GUide tecHniQUe de l'eXposant septembre 2015 - … · Bienvenue dans le Guide Technique de MAISON&OBJET Ce sommaire est interactif : cliquez sur le titre pour accéder aux informations

paris / 4-8 septembre, 2015p a r i s n o r d v i l l e p i n t e

www.maison-objet.com

GUide tecHniQUe de l'eXposant septembre 2015

www.maison

-objet.com

Bienvenuedans le Guide Technique de MAISON&OBJET Ce sommaire est interactif : cliquez sur le titre pour accéder aux informations recherchées.

informations importanteset dates à retenir

ficHes tecHniQUes des stands

informations pratiQUes rèGlements

■ Commandez l'ensemble de vos prestations techniques directement sur notreboutique en ligne (ouverture le 21/05/2015).Pour accéder à la boutique, connectez-vous à votre espace Exposant sur www.maison-objet.com, identifiez vous et rendez-vous dans la rubrique « boutique ».■ Retrouvez l'ensemble de nos formulaires "autres commandes" (assurance,nettoyage, gardiennage, personnel sur stand, badges, livraison de champagne sur stand... ) directement sur notre boutique en ligne.

■ Retrouvez le détail sur la fiche de stand correspondant à votre type de stand.

retoUr sommaireinformations importantes

NouveauCommandez désormais vos prestations

techniques sur notre boutique en ligne.www.maison-objet.com -> M&O PARIS -> Espace Exposant -> Boutique

IMPoRTaNTInstallation des cloisons de séparation

sur demande de l'exposant.

21 mai 2015Ouverture de la boutique en ligne, sur laquelle vous pouvez commander l'ensemble de vos prestations techniques et des autres commandes (assurance, nettoyage, gardiennage, personnel sur stand, badges, livraison de champagne sur stand... ).

14 juillet 2015Jusqu'à cette date, -10% sur vos commandes d’aménagements complémentaires hors électricité, kits (pont, grill, cerce), parkings et stand pack.

2 août 2015A partir de cette date, les commandes de moquette, de coton gratté et de vélum ne pourront être fournies qu'en fonction des stocks disponibles.

17 août 2015Toute commande retournée avant cette date, sera livrée le lundi 31 août 2015 à 8h00. Après cette date, la livraison se fera entre le lundi 31 août et le jeudi 3 septembre 2015.Le matériel est fourni en location pour la durée du salon, pose et dépose comprises.

19 août 2015Majoration sur les coffrets électriques, les places de parkings et tous les aménagements complémentaires commandés après cette date.Les coffrets électriques ne seront pas mis en fonctionnement si le règlement de l'ensemble de vos prestations n'a pas été soldé auprès de notre service Administration des Ventes.

retoUr sommairedates importantes

2015.Le

2015.Le

paris / 4-8 septembre 2015p a r i s n o r d v i l l e p i n t e


ficHestecHniQUesdes stands

Liens vers les fiches techniques des stands : dans la liste ci-dessous, cliquez sur le type de stand que vous avez choisi pour accéder à sa fiche technique détaillée.

halls 1, 2, 3, 4, 5A, 5B et 6 - tous secteurs** sauf Histoire de Goûts (halls 5A et 6) et Craft Métiers d'Art (hall 5A)stand formule Standard stand formule Junior Standardstand formule Junior Pré-équipée (non disponible pour le hall 5B)stand Pack (non disponible pour le hall 5B)

halls 5A et 6 - Histoire de Goûtsstand formule Standard stand formule Junior Pré-équipée

hall 5A - Craft Métiers d'Artstand formule Pré-équipée classique 3 côtés fermésstand formule Pré-équipée classique 2 côtés fermésstand formule Pré-équipée double ouverturestand formule Pré-équipée linéairestand formule Pré-équipée commun

hall 7 - scènes d'intérieur Gallerystand formule Standard

hall 7 - now! design à vivrestand formule Standard stand formule Créateur 9 m2

stand formule Créateur 18 m2

hall 8 - MAISON&OBJET ❘projets ❘stand formule Standard stand formule Clé-en-main

retoUr sommaireficHes tecHniQUes des stands

retoUr sommaireformUle standard

solDescriptif À prévoir À respecter

Délimitation de votre surface au sol par scotch aux angles.Le sol est nu - béton noir.

Revêtement de sol ignifugé (moquetteou autres…).

Ne pas coller de matériauxau sol ni peindre ni percer.

mur : installation des cloisons suivant l'information indiquée dans la Demande de Participation au Salon.

Descriptif À prévoir À respecter

Cloison de séparation pour les stands avec mitoyenneté, cloison creuse en bois, épaisseur 57 mm, hauteur 2,50 m, posée sur équerre ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml. Finition peinture gris mat.

Pour tout accrochage dépassant la charge autorisée : prévoir une structure autoportante. (non fixée sur le mur).Le recouvrement des cloisons par un revêtement est fortement conseillé.

Cloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percer.Hauteur pour structure et décor de stand : 2,50 m maximum. Tout dépassement devra être validé par l’envoi d’une demande de dérogation avec plan au service technique de SAFI avant le 14 juin 2015.

structure et décor de standDescriptif À prévoir À respecter

Hauteur de construction 2,50 m. Projet de stand à envoyer avant le 14 juin 2015 : [email protected]

Reportez-vous au courriel envoyé avec votre emplacement par votre contact commercial, sur lequel est indiquée la hauteur réglementaire de votre stand en fonction de la zone d'implantation.Obligation d’utilisation des matériaux ignifugés pour réaliser tous décors de stand.

enseigneDescriptif À prévoir À respecter

1 enseigne drapeau recto-verso fixée sur potence, sur l'allée, avec nom et n° de stand, QR code et drapeau du pays.Fournie et posée par l'organisation.

Facultatif : enseigne supplémentaire. L’enseigne ne doit en aucun cas être cachée ni modifiée par superposition de texte ou de couleur. Aucun logo, visuel ou texte au-dessus de 2,50 m.

coffret électrique : les coffrets électriques ne seront pas mis en fonctionnement si le règlement del'ensemble de vos prestations n'a pas été soldé auprès de notre service Administration des Ventes.


Stand formule Standard : non fourni.

Stand formule Junior Standard : 1 coffret électrique de 3 KW (3000 watts).

Obligatoire : à commander.

Pour une augmentation de puissance électrique : calculer la puissance nécessaire en additionnant les puissances de tous les spots et appareils branchés. 1 KW = 1000 watts.

Le coffret électrique est à commander sur la boutique en ligne, accessible depuis votre espace exposant (rubrique « boutique ») sur notre site internet www.maison-objet.com .

Toute demande de déplacement de coffret sur site sera facturée.

Le coffret électrique doit rester accessible pour toute intervention.

halls 1, 2, 3, 4, 5A, 5B et 6 tous secteurs* * sauf Craft Métiers d'Art (hall 5A)


prestations non foUrnies, a prevoir■ Les élingues et accrochages en charpente : vous pouvez les commander directement à VIPARISsur leur site internet www.viparis.com/epex.

■ L'éclairage : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligne, accessible via votre EspaceExposant sur notre site www.maison-objet.com.

■ Le nettoyage du stand : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligne accessible via votreEspace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.L'exposant a l'obligation de restituer son emplacement dans l'état inital à l'issue du démontage (voir Règlement Général du salon, Article 14 : "Remise en état").

halls 1, 2, 3, 4, 5A, 5B et 6 tous secteurs* * sauf Craft Métiers d'Art (hall 5A)

rappels importants■ Les cloisons de séparation entre les stands sont désormais installées à la demande de l'exposant,qui doit en confirmer son besoin en cochant la case dédiée dans la Demande de Participation au Salon .

■ Les côtes de votre stand s'entendent "entre axes" des cloisons de séparation. Ces cloisons deséparation entre les stands mitoyens sont posées par nos équipes "à cheval" sur la limite entre 2 stands. En conséquence, vous devez tenir compte de l'épaisseur d'une cloison, 57 mm, dans l'aménagement du sol et des murs et prévoir une marge suffisante pour les dimensions des matériaux mis en oeuvre.

■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, ponts scéniques, projecteurs, spotssur rails...) doivents être restitués dans l'état initial. Ces éléments restent la propriété de l'organisateur.Il est formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements.Toute détérioration constatée fera l'objet d'une facture de remise en état à l'exposant.

aUcUne modification de tYpe de stand ne sera acceptee a partir dU 17 aoUt 2015

retoUr sommaireformUle jUnior pré-éQUipée

3m

6m

2,50m

3m

0,15m

Cloison bois avec coton gratté

Enseigne Ht50x50cm

Bandeau façade

Poteau

3m

6m3m


Enseigne Ht50x50cm

Bandeau façade

oteau

Vélum en option

halls 1, 2, 3, 4, 5A et 6 tous secteurs* * sauf Histoire de Goûts (halls 5A et 6) et Craft Métiers d'Art (hall 5A)

rappels importants■ Les côtes de votre stand s’entendent « entre axes » des cloisons de séparation. Ces cloisons deséparation entre les stands mitoyens sont posées par nos équipes « à cheval » sur la limite entre 2 stands.En conséquence, vous devez tenir compte de l’épaisseur d’une cloison, 57 mm, dans l’aménagementdu sol et des murs et prévoir une marge suffisante pour les dimensions des matériaux mis en oeuvre

■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, ponts scéniques, projecteurs, spotssur rails…) doivent être restitués dans l’état initial. Ces éléments restent la propriété de l’organisateur.Il est formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements. Toutedétérioration constatée fera l’objet d’une facture de remise en état à l’exposant.




Moquette à même le sol sur votre surface.

Coloris au choix : noir, blanc ou gris graphite.

Enlèvement du polyane par vos soins.Optionnel : suppression de la moquette.

Référence couleur à envoyer avant le 17/08/15. Par défaut, la couleur de la moquette sera : gris graphite.

Ne pas coller de matériaux au sol ni peindre ni percer.

murDescriptif À prévoir À respecter

Cloison creuse en bois, épaisseur 57 mm, hauteur 2.50 m, recouverte de coton gratté et équipée d’une lisse haute et d’une plinthe basse, coloris noir, hauteur 70 mm.

Coloris coton gratté au choix : noir, blanc ou gris souris.

Cloison de séparation avec stand mitoyen, ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.

Pour tout accrochage dépassant la charge autorisée : prévoir une structure autoportante (non fixée sur le mur).

Référence couleur à envoyer avant le 17/08/15. Par défaut, la couleur du coton gratté sera : blanc.

Cloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percer.Hauteur pour structure et décor de stand : 2,50 m maximum.

bandeauDescriptif À prévoir À respecterBandeau en acier noir de 15 cm de hauteur, épaisseur 57 mm, soutenu par poteaux carrés (57 x 57 mm) espacés de 6 m maximum.Au-delà des 6 ml, des poteaux et des bandeaux intermédiaires seront nécessaires pour solidifier la structure.

Optionnel : suppression du bandeau. Matériel en location à restituer dans l’état initial.

Ne pas coller de matériaux ni peindre ni percer les bandeaux.

enseigneDescriptif À prévoir À respecter1 enseigne drapeau recto-verso, fixée sur le bandeau, sur l'allée, avec nom et n° de stand, QR code et drapeau du pays.Fournie et posée par l'organisation.




éclairage (en option)Descriptif À prévoir À respecter

Spots fixés sur rail intégré au bandeau.

3 références de spots au choix :■ Ref. LED 15W (ht : 17,5 cm,L : 13,10 cm, l : 7 cm).■ Ref. HQI 70W (ht : 22 cm,L : 23 cm, l : 13 cm).■ Ref. PAR 30 100W (ht : 23 cm, L : 15 cm, l : 18 cm).

Tarif : 33,79 € HT / unité.(Tarif identique pour les 3 références).

Date limite de commande : 17/08/15.

Matériel en location à restituer dans l’état initial.

Ref. LED 15W Lumière blanche

Ref. HQI 70WLumière blanche

Ref. PAR 30 100WHalogèneLumière jaune


prestations non foUrnies, a prevoir■ Les élingues et accrochages en charpente : vous pouvez les commander directement à VIPARISsur leur site internet www.viparis.com/epex.■ L'éclairage individuel : 3 références de spots au choix à tarif préférentiel "stand pré-équipé" voussont proposées. Vous pouvez les commander sur notre boutique en ligne, accessible via votre EspaceExposant sur notre site www.maison-objet.com.■ Le nettoyage du stand : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligne accessible via votreEspace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.L'exposant a l'obligation de restituer son emplacement dans l'état inital à l'issue du démontage(voir Règlement Général du salon, Article 14 : "Remise en état").


Descriptif À prévoir À respecter1 coffret électrique puissance 3 KW (3000 watts).

Pour une augmentation de puissance électrique : calculer la puissance nécessaire en additionnant les puissances de tous les spots et appareils branchés. 1 KW = 1000 watts

Important : le coffret électrique est installé par défaut dans un angle. Si vous souhaitez un endroit précis, envoyer un croquis au service technique de SAFI : [email protected]



mailto:production%40safisalons.fr?subject=

retoUr sommairestand pack

3m

6m

2,50m

3m

0,15m


Enseigne Ht50x50cm

Bandeau façade

Poteau

3m

6m3m


Enseigne Ht50x50cm

Bandeau façade

oteau

Vélumen option


descriptifstand pack : 43 ¤ H.t./m2 (non soUmis à la remise de 10%)

date limite de commande : 17 août 2015

Votre « stand pack » comprend :■ Les cloisons de séparation en bois, hauteur : 2,50 m,■ La moquette (3 couleurs au choix),■ Le coton gratté sur les cloisons (3 couleurs au choix),■ Une plinthe basse et une lisse haute noires,■ Le bandeau et les poteaux en acier noir.■ L’enseigne drapeau.

prestations non foUrnies, a prevoir■ Le coffret électrique : vous pouvez le commander directement sur notre boutique en ligne, accessiblevia votre Espace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.■ L'éclairage individuel du stand : 3 références de spots au choix à tarif préférentiel "stand pack" voussont proposées. Vous pouvez les commander sur notre boutique en ligne, accessible via votre EspaceExposant sur notre site www.maison-objet.com.■ Les élingues et accrochages en charpente : vous pouvez les commander directement à VIPARISsur leur site internet www.viparis.com/epex.■ Le nettoyage du stand : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligneaccessible via votre Espace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.L'exposant a l'obligation de restituer son emplacement dans l'état inital à l'issue du démontage(voir Règlement Général du salon, Article 14 : "Remise en état").



Moquette à même le sol sur votre surface.Coloris au choix : NOIR, BLANC ou GRIS GRAPHITE

Enlèvement du polyane par vos soins.Optionnel : suppression de la moquette

Référence couleur à envoyer avant le 17/08/15. Par défaut, la couleur de la moquette sera : GRIS GRAPHITE.



Cloison creuse en bois, épaisseur 57mm, hauteur 2.50m, recouverte de coton gratté et équipée d’une lisse haute et d’une plinthe basse, coloris noir, Ht.70mm.

Coloris coton gratté au choix : NOIR, BLANC ou GRIS SOURIS.

Cloison de séparation avec stand mitoyen, ne pouvant pas supporter plus de 2kg par ml.

Pour tout accrochage dépassant la charge autorisée, prévoir une structure autoportante (non fixée sur le mur).

Référence couleur à envoyer avant le17/08/15.Par défaut, la couleur du coton gratté sera :BLANC

Matériel en location à restituer dans l’état initial.Ne pas coller, ni peindre, ni percer.

HAUTEUR pour structure et décor de stand : 2.50m maximum.

bandeauDescriptif À prévoir À respecter

Bandeau en acier noir de 15 cm de hauteur, épaisseur 57 mm, soutenu par poteaux carrés (57 mm x 57 mm) espacés de 6.00 m maximum.Au-delà des 6ml, des poteauxet des bandeaux intermédiairesseront nécessaire pour solidifier la structure.

Matériel en location à restituer dans l’état initial.Ne pas coller, ni peindre, ni percer.


L'enseigne sur potence prévue pour un stand formule standard sera fixée au bandeau dans le cas d'un stand pack.

Enseigne drapeau fixée sur le bandeau, sur l'allée, avec nom et n° de stand, QR code et drapeau du pays.Fournie et posée par l'organisation.

Facultatif : enseigne supplémentaire. L’enseigne ne doit en aucun cas être cachée ni modifiée par superposition de texte ou de couleur. Aucun logo, visuel ou texte au-dessus de 2,50 m



éclairage (en option)Descriptif À prévoir À respecter


3 références de spots au choix :■ Ref. LED 15W (ht : 17,5 cm, L : 13,10 cm, l : 7 cm).■ Ref. HQI 70W (ht : 22 cm, L : 23 cm, l : 13 cm).■ Ref. PAR 30 100W (ht : 23 cm, L : 15 cm, l : 18 cm).







rappels importants■ Les côtes de votre stand s'entendent "entre axes" des cloisons de séparation. Ces cloisons deséparation entre les stands mitoyens sont posées par nos équipes "à cheval" sur la limite entre 2 stands.En conséquence, vous devez tenir compte de l'épaisseur d'une cloison, 57 mm, dans l'aménagement dusol et des murs et prévoir une marge suffisante pour les dimensions des matériaux mis en oeuvre.

■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, ponts scéniques, projecteurs, spotssur rails...) doivents être restitués dans l'état initial. Ces éléments restent la propriété de l'organisateur. Ilest formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements.Toute détérioration constatée fera l'objet d'une facture de remise en état à l'exposant.



3m

6m

2,50m

3m

0,15m


Enseigne Ht50x50cm

Bandeau façade

Poteau

3m

6m3m


Enseigne Ht50x50cm

Bandeau façade

oteau

halls 5A et 6 Histoire de Goûts

rappels importants■ Les côtes de votre stand s’entendent « entre axes » des cloisons de séparation. Ces cloisons deséparation entre les stands mitoyens sont posées par nos équipes « à cheval » sur la limite entre 2 stands.En conséquence, vous devez tenir compte de l’épaisseur d’une cloison, 57 mm, dans l’aménagementdu sol et des murs et prévoir une marge suffisante pour les dimensions des matériaux mis en oeuvre

■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, ponts scéniques, projecteurs, spotssur rails…) doivent être restitués dans l’état initial. Ces éléments restent la propriété de l’organisateur.Il est formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements. Toutedétérioration constatée fera l’objet d’une facture de remise en état à l’exposant.



bandeauDescriptif À prévoir À respecter

Bandeau en acier noir de 15 cm dehauteur, épaisseur 57 mm, soutenupar poteaux carrés (57 mm x 57mm) espacés de 6,00 m maximumAu-delà des 6ml, des poteauxet des bandeaux intermédiairesseront nécessaires pour solidifier lastructure.

Optionnel : suppression du bandeau. Matériel en location à restituerdans l’état initial.

Ne pas coller de matériaux ni peindre ni percer les bandeaux.


1 enseigne drapeau recto-verso, fixée sur le bandeau, sur l'allée, avec nom et n° de stand, QR code et drapeau du pays.Fournie et posée par l'organisation.



Cloison creuse en bois, épaisseur57mm, hauteur 2,50 m recouvertede coton gratté et équipée d'unelisse haute et d'une plinthe basse,coloris noir, Ht.70mm.Coloris coton gratté : NOIRCloison de séparation avec standmitoyen, ne pouvant pas supporterplus de 2 kg par ml.

Pour tout accrochage dépassant la charge autorisée : prévoir une structure autoportante. (non fixée sur le mur).

Coloris UNIQUE : coton gratté noirCloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percerHAUTEUR pour structure et décor de stand : 2,50 m maximum.


Moquette à même le sol sur votre surface.

Coloris : noir.

Enlèvement du polyane par vos soins.Optionnel : suppression de la moquette.

Ne pas coller de matériaux au sol ni peindre ni percer.



éclairage (en option)Descriptif À respecter


3 références de spots au choix :■ Ref. LED 15W (ht : 17,5 cm,L : 13,10 cm, l : 7 cm).■ Ref. HQI 70W (ht : 22 cm,L : 23 cm, l : 13 cm).■ Ref. PAR 30 100W (ht : 23 cm, L : 15 cm, l : 18 cm).


À prévoir







Descriptif À prévoir À respecter1 coffret électrique puissance 3 KW (3000 watts).


Important : le coffret électrique est installé par défaut dans un angle. Si vous souhaitez un endroit précis, envoyer un croquis au service technique de SAFI : [email protected]




prestations non foUrnies, a prevoir■ Les élingues et accrochages en charpente : vous pouvez les commander directement à VIPARISsur leur site internet www.viparis.com/epex.■ L'éclairage individuel : 3 références de spots au choix à tarif préférentiel "stand pré-équipé" voussont proposées. Vous pouvez les commander sur notre boutique en ligne, accessible via votre Espace Exposant sur notre site www.maison-objet.com. ■ Le nettoyage du stand : vous pouvez commander cettre prestation sur notre boutique en ligneaccessible via votre Espace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.L'exposant a l'obligation de restituer son emplacement dans l'état inital à l'issue du démontage (voir Règlement Général du salon, Article 14 : "Remise en état").

retoUr sommaireformUle pré-éQUipée


Moquette à même le sol sur votre surface : coloris gris sourisMoquette allées : coloris noir

Coloris UNIQUE moquette gris sourisNe pas coller de matériaux au sol ni peindre ni percer


Cloisons recouvertes de coton gratté blanc (ou noir sur demande écrite à [email protected] avant le 17 août 2015)

Cloison mitoyenne de 1,50 m,ép. 60 mm, hauteur 2,50 mCloison ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.


Cloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percerHAUTEUR pour structure et décor de stand : 2,50 m maximum.

2500

500

500

2000

1500500

Allée de circulation

Croquis sans échelleDessin non contractuel

hall 5A Craft Métiers d'Art stand classique : 3 côtés fermés

rappels importants■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, projecteurs, prises de courant…)doivent être restitués dans l’état initial. Ces éléments restent la propriété de l’organisateur. Il est formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements. Toute détérioration constatée fera l’objet d’une facture de remise en état à l’exposant.

mailto:[email protected]


plafondDescriptif À prévoir À respecter

Linéaire par chemin de câbles en tôle d’acier galvanisé de 40 x 200 mm. Liaison haute vissée en tête de cloison à 2,50 m de haut permettant l’accroche de suspensions. Poids maximum suspendu : 5 kg/ml


1 enseigne drapeau 50 x 50 cm recto-verso fixée à l’extrémité des têtes de cloisons, portant le nom et le numéro de stand et un QR code.

