Guide Maîtrise d'Ouvrage Des CT

7/21/2019 Guide Maîtrise d'Ouvrage Des CT

http://slidepdf.com/reader/full/guide-maitrise-douvrage-des-ct 1/68

Agence Nationale d’Investissement

des Collectivités Territoriales

GUIDE A LA

MAITRISE d’OUVRAGE

DES

COLLECTIVITES TERRITORALES

AU MALI

REPUBLIQUE DU MALIUn Pe!le " Un Bt " Une #oi

Agence Nationale d’Investissements des Collectivités Territoriales ANICTBama$o% Edition &''(

Programme d’A!!i a)

Collectivités Territoriales

Programme d’a!!i a) Collectivités Territoriales ----------- Coopération financière Germano – Malienne

Minist*rede l’Administration Territorialeet des Collectivités Locales



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &

P R E F A C E

La maîtrise d'ouvrage par les collectivités communes, cercleset régions est un axe majeur de la politique dedécentralisation au Mali.

Depuis quelques années, elles s’y sont exercées avec desrésultats fort louales. !l n'en demeure pas moins qu'unefailesse notoire des capacités de la plupart des acteurs "élus,

ureaux d’études, ordonnateurs, prestataires# est constatéedans l'exercice de cette compétence essentielle.

L'$gence %ationale d'!nvestissement des &ollectivités erritoriales, soucieuse de parvenir ( une utilisationrationnelle et optimale des moyens )nanciers mis ( ladisposition des collectivités territoriales ( travers le *ondsd'!nvestissement des &ollectivités erritoriales "*!&# a con+u,dans le cadre de la &oopération )nancire germano-malienne

du rogramme d'$ppui aux &ollectivités erritoriales "$&#, leprésent guide.

Le Guide à la maîtrise d'ouvrage des collectivitésterritoriales au Mali est un recueil d'informations relatives (la maîtrise d'ouvrage. !l met un accent particulier sur sesaspects pratiques lors des préparatifs d'un projet, de saconception jusqu'( la réception de l'ouvrage.

L'$%!& destine ce guide, ( titre de contriution au

renforcement des capacités des acteurs dans l'exercice de lamaîtrise d'ouvrage, non seulement ( ceux qui ont déj( unepratique con)rmée dans ce domaine pour la consolidation deleur expérience mais aussi aux nouveaux élus pour que cesderniers puissent s’initier ( l’exercice de cette compétence,dans le cadre du mandat que les populations leur ont con)é.

&et outil est perfectile, la Direction /énérale de l'$%!&encourage tous les utilisateurs ( lui faire parvenir leurs

suggestions.

Le Directeur Général ANC!



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /

0 1 M M A I R E

1 Introduction 52 Les acteurs, eurs r!es et res"onsa#iit$s dans a %a&trise d’ou'ra(e )

* +ase "r$"aratoire - a %ise en .u're du "ro/et 0/23 Plani4ication et 5dgétisation 6/2& #inancement et a!!i+conseil 7/2/ Engagement d ma.tre d’8vre 3'/2( Eta5lissement de l’étde de 4aisa5ilité 33 +ase d’attri#ution du %arc$ 10(23 La réglementation 36(2& Ac9at direct 37(2/ Consltation restreinte &'(2( A!!el d’o44res overt &3(2: Les docments contractels d marc9é &:5 +ase de ’e$cution des tra'au *3

:23 Remar;e !réliminaire /':2& Le sivi /3:2/ Docmentation d sivi /&:2( Interventions d Ma.tre d’ovrage /&:2: Modalités d !aiement /(4 +ase des r$ce"tions et de a c!ture du %arc$ *5<23 Réce!tion !artielle /:<2& Réce!tion !rovisoire /<<2/ Réce!tion dé4initive /=<2( 1!érations de cl>tre d marc9é /=) or%es sectoriees *0=23 Ecoles + T?!e #AE# /6

=2& C0C1M " T?!e CEPRI0 (:0 Autres in6rastructures %od7es 53623 @angars d marc9é :'62& Pits 9?drali;e :&62/ Installations d’assainissement :/62( Piste rrale :(8 As"ects "rati9ues de ’e$cution des tra'au 55723 Remar;e !réliminaire ::72& Installation d c9antier ::72/ C9oi) d site de l’im!lantation de l’ovrage ::72( Terrassement d terrain :<72: La 4oille :<72< La 4ondation :=72<23 Dosage d 5éton :=72<2& 0emelle 4ilante :=72<2/ 0emelle isolée :=72= Le so5assement :6726 Le dallage en 5éton armé :6727 La c9a!e :6723' Constrction en élévation :77233 Ren4orcement des mrs et cl>tres :7723& Les overtres <'723/ L’endit <&

723( La toitre </723: Potea) en 5éton armé </13 Gossaire 411 :i#io(ra"ie 40



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI (

Liste des a5réviations

ANICT Agence Nationale d’Investissement des Collectivités Territoriales

AEP Addction d’Ea Pota5le APE Association de Parents d’El*ves

BDM Ban;e de dévelo!!ement d Mali

BET Brea d’étdes tec9ni;es

CEPRI0Cellle d’E)éction des Programmes de Ren4orcement des In4rastrctres0anitaires

CCA, Ca9ier des clases administratives générales

CCAP Ca9ier des clases administratives !articli*res

CCT, Ca9ier des clases tec9ni;es généralesCCTP Ca9ier des clases tec9ni;es !articli*res

CCC Centre de Conseil Commnal

CED Centre d’Edcation !or le Dévelo!!ement

CE, Centre d’Edcation ,énérale

CMP Code des Marc9és P5lics

CR1 Comité Régional d’1rientation

C0C1M Centre de 0anté CommnataireCT Collectivité Territoriale

DA1 Dossier d’A!!el d’144res

D,MP Direction ,énérale des Marc9és P5lics

DN@ Direction Nationale de l’@?drali;e

DR@E Direction Régionale de l’@?drali;e et de l’Energie

#AE# #onds d’A!!i - l’Edcation #ondamentale

#ICT #onds d’Investissement des Collectivités Territoriales

,T Detsc9e ,esellsc9a4t 4r Tec9nisc9e sammenar5eit4 reditanstalt 4r iedera45a

M1 Ma.tre d’ovrage

M1E Ma.tre d’8vre

1PEPProet d’a!!i - l’édcation de 5ase de l’1rganisation des Pa?s Prodctersde Pétrole

PACT Programme d’A!!i a) Collectivités Territoriales

PDE0C Plan de Dévelo!!ement Economi;e% 0ocial et Cltrel

0TE#I 0ivi Tec9ni;e et #inancier Fdans les cas d’addction d’eaG



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :

Avec la création de ='/ novelles commnes en 3777% le Mali a overt ne !age remar;a5le

dans son 9istoire en général et dans le !rocesss de décentralisation entamé de!is 377/ en!articlier2

Conscient ;e les Collectivités Territoriales ;i sont les commnes% les cercles% les régions et leDistrict de Bama$o% ont 5esoin notamment lors de la !9ase de démarrage d’ne assistance sr!lsiers !lans !or ;’elles !issent ré!ondre e44ectivement a) as!irations de lers cito?ens%le ,overnement d Mali a conH les dis!ositi4s d’ne assistance a nivea tec9ni;e assi5ien ;’a nivea 4inancier2

0i les Centres de Conseil Commnal CCC encadrent les Collectivités Territoriales dans lesdi44érents domaines de lers com!étences dont la ma.trise d’ovrage% c’est l’Agence nationaled’investissement des Collectivités territoriales FANICTG ;i met - la dis!osition les mo?ens

4inanciers nécessaires !or la réalisation des in4rastrctres de !ro)imité sos la res!onsa5ilité!ro!re de c9a;e Collectivité Territoriale2

Le !résent gide est conH !or servir a) acters im!li;és dans la Ma.trise d’ovragecomme aide+mémoire% comme 4il condcter - s’? ré4érer lors de la conce!tion et de l’e)éctiondes ovrages2 Ainsi% le gide s’adresse tot d’a5ord a) Ma&tres d’ou'ra(e ;MO< en tant;e !remier res!onsa5le d’n !roet2 Mais% les adresstes% ils sont également J

- Les Antennes de l’ANICT en tant ;e !remi*re instance de contr>le% ;i doit véri4ier eta!!récier les di44érents éléments d’ne demande de 4inancement dont l’étde de4aisa5ilité a ne im!ortance !articli*re K

-

Les 5rea) d’étdes tec9ni;es FBETG en tant ;e Ma.tres d’8vre FM1EG% ;iéta5lissent l’étde de 4aisa5ilité% assrent le sivi tec9ni;e et 4ont !artie des signatairesd Proc*s er5al FPG des réce!tions K

- Les services tec9ni;es% ;i !event tre sollicités !or n a!!i+conseil o mme entant ;e Ma.tre d’8vre2

- Les recevers mnici!a) ;i% en tant ;’agent com!ta5le !5lic et re!résentant de laDirection ,énérale des Marc9és P5lics doivent veiller - ce ;e le ma.tre d’ovrageres!ecte la réglementation notamment a set des di44érentes éta!es de !aiements des!restations K

- Les CCC ;i accom!agnent les M1 d*s dé5t d’n !roet K

- Les entre!reners ;i ? trovent des conseils tec9ni;es mais assi n ra!!el de lerr>le et res!onsa5ilité envers le !artenaire contractel ;i est le M12

En ce ;i concerne e contenu du (uide, celi+ci est déterminé !ar des ;estions ;e leM1 doit se !oser d*s ;’il songe - la réalisation d’n !roet2 Ces ;estions !event treattri5ées a) ;atre éta!es sivantes J

I2 P9ase !ré!aratoire

II2 P9ase d’attri5tion d marc9é

III2 P9ase de l’e)éction des trava)

I2 P9ase des réce!tions et de cl>tre d marc9é

1= ITRODUCTIO



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <

+ase "r$"aratoire>Qu’est-ce qu’on a besoin ?Combien il en faut ?Qu’est-ce que dit lePDEC ?Combien !a "a co#ter ?$% trou"er l’ar&ent ?Est-ce que les populationssont d’accord' est-ce

qu’elles "eulent contribueren nature ?Comment &érer l’ou"ra&e ?2

Attri#ution du %arc$>Comment c(oisir les prestataires ? Quelles dispositions faut-il stipuler dans les contrats ?

E$cution de’ou'ra(e>Comment assurer laqualité des tra"au)

Que faire si le prestataire

est défaillant ?

L’étde de4aisa5ilité

*ous-C(ap+ ,+.

Procédres de la!assation d marc9é

*C(ap+ .

Le sivi*C(ap+ / .

As!ects !rati;es*C(ap+ 0.

Trans6ert de’ou'ra(e>Quand etcomment le

réceptionner ?

Procédres deréce!tion

*C(ap+ 1.

1!érations decl>tre d marc9é

*ous-C(ap+ 1+.

Docmentscontractels*ous-C(ap+ +/ .

2nter"entions duma3tre d’ou"ra&e

*C(ap+ /+,.

C!ture>Qu’est-ce qu’ilreste 4 faire4 la fin ?

Princi!a) t9*mes d gide - la ma.trise d’ovrage

Réflexionslors de laconceptiond’un projet



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI =

MAITRE d’OUVRAGE+ Res!onsa5le d marc9é ++ !lani4ie le dévelo!!ement

- dé4init l’ovrage - réaliser

- s’assre d 4inancement

- l’ins*re dans le 5dget

- lance l’a!!el d’o44res

- !réside la commission de

dé!oillement- noti4ie le marc9é

- !asse les contrats

- éta5lit l’ordre de recettes!or la s5vention #ICT

- ordonne le dé5t destrava)

- éta5lit les mandats de!a?ement

- intervient !ar ordre de

services- a!!li;e les !énalités et

sanctions

- réce!tionne l’ovrage

- !rends des dis!ositions!or le 4onctionnement etl’entretien des é i ements

Ma.tre d’8vre FBETG

+ éla5ore l’étde de 4aisa5ilité- assre le sivi tec9ni;e de

l’e)éction de l’ovrage- assre la s!ervision- invite a) visites d c9antier - in4orme le M1 de totes

irréglarités lors de l’e)éction detrava)

- !ré!are les réce!tions- !artici!e a) réce!tions- srveille la cl>tre d c9antier

CCC- accom!agne sr demande

le M1 dans la ma.trised’ovrage et en assrel’a i+conseil

Antenne ANICT-

instrit la demande de4inancement- la somet a CR1+ ANICT

- conclt la convention de4inancement avec le M1

- l’envoie a si*ge !or lamo5ilisation de la s5vention

- s’assre d 5on dérolement del’e)éction des trava)

- envoie a si*ge les docmentsdes réce!tions

TUTELLE- a!!rove o reette le

Bdget

- cosigne et enregistre lescontrats entre le M1 et les

!restataires- assre l’ar5itrage

1!érater + assre la logisti;e !or

l’a!!i conseil d dis!ositi4

tec9ni;e

Perce!ter - re!résente la Direction

,énérale des Marc9ésP5lics

- assiste - lOovertre de !lis-

vise le P22 de dé!oillement- véri4ie la con4ormité de lOordre

de !aiement d ma.tre delOovrage avec laréglementation en viger

- in4orme le Maitre dOovrage etlOantenne ANICT sr lOarivéedes 4onds

- in4orme lOantenne ANICT srles décaissements

- !artici!e a) réce!tions- éta5lit le c9*;e et le remet

a restataire

Entre!rener

-e)écte les trava) selon sesengagements contractels

- avise de la 4in des trava)

- doit donner satis4action a)réserves émises

- demande les décom!tesa!r*s d M1E

- reHoit le c9*;e éta5li !ar le!erce!ter Fsr l’ordre de!aiement de l’ordonnaterG

Ban;e !rivée de la !lace- domicilie le 4onds #ICT- in4orme l’ANICT sr les

movements d 4onds

CR1+ ANICT

0ans ger de lOo!!ortnité d!roet% Il a!!rove o reetteles demandes de 4inancement

C$567$8E97 E:6E72E97

- Pré"u pour assurer un contr;leindépendant de la qualité desdifférentes prestations *études'sui"i' e)écution' réception.

0ervices tec9ni;esdéconcentrés

FUr5anisme% DR@E%Domaine% PlanG

+ conclrent sr demanden contrat avec le M1!or assrer la ma.trised’8vre

-

donnent sr demande na!!i conseil - l’antenne ANICT

- !artici!ent sr demande -la réce!tion de l’ovrage

Le?ons - tirer J- la !osition !rimordiale d Ma.tre d’ovrage K- le r>le im!ortant d Brea d’étde tec9ni;e en tant ;e Ma.tre d’8vre d*s la

conce!tion d’n !roet s;’- sa réce!tion2

Po!lations concernées- déterminent le PDE0C- contri5ent en es!*ces o en

natre a 4inancement- !artici!ent a sivi des

trava)

- est !artie contractante avec leM1 !or la gestion del’é;i!ement

2= LES ACTEURS, LEURS R@LES ET RES+OSA:ILITS DAS LAMABTRISE D’OUVRAGE



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI 6

noter Le MATRE d’1URA,E% c’est la Collectivité territoriale en tant ;e !ersonnalitémorale dotée de l’atonomie 4inanci*re ;i donne - travers l’organe déli5érant !ovoir -son !résident Fmaire de la commne% !résident res!ecti4 d conseil de cercle o del’assem5lée régionaleG de conclre les di44érents contrats avec les !restataires et deréce!tionner l’ovrage con4ormément a) te)tes en viger2

*=1 +ani6ication et #ud($tisation

*=2 inance%ent et a""uiFconsei

e!on 4 tirer J 8e pro<et 4 soumettre au financement =52C6 doit fi&urerréalablement dans le PDEC et il doit >tre inscrit dans la section

d’investissement du budget primitif ou additionnel

PDE0C

Les !o!lations dé4inissent avec leséls de la CT et les servicestec9ni;es les !roets - réaliser

Les éls de la CT c9oisissent leFsG!roetFsG - inscrire dans le 5dgetd !roc9ain e)ercice o dans n5dget additionnel de l’e)ercice encors

Eta5lir le noveaPDE0C *le cas éc(éant.

