Upload
others
View
2
Download
0
Embed Size (px)
Citation preview
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
janvier 20152015-01-01 Créer un bassin de postes vacants pour le personnel de soutien CSN et
SCFP-4296 - Comblement temporaire des postes vacants afin de faciliter le processus de sécurité d'emploi.
7-1.11 (CSN) 7-1.16 (SCFP-4296)
DSRH
- CGP
- Ag. adm.
- Sec.
2015-01-06 Centres FGA - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 23 janvier au plus tard.
DSFGAP
2015-01-06 Centres FP - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 16 janvier au plus tard.
DSFGAP
2015-01-06 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-01-12 Affichage de postes soutien manuel SCFP 7-1.16DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-01-13 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4031DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-01-14 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-01-15 CRT - SEBL - Enseignants, primaire et secondaire à 13 h 30, CFCP (local 007)
DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-01-16 Centres FGA - date limite pour faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure au service
DSFGAP
2015-01-20 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, les résultats de la session d'examen d'hiver (secondaire).
DSFGJ
2015-01-23 Centres FP - Date limite pour faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure au service
DSFGAP
2015-01-26 Diffusion du concours « Je vote pour mon prof » dans le cadre de la Semaine des enseignants qui a lieu du 2 au 8 février.
DSACC
2015-01-26 Vérification des données dans GRH pour le plan d'effectifs de chaque unité administrative. (101e journée)
DSRH
- Tech.
2015-01-27 Accueil des nouveaux employés.DSRH
- CGP
- Ag. adm.
Page 1 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
janvier 20152015-01-28 CRT - SEBL - Enseignants FP/FGA à 13 h 30, salle 4031DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-01-30 Consultation des directions d'établissement en vue de la planification des projets d'investissements.
DÉP
DÉS
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
DSRM
2015-01-30 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, les grilles-matières (secondaire).
DSFGJ
2015-01-30 Validation des notes dans GPI pour la transmission, au MELS, des résultats des élèves pour la session d'hiver (secondaire).
DSFGJ
DSTI
2015-01-30 Troisième et dernière date limite pour les achats centralisés de TNI et de portables des enseignants - soumettre les demandes par le formulaire en ligne (voir le lien dans le cahier d'information envoyé par courriel le 15 septembre 2014).
DSTI
2015-01-30 Mettre à jour votre plan de mesures d'urgenceDSACC
2015-01-30 Réception des formulaires de réinscription 2015-2016 à validerDÉP
DSOS
2015-01-30 Envoi d'un rappel aux directions d'écoles primaires et secondaires pour les non-rengagements.
5-8.00DSRH
- Sec.
2015-01-30 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, la demande de programmes locaux de plus de 5 unités (secondaire).
DSFGJ
2015-01-30 Communication via le bureau virtuel, concernant les demandes de CST, CSTD, retraites progressives et réduction du temps de travail (soutien) via webCongés.
DSRH
- Coord.
- Sec.
février 20152015-02-02 Début de la période d’admission officielle pour les nouveaux élèves (2 au
13 février 2015)DÉP
DÉS
DSOS
2015-02-05 Ouverture de l'outil de référence Web pour la validation des élèves reconduits en classe spécialisée et pour les nouvelles références (date limite : 2 mars)
DSOS
Direction d'école
2015-02-05 CRT - SPPLRN à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-02-09 Dépôt de la consultation pour le plan de formation organisationnelle 2015-2016 (primaire).
DSFGJ
Page 2 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
février 20152015-02-09 Début de la période de consultation du personnel dans les unités
administratives afin de constituer les plans d'effectifs.Envoi d'une note de service aux directions d'établissement et de service à cet effet.
DSRH
- Coord.
- CGP
- Ag. adm.
- Sec.
- Tech.
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-02-13 Date butoir pour transmettre, à Hélène Bertrand (secrétaire-DSFGJ), le retour de consultation sur le calendrier du plan de formations organisationnelles 2015-2016 (secondaire).
DSFGJ
2015-02-13 Fin de la période d'admission officielle pour les nouveaux élèvesDSOS
Direction d'école
2015-02-17 Validation des notes, dans GPI, pour la deuxième transmission, au SRAM, des sommaires des 2 premières étapes aux fins d'analyse des dossiers des élèves (secondaire).
DSFGJ
DSTI
2015-02-17 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-02-20 Date limite pour la génération et impression des relevés fiscaux pour les services de garde.
DSTI
DÉP
2015-02-24 Accueil des nouveaux employés.DSRH
- CGP
- Ag. adm.
2015-02-24 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, CFCP (local 007)
DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-02-25 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-02-27 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais (secondaire) et Mélanie Ducharme (primaire), le bon de commande pour les besoins d’agrandissement des épreuves obligatoires et des épreuves uniques du MELS.
DSFGJ
2015-02-27 Réception de la note de service et du formulaire relatifs à la tarification du transport du midi pour la prochaine année
DSOS
2015-02-27 Réouverture de la clause 5-3.17, au besoin. 5-3.17.09DSRH
- Coord.
- CGP
Syndicat
Page 3 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mars 20152015-03-01 Fin de la période de la mise en candidature pour le Plan de relève des
directions adjointes d'établissement 2014-2015.DSRH
- Coord.
2015-03-02 Première date butoir pour transmettre les nouvelles références en classes spécialisées pour l’année scolaire 2015-2016.
DSFGJ
2015-03-02 Mois de la nutritionDSRM
2015-03-09 Envoi des lettres et formulaires aux directions pour l'évaluation des adjoints en affectation temporaire.
DSRH
- Dir.
- Coord.
2015-03-10 Changement de piles de l'unité murale du défibrillateur.DSRH
- Sec.
Direction d'école
Direction de service
DSRM
2015-03-11 Dépôt des cartables des épreuves du plan d'évaluation dans les écoles pour consultation auprès des enseignants (secondaire).
DSFGJ
2015-03-12 Retour de la consultation sur les exigences particulières du syndicat à la table de gestion (primaire).
5-3.13 c)DSRH
- Coord.
2015-03-13 Réception aux écoles PRIMAIRES de la liste des élèves retenus dans un programme particulier de formation pour désactivation dans GPI
DÉP
DSOS
2015-03-13 Date butoir pour transmettre le bulletin aux parents.DSFGJ
2015-03-13 Faire la mise à jour d'un bottin des écoles pour les séances d'affectation.DSTI
2015-03-13 S’assurer de la mise à jour des ETP par unités administratives (UA) de tout le personnel par catégorie d'emploi accompagnés de leur rémunération annualisée pour l'année prévisionnelle. (incluant les remplaçants dans tous les cas d'absence à long terme (+ 5 jours consécutifs)
DSRH
- Tech.
2015-03-13 Envoi de la note de service pour les mises à pied temporaires. CSN 7-2.03 SCFP 7-2.03
DSRH
- CGP
- Ag. adm.
