilleures conditions, mais il s’agit là d’une obligation de moyens.

• Les parkings ne sont pas gardés, les objets de valeurs à l’intérieur des véhicules ne doivent pas être laissés apparents afin d’éviter d’attirer les convoitises.

Gardiennage des stands

• L’exposant prévoyant une surveillance particulière sur son stand doit commander son gardiennage depuis la boutique en ligne du salon. Pour des raisons de sécurité, seul le prestataire exclusif est autorisé à exercer du gardiennage sur les stands aux heures de fermeture du salon.

• L’exposant est responsable de ces opérations sur son stand et doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour protéger ses matériels et les évacuer dès le soir de la fermeture s’il n’envisage pas de surveillance.

• Les réserves de stands ne sont pas des locaux sécurisés.

Si vous avez besoin de prestation spécifique de gardiennage (présence le jour ou la nuit), vous devez passer par le prestataire retenu par l’organisateur qui présente toutes les garanties professionnelles. Commandez vos prestations depuis votre boutique en ligne.

Surveillance & gardiennage des stands





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Prévention des vols En raison de la recrudescence des vols constatés en période de montage, d’ouverture et de démontage, des règles élémentaires doivent être appliquées par l’exposant :

• Évitez de laisser vos cartons d’invitations sur les meubles d’exposition, rangez-les dans un meuble fermant à clé.

• Ne laissez pas vos effets personnels en évidence (portefeuilles, sacs à main, sacoches…)

• Surveillez toujours vos téléphones portables.

• Le soir, rangez tous les objets de valeur (ordinateurs, portables, tablettes) dans un lieu fermant à clés ou emportez-les.

• Pendant les périodes de montage et de démontage, une personne doit être continuellement présente sur le stand. Cette personne est votre seule garantie contre le vol.

Pour poser une question ou obtenir un devis pour un nettoyage de véhicules, contactez Stéphane LUGENBUHL, Tél. +33 (0)1 42 31 22 20, [email protected] Les exposants restent seuls responsables des dommages (corporels, matériels, immatériels) qui peuvent être causés à eux-mêmes ou à autrui, et notamment à leurs préposés, au matériel, aux agencements et aux marchandises leur appartenant ou leur étant confiés. L’organisateur prend en charge l’assurance globale de l’exposition en responsabilité civile et incendie. Il appartient à chaque exposant de prendre pour son compte les assurances complémentaires qu’il juge nécessaires. Les exposants doivent impérativement souscrire à leurs frais une assurance tous risques et une assurance responsabilité civile pour toute la durée de la manifestation - et ce, du début du montage jusqu’à la fin du démontage. Ces assurances obligatoires devront garantir :

• les marchandises exposées, les agencements et les installations de stand, les échantillons et accessoires, les emballages,

• la responsabilité civile de l’exposant à l’égard des tiers. Ni l’organisateur, ni Exponantes Parc des Expositions ne peuvent être tenus responsables des vols, des pertes, avaries et tous autres dommages et dégradations des biens personnels des exposants, ni pendant les horaires d’exploitation, ni pendant l’installation et le démontage des stands, pour quelque cause que ce soit.

Pour connaître la règlementation de vos assurances pendant le salon, consultez dans votre Espace Exposant la rubrique « Infos pratiques / Règlements ».

Assurance



Nettoyage des véhicules




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Sinistre Aucun sinistre ne pourra être pris en charge, s’il n’a pas été déclaré à l’Accueil exposant (situé dans l’allée couverte) du salon dans un délai de 24 heures. Toute déclaration de sinistre devra impérativement mentionner la date, les circonstances du sinistre et le montant approximatif des dommages et devra être accompagnée du dépôt de plainte original en cas de vol. BUREAU DE POLICE 26 bis, rue du Champ de Tir 44000 Nantes Tél. +33 (0)2 55 58 47 00

Réceptions, cocktails et restauration sur stand Les exposants sont libres de choisir le traiteur de leur choix. Cependant, pour faciliter votre participation l’organisateur vous recommande Le Val d’Evre traiteur. C’est un traiteur local (se fournissant auprès de producteurs locaux) qui est reconnu, depuis trois générations, pour sa qualité et son sérieux. Ce traiteur, certifié ISO 20121, peut répondre à tous les types de prestations :

- livraison quotidienne sur stand de produits sucrés et/ou salés, lunchbags, de plateaux repas pour vos équipes, de boissons chaudes et/ou froides, etc.

- organisation intégrale de cocktails sur stand, - mise en place d’animations sur votre stand (dégustation d’huîtres, fontaine de chocolat, etc.)

La diversité de l’offre proposée et la capacité à répondre à vos envies spécifiques est telle que Le Val d’Evre Traiteur vous garantit de partager avec vos visiteurs un moment unique.

Le Val d’Evre Traiteur Votre contact privilégié est Olivia [email protected] Tél. 02.40.98.80.50

Pour vous garantir une satisfaction de service optimale, l’organisateur met à disposition de ce traiteur un espace dédié sur le Parc des expositions. Ainsi, les livraisons sur votre stand seront à l’heure et vous pourrez, si nécessaire, commander du réassort.

N’hésitez pas à les contacter pour lui soumettre votre projet.

Restauration & traiteurs






16

Restauration sur le Parc des expositions Nous vous proposons plusieurs formules pour déjeuner. Choisissez celle qui vous correspond le mieux ! Le Restaurant du Parc : Les Terrasses de l’Erdre Cet espace de restauration dispose d’une capacité de 250 couverts et d’une terrasse de 150 m², situé avec vue sur l’Erdre. Réservations possibles au +33 (0)2 51 13 41 49. Si vous souhaitez réserver des hôtes(se)s pour des missions d’accueil sur votre stand, de distribution de flyers… à temps plein ou à mi-temps, durant 1 ou plusieurs jours, nous vous recommandons de contacter l’agence Nantaise Charlestown. Charlotte DULON Responsable Service Event & Promo Tel : 02 72 24 05 02 - Port : 06 70 27 33 19 Mail : [email protected] Agence CHARLESTOWN 3, place Saint-Pierre - 44000 Nantes Si vous avez besoin d’organiser une réunion, le Parc des Expositions peut vous louer des salles de différentes capacités. Si vous souhaitez recevoir une proposition de location de salles, adressez votre demande à : Adeline DENIAUD Tél. +33 (0)2 40 52 49 71 Email : [email protected] Veuillez noter qu’Exponantes ne dispose pas de lieu de stockage sur le parc des expositions. Si besoin, vous pouvez laisser le matériel dans vos camions. Ces derniers peuvent rester stationnés gratuitement, pendant le montage et la durée du salon, sur le parking de la Terrasse S.

Location de salles de réunions



Stockage sur le Parc

Hôtes & Hôtesses sur stand





17

Pour faciliter votre participation, l’organisateur met à votre disposition une plateforme de réservation hôtelière. Tous sont de gammes variées et facilement accessibles par les transports publics. Pour une réservation individuelle, découvrez les hôtels et leur localisation et réservez en ligne. Cliquez ici pour accéder à la plateforme de réservation en ligne : http://rntp.perspectivesetorganisation.fr Pour une réservation de groupe, contactez directement notre partenaire.

Sophie LEFEBVRE - Pauline BACHELARD Immeuble Skyline 22, Mail Pablo Picasso, 44000 Nantes Tél : +33 (0)3 20 61 20 34 // 06 42 11 79 26 [email protected]

Nous vous informons que dans le cadre d’une réservation collective, les frais de dossiers s’élèvent à 12€/ personne.

Si vous souhaitez bénéficier d’un accès à Internet, vous devez commander une prestation. Les prix ci-dessous sont donnés à titre indicatif et peuvent varier avec ceux affichés dans la boutique en ligne.

- Connexion Wifi illimitée sur 3 jours (1 poste) : 49,20 € HT. - Connexion Filaire illimitée sur 3 jours : 246 € HT. - Connexion Filaire illimitée sur 3 jours + switch + paramétrage : 392,40 € HT - Assistance technique : 559,20 € HT/jour.

Cette prestation est à commander directement depuis votre Espace Exposant.

Hôtels pour votre séjour

Connexions Internet sur le parc




http://rntp.perspectivesetorganisation.fr/



18

Vous avez réservé une surface nue 19

Vous avez réservé un stand équipé 20

Vous êtes une start up 21

Vous exposez sur l’espace Club des Villes et Territoires Cyclables (CVTC)

22


AMÉNAGEMENTS DE STAND

❸

AMÉNAGEMENT

DES STANDS

[ pages ]



19

Surface nue minimum de 55 m² Les prestations incluses dans la location de votre surface :

▪ Espace matérialisé au sol par un traçage.

Les étapes de préparation de l’aménagement de votre stand

1ère étape : votre attribution de surface

▪ Votre responsable commercial a validé avec vous votre emplacement dans le hall. ▪ Ce plan vous permet de préparer l’aménagement de votre stand avec le décorateur de votre choix.

2ème étape : le contrôle de votre plan

▪ Le plan de décoration de votre stand doit être soumis pour acceptation au Service Architecture & Décoration du salon avant le 28 juin 2019.

SERVICE ARCHITECTURE & DÉCORATION DES RENCONTRES 2019 Bruno McKay Les Clés de l’Evénement 26 rue Savier – 92240 Malakoff [email protected] Tél. 01 42 31 22 22

Prenez connaissance de toutes les règles à suivre dans « Le Règlement de décoration & d’architecture » dans la partie « Règlement & Formalités » de ce document.

