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Harpège
2002-2003
PROMOUVABILITES ITARF
Formation Harpège
Harpège
2002-2003
BASE DE FORMATION SPECIFIQUE AUX 2 BASE DE FORMATION SPECIFIQUE AUX 2 FONCTIONNALITESFONCTIONNALITES
LISTES ELECTORALESLISTES ELECTORALESPROMOUVABILITES ITARFPROMOUVABILITES ITARF
AVERTISSEMENT ET CONTRAINTES PARTICULIERESAVERTISSEMENT ET CONTRAINTES PARTICULIERES
Contrairement aux apparences, nous sommes le 4 mai de l’année universitaire en cours !
Assurez-vous que l’ensemble de la documentation nécessaire à votre formation est datée du bon millésime !
Merci d’admettre, mais seulement pour la durée de la formation, que quelques dates dans cette base ne sont pas conformes à la réalité de la gestion.
Harpège
2002-2003
Cette fonctionnalité permet de prendre en charge deux aspects :
1 - LES ASPECTS ORGANISATIONNELSAide à la gestion de la procédure pour la partie propre à
l’établissement.
2 - LES ASPECTS FONCTIONNELSAide à la constitution des listes de promouvables dans le
respect des critères, au calcul des anciennetés ; édition des listes, du dossier agent, etc..
PROMOUVABILITES ITARF PROMOUVABILITES ITARF
Harpège
2002-2003
Présentation de l’écran d’accueil d’Harpège et du point d’ancrage de la
fonctionnalité dans le menu
Démonstration n°1Démonstration n°1
Harpège
2002-2003
Les Aspects Les Aspects organisationnelsorganisationnels
PPAARRTTIIEE
11
Harpège
2002-2003 Les Aspects organisationnelsLes Aspects organisationnels
Une aide à la conduite de la procédure pour la partie propre à l’établissement.
Harpège
2002-2003
Habilitation des structures à formuler et classer des propositions de promotion ;
Définition du calendrier de la procédure (pour la partie qui se déroule dans l’établissement).
Les Aspects organisationnels (suite)Les Aspects organisationnels (suite)
Harpège
2002-2003 Les Aspects organisationnels Les Aspects organisationnels (suite)(suite)
Habilitation des structures à formuler et classer des propositions : le paramétrage des structures :
Il s’agit de savoir qui sont les responsables, à qui le chef d’établissement demande de :
formuler voire de classer des propositions de promotion ;
rédiger les rapports correspondants pour chacun des agents proposés.
Harpège
2002-2003
Pour procéder à ce paramétrage, on s’appuie sur les structures telles que définies au moment de l’implantation d’Harpège dans l’établissement, sans rien y modifier.
L’habilitation des structures à formuler et classer des propositions de promotion d’ITARF n’a d’effets que sur la fonctionnalité Promouvabilités ITARF ; elle n’agit en rien sur les autres fonctionnalités de l’application.
Les Aspects organisationnels Les Aspects organisationnels (suite)(suite)
Paramétrage des structuresParamétrage des structures
Tap ez u n n om ic iTap ez u n t itre d e fon c tion ic i
Tap ez u n n om ic iTap ez u n t itre d e fon c tion ic i
Tap ez u n n om ic iTap ez u n t itre d e fon c tion ic i
Tap U n iv M M M M ez u n n om ic iTap ez u n t itre d e fon c tion ic i
Harpège
2002-2003 Les Aspects organisationnels Les Aspects organisationnels (suite)(suite)
Paramétrage des structuresParamétrage des structures
Le paramétrage est lié à une année universitaire ; Il peut être initialisé par reprise du paramétrage lié à l’année universitaire antérieure ; Il est possible de modifier ce paramétrage
sauf pour une année universitaire échue ;sauf si, pour l’année universitaire en cours, les listes déjà calculées ne sont pas encore verrouillées.
Une édition des structures, au sein de laquelle les structures habilitées sont en caractères gras, permet de restituer ce paramétrage.
Harpège
2002-2003
Les Aspects organisationnels Les Aspects organisationnels (suite)(suite)
Paramétrage des structuresParamétrage des structures
Si,
pour une année universitaire donnée, aucun paramétrage d’habilitation de structures n’a été saisi,
alors, par défaut,
la structure habilitée est l’établissement lui-même.
