GUIDE DE LECTURE - ameli.fr · 2020-01-08 · GUIDE DE LECTURE. MISE A JOUR DU28 AOUT 2013 ... AMC ACTES DE KINESITHERAPIE EN ETABLISSEMENT 19/05/1991 N-F X X X ... BR1 Bridge RAC

Les prestations sur fond jaune ont été modifiées dans cette version

Les prestations sur fond bleu sont ou vont être fermées

Les colonnes sur fond vert ont été ajoutées

CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES ET COMPLEMENTAIRES A DESTINATION DES AMO

Champ "Code"

Nature de prestation

Si la nature de prestation est suivie d'une astérisque, se reporter à la colonne commentaire

S'il s'agit d'une prestation complémentaire ou ne pouvant être facturée seule, alors le champ "acte

de référence" est renseigné.Champ "Libellé"

Libellé de la nature de prestation

Champ "Acte de référence"

En cas d'acte complémentaire, précise à quel acte il doit obligatoirement se rapporter

Champs "Date début" et "Date fin"

valeur "TAA" : date de démarrage de la TAA en établissement MCO

valeur "CCAM" : date de démarrage de la CCAM

valeur "CCAM DENTAIRE" : date de démarrage de la CCAM pour les actes dentaires

Champ "Majoration"

Compléments d'acte permis

Champs "Présence dans les normes"

Précise les normes dans lesquelles la prestation peut être facturée

Champ "Codage Obligatoire"

Précise si la nature de prestation doit être obligatoirement complétée d'un code "affiné", dans le

type affiné correspondant (Type 4B, 4C, 4D, 4F, 4H, 4M)Champ "Commentaire"

Sans commentaire

CODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIE

Champ "Code"

Nature de prestation

Champ "Libellé"

Libellé de la nature de prestation

Champs "Date début" et "Date fin"

valeur "TAA" : date de démarrage de la TAA en établissement MCO

valeur "CCAM" : date de démarrage de la CCAM

valeur "CCAM DENTAIRE" : date de démarrage de la CCAM pour les actes dentaires

Champ "Majoration"

inutilisé pour l'instant

Champs "Nature de la prestation payée"

AIDE TELETRANS

REMU PENALITES AMO

REFERENT / TRAITANT

ASTREINTE

ACBUS : Accord de Bon Usage des Soins

CBP : Contrat de Bonnes Pratiques

CPP : Contrat de Pratiques Professionnelles

CSP : Contrat de Santé Publique

CONTRAT ACS

CONTRAT OBJECTIF

CONTRAT INCITATIF

FORFAIT

REMUNERATION CRMPP

REMUNERATION GRIPPE A

REMUNERATION OBJECTIF CAS

COEF PRUDENTIEL

AIDES PONCTUELLES

HONORAIRES

REMUNERATION OBJECTIF OPTAM

FORFAITS INNOVATION

Champs de l'entité 262 en retours NOEMIE PS

Codification "cadrée à droite"

Libellé

Identification du patient : O / N

Périodicité : "H (hebdo), M (Mensuel), T (Trimestriel), S (Semestriel), A (Annuel), P (Ponctuel)"

Champ "Commentaire"

Professions concernées ou autre commentaire

X

GUIDE DE LECTURE

MISE A JOUR DU28 AOUT 2013

AM CS CT ER LB PH TA FR

CODE LIBELLE acte de référence DATE DEBUT DATE FIN Majorations T3 T4Codage

Oblig.Commentaire

AAD AUTRES ACCESSOIRES TRAITEMENT A DOMICILE

(Titre I - Chapitre 1 de la LPP)X X lpp

AARAPPAREILLAGE ASSISTANCE RESPIRATOIRE

(Titre I - chapitre 1 de la LPP)X X lpp

ABA TRANSPORT PAR AMBULANCES AGREES X X

ABG AMBULANCE AGREE DE GARDE 01/04/2003 X X

ACO* ACTES D'OBSTETRIQUE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM

ADA* ACTES D'ANESTHESIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM

ADC* ACTES DE CHIRURGIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM

ADE* ACTES D'ECHOGRAPHIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM

ADI* ACTES D'IMAGERIE CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM

AFG Prestation fin de garde ambulance 01/06/2017 X

AIS ACTES INFIRMIERS DE SOINS 01/03/1992 N-F X X

AMC ACTES DE KINESITHERAPIE EN ETABLISSEMENT 19/05/1991 N-F X X X

AMD INTERVENTION+ANESTHESIE DUREE<OU=12 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymiséesAMF FORFAIT PUBLIC IVG MEDICAMENTEUSE 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymiséesAMI SOINS INFIRMIERS N-F X X X X

AMK ACTES DE KINESITHERAPIE 19/05/1991 N-F X X

AMO SEANCES D’ORTHOPHONIE X X X

AMP SOINS DE PEDICURIE X X

AMS SUIVI DES ACTES DE KINESITHERAPIE 01/10/1998 X X X

AMY SEANCES D’ORTHOPTIE N-F X X X

ANP* FORFAIT ACTIVITE NON PROGRAMMEE 01/09/1998 X Uniquement pour les etablissements monégasques

ANT SUPPLEMENT ANTEPARTUM GHS 15/02/2012 X

AP2 ADMINISTRATION DE MEDICAMENTS EN ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 01/03/2017 X Etablissements publics et privés MCOO

APC Avis ponctuel de consultant médecin 01/10/2017 N-F X X X Avis ponctuel du médecin ex C2

APD INTERVENTION+ANESTHESIE,24>DUREE>12 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées

APEADMINISTRATION DE PRODUITS ET PRESTATIONS EN ENVIRONNEMENT

HOSPITALIER01/03/2011 X

APU Avis ponctuel de consultant PUPH 01/10/2017 N-F X X Avis ponctuel professeurs d'université praticiens hospitaliers ex C3

APV Avis ponctuel de consultant médecin (visite) 01/10/2017 N-F X X X Avis ponctuel du médecin ex V2

APY Avis ponctuel de consultant psychiatre 01/10/2017 N-F X X X Avis ponctuel de psy ex C2,5

ARE* FRAIS D’ANESTHESIE ET DE REANIMATION 01/07/1993 X Uniquement pour les etablissements monégasques

ARO GENERATEUR D'AEROSOL 06/03/2004 X X

AS1* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 1 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques

AS2* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2. 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques

AS3* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL 15 %. 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques

AS4* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS1 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques

AS5* FORFAIT HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL GROUPE 2 + FAS2 01/03/1995 X Uniquement pour les etablissements monégasques

ATD* COMPLEMENT AT 150% DENTAIRE SPR - PRO 12/02/2009 X X arrêté du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009

ATL* COMPLEMENT AT 150% LPP

AAD, AAR, ARO, COR, DVO, GLU, LEN,

LUN, MAC, MAD, OPC, OPT, ORP, PA,

PAN, PAU, PEX, PII, POC, VEH, VER,

12/02/2009 X X X Xarrêté du 03/02/2009 paru au JO du 11/02/2009

en hospitalisation uniquement pour PII

en ambulatoire tout sauf PDM et PME

ATM*ACTES TECHNIQUES MEDICAUX

(hors imagerie)CCAM inclus CCAM X X X ccam Code regroupement CCAM

ATP AUTRE MOYEN DE TRANSPORT 23/05/2012 X Pour les transports des personnes à mobilité réduite

ATU FORFAIT D’ACCUEIL ET DE TRAITEMENT DES URGENCES 01/05/2001 X

AVY Avis ponctuel de consultant psychiatre (visite) 01/10/2017 N-F X X X Avis ponctuel de psy ex V2,5

AXI* PROPHYLAXIE BUCCO-DENTAIRE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

B ACTES DE BIOLOGIE. X X X X bio

BDC CONSULTATION DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X

BPC Broncho-pneumopathie chronique obstructive 01/04/2016 N-F X X

BR1 Bridge RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

BR2 CONSULTATION ET RADIO 2 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X

BR4 CONSULTATION ET RADIO 4 CLICHES DE PREVENTION BUCCO-DENTAIRE 01/01/1998 X X X

C CONSULTATION N-F X X X

CA CONSULTATION APPROFONDIE 01/03/2002 30/06/2017 X X

CCP Consultation de Contraception et Prévention 01/11/2017 X X X Médecin généraliste, gynécologue, pédiatre

CCE Consultation très complexe enfant 01/11/2017 X X XLe code CCE transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants :

EPH Enfant Pathologie handicap

CGP Consultation Grand Prématuré

CCX Consultation complexe 01/11/2017 X X XLe code CCX transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants :

CSO Consultation Suivi de l'Obesité

CSM Consultation de Sortie Maternité

CG CONSULTATION SUIVI DE GROSSESSE 23/04/2008 N-F X X X

CDE CONSULTATION SPECIFIQUE DE DEPISTAGE 26/03/2012 X X n’est pas cumulable avec une majoration de nuit de férié d'urgence ni avec les majorations MPC ou MCSCM0 Prothèse fixe métallique RAC0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

CNP CONSULTATION NEURO-PSYCHIATRE N-F X X X

COB EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COB 01/09/2019 X X X

COD EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COD 01/09/2019 X X X

COE Consultation Obligatoire Enfant 01/05/2017 X X X Enfants de 0 à 25 mois inclus, en assurance maternité

COG EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COG 01/09/2019 X X X

COH EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COH 01/09/2019 X X

COM EXAMEN OBLIGATOIRE ENFANT COM 01/09/2019 X X

COR PODO-ORTHESES (Titre II -– Chapitre 6 de la LPP) X X lpp

CPC* FRAIS DE CHAMBRE PARTICULIERE POUR CONVENANCE PERSONNELLE PJ ou GHS 15/02/2005 X Prestation non remboursable en AMO

