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    15-Sep-2018

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  • TP 511F(02/2012)

    Guide de scurit nautiquewww.tc.gc.ca/securitenautique

  • TABLE DES MATIRES

    InTRoDucTIon 1Quest-ce quune embarcation de plaisance? 2Changements apports aux lois sur la navigation de plaisance 2

    PouR coMMEncER 3Exigences de construction des embarcations de plaisance 4Avis de conformit 4Numro de srie de la coque (NIC) 4Achat dune embarcation 5Construction dune embarcation 6Le permis dembarcation de plaisance 6Immatriculation des btiments 7Qui doit possder une preuve de comptence ? 8Quelles sont les formes acceptes de preuve de comptence? 8Pourquoi exiger une preuve de comptence? 8Si vous ne possdez pas une preuve de comptence, vous devez en obtenir une ! 9

    La preuve de comptence et la location dune embarcation de plaisance 9Apportez vos documents! 9Restrictions lies la puissance du moteur en fonction de lge 10Remplacement de la carte de conducteur dembarcation de plaisance en cas de perte 10

    AvAnT DE PARTIR 11Inspectez votre embarcation 12Surveillez les conditions mtorologiques 12tablissez et dposez un plan de navigation 13Emportez et utilisez les cartes marines et les publications nautiques officielles cest la loi! 14Prvoyez dviter les dangers locaux 15

    Sa Majest la Reine du chef du Canada, reprsente par le ministre des Transports, 2011.

    This publication is also available in English under the following title [Safe Boating Guide].

    Cette publication est aussi disponible en ligne ladresse URL suivante : www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-menu-1362.htm.

    TP : 511F (02/2012) TC-1004432 No de Catalogue : T34-24/2012F-PDF ISSN : 1927-0631

    Permission de reproduire

    Transports Canada donne lautorisation de copier ou de reproduire le contenu de la prsente publication pour un usage personnel et public mais non commercial. Les utilisateurs doivent reproduire les pages exactement et citer Transports Canada comme source. La reproduction ne peut tre prsente ni comme une version officielle ni comme une copie ayant t faite avec laide ou le consentement de Transports Canada.

    Pour obtenir lautorisation de reproduire des pages de cette publication des fins commerciales, veuillez communiquer avec :

    ditions et services de dpt Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Ottawa ON K1A 0S5

    droitdauteur.copyright@tpgsc-pwgsc.gc.ca

    N.B. Dans cette publication, la forme masculine dsigne tant les femmes que les hommes.

  • Ravitaillement en carburant scuritaire 15Sensibilisation au monoxyde de carbone 16Appareils aliments au combustible 17Protection contre les risques dexplosion 18Chargement de votre embarcation 18Programme de vrification de courtoisie pour embarcation de plaisance 19Lorsque vous conduisez une embarcation de plaisance, ne consommez pas dalcool 19Liste de vrification avant le dpart 20

    quIPEMEnT 21Exigences minimales en matire dquipement de scurit 22Autres exigences pour les embarcations participant une comptition 30Conduite dune motomarine 31Kayak 32Chasse et pche la ligne 32Engins de sauvetage individuels 32quipement de scurit de btiment 37Signaux visuels 38quipement de navigation 39quipement de lutte contre les incendies 45Articles recommands 46

    SuR LEAu 47Rgles de route et scurit sur leau 48Sensibilisation la sret des petits btiments 55Comment vous pouvez apporter votre aide 59Respect et protection des voies navigables du Canada 60Restrictions visant lutilisation des btiments 63

    En cAS DuRgEncE 65Communications durgence 66Ragir en cas durgence 70

    APPLIcATIon DE LA LoI 73Application de la loi sur leau 74Lois et rglements sur le nautisme 74Amendes 75Visiteurs au Canada 76

    RfREncE 77Fiches de rfrence rapides 78Coordonnes 83Numros de tlphone durgence pour la recherche et le sauvetage maritime et arien 84Liens vers des sites Web 85

    Bienvenue bord. Le Guide de scurit nautique a t rdig pour promouvoir des pratiques nautiques scuritaires et responsables chez les plaisanciers du Canada. Si vous ne deviez retenir quune seule chose de ce guide, ce serait de toujours porter votre gilet de sauvetage ou un vtement de flottaison individuel (VFI) lorsque vous vous trouvez sur leau ou proximit de leau. Il pourrait vous sauver la vie!

    Bien que le prsent guide donne un aperu gnral de la scurit nautique, il ne doit pas tre votre unique source dinformation. Quels que soient votre ge ou votre exprience, vous devriez suivre un cours sur la scurit nautique. Visitez le www.tc.gc.ca/securitenautique ou communiquez avec nous pour avoir la liste complte des fournisseurs de cours agrs de Transports Canada. Vous trouverez les coordonnes de Transports Canada et des autres organismes mentionns la fin de ce guide.

    Ce guide nest pas un manuel dtude pour un cours sur la scurit nautique ou pour un examen donnant droit la carte de conducteur

    dembarcation de plaisance. Pour acheter un manuel de formation afin de vous prparer lexamen, communiquez avec un fournisseur de cours agre.