0électionner le !roet -réaliser

0’assrer d 4inancement

*= +ASE +RE+ARATOIRE A LA MISE E HUVRE DU +ROET

Qe dois+e4aire 3% &% /% 2222222




éri4ications !réala5les J- Est+ce ;e le !roet rentre dans

la com!étence de la CT - Est+ce ;e le !roet 4igre sr la

liste des !roets éligi5les del’ANICT

- Est+ce ;e les Droits de tiragesont s44isants

- Est+ce ;e le 5dget esta rové

8e!on 4 tirer J 2l est indispensable de consulter

- tout d’abord l’antenne =52C6 pour conna3tre le "olume de Droits de tira&eD6 dont la C6 peut disposer pour l’e)ercice en cours+ En m>me temps'l’antenne confirme ou non l’éli&ibilité du pro<et pré"u au financement =52C6+

- ensuite le percepteur pour s’assurer d’une disponibilité de trésoreriesuffisante de la C6 pour le paiement de la contribution

8e cas éc(éant' le M$ doit solliciter

- des dons auprès de ressortissants- une contribution p(@sique auprès des populations lors de l’e)écution des

tra"au) pour diminuer le montant de la contribution en espèces

+ a!r*s de l’antenne ANICT J!or la s5vention

+ a!r*s de la !erce!tion Jor la contri5tion en es *ces

éri4ication des dis!oni5ilités detrésorerie de la CT !or le!aiement de la contri5tion de laCT en es!*ces



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI 3'

+ Demande d’assistance dans lemontage d !roet

+ Pro!ositions de !restatairescom!étents

A'ant l’e)éction destrava)F peu"ent >tre assumer le caséc(éant ar le ser"ices du M$

Ea#orer l’étde de 4aisa5ilité

Assister ors de a "r$"aration du DAO

Assister lors d dé!oillement des o44res

Sur'eier les trava)

+r$"arer la réce!tion

+artici"er - la réce!tion

Sur'eier les trava) demandés dans le casd’ne réce tion sos réserve

Acco%"a(ner la cl>tre d c9antier

+endant l’e)éction destrava)

A"r7s l’e)éction des

trava)

Le?on - tirer Le coi du MOE doit tre gidé !ar les e)!ériences ac;ises dans ledomaine s!éci4i;e de l’ovrage - constrire en ve des tc9es mlti!les ;’il doit assmer2

0’assrer de l’a!!i+conseil

CCC

*=* En(a(e%ent du %a&tre d’oeu're MOE

In6or%er le M1 sr l’évoltion de trava)

aire a""i9uer les ordres de service

Qe doit 4airele Ma.tre d’8vre >

5A B 8es procédures 4 sui"re pour la sélection du M$E *ac(at direct' appel d’offresrestreint ou ou"ert. sont détaillées dans le c(apitre du présent &uide+




*= Eta#isse%ent de ’$tude de 6aisa#iit$L’étde de 4aisa5ilité% éla5orée !ar le M1E Fo les services d M1 li+mmeG constite le !ointclé !armi les !rocédres !réala5les - l’e)éction des trava) et elle est o5ligatoire !or lesmarc9és de &2'''2''' de 4rancs et !ls2 De !ar son im!ortance !or les éta!es sivantes etdans le soci d’en garantir ne ;alité certaine% le conten est standardisé dans

!! points B

1 Contete($n$ra du"ro/et

323 In4ormations générales J- !osition géogra!9i;e Fcentrale% !éri!9éri;eG K- ;alité d résea rotier F !istes% rotes godronnéesG K- accessi5ilité !endant l’9ivernage2

32& 0itation démogra!9i;e J- 9a5itants K- nom5re des villages K- com!osition et9ni;e2

+, Activités économi;es J

-agricltre% !iscicltre% e)!loitation de carri*resmini*res% la 4ort K-commerce K- indstrie K- torisme K

32: Dévelo!!ement socio+économi;e JPotentialités J- e)tension des activités économi;es Fc42 !oint 32/ ci+desssG K- aménagemente)tension de l’9a5itat% des Sones commerciales%

indstrielles o toristi;es% massi4s 4orestiers K- !lani4ication de l’électri4ication% de l’addction en ea !ota5le K- !lan d’aménagement e)istant KContraintes J- éloignement% accessi5ilité di44icile Fc42 !oint 323 ci+desssG K- alimentation en ea !ota5le eto en électricité man;ant K- ins44isance d’activités économi;es K- e)ode rral2

+ In4rastrctres socio+économi;es B *o%' combien ? - salle declasses' places de marc(é etc+' puits' fora&e' bornes fontaines.

A remplir en fonction de la nature de l’investissement

- 0anté !5li;e J maternité% dis!ensaire% C0C1M% Centre de santéde ré4érence K

- Edcation J écoles 3er % &*me c?cle% CE,% l?cée K CED- E;i!ements s!orti4s K- #o?ers J social% cltrel de enes K

- Centres secondaires d’état civil K- E;i!ements marc9ands " Marc9és% A5attoirs aires d’a5attage K- ,ares roti*res K

- Alimentation en ea !ota5le + !its é;i!és dont 4onctionnels %C9tea d’ea% 5ornes 4ontaines K

- Alimentation en énergie solaire K- E;i!ement de commnication " radio rrale2

&23 Pro5l*mes actels !ar ra!!ort a !roet envisagé

"ources # Le $DE"% & ' ( et) le cas éc*éant) la collecte supplémentaire des informationssur place &c*efs de village) de +uartiers(



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI 3&

8es points + et + doi"ent mettre en é"idence la

%,-"I".A-%E DU $R,/E.

par rapport 4 son en"ironnement p(@sique' socio-économique et de l’infrastructure e)istante+

8a consistance "eut dire que le pro<et répond au) déficits constatés+ 8e pro<et con!u doits’inté&rer par e)emple au) infrastructures e)istantes d’une manière 4 les renforcer' compléterou faciliter leur utilisation+

9n pro<et non consistant peut >tre un pro<et d’=EP s’il n’@ a pas de mesures pré"ues pourl’é"acuation des eau) usées' ce qui peut >tre 4 la source des épidémies+ $u' autre e)emple' laconstruction d’un CC$M sans a"oir planifié l’équipement ou sans a"oir contacté préalablement le ministère pour s’assurer du personnel+ 8a cl;ture d’un btiment' autree)emple' ne sert 4 rien si le btiment 4 cl;turer de par son état n’est pas fonctionnel+

J Seue une 'isite sur e terrain "er%et de /u(er de a consistance d’un "ro/et J

$oint 0! B 8es améliorations attendues peu"ent >tre e)primées ici d’une manière &énérale*au&mentation du tau) de scolarité' diminution de distances 4 parcourir pour obtenir des soins

médicau)' amélioration d’accès 4 l’eau potable.

$oint 01 B 8e t@pe d’in"estissement c(oisi s’e)plique sou"ent par des contraintes spécifiquesau site qui peu"ent >tre de nature &éolo&ique' (@drolo&ique' climatique ou m>me culturelle ouautres+ Par e)emple' un site accidenté demande un autre mode de btir la fondation' un solar&ileu) demande de mesures supplémentaires pour proté&er les constructions enterrées*semelle' soubassement. F une construction en pierres taillées peut se montrer a"anta&euse l4o% il @ a une carrière+ Dans le cas d’un pro<et d’adduction en eau potable il @ a le c(oi) 4 faireentre un puits ou un fora&e' un c(teau d’eau en acier ou béton armé etc+

8ors de la conception du pro<et il faut dé<4 prendre en considération les co2ts defonctionnement et les c*arges du renouvellement 8e c(oi) pour tel ou tel matériel de

construction ou de fourniture peut s’a"érer plus a"anta&eu) - mal&ré un pri) éle"é pour laconstruction et cela du fait d’une durabilité confirmée et' par conséquent' des frais d’entretienréduits+

$oint 03 B 9n risque peut >tre d’ordre tec(nique - conditions climatiques' consistance du sous-sol 8es réfle)ions sur ce point préparent dé<4 les réponses au point 1 de l’étude H Contraintesliées 4 la construction I

&2/ T?!e et natre de l’investissement c9oisi- en 4onction des 5esoins- dans le conte)te de l’environnement

- ar ra ort a) dé enses récrrentes

&2& Améliorations attendes avec la réalisation d !roet

&2( Qelles ris;es liées a t?!e d’investissement e)istent

2usti6iFcationdu "ro/et



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI 3/

8es ob<ectifs découlent directement des <ustifications données dans le point + 2ls peu"ent >tred’ordre quantitatif *nombre d’écoliers par classe' tau) de scolarisation' distance mo@enne auCC$M par les "illa&es en"ironnants' nombre d’abonnés au réseau d’adduction d’eau. ouqualitatif *de&ré de satisfaction des populations.+

2l @ a de résultats 4 atteindre dans l’immédiat' par e)emple une scolarisation améliorée' l’accès4 l’eau potable' une distance réduite au CC$M' un déplacement plus rapide sur la nou"elle piste+

Et' il @ a des effets 4 mo@en' 4 lon& terme' qui ne peu"ent pas tou<ours >tre estimés lors de laconception d’un pro<et+ J titre d’e)emple' un nou"eau CC$M rapproc(e la population ducentre de soins+ J mo@en terme' le tau) de mortalité des enfants "a diminuer' l’espérance de"ie dans la Kone en question "a au&menter+ En plus' l’amélioration de conditions de "ie dans lemilieu rural 4 tra"ers les infrastructures peut contribuer 4 une diminution de l’e)ode rural' un processus mesurable uniquement 4 lon& terme+

2l @ a de bénéficiaires directs' les usa&ers' qui peu"ent >tre tous les "illa&eois de la C6 ouuniquement les abonnés+

Dans les Kones périp(ériques d’une C6' les (abitants des "illa&es des C6 a"oisinantes peu"ent profiter de l’ou"ra&e directement *école' CC$M' marc(é. ou indirectement *mesuresd’assainissement.+ Dans ces cas' il est opportun de réfléc(ir si le pro<et ne peut pas >treréalisé con<ointement a"ec le ou les C6 concernées+

8es élus et le personnel de la C6 profitent en premier lieu de la construction des équipementsadministratifs+ Mais' l4 aussi' les populations en bénéficient directement par le rapproc(ement p(@sique de l’administration au) administrés *centre secondaire d’Etat ci"il. ou indirectement par un ser"ice plus performant du fait d’un en"ironnement de tra"ail amélioré *construction ouaména&ement d’une mairie.+

(23 Po!lations deFsG villageFsG% deFsG 4ractionFsG

(2& Po!lations deFsG commneFsG avoisinanteFsG

/23 Dans l’immédiat

* O#/ecti6sdu "ro/et

:$n$6iciair es du"ro/et

/2& A mo?en et long termes

(2/ L’administration de la CT



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI 3(

4!B 8e conseil de la C6 doit définir et délibérer la teneur de l’in"estissement

40 B 8es démarc(es concernant l’acquisition du terrain sont 4 commencer le plus t;t possible comptetenu des procédures qui sont @ liées parfois lentes et compliquées+

41 B 8e M$ doit s’assurer du financement de la contrepartie 4 tra"ers le bud&et+ 8e cas éc(éant' il doitdemander des dons auprès les populations ou ressortissants

43 B 8e M$ doit mobiliser les populations pour s’in"estir lors de la construction et s’assurer que le c(oi)

du site est unanimement adopté+44 B elon la nature du pro<et' le M$ doit commencer 4 initier la création des comités de &estion oud’associations d’usa&ers +

5+A+ B Dans le cas d’un pro<et d’adduction d’eau) la commune doit confier la &estion 4 un comité degestion+ En outre' elle doit contacter la D5L ou la D7LE pour demander le suivi tec*ni+ue etfinancier *6E2. par un opérateur a&réé par la D5L+ Ce premier contact est aussi utile pour un appui-conseil lors de la conception du pro<et+

8a mise en ser"ice d’une infrastructure de la santé publi+ue ou d’ éducation se montre parfois difficile4 cause de manque du personnel qualifié+ C’est donc au moment de la conception du pro<et' que le M$doit si&naler le pro<et au) ser"ices concernés pour que le personnel qualifié nécessaire puisse >tre pro&rammé et mis 4 la dispositions 4 terme+

Les docments sivants sont - inclre dans la demande de 4inancementJ- Déli5ération d conseil !ar ra!!ort - l’investissement et le site d’im!lantation de l’ovrageK- Attestation d Perce!ter a set d !aiement de la contre!artie K- Docment administrati4 !rovant la !ro!riété de la CT sr le site K- Attestation !or les cas sivantsJ

- Addction d’ea FBornes 4ontainesG222de la DN@DR@E a set de la demande d’ad9ésion de la CT - no!érater d ui"i tec(nique et financier

- Centre de 0anté FC0C1MGd médecin c9e4 concernant la !rise en com!te de l’investissement K- Contrat de délégation de gestion entre la CT et n comité de gestion dans les cas sivants J

- Alimentation en ea !ota5le J Addction d’ea K !its - motricité 9maine Fcontrats mod*les de la DN@G- Centre de santé FC0C1MG- Ecole FAPEG-

Por d’atres é;i!ements socia) dans le cas d’ne délégation de la gestion F4o?ers% centre d’acceilG

:2( Animation commnataire- 0ensi5ilisation des !o!lations sr ler contri5tion en natre- Eta5lir l’accord sr le site d’investissement

:23 Descri!tion ;antitative de l’investissement- constrction Fsalles de classe% magasin% direction% latrinesG- é i ement nom5re de 5ancs% c9aises% armoires

5 Actions "r$Faa#es - aconstruction

:2& éri4ier le statt ridi;e d site d’im!lantation- 0’assrer des dis!ositions d code domanial et 4oncier !or

l’ac;isition d terrain:2/ 0’assrer d 4inancement de la contre!artie en es!*ces- 044isance de la Trésorerie de la CT - Mo5ilisation d’atres ressorces 4inanci*res nécessaires

:2: Pré!arer le 4onctionnement = titre d’e)emple J- Initier la création et 4ormation d’association d’sagers

- 0’assrer a!r*s de services com!étents de la dis!oni5ilité d!ersonnel ;ali4ié Fin4irmier*re% sage 4emme% !ro4esserG

- 0ignaler - la DN@ o DR@E le !roet d’addction d’ea a4in d’o5tenirle sui"i tec(ni ue et financier 6E2



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI 3:

8es contraintes énumérées dans les points 1+' 1+ et 1+, sont liés directement 4 la p(ase deconstruction et d’une importance particulière pour l’entrepreneur parce qu’il doit les prendre enconsidération dans le calcul de son offre+

A noter +ue le statut foncier) l’entente des populations sur le site ou le mode de gestionne doivent plus figurer ici en tant +ue probl5mes potentiels 6 ils doivent 7tre réglés dans

l’étape 4 8 sinon) la demande de financement sera refusée par l’antenne A-I%. avantm7me d’7tre présentée au %R, '

2l s’a&it donc d’établir un calendrier des acti"ités citées ci-dessus qui aboutissent 4 l’ou"erturedu c(antier a"ec l’acti"ité nN O+/+ Celle-ci est liée 4 l’arri"ée préalable de la première tranc(e dela sub"ention =52C6+

<23 géogra!9i;es% climati;es- éloignement%- di44icltés d’acc*s notamment endant l’9iverna e

<2( ridi;es et administratives+ Res!ect des dis!ositions réglementaires <2: 4inanci*res- Pavreté des !o!lations !or !a?er la redevance-

Recettes modestes de la CT or 4inancer l’entretien<2< conomi;es- Prodctivité modeste de l’é;i!ement collecti4 o marc9and-

=2& éri4ier des docments contractels avec le M1E

=2/ isiter le site d’im!lantation F!ar le M1 et le M1EG

=2( Eta5lir le calendrier avec leFsG c9e4FsG de village a set de lacontri5tion en main d’8vre

4Contraintesi$es - aconstruction

)Cronoo(iede a %iseen oeu're

du cantier

=2: Noti4ier - l’entre!rener de commencer les trava) F1rdre deservice de démarrage de trava)G

<2& écologi;esenvironnementales+ incertitde sr la na e 9réati e

=23 Passer le contrat avec l’entre!rener

<2/ tec9ni;es- natre d sol Fargile)% terrain accidentéG- ins44isance de sa5le% ravier% m8llon% ea sr lace



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI 3<

A noter B Pour les pro<ets d’=EP' une étude (@drolo&ique est obli&atoire a"ec l’appui-conseil dela D7LE+6ou<ours dans les cas de l’=EP B quand il s’a&it de construire plusieurs bornes fontaines' lefora&e et la tu@auterie doi"ent >tre con!us en fonction des distances et nombre de bornes-fontaines pré"ues - un plan de recollement s’a"ère nécessaire+

8e c*ronogramme doit donner les informations sur les différentes étapes de construction dontles ac(è"ements seront liés au) paiements de décomptes correspondants+

Les co2ts de travaux doi"ent faire ressortir les co#ts des différents lots *par e)emple Bconstruction , salles de classe' construction bureau' construction bloc de , latrines' confectionde bancs.