- AB CP
- Sec.
- Tech.
DÉP
DÉS
Direction de centre
Direction de service
2015-03-13 Envoi d’une note de service aux directions d’unité administrative pour l’accompagnement à la commande des effectifs sur rendez-vous (primaire et secondaire).
DSRH
- CGP
- Ag. adm.
- Sec.
- Tech.
Page 4 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mars 20152015-03-13 Présentation aux CRT des projets de réorganisation et des ententes à
signer, s'il y a lieu.5-3.17/3.1/sec5-3.17/3.1 et 3.6/prim
DSRH
- Coord.
- CGP
Syndicat
2015-03-13 Création de l’année prévisionnelle dans GRH des listes pour abolition, maintien ou création de postes, synthèse, etc.
DSRH
- Tech.
2015-03-15 Date butoir, pour les parents, pour soumettre une demande de dérogation à l'âge d'admission (primaire).
DSFGJ
2015-03-15 Date butoir pour la saisie des résultats dans GPI par les établissements pour le PAI (primaire).
DSFGJ
2015-03-18 Confirmation du résultat des comités de classement aux écoles ayant procédé à des références via l’outil Web "Dénombrement" .
DSFGJ
2015-03-18 Retour de la consultation sur les exigences particulières du syndicat à la table de gestion (secondaire).
5-3.13 c)DSRH
- Coord.
2015-03-18 Validation du formulaire « Dénombrement de la clientèle régulière » sur le site de la Commission scolaire, pour la cueillette des données du PRIMAIRE au 20 mars 2015.
DÉP
DSOS
2015-03-19 CRT - SPPLRN à 9 h 30, salle 3020DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-03-19 CRT - SEBL - Enseignants FP/FGA à 13 h 30, salle 3020DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-03-20 Envoi d'une note de service concernant les formulaires à envoyer aux enseignants ainsi que les exigences particulières, la date, le lieu et l’heure des rencontres d’information.
5-3.17.03 7) et 8) prim5-3.17.12 5) et 7) sec
DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
2015-03-20 FIN des opérations d’admission et d’inscription dans les écoles PRIMAIRES : Date limite aux écoles PRIMAIRES pour la création des dossiers d’admission et la mise à jour des dossiers des élèves dans GPI, en vue de la formation des groupes et la répartition des élèves pour l’année scolaire 2015-2016.
DÉP
DSOS
2015-03-20 Accès aux planifications de vacances via le WEB (Service RH en ligne) pour tout le personnel concerné, y compris les cadres.
DSRH
- Coord.
2015-03-23 Semaine du 23 mars : l'école informe les parents du classement de leur enfant pour la prochaine année, et ce, sans confirmer la localisation. Une lettre type est disponible dans l'outil Web "Dénombrement" et dans la communauté "Classement des élèves" HDAA.
DSFGJ
2015-03-24 Retour de la consultation du syndicat en CRT, sur les disciplines et les exigences particulières.
5-3.13 c)5-3.17.03 10) prim
DSRH
- Coord.
Syndicat
2015-03-24 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
Page 5 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mars 20152015-03-25 Date butoir pour transmettre, à Lyne Dumais, la demande de dérogation à
la grille-matières pour les projets-écoles : projet 15 ans (secondaire).DSFGJ
2015-03-25 Récupération des banques GPI en prévision de la session d'épreuves du MELS de mai pour l'épreuve de français - écriture 5e (secondaire).
DSFGJ
2015-03-25 Note de service pour aviser les enseignants de l'affectation des directions de centre pour la prochaine année scolaire.
11-7.14.0413-7.21.04
DSRH
- Coord.
- Sec.
2015-03-25 Note de service auprès des centres FGA/FP pour l'affectation-mutation (changement de centre).
11-7.14.0413-7.21.04
DSRH
- Coord.
- Sec.
2015-03-26 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-03-26 Envoi d’une note de service pour la validation du plan des effectifs de l’année prévisionnelle.
DSRH
- Coord.
- Sec.
2015-03-27 Envoi d'une note de service pour les cours d'été afin de récolter les candidatures des enseignants intéressés.
DSRH
- Coord.
- Sec.
2015-03-27 Date butoir pour transmettre, à Hélène bertrand (secrétaire-DSFGJ), le retour de consultation pour le plan de formations organisationnelles 2015-2016 (primaire).
DSFGJ
2015-03-27 (À valider avec le développement des compétences avant de reconduire cette activité)Date limite pour compléter et retourner aux ressources humaines la fiche d'appréciation pour les adjoints en affectation temporaire.
DSRH
- Dir.
2015-03-27 Début des entrevues de sélection pour les affectations impliquant une promotion. (bassin)
DSRH
Direction générale
2015-03-30 FIN des opérations d'inscription et de choix de cours dans les écoles SECONDAIRES.Date limite aux écoles SECONDAIRES pour la mise à jour des dossiers des élèves dans GPI, en vue du dépôt de la prévision officielle et de la répartition des enseignants.
DÉS
DSOS
2015-03-30 Récupération des banques GPI en prévision de la session de juin pour toutes les autres épreuves.
DSFGJ
2015-03-31 Date butoir pour retourner les grilles-matières corrigées à la DSFGJ (secondaire).
DSFGJ
2015-03-31 Accueil des nouveaux employés.DSRH
- CGP
- Ag. adm.
2015-03-31 SECTEURS A et D : Rencontre pour la prévision de la clientèle 8 h 30DÉP
DSOS
2015-03-31 SECTEUR E : Rencontre pour la prévision de la clientèle 13 h 30DÉP
DSOS
Page 6 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
avril 20152015-04-01 Date butoir pour la remise des tableaux des mesures adaptatives
(secondaire).DSRM
2015-04-01 Aviser la DSRH au plus tard le 1er avril des échanges poste-à-poste.DSRH
- Coord.
2015-04-01 Exigences particulières pour 2015-2016. Note de service et exigences particulières déposées dans le calendrier consolidé.
DSRH
- Coord.
- Sec.
2015-04-01 SECTEUR B : Rencontre pour la prévision de la clientèle 13 h 30DÉP
DSOS
2015-04-01 Table spéciale du secondaire pour la localisation et le nombre de groupes à ouvrir en classe spécialisée 8 h 30
DÉS
DSOS
2015-04-01 Dernière journée pour les demandes de congé long terme. Seuls les congés pour les droits parentaux seront accessibles.
DSRH
- Dir.
2015-04-02 Faire parvenir au service les heures-groupes par centre dès la réception de vos données
DSFGAP
2015-04-02 Transmettre au service vos prévisions de clientèle et de revenus dans le cadre du budget initial dès que possible
DSFGAP
2015-04-02 SECTEUR C : Rencontre pour la prévision de la clientèle 13 h 30DÉP
DSOS
2015-04-02 Période de vérification de la DSRH aux directions pour les demandes de congé long terme. Les demandes seront acheminées aux directions le 2 avril 2015.
