29
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATION DE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016 Date Qui Quoi Clauses visées c.c. locale Clauses visées c.c. nationale DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP janvier 2015 2015-01-01 Créer un bassin de postes vacants pour le personnel de soutien CSN et SCFP-4296 - Comblement temporaire des postes vacants afin de faciliter le processus de sécurité d'emploi. 7-1.11 (CSN) 7- 1.16 (SCFP- 4296) DSRH - CGP - Ag. adm. - Sec. 2015-01-06 Centres FGA - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 23 janvier au plus tard. DSFGAP 2015-01-06 Centres FP - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 16 janvier au plus tard. DSFGAP 2015-01-06 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final. DSRH - Dir. - Dir. adj. Directions d'établissem ent et de service Direction d'école Direction de centre Direction de service 2015-01-12 Affichage de postes soutien manuel SCFP 7-1.16 DSRH - Sec. - Tech. 2015-01-13 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4031 DSRH - Dir. Syndicat 2015-01-14 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031 DSRH - Dir. Syndicat 2015-01-15 CRT - SEBL - Enseignants, primaire et secondaire à 13 h 30, CFCP (local 007) DSRH - Dir. Syndicat 2015-01-16 Centres FGA - date limite pour faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure au service DSFGAP 2015-01-20 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, les résultats de la session d'examen d'hiver (secondaire). DSFGJ 2015-01-23 Centres FP - Date limite pour faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure au service DSFGAP 2015-01-26 Diffusion du concours « Je vote pour mon prof » dans le cadre de la Semaine des enseignants qui a lieu du 2 au 8 février. DSACC 2015-01-26 Vérification des données dans GRH pour le plan d'effectifs de chaque unité administrative. (101e journée) DSRH - Tech. 2015-01-27 Accueil des nouveaux employés. DSRH - CGP - Ag. adm. Page 1 de 29 Mis à jour le 1 avril 2015

janvier 2015 - CSSMIgestiondoc.cssmi.qc.ca/gesdoc/Calendrier consolide... · janvier 2015 2015-01-01 Créer un bassin de postes vacants pour le personnel de soutien CSN et ... mars

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

janvier 20152015-01-01 Créer un bassin de postes vacants pour le personnel de soutien CSN et

SCFP-4296 - Comblement temporaire des postes vacants afin de faciliter le processus de sécurité d'emploi.

7-1.11 (CSN) 7-1.16 (SCFP-4296)

DSRH

- CGP

- Ag. adm.

- Sec.

2015-01-06 Centres FGA - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 23 janvier au plus tard.

DSFGAP

2015-01-06 Centres FP - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 16 janvier au plus tard.

DSFGAP

2015-01-06 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-01-12 Affichage de postes soutien manuel SCFP 7-1.16DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-01-13 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4031DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-01-14 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-01-15 CRT - SEBL - Enseignants, primaire et secondaire à 13 h 30, CFCP (local 007)

DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-01-16 Centres FGA - date limite pour faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure au service

DSFGAP

2015-01-20 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, les résultats de la session d'examen d'hiver (secondaire).

DSFGJ

2015-01-23 Centres FP - Date limite pour faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure au service

DSFGAP

2015-01-26 Diffusion du concours « Je vote pour mon prof » dans le cadre de la Semaine des enseignants qui a lieu du 2 au 8 février.

DSACC

2015-01-26 Vérification des données dans GRH pour le plan d'effectifs de chaque unité administrative. (101e journée)

DSRH

- Tech.

2015-01-27 Accueil des nouveaux employés.DSRH

- CGP

- Ag. adm.

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Mis à jour le 1 avril 2015

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

janvier 20152015-01-28 CRT - SEBL - Enseignants FP/FGA à 13 h 30, salle 4031DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-01-30 Consultation des directions d'établissement en vue de la planification des projets d'investissements.

DÉP

DÉS

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

DSRM

2015-01-30 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, les grilles-matières (secondaire).

DSFGJ

2015-01-30 Validation des notes dans GPI pour la transmission, au MELS, des résultats des élèves pour la session d'hiver (secondaire).

DSFGJ

DSTI

2015-01-30 Troisième et dernière date limite pour les achats centralisés de TNI et de portables des enseignants - soumettre les demandes par le formulaire en ligne (voir le lien dans le cahier d'information envoyé par courriel le 15 septembre 2014).

DSTI

2015-01-30 Mettre à jour votre plan de mesures d'urgenceDSACC

2015-01-30 Réception des formulaires de réinscription 2015-2016 à validerDÉP

DSOS

2015-01-30 Envoi d'un rappel aux directions d'écoles primaires et secondaires pour les non-rengagements.

5-8.00DSRH

- Sec.

2015-01-30 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, la demande de programmes locaux de plus de 5 unités (secondaire).

DSFGJ

2015-01-30 Communication via le bureau virtuel, concernant les demandes de CST, CSTD, retraites progressives et réduction du temps de travail (soutien) via webCongés.

DSRH

- Coord.

- Sec.

février 20152015-02-02 Début de la période d’admission officielle pour les nouveaux élèves (2 au

13 février 2015)DÉP

DÉS

DSOS

2015-02-05 Ouverture de l'outil de référence Web pour la validation des élèves reconduits en classe spécialisée et pour les nouvelles références (date limite : 2 mars)

DSOS

Direction d'école

2015-02-05 CRT - SPPLRN à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-02-09 Dépôt de la consultation pour le plan de formation organisationnelle 2015-2016 (primaire).

DSFGJ

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Mis à jour le 1 avril 2015

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

février 20152015-02-09 Début de la période de consultation du personnel dans les unités

administratives afin de constituer les plans d'effectifs.Envoi d'une note de service aux directions d'établissement et de service à cet effet.

DSRH

- Coord.

- CGP

- Ag. adm.

- Sec.

- Tech.

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-02-13 Date butoir pour transmettre, à Hélène Bertrand (secrétaire-DSFGJ), le retour de consultation sur le calendrier du plan de formations organisationnelles 2015-2016 (secondaire).

DSFGJ

2015-02-13 Fin de la période d'admission officielle pour les nouveaux élèvesDSOS

Direction d'école

2015-02-17 Validation des notes, dans GPI, pour la deuxième transmission, au SRAM, des sommaires des 2 premières étapes aux fins d'analyse des dossiers des élèves (secondaire).

DSFGJ

DSTI

2015-02-17 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-02-20 Date limite pour la génération et impression des relevés fiscaux pour les services de garde.

DSTI

DÉP

2015-02-24 Accueil des nouveaux employés.DSRH

- CGP

- Ag. adm.

2015-02-24 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, CFCP (local 007)

DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-02-25 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-02-27 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais (secondaire) et Mélanie Ducharme (primaire), le bon de commande pour les besoins d’agrandissement des épreuves obligatoires et des épreuves uniques du MELS.

DSFGJ

2015-02-27 Réception de la note de service et du formulaire relatifs à la tarification du transport du midi pour la prochaine année

DSOS

2015-02-27 Réouverture de la clause 5-3.17, au besoin. 5-3.17.09DSRH

- Coord.