    1

    Intro

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    ctIo

    n

    InTRoDucTIon

    Quest-ce quune embarcation de plaisance?Changements apports aux lois sur la navigation de plaisance

  • Vous voulez devenir plaisancier mais vous ntes pas certain de ce quil vous faut pour prparer votre embarcation voguer sur les plans deau canadiens ? La prsente section vous guidera dans les tapes ncessaires la premire mise leau de votre embarcation et vous indiquera comment vous assurer que vous tes prt naviguer de faon scuritaire.

    quest-ce quune embarcation de plaisance ?

    Une embarcation de plaisance est une embarcation utilise seulement pour mener des activits de loisir, telles que la pche, les sports nautiques et le divertissement avec des amis. La dfinition sapplique galement une embarcation utilise pour la chasse et la pche de subsistance ou les ncessits de la vie quotidienne, mais exclut les embarcations servant mener des activits professionnelles ou commerciales.

    Les rgles applicables aux embarcations autres que les embarcations de plaisance ne sont pas les mmes que celles pour les embarcations de plaisance. Il est donc important de savoir quelle est la diffrence. Vous devez satisfaire les exigences applicables aux embarcations autres que les embarcations de plaisance chaque fois que vous utilisez votre embarcation de plaisance pour mener des activits autres que de plaisance.

    Si vous souhaitez savoir comment exploiter un navire passagers, un bateau de travail, un bateau de pche commercial ou toute autre embarcation autre quune embarcation de plaisance, visitez www.tc.gc.ca/securitemaritime ou communiquez avec le Centre de Transports Canada le plus prs de chez vous.

    Dans le prsent guide, le mot embarcation signifie embarcation de plaisance . Le mot btiment , quant lui, fait rfrence aux navires, bateaux et embarcations en gnral, quils soient utiliss pour la plaisance ou non. De la mme faon, le mot gilet de sauvetage comprend les gilets de sauvetage et les vtements de flottaison individuels (VFI) dans lensemble de ce guide, sauf dans les sections qui dcrivent les diffrences entre les gilets de sauvetage et les VFI.

    changements apports aux lois sur la navigation de plaisancePuisque les lois sur la navigation de plaisance changent, vous devez vous assurer de connatre celles qui sont en vigueur.

    Les renseignements de ce guide sont tirs du Rglement sur les petits btiments entr en vigueur en mai 2010. Puisque ce guide est mis jour et rvis loccasion, assurez-vous de disposer des informations les plus rcentes. Si le Guide de scurit nautique diffre

    du rglement, souvenez-vous que le texte actuel de rglementation a prsance. Ce texte est disponible au www.tc.gc.ca/securitenautique

    Les rglements servent tablir une norme de scurit minimale. Ils visent accrotre la scurit nautique. Le fait de les respecter ou de respecter une norme encore plus rigoureuse vous aidera assurer la scurit de chacun de vos voyages.

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    Exigences de construction des embarcations de plaisanceAvis de conformit

    Numro de srie de la coque (NIC)Achat dune embarcation

    Construction dune embarcationPermis dembarcation de plaisance

    Immatriculation des btimentsQui doit possder une preuve de comptence ?

    Quelles sont les formes acceptes de preuve de comptence? Pourquoi exiger une preuve de comptence?

    Si vous ne possdez pas une preuve de comptence, vous devez en obtenir une!

    Preuve de comptence et la location dune embarcation de plaisanceApportez vos documents !

    Restrictions lies la puissance du moteur en fonction de lgeRemplacement de la carte de conducteur dembarcation

    de plaisance en cas de perte

    PouR coMMEncER

  • Toutes les embarcations de plaisance fabriques au Canada ou importes au Canada aprs le 1er aot 1981 (avec ou sans moteur) doivent avoir un numro de srie de coque. Aucun des caractres de ce numro ne doit avoir moins de 6 mm ( po) de hauteur et de largeur.

    Ce numro aidera retrouver une embarcation perdue ou vole ou faisant lobjet dun rappel. Il doit tre marqu en permanence en haut et droite du ct extrieur du tableau arrire (la partie arrire plate verticale au-dessus de leau) ou le plus prs possible de cet

    numro de srie de la coque (nIc)

    Avis de conformit Un avis de conformit fourni par le fabricant ou limportateur exprime son attestation que le btiment a t construit en conformit avec les exigences de construction du Rglement sur les petits btiments. Pour avoir le droit de fixer un avis de conformit un btiment, un fabricant ou un importateur doit produire une dclaration de conformit au sujet de ce btiment.

    Le Rglement sur les petits btiments exige quun avis de conformit soit fix un endroit visible prs du poste de conduite de toutes les embarcations de plaisance de moins de 24 m de longueur - sauf quelques exceptions - munies dun moteur ou pouvant tre munies dun moteur.

    Il nest pas interdit de fixer dautres types davis de conformit au btiment, mais ces autres avis ne remplacent pas lexigence de fixer un avis de conformit canadien.

