Circulaire Officielle n°4 du 31 mars 2004

LIGUE ILE DE FRANCE DE BASKET BALL 117, RUE DU CHATEAU DES RENTIERS – BP 188 – 75623 – PARIS CEDEX 13

TEL : 01 53 94 27 70 – FAX : 01 53 94 27 89 @ : lr19@basketfrance.com

SITE INTERNET : http://lifbb.free.fr

RESULTATS DES FINALES UNSS

DES 23 – 24 ET 25 MARS 2004 Nos deux équipes de Pôles Garçons et Filles sont, cette année

encore, Championnes de France UNSS Elite avec leur Etablissement scolaire support (les Filles après prolongation !)

Félicitations à toutes les joueuses et tous les joueurs ainsi qu’à leur encadrement technique.

N ° S I R E T

APE 926C : 7 8 4 3 5 4 1 8 5 0 0 0 2 6

Saison 2003/2004

CONVOCATION A TOUS LES GROUPEMENTS SPORTIFS

L’Assemblée Générale Elective de la Ligue Ile de France de Basket Ball aura lieu le :

SAMEDI 12 JUIN 2004 A partir de 8h30

AU CREPS DE CHATENAY MALABRY

(Hauts de Seine)

RECTIFICATIF A LA CIRCULAIRE SPECIALE ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE : Présence à l’Assemblée Générale : seuls les groupements sportifs dont l’équipe première évolue en championnat Fédéral ou Régional ont l’obligation d’y assister. En cas d’absence, ils se verront sanctionnés d’une pénalité financière de 77.00 € (Cf. dispositions financières)

Les groupements sportifs évoluant en championnat Départemental ou Corporatif ne sont pas tenus d’assister à l’Assemblée Générale et, dans ce cas, ils ne seront pas sanctionnés financièrement. Cependant, s’agissant d’une Assemblée Générale Elective, leur présence ou celle de la personne mandatée, est vivement souhaitée.

Les candidatures doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’attention de Monsieur le Président de la LIFBB, avant le 12 MAI 2004

Tous les renseignements complémentaires vous parviendront ultérieurement

Objet de la garantie : sont nécessaires pougarantie afin de faire v

Comme indiqué lors AUGER, la Ligue Ile dede la société CIVIS Acomme demandé.

Le contrat des co Départemental ou au

Horaire

14h30

16h30

14h00

16h00

9h30

11h30

Samedi 17 avril 2004

Dimanche 18 avril 2004Lundi

19 avril 2004

Horaire

15h30

17h30

15h00

17h00

9h30

11h30

Samedi 17 avril 2004

Dimanche 18 avril 2004Lundi

19 avril 2004

Horaire

13h4515h3017h1519h0013h4515h3017h1519h009h30

11h1514h0016h0018h00

Lundi 19 avril

2004

Samedi 17 avril

2004

Dimanche 18 avril

2004

GARANTIE PROTECTION JURIDIQUE SAISON 2003/2004

« Mettre à votre disposition les moyens juridiques et financiers qui vous r vous renseigner, vous assister et vous défendre en cas de litige aloir vos droits et les faire exécuter ».

de l’Assemblée Générale du 14 juin 2003 par le Président Christian France de Basketball a confirmé la souscription de ce contrat auprès ssurance pour les groupements sportifs ayant inscrit leurs dirigeants

nditions générales est consultable auprès de votre Comitésiège de la Ligue Ile de France de Basketball

TOURNOI INTER LIGUES ZONE NORD LES 17 – 18 ET 19 AVRIL 2004 A BONDY (SEINE ST DENIS)

s Salle Aïache Catégories

Nord - Pas de Calais / Haute Normandie Garçons

Nord - Pas de Calais / Haute Normandie Filles

Haute Normandie / Picardie Garçons

Haute Normandie / Picardie Filles

Nord - Pas de Calais / Picardie Garçons

Nord - Pas de Calais / Picardie Filles

s Palais des Sports Catégories

Ile de France / Picardie Garçons

Ile de France / Picardie Filles

Ile de France / Nord - Pas de Calais Garçons

Ile de France / Nord - Pas de Calais Filles

Ile de France / Haute Normandie Garçons

Ile de France / Haute Normandie Filles

Palais des Sports

4, avenue Marx Dormoy

93140 BONDY

Tel : 01.48.50.02.93

Salle G. Aïache

6, rue Paul Vaillant Couturier

93140 BONDY

Tel : 01.48.47.93.31

TOURNOI INTER COMITES ZONE NORD LES 17 – 18 ET 19 AVRIL 2004

A COURCOURONNES (ESSONNE) s Complexe sportif du Grand Chêne Catégories

Nord / Seine Maritime BenjaminesNord / Seine Maritime Benjamins

Essonne / Oise BenjaminesVal de Marne / Oise Benjamins

Nord / Oise BenjaminesNord / Oise Benjamins

Essonne / Seine Maritime BenjaminesVal de Marne / Seine Maritime Benjamins

Seine Maritime / Oise BenjaminesSeine Maritime / Oise Benjamins

Essonne / Nord BenjaminesVal de Marne / Nord Benjamins

Clôture

Complexe sportif

du Grand Chêne

Rue du Marquis de Raies 91080

COURCOURONNES

¼ FSemain

10. BC MAUREPAS (+15) 11. ASG BAGNOLET (+7) 12. AS ORLY (+7) 13. ASP NEUILLY (+20) 14. BC FRANCONVILLE PB 15. RSC CHAMPIGNY 16. US PALAISEAU (+7)

¼ FINSemain

17. ESC TRAPPES SQY 18. SCM NEUILLY SUR MARNE (+15)19. COULOMMIERS BB 20. SC CHARENTON (+20) 21. U CASG SF (+7) 22. E CHESNAY VERSAILLES 78 B (+7

LA FINALE TROPHEE JEAN

LE DVenez nom

Etoile de St Leu Villemomble Sports CS Fontainebleau COM Bagneux Cercle Amitiés et P01.43.51.99.49

AS Bourse YUGOBOSS AS Marolles Sur Sein

TROPHEE JEAN-PIERRE GUESDON SAISON 2003/2004

INALES FEMININES e du 29 mars au 2 avril 2004

/ USO ATHIS MONS 24 FEV 21H00 / CSM FINANCES 25 FEV 20H45 / RACING C FRANCE 25 FEV 20H30 / ASA SCEAUX BF 25 FEV 20H30 / MARNE V BVM (+7) 24 FEV 20H30 / CM AUBERVILLIERS 24 FEV 21H00 / E CHESNAY VERSAILLES 25 FEV 20H30

ALES MASCULINES e du 29 mars au 2 avril 2004

/ AAS SARCELLES (+7) 24 FEV 20H30 / STADE DE VANVES 23 FEV 20H30

/ LE MEE S MELUN VS 24 FEV 20H30 / CENTRE FEDERAL 25 FEV 20H30 / POISSY YVELINES B 24 FEV 20H45

) / ARGENTEUIL BB 25 FEV 20H30

-PIERRE GUESDON SE DEROULERA A ERMONT (95)

IMANCHE 23 MAI 2004 breux assister à cet évènement !

CHANGEMENTS CORRESPONDANTS Madame Cécile LENGLOIS Tel/fax : 01.34.18.21.57 PB 10029 95390 SAINT PRIX

Monsieur Patrice JULIEN Tel dom : 01.48.54.21.81 36 rue Guilbert 93250 VILLEMOMBLE Madame Martine JACQUET 11 rue des Peupliers 77210 AVON Secrétariat Basket Tel : 01.46.63.77.04 30 rue Jean Longuet Fax : 01.46.65.85.65 92220 BAGNEUX @ : c.o.m.bagneux@wanadoo.fr

rogres Monsieur Didier CLAUDE Tel :

15 rue Jean Bouin 75016 PARIS

NOUVEAUX CLUBS Monsieur Wadh RETAYLI Tel 1 : 01.10.13.56.69 26 rue Feydeau Tel 2 : 01.42.21.25.27 75002 PARIS @ : wadh.retayli@natextiscapital.fr Monsieur Sacha VAGIC Tel : 01.40.01.94.00 247 rue de Charenton Tel port : 06.20.23.07.97 75012 PARIS

e Monsieur Fabrice AZNAR Tel 1 : 01.64.31.22.47 36 rue Grande Tel 2 : 01.64.70.46.46 77126 CHATENAY Tel port : 06.70.45.41.66

COMMISSION SPORTIVE REGIONALE ORGANISATION CHAMPIONNATS REGIONAUX SENIORS

Promotion d’Excellence Masculine Finale 1er de la poule A / 1er de la poule B le 29 mai 2004 à 20h30

Salle du 1er de Promotion d’Excellence Féminine (poule A ou poule B)

Promotion d’Excellence Féminine Finale 1er de la poule B / 1er de la poule A le 29 mai 2004 à 20h30

