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Guide Pratique

Assainissement Non

Collectif

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L’L’L’L’assainissementassainissementassainissementassainissement non collectifnon collectifnon collectifnon collectif Les immeubles, habitations ne pouvant être raccordés au réseau collectif d’assainissement existant (tout à l’égout) doivent disposer d’un Assainissement Non Collectif (ANC) ou d’un Assainissement individuel ou autonome assurant la collecte, le prétraitement, l’épuration et l’infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques.

Un système d’assainissement non collectif doit être constitué d’un dispositif complet :

� L’étape 1 de collecte et de transport est réalisée par un dispositif de collecte des eaux en sortie d’habitation suivi de canalisations assurant le transport ;

� L’étape 2 de pré- traitement est réalisée en général par la fosse Toutes Eaux recevant l’ensemble des eaux usées de l’habitation (eaux vannes et eaux ménagères) ; Elle permet aux eaux usées de se débarrasser d’un partie de sa charge polluante mais ne constitue en rien à elle seule une filière de traitement des eaux usées. Elle assure la décantation de la matière organique (boues) et la flottation des graisses. Cette étape doit obligatoirement être suivie par un système de traitement assurant l’épuration des eaux.

� L’étape 3 de traitement aérobie des eaux usées domestiques prétraitées lors de l’étape 2 est réalisée dans le sol superficiel en place ou reconstitué. C’est à cette étape que les eaux vont se débarrasser de la totalité de leur charge polluante. Le choix du traitement à mettre en place est essentiel car conditionne le degré de dépollution des eaux. La connaissance du sol où sera établie le système est nécessaire pour orienter le choix de la filière.

� L’étape 4 d’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée de préférence par infiltration dans le sous-sol et à défaut par rejet vers le milieu hydraulique superficiel.

1. Collecte et transport des

eaux usées

2. Prétraitement des

effluents

3. Traitement des effluents

puis

4. évacuation par le sol ou en

milieu superficiel

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LLLLeeees s s s dispositifs de dispositifs de dispositifs de dispositifs de prétraitementprétraitementprétraitementprétraitement

� La fLa fLa fLa fosse toutes eauxosse toutes eauxosse toutes eauxosse toutes eaux

Une fosse toutes eaux est un appareil destiné à la collecte, à la liquéfaction partielle des matières polluantes contenues dans les eaux usées et à la rétention des matières solides et des déchets flottants.

Elle reçoit l'ensemble des eaux usées domestiques (eaux vannes et eaux ménagères). Elle remplace la fosse septique et le bac à graisses depuis 1982.

Nombre de pièces principales Volume minimum de la fosse Jusqu’à 5 3 m3

Par pièce supplémentaire + 1 m3 Nombre de pièces principales = nombre de chambres + 2

Nombre d’usagers Volume minimum de la fosse 5 3 m3

Par usager supplémentaire + 0.5 m3 D’une manière générale, la fosse doit être placée le plus près de l’habitation, c'est-à-dire à moins de 10 m.

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� Le bac dégraisseurLe bac dégraisseurLe bac dégraisseurLe bac dégraisseur

Le bac dégraisseur n’a pas d’une manière générale d’utilité, sauf besoin particulier. Lorsqu’il est installé, il doit être situé à moins de 2 m de l’habitation en amont de la fosse septique. Volume minimal : -eaux de cuisines seules : 200 l ; - eaux ménagères : 500 l.

� Le Le Le Le PréfiltrePréfiltrePréfiltrePréfiltre ::::

Il peut être intégré à la fosse toutes eaux ou être placé après celle-ci, en amont du traitement. Il retient les matières susceptibles de colmater le système de traitement, il « protège » le système de traitement.

� Les Les Les Les Dispositifs aérobiesDispositifs aérobiesDispositifs aérobiesDispositifs aérobies

Ces dispositifs sont considérés actuellement comme un pré- traitement. Ils reçoivent également l’ensemble des eaux usées domestiques.

Dispositifs de traitement biologique à boues actiDispositifs de traitement biologique à boues actiDispositifs de traitement biologique à boues actiDispositifs de traitement biologique à boues activées.vées.vées.vées. Après passage dans le compartiment d’aération et le clarificateur, les eaux usées domestiques prétraitées doivent ensuite être dirigées vers le dispositif de traitement.

Les boues sont retenues par le clarificateur, ou dirigées vers un système de rétention et d’accumulation (volume minimal de 1m3).

Dimensionnement : Le tableau suivant donne les dimensionnements du dispositif de traitement biologique à boues activées en fonction du nombre de pièces principales.

Nombre de pièces principales Volume utile (m3) Jusqu’à 6 2.5

� 6 Etude particulière Dispositifs de traitement biologique à cultures fixéesDispositifs de traitement biologique à cultures fixéesDispositifs de traitement biologique à cultures fixéesDispositifs de traitement biologique à cultures fixées

Ce dispositif de pré- traitement comporte un compartiment anaérobie suivi d’un compartiment aérobie. La phase anaérobie peut être assurée par une fosse septique.

Dimensionnement : Le tableau suivant donne les dimensionnements du dispositif de traitement biologique à cultures fixées en fonction du nombre de pièces principales.

