HYGIENE ET SECURITE DU PERSONNEL - …¨ne+et... · PEDUZZI S.A – Renouvellement de la Carrière de LA FORGE B.G.A.E Hygiène et Sécurité du Personnel 1 A - LES DANGERS ISSUS

Décembre 2013

DEMANDE D'AUTORISATION D'INSTALLATIONS CLASSEES

RENOUVELLEMENT DE CARRIERE

Dans les moraines et sables fluvio-glaciaires du Quaternaire

A LA FORGE

HYGIENE ET SECURITE DU PERSONNEL

Bureau d'études Géologiques Appliquées à l'Environnement

Décembre 2013

DEMANDE D'AUTORISATION D'INSTALLATIONS CLASSEES

RENOUVELLEMENT DE CARRIERE

Dans les moraines et sables fluvio-glaciaires du Quaternaire

A LA FORGE


Bureau d'études : B.G.A.E

Bureau d'études Géologiques Appliquées à l'Environnement 19, allée Joliot-Curie,54850 MEREVILLE Tél. : 03-83-47-36-60 – 06 71 629 712 Courrier électronique : [email protected] N° SIRET : 353 774 680 00022 Code APE 742 C

Chargée d'études : Maryse LOUIS

Photographie de couverture : La carrière en mai 2013 depuis l'église du THOLY.

Les boisements de feuillus de la carrière s'intègrent aux forêts de bois mêlés du massif du HAUT DU TOT en arrière plan.

PEDUZZI S.A – Renouvellement de la Carrière de LA FORGE B.G.A.E Hygiène et Sécurité du Personnel


SOMMAIRE

A - LES DANGERS LIES A L'EXPLOITATION 1

B - MESURES DE PREVENTION 3

C - MOYENS D'INTERVENTION D'URGENCE 5

D - AMENAGEMENT DU LIEU DE TRAVAIL 8 - HYGIENE DU PERSONNEL -

Additif au dossier de demande d'autorisation conformément au décret n°77-1133, du 21 sept. 1977 modifié, relatif aux installations classées pour la protection de l'Environnement.

En vertu du Code minier et du règlement général des industries extractives les

textes suivants sont applicables au site de LA FORGE : • article 11 du décret n°73-404 du 26 mars 1973 : conditions d'installations, d'entretien et d'utilisation de3 convoyeurs a bande.

• décret n°84-147 du 13 février 1984 complétant le règlement général des industries extractives institué par le décret n°80-331 du 7 mai 1980, (véhicules sur pistes)

• décret n°91-986 du 23 septembre 1991 complétant le règlement général des industries extractives institue par le décret n°80-331 du 7 mai 1980 modifie, (électricité), • décret n°92-711 du 22 juillet 1992 complétant le règlement général des industries extractives, institue par le décret n°80-331 du 7 mai 1980 modifie (bruits • décret n°92-717 du 23 juillet 1992 complétant le règlement général des industries extractives (travail et circulation en hauteur), • décret n°95-964 du 3 mai 1995 relatif aux "équipements de travail, "équipements de protection individuelle" et "aux règles générales.


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A - LES DANGERS ISSUS DE L'EXPLOITATION

Depuis le décret du 9 juin 1994 pris en application de la loi du 4 janvier 1993, (art.7), les carrières sont soumises au régime des installations classées pour la protection de l'environnement, et par conséquent, la demande d'autorisation doit comporter un dossier "Hygiène et Sécurité du Personnel".

Cette étude traite ainsi des risques pour le personnel, et pour toute personne extérieure à l'exploitation (le public) fréquentant la carrière. Ces dangers peuvent se produire sur le site et ses abords, et, qu'ils soient inhérents à ses activités ou d'origine externe.

Une fois répertoriés les risques et leur importance, cette étude présente les mesures compensatoires prises par l'Entreprise pour les supprimer, les éviter (prévention), ou pour leur faire face en cas d'accident (intervention d'urgence).