3ème étape : validation de vos documents de sécurité, commande de vos prestations techniques

(branchements électriques, téléphonie, parking…) et logistiques (traiteur, hôtel, gardiennage…)

▪ Toutes les prestations à réserver sont à commander dans votre Espace Exposant. Depuis votre Espace Exposant, vous pouvez gérer l’intégralité de votre participation au salon. Consultez-le régulièrement !

Si vous confiez à un standiste, l’achat direct de vos prestations depuis votre Espace Exposant, vous devez impérativement lui confier votre identifiant et votre mot de passe. L’organisateur ne donnera jamais vos codes à votre prestataire.

4ème étape : votre installation sur le salon.

▪ Le vendredi 27 septembre de 8h00 à 20h00, samedi 28, dimanche 29 et lundi 30 septembre de 7h00 à 20h00. Cf. Planning des horaires en page 10.

Vous avez réservé une surface nue






20

Surface aménagée d’un ou de 2 côtés ouverts, obligatoire pour les stands de 9m² à 54 m². Les prestations incluses dans la location de votre stand équipé :


1ère étape : votre attribution de stand

▪ Votre responsable commercial a validé avec vous votre emplacement dans le hall.

2ème étape indispensable : choix de votre aménagement et validation de vos documents de sécurité dans

votre Espace Exposant.

▪ Retrouvez vos documents à valider (Notice de sécurité et assurance). ▪ Choisissez et validez votre aménagement et la raison sociale de votre enseigne.

3ème étape : commande de vos prestations techniques (branchements électriques, téléphonie, parking…)

et logistiques (traiteur, hôtel, gardiennage…)


4ème étape : livraison de votre stand le 30 septembre 2019 à partir de 11h00.

Vous avez réservé un stand équipé



▪ Structure en aluminium de 2,50 m de hauteur. ▪ Cloisons de séparation avec les espaces mitoyens

en mélaminé. ▪ Moquette grise au sol. ▪ Une enseigne exposant avec n° de stand. ▪ Coffret électrique de 3Kw*. ▪ Eclairage par spot sur rail, 3 spots pour 9m². ▪ Nettoyage quotidien et remise en état en veille

d’ouverture. * Augmentation de puissance auprès du service exposant.



21

Surface aménagée de 6 m².

• Moquette au sol.

• Un comptoir d’accueil.

• Deux tabourets hauts.

• Une enseigne exposant avec votre raison sociale.

• Un branchement électrique de 3 Kw.

• Eclairage 2 spots sur rail.

• Une connexion Internet wifi partagée par l’ensemble de l’espace start up.

• Un nettoyage quotidien et remise en état en veille d’ouverture.



▪ Votre responsable commercial a validé avec vous votre emplacement dans l’Espace Start up.








Vous êtes une start up





22

Surface aménagée de 9 à 18 m². Les prestations incluses dans la location de votre stand équipé :



▪ Votre emplacement dans le hall a été validé avec l’agence Les Clés de l’Evénement.








Vous exposez sur l’espace Club des Villes et Territoires Cyclables

▪ Structure en aluminium de 2,50 m de hauteur, remplissage en mélaminé blanc.

▪ Moquette sol. ▪ Un ensemble mobilier comprenant une table et

deux chaises. ▪ Une enseigne drapeau avec impression numérique

à votre nom recto/verso et numéro de stand. ▪ Eclairage par spot sur rail. ▪ Remise en état en veille d’ouverture et nettoyage

quotidien (poubelle ramassée, moquette aspirée). ▪ Attention : pas de bloc électrique compris.

Vous pouvez le commander dans votre Espace Exposant.


RÈGLEMENT & FORMALITÉS

Votre interlocuteur privilégié pour cet espace est : Bruno McKAY

Tél. +33(0)1 42 31 22 22 // [email protected]




23

Règlement de décoration & d’architecture 24

Règlement général du Salon 28

Notice de sécurité : exposants 31-32

Notice et Règles de sécurité générales 33-43

Accessibilité des personnes handicapées au sein des salons

44

Déclaration de matériel en fonctionnement 45

Fiche véhicules exposés 46

Badge montage/démontage 47

Consignes de tri des déchets 48



❹

RÈGLEMENT &

FORMALITÉS

[ pages ]



24

Pour une tenue du Salon conforme aux règles de sécurité, il est obligatoire de soumettre, pour accord, par courrier ou email les plans d’aménagement du stand. Ceux-ci devront obligatoirement comporter les éléments suivants :

• Plan « vue de dessus » avec les mentions d’échelle, de cotes et du positionnement des retraits mitoyenneté + allée).

• Plan « en coupes » avec les mentions d’échelle, de cotes et de hauteurs des volumes projetés. Tout projet qui ne respecterait pas les règles fixées sera refusé et à fortiori, tout stand monté sans accord du Service Architecture des Rencontres nationales du transport public 2019 faire l’objet d’une mise en conformité ou pourra être démonté, aux frais de l’exposant.

SERVICE ARCHITECTURE RENCONTRES 2019 Bruno McKay

Les Clés de l’Evénement 26 rue Savier – 92240 Malakoff [email protected]

Tél. 01 42 31 22 22 Le règlement de décoration et d’architecture des Rencontres Nationales du Transport Public 2019 recense les normes de présentation et d’aménagement des stands établies pour garantir la bonne tenue du salon et un confort de visite optimal. Les stands réutilisés sont soumis au Règlement d’Architecture 2019 comme les stands nouvellement construits. Ils doivent respecter les retraits et hauteurs demandés et doivent être validés par le Service Architecture. Aucun accord passé entre exposants ne sera autorisé, seul le Service Architecture ou l’organisateur sera habilité à pouvoir déroger après une demande écrite.

Les projets de stands doivent impérativement être val idés auprès de Bruno McKay avant le 28 JUIN 2019, au plus tard : [email protected] ou par courrier à l ’adresse postale ci-dessus .



RÈGLEMENT DE DÉCORATION & D’ARCHITECTURE





25

❶ CONSTRUCTION, AMÉNAGEMENT DES STANDS & INSTALLATION DES MATÉRIELS

• CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT : HAUTEUR DES STANDS ET ENSEIGNES

Les él ingages et les suspensions sont interdits dans tous les hal ls du salon.

Hauteur maximale des stands et supports publicitaires : 3,20 m (hauteur donnée par rapport au sol du hall).

Toute construction plus haute (5,5 m maximum) est soumise à l’accord écrit de l’organisateur, et doit être faite en observant un retrait de 1,5 m par rapport aux bords du stand.

Les stands à étage ne sont pas autorisés.

L’organisateur se réserve le droit de faire modifier tout projet qui ne remplirait pas les critères précédemment énoncés ou qui nuirait à la visibilité des stands voisins ou de l’exposition générale.

Un projet considéré comme ne remplissant pas les critères, et devant être retravaillé, doit être présenté à nouveau au plus tard le 12 juillet 2019.

• CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT : AMÉNAGEMENT EN FAÇADE L’édification de mur ou d’écran constitués par des cloisons ou des parois de bureaux ou locaux annexes, nuisant à la vue d’ensemble des halls, masquant les stands voisins ou entravant la libre circulation des visiteurs sur le stand est interdite. En cas de vis-à-vis, les cloisons ne doivent pas fermer plus de 50 % de la longueur du stand. Les parties vitrées (à voir selon les cas, le vitrage non dépoli est souvent un compromis), rideaux, voilage, adhésif dépoli, cloison à mi-hauteur… ne seront pas considérés comme des ouvertures. A contrario, les ouvertures s’entendent comme des unités de passage physiques.

‐ Toute fermeture au-delà des 50 % devra respecter un retrait de 2 m par rapport aux allées de circulation.

‐ Les faces donnant sur les stands voisins doivent être peintes ou habillées.

Le gros mobilier, l’agencement principal, les stands et les aménagements de plancher légers en superstructures ne doivent en rien faire obstacles au bon fonctionnement des installations de désenfumage, de détection ou à l’accessibilité des moyens de secours mobiles (ex. RIA).





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• CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT : VELUMS, STANDS COUVERTS ET PLAFOND Les vélums sont autorisés à condition d’être en matériaux de catégorie M1. Ces vélums doivent être pourvus de système d’accrochage suffisamment nombreux ou d’armatures de sécurité suffisantes pour empêcher leur chute éventuelle pendant l’évacuation éventuelle du public (AM10). Les stands avec un plafond, un faux-plafond ou un vélum plein, doivent avoir une surface inférieure à 300 m², être distants entre eux d’au moins 4 m, totaliser une surface de plafonds et faux-plafond (y compris celle des niveaux en surélévation) au plus égale à 10 % de la surface du niveau concerné. Si la surface de ces stands couverts est supérieure à 50 m², chacun d’entre eux doit avoir des moyens d’extinction propres et appropriés accessibles en permanence, pendant l’ouverture au public, par au moins un agent de sécurité.

• INSTALLATION DES MATÉRIELS Les matériels exposés ne doivent causer aucune gêne ou préjudice aux stands voisins. Aucun matériel ne doit dépasser de la surface du stand. Le matériel supérieur à 3.50 m devra respecter un retrait de 1.5 m avec les stands voisins.

La l ivraison de matériels, véhicules … nécessitant l ’ intervention d ’un grutage, l ’ instal lation devra impérativement être faite pour le 28 septembre 2019 au plus tard.

• CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT : ACCUEIL DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUIRE L’accueil des personnes à mobilité réduire (PMR) doit être pris en compte lors de la conception du stand. Dans un souci de non-discrimination, les personnes en situation de handicap doivent pouvoir avoir accès aux mêmes prestations que les personnes « valides » qu’elles soient seules ou accompagnées. L’objectif est donc de veiller à ce que l’ensemble du stand et de ses équipements et services soient parfaitement accessibles par toutes les formes de handicap. Ainsi, le concepteur du stand doit particulièrement veiller à la hauteur maximum des ressauts, aux pourcentages d’inclinaison des pentes et des devers, à la largeur des circulations à l’intérieur des stands, à la suppression des obstacles à hauteur de visage et à la hauteur des comptoirs, etc.

• CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT : CUSINE ET INSTALLATIONS DESTINÉES À LA RESTAURATION

Pour les besoins suivants : chauffe, remise en température (étuves, bain-marie, plaques à induction, etc.), vous devez vous rapprocher d’Exponantes, Jean-Christian LERAT, 02.40.52.08.11 pour valider la faisabilité de l’installation envisagée.





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❷ SOL ET MURS DES HALLS

Il est strictement interdit de percer, visser, clouer, sceller dans les murs, les sols et les vitrages des halls. D’autre part, il est interdit de peindre ou de marquer les murs, les piliers et les sols des halls. Charges admissibles des planchers au m² des halls 1, 2, 3 et 4 : 1 000 kg/m². Afin de protéger l’aspect des sols des halls d’exposition, Exponantes impose l’utilisation de scotch double face « sols fragiles » pour la pose des revêtements de sols. Tous les détritus (moquette, adhésif…) doivent être retirés. Les dégâts constatés lors du démontage des stands seront facturés à l’exposant responsable. L’exposant est lui-même responsable pour ses prestataires : décorateurs, installateurs, entrepreneurs…

❸ ANIMATIONS SONORES

Les exposants qui désirent utiliser des moyens de sonorisation sur leur stand doivent obligatoirement respecter une norme dans le but de limiter les nuisances pouvant gêner leurs stands voisins.

La puissance rayonnée par les éléments de décoration ou d’animation ne devra dépasser 80 dB(A) (valeur mesurée dans une zone de 2,50 mètres autour du stand).

Nous vous demandons donc de respecter le niveau sonore indiqué ci-dessus et cela sans aucune exception, même de courte durée. L’organisateur se réserve toutes dispositions pour faire cesser chaque violation de ce règlement.

❹ INSTALLATION ÉLECTRIQUES DES STANDS

L’alimentation en énergie électrique de chaque stand est réalisée à partir des installations fixes du parc Exponantes, à travers des installations semi-permanentes. Chaque installation semi-permanente comprend, pour que stand, le câble électrique d’alimentation et le coffret de livraison adaptée à la puissance demandée par l’exposant. Un branchement ne peut desservir qu’un seul stand. Les installations électriques des stands, notamment l’éclairage et les réseaux de prises de courant, doivent être réalisées en conformité avec la réglementation, dans le respect des normes et arrêtés (norme NF C 15- 100, en vigueur et arrêté du 25 juin 1980). Pour des raisons de sécurité, il est formellement interdit d’utiliser les installations privées d’Exponantes (caniveaux des halls, caniveaux d’eau, etc.) pour le passage des câbles électriques des stands. Pendant la mise sous tension des stands, une permanence, est assurée par Exponantes, si besoin.





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1. Organisateur

GIE Objectif transport public 78 avenue du Général Leclerc – 75014 Paris – France Tél. +33 (0)1 48 74 04 82 Email : [email protected] N° Siret : 483 192 340 000 22 – APE 8230Z TVA intracommunautaire : FR11483192340

2. Durée et lieu de la manifestation

Nantes – Exponantes, Parc de la Beaujoire ‐ Montage : du 27 au 30 septembre 2019 ‐ Salon : du 1er au 3 octobre 2019 ‐ Démontage : du 3 au 4 octobre 2019

3. Inscription et conditions de paiement

L’inscription est à faire uniquement sur le formulaire intitulé « Bon de commande ». Avec son inscription, l’exposant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et l’accepter. Il se conformera au Règlement en vigueur au moment du Salon et au guide technique accessibles sur le site de l’événement. Sauf accord express et écrit de l’Organisateur, il ne pourra pas être tenu compte des conditions posées et/ou des réserves faites par les exposants sur le bon de commande lors de leur inscription. Les demandes spéciales d’emplacement seront prises en compte dans la mesure du possible. Elles ne pourront néanmoins être érigées en condition de participation. L’inscription engage l’Exposant, elle est enregistrée à réception du « Bon de commande » précisant les surfaces souhaitées. L’Exposant devra verser l’acompte correspondant à 50 % des sommes dues à réception de la facture établie par l’Organisateur sur la base du bon de commande. Les 50 % restants (solde de la facture) sont à verser au plus tard 10 semaines avant le Salon, soit le 28 juin 2019. L’organisateur pourra refuser l’accès du Salon à tout exposant n’ayant pas réglé la totalité de sa facture dans le mois qui précède la tenue du Salon. Les exposants n’ayant pas réglé la totalité du montant de leur location à la date limite (10 semaines avant la tenue du Salon) se verront imposer, cumulativement :

un intérêt de retard correspondant au taux de refinancement semestriel de la Banque Centrale Européenne (BCE) majoré de 5 points, applicable dès la date d’exigibilité des sommes dues, une pénalité de retard correspondant à 5 % du solde restant dû TTC, 40 € de frais de traitement de dossier.

4. Inscription

Le bon de commande dûment rempli et signé doit être transmis à : GIE Objectif transport public, 48 avenue du Général Leclerc – 75014 Paris – France Tél. : +33 (0)1 48 74 04 82 - E-mail : [email protected]


RÈGLEMENTS ET FORMALITÉS

RÉGLEMENT GÉNÉRAL DU SALON




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5. Paiements Les paiements doivent mentionner le numéro de facture et sont à effectuer au : GIE Objectif transport public • Soit par virement : Banque : BPRIVES – Banque Populaire Rives de Paris IBAN : FR76 1020 7004 2621 2137 2475 877 SWIFT/BIC : CCBPFRPPMTG • Soit par chèque : A l’ordre de GIE Objectif transport public/Rencontres A envoyer à l’adresse suivante : GIE Objectif transport public 48 avenue du Général Leclerc – 75014 Paris

6. Retrait ou non-participation

Compte tenu des contraintes liées à l’organisation du Salon, l’inscription est ferme et définitive. Elle ne peut être annulée et engage irrévocablement l’Exposant. Par conséquent, au cas où l’Organisateur serait contraint de refuser l’accès du Salon à l’Exposant pour non-respect de ses obligations, ou en cas de désistement de l’exposant - quels qu’en soient la date ou le motif - toutes les sommes facturées resteront dues au GIE Objectif Transport Public et les sommes versées lui resteront acquises.

7. Assurance obligatoire

Les exposants restent seuls responsables des dommages (corporels, matériels, immatériels, directs et indirects) qui peuvent être causés à eux-mêmes ou à autrui, et notamment à leurs préposés, au matériel, aux agencements et aux marchandises leur appartenant ou leur étant confiés. Ils sont tenus de souscrire à leurs frais une assurance tous risques ainsi qu’une assurance responsabilité civile pour toute la durée de la manifestation. L’attestation d’assurance devra être envoyée à l’organisateur (voir guide technique). Ces assurances obligatoires devront garantir : les marchandises exposées, les échantillons et accessoires, les agencements et le matériel d’installation, de bureau et tous les matériels utilisés sur le salon, les emballages ; la responsabilité civile de l’exposant à l’égard des tiers et également le vol. L’organisateur décline toute responsabilité au sujet des vols, pertes, avaries et tout autre dommage quelconque pouvant survenir aux objets, aux matériels d’exposition et tous autres biens, pour quelque cause que ce soit.

8. Publicité dans le cadre de l’exposition

La publicité sur site n’est autorisée qu’à travers les supports proposés par l’organisateur. Les présentations de produits optiques, mobiles et sonores sont autorisées dans la mesure où elles n’interfèrent pas avec l’activité des autres exposants et avec la diffusion de messages dans le hall d’exposition. L’organisateur est en droit de rappeler à l’ordre tout contrevenant.

9. Règlement relatif à la diffusion de titres de presse auprès des exposants et visiteurs du salon.

Chaque titre de presse souhaitant être distribué doit obligatoirement soit disposer d’un stand, soit, dans le cadre d’un échange, faire l’objet d’un accord spécifique avec l’organisateur. La distribution des revues ou documents concernés ne peut se faire que sur les stands de chaque titre ou sur des présentoirs attribués par l’organisateur. Toute autre forme de distribution est interdite.

9. Contraintes techniques.

Chaque exposant disposera du dossier technique du salon réalisé par l’organisateur, et qui précise l’ensemble des contraintes qu’il est tenu de respecter, en particulier les consignes de sécurité et le respect des autres exposants. Les exposants s’engagent à ne contrevenir en aucune manière à ces obligations. Toute violation grave des Consignes affectant la bonne tenue du Salon ou mettant en danger la sécurité des Exposants pourrait justifier des mesures pouvant aller jusqu’à l’expulsion du Contrevenant.

10. Tenue du salon.

L’organisateur du salon se réserve le droit de modifier la date d’ouverture du salon ou sa durée, de décider sa prolongation, son ajournement ou sa fermeture anticipée sans que les exposants ne puissent réclamer d’indemnité. Si le salon n’avait pas lieu pour cas de force majeure ou cause indépendante de la volonté de l’organisateur, les sommes versées par les exposants leur seraient remboursées sous déduction d’une



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contribution aux frais d’ores et déjà exposés. La contribution serait proportionnelle aux factures émises au jour de l’annulation. L’organisateur se réserve le droit de refuser un exposant n’ayant pas réglé la totalité de sa facture dans les délais.

