L I S T E D E S C O N T A C T E S - cardoso.lu · 1 O P D E R K L U N S C H E K N U P P PROMOTIONS B. TOLOUI 6, Avenue du Bois L-1251 Luxembourg

1 O P D E R K L U N S C H E K N U P P PROMOTIONS B. TOLOUI 6, Avenue du Bois L-1251 Luxembourg

L I S T E D E S C O N T A C T E S

MAITRE DE L’OUVRAGE

M. et Mme Bahador Toloui

6, avenue du Bois

L-1251 Luxembourg

COMMERCIALISATION ET VENTE

Agence Immobilière Manuel Cardoso

241, rue Pierre Gansen

L-4570 Niedercorn

M. Chris MEIERS

Tél : 40 66 06 / 661 779 394

Email: [email protected]

ARCHITECTE DU PROJET

Atelier d’Architecture et d’Aménagement

Ali Barthel

1, rue Glesener

L-1631 Luxembourg

INGENIEUR CONSEIL

Bureau d’études ICB, Pascal Cravatte

8 avenue Dr Gaasch

L-4818 Rodange


BUREAU DE CONTRÔLE TECHNIQUE

OGC, Eric Zdjelar

16, rue de Luxembourg

L-4221 Esch-sur-Alzette

COORDINATEUR SECURITE P. SANTE

Geri Management, A. Prévot

81, route de Longwy

L-4831 Rodange

EXPOSITION MATERIAUX Show Room Manuel Cardoso

Carrelages / Sanitaires / Parachèvement

241, rue Pierre Gansen

L-4570 Niedercorn

Tél : 26 19 04 51 20

ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTIONS

1, rue Sangenberg

L-5850 Howald

Tél: 48 89 20 -1

Email: [email protected]

W W W . C A R D O S O . L U


D E S C R I P T I F D U P R O J E T

Lot 1 : maison à 4 logements avec ascenseur Sous-sol : 4 caves privatives,

chaufferie-buanderie et local compteurs

Rez inférieur : 2 emplacements voitures, 3 Parklifts doubles, local poubelles Duplex 1-1 (2 chambres)

Rez supérieur : Suite duplex 1-1 Appartement 1-2 (2 chambres)

1er étage : Appartement 1-3 (1 chambre) Duplex 1-4 (3 chambres)

2ème étage : Suite duplex 1-4

Lot 2 : immeuble avec 2 maisons à 9 logements avec deux ascenseurs Sous-sol inférieur : 7 caves privatives,

chaufferie-buanderie et local compteurs

Rez inférieur : 18 emplacements voitures, local poubelles, 2 caves privatives, Appartement 2a1 (2 chambres)

Rez supérieur maison a : Appartement 2a2 (1 chambre) Appartement 2a3 (2 chambres)

1er étage maison a : Duplex 2a4 (3 chambres) Appartement 2a5 (2 chambres)

2ème étage : Suite duplex 2a4 Rez-de-chaussée maison b : Appartement 2b1 (2 chambres)

Appartement 2b2 (1 chambre)

1er étage maison b : Appartement 2b3 (2 chambres) Duplex 2b4 (3 chambres)

2ème étage maison b : Suite duplex 2b4


Lot 3 : maison à 4 logements avec ascenseur Sous-sol : 4 caves privatives,

2 emplacements voitures, 2 Parklifts doubles chaufferie-buanderie, local compteurs, local poubelles

Rez-de-chaussée : Appartement 3-1 (2 chambres) Appartement 3-2 (1 chambre)

1er étage : Duplex 3-3 (3 chambres) Duplex 3-4 (3 chambres)

2ème étage : Suite duplex 3-3 Suite duplex 3-4


Généralités Le présent descriptif forme un ensemble avec l’acte de vente. Toute modification au présent cahier doit être notifiée á part. Les travaux et fournitures se répartissent en deux parties : une première destinée aux parties communes de l’immeuble, une seconde destinée aux parties privatives. Les limites entre les parties en communes et les lots privatifs sont définies par les plans du cadastre vertical. Aucun changement aux communs ne peut être envisagé par les acquéreurs. Par la suite, les termes de “promoteur” et “constructeur” sont considérés comme synonymes. Il en est de même des termes de “propriétaire”, “copropriétaire” et “acquéreur”. Les acquéreurs seront contactés directement par les corps de métier chargés des travaux pour définir : les emplacements des sources d’électricité, les revêtements des sols et murs, la menuiserie intérieure, les appareils sanitaires. Les acquéreurs ne sont pas admis aux réunions de chantier, ni à donner des instructions aux entreprises en dehors des réunions prévues dans le présent descriptif. Les acquéreurs sont invités par écrit á se prononcer sur le choix des appareils sanitaires, des revêtements de sol et muraux et de la menuiserie intérieure. A défaut de répondre dans un délai de 3 semaines á la demande pour effectuer les choix, les équipements standards sont installés. Les frais supplémentaires de garantie bancaire d’achèvement découlant de retardement des travaux par l’acquéreur causés, soit par le retard des choix ou travaux supplémentaires sont exclusivement á charge de l’acquéreur ayant causé ces frais. Ils lui seront mis en facture par le promoteur. Le choix des revêtements sera fait dans la gamme proposée par le promoteur. Tout le matériel sera commandé par le promoteur. Les appareils et meubles indiqués sur les plans ne sont pas compris dans les prix, sauf ceux énumérés

dans le cahier des charges. Aucune entreprise non chargée des travaux par le promoteur n’aura le droit d’accès au chantier avant