1 - LES RISQUES POUR LE PUBLIC Un site d'extraction n'est pas générateur de dangers particuliers pour le public en dehors de

l'emprise de l'exploitation. Aussi, il suffit d'en interdire l'accès. 2 - LES RISQUES POUR LE PERSONNEL ET LES VISITEURS DU SITE a - Risques d'accidents Les principaux risques encourus sont liés aux activités d'extraction et de traitement :

* à la présence sur l'exploitation de fronts de taille et de masses ébouleuses de matériaux, (risques de chutes, d'éboulements, ...),

* au fonctionnement et à la circulation des engins affectés au déchargement, transbordement ou chargement des matériaux, (risque de collision ou d'écrasement),

b - Risques d'incendie et/ou de pollution Ils sont essentiellement liés à ces différents éléments :

* alimentation en carburant des engins,

* une fuite lors de rupture accidentelle de flexible ou de réservoir d'un engin,

* installations électriques (court-circuit, incendie, électrocution),

* risque de création et d’envol de poussière par temps sec,

* formation de gaz et fumées.


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3 - HIÉRARCHIE DES DANGERS EN FONCTION DES POSTES DE TRAVAIL Degré des risques de sinistre :

* 0 → probabilité nulle à faible, * 1 → risque faible à moyen, * 2 → risque fort (surveillance particulière)

Éléments à risques Incendies Explosions Pollution eau Pollution air Accident corporel

Bungalow 0 0 0 0 0

Ravitaillement des engins en carburant (hydrocarbures)

1 1 1 1 0

Installations électriques 1 0 0 0 1

Circulation des engins 0 0 0 1 2

4 – INTERACTIONS DES DANGERS La principale interaction potentielle est une éventuelle source électrique ou de chaleur près de

matière inflammable, notamment du carburant. Ce risque interactif est très peu probable puisqu'il n'y aura pas de stockage d'hydrocarbures sur le site de LA FORGE.


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B - MESURES DE PREVENTION 1 - MESURES DE SECURITE AUX ABORDS DE L'EXPLOITATION Les dispositions prises respecteront le RGIE institué par le décret n°80/331 du 7 mai 1980. a - Implantation de la carrière Ils sont avant tout destinés à assurer la sécurité des personnes étrangères à l'exploitation de la

carrière, mais aussi à faciliter l'accès des engins de secours : • L'accès de la carrière est limité par un merlon et/ou clôture périphériques, et d'une barrière à

l'entrée verrouillée aux heures de fermeture, afin d'en interdire tout accès motorisé, risqué ou non contrôlé,

• Les bords de l'extraction sont à 10 m minimum des limites autorisées de l'emprise foncière, • Des panneaux signalant le danger, et interdisant de pénétrer sur le site ou d'approcher de

toute zone dangereuse seront implantés sur les accès ou les abords dangereux, • Les aires de circulation sont conçues pour permettre un accès facile des engins des services

de secours. b - Mesures de sécurité relatives aux risques de chute

Des panneaux de danger seront disposés aux abords des fronts de taille,

L'exploitation comportant des gradins de plus de 2 m de haut, (de 5 à 15 m), l'approche dangereuse du bord en haut de front de taille sera évitée au moyen d'obstacles physique (clôture, fossé et/ou merlon), et d'une signalisation appropriée (panneaux de dangers).

Si le personnel, notamment à l'extraction est appelé à travailler ou à circuler à moins de 2 m du bord supérieur d'un front de taille présentant un risque de chute dangereuse, des moyens de prévention seront pris dans l'ordre de possibilité suivant :

* protection collective (barrière, rambarde, blocs d'enrochement...), * protection individuelle (harnais, ...)., * les pistes seront séparées des hauts de fronts de taille qu'elles surplombent, et limitées par

des blocs d'enrochement, * Lors du réaménagement, les banquettes résiduelles des gradins seront profilées en redans.

c - Dispositions relatives aux engins Dans le décret du 13 février 1984, elles concernent aussi bien les conducteurs que les

engins et camions qui leur sont confiés, ainsi que la configuration des pistes : • Personnel de conduite

Tout conducteur de véhicule doit être titulaire d'une autorisation de conduire le ou les types de véhicules qui lui sont confiés.

Tout nouveau conducteur doit être doublé pendant au moins 8 heures par un conducteur qualifié, qui lui présentera les itinéraires habituels ou obligatoires.


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Mise en marche

Le conducteur doit effectuer les contrôles nécessaires sur l'engin pour s'assurer de son bon fonctionnement.

Le conducteur doit vérifier, lors de la mise en route, qu'il n'y a pas de personne à proximité. * Circulation et manœuvres

Le conducteur observera la réglementation relative aux manœuvres, essentiellement concernant la marche arrière (avertisseur sonore).

I1 s'assurera de la visibilité optimum pour circuler et manœuvrer.