CPH COPIE D’ORDONNANCE 30/06/2015 X

CRD MAJORATION CONSULTATION REGULEE DIMANCHE ET FERIEADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C,

CNP, CS,G,GS02/06/2005 X X

CRM MAJORATION CONSULTATION REGULEE MILIEU DE NUITADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C,

CNP, CS,G,GS02/06/2005 X X

CRN MAJORATION CONSULTATION REGULEE DE NUITADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C,

CNP, CS,G,GS02/06/2005 X X

CRS MAJORATION CONSULTATION REGULEE DU SAMEDI APRES-MIDIADA, ADE, ADI, ATM, ADC, ACO, K, KC, C,

CNP, CS,G,GS28/12/2007 X X

CS CONSULTATION SPECIALISTE N-F X X X

PRESENCE DANS LES NORMES

CP

CODIFICATION DES PRESTATIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES AMO MISE A JOUR NOVEMBRE 2019

NORMES B2 et NOEMIE PS - Annexe 10 2




Oblig.Commentaire


CP


CSCCONSULTATION SPECIFIQUE AU CABINET PAR UN CARDIOLOGUE OU UN

MEDECIN SPECIALISTE EN PATHOLOGIE CARDIO-VASCULAIRE 31/03/1997 X

(1) X X Facturable en ville, établissements publics et privés

CST CONTRAT DE SURVEILLANCE THERMAL STH 19/09/2003 01/01/2015 N-F X X

CT0 Couronne transitoire RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

CT1 Couronne transitoire RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

CZ0 Couronne zircone RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

CZ1 Couronne zircone RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

D ACTES DENTAIRESCCAM

DENTAIREN-F X X X

D01 HEMODIALYSE EN CENTRE 01/03/2005 29/02/2008 X

D02 AUTODIALYSE SIMPLE OU ASSISTEE 01/03/2005 29/02/2008 X

D03 ENTRAINEMENT HEMODIALYSE A DOMICILE ET A L'AUTODIALYSE 01/03/2005 29/02/2008 X

D04 ENTRAINEMENT A LA DPA 01/03/2005 29/02/2008 X

D05 ENTRAINEMENT A LA DPCA 01/03/2005 29/02/2008 X

D06 HEMODIALYSE A DOMICILE 01/03/2005 29/02/2008 X

D07 DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE (DPA) 01/03/2005 29/02/2008 X

D08 DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE (DPCA) 01/03/2005 29/02/2008 X X

D09 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE 01/03/2005 28/02/2013 X

D10 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE POUR ENFANT 01/03/2005 28/02/2013 X

D11 FORFAIT HEMODIALYSE EN CENTRE 01/03/2005 X

D12 FORFAIT D'AUTODIALYSE SIMPLE 01/03/2005 X

D13 FORFAIT D'AUTODIALYSE ASSISTEE 01/03/2005 X

D14 FORFAIT D'HEMODIALYSE A DOMICILE 01/03/2005 X

D15 FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE (DPA) 01/03/2005 X

D16 FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE (DPCA) 01/03/2005 X

D17FORFAIT ENTRAINEMENT HEMODIALYSE A DOMICILE ET A

L'AUTODIALYSE01/03/2005 28/02/2013 X

D18 FORFAIT ENTRAINEMENT A LA DPA 01/03/2005 28/02/2013 X

D19 FORFAIT ENTRAINEMENT A LA DPA 01/03/2005 28/02/2013 X

D20FORFAIT D'ENTRAINEMENT A LA DIALYSE PERITONEALE automatisée à

domicile01/03/2008 X

D21FORFAIT D'ENTRAINEMENT A LA DIALYSE PERITONEALE continue

ambulatoire à domicile01/03/2008 X

D22FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE AUTOMATISEE POUR

HOSPITALISATION DE 3 A 6 JOURS01/03/2010 X

D23FORFAIT DE DIALYSE PERITONEALE CONTINUE AMBULATOIRE POUR

HOSPITALISATION DE 3 A 6 JOURS01/03/2010 X

D24FORFAIT D’ENTRAINEMENT A L'HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE

MEDICALISEE 01/03/2014 X

DC ACTES DE CHIRURGIE DENTAIRECCAM

DENTAIREN-F X X X

DCC ACTE DE DEPISTAGE DU CANCER COLORECTAL 01/01/2015 X Acte de prévention

DDT PEC Exceptionnelle Dépassement Dentaire TP 14/07/2016 X X X X Dépassement sur les soins dentaires en Tiers Payant

DEN* ACTE DENTAIRE CCAMCCAM

DENTAIREX X X ccam Code regroupement CCAM

DHT PEC Exceptionnelle Dépassement Honoraire TP 14/07/2016 X X X X X Dépassement honoraires en Tiers Payant

DI DEMARCHE DE SOINS INFIRMIERS 01/12/2002 X

DIP SUPPLEMENT JOURNALIER DIALYSE PERITONEALE 01/03/2010 X

DLT PEC Exceptionnelle Dépassement LPP TP 14/07/2016 X X X X X X Dépassement sur les produits et prestations (LPP) en Tiers Payant

DSP Forfait sortie précoce SF16,5, SF23 10/02/2019 X majoration forfaitaire conventionnelle dans le cadre d'une sortie précoce après accouchement

DTP DIALYSE TIERCE PERSONNE D01 à D19 01/03/2005 X

DVO DIVERS ORTHESE 01/08/2009 X X X

EMI ECART MEDICAMENT INDEMNISABLE PH8 27/05/2005 X

END* ENDODONTIE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

ENT FORFAIT D’ENTREE 01/09/1998 X

ERI ECART INDEMNISABLE RETROCESSION PHH/PHS/PHQ 01/07/2015 01/01/2032 X

ETI ECART TARIF INDEMNISABLE 10/07/2000 X

EXH SEJOUR EXTREME > SEUIL HAUT 15/02/2005 X

EXS* EXAMEN SPECIAL X X

FA1* FORFAIT D’ACCUEIL (CHIRURGIE AMBULATOIRE) 01/07/1993 X uniquement hôpitaux publics et établissement Monégasques

FA2* FORFAIT D’ACCUEIL (CHIRURGIE AMBULATOIRE) 01/07/1993 X uniquement hôpitaux publics et établissement Monégasques

FAD FORFAIT ACCOMPAGNEMENT DOMICILE 01/07/2018 X X X Accompagnement du retour à domicile post chirurgie orthopédique

FAE* FRAIS D’ACCOMPAGNEMENT POUR ENFANT HOSPITALISE X Prestation non remboursable en AMO

FAT*FORFAIT DE SEANCE D’AEROSOL THERAPIE

(acte réservé à l’assurance complémentaire)X

prestation utilisable par régime AMPI

en complément des prestations inter-régimes

FCH FORFAIT CONSULTATION URGENCE HOPITAL 01/09/2019 X Etablissements publics

FCO* FORFAIT CONSOMMABLES ONEREUX (CARDIOLOGIE) 01/12/1999 X Uniquement pour les etablissements monégasques

FCP FORFAIT CONSULTATION URGENCE PRIVE 01/09/2019 X Etablissements privés

FDA* FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES ADJOINTES 01/01/2000 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC

FDC* FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES CONJOINTES 01/01/2000 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC

FDO* FORFAIT DENTAIRE CMU : PROTHESES ORTHODONTIQUES 01/01/2000 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC

FDR* FORFAIT DENTAIRE CMU : REPARATION PROTHESES 01/01/2000 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC

FE* FRAIS D’ENVIRONNEMENT 01/07/1993 N-F X Uniquement pour les etablissements monégasques

FEF Forfait fausse couche Etablissement avec echographie 01/03/2018 X X Etablissements

FEN* FORFAIT ENTRETIEN X X Xprestation utilisable en MSA

en complément des prestations inter-régimes

RO et/ou RC

FFE Forfait fausse couche Etablissement sans echographie 01/03/2018 X X Etablissements

FFC FORFAIT FAUSSE COUCHE VILLE 01/03/2018 X X X

FFV Forfait fausse couche ville sans echographie 01/03/2018 X X X

FFM FORFAIT FRAIS DE MATERIEL 01/07/1993 X

FGAFRAIS DE GESTION POUR CENTRE DE GRAND APPAREILLAGE (attendre

décision réglementaire)X

FGP* FRAIS DE GARDE PARTICULIERE X Prestation non remboursable en AMO

FHF FORFAIT CONSULTATION URGENCE HOPITAL FERIE 01/09/2019 X Etablissements publics, FCH modulé férié

FHM FORFAIT CONSULTATION URGENCE HOPITAL MILIEU NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics, FCH modulé milieu de nuit

FHN FORFAIT CONSULTATION URGENCE HOPITAL NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics, FCH modulé nuit

FHV FORFAIT HONORAIRES DE VILLE 29/07/2004 X X





Oblig.Commentaire


CP


FIS FORFAIT INNOVATION SYSTÈME DE SANTE 01/04/2019 X X X X X X X X X X Facturable dans le cadre de toutes les expérimentations

FJA FORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DE L’ASSURE 01/08/1993 X

FJCFORFAIT JOURNALIER SEUL (DU PAR UN ORGANISME

COMPLEMENTAIRE)01/01/1996 X

FJLFORFAIT JOURNALIER SEUL (DU PAR LE REGIME LOCAL ALSACE-

MOSELLE)X

FJRFORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DU REGIME

OBLIGATOIRE01/08/1993 X

FJS HEBERGEMENT > 24H 27/02/1990 30/03/2013 X Pour les assurées non anonymisées

FRLFORFAIT JOURNALIER DE SORTIE A LA CHARGE DU REGIME ALSACE-

MOSELLE01/08/1993 X

FMV FORFAIT MEDICAMENT DE VILLE FHV 29/07/2004 X X

FNN* FORFAIT NOUVEAU NE 01/05/2002 X Uniquement pour les etablissements monégasques

FOH FORFAIT EVALUATION DOMICILE HANDICAP ORTHOPHONIE 01/07/2019 X X X Facturable une fois par an

FOT FORFAIT EVALUATION DOMICILE AMY 22/12/2017 X Orthoptistes

FPB Forfait Préalable Biologie IVG ville 01/04/2016 X X

FPC* FORFAIT PROTHESE CONJOINTE (CMU hors panier de soins) 01/12/2007 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC

FPE* FORFAIT PEDIATRIQUE CS (12)

C (01)

04/08/2002

19/09/200330/04/2017 X X X acte complémentaire applicable aux pédiatres à compter du 04/08/2002 et aux généralistes à compter du 19/09/2003

FPH FORFAIT POST HOSPITALISATION ORTHOPHONIE AMO 01/07/2019 X X Facturable une fois par an

FPI FORFAIT PRESTATION INTERMEDIAIRE 01/03/2017 X Etablissement publics et privés MCOO

FPO* FORFAIT ORTHODONTIQUE (CMU hors panier de soins) 01/12/2007 X X X Acte réservé à l'assurance complémentaire RC

FRD FORFAIT PRISE EN CHARGE RAPIDE 01/07/2018 X X X Prise en charge rapide liée à un accident vasculaire cérébral (AVC)

FS FRAIS DE SOINS X

FSB FORFAIT THERMAL SEVRAGE DES PSYCHOTROPES 01/05/2018 X Sevrage des psychotropes par éducation psychothérapeutique en cure thermale

FSD* FORFAIT DE SECURITE DERMATOLOGIQUE ADC 28/05/2009 X X X code acte FSD pour la facturation en ville et en établissement

FSG* FRAIS SALLE TRAVAIL ACCOUCHEMENT GEMELLAIRE OU DYSTOCIE N-F X Uniquement pour les etablissements monégasques