la réception des appartements. Toute convention ou promesse doit être faite par écrit pour être valable. Le promoteur s’oblige á faire construire cet immeuble d’après les règles de l’art, les nécessités techniques et les prescriptions légales. Les opérations devront être conformes aux plans d’exécution de l’architecte, échelle 1 : 50, et au descriptif des travaux et fournitures que l’acheteur déclare connaître et approuver. Tous les plans, schémas, esquisses, etc. utilisés à des fins publicitaires ne sont pas contradictoires. Le constructeur sera autorisé, si les nécessités techniques ou un aménagement plus fonctionnel l’exigent, á procéder, sans accord de l’acheteur à des modifications tant aux parties communes qu’aux parties privatives, à condition que la conception générale de l’ouvrage n’en soit pas affectée. Il ne pourra en résulter ni une augmentation de prix de l’acquéreur ni une moins-value. Dans la mesure du possible les cloisons intérieures des parties privatives peuvent être modifiées avant leur construction, sur demande de l’acquéreur, avec l’autorisation du promoteur, confirmé par écrit. Chaque modification entraînant un changement des plans sera facturée avec un minimum de 250 €, respectivement 100 € par heure de prestation d’architecte ou d’ingénieur, facturés directement par le bureau exécutant, montants ci-dessus hors TVA. Les plans, photocopies et déplacements éventuels seront facturés séparément. Le dépassement, á la demande du client, des limites quantitatives et qualitatives, prévues dans la présente notice descriptive, donne lieu á une prolongation du délai prévue dans l’acte. Les côtes inscrites dans les plans sont des côtes de la maçonnerie brute.


Une différence entre les mesures indiquées aux plans et les mesures effectives ne donne lieu à aucune

contestation. Les fissures dues aux retraits ou aux dilatations des matériaux qui peuvent survenir dans le bâtiment ne

donnent lieu à aucune contestation, ni à aucuns dommages et intérêts, ni à aucun retard des

payements de la part de l’acquéreur. Les modifications apportées à un appartement sur l’initiative du propriétaire entraînant des moins-

values sur fournitures ou travaux, ne peuvent en aucun cas donner lieu à des ristournes. Dans le cas ou le propriétaire souhaite faire effectuer lui-même des travaux ou apporter des fournitures

de matériaux non prévus dans le présent descriptif, avec l’accord du constructeur, le constructeur

n’assume plus aucune responsabilité quant à la réalisation de ces travaux et garanties prévues par la

loi (biennale et décennale). Le propriétaire sera rendu responsable de la coordination des corps de

métier qu’il aura lui-même chargé de l’exécution de ces travaux, il assumera la responsabilité des

dégâts que ses artisans pourraient occasionner aux ouvrages déjà construits tant à l’intérieur qu’à

l’extérieur du bâtiment. A cet effet, un état des lieux pourra être dressé par une personne dûment

mandatée et à charge du propriétaire. Le constructeur, dès lors ne sera plus responsable du délai de

finition des travaux et ne pourra en aucun cas être inquiété du dépassement du délai initial. Les prix convenus entre les deux parties ne peuvent être augmentés que par la hausse de la TVA, ainsi que par l’augmentation de l’indice officiel « échelle mobile des salaires ». La TVA et l’indice officiel échelle mobile des salaires sont compris dans le prix au taux en vigueur à la date de la signature du contrat de construction. Une éventuelle hausse sera à charge de l’acquéreur pour la partie de l’immeuble restant à cette date. A la fin des travaux et avant la remise des clés, un constat d’achèvement sera fait sur invitation du

promoteur. Elle sera constatée au moyen d’un procès verbal de réception signé par les deux parties et

plus amplement précisées dans les actes. La mise à disposition des parties privatives aux acquéreurs est prévues dans un délai d’environ 24 mois ouvrables à partir du début des travaux de construction, sauf survenance d’un cas de force majeure indépendant de la volonté du promoteur, ou plus généralement d’un cause légitime de suspension du délai de livraison. En cas de retard de payement, le vendeur se réserve le droit de faire arrêter les travaux dans

l’appartement, et de faire payer des frais supplémentaires découlant de cette mesure par l’acquéreur. Toutes les positions ne figurant pas dans la présente ne font pas partie des prestations du promoteur. Les primes et aides relatives aux constructions de performance énergétiques reviennent au promoteur.

A charge des acquéreurs : • Le gaz, l’eau et l’électricité à partir du jour de la première remise de clés • Les frais de nettoyage • Les raccordements des appareils ménagers • Les frais d’installation des compteurs électriques individuels • Les frais et taxes du raccordement à l’antenne collective • Les frais et taxes du raccordement au réseau électrique • Les frais et taxes pour le raccordement du téléphone • Les frais et taxes de l’installation des calorimètres pour le chauffage • Les impôts fonciers sont à charge des propriétaires avec effet à partir du jour de signature de l’acte notarié