électricitéDescriptif À prévoir À respecter

1 prise de courant puissance 3 KW(3000 watts), placée au sol dans un angle.NB : le coffret électrique n’est pas installé sur la surface du stand.

Pour une augmentation de puissance électrique, calculer la puissance nécessaire en additionnant les puissances de tous les appareils branchés. 1 KW = 1000 watts.

Prises de courant supplémentairesPrises de courant plafond

IMPORTANTLa prise de courant est installée par défaut dans un angle.Si vous souhaitez un endroit précis, envoyer un croquis au service technique de SAFI avant le 17 août 2015 : [email protected]

éclairageDescriptif À prévoir À respecter

Fourni. Spots basse consommation 35 W (équivalent à une puissance de 300 W) alu avec volets fixés sur chemin de câbles à 2,50 m du sol.1 à 2m² : 1 spot3 à 4m² : 2 spots5 à 6m² : 3 spots7 à 8m² : 4 spots9 à 12m² : 5 spots> à 12m² : 6 spots

Spots supplémentaires identiques à ceux sur le stand uniquement.

nettoyage et remise en étatDescriptif À prévoir À respecter

Non fourni Nettoyage de la surface occupée. Règlement Général du Salon Article 14 : « Remise en état ».








Cloison mitoyenne de 1,50 m,ép. 60 mm, hauteur 2,50 mCloison ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.



Allée de circulationAllée de circulation

2000

1500

500

500

500

2500

3000

3000







Linéaire par chemin de câbles en tôle d’acier galvanisé de 40 x 200 mm. Liaison haute vissée en tête de cloison à 2,50 m de haut permettant l’accroche de suspensions. Poids maximum suspendu : 5 kg/mlPied support vertical en chemin de câbles.




















Cloison mitoyenne de 1,50 m et retour de 0.25 m (sur un seul côté),ép. 60 mm, hauteur 2,50 mCloison ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.




2000

1500

2000

500

500

250

2500

500


hall 5A Craft Métiers d'Art stand à double ouverture




Linéaire par chemin de câbles en tôle d’acier galvanisé de 40 x 200 mm. Liaison haute vissée en tête de cloison à 2,50 m de haut permettant l’accroche de suspensions. Poids maximum suspendu : 5 kg/mlPied support vertical en chemin de câbles.













hall 5A Craft Métiers d'Art stand à double ouverture







Cloison mitoyenne de 0,50 m, ép. 60mm, hauteur de 2,50 mConditions : stands de 2 m2 et 4 m2

Cloison ne pouvant supporter plus de 2 kg par ml.




4000

4000

500 500

500

500

2500


hall 5A Craft Métiers d'Art stand linéaire




Linéaire par chemin de câbles en tôle d’acier galvanisé de 40 x 200 mm. Liaison haute vissée en tête de cloison à 2,50 m de haut permettant l’accroche de suspensions. Poids maximum suspendu : 5 kg/ml











hall 5A Craft Métiers d'Art stand linéaire








Cloisons recouvertes de coton gratté blanc (ou noir sur demande écrite à [email protected] avant le 17 août 2015)Profondeur : selon surface demandée (minimum 12 m2).Largeur : selon surface demandée.Cloison de fond ép. 60 mm, hauteur 2,50 m.Retrait de 0.50 m depuis chaque allée.Cloison ne pouvant supporter plus de 2 kg par ml.



Allée de circulationAllée de circulation

4000

3000

3000

2000

500

500

1500

500

2500


hall 5A Craft Métiers d'Art stand commun / traversant




Linéaire par chemin de câbles en tôle d’acier galvanisé de40 x 200 mm. Liaison haute vissée en tête de cloison à 2,50 m de haut permettant l’accroche de suspensions. Poids maximum suspendu : 5 kg/mlPied support vertical en chemin de câbles.1 ou 2 chemin(s) de cables selon implantation.


1 enseigne drapeau 50x50cm recto-verso fixée à l’extrémité des têtes de cloisons, portant le nom et le numéro de stand et un QR code.


1 prise de courant puissance 3 KW(3000 watts), placée au sol dans un angle.









hall 5A Craft Métiers d'Art stand commun / traversant



Délimitation de votre surfaceau sol par scotch aux angles.Le sol est nu-béton gris clair.Le hall est équipé, à certains endroits, de trappes au sol pour l'arrivée des fluides.

Revêtement de sol ignifugé(moquette ou autres…).Possibilité de vérifier la présence de trappes sur votre emplacement : demande à envoyer à [email protected]


En cas de plancher > 4 cm dans votre projet de stand : rampe PMR obligatoire.



Cloisons de séparation pour les stands avec mitoyenneté, cloisons creuses en bois, épaisseur 57 mm, hauteur 3,50 m, posées sur équerre ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml. Finition peinture gris mat.

Pour tout accrochage dépassant la chargeautorisée : prévoir une structure autoportante. (non fixée sur le mur).

Cloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percer.


1 enseigne sur l'allée, avec nom et n° de stand, QR code et drapeau du pays.Fournie et posée par l'organisation.

L’enseigne ne doit en aucun cas être cachée ni modifiée par superposition de texte ou de couleur. Aucun logo, visuel ou texte au-dessus de 3,50 m.



Stands formule standard : non fourni.

Stands formule Junior standard :1 coffret électrique de 3 kW (3000 Watts).

Obligatoire : à commander


Le coffret électrique est à commander sur la boutique en ligne, accessible depuis votre espace personnel (partie « stand») sur notre site internet www.maison-objet.com.

Toute demande de déplacement de coffret sur site sera facturée.Le coffret électrique doit rester accessible pour toute intervention.


2 hauteurs de construction en fonction de la zone d'implantation de votre stand.

- Zone 3,50 m de haut- Zone 5,00 m de haut

Projet de stand à envoyer avant le 14 juin 2015 :[email protected]

Reportez vous au courriel envoyé avec votre emplacement, par votre contact commercial, sur lequel est indiquée la hauteur réglementaire de votre stand en fonction de la zone d'implantation.

Obligation d’utilisation des matériaux ignifugés pour réaliser tous décors de stand.

hall 7 scènes d'intérieur Gallery




rappels importants■ Les cloisons de séparation entre les stands sont désormais installées à la demande de l'exposant, qui doit en confirmer son besoin en cochant la case dédiée dans la Demande de Participation au Salon. Sans réponse de sa part, les cloisons de séparations ne seront pas installées.■ Les côtes de votre stand s’entendent « entre axes » des cloisons de séparation. Ces cloisons de séparation entre les stands mitoyens sont posées par nos équipes « à cheval » sur la limite entre 2 stands. En conséquence, vous devez tenir compte de l’épaisseur d’une cloison, 57 mm, dans l’aménagement du sol et des murs et prévoir une marge suffisante pour les dimensions des matériaux mis en oeuvre.■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, ponts scéniques, projecteurs, spots sur rails…) doivent être restitués dans l’état initial. Ces éléments restent la propriété de l’organisateur. Il est formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements. Toute détérioration constatée fera l’objet d’une facture de remise en état à l’exposant.

aUcUne modification de tYpe stand ne sera acceptée à partir dU 17 août 2015.

prestations non foUrnies, a prevoir■ Les élingues et accrochages en charpente : merci de soumettre votre projet d'accrochage en charpente au service technique de SAFI : [email protected] de devis à envoyer à VIPARIS.■ L'éclairage individuel du stand : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligne, accessible via votre Espace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.■ Le nettoyage du stand : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligne accessible via votre Espace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.L'exposant a l'obligation de restituer son emplacement dans l'état inital à l'issue du démontage (voir Règlement Général du salon, Article 14 : "Remise en état").

hall 7 scènes d'intérieur Gallery




Délimitation de votre surface au sol par scotch aux angles.Le sol est nu - béton gris.

Revêtement de sol ignifugé (moquetteou autres…)

Ne pas coller de matériauxau sol ni peindre ni percer.En cas de plancher > 4 cm dans votre projet de stand : rampe PMR obligatoire.



Cloison de séparation pour les stands avec mitoyenneté, cloison creuse en bois, épaisseur 57 mm, hauteur 3,00 m, posée sur équerre, ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.Finition peinture gris mat.


Cloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percer.Toute modification sera facturée.


2 hauteurs de construction en fonction de la zone d'implantation de votre stand.

- Zone 3,00 m de haut- Zone 5,00 m de haut

Projet de stand à envoyer avant le 14 juin 2015 : [email protected]

Reportez vous au courriel envoyé avec votre emplacement, par votre contact commercial, sur lequel est indiquée la hauteur réglementaire de votre stand en fonction de la zone d'implantation

Obligation d’utilisation des matériaux ignifugés pour réaliser tous décors de stand.


1 enseigne sur l'allée, avec nom et n° de stand, QR code et drapeau du pays.Fournie et posée par l'organisation.


coffret électrique : les coffrets électriques ne seront pas mis en fonctionnement si le règlement de l'ensemble de vos prestations n'a pas été soldé auprès de notre service Administration des Ventes.


Stands formule standard : non fourni.



Le coffret électrique est à commander sur la boutique en ligne, accessible depuis votre espace exposant (rubrique « boutique ») sur notre site internet www.maison-objet.com.


hall 7 now! design à vivre




prestations non foUrnies, a prevoir■ Les élingues et accrochages en charpente : vous pouvez les commander directement à VIPARIS sur leur site internet www.viparis.com/epex.

■ L'éclairage individuel du stand : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligne, accessible via votre Espace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.

■ Le nettoyage du stand : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligne accessible via votre Espace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.L'exposant a l'obligation de restituer son emplacement dans l'état inital à l'issue du démontage (voir Règlement Général du salon, Article 14 : "Remise en état").

hall 7 now! design à vivre

retoUr sommaireformUle créateUr


Hauteur de construction 2,50 m. Reportez vous au courriel envoyé avec votre emplacement, par votre contact commercial, sur lequel est indiquée la hauteur réglementaire de votre stand en fonction de la zone d'implantation



1 coffret électrique puissance 1 KW (1000 watts).


IMPORTANTLe coffret électrique est installé dans le meuble. Il doit rester accessible pour toute intervention.

meuble coffretDescriptif À prévoir À respecter

1 meuble caisson NOIR, avec ouverture par porte de 0,50 m.Dimensions : 1 m x 1 m x 0,50 m

Le meuble est destiné à recevoir le coffret électrique.Non modifiable.


Moquette à même le sol sur votre surface : coloris gris anthracite

Enlèvement du polyane par vos soinsOptionnel : suppression de la moquette

Coloris UNIQUE moquette : gris anthracite.Ne pas coller de matériaux au sol ni peindre ni percer


Cloison creuse en bois, épaisseur 57mm, hauteur 2,50 m recouverte de coton gratté BLANCCloison de séparation avec stand mitoyen, posée sur équerre, ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.


Coloris UNIQUE coton gratté BLANCCloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percer.Toute modification sera facturée.

hall 7 now! design à vivre configuration A : 3 stands de 9 m2




rappels importants■ Les côtes de votre stand s'entendent "entre axes" des cloisons de séparation. Ces cloisons de séparation entre les stands mitoyens sont posées par nos équipes "à cheval" sur la limite entre 2 stands. En conséquence, vous devez tenir compte de l'épaisseur d'une cloison, 57 mm, dans l'aménagement du sol et des murs et prévoir une marge suffisante pour les dimensions des matériaux mis en oeuvre.

■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, ponts scéniques, projecteurs, spots sur rails...) doivents être restitués dans l'état initial. Ces éléments restent la propriété de l'organisateur. Il est formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements.Toute détérioration constatée fera l'objet d'une facture de remise en état à l'exposant.





hall 7 now! design à vivre configuration A : 3 stands de 9 m2

enseigne

enseigne


hall 7 now! design à vivre configuration B : 1 stand de 9 m2 et 1 stand de 18 m2


Moquette à même le sol sur votre surface : coloris gris anthracite

Enlèvement du polyane par vos soinsOptionnel : suppression de la moquette

Coloris UNIQUE moquette : gris anthracite. Ne pas coller de matériaux au sol ni peindre ni percer


Cloison creuse en bois, épaisseur 57mm, hauteur 2,50 m recouverte de coton gratté BLANCCloison de séparation avec stand mitoyen, posée sur équerre,ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.


Coloris UNIQUE coton gratté BLANCCloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percer.Toute modification sera facturée.


Hauteur de construction 2,50 m. Reportez vous au courriel envoyé avec votre emplacement, par votre contact commercial, sur lequel est indiquée la hauteur réglementaire de votre stand en fonction de la zone d'implantation



1 coffret électrique puissance 1 KW (1000 watts).



Important : le coffret électrique est installé dans le meuble. Il doit rester accessible pour toute intervention.

meuble coffretDescriptif À prévoir À respecter

1 meuble caisson NOIR, avec ouverture par porte de 0,50 m.Dimensions : 1 m x 1 m x 0,50 m

Le meuble est destiné à recevoir le coffret électrique.Non modifiable.

retoUr sommaireformUle créateUr Croquis sans échelle

Dessin non contractuel


hall 7 now! design à vivre configuration B : 1 stand de 9 m2 et 1 stand de 18 m2

rappels importants■ Les côtes de votre stand s'entendent "entre axes" des cloisons de séparation. Ces cloisons de séparation entre les stands mitoyens sont posées par nos équipes "à cheval" sur la limite entre 2 stands. En conséquence, vous devez tenir compte de l'épaisseur d'une cloison, 57 mm, dans l'aménagement du sol et des murs et prévoir une marge suffisante pour les dimensions des matériaux mis en oeuvre.

■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, ponts scéniques, projecteurs, spots sur rails...) doivents être restitués dans l'état initial. Ces éléments restent la propriété de l'organisateur. Il est formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements.Toute détérioration constatée fera l'objet d'une facture de remise en état à l'exposant.





enseigne

enseigne



Délimitation de votre surface au sol par scotch aux angles.Le sol est nu - béton gris.

Revêtement de sol ignifugé (moquetteou autres…)




Cloison de séparation pour les stands avec mitoyenneté, cloison creuse en bois, épaisseur 57 mm, hauteur 3,00 m, posée sur équerre, ne pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.Finition peinture gris mat.

Revêtement des cloisons


Cloison : matériel en location à restituer dans l’état initial. Ne pas coller, ni peindre, ni percer.


Hauteur de construction 3,00 m. Projet de stand à envoyer avant le 14 juin 2015 : [email protected]

HAUTEUR de construction pour structure et décor de stand : 3,00 mObligation d’utilisation des matériaux ignifugés pour réaliser tous décors de stand.


1 enseigne sur l'allée, avec nom et n° de stand, QR code et drapeau du pays.Fournie et posée par l’organisation.


coffret électrique : les coffrets électriques ne seront pas mis en fonctionnement si le règlement de l'ensemble de vos prestations n'a pas été soldé auprès de notre service Administration des Ventes.


Stands formule standard : Non fourni.



Le coffret électrique est à commander sur la boutique en ligne, accessible depuis votre espace exposant (rubrique « boutique ») sur notre site internet www.maison-objet.com.


hall 8 MAISON&OBJET ❘projets ❘









retoUr sommaireformUle clé-en-main


Moquette à même le sol sur votre surface : coloris GRISMoquette allées : coloris NOIR

Enlèvement du polyane de protection par vos soins.

Coloris UNIQUE : GRISNe pas coller de matériaux au sol ni peindre ni percer

mur – structure de standDescriptif À prévoir À respecter Commander

Cloison de fond :Cloison recouverte de coton gratté BLANC.Hauteur hors tout : 3.00 mHauteur utile : 2.75 mEpaissseur 57 mmNe pouvant pas supporter plus de 2 kg par ml.Jouée de séparation entre les stands :Cloison en mélaminé BLANC toutes faces.Hauteur : 3.00 m Largeur : 0.50 m et 1.00 m pour les jouées extérieurs.Epaisseur : 70 mmConstruite en caisson pour recevoir une prise encastrée.Comptoir en mélaminé blanc : Dimensions : 1.25 m larg. x 0.50 m prof. x 1.10 m haut.Avec une tablette intérieure (sans porte).

Pour tout accrochage lourd et dépassant la charge autorisée de 2kg par ml : Prévoir une structure autoportante. (Non fixée au mur)

Votre projet d’agencement de stand est à envoyer avant le 14 juin 2015 à : [email protected]

Coloris UNIQUE : BLANC

Cloisons : matériel en location, à restituer en l’état initial.Ne pas démonter, ni percer, ni peindre, ni coller

Option : doublage cloison pour accrochages lourds


1 enseigne sur bandeau, signalétique adhésivée avec nom et numéro de stand sur l’allée.Drapeau du pays.Fournie et posée par l’organisation.

L’enseigne ne doit en aucun cas être cachée, ni modifiée, par superposition de texte ou de couleur.Aucun logo, visuel ou texte au-dessus de 3.00 m de haut.

Croquis sans échelle

Dessin non contractuel

Coloris grisComptoir



retoUr sommaireformUle clé-en-main

caisson-bandeauDescriptif À prévoir À respecter

Caisson vissé en partie haute de la cloison de fond.Support d’enseigne en façade.Hauteur : 0.25 mProfondeur : 0.50 mCaisson en mélaminé BLANC formant réflecteur de lumière, équipé d’une ligne de tubes fluorescents.Eclairage BLANC

Caisson et tubes fluorescents : matériel en location, à restituer en l’état initial.Ne pas démonter, ni percer, ni peindre, ni coller


1 prise de courant murale encastrée dans la cloison de séparation.Puissance 3Kw (3000 watts)Fournie et posée par l’organisation.NB : le coffret électrique n’est pas installé sur la surface de stand.


Emplacement UNIQUENe pas démonter.


Eclairage dans caisson en mélaminé BLANC, formant réflecteur de lumière, équipé d’une ligne de tubes fluorescents. 40 watts par mètre.

rappels importants■ Les aménagements complémentaires commandés (cloisons, ponts scéniques, projecteurs, spotssur rails…) doivent être restitués dans l’état initial. Ces éléments restent la propriété de l’organisateur. Il est formellement interdit de : clouer, coller, peindre, percer, découper ou perforer ces équipements. Toute détérioration constatée fera l’objet d’une facture de remise en état à l’exposant.


prestations non foUrnies, a prevoir■ Les élingues et accrochages en charpente : merci de soumettre votre projet d'accrochage encharpente au service technique de SAFI pour validation avant le 08/08/15 : [email protected]. Demande de devis à envoyer à VIPARIS.■ Le nettoyage du stand : vous pouvez le commander sur notre boutique en ligne accessible via votreEspace Exposant sur notre site www.maison-objet.com.L'exposant a l'obligation de restituer son emplacement dans l'état inital à l'issue du démontage (voir Règlement Général du salon, Article 14 : "Remise en état").



-

paris / 4-8 septembre, 2015p a r i s n o r d v i l l e p i n t e


informations pratiQUes

www.maison

-objet.com

accès au Parc des Expositionsplanning du salontransport - manutention - emballages videsnavettes - réductions de voyagesremboursement TVAcontactsadresses et services utiles

Ce sommaire est interactif : dans la liste ci-dessous, cliquez sur le titre pour accéder au chapitre correspondant.

retoUr sommaireinformations pratiQUes

retoUr sommaireaccès

accès des personnesmontage anticipé : du 24 au 30 août 2015 (soumis à autorisation)montage officiel : du 31 août au 3 septembre 2015Les accès au montage du salon du 24 au 30 août 2015 sont limités, soumis à une demande d’autorisation auprès du service Production et soumis à une facturation journalière. Demande à envoyer à : [email protected]

Toute personne accédant au site de Paris Nord Villepinte, par voiture, par camion, par 2 roues, par VUL, ou par RER devra être munie d'un badge imprimable directement via l'espace exposant du site internet de MAISON&OBJET : www.maison-objet.com. Un mail vous sera envoyé pour vous permettre d’enregistrer votre personnel.

salon : du 4 au 8 septembre 2015Toutes les personnes désirant rentrer dans les halls devront posséder un badge exposant retiré à l’accueil exposants de leur hall à partir du mercredi 2 septembre 2015 à 14h00.

accès véhiculesmontage anticipé : du 24 au 30 août 2015 (soumis à autorisation)montage officiel : du 31 août au 3 septembre 2015Les accès au montage du salon du 24 au 30 août 2015 sont limités, soumis à une demande d’autorisation auprès du service Production et soumis à une facturation journalière. Demande à envoyer à : [email protected]

Tous les véhicules utilitaires ou Poids-Lourds doivent faire l’objet d’une identification et d’un enregistrement pour pouvoir accéder aux zones de déchargement le long des halls.

Cet enregistrement peut se faire de 2 manières différentes : - enregistrement sur internet, en indiquant les coordonnées du véhicule, du chauffeur, du lieu de livraison et des informations concernant le stand livré sur le site http://www.mybadgeonline.com/mo-pe/LoginPRESTA.aspx (ouverture du site le 17/07/15).- enregistrement sur site, sur le parking P10, bâtiment Prouvé.

Suite à l’enregistrement, l’ensemble des VUL et PL seront identifiés et horodatés : 2 h pour les véhicules inférieurs à 3T54 h pour les véhicules supérieurs à 3T5

Les accès aux halls se font à partir de 7h le matin après contrôle, identification et horodatage.Les véhicules seront ensuite dirigés sur leur lieu de déchargement, sur un emplacement permettant la libre circulation dans les zones logistiques. Ils auront alors la possibilité de décharger dans le temps qui leur est imparti.

u Pour les VUL : lorsque ceux-ci ont fini de décharger, ils devront quitter la zone de déchargement et auront ensuite 3 solutions :- sortir du Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte - se rendre sur le parking de rétention jusqu’à la fin du salon (Parking PVUL - gratuit) - se doter d'un parking exposant pour VUL payant permettant de se garer sur les parkings spécifiques proches des halls.

ACCèS Au PArC dES ExPOSITIONSdE PArIS NOrd VIllEPINTE


mailto:derogations%40safisalons.fr?subject=

http://www.mybadgeonline.com/mo-pe/LoginPRESTA.aspx


u Pour les poids lourds : lorsque ceux-ci ont fini de décharger, i ls devront quitter les zones logistiques et auront ensuite 4 solutions :- sortir du Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte- se rendre sur le parking de rétention poids lourds jusqu’à la fin du salon qui se trouve sur le Parc d’Expositions de Paris Le Bourget (parking gratuit) à partir du 01/09/15- se rendre sur le parking (PPL) payant situé à l'entrée du Parc d'Expositions de Paris-Nord Villepinte. Pour cela prendre contact avec le service exposants de VIPARIS- louer un emplacement de container ou de semi-remorque situé autour des halls ou sur les surfaces prévues. Attention, ces emplacements sont en nombre très limité, et les places seront attribuées en fonction des dates d'arrivées des demandes. Pour cela, prendre contact avec le service exposants de VIPARIS.

u Pour les véhicules de tourisme : ils ne sont pas concernés par ce dispositif, et pourront se garer sur les parkings exposants, gratuits pendant le montage. Ils ne pourront cependant pas accéder dans les zones logistiques le long des halls.

