SE TRA - 01601_B_F - Rév. 0 27/06/2005

I - MESURES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ................................................................................. 1

II - RÉALISATION DE TRAVAUX DE FOUILLES........................................................................... 4

III - QUELQUES SITUATIONS RÉELLES ....................................................................................... 6

HH 22 -- 66SÉCURITÉ DANS LES TRAVAUX

TRAVAUX DE FOUILLES

Sécurité dans les Opérations

2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

Ce document comporte 7 pages

Ingénieurs enSécurité Industrielle

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I - MESURES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ

Sont concernés dans ce chapitre, les travaux de terrassement à ciel ouvert telles que fouilles et tranchées.Ces travaux doivent être exécutés en respectant le décret du 8 janvier 1965 modifié par décret du 6 mai 1995.

Avant de commencer les travaux de ce type, le responsable doit prendre toutes les mesures de sécuritéappropriées, notamment celles décrites dans le permis de travail qui doit être validé et signé.

Au titre du décret, le responsable des travaux doit :

- reconnaître l’emplacement du travail et la proximité d’ouvrages divers

- se renseigner sur la nature du sol, la profondeur de la nappe d’eau, la présence decanalisations souterraines diverses

- baliser de façon visible le parcours des canalisations électriques ainsi que la zone detravaux. Le but étant de prévenir toute personne d’un risque potentiel dans cette zone

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Exemple de balisage

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- en cours de travaux de terrassement, la rencontre d’un “grillage avertisseur” ou de dallebéton indique la présence proche (normalement 10 cm) de câbles. Dans ce cas, fairearrêter les travaux et prendre les mesures qui s’imposent

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Présence de câbles électriques

- en cours d’exécution des travaux, si des poches de gaz ou de liquide, ou des objetssuspects sont rencontrés, les travaux seront arrêtés pour prendre les mesures quis’imposent

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Risques de présence de gaz toxiques

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- en cas de travaux effectués à proximité de canalisations électriques souterraines, unepersonne compétente doit surveiller les travailleurs et les alerter dès qu’ils s’approchent ouapprochent leurs outils à moins de 1,5 m de celles-ci

Personne compétentesurveillant les travailleurs

Présence de canalisations

Concernant les engins, faire prendre les précautions nécessaires compte tenu des manœuvres entreprises,de l’environnement et du nombre de véhicules en mouvement :

- pistes spécialement réservées et balisées

- signalisation et aide d’autres personnes pour les manœuvres de recul et de déchargementde camions

- distance suffisante entre les roues des engins et les bords de fouilles

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II - RÉALISATION DE TRAVAUX DE FOUILLES

Un permis de fouilles est nécessaire avant de commencer les travaux. De plus :

- un blindage, étrésillonnage ou étayage est nécessaire si la tranchée a plus de 1,3 m deprofondeur et une largeur inférieure au 2/3 de la profondeur et doit être mis en place dèsque l’avancement des travaux le permet. Pour les autres tranchées, les parois doivent êtreaménagées de façon à prévenir les éboulements

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Exemple

Largeur en mètres

Profondeuren mètres

Blindageobligatoire(art. 66 – 1er alinéa)

Blindageselon la natureet l'état des terres(art. 66 – 2ème alinéa)

1,30

0 1

1

2

2

3

3

4

4

5

5

2,50

1,202,50 x 1,20

Vérification de nécessité de blindage

- afin d’empêcher les chutes des matériaux ou d’objets, “les tranchées de plus de 1,3 m deprofondeur doivent être entourées de plinthes de hauteur ≥ 15 cm et une berne d’unelargeur minimum de 40 cm doit être constamment dégagée de tout dépôt

- des moyens de passage doivent être prévus pour les travailleurs appelés à franchir unetranchée d’une largeur > 40 cm

- les zones situées à proximité du bord de la fouille présentant un danger pour le personneldoivent être nettement délimitées et visiblement signalées

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- les fouilles en tranchée doivent comporter les moyens nécessaires à une évacuation rapidedes personnes

40 cm

15 cm

Plus de 1,30 m

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DangerBerne Plinthe

Plinthes et bernes sur une tranchée Moyen de passage sur une tranchée

Suivant le cas, il peut être nécessaire d’établir également un permis de pénétrer dans une fouille, comptetenu de la présence possible de gaz toxiques ou/et inflammables plus lourds que l’air.

Un exemple de dispositions pour travaux de fouilles est donné ci-dessous.

1,2 m

0,4 m0,15 m mini

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III - QUELQUES SITUATIONS RÉELLES

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Exemple de balisage pour travaux de fouilles

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Travaux de fouilles et tranchées

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