8e plan de financement doit attester les disponibilités du bud&et de la C6 pour supporter lacontrepartie' du 2C6 et' si nécessaire' des dons re!us ou 4 attendre par les populations et ouressortissants' de pro&rammes de dé"eloppement ou dans le cadre de la coopérationdécentralisée+ J noter que ce plan doit >tre fondé sur les résultats des acti"ités énumérées dans le point /+,ci-dessus concernant le financement de la contrepartie+ 2l ne s’a&it plus ici de parler des possibilités 4 en"isa&er mais plut;t de lister les apports fermes+

623 Cots !or- l’étde de 4aisa5ilité et atres étdes F9?drologi;e222G- les trava) en nité et ;antité et en lots le cas éc9éant- le sivi d c9antier

62& C9ronogramme des trava)

62/ Plans tec9ni;es de constrction

0De'isesti%ati6

con6identie&par 9,:9,E(

8+an de6inanceF

%ent

723 Bdget de la CT !or le virement de la contri5tion

72& irement de la s5vention #ICT

72/ le cas éc9éant J- Dons o lations ressortissants

Constrction en élévation

- Plan de 4ondation

- Plan de masse

- Plan d’im!lantation

- Plan des 4aHades

Pistes- Plan to!ogra!9i;e- Plan de di44érentes coc9es- e en !lan a)e- Pro4il en travers t?!e

Ponts

- Plan de co!e longitdinal

- Plan de co!e transversal

- Plan de l’élévation

- Plan de 4ondation

AEP- e en !lan de résea)- Plan des détails de

raccordement- Plan de 5ornes 4ontaines- Plan détaillé d c9tea

d’ea

Le?ons - tirer J Le de'is esti%ati6 est con6identie VVV + Le Ma.tre d’ovrage% le ma.tred’8vre% le !ersonnel tec9ni;e de la CT% le o les é;i!es d’a!!i sont tens !ar le secret etne doi'ent en aucun cas co%%uni9uer au "restataires "otenties e coKt esti%ati6 destra'au VVV

E)emples pour de <eu) de plans 4 établir B

62& Descri!tions tec9ni;es générales et !articli*res



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI 3=

8es calculs pré"isionnels de dépenses récurrentes plus les pro"isions pour l’amortissementdonnent donc le ni"eau de pri) 4 instituer par l’or&ane délibérant+9n pri) inférieur rend l’équipement non rentable pour conséquence qu’une partie des co#tsde"ra >tre prise en c(ar&e par la C6+ Ce cas demande alors une anal@se complémentaire pour "érifier que le bud&et peut supporter ces co#ts *"oir point ci-dessous.+

D’em5lée% il s’a&it de calculer les co#ts pré"isionnels de fonctionnement' de l’entretien*diminués par de recettes le cas éc(éant. et d’anal@ser lincidence sur le bud&et+ Dans le casd’un déséquilibre pro"oqué par les co#ts supplémentaires il faut définir de mesures pouratteindre l’équilibre bud&étaire *mesures d’au&mentation de recettes etou de diminution dedépenses.+

Dans le cas d’adduction d’eau' le pri) de "ente de l’eau doit impérati"ement cou"rir lefonctionnement et le renou"ellement des installations+ *"oir les contrats respectifs pour la&estion d’adduction d’eau et puits équipés *modernes. dé"eloppés par la D5L.

A noter B Ce calcul doit se faire é&alement pour les fournitures bureautique et informatique dont les consommables’ co#tent e)cessi"ement c(er+

Dans le cas o% la &estion sera confiée 4 un comité de &estion *"oir nN / de l’étude de faisabilité.le calcul doit prendre en considération les dispositions financières du contrat de &estion*répartition des co#ts de fonctionnement' de l’entretien. entre la C6 et le comité de &estion pour obtenir le montant qui sera 4 la c(ar&e du bud&et++

13aisa#iit$6inanci7re de’$9ui"e%ent%arcand

Com!tesd’e)!loitation!révisionnelssr trois ans

32 Estimation de dé!enses sr trois eercices- de gestion F!ersonnel%

électricité% ea%gardiennage222G

- d’entretien corant

11

inance%ent dea (estion et de’entretien des$9ui"e%entsad%inistrati6s

(2 Tari4icationFredevances% ta)esG- institer

32 C9arges de4onctionnement

&2 C9argesd’entretien

/2 Provision !or renovellement

&2 Introdctiondans le 5dget

/2 éri4ication deL’é;ili5re dBdget

(2 Mesres !orcovrir lesdé!ensess!!lémentaires

W

W

X




La sélection d !restataire% ici de l’entre!rise% constite n !oint essentiel dans la ma.trised’ovrage% n élément décisi4 dans l’atogestion commnale2

=1 La r$(e%entation

Cette arrté r*gle notamment les !rocédres de !assation des marc9és !5lics !ar ra!!ort a)di44érentes éc9elons décentralisés2

Cette décision 4i)e les di44érents t?!es de marc9és ;e sont J

Elle !rescrit en otre les di44érentes éta!es de l’a!!el d’o44res% de!is la constittion d DA1 s;’- l’a!!ro5ation dé4initive d marc9é KDans son anne)e% elle contient les mod*les d’n dossier d’a!!el d’o44res% d’n Proc*s+ver5al dedé!oillement d’a!!el d’o44res et les di44érents contrats t?!es avec les !restataires Fétdes%trava)% trava) en régie% contr>le et srveillance des trava)% 4ormationG

A noter % ;e le D$cret n 85F31 +FRM du 13 no'e%#re 1885 "ortant Code des Marc$s +u#ics

CMP constite la ré4érence !or l’arrté et la décision citées ci+desss2Le CMP r*gle en détail la !assation% l’e)éction et le r*glement des marc9és de 13=333=333 et "us2

=2 Acat directMarc9é en dessos de :''2''' #

Marc9é en dessos de :''2''' # Ac9at direct

Marc9é entre :''2''' et 327772777 # Consltation restreinte

A!!el d’o44res overtMarc9é de &2'''2''' # et !ls

Arrté nY ''+3/6/ ME#+0, d 33 mai &''' 4i)ant lesdis!ositions !articli*res relatives - la !assation des marc9és!5lics des collectivités territoriales

Montant d marc9é égal -3'2'''2''' et in4érier -

:'2'''2''' #

Décision nY '''( DNCT d 3< novem5re &''' 4i)ant lesdis!ositions !articli*res a!!lica5les - la !assation et -l’e)éction des marc9és !5lics d’n montant in4érier - 3'millions # C#A2

Montant d marc9éin4érier -3'2'''2''' #

+ASE D’ATTRI:UTIO DU MARC

Co%%ent recruter

e "restataire >




1 Le ma.tre d’ovrage J

demande de facture pro formaau moins de deux prestataires

2 Les somissionnaires

en"oient au M$ leur offre

* Le ma.tre d’ovrage J

les é"alue et sélectionne l’offre la mieu) disante

et

conclut le marc(é

- en en"o@ant un bon de commande

Bread’ingéniers BA#1 Bread’étdes engénierral

Bread’ingéniers BA#1

#actrePro #orma

#actrePro #orma

Le?ons - tirer L’o44re la moins+disante n’est toors !as l’o44re la !lsavantagese2 Assi 4at+il !rendre en considération la;alité ;i s’e)!rime !ar n !ri) d’ac9at relativementélevé mais ;i est assorti d’ne meillere dra5ilité et!ar consé;ent de cots d’entretien !ls rédits2

Bon decommande



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &'

=*

1 Le ma.tre d’ovrage

in"ite au moins trois prestataires 4 la soumission

2 Les somissionnaires

en"oient au M$ leur offre contenant B

* Le ma.tre d’ovrage J

les é"alue'

sélectionne l’offre la mieu) disanteétabli le P+R+ de la réunion

et

noti4ie le marc(éau titulaire

et

5 !asse le contrat avec li

A noter J L’éta!e * !et tre e)éctée !ar le conseil de la CT o 5ien con4iée - neCommission d’a!!el d’o44re !résidée !ar le Président d conseil Fcommne% cercle% assem5léeGDans l’n o l’atre cas% la sélection doit toors tre docmentée !ar n P22

Consutation restreinteMontant entre :''2''' et 327772777 #C#A

Pa!eterie,énéral en grosPa!eterie,énéralen grosPa!eterie,énéralen gros

- P22 des ovragesréce!tionnés

- Liste d !ersonnel etC d c9e4 de c9antier

- Liste d matériel !orle c9antier

- Calendrier d’e)éctiondes trava) et note sr l’organisation d travailsr le c9antier

- Liste des c9antiers encors et ler étatd’avancement

Pa!eterie,énéral en gros

Contrat



8es soumissionnaires en"oientau responsable des ac(ats duM$ leur dossier

PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &3

=

1

DAO

2

*

5

4

)

0

En détail 1 Le dossier d’a!!el d’o44res DA1 doit !résenter les éléments sivants FCode des marc9és

!5licsG J

8e Conseiller c(ar&é definances- établit le D=$- demande le "isa du

percepteur si le marc(é estsupérieur 4 S Mio etinférieur au /S Mio

8e responsable des ac(ats duM$ lance ensuite l’appeld’offre

Com!osition de la commission J- d’o44ice J le Président de

l’organe déli5érant- le conseiller c9argé de la !assation

des dossiers de marc9é- le !résident de la commission des

4inances- de) atres mem5res d conseil

Falternants et non+adointsG- le régisser Fdes dé!ensesG- & re!résentants des !o!lations

5éné4iciaires dont ne 4emme- n s!écialiste des marc9és

!5lics o d domaine tec9ni;econcerné si le marc9é est égal os érier - :' Mio #

Perce!tion*commune' cercle.Contr>le 4inancier Fré&ion' c(ef-lieu

ré&ion ou cercle .

8a commission en"oie le P+R+ etles plis au Président du conseil

pour dernière anal@se etapprobation définiti"e

P2ECE C$5626962RE du D=$+ ="is d’appel d’offres+ 2nstruction au)

soumissionnaires,+ Ca(ier des clauses

administrati"es particulièresCC=P a"ec lettre de soumission

+ Aordereau des pri) unitaires

/+ De"is estimatif-quantitatif 1+ Prescriptions tec(niques

particulières CP6P a"ec Planset dessins

O+ Modèle de formulaires et&aranties

T+ Pièces administrati"es

La décision '(DNCT d3<33'' pré"oit en outre B- 9n plan de situation des carrières

et points d’eau au site

Pa!eterie,énéralen gros

8es prestataires intéressésse procurent d’un D=$ contre paiement de frais soumission

Commission de

dé!oillement

Contrat

Marc9éNY2

A""e d’o66res ou'ert 2=333=333 N 53=333=333

Pa!eterie ,énéral en gros Pa!eterie ,énéral en grosPa!eterie ,énéral en gros Pa!eterie ,éral en gros

M1 J 0ecrétaire général Res!onsa5le des ac9ats

d M1

M1 J Res!onsa5le desac9ats

8e Président du conseilconstitue la ZCommission dedé!oillement et de gementdes o44res[ et la con"oque'

en séance publique' pour B- l’ou"erture de plisensuite' en séancerestreinte' pour B- le <u&ement des offrestec(niques et financières*pour plus de détails "oir lese)plications pa&e ,.

$u"erture de plis

Uu ement offres tec(ni ues

Uu ement offres financiers

Pour le marc(ésupérieur 4 S Mio et inférieur au /S Mio

Risa8e président' "érifié la "éracitédes informations données parl’entreprise et en"oie le dossier 4l’antenne A-I%. pour le fairesoumettre au C7$ pourapprobation

RisaP22

A noter J Dans les cas des marc9és d’n volme de :'2'''2''' # et !ls% le DA1% le P22 de dé!oillement

des o44res et leFsG contratFsG avec leFsG !restataireFsG doivent tre somis - la Direction ,énérale des Marc9ésP5lics !or a!!ro5ation2

apr5s l’approbation de la demande par le C7$ le M$ notifie le marc(é et asse le contrat a"ec le titulaire du marc(é+

AICT

%R, TUTELLE

Enre&istre+ment



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &&32 Avis d’a!!el d’o44res J 2l indique

- 8’autorité contractante- 8a source de financement - 8e délai ma)imum des tra"au) - 8es dates d’ou"erture et cl;ture de consultation- 8a date' l’(eure et l’endroit de l’ou"erture de plis- 8es frais d’octroi du dossier

&2 Instrctions a) somissionnaires Fo J Données !articli*res de l’a!!el d’o44resG 2l définit et précise B

- 8’ob<et de l’appel d’offreso =utorité contractanteo Définition des tra"au) *description sommaire des tra"au).o Délai d’e)écution

- 8’ori&ine des fonds- oumissionnaire admis 4 concourir *soumissionnaires "isés.- 8a pro"enance de matériau)' fournitures' équipements et ser"ices- 8a qualification du soumissionnaire requise

o 5ombre d’années de c(iffres d’affaires pour les tra"au) similaires.o C(iffre d’affaires annuel o 5ombre de pro<ets réalisés comparables au) tra"au) de l’appel d’offreo 8iste du &ros matériel et équipementso Qualifications du directeur de tra"au)

- 8es frais de soumission- 8es conditions de "isite du site des tra"au) par le soumissionnaire- 8es documents constitant l’o44re J

o 8’acte d’en&a&ement *ou la soumission et ses anne)es.o 8a &arantie d’offreo Le 5orderea des !ri) nitaires et détail ;antitati4 et estimati4 o Le Contrato Atres docments nécessaires dans le cadre d marc9é en tilisant les mod*les d incls dans le DA1

- Montant de l’o44reo Dis!ositions 4iscales FE)onération de la TAGo Déclaration d !ri) non révisa5le

- Pré!aration et dé!>t des o44res

- 1vertre et évalation des o44res- Attri5tion d marc9é

/2 CA@IER DE0 CLAU0E0 ADMINI0TRATIE0 PARTICULIERE0 FCCAPGDési&né é&alement Marc(é’ ou Contrat’' les clauses du CC=P précisent les détails du marc(é B

I J Dis!ositions générales- Parties contractantes- 15et d marc9é- Localisation des trava)- Docments contractels

o 8’acte d’en&a&ement ou la soumissiono 8e CC6P a"ec les plans et dessinso Le cadre de 5orderea des !ri) nitaireso Le cadre de devis ;antitati4+estimati4 o Le !lanning d’e)éction des trava)o La liste d !ersonnel dirigeant

- ,arantie de 5onne e)éction- Assrances FRes!onsa5ilité civil a) tiers K Tos ris;es de c9antier K Accidents de travail K Res!onsa5ilité civil atomo5ileG

II J Dis!ositions 4inanci*reso Montant d marc9éo Pri) Frévisa5le o nonGo Im!>ts et ta)es FE)onération etc2Go Avance de démarrage F- !révoir o nonGo

Décom!tes

III J E)éction de trava)



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &/- Délai- Retards et !énalités- 1rganisation des trava) et d’a!!rovisionnement- Plans d’e)éction- Rénions de c9antier - Matéria) et matériel - tiliser selon le CCTP

I J Réce!tions et garanties- Réce!tions !artielle et !rovisoire

- Délai de garantie et réce!tion dé4initive- ,arantie décennale

J Résiliation d marc9éI J Dis!ositions diverses

- Droit a!!lica5le- Entrée en viger- Régime 4iscal et doanier - A!!ro5ation d marc9é FCosignatre de la ttelleG

(2 Borderea des !ri) nitairesCe docment doit !résenter les trava) 5ien détaillés selon la natre et le volme de trava) -réaliser !or o5tenir des o44res !récises et com!ara5les2 Le mme cadre doit servir !ls tard -l’évalation de l’avancement de trava) et le !aiement de décom!tes2

:2 Devis estimati4 et ;antitati4 - éta5lir sr la 5ase d 5orderea des !ri) nitaires

<2 Ca9ier des Clases tec9ni;es !articli*res ? com!ris !lans et dessins

Les clases de ce ca9ier dé4inissent les s!éci4ications tec9ni;es et de !lans selon des crit*resa);els doit ré!ondre l’ovrage !rév2 Les s!éci4ications !event ra!!eler les normes enviger - res!ecter o !réciser les t?!es des 4ornitres% matéria) et trava) s!éci4i;es amarc9é en ;estion2

Ainsi% la !résentation des s!éci4ications tec9ni;es !et se 4aire en de) sections !rinci!ales J- 0!éci4ications tec9ni;es générales " normes sectorielles !or la constrction d’écoles%

C0C1M% !iste rrale% é;i!ement d’assainissement

+ 0!éci4ications tec9ni;es !articli*res + ;i contiennent des modi4ications des a)!articlarités d terrain% d matériel dis!oni5le% d climat

=2 Mod*les de 4ormlaires et garanties

Mod*le de la lettre de somission Acte d’engagementLettre de noti4ication de marc9é

Cation de 5onne e)éctionCation d’avance de démarrage

62 Anne)e

Liste des docments et !i*ces administratives sr la société

A noter J La décision '''(DNCT d3<33'' demande- 9n plan de situation des carri5res et points d’eau au site+ Cette information doit >tre

pris en considération par le soumissionnaire lors du calcul des co2ts de construction Fil en est de m>me pour ce qui est l’éloi&nement ou une accessibilité difficile *"oir étudede faisabilité B Conte)te &énéral du pro<et.