FSJ FORFAIT DE SOINS JOURNALIER 03/12/2005 X

FKS FORFAIT THERMAL SUITE CANCER DU SEIN 01/05/2018 X Réhabilitation post-thérapeutique pour les femmes en rémission complète de leur cancer du sein en milieu thermal

FSO* FRAIS DE SALLE D’OPERATION N-F X Uniquement pour les etablissements monégasques

FST* FRAIS SALLE TRAVAIL ACCOUCHEMENT SIMPLE N-F X Uniquement pour les etablissements monégasques

FSY FRAIS DE SALLE D’OPERATION EN PSYCHIATRIE 22/04/1997 X

FR2 FORFAIT TECHNIQUE TARIF REDUIT N°2 12/09/2007 X X X X

FR3 FORFAIT TECHNIQUE TARIF REDUIT N°3 12/09/2007 X X X X

FTN FORFAIT TECHNIQUE NORMAL 01/01/1991 X X X X

FTG FORFAIT TECHNIQUE GLOBAL 01/11/2002 X X X

FTR FORFAIT TECHNIQUE REDUIT 01/01/1991 X X X X

FTS FORFAIT TECHNIQUE SCANNER 01/01/2003 X X X X

FUB Forfait Ultérieur Biologie IVG ville 01/04/2016 X X

FUS Forfait d'urgence sur appel du SAMU 01/01/2016 X Expérimentation CPAM Bouches du Rhône

FTU Forfait Transport d'urgence 01/01/2016 X Expérimentation CPAM Aude

GLU NUTRIMENTS POUR INTOLERANTS AU GLUTEN 19/05/1996 X X lpp

GHS GROUPE HOMOGENE DE SEJOUR 15/02/2005 X

GHT GROUPE HOMOGENE DE TARIF 01/03/2005 X

G Consultation Médecine générale 01/05/2017 N-F X X X

GS Consultation Spécialiste Médecine Générale 01/05/2017 N-F X X X

GS1 VACCIN ANTI GRIPPE HEMISPHERE SUD VAXIGRIP HS 15/04/2015 X

GS2 VACCIN ANTI GRIPPE HEMISPHERE SUD FLUARIX HS 15/04/2015 X

HC HONORAIRE COMPLEXE 01/01/2015 X Honoraire facturé pour une délivrance d'au moins 5 CIP différents

HCS* ACCES LIBRE HORS COORDINATION DES SOINS 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

HD1 HONORAIRES DE DISPENSATION à 100% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH1


HD4 HONORAIRES DE DISPENSATION à 30% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH4 et MHU


HDA Honoraire de dispensation en lien avec l'age 01/01/2019 X Honoraire de dispensation pour toute exécution d'ordonnance pour des jeunes enfants et des patients âgés

HDE Honoraire de dispensation médicaments spécifiques 01/01/2019 X Honoraire de dispensation particulière pour toute exécution d'ordonnance comportant au moins un médicament spécifique (liste annexe II.4)

HDR Honoraire médicament remboursable 01/01/2019 X Honoraire de dispensation perçu pour l'exécution d'une ordonnance contenant au moins un médicament

HDSHONORAIRES DE DISPENSATION SPECIFIQUE VACCINS ANTI GRIPPAUX

HEMISPHERE SUD15/04/2015 X Honoraire associé aux prestations GS1 et GS2

HG1 HONORAIRES DE DISPENSATION GRAND CONDITIONNEMENT à 100% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH1

HG2 HONORAIRES DE DISPENSATION GRAND CONDITIONNEMENT à 15% 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH2

HG4 HONORAIRES DE DISPENSATION GRAND CONDITIONNEMENT à 30 % 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH4 et MHU

HG7 HONORAIRES DE DISPENSATION GRAND CONDITIONNEMENT à 65 % 01/01/2015 X Honoraire associé à la prestation PH7

HN HORS NOMENCLATURE X X X X X X

HS HONORAIRES DE SURVEILLANCE X

HTH FORFAIT HEBERGEMENT CURE THERMALE X

HUM PRODUITS ORIGINE HUMAINE X

IC CONSULTATION GENERALISTE IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées

IC0 Inlay core RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

IC1 Inlay core RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

ICO* INLAY-CORE 01/06/2014 X X C Code regroupement CCAM

ICS CONSULTATION SPECIALISTE IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées

ID INDEMNITE DE DEPLACEMENT actes techniques X X X X

IF* INDEMNITE FORFAITAIRE DE DEPLACEMENT X Pour les spécialités 19, 21 et 36

IFAINDEMNITE FORFAITAIRE DE DEPLACEMENT POUR AUXILIAIRES

MEDICAUXX X X X

IFN* INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK NEUROLOGIQUE 31/03/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés

IFO*INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK ORTHOPEDIQUE ET

RHUMATOLOGIQUE31/03/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés

IFP* INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK PNEUMOLOGIE 31/03/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés

IFR* INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK RHUMATISMALE 31/03/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés

IFS* INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK DE SORTIE 01/04/2006 X X avenant à la convention des masseurs kinés

IFV INDEMNITE FORFAITAIRE DEPLACEMENT MK pers âgée AMK 01/11/2019 X X avenant à la convention des masseurs kinés

IG INTERVENTION IVG X Pour les assurées non anonymisées

IGA ANESTHESIE IVG X Pour les assurées non anonymisées

IGB INVESTIGATIONS BIOLOGIQUES X Pour les assurées non anonymisées

IGM MIFEGYNE - PHARMACIE IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées





Oblig.Commentaire


CP


IGP PROSTAGLANDINES - PHARMACIE IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées

IK INDEMNITES KILOMETRIQUES X X X X X

IKM INDEMNITE KILOMETRIQUE MONTAGNE X X X X X

IKS INDEMNITE KILOMETRIQUE SPECIALE (SKI-PIED-BAC) X X X X X

IMD FORFAIT INTERVENTION DUREE <OU= 12H 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées

IMI Forfait Intervention duree <OU= 12H Prive Medic 16/04/2008 X Pour les assurées non anonymisées

IMP* IMPLANTOLOGIE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

INO* INLAY-ONLAY 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

IN1 Inlay onlay RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

IPD FORFAIT INTERVENTION, 24H>DUREE>12H 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymiséesIPE Echo pré IVG 01/04/2016 X Etablissements privés et villeIVB VERIFICATION BIOLOGIQUE - IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées

IVE VERIFICATION ECHOGRAPHIQUE - IVG 27/02/1990 X Pour les assurées non anonymisées

I01 Forfait Innovation HIFU 01/03/2015 X Etablissements privés

I02 Forfait Innovation ARGUS II 01/03/2015 X Etablissements privés

I03 Forfait innovation ECHOPULSE 29/06/2017 X Etablissements privés

I04 Forfait innovation METAglut1 01/04/2018 X Etablissements privés

I05 Forfait Inn RETINA 01/06/2018 X Etablissements privés

I07 Forfait innovation WISE CRT 17/02/2019 X Etablissements privés

I08 Forfait innovation dNerva 01/09/2019 X Etablissements privés

K ACTES DE SPECIALITE CCAM N-F-U X X X X

KA ACTES DE CHIRURGIE D’URGENCE 01/01/2011 N-F X X

KB PRELEVEMENT DIRECTEUR DE LABORATOIRE N-F X X X

KC ACTES DE CHIRURGIE DENTAIRE PAR STOMATOLOGUECCAM

DENTAIREN-F-U X X X

KCC ACTES SPECIFIQUES DES CHIRURGIENS 06/04/1998 31/12/2006 N-F X X X

KE ACTES D’ECHOGRAPHIE, ECOTOMOGRAPHIE OU DOPPLER 01/10/1994 01/08/2016 N-F X X X

KGP KIT ANTI GRIPPE 01/09/2009 31/05/2010 X

KMB*PRELEVEMENT PAR PONCTION VEINEUSE DIRECTE

POUR UN MEDECIN BIOLOGISTE30/12/2008 N-F X X X avenant 28 à la convention médicale

KMO ACTE EN K POUR PHONIATRE 01/01/1998 X X

KTH PRATIQUES MEDICALES COMPLEMENTAIRES EN CURE THERMALE X X

LAI LAIT HUMAIN X

LEN LENTILLES OPTIQUES 01/01/1992 X X lpp

LUN MONTURE OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) 01/01/1992 X X lpp

MA* MAJORATION POUR ASTREINTE actes techniques 01/01/2002 X acte complémentaire, hospit.risque maternité pour les spé 07-02-12

MACMATERIELS ET APPAREILS DE CONTENTION

(Titre I - chapitre 2 de la LPP)01/06/1993 X X X X X X lpp Pharmaciens, fournisseurs, sages femmes et infirmières

MADMATERIELS ET APPAREILS DE TRAITEMENTS DIVERS

(Titre I - Chapitre 3 de la LPP)01/06/1993 X X lpp

MAF MAJORATION ANNUELLE FAMILLE CNP 04/10/2007 X X X

MAP MAJORATION ANATOMO-CYTO-PATHOLOGIE P 08/08/2005 01/03/2011 X X X

MAR* MARGE FORFAITAIRE PHI, PHM, PHP, PHU 01/07/2007 X Réservé hôpitaux publics, taux 100%

MAS MAJORATION ANNUELLE DE SYNTHESE CS, GS 04/10/2007 30/04/2017 X X X

MAU MAJORATION POUR ACTE UNIQUE AMI 27/05/2012 X XElle peut être facturée uniquement en association avec 1 AMI 1,00 ou 1 AMI 1,50

Elle ne peut pas être facturée en association avec la vaccination antigrippale et son supplément du Titre XVI – chapitre I article 1

MBB MAJORATION NOURRISSON AVANT 8 JOURS CS, VS, GS, VGS 04/10/2007 31/10/2017 X X X

MCC* MAJORATION COORDINATION CARDIOLOGUE CSC 01/07/2005 X X X Pour les spécialités 03 et 09

MCD MAJORATION SPECIFIQUE PDS CLINIQUES DENTISTES

ADC ADI ATM AXI C CS D DC END G GS

ICO IMP INO K KC PAM PAR PDT PFC PFM

PRO RPN SC SCM SDE TDS V VG VGS VS

Z

01/09/2014 X

MCE* MAJORATION CONSULTATION ENDOCRINO CS, GS 17/05/2006 X spécialité 42 exclusivement

MCG MAJORATION COORDINATION GENERALISTE C, CS, G, GS 01/07/2005 X X X

MCIMAJORATION DE COORDINATION ET D'ENVIRONNEMENT DE SOINS

INFIRMIERAMI, AIS 27/05/2012 X

Elle peut être facturée uniquement en association avec 1 AMI 1,00 ou 1 AIS 3,00

Elle ne peut pas être facturée par un laboratoire

MCS MAJORATION COORDINATION SPECIALISTE CNP, CS, GS 01/03/2005 X X X

MCU MAJORATION CORRESPONDANT URGENCE

C, CS, G, GS, V, VG, VGS, VS, CDE, VL,

CCX, CCE, CSC, APC, APV, APY, AVY,

APU

01/01/2018 X XNon cumulable avec les majorations applicables dans le cadre de la permanence de soins

