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SE TRA - 01595_B_F - Rév. 1 18/07/2005

I - AMBIANCE DES LIEUX DE TRAVAIL - AÉRATION - ASSAINISSEMENT.............................. 1

1 - Espaces confinés courants .......................................................................................................... 12 - Réglementation ............................................................................................................................ 2

II - VENTILATION - PÉNÉTRATION DANS UNE CAPACITÉ........................................................ 5

III - TRAVAUX À L’EXTÉRIEUR OU À L’INTÉRIEUR DES CAPACITÉS ....................................... 5

1 - Travaux à l’extérieur des capacités.............................................................................................. 52 - Travaux à l’intérieur des capacités ............................................................................................... 6

IV - ÉVOLUTION DES RISQUES EN COURS DE TRAVAIL DANS UNE CAPACITÉ.................... 8

V - DÉMARCHE PRÉVENTIVE ...................................................................................................... 8

HH 22 -- 22SÉCURITÉ DANS LES TRAVAUX

TRAVAUX DANS LES ESPACES CONFINÉS

Sécurité dans les Opérations

2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

Ce document comporte 10 pages

Ingénieurs enSécurité Industrielle

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1

I - AMBIANCE DES LIEUX DE TRAVAIL - AÉRATION - ASSAINISSEMENT

1 - ESPACES CONFINÉS COURANTS

On appelle espace confiné, un équipement habituellement clos, dans lequel il est nécessaire depénétrer pour visite ou travaux.

Il peut s’agir :

– de capacités : ballons, colonnes, réacteurs, silos, échangeurs, tuyauteries de granddiamètre, corps ou carter de grosses machines, sphères, réservoirs de stockage, cuves decamions/wagons/navires, fours, chaudières, …

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EC 1

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APÉNÉTRATION

PÉNÉTRATION

Pénétration dans un stockagede solides pulvérulents

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223

A

PÉNÉTRATION

Pénétration dansun wagon citerne

– d’enceintes : fosses fermées ou ouvertes à l’air libre, puisards d’égouts, tranchées de plusde 1,3 m de profondeur, toits flottants de bac, “jupes” d’équipement statique, …

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2 - RÉGLEMENTATION

Le décret 84-1093 du 7 Décembre 1984 accompagné de la circulaire du 9 Mai 1985 précise un certainnombre de règles concernant le travail en atmosphère confiné :

- R. 232-5 C.T. (Code du Travail)

“Dans les locaux fermés où le personnel est appelé à séjourner, l’air doit être renouvelé de façonà :

• maintenir un état de pureté de l’atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs• éviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les

condensations

Les règles applicables à l’aération, à la ventilation et à l’assainissement des locaux mentionnés aupremier alinéa ci-dessus sont fixées, suivant la nature et les caractères de ces locaux, aux articlesR. 232-5-1 à R. 232-5-11”.

- R 232-5-3 C.T.

“Dans les locaux à pollution non spécifique (*), lorsque l’aération est assurée par des dispositifs deventilation, le débit minimal d’air neuf à introduire par occupant est fixé dans le tableau ci-après :”

Désignation des locauxDébit minimal (**)

d’air neuf par occupant(en mètres cubes par heure)

Bureaux, locaux sans travail physique 25

Locaux de restauration, locaux de vente, locaux de réunion 30

Ateliers et locaux avec travail physique léger 45

Autres ateliers et locaux avec travail physique important 60

(*) : locaux dans lesquels la pollution est liée à la seule présence humaine

(**) : ces débits ont été établis sur la base d’une concentration maximale admissible de CO2 del’ordre de 1000 ppm ; exemple de l’homme avec travail physique important :

- 1 litre d’air par inspiration- 15 inspirations par minute, soit 900 l/h- CO2 rejeté = 4,5 %, soit 900 x 0,045 = 40,5 l/h- débit minimal d’air neuf pour locaux avec travail physique soutenu ou intense = 60 m3/h

Concentration de CO2 = 40,5

60 000 = 700 ppm

auquel il faut ajouter le CO2 déjà contenu dans l’air 300 ppm

Total CO2 = 1000 ppm

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- R. 232-5-6 C.T.

“Pour chaque local à pollution spécifique (*), la ventilation doit être réalisée et son débit déterminéen fonction de la nature et de la quantité de chaleur à évacuer, sans que le débit minimal d’air neufpuisse être inférieur aux valeurs fixées à l’article R. 232-5-3.

