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10/10/2010

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NORMES INTERNATIONALES IAS/IFRSPrincipes et logique de passge

Kawtar SEBARI

Expert Comptable DPLE

26 septembre2010

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• Bullet point

• Bullet point• Sub Bullet

Objectifs de cette présentation :

Se familiariser avec les principes fondateurs des normes internationales

Assimiler la logique d’application des normes internationales usuelles

Assimiler les principales divergences entre IAS/IFRS et normes marocaines

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Plan

1. Fondements conceptuels et principes de base

2. normes comptables internationales et plan deconvergence

3. Application des normes comptablesinternationales

4. Recensement des principales divergences entreIAS/IFRS et normes marocaines

5. Passage des comptes sociaux marocains auxcomptes IFRS

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Fondements conceptuelset principes de base

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� Objectifs et structure de l’IASB

� Reconnaissance des normes IAS/ IFRS

� Innovations majeures des normesIAS/IFRS

1. Fondements conceptuels des IAS/IFRS

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1. FONDEMENTS CONCEPTUELS DES NORMES IAS/IFRS1. FONDEMENTS CONCEPTUELS DES NORMES IAS/IFRS

Les normes IAS sont le produit d’une organisation privée créée en1973 regroupant les organisations professionnelles comptablesdes pays industrialisés : l’IASB (autrefois dénommée IASC).

L'IASB a pour vocation de contribuer au développement denormes comptables internationales et de favoriser leur applicationdans la présentation des états financiers.Ces normes sont élaborées pour s’appliquer aux états financiersindividuels et consolidés de toutes les entités quelque soit leursecteur d’activité et leur forme.

Normes IAS ?

Objectif IASB

L’IASB comprend 14 membres : 10 proviennent duCommonwealth ou des États-Unis, ce qui traduit la dominationanglo-saxonne de l'institution.

Structure IASB

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l’IASB n'a pas les pouvoirs juridiques pour rendre obligatoirel'application des normes qu'elle publie, mais elle assure unediffusion mondiale grâce au soutien de différents organismes quiagissent dans la limite de leurs juridictions.

En 1995, l'IASC conclut un accord avec l'OrganisationInternationale des Comités de Valeurs (OICV), s'engageant àfournir avant la fin 1999 un jeu complet de normes permettant àune entreprise de se faire coter sur un marché financier étranger.En mai 2000, l'OICV recommandait officiellement aux autoritésboursières d’accepter l’utilisation du référentiel IASC.

Pouvoirs IASB

Reconnaissance des IAS

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� Reconnaissance des normes IAS


En 1995, l'IASC conclut un accord avec l'OrganisationInternationale des Comités de Valeurs (OICV), s'engageant àfournir avant la fin 1999 un jeu complet de normes permettant àune entreprise de se faire coter sur un marché financier étranger.En mai 2000, l'OICV recommandait officiellement aux autoritésboursières d’accepter l’utilisation du référentiel IASC.

Avant 2005

A partir de 2005L’adoption des NCI au sein de l’UE sont régies par le Règlementn°1606/2002 du 19 juillet 2002, rendues obligatoires à comp ter de2005 dans les comptes consolidés des groupes européens cotés.

Les Etats membres ont la possibilité d’autoriser, d’interdire oud’exiger l'application des IAS sur les comptes d'une sociétéindividuelle et sur les comptes des groupes non cotés.

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� Innovations majeures des normes IAS


Les normes IFRS se caractérisent par troisinnovations majeures :

• Un cadre conceptuel;

• Le principe de prééminence du fond (réalité économiqueet financière ) sur la forme (apparence juridique) «substance over form »;

• Le principe d’évaluation à la juste valeur « fair value »

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définit les notions fondamentales selon une approche économico-financière (et non plus juridique et fiscale) concernant principalement :• Les actifs,• Les passifs,• Les capitaux propres,• Les produits ,• Les charges,• La performance financière.

Cadre conceptuel

« Comme les investisseurs sont les apporteurs de capitaux à risque de l’entreprise, la fourniture d’états financiers qui répondent à leurs besoins répondra également à la plupart des besoins desautres utilisateurs susceptibles d’être satisfaits par les états financiers. » (=destinataires privilégiés)

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• Définition des actifs: ressources contrôlées par l’entreprise,résultant d’événements passés, dont les avantages économiquesfuturs sont attendus par l’entreprise (par défaut, classement encharges)

• Définition des passifs : obligations actuelles de l’entrepriserésultant d’événements passés, dont l’extinction devrait se traduirepar une sortie de ressources d’avantages économiques futurs

• Définition des charges: diminutions des avantages économiquesau cours de l’exercice sous forme de diminutions d’actifs ou desurvenance de passifs.