- L’tilisation d mod*le de contrat !rescrit dans l’anne)e de la dite décision

En détail 2 La !rocédre d gement des o44res J



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &(

Evalue les offres

Résltat 144res 4inanci*res3er Ets J 3=2/(:2<'' X :< !oints&*me Ets J 3=2(:'2''' X :: !oints

/*me

Ets J 37267'2''' X (7 !oints(*me Ets J 3<2&(62''' X <' !ointsPri) mo@en V O+O,,+SS

Résltat 144res tec9ni;es3i*re Ets 22222222222// !oints&i*me Ets 2222222222 &/ !oints/i*me Ets 22222222222/= !oints(i*me Ets 22222222222/3 !oints

O66res tecni9ues 6inanci7res

i7%e Ets =======P==81 "oints

17re Ets ===PP===== 08 "oints*i7%e Ets ========PP 04 "oints2i7%e Ets ========PP )0 "oints

Commission

de dé!oillement

%rit5res points1 E"$rience +V de r$ce"tion 13 / P a moins 3' 3 o & P : Acn P '2 +ersonne CV 5 & C o !ls W & c9antiers similaires : 3 C gé 5on W & c9antiers similaires /

Acn C '* Mat$rie ;nature< 5 Matériel en totalité con4orme a)

e)igences tec9ni;es des trava) : \ !artiellement con4orme \ / \ non con4orme \ ' Or(anisation du cantier 5 Planning % 1rganisation d travail%

Plan d’a!!rovisionnement satis4aisant : De) éléments sr trois satis4aisant / Acn élément satis4aisant '5 D$ai d’e$cution 5 Délai mo?en Fmo?enne des o44resG : Lég*rement in4érier o s!érier - la mo?enne Fen dessos de &']G / E)cessivement cort o long

Fa desss de (' ] - la mo?enneG '4 +r$sentation des o66res 5 144re 5ien agencée% dact?logra!9iée : \ 5ien agencée% non dact?logra!9iée /

\ mal agencée% non dact?logra!9iée ') Connaissance de a Qone 5 Prestataire a travaillé dans la Sone : Prestataire est originaire de la Sone / Atres 'Total ma)imal - atteindre ('

Vérifie les dossiers etétablit la liste dessoumissionnaires admis

Liste de somissionnaires3i*re Ets &i*me Ets /i*me Ets (i*me Ets

L’o44re le moins+disant reHoit <' !oints

Les !oints !or les atres o44res secalclent comme sit J

<' ) Montant de l’o44re moins+disant Montant de l’o44re - évaler

<' ) 3<2&(62'''

3=2/(:2<'' <' ) 3<2&(62''' 3=2(:'2'''

<' ) 3<2&(62''' 37267'2'''

3<2&(62'''

X :< !oints

X :: !oints

X (7 !oints

X <' !oints

3er Ets J

&*me Ets J

/*m e Ets J

(*me Ets J

Evalue les offres financières

X



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &:En détail 0 La noti6ication du %arc$

La lettre de noti4ication doit indi;er la 9ater et le mode d cautionne%ent ainsi ;e ledélai de &' ors !or le constiter2 Il est également im!ortant de !réciser ;e le "aie%entde ’a'ance ne "eut tre e66ectu$ 9u’a"r7s a r$aisation du cautionne%ent=

A!r*s avoir reH la lettre de noti4ication de marc9é% l’entre!rener doit maintenant 4ornir lesdocments sivants J

^ noter J Le caendrier des tra'au et le "annin( d’a""ro'isionne%ent d c9antier% a!r*savoir été véri4iés et a!!rovés !ar le ma.tre d’8vre% deviennent a!r*s la signatre !ar le M1de "i7ces contractuees d marc9é dont le non+res!ect !et engendrer l’a!!lication des!énalités2

Ces docments isss directement o indirectement d DA1 dé4inissent le cadre des o5ligationsréci!ro;es des contractants et dont le non+res!ect est ne case de !énalités o mme derésiliation d contrat2

Preve de la cation 5ancaire !ar ne5an;e agréée

La liste nominative d !ersonneld’encadrement d c9antier

Plan d’e)éction de trava)% e)!riméen semaines

Planning d’a!!rovisionnement dc9antier

Ma.tred’8vre

pour si&nature

Pénalités

Preve des assrances% entre atre_Tos ris;es de c9antier`

pour accord

pour "érification

(2:232 Le contrat

8e délai du marc(é commence 4 courir deu) semaines après la perception de l’a"ance de

démarra&e 4 documenter par l’ordre de ser"ice de démarra&e des tra"au)

uel ues sti ulations 4 retenir

=5 Les docu%ents contractues du %arc$ Fselon Décision '''(DNCTG

Contrat d’étdes

Contrat de contr>le etsrveillance des trava)

Contrat de trava)

retard de la !résentation J3 &2:'' d montant d contrat !ar or

Retard o mavaise ;alité de trava) !as signalé- tem s J 3' - /' ] d montant d contrat

retard d’e)éction de trava) J J3 &2:'' d montant d contrat ar or

pour



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &<

A er l’entre rener en cas des di44icltés

Engagement

d !restataireContrat de tra"au)

Engagementd M1

e)écter des trava) sivant les r7(es de ’art

em!lo?er d !ersonnel ;ali4ié et d matérieladé;at

res!ecter les ordres de service

0 erviser le c9antier

Mandater n contr>ler !or la srveillance destrava)

Les r5gles de l’art sont tout d’abord les prescriptions tec(niques inscrites dans desnormes pour les constructions d’école *Ministère de l’éducation nationale.' des CC$M*Ministère de la anté.' de l’(@draulique *D5L.+ En l’absence des normes' c’est le sa"oirfaire de l’entrepreneur mais aussi du ma3tre d’Wu"re qui font preu"e de la ma3trise desrè&les de l’art+8a +ualification du personnel est attestée par le CR <oint au contrat+8es consi&nes' ce sont les ordres de ser"ice établit par le M$ en cas de besoins pourrappeler l’entrepreneur au) obli&ations contractuelles+8es ordres de service ont un caractère e)écutoire notifiant 4 l’é&ard de l’entrepreneurnotamment B- le rappel des normes prescrites pour l’ou"ra&e- l’e)écution des tra"au) en plus ou en moins- le refus d’ou"ra&e qui n’est pas e)écutés en conformité a"ec les prescriptions du

marc(é et qui doi"ent >tre démolis' refaits ou corri&és- le refus de fournitures ou d’appro"isionnement défectueu) et l’ordre de les retirer et de

les remplacer - les mesures 4 prendre pour assurer la bonne e)écution des tra"au)' la sécurisation du

c(antier - les mesures 4 prendre pour respecter le calendrier d’e)écution

8’en&a&ement du M$ implique sa responsabilité en matière de sui"i+ C’est lui' qui estresponsable de la super"ision du c(antier et son or&anisation+ Et' c’est lui' qui doitmettre sur place la sur"eillance+ = noter' que la super"ision et la sur"eillance par le ma3tre d’Wu"re n’enlè"ent pas laresponsabilité &énérale du M$ pour la qualité des tra"au)+

Qui doit

ne "as sousFtraiter es tra'au

Présenter a) 5éné4iciaires le !ersonnel etcalendrier de travail

0ivre les convocations d ma.tre d’ovrage

Qui doit+++



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI &=

8es &aranties sui"antes doi"ent >tre e)i&ées selon le Code des marc(és publicsB

Etdes 0ivi

7ECEP62$5- définiti"e

D$cision 333DCTdu 14 no'e%#re 2333

9arc*és inférieurs ; !<<<<<<< =

Code des %arc$s"u#ics

Marc$s de13=333=333 et "us

Plafonds 4 ne as dé asser

&']

:']

7emisedu

Plafond d’a"ances

/'] &']:']

/']

3']

3']

=pprobation définiti"e

A noter J Le montant !or la réce!tion dé4initive !et tre !a?é a moment de la réce!tion!rovisoire contre ne cation 5ancaire corres!ondant - 3'] d marc9é2

+ pro"isoire

Con'entionAICT.ous

marc*és

&']

Décomptes successifs

EtdesTrava)

0ivi

#or+nitres

/']

Trava)Trava)

#ornitres

3'] 3']

Décom!tes Avance Reten de garantie

Réce tion

!artielle selon !rescri!tions tec9ni;es

!rovisoire

3']

GARATIE DE

:OEEECUTIO

CAUTIOEFMET DELAVACE

GARATIEDE :OE

I

- compris entre , et O X du marc(é

- 4 constituer au plus tard S <ours après la notification dumarc(é

- é&al 4 SS X du montant de lYa"ance- 4 constituer a"ant le paiement de lYa"ance- 4 libérer successi"ement en fonction de décom tes

- é&al 4 S X du marc(é- 4 constituer a"ant le paiement de SX du marc(é lors de la

réception pro"isoire- 4 libérer après la réception définiti"e




> autres pi5ces contractuelles

Litiges

Résiliation

^ l’amia5le

Atorité com!étente

Dans le cas de litiges qui ont pour ori&ine le non-respect des obli&ations contractuelles'les parties doi"ent d’abord essa@er de trou"er une solution ; l’amiable+

i l’entrepreneur ne se conforme pas' le M$ a l’obli&ation de le mettre en demeure a"ec un délai 4 fi)er et en informer la tutelle et l’=52C6+8e délai e)piré' le M$ doit' en cas de non6exécution des ordres prescrits' soit- conclure un nou"eau marc(é au frais' risques et périls de l’entrepreneur défaillant soit - résilier le marc(éDans les cas de l’abandon du c*antier ' la faillite et la dissolution de l’entreprise' lemarc(é peut >tre résilié de plein droit au gré du 9,

9esures ; prendre B =rr>t immédiat des tra"au) et é"aluation de l’ou"ra&e e)écuté etd’appro"isionnement sur place' a"ec l’entrepreneur ou 4 défaut de celui-ci a"ec un(uissier+

(2:2&2 Devis estimati4 et;antitati4

De dé4at a) o5ligationscontractelles !ar l’ne ol’atre !artie

Iss d DA1% les !ri) sontnonFr$'isa#es

Descri!ti4 tec9ni;e destrava) FCCTPG

0!éci4ications tec9ni;esgénérales !ar ra!!ort a)normes sectorielles et r*glesde l’art

0!éci4ications tec9ni;es!articli*res

J titre d’e)emple J+ Qalité et !rovenance des matéria)+ La mise en oevre des 5étons+ Le matériel de co44rage - tiliser etc2

222 parmi les pièces <ointes au contrat de tra"au)' est obli&atoire B

- régler

- case

de4initive

Les réce!tions !artielles doivent 4aire l’o5et d’n P signé !ar le ma.tre d’8vre%l’entre!rener et les re!résentants des 5éné4iciaires

Protocole d’accordEm!loi de !o!lations !or lacontri5tion en natre Fnom5re%

ors% tari4G

et' le cas éc(éant B




9ne planification détaillé de l’approvisionnement du c(antier est importante pour des c*antiers éloignés et d’accessibilité difficile+

= noter B Des erreurs de quantités portées sur le document et rele"ées apr5sremise de la soumission) ne peuvent en aucun cas provo+uer uneaugmentation du prix initialement inscrit dans la soumission '''

(2:2/ Plan des trava)

(2:2( Liste d !ersonnel

(2:2:2 Planning d’e)éction%mode d’organisation dtravail% !land’a rovisionnement

A éta5lir a !ls tard 3: ors a!r*sla signatre d marc9é e)!li;antle !lanning d’e)éction destrava)% d’a!!rovisionnement%d’installation d c9antier et desovra es rovisoires

La ;ali4ication d !ersonneldoit tre !rovée !ar le C2

ur la base des plans fi&urant dans le D=$' l’entrepreneur établit lesdocuments nécessaires 4 la réalisation de l’ou"ra&e+ 2l doit faire sur place tousles rele"és' "érifier et compléter les calculs et études de détail et si&naler des2ncompatibilités a"ec les données issues du D=$+

L’entrepreneur demeure responsable de toute erreur de mesure



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /'

5=1 Re%ar9ue "r$i%inaire

Bien ;e le ma.tre d’8vre assre ne srveillance en !ermanence et ne s!ervision!onctelle% c’est le ma.tre d’ovrage ;i reste toors res!onsa5le de la 5onne condite destrava)2 ^ ra!!eler ici% ;e le ma.tre d’ovrage est constité !ar l’organe déli5érant dans son ensem5leet ;e son !résident n’est ;e son organe e)écti42 Par consé;ent% tos les mem5res dconseil doivent s’engager dans ler r>le en tant ;e ma.tre d’ovrage2Ler contr>le réglier a% certes% n e44et dissasi4 envers l’entre!rener et !et ainsi em!c9erl’a!!arition des !ro5l*mes comme l’a5andon d c9antier% man;e d’a!!rovisionnement etc2

^ noter% ;’- travers les ordres de service% le M1 !et - tot moment intervenir !or ra!!elerl’entre!rener a) dis!ositions contractelles2

L’

éta5li !ar le M1% noti4ié - l’entre!rener et signé !ar celi+ci% il est le !oint de dé!art de totes!restations2 Le conten !rinci!al est li5ellé comme sit J

Ordre de ser'ice ded$%arra(e des tra'au

$b<et B $rdre de ser"ice de démarra&e des tra"au) 2ntitulé du pro<et B5N du marc(é B

inancement B

$7D7E DE E7R2CE 5N S+++

2l est demandé 4 l’entreprise +++++++++++++++' titulaire du contrat ci-dessus cité' de commencer l’e)écution des dites prestations+

M$56=56 6$6=8 D9 C$567=6 E5 C= B ++++++++++8e délai d’e)écution est de ++++ mois

8e présent $rdre de ser"ice lui est notifié 4 compter du ++++++++++ représentant la date de démarra&e des prestations+