• Les assurances relatives au bâtiment Le promoteur désignera une société de gérance pour assurer la gérance administrative et technique à partir de la première remise des clés. Un compte bancaire sera ouvert au profit de la copropriété. Ce compte servira à payer les frais courants de la copropriété non prévus par le syndic. Un acompte sera facturé aux copropriétaires. Le premier décompte sera calculé sur base des millièmes pour la consommation du chauffage, eau, électricité, etc. jusqu’à l’installation des compteurs individuels qui permettront alors un décompte réel. A charge du promoteur : • Les frais de réfection de chaussée et de trottoir • Les autorisations de bâtir • Les taxes de canalisation et leur raccordement • Les taxes des eaux et leur raccordement • Le gaz, l’eau et l’électricité jusqu’au jour de la première remise des clés • L’assurance contre incendie, foudre, explosion, eau, est conclu auprès d’une compagnie d’assurances luxembourgeoise, désignée par le constructeur. Cette assurance est à charge du constructeur jusqu’à la première remise des clés. A partir de cette date, l’intégralité de la prime est à charge de la copropriété. GARANTIE BIENNALE Le vendeur est tenu de garantir les menus ouvrages pendant 2 ans à compter de la réception des travaux. GARANTIE DECENNALE Le vendeur est tenu de garantir pendant 10 ans, à compter de la réception, les travaux s’il s’agit de gros ouvrages. GARANTIE D’ACHÈVEMENT La garantie d’achèvement sera assurée par la banque du promoteur conformément à la loi relative aux ventes d’immeubles à construire. SURFACES INDIQUEES Les surfaces indiquées correspondent aux m2 calculés d’après les prescriptions du Cadastre et sont indiquées dans la liste des millièmes inscrits dans l’acte de copropriété. ANTENNES PARABOLIQUES Les propriétaires qui veulent rajouter une antenne parabolique seront tenu à faire une demande à l’Administration Communale. Pour ce faire, il est indispensable qu’une Assemblée Générale Extraordinaire des copropriétaires se réunisse afin de donner l’accord de tous les copropriétaires. Si toutefois un copropriétaire ne respecterait pas cette procédure, il se verrait dans l’obligation d’enlever son antenne et de supporter les frais de réfection. AUTHENTICITE DU DESCRIPTIF Tout descriptif qui ne comprend ni la date en dernière page, ni la signature du promoteur sur chaque feuille ne sera pris en considération.


1. Caractéristiques techniques générales de l’immeuble 1.1. Infrastructure 1.1.1. Fouilles Déblaiement des terres arables pour toute la surface du bâtiment y compris l’accès aux sous-sols.

Terrassement en pleine masse par engins mécaniques dans le terrain jusqu’au niveau inférieur défini

par les plans de l’architecte et de l’ingénieur, remblais suivant plans et évacuation des terres

excédentaires à une décharge aux choix du promoteur. 1.1.2. Fondations Système de fondations en béton armé suivant le calcul de stabilité du bureau d’études, comprenant

tous accessoires notamment drainage, protection contre humidité, prise de terre.

1.2. Murs et ossature 1.2.1. Murs du sous-sol 1.2.1.1. Murs pe riphe riques & enterrés En voiles de béton armé ou en maçonnerie de blocs de béton ou de briques de ciment suivant les indications de l’ingénieur statique, épaisseurs suivant les plans. Étanchéité collée ou appliquée de type Deitermann et isolation de type IKO d’une épaisseur de 10cm pour les parties enterrées ou équivalent, suivant le type de support, protection mécanique de type Platon. 1.2.1.2. Murs de refends En voiles ou en maçonnerie comme pos. 1.2.1.1. sauf étanchéité et Platon. 1.2.2. Murs de façades (aux divers niveaux) – partie courante : En voiles ou en maçonnerie comme pos. 1.2.1.2, revêtu d’une façade isolante conforme au calcul thermique avec enduit de première qualité dont les teintes sont choisies par l’architecte conformément aux plans de demande d’autorisation de bâtir. Enduit intérieur au plâtre ou au ciment. – allèges : idem ci-dessus –trumeaux : idem ci-dessus – encadrement des baies : idem ci-dessus 1.2.3. Murs pignons Idem 1.2.2. 1.2.4. Murs mitoyens Sans objet.


1.2.5. Murs extérieurs divers (loggias-séchoirs) Idem 1.2.2. 1.2.6. Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends) En voiles ou en maçonnerie comme pos. 1.2.1.2. 1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs – entre locaux privatifs contigus : En voiles ou en maçonnerie comme pos. 1.2.1.2. – entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers) : Comme di-dessus. Le murs de séparation entre appartements et entre cage d’escalier/ascenseur et appartements doivent respecter les critères d’isolation acoustique usuels. 1.3. Planchers 1.3.1. Planchers sur étage courant Dalle en béton armé, épaisseur et armature suivant l’ingénieur statique. Conduites sanitaires, de ventilation et de chauffage ainsi que gaines électriques encastrées dans une préchape, isolation phonique sur la préchape. Chape d’épaisseur appropriée avec treillis d’armature galvanisé et bande de séparation le long des murs et aux endroits de dilatation. La face inférieure de la dalle sera enduite au plâtre. 1.3.2. Planchers sous terrasse Dalle en béton armé, épaisseur et armature suivant l’ingénieur statique, isolation thermique si nécessaire et suivant le calcul thermique. Chape de pente d’épaisseur appropriée ou pente réalisée dans le béton ou l’isolant. Étanchéité avec remontées et raccords conformément aux règles de l’art. La face inférieure de la dalle restera dans l’état brut de décoffrage, béton vu lisse ou couvert de l’isolant avec enduit. 1.3.3. Planchers sur locaux collectifs etc. et locaux divers chauffés Dalle en béton armé, épaisseur et armature suivant l’ingénieur statique, isolation thermique soit sous la dalle, soit entre dalle et chape, soit répartie entre les deux positions, suivant le calcul thermique. Conduites sanitaires et de chauffage et gaines électriques encastrées dans la préchape ou dans l’isolant entre dalle et chape. Chape d’épaisseur appropriée avec treillis d’armature galvanisé et bande de séparation le long des murs et aux endroits de dilatation. La face inférieure de la dalle restera dans l’état brut de décoffrage ou couvert de l’isolant avec un traitement de surface approprié au produit. 1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Comme 1.3.3, mais avec l’isolation thermique appropriée. 1.4. Cloisons de distribution 1.4.1. Cloisons entre pièces principales Maçonnerie en blocs de béton. Enduit en plâtre projeté à la machine. Les raccords entre les plafonds et