Le respect du code de la route est exigé, même à l'intérieur du site,

Le bon entretien des pistes internes et externe au chantier intervient dans la bonne conduite des engins (visibilité et contrôle de la direction),

Notamment, les pistes d'accès aux fronts de taille ne devront pas excéder une pente de 20%. d - Mesures prises pour le trafic des camions Les pistes de circulation sont aménagées à partir de l'entrée jusqu'aux stocks de produits. Elles

sont conçues en fonction du nombre, du gabarit et du tonnage des véhicules appelés à y circuler.

Une aire d'attente aménagée près du portail d'entrée, évitera le stationnement gênant des véhicules sur la RD 417 en dehors du site, et l'engorgement de la circulation dans la carrière.

3 - MESURES DE SECURITE DU PERSONNEL ET DES VISITEURS a -Le bungalow de chantier contiendra pour la prévention : • consignes de sécurité affichées sur la paroi,

• plan de circulation à l'intérieur du site,

• un ensemble d'équipements individuels de sécurité (casques, bouchons d'oreilles ...),

• une trousse de secours,

• liste des appels d'urgence affichée visiblement,

• téléphone mobile, facilement accessible en cas d'appel urgent,

• au moins 2 extincteurs à poudre ABC (9 kg et 2 kg).

b - Mesures de sécurité relatives à l'extraction et au convoyage des matériaux

Elles s'appliquent à :

• la conformité des travaux par rapport au mode opératoire défini lors de l'étude d'impact sur l'environnement, et autorisé par arrêté préfectoral,

• la conformité des travaux suivant les directives du chef d'exploitation,

• le respect des pentes pour les pistes et les talus, conformément au décret du 13 février 1984,

• aux règles de sécurité concernant les engins de travaux et leurs conducteurs,

• l'information des employés sur la nature et les risques de leurs activités.


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c - Mesures prises contre les risques de pollution/incendie * Ravitaillement des engins Les camions de livraison sont ravitaillés en station service ou au siège social.

Le ravitaillement des engins se fera à partir de camion citerne, et au-dessus d'une aire étanche. Les réparations urgentes (rupture de flexible ou de réservoir) s'effectueront au-dessus de cette aire étanche.

Il est interdit de fumer lors de ce ravitaillement ou en cas de réparation.

L'entretien et la réparation des engins s'effectueront au siège social de l'Entreprise, à SAINT-AME;.

* Installations - Prévention de la pollution

Les matériaux inflammables (hydrocarbures, solvants) ou combustibles (bois, papier, carton) seront entreposés à distance des sources de chaleur ou électriques.

Les installations électriques seront réalisées avec du matériel normalisé et installées conformément aux normes applicables (NFC 15-100 notamment) par des personnes compétentes.

Les installations électriques ainsi que les équipements de lutte contre les incendies seront régulièrement entretenus selon les instructions des constructeurs et contrôlés conformément à la réglementation en vigueur.

En cas d'alerte incendie, des extincteurs sont répartis à l'intérieur des locaux (bungalow) près des lieux présentant un risque spécifique, bien visibles et facilement accessibles.


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C - MOYENS D'INTERVENTION D'URGENCE 1 - EN CAS D'ALERTE INCENDIE

* des extincteurs répartis à l'intérieur du bungalow et près des installations de traitement, c'est-à-dire près des lieux présentant un risque spécifique. Ces extincteurs seront bien visibles et facilement accessibles. Les agents d'extinction seront adaptés aux circonstances, (extincteurs à mousse ou à poudre polyvalente

* les pompiers et autres services de sécurité et d'intervention urgente seront préalablement invités à visiter la carrière afin de connaître sa situation, ses accès et intervenir rapidement.

2 - EN CAS D'ACCIDENT ET DE BLESSE Premiers secours

* Une trousse ou une armoire à pharmacie est disponible dans le bungalow.

* Une fiche de consignes est distribuée à tout le personnel concernant la conduite à tenir en cas d'accident grave, (voir annexes).

* Elle sera aussi affichée bien visiblement, près des postes à risques.

* Pour un accident bénin, les premiers soins sont donnés sur place (nettoyage, pansement, bandage). En cas de doute, la victime est conduite au centre de secours le plus proche.

4 - DANS TOUS LES CAS D'ACCIDENT OU ALERTE Le personnel dispose d’un téléphone mobile pour tout incident et en cas d’appel

d'urgence.

La liste des numéros d'appels d'urgence sera affichée dans le bungalow et dans le répertoire du téléphone portable.