Nombre de pièces principales Volume utile (m3) Jusqu’à 6 5

� 6 Etude particulière

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LLLLe traitemente traitemente traitemente traitement Le système de traitement est placé après le dispositif de pré traitement.

La conception d’un traitement approprié dépend de plusieurs paramètres : perméabilité, pente, épaisseur du sol, surface disponible.

Le sol de TYPE 1 correspond à un sol suffisamment perméable permettant à la fois l’épuration et l’infiltration des eaux après traitement.

Le sol de TYPE 2 correspond à un sol trop perméable ne permettant pas l’épuration des eaux, mais assurant une bonne infiltration des eaux après traitement.

Le sol de TYPE 3 correspond à un sol imperméable ne permettant ni le traitement, ni l’évacuation des eaux en sortie de fosse.

Les rejets d’eaux usées domestiques, même traitées, sont interdits dans un puisard, puits perdu, puits désaffecté, cavité naturelle ou artificielle profonde.

Classe de sol Filière

Type 1 Epandage dans le sol en place :

- Tranchée d’épandage à faible profondeur

- Tranchée d’épandage en terrain pentu

- Lit d’épandage

Type 2

Epandage en sol reconstitué (sable siliceux lavé) non drainé :

- filtre à sable,

- tertre d’infiltration en pente ou hors sol en cas de présence d’hydromorphie ou d’eau à faible profondeur (< 1 mètre).

Type 3

Epandage en sol reconstitué (sable siliceux lavé) drainé :

- filtre à sable drainé horizontal (faible pente) ou vertical

- tertre d’infiltration drainé en cas de présence d’hydromorphie ou d’eau à faible profondeur (< 1 mètre).

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Les dispositifs de traitementLes dispositifs de traitementLes dispositifs de traitementLes dispositifs de traitement

� Les tranchées d’épandageLes tranchées d’épandageLes tranchées d’épandageLes tranchées d’épandage

C’est la filière prioritaire en assainissement non collectif lorsque le sol présente une perméabilité suffisante.

Les tranchées d'épandage reçoivent les eaux usées domestiques prétraitées. Le sol en place est utilisé comme système épurateur et comme moyen dispersant.

Valeur de K (mm/h)

6 à 15 � 15 à 30 � 30 à 50 � 50 Très peu perméable Perméabilité médiocre Moyennement

perméable Sol très perméable

Pour 5 pièces principales (p.p), Longueur totale des tranchées d’épandage en mètre linéaire

Etude particulière 80 ml 50 ml 45 ml

Au-delà de 5 p.p Etude particulière 16 ml/p.p suppl. 10 ml/p.p. suppl. 6 ml/p.p.suppl.

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� Les tranchées d’épandage Les tranchées d’épandage Les tranchées d’épandage Les tranchées d’épandage en terrain pentuen terrain pentuen terrain pentuen terrain pentu

Pour une pente entre 5 et 10 %, les tranchées d’épandage doivent être horizontales et peu profondes, réalisables perpendiculairement à la plus grande pente.

Au-delà d’une pente de 10 %, la réalisation des tranchées d’épandage est à proscrire. La réalisation des tranchées est possible dans le cas où des terrasses sont aménagées (XP DTU 64.1 P1-1 de Mars 2007).

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� Les lits d’épandageLes lits d’épandageLes lits d’épandageLes lits d’épandage

Est réalisé dans le cas des sols à dominante sableuse, lorsque la réalisation des tranchées d’épandage est difficile. En dessous de 50 mm/h, le lit d’épandage doit être justifié par une étude particulière.

L’épandage en lit est réalisé dans une fouille unique.

Les lits d’épandage ne doivent pas être implantés dans une cuvette qui collecterait des eaux pluviales ou à proximité d’une rupture de pente.

Valeur de K (mm/h)

6 à 15 � 15 à 30 � 30 à 50 � 50

Très peu perméable

Perméabilité médiocre Moyennement perméable

Sol très perméable

Jusqu’à 5 pièces principales (p.p)

Etude particulière Etude particulière Etude particulière Lit d’épandage : 60 m2

Au-delà de 5 p.p Etude particulière Etude particulière Etude particulière Lit d’épandage : 20 m2/p.p.suppl

Dans un sol fissuré ou perméable en grand, l’épandage souterrain est exclu. Pour K inférieur à 6 mm/h ou dans les terrains constitués d’argiles gonflantes, l’épandage souterrain est exclu.

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� Le filtre à sable vertical non drainéLe filtre à sable vertical non drainéLe filtre à sable vertical non drainéLe filtre à sable vertical non drainé

Est utilisé lorsque le sol est trop perméable.

Un matériau plus adapté (sable silicieux lavé) doit être substitué au sol en place sur une épaisseur minimale de 0.70m et constitue le système épurateur. Le sol en place est utilisé comme moyen dispersant (système d’infiltration).

Nombre de PP Surface m² 4 (2 ch – F3 – T4) 20 5 (3 ch – F4 – T5) 25 6 (4 ch – F5 – T6) 30 7 (5 ch – F6 – T7) 35

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� Le filtre à sable Le filtre à sable Le filtre à sable Le filtre à sable vertical vertical vertical vertical drainédrainédrainédrainé

Est utilisé lorsque le sol est imperméable.