DSRH
- Coord.
2015-04-07 Inscription adaptation au niveau de l'école (Annexe XII)DSRH
2015-04-07 Période d'approbation des demandes de congé long terme par les directions du 7 au 17 avril inclusivement.
DSRH
- Coord.
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-04-08 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-04-09 Dépôt sur le webSyndicat :- De la liste des enseignants par école, par ordre alphabétique, avec ancienneté, discipline et champ et la clientèle année en cours.- De la liste des enseignants affectés au champ 21 pour l'année en cours, par ordre alphabétique avec ancienneté, discipline et école d'origine.- Des heures financées par le MELS pour FP/FGA.
5-3.16 a)5-3.16 b)13-7.18 à 13-7.20
DSRH
- Sec.
- Tech.
Syndicat
DSFGAP
Page 7 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
avril 20152015-04-10 Date limite pour fournir l'information à la DSRH via webGRH des dates de
mises à pied temporaires. Fermeture du système à 16 h.DSRH
- AB CP
- Tech.
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-04-13 Ouverture du système pour la fabrication des grilles en service de garde.Date limite: 15 mai
DSRH
- Tech.
2015-04-13 Accompagnement des directions (primaire, secondaire, centre, service) pour compléter les commandes d’effectifs sur rendez-vous du 13 au 16 avril au centre administratif. Date limite pour effectuer les commandes: 20 avril 2015.
DSRH
- Coord.
- Ag. adm.
- Tech.
Direction d'école
Direction de service
2015-04-14 Communications de la Direction générale concernant le défi Pierre-Lavoie et le concours de cubes énergie.
DSACC
2015-04-15 Avis aux directions d’établissement pour connaître leur besoin en MAO (Mobilier/Appareillage/Outillage).
DSRM
2015-04-15 Date butoir pour transmettre, à Mélanie Ducharme, les grilles-matières (primaire).
DSFGJ
2015-04-15 Deuxième date butoir pour les nouvelles références en classe spécialisée (consolidation des données à 16h30).
DSFGJ
2015-04-15 Corrections des tables des lieux de travail (paie) s’il y a des modifications au niveau de la vocation ou de l’existence des écoles.
DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-04-16 Séance pour les postes créés depuis la dernière séance d'affectation du personnel enseignant régulier (18 août 2014) et avant le 15 avril 2015 - Primaire
DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
DSTI
2015-04-16 Envoi d'une note de service aux directions d'écoles afin de leur rappeler les dates importantes à venir au niveau du secteur des services de garde.
DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
2015-04-17 Processus d'affectation des spécialistes pour les mineures. (note de service)
DSRH
- Coord.
Page 8 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
avril 20152015-04-20 Date limite de retour des commandes d’effectifs pour les enseignants, le
soutien manuel, le soutien technique et administratif et les professionnels – FERMETURE DES SYSTÈMES À 16 H – PLUS AUCUNE MODIFICATION POSSIBLE AUX PLANS D’EFFECTIFS.
DSRH
- Tech.
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-04-21 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-04-22 Séance pour les devenus vacants entre le 1er jour de travail du personnel enseignant et le 15 avril 2015 - Secondaire
5-3.17.18DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
DSTI
2015-04-23 Application du processus de répartition de tâches pour les enseignants, spécialistes et orthopédagogues du primaire (du 23 au 30 avril 2015).
5-3.17.06DSRH
- Coord.
- Tech.
DÉP
2015-04-23 Date limite pour la demande de changement de centre des enseignants aux directions de centre et transmettre à la technicienne, DSRH.
11-7.14.0413-7.21.04
DSRH
- Coord.
- Sec.
Enseignants
2015-04-24 Date butoir pour la commande des épreuves de mai-juin (secondaire).DSFGJ
2015-04-24 Liste d'ancienneté - mise à jour pour les affectations (secteur enseignants)DSRH
- Tech.
2015-04-24 Date butoir pour la commande des épreuves de mai-juin pour les classes spécialisées (primaire).
DSFGJ
2015-04-24 Lettres des mises à pied temporaires à remettre au personnel concerné disponibles via webGRH. (Note de service)
DSRH
- CGP
- Ag. adm.
- AB CP
- Sec.
- Tech.
2015-04-27 Confirmation du résultat des comités de classement aux écoles ayant procédé à des références via l’outil WEB Dénombrement EHDAA (accepté, refusé et en traitement).
DSFGJ
2015-04-28 Accueil nouveaux employés.DSRH
- CGP
- Ag. adm.
2015-04-28 Centres FP - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 5 mai
DSFGAP
2015-04-28 Centres FGA - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure avant le 5 mai
DSFGAP
Page 9 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
avril 20152015-04-28 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-04-28 CRT - SPPLRN à 13 h 30, salle 3020DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-04-28 CRT - SEBL - Enseignants FP/FGA à 13 h 30, salle 4030DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-04-29 Rencontre d'information générale sur le projet de Cadre d'organisation scolaire 2016-2019
DÉP
DÉS
DSOS
2015-04-30 Validation de la localisation de la clientèle HDAA ACCEPTÉE sur le site de la CS (date limite : 4 mai 2015).
DSOS
Direction d'école
2015-04-30 Date limite pour l'année 2014-2015 des achats d'équipements informatiques et ressources numériques via les mesures TIC 50730 et 50750.
DSTI
2015-04-30 Présentation du projet de plan d'effectifs du personnel professionnel et de soutien à la Direction générale. (CSN / SCFP / SPPLRN)
DSRH
- Coord.
- CGP
- Ag. adm.
2015-04-30 Confirmation dans webGRH de la répartition de tâches et la description des postes vacants - primaire.
5-3.21DSRH
- Tech.
Direction d'école
2015-04-30 Mise à jour des congés autorisés (tous types).DSRH
- Coord.
mai 20152015-05-01 Envoi de lettres d'abolition de poste et d'invitation à la séance
d'affectation (soutien manuel et soutien technique et administratif).DSRH
- CGP
- Ag. adm.
2015-05-01 Envoi d'une note de service sur l'accompagnement pour prise de rendez-vous pour la commande de personnel - plans d'effectifs 2015-2016 pour le personnel de soutien en adaptation scolaire (TES, PEH et tech-interprète).
DSRH
- CGP
- Sec.
Direction d'école
Direction de centre
2015-05-01 Prise de connaissance note de service de la démarche pour modifier la composition du Conseil d'établissement,
DSACC
2015-05-01 Collecte de données - Orientation 2 - Résultat attendu #1. Vous avez jusqu'au 15 juillet pour compléter l'opération.
DSRH
Page 10 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mai 20152015-05-01 Livraison des enveloppes budgétaires initiales pour les établissements
(sous réserve du calendrier du MELS) .DSRM
2015-05-04 Envoi d'une note de service. Collecte de données - Orientation 2 - Résultat attendu #1. Vous avez jusqu'au 17 juillet 2015 pour compléter l'opération.