Exception faite aux exposants de la zone Craft dans le hall 5A, qui auront la possibilité d’accéder à un parking spécifique jouxtant le hall 5A pour y faire leur déchargement. Il s'agit du parking Po6, et l'accès dans le hall se fera par la porte L11. (voir plan pages suivantes)

salon : du 4 au 8 septembre 2015 - 18hPendant le salon, ne pourront rentrer sur le Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte que les véhicules munis des badges d’accès suivants :u Badges Parking Exposants véhicules de Tourismeu Badges Parking Exposants VULu Badges Parking Officielu Badges Parking Presseu Badges Parking visiteurs

Tous les véhicules ne présentant pas de badge de parking positionné derrière le pare-brise, tous les véhicules qui ne seront pas garés sur des emplacements dédiés, tous les véhicules utilitaires qui utiliseront un badge de parking pour véhicule de tourisme, seront susceptibles d’être enlevés par la fourrière.

importantLes VUL qui veulent accéder pendant le salon aux parkings exposants VUL proches des halls devront posséder un badge parking VUL et un pass magnétique. Ces 2 documents doivent rester en permanence derrière le pare-brise, en évidence, pour éviter tout enlèvement par la fourrière.Les VUL ont la possibilité de stationner sur le Parc pendant le salon gratuitement, sur le parking de rétention PVUL situé à l’entrée du Parc d’Expositions uniquement. Tout autre positionnement entrainera la mise en fourrière.

Aucun PL ne sera autorisé à stationner sur le Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte pendant la période de salon.Les parkings exposants sont interdits aux PL. Si un véhicule reste plus longtemps que prévu dans le périmètre logistique, le conducteur sera appelé par le bureau de régulation afin qu’il déplace son véhicule, faute de quoi la fourrière procèdera à son enlèvement. Un papillon sera également déposé sur le pare-brise afin de prévenir l’exposant de l’enlèvement prévu par la fourrière.

L’exposant devra se présenter au PCC (+33 (0)1 48 63 30 49 – accès par accueil visiteur du Hall 1) pour récupérer son véhicule et payer ses frais de fourrière, soit 200 € pour un véhicule de tourisme ou un VUL et 300 € pour un PL.

Toutes les zones de déchargement devront être dégagées avant l’ouverture du salon, le vendredi matin. Pour cela, la fourrière fonctionnera tous les jours

La présentation du laissez-passer parking exposants n’autorise pas les véhicules à pénétrer dans les aires de déchargement. Ils sont valables uniquement pendant l’ouverture du salon et permettent de se garer sur les parkings exposants.


démontage : 8 septembre 2015 – 18hu Procédure Véhicules LégersLe 8 septembre 2015, les véhicules légers munis de badges d’accès parking pourront accéder librement sur les parkings exposants.Tous les véhicules sans badge de parking seront orientés obligatoirement vers le parking visiteurs P1.Les Véhicules Légers ne pourront pas approcher des halls, ni accéder aux zones de chargement.Exception faite aux exposants de la zone Craft dans le hall 5A, qui auront la possibilité d’accéder à l’intérieur des zones logistiques du hall 5A pour y faire leur chargement.

u Procédure Véhicules Utilitaires LégersLes VUL stationnés sur les parkings exposants dotés de badges de parking, seront les premiers à être libérés de leur parking pour leur permettre d’approcher les halls.

Tous les VUL qui entreront sans badge de parking sur le Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte le mardi 8 septembre 2015 seront dirigés vers le Parking PVUL situé à l’entrée du Parc. Ces VUL commenceront à être libérés de ce parking de rétention gratuit, une fois que les parkings VUL Exposants payants, situés aux abords des halls auront été libérés.

Les VUL seront les seuls véhicules à pouvoir pénétrer dans les zones logistiques avant l’accès des Poids-Lourds.

u Procédure Poids LourdsLes véhicules PL situés sur le Parc d’Expositions de Paris Le Bourget pourront à partir de 20h00 commencer leur approche du Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte et y pénétrer. Ils seront alors stationnés sur un parking de rétention dans l’attente de pouvoir accéder aux halls. Ces PL seront les premiers à pouvoir aborder les halls après les VUL. Cette approche pourra commencer aux alentours de 22h30.

La libération des autres PL présents sur le Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte, suivra, et sera possible une fois que les PL venant du Bourget auront été libérés.

Les véhicules seront autorisés à entrer dans les zones de chargement sur le même principe qu’au montage. Le placement des véhicules sera réalisé en fonction des places disponibles, et de l’optimisation de la libre circulation dans les zones logistiques. En parallèle, les véhicules présents dans les parkings de rétention seront libérés au fur et à mesure des places disponibles dans les zones logistiques aux abords des halls.


plan d'accès en période de montage et démontage

Soissons / Marne-La-Vallée

Entrée visiteursVisitors access

Accès exposants-livraisons/VisiteursExhibitors-deliveries/Visitors access

Entrée exposants-livraisonsExhibitors-deliveries access

RD40

RD40

RD40

RD40

Paris / Lille

HALL 6

HALL 7

HALL 8

HALL 4

HALL 3

HALL 2

HALL 1

HALL 5A

HALL 5B

VERS HALLS 5A - 5B - 6 - 7

VERS HALL 8

VERS HALLS 1 - 2 - 3 - 4 - 8

GARE ROUTIÈRE

DOUANESTRANSITAIRES

ACCUEIL

CONTRÔLE LOGISTIQUE

CHECK POINTDISPATCH

VERS HALL 8

CONTRÔLE BADGESBADGES CHECK POINT

10

1

2

3a

3b

6a

6b

5a

5c

4a

2

3

1

8

11

7

Stationnement véhicules particuliersPrivate vehicle park

Stationnement longue durée pour VULLong-stay park for Light utility vehicle

Zone logistique - Accès limité aux véhicules de livraison(Un) Loading area - Access restricted to delivery vehicles

Parking VUL (payant)LUV park (charged)

Zone de contrôle des badgesBadges control area

Sens de circulation dans les zones logistiquesDirection of circulation in loading area

Zone logistique - Accès limité aux véhicules des exposants de la zone craft(Un) Loading area - Access restricted to exhibitor's vehicles of the craft area

retoUr sommaireplanninG dU salon

A

B/C

Horaires ouverture exposants

Horaires ouverture visiteurs

Horaires démontage

Alimentation électrique sur stands

Horaires éclairage des halls

Horaires livraison

Prise en charge assurances du 01/09/2015 à 8h00 au 09/09/2015 à 12h00

Remise badges et retrait cataloguedu 02/09/2015 à 14h00 au 03/09/2015 à 22h00

Passage de la commission de sécurité

démontage

salon

montage

Vendredi 4 septembre 2015

Jeudi 3 septembre 2015

Mercredi 2 septembre 2015

Mardi 1er septembre 2015

Dimanche 6 septembre 2015

Samedi 5 septembre 2015

Mercredi 9 septembre 2015

Mardi 8 septembre 2015

Lundi 7 septembre 2015

Mardi 8 septembre 2015

Lundi 31 août 2015Sauf stands pack et juniors formule pré-équipée

7.00 7.30 8.00 9.30 12.00 14.00 20.00 22.00 24.00

7.00 7.30 8.30

9.00

9.308.00 18.0012.00 19.00 19.30 24.00

7.00 7.30 12.00 18.00 21.00 24.00

Voir démontage ci-dessous

retoUr sommairetransport, manUtention...

Vous avez la possibilité de faire appel à une des sociétés de manutention présentes sur le Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte afin de gérer vos emballages vides pendant le montage et le démontage de votre stand. Le manutentionnaire stockera vos emballages vides dans ses entrepôts pendant la durée du salon.

Pour le démontage, l’entrée de vos petits emballages vides dans les halls pourra se faire le 8 septembre 2015, à partir de 18h00, grâce à des transpalettes ou des chariots roulants.

L’accès des gros emballages nécessitant l’utilisation d’engin à moteur se fera à partir de 19h00, suivant les normes de sécurité mises en place et contrôlées par notre coordonateur de sécurité (BUREAU VERITAS).

Une procédure de contrôle des emballages sortant des halls est mise en place sur l'ensemble des halls. Il s'agit de veiller à ce qu'aucun produit des exposants ne sortent des halls à l'intérieur d'emballages sensés être vides, et ainsi réduire les vols pouvant se dérouler dans les halls. Pour cela, nos équipes de sécurité doivent vérifier le contenu de tout emballage sortant de ces halls. Pour vous faciliter la tâche, vous avez la possibilité de faire appel à la société de gardiennage de votre hall, afin qu'elle vienne directement sur votre stand contrôler l'ensemble de vos emballages devant sortir. Ces emballages seront étiquetés et ainsi ils pourront être évacués des halls sans plus de délais, et sans attente au niveau des portes de sorties des halls. Merci d'en informer votre installateur de stand ainsi que votre manutentionnaire, afin qu'il prenne contact directement avec la société de sécurité.

u AGILITYTel. : +33 (0)1 48 63 33 81Fax : +33 (0)1 48 63 33 82E-mail : [email protected]

u BROUSSE EXPOTel. : +33 (0)1 48 63 32 25Fax : +33 (0)1 48 63 32 46E-mail : [email protected]

u DB SCHENKER Fairs & Exhibitions France Tel : +33 (0)1.48.63.32.41 Fax : +33 (0)1.48.63.32.82Mail : [email protected] [email protected]

u ESITel. : +33 (0)1 48 63 32 70Fax : +33 (0)1 48 63 32 74E-mail : [email protected]

u EXPO 2BTel. : +33 (0)1 48 63 32 26Fax : +33 (0)1 48 63 33 20E-mail : [email protected]

u GONDRANDTel. : +33 (0)1 48 63 32 77Fax : +33 (0)1 48 63 32 87E-mail : [email protected]

transport, manutention, emballages vides

retoUr sommairenavettes

navettes gratuitesElles effectuent des allers-retours entre :- L’aéroport de Paris Charles-de-Gaulle et le Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte- Le Parc d’Expositions de Paris Nord Villepinte et la Porte Maillot.

horaires des navettes gratuites MAISON&OBJET

Départs Vendredi04/09

Samedi05/09

Dimanche06/09

Lundi07/09

Mardi08/09

PARIS PORTE MAILLOT > PARC D’EXPOSITIONS DE PARIS NORD VILLEPINTE

Paris - Porte MaillotParking autocarsBld. Pershing

premier 8h00 8h00 8h00 8h00 8h00

dernier 17h30 17h30 17h30 17h30 16h30

PARC D’EXPOSITIONS DE PARIS NORD VILLEPINTE > PARIS PORTE MAILLOT

Parc d’Expositions de Paris NordVillepinte

premier 9h00 9h00 9h00 9h00 9h00

dernier 20h30 20h30 20h30 20h30 19h30

De Vers Vendredi04/09

Samedi05/09

Dimanche06/09

Lundi07/09

Mardi08/09

AEROPORT ROISSY CDG > PARC D’EXPOSITIONS DE PARIS NORD VILLEPINTE

Aéroport de Paris Charles-de-Gaulle*


Un départ toutes les 30 minutes de chacun des terminaux de 9h00 à 12h00.

PARC D’EXPOSITIONS DE PARIS NORD VILLEPINTE > AEROPORT ROISSY CDG


Aéroport de Paris Charles-de-Gaulle

18h00 à 19h30 départs toutes les 30 minutes

17h00 à 18h30départs

toutes les 30 minutes

Départs toutes les 10 minutes environ.

Horaires non contractuels

* Terminal 1 : niveau "Départs", porte n°8 Terminal 2D : niveau "Arrivées", porte n°9 Terminal 2F : niveau "Arrivées", porte n°6

retoUr sommairerédUctions de voYaGes

avionCode Identifiant : 25274AF

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plan d'accès

retoUr sommaireremboUrsement de la tva

rappel sur la législation en vigueurLes foires, salons, expositions ou autres manifestations donnent lieu à la réalisation de diverses prestations de services pour le compte des participants. Conformément à la législation européenne, l’achat d’un certain nombre de ces prestations par les sociétés étrangères ouvre droit à la récupération de la TVA.

conditions à remplir pour bénéficier du remboursement :

Votre société doit être assujettie à la TVA dans son pays d’établissement si ce pays se trouve dans l’Union Européenne. Votre société doit être officiellement enregistrée comme telle dans son pays d’établissement si ce pays se situe en dehors de l’Union Européenne. Votre société ne doit pas avoir une activité taxable en France, c’est-à-dire effectuer des ventes ou prestations de services facturées avec TVA sur le territoire français.

procédure de remboursement de la TVAexposants pays membre de la CEDepuis le 2 août 2010, pour vous faire rembourser la TVA française vous devez :1 Déposer directement ou via un représentant fiscal désigné, votre demande de remboursement à partir du portail électronique mis en place par l’Etat dans lequel vous êtes établis, qui se charge ensuite de la transmettre par voie dématérialisée à l’Etat membre de remboursement (la France). Les délais pour obtenir le remboursement de la TVA sont encadrés et leur dépassement par l’Etat membre de remboursement est sanctionné par le versement d’intérêts moratoires.

2 Vu la complexité des législations fiscales des différents Etats Membres, nous vous communiquons ci-dessous les 2 représentants fiscaux officiellement recom-mandé par l’organisateur, experts en récupération de la TVA étrangère, avec qui vous pouvez travailler afin de couvrir tout risque de rejet de vos demandes pour non-conformité :

u TEVEA INTERNATIONAL :64, rue du Ranelagh - 75016 Paris - FranceTél : +33 (0)1 42 24 96 96 - Fax : +33 (0)1 42 24 89 23.Interlocuteur : M. Patrick BRENELIN

u EASYTAX :179, Boulevard René Cassin - 06299 NICE cedex 3 - FranceTél : +33 (0)4 93 72 50 40 - Fax : +33 (0)4 93 72 53 41.Interlocuteur : Mme Barbara DE BEER

Pour de plus amples informations, vous pouvez également contacter :- ALLEMAGNE - Bundesamt für Finanzen - Referat ST II 2. Friedhofstr. 1 -

53225 BONN - Tél. : +(49) 228 406 2422 ou 2423- AUTRICHE - Finanzamt Graz-Stadt - Referat für Ausländische Unternehmer

Conrad von Hötzendorfstrasse 14-18 - A 8018 Graz - Tél. : +(43) 316 881 0- BELGIQUE - Bureau central de TVA pour les assujettis étrangers - Tour

Sablon, 25e étage Rue Stevens N°7 - 1000 BRUXELLES - Tél. : +(32) 2 552 59 77

- DANEMARK - Told-og Skatteregion Sonderborg - Hilmar Finsens Gade 18 6400 SONDERBORG Tél. : +(45) 74 12 73 00

- ESPAGNE - Delgacion Especial de Madrid de la Agencia Estatal de Administracion Tributaria Dependencia Regional de Gestion, Seccion de Regimenes Especiales c/ Guzman el Bueno - 139 Planta 1a - 28071 MADRID - Tél. : +(34) 91 582 66 08

- FINLANDE - The cooperative tax office (YRITYSSVEROTOIMISTO) - PB 134 - 00052 TAXATION (Verotus) - Tél. : 358 9 731142

- GRÈCE - Ministère des Finances. Direction TVA section C. Remboursements 8ème Directive - À l’attention de Mme SDROLIA - 2-4 rue Sina 10672 Athènes Tél. : +(30) 1 364 72 03

- IRLANDE - The Revenue Commissionners VAT Repayment Section Government Offices - Kilrush Road - ENNIS-Co Clarc - Tél. : +(35 3) 65 4 12 00

- ITALIE - Officio delle Entrato - Rimborsi a non residente - Roma 16 -

Via Canton, 20 - 00144 ROMA- LUXEMBOURG - Administration de l’Enregistrement et des Domaines

Bureau d’imposition XI - Boite Postale 1004-L1010 Luxembourg - Tél. : +(35 2) 44 90 51

- PAYS-BAS - Belastingdienst / particulieren / Ondernemingen Buitenland Postbus 2865 - NL - 6401 DJ Heerlen - Tél. : +(31) 45 573 66 66

- PORTUGAL - Direcção - Geral das contribuições e impostos - Direcção de serviços de Reembolsos do TVA - Avenida João XXI, 76 - Apartado 8220 - 1802 Lisboa Codex - Tél. : +(35 1) 1 795 01 02

- ROYAUME-UNI - HM Customs & Excise - VAT - Overseas Repayments Unit Custom House - PO Box 34 Londonderry BT 48 7AE - NORTHERN IRELAND Tél. : +(44) 5 04 37 27 27

- SUÈDE - Särskilda Skattekontoret - S-771 83 LUD VIKA - Tél. : +(46) 2 40 870 00

- SUISSE - Administration Fédérale des contributions - Division principale de la TVA - Schwarztorstrasse 50 - CH 3003 BERNE Pour les autres pays, prendre contact avec l’administration fiscale de votre pays.

attentionLes organismes publics et privés établis dans l’Union européenne et non assujettis à la TVA ne peuvent plus récupérer la TVA ayant grevé leurs dépenses de participations aux foires et salons.

retoUr sommaireremboUrsement de la tva

u TEVEA INTERNATIONAL :64, rue du Ranelagh - 75016 Paris - FranceTél : +33 (0)1 42 24 96 96 - Fax : +33 (0)1 42 24 89 23.Interlocuteur : M. Patrick BRENELIN

u EASYTAX :179, Boulevard René Cassin - 06299 NICE cedex 3 - FranceTél : +33 (0)4 93 72 50 40 - Fax : +33 (0)4 93 72 53 41.Interlocuteur : Mme Barbara DE BEER

exposants pays hors CEPour récupérer la TVA ayant grevé vos dépenses de participation aux salons en France, vous devez impérativement désigner un représentant fiscal de votre choix situé en France qui effectuera la demande au nom de votre société. Vous devrez lui fournir un pouvoir l’autorisant à demander le remboursement en votre faveur et vos factures originales acquittées.

Nous vous communiquons ci-dessous les adresses de 2 représentants fiscaux que nous recommandons officiellement à nos exposants :

Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez contacter les personnes du service administration des ventes de MAISON&OBJET.

retoUr sommairevos contacts

hall 1 Annick Sotto Tél. +33(0)1 44 29 02 09 - [email protected]

hall 2 Annick Sotto Tél. +33(0)1 44 29 02 09 [email protected]

hall 3 Annick Sotto Tél. +33(0)1 44 29 02 09 - [email protected]

hall 4 Aurore Fabre Tél. +33(0)1 44 29 03 72 - [email protected]

hall 5A Aurore Fabre Tél. +33(0)1 44 29 03 72 - [email protected]

hall 5B Sébastien Bakouche Tél. +33(0)1 44 29 03 89 - [email protected]

hall 6 Nicolas Anglezi Tél. +33(0)1 44 29 04 48 - [email protected]

hall 7 Virginie Wrobel-Ruelle Tél. +33(0)1 44 29 02 08 - [email protected]

hall 8 Sébastien Bakouche Tél. +33(0)1 44 29 03 89 - [email protected]

retoUr sommaireadresses et services Utiles

u SAFI - SERVICE TECHNIQUE8, rue ChaptalCS 5002875442 PARIS Cedex 09, [email protected] SottoHalls 1,2 & 3Tél : +33 (0)1 44 29 02 [email protected] FabreHalls 4 & 5ATél : +33 (0)1 44 29 03 [email protected] AngleziHall 6Tél : +33 (0)1 44 29 04 [email protected] Wrobel-RuelleHall 7Tél : +33 (0)1 44 29 02 [email protected]ébastien BakoucheHalls 5B & 8Tél : +33 (0)1 44 29 03 [email protected]

u AIR FRANCERéservation, émission, changementet vente de billets, enregistrementdes passagers et de leurs bagages,dépose et transfert des bagagessur le Parc d’ExpositionsTél : +33 (0)1 48 63 33 99*Fax : +33 (0)1 48 63 32 61*

u BOUTIQUE EXPOBricolage, parapharmacie,alimentation, droguerie, papeterieTél : +33 (0)1 48 63 34 11*

u CENTRE MÉDICALSur le Parc d’ExpositionsHall 1 : Tél : +33 (0)1 48 63 31 15*Hall 6 : Tél : +33 (0)1 48 63 31 16*Hall 5B : Tél : +33 (0)1 48 63 50 15*Tél portable : +33 (0)6 20 70 27 02* +33 (0)6 20 70 17 01*

u CONCEPTION DE STANDSAFI8, rue ChaptalCS 5002875442 PARIS Cedex 09, [email protected]

u COORDINATION SECURITÉPROTECTION DE LA SANTÉBUREAU VERITASContact : Hervé Le Guilloux6, boulevard Marcel Pourtout92563 Rueil-Malmaison, FranceTél : +33 (0)1 47 52 49 12Fax : +33 (0)1 47 77 03 22

u DÉCORATION FLORALEGALLY LOCATIONContact : Sophie MassotFerme de Vauluceau78870 Bailly, FranceTél : +33 (0)1 39 63 48 20Fax : +33 (0)1 39 63 48 [email protected]

u DOUANESContact : Monique EschenlauerParc d’Expo. de Paris Nord VillepinteBP 60004 - Paris Nord II 95970 Roissy Charles-de-GaulleCedex, FranceTél : +33 (0)1 48 63 26 15Fax : +33 (0)1 48 63 03 [email protected]

u GARDIENNAGE DES STANDSSAFI8, rue ChaptalCS 5002875442 PARIS Cedex 09, [email protected]

u HÔTEL RESERVATIONTRAVEL FAIRContact : Pascale Velin6, rue Capitaine Jean Croisa13009 Marseille, FranceTél +33 (0)1 41 79 10 74

u HÔTESSESMAHOLAContact : Emmanuelle Lebreton21, rue de la Boétie75008 Paris, FranceTél : +33 (0)1 70 38 28 80Fax : +33 (0)1 53 58 61 [email protected]

u IGNIFUGATIONSAPTIAContact : M. JouvenetLe Val Girard, 28210 Villemeux sur Eure, FranceTél : +33 (0)2 37 82 67 90Mobile : +33 (0)6 82 82 68 24Fax : +33 (0)2 37 82 67 95GTFI (Groupement TechniqueFrançais de l’Ignifugation)Contact : Mme Vinit10, rue du Débarcadère75852 Paris Cedex 17, FranceTél : +33 (0)1 40 55 13 13 & 13 26Fax : +33 (0)1 40 55 13 19

u LOCATION DE MATERIELMachines à café, fax,photocopieurs...GDMcontact : Ladja Kerrouche44 - 56 rue Vannini93330 Neuilly-sur-Marne, FranceTél : +33 (0)1 41 53 52 82Fax : +33 (0)1 41 53 52 83 [email protected]