• Définition des produits: augmentations des avantageséconomiques au cours de l’exercice sous forme d’accroissementsd’actifs ou de diminutions de passifs.

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L’information doit présenter quatre qualités:� Intelligibilité� Pertinence� Fiabilité� Comparabilité

Cadre conceptuel

� IntelligibilitéL’information doit être compréhensible, directement par les utilisateurs, ayant une connaissance raisonnable des affaires et de la comptabilité.

� PertinenceL’information est pertinente si elle influence les utilisateurs dans leurs décisions économiques et à une valeur prédictive.

� FiabilitéL’information est fiable lorsqu’elle est neutre et donne de l’entreprise une image fidèle et exempte de biais et erreurs

� ComparatibilitéL’information doit être établie sur des bases similaires en ce qui concerne les modes d’enregistrement et les évaluations de façon à permettre les comparaisons temporelles et sectorielles.


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Le nouveau référentiel s’éloigne de la vision patrimoniale juridico-fiscale .• Les principes posés dans le cadre conceptuel se substituent aux règles d’application mécanique.• Ils doivent être interprétés pour traduire la réalité économico-financière des contrats , et refléter la situation et les performances financières.

Primauté de la substancesur la forme

Un actif n’est plus « un élément de patrimoine ayant une valeur économique positive pour l’entreprise ».Un actif devient « une ressource contrôlée par l’entreprise et dont des avantages économiques futurs sont attendus ».

Définition des actifs

La notion de contrôle, plus large, se substitue à celle de propriété.


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La juste valeur est le montant pour lequel un actif peut être échangé, ou un passif émis, entre deux parties volontaires et bien informées ,dans une transaction à intérêts contradictoires, dans des conditions normales de marché.La juste valeur est donc une valeur d’échange, en référence à un marché.

Juste valeur

Modèle « mark to market » : valeur de marché

Deux méthodes de détermination de la juste valeur selon l’existence ou l’absence de marché.

Modèle « mark to model » : valeur d’utilité


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Juste valeurModèle « mark to market »

La juste valeur est le prix du marché (primaire ousecondaire),lorsqu’il existe un marché conclu (évaluation àl’entrée) ou un marché de référence (évaluation d’un actif détenu).

Modèle « mark to model »

La juste valeur est déterminée à partir d’un modèle d’évaluation, reposant principalement sur l’actualisation des flux de trésorerie anticipés (exp. : provisions pour retraites).

systématisation des tests de valeur (impairment test) pouvant entraîner

des hausses (appréciation)ou baisses (dépréciation) des

actifs/passifs.


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Normes IAS/IFRS et plan de convergence

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� Set des normes IAS/IFRS

� Plan de convergence avec les USGaap

2. Normes IAS/IFRS et plan de convergence

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� Set des normes IAS/IFRS (à jour au 09/12/2009)

2. NORMES IFRS ET PLAN DE CONVERGENCE2. NORMES IFRS ET PLAN DE CONVERGENCE

Les normes IFRS comprennent :

Les normes

IAS

Les normes

IFRS

Lesinterprétations

SIC

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1 Présentation des Etats financiers 24 Information relative aux parties liées

2 Stocks 26 Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite

7 Tableaux de flux de trésorerie 27 Etats financiers consolidés et individuels

8 Méthodes comptables changements d'estimations comptables et erreurs

28 Participations dans des entreprises associées

10 Evènements postérieurs à la date de clôture 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes

11 Contrats de construction 31 Participations dans des coentreprises

12 Impôts sur le revenu 32 Instruments financiers : présentation

14 Information sectorielle 33 Résultats par action

16 Immobilisations corporelles 34 Information financière intermédiaire

17 Contrats de location 36 Dépréciation d'actifs

18 Produits des activités ordinaires 37 Provisions passifs éventuels et actifs éventuels

19 Avantages du personnel 38 Immobilisations incorporelles

20 Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique

39 Instruments financiers: comptabilisation et évaluation

21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères

40 Immeubles de placement

23 Coûts d'emprunt 41 Agriculture

Normes IAS

Nom françaisNormes

IASNom français

Les normes IAS

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Les normes IFRS

� IFRS 1 : Première adoption des IFRS

� IFRS 2 : Paiement fondé sur des actions

� IFRS 3 : Regroupement d’entreprise (IAS22)