(CRN, CRM, CRD, CRS, VRM, VRD, VRS)

MCX Majoration Consultation Complexe C, CS, G, GS, V, VG, VGS, VS, CNP, VNP 01/11/2017 X X

Le code MCX transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants :

MSP Majoration suivi Prématurés

MPS Majoration pour Prise en charge de la Stérilité

POG Pathologie Oculaire Grave

PEG Pathologie Endocrinienne de la Grossesse

MCT Majoration patients Cérébrolésés ou Traumatisés

SLA Séquelles Lourdes AVC

MCA majoration Consultation Asthme déstabilisé

PPR Prise en charge Polyarthrite Rhumatoïde

PPN Prise en charge Pathologies Neurologiques

TCA Trouble du Comportement Alimentaire

MPT Majoration de Prise en charge de la Tuberculose

SGE Scoliose Grave de l'Enfant

PTG Première consultation Thrombophilie Grave

MMF Majoration prise en charge Mycose ou Fibrose pulmonaire

MD* MAJORATION de DEPLACEMENT K, V, VAC, VG, VGS, VL, VS 01/10/2002 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement

MDD* MAJORATION de DEPLACEMENT de DIMANCHE et FERIE K, V, VG, VGS,VS 01/10/2002 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement

MDE* MAJORATION de DEPLACEMENT POUR ENVIRONNEMENT V 01/10/2002 10/02/2007 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement

MDI* MAJORATION de DEPLACEMENT de MI-NUIT 0 à 6 h K, V, VG, VGS,VS 01/10/2002 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement

MDN* MAJORATION de DEPLACEMENT de NUIT K, V, VG, VGS,VS 01/10/2002 X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement

MEG Majoration Enfant Généraliste C, CS, V, VS,G,GS,VG,VGS 01/05/2017 X X X Remplace la MNO et MGE

MEO MAJORATION ENFANT ORTHOPHONIE AMO 01/07/2019 X X Majoration facturable pour tous les actes de rééducation AMO réalisés jusqu'à la date anniversaire des 3 ans de l'enfant

MEP Majoration enfant Pédiatre C, CS, V, VS 01/05/2017 X X X Remplace la MPE

MG* MAJORATION POUR GARDE actes techniques 01/01/2002 X acte complémentaire, hospit.risque maternité pour les spé 07-02-12

MGE* MAJORATION GENERALISTE ENFANT C, CA, CS, G, GS, V, VG, VGS 17/05/2006 30/04/2017 X spécialité 01 exclusivement

MHU MEDICAMENT HOMEOPATHIQUE UNITAIRE (à 35 %) 19/01/2004 X

MIC*Majoration consultation longue et complexe par MT d’un patient insuffisant

cardiaque après hospitalisation pour décompensationC, CNP, CS, G, GS, V, VG, VGS, VNP, VS 01/07/2013 X Elle n’est pas cumulable avec la MSH

MK1CURES THERMALES

FORFAIT KINE 18 séances collectives19/05/1997 X





Oblig.Commentaire


CP


MK2CURES THERMALES

FORFAIT KINE 18 séances individuelles 19/05/1997 X

MK3CURES THERMALES

FORFAIT KINE 9 séances collectives 19/05/1997 X

MK4 CURES THERMALES FORFAIT KINE (9 séances individuelles) 19/05/1997 X

MM MAJORATION MILIEU DE NUIT AIS,AMI,C, CG, CS, G, GS, K,KC,KE,SF,SFI, V,

VG, ,Z,SP01/02/2002 X X X X

MNO MAJORATION NOURISSON GENERALISTE C, CS, G, GS, V, VG, VGS, VS 01/03/2005 30/04/2017 X X X

MNP MAJORATION NOURISSON PEDIATRE CS, GS 01/03/2005 30/04/2017 X X

MOP MAJORATION PERSONNES AGEES EN ETABLISSEMENT

C, CS, G, GS, CNP, CSC, CDE, CCX, U03,

U45, APC, APY, APU, TCG, TC, C0.8, C0.4,

C0.2, HS1, HS0.8, HS0.4, HS0.2

01/11/2019 X X Etablissements publics et privés, bénéficiaires à compter de 80 ans

MPI MAJORATION PHARMACIE DES ILES PH7-PH4-PMR 01/01/1994 X

MPC* MAJORATION PROVISOIRE CLINICIENS CNP, CS, CSC, GS 27/09/2003 X X

CS spécialités : 03-05-07-08-09-11-12-13-14-15-31-35-42-70-71-73

CNP spécialités : 17-32-33-75

SECTEUR I : ensemble des assurés

SECTEUR II : assurés CMU

MPE MAJORATION PEDIATRE ENFANT C, CS, G, GS, V, VG, VGS, VS 26/03/2012 30/04/2017 X XElle n’est pas cumulable avec MNP, FPE et MBB

Elle est cumulable avec MPC (MPJ)MPF MAJORATION PREMIERE CONSULTATION FAMILLE CNP 04/10/2007 X X X

MPJ MAJORATION PROVISOIRE CLINICIENS POUR - 16ANS CNP, CS, CSC, GS 01/03/2005 30/06/2017 X X MPC élargie aux assurés de -16 ans

MPP*Majoration de suivi des enfants grands prématurés ou atteints de pathologie

congénitale graveC, CS, V, VS, G, GS, VG, VGS 01/07/2013 31/10/2017 X Elle est cumulable le cas échéant avec les majorations FPE, MNP, MPE, MBB et MAS.

MRT Majoration MT régulation C, CS, V, VS, G, GS, VG, VGS, CNP, VNP 01/01/2018 X X Majoration médecin traitant régulation

MSF Majoration sage-femme C,V 10/02/2019 X Majoration conventionnelle applicable aux consultations et aux visites

MSH*Majoration de suivi des enfants grands prématurés ou atteints de pathologie

congénitale grave

C, CNP, CS, CSC, G, GS, V, VG, VGS, VNP,

VS01/07/2013 X La majoration MSH ne se cumule pas avec la majoration MIC

MTA* MAJORATION CONSULTATION APPAREILLAGE CS, GS 17/05/2006 X spécialité 31 exclusivement

MTC MAJORATION TRANSITOIRE CHIRURGIENS 01/10/2004 31/12/2006 X X

MTD* ACCES DIRECT SPECIFIQUE (MÉDECIN TRAITANT) 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

MTH* HORS RESIDENCE HABITUEL (MÉDECIN TRAITANT) 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

MTJ Majoration spécifique moins de 16 ans MAYOTTE CS, VS, CNP, VNP 01/08/2018 X Spécifique CSS Mayotte

MTN* NOUVEAU MÉDECIN TRAITANT 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

MTO* PATIENT ORIENTE PAR LE MÉDECIN TRAITANT 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

MTR* MÉDECIN TRAITANT REMPLACE 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

MTS Majoration Transitoire Spécifique CS, VS, CNP, VNP 30/01/2006 X Spécifique CSS Mayotte

MTU* URGENCE (MÉDECIN TRAITANT) 01/07/2005 X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

MTX Majoration consultation Très Complexe C, CS, V, VS, G, GS, VG, VGS, CNP, VNP 01/11/2017 X X

Le code MTX transmis à l'Assurance Maladie, correspond à une agrégation des codes suivants :

MIS Majoration pour information initiale et mise en place de la stratégie thérapeutique

PIV Prise en charge infection VIH

MPB Majoration pour traitement par biothérapie anti-TNF alpha

MAV maladie Atteinte Viscérale

IGR Insuffisance Greffe Rénale

MMM Majoration pour prise en charge Malformation congénitale et Maladie grave du foetus

CPM Consultation Pédiatrique Malformation

MU MAJORATION D'URGENCE ACO, ADA, ADC, ATM, CAM, V, VG, VGS, VS 01/09/2005 X

MUT MAJORATION URGENCE MTC, CS, V, VS, G, GS, VG, VGS, CNP,

VNP,CDE,VL,CCX,

CCE,CSC,COE

01/01/2018 X X Majoration d'urgence du médecin traitant

NFE Nouveau Forfait Enfant C, CS, V, VS 01/05/2017 X X X Remplace la MNP

NFP Nouveau Forfait Pédiatrique C, CS, V, VS 01/05/2017 X X X Remplace la FPE

NN1 SUPPLEMENT NEONATOLOGIE 1 GHS 15/02/2005 X



NUT ALIMENT DIETETIQUE 01/01/2002 X X X

OME* FORFAIT MONTURE MOINS DE 18 ANS CMU 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,

y compris le TM RO+RC

OP1* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/01/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,












OP7* FORFAIT OPTIQUE -No7 MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,


OPM* OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) AVEC FORFAIT CMU 01/05/2000 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,


OPT OPTIQUE (Titre II - chapitre 2 de la LPP) hors verres et montures. X X lpp

ORP ORTHOPROTHESES (Titre II - chapitre 7 de la LPP) 01/06/1993 X X X

ORT ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE PAR STOMATOLOGUE X X X

OV1* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No1UNIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,














Oblig.Commentaire


CP






OV8* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No8MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,


OV9* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-No9MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,


OVA* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-A-MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,


OVB* FORFAIT OPTIQUE ENFANT-B-MULTIFOCAUX (CMU) 01/07/2014 X X lppforfait intégrant la part obligatoire et la part complémentaire,


P ACTES ANATOMO-CYTO-PATHOLOGIE 01/03/2011 X X X

PA ORTHESES (Titre II - Chapitre 1 de la LPP) X X X X

PA0 Prothèse amovible RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

PA1 Prothèse amovible RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

PAEPARTICIPATION ASSURE POUR SOINS EXTERNES EN ÉTABLISSEMENT ex

DG01/09/2006 X

PAHPARTICIPATION ASSURE POUR HOSPITALISATION EN ÉTABLISSEMENT ex

DG01/09/2006 X

PAJPARTICIPATION ASSURE POUR HOSPITALISATION POUR BENEF ALSACE

MOSELLE01/09/2006 X

PALPARTICIPATION ASSURE POUR SOINS EXTERNES POUR BENEF ALSACE

MOSELLE01/09/2006 X

PAM* PROTHESE AMOVIBLE DEFINITIVE METALLIQUE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

PAN PANSEMENTS (Titre I - Chapitre 4 de la LPP) X X lpp

PAR* PARODOTONLOGIE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

PAS* PARTICIPATION ASSURE SEJOUR 01/09/2006Prestation réservée aux établissements publics pour transmettre en phase transitoire les participations "assuré 18€", en séjours et soins externes,

uniquement pour les bénéficiaires du Régime SNCF.