Location machines à café / FontaineNS CAFE11 rue du Plessis95120 ERMONT Tel : 09 82 42 97 70Fax : 09 81 70 37 [email protected]

u LOCATION INFORMATIQUELENIContact : Karine CastellisTél : +33 (0)1 49 20 45 [email protected]

* Les numéros suivis d’un astérisque ne sont utilisables qu’en période de salons.

retoUr sommaireadresses et services Utiles

* Les numéros suivis d’un astérisque ne sont utilisables qu’en période de salons.

u LOCATION DE TÉLÉPHONES MOBILESCELL HIREContact : Morgane PenhoetTél : +33 (0)1 41 43 79 64Fax : +33 (0)1 40 88 04 10www.cellhire.fr

u MOBILIERGL EVENTS SERVICES Contact : Aude COMAILLS ZAC des Tulipes Nord Avenue du XXIème siècle 95500 GonesseTél : +33 (0)1 30 11 98 24 / 21 Fax : +33 (0)1 30 11 98 10 [email protected]

CAMERUSContact : Malvina Becquart110 bis, avenue du Général Leclerc93500 Pantin, FranceTél : +33 (0)1 57 14 25 25Fax : +33 (0)1 57 14 25 [email protected]

u NAVETTESQUADRIPLAYContact: Olivier Maschino50/52, rue Reinhardt92773 Boulogne-Billancourt,FranceTel : +33 (0)1 78 16 09 51Fax : +33 (0)1 78 16 09 69

u NETTOYAGE DE STANDSAFI8, rue ChaptalCS 5002875442 PARIS Cedex 09, [email protected]

u PARC D’EXPOSITIONS ADRESSE DE LIVRAISONSalon MAISON&OBJETParc des Expositions de Paris Nord Villepinte« Nom du stand » « N° du Hall » « N° de stand »« Nom du contact sur stand et n° de téléphone portable » ZAC de Paris-Nord IICD 4093420 VILLEPINTEFRANCE

u PHOTOGRAPHIEContact : Daniel LicenziatoTél : +33 (0)6 60 39 45 78

u POLICECommissariat de Police de Villepinte1/3, rue Jean Fourgeaud93420 Villepinte, FranceTél : +33 (0)1 49 63 46 10

u RESTAURATION PUBLIQUEHORETOParc d’Expo. de Paris Nord VillepinteBP 60136 - Paris Nord II95976 Roissy Charles-de-GaulleCedex, FranceTél : +33 (0)1 48 63 32 99Fax : +33 (0)1 48 63 32 88ELIANCE ROSELLContact : Stéphane DupuisParc d’Expo. de Paris Nord VillepinteBP 67134 - Villepinte95976 Roissy Charles-de-GaulleCedex, FranceTél : +33 (0)1 48 63 33 48Fax : +33 (0)1 48 63 32 [email protected]

u RESTAURATION TRAITEURFLEUR DE METSContact : Marie-Pierre Lane59, rue Saint Denis93400 Saint Ouen, FranceTél : +33 (0)1 41 66 32 51Port : +33 (0)6 74 46 71 46Fax : +33 (0)1 40 12 94 [email protected]

u PÔLE EMPLOI - ANPE Agence de Tremblay en FranceTél : +33 (0)1 49 63 42 11

u SÉCURITÉ (CONSEILLER TECHNIQUE)Chargé de Sécurité Incendie CABINET WATTEAUContact : Philippe Watteau41, rue Lazare Carnot77340 Pontault-Combault, FranceTél : +33 (0)6 85 94 49 57Fax : +33 (0)1 70 10 40 [email protected]

u SERVICES JURIDIQUES Service d'huissiers assuré par l'étude SCP BOURGEAC-SZENIK-MARTIN-CAILLE22-24 Boulevard Jules Guesde93200 SAINT-DENISDu vendredi 04/09/15 au lundi 07/09/15 de 11h à 16h.Le mardi 08/09/15 de 11h à 16h.Sur le stand des Ateliers d'Art de FranceTel : 01 48 63 35 14 / 01 48 63 35 [email protected]

Permanence juridique relative à la protection des marques, dessins et modèles, droits d'auteur et de propriété industrielle, y compris les affaires de concurrence déloyale.Assurée par le cabinet HOFFMAN26 avenue Kleber - 75116 PARISDu vendredi 04/09/15 au mardi 08/09/15 de 11h à 15h.Bureau situé en mezzanine du hall 3.Tel : 01 45 00 75 [email protected]

paris / 4-8 septembre 2015p a r i s n o r d v i l l e p i n t e


rèGlements

www.maison

-objet.com

consignes du montage au démontagerèglements techniques du salonaccessibilité des personnes handicapéessécurité incendie dans les salons et expositionsrèglement général du salondiffusion publique de musique (Sacem)prestations de service et main-d'œuvre étrangèresécurité et protection de la santé

Ce sommaire est interactif : dans la liste ci-dessous, cliquez sur le titre pour accéder au chapitre correspondant.

retoUr sommairerèGlements

retoUr sommairerèglements

période de montageprise de possession des standsLundi 31 août 2015 : de 7h00 à 24h00 (les stands formule Standard uniquement) les 1er, 2 et 3 septembre 2015 : de 7h00 à 24h00.

éclairage en période de montagePour faciliter la tâche des exposants et des installateurs, l’éclairage des halls sera maintenu pendant les quatre jours de montage de 8h00 à 24h00.

accès et circulation dans les hallsAucun camion ou véhicule de tourisme ne pourra pénétrer dans les halls. Seuls les engins de manutention sont autorisés. Pour des raisons de sécurité, le port du badge est obligatoire pendant toute la période du salon pour toute personne ayant accès à la manifestation. A partir du lundi 24 août 2015, le service de sécurité du salon sera habilité à effectuer tout contrôle lui paraissant nécessaire, pour toute marchandise quittant le salon. Pendant le montage et le démontage, les parkings exposants sont en libre accès. Pendant la période d’ouverture au public, il est nécessaire d’avoir une carte de parking exposants.

commission de sécuritéToutes les installations devront être conformes aux prescriptions édictées par la Préfecture. Le Commissariat Général vérifiera toutes les installations de stands et refusera toutes celles qui ne seront pas conformes au règlement du salon. Lors du passage de la Commission de Sécurité, les aménagements doivent être terminés. Présence obligatoire du responsable de votre stand. Date de passage : vendredi 4 septembre 2015 à 9h00.

emballages vides - dépôt de matériauxAucune réserve pour stocker les emballages n’est prévue sur le salon. Les emballages vides doivent être évacués sans délai, etentreposés par les exposants, leurs transporteurs, ou des transitaires. Pendant la durée du salon, le stockage des emballages vides peut être effectué par des entreprises de manutention présentes sur le Parc des Expositions.

surveillance des standsLa surveillance générale du salon est prise en charge par l’organisateur, il s’agit là d’une obligation de moyen et non de résultat. Nous vous rappelons que les risques de vols sont particulièrement importants pendant les phases de montage, démontage et la nuit avant l’ouverture du salon. Il appartient aux exposants de maintenir un responsable ou un gardien sur leur stand tant que du matériel y subsiste. Cette personne est votre meilleure garantie contre le vol. Nous vous recommandons de faire surveiller vos installations. L’exposant doit assurer la surveillance de son stand pendant les heures d’ouverture du salon. Tout vol de biens ou marchandises laissés sans surveillance aux heures d’ouverture aux exposants est exclu des garanties de la police exposants.

pose de la moquette dans les alléesLes allées devront être dégagées au fur et à mesure de la pose de la moquette. Pour ce faire, nous comptons sur votre participation afin que l’allée devant votre stand ne soit pas encombrée jusqu’à l’ouverture du salon.

précautions contre le volEn période de montage et démontage : évitez de laisser votre stand (matériel, outillage, colis,...) sans surveillance. Une procédure de contrôle des emballages sortant est mise en place sur l'ensembre des halls. Il s'agit de veiller à ce qu'aucun produit des exposants ne sortent des halls à l'intérieur d'emballages censés être vides, et ainsi réduire les vols pouvant se dérouler dans les halls. Pour cela, nos équipes de sécurité doivent vérifier le contenu de tout emballage sortant de ces halls. Pour vous faciliter la tâche, vous avez la possibilité de faire appel à la société de gardiennage de votre hall, afin qu'elle vienne directement sur votre stand contrôler l'ensemble de vos emballages devant sortir. Ces emballages seront étiquetés et ainsi ils pourront être évacués des halls sans plus de délais, et sans attente au niveau des portes de sorties des halls. Merci d'en informer votre installateur de stand ainsi que votre manutentionnaire, afin qu'il prenne contact directement avec la société de sécurité. Pendant la durée du salon : si vous souhaitez fermer votre stand pendant la nuit, utilisez de préférence un filet tendu, plutôt qu’un tissu. Ceci pour éviter qu’un éventuel malfaiteur puisse se cacher et se dissimuler aux rondes des gardiens.

sinistre ou volDépôt de plainte dans les 24 heures au commissariat de police sous peine pour l’exposant d’être déchu du bénéfice de la garantie d’assurances. Commissariat de Police de Villepinte - 1/3, rue Jean Fourgeaud 93420 Villepinte - Tél : + 33 (0)1 49 63 46 10 Dans le cadre de l’assurance salon, remettre au commissariat général l’original de votre dépôt de plainte ainsi qu’une facture, ou les adresser dans un délai de 2 jours à : SAFI - 8, rue Chaptal - CS 50028 - 75442 Paris Cedex 09.Sanction encourue en cas de déclaration mensongère.Voir le Règlement Général du Salon, articles 19 et 20.

douanesSe référer à l’article 23 du Règlement Général du salon.Le service de douane fonctionnera de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00. Tél. : + 33 (0)1 48 63 32 50 / 26 15Vacation sur demande pour les samedis et jours fériés, présentée au préalable.

diversNous vous rappelons que les enfants ne sont pas autorisés sur le salon.Nous vous rappelons que les animaux sont interdits dans l’enceinte du salon. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès du salon à toute personne accompagnée d’un animal.

CONSIGNES du MONTAGE Au déMONTAGE


période d’ouverture du salonhoraires d’ouverture aux exposants et aux visiteurs

Le salon ouvrira le vendredi 4 septembre 2015 à 9h30. Il est rappelé que conformément au règlement général, le matériel d’installation, les emballages, etc..., devront être enlevés des halls, une demi-heure avant l’admission des visiteurs, c’est-à-dire à 9h00 au plus tard.

distribution publicitaire - animationToute distribution de documents, objets publicitaires est strictement interdite en dehors des limites du stand. Toute sorte d’animation ou prospection commerciale est interdite en dehors du stand.

entrée des représentantsVos représentants recevront directement leur badge accompagné du Guide du visiteur à l’adresse que vous nous avez indiquée.

livraisons pendant le salonLes livraisons exposants sont autorisées de 7h00 à 9h00.

achats ou échanges entre les exposantsNous vous rappelons que les ventes comportant livraison immédiate et sur place à l’acheteur sont interdites (article 4 du règlement général du salon). Notre salon étant exclusivement réservé aux professionnels venant passer des commandes, nous vous remercions de bien vouloir respecter et faire respecter cet article aux visiteurs du salon. Un contrôle systématique du justificatifprofessionnel est fait à l’entrée.

Nous vous informons qu’aucune marchandise ne pourra sortir durant l’ouverture du salon, à savoir : du vendredi 4 septembre 2015 à 9h30 au mardi 8 septembre 2015 à 18h00.

Pendant le montage et le démontage, les gardiens sont autorisés à vous demander toutes justifications sur le contenu des colis que vous sortez. En conséquence, demandez une attestation pour chaque acquisition.

Si toutefois vous vendez des échantillons ou échangez des objets avec un autre exposant, faites savoir à vos clients qu’ils ne pourront sortir les pièces qu’à partir du mardi 8 septembre 2015 à 18h00. Notre service de sécurité aura donc pour consigne de refuser toute sortie d’objets durant le salon sous quelque motif que ce soit. Les exposants dérogeant à cette règle pourront être sanctionnés et se voir interdit d’exposition. Soucieux d’améliorer votre confort de travail et pour nous aider à limiter l’entrée des particuliers, nous pensons que vous comprendrez cette démarche et comptons sur votre professionnalisme.

période de démontagehoraires et consignes de démontageLe démontage des stands par les exposants ou leur personnel est autorisé à partir du mardi 8 septembre 2015, 18h00. Il est formellement interdit de déménager avant.Nous recommandons vivement aux exposants d’évacuer leurs marchandises le soir de la fermeture du salon, afin d’éviter toute disparition pendant le démontage. Les exposants sont priés de bien vouloir prendre toutes dispositions pour qu’une personne responsable de leur société soit présente pendant l’ouverture des portes pour assurer la surveillance de leur stand jusqu’à l’arrivée des déménageurs. Tous les matériels et décors devront impérativement avoir quitté les halls au plus tard le mercredi 9 septembre 2015 à 12h00. Les marchandises et les installations qui ne seront pas enlevées à cette date pourront être emmagasinées aux frais, risques et périls de l’exposant.

restitution des emplacements et consignes de remise en étatL’emplacement du stand occupé devra être restitué dans l’état initial. Les exposants possédant un stand “Formule Standard” devront procéder à la dépose de leur moquette et autres matériaux tels que gravas, sable, adhésifs... Les exposants ont la possibilité de faire enlever les déchets par le service de nettoyage.

Toute détérioration ou dégâts constatés après le démontage du stand seront réparés par le Parc d’Expositions et mis à la charge de l’exposant. L’exposant est aussi responsable pour l’ensemble de ses prestataires. (cf. article 14 du Règlement Général du salon).

sortie des pièces et du matérielLa sortie des pièces et du matériel sera autorisée le mardi 8 septembre 2015 de 18h00 à 24h00 et le mercredi 9 septembre 2015 de 7h00 à 12h00. Nous vous rappelons que la sortie des pièces est interdite pendant toute la durée du salon.

Exposants Visiteurs

Vendredi 4 septembre 2015 7h30 - 19h30 9h30 - 19h00

Samedi 5 septembre 2015 8h00 - 19h30 9h30 - 19h00

Dimanche 6 septembre 2015 8h00 - 19h30 9h30 - 19h00

Lundi 7 septembre 2015 8h00 - 19h30 9h30 - 19h00

Mardi 8 septembre 2015 8h00 - 18h00 9h30 - 18h00


maintien en état des installations fournies

décoration particulière des standsplans de stands - soumission du projetVoir le Règlement Général du salon - Article 13.Plans : pour toute décoration particulière, 2 plans de présentation de stand devront être soumis pour approbation au service technique avant le 14 juin 2015. Le service technique vérifiera toutes les installations des stands et pourra refuser toutes celles qui ne sont pas conformes au projet approuvé.

accrochage en charpente - ElingueTout projet d’accrochage en charpente doit faire l’objet d’une demande d’autorisation accompagnée d’un plan auprès du service exposants de Viparis. Les organisateurs se réservent le droit de faire déposer toute installation élinguée non-autorisée au préalable.

Les efforts de traction doivent absolument s’effectuer à la verticale. Toute traction horizontale sur les pattes d’accrochage est interdite.

éclairagePonts scéniques : Les structures d’éclairage sont admises (sans aucun élément de signalisation), élinguées et indépendantes au-dessus des structures du stand. L’utilisation de lampes à iode pour l’éclairage, de circuit haute tension et de laser sont interdites.

enseigne, poteau, bandeau et signalisation des stands- Enseigne : Une par allée identifiée, fournie par l’organisateur.- Poteaux, bandeaux de la décoration générale (stand formule

Junior pré-équipée) : Les poteaux, bandeaux du décor général devront rester indépendants de la décoration particulière et de ce fait ne pas être repeints ou décorés.

- Les bandeaux et enseignes de stand ne devront en aucun cas être modifiés par superposition de texte ou de couleur (peinture, tissu, autocollants, etc...)

- Signalisation des stands : les enseignes, pancartes, écriteaux, affiches, calicots, etc..., autres que l’enseigne fournie par le Commissariat Général sont interdits : seuls peuvent être mentionnés à l’intérieur du stand les renseignements administratifs et commerciaux tels que adresse, téléphone et télécopie, et ce sur un support ne dépassant pas :

- 2.50 m de haut, pour les halls 1, 2, 3, 4, 5A et 6- 3.00 m de haut pour le hall 5B- 3.50 m de haut pour le hall 7 : scènes d’intérieur Gallery- 3.00 m de haut pour le hall 7 : now! design à vivre- 3.00 m de haut pour le hall 8 : MAISON&OBJET projets

Type de stand : Formule Standard, Formule Standard scènes d’intérieur, formule junior standard, formule Junior pré-équipée ou Créateur.

Nous vous rappelons que toutes les dégradations constatées sur place (percement des bardages, trous dans le sol, vitres cassées des postes d’incendie, peinture...), aux cloisons séparatives, aux parquets, aux bandeaux et poteaux de stand (percement des potelets), par les installations ou les pièces et objets exposés, seront évaluées par le commissariat général et mises à la charge de l’exposant responsable des dites dégradations.

Nous vous remercions de vous conformer à cette réglementation. Dans le cas contraire, nous serions contraints de prendre les mesures nécessaires au bon respect de cette notification (démontage de stand en cas d’abus : hauteur de stand, cloisonnement des angles...).IMPORTANT : Il est interdit de peindre, coller du papier, découper, détériorer ou s’approprier les éléments de décoration générale. Toutes détériorations causées par leurs installations ou leurs marchandises, soit au matériel, soit au bâtiment, soit au sol occupé, seront remboursées par les exposants concernés. Voir le Règlement Général du Salon - Article 14.

très importantEn signant sa demande d’admission, l’exposant a pris l’engagement de respecter et de faire respecter par tous - décorateurs, installateurs, ou entrepreneurs - toutes les clauses du règlement général. L’organisateur se réserve le droit de faire modifier, ou de faire démonter par l’installateur général toutes les installations susceptibles de gêner les exposants voisins ou le public. Ce règlement a été élaboré afin de permettre au public de découvrir le salon en tout point des halls et de favoriser ainsi le confort de visite. Les stands devront respecter les limites de stand et être largement ouverts. Toute décoration et installation devront être conçues de manière à dégager amplement les allées, à ne pas gêner les stands voisins et permettre une grande visibilité du salon à travers les stands.

rèGlEMENTS TECHNIquES du SAlON


hauteurs de stand et de décorsHauteurs et décors :MAISON&OBJET : Halls 1, 2, 3, 4, 5A : 2.50 m, 3.00 m ou 4.00 m selon implantation de votre stand.MAISON&OBJET - Hall 5B : 3,00 m ou 4,00 m selon implantation de votre standMAISON&OBJET - Hall 6 : 2.50 mScènes d’intérieur Gallery - Hall 7 : 3,50 m ou 5,00 m selon implantation de votre standnow! design à vivre - Hall 7 :- stands formule Standard : 3,00 m ou 5,00 m selon implantation de votre stand- stand formule créateurs : 2,50 mMAISON&OBJET projets - Hall 8 : 3,00 m

Nous demandons à chacun des exposants de respecter ces hauteurs pour des mesures de sécurité et de limiter leur présentation à l’emplacement qui leur est attribué.Quelque soit la hauteur du stand, nous demandons à chacun des exposants de recouvrir proprement le dos de leur structure de stand.L’organisateur se réserve le droit de faire déposer toute installation non-autorisée au préalable.Lors du montage, l’Organisateur ainsi que le Chargé de Sécurité, se réservent le droit si ils le jugent nécessaire, de faire procéder à la mise en sécurité des éléments de constructions pouvant occasionner un risque pour le public, par la mise en place d’élingues.

ouverture des stands et retrait des cloisonsNous vous rappelons que vous ne devez en aucun cas fermer les stands bénéficiant d’angles (stands en îlot) par respect pour les exposants voisins. Les stands devront être largement ouverts, toute décoration particulière du stand

devra être conçue de façon à dégager largement les allées et permettre une grande visibilité à travers les stands. Dans le cas où l’édification de cloisons en pourtour du stand s’avérerait nécessaire, chaque façade devra impérativement autoriser un libre accès correspondant au minimum au tiers de sa longueur. De plus, l’exposant devra prévoir sur les cloisons, côté allée, une ouverture de la taille d’une fenêtre, au minimum tous les cinq mètres, à 1,10 m au-dessus du sol. Les stands doivent posséder un certain nombre de sorties. Leur nombre et leur largeur sont fonction de la superficie au sol occupée :- moins de 20 m2 : une issue de 0,90 m,- de 20 à 49 m2 : 2 issues, l’une de 0,90 m et l’autre de 0,60 m,- de 50 à 99 m2 : 2 issues de 0,90 m, ou une de 1,40 m et une de 0,60 m,- de 100 à 199 m2 : 2 issues : l’une de 1,40 m et l’autre de 0,90 m, ou 3 issues de 0,90 m,- de 200 à 299 m2 : 2 issues de 1,40 m,- de 300 à 400 m2 : 2 issues : l’une de 1,80 m et l’autre de 1,40 m.Pour les stands de plus de 400m² contacter le Chargé de Sécurité.Les issues doivent être judicieusement réparties et si possible opposées.Il faut mettre en place un balisage des sorties. (Panneau vert, écriture blanche indiquant SORTIE). Pour les stands de plus de 50m² il faut mettre en place un balisage des sorties par blocs BAES (Bloc Autonome d'Eclairage de Sécurité). Afin de respecter les stands mitoyens et pour une meilleure visibilité du salon, toute construction fermée (bureaux, restaurant, espace VIP etc...) devra être positionnée en partie centrale de chaque stand (ou îlot de stand). Retrait des cloisons et enseignes : Les cloisons fournies par l’organisateur sont livrées sans retrait des bords d’allées.