les murs seront en équerre. Les coins vifs seront protégés par des baguettes métalliques galvanisées. 1.4.2. Entre pièces principales et pièces de service Idem 1.4.1. 1.5. Escaliers 1.5.1. Escaliers Les paillasses des escaliers sont en béton armé, suivant les calculs de l’ingénieur statique, marches et

contremarches couvertes de dallage en pierre naturelle, reconstituée ou en carrelages, au choix du

promoteur, posés au mortier de ciment. Les faces latérales et les sous-faces de escaliers seront enduits

et peints.

1.5.2. Escaliers de secours Sans objet. 1.6. Conduits de fumée et de ventilation 1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l'immeuble Sans objet. 1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble Une ventilation mécanique avec récupération de chaleur est prévue pour tous les locaux. La pulsion de l’air frais se fait par les locaux de séjour et les chambres à coucher, la reprise de l’air vicié se fait par les cuisines et les locaux sanitaires. Pour les cuisines, les acquéreurs peuvent installer des hottes à filtres ; une évacuation des hottes vers l’extérieur n’est pas possible. 1.6.3. Conduits d’air frais La ventilation des locaux est assurée par des tuyaux soit encastrés dans les préchapes ou dans les

dalles, soit posés dans des gaines ou des faux-plafonds et caissons, dans des matériaux appropriés et

faisant partie d’un ensemble cohérent fourni par un fabriquant et calculé par un spécialiste habilité. 1.6.4. Conduits de fumée de chaufferie Un conduit de dimension à définir par l’installateur est prévu depuis la chaufferie jusque hors toit ou bien

de toute autre manière conforme aux prescriptions et normes en vigueur.

1.6.5. Ventilation haute de chaufferie Une ventilation de la chaufferie est prévue conformément aux prescriptions et normes en vigueur.

1.7. Chutes et grosses canalisations 1.7.1. Chutes d’eaux pluviales Les tuyaux de descente, visibles en façade, seront en zinc de diamètre approprié et raccordés au


réseau des eaux pluviales. Les tuyaux situés à l’intérieur du bâtiment seront situés dans des gaines techniques et isolées de sorte à éviter la condensation. Toutes les chutes seront dimensionnées suivant les besoins du projet et exécutées en tuyaux en matériau conforme aux règlements en vigueur. 1.7.2. Chutes déaux usées Les chutes d’eaux usées seront installées dans les gaines verticales suivant les besoins du projet et

exécutées en tuyaux en matériau conforme aux règlements en vigueur d’un diamètre approprié.

1.7.3. Canalisations en sous-sol Tuyauterie suivant les besoins du projet en matériau conforme aux règlements en vigueur d’un diamètre approprié. 1.7.4. Branchements aux égouts Les tuyaux de canalisation seront branchés au réseau d’égout de la commune. Les frais et les taxes

sont à supporter par le promoteur. Un regard de contrôle EU/EP sera placé en limite de propriété ou à

un endroit approprié.

1.8. Toitures 1.8.1. Charpente, couverture et accessoires La couverture est réalisée en toiture plate posée sur la dalle en béton armé, conforme aux calculs de l’ingénieur statique, du dernier niveau. Une isolation thermique est réalisée conformément au calcul thermique. Le complexe d’étanchéité sera composé d’un film de type élastomère synthétique ou d’une membrane bitumineuse, ou similaire et équivalent, tous les raccordements réalisés conformément aux prescriptions du fabriquant et disposant des agréments exigés par le bureau de contrôle. 1.8.2. Etanchéité et accessoires Voir 1.8.1. 1.8.3. Souches de cheminées, ventilations et conduits divers Cheminée diamètre et modèle au choix du promoteur. Le raccordement des tuyaux des chutes d’eaux et de ventilation est assuré conformément aux prescriptions des fabricants. 2. Locaux privatifs et leurs équipements 2.1. Sols et plinthes 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales – Séjours et cuisines : Parquet en bois naturel (couche d’usure de 3 mm minimum), laminé, pierre naturelle ou carrelage suivant collections des exécutants, y compris pose collée perpendiculaire aux murs sur chape, valeur matériel jusqu’à 50,- €/m² hors TVA à choisir dans notre salle d’exposition sise 241, rue Pierre Gansen L-4570 Niedercorn. Chape flottante avec isolation acoustique (thermique au rez-de-chaussée). Plinthes assorties valeur matériel jusqu’à 15,- €/m hors TVA à choisir dans notre salle d’exposition sise 241, rue Pierre Gansen L-4570 Niedercorn.


– Chambres à coucher, bureaux : comme ci-dessus. – Escaliers privatifs des duplex : carrelages de format 30/30 cm, marches, contre-marches et plinthes

assorties, avec cornières métalliques, couleur assortie aux sols attenants, au choix de l’acquéreur dans

la gamme de l’exécutant.