PAT PARTICIPATION ASSURE TRANSITOIRE 01/09/2006 30/09/2007 X

PAU* PROTHESE AUDITIVE (Titre II - Chapitre 3 de la LPP) X X lppprestation utilisable dans le dispositif CMU

dans ce cas RO+RC

PAV PARTICIPATION ASSURE POUR SOINS DE VILLE ET SOINS EXTERNES actes médecins 01/01/2007 X

PBPRELEVEMENT SANGUIN PAR DIRECTEUR DE LABORATOIRE NON

MEDECINX X X

PC1 Forfait pathologie chronique 1 01/07/2019 X Etablissements MCO (publics et privés)

PC2 Forfait pathologie chronique 2 01/07/2019 X Etablissements MCO (publics et privés)

PDM DISPOSITIF MEDICAL 01/06/2007 X X

PDT* PROTHESE DENTAIRE PROVISOIRE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

PEX PROTHESE EXTERNE NON ORTHOPEDIQUE (Titre II - Chapitre 4 de la LPP) 01/06/1993 X X lpp

PFC* PROTHÈSE FIXE CÉRAMIQUE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

PFM* PROTHESE DENTAIRE FIXE METALLIQUE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

PH1 PHARMACIE 100% X X X ph. CIP

PH2 PHARMACIE 15% 01/01/2006 X X X ph. CIP article 28bis PLFSS 2006



PH8 PHARMACIE FACTUREE EN SUS DU GHS GHS, SNS, GHT, Dxx, Sex, PJ 27/05/2005 X

PHA FORFAIT PHARMACIE ACCOUCHEMENT A DOMICILE X

PHD* PHARMACIE HOSPITALIERE DEROGATOIRE 01/07/2008 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%

PHH* PHARMACIE HOSPITALIERE RETROCEDEE (taux 100%) 10/10/2000 X ph. UCD

PHI* MEDICAMENT AVEC AUTORISATION D'IMPORTATION 01/07/2007 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%

PHJ FORFAIT PHARMACEUTIQUE JOURNALIER X

PHQ* PHARMACIE HOSPITALIERE RETROCEDEE (taux 30%) 10/10/2000 X ph. UCD

PHM* PREPARATION HOSPITALIERE MAGISTRALE 01/07/2007 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%

PHN PHARMACIE NON REMBOURSABLE X

PHP* PREPARATION HOSPITALIERE 01/07/2007 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%

PHS* PHARMACIE HOSPITALIERE RETROCEDEE (taux 65%) 10/10/2000 X ph. UCD

PHT* PHARMACIE HOSPITALIERE MMH 15/12/2008 X pas de codage Etablissements publics et privés, taux 100%

PHU*MEDICAMENT AVEC AUTORISATION TEMPORAIRE D'UTILISATION

NOMINATIVE01/07/2007 X Codage facultatif Etablissements publics et privés, taux 100%

PHX Pharmacie sous ATU séjour 01/12/2016 X ph. UCD Réservé étab privés MCOo et étab publics FIDES volet séjour, taux 100%

PII IMPLANT INERTE (Titre III - Chapitres 1, 2 et 3 de la LPP) GHS, SNS, GHT, Dxx, Sex, PJ 01/06/1993 X X X lpp

PIO PROCESSEUR POUR IMPLANT OSTEO-INTEGRE 01/01/2012 X X lpp

PJ FRAIS DE SEJOUR X

PJC TICKET MODERATEUR RELATIF AUX FRAIS DE SEJOUR 01/01/1996 X

PJE FRAIS DE SEJOUR IME 01/01/2009 X

PJL PJ régime local 01/05/2016 X Etablissements publics ex DG non démarré volet FIDES séjour

PM2 PREPARATION MAGISTRALE ALLOPATHIQUE 15% 02/12/2006 X

PM4 PREPARATION MAGISTRALE ALLOPATHIQUE 35% 02/12/2006 X

PME IMPLANT MU PAR ELECTRICITE (Titre III - Chapitre 4 de la LPP) GHS, SNS, GHT, Dxx, Sex, PJ 01/06/1993 X lpp

PMH PREPARATION MAGISTRALE HOMEOPATHIQUE 19/01/2004 X

PMO*PRESCRIPTION ETABLIE PAR MEDECIN CORRESPONDANT DANS LE

PARCOURS DE SOINS01/01/2006 X X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

PMP*PRESCRIPTION ETABLIE DANS UNE AUTRE SITUATION DU PARCOURS DE

SOINS01/01/2006 X X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

PMR PREPARATION MAGISTRALE 01/01/1994 X

PMS MAJORATION PMSI 01/07/1998 X

PMT* PRESCRIPTION ETABLIE PAR LE MEDECIN TRAITANT 01/01/2006 X X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

PO1 PRELEVEMENT ORGANE 1 GHS 15/02/2005 X









POA PRELEVEMENT D'ORGANE A GHS 01/03/2012 X

POC PROTHESE OCULAIRE ET FACIALE (Titre II - Chapitre 5 de la LPP) X X X lpp

POD* ACTE DE PEDICURE-PODOLOGUE ( diabétique) 24/05/2008 X X X Acte effectué au cabinet sans majoration nuit ou férié





Oblig.Commentaire


CP


PPH* PLAN PERSONNALISE DE SANTE PHARMACIE 01/07/2014 Xprojets pilotes PAERPA

Personnes âgées en risque de perte d’autonomie

PPI* PREPARATION PHARMACEUTIQUE INDIVIDUALISEE (allergènes) 01/05/2008 X le code PPI inclut les produits et les frais d’envoi

PPP PRESTATION PARTICULIERE ET PANDEMIE 01/09/2010 X X X X

PPS* PLAN PERSONNALISE DE SANTE 01/01/2014 X X Xprojets pilotes PAERPA

Personnes âgées en risque de perte d’autonomie

PRO PROTHESE DENTAIRE PAR STOMATOLOGUECCAM

DENTAIREX X X

PSC* PRESCRIPTION ETABLIE HORS PARCOURS DE SOINS 01/01/2006 X X X X Acte informatif, non retourné en NOEMIE PS

PT0 Prothèse amovible de transition RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

PY0 FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE COLLECTIVE 1 INTERVENANT 01/03/2005 X

PY1 FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE INDIVIDUELLE 01/03/2005 X

PY2 FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE COLLECTIVE 2 INTERVENANTS 01/03/2005 X

PY3 FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE INDIVIDUELLE 2 INTERVENANTS 01/03/2005 X

PY4FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE COLLECTIVE 1 INTERVENANT

- 6 A 8 H01/03/2005 X

PY5FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE INDIVIDUELLE 1 INTERVENANT

- 6 A 8 H01/03/2005 X

PY6FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE COLLECTIVE 2 INTERVENANTS

- 6 A 8 H01/03/2005 X

PY7FORFAIT PSYCHIATRIE SEANCE INDIVIDUELLE 2 INTERVENANTS

- 6 A 8 H01/03/2005 X

PY8 FORFAIT PSYCHIATRIE DE SECURITE SANS HEBERGEMENT 01/03/2005 X

PY9 FORFAIT PSYCHIATRIE D'ACCUEIL ET DE SUIVI DE NUIT 01/03/2005 X

R1F REORIENTATION URGENCE 1 FERIE 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU1 modulé férié / réforme des urgences non en œuvre à ce jour

R1M REORIENTATION URGENCE 1 MILIEU DE NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU1 modulé milieu de nuit / réforme des urgences non en œuvre à ce jour

R1N REORIENTATION URGENCE 1 NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU1 modulé nuit / réforme des urgences non en œuvre à ce jour

R2F REORIENTATION URGENCE 2 FERIE 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU2 modulé férié / réforme des urgences non en œuvre à ce jour

R2M REORIENTATION URGENCE 2 MILIEU DE NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU2 modulé milieu de nuit / réforme des urgences non en œuvre à ce jour

R2N REORIENTATION URGENCE 2 NUIT 01/09/2019 X Etablissements publics et privés, RU2 modulé nuit / réforme des urgences non en œuvre à ce jour

RA0 Réparation adjonction RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

RAP SUPPLEMENT RADIOTHERAPIE PEDIATRIQUE GHS 01/03/2012 X

RE1 Réparation prothèse RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

REA SUPPLEMENT REANIMATION GHS 15/02/2005 X

REP REANIMATION PEDIATRIQUE GHS 01/03/2007 X

RNM BILAN VISUEL 06/05/2017 X X X Orthoptistes

RNO RENOUVELLEMENT D'OPTIQUE 01/01/2015 X X Ophtalmologue, orthoptiste

RPN* RÉPARATION SUR PROTHÈSE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

RS0 Réparation prothèse adjointe simple RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

RU1 REORIENTATION URGENCE 1 01/09/2019 X Etablissements publics et privés / réforme des urgences non en œuvre à ce jour

RU2 REORIENTATION URGENCE 2 01/09/2019 X Etablissements publics et privés / réforme des urgences non en œuvre à ce jour

SC SOINS CONSERVATEURS PAR DENTISTE 01/11/1994CCAM

DENTAIREN-F X X X

SCM SOINS CONSERVATEURS PAR MEDECIN 31/03/1997CCAM

DENTAIREN-F X X X

SD SEANCES DE DIAGNOSTIC X

SDC SUPPLEMENT DEFIBRILATEUR GHS 01/12/2016 X Etablissements publics et privés MCOO

SDE* SOINS DENTAIRES 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

SE1 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 1 01/03/2007 X




SE5 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 5 01/03/2017 X Etablissements publics et privés MCOO

SE6 FORFAIT ENVIRONNEMENT HOSPITALIER 6 01/03/2018 X Etablissements publics et privés MCOO

SES SUITE EXAMEN DE SANTE X X

SF ACTES DE SAGE-FEMME N-F X X X

SFC* SUPPLEMENT FORFAIT CHIMIOTHERAPIE 01/05/2001 X Uniquement pour les etablissements monégasques