vélums et faux-plafondsPour la réalisation de vélums et faux-plafonds, se conformer aux règles de sécurité.

décoration généraledégagement des allées de circulationAucun objet exposé, aucun éclairage ou construction ne devra empiéter sur les allées de circulation.

piliers de hall et murs périphériquesLes piliers du hall ainsi que les murs périphériques sont recouverts d’un bardage bois d’une hauteur de 3 mètres (exceptés les piliers métalliques dans la partie centrale du salon).

limites de standAucun élément de décoration, mobilier, enseigne, éclairage ne doit dépasser les limites du stand. Les stands à étage ne sont pas autorisés.

assurancesLa réservation de votre stand inclut une garantie en séjour, pour la période du Mardi 1er septembre 2015 - 8h00 au mercredi 9 septembre 2015 - 12h00, couvrant tout risque de perte ou dommage matériel direct à hauteur de 15 000,00 € de marchandises exposées sans application de la règle proportionnelle. (voir articles 20, 21 et 22 du Règlement Général du salon).N’oubliez pas de vous garantir pour tout risque supplémentaire.

sonorisation du standDans l’hypothèse de la sonorisation de votre stand, il vous appartient d’obtenir les autorisations conformes et légales selon les dispositions contenues dans le code de la propriété intellectuelle, en vous adressant à la Sacem.Sacem : 16, avenue Gabriel Péri - 95120 Saint-Gratien - FranceTél. : +33 (0)1 39 34 19 10

animationsToute sorte d’animation ou prospection commerciale est interdite en dehors du stand. Les démonstrations audio et vidéo ne devront porter aucune gêne ou préjudice aux stands voisins et devront faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite auprès du Service technique du salon.

photographie des standsL’usage d’appareils capables d’enregistrer des prises de vues (téléphone portable muni d’un appareil photo compris) est interdit sur le salon sans une autorisation préalable et écrite de la SAFI. L’organisation se réserve le droit de confisquer tout support numérique sur lequel figurerait une prise de vue faite sur le salon sans autorisation, et/ou de faire effacer les photographies réalisées sur le salon sans autorisation. Toute personne en infraction avec le présent règlement pourra être exclue du salon. Les exposants désireux de faire photographier leur stand devront en faire la demande au Commissariat Général en indiquant le nom et l’adresse de leur photographe. Celui-ci retirera au bureau du Commissariat Général l’autorisation spéciale.

divers

importantIl est interdit de peindre, coller du papier, découper, détériorer ou s’approprier les éléments de décoration générale. Toutes détériorations causées par leurs installations ou leurs marchandises, soit au matériel, soit au bâtiment, soit au sol occupé, seront remboursées par les exposants concernés. Voir le Règlement général du salon, Article 14.


préambuleRendre accessible, c’est permettre aux personnes en situation temporaire ou durable de handicap d’exercer leur citoyenneté, et proposer un bien-être pour tous dans la cité.L’accessibilité fait partie des règles générales de construction, au même titre que la sécurité. Les aspects dimensionnels qui la caractérisent ont été définis sur la base d’un fauteuil roulant standard occupé. Ce gabarit permet de favoriser des aménagements aptes à répondre aux exigences fonctionnelles de tous les usagers dits à mobilité réduite. Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, la mise en oeuvre effective de l’accessibilité doit se traduire par la possibilité :- de circuler sans se heurter à des obstacles créés par les concepteurs

ou autres professionnels de la construction,- d’accéder aux bâtiments de toute nature,- d’utiliser l’ensemble des prestations et services mis à disposition du

public.L’accessibilité n’efface pas les déficiences, elle doit contribuer à abolir

les désavantages. Elle permet de préserver le degré d’autonomie de ceux qui sont atteints d’une déficience motrice.L’accessibilité est une condition incontournable pour la sécurité, l’autonomie et l’intégration sociale des personnes à mobilité réduite.L’accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au publicTextes réglementaires :Loi n° 05-102 du 11 février 2005 (JO 12 février 2005).Loi n° 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975).Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991 (JO du 19 juillet 1991). (L.111-7, L. 111-8 à 111-8-4 du CCH et L. 421-1 et L. 421-3 du CU).Décret n°94-86 du 7 septembre 1994 (JO du 27 janvier 1994) (R.111-19 à R. 111-19-3 du CCH).Décret n° 95-260 du 8 mars 1995 relatif à la CCDSA (JO du 10 mars 1995). Arrêté du 31 mai 1994 (JO du 22 juin 1994).Circulaire n° 94.55 du 7 juillet 1994 (BO Equipement n°94/20).

règlementation généraleLe cheminement praticable doit être le cheminement usuel ou l’un des cheminements usuels. Il doit conduire le plus directement possible et sans discontinuité, de la limite du permis de construire ou de la zone de travaux jusqu’aux espaces ou installations ouvertes au public.Les sols doivent être non meubles, non glissants et sans obstacle à la roue. Le profil en long est de préférence horizontal, et sans ressaut. Si une pente est inévitable, on admet les valeurs du dessin ci-dessous. Toute dénivellation doit être franchie par un plan incliné s’il n’y a pas d’ascenseur. La disposition du garde corps ne s’applique pas aux quais.Des paliers de repos de longueur minimale 1,40 m, horizontaux, hors débattement des portes sont nécessaires tous les 10 m dans les rampes entre 4% et 5%, en haut et en bas de chaque plan incliné devant toutes les portes et à l’intérieur de chaque sas.

Les ressauts sont arrondis ou chanfreinés. Entre deux ressauts la distance minimale est de 2,50 m. Les pentes comportant des ressauts successifs, dites «pas d’âne» sont interdites.Le devers ou profil en travers, s’il ne peut être évité est inférieur à 2 %. La largeur minimale des cheminements est de 1,40 m (de 1,20 m s’il n’y a pas de mur de part et d’autre).Il faut porter attention aux grilles, fentes et trous qui sont des obstacles aux roues ou aux cannes (voir schéma dessous). Les non-voyants qui se déplacent doivent pouvoir détecter avec leur canne les différents obstacles, ces derniers seront de couleur contrastée par rapport à l’environnement immédiat pour les malvoyants.

ACCESSIBIlITé dES PErSONNES HANdICAPéES


exigences dimensionnelles et qualitatives


Les règles de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public sont fixées par l’Arrêté du 25 juin 1980 (dispositions générales).L’Arrêté du 18 novembre 1987 donne les dispositions particulières applicables dans les salles d’expositions. Le texte ci-après est constitué d’extrait de cette réglementation, afin d’en faciliter la compréhension. La Commission de Sécurité est très sévère en ce qui concerne la réalisation des stands (stabilité, matériaux de construction et de décoration, installation électrique, etc.).Les décisions prises par elle lors de sa visite, qui a lieu la veille ou le matin de l’ouverture de la manifestation, sont immédiatement exécutoires. Lors du passage de cette commission, l’installation des stands doit être terminée. L’exposant (ou son représentant) doit obligatoirement être présent sur le stand et être en mesure de fournir les procès- verbaux de réaction au feu de tous les matériaux utilisés.Le non-respect de cette règle peut entraîner la dépose des matériaux ou l’interdiction d’ouverture du stand au public.Tout projet important doit être soumis à l’approbation du Chargé de Sécurité du salon. Les plans et les renseignements techniques doivent être transmis à cet effet à l’organisateur au moins un mois avant l’ouverture du salon.Pendant la période de montage, le chargé de sécurité veille à l’application des

mesures de sécurité rappelées ci-après. D’autre part, tous renseignements concernant la sécurité incendie peuvent être obtenus en appelant :CABINET WATTEAUTél. +33 (0) 6 85 94 49 57 Fax : +33 (0) 1 70 10 67 89E-mail : [email protected]

Classement au feu des matériaux (Arrêté du 30 juin 1983)Les matériaux sont classés en 5 catégories : M0, M1, M2,M3 et M4. M0 correspond à un matériau incombustible.

observations générales

aménagement des standsu Ossature et cloisonnement des stands - gros mobilierSont autorisés pour la construction de l’ossature, du cloisonnement des stands et pour la construction du gros mobilier (caisse, comptoir, présentoir, écran séparatif, etc.), tous les matériaux M0, M1, M2 ou M3 (1).Classement conventionnel des matériaux à base de bois (Arrêté du 30 juin 1983)Sont considérés comme correspondant aux caractéristiques des matériaux de catégorie M3 :- le bois massif non résineux d’épaisseurs supérieures ou égales à 14 mm,- le bois massif résineux d’épaisseurs supérieures ou égales à 18 mm,- les panneaux dérivés du bois (contreplaqués, lattés, fibres, particules)

d’épaisseurs supérieures ou égales à 18 mm.

ATTENTION : Il est absolument interdit de disposer quelque aménagement que ce soit au-dessus des allées (structure ou bandeau signalétique, passerelle, etc.)

u Un arrêté de transposition donne les équivalences entre les Euroclasses et l’ancien classement MEn attendant une révision de la réglementation sécurité incendie prenant en compte l’intégration des Euroclasses, un tableau publié au journal officiel permet de faire le lien entre les exigences réglementaires exprimées avec des classements M et les Euroclasses d’ores et déjà appliquées aux produits.

Euroclasse du produit à mettre en oeuvre Exigence réglementaire

A1 Incombustible

A2 s1 d0 M0

A2 s1 d1 M1

A2 s2s3

d0d1 M1

Bs1s2s3

d0d1

M1

Cs1s2s3

d0d1

M2

Ds1s2s3

d0d1

M3M4

(Non gouttant)

Toutes classes autres que E, d2 et F M4

ignifugationLa garantie de classement de réaction au feu des matériaux employés dans les halls d’exposition doit être fournie au chargé de sécurité, sous forme de procès-verbaux ou certificats. Des revêtements et matériaux satisfaisant aux exigences de la sécurité sont en vente chez les commerçants spécialisés qui doivent fournir les certificats correspondant au classement du matériau.

L’ignifugation peut conférer la qualité M2 à des matériaux qui, à l’état normal, sont moyennement ou facilement inflammables. Elle peut se faire par pulvérisation d’un liquide spécial, par application au pinceau d’une peinture ou d’un vernis spécial, ou par trempage dans un bain spécial. Les travaux d’ignifugation peuvent être exécutés soit par les décorateurs, qui doivent être en mesure de fournir tous renseignements concernant le traitement du matériau, soit par un

applicateur agréé, qui délivre à l’exposant un certificat d’un modèle homologué sur lequel sont portés : la nature, la surface et la couleur du revêtement traité, le produit utilisé, la date de l’opération, le cachet et la signature de l’opérateur.

Les coordonnées des applicateurs agréés peuvent être obtenues auprès du GROUPEMENT TECHNIQUE FRANCAIS CONTRE L’INCENDIE10, rue du Débarcadère, 75017 PARIS - Tél : +33 (0)1 40 55 13 26 Fax : +33 (0)1 40 55 13 19 - www.gtfi.org (adresses produits et services)NOTA : L’ignifugation ne peut être pratiquée que sur des panneaux en bois ou sur des tissus naturels ou comportant une forte proportion de fibres naturelles. Elle est impossible sur les tissus synthétiques et plastiques.

très importantLes procès-verbaux d’origine étrangère ne peuvent être pris en considération. Seuls les procès-verbaux émanant de laboratoires agréés français sont acceptés mais, un arrêté de transposition donne les équivalences entre les Euroclasses et l’ancien classement M.

SECurITE INCENdIE dANS lES SAlONS ETExPOSITIONS

www.gtfi.org


matériaux de revêtementu Revêtements murauxLes revêtements muraux (textiles naturels ou plastiques) doivent être en matériaux M0, M1 ou M2 (1). Ils peuvent alors être tendus ou fixés par agrafes. Les revêtements divers (tissus, papiers, films plastiques) de très faible épaisseur (1 mm maximum) peuvent être utilisés collés pleins sur des supports en matériaux M0, M1, M2 ou M3. Par contre, les papiers gaufrés et en relief doivent être collés en pleins sur des matériaux M0 uniquement. Les matériaux exposés peuvent être présentés sur les stands sans exigence de réaction au feu. Toutefois, si ces matériaux sont utilisés pour la décoration des cloisons ou des faux plafonds et s’ils représentent plus de 20 % de la surface totale de ces éléments, les dispositions des paragraphes précédents leur sont applicables. Cependant, ces dispositions ne s’appliquent pas aux salons et stands spécifiques de la décoration intérieure dans lesquels sont présentés des textiles et des revêtements muraux.

u Rideaux - Tentures - VoilagesLes rideaux, tentures et voilages peuvent être flottants s’ils sont M0, M1 ou M2 (1). Ils sont cependant interdits sur les portes d’entrée et de sortie des stands, mais autorisés sur les portes de cabines.

u Peintures et vernisLes peintures et vernis sont formellement interdits s’ils sont réputés inflammables (nitrocellulosiques ou glycérophtaliques par exemple).

u Revêtements de sol, de podiums, d’estrades, de gradinsLes revêtements de sol doivent être en matériaux M4 et solidement fixés. Les revêtements, horizontaux ou non, des podiums, estrades ou gradins d’une hauteur supérieure à 0,30 mètre et d’une superficie totale supérieure à 20 m2, doivent être réalisés en matériaux M3. Si leur surface totale est inférieure ou égale à 20 m2, ces revêtements peuvent être réalisés en matériaux M4.ATTENTION : Pour les moquettes classées M3 ou M4 posées sur bois, tenir compte du mode de pose. Les procèsverbaux de réaction au feu doivent indiquer : «Valable en pose tendue sur tout support M3».

éléments de décorationu Eléments flottantsLes éléments de décoration ou d’habillage flottants (panneaux publicitaires de surface supérieure à 0,50 m2, guirlandes, objets légers de décoration, etc.) doivent être réalisés en matériaux M0 ou M1. L’emploi d’enseignes ou panneaux publicitaires en lettres blanches sur fond vert est absolument interdit, ces couleurs étant exclusivement réservées à l’indication des sorties et sorties de secours.

u BougiesNous vous rappellons que toutes bougies, et photophores allumés sont formellement interdits sur le salon.

u MobilierAucune exigence n’est demandée pour le mobilier courant (chaise, table, bureau, etc.). Par contre, les casiers, comptoirs, rayonnages, etc, doivent être réalisés en matériaux M3 (1).

u Décorations floralesLes décorations florales en matériaux de synthèse doivent être limitées. Dans le cas contraire, ces décorations doivent être réalisées en matériaux M2. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux salons et stands spécifiques des activités florales.NOTA : Pour les plantes naturelles, utiliser de préférence le terreau à la tourbe qui doit être maintenue humide en permanence.

u VéhiculesDans le cadre de la mise en place de véhicule automobile sur les stands, les exposants devront faire une demande d'autorisation à la Préfecture.Prendre contact avec le Chargé de Sécurité pour la constitution du dossier :

Cabinet WATTEAUTél : +33 (0)6 85 94 49 57 - Fax : +33(0)1 70 10 40 11E-mail : [email protected]

vélums - plafonds - faux-plafondsLes stands possédant un plafond, un faux-plafond ou un vélum plein doivent avoir une surface couverte inférieure à 300 m2. Si la surface couverte est supérieure à 50 m2, des moyens d’extinction appropriés, servis en permanence par au moins un agent de sécurité, doivent être prévus pendant la présence du public. Mettre en place un éclairage de sécurité par blocs autonomes.

u VélumsLes vélums sont autorisés dans les conditions suivantes :- dans les établissements défendus par un réseau d’extinction automatique à

eau, les vélums doivent être en matériaux M0, M1 ou M2 (1),- dans les établissements non défendus par un réseau d’extinction automatique

à eau, ils doivent être en matériaux M0 ou M1. Ils doivent en outre être pourvus d’un système d’accrochage efficace pour empêcher leur chute éventuelle et être supportés par un réseau croisé de fil de fer de manière à former des mailles de 1 m2 maximum.

u Plafonds et faux-plafondsLes plafonds et faux-plafonds doivent être en matériaux M0 ou M1. Toutefois il est admis que 25% de la surface totale de ces plafonds et faux-plafonds soient M2. Sont compris dans ce pourcentage les luminaires et leurs accessoires. D’autre part, si les éléments constitutifs des plafonds et faux-plafonds sont ajourés ou à résille, ils peuvent être M2 lorsque la surface des pleins est inférieure à 50% de la surface totale des ces plafond et faux-plafonds. Dans tous les cas, la suspente et la fixation des plafonds et faux- plafonds doivent être en matériaux de catégorie M0. Lorsque des matériaux d’isolation sont placés dans le vénum des plafonds et faux plafonds, ils doivent être en matériaux M1.


électricitéinstallation électriqueL’installation électrique de chaque stand doit être protégée à son origine contre les surintensités et contre les défauts à la terre. Toutes les masses métalliques doivent être interconnectées et reliées à la prise de terre du coffret de branchement électrique du stand. Les connexions électriques doivent être disposées à l’intérieur de boîtes de dérivation. Les dispositifs de coupure électrique doivent être accessibles en permanence au personnel du stand.

Les stands doivent posséder un certain nombre de sorties. Leur nombre et leur largeur sont fonction de la superficie au sol occupée :- moins de 20 m2 : une issue de 0,90 m,- de 20 à 49 m2 : 2 issues, l’une de 0,90 m et l’autre de 0,60 m,- de 50 à 99 m2 : 2 issues de 0,90 m, ou une de 1,40 m et une de 0,60 m,- de 100 à 199 m2 : 2 issues : l’une de 1,40 m et l’autre de 0,90 m, ou 3 issues de 0,90 m,- de 200 à 299 m2 : 2 issues de 1,40 m,- de 300 à 400 m2 : 2 issues : l’une de 1,80 m et l’autre de 1,40 m.Pour les stands de plus de 400m² contacter le Chargé de Sécurité. Les issues doivent être judicieusement réparties et si possible opposées. Il faut mettre en place un balisage des sorties. (Panneau vert, écriture blanche indiquant SORTIE). Pour les stands de plus de 50m² il faut mettre en place un balisage des sorties par blocs BAES (Bloc Autonome d'Eclairage de Sécurité).

sorties de secours

Les moyens de secours doivent rester visibles en permanence. L’accès aux différents moyens de secours (bouches et poteaux d’incendie, robinets d’incendie armés, postes téléphoniques, extincteurs, commandes de trappes d’évacuation de fumées, etc.) doit être constamment dégagé.

Robinet d’incendie armé : Sur les stands qui sont équipés d’un robinet d’incendie armé, un passage d’un mètre au droit de l’appareil doit être laissé libre de tout matériel jusqu’à l’allée de circulation du public. La présence de panneaux ou tissus pour masquer l’appareil est absolument interdit.

moyens de secours

Il est interdit de constituer dans les surfaces d’exposition, dans les stands et dans les dégagements, des dépôts de caisses, de bois, de paille, de carton, etc.Un nettoyage régulier (quotidien) doit débarrasser les locaux des poussières et des déchets de toutes natures. Tous les déchets et détritus provenant du nettoyage et du balayage doivent être enlevés chaque jour, avant l’heure d’ouverture au public, et transportés hors de l’établissement.

(1) ou rendus tels par ignifugation.(2) au sens de la norme NF C 20-030.(3) Conformément à la norme NF C20-030 : matériels électriques à basse tension. Protection contre les chocs électriques : règles de sécurité.

consignes d’exploitation

matériels électriquesTous les matériels électriques utilisés doivent être conformes aux normes Françaises ou Européennes en vigueur.

u Appareils électriquesLes appareils électriques de classe 0 (2) doivent être protégés par des dispositifs à courant différentiel nominal au plus égal à 30 MA.Les appareils électriques de classe I (2) doivent être reliés au conducteur de protection de la canalisation les alimentant. Parmi les appareils électriques de classe II (2), ceux portant le signe sont conseillés.

u Prises multiplesSeuls sont autorisés les adaptateurs ou boîtiers multiples à partir d’un socle fixe (blocs multiprises moulés).

u Câbles électriquesLes câbles électriques doivent être isolés pour une tension minimale de 500 volts, ce qui interdit notamment le câble H-03-VHH (scindex). N’utiliser que des câbles dont chaque conducteur comporte sa propre gaine de protection, l’ensemble des conducteurs étant logé dans une gaine de protection unique.

u ConducteursL’emploi de conducteurs de section inférieure à 1,5 mm est interdit.

u Enseignes lumineuses à haute tensionLes enseignes lumineuses à haute tension situées à portée du public ou du personnel travaillant sur le stand doivent être protégées, et en particulier les électrodes, par un écran en matériau M3 au moins. La commande de coupure doit être signalée, et les transformateurs placés en un endroit ne pouvant procurer aucun danger pour les personnes. Signaler éventuellement leur présence par une pancarte «Danger, haute tension».

u Lampes à halogène (norme EN 60598)Les luminaires des stands comportant des lampes à halogène doivent :- être placés à une hauteur de 2,25 mètres au minimum,- être éloignés de tous matériaux inflammables (au moins à 0,50 mètre des

bois et autres matériaux de décoration),- être fixés solidement,- être équipés d’écran de sécurité (verre ou grillage à mailles fines) assurant la

protection contre les effets dus à l’explosion éventuelle de la lampe.


procédure d’admission des exposantsdispositions généralesu Article premier - GénéralitésLes modalités d’organisation du salon, notamment date d’ouverture et de fermeture, lieu, prix et publics autorisés sont déterminées par l’organisateur et peuvent être modifiées à son initiative.L’organisateur peut annuler ou reporter le salon s’il constate un nombre insuffisants d’inscrits. L’exposant se voit alors restituer le montant de son acompte ou de sa participation. L’exposant assume la totalité des risques liés à la non réalisation éventuelle du salon et notamment la charge exclusive des frais qu’il aura engagé en prévision du salon.Dans le cas où, pour des raisons majeures, imprévisibles ou économiques (telles que incendie, inondation, destruction, accident, cas fortuit, grève à l’échelon local ou national, émeute, risque d’insécurité, tempête, menace terroriste, situation sanitaire… à l’échelon local, national ou international), le salon ne peut avoir lieu, les demandes d’admission sont annulées et les sommes disponibles, après paiement des dépenses engagées, sont réparties entre les exposants, au prorata des sommes versées par chacun d’entre eux.L’exposant confie à l’organisateur le soin d’apprécier si le salon doit être interrompu ou évacué en cas de menace pour la sécurité du public et s’engage à ne pas lui en faire grief a posteriori.L’exposant s’engage à respecter et à faire respecter, les prescriptions du dossier technique qui lui sera remis ou sera consultable sur internet/ ou l’extranet exposant.L’exposant est responsable, vis-à-vis de l’organisateur, de la non-observation du cahier des charges imposé par le propriétaire ou le locataire principal des lieux mis à la disposition de l’organisateur du salon.La responsabilité de l’organisateur n’est pas engagée lorsqu’il fait application des stipulations du présent règlement général. u Article 2 - Dispositions particulièresL’action d’Ateliers d’Art de France, dans sa mission de parrainage du salon MAISON&OBJET, est centrée sur le maintien et le développement de l’aspect qualitatif de celui-ci s’appuyant, en particulier, sur les métiers qu’elle représente (métiers d’art, décoration, cadeau, arts de la table).En qualité d’exposant, vous avez la faculté de bénéficier de ses services pendant un an, sous réserve du retour auprès d’Ateliers d’Art de France d’un dossier d’adhésion valablement constitué.