– Tablettes de fenêtres en marbre ou granit, au choix de l’acquéreur dans la gamme de l’exécutant. – Lorsque l’acquéreur choisit un sol en bois, en laminé ou similaire pour une pièce d’eau, cuisine etc., il assumera la responsabilité de l’utilisation et de l’entretien. Il ne pourra en aucun cas rendre responsable le promoteur, l’architecte ou l’exécutant des conséquences liées à une éventuelle dégradation accidentelle ou d’usure due à la présence d’eau des locaux spécifiques. 2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service Idem 2.1.1 2.1.3. Sols et plinthes des entrées et dégagements Idem 2.1.1 2.1.4. Sols des balcons, loggias et séchoirs – Terrasses au-dessus de locaux intérieurs et balcons : dalles de type Marlux, 40/40 ou similaire, épaisseur adaptée au matériau et aux dimensions, aux choix du promoteur, pose sur plots. – Terrasses sur terre-plein : dalles ou pavés en béton posés sur un béton maigre ou un coffre stabilisé. 2.2. Revêtements muraux (autres que enduits, peintures, papiers peints et tentures) 2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service – Salle de bains et de douche : Carreaux céramiques à la hauteur du plafond sur tout le pourtour suivant collection du constructeur jusqu’à concurrence de 35,- €/m² HTVA valeur matériel perpendiculaire aux murs, sur enduit au ciment. – Cuisine (entre les meubles) : Idem à salle de bains entre éléments de cuisine (jusqu’à 5 m2), mais collés sur l’enduit de plâtre. – WC séparés : comme pos. 2.3.1 2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces Enduits de plâtre de première qualité, plâtre de machine comme sous enduit des peintures ou papiers

peints, angles vif entre murs et plafonds avec baguettes d’angles galvanisées d’une hauteur complète

d’étage.

2.3. Plafonds (sauf peintures, tentures) 2.3.1. Plafonds des pièces intérieures Enduits de plâtre de première qualité, plâtre de machine. Faux plafonds en plaques de carton-plâtre aux

endroits indiqués sur plan ou en coupe et suivant les besoins techniques.

2.3.2. Plafonds des séchoirs à l’air libre


Néant. 2.3.3. Plafonds des loggias Béton vu lisse, isolation thermique avec enduit si nécessaire. 2.3.4. Sous-face des balcons Idem 2.3.3 2.4. Menuiseries extérieures 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales – Les fenêtres et portes-fenêtres seront de type bois-aluminium ou PVC, au choix du promoteur, avec triple vitrage, le tout conforme ou supérieur aux valeurs du calcul thermique. Les finitions et teintes seront déterminées par l’architecte. – Les coupoles en toiture sont en matière synthétique de plusieurs couches, opalins, valeur isolante conforme au calcul thermique. – Les menuiseries sans division sont oscillo-battantes. Les autres menuiseries ont au moins un ouvrant oscillo-battant de largeur ≤ 90 cm, les autres éléments étant fixes. Les ouvrants sans allèges et ne donnant pas sur une terrasse ou un jardin sont équipés d’un garde-corps en verre ou en acier, voir pos. 2.7.1. 2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de services Idem 2.4.1. 2.5. Fermetures extérieures et occultations, protection antisolaire 2.5.1. Pièces principales – Les fenêtres et portes-fenêtres sont équipées de stores à lamelles horizontales, en aluminium, à actionnement électrique, de teinte assortie aux menuiseries. Lorsque la réalisation d’un store est rendue impossible pour des raisons techniques, il pourra être remplacé par un volet roulant (voir pos. 2.5.2) ou supprimé ; aucun remplacement ni remboursement n’est prévu. 2.5.2. Pièces de service – Les fenêtres des locaux de service peuvent être équipées de volets roulants en PVC ou aluminium,

de teinte choisie par l’architecte, accessibles seulement de l’extérieur afin de réduire les déperditions

thermiques. Les volets sont motorisés.

2.6. Menuiseries intérieures 2.6.1. Huisseries et bâtis Tous les chambranles des portes sont plaqués en bois dur ou laqués en blanc. Toutes les ouvertures

des portes sont dimensionnées suivant les indications dans les plans de l’architecte. 2.6.2. Portes intérieures


Portes à simple ouvrant avec motif type DANA ANALOG, CAPRI, MONOLOG ou HGM type 101 en

placage hêtre, blanc, érable ou chêne, y compris deux types de poignées ER28BB ou ER24BB, au prix

total de 650,00€ TTC/pc en fourniture, TVA de 15% incluse.

NOTA : Les menuiseries intérieures sont à choisir dans notre salle d’exposition 241, rue Pierre Gansen

L-4570 Niedercorn.

2.6.3. Impostes en menuiseries Néant. 2.6.4. Portes palières Porte d’entrée palière blindée et anti effraction classe 3. Résistante au feu 30 minutes, renforcée de 2

tôles d’acier, isolation thermique et acoustique 35db, joint balayeur, placage noyer vernis 7mm. Elle

comprendra un battant de service de 90cm de largeur avec suspension par paumelles en deux parties.

Serrure à cylindre européen protégé par plaque anti perçage, 5 clés par porte avec certificat de

propriété, un espion optique grand angle, entrebâilleur, au prix prévu de 2 250,00 € TTC/pc en

fourniture, TVA de 15% incluse. La poignée est chromée satinée.

NOTA : Les menuiseries intérieures sont à choisir dans notre salle d’exposition 241, rue Pierre Gansen

L-4570 Niedercorn.