SFI SOINS INFIRMIERS PAR SAGE-FEMME N-F X X X X

SHOSUPPLEMENT CHAMBRE PARTICULIERE POUR RAISON THERAPEUTIQUE

(Hors Taa)X

SMU TRANSPORT PAR SMUR X X X

SNG* SANG PLASMA ET DERIVES X X X Supprimé dans le champ TAA

SNS FRAIS DE SEANCE DE SOINS X

SP EXAMEN DE SUIVI POSTNATAL 23/04/2008 N-F X X X

SP1 FORFAIT SORTIE PRECOCE 01/09/2015 N-F X

SP2 FORFAIT SORTIE PRECOCE ET TEST GUTHRIE 01/09/2015 N-F X

SPR ACTES DE PROTHESE DENTAIRE PAR CHIRURGIEN DENTISTE 01/11/1994CCAM

DENTAIREX X X

SRA SUPPLEMENT REANIMATION GHS 15/02/2005 28/02/2009 X

SRC SUPPLEMENT SURVEILLANCE CONTINUE GHS 15/02/2005 X

SSC SUPPLEMENT SOINS CONTINUS GHS 15/02/2005 28/02/2009 X

SSM SUPPLEMENT POUR SURVEILLANCE MALADE X

ST1 Supplément transport définitif (PSY/SSR) PJ, SNS, FS, Pyx 01/05/2019 X Cliniques privées PSY et/ou SSR

ST2 Supplément transport provisoire (PSY/SSR) PJ, SNS, FS, Pyx 01/05/2019 X Cliniques privées PSY et/ou SSR

ST3 Supplément transport permission thérapeutique (PSY/SSR) PJ, SNS, FS, Pyx 01/05/2019 X Cliniques privées PSY et/ou SSR

STF FORFAIT SOINS INTENSIFS GHS 15/02/2005 X

STH FORFAIT SURVEILLANCE MEDICALE THERMALE X X

SU0 Supplément prothèse résine RAC 0 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

SU1 Supplément prothèse métallique RAC modéré 01/04/2019 X X ccam code regroupement CCAM convention dentaire 2018

SUI Prothèse auditive suivi 01/01/2019 X X lpp code regroupement lpp suivi prothèse auditive RAC 0

TB PRELEVEMENT SANGUIN PAR TECHNICIEN DE LABORATOIRE N-F X X X

TC TELECONSULTATION 15/09/2018 N-F X X X X Téléconsultation des médecins

TC1 FORFAIT THERMAL TROUBLE DU COMPORTEMENT 72 SEANCES 01/05/2018 X Prévention et traitement des troubles du comportement alimentaire et des conduites addictives chez les adolescents et jeunes adultes

TC2 FORFAIT THERMAL TROUBLE DU COMPORTEMENT 108 SEANCES 01/05/2018 X Prévention et traitement des troubles du comportement alimentaire et des conduites addictives chez les adolescents et jeunes adultes

TCG TELECONSULTATION GENERALISTE 15/09/2018 N-F X X X X Téléconsultation des médecins généralistes

TDD Transport définitif dialyse D11 à D16 et D20 à D24 01/10/2018 x Supplément transport définitif lors d'un transfert définitive vers un autre établissement

TDR TEST DE DIAGNOSTIC RAPIDE (acte gratuit) 01/09/2002 X X

TDS* PARODONTOLOGIE 01/06/2014 X X ccam Code regroupement CCAM

TDT Télé expertise Dossier Traitant 01/11/2017 09/02/2019 X X X

TCP Acte de téléconsultation 15/02/2015 31/12/2016 X X X

TDE SUPPLEMENT TRANSPORT DEFINITIF GHS 01/10/2018 X Etablissements publics et privés MCOO

TE1 Télé expertise de niveau 1 10/02/2019 X X X





Oblig.Commentaire


CP


TE2 Télé expertise de niveau 2 10/02/2019 X X X

TEC Forfait complémentaire télé expertise 01/06/2016 X X

TEP Acte de télé expertise 15/02/2015 31/12/2016 X X X

TH1 CURES THERMALES FORFAIT GLOBAL 19/05/1997 X

TH2CURES THERMALES

FORFAIT GLOBAL + KINE19/05/1997 X

TH3CURES THERMALES

FORFAIT 2ème ORIENTATION19/05/1997 X

TH4CURES THERMALES

FORFAIT GLOBAL + KINE01/04/2001 X

TH5CURES THERMALES

FORFAIT 72 SEANCES HYDRO10/08/2006 X

THR FORFAIT SURVEILLANCE MEDICALE REDUIT 2ème ORIENTATION X X

TJC TARIF JOURNALIER COMPLEMENTAIRE GHS 01/04/2011 X Hôpitaux publics

TLC Télé consultation ALD et/ou EHPAD 01/06/2016 14/09/2018 X X X

TLE Télé expertise ALD et/ou EHPAD 01/06/2016 09/02/2019 X X X

TLM CODE TRACEUR TELECONSULTATION 01/10/2019 X

TNS TRAITEMENT NICOTINIQUE DE SUBSTITUTION 01/02/2007 31/12/2018 X X ph. CIP

TOTRAITEMENTS D’ORTHOPEDIE DENTOFACIALE PAR CHIRURGIEN

DENTISTE01/11/1994 X X X

TSA Télésurveillance : PS effecutant l'accompagnement 16/12/2016 X X X X X Médecin, auxiliaire médical, établissement, fournisseurs

TSD Transport séance dialyse D11 à D16 et D20 à D24 01/10/2018 X Supplément transport en sus des forfaits dialyse

TSE Supplément transport séances GHS 01/10/2018 X Etablissements publics et privés MCOO

TSF Télésurveillance : fournisseur de la solution 16/12/2016 X X

TSG* FRAIS TRANSPORT PRODUITS SANGUINS X Supprimé dans le champ TAA

TSM Télésurveillance : médecin télésurveillant 16/12/2016 X X X

TTE Téléconsultation médecin Traitant avec EHPAD 01/11/2017 14/09/2018 N-F X X X

TTH FRAIS DE TRANSPORT POUR CURE THERMALE X

TXI X X

U03 CONSULTATION CCMU 3 01/01/2018 N-F X Consultation médecin urgentiste dans service d'urgence privé autorisé par l'ARS

U45 CONSULTATION CCMU 4 ET 5 01/01/2018 N-F X Consultation médecin urgentiste dans service d'urgence privé autorisé par l'ARS

UPH URGENCE PHARMACIE X X

V* VISITE N-F-U X X X En norme CP, pour l'HAD uniquement

VA VISITE D’URGENCE (sur site expérimental) 15/09/2014 X

VG Visite Médecine Générale 01/05/2017 N-F-U X X X

VGS Visite Spécialiste Médecine Générale 01/05/2017 N-F-U X X X

VL VISITE LONGUE ET COMPLEXE 26/03/2012 Xcumulable avec la MD et les indemnités kilométriques

ne peut pas être cumulée avec une majoration nuit férie urgence ni avec une majoration MPC ou MCSVAC* ACTE DE VACCINATION GRIPPE H1N1 12/01/2010 30/09/2010 X X X date de fin le 30/09/2010 ( cf lettre ministérielle du 12/01/2010)

VDC VIDEOCAPSULE en cabinet de ville ATM 21/12/2008 X X

VDE* VIDEOCAPSULE en établissement ATM 21/12/2008 X Incompatible avec les prestations hospitalières

VEH VEHICULE POUR HANDICAPES PHYSIQUES (Titre IV de la LPP) X X X lpp

VER VERRES OPTIQUES (Titre II - Chapitre 2 de la LPP) 01/01/1992 X X lpp

VGP VACCINATION GRIPPE PHARMACIEN 08/10/2019 X

VNP VISITE NEUROPSYCHIATRE 01/07/2005 N-F X X

VRD MAJORATION VISITE REGULEE FERIE ET DIMANCHEACO, ADA, ADC, ADE, ADI, ATM, K, KC, V,

VG, VGS, VNP, VS02/06/2005 X X

VRM MAJORATION VISITE REGULEE MILIEU DE NUITACO, ADA, ADC, ADE, ADI, ATM, K, KC, V,


VRN MAJORATION VISITE REGULEE NUITACO, ADA, ADC, ADE, ADI, ATM, K, KC, V,


VRS MAJORATION VISITE REGULEE DU SAMEDI APRES-MIDIACO, ADA, ADC, ADE, ADI, ATM, K, KC, V,


VS VISITE SPECIALISTE N-F-U X X

VSL TRANSPORT PAR VEHICULE SANITAIRE LEGER X X

Z ACTES DE RADIOLOGIE DENTAIRE N-F X X X


MISE A JOUR DU 28/08/2013

CODE LIBELLE

DATE

DEBUT

(acte)

DATE FIN

(acte)

MAJO-

RATION

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Codification

"cadrée à

droite"

Libellé

Identification

du patient

"O / N"

Périodicité

"H, M, T, S,

A, P"

Commentaire

A51 Fond Innovation - paiement 01/01/2019 X N P

ACR PRIME ACCREDITATION SPECIALISTE 01/04/2007 X N A Spécialistes

ADS Avance rémunération spécifique centres de santé 01/02/2016 X N A Centres de santé

ADT AIDE AU DEMARRAGE TELETRANSMISSION 01/01/2002 X N A

AFC Aide financère maternité paternité adoption 29/10/2017 X N P Médecins

AHM ROSP ASTHME 03/12/2014 X N A Pharmaciens

AIF AIDE FORFAITAIRE - COSCOM 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé

AJS ASTREINTE DE JOUR CORRESPONDANT SAMU 01/01/2015 X N P Médecins

AMT AIDE A LA MAINTENANCE TELETRANSMISSION 01/01/2002 X N A

ANS ASTREINTE DE NUIT CORRESPONDANT SAMU 01/01/2015 X N P Médecins

APT AIDE PORTABLE TELETRANSMISSION 01/01/2002 X N A

ARD AIDE ADHESION RAPIDE AU DISPOSITIF 01/01/2003 X N A

ASR ASTREINTE 01/01/2003 X N P Médecins généralistes

AVK ROSP AVK 28/06/2013 X N A Pharmaciens

BMC Bilan Médication Contestation pharmacie 01/01/2018 X N P Pharmaciens

BMR Bilan Médication Rémunération pharmacie 01/01/2018 X N A Pharmaciens

CAA AIDE ACTIVITE COTRAM 01/01/2017 X N A Médecins

CAD Rémunération contrat d'accès aux soins dentaires 01/07/2016 X N A Centres de santé

CACContrat d’amélioration de la qualité et de la coordination des soins

complément31/12/2012 X N A

Transporteurs en VSL dans le cadre de

l’amélioration de la qualité et de la coordination

des soins.

CAGContestation pour Aide à l’activité pour les adhérents à l’option

démographie dans un groupe 31/03/2013 X N P Médecins

CAP Contrat d’amélioration de l’organisation des soins –Pharmacie/LPP 31/12/2011 X N AEtablissements (publics, ESPIC)en lien avec la

signature du « CAQOS- médicaments / LPP ».

CAQ Contrat d'amélioration de la qualité et de la coordination des soins 30/06/2012 X N S

Transporteursen VSL dans le cadre de

l’amélioration de la qualité et de la coordination

des soins.