11. Règlement des litiges. En cas de différends ou de litiges concernant l’exécution ou l’interprétation du présent règlement, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. A défaut, le différend ou le litige relèvera du droit français et de la compétence des Tribunaux de Paris.

12. Règlement général relatif à la protection des données

Le GIE Objectif transport public, en qualité de responsable du traitement, traite vos données à caractère personnel dans le respect de la règlementation en vigueur. Vos données sont collectées et traitées pour organiser votre participation au salon professionnel, Rencontres nationales du transport public 2019. Vous disposez d’un droit accès à vos données, de rectification et d’effacement, ainsi que d’un droit de limitation, de portabilité et d’un droit d’opposition. Vous disposez également du droit de définir les directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre mort. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : GIE Objectif transport public, 48 avenue du Général Leclerc, 75014 Paris, France. Nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité en cliquant ici. L’exposant s’engage, en qualité de responsable du traitement du Fichier, à transférer le Fichier au GIE Objectif transport public afin de lui permettre, en qualité de co-responsable du traitement, de l’exploiter dans le cadre de ses activités. Chacune des Parties s’engage à se conformer à ses obligations en application de la législation en vigueur relative à la protection des Données à Caractère Personnel y compris celles découlant de la loi française, n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite « loi informatique et libertés »), et, à compter du 25 mai 2018, du Règlement général relatif à la protection des données 2016/679. Chacune des Parties aide l’autre à s’acquitter de son obligation de donner suite aux demandes des personnes concernées relatives à leurs droits. A ce titre, en cas de réception directement par l’une d’elle d’une telle demande qui ne la concerne pas, il est convenu qu’elle transmette ladite demande à l’autre partie, à qui revient la charge d’y apporter une réponse dans les délais prévus par la législation. Les Parties d’interdisent de commettre tout acte de nature à mettre l’autre Partie en position de violation desdites législations protectrices des Données à Caractère Personnel. Dans une telle hypothèse, la Partie fautive s’engage à prendre toute mesure préventive ou corrective visant à neutraliser cet acte et à indemniser, le cas échéant, l’autre partie pour le préjudice que cet acte lui aurait fait subir.


http://objectiftransportpublic.com/fr/mentions-legales-donnees-personnelles


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** ATTENTION IMPORTANT ** La législation en matière de prévention des accidents du travail impose une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour tout chantier mettant en présence au moins deux entreprises ou travailleurs indépendants. La Notice Exposant qui vous est communiquée définit l'ensemble des mesures propres à prévenir les risques découlant de l'interférence des activités des différents intervenants sur cette manifestation. Ce document est à l’initiative du GIE Objectif transport public, l’Organisateur du salon conformément aux prescriptions définies par les textes en vigueur et en particulier la Loi du : 31.12.1993 N° 93-1418 et le Décret du 26.12.1994 N°94-1159 Modifié et complété par le Décret n° 2003-68 du 24.01.2003. Il vous est donc demandé de l'étudier et d'appliquer les mesures réglementaires définies dans ce document. Le présent Plan Général de Coordination ne peut se substituer aux dispositions du Code du Travail. Il ne diminue en rien les responsabilités et les devoirs des entreprises intervenant sur le site. Pour les Rencontres nationales du transport public 2019, cette mission de coordination est assurée par Karen POUSSET, Chargée de sécurité, joignable au +33 (0)6 87 31 40 28, email : [email protected]. Ce document est un Plan Général de Coordination Sécurité et Protection de la Santé destiné à l’Exposant, ses fournisseurs et sous-traitants fondé sur les principes généraux de prévention, à savoir :

‐ Éviter les risques, ‐ Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités, ‐ Combattre les risques à la source, ‐ Tenir compte de l’état d’évolution de la technique, ‐ Remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou par ce qui est moins dangereux, ‐ Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent la technique, l’organisation du

travail et les conditions de travail, ‐ Prendre des mesures de protections collectives en leur donnant la priorité sur les mesures de

protections individuelles. L’exposant a le devoir et l’obligation légale de :

1. Valider l’attestation de notice de sécurité en la cochant sur le site Internet du salon depuis l’Espace privé Exposant).

2. Transmettre l’information de cette notice à tous les prestataires mandatés par ses soins qui interviennent, lors des périodes de montage et de démontage, sur son stand.

Dans le cas où votre stand :

‐ Est construit par au moins deux entreprises indépendantes (sous-traitants inclus), ‐ Comporte des cloisons/décors d’une hauteur supérieure à 3 mètres.



NOTICE DE SÉCURITÉ EXPOSANTS

DE SÉCURITÉ Au 13 février 2019




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Si oui à l’un au moins de ces renseignements : Vous devez missionner un Coordonnateur de SÉCURITÉ et PROTECTION de la SANTÉ pour les périodes de montage et de démontage et communiquer ses coordonnées ainsi que son PGCSPS (Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et Protection Santé) pour le 23 septembre 2019 au plus tard, à : Karen POUSSET, Chargée de sécurité +33 (0)6 87 31 40 28 Email : [email protected]. Cette mission de coordination ne peut en aucun cas être conduite par vous-même ou votre standiste / bureau d’étude. Elle doit être assurée par un Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé possédant une attestation de compétence officielle. ** OBLIGATOIRE ** Durant les périodes de montage et de démontage, l’accès aux halls d’exposition sera autorisé uniquement aux personnes munies d’un badge Montage/Démontage. Rappel de l’obligation de protection : Il est rappelé que le port des chaussures de sécurité (coquilles + semelles anti perforation) est obligatoire pour toute personne pénétrant sur le site du salon pendant ces périodes. Le port du casque est obligatoire pour tous les nacellistes et pour toute tâche présentant un risque. Pour être acceptés dans les halls les appareils de coupe ou de ponçage, électriques fixes ou portatifs, devront obligatoirement être équipés d’un système de récupération de poussière. (Art. R 4412-70 du Code du Travail).



NOTICE DE SÉCURITÉ EXPOSANTS





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Chapitre 1 Introduction Chapitre 2 Obligations et responsabilités des exposants en matière de sécurité du stand Chapitre 3 Consignes générales sur la sécurité 3.1 Voix d’accès aux véhicules de secours 3.2 Accès, stationnement et circulation dans l’enceinte du Parc des Expositions 3.3 Allées de circulation 3.4 Moyens de secours 3.5 Aménagements 3.6 Sécurité des personnes 3.7 Portes d’entrées et de sorties 3.8 Aires de stockage

Chapitre 4 Stands et aménagements temporaires 4.1 Définition des aménagements. 4.2 Aménagements : principe d’autorité générale 4.3 Aménagements : principe de restriction 4.4 Aménagement des stands, podiums, estrades. 4.5 Chapiteaux, Tentes et Structures (CTS) 4.6 Vélums, stands couverts, plafonds et faux plafonds

Chapitre 5 Accessibilité des personnes handicapées Chapitre 6 Installations temporaires 6.1 Installations électriques 6.2 Utilisation d’hydrocarbures liquéfiés

Chapitre 7 Matériels, produits et gaz rigoureusement interdits Chapitre 8 Cuisines et installations de cuisson destinées à la restauration 8.1 Cuisines 8.2 Appareils de cuisson ayant un caractère démonstratif ou publicitaire

Chapitre 9 Machines et substances particulières 9.1 Machines et appareils en fonctionnement 9.2 Moteurs thermiques ou à combustion 9.3 Substances radioactives – Rayons X 9.4 Lasers 9.5 Liquides inflammables (Art. T46 de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) 9.6 Compresseurs 9.7 Ballons de baudruche et ballons gonflables

Chapitre 10 Accès aux moyens de secours Chapitre 11 Dispositifs d’alarme et d’alerte 11.1 Alarme et alerte 11.2 Information des sapeurs-pompiers 11.3 Détection automatique d’incendie 11.4 Activation du Poste Central de Sécurité (PCS)

Chapitre 12 Responsabilité et sanctions

NOTICE & RÈGLES DE SÉCURITÉ GÉNÉRALES






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CHAPITRE 1 : Introduction Le Parc des Expositions est assujetti au règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public. La présente « Notice & Règles de sécurité » résulte de l’application des dispositions réglementaires suivantes : - Code de la Construction et de l’Habitation, art. R 123-12 et arrêté du 25 juin 1980 modifié portant approbation du règlement de sécurité contre l’incendie relatif aux établissements recevant du public. - Arrêté du 18 novembre 1987 modifié relatif aux salles d’exposition - Arrêté du 5 février 2007 modifié relatif aux salles de conférences, de réunions et à usages multiples - Arrêté du 31 mai 1994 modifié relatif à l’accessibilité des ERP aux personnes à mobilité réduite - Arrêté du 21 juin 1982 modifié relatifs aux restaurants et débits de boissons - Arrêté du 1er août 2006 relatif à l’accès des personnes handicapés - Arrêté du 11 septembre 2007 et Arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l’accès des personnes handicapés - Décret 95-260 du 8 mars 1995

CHAPITRE 2 : Obligations et responsabilités des exposants en matière de sécurité du stand Le chargé de sécurité vérifie que les exposants et locataires de stands respectent les cahiers des charges cités aux articles T4 (§1) et T5 (§2) de l’arrête du 25 juin 1980 modifié et l’ensemble des obligations réglementaires des établissements recevant du public. Lors de la visite du chargé de sécurité ou de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, l’exposant ou son mandataire doit être présent et l’aménagement de son stand devra être terminé. Il doit tenir à la disposition des membres de la commission tout renseignement concernant les installations et les matériaux visés à l'article T21 de l’arrête du 25 juin 1980 modifié, sauf pour ceux faisant l'objet d'une marque de qualité ou d’une classification particulière de par leur nature (ex : Béton : M0, Bois résineux d’épaisseur supérieure à 18mm : M3, etc.). Concernant les machines en fonctionnement, dangereuses ou les machines à moteur thermique, l'exposant doit adresser au CLIENT les demandes et déclarations nécessaires. (Art. T39 à T46, de l’arrête du 25 juin 1980 modifié). En cas d'avis défavorable de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité au regard d'un exposant, il ne pourra lui être distribué ni électricité, ni d'autres fluides. En cas de manquement grave aux règles de sécurité, il pourra lui être intimé l’ordre de démontage partiel ou total.