DSRH
- Dir.
2015-05-04 Date butoir pour la validation de la localisation de la clientèle HDAA sur le site de la CSSMI
DSOS
Direction d'école
2015-05-04 Établissement de la capacité des enseignants en surplus temporaire + mutés volontaires; copie au syndicat (secondaire).Détermination du nombre d’enseignants en surplus temporaire par champ et envoi au syndicat de la liste + invitation aux enseignants visés (secondaire).
5-3.13, 5-3.165-3.17.04 1)DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-05-04 Date limite pour le retour des formulaires "M" remplit à la DSRH pour les enseignants désireux de changer de champ et/ou de discipline. (primaire et secondaire)
5-3.17.03 7) prim5-3.17.12 5) sec
DSRH
- Tech.
Enseignants
2015-05-04 Début mai, détermination des excédents par champ et par école.Liste des enseignants moins anciens par champ = effectifs besoins afin de déterminer les excédents.Faire l'envoi au syndicat de la prévision de la clientèle et des besoins par champs (primaire).
5-3.17.04 2) prim5-3.17.13 sec
DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-05-04 Adoption du plan d'effectifs à la Direction générale.(Personnel professionnel et de soutien).
7-3.07(CSN)
DSRH
- Coord.
- CGP
- Ag. adm.
2015-05-04 Retour de consultation du syndicat sur le projet du plan des effectifs (CSN, SCFP).
DSRH
- CGP
- Ag. adm.
- Tech.
2015-05-05 Centres FP - Date limite pour faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure
DSFGAP
2015-05-05 Centres FGA - Date limite pour faire parvenir votre rapport statistque à Josée Mercure
DSFGAP
2015-05-06 Rencontre des directions du secondaire et ces centres pour simulation des modifications aux plans d’effectifs et candidats admissibles à la liste de priorité (table du secondaire et des centres).
DSRH
- Coord.
DÉS
2015-05-07 Rencontre des directions du primaire pour simulation des modifications aux plans d’effectifs. (table du primaire)
DSRH
- Coord.
- Ag. adm.
DÉP
2015-05-07 Date limite pour demander à la DSACC une révision de votre dépliant promotionnel en vue de votre porte ouverte,
DSACC
2015-05-07 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, salle 5080(si nécessaire)
DSRH
- Dir.
Syndicat
Page 11 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mai 20152015-05-08 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de
soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport préliminaire.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-05-08 Transmettre à la DSRH les besoins en projets-écoles pour les spécialistes & orthopédagogues pour l’affectation du 16 juin.
5-3.17.06DSRH
DÉP
2015-05-08 Envoi des formulaires « Appréciation et recommandations des enseignants et du personnel de soutien pour la BCD » aux directions, en prévision des séances d'affectation de la BCD.
DSRH
- CGP
- Ag. adm.
- Sec.
- Tech.
2015-05-12 Paiement de la suppléance à court terme. Application de la nouvelle disposition.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
- Sec.
2015-05-13 Adoption de la structure administrative et du plan d'organisation.DSRH
- Dir.
Direction générale
Comité exécutif
2015-05-14 Date limite pour confirmer votre présence à l'hommage aux retraités à [email protected]
DSACC
2015-05-15 Date limite de retour des commandes d’effectifs pour les services de garde. FERMETURE DES SYSTÈMES à 16 h.
DSRH
- Tech.
Direction d'école
2015-05-15 Date limite pour choisir les vacances par tout le personnel, y compris les cadres. FERMETURE DU SYSTÈME.
DSRH
- Coord.
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-05-15 Suivi du déneigement. Note transmise aux directions d’établissement pour émettre leurs commentaires en rapport avec le déneigement de leur école respective (ménage printanier, bris à déclarer, etc.).
DSRM
Page 12 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mai 20152015-05-15 Déménagement : sollicitation aux directions d’établissement sur leurs
besoins en matière de déménagement, en préparation de la prochaine année scolaire.
DSRM
2015-05-15 Envoi d'un courriel en réponse aux demandes de changement de champ ou de discipline (Formulaire "M").
DSRH
- Tech.
2015-05-15 Dépôt du projet de plan d'effectifs au syndicat (CSN, SCFP et SPPLRN) en CRT pour consultation.
CSN 7-3.07DSRM
2015-05-15 Envoi d'une note de service relative à la commande d'effectifs des surveillants d'élèves 15 h ou moins (informations générales) et préparation des effectifs 2015-2016.
10-2.00DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
2015-05-15 Acheminer au syndicat les documents pour l'affectation des enseignants (FGA et FP) – listes : enseignants FGA par spécialité – enseignants FGA par centre – besoins centre – demande de changement d'affectation et excédents d'effectif.
13-7.21.0411-7.14.04
DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
2015-05-15 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien technique et administratif (CSN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport préliminaire.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-05-19 Séance d'affectation pour le soutien technique et administratif.DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
2015-05-19 Rencontre d'information du personnel professionnel (affectation - mutation)
DSRH
- Coord.
2015-05-19 Vérification des grilles du personnel en service de garde par la DSRH (du 19 au 26 mai).
DSRH
- CGP
- Tech.
2015-05-19 Séances d'affectation du personnel de soutien manuel pour le processus de sécurité d'emploi.
DSRH
- Coord.
- Ag. adm.
- Tech.
DSTI
2015-05-20 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, CFCP (local 007)
DSRH
- Dir.
Syndicat
Page 13 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mai 20152015-05-21 Rencontre préparatoire à l'assemblée générale d'affectation au
secondaire.DSRH
- Coord.
CRT
2015-05-21 Assemblée générale d'affectation - Secondaire 5-3.17.14DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
DSTI
DÉS
Syndicat
2015-05-21 Retour des formulaires de demande d'inter-changement de poste à la DSRH au secondaire seulement.
5-3.17.14DSRH
- Tech.
DÉS
Enseignants
2015-05-22 Date limite pour les écoles primaires pour inscrire dans Avant-Garde la fréquentation au service de garde des élèves en vue de la création des circuits de transport pour l'année prévisionnelle.
DSTI
DÉP
2015-05-22 Ouverture des systèmes pour la commande de personnel - Plan d'effectifs pour le personnel de l'adaptation scolaire
DSRH
- CGP
- Tech.
Direction d'école
2015-05-22 Copie au délégué syndical, aux membres du CRT et à la DSRH : le délégué affiche les listes dans la salle des enseignants.- De la liste par discipline par ancienneté des enseignants ayant conservé leur poste et liste des mutés obligatoires par discipline.- De la liste des postes + fractions de postes par discipline au secondaire.
5-3.17.045-3.17.13
DSRH
- Sec.
- Tech.