� IFRS 4 : Contrats d ’assurance

� IFRS 5 : Abandons d ’activité

� IFRS 6 : Prospection et évaluation des ressources minérales

� IFRS 7 : Instruments financiers : informations à fournir

� IFRS 8 : Secteurs opérationnels

� IFRS 9 : Instruments financiers (phase 1 –classification et évaluation des actifs financiers)

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Les interprétations SIC/IFRIC

� SIC : 11

� IFRIC : 19 (dont 2 non encore adoptés)

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� Plan de convergence avec USGaap


‘‘s’il a été difficile, notamment pour la commission européenne,d’accepter en Europe des normes typiquement américaines, ilreste difficile aux américains de se plier à des normes qui ne leursont pas propres, fussent-elles internationales’’

Compte tenu de l'ampleur du marché financier américain et del'implantation des firmes transnationales dans le monde, lesnormes US GAAP constituent une référence influente etdominante au niveau international. A ce jour, les normes IFRSne peuvent devancer les normes américaines en l’absence de lareconnaissance officielle de la SEC des normes IFRS.

Le règne des IFRS en tant que référentiel unique est de ce fait récusé. A ceci substitue la volonté de coexistence de deux référentiels internationaux (FASB, IASB) avec une tentative de convergence des normes pour une comparabilité meilleure.ENCG - K.SEBARI

� Plan de convergence avec USGaap


Un programme de travail a été arrêté suite à la réunion des deuxboard en 2002 comprenant entre autres un projet à court termeafin d’éliminer certaines divergences entre les IFRS et lesUSGAAP.

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Application des normes comptables

internationales

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� Présentation des états financiers

� Présentation des normes / bilan

� Présentation des normes / CR

3. Application des normes comptables internationales

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3. APPLICATION DES NORMES INTERNATIONALES3. APPLICATION DES NORMES INTERNATIONALES

Définition des états financiers :

Une représentation financière structurée de la situationfinancière et des transactions conduites par uneentreprise.

Objectif des états financiers :

Fournir les informations sur les actifs, les passifs, lescapitaux propres, les charges, les produits et les flux detrésorerie.

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Composants des états financiers :

Le bilan (balance sheet);

Le compte de résultat (income statement);

L’état de variation des capitaux propres (changes inequity statement);

Le tableau des flux de trésorerie (cash flow statement);

L’annexe (accounting policies and notes).

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Illustration : Bilan consolidé Nestlé

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Illustration : Compte de résultat consolidé Nestlé

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ACTIF PASSIF

Actifs non-courantsImmobilisations corporellesImmobilisations incorporellesAutres actifs financiers

Capitaux propresCapitalRéservesRésultats

Actifs courantsStocks Clients et autres débiteursTrésorerie

Passifs non courantsEmpruntsImpôts différés

Passifs courantsFournisseurs et autres créditeursEmprunts à court termeProvision pour garantie

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ACTIF PASSIF

Actifs non-courantsImmobilisations corporellesImmobilisations incorporellesImmobilisations financièresAutres actifs non courants





Immobilisations corporelles :

IAS 16

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� Immobilisations corporelles

Critères d’enregistrement :Une IC doit être enregistrée à l’actif lorsque :• Les AE futurs et les risques associés à cet actif doivent

normalement aller à l’entreprise;• Le coût peut être évalué de façon fiable.

Evaluation initiale : • Coût d’entrée;• Approche par composant;• Remplacement à intervalles réguliers;• Inspections majeures.


Evaluation postérieure : Traitement de référence : coût historiqueCoût d’entrée - cumul d’amortissement – cumul pertes de valeur

Traitement autorisé : réévaluation à la juste valeurJuste valeur - cumul d’amortissement – cumul pertes de valeurENCG - K.SEBARI


Juste valeur :

Montant pour lequel un actif peut être échangé entre parties bien informées et consentantes et agissant dans des conditions de

concurrence normale.


Indicateurs de la juste valeur :

1. Prix fixé dans un accord de vente irrévocable conclu entre desparties biens informées;

2. Prix fixé sur un marché actif, généralement sur la base ducours acheteur du jour, ou prix de transaction la plus récente;

3. Estimation à partir de la meilleur information disponible pourdéterminer le prix de vente de l’actif ( résultat de transactionsrécentes sur des actifs similaires dans le même secteurd’activité). ENCG - K.SEBARI

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Amortissement des IC :

• Durée d’utilité;• Valeur résiduelle;• Méthode d’amortissement.