- CGP

Syndicat

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mars 20152015-03-01 Fin de la période de la mise en candidature pour le Plan de relève des

directions adjointes d'établissement 2014-2015.DSRH

- Coord.

2015-03-02 Première date butoir pour transmettre les nouvelles références en classes spécialisées pour l’année scolaire 2015-2016.

DSFGJ

2015-03-02 Mois de la nutritionDSRM

2015-03-09 Envoi des lettres et formulaires aux directions pour l'évaluation des adjoints en affectation temporaire.

DSRH

- Dir.

- Coord.

2015-03-10 Changement de piles de l'unité murale du défibrillateur.DSRH

- Sec.

Direction d'école

Direction de service

DSRM

2015-03-11 Dépôt des cartables des épreuves du plan d'évaluation dans les écoles pour consultation auprès des enseignants (secondaire).

DSFGJ

2015-03-12 Retour de la consultation sur les exigences particulières du syndicat à la table de gestion (primaire).

5-3.13 c)DSRH

- Coord.

2015-03-13 Réception aux écoles PRIMAIRES de la liste des élèves retenus dans un programme particulier de formation pour désactivation dans GPI

DÉP

DSOS

2015-03-13 Date butoir pour transmettre le bulletin aux parents.DSFGJ

2015-03-13 Faire la mise à jour d'un bottin des écoles pour les séances d'affectation.DSTI

2015-03-13 S’assurer de la mise à jour des ETP par unités administratives (UA) de tout le personnel par catégorie d'emploi accompagnés de leur rémunération annualisée pour l'année prévisionnelle. (incluant les remplaçants dans tous les cas d'absence à long terme (+ 5 jours consécutifs)

DSRH

- Tech.

2015-03-13 Envoi de la note de service pour les mises à pied temporaires. CSN 7-2.03 SCFP 7-2.03

DSRH

- CGP

- Ag. adm.

- AB CP

- Sec.

- Tech.

DÉP

DÉS

Direction de centre

Direction de service

2015-03-13 Envoi d’une note de service aux directions d’unité administrative pour l’accompagnement à la commande des effectifs sur rendez-vous (primaire et secondaire).

DSRH

- CGP

- Ag. adm.

- Sec.

- Tech.

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mars 20152015-03-13 Présentation aux CRT des projets de réorganisation et des ententes à

signer, s'il y a lieu.5-3.17/3.1/sec5-3.17/3.1 et 3.6/prim

DSRH

- Coord.

- CGP

Syndicat

2015-03-13 Création de l’année prévisionnelle dans GRH des listes pour abolition, maintien ou création de postes, synthèse, etc.

DSRH

- Tech.

2015-03-15 Date butoir, pour les parents, pour soumettre une demande de dérogation à l'âge d'admission (primaire).

DSFGJ

2015-03-15 Date butoir pour la saisie des résultats dans GPI par les établissements pour le PAI (primaire).

DSFGJ

2015-03-18 Confirmation du résultat des comités de classement aux écoles ayant procédé à des références via l’outil Web "Dénombrement" .

DSFGJ

2015-03-18 Retour de la consultation sur les exigences particulières du syndicat à la table de gestion (secondaire).

5-3.13 c)DSRH

- Coord.

2015-03-18 Validation du formulaire « Dénombrement de la clientèle régulière » sur le site de la Commission scolaire, pour la cueillette des données du PRIMAIRE au 20 mars 2015.

DÉP

DSOS

2015-03-19 CRT - SPPLRN à 9 h 30, salle 3020DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-03-19 CRT - SEBL - Enseignants FP/FGA à 13 h 30, salle 3020DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-03-20 Envoi d'une note de service concernant les formulaires à envoyer aux enseignants ainsi que les exigences particulières, la date, le lieu et l’heure des rencontres d’information.

5-3.17.03 7) et 8) prim5-3.17.12 5) et 7) sec

DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

2015-03-20 FIN des opérations d’admission et d’inscription dans les écoles PRIMAIRES : Date limite aux écoles PRIMAIRES pour la création des dossiers d’admission et la mise à jour des dossiers des élèves dans GPI, en vue de la formation des groupes et la répartition des élèves pour l’année scolaire 2015-2016.

DÉP

DSOS

2015-03-20 Accès aux planifications de vacances via le WEB (Service RH en ligne) pour tout le personnel concerné, y compris les cadres.

DSRH

- Coord.

2015-03-23 Semaine du 23 mars : l'école informe les parents du classement de leur enfant pour la prochaine année, et ce, sans confirmer la localisation. Une lettre type est disponible dans l'outil Web "Dénombrement" et dans la communauté "Classement des élèves" HDAA.

DSFGJ

2015-03-24 Retour de la consultation du syndicat en CRT, sur les disciplines et les exigences particulières.

5-3.13 c)5-3.17.03 10) prim

DSRH

- Coord.

Syndicat

2015-03-24 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

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Mis à jour le 1 avril 2015

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mars 20152015-03-25 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, la demande de dérogation à

la grille-matières pour les projets-écoles : projet 15 ans (secondaire).DSFGJ

2015-03-25 Récupération des banques GPI en prévision de la session d'épreuves du MELS de mai pour l'épreuve de français - écriture 5e (secondaire).

DSFGJ

2015-03-25 Note de service pour aviser les enseignants de l'affectation des directions de centre pour la prochaine année scolaire.

11-7.14.0413-7.21.04

DSRH

- Coord.

- Sec.

2015-03-25 Note de service auprès des centres FGA/FP pour l'affectation-mutation (changement de centre).

11-7.14.0413-7.21.04

DSRH

- Coord.

- Sec.

2015-03-26 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-03-26 Envoi d’une note de service pour la validation du plan des effectifs de l’année prévisionnelle.

DSRH

- Coord.

- Sec.

2015-03-27 Envoi d'une note de service pour les cours d'été afin de récolter les candidatures des enseignants intéressés.

DSRH

- Coord.

- Sec.

2015-03-27 Date butoir pour transmettre, à Hélène bertrand (secrétaire-DSFGJ), le retour de consultation pour le plan de formations organisationnelles 2015-2016 (primaire).

DSFGJ

2015-03-27 (À valider avec le développement des compétences avant de reconduire cette activité)Date limite pour compléter et retourner aux ressources humaines la fiche d'appréciation pour les adjoints en affectation temporaire.

DSRH

- Dir.

2015-03-27 Début des entrevues de sélection pour les affectations impliquant une promotion. (bassin)

DSRH

Direction générale

2015-03-30 FIN des opérations d'inscription et de choix de cours dans les écoles SECONDAIRES.Date limite aux écoles SECONDAIRES pour la mise à jour des dossiers des élèves dans GPI, en vue du dépôt de la prévision officielle et de la répartition des enseignants.

DÉS

DSOS

2015-03-30 Récupération des banques GPI en prévision de la session de juin pour toutes les autres épreuves.