Por le Ma.tre d’ovrage

8e Président de l’or&ane délibérant

5 $ 6 2 2 C = 6 2 $ 5 Ue soussi&né'+++++++++++++++++++++++++++' déclare a"oir recu notification de l’ordre de er"ice 5r+ S ce <our ++++++++++++++

++++++++++++++++' le++++++++++

Le Directer

5= +ASE DE ’EECUTIO DES TRAVAU



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /3

5= 2 Le sui'i par

Les r$unions% 9e5domadaires o menselles du cantier %

en !résence d M1% !ermettent de 4aire le !oint sr- l’avancement d c9antier et tos les !ro5l*mesconcernant les trava) d’ne mani*re !ls générale2

- les demandes des décom!tes de l’entre!rise- l’e)amen des modi4ications en !ls lors;e celles+ci

s’av*rent indis!ensa5les

La su"er'ision du cantier Il s’agit d’ne o5ligation d ma.tre d’8vre !rescrite dans soncontrat a set de la con4ormité des trava) a) !i*ces dmarc9é et a) r*gles de l’art2C’est en mme tem!s n r>le de conseil a M1% d’aide - la

décision drant tote la !ériode de dérolement des trava)2+us de 'isites de cantier F %oins es ris9ues de setrou'er de'ant des 6aits acco%"is J

Premier res!onsa5le !or l’ovrage% le Ma&tre d’ou'ra(e, constité !ar les mem5res de l’organe déli5érant et son!résident% a ne !lace !ré!ondérante dans le sivi2 Des

visites régli*res eto ino!inées sont - elles seles dé- nsignal !or l’entre!rener de res!ecter davantage seso5ligations contractelles2 Bien avant ;e le BET signale des!ro5l*mes a M1% li+mme sera ainsi en mesre de s’ena!ercevoir le cas éc9éant et de réagir d’ne mani*re ;is’im!ose2 F1rdre de service% mise en demere% in4ormation dela ttelle administrative et l’antenne régionale de l’ANICT2

La sur'eiance en "er%anence0elon le contrat d sivi concl entre le M1 et le %a&tred’.u're% le BET doit assrer n sivi en !ermanence avec

n agent ;ali4ié2 La ;alité de cette srveillance dé!endlargement de la ;alité !ro4essionnelle de l’agent2 Mais% l-assi% la !résence régli*re o ino!inée d M1 est censéecontri5er - ne vigilance accre de la !art d re!résentantd BET

Un contr>le tec9ni;e e)térier et indé!endant e)écté !arn 5rea en de9ors des acters im!li;és dans le marc9éen cors

isites régli*res et ino!inées d c9antier% notamment "ar eco%it$ 'ia(eois !or la gestion et l’entretien de l’ovrageen constrction



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /&

Le M1 a !lsiers mo?ens de ra!!eler l’entre!rener - ses o5ligations contractelles ;i se

distingent !ar ler gravité et consé;ence2Il s’agit de J

E)em!le d’ne lettre d’avertissement 3J

3 selon Manel de #ormation’ " Ma.trise d’ovrage des collectivités locales% CND,TPAD Br$ina #aso

32 L’a'ertisse%ent !or- retard dans le démarrage o e)éction des trava)- non res!ect des o5ligations contractelles- non res!ect des r*gles d’art- non res ect des ordres de service d M1

5= Inter'entions du %a&tre d’ou'ra(e

&2 La %ise en de%eure !orla non con4ormité a) ordres de service noti4iés !ar le M1 accom!agnée del’avertissement des mesres envisagées J r!tre d contrat% résiliation d contrat

$b<et B ="ertissement

Monsieur le Directeur'Rotre entreprise a été attributaire du marc(é nN +++dans le cadre de l’e)écution des tra"au) de constructionde++++pour le compte de la commune *du cercle' de l’assemblée ré&ionale d+++. = ce <our' nous sommes au re&ret de constater *+++délai d’e)écution des tra"au)' +++défaut d’appro"isionnement minimum' +++ insuffisance du personnel qualifié. qui nous préoccupe de plus en plus+En notre qualité de ma3tre de l’ou"ra&e nous sommes obli&és d’attirer "otre attention sur ce*s. constat*s.+5ous "ous si&nalons par la présente qu’un délai de ++ <ours "ous est accordé pour améliorer la situation ci-dessus mentionnée+ 5ous nous réser"ons le droit de procéder 4 "otre mise en demeure' 4 c(ar&e pour "ousd’en assumer les conséquences+En comptant sur "otre collaboration nous "ous prions d’a&réer' Monsieur le Directeur' l’assurance de notre profond respect+

Am!liation J Intéressé Por le Ma.tre d’ovrage

Ma3tre d’Wu"re 8e Président de l’or&ane délibérant =ntenne =52C6

6utelle

Le /ournal de c*antier

• Constatations générales J ornées d’intem!éries% e44ecti4s sr !lace% avancementdans les di44érentes éta!es

• 15servations onctelles J incidents% a rovisionnements% remar es sr l’e)éction

5=* Docu%entation du sui'i

Le ma.tre d’8vre a l’o5ligation de tenir le ornal de c9antier et d’éta5lir les com!tesrends des rénions de c9antier2 Ces docments servent de ré4érence en cas delitiges2

Les Co%"tes rendus des rénions d c9antier J• l’intitlé d !roet% la date de la rénion% le nméro d com!te rend• l’ordre d or Frénion ordinaire e)traordinaire% réce!tion !artielleG• les noms des !ersonnes !résentes% a5sentes% e)csées• les remar;es sr le com!te rend !récédent et son ado!tation K• les résltats de la visite d c9antier J Constat de la ;alité des trava) K• di44icltés tec9ni;es K Condition d’e)éction Fem!loi de main d’8vre locale• non ;ali4iée% ors d’intem!ériesG K l’état d’a!!rovisionnement en matéria)• les mesres arrtées le cas éc9éant



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI //

E)em!le d’ne lettre de la mise en demere &J

E)em!le d’ne lettre de la mise sos ttelle /J

& selon Manel de #ormation’ " Ma.trise d’ovrage des collectivités locales% CND,TPAD Br$ina #aso/ selon Manel de #ormation’ " Ma.trise d’ovrage des collectivités locales% CND,TPAD Br$ina #aso

/2 La %ise sous tutee !or- annoncer la résiliation d contrat

8e M$ peut maintenant procéder 4 la sélection d’une autreentreprise après a"oir effectué un constat des travaux

$b<et B Mise en demeure pour ac(è"ement des tra"au) 3G

Monsieur le Directeur'Rotre entreprise a été attributaire du marc(é nN +++dans le cadre de l’e)écution des tra"au) de constructionde++++pour le compte de la commune+++8e c(antier ne cesse de conna3tre de sérieu) problèmes 4 plusieurs é&ards mentionnées dans l’a"ertissementdu ++++ qui dans leur ensemble entra3ne un retard de plus en plus inquiétant+ = compter de la date de la réception de la présente' nous sommes obli&és par conséquent de "ous mettre endemeure a"ant la réunion e)traordinaire du c(antier qui aura lieu le +++ ' de prendre les dispositions nécessaires pour ré&ler les points sui"ants B+++++++++++En comptant sur "otre compré(ension' nous "ous prions d’a&réer' Monsieur le Directeur' l’assurance de notre profond respect+

Pour le Ma3tre d’ou"ra&e8e Président de l’or&ane délibérant

=mpliation B 2ntéresséMa3tre d’Wu"re =ntenne =52C6

$b<et B Mise sous tutelle du Ma3tre d’ou"ra&e du marc(é nN+++ 3G

Monsieur le Directeur'Rotre entreprise a été attributaire du marc(é nN +++dans le cadre de l’e)écution des tra"au) de constructionde++++pour le compte de la commune+++ = ce <our' nous sommes au re&ret de constater que "otre entreprise ne répond pas au) obli&ationscontractuelles mal&ré les lettres de rappel et de mise en demeure+5ous accusons notamment l’état insatisfaisant de +++5ous ne "o@ons plus comment "ous pourrieK respecter le délai contractuel qui e)pire le +++ =u "u de la nécessité pour le Ma3tre de l’ou"ra&e de respecter ses obli&ations en"ers les populations' il"ous notifie par la présente la mise sous tutelle du Ma3tre de l’ou"ra&e du marc(é nN +++ pour l’ac(è"ementdes tra"au) et ceci sans pré<udice de tout autre droit ou recours+ReuilleK a&réer' Monsieur le Directeur' l’assurance de mes sentiments respectueu)+ Pour le Ma3tre d’ou"ra&e

Le Président de l’organe déli5érant =mpliation B 2ntéressé

Ma3tre d’Wu"re =ntenne =52C6 6utelle



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /(

5=5 Modait$s du "aie%ent

%alcul de décompte &attac*ement(

8es tra"au) effectués par l’entrepreneur sont 4 détailler pour les différentes composantes del’ou"ra&e+ =fin de ne pas compter plusieurs fois la m>me position ou de ne pas en oublier' ilfaut tou<ours se baser sur le de"is estimatif quantitatif dont les pri) unitaires constituent lefondement du pri) total de l’ou"ra&e+

Etat d’a'ance%ent des tra'au ;Attace%ent<

1= Terrasse%ent UnitéQantitémarc9é

uantit$r$ais$e

P 2U2 Montant r$ais$ Avancement en ]

323Nivellement et im!lantation d5timent

mb (3( 1 &'' 02=)82 3''

32& #oilles en rigole m &/ 2* /2''' 48=*43 3''32/ Rem5lai !rovenant de 4oilles m &/ 2* <'' 1*=0)2 3''32( Rem5lai d’a!!ort m (3 1 32:'' 42=223 3''

Sous tota 1 220=2 133,32= :$ton et %a?onnerie en 6ondation&23 Béton de !ro!reté -3:'$gm m &%/ 2,* &(2''' 5=80 3''

&2& Béton c?clo!éen !or 5locage des4oilles so5assement - &''$gm m &&%7 22,8 &<2''' 585=405 3''

Sous tota 2 453=448 133,3*= Ma?onnerie en $$'ation/23 MaHonnerie en agglos cre) 3:)&')(' m &6(%= 20,) =2&'' 2=38=484 3''/2& BA !or !otea) /:' $gm m &%= 2,) 3:<2''' 25=003 3''

Sous tota * 2=)5=5)4 133,3= Cou'erture et car"ente(23 C9ar!ente métalli;e $g =66 )00 33'' 258=000 3''

(2/#ornitre et !ose t>le ondléegalvanisée <%( $g

mb &=< 18*,2 =2''' 1=*51=23 ='

Sous tota 1=411=*30 05,35= Menuiserie

:23#ornitre et !ose !ortes !ersiennes3&')&6'

U & 1 ='2''' )3=333 3''

:2&#ornitre et !ose 4entres !ersiennes3&')36' U 3' 3 /&2''' 3 'Sous tota 5 )3=333 3,3

4= Enduit et re'te%ents<23 Endits intériers a mortier de 5anco mb (<& 3 32''' 3 '%'<2/ Endits e)térier mb &/3 3 32/'' 3 '%'

Sous tota 4 3 3,3)= +einture=23 A l’intériere en #1M mb (<& 3 32''' 3 '%'=2& A l’e)tériere - la t?rolienne mb &/3 3 32/'' 3 '%'

Sous tota ) 3 3,3T1TAL 5=3*5=)8) 42,2

8es tra"au) de l’e)emple ci-dessus sont ac(e"és 4 1 X ce qui permet de pa@er le er décompte 4(auteur de 1S X 4 déduire par l’a"ance entière ou partielle+

Le?ons - tirer Le "erce"teur doit ren'oer au %a&tre d’ou'ra(e e %andat de "aie%entsi e %ontant n’est "as con6or%e au "ourcenta(es "rescrits "our es a'ances ou aud$co% tes $ta#is ar e %a&tre d’.u're

mandatde

!aiementPerce!tion

C9*;e

Le ma.tre de l’ovrage éta5lit le mandat de!aiement con6or%$%ent a contrat et laréglementation en viger et l’envoie a

erce ter

A!r*s avoir '$ri6i$ la con4ormité d mandatde !aiement% le !erce!ter éta5lit n c9*;ea nom d !restataire



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /:

Les ovrages sivants demandent des réce!tions dites !artielles selon la com!le)ité del’ovrage ;i doivent tre !rononcées et a!!rovées de 4aHon contradictoire avant la !orsitedes trava) J C’est le ma.tre d’8vre ;i ge de l’o!!ortnité des dites réce!tions2

- 1vrage en élévation L’im!lantation Fc42 c9a!2 72&% !2 ::G La 4oille Fc42 c9a!2 72:% !2 :<G

La semelle 4ilante Fc42 c9a!2 72<2&% !2 :=GLe so5assement Fc42 c9a!2 72=% !2 :6G

- Constrction !onts J L’im!lantationLa 4oilleLes 4ondations Fsemelle isolée% c42 c9a!2 72<2/% !2:=GLe 4erraillageLe co44rage

- Constrction !iste J L’im!lantation to!ogra!9i;e Fa)e% em!rise222GFc42 c9a!2 62(% !2 :(G La 4ondation Fc9oi) des matéria)% com!actageG

La coc9e de rolement Fc9oi) des matéria)G

Le com!actageLa 4inition

Par aillers% il ? a ne série de s!éci4ications tec9ni;eséta5lies !ar le Minist*re de l’é;i!ement ;i sont - !rendreen considération selon la natre de la !iste - constrire

+ Pits L’im!lantationLa !ro4onder a nivea de la na!!e a;i4*re

4=1 Les r$ce"tions "artiees

4= +ASE DES RECE+TIOS ET DE LA CLOTURE DU MARCE



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /<

1!érations

!réala5les- laréce!tion

• éri4ication de la con4ormité de l’e)éction a) !i*cescontractelles d marc9é !ar le ma.tre d’8vre2

• Une liste de réserves sera dressée sr+le+c9am!• La liste de re!rises est également dressée sr !lace2• Un délai est donné - l’entre!rener2• L’entre!rener rend la liste a ma.tre d’8vre a!r*s avoir

véri4ié les trava) e44ectés2• Une véri4ication a lie - la 4in d délai soit !ar sondage soit

!oint !ar !oint sivant la mét9ode !réve Fo en 4onction dsérie) de l’entre!rise VG• ,estion des clés J Il est conseillé ;e l’entre!rener conserve

les clés s;’- la réce!tion2 Le ma.tre d’8vre ne devrait !asacce!ter les clés+mintes d commerce2 Il doit insister dansce cas+l- a rem!lacement des c?lindres des serrres et lesclés2 Un !asse+!artot n’est !as conseillé K sa !erte o son vol!et avoir tro! de consé;ences2

• Netto?age J L’entre!rener doit 4aire netto?er les ovragesavant ler livraison J enlever les em5allages et gravats divers%des endits !ela5les% netto?age des vitres% des sols%

dé!ossiérage etc2

A!!ro5ation de l’ovrage dans l’état o il se trove

Li5ération de la cation de 5onne e)éction

Trans4ert de la res!onsa5ilité !or l’ovrage a M1

Paiement d décom!te !rév !or cette éta!e

Entre!rener Demande

deréce!tion

Demandede

!ré!aratio

M1E

Réce!tion!rovisoire

sous réser"e

sans réser"e

Effets de la réception pro"isoire 222

E)écution destra"au) e)i&ésdans un délaidéterminé

éri4icationdes trava)

Prononciation de lalevée de réserves

4=* La r$ce"tion d$6initi'e

fs;’a moment de la réce!tion dé4initive% l’entre!rener reste toors redeva5le desréserves ainsi ;e des 'ices a""arus s;’- cette date2 Ce)+ci doivent tre signalés -l’entre!rener a'ant a date de a r$ce"tion ;i doit !rocéder a) trava) con4ortati4s ;is’im!osent2Le MO doit retarder a i#$ration de a caution ou de a retenue de (arantie

/us9u’- enti7re satis6action2

4=2 La r$ce"tion "ro'isoire

Dé5t de la garantie de 3 an



Arc9ivage des docments dans lesloca) de la mairiesi*ge d cercle\ de l’assem5lée ré ionale ar le