Si,
pour une structure d’affectation donnée et non habilitée, aucune structure ascendante n’est habilitée,
alors, là encore par défaut,
la structure habilitée est l’établissement lui-même.
Harpège
2002-2003
Paramétrer des structures
N.B. : Pour toute la session de formation, par convention,
nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003!
Démonstration n°2Démonstration n°2
Harpège
2002-2003
Initialisation et modification du paramétrage des structures habilitées pour
une année universitaireN.B. : Pour toute la session de formation et notamment les exercices,
par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Exercice n°1Exercice n°1
Harpège
2002-2003
Habilitation des structures à formuler et classer des propositions de promotion d’ITARF :
Qui procède au paramétrage des structures ?
Ce paramétrage résulte de choix politiques. Il convient de le saisir au niveau du service central de GRH.
Seul un utilisateur habilité en mise à jour à ce traitement pourra le saisir et le modifier.
Profil « traitements » : dans Promouvabilités ITARF : Paramétrage des structures en mise à jour
Profil «données» : néant
Le paramétrage est bien sûr consultable par tous ceux qui sont habilités à ce traitement en consultation.
Les Aspects organisationnels Les Aspects organisationnels (suite)(suite)
Paramétrage des structuresParamétrage des structures
Harpège
2002-2003Les Aspects organisationnels Les Aspects organisationnels (suite)(suite)
Calendrier de gestionCalendrier de gestion
Saisie d’un calendrier
Facultatif mais vivement conseillé, il permet d’ordonnancer et de borner les étapes de la procédure ; chacun peut le consulter et jouer pleinement son rôle dans le temps qui lui est imparti.
Harpège
2002-2003 Les Aspects organisationnels Les Aspects organisationnels (suite)(suite)
Calendrier de gestionCalendrier de gestion
Saisie d’un calendrier Il comporte :
la date limite de modification de la Liste des agents (anciennetés, insertion ou exclusion d’un agent) par les gestionnaires et sous leur responsabilité ;
la (les) date(s) de réunion de la CPE ;la date limite de saisie des propositions et classements
opérés par les responsables des structures habilitées ;la date limite de saisie des propositions et du classement du
chef d’établissement.
Harpège
2002-2003
Démonstration n°3Démonstration n°3
Calendrier de gestion :
Consultation et saisie d’un calendrier
N.B. Pour toute la session de formation, par convention,
nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Harpège
2002-2003
Calendrier de gestion :
Consultation et saisie d’un calendrier
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003!
Exercice n° 2Exercice n° 2
Harpège
2002-2003
Profil « traitements » : dans Promouvabilités ITARF : Calendrier de gestion en mise à jour
Profil «données» : néant
Le calendrier est bien sûr consultable par tous ceux qui sont habilités à ce traitement en consultation.
Les Aspects organisationnels Les Aspects organisationnels (suite)(suite)
Calendrier de gestionCalendrier de gestion
Saisie d’un calendrier :
Qui procède à la saisie du calendrier ?
Il convient de le saisir (ou de le modifier) au niveau du service central de GRH.
Seul un utilisateur habilité à ce traitement pourra le saisir et le modifier.
Harpège
2002-2003
Les Aspects fonctionnelsLes Aspects fonctionnels
PPAARRTTIIEE
22
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnelsLes Aspects fonctionnels
Une aide à la constitution des listes de promouvables, aux calculs d’anciennetés, à la constitution des dossiers etc.
Pré-requis : élément de carrière et position statutaire en cours enregistrés dans la base.
Harpège
2002-2003
L’élaboration et la consultation des circulaires ;Le calcul des listes ; Les modifications des listes ; L’édition de diverses listes de travail ;La saisie des propositions, et du classement le cas
échéant, formulés par les structures ;La saisie du classement de l’établissement ;L’édition des dossiers des agents promouvables ;L’édition des propositions classées de
l’établissement, pour transmission au ministre ;Le verrouillage des listes.