CHAPITRE 3 : Consignes générales sur la sécurité En aucune façon, les aménagements spécifiques à la manifestation ne peuvent porter atteinte à la sécurité de l’établissement et aux moyens de sécurité qu’il comporte. Il en est tout particulièrement ainsi du positionnement des stands, de la configuration des allées, qui ne doivent gêner ni la visibilité ni l’accès aux portes de sortie ainsi qu’aux moyens de secours, quels qu’ils soient, et de lutte contre l’incendie. 3.1 Voie d’accès aux véhicules de secours Ces voies d’accès sont réservées aux moyens d’interventions et de secours (sapeurs-pompiers, secours d’urgence, Police, service Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes du Parc...) Elles doivent être libres de tous stationnements, constructions, ou dépôts de quelque nature que ce soit. Cependant, en période de montage et de démontage, la durée de stationnement des véhicules est limitée au temps nécessaire au chargement, déchargement et manutention des matériels. Dans tous les cas, le stationnement devant une issue de secours est formellement interdit En période d’ouverture au public des manifestations, aucun véhicule ne devra stationner en dehors des zones réservées (ce qui exclut tout stationnement de véhicules aux abords immédiat des façades). L’organisateur devra prévoir tous moyens matériels ou humains qu’il jugera nécessaire, pour faire respecter



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les périmètres de sécurité obligatoires aux abords de ces voies d’accès. Le chargé de sécurité devra indiquer dans la notice de sécurité, les moyens mis en œuvre pour le respect des règles de stationnement aux abords immédiats des bâtiments. Il ne doit gêner en rien l’accès aux moyens de secours, gêner l’évacuation des personnes. EXPONANTES se réserve le droit de prendre toute mesure qu’il jugerait nécessaire en cas de non-respect de ces règles. 3.2 Accès, stationnement et circulation dans l’enceinte du Parc des Expositions

• Accès dans le périmètre du Parc des Expositions L’accès au Parc des Expositions est sujet à autorisation. Les sociétés travaillant sur le site ont l’obligation de déclarer leur personnel ainsi que la liste de leurs sous-traitants, et de remplir au préalable le plan de prévention fourni par EXPONANTES. Les véhicules susceptibles d’accéder dans l’enceinte du Parc doivent être identifiés au moyen d’un badge « montage » et « démontage » (à télécharger dans l’Espace Exposant).

• Circulation La circulation des véhicules à moteur dans l’enceinte du Parc des Expositions est soumise au Code de la Route. La vitesse est limitée à 30km/h pour tous les camions et voitures, à 15 km/h pour les chariots et nacelles. Toute circulation est normalement interdite dans les espaces accessibles au public pendant les périodes d’ouverture des manifestations.

• Portes camions

• L’accès à l’intérieur des halls est interdit à tous véhicules hors les engins de manutention et levage (nacelles et chariots élévateurs si équipés de roues blanches).

• Le stationnement dans l’enceinte du Parc des Expositions de Nantes est possible sur les emplacements réservés à cet effet : les espaces attitrés dépendent du contrat de mise à disposition des espaces. Le stationnement des exposants à l’intérieur du Parc est soumis à la validation d’EXPONANTES.

En cas d’incident sur les véhicules, EXPONANTES ne pourra être tenu pour responsable, la circulation et l’organisation du stationnement sur le site étant sous l’entière responsable responsabilité des propriétaires des véhicules.

• Engins de manutention et de levage L’utilisation de chariots automoteurs de manutention et de plateformes élévatrices mobiles de personnes (PEMP) est réglementée au sein du Parc des Expositions : les utilisateurs doivent être détenteurs d’un CACES (certificat d’aptitude à la conduite en sécurité) en cours de validité. Le port des E.P.I. (équipements de protection individuelle) est obligatoire. Tout engin de manutention ou de levage circulant dans les halls devra être obligatoirement de roues blanches, afin d’éviter les marques au sol. Les engins de manutention ou de levage devront être alimentés soit au gaz ou à l’électricité (pas de propulsion au fuel). EXPONANTES exigera le stockage des bouteilles de gaz dans des conditions de conformité suivant la réglementation. 3.3 Allées de circulation Dans ces allées, les obstacles, tels que tuyaux et câbles, ne doivent pas créer de gêne à la circulation du public. Les stands de grandes dimensions doivent être conçus de manière à ne pas gêner l’évacuation du public. L’aménagement des stands ne devra pas faire obstacle à la visibilité de la signalisation de sécurité (balisage, signalétique des moyens de secours et de lutte contre l’incendie). La signalétique blanc sur fond vert est strictement réservée au balisage d’évacuation. La surface des allées de circulation doit, sauf dérogation, être au moins égale à 1/3 de la surface totale des halls d’exposition. Cette dérogation ne peut être obtenue qu’auprès de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité. EXPONANTES se réserve le droit de demander des modifications de l’implantation des circulations après avoir pris connaissance des plans définitifs de la manifestation.



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3.4 Moyens de secours L’ensemble des halls du Parc des Expositions est équipé d’extincteurs et de RIA fixes. L’ensemble des moyens de secours doit demeurer accessible et doit être correctement indiqué. Par conséquent, si pour des raisons d’exploitation, les pictogrammes doivent être masqués, une signalétique complémentaire devra être installée. Les RIA amovibles sont installés et des allées doivent être implantées à proximité directe. Les RIA amovibles ne peuvent pas être habillés ou encloisonnés ou dissimulés. Les cloisons de fond de stand ne doivent pas occulter les RIA fixes, les extincteurs ou tout autre organe de sécurité. Aucun aménagement ne doit s’opposer au bon fonctionnement des organes de sécurité y compris à la fermeture des portes coupe-feu. 3.5 Aménagements

• Mur Si un stand créé un mur devant une issue de secours (stand formant paroi ou sur l’îlot attenant à la première allée longitudinale ou transversale), le mur devra disposer d’un dispositif de franchissement permettant de restituer le nombre de sorties et d’UP occultées.

• Faux plafond et vélum (Art T23) : soumis à déclaration préalable Aire inférieure à 300 m² dans tous les cas. De 50 à 299 m² : moyens d’extinctions appropriés. 3.6 Sécurité des personnes Les Équipements de Protection Individuelle (chaussures de sécurité, casques…) sont obligatoires pendant le montage et le démontage. Pour des raisons de sécurité, le travail dans les halls est interdit en dehors des horaires précisés dans le Guide de l’exposant. 3.7 Portes d’entrées et sorties Les portes des halls doivent être maintenues libre d’accès à la disposition du public et déverrouillées en sortie pendant toute la durée de la manifestation. Des dispositifs de dissuasion d’emprunter une issue peuvent être autorisés après avis du chargé de sécurité. Cela n’interdit pas les chaînettes cassables sous réserve de respecter les règles suivantes :

- n’utiliser que des chaînettes de couleur verte ou verte/blanc ou rouge /blanc - doter ces chaînes de plusieurs maillons fendus ou d’un système d’aimants - placer les chaînettes de manière à ne former qu’un seul tour autour des poignées de portes - désigner, parmi le personnel de sécurité une personne par porte équipée qui en cas de nécessité

ouvrira cette porte. Le dispositif de fermeture retenu doit être sécable. EXPONANTES peut signaler au CLIENT toute anomalie. L’organisateur s'engage à y remédier dans les plus brefs délais. Le service de surveillance et de gardiennage de l’organisateur, concernant ces portes, savoir comment procéder immédiatement à leur ouverture en cas de déclenchement du message d’évacuation du hall. Pour des manifestations dont la fréquentation est limitée (salons professionnels par exemple), il peut être admis, après avis de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité, que certaines sorties puissent être provisoirement neutralisées, étant observé que dans tous les cas le nombre de sorties mises à disposition du public ne doit jamais être inférieur aux 2/3 du calcul théorique. 3.8 Aires de stockage En l’absence de la présentation d’un plan préalable de stockage, (intégré dans le dossier de demande d’autorisation d’ouverture au public), tout entreposage de matières inflammables et/ou dangereuses et/ou nuisibles pour la santé et l’environnement dans les surfaces d’exposition, dans les réserves des stands, dans les dégagements ainsi qu’aux abords immédiats (distance inférieure à 8 mètres) des halls est rigoureusement interdit.



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L’incinération volontaire est interdite dans l’enceinte du Parc des Expositions.