DSFGJ

2015-03-31 Date butoir pour retourner les grilles-matières corrigées à la DSFGJ (secondaire).

DSFGJ

2015-03-31 Accueil des nouveaux employés.DSRH

- CGP

- Ag. adm.

2015-03-31 SECTEURS A et D : Rencontre pour la prévision de la clientèle 8 h 30DÉP

DSOS

2015-03-31 SECTEUR E : Rencontre pour la prévision de la clientèle 13 h 30DÉP

DSOS

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

avril 20152015-04-01 Date butoir pour la remise des tableaux des mesures adaptatives

(secondaire).DSRM

2015-04-01 Aviser la DSRH au plus tard le 1er avril des échanges poste-à-poste.DSRH

- Coord.

2015-04-01 Exigences particulières pour 2015-2016. Note de service et exigences particulières déposées dans le calendrier consolidé.

DSRH

- Coord.

- Sec.

2015-04-01 SECTEUR B : Rencontre pour la prévision de la clientèle 13 h 30DÉP

DSOS

2015-04-01 Table spéciale du secondaire pour la localisation et le nombre de groupes à ouvrir en classe spécialisée 8 h 30

DÉS

DSOS

2015-04-01 Dernière journée pour les demandes de congé long terme. Seuls les congés pour les droits parentaux seront accessibles.

DSRH

- Dir.

2015-04-02 Faire parvenir au service les heures-groupes par centre dès la réception de vos données

DSFGAP

2015-04-02 Transmettre au service vos prévisions de clientèle et de revenus dans le cadre du budget initial dès que possible

DSFGAP

2015-04-02 SECTEUR C : Rencontre pour la prévision de la clientèle 13 h 30DÉP

DSOS

2015-04-02 Période de vérification de la DSRH aux directions pour les demandes de congé long terme. Les demandes seront acheminées aux directions le 2 avril 2015.

DSRH

- Coord.

2015-04-07 Inscription adaptation au niveau de l'école (Annexe XII)DSRH

2015-04-07 Période d'approbation des demandes de congé long terme par les directions du 7 au 17 avril inclusivement.

DSRH

- Coord.

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-04-08 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-04-09 Dépôt sur le webSyndicat :- De la liste des enseignants par école, par ordre alphabétique, avec ancienneté, discipline et champ et la clientèle année en cours.- De la liste des enseignants affectés au champ 21 pour l'année en cours, par ordre alphabétique avec ancienneté, discipline et école d'origine.- Des heures financées par le MELS pour FP/FGA.

5-3.16 a)5-3.16 b)13-7.18 à 13-7.20

DSRH

- Sec.

- Tech.

Syndicat

DSFGAP

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

avril 20152015-04-10 Date limite pour fournir l'information à la DSRH via webGRH des dates de

mises à pied temporaires. Fermeture du système à 16 h.DSRH

- AB CP

- Tech.

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-04-13 Ouverture du système pour la fabrication des grilles en service de garde.Date limite: 15 mai

DSRH

- Tech.

2015-04-13 Accompagnement des directions (primaire, secondaire, centre, service) pour compléter les commandes d’effectifs sur rendez-vous du 13 au 16 avril au centre administratif. Date limite pour effectuer les commandes: 20 avril 2015.

DSRH

- Coord.

- Ag. adm.

- Tech.

Direction d'école

Direction de service

2015-04-14 Communications de la Direction générale concernant le défi Pierre-Lavoie et le concours de cubes énergie.

DSACC

2015-04-15 Avis aux directions d’établissement pour connaître leur besoin en MAO (Mobilier/Appareillage/Outillage).

DSRM

2015-04-15 Date butoir pour transmettre, à Mélanie Ducharme, les grilles-matières (primaire).

DSFGJ

2015-04-15 Deuxième date butoir pour les nouvelles références en classe spécialisée (consolidation des données à 16h30).

DSFGJ

2015-04-15 Corrections des tables des lieux de travail (paie) s’il y a des modifications au niveau de la vocation ou de l’existence des écoles.

DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-04-16 Séance pour les postes créés depuis la dernière séance d'affectation du personnel enseignant régulier (18 août 2014) et avant le 15 avril 2015 - Primaire

DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

DSTI

2015-04-16 Envoi d'une note de service aux directions d'écoles afin de leur rappeler les dates importantes à venir au niveau du secteur des services de garde.

DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

2015-04-17 Processus d'affectation des spécialistes pour les mineures. (note de service)

DSRH

- Coord.

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Mis à jour le 1 avril 2015

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

avril 20152015-04-20 Date limite de retour des commandes d’effectifs pour les enseignants, le

soutien manuel, le soutien technique et administratif et les professionnels – FERMETURE DES SYSTÈMES À 16 H – PLUS AUCUNE MODIFICATION POSSIBLE AUX PLANS D’EFFECTIFS.

DSRH

- Tech.

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-04-21 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-04-22 Séance pour les devenus vacants entre le 1er jour de travail du personnel enseignant et le 15 avril 2015 - Secondaire

5-3.17.18DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

DSTI

2015-04-23 Application du processus de répartition de tâches pour les enseignants, spécialistes et orthopédagogues du primaire (du 23 au 30 avril 2015).

5-3.17.06DSRH

- Coord.

- Tech.

DÉP

2015-04-23 Date limite pour la demande de changement de centre des enseignants aux directions de centre et transmettre à la technicienne, DSRH.

11-7.14.0413-7.21.04

DSRH

- Coord.

- Sec.

Enseignants

2015-04-24 Date butoir pour la commande des épreuves de mai-juin (secondaire).DSFGJ

2015-04-24 Liste d'ancienneté - mise à jour pour les affectations (secteur enseignants)DSRH

- Tech.

2015-04-24 Date butoir pour la commande des épreuves de mai-juin pour les classes spécialisées (primaire).

DSFGJ

2015-04-24 Lettres des mises à pied temporaires à remettre au personnel concerné disponibles via webGRH. (Note de service)

DSRH

- CGP

- Ag. adm.

- AB CP

- Sec.

- Tech.

2015-04-27 Confirmation du résultat des comités de classement aux écoles ayant procédé à des références via l’outil WEB Dénombrement EHDAA (accepté, refusé et en traitement).

DSFGJ

2015-04-28 Accueil nouveaux employés.DSRH

- CGP

- Ag. adm.

2015-04-28 Centres FP - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 5 mai

DSFGAP

2015-04-28 Centres FGA - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 5 mai

DSFGAP

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Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

avril 20152015-04-28 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-04-28 CRT - SPPLRN à 13 h 30, salle 3020DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-04-28 CRT - SEBL - Enseignants FP/FGA à 13 h 30, salle 4030DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-04-29 Rencontre d'information générale sur le projet de Cadre d'organisation scolaire 2016-2019

DÉP

DÉS

DSOS

2015-04-30 Validation de la localisation de la clientèle HDAA ACCEPTÉE sur le site de la CS (date limite : 4 mai 2015).