Les Aspects fonctionnelsLes Aspects fonctionnels
Harpège
2002-2003
Le paramètrage des circulairesLe paramètrage des circulaires
Permet de créer les nouvelles circulaires T.A. et
L.A. à partir de la circulaire du MEN reçue
par l’établissement :
On y définit les liens Année universitaire / corps
(ou grades) de promo, et pour chacun de ces corps
ou grades, on définit l’année au titre de laquelle la
promotion est envisagée.
Harpège
2002-2003
Le paramètrage des circulairesLe paramètrage des circulaires
•La création d’une circulaire locale est possible :
•pour L.A. à compter du 1er septembre de l’année universitaire considérée.
•pour T.A. à compter du 1er janvier pour l’année universitaire à venir
ATTENTION :
Ce paramétrage est le reflet de la circulaire de gestion
Avant toute saisie dans HARPEGE, il convient donc
de lever auprès du bureau de gestion du MEN toute
ambiguïté pouvant se poser.
Harpège
2002-2003
Un même couple
[Corps (ou grade) de promotion / Année de
promotion]
ne peut être lié qu’à une et une seule année
universitaire.
Le paramètrage des circulairesLe paramètrage des circulaires
Harpège
2002-2003
Le paramètrage des circulairesLe paramètrage des circulaires
Restent non modifiables localement : Les critères de promouvabilité ; les équivalences de grade pour les calculs d’anciennetés de corps ou de grade.
Toute modification les concernant fera l’objet d’une mise à jour de
l’application (patch)
Harpège
2002-2003
Le paramètrage des circulairesLe paramètrage des circulaires
• Possibilité de neutralisation d’un grade au titre d’une
année de promotion :
à utiliser lorsque des listes ont été calculées, et qu’à
réception de la circulaire de gestion, pas de proposition
pour un corps ou grade de promotion.
Pour cela, il suffit de cocher le témoin « neutralisé »
dans l’écran «création circulaire locale »
• Cette opération est réversible
Harpège
2002-2003
Création d’une nouvelle circulaire
Listes d’aptitude
Démonstration n°4Démonstration n°4
Harpège
2002-2003
Paramétrage d’une nouvelle circulaire pour les listes d’aptitude :
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003!
Exercice n° 3Exercice n° 3
Harpège
2002-2003
Paramétrage d’une nouvelle circulaire pour les tableaux d’avancement :
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003!
Exercice n° 4Exercice n° 4
Harpège
2002-2003
Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Création locale d’une circulaire
Profil «données» : néant
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
paramétrageparamétrage des circulairesdes circulaires
Qui peut créer des circulaires ?
Cette opération doit être impérativement effectuée au niveau central.
Harpège
2002-2003
Cet écran permet de consulter dans le détail les circulaires créées.
Pour chaque corps et grades de promotion à traiter au titre de l’année pour laquelle la promotion est
envisagée, on peut y voir :les critères de promouvabilité ;la date de référence des calculs d’anciennetés et d’âge ;la date d’effet de la promotion.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Consultation des circulairesConsultation des circulaires
Harpège
2002-2003
Sont également consultables : les grades (et leur type d’accès) à prendre en compte
dans le calcul de l’ancienneté dans le corps de départ lorsque celle-ci constitue un critère de promouvabilité ;
les grades (et leur type d’accès) à prendre en compte dans le calcul de l’ancienneté dans le grade de départ lorsque celle-ci constitue un critère de promouvabilité.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Consultation des circulairesConsultation des circulaires
Harpège
2002-2003Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Consultation des circulairesConsultation des circulaires
AST 2è cl AIT extinct.AIT 2N8B
01/08/199001/01/1986
Intégration ITARF (37)
Intégration Durafour (46)
Intégration Durafour (46)
1982 01/08/1993
Ancienneté dans le grade d ’AST 2è cl
Ancienneté Catégorie CAncienneté Catégorie D
Equivalences, Anciennetés corps ou grade stricto sensu
Cas général ; exemple n° 1
Harpège
2002-2003
TCH cl exceptTCH 1è cl provTEC RF 1è clTech Pal de labo ES
01/08/199401/01/1986
Détachement en vue intégr° (51)
Intégration Durafour (46)
Intégration Durafour (46)
1970 01/01/1997
Ancienneté dans le grade de TCH classe exceptionnelle
Ancienneté Catégorie B
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Consultation des circulairesConsultation des circulaires
Equivalences Anciennetés corps ou grade stricto sensu
Cas général ; exemple n° 2
Harpège
2002-2003
Consultation des circulaires
Listes d’aptitude
Démonstration n°5Démonstration n°5
Harpège
2002-2003
Consultation des circulaires
Tableaux d’avancement
Démonstration n°6Démonstration n°6
Harpège
2002-2003
Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Circulaires en consultation
Profil «données» : néant
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Consultation des circulairesConsultation des circulaires
Qui peut consulter les circulaires ?Ces circulaires sont bien sûr consultables par tous ceux
qui sont habilités à ce traitement en consultation.Contrairement à la création de nouvelles circulaires,
cette habilitation en consultation doit être donnée à tous les gestionnaires concernés par les opérations de promouvabilités
Harpège
2002-2003
Constitution d’une Liste des agents qui vérifient un certain nombre des critères de promouvabilité ; elle comprend des agents, promouvables ou pas
Qui appartiennent au(x) corps (ou au grade) de départ ;Qui ont atteint l’âge requis à la date de référence ;Qui ont atteint l’échelon requis (acté ou prévisionnel) ;Qui ne sont pas en CFA à la date d’effet de la promotion.