2.6.5. Portes de placards Les placards et vestiaires ne sont pas fournis. 2.6.6. Portes de locaux de rangement Idem 2.6.2 2.6.7. Moulures et habillages Néant. 2.7. Serrurerie et garde-corps 2.7.1. Garde-corps et barres dáppui Les garde-corps des balcons et des terrasses seront constitués en barres et/ou tôles perforées ou

déployées en acier laqué de teinte assortie aux menuisieries et chois par l’architecte. Les garde-corps

des portes-fenêtres sont en verre feuilleté ou en acier laqué. Les gardes corps et mains-courantes

intérieurs seront en acier inoxydable. 2.7.2. Grilles de protection des baies Idem 2.7.1. 2.7.3. Ouvrages divers Les séparations des balcons seront en cadres en acier galvanisés, inoxydable ou laqué avec un

remplissage non transparent.

2.8. Peintures, papiers, tentures 2.8.1. Peintures extérieures et vernis


2.8.1.1. Sur menuiseries Néant. 2.8.1.2. Sur fermetures et protections Néant. 2.8.1.3. Sur serrureries Néant. 2.8.1.4. Sur enduits, habillages en bois, staffs ou autres, murs et plafonds des loggias, sous-

faces et rives des plafonds

Enduit teinté dans la masse sur façade isolante, sous-faces de balcons en béton brut. 2.8.2. Peintures intérieures 2.8.2.1. Sur menuiseries Finitions d’usine, choix suivant catalogues. 2.8.2.2. Sur murs Support de type fibres de verre, peinture de type acrylique, teinte claire au choix de l’acquéreur, suivant nuancier du peintre. 2.8.2.3. Sur plafonds Deux couches de peinture acrylique blanche. 2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers. Néant. 2.8.3. Papiers peints 2.8.3.1. Sur murs Support de type fibres de verre. 2.8.3.2. Sur plafonds Néant. 2.8.4. Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) 2.8.4.1. Sur murs Néant. 2.8.4.2. Sur plafonds Néant. 2.9. Equipements intérieurs 2.9.1. Equipements ménagers 2.9.1.1. Bloc évier, robinetterie Néant. - L’évier et son équipement sont considérés comme mobilier. Ils ne figurent sur les plans qu’à titre indicatif afin de localiser l’emplacement du raccordement, à la cave ou au garage. Le raccordement aux appareils est à la charge de l’acquéreur. 2.9.1.2. Appareils et mobilier Néant.


2.9.1.3. Evacuation des déchets Néant. 2.9.1.4. Armoire sèche-linge Néant. 2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie 2.9.2.1. Distribution d’eau froide Tous les tuyaux d’évacuation et d’alimentation dans les pièces d’habitation sont dans la mesure du possible sous gaines ou encastrés dans les chapes hors toiture. Le tuyaux d’alimentation d’eau sont prévus en acier galvanisé ou en PP suivant le choix du constructeur. Les tuyaux en acier encastrés dans les murs et les chapes recevront une isolation anticorrosion en bithuthène ou similaire. Les tuyaux qui seront apparents ne bénéficieront pas d’isolation. Un comptage d’eau froide sera installé dans chaque appartement à l’entrée du conduit dans la partie privative c’est-à-dire dans les cuisines, salles de bains, WC ou autre. 2.9.2.2. Distribution d’eau chaude collective et comptage La distribution se fera par des tuyaux galvanisés ou matière synthétique. Afin de protéger le réseau de distribution d’eau chaude, la température de départ du boiler sera limitée à 55° C par une régulation électronique. Seront desservis en eau chaude : lavabo, lave-mains, douche ou salle de bains ainsi que l’évier de la cuisine. Les tuyauteries seront isolées thermiquement. 2.9.2.3. Production et distribution d’eau chaude individuelle. Voir distribution d’eau chaude collective. 2.9.2.4. Evacuations L’évacuation des eaux usées se fera par des tuyaux en matière synthétique de diamètre appropriés. 2.9.2.5. Distribution du gaz Selon données des concessonnaires. Aucun raccordement individuel de gaz d’un appartement ne sera prévu. 2.9.2.6. Branchements en attente Tuyaux d’eau froide, chaude et décharge en attente pour l’évier de la cuisine. Voir position 2.9.2.7. Appareils sanitaires Sont fournis seuls les appareils sanitaires indiqués sur

les plans. Les appareils sanitaires sont à choisir dans

notre salle d’exposition sise 241, rue Pierre Gansen L-

4570 Niedercorn.

Salle de bains : (Nombres d’appareils suivant plans) Fourniture et pose d’un ensemble de lavabo comprenant : Meuble COYCAMA IKARO blanc de 80cm avec 2 tiroirs, vasque en porcelaine, miroir et applique inclus

Réf. IK-801

Mitigeur de lavabo BLU vidange automatique Réf. 13760


Porte essuie double pivotant chrome DURAVIT D-CODE Réf. 132348

Fourniture et pose d’un ensemble de douche comprenant :

Receveur de douche RIHO modèle 250 90x90x4.5cm blanc Réf.DA58

Geb.575601 siphon pour douche complet chrome 8cm-90mm 38L/MIN Réf. 13699

Mitigeur douche BLU Réf. 138761

Set de douche de 90cm Fim’s 3 jets et porte savon F200 Réf. 14880

Cabine de douche Ronal Eco-Line 90x90cm verre sécurité 4mm transparent, avec une partie fixe

90x190cm, profil poli brillant Réf. EVOF09005007 et porte pivotante Réf. ECOP09005007

Fourniture et pose d’une baignoire comprenant : Baignoire RIHO LIMA 170x75cm Réf. BB44 + pieds REF 01U

Vidage aut. p/baignoire 5/4 Viega ROS.& BOUCH 101909 chrome

Mitigeur bain douche BLU Réf. 13762

Crome 100 MULTI / PORTER’S HANSGROHE Réf. 27593000

WC séparés (si présent sur plan) : WC suspendu NEXO blanc – chasse directe – ROCA Réf.346640000