Salle du 1er de Promotion d’Excellence Masculine(poule A ou poule B)

Honneur Régionale Masculine ½ Finale le 29 mai 2004 à 20h30

rencontre n°1 1er de la poule A / 1er de la poule C Salle du 1er de la poule B ou D rencontre n°2 1er de la poule B / 1er de la poule D Salle du 1er de la poule A ou C

Finale 1er de la rencontre n°1 / 1er de la rencontre n°2 le 30 mai 2004 à 15h30 Salle à déterminer

Anciens 2ème Division Finale 1er de la poule A / 1er de la poule B le 30 mai 2004 à 10h30

Salle à déterminer

Anciens 3ème Division ½ Finale rencontre n°1 1er de la poule A / 1er de la poule C le 30 mai 2004 à 10h30

Salle du 1er de la poule B ou D rencontre n°2 1er de la poule B / 1er de la poule D Salle du 1er de la poule A ou C

Finale 1er de la rencontre n°1 / 1er de la rencontre n°2 le 6 juin 2004 à 10h30 Salle à déterminer

Tournoi des seconds d’Excellence Départementale Féminine 1ère partie le dimanche 30 mai 2004 de 9h00 à 18h00

2 salles – 6 rencontres par salle (2 poules) Chaque participant doit mettre sa salle à disposition Horaires 9h30 – 10h30 – 11h30 13h00 – 14h00 – 15h00

2ème partie le samedi 5 juin 2004 à 20h30 ½ finales croisées 1er de la poule A tournoi 1 / 2ème de la poule B tournoi 1 1er de la poule B tournoi 1 / 2ème de la poule A tournoi 1 Utilisation de 2 terrains parmi les 4 équipes. Terrain neutre

Les vainqueurs des deux ½ finales sont qualifiés pour la Catégorie Promotion

COMMISSION SPORTIVE REGIONALE DEMANDE DE SALLES

La Commission Sportive Régionale est à la recherche de salles pour jouer les finales des catégories suivantes :

Finale Honneur Régionale Masculine le 30 mai 2004 à 15h30 Finale Anciens 2ème Division le 30 mai 2004 à 10h30 Finale Anciens 3ème Division le 6 juin 2004 à 10h30

PROCES VERBAUX

COMITE DIRECTEUR PROCES-VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DU 24 JANVIER 2004 Présents : C AUGER, Président MM. BOYER-CAULIER-COLLET-ENGRAMER-GABILLARD-MARZIN-MAZZUCOTELLI-MERCIER-PAUWELS-ROUZIES-SAINTRAPT-SCHOPFER Mmes GRAVIER- PICHARD- SAINT GEORGES Excusés : MM. ANDRE- BAKIREL- COMBOURIEU -LE DUR- KOTROUKHOFF- MISSER- PEYRAUD- RAT- SAVIGNY Assistent : Mmes LE MAIR- SORRENTINO- Melles DEVILLARD- DIAZ- VALLEJO- MM. DOVI (77)- JARRY (95)- JEHANNO (78)- SIBOT (91) THOMAS (93) - BUTEAU La séance est ouverte à 9h30 par le Président : remerciements au Président et aux membres du Comité des Yvelines qui accueillent la Ligue à l’occasion de ce Comité Directeur, au siège du Comité. Jean Marc Jehanno présente l’implantation des locaux, et souhaite une bonne réunion à tous. Ces réunions décentralisées dans les Comités Départementaux s’avèrent intéressantes et souhaitables. Christian Auger présente les excuses de plusieurs membres et donne des nouvelles de la santé du secrétaire général, récemment opéré et hospitalisé. Tous s’associent pour lui souhaiter un prompt rétablissement. Par ailleurs, Alain Savigny, souffrant lui aussi, est excusé. Pour information, il est à noter la démission de Carlos Mateus, Président du Comité de Seine St Denis, pour raisons professionnelles. L’intérim est assuré par Gilles Couetuhan. Présentation d’Emmanuelle DIAZ, en stage à la LIFFB du 5 Janvier au 20 Février, étudiante à l’ISCOM, école de Communication, dans le cadre de ses études. Elle assiste par ailleurs Dominique Laugier comme assistante pour la sélection benjamine de l’Essonne. Le Président présente ses vœux pour cette nouvelle année, en rappelant combien la santé doit rester primordiale pour chacun, sachant que la vie en région parisienne est souvent stressante et difficile.

- Point sur le Zone Presse : temps forts - L’InFoBB / Activités du Président - Etat des Licenciés : à ce jour, approche des 47 872 – un

point est donné et il peut être envisagé une approche des 50 000 licenciés en fin de saison

- Point Challenge du nombre de licenciés : les Comités de l’Essonne et du Val de Marne sont classés respectivement 5e et 6e.

- Point sur le classement des équipes franciliennes en championnat de France

- Candidature de la ville de Paris aux Jeux Olympiques de 2012

Le Président diffuse un certain nombre de documents concernant la réforme possible de la D.R.D.J.S. programmée au 1er Janvier 2005, ainsi que des informations diverses. Etat sur les versements financiers :

- versement subventions DRDJSPIF 2003 (5524 €) au titre du Pôle Féminin

- Conseil régional Ile de France : Convention pluriannuelle totale perçu en 2003 : 110 039,52 €

- FNDS 2004 : une augmentation d’environ 19%, à répartir entre les Ligues/CD/Clubs

- Signatures des Conventions avec le CRIF : prévues mi-janvier

- Chèques – transport pour les déplacements équipes de jeunes : la Convention doit être validée par le CRIF, mise en application après signature, sous peu.

. Point sur le F.S.E. – Pierre Buteau :

La formation Entraîneurs B.E.2, prise en charge financièrement par le F.S.E., connaît une pleine réussite. Elle est placée sous la responsabilité de Pierre Buteau et Ivano Ballarini. La question est posée concernant l’augmentation du nombre de licenciés en fin de saison : l’apport financier en résultant fera l’objet de propositions d’actions, dossier suivi par la Commission des Finances entre autre. → Homologation des Procès -Verbaux . Comité Directeur du 27 Novembre – Bureau Régional du 19 Décembre 2003 – Bureau régional du 9 Janvier 2004 – RAS. Les P.V. sont homologués. → Point sur T.I.C. et T.I.L. Pierre Buteau . T.I.L. Minimes 1e année – 21/23 Février en Haute Normandie . T.I.C. régional qualificatif benjamins 2e année – 28/29 Février – compétitions féminines à Paris (Coubertin) – masculins à Rueil (92) . T.I.L. Minimes 2e année - 17/19 Avril en Ile de France (lieu à déterminer) . T.I.C. de Zone benjamins 2e année – lieu déterminé en fonction des résultats du TIC de Février Bilan du Tournoi de détection régionale Minime du 11 Janvier à Arcueil et Rungis : remerciements aux clubs organisateurs pour la réussite de ces organisations. Ce tournoi s’avère nécessaire pour la détection des entrées aux Pôles. Bilan du T.I.C. de Zone de Noël dans l’Essonne - Daniel SIBOT, Président du Comité 91, fait le point : une grand réussite, malgré des soucis avec la délégation de l’Eure, mais le Comité Directeur félicite les organisateurs pour ce bon tournoi. A revoir, la réunion des Présidents de Zone, qui devrait s’améliorer depuis la création du Conseil de Zone. Daniel SIBOT informe le Comité Directeur de la prise en charge financière des CTS d’Ile de France présents lors de ce Tournoi, par le Comité de l’Essonne. Pierre Buteau évoque le cas de G. Le Brigant, en mission sur la préparation de l’équipe de basket féminine chinoise, à la demande du Ministère, pour deux mois. A ce jour, son travail au Pôle masculin est assuré par ses collègues. Si cette situation devait se prolonger, un contact sera pris avec la D.T.N. Pour info, confirmation de l’acceptation par la FIBA de l’utilisation du ballon Taille 6 pour toutes les féminines. → Réflexion sur la détection et la formation des Benjamins et Minimes Une présentation de ce dossier avait été faite lors du dernier Comité Directeur par Dominique Allard. Le souci de la CTR étant : faut-il continuer ou non la détection des Minimes 1e Année, quelle place donner aux sélections Benjamins ? Après débats, plusieurs questions restent posées :

- un nombre d’actions est mené, mais les Comités départementaux ne peuvent pas cumuler des détections sur les benjamins et les minimes.