CHAPITRE 4 : Stands et aménagements temporaires 4.1 Définition des aménagements Sont considérés comme des aménagements intérieurs, tous les équipements ou installations venant compléter les équipements ou installations existants. L’organisateur doit s'assurer que les aménagements de stands sont réalisés conformément aux articles T21 à T24 de l'arrêté du 25 juin 1980 modifié. Tous les matériaux constituant les stands, ainsi que la décoration générale de la manifestation, doivent faire l'objet d'un certificat de réaction au feu suivant les dispositions de l'arrêté du 21 novembre 2002 modifié (relatif à la réaction au feu des produits de construction et d’aménagements). Les certificats seront remis au chargé de sécurité, désigné par l’organisateur, qui les tiendra à disposition de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité. 4.2 Aménagements : principe d’autorisation générale Sous réserve de l’approbation de ses plans par l’Autorité Administrative compétente, l’organisateur peut faire procéder, par toute entreprise de son choix, et sous sa seule responsabilité, à l’ensemble des travaux d’aménagements et de décoration nécessaires à la réalisation de la manifestation. Ces travaux doivent, en tout état de cause, être conformes aux dispositions prévues dans la convention d’occupation et aux caractéristiques et à la destination du Parc des Expositions. Ces travaux ne peuvent, en aucune façon, avoir pour effet de porter atteinte, directement ou indirectement, à la configuration, la solidité et la sécurité des ouvrages et des installations permanentes ou semi permanentes du Parc des Expositions de Nantes. 4.3 Aménagements : principe de restriction Sont soumis à autorisation spéciale, écrite et préalable d’EXPONANTES, tous les aménagements interférant avec les installations ou la structure des implantations ou édifices du Parc des Expositions de Nantes. 4.4 Aménagement des stands, podiums, estrades, gradins

• Stands Le gros mobilier, l’agencement principal, les stands et les aménagements de planchers légers en superstructures ne doivent en rien faire obstacle au bon fonctionnement des installations de désenfumage, de détection ou à l’accessibilité des moyens de secours mobiles (ex : RIA) Afin de protéger l’aspect des sols des halls d’exposition, EXPONANTES impose à ses CLIENTS et exposants l’utilisation de scotch double face « sols fragiles » pour la pose des revêtements de sols. Nous rappelons que le perçage des sols et des cloisons des halls est rigoureusement interdit. 4.5 Chapiteaux, Tentes et Structures (CTS) Les CTS implantés dans les espaces extérieurs du Parc des Expositions doivent être maintenus au moyen de lests : le piquetage est autorisé uniquement sur la terrasse P. Tout CTS devra être équipé d’au moins une rampe d’accès pour personne handicapée et doté d’un extincteur à eau (avec additif) si sa surface au sol est au moins égale à 25m².

• CTS implanté en extérieur Il doit être conçu et installé pour rester stables sous les effets simultanés d’un vent normal et d’une charge de neige. Toutefois, toute implantation d’une telle structure devra être soumise à l’approbation d’EXPONANTES. Il doit notamment être implanté sur des aires ne présentant pas de risque d’inflammation rapide, être éloigné des voisinages dangereux. Il doit être conforme à la réglementation en vigueur tant du point de vue de sa constitution (ossature et couverture) que de sa construction (implantation et montage). L’organisateur doit être en mesure de fournir



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tous les documents relatifs aux CTS implantés, c’est-à-dire l’extrait du registre de sécurité, l’attestation de montage, les cartes professionnelles des monteurs et le certificat d’assurance. L’organisateur doit faire une demande de plans de réseaux auprès d’EXPONANTES afin de s’assurer qu’aucun réseau ne traverse la zone d’implantation du CTS. Exponantes se réserve la possibilité de demander des résultats de tests à l’arrachement si nécessaire.

4.6 Vélums, stands couverts, plafonds et faux plafonds Les vélums sont autorisés à condition d’être en matériaux de catégorie M1. Ces vélums doivent être pourvus de système d’accrochage suffisamment nombreux ou d’armatures de sécurité suffisantes pour empêcher leur chute éventuelle pendant l’évacuation éventuelle du public (AM10). Conformément à l'article T23 de l’arrête du 25 juin 1980 modifié, les stands possédant un plafond, un faux-plafond ou un vélum plein, ainsi que ceux possédant un niveau de surélévation, doivent avoir une surface inférieure à 300 mètres carrés, être distants entre eux d’au moins 4 mètres, totaliser une surface de plafonds et faux plafonds (y compris celle des niveaux en surélévation) au plus égale à 10% de la surface du niveau concerné. Si la surface de ces stands couverts est supérieure à 50 m², chacun d’entre eux doit posséder des moyens d’extinction propres et appropriés servis en permanence, pendant l’ouverture au public, par au moins un agent de sécurité.

CHAPITRE 5 : Accessibilité des personnes handicapées L’objectif prioritaire doit être de veiller à ce que l’ensemble des équipements et services, liés à l’accueil du public, soient parfaitement accessibles : les accès, la billetterie, la circulation, la signalétique, les sanitaires, les emplacements assis… Il est nécessaire de s’assurer de la continuité de l’accessibilité entre toutes ces différentes prestations et de la prise en compte de toutes les formes de handicap. Dans une logique de non-discrimination, les personnes en situation de handicap doivent pouvoir avoir accès aux mêmes prestations que les personnes « valides » qu’elles soient seules ou accompagnées. L’organisateur doit s’assurer de la prise en compte des règles d’accessibilité au sein de chaque stand, qu’il soit situé à l’intérieur d’un hall ou en extérieur. Il doit plus particulièrement veiller à la hauteur maximum des ressauts, aux pourcentages d’inclinaison des pentes et des devers, à la largeur des circulations à l’intérieur des stands, à la suppression des obstacles à hauteur de visage et à la hauteur des comptoirs s’ils en sont pourvus… Pour cela, l’organisateur veillera au respect, pour tout aménagement, des règles de l’arrêté du 8 décembre 2014. Au même titre que pour la sécurité, l’organisateur doit déposer, dans les même délais une notice d’accessibilité conformément à l’arrêté du 11 septembre 2007. La notice explique comment le projet prend en compte l'accessibilité aux personnes handicapées, et notamment en ce qui concerne : - Les dimensions des locaux ouverts aux usagers de l'établissement. Des pièces graphiques peuvent illustrer ces dimensions - La présence et les caractéristiques fonctionnelles et dimensionnelles des équipements et des dispositifs de commande utilisables par le public suivants - Portes automatiques, portillons, tourniquets - Guichets, banques d'accueil et d'information, caisses de paiement - Mobilier fixe, notamment tables, comptoirs, sièges, présentoirs, lits, appareils sanitaires isolés, fontaines - Appareils distributeurs, notamment distributeurs de tickets, de billets, de boissons et denrées - Dispositifs d'information et de communication divers, notamment signalétique, écrans, panneaux à messages défilants, bornes d'information, dispositifs de sonorisation - Equipements de mobilité, notamment ascenseurs et appareils élévateurs, escaliers et trottoirs mécaniques



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- Equipements et dispositifs de commande destinés au public, notamment dispositifs d'ouverture de portes, interrupteurs, commandes d'arrêt d'urgence, claviers... - La nature et la couleur des matériaux et revêtements de sols, murs et plafonds - Le traitement acoustique des espaces avec la mention, pour les locaux et espaces soumis à une exigence réglementaire, des niveaux de performance visés en termes d'isolement acoustique et d'absorption des sons ; - Le dispositif d'éclairage des parties communes avec la mention, pour les locaux et espaces soumis à une exigence réglementaire, des niveaux d'éclairement visés et des moyens éventuellement prévus pour l'extinction progressive des luminaires.

CHAPITRE 6 : Installations temporaires 6.1 Installations électriques L’alimentation en énergie électrique de chaque stand est réalisée à partir des installations fixes de l’établissement, à travers des installations semi-permanentes. Ces installations semi-permanentes sont réalisées, exploitées et maintenues par EXPONANTES, et relèvent de sa seule responsabilité. Chaque installation semi-permanente comprend, pour chaque stand, le câble électrique d’alimentation et le coffret de livraison adaptée à la puissance demandée par l’exposant ou l’organisateur. Un branchement ne pourra desservir qu’un seul stand. L’organisateur adressera dès que possible à EXPONANTES, au minimum trois (3) semaines avant le début du montage un cahier des charges précisant ses besoins en branchements électriques et en branchements d'eau. Ce cahier des charges devra impérativement respecter la réglementation des E.R.P. et notamment le cadre de l’article T35. Les conditions générales de vente et le cahier des charges administratif et de sécurité d’EXPONANTES que vous acceptez imposent l’installation par EXPONANTES d’un disjoncteur différentiel par stand. La limite entre l’installation semi-permanente et l’installation électrique particulière du stand se situe aux prises de raccordement du tableau de livraison. L’organisateur, les exposants ou toutes autres personnes non autorisée par EXPONANTES n’ont le droit de modifier les installations permanentes ou semi permanentes qui leur sont mises à disposition. Les installations électriques particulières des stands, notamment l’éclairage et les réseaux de prises de courant, doivent être réalisées, sous la seule responsabilité de l’exposant ou de l’organisateur, par des personnes possédant les compétences et connaissances leur permettant de concevoir et d’exécuter ou de faire exécuter les travaux en conformité avec la réglementation. Les travaux doivent être exécutés conformément aux dispositions de : - La norme NF C 15 - 100, en vigueur - l’arrête du 25 juin 1980 modifié relatif aux salles d’exposition et notamment aux articles T35 et T36. Il pourra être exigé la vérification des installations électrique par un bureau de contrôle Pendant la mise sous tension des stands, une permanence, composée par du personnel qualifié et connaissant les installations fixes, est mise en place par EXPONANTES. Pendant la période d’ouverture au public, le nombre de ces personnes est au minimum celui imposé par la réglementation, soit 1 personne par tranche de 6 000m² de surface brute de la manifestation. Le respect de ces dispositions incombe à l’organisateur. 6.2 Utilisation d’hydrocarbures liquéfiés Dans l’enceinte du Parc des Expositions, l’utilisation d’hydrocarbures liquéfiés pour la cuisine et tout autre usage est strictement encadrée, et doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable et écrite auprès d’EXPONANTES. Hors CTS, l’utilisation d’hydrocarbures liquéfiés est soumise aux prescriptions des articles GZ du règlement du 25 juin 1980 modifié et à l’article T 31 de l’arrête du 25 juin 1980 modifié.