Abattant NEXO avec couvercle softclose blanc ROCA Réf.780164A004

Sanbloc pour WC mod.d.base 3/6-9lt service front. 440.300.00.5

Geberit plaque d/fer. SAMBA blanc 115.770.11.1

Set d’insonorisation Fim’s pour WC Réf. 37030

Porte rouleau sans clapet chrome DURAVIT D-Code Réf. 138534

Porte goupillon chrome à suspendre DURAVIT D-Code Réf. 138533

2.9.2.8. Robinetterie Voir sous 2.9.2.7. 2.9.2.9. Accessoires divers Voir sous 2.9.2.7.


2.9.3. Equipements électriques 2.9.3.1. Type d’installation Installation sous enduit et chape avec distribution individuelle alimentée depuis le compteur privé placé au sous-sol. 2.9.3.2. Puissance à desservir 3x32 ampères pour chaque unité. 2.9.3.3. Equipement de chaque pièce Garages et locaux techniques – Emplacement de voiture : 1 allumage multi directions avec néons (1 x 58W) où nécessaire. – Cage d’escalier : 1 allumage multi directions, Alimentation électrique ascenseur – Local poubelles (si existant) : 1 allumage avec tube néon (1x 58 w) – Chaufferie : 1 allumage avec néons (1x 58 w) Entrée, accès et cage d’escalier : – Hall d’entrée : 1 allumage multi directions, 1 parlophone – Cage d’escalier : 1 allumage multi directions à chaque niveau – Extérieur : 1 allumage avec lampe extérieures au choix du promoteur Dans chaque appartement – Hall : 2 x 1 allumage 2 directions, 1 prise 220V, 1 parlophone – Salle de bains : 1 allumage 2 direction, 1 prise 220V sur FI, 1 terre équipotentielle – Chambre ou bureau : 1 allumage 2 directions, 4 prises 220V, 1 prise téléphone, 1 prise télévision – Cuisine : 1 allumage 1 direction, 4 prises 220V directes, 4 prises 220V, 1 prise 400 V directe pour cuisinière – Débarras si existant : 1 allumage 1 direction – Séjour : 2 x 1 allumage 2 direction, 6 prises 220V, 1 prise téléphone, 1 prise télévision – WC séparé si existant : 1 allumage 1 direction – Balcon ou terrasse si existant : 1 prise 220V, 1 allumage 1 direction 2.9.3.4. Sonnerie de porte palière Sonnerie avec parlophone extérieur 2.9.4. Chauffage, cheminés, ventilations 2.9.4.1. Type d’installation Tous les tuyaux d’alimentation de chauffage seront en fer noir DIN 2440 (ISO R7). La distribution sur les étages se fait en tuyaux PP ou PE. Les tuyaux seront encastrés dans les gaines techniques, les murs et chapes. Isolation calorifuge des tuyaux dans les gaines en laine de roche et isolation anticorrosion pour les tuyaux en fer encastrés dans les murs et chapes en bituthène. 2.9.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces par température minima extérieure de -

15 °C – 24°C dans la salle de bain resp. douche, – 18°C dans les débarras, – 20°C dans toutes les autres pièces. 2.9.4.3. Appareils d’émission de chaleur Le système de chauffage est assuré par une ventilation mécanique contrôlée, complétée par un chauffage au sol, assurant le même type de confort qu’un chauffage conventionnel. Les économies d’énergie résultant d’un concept de type “basse énergie” dépendent en partie du comportement de l’occupant. Dans les salles de bains et de douche, un chauffe serviettes, électrique ou à eau chaude, au choix du


promoteur, est fourni en supplément du chauffage de base. 2.9.4.4. Conduits de fumée Emplacements selon plans et suivant normes et prescriptions. 2.9.4.5. Conduits et prises de ventilations Emplacements selon plans et suivant normes et prescriptions. 2.9.4.6. Conduits et prises d’air frais Idem 2.9.4.5. 2.9.5. Equipement intérieur des placards et pièces de rangement 2.9.5.1. Placards Néant. 2.9.5.2. Pièces de rangement Néant. 2.9.6. Equipements de télécommunications 2.9.6.1. Radio TV Un tuyau vide jusqu’aux pièces permettant l’introduction du câble d’antenne et l’installation d’une prise pour le raccordement de la TV et de la radio sont prévus. Les frais de raccordement à l’antenne collective sont à charge de l’acquéreur. 2.9.6.2. Téléphone Un tuyau vide jusqu’aux pièces permettant l’introduction du câble des P&T et l’installation des prises pour le raccordement du téléphone est prévu. Les frais de raccordement au réseau P&T sont à charge de l’acquéreur. 2.9.6.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble Ouverture de la porte d’entrée à l’aide d’un gâche électrique actionnée par un système parlophone. 2.9.7. Autres équipements Néant. 3. Annexes privatives 3.1. Caves, celliers, greniers 3.1.1. Murs ou cloisons En bloc béton resp. voiles en béton arme avec isolation si nécessaire. Peinture latex ton blanc mat. 3.1.2. Plafonds Plafond brut de décoffrage et isolation suivant calcul thermique. 3.1.3. Sols Dalle de béton armé avec pré-pente, égalisée et profilée, traitement de surface résistant à l’usure ou

chape au ciment surface lisse ou carrelage, suivant principe constructif choisi par le promoteur. 3.1.4. Portes dáccès Feuille de porte en acier en panneau bloc de bois laqué blanc ou gris, poignées en plastique et serrure

de sécurité, posées dans chambranles métalliques ou bois peints. Toutes les portes donnant vers le


parking seront des portes T60 ou T90, suivant prescriptions de sécurité.