DÉS
2015-05-22 Réunion de la Direction générale pour les non-rengagements primaire, secondaire, FGA/FP (si applicable).
5-8.06DSRH
- Coord.
2015-05-22 Le 4e vendredi du mois de mai, avis par poste certifiée, à l'enseignant(e) de la décision de la Direction générale de ne pas renouveler son engagement avec la ou les causes à l'appui pour le primaire, secondaire et FGA/FP.
5-3.18 c Entente particulière
5-8.06DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-05-25 Date limite de la transmission des évaluations du personnel enseignant (primaire, secondaire, FP/FGA, EMC).
5-1.14.09DSRH
- Coord.
- Tech.
DÉP
DÉS
Direction de centre
2015-05-25 Affichage des postes demeurés vacants suite à la séance d'affectation (soutien technique et administratif).
DSRH
- Sec.
- Tech.
Page 14 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mai 20152015-05-25 Date limite pour faire parvenir les évaluations des enseignants. 5-1.14.09DSRH
DÉP
DÉS
Direction de centre
2015-05-26 Accueil des nouveaux employés.DSRH
- CGP
- Ag. adm.
2015-05-26 Date limite pour l'envoi au syndicat et AFFICHAGE dans les écoles de la liste des postes à combler au niveau des la Commission scolaire et des majeures pour les spécialistes et les orthopédagogues. La Commission fait connaître ses besoins estimés en effectifs d'enseignants pour chacun des champs.
DSRH
- Dir.
- Sec.
- Tech.
2015-05-26 Validation par les directions de l'affichage des postes vacants pour l'assemblée générale du 27 mai au primaire.
DSRH
- Coord.
- Tech.
DÉP
2015-05-27 Confirmation de la classe spécialisée désignée (localisation) aux parents des élèves ACCEPTÉS en classe spécialisée
DSOS
Direction d'école
2015-05-27 Les écoles confirment aux parents la localisation de la classe spécialisée désignée pour l’élève.
Secondaire : Dans le cas de nouvelles références en classe spécialisée se vivant lors de la transition primaire-secondaire, les écoles secondaire confirment le classement de l’élève et la localisation de la classe en acheminant la lettre type prévue à cette fin.
Primaire : Les écoles primaires doivent être informées de l’envoi de ladite lettre afin d’assurer, s’il y a lieu, un suivi avec les parents de l’élève.
DSFGJ
2015-05-27 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4031DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-05-27 Rencontre préparatoire à l'assemblée générale au primaire du 27 mai.DSRH
- Coord.
CRT
2015-05-27 Assemblée générale d'affectation - PrimaireLa Commission offre les postes à temps plein disponibles, en tenant compte de la liste affichée identifiant les postes à combler.Choix fait selon :- Ancienneté.- Comblement de postes dans le même champ ou la même discipline.- Spécialistes et orthopédagogues (choix de majeures seulement).
5-3.17.05DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
DSTI
DÉP
Syndicat
Enseignants
Page 15 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
mai 20152015-05-27 Envoi dans les écoles des résultats de l'assemblée générale d'affectation
au secondaire.DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-05-27 Rappel des éducateurs en services de garde (27 mai au 1er juin).Entrée des choix dans webGRH par les écoles.
DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
Direction d'école
2015-05-27 Envoi dans les écoles : liste de mutation obligatoire; ancienneté : liste par discipline, par école des postes et % des postes vacants, liste enseignants affectés/école par discipline et ancienneté au secondaire.
5-3.17.16DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-05-28 Envoi aux écoles de la confirmation des heures allouées pour l'accompagnement des élèves handicapés.
DSFGJ
2015-05-29 Date limite pour l'approbation des vacances par le supérieur immédiat. FERMETURE DU SYSTÈME.
DSRH
- AB CP
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-05-29 Reddition de comptes des allocations : Dépenses de mobilier ou équipement adaptés (30811).
DSFGJ
2015-05-29 Affichage des postes demeurés vacants suite à la séance d'affectation (soutien manuel).
DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-05-29 Date limite pour une demande de stagiaires pour l'année scolaire 2015-2016. (primaire, secondaire et FGA)
DSRH
- CGP
2015-05-29 Dépôt au CRT des professionnels des réductions de personnel (s'il y a lieu).
5-6.04DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-05-29 Date limite remise formulaire Annexe XIIDSRH
2015-05-29 CRT - SPPLRN à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
juin 20152015-06-01 Date limite du rappel des éducateurs en services de garde. FERMETURE
DES SYSTÈMES À 12 H.DSRH
- Tech.
Direction d'école
Page 16 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
juin 20152015-06-01 Dans les premières semaines de juin :
L’école qui compte une classe spécialisée accueillant de nouveaux élèves prévoit des modalités pour accueillir et rencontrer leurs nouveaux élèves (porte ouverte, rencontres individuelles, soirée d’information).
L’école qui réfère un élève en classe spécialisée organise une rencontre de présentation de dossier avec les intervenants de l’école qui accueilleront l’élève.
DSFGJ
2015-06-01 Comités de classement.DSFGJ
2015-06-01 CRT - SEBL - Enseignants FP/FGA à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-06-01 Si un excédent est constaté après le 1er juin, l'enseignant(e) concerné(e) est en surplus d'affectation et est versé(e) au champ 21 au primaire.
5-3.19DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
2015-06-02 RAPPEL : Collecte de données - Orientation 2 - Résultat attendu #1. Vous avez jusqu'au 17 juillet 2015 pour compléter l'opération.
DSRH
2015-06-02 CRT - SCFP à 13 h 30, salle 4031DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-06-02 Faire parvenir aux enseignants de la liste de rappel, les spécialités offertes dans les 2 centres et la lettre d’invitation à la séance d’affectation pour FGA/FP.
11-2.06DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-06-03 Retour des formulaires « Appréciation et recommandation des enseignants et du personnel de soutien de la BCD » en prévision des séances d'affectation de la BCD.
DSRH
- Ag. adm.
- Sec.
- Tech.
DÉP
DÉS
Direction d'école
Direction de centre
2015-06-03 Accompagnement des directions pour compléter les commandes de personnel du plan d'effectif TES et PEH (abolition, maintien ou création de postes) et application de la clause 7-3.29 b) Possibilité de rendez-vous le 3 et 4 juin 2015.
7-3.29 b)DSRH
- CGP
- Tech.
Direction d'école
Direction de centre
2015-06-03 Ouverture des systèmes pour la commande de personnel, suite au rappel des surveillants d'élèves 15 h ou moins. Date limite : 12 juin à 12 h
DSRH
- CGP
- Tech.
Direction d'école
Page 17 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
juin 20152015-06-03 Distribution des formulaires de jumelage de postes (via la table du
primaire).DSRH
- Coord.