participationu Article 3 - Nomenclature du salonL’organisateur détermine les catégories d’exposants et établit la nomenclature des produits et/ou services présentés. Cette nomenclature est tenue à tout moment à la disposition des exposants et des candidats exposants au siège de SAFI, 4, passage Roux 75850 PARIS Cedex 17 - FRANCE.Elle figure sur le document : Formulaire d’inscription au catalogue et nomenclature salon.u Article 4 - Conditions de participationUn exposant ne peut présenter que des produits ou services de sa fabrication ou conception ou dont il est agent ou concessionnaire ; dans cette dernière hypothèse il joint à sa demande de participation la liste des marques dont il se propose de promouvoir les produits ou services.L’organisateur peut, après examen, exclure les produits et/ou services ne lui paraissant pas correspondre à l’objet du salon ou admettre ceux ne faisant pas partie de la nomenclature mais présentant un intérêt pour le salon.Les ventes comportant livraison immédiate et sur place à l’acheteur sont interdites.En application des dispositions relatives aux manifestations commerciales, un exposant ne peut ni présenter des produits non-conformes à la réglementation française, sauf les produits destinés aux marchés étrangers, ni procéder à aucune publicité déceptive ou déloyale.L’offre présentée par les exposants doit être en adéquation avec l’ordre public et les lois en vigueur. À ce titre, il est formellement interdit aux exposants d’exposer des produits illicites ou provenant d’activités illicites. Il est également interdit à toutes personnes non habilitées par la loi de proposer des prestations ou produits relevant d’activités réglementées. Les exposants qui enfreindraient ces dispositions pourront faire l’objet de poursuites sans préjudice des mesures que pourrait prendre l’organisateur pour faire cesser cette infraction.Les exposants assument l’entière responsabilité de leurs produits vis-à-vis des tiers, la responsabilité de l’organisateur ne pouvant, en aucune façon, être engagée.

u Article 5 - Demande de participationTout candidat exposant adresse à l’organisateur une demande de participation dûment remplie et accompagnée des documents et acomptes sollicités.Sauf si le Comité de Sélection refuse la participation demandée, l’envoi de cette demande constitue un engagement ferme et irrévocable de payer l’intégralité du prix de la prestation d’organisation et des frais annexes, y compris en cas de modifications par l’organisateur du quartier et/ou secteur et des caractéristiques de l’espace d’exposition sollicités. Le Comité de Sélection statue sur les demandes de participation sans avoir à motiver sa décision.u Article 6 - Contrôle des admissionsL’organisateur n’est pas tenu de motiver ses décisions quant aux demandes de participation.En cas de refus de la participation, les sommes versées par la personne ayant présenté la demande de participation lui sont remboursées, à l’exclusion des frais de dossier qui restent acquis à l’organisateur. Il en est de même pour la personne ayant présenté une demande de participation et qui se trouve en liste d’attente, lorsqu’un espace d’exposition ne peut lui être attribué faute de place disponible à l’ouverture du salon.L’acceptation de la participation est constatée par la réponse de l’organisateur à l’exposant. Cette réponse peut consister en une facture adressée à l’exposant.Malgré son acceptation et même après les opérations de répartition des espaces d’exposition, la demande de participation émanant d’un exposant dont les affaires sont gérées, pour quelque cause que ce soit, par un mandataire de justice ou avec son assistance, peut conduire l’organisateur à user de la faculté qui lui est réservée de ne pas maintenir la participation de l’exposant. Il en est ainsi, notamment, de toute demande émanant d’une entreprise apparemment en état de cessation des paiements entre la date de demande de participation et la date d’ouverture du salon.Toutefois, l’organisateur peut librement, au cas où notamment l’entreprise est judiciairement autorisée à poursuivre son exploitation, décider de maintenir sa participation.u Article 7 – Disposition de l’espace d’expositionSauf autorisation écrite et préalable de l’organisateur, un exposant, dans le cadre de la prestation d’organisation qu’il a acquis, ne peut céder, sous-louer ou partager, à titre onéreux ou gratuit, tout ou partie de l’espace ou des services dont il dispose dans l’enceinte du salon.Néanmoins, plusieurs exposants peuvent être autorisés à réaliser une présentation d’ensemble, à condition que chacun d’eux ait obtenu au préalable l’agrément de l’organisateur et ait souscrit une demande de coparticipation.u Article 8 - RetraitEn cas de désistement ou de non occupation de l’espace d’exposition pour une cause quelconque, les sommes versées et/ou restant dues partiellement ou totalement, au titre de la prestation d’organisation et des frais annexes, sont acquises à l’organisateur même si un autre exposant vient à bénéficier de l’espace d’exposition.Dans le cas où un exposant, pour une cause quelconque, n’occupe pas son espace d’exposition 24 heures avant l’ouverture du salon, il est considéré comme démissionnaire. L’organisateur peut librement disposer de l’espace d’exposition de l’exposant défaillant sans que ce dernier puisse réclamer ni remboursement ni indemnité et supprimer tout visuel relatif aux produits de l’exposant défaillant.

participation financièreu Article 9 - Prix de la prestation d’organisationLe prix de la prestation d’organisation est déterminé par l’organisateur et peut être révisé par l’organisateur en cas de modification des dispositions fiscales.u Article 10 - Conditions de paiementLe paiement de la prestation d’organisation et des frais annexes se fait aux échéances et selon les modalités déterminées par l’organisateur.Pour toute demande de participation intervenant tardivement, le premier versement est égal aux sommes déjà exigibles à la date de la demande de participation.Il en est de même pour les exposants en liste d’attente qui bénéficient de l’attribution tardive d’un espace d’exposition.u Article 11 - Défaut de paiementLe fait pour un exposant de ne pas respecter les échéances et les modalités de

rEGlEMENT GENErAl du SAlON


paiement visées à l’article précédent, autorise l’organisateur à faire application des stipulations de l’article 8 « Retrait ».De plus, tout retard de paiement entraînera l’application en sus, d’intérêts de retard au taux Eonia majoré de 5 points qui seront dus de plein droit et qui seront calculés sur ladite somme de la date à laquelle le paiement aurait dû être effectué à la date de paiement effectif. L’exposant en situation de retard de paiement sera redevable, de plein droit, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Dans les cas où les frais de recouvrement exposés seraient supérieurs à 40 euros, l’organisateur pourra demander à l’exposant débiteur une indemnité complémentaire, sur justificatif.

espaces d'expositionsu Article 12 - RépartitionL’organisateur établit le plan du salon et effectue la répartition des emplacements librement, en tenant compte si possible des désirs exprimés par l’exposant, de la nature des produits et/ou services qu’il présente, de la disposition de l’espace d’exposition qu’il se propose d’installer ainsi que, si nécessaire, de la date d’enregistrement de la demande de participation.En raison de son rôle de coordination ou d’organisation, l’organisateur peut modifier l’importance et la disposition des surfaces demandées par l’exposant. Cette modification n’autorise pas l’exposant à résilier unilatéralement son engagement de participation.L’emplacement de l’espace d’exposition attribué à un exposant lui est communiqué au moyen d’un plan. Il appartient à l’exposant de s’assurer de la conformité du plan avant l’aménagement de son espace d’exposition.La responsabilité de l’organisateur n’est pas engagée s’il apparaît une différence entre les cotes indiquées et les dimensions réelles de l’espace d’exposition.Le plan indique le découpage général des îlots environnant l’emplacement attribué.Ces indications, valables à la date d’établissement du plan, sont données à titre d’information et sont susceptibles de modifications qui peuvent ne pas être portées à la connaissance de l’exposant.Toute réclamation concernant l’emplacement défini par le plan doit être présentée sous huit jours à compter de la réception par l’exposant du plan. Passé ce délai, l’emplacement proposé est considéré comme accepté par l’exposant.L’organisateur ne peut en aucun cas réserver un emplacement, ni garantir celui-ci d’une session sur l’autre. De plus, la participation à des manifestations antérieures ne crée en faveur de l’exposant aucun droit lié à cette antériorité.u Article 13 - Installation et décoration des espaces d’expositionL’installation des espaces d’exposition est conçue selon le plan général établi par l’organisateur. La décoration particulière des espaces d’exposition est effectuée par les exposants et sous leur responsabilité. Elle doit respecter les règlements de sécurité édictés par les pouvoirs publics ainsi que le plan général de décoration et la signalétique arrêtés par l’organisateur.L’organisateur détermine les modalités d’affichage, les conditions d’emploi de tous procédés sonores, lumineux ou audiovisuels, ainsi que les conditions dans lesquelles peuvent être organisées toute opération promotionnelle, animation ou enquête d’opinion dans l’enceinte du salon.L’organisateur détermine de même les conditions dans lesquelles les prises de vues ou de son sont autorisées dans l’enceinte du salon. L’organisateur pourra subordonner son autorisation à la signature, par le participant, d’une cession de droits consentie en sa faveur pour la promotion du salon. La hauteur maximum autorisée des structures d’espace d’exposition est de 2,50 m.L’organisateur se réserve le droit de faire supprimer ou modifier celles des installations qui nuiraient à l’aspect général du salon ou gêneraient les exposants voisins ou le public, ou qui ne seraient pas conformes au plan et à la maquette préalablement soumis à son agrément. L’organisateur peut revenir sur l’autorisation accordée en cas de gêne apportée aux exposants voisins, à la circulation ou à la tenue du salon.La promotion à haute voix et le racolage, de quelque façon qu’ils soient pratiqués, sont formellement interdits.Les circulaires, brochures, catalogues, imprimés relatifs aux produits et marques exposés, ne pourront être distribués par les exposants que sur leur stand. Leur distribution dans le lieu de la manifestation et ses abords immédiats, est strictement interdite.u Article 14 - Remise en étatL’organisateur décline toute responsabilité concernant les constructions ou installations édifiées par les exposants. Les exposants prennent les emplacements dans l’état où ils les trouvent et doivent les laisser dans le même état. Les exposants disposant d’un stand formule standard devront procéder à la dépose de leur moquette et autres matériaux tels que graviers, sable, scotch…Toute détérioration, notamment aux locaux et installations dans lesquels se tient le salon, causée par un exposant ou par ses installations, matériels ou marchandises est à la charge de cet exposant. En cas de non respect de cet article, une facture de remise en état sera adressée à l’exposant après le salon.

délais de chantieru Article 15 - Montage et démontage de l’espace d’expositionL’organisateur détermine le calendrier du montage et de démontage des espaces d’exposition avant l’ouverture du salon et de l’enlèvement des biens, ainsi que les délais de remise en ordre à l’issue du salon.L’exposant se porte fort que son installateur se présentera dans les délais suffisants, avant l’horaire de fin de démontage, afin de permettre la restitution sereine de l’emplacement dans son état initial, dans le délai fixé par l’organisateur.L’organisateur peut faire procéder, aux frais et aux risques de l’exposant, aux opérations qui n’ont pas été réalisées par l’exposant dans les délais fixés et sans pouvoir être tenu responsable des dégradations ou pertes totales ou partielles, ce que l’exposant accepte sans réserves.En cas de non démontage du stand par l’exposant dans les délais indiqués, l’organisateur sera en droit de procéder à la destruction du stand sans être tenu de rembourser à l’exposant la valeur des marchandises et des composants du stand détruits.Par ailleurs, le non-respect par un exposant de la date limite d’occupation des emplacements autorise l’organisateur à réclamer le paiement de pénalités de retard et de dommages-intérêts.u Article 16 - Autorisations particulièresTout aménagement, toute installation de machines ou appareils qui ne peuvent être mis en place ou montés qu’en empruntant l‘espace d’exposition d’autres exposants est fait sur autorisation de l’organisateur et à la date fixée par lui.u Article 17 - MarchandisesChaque exposant pourvoit lui-même au transport et à la réception des marchandises qui lui sont destinées. Il est tenu de se conformer aux instructions de l’organisateur relatives à la réglementation des entrées et sorties des marchandises, notamment pour ce qui concerne la circulation des véhicules et des prestataires dans l’enceinte du salon.Les produits et matériels exposés sur le salon ne peuvent, sous quelque prétexte que ce soit, en sortir pendant sa durée.

nettoyageu Article 18 - NettoyageLe nettoyage de chaque espace d’exposition est effectué dans les conditions et délais indiqués par l’organisateur aux exposants.

assuranceu Article 19 - Assurance Responsabilité Civile19.1. - Assurance Responsabilité Civile de l’organisateurUne assurance est souscrite par l’organisateur contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile en qualité d’organisateur. Les exposants peuvent demander à l’organisateur de leurs transmettre une attestation d’assurance précisant les risques couverts, les limites de garantie ainsi que la période de couverture.19.2. - Assurance Responsabilité Civile de l’exposantL’exposant a l’obligation de souscrire une police d’assurance couvrant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile en tant qu’exposant et, notamment, les responsabilités qu’il est susceptible d’encourir à l’encontre de tous tiers y compris les sociétés propriétaire et gestionnaire des locaux dans lesquels se déroule le salon, pendant toute la durée du salon (montage et démontage compris). Cette assurance devra être souscrite auprès d’une société notoirement solvable et couvrir l’exposant pour des montants suffisants.L’exposant s’engage à communiquer cette police à l’organisateur à première demande de celui-ci.u Article 20 - Assurance multirisques exposantsLes exposants sont obligatoirement assurés par l’intermédiaire de l’organisateur pour les risques aux objets présentés. L’assurance multirisques couvre les sinistres ou dommages accidentels touchant un bien appartenant à l’exposant ou dont il a la garde. L’assurance prend effet au moment où les biens sont déposés sur l’espace d’exposition de l’exposant. Elle cesse dès que les biens quittent l’espace d’exposition à l’issue de la manifestation.

Sont couverts, dans la limite du plafond de garantie de 15.000 euros : - les objets exposés, matériel de présentation, meubles et tous autres biens destinés à être contenus dans l’espace d’exposition ;- les biens loués ou prêtés, y compris l’espace d’exposition ou le module d’exposition fourni par l’organisateur ;- le matériel audiovisuel et les écrans plasmas / LCD.

L’exposant a la possibilité, en s’adressant à l’assureur, de souscrire une garantie complémentaire facultative (voir conditions dans le Guide de l’Exposant).


u Article 21 - Franchises et exclusionsA - Pour les garanties visées au paragraphe « Assurance multirisque des espaces d’exposition et objets exposés » de l’article 20, la franchise pour le vol est de 400 euros par sinistre et par exposant.B - Les principales exclusions de garanties sont (liste non exhaustive) :(a) Guerre, guerre civile, interventions étrangères ennemies, révolution, confiscation de biens, nationalisation, ordre de tout gouvernement ou de toute administration publique ou locale, contamination radioactive, bang supersonique.(b) Vol de biens laissés en plein air ; dommage causé par les intempéries à des biens laissés en plein air.(c) Perte financière, y compris perte d’argent et perte indirecte.(d) Dommages résultant d’une variation de température provoquée par un fournisseur d’énergie.(e) Dommages résultant d’une panne ou d’un dysfonctionnement électrique ou mécanique.(f) Dommages corporels aux préposés de l’assuré.(g) Vol de biens ou marchandises sur le salon, lorsque ces biens ou marchandises ont été laissés sans surveillance et que le vol se produit aux heures d’ouverture aux exposants.(h) Insuffisances de stocks.(i) Effets et objets personnels, bijoux et œuvres d’art, appareils de prise de vue, appareils radio, calculatrices électroniques de poche et tous objets appartenant en propre à toute personne physique participant directement ou indirectement à la manifestation.(j) les postes téléphoniques branchés et/ou connectés sur le ou les réseaux de télécommunication.(k) les logiciels et progiciels amovibles.(l) Vol de matériels audiovisuels utilisés à des fins publicitaires (tels que magnétoscope, caméras, caméscopes, micro-portables), lorsque ces biens n’ont pas été remisés dans un meuble fermé à clef et que le vol se produit aux heures de fermeture au public et/ou aux exposants.(m) Vol d’espèces et papiers-valeurs, de chèques et de tout moyen de paiement.La liste susvisée ne fait état que des principales exclusions, et ne constitue qu’un extrait des Conditions Générales et Particulières de la police d’assurance, qui seules priment dans le règlement d’un sinistre.Exception faite des actes de malveillance du bailleur des locaux dans lesquels se déroule le salon, l’exposant renoncera à recours contre le bailleur et ses assureurs,• pour tous dommages matériels causés à l’exposant et résultant d’incendie, d’explosion, de dégâts électriques ou de dégâts des eaux dont la responsabilité incomberait au bailleur,• ainsi que pour tous dommages immatériels consécutifs et/ou non consécutifs, et notamment pertes d’exploitation, subis par l’exposant et dont la responsabilité incomberait au bailleur, et ce quelle qu’en soit la cause.L’exposant s’engage irrévocablement à ce que les polices d’assurances qu’il souscrira comportent une renonciation à recours identique de la part de ses assureurs.L’exposant et ses assureurs s’engagent également à abandonner tous recours contre SAFI, ses assureurs, tout exposant et contre tout autre intervenant pour leur compte, du fait de tout dommage corporel, matériel et/ou immatériel, direct et/ou indirect, résultant d’incendie, explosion ou dégâts des eaux, ainsi que pour toute perte d’exploitation.

u Article 22 - Fonctionnement de la garantieTout sinistre doit être déclaré par écrit à l’organisateur et, sous peine pour l’assuré de perdre son droit au bénéfice de l’assurance, doit être déclaré à la compagnie d’assurance à l’aide des formulaires-types tenus à la disposition de l’exposant. Cette déclaration doit être faite dans les vingt-quatre heures s’il s’agit d’un vol ou dans les cinq jours dans les autres cas, en indiquant les circonstances du sinistre et le montant approximatif des dommages.Tout vol doit faire l’objet d’une plainte déposée par l’exposant auprès des autorités de police du ressort du lieu de l’organisation du salon. L’original du dépôt de la plainte est joint à la déclaration de sinistre.Pour l’indemnisation du sinistre, l’exposant est tenu de produire les inventaires détaillés et chiffrés du matériel exposé et du matériel de l’espace d’exposition (agencements, décoration, éclairage, etc.).

servicesu Article 23 - FluidesComme indiqué dans le dossier technique, les raccordements des espaces d’exposition aux réseaux d’électricité, de téléphone, de distribution d’eau ou d’air comprimé sont faits aux frais des exposants qui en font la demande dans les délais requis et en fonction des possibilités techniques des locaux d’exposition.Toute demande les concernant doit être adressée au concessionnaire désigné sur les formulaires spéciaux mis à la disposition des exposants.

u Article 24 - DouanesIl appartient à chaque exposant d’accomplir les formalités douanières pour les matériels et produits en provenance de l’étranger. L’organisateur ne peut être tenu responsable des difficultés qui pourraient survenir lors de ces formalités.u Article 25 - Propriété intellectuelleL’exposant garantit à l’organisateur qu’il a obtenu des titulaires de droits de propriété intellectuelle sur les biens / créations / marques qu’il expose, l’ensemble des droits et/ou autorisations nécessaires à leur présentation au sein du Salon. L’organisateur n’accepte aucune responsabilité dans ce domaine.L’organisateur aura la possibilité d’exclure les exposants condamnés en matière de propriété intellectuelle, notamment, pour des faits de contrefaçon.L’exposant autorise l’organisateur à reproduire et représenter, pour la durée de vie des droits concernés, à titre gracieux et sur tout territoire, les biens, créations et marques qu’il expose, dans les outils de communication du salon (Internet, catalogue d’exposition, cartons d’invitation, plan visiteurs, vidéo promotionnelle…) comme plus généralement sur tous supports destinés à la promotion du salon (photographie sur le salon à paraître dans la presse classique ou Internet, émission de télévision réalisée sur/ lors du salon, sans que cette liste soit limitative).L’exposant garantit à l’organisateur qu’il a obtenu des titulaires de droits de propriété intellectuelle sur les biens / créations / marque et autres (plan, concepts, services …) qu’il expose, l’ensemble des droits et/ou autorisations nécessaires pour les utilisations précitées.u Article 26 - Société de gestion collectiveL’exposant traite directement avec les sociétés de perception et de répartition des droits (SACEM…) s’il fait usage de musique de quelque façon que ce soit dans l’enceinte du salon, l’organisateur déclinant toute responsabilité à ce titre. L’organisateur pourra, à tout moment, demander à l’exposant de produire les justificatifs correspondants.

cataloguesu Article 27 - CataloguesL’organisateur est seul titulaire des droits de publication et de vente du catalogue des exposants, ainsi que des droits se rapportant à la publicité contenue dans ce catalogue. Il peut concéder tout ou partie de ces droits.Les éléments nécessaires à la rédaction et à la publication du catalogue, sous sa forme papier et électronique, sont renseignés par les exposants sur le site internet du salon, sous leur seule responsabilité. L’organisateur ne peut être tenu responsable des omissions ou des erreurs de reproduction, de composition ou autres, qui peuvent se produire.Les exposants autorisent l’organisateur à publier, sous forme électronique et imprimée, les renseignements fournis, sur le site Internet du salon, dans le catalogue officiel des exposants et/ou dans tout autre support concernant le salon (guides de visite, plans muraux etc.).L’exposant garantit que les noms, les logos et, plus généralement, tout le contenu renseigné par lui en vue de leur publication sur le site Internet du salon ou dans le catalogue officiel ou un autre répertoire (guides de visite, plans muraux etc), n’enfreignent pas les droits de propriété intellectuelle d’un tiers et ne présentent pas un caractère diffamatoire, obscène, indécent, blasphématoire ou illicite.L’exposant s’engage à indemniser l’organisateur et prendre à sa charge tous les dommages, pertes de profits, perte de réputation, sinistres, coûts et dépenses subis ou engagés par l’organisateur en raison d’une violation de la garantie ci-dessus. L’organisateur se réserve le droit de modifier, supprimear ou grouper les inscriptions chaque fois qu’il le jugera utile, ainsi que de refuser ou modifier les textes d’annonces payantes qui seraient de nature à nuire aux autres exposants.