CASContestation pour Aide à l’activité pour les adhérents à l’option

démographie dans un pôle de santé 31/03/2013 X N P Médecins

CAT Contrat d’amélioration de l’organisation des soins -Transports 31/12/2011 X N AEtablissements (publics ou privés) en lien avec

la signature du « CAQOS – transports ».

CBM Contrat de bonnes pratiques en zone de montagne 12/01/2005 N A Médecins généralistes

CBP FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES 01/07/2004 X N Achirurgiens-dentistes, sages-femmes,

orthoptistes, orthophonistes, infirmières et

masseurs-kinésithérapeutes

CBR Contrat de bonnes pratiques en zone rurale 12/01/2005 X N A

CBU Contrat de bonnes pratiques en zone urbaine 12/01/2005 X N A

CCA CONTRAT COLLECTIF ATTEINTE DES OBJECTIFS 30/04/2017 X N A Centres de santé, maisons pluridisciplinaires

CCI CONTRAT COLLECTIF AIDE INVESTISSEMENT 30/04/2017 X N A Centres de santé, maisons pluridisciplinaires

CCO Contestation CAS cotisations sociales 01/01/2013 X N Pcontestation participation médecins adhérents

au CAS secteur 2

CDF CENTRE SANTE DENTAIRE OPTANT - FORFAIT FIN 01/03/2003 X N M

CDGContestation pour Aide forfaitaire pour les adhérents à l’option

démographie dans un groupe 31/03/2013 X N P Médecins

CDI CENTRE SANTE DENTAIRE OPTANT - FORFAIT DEBUT 01/03/2003 X N M

CDPContestation pour Aide forfaitaire pour les adhérents à l’option

démographie dans un pôle de santé 31/03/2013 X N P Médecins

CDS CENTRE SANTE DENTAIRE OPTANT - FORFAIT SUIVI 01/03/2003 X N M

CFM CONTESTATION FORFAIT MEDECIN TRAITANT 01/07/2013 X N P Médecins, Centres de Santé

CGC CONTESTATION GARANTIE CONVENTIONNELLE PHARMACIE 01/01/2018 X N P Pharmaciens

CHM CONTEST ASTHME 03/12/2014 X N P Pharmaciens

CIC CONTRAT INCITATIF CHIRURGIEN-DENTISTE 01/02/2013 X N P chirurgiens-dentistes

CID CENTRE SANTE INFIRMIER OPTANT - FORFAIT DEBUT 01/03/2003 X N M

CIF CENTRE SANTE INFIRMIER OPTANT - FORFAIT FIN 01/03/2003 X N M

CII CONTRAT INCITATIF INFIRMIER 01/01/2012 X N P Infirmier, Centres de Santé

CIK CONTRAT DEMOGRAPHIQUE KINESITHERAPEUTE 01/01/2012 X N P Kinésithérapeutes

CIM Forfait aide à l'installation du médecin - CAIM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé

CIO CONTRAT INCITATIF ORTHOPHONISTE 01/01/2013 X N P aide à l installation en zones très sous dotées

CIS CONTRAT DEMOGRAPHIQUE SAGE FEMME 01/01/2013 X N P Sage femme

CMD CENTRE SANTE MEDICAL OPTANT - FORFAIT DEBUT 01/03/2003 X N M

CMF CENTRE SANTE MEDICAL OPTANT - FORFAIT FIN 01/03/2003 X N M

CMT CENTRE SANTE MEDICAL OPTANT - FORFAIT TACITE 01/03/2003 X N M

COCCONTRAT INDIVIDUEL EMBAUCHE - OBJECTIFS

COMPLEMENTAIRES30/04/2017 X N A

Objectifs complémentaires embauche

orthoptiste

COF CONTRAT DE FORMATION 30/04/2017 X N A Formation orthoptiste par ophtalmologiste

COI CONTRAT INDIVIDUEL EMBAUCHE - AVANCE 30/04/2017 X N A Embauche d'un orhoptiste

COP REMUNERATION OBJECTIF PHARMACIENS- COMPLEMENT 01/01/2013 X N Arémunération sur objectifs de santé publique

des pharmaciens (Performance).


CODIFICATION DES PRESTATIONS NON TRANSMISES EN B2, MAIS ENVOYEES AUX PS EN RETOURS NOEMIE MISE A JOUR NOVEMBRE 2019

Nature de la prestation payée



CODE LIBELLE

DATE

DEBUT

(acte)

DATE FIN

(acte)

MAJO-

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"cadrée à

droite"

Libellé

Identification

du patient

"O / N"

Périodicité

"H, M, T, S,

A, P"

Commentaire




COS CONTRAT INDIVIDUEL EMBAUCHE - SOLDE 30/04/2017 X N ASolde calculé selon l'atteinte des objectifs

embauche orthoptiste

COT Rémunération CAS cotisations sociales 01/01/2013 XN A

Participation médecins adhérents au CAS

secteur 2

CP1 FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES 1 01/07/2003 31/12/2007 X N A Transporteurs sanitaires

CP2 FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES 2 01/07/2004 31/12/2008 X N A Transporteurs sanitaires

CP3 FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES 3 01/07/2005 X N A Transporteurs sanitaires

CP6 Contrat de Bonnes Pratiques Transporteurs 2006 01/01/2007 X N A Transporteurs sanitaires



CPA Contestation rémunération suivi personnes âgées 01/07/2013 X N P Médecins

CPL FORFAIT CONTRAT DE BONNES PRATIQUES LABORATOIRE 01/07/2004 X N A Laboratoires

CPO COORDINATION PRELEVEMENT ORGANE 01/03/2005 X N M Cliniques

CPS Complément pratique saisionnière 01/08/2015 X N A Médecins

CPU CONTRAT PRATIQUE VERSEMENT UNIQUE 26/12/2003 X N A Médecins

CQS Contestation Qualité de Service PHARMACIE 01/01/2018 X N P

CRA Contestation ROSP AOD 22/12/2015 X N P Pharmaciens

CRC Complément de rémunération chef de clinique 01/12/2007 X N T Spécialistes

CSI FORFAIT CONTRAT DE SANTE PUBLIQUE INFIRMIER 01/07/2004 01/01/2010 X N A Infirmiers

CSL FORFAIT CONTRAT DE SANTE PUBLIQUE LABORATOIRE 01/07/2004 X N A Laboratoires

CSR Rémunération médecin traitant Centres de Santé 01/11/2016 X N S Centres de santé

CTA Contestation pour Aide à l’activité pour les adhérents à l’option SST 31/03/2013 X N P Médecins

CTDContestation pour Frais de déplacement pour les adhérents à l’option

SST 31/03/2013 X N P Médecins

CTM CONTESTATION CTM 01/01/2017 X N P Médecins

CTR Contestation ROSP Transmission RPPS 01/01/2017 X N P Pharmaciens

CTU Complément transports d'urgence 01/01/2016 X N M Expérimentation transports urgents

CVK ROSP AVK Complément 28/06/2013 N A Pharmaciens

DAG Aide activité Option Démographie - groupe physique 31/03/2013 X N P Médecins

DEP Paiement prise en charge frais de déplacement - CSTM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé

DMA Dotation Modulée à l'activité 01/03/2017 X N M Etablissements SSR

DMP Aide financière à l'intéropérabilité DMP 01/06/2019 X N P Laboratoires

DOPAide activité Option Démographie - groupe physiqueForfait adhérent

Option Démographie – pole de santé31/03/2013 X N P Médecins, Centres de Santé

DPA Différentiel Psy AME 01/03/2015 X N A Etablissements PSY

DPC Différentiel Psy réglementaire 01/03/2015 X N A Etablissements PSY

DPH DEPLACEMENT COMITE REGIONAL RECONNAISSANCE MP 01/01/2008 X N P Médecins

DPM Différentiel Psy Migrants 01/03/2015 X N A Etablissements PSY

DRT DIFFERENTIEL REFERENT TRAITANT 01/01/2006 X O P Médecins

DSA Différentiel SSR AME 01/03/2015 X N A Etablissements SSR

DSC Différentiel SSR Réglementaire 01/03/2015 X N A Etablissements SSR

DSM Différentiel SSR Migrants 01/03/2015 X N A Etablissements SSR

DTA DIFFERENTIEL TARIFAIRE AME 01/05/2014 X N A Cliniques Hôpitaux ESPIC

DTC DIFFERENTIEL TARIFAIRE CLINIQUE 21/12/2007 X N A Cliniques Hôpitaux ESPIC

DTM DIFFERENTIEL TARIFAIRE MIGRANTS 01/05/2014 X N A Cliniques Hôpitaux ESPIC

ECP EXAMEN COMPLEMENTAIRE CRMPP 01/01/2008 X N P Médecins

EHP Majoration pour exercice partiel en hôpital de proximité - CAIM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé

EXP Frais d'expertise 09/03/2006 X N P Médecins sapiteurs

FAZ FORFAIT ADHESION ZONE DEFICITAIRE 01/01/2008 X N A Médecins

FCS FORFAIT STRUCTURE CENTRE DE SANTE 01/01/2003 X N A Centre de Santé

FFN AIDE A LA TRANSMISSION DES FLUX NON SECURISES 01/01/2002 X N A

FFS AIDE PERENNE (FACTURATION FEUILLES DE SOINS) 01/07/1999 X N A Laboratoires, Fournisseurs

FHT FORFAIT HAUTE TECHNICITE 01/03/2008 X N A Cliniques

FI1 FORFAIT PDSES PUBLIQUE 01/03/2012 X N M Cliniques Hôpitaux ESPIC

FI2 FORFAIT CENTRE DE DEPISTAGE ANONYME ET GRATUIT 01/03/2012 X N M Cliniques Hôpitaux ESPIC

FI3 FORFAIT PERINATAUX DE PROXIMITE 01/03/2012 X N M Cliniques Hôpitaux ESPIC

FI4 FORFAIT EDUCATION THERAPEUTIQUE 01/03/2012 X N M Cliniques Hôpitaux ESPIC

FIMFORFAIT D'INTERVENTION PAR SORTIE SUR DEMANDE DE LA

REGULATION01/01/2015 X N P Medecins

FIP FIR ets privés EX OQN 01/07/2013 X N A Etablissements EX OQN

FMC FORFAIT MENSUEL DE COORDINNATION 19/09/2003 X O M Médecins

FMP FORFAIT MENSUEL DE PARTICIPATION 19/09/2003 X O M Médecins

FMS FORFAIT MENSUEL DE SOINS 19/09/2003 X O M Médecins

FMT FORFAIT MEDECIN TRAITANT 01/07/2013 31/12/2017 X O T Médecins, Centres de Santé

FPA FORFAIT D'ASTREINTE NUIT ET FERIE EN ETABLISSEMENT PRIVE 01/01/2012 X N PMédecins libéraux et salariés des