+ les !i*ces constittives d marc9é+ le ornal d c9antier+ les com!tes rends d c9antier + les attac9ements+ les !roc*s ver5a) de réce!tion+ les !9otogra!9ies d c9antier

PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /=

Por les ovrages dans les secters de l’Edcation et de la 0anté !5li;e des normes ont été

éta5lies !or la constrction des écoles et de Centres de 0anté FC0C1MG dont le res!ect esto5ligatoire !or ;’ils !issent tre 4inancés !ar l’ANICT2 Les normes !or les C0C1M ont été4i)ées !ar la Cellle CEPRI0 d Minist*re de la 0anté !5li;e% ce) des écoles dans le cadred #onds d’A!!i - l’Edcation #ondamentale a Minist*re de l’Edcation Nationale2

)=1 Ecoe W t"e AE

4= O"$rations de c!ture du %arc$

Démontage et enl*vement des installations dc9antier

Enl*vement des matéria) de constrction nontilisés

Remise en état d terrain et de la !ro!reté desa5ords

Elles consistent en B

Montage de la !la;e de constrction FMod*le ANICT

)= Les nor%es sectoriees )=1 Ecoes F t"e AE

Li5ération de la cation de 5onne 4in

Calcl d décom!te 4inal et noti4ication ddécom te énéral

Effets de la réception définiti"e B

Le dé5t de lagarantie décennale o5iennale commence

- corrier FCode des marc9és !5lics%

articles 7& et 7/

Por la constrction 13 ans

2 ans Por l’é;i!ement



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /6CADRE DE DEVIS UATITATIS

A # ?L,% DE 1 "ALLE" DE %LA""E" 6 9od5le avec to@t ; 0 pentes- DE"IG-A.I,- UITE BUA-.I.E

I TERRASSEMET' Préparation ni"ellement et implantation mb ,'01 ' ouilles en ri&ole m 'STT ', 7emblais pro"enant des déblais m 'STT

' 7emblais pro"enant des déblais des latrines m '1O1 '/ 7emblais dYapport m /'11 II ODATIO

' Aéton de propreté de S'S/ m dYépaisseur dosé 4 /S Z& m ',' Aéton c@clopéen pour bloca&e des fouilles dosé 4 SS Z& m S'O ', Aéton armé poteau) dYattentes et semelles m 'O ' A= pour c(a3na&e bas m '/,'/ Ma!onnerie de moellons pour soubassement m ,'0T III :ETO F MACOERIE E ELEVATIO

,' A+= pour poteau dosé 4 ,/S Z& m ',O0,' A+= pour c(a3na&e (aut' "oile et linteau) dosés 4 ,/S Z& m '1 ,', Ma!onnerie en a&&los creu) de /)S)S mb O/'1O ,' E)écution de perron dYaccès en béton banc(é m S'T/IV TOITURE' C(arpente métallique assemblée en cornières S [ /S Z& T'S,' + [ P+ de pannes en cornière de /S ml / ', Cou"erture en bac =lu Kinc épaisseur /SSSN m\ O/'T ' ourniture et pose de fa3tière ml T V MEUISERIE METALLIUE

/' + [ P+ de fen>tre métallique persienne +S ) +S renfort en fer plat' calesde maintien et ttes su<étions

9 /

/' + [ P+ de porte métallique persienne +S ) +S renfort en fer plat' cales demaintien et toutes su<étions

9 ,

/', + [ P+ de cornière ,S ) ,S pour seuils et neK de marc(es ml S'T /' + [ P+ dYimposte métallique persienne &rilla&ée S+TS ) S+S 9 T

/'/ [P de bandeau de ri"e métallique en t;le pliés SSè de lar&eur 1 cm @compris fi)ation et toutes su<étions

ml O'O1

VI MEUISERIE :OIS1' Plafonna&e en contreplaqué /mm sur tra"ures bois ] peinture faces m\ T0VII IITIOS

O'Aéton de forme dosé 4 /S Z&m, dYep T cm et C(ape ep' cm bouc(ardésincorporés dosée 4 SS Z&m,

m^ ',S

O' Enduits intérieurs au mortier de ciment m\ /'S1

O',Enduits e)térieurs 4 la t@rolienne tapés' teintée dans la masse @ compristoutes su<étions

m^ ,/'0

O' Peinture $M sur murs intérieurs en partie (aute m\ 0

O'/ Peinture &l@cérop(talique sur murs intérieurs en partie basse <usquY4 +S 4lYintérieur des DC et +S sous la "éranda

m\ O',

O'1 Peinture &l@cérop(talique sur menuiserie et c(arpente m\ 0,'1 O'O E)écution de tableau "ert OSS)SS m\



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI /7

? # ?L,% DE .R,I" LA.RI-E" - DE"IG-A.I,- UITE BUA-.I.E

I TERRASSEMET' Préparation ni"ellement et implantation m\ O'' Déblais en pleine masse et fouille en ri&oles m^ 1'T,1 ', 7emblais pro"enant des déblais m^ /'1 II ODATIO

+ Ma!onnerie de mWllon pour bloca&e et soubassem+de fouilles dosé 4 SSZ& m^ '0+ Aéton non armé en fondation m^ S'0,+, Aéton de forme dYépaisseur 1 cm dosé 4 /SZ&m, m^ S'11 + Aéton pour radier de fosse dosé 4 ,SS Z&m, m^ S'T,,III :ETO F MACOERIE E ELEVATIO

,' Ma!onnerie en a&&los pleins de /)S)S m\ 'O,' A+= pour poutre et c(a3na&e bas dosé 4 ,/S Z& m^ S'/T ,', A+= pour dalle-planc(er épaisseur T cm dosé 4 ,/S Z& m^ S'/O,' A+= pour dalle préfabriquée ép+ T cm dosé 4 ,/S Z& m^ S',,0,'/ Ma!onnerie en a&&los creu) de /)S)S m\ ,T'T ,'1 A+= pour poteau et c(a3na&e (aut dosé 4 ,/S Z&m, m^ S'01 ,'O P de claustras t@pe boites au) lettres 9 1 IV TOITURE' + [ P+ de profilé 2P5 TS ml S ' + [ P+ de pannes en cornière de /S ml '', Cou"erture en bac =lu Kinc épaisseur /SSSN m\ ' V MEUISERIE METALLIUE

/'+ [ P+ de porte métallique pleine S+OS ) +TS a"ec encadrement en tubecarré de / et fermeture cadenassée

9 ,

VII IITIOSO' Enduits intérieurs au mortier de ciment m\ ,S'01 O' Enduits e)térieurs 4 la t@rolienne tapés et teintées dans la masse m\ S'TO', Enduit au mortier &ras 4 l’intérieur de la fosse m\ /'0O' Peinture &l@cérop(talique sur murs intérieurs m\ ,S'01 O+/ Peinture &l@cérop(talique sur menuiseries et c(arpente m\ '

O'1 6u@au dYaération P+R C diamètre 1S ml O % # ?UREAU 9AGA"I-

I TERRASSEMET' Préparation ni"ellement et implantation m\ 0'S,' ouilles en ri&ole m^ 1'TTT ', 7emblais pro"enant des déblais m^ 1'TTT ' 7emblais dYapport m^ S'10T II ODATIO

' Aéton de propreté de S'S/ m dYépaisseur dosé 4 /S Z& m^ S'1' Aloca&e en moellon des fouilles dosé 4 SS Z& m^ /'11 +, Aéton armé en fondation m^ S'/ ' Ma!onnerie de moellons pour soubassement m^ 'TST

III :ETO F MACOERIE E ELEVATIO,' A+= pour poteau dosé 4 ,/S Z& m^ S'/ ,' A+= pour c(a3na&e (aut et linteau) dosés 4 ,/S Z& m^ 'O10,', Ma!onnerie en a&&los creu) de /)S)S m\ TS'T,' E)écution de perron dYaccès en béton banc(é m^ S'1T IV TOITURE' + [ P dY 2P5 de TS ml 1'' + [ P+ de pannes en cornière de /S ml ,0'O/ ', Cou"erture en bac =lu Kinc épaisseur /SSSN m\ S',V MEUISERIE METALLIUE

/'+ [ P+ de fen>tre métallique persienne +S ) +S renfort en fer plat' calesde maintien et ttes su<étions

9

/' + [ P+ de porte métallique persienne +S ) +S renfort en fer plat' cales demaintien et toutes su<étions 9

/',+ [ P+ de fen>tre métallique persienne S'TS ) +S 4 deu) un "antail a"ec&rille de protection @ compris toutes su<étions

9

- DE"IG-A.I,- UITE BUA-.I.E



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI ('?UREAU 9AGA"I- F MEUISERIE METALLIUE F suite F

/' + [ P+ de cornière ,S ) ,S pour seuils et neK de marc(es ml T'T /'/ + [ P+ d’imposte métallique persienne &rilla&ée S+TS ) S+ 9 /'1 + [ P+ d’imposte métallique persienne &rilla&ée +S ) S+S 9

/'O [P de bandeau de ri"e métallique en t;le pliés SSè de lar&eur 1 cm @compris fi)ation et toutes su<étions

ml ,'1/

VI MEUISERIE :OIS1' Plafonna&e en contreplaqué /mm sur tra"ures bois ] peinture faces m\ 0'/ 1' + [ P+ de porte iso plane pleine S+TS ) +S 9 VII IITIOS

O'Aéton de forme dosé 4 /S Z&m, dYep T cm et C(ape ep' cm bouc(ardésincorporés dosée 4 SS Z&m,

m^ 'TTS

O' Enduits intérieurs au mortier de ciment m\ ,'T O', Enduits e)térieurs 4 la t@rolienne teintée dans la masse m\ 1O'/ O' Peinture $M sur murs intérieurs m\ ,'T O'/ Peinture &l@cérop(talique sur menuiserie et c(arpente m\ '

D # ?UREAU 9AGA"I- DE "E%,-D %C%LE

I TERRASSEMET' Préparation ni"ellement et implantation m\ OT'1

' ouilles en ri&ole m^ 'S ', 7emblais pro"enant des déblais m^ 'S ' 7emblais dYapport m^ 'SO II ODATIO m^

' Aéton de propreté de S'S/ m dYépaisseur dosé 4 /S Z& m^ 'S ' Aloca&e en moellon des fouilles dosé 4 SS Z&m, m^ S'TT ', Aéton armé en fondation m^ S'11T ' Ma!onnerie de moellons pour soubassement m^ /'S0'/ A= pour c(a3na&e bas dosé 4 ,/SZ&m, m^ 'S/1 III :ETO F MACOERIE E ELEVATIO m^

,' A+= pour poteau dosé 4 ,/S Z& m^ '1 ,' A+= pour c(a3na&e (aut et linteau) dosés 4 ,/S Z& m^ 'O0,', Ma!onnerie en a&&los creu) de /)S)S m\ TS'T,' E)écution de perron dYaccès en béton banc(é m^ S'/ IV TOITURE' + [ P dY 2P5 de S ml '0' + [ P+ de pannes en cornière de /S)/S)/ ml O'0', Cou"erture en bac =lu Kinc épaisseur /SSSN m\ TT', V MEUISERIE METALLIUE

/'+ [ P+ de fen>tre métallique persienne +S ) +S renfort en fer plat' caleset &rille de protection

9 T

/' + [ P+ de porte métallique persienne +S ) +S renfort en fer plat' cales demaintien et toutes su<étions

9

/',+ [ P+ de porte métallique persienne TS ) +S renfort en fer plat' cales demaintien et toutes su<étions

9

/' + [ P+ de cornière ,S ) ,S pour seuils et neK de marc(es ml 1'1 /'/ + [ P+ d’imposte métallique persienne &rilla&ée 'S ) S+S 9 1

/'O [P de bandeau de ri"e métallique en t;le pliée SSè de lar&eur 1 cm @compris fi)ation et toutes su<étions

ml

VI MEUISERIE :OIS1' Plafonna&e en contreplaqué /mm sur tra"ures bois ] peinture faces m\ 1T'1 1' + [ P+ de porte iso plane pleine S+TS ) +S 9 VII IITIOS

O'Aéton de forme dosé 4 /S Z&m, dYep T cm C(ape ep' cm et bouc(ardéeincorporée dosée 4 SS Z&m,

m^ O'1,

O' Enduits intérieurs au mortier de ciment m\ O'O O', Enduits e)térieurs 4 la t@rolienne teintée dans la masse m\ 0'1O' Peinture $M sur murs intérieurs m\ O'O O+/ Peinture &l@cérop(talique sur menuiserie et c(arpente m\ /'OO

Ecole t?!e #AE#



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI (3

Hade arri*re

Ecole " Brea Magasin



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI (&

#aHade !rinci!ale

Rue en plan

#aHade arri*re



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI (/

#aHade latérale

AE F :oc de trois atrines

Coupe

Plan de fosse

Bloc de / latrines



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI ((

al Sinc :'3''Ys en corni*re de :'

étrier en IPN 6'

e deresee de !annes

de ventilation !ersienné avec grillage

s ()6 tos les 3 m

!la4ond sr travre 5ois

éri!9éri;e B2A2 é!ais 6 cm

all*ge B2A2 é!ais 3& cm

:]

on de 4orme avec c9a!e incor!orée F6W&cmGm5lai com!acté5assement en moelloncage en 5éton c?clo!éenon de !ro!rété

t de mortiermentt t?rolien

en B2A2

#aHade !rinci!ale #aHade arri*re

ondation



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI (:

Cadre d devis ;antitati4 !or la constrction d’n C0C1M " 0tandard CEPRI0

A # ? A . I 9 E - . $ R I - % I $ A LDE2G5=62$5 DE $9R7=GE 9nité Quantité

I Terrasse%ent3 '3 Pré!aration d terrain ? com!ris im!lantation d 5timent mb (<'%&:

3 '&#oilles en dé5lai sr terrain ordinaire% ? com!ris la mise en oevre et totessétions

m &7%<'

3 '/ Rem5lai !rovenant des 4oilles ? com!ris la mise en oevre et totes sétions m &7%<'3 '( Rem5lai d’a!!ort m =:%=7

II :$ton %a?onnerie en 6ondation& '3 Béton de !ro!reté dosé -3:' $g m avec ne é!aisser de '%':m m &%7<& '& Béton armé dosé - /:' $g m !or semelles et !otea) en 4ondation m &%3'

& '/MaHonnerie de 5locage des 4oilles en moellons 9ordés a mortier de ciment dosé- &:' $gm

m &7%<'

& '(MaHonnerie de so5assement en moellons 9ordés a mortier de ciment dosé -

&:' $g m

m &'%=&

& ': Béton armé dosé - /:' $g m !or c9a.nage 5as de '%3' m ) '%(' m de section m :%7&

& '<Béton de 4orme dosé - &'' $g m d’é!aisser '%'6 m avec c9a!e lisséeincor!orée

m 36%=/

III Ma?onnerie en $$'ation/ '3 Béton armé dosé - /:' $g m !or !otea)% lintea) et c9a.nage 9at m 33%::/ '& Béton 5anc9é !or !erron d’acc*s dosé - /'' $g m m '%<:/ '/ MaHonnerie en agglos cre) de '%3: ) '%&' ) '%(' mb (&<%&7

IV Car"ente F Cou'erture( '3 C9ar!ente non assem5lée en IPN 3'' K ? com!ris ancrage et totes sétions ml 3&%''( '& C9ar!ente non assem5lée en corni*re :' K ? com!ris ancrage et totes sétions ml 37&%''( '/ Covertre en t>les ondlées galvanisées de =%& $g mb &(=%6'( '( # et P de 4a.ti*re ml 33%6'( ': Pla4onnage en contre !la;é ordinaire sr travres métalli;es mb &/(%&&( '< Planc9er en dalle !leine de 3' cm d’é!aisser a droit de la !9armacie mb 36%<3( '= Bardage en t>le lisse de /' cm de large ml ('%''