lecteur de badgesu Article 28 - « Lecteur de badges »Certains salons proposent contre paiement la réservation de lecteurs de badges et/ou de Smartphones équipés d’une application lecteurs de badges (ci-après « les lecteurs »). Ces lecteurs sont testés par le prestataire avant toute mise à disposition à l’exposant et sont réputés être remis à l’exposant en bon état de fonctionnement. Il appartient à l’exposant de procéder à une bonne utilisation du lecteur de badge pendant le salon afin de permettre la sauvegarde correcte des données, SAFI déclinant toute responsabilité en cas de mauvaise manipulation du lecteur par l’exposant.

cartes d'entréeu Article 29 - « Laissez-passer exposant » – Badge exposantDes « laissez-passer exposant « donnant droit d’accès au salon sont, dans des conditions déterminées par l’organisateur, délivrés aux exposants.

exposition.Toute

exposition.Toute


Les « laissez-passer exposant « non utilisés ne sont ni repris ni remboursés lorsque l’organisateur les a délivrés contre paiement.u Article 30 - Cartes d’invitationDes cartes d’invitation destinées aux visiteurs que les exposants désirent inviter sont, dans des conditions déterminées par l’organisateur, délivrées aux exposants. Toute demande abusive et/ou autre utilisation sera susceptible d’entraîner des poursuites.Les cartes non utilisées ne sont ni reprises ni remboursées lorsque l’organisateur les a délivrées contre paiement.Seuls les laissez-passer, les cartes d’invitation et les billets d’entrée délivrés par l’organisateur peuvent donner accès au salon.u Article 31 - Conséquences du non-respect des règles de visites et d’accès au salonTout exposant ou visiteur, qui par un acte volontaire et constaté par l’organisateur, fait pénétrer une ou plusieurs personnes sur le salon en contravention avec les règles de visite et les conditions d’accès définies par l’organisateur, est passible d’une amende de 160 € par infraction constatée et ce, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être alors dûs, comme indiqué à l’article 34 ci-dessous.u Article 32 - Vente à la sauvette de titres d’accèsLes titres d’entrées (billets, invitations, badges, pass etc.) ne peuvent être revendus sous peine de poursuite.La vente à la sauvette des titres d’accès est un délit pénal passible d’interpellation et d’arrestation par les forces de police. Les peines encourues vont de 3.750 € à 15.000 € d’amende et de 6 mois à 1 an de prison.La vente à la sauvette est le fait, sans autorisation ou déclaration régulière, d’offrir, de mettre en vente ou d’exposer en vue de la vente des biens ou d’exercer toute autre profession dans les lieux publics en violation des dispositions réglementaires sur la police de ces lieux (Art. 446-1. Du Code Pénal).

sécuritéu Article 33 - SécuritéL’exposant est tenu de respecter les mesures de sécurité imposées par les autorités administratives ou judiciaires, ainsi que les mesures de sécurité éventuellement prises par l’organisateur et de permettre leur vérification. L’organisateur se réserve le droit de vérifier le respect de ces mesures.La surveillance est assurée sous le contrôle de l’organisateur ; ses décisions concernant l’application des règles de sécurité sont d’exécution immédiate.L’organisateur se réserve le droit d’interdire l’entrée ou de faire expulser toute personne, visiteur ou exposant, dont la présence ou le comportement présenteraient un risque à la sécurité, la tranquillité ou l’image du salon et/ou à l’intégrité du site.L’exposant s’engage à respecter l’ensemble des contraintes d’utilisations et normes d’hygiène et de sécurité en vigueur sur le Parc des Expositions et notamment les dispositions du Cahier des Charges Sécurité et du Règlement Intérieur dont un exemplaire sera tenu à sa disposition par l’organisateur sur site, pendant toute la durée du salon.

application du règlement - contestationsu Article 34 - Application du règlementToute infraction aux dispositions du présent règlement et, le cas échéant, au règlement intérieur édicté par l’organisateur, peut entraîner l’exclusion de l’exposant contrevenant et ce, même sans mise en demeure, au besoin avec le concours de la force publique. Il en est, notamment, ainsi pour la non-conformité de l’agencement, des règles de sécurité, la non-occupation de l’espace d’exposition, la présentation de produits non conformes à ceux énumérés dans la demande de participation, la vente à emporter.Une indemnité est alors due par l’exposant à titre de dommages intérêts en réparation des dommages causés à la manifestation. Cette indemnité est au moins égale au montant de la participation qui reste acquise à l’organisateur, sans préjudice des dommages et intérêts supplémentaires qui pourraient être demandés. L’exposant consent à titre de gage à l’organisateur un droit de rétention sur les articles exposés et les éléments mobiliers ou décoratifs lui appartenant.En cas de contradiction entre les dispositions du présent Règlement Général et les conditions d’achat d’un exposant, il est convenu que les dispositions du présent Règlement Général prévalent.Les éventuelles difficultés d’interprétation du présent Règlement Général dans sa version anglaise, sont résolues par référence au sens du Règlement Général dans sa version française.u Article 35 - Modification du règlement / Indivisibilité L’organisateur se réserve le droit de statuer sur tous les cas non prévus au présent règlement et d’apporter de nouvelles dispositions toutes les fois que cela lui paraîtra nécessaire au bon déroulement du salon.

La nullité, pour quelque cause que ce soit, de tout ou partie de l’une des dispositions du présent règlement n’affectera en aucune manière les autres dispositions de celui-ci. En pareil cas, les Parties s’engagent à négocier de bonne foi la conclusion d’une disposition ayant dans toute la mesure du possible un effet équivalent.u Article 36 – Limitation de responsabilitéLa responsabilité que l’organisateur est susceptible d’encourir, soit de son propre fait, fût-ce d’un préposé, soit du fait d’un tiers, quelle qu’en soit la cause, est limitée, tous dommages confondus, à la somme de 15.000 € (quinze-mille euros) augmentée d’une somme équivalente au montant de la participation de l’exposant considéré.Le montant de la participation tel que visé ci-dessus s’entend, définitivement, du montant hors taxes figurant sur la demande de participation signée par l’exposant, quelles que soient les circonstances postérieures, telle que la révision pouvant intervenir en application de l’article 7, ou la résolution du contrat.Dans l’hypothèse où l’exposant perçoit une indemnité en application du contrat d’assurance visé à l’article 20, cette indemnité réduit, à due concurrence, toute somme due par l’organisateur à l’exposant ; si une somme a déjà été payée par l’organisateur à l’exposant, ladite indemnité est reversée, à due concurrence, par l’exposant à l’organisateur.La présente clause s’applique alors même que le tiers ou le préposé dont l’organisateur aurait à répondre aurait commis une faute lourde, dolosive, ou même intentionnelle.La présente clause s’applique même en cas de résolution du contrat.u Article 37 – Contestations - PrescriptionDans le cas de contestation, quel qu’en soit l’objet, l’exposant s’engage à soumettre sa réclamation à l’organisateur, avant toute procédure, par lettre recommandée avec accusé de réception. Toute action introduite avant l’expiration d’un délai de 15 jours suivant la réception de ladite lettre sera irrecevable.Conformément à l’article 2254 du Code civil, les parties conviennent de fixer à un an (1 an) le délai de prescription des droits et actions relatifs à la responsabilité que l’organisateur est susceptible d’encourir soit de son propre fait, fût-ce d’un préposé, soit du fait d’un tiers, quelle qu’en soit la cause. Ce délai courra à compter de l’expiration du délai de 15 jours prévu à l’alinéa précédent.

EN CAS DE CONTESTATION LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EST SEUL COMPÉTENT

MAISON&OBJETSAFI 8, rue Chaptal - CS 50028 - 75442 PARIS Cedex 09, France Tél. : +33 (0)1 44 29 02 00 - Fax : +33 (0)1 44 29 02 36/37


sonorisation de votre standVous avez décidé de diffuser de la musique sur votre stand à l’occasion d’une exposition, d’une foire, d’un salon… Les musiques que vous allez choisir sont l’oeuvre d’auteurs et de compositeurs qui sont rémunérés par des droits d’auteur.Le Code de la propriété intellectuelle prévoit que toute diffusion publique d’oeuvres musicales doit faire l’objet d’une autorisation préalable de leurs auteurs. La Sacem délivre cette autorisation, perçoit les droits d’auteur et les répartit entre les créateurs et les éditeurs des millions d’oeuvres musicales françaises et étrangères mises à votre disposition. Ce dépliant vous présente l’unique démarche à effectuer et le forfait de droits d’auteur à payer avant la manifestation pour la sonorisation de votre stand. Avant la manifestation, déclarez la sonorisation de votre stand en remplissant l’autorisation cicontre et adressez-la à la délégation Sacem du lieu de la manifestation accompagnée de votre règlement. Vous êtes ainsi libéré de toute autre formalité.

à quoi servent les droits d'auteur ?Ils permettent aux auteurs, compositeurs et éditeurs d’assurer la vitalité, la diversité et le renouvellement des répertoires que vous diffusez.

à qui et quand sont répartis les droits d’auteur que vous payez ?Les droits d’auteur que vous acquittez à la Sacem sont ensuite reversés aux 130 000 auteurs, compositeurs et éditeurs - français et étrangers - dont vous utilisez les oeuvres. Pour la musique diffusée en fond sonore, le versement des droits aux créateurs a lieu 2 fois par an, en janvier et juillet.

comment sont répartis les droits d'auteur ?Vous diffusez de la musique sur votre stand à l’aide de supports enregistrés (CD, DVD, fichiers numériques légaux…), vous n’avez pas à fournir le programme des oeuvres diffusées. Les oeuvres mises en répartition correspondent aux titres programmés par les radios et/ou interprétés au cours des spectacles du semestre précédant la répartition, et qui figurent sur les relevés établis par ces diffuseurs et organisateurs de spectacles. Les oeuvres prises en compte doivent par ailleurs avoir fait l’objet d’une reproduction sur un support sonore du commerce produit au cours des 10 dernières années.

Retrouvez sur les coordonnées de la délégation régionale

dIffuSION PuBlIquE dE MuSIquE


autorisation simplifiéeForfait libératoire de droits d’auteur payable avant la manifestation pour la sonorisation de votre stand à adresser avant la manifestation avec le paiement à la délégation Sacem du lieu de la manifestation

Tarif applicable du 01/01/2015 au 31/12/2015 pour la sonorisation d'un stand individuel sur une période de 1 à 7 jours lors d'une manifestation commerciale, quel que soit le mode de diffusion : 55.00 € HT* sous réserve de déclaration et de paiement préalables. A défaut, un forfait unique de 68.75 € HT* serait à régler.

* Ces montants intègrent la rémunération équitable SPRÉ : le Code de la propriété intellectuelle reconnaît aux artistes-interprètes et aux producteurs dephonogrammes un droit à rémunération pour la diffusion publique de musique enregistrée, quel que soit le moyen utilisé. Ce droit distinct du droit des auteurs est appelé “rémunération équitable”. Il est géré par la SPRÉ (Société pour la Perception de la Rémunération Équitable). Cette rémunération est calculée, jusqu’au 31 janvier 2012, par application du taux de 45,50 % sur le montant hors taxes des droits d’auteur qui vous sont demandés (décision du 5 janvier 2010 de la Commission prévue à l’article L.214-4 du Code de la propriété intellectuelle). La SPRÉ a chargé la Sacem du recouvrement de la rémunération équitable.

Dénomination sociale : Numéro SIREN : Nom et prénom du représentant légal : Qualité : Adresse : Code postal : Commune : Pays de domiciliation : Tél. : Tél. portable : Courriel : Site Internet : Adhérent à un groupement signataire d’un protocole d’accord avec la Sacem : o OUI o NONNom du groupement : Agrément “Éducation Populaire” : o OUI o NONDate d'agrément : Nom du salon : Nom et adresse du lieu : Code postal : Commune : Numéro de l’emplacement du stand : Durée : du au

Je soussigné(e) déclare exacts les renseignements mentionnés ci-dessus et joins mon règlement.Je recevrai deux factures acquittées (une de la Sacem et une de la SPRÉ) dans les prochains jours pour ma comptabilité. Ce forfait, dont le paiement me libère de toute autre formalité, représente la redevance de droits d’auteur intégrant la réduction de 20% accordée par la Sacem aux organisateurs munis de l’autorisation préalable prévue par le Code de la propriété intellectuelle ainsi que, la réduction protocolaire ou “Éducation Populaire” à laquelle j’ai droit le cas échéant. Le montant du forfait comprend également la rémunération équitable SPRÉ.Merci de conserver un double de ce document.Les droits non administrés par la Sacem et, notamment, les droits voisins ne relevant pas de la compétence de la SPRÉ au titre de la rémunération équitable reconnue aux artistes-interprètes et producteurs de phonogrammes par l'article 214-1 du Code de la propriété intellectuelle sont expressément réservés.

Art. 32 - Loi n° 78-17 du 18 août 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertésIl est obligatoire de répondre à l'ensemble des demandes d'information figurant au présent formulaire.Responsable du traitement : Sacem.Principales finalités du traitement : perception des redevances de droits d'auteur et de la rémunération équitable prévue par l'article L. 214-1 du Code de la propriété intellectuelle. Facturation. Comptabilisation. Recouvrement. Existence d'un droit d'accès, d'interrogation, de rectification et d'opposition susceptible d'être exercé auprès de la Sacem :

Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique Département des autorisations de diffusion publique 225, avenue Charles de Gaulle 92528 Neuilly sur Seine Cedex - France Tél. : 01 47 15 47 15 - Fax : 01 47 15 47 16

CACHET DATE & SIGNATURE


2 autorisation provisoire de travailCertains prestataires étrangers doivent solliciter, en outre, au-près de la Direction Départementale du Travail, de L’Emploi et de la Formation Professionnelle, Service Main d’oeuvre étran-gère des autorisations provisoires de travail pour les salariés qu’ils détachent temporairement en France.

Les pays non concernés par cette demande d’autorisation provisoire de travail sont, à ce jour, les suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Rou-manie, République Tchèque, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse, Andorre, Monaco et Saint Martin.

Ces demandes d’autorisations provisoires de travail sont à éta-blir en français et être transmises au plus tard le 31 juillet 2015avant le début de la prestation auprès de la Direction Départe-mentale du Travail, de l’Emploi et de la Formation profession-nelle, à l’attention de Monsieur l’Inspecteur du travail, 1 avenue Youri Gagarine, 93016 Bobigny - France.

L’Organisateur SAFI a obtenu une procédure simplifiée qui doit aider les Exposants à mieux respecter leurs obligations en la matière à l’égard de ses sous-traitants.

Les Exposants et leurs installateurs de stands peuvent avoir recours à des prestataires de services non français. L’organisateur les informe sur la réglementation française en matière d’emploi de la main d’oeuvre étrangère sur le territoire national pendant les phases de montage et de démontage du salon, et les sensibilise sur l’importance des déclarations qui s’y attachent.

1 déclaration préalable de détachementQuelle que soit leur nationalité, les prestataires de services non français se doivent de compléter une déclaration préalable de détachement établie en français et de l’adresser avant le 31 juillet 2015 à :Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la formation Professionnelle14ème sectionà l’attention de Monsieur l’Inspecteur du travail1 avenue Youri Gagarine, 93016 Bobigny - [email protected]. +33 (01) 41 60 22 97

Il est important de souligner que le droit français et, notamment, les dispositions en matière de durée de travail et de rémunération minimale, s’applique aux prestataires étrangers immédiatement dès le premier jour de travail de leur salarié sur le territoire français, quelle que soit la durée de leur détachement.

Ainsi, en particulier, aucun salarié ne peut travailler en France au regard des dispositions légales en vigueur :- plus de 48h par semaine, étant souligné qu’une semaine commence le lundi 0h00 et s’achève le dimanche 24h00- plus de 10h par jour- plus de 6h de manière continue (une pause de 20 minutes étant obligatoire) - plus de 6 jours par semaine dans une semaine donnée

En outre, la rémunération minimale légale à verser à tout salarié travaillant sur le sol français est de 1445,38 € bruts pour 35 heures hebdomadaires, soit un taux horaire de 9,53 € bruts (rémunérations en vigueur au 1er janvier 2014).

obliGatoire1 Déclaration préalable de détachement

2 Autorisation provisoire de travail

3 Protection sociale

PrESTATIONS dE SErVICE ET MAIN d'ŒuVrE ETrANGErE


3 protection socialeLes prestataires de service étrangers doivent, de plus, justifier d’une protection sociale à jour pour chacun de leurs salariés détachés en France :

- pour les prestataires de service membres de l’Union Eu-ropéenne, si l’activité n’excède pas deux mois, leurs salariés détachés continuent à cotiser et à bénéficier de leur régime de sécurité sociale de leur pays d’origine

- pour les prestataires de service établis hors de l’Union Européenne, ils devront produire une attestation de régula-rité de leur situation sociale :

- soit émanant de leur état d’origine si ce dernier est signa-taire d’une convention bilatérale de Sécurité Sociale avec la France ; les pays concernés sont listés sur un site Internet

officiel appelé Cleiss (www.cleiss.fr)- soit émanant de l’organisme français de recouvrement des

cotisations sociales dans le cas contraire ; toute contribution est d’ailleurs à payer auprès de cet organisme, pour cela, il conviendra de contacter l’URSSAF du Bas-Rhin :

URSSAF - 16 rue Contades 67307 Schiltigheim Cedex - France Tél. +33 (0)8 20 39 56 70 Fax. +33 (03) 88 18 52 74 cnfe.strasbourg@urssaf


Formulaire OBLIGATOIRE quelque soit la nationalité de l'entreprise ; à retourner en langue française (1) avant le 31 juillet 2015 à :Direction départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelleTel. +33(0)1 41 60 53 70Fax : +33(0)1 41 60 54 [email protected]

déclaration de détachement emploi en france de la main d’oeuvre étrangère par une entreprise prestataire

La déclaration de détachement est à effectuer quelle que soit la nationalité du pays d’origine de la société prestataire (hors nationalité française)Contact exposant pour ce formulaire : Tél. : Fax :

1 entreprise prestataire (employeur)Nom ou raison sociale : Adresse complète à l'étranger : Tél. : Fax : E-mail : Forme juridique : Immatriculation ou enregistrement de l'employeur dans le pays d'établissement : Registre : Références : Identité du ou des dirigeants de l'entreprise :

2 représentant en France de l’entreprise prestataire (identité du représentant pour la durée de la prestation).Nom : Adresse complète : Tél. : Fax : E-mail :

3 donneur d’ordre à l’entreprise prestataireNom ou raison sociale : Adresse complète :

4 prestation en FranceActivité principale exercée : Adresses (chantier, entreprise) : Date de début : Durée prévisible : Utilisation de matériels ou procédés dangereux : o OUI o NONSi oui lequels : Horaire de début de travail (2) : Horaire de fin de travail (2) : Nombre de jour de repos par semaine (2) :

Direction départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnellePôle travail et interventions en entreprisesMain d’oeuvre étrangère1, avenue Youri Gagarine93016 Bobigny Cedex

mailto:dd-93.branches-entreprises%40travail.gouv.fr?subject=


Nom Prénom Date de naissance Nationalité

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5 salariés détachés

Date du contrat de travail dans le pays d'origine (4)

Qualification professionnelle Emploi occupé en France Rémunération brute

mensuelle en France

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CACHET DATE & SIGNATURE DE L'EMPLOYEUR

Hébergement collectif / adresse :

(1) Le fait pour l'employeur de ne pas présenter à l'inspection du travail la déclaration préalable est sanctionné de l'amende prévue pour les contraventions de troisième classe.

(2) En France, un jour minimum de repos par semaine doit être octroyé (la semaine s'étend du lundi 00h au dimanche 24h). La durée maximale de travail hebdomadaire est de 48heures par semaine et journalière de 10 heures. Il existe une pause entre le début et la fin de la mission par jour, et une pause est obligatoire après 6 heures de travail effectif continu.

(3) L'employeur doit préciser l'identité de tous ces salariés qu'il souhaite détacher en France, qu'ils soient ressortissants de l'Union Européenne ou d'un Etat tiers.(4) Le travailleur détaché doit être salarié avant son détachement.