- une cohérence de la DTN avec les directives techniques semble nécessaire

- il semble que des benjamins potentiels lors des sélections départementales n’apparaissent plus en sélections Minimes par la suite

- lancement dans le Comité du Val d’Oise de la sectorisation pour une meilleure détection par les entraîneurs

A l’issue de ce débat, il est demandé à la Commission Technique de présenter un document regroupant un certain nombre de formules possibles pour améliorer la détection de cette catégorie. Ces projets seront transmis aux membres du CD pour décision lors de la réunion prochaine. Par ailleurs, il est vivement souhaité une cohésion dans l’établissement des calendriers et l’étude les dates de

championnat afin de favoriser les regroupements, sans mettre en difficulté les jeunes évoluant dans leur club. Une réunion de coordination regroupant la Commission Sportive, les CTR et la CRAMC est prévue en juin avant l’établissement des calendriers, afin d’affiner ces règlements. . Stage de détection Grands Gabarits : organisé par la CTR sous la responsabilité de M Allard, du 16/18 Février à Paris. La liste des stagiaires est fixée, mais ce stage reste encore ouvert pour certains potentiels. Le contenu du stage est présenté par P. Buteau : séquence vidéo sur l’ouverture de jeu, la vie d’un TGG, entraînement et suivi médical. Cette action s’inscrit dans le cadre de l’Opération Jeunes de grande taille, à l’initiative de la DTN. → Organisation des championnats régionaux jeunes 2004/2005 En l’absence de J.M. André, retenu par des obligations familiales, Claude Engramer accepte de présenter ce dossier. Une synthèse de la réunion de coordination du 10 Janvier est donnée, d’où il ressort essentiellement le souhait d’une meilleure élaboration des dates des championnats et des compétitions jeunes. Il est souhaité que les règlements actuels ne soient pas modifiés mais améliorés pour la prochaine saison. Après présentation de différentes réactions des Comités après cette réunion, il s’avère nécessaire d’affiner certains choix et revoir certains points, notamment la formule des tournois qualificatifs aux championnats jeunes. Après débat, il apparaît souhaitable de consulter les clubs directement concernés. En conclusion, il en ressort la nécessité d’améliorer la formule, mais ne pas changer de règlements tous les ans. . Présentation des classements et des calendriers 2e Phase Jeunes. → Point sur les actions en cours

- Commission féminine – Christiane Saint Georges Point sur l’opération Parrainage : 69 retours à ce jour. Décompte des ballons donnés pour l’opération « 1 ballon/1poussine », 1502 poussines ont été répertoriées. Une permanence sera assurée par la Commission, à la Ligue, afin que les Comités puissent venir retirer leur quota de ballons restants. Revoir le nombre de ballons avant commande pour la fin de l’année. Livret de la jeune basketteuse : un nouveau tirage semble nécessaire, sur 1500 livrets. Accord du Comité Directeur. A la suite du tirage de Coupe de France Féminine : il semble opportun d’organiser une opération de promotion du basket féminin en regroupant les matches Centre fédéral. /Villeneuve d’Ascq et RCF/Bourges le même jour, salle Didot. La commission communication suit ce dossier.

- Mini basket - Claude Engramer Point sur le Carnet de Suivi distribué dans les Comités Départementaux 13.600 carnets ont été donnés, il sera adressé 50 exemplaires en supplément aux Comités ainsi qu’aux membres du Comité Directeur de la Ligue. D. Jarry félicite les initiateurs de cette opération, très appréciée par les intéressés et notamment les parents. De très bons échos à ce sujet. Projet « Jamboree 2004 » - le Cahiers des Charges est soumis aux membres du Comité Directeur, mais il apparaît nécessaire de revoir certains points, sécurité, salles etc. La date et le lieu sont à fixer. Le Président souhaite que ce document soir présenté au prochain Bureau avant accord. Projet Club : pas de dossier à ce jour, une relance sera faite auprès des Comités Départementaux.

- Protection Juridique- Gérard Schopfer Les listes des clubs ayant souscrit une adhésion pour leurs dirigeants, des arbitres régionaux et des membres du Comité Directeur ont été envoyées à la Société CIVIS. Il reste à faire parvenir ce document à la société d’assurance la Suisse. La couverture juridique est effective à réception de ces documents et le paiement parviendra à la Ligue sous peu. Une information sera donnée par voie de circulaire. Le Président présente le document AIG/FFBB et précise certains points à ce sujet. → Situation financière

En l’absence du Trésorier, souffrant, le Président présente un état des comptes à ce jour. La situation financière de la Ligue est bonne, les factures en cours de règlement sont à l’étude. Il est à noter le versement des subventions prévues pour la fin de l’année. Le président rappelle que les dispositions financières 2004/2005 de la LIFBB seront proposées lors du Comité Directeur du 20 Mars. Les Comités Départementaux sont tous à jour de leur règlement, notamment le 3e ¼ licences. → DIVERS Convention UNSS/FFBB : accord – signature de la Convention avec l’USEP Inauguration du nouveau siège du Comité de Seine et Marne le 22 Mai 04 à Pouilly le Fort D. Jarry évoque le cas de dossiers non traités par la FFBB, suite à appel de candidature à l’organisation des championnats d’Europe Juniors. Il est regrettable que la FFBB ne réponde pas aux courriers des clubs intéressés par différentes organisations. Projet de partenariat pour la LIFBB : les contacts avec le sponsor And One sont avancés, le Président suit ce dossier. Après un tour de table, le Président du Comité des Yvelines remercie chacun pour la bonne participation à cette réunion et les invite à partager le déjeuner en commun. Séance levée à 13h30.

Le Président Christian AUGER

BUREAUX

PROCES-VERBAL DU BUREAU DU 19 FEVRIER 2004 Présents : M. Auger, Président MM. Mazzucotelli-Misser-André-Marzin-Pauwels-Rat Excusés : MM. Rouzies-Le Dur-Savigny-Caulier-Saintrapt Assistent : Mme Le Mair – MM. Engramer-Desnoux-Laugier La séance est ouverte à 19 h 30 par le Président, qui donne des nouvelles de l’état de santé du secrétaire général. Après son intervention, il est nécessaire que Raymond Le Dur se mette au repos pour quelque temps. Le Bureau souhaite un prompt rétablissement au secrétaire général.

- Présentation du projet de nouveau site de la LIFBB Le Président a invité Eric Desnoux et Dominique Laugier pour une présentation du nouveau site de la Ligue, ses modifications et nouveautés. Une projection est faite qui satisfait chacun. Il est évoqué la possibilité entre autre de saisir directement des annonces ou messages : les membres du Bureau souhaitent que toutes les informations figurant sur le site aient été validées par le webmaster responsable, afin d’éviter tout dérapage dans les informations transmises. L’accord est donné pour la réservation du nom de domaine et le choix de l’hébergeur. Ce projet sera présenté lors du prochain Comité Directeur. Après débat, le Président remercie E. Desnoux et D. Laugier pour le travail accompli et cette bonne présentation.

- Ouverture de Séance . Point sur l’état des licences : +6,33% à ce jour . Bilan sur l’enquête « Zone Presse » - un questionnaire a été envoyé à 200 personnes, choisies comme représentants les lecteurs potentiels. Un bon retour de ce document, qui semble indiquer une parution mensuelle du Zone Presse avec, si possible, la circulaire officielle incorporée. . Document sur la réforme de l’Etat en région : quel avenir pour la DRDJS ? . Communiqué de Presse : rapport de la Cour des Comptes (pour info site ccomptes.fr) . Point sur les Conventions du C.R.I.F. et du F.S.E. : ces Conventions ont été signées et les sommes allouées versées prochainement. Le Président présentera les comptes de ces subventions au prochain Comité Directeur. . Chèques Transport : ce dossier est bien avancé. Cependant, en raison de l’absence du secrétaire général pour raisons de santé, et devant l’urgence, Jean Michel André et Claude Engramer se proposent de reprendre cette étude. Ils se réuniront sous peu afin de travailler au plus vite. Le Président les en remercie.

- Assemblée Générale du 12 Juin 2004 Après étude de plusieurs candidatures, il semble que le CREPS de Chatenay Malabry (92) soit le plus approprié pour accueillir cette Assemblée Générale Elective. Après étude du devis des coûts de location et de restauration, le Bureau donne son accord. L’échéancier concernant les documents administratifs à faire parvenir aux clubs est donné par François Pauwels. A noter déjà : les candidatures (28 postes à pourvoir) doivent être adressées à la LIFB pour le 12 MAI 2004 en R + AR, ou déposée à la LIFBB avec signature officielle. La licence n’est plus exigée. La convocation de l’A.G. doit être envoyée aux clubs avant le 28 AVRIL dernier délai. Les membres du Bureau évoquent le mode de scrutin à envisager, papier ou électronique ? Il semble préférable pour cette année d’utiliser le vote papier. Les documents à préparer seront suivis par François Pauwels. Elections des représentants de la LIFBB à l’Assemblée Générale FFBB. L’appel de candidatures sera fait dans les délais par voie de circulaire. Election des membres de la Commission électorale : 3 personnes – non candidates – nommées lors du Comité Directeur du 15 Mai prochain, ainsi que la commission de vérification des pouvoirs. Etat des clubs non à jour avec la trésorerie pour fin avril 2004 – informer chaque club.