Dépréciation des IC:

• Indice de perte de valeur, estimation valeur recouvrable;• Dépréciation si valeur recouvrable est inférieure à la valeur

comptable;• La valeur recouvrable = Max (Prix de cession net, valeur

d’utilité).

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Prix de cession net = Juste valeur nette = montant qui peut être obtenu de la vente de l’actif lors d’une transaction dans les

conditions de concurrence normale entre des parties bien informées et consentantes après déduction de tous les frais de

cession.


Valeur d’utilité = valeur actualisée des flux de trésorerie futurs estimés attendue de l’utilisation continue d’un actif et de sa sortie

à la fin de sa durée d’utilité.

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ACTIF PASSIF






Immobilisations incorporelles :

IAS 38

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� Immobilisations incorporelles

Critères d’enregistrement :Une II doit être enregistrée à l’actif lorsque :• Les AE futurs et les risques associés à cet actif doivent

normalement aller à l’entreprise;• Le coût peut être évalué de façon fiable.

Evaluation initiale : Coût d’entrée :• Acquisition séparée;• Immobilisation générée en interne (FR & FD).


Evaluation postérieure : Traitement de référence : coût historiqueCoût d’entrée - cumul d’amortissement – cumul pertes de valeur

Traitement autorisé : réévaluation à la juste valeurJuste valeur - cumul d’amortissement – cumul pertes de valeurENCG - K.SEBARI


Amortissement des IC :

• Durée d’utilité finie;• Valeur résiduelle;• Méthode d’amortissement.


Dépréciation des IC:

• Durée d’utilité (finie, indéterminée);• Indice de perte de valeur, estimation valeur recouvrable;• Dépréciation si valeur recouvrable est inférieure à la valeur

comptable;• La valeur recouvrable = Max (Prix de cession net, valeur

d’utilité)

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ACTIF PASSIF






Immobilisations financières :

IAS 39

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� Immobilisations financières non courantes

Critères d’enregistrement :

• Les actifs financiers détenus jusqu’à échéance :• Les obligations ;

• Les actifs financiers disponibles à la vente :• Les titres de participation dans des sociétés non

consolidées;

Evaluation :


Initiale postérieure

Actifs financiers détenusjusqu’à échéance

Coût amorti : coût d’acquisition +frais d’acquisition

Coût amorti

Actifs financiers disponibles à la vente

juste valeur : coût d’acquisition +frais d’acquisition

Juste valeur

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ACTIF PASSIF






Stocks :IAS 2

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� Stocks :

Critères d’enregistrement :

• Stock matières premières, en cours, produits finis (IAS 2) ;• Stock travaux en cours générés par des contrats de

construction (IAS 11).

Evaluation initiale :

Coût d’entrée.Coûts à exclure (frais de commercialisation, coût de sous activité)


Méthodes d’évaluation :

• Méthode des coûts réels;• Méthode des coûts standards;• Méthode du prix dé détail.

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� Stocks :


Evaluation postérieure:

Valeur stock = Min (coût, valeur nette de réalisation) ;

Valeur de réalisation :

prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés

nécessaires pour réaliser la vente.

Marchandises & produits finis : prix de marché ;Marchandises & produits finis (contrat de vente) : prix de vente contrat – frais restant à engager;Matières premières : coût de remplacementENCG - K.SEBARI



ACTIF PASSIF






Créances :IAS 39

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� Créances :


Evaluation initiale:

Créances à courts terme sans intérêt : évaluées au montant de la facture d’origine (valeur historique);Créances à long terme : coût amorti à un taux d’intérêt effectif.

Créances = instruments financiers :

Les créances sont définis comme des actifs financiers:Un droit contractuel de recevoir d’une autre entreprise de la

trésorerie ou un autre actif financier.

Evaluation postérieure :

• Dépréciation si valeur recouvrable < valeur comptable;• Valeur recouvrable = flux de trésorerie futurs (non actualisés

pour les créances à CT.ENCG - K.SEBARI

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ACTIF PASSIF






Trésorerie & ET :IAS 32 & IAS 39

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� Trésorerie & équivalents de trésorerie :


Trésorerie :

• Les fonds en caisse (banques & caisse);• les dépôts à vue;• Les concours bancaires;• Les soldes créditeurs de banques

Equivalents de trésorerie :

• Les placements à court terme détenus pour faire face aux engagements de trésorerie à court terme.

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ACTIF PASSIF






Capitaux propres:IAS 32

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� Capitaux propres :


Rubriques :

• Capital social;• Primes liées au capital;• Résultats non distribués;• Réserves (hors provisions réglementées) ;• Réserves de réévaluation.