V Menuiserie: '3 # et P de !orte iso!lane de '%6' ) &%&' U (: '& # et P de !orte métalli;e !ersienne de '%6' ) &%&' U <: '/ # et P de !orte métalli;e !ersienne de 3%&' ) &%&' U (: '( # et P de 4entre métalli;e !ersienne de 3%&' ) 3%&' U 3/: ': # et P de 4entre métalli;e !ersienne de 3%&' ) '%<' U 3

: '<# et P de c9ssis métalli;e !ersienne de 3%&' ) '%/' avec grillage mosti;aire%a droit des tros de ventilation

U 3/

: '= # et P de 4entre en t>le !leine de '%(' ) '%/' !or gic9et U 3

: '6 # et P de grille de !rotection en 4er 4orgé de 3%&' ) 3%&' !or la !9armacie U 3

: '7# et P de grille de !rotection en 4er 4orgé !or le local d ré4rigérater de 3%&' )'%/' F'%6' ) '%/'G

U 3

VI +o%#erie sanitaire

< '3Pisard de &m de diam*tre et de /%'' m !ro4onder K rem!li de gravier et de !ierres!oreses K mni d’ne covertre en dalle !leine de 5éton K ? com!ris totessétions% !or la salle d’accoc9ement

n5 3

< '&

Paillasse e)éctée avec am5age en agglos !leins de '%3' ) '%&' ) '%(' K dalle en5éton armé de '%3' m d’é!aisser !or ne 9ater de '%7' m% ne larger de '%<'m et ne longer de &%/: m et &%=' m K? com!ris revtement en carrea) de 4aence avec relevé de '%/' m de 9at srne longer K a droit des salles de soins et d’accoc9ement

n5 &

VII Enduit et re'te%ent= '3

Endits a mortier de ciment dosé - /:' $g m K ? com!ris e) d’endit et totessétions

mb 32&''%<6

3' &(' 3'33' 33' 3'

3::)=2 Centre de sant$ W T"e CE+RIS



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI (<

VIII +einture #adi(eon6 '3 Peintre e)tériere - la #1M e)tériere K a!!li;ée en trois coc9es mb &:/%/<6 '& Peintre intériere - la #1M intériere K a!!li;ée en trois coc9es K mb 7(=%/&

6 '/Peintre - 9ile sr meniseries% 4a) !la4ond% mrs de salles desoins d’accoc9ement sr ne 9ater de 3%6'm K a!!li;ée en trois coc9es

mb /=3%7/

6 '( Peintre - 9ile de t?!e !rimaire é!o)?’ en ) coc9es sr les t>les et le 5ardage mb &=3%6'

? # ? L , % D E . R , I " L A . R I - E " I Terrasse%ent3 '3 Pré!aration d terrain ? com!ris im!lantation d 5timent mb (6%''3 '& #oilles en masse sr terrain ordinaire !or 4osse 4i)e ? com!ris trans!ort d dé5lai m &&%3=3 '/ #oille en rigole !or 4ondation m /%=:3 '( Rem5lai !rovenant des 4oilles m '%(73 ': ,ravillonnage d sol K ? com!ris totes sétions m 3%''

II :$ton %a?onnerie en 6ondation& '3 Béton de !ro!reté dosé -3:' $g m avec ne é!aisser de '%':m m &%7<& '& Béton de 4orme dosé - &'' $g m m 3%/3& '/ Béton armé dosé - /:' $g m !or !otre de '%&' ) '%/' sr desss de 4osse m '%&(& '( Dalle de covertre de 4osse en 5éton armé de '%3' m d’é!aisser% /:' $gm m '%7&& ': Béton armé dosé - /:' $g m !or dalle de covercle de '%': m d’é!aisser m '%37& '< 0rélévation en 5éton 5anc9é K avec aménagement des tros de 2C2 m '%(/& '= MaHonnerie de 5locage des 4oilles en agglos !leins de '%3: ) '%&' ) '%(' mb <%3(& '6 MaHonnerie en agglos !leins de '%3' ) '%&' ) '%(' !or 4osse mb /(%':

III :$ton %a?onnerie en $$'ation/ '3 Béton armé dosé - /:' $g m !or !otea)% lintea) et c9a.nage 9at m 3%'6/ '& MaHonnerie en agglos cre) de '%3: ) '%&' ) '%(' mb /7%6// '/ MaHonnerie de clastras t?!e 5o.te a) lettres mb 3%<&

IV Car"ente F Cou'erture( '3 C9ar!ente en corni*re :' ml &'%&:( '& Covertre en t>les ondlées galvanisées de =%& $g mb 3:%''

V Menuiserie: '3 # et P de !orte métalli;e en t>le !leine de '%=' ) &%'' m avec grille !or ventilation U /

VI Enduit et re'te%ent< '3 Endits a mortier de ciment dosé - /:' $g m mb =7%<<< '& Endit étanc9e a mortier de ciment K dosé - ('' $g m sr !aroi de la 4osse mb /&%6:

VII +einture #adi(eon= '3 # et P de t?a de ventilation de la 4osse en PC de diam*tre </ mm K ttes sétions ml =%''= '& Badigeon - la c9a) alnée teintée mb =7%<<= '/ Peintre - 9ile sr meniseries mb 6%('

#aHade !ostériere

Co!e A + A

#aHade!rinci!ale

#aHade!ostériere



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI (=

C0C1M Plan de #ondation T?!e & A

C0C1M Plan T?!e & A




&<: 3: 3:' 3=/ 3'' 3&= 3: &6/ 3:




C0C1M Co!e A + A

0=1 an(ars de %arc$0 Mod7es d’autres in6rastructures



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :'

Les dimensions !ro!osées ci dessos minimisent la c9aler d soleil% !ermettent de !asseravec la c9arrette ste devant la !lace% assrent ne atmos!9*re !ls conviviale de - la!ro)imité des 9angars2 Por des raisons de !ro!reté et de commodité ne élévation de;el;es /' cm de la 4ondation est - !révoir2

Les 9angars nedoivent !as tre Recommandé constrits J

+ 0r4ace J tro! !etit

+ @ater J tro! 9at

Z J tro! 5as

+ tro! éloigné l’nde l’atre

\ 6 m ) ( m

\ &m

a ma)imm : m

6m)( m

h : m

'%:'m

'%:'m

/%/'&%''m

'%/'m

'%/'m '%/'m '%/'m 6%''m

#aHade !rinci!ale

h:m

#aHade latérale '%/'m '%/'m (%''m

Poteau en moellonsPoteau en fer ou

an(ars de %arc$ F suite F



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :3

Cadre d devis ;antitati4 F!or !otea) en m8llonsG

Désignation Unité QantitéI= Main d’oeu'reDé5rossaillage site mb &2'(<Trava) d’im!lantation @angar &'#oille - sec terrain me5le m 37%6MaHonnerie moellon m </Mise en !lace d rem5lai com!acté F!or la térasseG m &(:#i)ation s!!ort IPN+Assem5lage et !ose c9ar!ente @angar &'Pose t>le ondlée @angar &'II= Mat$riau nonF%$tai9ue A!!ort latériti;e m &(:Moellon m </0a5le m /:Ciment 0acs &6:

,ravier m =III= ourniture %$tai9uePotea) et s!!ort de !annes en IPN 6' F5arre de <mG 5arre 3(&Panne en corni*re (:)(:): F5arre de <mG 5arre 36'T>les ondlées :%< $g U <('#a.tage de 3%:ml U 3&'Croc9ets !or !ose de toitre U 327&Bolons 3'/' U :''Bolons 3<)3'' !or 4i)ation !orte U (6'Peintre antiroille $g (''

0=2 +UITS XDRAULIUE+ constrit en 5ses +

Le cresement de la 4oille

Mise en !lace de la trosseco!ante

0r4ace d !its- 4ossé de !ortor Fcom5lé de !ierrailles o

de graviersG+ drainage



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :&

0=* Instaations d’assainisse%ent

Les ea) sées venant !ar e)em!le des C0C1M% des aires d’a5attage demandent ntraitement d’é!ration avant de les laisser !énétrer le sol V

La 6osse se"ti9ueassre le traitement5actériologi;e ce ;inetralise less5stances to)i;es2

A!r*s la 4osse se!ti;e% lese44lents doivent tre selonle dégrée de sa !olltiontraités davantage entraversant des coc9es desgraviers et sa5le dans e#ac $"urateur=



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :/

Les com!osantes sont J

Une é!rationcom!lémentaire -celi de la 4ossese!ti;e a liedans n "uits"erdu rem!li dematéria 4iltrantFsa5le% graviersG2

0= +iste rurae

Couce de roue%ent

ondation

So de "ateF6or%e



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8=1 Re%ar9ue "r$i%inaire

Ce ;i sit doit !ermettre a ma.tre d’ovrage de détecter - terme des incom!ati5ilités dterrain avec des sti!lations d contrat% !ar e)em!le des mal4aHons dont on ne !ets’a!ercevoir !ar le 5on sens2Le conten mets l’accent sr ;el;es !oints de r*gles de l’art - res!ecter lors de la

constrction2 Il est évident ;e les e)em!les mentionnés ne !event !as tre e)9asti4s2 Lec9oi) a été gidé !ar le soci de ne !as entrer tro! dans de détails tec9ni;es réservés a)!ro4essionnels2 Il s’agit !lt>t de soligner ;el;es !oints - o5server lors de l’e)éction destrava)2 Qel;es as!ects de r*gles d’art traités sem5lent !ar4ois évidents% certes% mais cesont sovent e)% dont le non+res!ect est - la sorce demal4aHons% de vices cac9és a!!araissant ne 4ois ;e l’ovrageest terminé et dont les cases sont alors di44iciles - déterminer2

La couce de roue%ent Matéria) de ;alité Fgravele)G% de !ré4érence - trover

sr !lace !or minimiser les cots de trans!ort

La 6ondation Matéria) gravele) selon dis!oni5ilité Fc42 normes tec9ni;es dMinist*re d’é;i!ementG

Le so de "ateF6or%e Veier - déca!er s44isamment la terre végétale J

6 Le ?ureau

+ L’a!!rovisionnement et stoc$age d matériel

8=2 Instaation du cantier - 8e panneau du c(antier

8= As"ects "rati9ues de ’e$cution des tra'au

: La "u"art de dessins et co%%entaires du ca"itre 8 ont $t$ "ris du Guide des métiers du btiment dont La Gestion de c*antier) Le Génie civil) Le 9acon et Le %*arpentier couvreur



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI ::

8= TERRASSEMET DU TERRAIN

- Dé5rossailler- Déca!er - TraHage

8=* Coi du site de ’i%"antation de ’ou'ra(e

+ cresement de la 4oille+ véri4ication d 4ond de 4oille+ com!acter le 4ond de 4oille+ niveler le 4ond de 4oille+ contr>ler les dimensions

mesres

8=5 LA OUILLE

érification de laconsistance

du sol #

Ré!5li;e d MaliMinist*re de l’Administration d territoire et

des Collectivités TerritorialesRégion de22222222 Cercle de222222222222

Commne de 22222222222222222222222222222222222222Proet J Alimentation en ea !ota5le#inancement J 22222222222222

Ma.tre d’ovrage J 22222222222222Ma.tre d’oevre J222222222222222222222

Entre!rise J

Lot nY 3 J #orageLot nY & J Pom!ageLot nY / J Bornes 4ontaines

Y

Délais d’e)éction des trava) J22222222



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :<

La 6in des tra'au dea 6ouie doit 6aire’o#/et d’une r$ce"tion "artiee V



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :=

8=4 La ondation8=4=1 Dosa(e du #$ton

8=4=2 Se%ee 6iante !or s!!orterles mrsConstrite sr ne coc9e d 5éton de!ro!reté% il ? a de) sortes J

- en !ierres maHonnées

- en 5éton c?clo!éen

eiller d’é"iter des coups de sabreou les arr>ts "erticau)

La derni*re coc9e de !ierres doits’arrter a'ant le nivea !rév !or lasemelle et coverte d 5éton tassé eta!lani

8=4=* Les se%ees iso$es reHoivent -

travers les !otea) le !oids de laconstrction et doivent tre constritavec 5eaco! de soins et en 5étonarmé2

e armatrerraillageG de lamelle% la !aillassegmente saistance K ncement correct ad de la semelle2

iller 4 lasence deses sous lerailla&e



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :6

: mm

3' mm c9a!e

8=) Le Sou#asse%ent% en!ierre% 5locs de 5éton o en5éton% est constrit directementsr la 4ondation allant s;’- la9ater !réve d !lanc9er 5as2Veier a res!ect J

• d’n traHage !récis desmrs de l’ovrage 2222%

• d’n !ositionnement e)actdes !ierres en commenHanta) angles222%

• - l’étanc9éité avec n4etre 5itmé o !lasti;edans le cas de Sone 9mide

- !révoir !assages de condit le

cas éc9éant !or l’addctiond’ea% l’évacation des ea)sées

8=0 Le daa(e en #$ton ar%$sr terre !leine avec c9a!eLa terre+!leine J Com!actage

des coc9es com!osées desa5le gros% graviers et caillo) K

Terminer !ar ne coc9e desa5le

Im!régner contre les termites% lecas éc9éant

Por éviter la remontée del’9midité J Mettre de 4eilles de!lasti;e é!ais% se c9evac9ant:'cm sr la coc9e de sa5le2

Dallage en 5éton armé%é!aisser \ 3' cm2

8=8 La ca"e% é!aisse \ & cm%en 5éton de sa5le% dosé - /:'+('' $g de ciment m2

Por éviter de 4issres de retrait Jfoints de dilatation tos les ( mrem!lis avec n matériaétanc9e

l’étanc9éité

Dallage



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI :78=13 Construction en

$$'ation

; éviter absolument V

$ose des bri+ues

+ sur c(ant!or le matériel en 5locde 5éton et 5ri;es

creses+ en panneresse+ en boutisse!or le matériel en5locs de terre% en !ierreet 5ri;e !leine

8=11 Ren6orce%ent des %urs

8es raidisseurs B 8es c(a3na&es B

Uoints de dilatation + Ren4orcement de %urs de c!tureLa dilatation t9ermi;e% de - des écarts de tem!ératre d mr entre or et nit est la casedes 4issres et d’ne insta5ilité générale d mr2 Des oints de dilatation - travers les !otea)en 5éton avec ne es!ace vide entre e) sont donc indis!ensa5les2



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <'

\ 3: " &' cm

\& cm- rem!lir avec de!ol?st?r*ne o tot atrematéria é;ivalent

#orces de dilatation #orces de dilatation

&' - &: m &' - &: m

8es linteau) - Ren4orcement atordes overtres

Les lintea) doiventtre !osés+ au moins 0< cm

sur des+ bri+ues entiers

Le non+res!ect de certaines r*gles de l’artdans la constrction des overtresentra.nent des 4issres - case d !oidsde la maHonnerie a+desss de l’overtre;i se transmet dans les !artiesin4érieres de la constrction2

Les am5ages

8=12 Les ou'ertures



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <3

fam5ages en 5éton armé doiventtre liés avec le mr !ar lesaciers ancrés

Les a""ui et es seuis

222évitent l’in4iltration des ea) !lviales!ar les !ortes et 4entres

eiller +ue

J



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <&

doit proté&er le mur contre la pluie et le "ent et emp>c(er la pénétration de l’eau

222en mortier de ciment ;i- est dr et rigidemais- se 4issre et- se 4end

lors des movements d5timent

222en mortier 5tard ;i- est résistant mais

so!le- sive des légers

movements d

5timent- laisse !asser

l’9midité d mr

Con4ection en trois coc9es

8=1* L’EDUIT

Il !et tre soit soit

Coc9e d’accroc9age

mortier &ras' asseK fluide'épaisseur <usqu’4 / mm' 4obtenir une surfaceru&ueuse

Cor!s d’endit

mortier mo@en' épaisseur 4 cm

Coc9e de 4inition

mortier mo@en a"ec unsable fin F épaisseur _ /mm

éc(a&e pendant quelques <ours

"éc*age pendant une semaine

eiller 4 ce quel’enduit frais soit proté&é contre le soleil *bc(e' paillasses. et

qu’il soit arrosé pour&arantir un séc(a&elent+



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI </

8=15 +oteau en #$tonar%$ Dans le cas des !otea)d’ne certaine dimensionFs!!ort d’n !ontG il 4at$'iter a s$(r$(ation Fi 6aut une #onne 'i#rationdu #$ton ors du coua(e