- Vœux 2003/2004 A ce jour, il a été décidé lors du Comité Directeur FFBB, que les Vœux seront adressés directement auprès de la FFBB et ne seront plus soumis à l’A.G. des Comités Départementaux et des Ligues. Un complément d’information sera pris auprès de Catherine Barraud. Pour ce qui concerne les Vœux 2002/2003 : RAS. Vu par M. Mazzucotelli. . Tour des Commissions

. Mini-basket – Claude Engramer Il avait été décidé lors du dernier Comité Directeur que le Cahier des Charges du JAMBOREE 2004 serait revu avant validation par le Bureau Régional. C. Engramer présente les résultats de ses derniers travaux, à savoir une visite au club de Montgeron pour définir le matériel nécessaire et les besoins pour cette manifestation. Une pré- enquête par bulletin d’inscription a été faite auprès des clubs. A l’issue, il est décidé de maintenir l’organisation du Jamborée le 28 Mars à Mongeron. Si peu de participants, il serait accepté la venue d’équipe complète de club. Il semble judicieux d’envoyer le bulletin d’inscription et l’information complète aux entraîneurs de clubs, par l’intermédiaire du service Communication Sandra Valléjo.

. Technique – Michel Rat Point sur les différents tounois prévus : TIL à St Etienne du Rouvray – TIC des 27/28 Février - stage des Grands Gabarits au gymnase Bourneville : 24 jeunes licenciés, de grande taille,étaient présents. Il est souhaité un suivi particulier de ces jeunes (+ 1m88). Dominique Allard est chargé de ces questions. Délégués nommés pour représenter la LIF sur le TIC de Février : à Paris F. Pauwels – à Rueil : J. Caulier. Prévenir les intéressés. Organisation du T.I.L. qualificatif de Zone : 17/18/19 Avril –à BONDY – les hébergements et les gymnases sont réservés. Ce dossier est suivi par P. Buteau et J. Le Mair.

- C.R.A.M.C. – Christian Marzin Phases finales UNSS des équipes de Pôle : 23/24/25 Mars à Chalons. Demande de M. Gladin, UNSS pour une formation d’arbitres les 12/13 Mars : 3 candidats. Accord du Bureau Souci quant à la réplication FBI, ce qui cause des difficultés de désignations pour le répartiteur. La FFBB fait son possible pour remédier à ce problème informatique. Réunion d’information des arbitres franciliens officiant en championnat de France, le samedi 21 Février à la LIFBB. M. Ducrotoy, responsable des officiels de la Zone Nord sera présent. La plupart ont répondu présent.

Statut de l’arbitrage : à ce jour, toutes les notifications ont été adressées aux clubs en litige. Il ne reste qu’un seul club en attente de réponse, sachant que la date limite est le 31 mars 04. Appel à la FFBB du CSM Clamart c/ LIFBB – réclamation n°4 – ASAS/CSMC

- Juridique – François Pauwels Pour la section discipline : 19 dossiers ont été ouverts à ce jour. Il semble que le nombre s’élève en raison de l’approche de la fin des championnats.

- Sportive – Jean Michel André Point fait par la Commission sur les obligations sportives. Les calendriers des Jeunes 2e Phase seront faits lundi 23 février pour envoi. . Divers . Réunion de la Commission des Finances le samedi 6 Mars. . Proposition de l’Ordre du Jour du prochain Comité Directeur, sachant que celui-ci se tient sur une journée complète en raison de la présentation des dispositions financières 2004/2005 et du Bilan financier 2003. Par ailleurs, le président souhaite qu’un point sur la situation de l’arbitrage en Ile de France soit fait. Accord de Ch. Marzin. Une présentation détaillée sur le fonctionnement des Pôles sera aussi présentée. En raison de souci de planning, la réunion du prochain Bureau Régional se tiendra le vendredi 12 Mars à 18h00 à l’INSEP. Les P.V. des Commissions sont homologués. Séance levée à 22h30

Le Président Christian AUGER

PROCES-VERBAL DU BUREAU DU 12 MARS 2004 Présents : M. Auger, Président MM. André- Misser- Savigny- Marzin -Caulier –Rat- Saintrapt Excusés : MM. Mazzucotelli -Le Dur- Pauwels- Rouzies Assistent : Mme Le Mair- M. Buteau La séance est ouverte à 17h45 par le Président, qui accueille les membres présents à l’INSEP. En effet, ce Bureau sera consacré essentiellement à l’étude, par le Bureau Régional, des dispositions financières 2004/2005, avant présentation au Comité Directeur pour approbation. Cette réunion sera suivie de l’invitation à assister au match Centre Fédéral/Nanterre. Le Président remercie Michel Rat pour l’organisation de ce programme. . Activités du Président

- L’InFoBB N°12 et 13 - Point sur l’état des licenciés à ce jour : 48.916 au 11/3/04 - Signature de la Convention de partenariat CRIF/LIFBB –

détail sur le versement des subventions - délais - Installations / équipements sportifs franciliens : à la

demande de la DRDJS, fournir un point précis - Dossier des chèques / transport : J. M. André a le dossier

en charge et fournira les éléments sous peu. . Dispositions financières 2004/2005 – Christian Auger La Commission des Finances s’est réunit le samedi 6 Mars afin de préparer ces documents. Ceux-ci sont présentés aux membres du Bureau avec explication par le Président. Les tableaux seront affinés afin d’être d’une plus grande clarté, le détail des augmentations sera expliqué aux membres lors du Comité Directeur. . Tableau des manquements : après débat, il est souhaité une augmentation plus conséquente sur deux lignes : match reporté ou horaire changé sans accord : Seniors : porté à 150 € Jeunes : porté à 80 € Une discussion s’engage concernant l’application des amendes pour Forfait Général : il faut différencier un FG Sportif et FG suite à pénalités. Une modification sera faite à ce sujet. . Tour des Commissions

Juridique – Jacques Caulier Appel de M. Kouyaté de Plaisir BC c/ LIFBB – match B C. Villepinte / Plaisir B C. En attente du courrier officiel FFBB.

Technique – Pierre Buteau

. Point sur les résultats des sélections à St Etienne du Rouvray

. Point sur le TIC qualificatif des 28/29 Février 04 : bonne organisation des Comités concernés mais des soucis concernant l’arbitrage sont apparus. Manque d’évaluateurs dans les gymnases, et des arbitres désignés par les mêmes Comités (78 et 92). Christian Marzin précise que le Comité des Hauts de Seine avait donné son accord pour désigner des arbitres de son département. Il fera une réponse à ce sujet à la CDAMC du 92. P. Buteau fait remarquer la faiblesse du niveau des arbitres. A l’issue de ces tournois, la sélection de l’Essonne a été qualifiée en Féminines et le Val de Marne en Garçons, pour disputer la phase nationale de Zone des 17/18/19 Avril, organisée en Ile de France (CD 91). Le Président précise à ce sujet, que l’Euro Essonne 2004 a été annulé dans sa totalité, motif : le Comité de l’Essonne n’a pas reçu les subventions prévues du CG 91 – l’équipe de France n’a pas répondu présent - pas de réponse positive quant à l’achat des places par le CRIF. Le Bureau regrette cette annulation, en souhaitant que ce tournoi international de qualité puisse être reconduit l’an prochain, peut être sous d’autres structures. . Point sur le stage Très Grand Gabarit : un réel succès, suivi des joueurs sérieux. . Point sur l’organisation du T.I.L. de BONDY : ce dossier est suivi par M. Rat et J. Le Mair : une rencontre avec M. Crespin de l’AS. BONDY a eu lieu à Bondy. A ce jour les hébergements et les informations aux Ligues sont en cours. Christian Marzin précise que les O.T.M. seront désignés par la CDAMC du Comité concerné, les arbitres étant désignés par le répartiteur de la Zone Nord, en raison du stage de formation prévu à cette occasion. Il est à noter le bon soutien du club de BONDY pour toute la logistique de l’organisation, en collaboration avec la LIFBB. . Point sur les stages de formation au BE. 1° et au BE. 2° - . Point sur la situation de G. Le Brigant quant à ses missions en Chine : un RV est prévu entre le Président et Pierre Buteau pour

évoquer cette situation. Il est précisé que les postes de CTS sont gérés par JP. De Vincenzi et attribués dans les Ligues qui en ont le plus besoin.

C.R.A.M.C. – Christian Marzin Appel du CSM. CLAMART c/décision de la CRAMC – ce dossier passe en Chambre d’Appel FFBB ce jour. Point sur les problèmes posés par le souci informatique du module répartiteur. En cours de règlement.

Formation – Michel Saintrapt Point sur les dossiers « Projet- Club » : 18 candidatures ont été adressées à la LIFBB, puis étudiées par la Commission Formation. Celle-ci propose au Bureau, après étude : 1er Prix : A. S. Villa des Otages 2e Prix ex aequo : A C S. Cormeilles – ES. Montgeron La Commission propose une dotation pour l’AS. Bondy, afin de reconnaître le sérieux du suivi de leur Projet- Club 2002/2003. Il est proposé une dotation en matériel, ballons. Prévoir la même dotation pour le Paris 18e, qui fait beaucoup d’efforts en faveur du basket féminin.