DÉP
2015-06-05 Date limite d'envoi des évaluations complétées des employés professionnels (SPPLRN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-06-05 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien technique et administratif (CSN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-06-05 Acheminer les lettres pour le non-rengagement du personnel professionnel.
5-6.07DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
2015-06-05 Envoi dans les écoles de la liste des enseignants affectés par école et par ancienneté suite à l'assemblée générale d'affectation.
DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-06-05 Date limite pour soumettre à la DSRF la ventilation budgétaire de même que la résolution d'adoption du budget initial de l'établissement (accompagnées de la résolution pour la règle de transférabilité).
DSRF
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-06-05 Si un excédent est constaté après le 1er juin, l'enseignant(e) concerné(e) est en surplus d'affectation et est versé(e) au champ 21 au secondaire.
5-3.195-3.17.18DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
Page 18 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
juin 20152015-06-09 Reddition de compte du perfectionnement des enseignants (budget
décentralisé) – primaire / secondaire / centres à retourner à la DSRH pour le 15 juin 2015.
7-3.07DSRH
- Dir.
DÉP
DÉS
2015-06-09 CRT - CSN à 13 h 30, salle 4012DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-06-10 Reddition de comptes de l'allocation Culture à l'école (30093).DSFGJ
2015-06-10 Date limite pour la transmission des modifications à la composition des conseils d’établissement pour l’année scolaire suivante, s’il y a lieu.
DSACC
2015-06-10 Séance des techniciennes en service de garde. Salle 5080 - 15 h30DSRH
- CGP
- Tech.
DÉP
2015-06-10 Liste de rappel - formation générale aux adultes (version préliminaire)DSRH
2015-06-10 Liste de priorité 2014-2015 - primaire (version préliminaire)DSRH
2015-06-10 Liste de priorité 2014-2015 - secondaire (version préliminaire)DSRH
2015-06-10 Liste de rappel pour le carcéral (version préliminaire).DSRH
2015-06-10 Au plus tard le 10 juin la DSRH dépose au syndicat de la liste des enseignants susceptibles d’être mis en disponibilité ou non rengagés et affichage de la liste dans les établissements au primaire, secondaire et FGA/FP.
5-3.16 e) Entente particulière
DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
2015-06-10 Séance d'octroi de postes FP pour les secteurs suivants: secrétariat, comptabilité et vente - conseil.
13-2.07DSRH
- Coord.
- Tech.
Direction de centre
2015-06-12 Date limite pour faire parvenir le formulaire de révision de service cumulé à la DSRH.
DSRH
- Tech.
2015-06-12 Affichage dans les écoles et envoi au syndicat de la liste des postes à combler au niveau de la Commission et des majeures pour les orthopédagogues et spécialistes (primaire).
5-3.17.06DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-06-12 Date limite de retour des commandes d’effectifs pour les TES et PEH. FERMETURE DES SYSTÈMES À 16 H.
DSRH
- Tech.
Direction d'école
2015-06-12 Affichage location & prêt de salles pour le personnel de soutien manuel.DSRH
- Sec.
Page 19 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
juin 20152015-06-12 Avis par écrit au professionnel de la décision de ne pas renouveler son
engagement en y énonçant le ou les motifs de cette décision ou de sa mise en disponibilité.
5-5.015-6.075-6.08
DSRH
- Coord.
- Sec.
2015-06-12 Présentation du projet de plan d'effectifs au syndicat pour fins de consultation (5 jours avant son adoption) en adaptation scolaire.
7-3.23DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
2015-06-12 Date limite pour le retour de la commande des effectifs pour les surveillants d'élèves 15 h ou moins. FERMETURE DES SYSTÈMES À MIDI.
DSRH
- Tech.
Direction d'école
2015-06-12 Mise à jour dans webGRH, par chaque direction d'école, de la répartition finale des tâches pour le primaire (du 12 au 19 juin).
5-3.21DSRH
- Tech.
Direction d'école
2015-06-15 Séance liste de rappel enseignant carcéralDSRH
- Coord.
2015-06-15 Date limite pour l'envoi du formulaire de reddition de compte du perfectionnement conventionné des enseignants à la DSRH, secteur développement des compétences.
DSRH
- Dir.
- Sec.
2015-06-16 Séance des mineures pour les spécialistes et les orthopédagogues - Primaire
5-3.17.06DSRH
- Coord.
- Tech.
DSTI
Syndicat
2015-06-17 Date butoir pour la saisie des résultats dans GPI par les établissements (primaire).
DSFGJ
2015-06-18 CRT - SEBL - Enseignants primaire et secondaire à 13 h 30, salle 4012(si nécessaire)
DSRH
- Dir.
Syndicat
2015-06-18 Réunion de la Direction générale pour les non-rengagements (les enseignants au champ 21 après la consultation du CRT) au primaire (si applicable).
5-8.06 5-3.17 5.2
DSRH
- Coord.
- CGP
2015-06-18 Diffusion de l'heure, la date et le lieu de l'assemblée où seront offerts les postes nouveaux ou devenus vacants entre la séance du 27 mai et la séance des nouveaux postes au primaire du 12 août.
5-3.17.07DSRH
- Coord.
- Sec.
2015-06-19 Date limite pour le traitement des vacances dans le système de la rémunération.
DSRH
- AB CP
2015-06-19 Date limite pour faire parvenir à la DSRH le formulaire d'interchangement de poste entre le secteur primaire et secondaire.
5.13.03-8)DSRH
- Coord.
- Tech.
Page 20 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
juin 20152015-06-19 La DSRH collige les résultats de la répartition des tâches des spécialistes
soumise par le syndicat au primaire (si applicable).5.3-17.07DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-06-19 Séance d'affectation personnel professionnel (psychoéducateurs, psychologues et conseillers en rééducation, orthophonistes et agents de correction du langage, conseillers en orientation et en formation scolaire).
DSRH
- Coord.
- AB CP
- Tech.
2015-06-19 Au plus tard le 19 juin, avis au syndicat et à l’enseignant, par poste certifiée, de l’intention de la Commission scolaire de le mettre en disponibilité ou de le non rengager pour surplus de personnel au primaire (intention).
5-3.18 c)5-8.03 entente particulière5-8.05
DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
2015-06-19 Adoption du plan d'effectifs à la Direction générale pour l'adaptation scolaire.
DSRH
- CGP
- Tech.
2015-06-19 Les directions primaires informent les spécialistes et les orthopédagogues de leur affectation suite à la répartition finale des tâches (affichage et envoi au syndicat).
5-3.17.06 4)DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
DÉP
2015-06-19 Retour des formulaires de jumelage pour toutes les disciplines et envoi à la DSRH pour le primaire (excluant les spécialistes et les orthopédagogues).
DSRH
- Coord.
- Tech.
DÉP
2015-06-19 Avant le 1er juillet, avis par poste certifiée à l’enseignant, de la décision de la Direction générale de ne pas renouveler son engagement avec la ou les causes à l’appui au primaire (décision).