Sont aussi affichées les recommandations de la conduite à tenir en cas d'urgence.

Les deux affiches, "Consignes de prévention et d'urgence" et "Liste des numéros d'appel d'urgence", sont présentées en annexe du dossier ci-présent.


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D - AMENAGEMENT DU LIEU DE TRAVAIL - HYGIENE DU PERSONNEL 1 - LES INSTALLATIONS Le bungalow à l'entrée de la carrière comprend:

* un téléphone,

* la liste des appels urgents

* les consignes de sécurité

* au moins un exemplaire de protections individuelles (gants, masque anti-poussière, lunettes de sécurité,...

2 - EAU POTABLE Les employés seront alimentés en eau potable autant qu'ils le souhaitent, tous les jours, et à

toute heure, (eau en bouteilles).

Le siège social proche à 5 km assurera les dispositifs complémentaires nécessaires aux ouvriers. 3 - COMMODITE DES POSTES DE TRAVAIL En prévention de nuisances éventuelles diverses, (bruit, poussières, pollution), des protections

individuelles et collectives seront à la disposition des employés. Les consignes de sécurité précédemment décrites seront respectées. a - Protections collectives Contre le bruit

* appareils aux normes, * capotage ou éloignement des appareils les plus bruyants par rapport aux postes de travail, * toutes les dispositions prévues par le décret n°92-711 et le RGIE relatif à la protection des

travailleurs contre le bruit dans les carrières et leurs dépendances légales. Pour la qualité de l'air, et notamment contre les poussières,

* capotage des points émetteurs de poussières, si nécessaire,

* arrosage des pistes par temps sec,

* l'arrêté préfectoral d'autorisation fixera les valeurs limites pour le flux de poussières ainsi que la périodicité au moins annuelle des contrôles, (art.19-II de l'arrêté ministériel du 22/09/94).

b - Protections individuelles Plus particulièrement, le port du casque de chantier et des chaussures de sécurité sera

obligatoire.

Seront à disposition, gants de sécurité, ceinture de sécurité, casque anti-bruit ou bouchons d'oreille, masque anti-poussière.


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4 - SURVEILLANCE MEDICALE L'Entreprise veillera au suivi médical de son personnel :

* un examen médical pour tout nouvel embauché,

* pour toute personne reprenant le travail après un arrêt,

* une visite annuelle pour les employés en place, dont contrôle de l'ouie et de la vue.

5 - FORMATION ET INFORMATIONS L'information sur les risques et les conseils de prudence seront assurés à l'accueil de tout nouvel

arrivant (embauché, stagiaire ou intérimaire), par le responsable de la carrière ou le gérant lui-même.

Cette formation portera essentiellement sur les différents points détaillés précédemment.

6 – CONTRAT DE PREVENTION SECURITE La société PEDUZZI est affiliée à un organisme extérieur de sécurité, (PREVENCEM), pour le

site de LA FORGE, conformément à l'article 9 de l'arrêté ministériel du 26/12/1995.


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APPELS EN CAS D’ CHEF DE CHANTIER : ACCIDENT SECOURISTES : Olivier VINEL ............................................ EN PRECISANT L’ADRESSE CI-CONTRE ADRESSE EXACTE DU CHANTIER: Carrière PEDUZZI ALERTEZ IMMEDIATEMENT Route RD 417, 88530 LA FORGE L’UN DES SERVICES DE TEL: 03 29 61 25 00 SECOURS POMPIERS de Tel : 18 POLICE ou GENDARMERIE de ... GERARDMER Tel : 17. SAMU de .... Tel : 15 MEDECIN Dr. BODENES LE THOLY TEL : 03 29 61 80 87

Dr. GEORGE LE THOLY TEL : 03 29 61 84 42 OPHTALMO. Drs. DUCRET et BRIQUE REMIREMONT TEL : 03 29 62 27 22

HOPITAUX CHR EPINAL TEL : 03 29 68 60 60 CHR REMIREMONT TEL : 03 29 23 41 41 CENTRE ANTI-POISON NANCY TEL : 03 83 85 26 26 AMBULANCES GERARDMER TEL : 03 29 63 05 41 TEL : 03 29 63 00 68

PHARMACIES. GERARDMER TEL : 03 29 61 82 97 TEL : 03 29 61 21 52 EDF-GDF secours.................................................. TEL : 03 29 60 09 09 A PREVENIR OBLIGATOIREMENT SOUS 24 HEURES : (Sans modification des lieux de travail à compter de l'accident) D.R.E.A.L 88 Service installations classées EPINAL TEL : 03 29 31 41 11