Sportive – J.Michel André . Point sur le dossier de M. Clavé du CS Noisy le Grand : il est décidé de ne pas pérenniser l’accord donné il y a quelques années concernant une qualification attribuée comme joueur et entraîneur. . Divers . Point sur la Trésorerie – Alain Savigny Présentation de l’état de la trésorerie à ce jour. Le détail sera commenté lors du Comité Directeur. Les P. V. des Commissions sont homologués. Séance levée à 19h00.

Le Président Christian AUGER

COMMISSION REGIONALE DE DISCIPLINE

DECISIONS DISCIPLINAIRES

Dossier n°5 Incidents survenus lors de la rencontre ANCIENS 3ème Division n°2857 du 30/11/2003, opposant SC PARAY VP à CSM CLAMART. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’à la 10ème minute du 4ème quart-temps de la rencontre citée ci-dessus, il y eut un contact entre les joueurs : - TERNOIS R. licence 3550225 du groupement sportif du SC PARAY VP, - LARGEAUD G. licence 3570191 du groupement sportif du CSM CLAMART, lors d’un rebond et le premier nommé fut sanctionné d’une faute personnelle. ATTENDU qu’il y aurait eu un début d’altercation verbale entre les 2 joueurs. ATTENDU que le joueur TERNOIS porta un coup de poing à son adversaire le blessant à l’œil. ATTENDU que l’intéressé fut sanctionné par l’arbitre d’une faute disqualifiante. ATTENDU que, lors des formalités de fin de rencontre, ce fait fut inscrit, sur la feuille de marque, à la rubrique « faute disqualifiante avec rapport » sous la signature des 2 capitaines et arbitres et qu’en application de l’article 613 des règlements généraux le licencié TERNOIS est provisoirement suspendu depuis le 30 Novembre 2003. ATTENDU que dans son rapport l’intéressé reconnaît les faits et s’en excuse. ATTENDU que lors de son audition le 5 Février 2004, Mr TERNOIS : - regrette sincèrement son geste, - tente de l’expliquer par le comportement de Mr LARGEAUD durant la rencontre.

ATTENDU que l’attitude de Mr TERNOIS est disciplinairement sanctionnable au regard de l’article 609/5 des règlements généraux. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 5 Février 2004, inflige : - au joueur TERNOIS R. licence 3550225 du groupement sportif du SC PARAY VP une suspension de 12 semaines fermes et un mois avec sursis la peine s’établissant :du 30 NOVEMBRE 2003 au 21 FEVRIER 2004 inclus.

Dossier n°6 Incidents survenus lors de la rencontre HRM n°780 du 30/11/2003, opposant le BC CHILLY MAZARIN à l’AS CRETEIL. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’à la 8ème minute du 3ème quart-temps de la rencontre citée ci-dessus, le joueur MONTEIROMORENO A. licence n°3793464 du groupement sportif de l’AS CRETEIL a été sanctionné : - d’une faute technique pour propos désobligeants envers l’aide-arbitre, - d’une faute disqualifiante pour insultes envers cette même personne. ATTENDU que, lors des formalités de fin de rencontre, ces faits furent inscrits, sur la feuille de marque, à la rubrique « faute disqualifiante avec rapport » sous la signature des 2 capitaines et arbitres et qu’en application de l’article 613 des règlements généraux, le joueur MONTEIROMORENO est provisoirement suspendu depuis le 30 Novembre 2003. ATTENDU qu’aucun rapport n’est parvenu à la Commission Régionale Juridique (section Discipline) de la part des personnes licenciées au groupement sportif de l’AS CRETEIL : Mrs : - VERTUEUX G. , licence n°3772366, entraîneur - ARKOUB S., licence n°3771195, capitaine, - MONTEIROMORENO A., licence n°3793464, joueur concerné,

malgré notre demande par lettre recommandée avec A.R. en date du 12/12/2003. ATTENDU que ces attitudes sont disciplinairement sanctionnables au regard de l’article 609/11 des Règlements Généraux. ATTENDU que Mr MONTEIROMORENO : - s’est présenté à l’audition du 5 Février 2004, - regrette ses paroles et ses insultes envers l’aide-arbitre, - reconnaît avoir participé à la rencontre HRM n°852 du 11/01/2004. ATTENDU que ces attitudes sont disciplinairement sanctionnables au regard de l’article 609/5 des règlements généraux. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 5 Février 2004, inflige : • une suspension de 15 jours avec sursis à Messieurs :

VERTUEUX G., licence n°3772366, ARKOUB S., licence n°3771195, du groupement sportif de

l’AS CRETEIL pour non respect de l’article 609/11 des règlements généraux.

une suspension de 12 semaines fermes et 2 mois avec sursis, la peine s’établissant du 30 Novembre 2003 au 21 Février 2004 inclus : au joueur MONTEIROMORENO A., licence n°3793464, du groupement sportif de l’AS CRETEIL.

Laisse à la Commission Sportive Régionale la décision concernant la rencontre HRM n°852 du 11/01/2004.

Dossier n°7 Incidents survenus après la rencontre HRM n°836 du 13 Décembre 2003, opposant l’AS VILLA DES OTAGES à l’AC BOBIGNY. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’à la 8ème minute du 4ème quart temps, le joueur N’DIAYE M. licence n°3741000 du groupement sportif de l’AS VILLA DES OTAGES a été sanctionné : - d’une faute disqualifiante pour poussette violente d’un joueur adverse. ATTENDU que lors des formalités de fin de rencontre, l’arbitre n’a pas respecté les modalités indiquées à l’article 613 des règlements généraux : motif succinct de la sanction et signature des capitaines. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 5 Février 2004, décide : - de transformer la faute disqualifiante avec rapport en faute disqualifante sans rapport, celle-ci étant comptabilisée comme prévu à l’article 613 des règlements généraux. - de classer ce dossier sans suite.

Dossier n°8 Incidents survenus après la rencontre PEM n°38 du 22-11-2004, opposant ES MASSY à CM AUBERVILLIERS. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’à la fin de la rencontre citée ci-dessus, un joueur du groupement sportif de l’ES MASSY, aurait tenu des propos discourtois aux arbitres en leur tendant la main. ATTENDU que l’arbitre, refusant de serrer la main tendue, aurait été insulté par des joueurs de l’ES MASSY. ATTENDU qu’à la sortie du gymnase des joueurs et des supporters du groupement sportif de l’ES MASSY auraient renouvelé insultes et menaces envers les deux arbitres. ATTENDU qu’au cours de ces incidents le responsable de l’organisation Mr CARPENTIER F. licence 3660531 du groupement sportif de l’ES MASSY : - n’est pas intervenu et ne signale, dans son rapport, aucun incident avant, pendant et après la rencontre. - ne s’est pas présenté à l’audition du 26 Février 2004. - a failli à ses devoirs par le non respect de l’article 610 des règlements généraux. ATTENDU que le Président de l’ES MASSY, Mr LAURINI L. : - est responsable es-qualités de la bonne tenue de ses licenciés et supporters, en application de l’article 611 des règlements généraux. - semble ne pas avoir eu connaissance des incidents survenus le 22 Novembre 2003. - ne s’est pas présenté à l’audition du 26 Février 2004. ATTENDU que les faits sont confirmés par les rapports des arbitres et l’audition de l’aide-arbitre, qui n’a pu reconnaître les joueurs qui nous ont insulté, car ceux-ci étaient en civil.

PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 26 Février 2004, inflige : - au Président du groupement sportif ES MASSY : un avertissement - à Mr CARPENTIER F. licence 3660531 du groupement sportif ES MASSY : une suspension d’un mois avec sursis - à l’équipe 1ère de l’ES MASSY une suspension de salle avec sursis pour 2 rencontres du Championnat Régional auquel cette équipe participera

Dossier n°9 Incidents survenus pendant et après la rencontre PEM n°64 du 10-01-2004, opposant BOUFFEMONT AC à COM BAGNEUX. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU que lors de la dernière minute du temps de jeu, une faute technique a été sifflée au joueur FRANCIETTE JM. licence 3771188 du groupement sportif du COM BAGNEUX. ATTENDU que l’entraîneur du COM BAGNEUX et les joueurs ont contesté l’arbitrage. ATTENDU que plusieurs spectateurs de BOUFFEMONT AC ont envahi le terrain, ce qui eu pour effet d’arrêter la rencontre pendant environ 5 minutes. ATTENDU que ces spectateurs ont pris a parti le banc du COM BAGNEUX. ATTENDU que les membres du club BOUFFEMONT AC et les entraîneurs des deux clubs sont intervenus pour rétablir le calme. ATTENDU que le responsable de l’organisation est également intervenu pour séparer les personnes du public et le banc de l’équipe du COM BAGNEUX pour les canaliser vers les gradins. ATTENDU que la rencontre a pu se poursuivre

ATTENDU que les faits sont confirmés par les rapports en notre possession. ATTENDU l’audition de Mr GUERNION, responsable de l’organisation et Président de BOUFFEMONT AC, convoqué ce jour. ATTENDU que depuis cet incident l’accès au public a été modifié. ATTENDU que ces évènements sont disciplinairement sanctionnables. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 26 Février 2004, inflige : au Président du groupement sportif de BOUFFEMONT AC : un avertissement

Dossier n°10 Enquête sur blessure du joueur DINGA D. licence 3890388 du PARIS BASKET RACING, lors de la rencontre MINIMES N° 5585 du 20/12/2003, opposant à Coulommiers : USM COULOMMIERS BB à PARIS BASKET RACING. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU que lors de la rencontre citée ci-dessus, le joueur DINGA D. licence 3890388 du groupement sportif PARIS BASKET RACING, aurait reçu un violent coup à la jambe gauche au cours de la 6ème minute du 4ème quart-temps. ATTENDU que cet incident n’a pas été noté par les arbitres sur la feuille de marque, lors des formalités de fin de rencontre. ATTENDU que la mère du joueur blessé nous a adressé une lettre concernant cette blessure avec un certificat médical d’un interne au service des urgences de l’hôpital Trousseau, daté du lendemain, qui a diagnostiqué une fracture non déplacée de l’extrémité supérieure de la jambe gauche. ATTENDU que la commission de Discipline au vu de cette blessure a demandé aux arbitres leur rapport concernant cet incident. ATTENDU que l’arbitre de la rencontre, nous informe que le joueur est tombé seul à environ 1,50 m d’un adversaire. ATTENDU que l’intéressé et son entraîneur Mr Steeve LEFEVRE dans leur rapport et audition ne peuvent désigner l’auteur du coup porté. ATTENDU qu’aucune personne neutre ne peut confirmer ces faits. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 26 Février 2004, décide : de classer ce dossier sans suite.

Dossier n°11 Incidents survenus pendant la rencontre HRM 851 du 11/01/04, opposant BC CHILLY-MAZARIN à S.E. PAVILLONNAIS. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’au cours de la rencontre citée ci-dessus, Mr EDOM D. licence 3670462 capitaine au S.E. PAVILLONNAIS, a tenu des propos incorrects envers l’arbitre et l’a menacé. ATTENDU également que Mr GARCINI D. licence 3761189 a tenu des propos incorrects. ATTENDU que le public aurait envahi le terrain de jeu à la fin de la rencontre. ATTENDU que ces faits ont été inscrits sur la feuille de marque lors des formalités de fin de rencontre à la rubrique « incidents sous la signature des deux arbitres ». ATTENDU que suite à son courrier du 5 Février dernier et son audition de ce jour Mr GARCINI présente ses excuses sur son comportement, mais n’apporte rien de concret. ATTENDU que dans son audition Mr EDOM D. capitaine du S.E. PAVILLONNAIS reconnaît les faits en sollicitant l’indulgence de la Commission de Discipline. ATTENDU que les arbitres après s’être concertés, craignant pour leur sécurité et du fait du signal sonore de fin de la quatrième période ont par leur signature mis fin à la rencontre. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 26 Février 2004, inflige : - à Mr EDOM D. licence 3670462 capitaine du S.E. PAVILLONNAIS : une suspension d’un mois ferme et trois mois avec sursis. La peine s’établissant : du 19 MARS au 18 AVRIL 2004 inclus. - à Mr GARCINI D. licence 3761189 du S.E. PAVILLONNAIS : une suspension d’un mois ferme et deux mois avec sursis. La peine s’établissant : du 19 MARS 2004 au 18 AVRIL inclus. - au groupement sportif du BC CHILLY MAZARIN : une suspension d’un match avec sursis pour envahissement du terrain.

Dossier n°12 Incidents survenus lors de la rencontre PEM n°201 du 18 Janvier 2004, opposant le STADE DE VANVES à MARNE LA VALLEE BVM. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’à la 5ème minute du 3ème quart temps, le joueur et capitaine YAVRU E. licence n°3720977 du groupement sportif du STADE DE VANVES a été sanctionné : - d’une faute technique puis d’une faute disqualifiante pour contestations d’arbitrage et insultes envers l’unique arbitre de la rencontre. ATTENDU que lors des formalités de fin de rencontre, l’arbitre n’a pas respecté les modalités indiquées à l’article 613 des règlements généraux : signature du capitaine de l’équipe du STADE DE VANVES PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 5 Février 2004, décide : - de transformer la faute disqualifiante avec rapport en faute disqualifante sans rapport, celle-ci étant comptabilisée comme prévu à l’article 613 des règlements généraux. - de classer ce dossier sans suite.

Dossier n°13 Incidents lors de la rencontre HRM 874 du 18/01/01, opposant BC VILLEPINTE à PLAISIR BC. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU que Mr KOUYATE Gaoussou (licence 3770904) entraîneur de PLAISIR BC, s’est comporté à plusieurs reprises de façon agressive vis-à-vis de l’arbitre unique de la rencontre citée ci-dessus. ATTENDU que cet entraîneur ne respectait pas les décisions et le règlement. ATTENDU qu’à la fin de la rencontre Mr KOUYATE troubla l’ordre en insultant le président du club adverse. ATTENDU que cet entraîneur dirige une école d’arbitrage (formation d’arbitres régionaux) et est lui-même arbitre. ATTENDU que convoqué à la réunion plénière du 26 Février par lettre recommandée avec accusé de réception en date du

13/02/2004, celui-ci, ne s’y est pas présenté et n’a pas adressé d’excuses pour cette absence. CONSIDERANT que de par sa fonction d’entraîneur, Mr KOUYATE a failli à son devoir de réserve. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 26 Février 2004, inflige : - à Mr KOUYATE Gaoussou licence 3770904 du groupement sportif PLAISIR BC : une suspension de trois mois dont un mois ferme la peine s’établissant : du 19 MARS 2004 au 18 AVRIL 2004 inclus, le reste de la peine étant assorti du bénéfice du sursis.

Dossier n°14 Incidents après la rencontre CADETS 4037 du 18/01/04, opposant ISSY BC à STADE FRANÇAIS. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’à la fin de la rencontre citée ci-dessus, le joueur BERARD F. licence 3880195 capitaine du STADE FRANÇAIS aurait tenu des propos discourtois à l’arbitre féminin. ATTENDU que Mr BERARD P. licence 3530534, accompagnateur du groupement sportif STADE FRANÇAIS, aurait demandé l’exemplaire lui revenant et aurait exprimé à l’arbitre féminin des incohérences dans son arbitrage. ATTENDU que les arbitres ont craint à ce moment pour leur sécurité et se sont isolés dans un vestiaire pour clôturer la feuille de marque. ATTENDU que les intéressés se sont excusés de ne pouvoir être présents le jeudi 26 Février 2004 et sont disciplinairement sanctionnables au regard de l’article 609/5 des règlements généraux. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 26 Février 2004, inflige : - à Mr BERARD P. licence 3530534 du groupement sportif STADE FRANÇAIS : un avertissement - à Mr BERARD F. licence 3880195 du groupement sportif STADE FRANÇAIS : une suspension d’un mois avec sursis.

Dossier n°15 Incidents survenus lors de la rencontre CADETS n° 4542 du 24-01-04, opposant JEUNESSE CROISSY à RUEIL AC VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’à la 10ème minute du 4ème quart-temps de la rencontre citée ci-dessus, le joueur N’ZAMBI JC. licence 3870171 du groupement sportif RUEIL AC a été sanctionné d’une faute disqualifiante pour injures et menaces envers l’arbitre. ATTENDU que tout au long de la rencontre l’intéressé aurait contesté l’arbitrage et que ces contestations ont été relayées par son entraîneur Mr CHARPENTIER N. licence 3771822. ATTENDU que lors des formalités de fin de rencontre ces faits furent inscrits sur la feuille de marque à la rubrique « Faute disqualifiante avec rapport » sous la signature des arbitres et du capitaine A, le capitaine B ayant refusé de signer. ATTENDU qu’en application de l’article 613 des règlements généraux, le joueur N’ZAMBI est provisoirement suspendu depuis le 24 Janvier 2004. ATTENDU qu’aucun rapport n’est parvenu à la Commission Régionale Juridique (section discipline) de la part des personnes licenciées au groupement sportif RUEIL AC : - Mr CARPENTIER N. licence 3771822 entraîneur. - Mr MARVIN A. licence 3861031 capitaine. - Mr N’ZAMBI JC licence 3870171 joueur concerné. Malgré notre demande par lettre recommandée avec AR en date du 30/01/2004. ATTENDU que ces attitudes sont disciplinairement sanctionnables au regard de l’article 609/11 des règlements généraux. ATTENDU que Mrs CHARPENTIER et N’ZAMBI convoqués par lettre recommandée avec accusé de réception pour audition le 26/02/2004, ne s’y sont pas présentés et n’ont produit aucune observation écrite. ATTENDU que les comportements de Mrs CHARPENTIER et N’ZAMBI sont disciplinairement sanctionnables au regard des articles 609/5 et 609/11 des règlements généraux. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 26 Février 2004, inflige - à l’entraîneur CHARPENTIER N. licence 3771822 du groupement sportif RUEIL AC :une suspension d’un mois avec sursis

- au joueur N’ZAMBI JC licence 3870171 du groupement sportif RUEIL AC : une suspension de deux mois fermes et un mois avec sursis la peine s’établissant : du 24 JANVIER 2004 au 23 MARS 2004 inclus.