Définition :Intérêt résiduel dans les actifs de l’entité après déduction de tous

ses passifs.

Distinction entre passif et capitaux propres

• Des instruments financiers émis peuvent avoirs descaractéristiques de capitaux propres et de passif (ex. obligationsconvertibles en actions) => instrument composé.ENCG - K.SEBARI



ACTIF PASSIF






Passifs courants :IAS 37

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� Passifs:


Critères de constatation:

1. Obligation actuelle résultant d’événements passés;

2. Sortie de ressources futurs pour l’extinction de la dette;

3. Détermination du montant de la dette : ** Dettes déterminées avec précision ( factures fournisseurs,

..);** Dettes issues d’estimation (congés à payer, primes

annuelles, ..).

Définition :Un passif est une obligation actuelle, résultant d’évènements

passés et qui provoquera une sortie de ressources au bénéfice d’un tiers.

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� Provisions:



1. Obligation actuelle envers un tiers résultant d’événementspassés :

* provisions pour déménagement, grosses réparations.* provisions remboursement client, reprise produits.

2. Probabilité de sortie de ressources futurs pour l’extinction de la dette :

* plus probable d’improbable :* risque moins probable : passif éventuel.

3. Estimation fiable du montant de la dette.* meilleure estimation (jugement, expériences, experts, .)* estimation non fiable : passif éventuel.

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� Provisions:


Constater une provision ou non:

La société doit se placer à la date de clôture de l’exercice, etvérifier si, à cette date, il existe des informations claires etdisponibles prouvant qu’une obligation est née envers des tiersà cette date.

Les provisions réglementées enregistrées pour des raisonsd’optimisation fiscale doivent être totalement annulées encomptes IFRS.

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� Présentation des normes / compte de résultat


Compte de résultat par nature

Produits des activités ordinairesAutres produits opérationnelsVariation de stock de produits finis

Production immobilisée Marchandises et matières consomméesFrais de personnelDotations aux amortissementsAutres charges opérationnellesRésultat opérationnelCharges financières

Résultat avant impôtCharge d’impôt sur le résultatRésultat après impôtRésultat net des activités ordinairesEléments extraordinairesRésultat net de l’exercice

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� Présentation des normes / compte de résultat


Compte de résultat par destination

Produits des activités ordinairesCoûts des ventesMarge bruteAutres produits opérationnelsCoûts commerciauxCharges administrativesAutres charges opérationnellesRésultat opérationnelCharges financières

Résultat avant impôtCharge d’impôt sur le résultatRésultat après impôtRésultat net des activités ordinairesEléments extraordinairesRésultat net de l’exercice

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� Produits - IAS 18



1. Produits provenant de la vente de biens :

• L’entreprise a transféré à l’acheteur les risques et avantages inhérents à la propriété du bien;

• L’entreprise ne continue ni à être impliquée dans la gestion, ni dans le contrôle du bien cédé;

• Le montant des produits peut être évalué de façon fiable.• (…)

Nature des produits :

� Produits provenant de la vente de biens;� Produits provenant d’une prestation de service;� Produits d’intérêts, redevances et dividendes.

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2. Produits provenant d’une prestation de service :

• En fonction du degré d’avancement de la transaction;• Application de la méthode à l’avancement si :

• Le montant du produit peut être évalué de façon fiable;• Le degré d’avancement à la clôture peut être évalué de

façon fiable;• (…).

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3. Produits d’intérêts de redevances et dividendes :

• Intérêts : en fonction du temps écoulé en tenant compte du rendement effectif de l’actif;

• Redevances : au fur et à mesure qu’elles sont acquises selon les termes du contrat;

• Dividendes : lorsque le droit de l’actionnaire à percevoir le paiement est établi, en général, c’est la date de l’assemblée.

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� Charges :


• Méthode de la comptabilité d’engagement (accrual principle).• Principe de rattachement des charges et des produits

(matching principle).

• Régularisation des charges (frais de constitution, frais derecherche, ..)

Nature des charges :

� Toutes les charges de l’exercice sont comptabilisées en compte de résultat hors :

� Charges de développement immobilisées;� Coût d’acquisition des immobilisations corporelles;� Coût de production.

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Conclusion :

Au delà d ’une révolution culturelle, le passage aux normes IFRS est un projet éminemment stratégique et

un véritable défi pour toute l’entreprise.

La conception nouvelle de l ’information financière des normes IAS/IFRS pourra affecter, dans des

proportions variables la volatilité des capitaux propres et les principaux

indicateurs de la structure financière et de mesure de performance.

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