Ces quatre conditions constituent ce que, dans Harpège, on appelle les critères « absolus ».
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Calcul des listesCalcul des listes
Harpège
2002-2003 (5a+3)²/y =
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Calcul des listesCalcul des listes
C’est le Calcul des listes qui relie chaque agent ITARF à une structure habilitée (au sens de Promouvabilités ITARF).
Ce lien est construit à partir de l’affectation de l’agent dans une (ou plusieurs) structure(s) telle qu’elle est enregistrée dans la base au moment du calcul.
Harpège
2002-2003
Quand lancer le calcul ?
Quand la base est le plus à jour possible afin de limiter au maximum les interventions manuelles ultérieures.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Calcul des listesCalcul des listes (5a+3)²/y =
Harpège
2002-2003
Comment lancer le calcul ?Vous pouvez le lancer corps de promotion par corps
de promotion, ou bien pour tout ou partie des corps.Idem pour les grades.Compte tenu du conseil précédent (base de donnée à
jour), vous aurez parfois intérêt à différer le calcul pour un corps afin d’avancer la mise à jour des données qui concernent les agents de ce corps.
Le calcul aboutit à une (ou des) Liste(s) des agents.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Calcul des listesCalcul des listes
Harpège
2002-2003
Calcul des listes
N.B. Pour toute la session de formation, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003!
Démonstration n°7Démonstration n°7
Harpège
2002-2003
Calcul des listes : Listes d’aptitude
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par
convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Exercice n° 5Exercice n° 5
Harpège
2002-2003
Calcul des listes : Tableaux d’avancement
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Exercice n°6Exercice n°6
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Calcul des listesCalcul des listes
Qui lance le calcul ? Ce calcul s’opérant sur l’ensemble des agents de l’établissement, quelles que soient leur(s) structure(s) d’affectation, il convient de lancer le calcul au niveau du service central de GRH.
Seul un utilisateur habilité à ce traitement en mise à jour pourra lancer le calcul.
Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Calcul des listes en mise à jour
Profil «données» : néant
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agentsListe des agents
Dans la Liste des agents figurent tous ceux qui vérifient les « critères absolus ».En outre, l’outil repère et signale ceux qui, en l’état des données de la base, vérifient également les critères d’ancienneté dits critères « non absolus ».
Un témoin « Promouvable » est coché pour chacun des agents qui a l’ancienneté requise.
Chaque agent, du fait du calcul, est lié à la structure habilitée (au sens de Promouvabilités ITARF) dont il relève.
Cette structure habilitée n’est pas restituée dans l’écran mais figure dans
toutes les éditions qui y sont proposées.
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agents - modificationListe des agents - modification
Pour tous les agents de la liste, vous avez la possibilité, sous votre entière responsabilité, de modifier les anciennetés calculées lorsque vous disposez d’arrêtés faisant état de services non encore enregistrés dans la base.
Un témoin « Modifié » rappelle, le cas échéant, qu’il y a eu modification.