DSOS

Direction d'école

2015-04-30 Date limite pour l'année 2014-2015 des achats d'équipements informatiques et ressources numériques via les mesures TIC 50730 et 50750.

DSTI

2015-04-30 Présentation du projet de plan d'effectifs du personnel professionnel et de soutien à la Direction générale. (CSN / SCFP / SPPLRN)

DSRH

- Coord.

- CGP

- Ag. adm.

2015-04-30 Confirmation dans webGRH de la répartition de tâches et la description des postes vacants - primaire.

5-3.21DSRH

- Tech.

Direction d'école

2015-04-30 Mise à jour des congés autorisés (tous types).DSRH

- Coord.

mai 20152015-05-01 Envoi de lettres d'abolition de poste et d'invitation à la séance

d'affectation (soutien manuel et soutien technique et administratif).DSRH

- CGP

- Ag. adm.

2015-05-01 Envoi d'une note de service sur l'accompagnement pour prise de rendez-vous pour la commande de personnel - plans d'effectifs 2015-2016 pour le personnel de soutien en adaptation scolaire (TES, PEH et tech-interprète).

DSRH

- CGP

- Sec.

Direction d'école

Direction de centre

2015-05-01 Prise de connaissance note de service de la démarche pour modifier la composition du Conseil d'établissement,

DSACC

2015-05-01 Collecte de données - Orientation 2 - Résultat attendu #1. Vous avez jusqu'au 15 juillet pour compléter l'opération.

DSRH

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mai 20152015-05-01 Livraison des enveloppes budgétaires initiales pour les établissements

(sous réserve du calendrier du MELS) .DSRM

2015-05-04 Envoi d'une note de service. Collecte de données - Orientation 2 - Résultat attendu #1. Vous avez jusqu'au 17 juillet 2015 pour compléter l'opération.

DSRH

- Dir.

2015-05-04 Date butoir pour la validation de la localisation de la clientèle HDAA sur le site de la CSSMI

DSOS

Direction d'école

2015-05-04 Établissement de la capacité des enseignants en surplus temporaire + mutés volontaires; copie au syndicat (secondaire).Détermination du nombre d’enseignants en surplus temporaire par champ et envoi au syndicat de la liste + invitation aux enseignants visés (secondaire).

5-3.13, 5-3.165-3.17.04 1)DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-05-04 Date limite pour le retour des formulaires "M" remplit à la DSRH pour les enseignants désireux de changer de champ et/ou de discipline. (primaire et secondaire)

5-3.17.03 7) prim5-3.17.12 5) sec

DSRH

- Tech.

Enseignants

2015-05-04 Début mai, détermination des excédents par champ et par école.Liste des enseignants moins anciens par champ = effectifs besoins afin de déterminer les excédents.Faire l'envoi au syndicat de la prévision de la clientèle et des besoins par champs (primaire).

5-3.17.04 2) prim5-3.17.13 sec

DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-05-04 Adoption du plan d'effectifs à la Direction générale.(Personnel professionnel et de soutien).

7-3.07(CSN)

DSRH

- Coord.

- CGP

- Ag. adm.

2015-05-04 Retour de consultation du syndicat sur le projet du plan des effectifs (CSN, SCFP).

DSRH

- CGP

- Ag. adm.

- Tech.

2015-05-05 Centres FP - Date limite pour faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure

DSFGAP

2015-05-05 Centres FGA - Date limite pour faire parvenir votre rapport statistque à Josée Mercure

DSFGAP

2015-05-06 Rencontre des directions du secondaire et ces centres pour simulation des modifications aux plans d’effectifs et candidats admissibles à la liste de priorité (table du secondaire et des centres).

DSRH

- Coord.

DÉS

2015-05-07 Rencontre des directions du primaire pour simulation des modifications aux plans d’effectifs. (table du primaire)

DSRH

- Coord.

- Ag. adm.

DÉP

2015-05-07 Date limite pour demander à la DSACC une révision de votre dépliant promotionnel en vue de votre porte ouverte,

DSACC

2015-05-07 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, salle 5080(si nécessaire)

DSRH

- Dir.

Syndicat

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mai 20152015-05-08 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de

soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport préliminaire.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-05-08 Transmettre à la DSRH les besoins en projets-écoles pour les spécialistes & orthopédagogues pour l’affectation du 16 juin.

5-3.17.06DSRH

DÉP

2015-05-08 Envoi des formulaires « Appréciation et recommandations des enseignants et du personnel de soutien pour la BCD » aux directions, en prévision des séances d'affectation de la BCD.

DSRH

- CGP

- Ag. adm.

- Sec.

- Tech.

2015-05-12 Paiement de la suppléance à court terme. Application de la nouvelle disposition.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

- Sec.

2015-05-13 Adoption de la structure administrative et du plan d'organisation.DSRH

- Dir.

Direction générale

Comité exécutif

2015-05-14 Date limite pour confirmer votre présence à l'hommage aux retraités à [email protected]

DSACC

2015-05-15 Date limite de retour des commandes d’effectifs pour les services de garde. FERMETURE DES SYSTÈMES à 16 h.

DSRH

- Tech.

Direction d'école

2015-05-15 Date limite pour choisir les vacances par tout le personnel, y compris les cadres. FERMETURE DU SYSTÈME.

DSRH

- Coord.

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-05-15 Suivi du déneigement. Note transmise aux directions d’établissement pour émettre leurs commentaires en rapport avec le déneigement de leur école respective (ménage printanier, bris à déclarer, etc.).

DSRM

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mai 20152015-05-15 Déménagement : sollicitation aux directions d’établissement sur leurs

besoins en matière de déménagement, en préparation de la prochaine année scolaire.

DSRM

2015-05-15 Envoi d'un courriel en réponse aux demandes de changement de champ ou de discipline (Formulaire "M").

DSRH

- Tech.

2015-05-15 Dépôt du projet de plan d'effectifs au syndicat (CSN, SCFP et SPPLRN) en CRT pour consultation.

CSN 7-3.07DSRM

2015-05-15 Envoi d'une note de service relative à la commande d'effectifs des surveillants d'élèves 15 h ou moins (informations générales) et préparation des effectifs 2015-2016.

10-2.00DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

2015-05-15 Acheminer au syndicat les documents pour l'affectation des enseignants (FGA et FP) – listes : enseignants FGA par spécialité – enseignants FGA par centre – besoins centre – demande de changement d'affectation et excédents d'effectif.

13-7.21.0411-7.14.04

DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

2015-05-15 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien technique et administratif (CSN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport préliminaire.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-05-19 Séance d'affectation pour le soutien technique et administratif.DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

2015-05-19 Rencontre d'information du personnel professionnel (affectation - mutation)

DSRH

- Coord.

2015-05-19 Vérification des grilles du personnel en service de garde par la DSRH (du 19 au 26 mai).

DSRH

- CGP

- Tech.

2015-05-19 Séances d'affectation du personnel de soutien manuel pour le processus de sécurité d'emploi.

DSRH

- Coord.

- Ag. adm.

- Tech.