    Les avis de conformit prescrits pour les embarcations de plaisance dune longueur maximale de 6 m (19 pi 8 po) sont accompagns de renseignements sur les limites maximales de scurit recommandes, cest dire :

    la puissance motrice maximale du moteur hors bord;

    le nombre maximal doccupants; le poids maximal que lembarcation

    peut transporter.Souvenez-vous que ces renseignements sont valides uniquement par beau temps. Le nombre de personnes pouvant se trouver bord dpend du type de btiment, du lieu o les personnes et lquipement sont transports, des conditions mtorologiques et de ltat des eaux. Les conducteurs doivent connatre et respecter les limites de leur embarcation.

    La partie 7 du Rglement sur les petits btiments et les Normes de construction pour les petits btiments de Transports Canada prcisent comment doivent tre construits les petits btiments munis dun moteur ou conus pour en avoir un et destins tre utiliss au Canada (y compris les embarcations de plaisance dune longueur maximale de 24 m ou 78 pi 9 po). Si vous vendez, importez, construisez, reconstruisez ou utilisez un btiment de ce type au Canada,

    assurez-vous quil rpond ces exigences de construction.

    Une embarcation de plaisance de plus de 24 m (78 pi 9 po) de longueur doit tre construite ou reconstruite selon les pratiques et les normes recommandes lintention des btiments de ce type par une socit de classification maritime, un organisme de normalisation, un organisme gouvernemental ou une association industrielle ou commerciale.

    Exigences de construction des embarcations de plaisance endroit. Le numro de srie est compos de 12 caractres dont les premiers reprsentent le code didentification du fabricant (CIF).

    Exemple : ABC2AB41G203 Les caractres ABC reprsentent le code didentification du fabricant; Le numro de coque; 2AB41; La date du dbut de la construction: G2; Lanne du modle : 03.

    Achat dune embarcation Si vous achetez une nouvelle embarcation au Canada, assurez-vous quelle porte un numro de srie de la coque. Si elle est munie dun moteur ou conue pour en avoir un, assurez-vous quun avis de conformit canadien a t dlivr pour cette embarcation.

    Les fabricants et importateurs doivent indiquer un numro de srie de la coque et un avis de conformit sur toutes les embarcations munies dun moteur ou conues pour en avoir un et quils dsirent vendre au Canada en prouvant ainsi quelles satisfont aux exigences de construction canadiennes. Si vous voyez une nouvelle embarcation en vente qui

    na pas le numro de srie de la coque ni lavis de conformit requis, demandez au vendeur de les obtenir pour vous avant dacheter.

    Si vous songez acheter une embarcation doccasion, assurez-vous tout dabord quelle respecte les exigences de construction qui taient en vigueur lors de sa construction. Un bon moyen de le vrifier est dembaucher un expert maritime comptent pour examiner lembarcation. Il vous donnera une opinion fiable sur ltat actuel de lembarcation et vous indiquera les changements apporter pour la rendre conforme.

    Rappelez-vous : Un avis de conformit de Transports Canada indique que lembarcation

    satisfaisait aux normes de construction au moment de sa construction. Lavis de conformit nest peut-tre plus valide cause de changements apports

    au fil du temps. Lorsque que vous devenez propritaire de lembarcation, vous devez vous assurer quelle respecte les normes de construction des petits btiments (TP 1332F) pour lutiliser sur leau. Aussi est-il prfrable

    dobtenir tous les renseignements ncessaires avant de lacheter.

    Les normes de construction des embarcations de plaisance varient dun pays lautre. Assurez-vous que lembarcation satisfait au Rglement sur les petits btiments ou que vous pouvez modifier lembarcation pour la rendre conforme avant de lutiliser. Une embarcation importe doit tre conforme aux exigences de construction en vigueur la date de limportation.

    LAgence des services frontaliers du Canada (ASFC) vous demandera

    des documents prcis ainsi que des renseignements sur lembarcation et le vendeur afin de confirmer la vente et dvaluer les droits et les taxes rattachs lembarcation. Avant dacheter lembarcation, consultez lASFC en ligne - www.asfc.gc.ca - ou communiquez avec ses reprsentants pour savoir ce que le vendeur doit vous fournir pour vous permettre damener lembarcation au Canada.

    Si vous dsirez transporter lembarcation sur une remorque,

    Si vous achetez une embarcation provenant dun autre pays, rappelez-vous ce qui suit :

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  • Immatriculation des btimentsBien que vous ne soyez plus tenu dimmatriculer une embarcation de plaisance de plus de 15 tonneaux de jauge brute, vous pouvez tout de mme dcider de le faire. Mme si limmatriculation cote de largent, elle vous offre des avantages importants, dont les suivants :

    la preuve de proprit (titre juridique) de votre embarcation;

    le droit de battre pavillon canadien; un nom unique et un numro officiel

    pour votre embarcation;

    le droit dutiliser votre embarcation comme garantie dhypothque maritime.

    Compte tenu que la preuve de proprit peut tre trs importa...