Lorsque l’air provient de locaux à pollution non spécifique, il doit être tenu compte du nombre totald’occupants des locaux desservis pour déterminer le débit minimal d’entrée d’air neuf”.

(*) Locaux dans lesquels des substances dangereuses ou gênantes sont émises sous forme degaz, vapeur, aérosols solides ou liquides autres que celles qui sont liées à la seule présencehumaine.

- R. 232-5-12 C.T.

“Dans les puits, conduites de gaz, carneaux, conduits de fumée, cuves, réservoirs, citernes, fosses,galeries et dans les lieux où il n’est pas possible d’assurer de manière permanente le respect desdispositions de la présente sous-section, les travaux ne doivent être entrepris qu’après vérificationde l’absence de risque pour l’hygiène et la sécurité des travailleurs et, le cas échéant, aprèsassainissement de l’atmosphère et vidange du contenue.

Pendant l’exécution des travaux la ventilation doit être réalisée, selon le cas, suivant lesprescriptions définies à l’article R. 232-5-3 ou à l’article R. 232-5-6, de manière à maintenir lasalubrité de l’atmosphère et à en assurer un balayage permanent, sans préjudice des dispositionsdu décret n° 65-48 du 8 Janvier 1965”.

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C 12

24 A

PÉNÉTRATION

Pénétration dans une fosse de relevage d’eaux-vannes

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- R. 232-5-13 C.T.

“Si l’exécution des mesures de protection collective prévues aux articles R. 232-5 à R. 232-5-12 estreconnue impossible, des équipements de protection individuelle doivent être mis à la dispositiondu personnel.

Ces équipements doivent être choisis et adaptés en fonction de la nature des travaux à effectuer etdoivent présenter des caractéristiques d’efficacité compatibles avec la nature du risque auquel lestravailleurs sont exposés. Ils ne doivent pas les gêner dans leur travail ni, autant qu’il est possible,réduire leur champ visuel.

Le chef d’établissement doit prendre les mesures nécessaires pour que ces équipements soienteffectivement utilisés, pour qu’ils soient maintenus en bon état de fonctionnement et désinfectésavant d’être attribués à un nouveau titulaire”.

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05 A

Travaux dans espaces confinés

Concernant les poussières l’article R. 232-5-5 fixe des concentrations pour les locaux à pollutionspécifique.

- R. 232-5-5 C.T.

“Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales (*) etalvéolaires (**) de l’atmosphère inhalée par une personne, évaluées sur une période de huitheures, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 milligrammes par mètre cube d’air”.

(*) Particule solide dont le diamètre aérodynamique est ≤ 100 µm ou dont la vitesse limite dechute est ≤ 0,25 m/s.

(**) Susceptibles d’atteindre les alvéoles pulmonaires.

L’arrêté du 9 Octobre 1987 donne les moyens de mesures et contrôles évoqués ci-dessus.

Enfin l’article L 233-2 précise que : “les ouvriers appelés à travailler dans les puits, conduites de gaz,canaux de fumées, fosses d’aisances, cuves ou appareils quelconques pouvant contenir des gazdélétères doivent être attachés par une ceinture ou protégés par un autre dispositif de sûreté”.

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II - VENTILATION - PÉNÉTRATION DANS UNE CAPACITÉ

La capacité étant vidangée, platinée et dégazée, elle peut être ouverte après l’obtention d’un permisd’ouverture (qui ne donne pas autorisation de pénétrer).

Si nécessaire, une lance à eau prête à fonctionner est placée devant chaque trou d’homme pour arroserl’intérieur de la capacité en cas de présence de composés pyrophoriques (même s’il y a eu lavage chimique).Elle restera en place durant toute la durée des travaux.

Après ouverture d’un trou d’homme, refroidissement éventuel de la capacité et ventilation, l’autorisation depénétrer n’est délivrée qu’après une série de contrôles effectués par un personnel agréé :

- contrôle d’oxygène- contrôle d’explosivité- contrôle de toxicité

(cf. document H1-6 : Pénétration dans un espace confiné).

III - TRAVAUX À L’EXTÉRIEUR OU À L’INTÉRIEUR DES CAPACITÉS

Les interventions les plus contraignantes sont les travaux à chaud qui vont nécessiter des dispositionsparticulières, suivant qu’ils aient lieu à l’extérieur ou à l’intérieur des capacités.