DSTI

2015-05-20 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, CFCP (local 007)

DSRH

- Dir.

Syndicat

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mai 20152015-05-21 Rencontre préparatoire à l'assemblée générale d'affectation au

secondaire.DSRH

- Coord.

CRT

2015-05-21 Assemblée générale d'affectation - Secondaire 5-3.17.14DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

DSTI

DÉS

Syndicat

2015-05-21 Retour des formulaires de demande d'inter-changement de poste à la DSRH au secondaire seulement.

5-3.17.14DSRH

- Tech.

DÉS

Enseignants

2015-05-22 Date limite pour les écoles primaires pour inscrire dans Avant-Garde la fréquentation au service de garde des élèves en vue de la création des circuits de transport pour l'année prévisionnelle.

DSTI

DÉP

2015-05-22 Ouverture des systèmes pour la commande de personnel - Plan d'effectifs pour le personnel de l'adaptation scolaire

DSRH

- CGP

- Tech.

Direction d'école

2015-05-22 Copie au délégué syndical, aux membres du CRT et à la DSRH : le délégué affiche les listes dans la salle des enseignants.- De la liste par discipline par ancienneté des enseignants ayant conservé leur poste et liste des mutés obligatoires par discipline.- De la liste des postes + fractions de postes par discipline au secondaire.

5-3.17.045-3.17.13

DSRH

- Sec.

- Tech.

DÉS

2015-05-22 Réunion de la Direction générale pour les non-rengagements primaire, secondaire, FGA/FP (si applicable).

5-8.06DSRH

- Coord.

2015-05-22 Le 4e vendredi du mois de mai, avis par poste certifiée, à l'enseignant(e) de la décision de la Direction générale de ne pas renouveler son engagement avec la ou les causes à l'appui pour le primaire, secondaire et FGA/FP.

5-3.18 c Entente particulière

5-8.06DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-05-25 Date limite de la transmission des évaluations du personnel enseignant (primaire, secondaire, FP/FGA, EMC).

5-1.14.09DSRH

- Coord.

- Tech.

DÉP

DÉS

Direction de centre

2015-05-25 Affichage des postes demeurés vacants suite à la séance d'affectation (soutien technique et administratif).

DSRH

- Sec.

- Tech.

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Mis à jour le 1 avril 2015

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mai 20152015-05-25 Date limite pour faire parvenir les évaluations des enseignants. 5-1.14.09DSRH

DÉP

DÉS

Direction de centre

2015-05-26 Accueil des nouveaux employés.DSRH

- CGP

- Ag. adm.

2015-05-26 Date limite pour l'envoi au syndicat et AFFICHAGE dans les écoles de la liste des postes à combler au niveau des la Commission scolaire et des majeures pour les spécialistes et les orthopédagogues. La Commission fait connaître ses besoins estimés en effectifs d'enseignants pour chacun des champs.

DSRH

- Dir.

- Sec.

- Tech.

2015-05-26 Validation par les directions de l'affichage des postes vacants pour l'assemblée générale du 27 mai au primaire.

DSRH

- Coord.

- Tech.

DÉP

2015-05-27 Confirmation de la classe spécialisée désignée (localisation) aux parents des élèves ACCEPTÉS en classe spécialisée

DSOS

Direction d'école

2015-05-27 Les écoles confirment aux parents la localisation de la classe spécialisée désignée pour l’élève.

Secondaire : Dans le cas de nouvelles références en classe spécialisée se vivant lors de la transition primaire-secondaire, les écoles secondaire confirment le classement de l’élève et la localisation de la classe en acheminant la lettre type prévue à cette fin.

Primaire : Les écoles primaires doivent être informées de l’envoi de ladite lettre afin d’assurer, s’il y a lieu, un suivi avec les parents de l’élève.

DSFGJ

2015-05-27 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-05-27 Rencontre préparatoire à l'assemblée générale au primaire du 27 mai.DSRH

- Coord.

CRT

2015-05-27 Assemblée générale d'affectation - PrimaireLa Commission offre les postes à temps plein disponibles, en tenant compte de la liste affichée identifiant les postes à combler.Choix fait selon :- Ancienneté.- Comblement de postes dans le même champ ou la même discipline.- Spécialistes et orthopédagogues (choix de majeures seulement).

5-3.17.05DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

DSTI

DÉP

Syndicat

Enseignants

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Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

mai 20152015-05-27 Envoi dans les écoles des résultats de l'assemblée générale d'affectation

au secondaire.DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-05-27 Rappel des éducateurs en services de garde (27 mai au 1er juin).Entrée des choix dans webGRH par les écoles.

DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

Direction d'école

2015-05-27 Envoi dans les écoles : liste de mutation obligatoire; ancienneté : liste par discipline, par école des postes et % des postes vacants, liste enseignants affectés/école par discipline et ancienneté au secondaire.

5-3.17.16DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-05-28 Envoi aux écoles de la confirmation des heures allouées pour l'accompagnement des élèves handicapés.

DSFGJ

2015-05-29 Date limite pour l'approbation des vacances par le supérieur immédiat. FERMETURE DU SYSTÈME.

DSRH

- AB CP

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-05-29 Reddition de comptes des allocations : Dépenses de mobilier ou équipement adaptés (30811).

DSFGJ

2015-05-29 Affichage des postes demeurés vacants suite à la séance d'affectation (soutien manuel).

DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-05-29 Date limite pour une demande de stagiaires pour l'année scolaire 2015-2016. (primaire, secondaire et FGA)

DSRH

- CGP

2015-05-29 Dépôt au CRT des professionnels des réductions de personnel (s'il y a lieu).

5-6.04DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-05-29 Date limite remise formulaire Annexe XIIDSRH

2015-05-29 CRT - SPPLRN à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

juin 20152015-06-01 Date limite du rappel des éducateurs en services de garde. FERMETURE

DES SYSTÈMES À 12 H.DSRH

- Tech.

Direction d'école

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Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

juin 20152015-06-01 Dans les premières semaines de juin :

L’école qui compte une classe spécialisée accueillant de nouveaux élèves prévoit des modalités pour accueillir et rencontrer leurs nouveaux élèves (porte ouverte, rencontres individuelles, soirée d’information).

L’école qui réfère un élève en classe spécialisée organise une rencontre de présentation de dossier avec les intervenants de l’école qui accueilleront l’élève.

DSFGJ

2015-06-01 Comités de classement.DSFGJ

2015-06-01 CRT - SEBL - Enseignants FP/FGA à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-06-01 Si un excédent est constaté après le 1er juin, l'enseignant(e) concerné(e) est en surplus d'affectation et est versé(e) au champ 21 au primaire.

5-3.19DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

2015-06-02 RAPPEL : Collecte de données - Orientation 2 - Résultat attendu #1. Vous avez jusqu'au 17 juillet 2015 pour compléter l'opération.

DSRH

2015-06-02 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4031DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-06-02 Faire parvenir aux enseignants de la liste de rappel, les spécialités offertes dans les 2 centres et la lettre d’invitation à la séance d’affectation pour FGA/FP.