5-3.18 c) Entente particulière
5-8.06DSRH
- Coord.
- Sec.
2015-06-22 Comités de classement.DSFGJ
2015-06-25 Séance d'affectation du personnel en service de garde (Personnel régulier).
DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
DÉP
2015-06-26 Acheminer les besoins en REAPROF au primaire à la technicienne via webGRH.
DSRH
- Sec.
- Tech.
DÉP
2015-06-26 Date butoir pour la saisie des résultats dans GPI par les établissements (secondaire).
DSFGJ
2015-06-26 Faire connaître à la DSACC la date et l'heure de votre journée portes ouvertes.
DSACC
2015-06-26 Date butoir pour transmettre les demandes de francisation à la DSFGJ.DSFGJ
Page 21 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
juin 20152015-06-26 Séance d’affectation du personnel de soutien en adaptation scolaire
(TES, PEH, tech. Interprète). (Personnel régulier)DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
DSTI
2015-06-29 Les 29 et 30 juin, correction des rejets de la transmission officielle des données au MELS (secondaire).
DSFGJ
DSTI
2015-06-30 Avis aux directions d'école pour nous transmettre la reddition de comptes en date limite du 31 août. Un rappel est transmis fin août.(réf: RM-07)
DSRM
2015-06-30 Destruction, selon calendrier de conservation, des dossiers scolaires des élèves ayant quitté la CSSMI.
DSACC
2015-06-30 Reddition de comptes des conseils d'établissement.DSACC
2015-06-30 RAPPEL : Collecte de données - Orientation 2 - Résultat attendu #1. Vous avez jusqu'au 17 juillet 2015 pour compléter l'opération.
DSRH
- Dir.
2015-06-30 Jumelage des postes des spécialistes et des titulaires pour la séance d’embauche du mois d'août au primaire (fait par la technicienne).
DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-06-30 Inscription au Bureau régional de placement des mises en disponibilité pour tout le personnel.
5-3.195-3.25
DSRH
- Coord.
- CGP
- AB CP
- Tech.
juillet 20152015-07-02 Affichage des postes demeurés vacants suite aux séances d'affectation
des services de garde et du secteur de l'adaptation scolaire.DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-07-02 Séance liste de priorité - Primaire seulementPostes 100 % vacants - Centre culturel
DSRH
- Coord.
DSTI
2015-07-03 Date limite pour l'envoi des besoins à combler en vue de la séance d'affectation du 10 août en FGA.
DSRH
- Coord.
- Tech.
Direction de centre
2015-07-03 Date butoir pour la saisie de données du plan d'évaluation (secondaire).DSFGJ
Page 22 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
juillet 20152015-07-03 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de
soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-07-06 Fournir au service le gabarit des calendriers scolaires pour le début septembre
DSFGAP
2015-07-10 Date butoir pour transmettre aux parents le bulletin (primaire).DSFGJ
2015-07-17 Date limite pour compléter la collecte de données - Orientation 2 - Plan stratégique - Résultat attendu #1
DSRH
- Dir.
août 20152015-08-03 Accompagnement des directions du secondaire du 3 au 12 août pour
confirmation des postes à combler (séance d’embauche).DSRH
- Coord.
- Tech.
DÉS
2015-08-10 Confection des horaires des spécialistes.Centre administratif, salle 5080, 13 h.
DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-08-10 Séance d'affectation FGA – liste de rappel à 10 h au CFCP (cafétéria). 11-2.0911-2.06 2)DSRH
- Coord.
- Tech.
Direction de centre
2015-08-11 Les écoles doivent mettre à jour leur banque GPI et faire état des changements en utilisant le formulaire prévu à cet effet :1 - Confirmer la fréquentation des élèves inscrits en classe spécialisée.2 - Procéder à une nouvelle référence pour les déménagements.
DSFGJ
DSTI
2015-08-11 Retour de la validation à la DSRH du tableau des postes à combler par les directions au plus tard 15 h pour le primaire.
DSRH
- Tech.
DÉP
2015-08-12 Table du secondaire - Choix d'école et transfertsDÉS
DSOS
Page 23 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
août 20152015-08-12 Dernière séance d'embauche - Enseignants du primaire à 10 h pour les
postes qui se sont libérés entre le 27 mai et le 12 août au primaire à la salle 5080.
5-3.17.07DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
DSTI
DÉP
2015-08-13 Rencontre d'affectation des surveillants d'élèves 15 h ou moins (Personnel non rappelé, personnel souhaitant muter).
DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
2015-08-14 Validation à la DSRH des postes vacants, temporairement vacants et de remplacements pour affichage lors de la séance d’embauche au secondaire du 17 août.
DSRH
- Tech.
DÉS
2015-08-14 Rencontre préparatoire à la séance d'embauche au primaire (Liste de priorité).
DSRH
- Coord.
CRT
2015-08-14 Séance d'embauche pour les enseignants de la liste de priorité du primaire.
DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
DSTI
DÉP
Syndicat
2015-08-17 Séance d'octrois des postes en service de garde (régulier, liste de priorité, BCD).
DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
2015-08-17 Comités de classement en cours d'année.DSFGJ
2015-08-17 Rencontre préparatoire aux séances d'embauche du 17 août avec le syndicat au secondaire.
DSRH
- Coord.
CRT
2015-08-17 Dernière séance pour enseignants réguliers qui désirent réintégrer l'école d'origine ou occuper un autre poste au secondaire.
DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
DSTI
DÉS
2015-08-17 Séance d'embauche pour les enseignants de la liste de priorité - Secondaire.
DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
DSTI
DÉS
Page 24 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
août 20152015-08-17 Affichage de 7 jours ouvrables des postes demeurés vacants à la suite
des séances d'affectation pour le personnel de soutien (si nécessaire). (CSN et SCFP)
DSRH
- Sec.
- Tech.
2015-08-18 Séance d'octrois des postes en adaptation scolaire (TES, PEH et interprètes). (régulier, liste de priorité, BCD)
DSRH
- CGP
- Sec.
- Tech.
2015-08-19 Séance d'embauche des candidats de la BCD pour les enseignants LQ du primaire et du secondaire ainsi que le personnel de soutien.
DSRH
- Coord.
- CGP
- Ag. adm.
- AB CP
- Sec.
- Tech.
2015-08-21 Date limite pour la transmission de la date de l'assemblée générale de parents
DSACC
2015-08-24 Comités de classement en cours d'année.DSFGJ
2015-08-27 Accueil des nouveaux employés. (à déterminer)DSRH
- CGP
- Ag. adm.
- Tech.
2015-08-28 Mettre à jour votre plan de mesures d'urgence.DSACC
septembre 20152015-09-02 Dernière semaine pour remettre le gabarit des calendriers scolaires au
serviceDSFGAP
2015-09-02 Centres FP - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure pour le 18 septembre au plus tard
DSFGAP
2015-09-04 Création et date butoir pour l’identification des généralistes et des spécialistes par l’école : formulaire ECO-GPI, FOR 002A-B-C .