Ces interventions permettent de modifier la Liste des agents. Elles sont sans effet sur la base et ne mettent donc pas à jour les données.
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agents - modificationListe des agents - modification
Le bouton <Anciennetés actualisées> ouvre une fenêtre qui :
ré-affiche les valeurs résultant du Calcul des listes s’il n’y a pas eu, dans la base, d’intervention sur les données relatives à l’agent ;
actualise les calculs d’ancienneté, si, dans la base, les données relatives à l’agent ont été complétées.
Harpège
2002-2003
l’outil signale avec le témoin « Promouvable » les agents qui, selon les modifications apportées, vérifient dorénavant les conditions d’ancienneté (critères non absolus).
Il existe la possibilité d’« exclure » un agent d’une liste par le truchement d’une boîte à cocher (agent sur le point de prendre sa retraite, procédure disciplinaire en cours,…)
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agents - modificationListe des agents - modification
Harpège
2002-2003
Consultation d’une Liste des agents
Démonstration n°8Démonstration n°8
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agents - modificationListe des agents - modification
Insertion d’un agent Si, après le Calcul des listes, un nouvel agent a été saisi dans
la base (au moins l’élément de carrière en cours et la position statutaire), vous avez la possibilité de l’insérer dans une ou plusieurs listes à condition qu’il vérifie les critères absolus.
Autrement dit, il est possible d’insérer un agent qui, s’il avait été saisi dans la base avant le lancement du calcul, aurait figuré dans la liste.
Cet agent, une fois inséré, a le même statut, dans la liste, qu’un agent calculé.
Harpège
2002-2003
Modification d’une Liste des agents
Démonstration n°9Démonstration n°9
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agents - modificationListe des agents - modification
Si, dans le Calendrier de gestion, une date limite de modification des listes existe, une fois cette date échue, il ne sera plus possible de modifier la Liste des agents .
Harpège
2002-2003
Listes des agents : Modifications
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Exercice n°7Exercice n°7
Harpège
2002-2003
Listes des agents : Modifications
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Exercice n°8Exercice n°8
Harpège
2002-2003
Qui peut les modifier ?
Les utilisateurs habilités à ce traitement en mise à jour.
Ces listes sont bien sûr consultables par tous ceux qui sont habilités à ce traitement en consultation avec les restrictions liées au profil données, notamment les structures.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agentsListe des agents
Profil «traitements» : dans Promouvabilités ITARF : Listes des agents en mise à jour
Profil «données» :Type de population = ITARF: Structures = Toutes, en GRH centralisée
= UFR ?, ? en GRH décentralisée
Harpège
2002-2003
3 éditions :1- La liste des promouvables par structure ;2- La liste des promouvables par corps (ou grade) de
promotion ; 3- La liste de tous les agents (ceux qui vérifient les
critères absolus) par corps (ou grade) de promotion, avec la restitution des témoins « Promouvable », « Modifié » et du cochage « exclu ».
Ces éditions vous sont proposées sous deux formes : soit des éditions papier ;soit des fichiers qui peuvent être traités avec de simples
outils bureautiques (Excel ou Word).
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agents - Edition des listesListe des agents - Edition des listes
Harpège
2002-2003
Profil «traitements» : dans Promouvabilités ITARF : Listes des agents en mise à jour ou en consultation
Profil «données» :Type de population = ITARF: Structures = Toutes, en GRH centralisée
= UFR en GRH décentralisée
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Liste des agents - Edition des listesListe des agents - Edition des listes
Qui peut les éditer ? Les utilisateurs habilités au traitement Listes des
agents en mise à jour ou en consultation.
Harpège
2002-2003
1, 2, 3, 4, 5 2,3,8,11
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Les Listes des agents complétées et les modifications d’anciennetés achevées, il convient de procéder successivement aux classements :
Classement au niveau des structures habilitées à proposer et classer des agents ;
Classement au niveau établissement.
Harpège
2002-2003
Cet écran sert à saisir le classement opéré par les structures habilitées à faire des propositions.
Ce classement est facultatif ; il peut être discontinu et comporter des ex-aequo.