11-2.06DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-06-03 Retour des formulaires « Appréciation et recommandation des enseignants et du personnel de soutien de la BCD » en prévision des séances d'affectation de la BCD.

DSRH

- Ag. adm.

- Sec.

- Tech.

DÉP

DÉS

Direction d'école

Direction de centre

2015-06-03 Accompagnement des directions pour compléter les commandes de personnel du plan d'effectif TES et PEH (abolition, maintien ou création de postes) et application de la clause 7-3.29 b) Possibilité de rendez-vous le 3 et 4 juin 2015.

7-3.29 b)DSRH

- CGP

- Tech.

Direction d'école

Direction de centre

2015-06-03 Ouverture des systèmes pour la commande de personnel, suite au rappel des surveillants d'élèves 15 h ou moins. Date limite : 12 juin à 12 h

DSRH

- CGP

- Tech.

Direction d'école

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Mis à jour le 1 avril 2015

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

juin 20152015-06-03 Distribution des formulaires de jumelage de postes (via la table du

primaire).DSRH

- Coord.

DÉP

2015-06-05 Date limite d'envoi des évaluations complétées des employés professionnels (SPPLRN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-06-05 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien technique et administratif (CSN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-06-05 Acheminer les lettres pour le non-rengagement du personnel professionnel.

5-6.07DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

2015-06-05 Envoi dans les écoles de la liste des enseignants affectés par école et par ancienneté suite à l'assemblée générale d'affectation.

DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-06-05 Date limite pour soumettre à la DSRF la ventilation budgétaire de même que la résolution d'adoption du budget initial de l'établissement (accompagnées de la résolution pour la règle de transférabilité).

DSRF

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-06-05 Si un excédent est constaté après le 1er juin, l'enseignant(e) concerné(e) est en surplus d'affectation et est versé(e) au champ 21 au secondaire.

5-3.195-3.17.18DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

juin 20152015-06-09 Reddition de compte du perfectionnement des enseignants (budget

décentralisé) – primaire / secondaire / centres à retourner à la DSRH pour le 15 juin 2015.

7-3.07DSRH

- Dir.

DÉP

DÉS

2015-06-09 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4012DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-06-10 Reddition de comptes de l'allocation Culture à l'école (30093).DSFGJ

2015-06-10 Date limite pour la transmission des modifications à la composition des conseils d’établissement pour l’année scolaire suivante, s’il y a lieu.

DSACC

2015-06-10 Séance des techniciennes en service de garde. Salle 5080 - 15 h30DSRH

- CGP

- Tech.

DÉP

2015-06-10 Liste de rappel - formation générale aux adultes (version préliminaire)DSRH

2015-06-10 Liste de priorité 2014-2015 - primaire (version préliminaire)DSRH

2015-06-10 Liste de priorité 2014-2015 - secondaire (version préliminaire)DSRH

2015-06-10 Liste de rappel pour le carcéral (version préliminaire).DSRH

2015-06-10 Au plus tard le 10 juin la DSRH dépose au syndicat de la liste des enseignants susceptibles d’être mis en disponibilité ou non rengagés et affichage de la liste dans les établissements au primaire, secondaire et FGA/FP.

5-3.16 e) Entente particulière

DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

2015-06-10 Séance d'octroi de postes FP pour les secteurs suivants: secrétariat, comptabilité et vente - conseil.

13-2.07DSRH

- Coord.

- Tech.

Direction de centre

2015-06-12 Date limite pour faire parvenir le formulaire de révision de service cumulé à la DSRH.

DSRH

- Tech.

2015-06-12 Affichage dans les écoles et envoi au syndicat de la liste des postes à combler au niveau de la Commission et des majeures pour les orthopédagogues et spécialistes (primaire).

5-3.17.06DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-06-12 Date limite de retour des commandes d’effectifs pour les TES et PEH. FERMETURE DES SYSTÈMES À 16 H.

DSRH

- Tech.

Direction d'école

2015-06-12 Affichage location & prêt de salles pour le personnel de soutien manuel.DSRH

- Sec.

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

juin 20152015-06-12 Avis par écrit au professionnel de la décision de ne pas renouveler son

engagement en y énonçant le ou les motifs de cette décision ou de sa mise en disponibilité.

5-5.015-6.075-6.08

DSRH

- Coord.

- Sec.

2015-06-12 Présentation du projet de plan d'effectifs au syndicat pour fins de consultation (5 jours avant son adoption) en adaptation scolaire.

7-3.23DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

2015-06-12 Date limite pour le retour de la commande des effectifs pour les surveillants d'élèves 15 h ou moins. FERMETURE DES SYSTÈMES À MIDI.

DSRH

- Tech.

Direction d'école

2015-06-12 Mise à jour dans webGRH, par chaque direction d'école, de la répartition finale des tâches pour le primaire (du 12 au 19 juin).

5-3.21DSRH

- Tech.

Direction d'école

2015-06-15 Séance liste de rappel enseignant carcéralDSRH

- Coord.

2015-06-15 Date limite pour l'envoi du formulaire de reddition de compte du perfectionnement conventionné des enseignants à la DSRH, secteur développement des compétences.

DSRH

- Dir.

- Sec.

2015-06-16 Séance des mineures pour les spécialistes et les orthopédagogues - Primaire

5-3.17.06DSRH

- Coord.

- Tech.

DSTI

Syndicat

2015-06-17 Date butoir pour la saisie des résultats dans GPI par les établissements (primaire).

DSFGJ

2015-06-18 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, salle 4012(si nécessaire)

DSRH

- Dir.

Syndicat

2015-06-18 Réunion de la Direction générale pour les non-rengagements (les enseignants au champ 21 après la consultation du CRT) au primaire (si applicable).

5-8.06 5-3.17 5.2

DSRH

- Coord.

- CGP

2015-06-18 Diffusion de l'heure, la date et le lieu de l'assemblée où seront offerts les postes nouveaux ou devenus vacants entre la séance du 27 mai et la séance des nouveaux postes au primaire du 12 août.

5-3.17.07DSRH

- Coord.

- Sec.

2015-06-19 Date limite pour le traitement des vacances dans le système de la rémunération.

DSRH

- AB CP

2015-06-19 Date limite pour faire parvenir à la DSRH le formulaire d'interchangement de poste entre le secteur primaire et secondaire.

5.13.03-8)DSRH

- Coord.

- Tech.

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

juin 20152015-06-19 La DSRH collige les résultats de la répartition des tâches des spécialistes

soumise par le syndicat au primaire (si applicable).5.3-17.07DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-06-19 Séance d'affectation personnel professionnel (psychoéducateurs, psychologues et conseillers en rééducation, orthophonistes et agents de correction du langage, conseillers en orientation et en formation scolaire).

DSRH

- Coord.

- AB CP

- Tech.

2015-06-19 Au plus tard le 19 juin, avis au syndicat et à l’enseignant, par poste certifiée, de l’intention de la Commission scolaire de le mettre en disponibilité ou de le non rengager pour surplus de personnel au primaire (intention).

