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Règlement mutualiste | Mai 2019 Règlement mutualiste | Mai 2019 Hospitalisation HOSPITALISATION DOSSIERS PRIS EN CHARGE PAR L’ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE OFFRE SURCOMPLéMENTAIRE Hospitalisation médecine ambulatoire ou non, anesthésie – Médecins signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO + 45 % de la BR AMO – Médecins non-signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO + 200 % de la BR AMO Hospitalisation chirurgie et actes chirurgicaux ambulatoires ou non, anesthésie – Médecins signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO + 45 % de la BR AMO – Médecins non-signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO + 200 % de la BR AMO Hospitalisation obstétrique et maternité, anesthésie – Médecins signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO + 45 % de la BR AMO – Médecins non-signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO + 200 % de la BR AMO Forfait Frais de séjour HOSPITALISATION DOSSIERS NON PRIS EN CHARGE PAR L’ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE Chambre particulière médecine et chirurgie Remboursement dans la limite d’un plafond de 70 € par jour Chambre particulière obstétrique et maternité Remboursement dans la limite d’un plafond de 100 € par jour Franchise de 24 € appliquée aux actes supérieurs à 120 € Prise en charge Forfait journalier hospitalier 100 % du tarif de l’Assurance maladie Frais d’accompagnement par la mère ou le père d’un enfant hospitalisé n’ayant pas dépassé l’âge de 12 ans Prestation égale à 90 % des frais restant à charge, maximum 30 € par jour Nos remboursements s’ajoutent à ceux de l’Assurance maladie obligatoire et à tout autre organisme complémentaire. Le total des remboursements ne peut dépasser les frais réellement engagés. à noter : les actes diagnostics divers ou de radiologie (scanner, IRM, doppler, échographie...) effectués en milieu hospitalier sont remboursés au tarif de la médecine de ville indiqué page 6. L’établissement effectue la demande de prise en charge hospitalière, via le site i-santé : www.tp-isante.fr La Mutuelle est adhérente au conventionnement hospitalier mutualiste PACK SANTé TM + 255 % de la BR AMO TM + 100 % de la BR AMO TM + 255 % de la BR AMO TM + 100 % de la BR AMO TM + 255 % de la BR AMO TM + 100 % de la BR AMO TM PACK SANTé

Hospitalisation - Mutuelle du Groupe Société Générale · Règlement mutualiste | Mai 2019 Règl emnmt uagl gmt il sl |mul M201l Règl emnmt uagl gmt il sl |mul M201lRèglement

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Règlement mutual iste | Mai 2019 Règlement mutual iste | Mai 2019 Vos garanties santé | Mai 2019 Vos garanties santé | Mai 2019

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Hospitalisation Hospitalisation dossiers pris en CHarGe par l’assuranCe maladie obliGatoire

paCk santé offre surComplémentaire

Hospitalisation médecine ambulatoire ou non, anesthésie

– Médecins signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO TM + 255 % de la BR AMO + 45 % de la BR AMO

– Médecins non-signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO TM + 100 % de la BR AMO + 200 % de la BR AMO

Hospitalisation chirurgie et actes chirurgicaux ambulatoires ou non, anesthésie

– Médecins signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO TM + 255 % de la BR AMO + 45 % de la BR AMO

– Médecins non-signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO TM + 100 % de la BR AMO + 200 % de la BR AMO

Hospitalisation obstétrique et maternité, anesthésie

– Médecins signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO TM + 255 % de la BR AMO + 45 % de la BR AMO

– Médecins non-signataires de l’OPTAM / OPTAM-CO TM + 100 % de la BR AMO + 200 % de la BR AMO

Forfait

Frais de séjour TM

Hospitalisation dossiers non pris en CHarGe par l’assuranCe maladie obliGatoire

paCk santé

Chambre particulière médecine et chirurgie Remboursement dans la limite d’un plafond de 70 € par jour

Chambre particulière obstétrique et maternité Remboursement dans la limite d’un plafond de 100 € par jour

Franchise de 24 € appliquée aux actes supérieurs à 120 € Prise en charge

Forfait journalier hospitalier 100 % du tarif de l’Assurance maladie

Frais d’accompagnement par la mère ou le père d’un enfant hospitalisé n’ayant pas dépassé l’âge de 12 ans

Prestation égale à 90 % des frais restant à charge, maximum 30 € par jour

Nos remboursements s’ajoutent à ceux de l’Assurance maladie obligatoire et à tout autre organisme complémentaire. Le total des remboursements ne peut dépasser les frais réellement engagés.

à noter : les actes diagnostics divers ou de radiologie (scanner, IRM, doppler, échographie...) effectués en milieu hospitalier sont remboursés au tarif de la médecine de ville indiqué page 6. L’établissement effectue la demande

de prise en charge hospitalière, via le site i-santé : www.tp-isante.fr

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Forfait journalier hospitalier 100 % du tarif de l’Assurance maladie

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à noter : les actes diagnostics divers ou de radiologie (scanner, IRM, doppler, échographie...) effectués en milieu hospitalier sont remboursés au tarif de la médecine de ville indiqué page 6. L’établissement effectue la demande

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Forfait journalier hospitalier 100 % du tarif de l’Assurance maladie

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Prestation égale à 90 % des frais restant à charge, maximum 30 € par jour

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