Dossier n°16 Incidents lors de la rencontre PEF 93 du 24/01/04, opposant BC VILLEPINTE àAS MONTIGNY. VU le Titre VI des règlements généraux, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’à la 6ème minute du 2ème quart-temps de la rencontre citée ci-dessus, la joueuse SIX C. licence 3743300 du groupement sportif BC VILLEPINTE a été sanctionnée d’une faute disqualifiante pour insultes et menaces verbales envers l’aide-arbitre. ATTENDU que lors des formalités de fin de rencontre, ces faits furent inscrits sur la feuille de marque à la rubrique « Faute disqualifiante avec rapport » sous la signature des 2 capitaines et arbitres et

qu’en application de l’article 613 des règlements généraux, la joueuse SIX est provisoirement suspendue depuis le 24 Janvier 2004. ATTENDU que dans son rapport, l’intéressée reconnaît les faits et s’en excuse. ATTENDU que convoquée pour audition, ce jour, Mme SIX excusée pour raisons professionnelles confirme son rapport et ses excuses. ATTENDU que l’attitude de Mme SIX est disciplinairement sanctionnable au regard de l’article 609/5 des règlements généraux. PAR CES MOTIFS, la Commission Régionale Juridique (section Discipline) dans sa séance du 26 Février 2004, inflige :

- à la joueuse SIX C. licence 3743300 du groupement sportif BC VILLEPINTE : une suspension de 6 semaines fermes et 2 mois avec sursis, la peine s’établissant : du 24 JANVIER 2004 au 5 MARS 2004 inclus.

SUSPENSIONS POUR FAUTES TECHNIQUES ET/OU DISQUALIFIANTE 3 Fautes Techniques et/ou Disqualifiantes (1 journée sportive) Le licencié PAILLARD F. licence 3680603 de SE PAVILLONNAIS 2 FT rencontre HRM 611 du 28-09-2003 1 FD rencontre HRM 851 du 11-01-2004 Suspendu du 5 au 7 Mars 2004 inclus Le licencié HALES M. licence n°3802369 de l’ES MASSY 1 FT rencontre PEM 23 du 25-10-2003 1 FT rencontre PEM 71 du 17-01-2004 1 FD rencontre PEM 71 du 17-01-2004 Suspendu du 5 au 7 Mars 2004 inclus Le licencié DRISS S. licence n°3821355 du STADE DE VANVES 1 FT rencontre BENJAMINS 6569 du 22-11-2003 1 FT rencontre BENJAMINS 6580 du 13-12-2003 1 FD rencontre BENJAMINS 6580 du 13-12-2003 Suspendu du 12 au 14 mars 2004 inclus Le licencié BRANCHARD Y. licence n°3781576 du SE PAVILLONNAIS 1 FT rencontre HRM 657 du 21-12-2003 1 FT rencontre HRM 898 du 25-01-2004 1 FD rencontre HRM 898 du 25-01-2004 Suspendu du 5 au 7 Mars 2004 inclus Le licencié LETOURNEUR J. licence n°3861109 du STADE DE VANVES 1 FT rencontre CADETS 4058 du 19-10-2003 1 FT rencontre CADETS 4073 du 29-11-2003 1 FD rencontre CADETS 4081 du 13-12-2003 Suspendu du 5 au 7 Mars 2004 inclus Le licencié YAVRU E. licence n°3720977 du STADE de VANVES 1 FT rencontre PEM 174 du 22-11-2003 1 FT rencontre PEM 201 du 18-01-2004 1 FD rencontre PEM 201 du 18-01-2004 Suspendu du 5 au 7 Mars 2004 inclus Le licencié LOUIS MONDESIR E. licence n°3801914 de l’AS ORLY 1 FT rencontre EM 21 du 25-10-2003 1 FT rencontre EM 66 du 13-12-2003 1 FD rencontre EM 102 du 31-01-2004 Suspendu du 5 au 7 Mars 2004 inclus Le licencié BESSE JM. licence n°3590383 du CSM FINANCES 1 FT rencontre ANCIENS 2971 du 25-01-2004 1 FT rencontre ANCIENS 2995 du 01-02-2004 1 FD rencontre ANCIENS 2995 du 01-02-2004 Suspendu du 5 au 7 Mars 2004 inclus Le licencié LONNOY D. licence n°3720116 du SCM NEUILLY/MARNE 1 FT rencontre EM 58 du 06/12/2003 2 FT rencontre EM 108 du 07/02/2004 Suspendu du 12 au 14 mars 2004 inclus Le licencié ANDRIOT JM licence n°3821512 de l’A. LE PERREUX B 1 FT rencontre HRM 791 du 30/11/2003 1 FT rencontre HRM 886 du 19/01/2004 1 FT rencontre HRM 955 du 07/02/2004 Suspendu du 12 au 14 mars 2004 inclus La licenciée RENARD H. licence n°3690010 de l’E VILL. BEL GONESSE 1 FT rencontre PEF 2295 du 29/11/2003 2 FT rencontre PEF 2379 du 07/02/2004 Suspendu du 12 au 14 mars 2004 inclus Le licencié NOEL JC licence n°3530066 de LE MEE SPORTS 1 FT rencontre HRM 695 du 26/10/2003 1 FT rencontre HRM 791 du 30/11/2003 1 FT rencontre HRM 959 du 07/02/2004 Suspendu du 12 au 14 mars 2004 inclus

Le licencié VELOSO G. licence n°3780408 du BC MAUREPAS 1 FT rencontre HRM 717 du 08/11/2003 1 FT rencontre HRM 789 du 29/11/2003 1 FT rencontre HRM 933 du 01/02/2004 Suspendu du 12 au 14 mars 2004 inclus Le licencié MERLEY M. licence n°3861412 de JEUNESSE de CROISSY 1 FT rencontre CADETS 4517 du 30-11-2003 1 FT rencontre CADETS 4530 du 20-12-2003 1 FT rencontre CADETS 4546 du 06-02-2004 Suspendu du 19 au 21 mars 2004 inclus Le licencié RENAI A. licence n°3780140 de l’ES VIRY CHATILLON 1 FT rencontre EM 24 du 25-10-2003 1 FT rencontre EM 49 du 22-11-2003 1 FT rencontre EM 115 du 14-02-2004 Suspendu du 19 au 21 mars 2004 inclus Le licencié VAN ACKER F. licence n°3781852 du BC MAUREPAS 1 FT rencontre 717 du 08/11/03 2 FT rencontre 981 du 07/03/04 Suspendu du 2 au 4 avril 2004 inclus Le licencié BOTROS T. licence n°3751284 de l’USM MALAKOFF 1 FT rencontre 199 du 17/01/04 1 FT rencontre 220 du 07/02/04 1 FT rencontre 225 du 06/03/04 Suspendu du 2 au 4 avril 2004 inclus

4ème Fautes Techniques et/ou Disqualifiantes (2 journées sportives) Le licencié LE PERF G. licence n°3821473 de l’ES MASSY 1 FT rencontre PEM 77 du 24-01-2004 Suspendu du 5 au 7 Mars 2004 inclus Et du 12 au 14 Mars 2004 inclus Le licencié LETOURNEUR J. licence n°3861109 du STADE de VANVES 1 FT rencontre CADETS 4090 du 11-01-2004 Suspendu du 19 au 21 Mars 2004 inclus Et du 26 au 28 Mars 2004 inclus Le licencié RENAI A. licence n°3780140 de l’ES VIRY CHATILLON 1 FT rencontre 131 du 06/03/04 Suspendu du 2 au 4 avril 2004 inclus Et du 23 au 25 avril 2004 inclus La licenciée VENTALON S. licence n°3800152 de BBA NOISY LE SEC 1 FT rencontre 2124 du 29/02/04 Suspendu du 2 au 4 avril 2004 inclus Et du 23 au 25 avril 2004 inclus Le licencié VELOSO G. licence n°3780408 du BC MAUREPAS 1 FT rencontre 981 du 07/03/04 Suspendu du 2 au 4 avril 2004 inclus Et du 30 avril au 2 mai 2004 inclus Le licencié BOUVARD A. licence n°3540121du CAS GENERAUX 1 FT rencontre 120 du 28/02/04 Suspendu du 2 au 4 avril 2004 inclus Et du 23 au 25 avril 2004 inclus

4 Fautes Techniques et/ou Disqualifiantes (3 journées sportives) La licenciée BAGAYOKO A. licence n°3860468 de l’AS ORLY 1 FT rencontre Cadettes 7025 du 11-01-2004 1 FT rencontre Cadettes 7023 du 14-01-2004 1 FD rencontre Cadettes 7025 du 11-01-2004 1 FD rencontre Cadettes 7023 du 14-01-2004 Suspendu du du 5 au 7 Mars 2004 inclus. du 12 au 14 Mars 2004 inclus. du 19 au 21 Mars inclus.