5-3.18 c)5-8.03 entente particulière5-8.05

DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

2015-06-19 Adoption du plan d'effectifs à la Direction générale pour l'adaptation scolaire.

DSRH

- CGP

- Tech.

2015-06-19 Les directions primaires informent les spécialistes et les orthopédagogues de leur affectation suite à la répartition finale des tâches (affichage et envoi au syndicat).

5-3.17.06 4)DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

DÉP

2015-06-19 Retour des formulaires de jumelage pour toutes les disciplines et envoi à la DSRH pour le primaire (excluant les spécialistes et les orthopédagogues).

DSRH

- Coord.

- Tech.

DÉP

2015-06-19 Avant le 1er juillet, avis par poste certifiée à l’enseignant, de la décision de la Direction générale de ne pas renouveler son engagement avec la ou les causes à l’appui au primaire (décision).

5-3.18 c) Entente particulière

5-8.06DSRH

- Coord.

- Sec.

2015-06-22 Comités de classement.DSFGJ

2015-06-25 Séance d'affectation du personnel en service de garde (Personnel régulier).

DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

DÉP

2015-06-26 Acheminer les besoins en REAPROF au primaire à la technicienne via webGRH.

DSRH

- Sec.

- Tech.

DÉP

2015-06-26 Date butoir pour la saisie des résultats dans GPI par les établissements (secondaire).

DSFGJ

2015-06-26 Faire connaître à la DSACC la date et l'heure de votre journée portes ouvertes.

DSACC

2015-06-26 Date butoir pour transmettre les demandes de francisation à la DSFGJ.DSFGJ

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Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

juin 20152015-06-26 Séance d’affectation du personnel de soutien en adaptation scolaire

(TES, PEH, tech. Interprète). (Personnel régulier)DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

DSTI

2015-06-29 Les 29 et 30 juin, correction des rejets de la transmission officielle des données au MELS (secondaire).

DSFGJ

DSTI

2015-06-30 Avis aux directions d'école pour nous transmettre la reddition de comptes en date limite du 31 août. Un rappel est transmis fin août.(réf: RM-07)

DSRM

2015-06-30 Destruction, selon calendrier de conservation, des dossiers scolaires des élèves ayant quitté la CSSMI.

DSACC

2015-06-30 Reddition de comptes des conseils d'établissement.DSACC

2015-06-30 RAPPEL : Collecte de données - Orientation 2 - Résultat attendu #1. Vous avez jusqu'au 17 juillet 2015 pour compléter l'opération.

DSRH

- Dir.

2015-06-30 Jumelage des postes des spécialistes et des titulaires pour la séance d’embauche du mois d'août au primaire (fait par la technicienne).

DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-06-30 Inscription au Bureau régional de placement des mises en disponibilité pour tout le personnel.

5-3.195-3.25

DSRH

- Coord.

- CGP

- AB CP

- Tech.

juillet 20152015-07-02 Affichage des postes demeurés vacants suite aux séances d'affectation

des services de garde et du secteur de l'adaptation scolaire.DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-07-02 Séance liste de priorité - Primaire seulementPostes 100 % vacants - Centre culturel

DSRH

- Coord.

DSTI

2015-07-03 Date limite pour l'envoi des besoins à combler en vue de la séance d'affectation du 10 août en FGA.

DSRH

- Coord.

- Tech.

Direction de centre

2015-07-03 Date butoir pour la saisie de données du plan d'évaluation (secondaire).DSFGJ

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

juillet 20152015-07-03 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de

soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-07-06 Fournir au service le gabarit des calendriers scolaires pour le début septembre

DSFGAP

2015-07-10 Date butoir pour transmettre aux parents le bulletin (primaire).DSFGJ

2015-07-17 Date limite pour compléter la collecte de données - Orientation 2 - Plan stratégique - Résultat attendu #1

DSRH

- Dir.

août 20152015-08-03 Accompagnement des directions du secondaire du 3 au 12 août pour

confirmation des postes à combler (séance d’embauche).DSRH

- Coord.

- Tech.

DÉS

2015-08-10 Confection des horaires des spécialistes.Centre administratif, salle 5080, 13 h.

DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-08-10 Séance d'affectation FGA – liste de rappel à 10 h au CFCP (cafétéria). 11-2.0911-2.06 2)DSRH

- Coord.

- Tech.

Direction de centre

2015-08-11 Les écoles doivent mettre à jour leur banque GPI et faire état des changements en utilisant le formulaire prévu à cet effet :1 - Confirmer la fréquentation des élèves inscrits en classe spécialisée.2 - Procéder à une nouvelle référence pour les déménagements.

DSFGJ

DSTI

2015-08-11 Retour de la validation à la DSRH du tableau des postes à combler par les directions au plus tard 15 h pour le primaire.

DSRH

- Tech.

DÉP

2015-08-12 Table du secondaire - Choix d'école et transfertsDÉS

DSOS

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Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

août 20152015-08-12 Dernière séance d'embauche - Enseignants du primaire à 10 h pour les

postes qui se sont libérés entre le 27 mai et le 12 août au primaire à la salle 5080.

5-3.17.07DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

DSTI

DÉP

2015-08-13 Rencontre d'affectation des surveillants d'élèves 15 h ou moins (Personnel non rappelé, personnel souhaitant muter).

DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

2015-08-14 Validation à la DSRH des postes vacants, temporairement vacants et de remplacements pour affichage lors de la séance d’embauche au secondaire du 17 août.

DSRH

- Tech.

DÉS

2015-08-14 Rencontre préparatoire à la séance d'embauche au primaire (Liste de priorité).

DSRH

- Coord.

CRT

2015-08-14 Séance d'embauche pour les enseignants de la liste de priorité du primaire.

DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

DSTI

DÉP

Syndicat

2015-08-17 Séance d'octrois des postes en service de garde (régulier, liste de priorité, BCD).

DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

2015-08-17 Comités de classement en cours d'année.DSFGJ

2015-08-17 Rencontre préparatoire aux séances d'embauche du 17 août avec le syndicat au secondaire.

DSRH

- Coord.

CRT

2015-08-17 Dernière séance pour enseignants réguliers qui désirent réintégrer l'école d'origine ou occuper un autre poste au secondaire.

DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

DSTI

DÉS

2015-08-17 Séance d'embauche pour les enseignants de la liste de priorité - Secondaire.

DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

DSTI

DÉS

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

août 20152015-08-17 Affichage de 7 jours ouvrables des postes demeurés vacants à la suite

des séances d'affectation pour le personnel de soutien (si nécessaire). (CSN et SCFP)

DSRH

- Sec.

- Tech.

2015-08-18 Séance d'octrois des postes en adaptation scolaire (TES, PEH et interprètes). (régulier, liste de priorité, BCD)

DSRH

- CGP

- Sec.

- Tech.

2015-08-19 Séance d'embauche des candidats de la BCD pour les enseignants LQ du primaire et du secondaire ainsi que le personnel de soutien.

DSRH

- Coord.