CRAM SERVICE PREVENTION EPINAL TEL : 03 29 82 42 84

FORMATION A LA SECURITE : VOS OBLIGATIONS

AFFICHAGE CHANTIER

CONCERNE TOUT LE PERSONNEL

PREPARATION A LA CONDUITE A TENIR EN CAS D'ACCIDENT

Il ne s'agit pas de faire de chacun un secouriste

LES CONSIGNES ELEMENTAIRES SONT :

1 - PROTEGER LE BLESSE

* Interrompre les situations de danger, , couper le courant, aérer, protéger des chutes d'objets ou de matériaux,

* Empêcher tout dégagement intempestif du blessé,

* Faire venir immédiatement le secouriste et se conformer à ses instructions,

* couvrir le blessé,

* Ne jamais donner à boire

2 - ALERTER LES SECOURS

* Suivant le chantier,

* Appeler les pompiers, le SAMU, ou l'ambulance,

* Préciser : la nature de l'accident, l

* e nombre de victimes, l'état apparent de la ou des victimes,

* le point de rencontre avec les secours, l'Adresse

3 - EN CAS D'INCENDIE OU DE SINISTRE

* Utiliser les extincteurs,

* Appeler ou faire appeler les pompiers,

* Emprunter et faire emprunter les issues de secours.

MISSION DU CHEF DE CHANTIER

A l'EMBAUCHE OU A L'ARRIVEE

1 - Faire remettre l'équipement de sécurité (casque, chaussures, bottes ...), expliquer le réglage du casque,

2 - Faire prendre connaissance du règlement intérieur et notamment la partie concernant la sécurité,

3 - Remettre un exemplaire des consignes générales de sécurité.

PRESENTER le chantier dans son ensemble et indiquer l'emplacement du poste de travail

INFORMER des voies de circulation pour se rendre au poste de travail et du poste de travail aux locaux sociaux,

INSISTER sur les zones dangereuses à éviter en utilisant le plan de circulation,

INDIQUER les machines dangereuses ou engins dont l'usage est réservé au personnel désigné (installations de traitement, chargeurs, dumpers, ...)

INTERROGER sur les consignes principales :

• utilisation des extincteurs,

• gestes conventionnels de commandes d'engins ou de machines,

• CONDUITE A TENIR EN CAS D'ACCIDENT,

• Compléter les connaissances le cas échéant.

PRESENTER l'ouvrier au chef d'équipe le prenant en charge,

Indiquer quelques points forts de prévention relatifs au travail de l'équipe,

Utiliser au besoin le Plan d'Hygiène et Sécurité.

MISSION DU CHEF D'EQUIPE

AVANT LA MISE AU TRAVAIL ET EN CAS DE CHANGEMENT D'AFFECTATION

ENVIRONNEMENT du poste de travail - pièces ou engins mobiles - risques de chutes - postes en hauteur

TRAVAIL A EXECUTER - Rôle de l'ouvrier dans l'équipe :

• Indiquer les risques du travail à exécuter pour l'ouvrier et pour les autres membres de l'équipe,

• Donner des instructions précises sur les moyens de prévention à utiliser,

MATERIEL A UTILISER - Monter ce matériel, donner des explications claires sur ses emploi, stockage, et manutention

MANUTENTIONS MANUELLES :

* Expliquer les modes opératoires,

* Procéder à des démonstrations s'il y a lieu

ELINGAGES :

Faire des démonstrations et contrôler la bonne application

REMETTRE A L'INTERESSE LES CARTES DE SECURITE CONCERNANT LE POSTE, EN LES COMMENTANT

PERSONNEL CONCERNE 1 - Nouveaux embauchés et intérimaires,

2 - Personnel changeant de poste ou de technique sur le chantier, ou soumis à risque nouveau,

3 - Personnel reprenant ses activités après un arrêt > 21 jours, à la demande du médecin seulement, contrôler le certificat de reprise pour vérifier si le médecin demande une nouvelle formation.

DONNER DES INSTRUCTIONS, C'EST BIEN, MAIS SOYEZ ATTENTIFS AUX QUESTIONS, NE LES LAISSEZ PAS SANS RÉPONSE, ASSUREZ-VOUS D'AVOIR ÉTÉ COMPRIS

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