Du sable lavé est utilisé comme système épurateur et le milieu hydraulique comme moyen d’évacuation.

Ce dispositif est à prévoir lorsque le sol est inapte à un épandage naturel et lorsqu'il existe un exutoire pouvant recevoir l'effluent traité.

Nombre de PP Surface m² 4 (2 ch – F3 – T4) 20 5 (3 ch – F4 – T5) 25 6 (4 ch – F5 – T6) 30 7 (5 ch – F6 – T7) 35

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� Le fLe fLe fLe filtre à Sable horizontal drainéiltre à Sable horizontal drainéiltre à Sable horizontal drainéiltre à Sable horizontal drainé

Le filtre à sable horizontal drainé est un dispositif qui ne doit être mis en place que dans des cas exceptionnel lorsque la pente du terrain est insuffisante pour installer un filtre à sable vertical drainé. Il est utilisé lorsque le sol est imperméable.

Nombre de PP Largeur du front de répartition (m)

4 (2 ch – F3 – T4) 6 5 (3 ch – F4 – T5) 8 Par Pièces supp + 1

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� Le Lit à massif de zéolitheLe Lit à massif de zéolitheLe Lit à massif de zéolitheLe Lit à massif de zéolithe

Est utilisé lorsque la surface disponible est insuffisante, en sol imperméable entre autre. Un matériau granulaire à base de zéolite naturelle de type chabasite est alors substitué au sol et placé dans une coque étanche. L'épuration est réalisée par la zéolite et les micro-organismes fixés autour des granulats. A la base du filtre, un drainage collecte les eaux traitées pour les évacuer vers le milieu superficiel. Ce procédé est compact et peut être la solution en cas de surface insuffisante. Il doit être placé à l'aval d’un prétraitement constitué d'une fosse toutes eaux de 5 m3 au moins et ne peut être installé que pour des habitations de 5 pièces principales au plus.

Nombre de PP Surface minimale (m 3) 5 (3 ch – F4 – T5) 5

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� Le Le Le Le Tertre d’infiltrationTertre d’infiltrationTertre d’infiltrationTertre d’infiltration

Dispositif exceptionnel à prévoir lorsque le niveau de la nappe phréatique est trop élevé (zone inondable), que le sol est inadapté à un épandage naturel et/ou qu'il n'existe pas d'exutoire pouvant recevoir l'effluent traité.

Le tertre d'infiltration reçoit les effluents issus de la fosse toutes eaux. Il utilise un matériau d'apport granulaire comme système épurateur et le sol en place comme moyen dispersant. Il peut être en partie enterré ou totalement hors sol et nécessite, le cas échéant, un poste de relevage. Dans les cas de topographie favorable ou de construction à rez de chaussée surélevé, permettant l'écoulement gravitaire des effluents, la mise en place du poste de relevage pourra être évitée.

Nombre de pièces principales Surface minimale du tertre au sommet (m2) 4 20

+ 1 p.p. + 5

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� Installations avec d’autres dispositifs de traitementInstallations avec d’autres dispositifs de traitementInstallations avec d’autres dispositifs de traitementInstallations avec d’autres dispositifs de traitement

Les eaux usées domestiques peuvent être également traitées par des installations composées de dispositifs agréés par les ministères en charge de l’écologie et de la santé, à l’issue d’une procédure d’évaluation de l’efficacité et des risques que les installations peuvent engendrer directement ou indirectement sur la santé et l’environnement. La liste des dispositifs de traitement agréés et les fiches techniques correspondantes sont publiées au Journal officiel de la République française par avis conjoint du ministre chargé de l’environnement et du ministre chargé de la santé en vue de l’information du consommateur et des opérateurs économiques.

� Les puits d’inLes puits d’inLes puits d’inLes puits d’infiltrationfiltrationfiltrationfiltration

Les puits d’infiltration sont des dispositifs mises en place uniquement sur dérogation lorsque l’évacuation par le sol est impossible. Ils effectuent le transit des effluents traités (ayant subi un traitement complet) à travers une couche superficielle imperméable afin de rejoindre la couche sous-jacente perméable.

Les règles de baseLes règles de baseLes règles de baseLes règles de base élémentairesélémentairesélémentairesélémentaires Implantation de la filière Le système doit être situé hors zone de circulation et de stationnement de tous véhicules et charges lourdes et hors cultures et plantations. Les équipements doivent être accessibles pour l'entretien. La fosse toutes eaux doit être placée le plus près possible de l'habitation, c'est-à-dire à moins de 10 mètres. Son positionnement sur la parcelle tiendra compte des difficultés liées à la vidange périodique. La zone d'épandage doit se situer à plus de :

- 5 mètres de l'habitation - 3 mètres des limites de propriété - 3 mètres de plantation arboricole - 35 mètres de puits ou captages d'eau destinée à la consommation humaine.

Aucun revêtement imperméable à l'air ne doit la recouvrir (privilégier l'engazonnement).