- CGP

- Ag. adm.

- AB CP

- Sec.

- Tech.

2015-08-21 Date limite pour la transmission de la date de l'assemblée générale de parents

DSACC

2015-08-24 Comités de classement en cours d'année.DSFGJ

2015-08-27 Accueil des nouveaux employés. (à déterminer)DSRH

- CGP

- Ag. adm.

- Tech.

2015-08-28 Mettre à jour votre plan de mesures d'urgence.DSACC

septembre 20152015-09-02 Dernière semaine pour remettre le gabarit des calendriers scolaires au

serviceDSFGAP

2015-09-02 Centres FP - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure pour le 18 septembre au plus tard

DSFGAP

2015-09-04 Création et date butoir pour l’identification des généralistes et des spécialistes par l’école : formulaire ECO-GPI, FOR 002A-B-C .

DSFGJ

DSTI

2015-09-11 Date butoir pour la définition des étapes par l’école.DSFGJ

DSTI

2015-09-16 Faire connaître à la DSACC vos besoins en graphisme pour l'année.DSACC

2015-09-18 Centres FP - Date limite pour remettre votre rapport statistique à Josée Mercure

DSFGAP

2015-09-23 Début de la consultation du cadre d'organisation scolaire 2016-2019DSOS

2015-09-24 Liste d'ancienneté et formulaire de vérification à afficher sur les babillards de tous les établissements pour le personnel enseignant du primaire et du secondaire.

DSRH

- Coord.

- Sec.

- Tech.

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Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

septembre 20152015-09-25 À CONFIRMER AVEC N. Émond

Remplacement des électrodes du défibrillateur. Note de service à déposer dans chacun des calendriers.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

DSRM

2015-09-25 Inscription dans GPI (champ utilisateur #10) de la priorité des élèves qui ont fait une demande de place disponible pour le transport scolaire.

DÉP

DSOS

2015-09-30 Date butoir pour transmettre les fiches de validation complétées et signées ainsi que les rapports requis pour les élèves H aux conseillers pédagogiques de votre école.

DSFGJ

2015-09-30 Accueil des nouveaux employés.DSRH

- CGP

- Ag. adm.

2015-09-30 Déclaration de la clientèle.DSFGJ

2015-09-30 Prise de présence des élèves au 30 septembreDÉP

DÉS

DSOS

Direction d'école

octobre 20152015-10-01 Début de la période de mise en candidature pour le Plan de relève des

directions adjointes d'établissement 2015-2016.DSRH

- Coord.

2015-10-02 Affichage des postes vacants au 1er juillet du soutien manuel (SCFP).DSRH

- Ag. adm.

- Sec.

- Tech.

2015-10-09 Transmettre au service vos prévisions de clientèle et de revenus dans le cadre du budget révisé dès que possible

DSFGAP

2015-10-09 Date limite de transmission du formulaire d'adhésion aux licences de projection de film.

DSACC

2015-10-09 S’assurer de la mise à jour des équivalents temps plein (ETP) par unité administrative (UA) de tous les enseignants accompagnés de leur rémunération annualisée pour l'année prévisionnelle au primaire, secondaire, FGA/FP (budget révisé).

DSRH

- Coord.

- CGP

- Ag. adm.

- Tech.

2015-10-15 Date butoir pour la première communication aux parents sur les apprentissages et le comportements.

DSFGJ

2015-10-15 Faire parvenir au service les effectifs scolaires en FP & FGA par programme, par centres selon chaque groupe d'âge estimé.

DSFGAP

2015-10-15 Valider le nombre d'enseignants inscrits dans GRH, en date du 14 octobre, auprès des écoles primaires et secondaires (signature requise) (budget révisé).

DSRH

- Coord.

- CGP

- Ag. adm.

- Tech.

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

octobre 20152015-10-15 Fournir à la DSRF toute variation budgétaire anticipée pour les dépenses

réelles en fidéicommis (droits parentaux, salaires, CSST, provision pour vacances et autres) ainsi que pour les dépenses corporatives (griefs, contentieux, etc.) pour tout le personnel.

DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-10-19 Centres FGA - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure au service avant le 30 octobre au plus tard

DSFGAP

2015-10-20 Fournir à la DSOS le nombre d'enseignants total et distribuer par ordre d'enseignement primaire et secondaire.

DSRH

- Coord.

- Tech.

2015-10-23 Validation du plan d'effectifs enseignant 2015-2016 (secondaire)DSRH

- Coord.

2015-10-23 Validation du plan d'effectifs enseignant 2015-2016 (primaire)DSRH

- Coord.

2015-10-23 Date limite de transmission de la constitution de votre conseil d'établissement.

DSACC

2015-10-28 Accueil des nouveaux employés.DSRH

- CGP

- Ag. adm.

2015-10-30 Centres FGA - Date limite pour faire parvenir à Josée Mercure votre rapport statistique

DSFGAP

2015-10-30 Date limite pour confirmation et validation des plans d'effectifs 2015-2016 du nombre de poste d'enseignants et de professionnels pour les services au primaire, secondaire, FGA/FP.

DSRH

- Coord.

2015-10-30 Date butoir pour transmettre, à Mélanie Ducharme (primaire) et Lyne Dumais (secondaire), les besoins d'agrandissement des épreuves obligatoires du MELS pour le PAI et les épreuves uniques de janvier au secondaire.

DSFGJ

novembre 20152015-11-04 Rencontre annuelle pour les représentants GPI de production des

bulletins du secondaire en format PDF concernant les élèves inactifs et actifs.

DSACC

2015-11-06 Fournir à la DSOS le nombre d'enseignants affectés par école primaire et secondaire.

DSRH

- Coord.

- CGP

- Ag. adm.

2015-11-18 Date limite de retour des avis de consultation du cadre d'organisation scolaire 2016-2019

DSOS

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Mis à jour le 1 avril 2015

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

novembre 20152015-11-20 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de

soutien technique et administratif (CSN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport préliminaire.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-11-20 Date butoir pour la réception, par les parents, du bulletin de l'étape 1 .DSFGJ

2015-11-25 Accueil des nouveaux employés.DSRH

- CGP

- Ag. adm.

décembre 20152015-12-03 Consultation des directions d'écoles par la DSRH sur les disciplines et les

exigences particulières.DSRH

- Coord.

Direction d'école

2015-12-04 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien technique et administratif (CSN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-12-04 Date butoir pour transmettre, à Mélanie Ducharme, les mesures adaptatives (fichier PDF et copie couleur) des épreuves obligatoires du MELS pour le PAI (primaire).

DSFGJ

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Mis à jour le 1 avril 2015

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CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016

Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale

Clauses viséesc.c. nationale

DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP

décembre 20152015-12-04 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de

soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport préliminaire.

DSRH

- Dir.

- Dir. adj.

Directions d'établissement et de service

Direction d'école

Direction de centre

Direction de service

2015-12-04 Première transmission des notes au SRAM pour la validation de la base de données.

DSFGJ

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Mis à jour le 1 avril 2015