COMMISSION SPORTIVE REGIONALE

DECISIONS Rencontre Anciens 3ème Div. n°3009 – ABC Dammartin / PA Camou ATTENDU que l’équipe de PA Camou, selon les indications des deux arbitres, a quitté le terrain à la 2ème minute du 2ème quart temps. EN APPLICATION de l’article 25 – Abandon du terrain (page 24 de l’Annuaire Officiel de la LIFBB) la Commission Sportive Régionale décide :

RENCONTRE N°3009 PERDUE PAR FORFAIT POUR PA CAMOU Rencontre HRM n°852 – BC Villepinte / AS Créteil Comme suite à la décision prise par la Commission Juridique en date du 05/02/2004 la suspension concernant le joueur MONTEIROMORENO A prend fin le 22 février 2004. ATTENDU que ce joueur a participé à la rencontre n°852 du 11 janvier 2004 alors qu’il était suspendu depuis le 30/11/2003 suite à faute disqualifiante avec rapport, PAR CES MOTIFS, la Commission Sportive Régionale décide :

RENCONTRE HRM N°852 PERDUE PAR PENALITE POUR L’AS CRETEIL Rencontre HRM n°697 – ECO Pontoise / CO Chennevières Suite à l’absence de réponse de votre part à notre courrier du 17 novembre 2003, concernant la présence de quatre joueurs mutés sur cette rencontre, alors que le nombre maximum est de trois, et : ATTENDU que vous n’avez pas respecté les règles de participation. PAR CES MOTIFS, la Commission Sportive Régionale décide :

RENCONTRE HRM N°697 PERDUE PAR PENALITE POUR L’ECO PONTOISE Rencontre Anciens 3ème Div. n°2906 – Suresnes BC / CS Lilas Après vérification de la feuille de marque de la rencontre Anciens 3ème Division n°2906 opposant : SURESNES BC / CS LILAS La Commission Sportive Régionale a constaté que le joueur :

VITTE D. licence n°3680619 né en 68 A participé à la rencontre citée en référence. VU le tableau des catégories d’âge, ce joueur ne peut être qualifié en catégorie « Anciens ». CONSIDERANT que suite à l’enquête, diligentée par la Commission Sportive Régionale, le CS Lilas n’a pas apporté de réponse. PAR CES MOTIFS, la Commission Sportive Régionale, décide :

RENCONTRE N°2906 PERDUE PAR PENALITE POUR LE CS LILAS Rencontre ERF n°2053 – CO Savigny / CS Paris 19ème La Commission Sportive Régionale, suite à la vérification des feuilles de marque, a ouvert une enquête sur la participation des joueuses :

BAZETOUX I. licence B n°3781853 MICHEL A. licence B n°3784271

Lors de la rencontre n°2053 du championnat d’Excellence Féminine disputée le 30/11/2003 : CO SAVIGNY / CS PARIS 19EME CONSIDERANT que suite à l’enquête, diligentée par la Commission Sportive Régionale, le CS Paris 19ème n’a pas apporté de réponse. Après vérification auprès de FBI, il s’avère que ces joueuses sont titulaires de licence du type B. Ce type de licence n’est pas autorisé en Excellence Régionale.

PAR CES MOTIFS, en application des Règlements Sportifs de la Ligue Ile de France de Basketball, la Commission Sportive Régionale, décide :

RENCONTRE N°2053 PERDUE PAR PENALITE POUR LE CS PARIS 19EME Rencontre HRM n°616 – J Croissy / ESC Persan Décision adressée à J Croissy : Le 20 octobre, par le courrier CSR/JMA/AGB/N°173-2003/04, qui vous a été adressé par lettre recommandée avec avis de réception (n° RA 4325 8033 3 FR), nous vous demandions ce qu’il en était de la qualification de votre joueur CHAPELAIN J non qualifié à la date de la rencontre, ni au 20/10/2003. Vous n’avez jamais répondu à ce courrier, pour cause vous ne vous êtes pas présentée à la poste pour le retirer. Ce dernier nous est donc revenu le 10 novembre dernier. Depuis vous avez procédé à la qualification de ce joueur au 30/10/2003. PAR CES MOTIFS : La Commission Sportive Régionale, décide :

RENCONTRE 616 PERDUE PAR PENALITE POUR LE J. CROISSY Rencontre CSF n°4 – CS Montereau / ASP Neuilly Après analyse de la feuille de cette rencontre la Commission a dû prendre la décision d’attribuer la victoire à l’ASP Neuilly. ATTENDU que :

- Sur les joueuses ayant présenté une pièce d’identité, les joueuses GARCIN L et KECAN T bien que qualifiées sont mutées de type M. Selon le règlement de votre championnat de référence qui s’applique en Coupe de France, soit NF3, le nombre de mutées est limité à 2.

- Vous aviez déjà deux joueuses mutées GNIZAKON et POPOTE, ce qui nous conduit à 4 mutées sur cette rencontre.

- De plus la joueuse KANGUDIA ressort avec une qualification en provenance de la FFBB pour jouer en NF3 (numéro de licence qui commence par 5) en date du 15/10/2003 soit 3 jours après la rencontre.

- Que le club de Montereau, contacté par téléphone, ne conteste pas cette situation.

PAR CES MOTIFS, la Commission Sportive Régionale, décide : RENCONTRE PERDUE PAR PENALITE POUR LE CS MONTEREAU

Rencontre Min. Masc. 2ème Div. n°5524 – Marnes La Vallée BVM / Ozoir BC 77 Suite à la consultation de la feuille de marque, il ressort qu’en l’absence d’arbitre officiel il a été désigné un arbitre de Marne La Vallée BVM. En conséquence, la rencontre devait se dérouler normalement (article 28) L’équipe de Ozoir BC 77 ayant quitté le terrain, la Commission Sportive Régionale décide :

RENCONTRE PERDUE PAR PENALITE POUR OZOIR BC 77 (ARTICLE 20)

COMMISSION REGIONALE DES ARBITRES ET MARQUEURS CHRONOMETREURS

RECLAMATION

Dossier n°5 RENCONTRE N°5553 - EQUIPES : ESC TRAPPES SQY / RUNGIS BB DATE : 14/02/04 - CATEGORIE : MINIMES MASCULINS 2ème DIV. Poule A ASSOCIATION RECLAMANTE : RUNGIS BB. CONSTATANT qu’une réclamation a été déposée lors de la rencontre citée ci-dessus. VU le Règlement Officiel de Basketball, VU les Règlements Sportifs des Championnats, VU les Règlements Généraux de la LIFBB, APRES ETUDE des pièces composant le dossier, APRES ETUDE du rapport d’instruction, ATTENDU qu’une réclamation a été posée par l’équipe de RUNGIS BB.

ATTENDU qu’au regard de l’article 58 du Règlement Sportif de la Ligue Ile de France, la dite réclamation a été considérée comme recevable en la forme. ATTENDU que le rapport de l’entraîneur de RUNGIS BB, explique de façon précise le déroulement des opérations. ATTENDU qu’à la lecture des rapports en notre possession et à l’étude de la feuille de marque, il ressort que la permutation des maillots entre les deux joueurs A6 et A12 de l’ESC TRAPPES SQY n’a pas eu d’influence sur le déroulement de la rencontre, tant du point de vue de la marque courante que des fautes personnelles. ATTENDU que l’arbitre en ne sanctionnant pas les joueurs fautifs d’une faute technique, a respecté le règlement de jeu, puisque l’erreur a été découverte par le marqueur et que les joueurs n’étaient pas décisionnaires sur l’affectation de leur numéro (c’est l’entraîneur qui a affecter les numéros en début de rencontre). ATTENDU que la permutation des maillots a été effectuée lors d’un arrêt de jeu officiel de la part de l’arbitre.

CONSIDERANT que le jeu pouvait reprendre, de façon normale, l’arbitre a terminé la rencontre avec des joueurs équipés de maillots, conformément à la feuille de marque. CONSIDERANT que le résultat de la rencontre n’a pas été influencé par cette péripétie.

La CRAMC décide de confirmer le résultat de la rencontre à savoir :

ESC TRAPPES SQY 78 / RUNGIS BB 45