établissements privés

FPG FORFAIT DE GARDE NUIT ET FERIE EN ETABLISSSEMENT PRIVE 01/01/2012 X N PMédecins libéraux et salariés des


FPS FORFAIT PS - CENTRE DE SANTE 01/01/2003 X N A Centre de Santé

GPD GARDE PHARMACIE DE DIMANCHE 26/07/2006 X N M Pharmaciens

GPF GARDE PHARMACIE DE FERIE 26/07/2006 X N M Pharmaciens



CODE LIBELLE

DATE

DEBUT

(acte)

DATE FIN

(acte)

MAJO-

RATION

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Codification

"cadrée à

droite"

Libellé

Identification

du patient

"O / N"

Périodicité

"H, M, T, S,

A, P"

Commentaire




GPN GARDE PHARMACIE DE NUIT 26/07/2006 X N M Pharmaciens

HMP HONORAIRE COMITE REGIONALRECONNAISSANCE MP 01/01/2008 X N P Médecins

IAS Investissement Activité Saisonnière 01/08/2015 X N A Médecins

I01 FORFAIT INNOVATION HIFU 01/03/2015 X N P Etablissements publics et privés

I02 FORFAIT INNOVATION ARGUS II 01/03/2015 X N P Etablissements publics et privés

IFT Forfait d'Incitation à la numérisation et à la télétransmission 01/05/2012 X N A Pharmaciens, laboratoires,fournisseurs

IFZ Forfait IFAQ SSR 01/03/2017 X N A Etablissements SSR

IKG FRAIS DE DEPLACEMENT VACATIONS 01/11/2009 X N P Infirmiers et Médecins

ING GARDE AMBULANCIERE 01/04/2003 X N P Transporteurs sanitaires

KIT Rémunération dépistage du cancer colorectal 01/01/2015 X N A Médecins et centres de santé

LTD LOCATION LIGNE TELEPHONIQUE DEDIEE 19/03/2004 X N S Pharmaciens

MAI Majoration aide à l'installation du médecin - CAIM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé

MDS Mécanisme de compensation aux centres de santé 01/02/2017 X N A Centres de santé

MGC FORFAIT ANNUEL MIGAC 01/03/2005 X N A Cliniques

MGS Mission d'intérêt Général SSR 01/01/2016 X N M Etablissement SSR

MAM Majo rémunération ARS - CSTM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé

MAO Paiement majoration de la rémunération ARS-COSCOM 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé

MPA Rémunération forfaitaire MPA (suivi des personnes agées) 01/07/2013 X N T Médecins

MRA MAJORATION REMUNERATION COTRAM 01/01/2017 X N A Médecins

MRD MEDECIN REFERENT DEBUT 20/10/1997 28/02/2007 X O A Médecins

MRF MEDECIN REFERENT FIN 20/10/1997 28/02/2007 X O A Médecins

MTF FORFAIT PATIENTELE MEDECIN TRAITANT 01/01/2017 X O A Médecins et centres de santé

NRD Versement de pénalité de retard AMO 01/01/2017 X N P Toutes spécialités sauf 55,56,57

ODG Forfait adhérent Option Démographie - groupe physique 31/03/2013 X N P Médecins

ODP Forfait adhérent Option Démographie – pole santé 31/03/2013 X N P Médecins, Centres de Santé

OMJ AIDE OUTIL DE MISE A JOUR VITALE 19/03/2004 X N S Pharmaciens

PAA PAIEMENT AIDE ACTIVITE - CSTM 01/01/2017 X N P Médecins et centres de santé

P4P REMU OBJECTIF MEDECIN & CDS 01/01/2012 X N AMédecins avec indicateurs spécifiques

cardiologues, centres de santé

P5P REMUNERATION MT ENFANT 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé

P6P REMUNERATION FORFAIT STRUCTURE 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé

PAP PARTICIPATION ASSURE 01/09/2006 X OMédecins, Centre de Santé,

chirurgiens-dentistes

PAS PARTICIPATION ASSURE 01/09/2006 X O Cliniques

PCLPénalités Contrat d’amélioration de l’organisation des soins

–Pharmacie/LPP31/12/2011 X N A

Etablissements (publics, ESPIC)en lien avec la


PCT Pénalités Contrat d’amélioration de l’organisation des soins –transport 31/12/2011 X N AEtablissements (publics ou privés) en lien avec


PGC PAIEMENT GARANTIE CONVENTIONNELLE PHARMACIE 01/01/2018 X N A Pharmaciens

PGE PRATIQUE DE GEOLOCALISATION PAR DISPOSITIF EMBARQUE 01/06/2009 X O P Transporteurs sanitaires

PQS Paiement Qualité de Service PHARMACIE 01/01/2018 x N A Pharmaciens

PRC Permanence rémunération demi journée chirurgien dentiste 01/09/2014 N P

PRD PERMANENCE REMUNERATION DIMANCHE ET FERIE 02/06/2005 X N P Médecins

PRM PERMANENCE REMUNERATION MILIEU DE NUIT 02/06/2006 X N P Médecins

PRN PERMANENCE REMUNERATION DE NUIT 02/06/2005 X N P Médecins

PRS PRIME RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE SPECIALISTE 01/04/2007 X N A Spécialistes

PRT PERMANENCE REMUNERATION TOTALE 02/06/2005 X N P Médecins

PRX REMUNERATIONDES SOINS DE PROXIMITE 01/03/2015 X N AMaisons de santé pluriprofesionnelles/centre de

santé

PSM PIED SUPPORT MATERIEL 19/03/2004 X N S Pharmaciens

PTM REMUNERATION OPTAM 01/01/2017 X N A Médecins

R4P REMU OBJECTIF MEDECIN & CDS COMPLEMENT 01/01/2012 X N AMédecins avec indicateurs spécifiques

cardiologues, centres de santé

R5P REUNERATION ADDITIONNELLE MT ENFANT 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé

R6P REMUNERATION FORFAIT STRUCTURE COMPLEMENT 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé

RAA REMUNERATION ADDITIONNELLE CAPI 01/10/2010 X N A Médecins

RAC REMUNERATION DES ADHERENTS AU CAPI 01/07/2010 X N A Médecins

RAD Retour à domicile pour insuffisant cardiaque 01/01/2013 X O P Infirmiers

RAGFORFAIT POUR ASTREINTE DE NUIT OU SAMEDI MATIN

EN ETABLISSEMENT PRIVE01/01/2012 X N P

Médecins libéraux et salariés des


RANFORFAIT POUR ASTREINTE DE DEBUT DE NUIT EN

ETABLISSEMENT PRIVE01/01/2012 X N P



RC1 Responsabilité civile chirurgie 1 07/04/2006 X N A Spécialistes

RC2 Responsabilité civile chirurgie 2 07/04/2006 X N A Spécialistes

RCC Redevance chef de clinique 01/12/2007 X N T Spécialistes

RCA Responsabilite civile anesthésie réanimation 07/04/2006 X N A Spécialistes

RCD Rémunération pour certificat de décès 01/05/2017 X N P



CODE LIBELLE

DATE

DEBUT

(acte)

DATE FIN

(acte)

MAJO-

RATION

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Codification

"cadrée à

droite"

Libellé

Identification

du patient

"O / N"

Périodicité

"H, M, T, S,

A, P"

Commentaire




RCLReversement Contrat d’amélioration de l’organisation des soins

–Pharmacie/LPP31/12/2011 X N A

Etablissements (publics, ESPIC)en lien avec la


RCM Rémunération des Praticiens Territoriaux de Médecine Ambulatoire 01/07/2015 X N M Médecins

RCO Responsabilité civile échographie obstétricale 07/04/2006 X N A Spécialistes

RCP RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE 26/12/2003 06/04/2006 X X N A Médecins

RCR REMUNERATION PTMR MALADIE MATERNITE PATERNITE 06/05/2017 X

RCTReversements Contrat d’amélioration de l’organisation des soins

transports31/12/2011 X N A

Etablissements (publics ou privés) en lien avec


REG FORFAIT REGULATION 02/06/2005 X N P Médecins, Centre de Santé

RFC REMUNERATION PTMR REMPLACEMENT 06/05/2017 X N A

RGDFORFAIT POUR GARDE DE DEBUT DE NUIT EN ETABLISSEMENT

PRIVE01/01/2012 X N P



RGNFORFAIT POUR GARDE DE NUIT OU SAMEDI MATIN EN

ETABLISSEMENT PRIVE01/01/2012 X N P



RHP Rémunération complémentaire exercice en hopital - COSCOM 01/01/2017 X N A Médecins et centres de santé

RMS Rémunération complémentaire accueil de stagiaire - COSCOM 01/01/2017 X N M Médecins et centres de santé

RMT REMUNERATION MÉDECIN TRAITANT 01/05/2005 31/12/2017 X O A Médecins, Centres de Santé

ROP REMUNERATION OBJECTIF PHARMACIENS 01/01/2013 X N Arémunération sur objectifs de santé publique

des pharmaciens (Performance).

RPA REMUNERATION POUR ASTREINTE EN ETABLISSEMENT PRIVE 01/12/2004 X N M Médecins

RPG REMUNERATION POUR GARDE EN ETABLISSEMENT PRIVE 01/12/2004 X N M Spécialistes cliniques

RPT Rémunération des Praticiens Territoriaux de Médecine Générale 16/08/2013 X N M

RRA Rémunération ROSP AOD 22/12/2015 X N A Pharmaciens

RST Rémunération forfaitaire pour le suivi des patients en Post ALD 08/12/2013 31/12/2017 X O A Médecins, Centres de Santé

RTR ROSP Transmission RPPS 01/01/2017 X N A Pharmaciens

SDS Solde rémunération spécifique centres de santé 01/12/2016 X N A Centres de santé

SOD OUTILS DE MISE A JOUR PHARMACIENS SPECIFICITES DOM 19/03/2004 X S Pharmaciens DOM

STA Aide à l’activité – Option SST 31/03/2013 X N P Médecins

STD Frais de déplacement STT 31/03/2013 X N P Médecins

TSP Télésurveillance prime variable 15/12/2016 X N A Médecins, établissements

VGI REMUNERATION VACCINATION GRIPPE A INFIRMIERS LIBERAUX 01/11/2009 X N P Vacations infirmiers libéraux

VGM REMUNERATION VACCINATION GRIPPE A MEDECIN 01/11/2009 X N P Vacations médecins libéraux

ZFU Contrat de bonnes pratiques en zone franche urbaine 12/01/2005 X N A


Documents

GUIDE DE LECTURE - ameli.fr · 2020-01-08 · GUIDE DE LECTURE. MISE A JOUR DU28 AOUT 2013 ... AMC ACTES DE KINESITHERAPIE EN ETABLISSEMENT 19/05/1991 N-F X X X ... BR1 Bridge RAC