Formulaire OBLIGATOIRE uniquement pour les salariés hors union européenne et hors espace économique européenà retourner avec les pièces et tableau joints en langue française en courrier recommandé, avant le 31 juillet 2015 à :

Direction départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelleTel. +33(0)1 41 60 53 70 - Fax : +33(0)1 41 60 54 [email protected]

Contact exposant pour ce formulaire : Tél. : Fax :

CACHET DATE & SIGNATURE DE L'EMPLOYEUR

Cette procédure n'est pas applicable aux salariés ressortissants de l'Union européenne et de l'Espace économique européen (EEE), ni aux salariés étrangers non ressortissants employés régulièrement par une entreprise établie dans l'Union européenne, ces derniers n'étant pas soumis à une autorisation de travail. Les pays non concernés sont les suivants :Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Roumanie, République Tchèque, Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse, Andorre, Monaco et Saint Martin.

demande manuscrite de l'employeurou , le cas échéant, par une personne établie en France dûment mandatée pour accomplir les démarches en son nom et pour son compte, présentant les motifs du détachement et la nature des fonctions exercées en France par le ou les salariés détachés :

pièces à joindre (rédigées en langue française)1 Un exemplaire du formulaire CERFA no. 13647*01 "Demande d'autorisation de travail pour un salariédétaché (hors mobilité intragroupe)" dûment rempli (il peut être téléchargé sur www.immigration.gouv.fr). Ne pas joindre les annexes 1, 2 ou 3 annoncées par le document

2 Une lettre signée par le détaché, dans laquelle celui-ci s'engage à quitter la France au terme de son activité3 Une copie du passeport du salarié détaché (pages identification et validité)4 Un certificat nomina tif de détachement ou attestation sur l'honneur de la demande d'imma triculation à la sécurité sociale française (dans ce deuxième cas, l'affiliation à la sécurité sociale sera effectué au niveau de l'URSSAF du Bas-Rhin, 16 rue Contades - 67307 Schiltigheim Cedex - Tél. : +33(0)8 20 39 56 70 - Fax : +33(0)3 88 18 52 74 - e-mail : [email protected] - site web : www.strasbourg.urssaf.fr

5 Lorsqu'un tiers est mandaté par l'employeur établi à l'étranger pour effectuer la demande d'autorisation de travail auprès del'administration, original de la lettre de l'employeur mandatant cette personne ; la personne mandatée doit être en capacité de fournir les renseignements et les documents demandés.

demande d'autorisation de travail pour le détachement de moins de trois mois de salariés étrangers

Direction départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnellePôle travail et interventions en entreprisesMain d’oeuvre étrangère1, avenue Youri Gagarine93016 Bobigny Cedex

mailto:dd-93.branches-entreprises%40travail.gouv.fr?subject=


Nom Prénom Sexe Date de naissance Nationalité

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Dans le cas de pluralité de salariés, le modèle de tableau ci-dessous est renseigné et joint à la demande

Numéro de passeport Date d'expiration Date de début

de prestationDate de fin de prestation Rémunération (1) Détachement

sécurité sociale (2)

1 OUI / NON

2 OUI / NON

3 OUI / NON

4 OUI / NON

5 OUI / NON

6 OUI / NON

7 OUI / NON

8 OUI / NON

9 OUI / NON

10 OUI / NON

Numéro de passeport Date d'expiration Date de début

de prestationDate de fin de prestation Rémunération (1) Détachement

sécurité sociale (2)

1 OUI / NON

2 OUI / NON

3 OUI / NON

4 OUI / NON

5 OUI / NON

6 OUI / NON

7 OUI / NON

8 OUI / NON

9 OUI / NON

10 OUI / NON

(1) Rémunération mensuelle brute ou rémunération horaire brute si la durée du détachement est inférieure à un mois (en euros)(2) Entourer la mention adéquate

salariés détachés : liste à compléter éventuellement sur papier libre.


obligations de l'exposant et notice en matière de sécurité et de protection de la santé La santé et la sécurité au travail deviennent une préoccupation de plus en plus forte des entreprises. Au-delà des impératifs humains, sociaux et règlementaires, ces sujets constituent un enjeu économique et juridique. Les tribunaux sanctionnent également plus lourdement les atteintes à la santé ou à la sécurité des salariés et la responsabilité civile ou pénale des chefs d'entreprise peut être engagée.

Le chef d'entreprise reste responsable de la sécurité des ses employés et est tenu de mettre en oeuvre les moyens nécessaires pour éviter et maîtriser les risques.

SAFI vous informe que votre responsabilité de chef d'entreprise est engagée. Vous avez le devoir et l'obligation :

- De transmettre l'information de cette notice à tous les prestataires mandatés par vos soins pour intervenir lors des périodes de montage et démontage

- De confier la mission de coordination de sécurité et protection de la santé à un bureau de contrôle extérieur, dès que deux entreprises (y compris la votre) installent votre stand (Loi N°93-11418 du 31 décembre 1993)

En conformité avec cette règlementation, SAFI a confié une mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) à un bureau de contrôle extérieur : Bureau VERITAS.Son rôle est d'informer et de définir, d'une part les contraintes qui permettront de gérer les co-activités, d'autre part, les moyens à utiliser pour assurer dans les meilleures conditions la sécurité de tous les intervenants lors du montage et du demontage du salon.

Bureau VERITAS Agence des Hauts de Seine 5 boulevard marcel Pourtout - 92563 Rueil Malmaison Cedex Tél. : 01 47 52 02 00 - Fax : 01 47 77 03 22

sommaireA. introduction - cadre règlementaire

B. renseignements généraux à transmettre obligatoirement à tous les salariés et entreprises manda-tés par vos soins pour effectuer une prestation lors du montage et du démontage

1 u Plan d'accès au parc des expositions2 u Présentation des intervenants3 u Circulations horizontales4 u Accueil des salariés sur le salon 5 u Manutentions 6 u Équipement de protection individuelle 7 u Raccordement aux fluides8 u Balisage des zones de travail - co-activité

9 u Stockage - évacuation des déchets - nettoyage10 u Incendie, permis de feu11 u Logistique extérieure12 u Évaluation du personnel 13 u Nuisances dues au bruit et à la poussière14 u Organisations des secours

SECurITE ET PrOTECTION dE lA SANTE


A. introduction - cadre règlementaire

L'employeur met en oeuvre les mesures prévues à l'article L4121-1 sur le fondement des principes généraux de prévention suivants :- Eviter les risques- Evaluer les risques qui ne peuvent être évités- Combattre les risques à la source- Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des

équipements et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé

- Tenir compte de l'état d'évolution de la technique- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux- Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail,

les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral, tel qu'il est défini à l'article L1152-1

- Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle- Donner les instructions appropriées aux travailleurs

les principes généraux en matière de sécurité (Art. L4121-2 du code du travail)

Comment appliquer ces principes généraux de prévention ?La forte concentration de prestataires et d'intervenants sur un même lieu caractérise les opérations de montage et démontage d'un salon et introduit la notion de co-activité.

u Définition de co-activitéLa co-activité est définie par la présence simultanée ou successive de différents intervenants, y compris les exposants eux-mêmes, qui effectuent des travaux ou des tâches pour aménager le cadre du salon et les stands, afin d'y recevoir des visiteurs.

u Règlementation gérant le principe de co-activitéLa Directive Européenne 92/57/CEE du 24 juin 1992, transposée en droit français par la loi 93-1418 du 31/12/93 et le Décret 94-1159 du 26/12/94.

SAFI s’est mise en conformité avec cette obligation en confiant à Bureau Veritas, la mission SPS sur le montage de ses salons. Maintenant que vous êtes informés de ces dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux montages et démontages de salons d’expositions, que devez vous faire ?- Vous êtes en co-activité si votre stand est monté par plus d’une entreprise.- Vous devez, en tant qu’exposant et chef d’entreprise, mettre en place une Coordination SPS.

Comment procéder ?- Vous devez choisir un prestataire pour lui confier la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé en phase de Conception et de Réalisation afin de gérer la co-activité de vos travaux de montage et de démontage.- Vous devez transmettre l’information ci-dessous d’une part, à vos salariés et d’autre part, à tous les prestataires qui seront amenés à travailler lors du montage et du démontage de votre stand. Vos salariés et vos sous-traitants devront respecter les règles de sécurité ainsi que toute remarque faite par le Coordonnateur SPS que vous aurez missionné. Pour mener sa mission, votre Coordinnateur SPS aura besoin des coordonnées de vos sous-traitants. Ce coordonnateur prendra en compte le PGC* du Salon établi par la société de contrôle missionnée par l’organisateur pour établir votre PGC (ou PGCS) lié à vos travaux. Ce document sera alors remis à chacun de vos sous-traitants et leur permettra d’établir leur PPSPS** individuel.

Tout manquement à cette réglementation peut être sanctionné.

* Le PGC (Plan Général de Coordination) édicte les règles de sécurité que devront respecter les prestataires, les entreprises intervenantes et les exposants. Les principales mesures du PGC sont résumées dans les pages suivantes.** Le PPSPS (Plan Particulier Sécurité et Protection de la Santé) est établi par chaque entreprise qui y indique notamment l’effectif prévu, les consignes de sécurité… Elle formalise également l’analyse de risques liés aux travaux et à l’environnement. Enfin elle y définit sa méthodologie et les moyens de prévention à mettre en place.

dans le métier particulier des foires et salons


B. renseignements généraux à transmettre obligatoirement à tous salariés et entreprises mandatés par vos soins pour effectuer une prestation lors du montage et du démontage Lieu : Parc des Expositions Paris Nord VillepinteAccès : Suivre la signalétique sur le siteSortie : Suivre la signalétique sur le site

montage anticipé : du 24/08/15 au 30/08/15

montage officiel : du 31/08/15 au 03/09/15Entrée sur le parc autorisée uniquement après acceptation d’une demande de l’exposant d’une dérogation d’accès payante auprès de SAFI

ouverture au public : du 04/09/15 au 08/09/15

démontage : le 08/09/15 à partir de 18H00 jusqu'au 09/09/15 à 12h00

Dans le Parc d’Expositions :- Respect du code de la route.- Vitesse limitée à 20 km/h.- Arrêt et stationnement interdits sur les couloirs de circulation.- CAMPING ET CARAVANING INTERDITS.

Nos conseils :- Eviter les livraisons la veille au soir de l'ouverture de l'exposition.- Faire repartir vos véhicules dès qu'ils sont déchargés.

Période Type de véhicule Stationnement Accès au parc Observations

du 24/08/15 au 30/08/15 Voir chapitre11

Auprès du hall (Non autorisé aux véhicules

légers).

Direction « Livraisons exposants »

Entrée sur le parc autorisée uniquement

après acceptation d’une demande de l’exposant

d’une dérogation d’accès payante auprès de SAFI

du 31/08/15 au 03/09/15 Voir chapitre11

Auprès du hall (Non autorisé aux véhicules

légers).

Direction « Livraisons exposants »

Pendant le montage les parkings exposants sont gratuits et en libre accès

Aucun stationnement, ni stockage d'aucune sorte ne sont autorisés à l'intérieur du hall.

Période Type de véhicule Stationnement Accès au parc Observations

le 08/09/15à partir de 18H00 Voir chapitre11 Auprès du hall Direction « Livraisons

exposants »

Pendant le démontage les parkings exposants sont gratuits et en libre accès

au 09/09/15à 12h00 Voir chapitre11 Auprès du hall Direction « Livraisons

exposants »

Pendant le démontage les parkings exposants sont gratuits et en libre accès

IMPORTANT : Tout véhicule en infraction sera enlevé sans préavis et aux frais et risques de son propriétaire.

du 04/09/15 au 08/09/15

- Livraison autorisée de 7H00 à 9H00- Pendant l’ouverture, seuls les véhicules de tourisme et les véhicules utilitaires munis d’une carte d’accès

pourront pénétrer sur les parkings exposants- Les places de parkings exposants dédiées à un hall sont limitées, à l’approche du salon dès lors qu’il n’y a plus de disponibilité à proximité du hall, les demandes sont pourvues en parking de débord ou provisoire.

- Arrêt et stationnement interdits sur les couloirs de circulation autour du hall- Stationnement interdit sur les périmètres de sécurité, dès l'heure d'ouverture au public.

IMPORTANT : tout véhicule en infraction sera enlevé sans préavis et aux frais et risques de son propriétaire.


Entrées/Entrances

Entrée/Entrance

Soissons / Marne-La-Vallée

Entrée visiteursVisitors access

Accès exposants-livraisons/VisiteursExhibitors-deliveries/Visitors access

Entrée exposants-livraisonsExhibitors-deliveries access

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RD40

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Paris / Lille

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HALL 5A

planning de travailIl est impératif de respecter : les jours, heures d’arrivée sur le site et l’horaire de prise de possession des lieux.

Contrôle d’accès - AutorisationsSeuls les exposants ou leurs prestataires accrédités peuvent avoir accès aux espaces d’expositions. Toute personne présente sur le site doit pouvoir justifier de son appartenance à une entreprise intervenante ou présenter un badge. Le site est un « chantier interdit au public »: le port du casque et des chaussures de sécurité y est obligatoire.

1 u Plan d'accès au parc des expositions


maîtres d’ouvrages, contrôle sécurité incendie et coordonnateur sps

Tout véhicule, même stationné, doit pouvoir être identifié.

Respectez :

Tout stockage ou encombrement sur les circulations y compris les Voies Pompiers sera systématiquement évacué.

Désignation Société Adresse Tél./ Fax / Mail Contact

Maître d’Ouvrage :Organisateur du

salonSAFI 4, passage Roux

75850 Paris cedex 17Tél. : +33 (0)1 44 29 02 00 Fax : +33 (0)1 44 29 02 35

[email protected]

Directeur GénéralAdjoint

Mme DominiqueBLANCHARD

Direction Technique et Logistique

SAFI 4, passage Roux75850 Paris cedex 17

Tél. : +33 (0)1 44 29 02 00 Fax : +33 (0)1 44 29 02 [email protected]

Directeur Technique et Logistique

M. Franck BALDINI

Contrôles Sécurité Incendie

Cabinet WATTEAU

41 rue Lazare Carnot 77340 Pontault-

Combault

Tél. : +33 (0)6 85 94 49 57 Fax :+33 (0)1 70 10 67 89

[email protected]. P. WATTEAU

Direction du site VIPARIS Viparis Nord Villepinte

BP60004 95970 Roissy CDG cedex

Tél. : +33 (0)1 48 63 30 41 Fax :+33 (0)1 48 63 30 26

[email protected]. F. SARLANGE

Coordonnateur SPS Bureau VERITAS

5 boulevard Marcel Pourtout 92500 Rueil-

Malmaison

Tél. :+33 (0)1 47 52 02 00 Fax :+33 (0)1 47 77 03 22

M. H. LE GUILLOUX M. D. THEER

2 u Présentation des Intervenants

3 u Circulations horizontales

En extérieur :- les voies et les accès pompiers- les aires de stationnement- les aires de déchargement- les portes d’accès correspondant à la localisation de votre stand

En Intérieur : - les allées pompiers circulations y compris les Voies Pompiers- les limites de zones de stockage- l’environnement en utilisant des engins non polluants

organismes de préventionSociété Adresse Tél. Fax

Inspection du Travail

14ème Section 1, avenue Youri Gagarine 93016 BOBIGNY Représenté par M. MONTANARI +33(0)1 41 60 53 00 +33(0) 1 41 60 53 01

CRAM 29, rue d’Elizy 93698 PANTIN Représenté par M. DELCOURT +33(0)1 49 15 98 20 +33(0)1 49 15 00 07

OPPBTP 1, rue Herault 92660 Boulogne Billancourt Représenté par M. MERCIER +33(0)1 40 31 64 00 +33(0)1 40 30 57 97






Montage Salon Démontage

Tous halls 01/09/15 02/09/15 03/09/15 04/09/15 du 05/09/15 au 07/09/15 08/09/15 09/09/15

Coffrets intermittents 12H - 24H 8H - 24H 8H - 24H 8H - 19H30 8H30 - 19H30 8H30 - 18H00 18H00 - 21H00

Coffrets permanents 12H - 24H 24H / 24H 24H / 24H 24H / 24H 24H / 24H 24H / 24H fin à 21H

4 u Accueil des salariés sur le salon Chaque entreprise devra accueillir le personnel qui travaillera pour elle sur site en lui expliquant, notamment :- la description des opérations de montage et de démontage,- les circulations intérieures et extérieures de l’exposition,- les consignes élémentaires de sécurité,- l’organisation du trafic,- l’organisation des secours.

Les visites de chantier sont interdites.Toute présence autre que celle des intervenants est strictement interdite pendant le montage et le démontage (famille, amis, etc.)

5 u Manutentions Manutentions manuelles - Manutentions mécaniquesLe Code du Travail précise que « l’employeur doit prendre des mesures d’organisation appropriées ou utiliser des moyens adéquats, et notamment les équipements mécaniques, afin d’éviter le recours à la manutention manuelle des charges par les travailleurs. »

Utilisation des engins et accessoires de levageL’ensemble des appareils ou accessoires de levage devra être vérifié conformément à la réglementation en vigueur préalablement à leur mise en service sur l’exposition.Les rapports de vérification périodiques (à jour et sans observations) devront être systématiquement tenus à disposition sur chaque engin. Chaque engin doit être identifié avec les coordonnés de l’utilisateur. Ces appareils doivent être conduits par du personnel autorisé par le chef d’entreprise et formé (CACES).Les conducteurs ne doivent pas conduire à plus de 20 km/h lors des opérations de manutentions ou de déplacements et doivent s’assurer qu’il n’y a pas de risque de collision avec un obstacle matériel ou humain. Privilégier les engins équipés de moteurs électriques.

TranspalettesIls ne doivent pas être surchargés, il y a lieu de tenir compte du centre de gravité de la charge ainsi que de l’état des sols afin d’éviter son basculement à la suite d’un à coup. Il est interdit de monter sur l’appareil.

6 u Equipement de Protection Individuelle ( E.P.I)Lorsqu’il n’a pas été possible de réduire le risque à la source et qu’une protection collective ne peut pas être mise en place, pour des raisons d’impossibilité technique, l’employeur doit mettre à la disposition de ses salariés des équipements de protection individuelle (EPI) appropriés aux risques auxquels ils sont exposés.

7 u Raccordements aux fluides, réseaux diversLes entreprises intervenantes devront respecter les conditions d’accès et de branchement aux fluides. Tout branchement sauvage est interdit. Les installations devront être réalisées conformément à la réglementation et être contrôlées par des personnes compétentes.

Planning de mise sous tensionSi le planning de mise sous tension ne couvre pas vos besoins, vous pouvez demander l’extension 24h/24h ou bien un branchement de chantier auprès du service exposants du Parc des Expositions


8 u Balisage des zones de travail / co-activitéAfin de réduire les risques générés par les co-activités, il y a obligation :- de respecter le planning d’arrivée,- de respecter le phasage des interventions qui doit privilégier les opérations successives,- d’éviter les superpositions de tâches,- de respecter le dégagement des circulations y compris les voies pompiers.

Respect des phasagesToute intervention qui crée une situation de superposition de tâches liée à la présence d’un autre exposant, ou qui bloque intempestivement les circulations ou toute autre zone, doit être traitée par un décalage dans le temps ou une protection particulière.

En cas d’impossibilité, des dispositions compensatoires devront être mises en place par l’entreprise provoquant le risque :- Travaux en hauteur ? dispositions à prendre pour éviter les chutes d’objets, matériels ou matériaux par l’entreprise travaillant en

hauteur et neutralisation de la zone par balisage.- Travaux avoisinants ? l’entreprise réalisant des travaux pouvant entraîner des risques pour les autres entreprises intervenantes

devra signaler sa présence et mettre en place toutes les protections et balisages nécessaires,- Retards ? l’entreprise, qui par son retard, crée des risques pour l’environnement, doit mettre en place les protections nécessaires.

9 u Stockages, évacuation des déchets, nettoyages Le salon ne dispose pas d’aire propre de stockage :- le stockage doit se faire sur les allées ou la partie d’allées réservées à cette fin- il doit être limité et l’approvisionnement doit se faire en fonction de l’avancement du montage- aucun stockage n’est toléré sur les circulations ( Axes Rouges) et les Voies Pompiers qui devront rester libres en permanence. - chaque intervenant a, à sa charge, l’évacuation de ses propres déchets au fur et à mesure de leur production.

10 u Incendie, permis de feuPour tout travail de soudage, ou risquant de provoquer étincelles ou points chauds : Le permis feu est indispensable.

Vous devez en faire la demande auprès du Service Sécurité Incendie du siteUn extincteur révisé et en bon état de fonctionnement doit être gardé à portée de stand lors des travaux. Les entreprises mettant en oeuvre des produits inflammables devront communiquer la liste de ces produits au coordonnateur SPS avant leur utilisation.

Tous travaux par point chaud à proximité de produits inflammables (utilisés ou stockés) sont interdits.

11 u Logistique extérieureLa Logistique extérieure et les accès sur le Parc d'Expositions de Paris Nord Villepinte font l'objet d'une procédureparticulière présente dans le guide technique. Pensez à faire passer ces documents à vos sociétés de transports ou àvos chauffeurs livreurs, cela leur facilitera la tâche.

Prenez bien soin de lire ce document.


12 u Travail en hauteurIl est rappelé que les échelles constituent un moyen d’accès et ne doivent pas être utilisées comme poste de travail. Pour les postes de travail en élévation, il faut utiliser les nacelles, les échafaudages - fixes ou roulants - ou les plates-formes individuelles roulantes.

Moyens utilisés pour les travaux en hauteur :- Nacelle élévatrice : l’intervention à partir d’une nacelle peut être commandée directement au Parc des Expositions.L’utilisation de cet engin implique la connaissance et le respect de la législation. Le conducteur de l’engin doit être muni d’une autorisation de conduite qu’il doit avoir avec lui. Le carnet des vérifications périodiques de l’engin doit être à l’intérieur de l’engin. Il est interdit de stationner dessous .- Echafaudage roulant : réglementaire, conforme aux normes, monté et démonté sous la direction d’une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique.( Article R4323-69 du Code du Travail ). Les ouvriers interviennent sur des échafaudages complètement montés, roues bloquées.- PIR (Plate-forme Individuelle Roulante) : réglable en hauteur et sécurisée.

Art. R4323-58 du Code du Travail : « Les travaux temporaires en hauteur sont réalisés à partir d'un plan de travail conçu, installé ou équipé de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs. Le poste de travail est tel qu'il permet l'exécution des travaux dans des conditions ergonomiques. »Art. R4323-61 du Code du Travail : « Lorsque des dispositifs de protection collective ne peuvent être mis en oeuvre à partir d'un plan de travail, la protection individuelle des travailleurs est assurée au moyen d'un système d'arrêt de chute approprié ne permettant pas une chute libre de plus d'un mètre ou limitant dans les mêmes conditions les effets d'une chute de plus grande hauteur. Lorsqu'il est fait usage d'un tel équipement de protection individuelle, un travailleur ne doit jamais rester seul afin de pouvoir être secouru dans un délai compatible avec la préservation de sa santé. L'employeur précise dans une notice les points d'ancrage, les dispositifs d'amarrage et les modalités d'utilisation de l'équipement de protection individuelle. »

13 u Nuisances dues au bruit et à la poussièreLimiter les travaux occasionnant la production de bruit et de poussière (éléments préparés en atelier). Choix de matériel peu bruyant et port de protection individuelle.En cas de sciage, de ponçage, ou autres travaux libérant des poussières, utiliser du matériel avec aspiration à la source : humidifier les matériaux ou le sol et aspirer.

14 u Organisation des secoursChaque entreprise, conformément à la réglementation, devra, dans ses équipes de travail, disposer de salariésSauveteurs Secouristes du Travail formés ou recyclés depuis moins d’un an (1 par équipe).Chaque entreprise devra disposer, à proximité des postes de travail, d’une trousse de premiers secours approvisionnée, et afficher les numéros de téléphone d’urgence (téléphone disponible sur le salon).

PC de sécurité du Site : +33 (0)1 48 63 30 49

Les entreprises devront dans les 48 heures qui suivent tout accident du travail communiquer l’information au coordonnateur SPS de l’organisation.

8, rue Chaptal - CS 50028 75442 PARIS Cedex 09 - France

nUmero d'UrGence18 or 112 (Portables)


procHainsalonm&o paris:22-26 janvier 2016

www.maison

-objet.com

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