CHAPITRE 7 : Matériels, produits et gaz rigoureusement interdits



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Sont rigoureusement interdits dans l’enceinte du Parc des Expositions (sauf autorisations spéciales de la Commission de sécurité et EXPONANTES) : - la distribution d’échantillons ou produits contenant un gaz inflammable - les ballons gonflés avec un gaz inflammable ou toxique ou irritant - les articles en Celluloïd - les artifices pyrotechniques et explosifs - la présence d’oxyde d’éthyle, de sulfure, de carbone, d’éther sulfurique et d’acétone - les armes à feu et armes blanches - les gyrophares ou ampoules à décharges pouvant rappeler la signalisation lumineuse des engins d’incendie et / ou de secours publics - Les produits à base de nitrate d’ammonium ou de chlorate de soude - Le propane

CHAPITRE 8 : Cuisines et installations de cuisson destinées à la restauration 8.1 Cuisines Les cuisines pour de la restauration ne peuvent pas se situer à l’intérieur des halls si leur puissance est supérieure à un total de 20kW par hall pour les besoins suivants : chauffe, remise en température (étuves, bain-marie, plaques à induction…). L’utilisation de friteuses est interdite dans les halls (règlement de sécurité contre l’incendie ERP DG art GC1 §3) de l’arrête du 25 juin 1980 modifié. Qu’ils soient isolés ou non des locaux accessibles au public, les appareils de cuisson ou groupements d’appareils dont la puissance nominale totale est supérieure à 20kW constituent des “ grandes cuisines ” au sens de la réglementation (art. GC.1 de l’arrête du 25 juin 1980 modifié). Seules les cuisines ayant un caractère démonstratif ou publicitaire peuvent être autorisées à dépasser cette puissance. Office traiteur du vallon la puissance totale de l’espace est limité à 20 kW EXPONANTES exigera de plus : - un stockage des combustibles conforme à la réglementation - des moyens d’extinction adaptés (extincteurs adaptés, couverture anti feu…) - une protection des flammes nues 8.2 Appareils de cuisson ayant un caractère démonstratif ou publicitaire L’utilisation des appareils de cuisson électriques ou à gaz (lorsque ce dernier est autorisé) est autorisée dans les locaux accessibles au public sous réserve du respect des prescriptions techniques notamment visées aux articles GC de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié. Ainsi, et sans que ces indications soient exhaustives, les appareils de cuisson doivent être conformes aux normes françaises les concernant, être fixés au sol lorsqu’ils ne présentent pas une stabilité suffisante, comporter un dispositif d’arrêt d’urgence de l’alimentation du combustible, être isolés, par un espace libre d’au moins 0,50 mètre, de toutes parties inflammables voisines. En matière de sécurité, les prescriptions de l’article 7.6 du présent cahier des charges s’appliquent que les appareils de cuisson soient situés à l’intérieur ou à l’extérieur des halls, sous CTS ou tout autre endroit du Parc des Expositions. L’utilisation d’appareils de cuisson ayant un caractère de démonstration doit faire l’objet d’une déclaration auprès du chargé de sécurité désigné par L’organisateur. Seuls sont autorisés, comme appareils mobiles, les appareils électriques ou à gaz de puissance utile égale au plus à 3,5 kW. Le gel d’éthanol et autres gels combustibles sont soumis à déclaration auprès d’EXPONANTES pour autorisation.

CHAPITRE 9 : Machines et substances particulières 9.1 Machines et appareils en fonctionnement



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Conformément à l’arrêté du 25 juin 1980 modifié, les dispositions suivantes visent à la protection du public contre les risques de blessures, brûlures, écrasement et de projection. Les organes en mouvement, les surfaces chaudes, les pointes, les tranchants, doivent être, soit protégés par un écran plein rigide, soit placés en retrait d'au moins un mètre des allées et inaccessibles au public. Les sécurités hydrauliques des engins présentés en position haute statique doivent être complétées par un dispositif mécanique s'opposant aux repliements intempestifs. Tous les matériels présentés doivent être correctement stabilisés pour éviter tout risque de renversement. La présentation d’une machine en fonctionnement doit faire l’objet d’une déclaration écrite à l’organisateur et/ou au chargé de sécurité. Cette déclaration doit également faire décrire les mesures de sécurité prévues. Toutes les démonstrations se font sous l’entière responsabilité de l’exposant. 9.2 Moteurs thermiques ou à combustion Les conditions d'implantation et de fonctionnement de ces installations donnent lieu à autorisation particulière, après avis de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité. Les gaz de combustion doivent être évacués vers l'extérieur suivant les plans approuvés par EXPONANTES. Les installations seront mises à l'arrêt dès la fin des démonstrations. 9.3 Substances radioactives – Rayons X Le plan de situation doit être adressé à EXPONANTES pour être conservé au poste central de surveillance (PCS). Leur situation doit faire l'objet d'une demande d'autorisation particulière à la Commission de sécurité. 9.4 Lasers L’utilisation doit faire l’objet d’une demande écrite et préalable auprès de l’Autorité Administrative. 9.5 Liquides inflammables (Art.T46 de l’arrête du 25 juin 1980 modifié) La présence de liquide inflammable sur un stand doit faire l’objet d’une déclaration écrite à l’organisateur et au chargé de sécurité. L’emploi de liquides inflammables par stand est limité aux quantités suivantes : - 10 litres de liquides inflammables de deuxième catégorie pour 10 m² avec un maximum de 80 litres - 5 litres de liquides inflammables de première catégorie La fiche de sécurité devra être disposée sur le stand pour chaque produit et ce quelle que soit la quantité présente sur le stand. Des moyens d’extinction appropriés et en nombre suffisant doivent être prévus sur le stand, moyens à la charge de l’exposant. 9.6 Compresseurs L’usage de compresseur dans l’enceinte des halls peut être autorisé à condition que : - Le volume sonore du groupe moteur soit inférieur à 66dB (A) - L’usage soit strictement réservé à l’utilisation de machine-outil pneumatique - Aucune durite ne doit traverser une allée - La cuve ait un volume inférieur à 30 litres d’eau L’usage d’un compresseur ayant un volume sonore supérieur à 65dB (A) peut être envisagé. Ce dernier devra se trouver dans un caisson acoustique, hors des structures bâties et son usage devra être limité dans le temps. Son volume sonore sera en tout temps strictement inférieur à 80dB (A). 9.7 Ballons de baudruche et ballons gonflables L’utilisation des ballons devra être limitée en quantité et en volume. Ils devront être remplis d’air, d’hélium ou de ballonium (mélange air/hélium). Le gonflage avec tout autre produit est strictement interdit y compris et surtout l’hydrogène ou tout gaz combustible, irritant, nocif ou dégradant l’environnement (ex : chlorofluorocarbone). Le volume de gaz utilisé devra être inférieur à 3000 litres, soit une bouteille de 15 litres gonflée à 200 bars.



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CHAPITRE 10 : Accès aux moyens de secours Les stands devront être disposés et aménagés de façon à ne pas gêner l’accès aux robinets d’incendie armés, aux extincteurs et boîtiers manuels de déclenchement d’alarme, de commande du désenfumage, ou tout autre organe lié à la sécurité des biens ou des personnes. La parfaite visibilité du balisage des sorties ainsi que la signalisation des moyens de secours doit être conservée. Si des aménagements tels que vélums, faux-plafonds, cloisonnements, s’y opposaient, l’exposant a l’obligation de rétablir ce balisage et cette signalétique en collaboration avec le chargé de sécurité mandaté par l’organisateur.

CHAPITRE 11 : Dispositifs d’alarme et d’alerte 11.1 Alarme et alerte Le Parc des Expositions de Nantes est sécurisé par un S.S.I. de catégorie A et d’une alarme de type 1 situés en GTC. L’alerte consiste à demander l’intervention d’un service public de secours et de lutte contre l’incendie. Les sapeurs-pompiers doivent pouvoir être alertés immédiatement. Le Parc des Expositions possède des lignes directes reliées au SDIS 44, également situées en GTC. 11.2 Information des sapeurs-pompiers EXPONANTES assure l’accueil des équipes de secours jusqu’aux halls ou dépendances qui font l’objet de la convention locative et dont la responsabilité relève de l’organisateur. En relais ou en complément de ceux d’EXPONANTES, les agents de sécurité incendie de l’organisateur facilitent l’accès des équipes de secours sur le lieu du sinistre lorsqu’il s’est produit dans les halls ou dépendances précités. 11.3 Détection automatique d’incendie Les halls 1, 2, 3 et 4, Grand Palais, entrée principale possèdent un système de sécurité incendie de catégorie A. Deux types de détecteurs automatiques sont installés : - détecteurs de fumée - détecteurs optiques linéaires L’utilisation de machines à fumée et brumisateurs doit absolument recevoir l’approbation d’EXPONANTES et de l’Autorité Administrative. 11.4 Activation du Poste Central de Sécurité

• But Le Poste Centrale de Sécurité (PC Sécurité) a pour but de permettre une meilleure couverture des risques en évitant le double emploi des secours.