Aucun contrôle n’est effectué sur cette information, mais elle est restituée au moment de procéder au Classement établissement.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le Classement par les structuresLe Classement par les structures
Harpège
2002-2003
Pour les agents qui ne relèvent d’aucune structure habilitée à proposer et à classer,
soit parce qu’aucun paramétrage des structures de la fonctionnalité Promouvabilité ITARF n’a été saisi,
soit parce qu’il n’y a pas de structure habilitée pour la structure d’affectation de l’agent,
soit parce que l’agent ITARF n’est pas lié à une structure de l’établissement par un lien d’affectation,
Le Classement structure pourra être effectué au niveau établissement.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le classement des structuresLe classement des structures
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le classement des structuresLe classement des structures
Si, dans le Calendrier de gestion, une date limite de Classement structure existe, une fois cette date échue, il ne sera plus possible de le saisir ou de le modifier.
Harpège
2002-2003
Classement structure
N.B. Pour toute la session de formation, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003!
Démonstration n°10Démonstration n°10
Harpège
2002-2003
Profil «traitements» : dans Promouvabilités ITARF : Classement structure en mise à jour
Profil «données» :Structures= La structure habilitée à proposer et classer ou une structure de niveau supérieur
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le classement des structuresLe classement des structures
Qui peut saisir un Classement structure ? Ce classement s’opérant au sein de chacune des
structures habilitées, seul un utilisateur habilité en mise à jour à ce traitement pourra classer les agents promouvables qui en relèvent
Harpège
2002-2003Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le Classement établissementLe Classement établissement
Cet écran sert à saisir le classement que va proposer puis arrêter le chef d’établissement.
A l’inverse du Classement structure, le Classement établissement sera donc continu et sans ex-aequo.
Le nombre des agents proposés, une fois saisi, restreindra la liste à adresser au ministre, en respectant le classement établissement effectué :
Si 6 agents sont classés ET si le nombre des agents proposés est de 5, la Liste des agents proposés sera limitée aux 5 premiers classés.
Si 4 agents sont classés ET si le nombre des agents proposés est de 5, la Liste des agents proposés sera limitée aux 4 agents classés.
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le classement EtablissementLe classement Etablissement
Si, dans le Calendrier de gestion, une date limite de Classement établissement existe, une fois cette date échue, il ne sera plus possible de saisir ou modifier ce Classement établissement.
Harpège
2002-2003
Démonstration n°11Démonstration n°11
Classement établissement
N.B. Pour toute la session de formation, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Harpège
2002-2003
Saisies des Classements structure
et établissement
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Exercice n°9Exercice n°9
Harpège
2002-2003
Saisies des Classements structure
et établissement
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Exercice n°10Exercice n°10
Harpège
2002-2003 Solution de l’exercice n°10Solution de l’exercice n°10
Harpège
2002-2003
Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Classement établissement en mise à jour
Profil «données» : néant
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le classement EtablissementLe classement Etablissement
Qui peut saisir un Classement établissement ? Il convient de le saisir au niveau du service
central de GRH. Seul un utilisateur habilité en mise à jour à ce
traitement pourra le saisir et le modifier.
Harpège
2002-2003
Il permet de figer le contenu des listes, corps par corps ou grade par grade :
Exclusions, Anciennetés, Classement structure et Classement, établissement, Nombre d’agents proposés.
Aucune modification ne peut plus intervenir après le verrouillage ; il est conseillé de ne l’activer qu’au moment de l’envoi du dossier.
Ces listes feront foi de l’état du dossier tel que transmis au ministre.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le verrouillage des listesLe verrouillage des listes
Harpège
2002-2003
Il existe un seul cas où le déverrouillage est rendu possible :
L’installation de nouveaux critères pour un corps (ou grade) donné, après que des listes aient été calculées et verrouillées.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le verrouillage des listesLe verrouillage des listes
Harpège
2002-2003
Il est indépendant du calendrier.
Autres effets du verrouillage des listes, notamment sur le paramétrage des structures :
Comme évoqué au début de cette formation, si, pour une année universitaire, toutes les listes déjà calculées sont verrouillées, alors il devient possible de modifier le paramétrage des structures préalablement au lancement d’une nouvelle procédure.