DSFGJ
DSTI
2015-09-11 Date butoir pour la définition des étapes par l’école.DSFGJ
DSTI
2015-09-16 Faire connaître à la DSACC vos besoins en graphisme pour l'année.DSACC
2015-09-18 Centres FP - Date limite pour remettre votre rapport statistique à Josée Mercure
DSFGAP
2015-09-23 Début de la consultation du cadre d'organisation scolaire 2016-2019DSOS
2015-09-24 Liste d'ancienneté et formulaire de vérification à afficher sur les babillards de tous les établissements pour le personnel enseignant du primaire et du secondaire.
DSRH
- Coord.
- Sec.
- Tech.
Page 25 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
septembre 20152015-09-25 À CONFIRMER AVEC N. Émond
Remplacement des électrodes du défibrillateur. Note de service à déposer dans chacun des calendriers.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
DSRM
2015-09-25 Inscription dans GPI (champ utilisateur #10) de la priorité des élèves qui ont fait une demande de place disponible pour le transport scolaire.
DÉP
DSOS
2015-09-30 Date butoir pour transmettre les fiches de validation complétées et signées ainsi que les rapports requis pour les élèves H aux conseillers pédagogiques de votre école.
DSFGJ
2015-09-30 Accueil des nouveaux employés.DSRH
- CGP
- Ag. adm.
2015-09-30 Déclaration de la clientèle.DSFGJ
2015-09-30 Prise de présence des élèves au 30 septembreDÉP
DÉS
DSOS
Direction d'école
octobre 20152015-10-01 Début de la période de mise en candidature pour le Plan de relève des
directions adjointes d'établissement 2015-2016.DSRH
- Coord.
2015-10-02 Affichage des postes vacants au 1er juillet du soutien manuel (SCFP).DSRH
- Ag. adm.
- Sec.
- Tech.
2015-10-09 Transmettre au service vos prévisions de clientèle et de revenus dans le cadre du budget révisé dès que possible
DSFGAP
2015-10-09 Date limite de transmission du formulaire d'adhésion aux licences de projection de film.
DSACC
2015-10-09 S’assurer de la mise à jour des équivalents temps plein (ETP) par unité administrative (UA) de tous les enseignants accompagnés de leur rémunération annualisée pour l'année prévisionnelle au primaire, secondaire, FGA/FP (budget révisé).
DSRH
- Coord.
- CGP
- Ag. adm.
- Tech.
2015-10-15 Date butoir pour la première communication aux parents sur les apprentissages et le comportements.
DSFGJ
2015-10-15 Faire parvenir au service les effectifs scolaires en FP & FGA par programme, par centres selon chaque groupe d'âge estimé.
DSFGAP
2015-10-15 Valider le nombre d'enseignants inscrits dans GRH, en date du 14 octobre, auprès des écoles primaires et secondaires (signature requise) (budget révisé).
DSRH
- Coord.
- CGP
- Ag. adm.
- Tech.
Page 26 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
octobre 20152015-10-15 Fournir à la DSRF toute variation budgétaire anticipée pour les dépenses
réelles en fidéicommis (droits parentaux, salaires, CSST, provision pour vacances et autres) ainsi que pour les dépenses corporatives (griefs, contentieux, etc.) pour tout le personnel.
DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-10-19 Centres FGA - Faire parvenir votre rapport statistique à Josée Mercure au service avant le 30 octobre au plus tard
DSFGAP
2015-10-20 Fournir à la DSOS le nombre d'enseignants total et distribuer par ordre d'enseignement primaire et secondaire.
DSRH
- Coord.
- Tech.
2015-10-23 Validation du plan d'effectifs enseignant 2015-2016 (secondaire)DSRH
- Coord.
2015-10-23 Validation du plan d'effectifs enseignant 2015-2016 (primaire)DSRH
- Coord.
2015-10-23 Date limite de transmission de la constitution de votre conseil d'établissement.
DSACC
2015-10-28 Accueil des nouveaux employés.DSRH
- CGP
- Ag. adm.
2015-10-30 Centres FGA - Date limite pour faire parvenir à Josée Mercure votre rapport statistique
DSFGAP
2015-10-30 Date limite pour confirmation et validation des plans d'effectifs 2015-2016 du nombre de poste d'enseignants et de professionnels pour les services au primaire, secondaire, FGA/FP.
DSRH
- Coord.
2015-10-30 Date butoir pour transmettre, à Mélanie Ducharme (primaire) et Lyne Dumais (secondaire), les besoins d'agrandissement des épreuves obligatoires du MELS pour le PAI et les épreuves uniques de janvier au secondaire.
DSFGJ
novembre 20152015-11-04 Rencontre annuelle pour les représentants GPI de production des
bulletins du secondaire en format PDF concernant les élèves inactifs et actifs.
DSACC
2015-11-06 Fournir à la DSOS le nombre d'enseignants affectés par école primaire et secondaire.
DSRH
- Coord.
- CGP
- Ag. adm.
2015-11-18 Date limite de retour des avis de consultation du cadre d'organisation scolaire 2016-2019
DSOS
Page 27 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
novembre 20152015-11-20 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de
soutien technique et administratif (CSN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport préliminaire.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-11-20 Date butoir pour la réception, par les parents, du bulletin de l'étape 1 .DSFGJ
2015-11-25 Accueil des nouveaux employés.DSRH
- CGP
- Ag. adm.
décembre 20152015-12-03 Consultation des directions d'écoles par la DSRH sur les disciplines et les
exigences particulières.DSRH
- Coord.
Direction d'école
2015-12-04 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de soutien technique et administratif (CSN) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport final.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-12-04 Date butoir pour transmettre, à Mélanie Ducharme, les mesures adaptatives (fichier PDF et copie couleur) des épreuves obligatoires du MELS pour le PAI (primaire).
DSFGJ
Page 28 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015
CALENDRIER CONSOLIDÉ DES ACTIVITÉS ENTOURANT L'ORGANISATIONDE L'ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Date Qui Quoi Clauses viséesc.c. locale
Clauses viséesc.c. nationale
DSRH, DSFGJ, DSACC, DSTI, DSRF, DSOS, DSFGAP, DSRM, DSDCP
décembre 20152015-12-04 Date limite pour l'envoi des évaluations complétées des employés de
soutien manuel (SCFP) susceptibles d'apparaître sur la liste de priorité suite au rapport préliminaire.
DSRH
- Dir.
- Dir. adj.
Directions d'établissement et de service
Direction d'école
Direction de centre
Direction de service
2015-12-04 Première transmission des notes au SRAM pour la validation de la base de données.
DSFGJ
Page 29 de 29
Mis à jour le 1 avril 2015