• Fonctionnement (arrêté préfectoral du 12 octobre 2006) Lors de chaque manifestation organisée au Parc des Expositions, un chargé de sécurité sera nommé dans les conditions réglementaires (articles T5 & T6 du règlement de sécurité incendie des ERP du 1er groupe), ainsi que les agents de sécurité incendie prévus tel que le définit l’article T48. Les dispositions spécifiques imposées par la Commission de sécurité sont les suivantes :

- un bâtiment occupé parmi les halls 1 à 4 : 1 chef d’équipe (SSIAP2) au PC + 2 agents de sécurité (SSIAP1)

- un bâtiment occupé (Grand Palais) : - si moins de 6.000 m² occupés : 1 chef d’équipe (SSIAP2) au PC + 2 agents de sécurité (SSIAP1) - entre 6.000 et 10.000 m² occupés : 1 chef d’équipe au PC + 3 agents de sécurité - plus de 10.000 m² occupés : 1 chef d’équipe (SSIAP2) au PC + 4 agents de sécurité (SSIAP1)



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- A partir de deux bâtiments occupés : - si < 6.000 m² : 1 chef d’équipe (SSIAP2) au PC + 1 agent de sécurité par bâtiment (SSIAP1) - entre 6.000 et 10.000 m² : 1 chef d’équipe (SSIAP2) au PC + 4 agents minimum dont 1 par bâtiment (SSIAP1) - si > 10.000 m² : 1 chef d’équipe (SSIAP2) au PC + 5 agents (SSIAP1) minimum dont 1 par bâtiment

- Occupation totale : 1 chef d’équipe (SSIAP2) et 2 agents (SSIAP1) au PC + 8 agents (SSIAP1) dans les bâtiments Si nécessaire, mise en place d’un service de sapeurs-pompiers conformément à l’article L14 § 2.

CHAPITRE 12 : Responsabilité et sanctions L’organisateur (personne physique ou moral) répond de l’application par lui-même, par les exposants ainsi que par tous les commettants, fournisseurs entrés dans l’établissement de son chef ou du chef des exposants, de l’ensemble des dispositions réglementaires en matière de sécurité et d’hygiène, ainsi que celles prévues par le Code du Travail. Il lui revient donc de prendre toutes les mesures de nature à faire connaître et faire respecter, avant, pendant, et après l’ouverture de la manifestation au public, l’ensemble des prescriptions visées au présent document, notamment celles évoquées au chapitre concernant les cuisines. EXPONANTES se réserve le droit de procéder à des contrôles sur le site dans le but de vérifier la bonne application de ces réglementations. L’organisateur doit établir et remettre à chaque exposant, ainsi qu’à toutes personnes ou entreprises amenées à intervenir sur le site (installateurs et fournisseurs par exemple), un extrait du présent document lequel peut, le cas échéant, prendre la forme d’un Guide Exposant. En outre, en marge de l’obligation de surveillance et de contrôle qui lui incombe, l’organisateur doit concevoir et faire application d’un ensemble de mesures de telle sorte que le non-respect éventuel des prescriptions visées au présent document puisse, si nécessaire, être effectivement et immédiatement sanctionné (destruction des ouvrages non- conformes, enlèvements des matériels ou matériaux proscrits, coupure de l’électricité du stand, fermeture du stand ou expulsion du contrevenant avec l’assistance de la force publique etc.)



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PRÉAMBULE L’arrêté du 1er août 2006 fixe les modalités d’application des articles R 111-19 à R 111-9-3 et R 111-19-6 du Code de la Construction et de l’Habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public lors de leur construction ou de leur création. Généralement les Halls, les halls d’expositions et les installations des parcs d’expositions répondent aux exigences de cet arrêté : accessibilité, sanitaires, parking etc. Par ailleurs au titre des installations ouvertes au public lors de leur création, il est nécessaire de permettre aux personnes handicapées d’accéder aux stands, aux salles de conférences ou de réunions, aux tribunes et gradins ou aux espaces de restauration. Il est rappelé ci-après, les mesures générales et particulières s’appliquant aux installations créées sur les salons et les foires exposition. ACCES DES STANDS A SIMPLE NIVEAU Chaque stand, espace ouvert au public, équipé d’un plancher d’une hauteur supérieure à 2 cm doit être accessible aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR). Une ou plusieurs rampes, d’une largeur minimale de 0,90 m, facilitera cet accès. Les pentes respecteront les pourcentages suivants :

‐ pente de 4 % sans limitation de longueur de cheminement, ‐ pente 5 % sur une longueur < 10,00 m, ‐ pente de 8 % sur une longueur < 2,00 m, ‐ pente de 10 % sur une longueur < 0,50 m.

Un débattement circulaire de 1,50 m sera laissé libre de manoeuvre à chaque extrémité de la rampe. CHEMINEMENTS

‐ Largeur de 1,40 m au minimum. AMENAGEMENT DES SALLES OU ESPACES RECEVANT DU PUBLIC ASSIS (CONFERENCES, GRADINS, TRIBUNES, ETC.) Il sera aménagé des emplacements réservés aux personnes circulant en fauteuil roulant. Ces emplacements devront être situés en dehors des allées de circulation et proches des sorties. Leur nombre sera calculé à raison de 2 places pour les 50 premiers sièges et de 1 place par tranche de 50 sièges supplémentaires. COMPTOIRS D’ACCUEIL, BANQUES D’INFORMATION Les comptoirs d’accueil et les banques d’information devront être accessibles aux personnes circulant en fauteuil roulant.

‐ Hauteur de 0,80 m, un vide de 0,30 m de profondeur sur 0,70 m de haut, permettant le passage des genoux.

ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPÉES AU SEIN DES SALONS





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Nom de la société :

Responsable Fonction :

Adresse :

Code postal : Ville

Pays :

Tél. Email :

HALL/ALLEE/N° DE STAND :

Source d’énergie supérieure à 100k VA :

Puissance utilisée :

Liquides inflammables (autres que ceux des réservoirs des véhicules automobiles) :

Nature :

Quantité :

Mode d’utilisation :

Moteur thermique ou à combustion :

Gaz liquéfiés (acétylène, oxygène, hydrogène ou gaz présentant les mêmes risques :

Nature :

Quantité :

Laser : IMPORTANT : les matériels présentés en fonctionnement doivent comporter des écrans ou carters fixes et bien adaptés mettant hors de portée du public toute partie dangereuse, soit être disposés de façon à ce que les parties dangereuses soient tenues de la portée du public, et à tout le moins à une distance d’un mètre des circulations générales. Les démonstrations sont réalisées sont l’entière responsabilité de l’exposant.

Date : Signature (précédée du nom) : Cachet de la société

Déclaration de matériel en fonctionnement

A ne remplir que si vous êtes concernés par une des rubriques ci-dessous et à renvoyer pour le 3 août 2019 à Karen Pousset, chargée de sécurité +33 (0)6 87 31 40 28 : [email protected]

RISQUES SPÉCIFIQUES :

RISQUES NÉCESSITANT UNE DEMANDE D’AUTORISATION OU UNE DEMANDE PARTICULIÈRE : Attention : si vous envisagez d’utiliser un matériel figurant ci-dessous, reportez-vous à la Notice et Règle de sécurité.

TYPE DE MATERIEL OU APPAREIL PRESENTE EN FONCTIONNEMENT




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Nom de la société :

Responsable : Fonction :

Adresse :

Code postal : Ville :

Pays :

Tél. Tél. Portable :

Email :

HALL/ALLEE/N° DE STAND :

Nombre de véhicules :

Véhicule(s) roulant(s) OUI NON

Si non, pensez à prévoir votre levage.

Si besoin, vous pouvez nous contacter et nous présenter un dossier complet.

Dimensions et type de véhicule(s) :

Date et heure d’arrivée des véhicules sur stand :

Nombre de véhicules :

Véhicule(s) roulant(s) OUI NON

Si non, pensez à prévoir votre levage.

Si besoin, vous pouvez nous contacter et nous présenter un dossier complet :

Dimensions et type de véhicule(s) :

Date et heure d’arrivée des véhicules hors stand : Date : Signature précédée de la mention « certifié exact » :

Fiche véhicules exposés

Fiche à retourner obligatoirement pour le 16 septembre 2019, à Bruno McKAY Tél. +33 (0)1 42 31 22 22 // [email protected]

SUR STAND :

HORS STAND :




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> Imprimez le badge ci-dessous. > Montrez-le au gardien lors de votre arrivée sur le parc des expositions. > Laissez-le visible sur le pare-brise de votre véhicule (si vous venez en voiture).

N’oubliez pas de transmettre cette page à tous vos prestataires qui seront présents sur votre stand lors du montage et du démontage.

BADGE

MONTAGE /

DÉMONTAGE Stand Set-Up / Break-Down

BADGES MONTAGE/DÉMONTAGE



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> Transmettez ces consignes de tri des déchets à tous les prestataires présents sur votre stand.

CONSIGNE DE TRI DES DÉCHETS


Documents

GUIDE DE L’EXPOSANT - Rencontres Transport 2019/GUI… · GUIDE DE L’EXPOSANT INFORMATIONS PRATIQUES En période de MONTAGE, DÉMONTAGE et JOURS DE SALON (1er au 3/10), les PARKINGS