1 - TRAVAUX À L’EXTÉRIEUR DES CAPACITÉS

Il est indispensable de :

– vérifier l’environnement : présence de gaz, purges d’HC, dégazage d’appareils ouéquipements

– vérifier la propreté du sol : flaque d’HC, …

– vérifier le bouchage des égouts (recommandé dans un rayon de 25 ou 30 m) (regardsd’égouts et entonnoirs pompes)

– vérifier qu’il n’y a pas de fuites : de joints, de presse-étoupe de vannes, de tuyauxd’oxygène ou d’acétylène

– vérifier la direction du vent : une nappe gazeuse suite à une fuite ou à un incident peutêtre poussée par le vent

Les étincelles produites par soudage, découpage ou meulage peuvent être portées par levent hors zone des travaux si ceux-ci sont exécutés en hauteur.

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2 - TRAVAUX À L’INTÉRIEUR DES CAPACITÉS

Surveillant prêtà intervenir

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C 15

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Masqueautonome

Aspirateurdes fumées Bouteille

d'air respirable

Travaux à l’intérieur de capacité

Les précautions à prendre sont les suivantes :

- isolement de la capacité (joints pleins au plus près, ou lignes déconnectées)

JFM

ACCES INTERDIT

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C 10

64 P

Capacité isoléepar joints pleins

- contrôles d’atmosphère- éclairage : 24 volts- ventilation : si nécessaire- aspiration des fumées- bouteilles de soudure : toujours au sol- chalumeaux : les sortir hors capacité en dehors de leur utilisation

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La recommandation R. 276 de la CNAM sur les “Cuves et réservoirs” de Décembre 1985, précise des“mesures de prévention des risques présentés par les interventions à l’extérieur ou à l’intérieur desinstallations fixes contenant ou véhiculant des produits gazeux, liquides ou solides”.

Durant l’intervention dans la capacité, une surveillance doit être exercée par une personne“compétente” se trouvant à l’extérieur, à proximité de l’ouverture et équipée des matérielspermettant de porter ou faire porter secours à un intervenant accidenté ou pris de malaise à l’intérieurdu volume creux.

Ces matériels peuvent être, suivant le cas :

- moyen d’appeler des secours- harnais de sécurité- appareil de protection respiratoire isolant- échelle et dispositif antichute- extincteur

On doit s’assurer auprès du surveillant extérieur :

- qu’il connaît les éléments de la mission qui lui est confiée- qu’il sait utiliser les matériels d’alerte et de secours mis à sa disposition- qu’il est capable d’avoir la bonne réactivité en cas de nécessité (entraînement)

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07 A

Pénétration dans une capacité

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IV - ÉVOLUTION DES RISQUES EN COURS DE TRAVAIL DANS UNE CAPACITÉ

L’atmosphère d’une capacité peut évoluer au fur et à mesure que les travaux exécutés à l’intérieur sonteffectués. On peut constater :

– une diminution de la teneur en oxygène (consommé par combustion lors des travaux etpar la respiration des personnes ou par apport de gaz inerte (argon) lors de soudage)

– une pollution de l’atmosphère par les fumées et gaz dégagés lors des travaux desoudage (oxydes d’azote, oxyde de carbone éventuellement) ou lors de combustion decomposés pyrophoriques (sulfures de fer par exemple avec dégagement d’anhydridesulfureux)

– une désorption dans le temps de produits inflammables ou toxiques par exemple, si ily a présence de boues ou de dépôts solides. Ce phénomène peut se développer parélévation de température, diminution de pression ou déplacement (boues remuées)

Par ailleurs, si l’atmosphère environnant la capacité est polluée par des émanations provenant depurges, d’égouts, d’autres travaux, ces gaz peuvent pénétrer par tirage naturel ou par la ventilationinstallée, dans la capacité et modifier l’atmosphère intérieure.

Ceci va donc nécessiter de faire des prises de gaz et de renouveler les autorisations autantqu’il sera jugé nécessaire (à chaque reprise de quart au minimum) et de toute façon chaque foisque les conditions environnantes peuvent évoluer.

V - DÉMARCHE

La planche 1 présente une démarche préventive possible, suivant les risques rencontrés et leur évolution encours de travail.

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