8=1 La toitureen t>le ondlée !et tre en

- acier galvanisé- acier ino)?da5le

- Sinc- alminim

La 4i)ation de t>les ondlées avec soit- des vis- des tires "4onds <' - 7' mm en

acier galvanisé

- !la;e - doille coni;e

eiller au) rondellesd’étanc(éité



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <(

G 8 $ = 2 7 E

Aco%"te

Paiement résltant d’n décom!te !rovisoire

Acte d’en(a(e%ent

Docment ridi;e dans le;el l’entre!rener !récise les données administratives et 4inanci*res de sono44re2

Ad/udication

Procédre de !assation des marc9és 4ondée sr la sélection d somissionnaire o44rant le !ri) le !ls5as2

A""e d’o66res

Procédre de !assation des marc9és - travers l’a!!el - la concrrence et dans la;elle le !ri) n’est !asle sel crit*re de c9oi) entre les concrrents2

Ar#itra(e

Mode de r*glement d’n litige en de9ors des ridictions !ar ne !ersonne c9oisie !ar les !artiesconcernées2

Attace%ent

Docment écrit% daté et signé !ar l’entre!rener et le ma.tre d’8vre% c9argé d sivi d’e)éction destrava)% constatant les ;antités d’ovrages e)éctées et le montant d décom!te - !a?er2

A'ance

Premier montant - !a?er - l’entre!rener avant le dé5t d’e)éction des trava) o la constittiond’a!!rovisionnements2

A'enant

Docment signé !ar le Ma.tre d’ovrage et l’entre!rener modi4iant certaines des dis!ositions initiales

d marc9é2:ureau d’$tude tecni9ue :ET

Personne morale a?ant !or mission d’e44ecter des étdes eto de diriger% de contr>ler l’e)éction destrava) et d’en !ro!oser la réce!tion et le r*glement2

Caier des car(es

Docment déterminant les conditions dans les;elles les marc9és sont - e)écter2 Ils com!rennent lesdis!ositions générales et les dis!ositions !articli*res !ar ra!!ort a marc9é concl2

Caier des causes ad%inistrati'es ($n$raes CCAG

#i)e les dis!ositions administratives a!!lica5les a) marc9és !5lics de mme natre Fde trava)% de

4ornitres corantes% de services% d’in4ormati;e et de 5reati;eG2Caier des causes ad%inistrati'es "articui7res CCA+

Contrat 4i)ant les dis!ositions administratives relatives a marc9é concl2

Caier des causes tecni9ues ($n$raes CCTG

#i)e les dis!ositions tec9ni;es a!!lica5les - totes les !restations de mme natre2

Caier des causes tecni9ues "articui7res CCT+

Docment contenant la descri!tion des ovrages et les s!éci4ications tec9ni;es !ar ra!!ort a marc9éconcl2

Cautionne%ent d$6initi6

0omme entre / et = ] d marc9é FCode des marc9és !5licsG% - dé!oser !ar l’entre!rener d*s lanoti4ication d marc9é sr n com!te 5ancaire !or garantir la 5onne e)éction des trava) et lerecovrement des sommes dont l’entre!rener serait reconn dé5iter a titre d marc9é2

Cautionne%ent "ro'isoire



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <:0omme entre 3%: et / ] d montant !révisionnel d marc9é FCode des marc9és !5licsG 4i)ée dans leDA1% - dé!oser !ar le somissionnaire sr n com!te 5ancaire2 Le cationnement !rovisoire !et trerem!lacé !ar ne cation !ersonnelle et solidaire2

Cautions "ersonnee et soidaire

La cation !rovisoire% dé4initive o la retene de garantie !event tre rem!lacées !ar ne cation!ersonnelle et solidaire émise !ar n éta5lissement 5ancaire agréé FCode des marc9és !5licsG2

Causes du contratDis!ositions d’n contrat dé4inissant les droits et les o5ligations des !arties contractantes FMa.tred’ovrage et !restataireG2

Code des %arc$s "u#ics

Réglementation ridi;e 4i)ant les !rocédres de la !assation% d’e)éction et de !aiement des marc9és!5lics2

Constat contradictoire

Docment daté et signé !ar le Ma.tre d’ovrage o le Ma.tre d’8vre et l’entre!rener constatant les;antités d’ovrages e)écté en !résence e44ective des !arties contractantes2

D$co%"te "ro'isoire

Indi;e la valer totale des trava) e)éctés - ne certaine date et 4i)ant le montant !artiel - !a?er

De'is descri"ti6

Docment ;i com!orte la descri!tion ;alitative et ;antitative de l’ovrage et ;i dé4init le moded’e)éction et les matéria) - tiliser2

De'is 9uantitati6 esti%ati6

Liste descri!tive détaillée des matéria) et des 4ornitres nécessaire - la réalisation d’n ovrage4aisant !artie des docments incls dans le DA1 !or la somission2

Dossier d’a""e d’o66res DAO

Docment mis - la dis!osition des !restataires !ermettant a ma.tre d’ovrage d’engager ne

consltation !or sélectionner le somissionnaire a regard de ses com!étences et ses ré4érences2Entre"reneur (

Est la !ersonne !9?si;e o morale c9argée de l’e)éction de l’o5et d marc9é2 Il désigne ne!ersonne !9?si;e% ;i le re!résente vis+-+vis d ma.tre d’ovrage et d ma.tre d’8vre2NB J is+-+vis d ma.tre d’ovrage% l’entre!rener a ne o5ligation d résltat ;i se concrétise !ar lalivraison de l’ovrage2L’entre!rise !et assrer le r>le 9a5itellement dévol - la ma.trise d’8vre Fc42 dé4inition Z Ma.trised’8vre [ ci+dessosG2

orce %a/eure

Evénement im!révisi5le% irrésisti5le et e)térier a) !arties contractantes ;i em!c9e l’entre!rener

d’e)écter son o5ligation en tot o !artie2Garantie #iennae

Res!onsa5ilité de !lein droit de 5on 4onctionnement !or les éléments ;i rem!lissent ne 4onctionZ é;i!ement [ et ;i ne 4ont !as indissocia5lement cor!s avec la constrction2

Garantie d$cennae

Res!onsa5ilité de !lein droit !endant 3' ans - com!ter de la réce!tion dé4initive de l’ovrage envers lema.tre d’ovrage et concernant des dommages ;i com!romettent la solidité de l’ovrage et desé;i!ements liés indissocia5les avec l’ovrage2

In($nieur :

( C42 Arrté nY 7=+3:7: M#+0, !ortant ca9ier des clases administratives générales a!!lica5les a) marc9és!5lics de trava)% Article =: Arrté nY 7=+3:7: M#+0, !ortant ca9ier des clases administratives générales a!!lica5les a) marc9és !5licsde trava)% Article <



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <<Il est le re!résentant dment accrédité !ar le ma.tre d’8vre !or le contr>le et la srveillance2Il assre les res!onsa5ilités d contr>le tec9ni;e et administrati4 des trava)2 Il est c9argé% entreatres% - cet e44et J- de la véri4ication de l’im!lantation sr le terrain des voiries% des 5timents% des ovrages

d’assainissement et de drainage% et des installations diverses2- d visa de notes de calcl et des !lans d’e)éction dressés !ar l’entre!rener2- d contr>le !ermanent de l’e)éction des trava) !ro!rement dits% en con4ormité avec les !lans visés

com!ortant des modi4ications éventelles a!!ortées !ar le ma.tre d’ovrage a !roet de 5ase2- de contr>les géotec9ni;es et atres essais% !or véri4ier ;e la ;alité des matéria) et ler mise en

8vre est con4orme a) normes et a) s!éci4ications !rescrites dans le marc9é- de l’éta5lissement des métrés et de !esages o d’attac9ements contradictoires% de la véri4ication des

décom!tes mensels !rovisoires et d décom!te dé4initi4 - de la rédaction et de la noti4ication des ordres de service et de tote note écrite - l’entre!rener%

nécessaire - la 5onne e)éction des trava) et - ler contr>le- des visites !réala5les a) réce!tions !rovisoire et dé4initive des trava)2

Ma&tre d’ou'ra(e <

est la !ersonne morale !5li;e o l’atorité contractante FArt2 & d décret nY 7:+('3P+RMG- !or le com!te d;el les trava) sont e)éctés-

- ;i revient l’ovrage- et ;i% !armi les intervenants% a sel le !ovoir de décision

Ma&tre d’.u're =

Il est la !ersonne !9?si;e o morale ;i% !or sa com!étence tec9ni;e% est c9argée !ar le ma.tred’ovrage d’e44ecter les étdes% de diriger et de contr>ler l’e)éction des trava)% et de !ro!oser lerréce!tion et ler r*glement K si le ma.tre d’8vre est ne !ersonne morale% il désigne ne !ersonne!9?si;e% a!!elée Z Ingénier2

Ma&trise d’ou'ra(e

L’ensem5le des 4onctions !or les;elles le ma.tre d’ovrage dis!ose d’ne enti*re res!onsa5ilité J

- dé4inir et éla5orer le !rogramme de l’o!ération

- arrter l’envelo!!e 4inanci*re et trover les 4onds nécessaires- inscrire l’o!ération a 5dget- !rocrer le terrain o l’es!ace nécessaire - la constrction- !asser des marc9és- diriger l’investissement et condire l’o!ération- !rendre livraison de l’ovrage en le réce!tionnant- e)!loiter l’ovrage o le remettre a gro!ement c9argé de l’e)!loitation et sa gestion

Ma&trise d’.u're

L’ensem5le de 4onctions ;e le ma.tre d’8vre a !or mission% notamment J

- s’assrer ;e le !roet est via5le% réalisa5le et com!ati5le avec les réalités d terrain- concevoir les détails de l’ovrage F!lans% dessins% devis% s!éci4ications tec9ni;esG

- initier des étdes tec9ni;es le cas éc9éant- !artici!er - la consltation et c9oi) d’entre!rise- diriger les trava) con4ormément a) !rescri!tions d marc9é- contr>ler la ;alité et la ;antité des matéria) et ler mise en 8vre- intervenir - travers les ordres de mission- éta5lir les attac9ements et !ro!oser le !aiement des acom!tes- assister le ma.tre d’ovrage lors des o!érations de réce!tionNB J La ma.trise d’8vre !et tre assrée enti*rement o !artiellement !ar J- le ma.tre d’ovrage% d*s lors ;’il dis!ose d’n service tec9ni;e a!!ro!rié- l’entre!rise si l’entre!rener s’est associé - n ca5inet d’arc9itectre% a) tec9niciens en 5timent o ma.tres d’8vre en 5timent

Marc$Engagement - e)écter n travail o - livrer des 4ornitres ;i se matérialisent !ar n docmentcontractel2< idem% Article /= idem% Article :



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <=Marc$ - "ri 6er%es et non r$'isa#es

Marc9é dans le;el les !ri) ne !event tre modi4iés malgré les variations des 4acters économi;es;i !event intervenir lors de l’e)éction d marc9é2

M$tr$

Relevé détaillé des ;antités de trava) - e)écter2

oti6ication du %arc$

Acte !ar le;el le ma.tre d’ovrage in4orme l’entre!rener de la conclsion d marc9é

Ordre de ser'ice OS

Noti4ication !ar écrit a !restataire FBrea d’étde tec9ni;e% Entre!riseG d ma.tre d’ovrageconcernant l’e)éction des !restations FNB J notamment dans les cas de dé4aillances constatées dansla srveillance o dans l’e)éction des trava)G2

+$nait$s de retard

0omme dédite d montant des !aiements !artiels ds a titre d marc9é en cas de retard dansl’e)éction des trava) FNB J le !orcentage total ne doit !as dé!asser : ] d marc9éG2

R$ce"tion

Acte !ar le;el le ma.tre d’ovrage acce!te l’ovrage2R$siiation

Action de mettre 4in% soit !ar décision d ma.tre d’ovrage% soit de !lein droit% - l’e)éction d’n marc9ésr la 5ase de sti!lations d contrat d marc9é o de la législation en viger2

Retenue de (arantie

0omme retene de décom!tes !or covrir les cots éventels décolant d non+res!ect !ar le!restataire de la totalité de ses o5ligations2

SousFtraitance

E)éction des trava) !or les;els l’entre!rener contractel ne !et réaliser li+mme !or desraisons économi;es% de !lan o d’ins44isance de mo?ens2

NB J La sos+traitance est interdite dans le cadre d 4inancement ANICT2 Tote4ois% l’entre!rener%titlaire d marc9é% demere enti*rement res!onsa5le de la totalité de l’e)éction d marc9é vis+-+visd ma.tre d’ovrage2 En otre% le ma.tre d’ovrage !et dans le cas d’ne sos+traitance !rocéder - larésiliation d marc9é et 4aire e)écter% !ar n novel entre!rener o !ar voie de régie% les !restationset trava) a) torts% 4rais% ris;es et !érils de l’entre!rener titlaire Farrté 7=+3:7:% art2 7% alinéa <G2



PACT + ANICT + ,ide - la ma.trise d’ovrage des Collectivités Territoriales a MALI <6

BIBLI1,RAP@IE

ARMAND% fa;es et al2 J Condire son c9antierK Paris &''/% Ed2 Le Moniter

\ J /&' lettres !or mener - 5ien ne o!ération de constrctionK Paris &''3% Ed2 Le Moniter

A001CIATI1N INTERNATI1NALE DE TEC@NICIEN% EPERT0 ET C@ERC@EUR0% AITEC J Petitgide de ma.trise d’ovrage commnale et r5aine en A4ri;e% Troisi*me !artie J Réaliser desovrages !5lics

C1MMI00I1N NATI1NALE DE LA DCENTRALI0ATI1N BURINA #A01 ,E0ELL0C@A#T #UERTEC@NI0C@E U0AMMENARBEIT ,T J Ma.trise d’ovrage des collectivités locales JManel de 4ormation J 0ivi de la réalisation des in4rastrctres commnalesK 1agadogo&''/

#ERE% Brice #1URA,E% 0é5astian J Le mémento d condcter de trava) " Pré!aration et sivi dec9antier !or les marc9és !5lics et !rivésK Paris &''/% Ed2 E?rolles

\ J Instrction !or l’a!!lication d code des marc9és !5licsK nY 3='<% Paris &''3

LE@EMBRE% Bernard et al2 J Le c9ar!entier+covrer " ,ide des métiers d BtimentK Paris 377=%Ed2 Nat9an

\ J La gestion de c9antier + ,ide des métiers d BtimentK Paris 377=% Ed2 Nat9an

\ J Le macon + ,ide des métiers d BtimentK Paris 377=% Ed2 Nat9an \ J Le génie civil + ,ide des métiers d BtimentK Paris 377=% Ed2 Nat9an

,E0ELL0C@A#T #UER TEC@NI0C@E U0AMMENARBEIT ,T Mali J Manel de !rocédres descommnes d MaliK Bama$o &''3

MINI0TRE DE LA C11PRATI1N RPUBLIQUE #RANCAI0E J Manel sr les rotes dans les Sonestro!icales et desserti;es% Tome 3J Conce!tion et économie des !roets rotiersK Paris 37=:%Ed2 E?rolles

0N+Mali J Ma.trise d’ovrage% Bama$ooli$oro &''/

Te)tes relatifs au) marc(és publics

Décret nY 7:+('3 P+RM d 3' novem5re 377: !ortant code des marc9és !5lics FCMPG

Arrté nY 7=+3'/= M#+0, 4i)ant les modalités d’a!!lication d décret nY 7:+('3 P+RM d 3' novem5re377: !ortant code des marc9és !5lics

Arrté nY 7=+3:7: M#+0, !ortant ca9ier des clases administratives générales a!!lica5les a)marc9és !5lics de trava)

Arrté nY 7=+36=7 M#+0, !ortant ca9ier des clases administratives générales a!!lica5les a)

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Guide Maîtrise d'Ouvrage Des CT