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le verrouillage des listesLe verrouillage des listes
Harpège
2002-2003
Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Classement établissement en mise à jour
Profil «données» : néant
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Le verrouillage des listesLe verrouillage des listes
Qui peut verrouiller/déverrouiller les Listes des agents ?
Seul un utilisateur habilité au Classement établissement peut verrouiller/déverrouiller une liste.
Harpège
2002-2003
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Edition du dossier d’un agent Edition du dossier d’un agent
promouvablepromouvable Sur le modèle du MENRT, il restitue les données relatives à l’agent promouvable :
Au recto : Le corps ou grade de promotion ; La BAP, famille professionnelle et emploi-type de l’agent ; L’état civil ; Les anciennetés de Corps, Grade, Echelon et de Services
publics ; Les diplômes ;
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Harpège
2002-2003Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Edition du dossier d’un agent promouvableEdition du dossier d’un agent promouvable
Attention : Lorsqu’une ancienneté de corps constitue
un critère de promouvabilité, c’est l’ancienneté dans
le corps requise pour être promouvable qui est
restituée et non celle dans le corps stricto sensu.
les anciennetés de corps requises admettent des
équivalences qui ne sont à prendre en compte que
pour l’examen de ces promouvabilités, à savoir des services dans les grades de TCH 1è cl et SA 1è cl.
Harpège
2002-2003
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Edition du dossier d’un agent Edition du dossier d’un agent promouvablepromouvable
• Au verso, l’Etat des services restitue, en l’état des données enregistrées dans la base :
L’historique des contrats (non proratisés)
L’historique des éléments de Carrièr
• Le total général en fin de dossier intègre :-les contrats comptant pour du service public et proratisés
(selon l’arrêt de la CAA du 03/04/2001 (MENRT c/Mme Bicquard)
-le service national (saisi dans « situation militaire ») et les services publics effectués hors éducation nationale (saisis dans l’écran passé hors educ. Nat.)
et les anciennetés correspondantes
Harpège
2002-2003
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Edition du dossier d’un agent Edition du dossier d’un agent promouvablepromouvable
Conclusion : •Le total général qui correspond au total des services publics n’est pas forcément égal à la somme des sous-totaux calculés précédemment dans « Etat des services (total des contrats + total des carrières), puisqu’il intègre de nouveaux paramètres.•Ce total général est modifiable manuellement, via l’écran « liste des agents » (modifier l’ancienneté de services publics).
Harpège
2002-2003
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Edition du dossier d’un agent Edition du dossier d’un agent promouvablepromouvable
Il peut être édité à diverses étapes de la procédure : Juste après le calcul des listes : il ne restituera bien sûr que
les données qui sont dans la base. Juste après les dernières modifications de la liste des agents :
il prendra en compte les éventuelles modifications d’ancienneté auxquelles vous auriez procédé ;
Juste après la saisie du classement établissement : il prendra en compte les modifications et le rang de classement établissement.
Harpège
2002-2003
Profil «traitements» : dans Promouvabilités ITARF : Editions en mise à jour ou en consultation
Profil «données» :Type de population = ITARF:Structures = Toutes, en GRH
centralisée = UFR ?, ? en GRH décentralisée
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Edition du dossier d’un agent Edition du dossier d’un agent promouvablepromouvable
Qui peut éditer le dossier d’un agent promouvable ?
Harpège
2002-2003 Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Edition «Liste des agents proposés»Edition «Liste des agents proposés»
Ce sont les listes classées telles que transmises au ministre.
Harpège
2002-2003
Profil « traitements »: dans Promouvabilités ITARF : Editions en mise à jour ou en consultation
Profil «données» : néant
Les Aspects fonctionnels Les Aspects fonctionnels (suite)(suite)
Edition «Liste des agents proposés»Edition «Liste des agents proposés»
Qui peut éditer la liste des agents proposés par corps ou grade ?
Seul un utilisateur habilité à ce traitement pourra lancer une telle édition.
Harpège
2002-2003
Exercice n° 11Exercice n° 11
Editions ; Liste des agents proposés & Dossier agent ; Verrouillage de listes
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Harpège
2002-2003
Exercice de synthèse
N.B. Pour toute la session de formation et notamment les exercices, par convention, nous sommes aujourd’hui le 4 mai 2003 !
Exercice n° 12Exercice n° 12