3.1.5. Ventilation naturelle Ventilation naturelle par ouvertures aménagées dans la partie supérieure des cloisons et partie basse des portes. 3.1.6. Equipement électrique 1 point lumineux, 1 prise étanche. 3.2. Box et parkings couverts 3.2.1. Murs ou cloisons En brique de ciment ou en blocs de béton lourd rejointoyé selon le plan d’ingénieur. 3.2.2. Plafonds Idem 3.1.2. 3.2.3. Sols Idem 3.1.3. Marquages au sol en peinture. 3.2.4. Portes dáccès 1 porte de garage sectionnelle isolée de type Hörmann ou similaire avec ouverture électronique télécommandée. 3.2.5. Ventilation naturelle Ventilation des garages suivant besoin technique. 3.2.6. Equipement électrique Luminaires avec détecteur de présence et minuterie, installation apparente. 3.3. Parkings, extérieurs 3.4.1. Sol Néant 3.4.2. Délimitation au sol Néant 3.4.3. Système de repérage Néant 3.4.4. Système condamnant l'accès Néant


4. Parties communes intérieures à l’immeuble 4.1. Hall d’entrée de l’immeuble 4.1.1. Sols Pierre naturelle ou reconstituée au choix du promoteur. 4.1.2. Parois Les murs seront revêtus d’une toile de verre type Scandatex et de deux couches de peinture acrylique ou équivalent. 4.1.3. Plafonds Deux couches de peinture acrylique ou équivalent blanc sur plâtre. 4.1.4. Eléments de décoration Néant. 4.1.5. Portes d'accès et système de fermeture A l’entrée principale élément vitré et porte en alu-bois ou aluminium vitrée. Porte dotée d’une serrure à

cylindre avec 3 clés par propriétaire et sonnerie.

4.1.6. Boîte aux lettres et à paquets Boîte aux lettres aux choix du promoteur avec deux clés pour chaque unité. 4.1.7. Tableau dáffichage Néant. 4.1.8. Chauffage Uniquement dans la mesure ou les déperditions calorifiques l’exigent. 4.1.9. Equipement électrique Éclairage par plafonniers ou appliques en nombre suffisant commandé par minuterie et boutons

poussoirs. Pas de prise de courant.

4.2. Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d’étage 4.2.1. Sols Idem 4.1.1. 4.2.2. Murs


Idem 4.1.2. 4.2.3. Plafonds Idem 4.1.3. 4.2.4. Eléments de décoration Néant. 4.2.5. Chauffage Uniquement dans la mesure ou les déperditions calorifiques l’exigent. 4.2.6. Portes Néant. 4.2.7. Equipement électrique Éclairage par plafonniers ou appliques en nombre suffisant commandé par minuterie et boutons


4.3. Circulations du sous-sol 4.3.1. Sols Pierre naturelle ou reconstituée ou carrelages de type grès-cérame teintées dans la masse au choix du promoteur. 4.3.2. Murs Peinture acrylique deux couches sur enduit, maçonnerie ou béton brut. 4.3.3. Plafonds Peinture acrylique deux couches sur béton brut ou isolation. 4.3.4. Portes dáccès Portes métalliques, en bois ou équivalent solides et surface finie d’usine ou peinte. 4.3.5. Rampes dáccès pour véhicules Pavés en béton 20x20cm grés de Luxembourg, teinte au choix de l’architecte et assorti aux aménagements du domaine public. 4.3.6. Equipement électrique Luminaires étanches en nombre suffisant les normes et prescriptions, avec boutons poussoirs et

minuterie, installation apparente, éclairage de secours autonome et indication des sortie de secours si

exigé.

4.4. Cage d’escalier 4.4.1. Sols des paliers Idem 4.1.1. 4.4.2. Murs


Idem 4.1.2. 4.4.3. Plafonds Idem 4.1.3. 4.4.4. Escaliers (marches, contre-marches), limons, plinthes, garde-corps, sous-face de la paillasse – Escaliers : Pierre naturelle granit gris, au choix du promoteur – Garde-corps : En acier inoxydable – Sous-face de la paillasse : enduit de plâtre et peint en deux couches de Latex 4.4.5. Chauffage, ventilation Uniquement dans la mesure ou les déperditions calorifiques l’exigent. 4.4.6. Eclairage Éclairage par plafonniers ou appliques en nombre suffisant commandé par minuterie et boutons


4.5. Locaux communs 4.5.1. Garages à bicyclette, voitures dénfants Annexe de la cage d’escalier. 4.5.2. Buanderie collective Néant. 4.5.3. Séchoir collectif Néant. 4.5.4. Locaux de rangement et déntretien Néant. 4.5.5. Locaux sanitaires Néant. 4.6. Locaux sociaux 4.6.1. Salle de bricolage. Néant. 4.6.2. Salle de jeux et de réunions Néant. 4.7. Locaux techniques


4.7.1. Local de réception des ordures ménagères Sol : chape lissée Plafond : béton brut de décoffrage Porte d’accès T30. Poignée et serrure simple á un tour de clé, posée dans un chambranle métallique et suivant les prescriptions de sécurité. Equipement électrique : 1 all 1 dir, 1 prise 220 V Installation apparente. 4.7.2. Chaufferie Local confondu avec 4.5.2. 4.7.3. Sous-station de chauffage Néant. 4.7.4. Local des surpresseurs Néant. 4.7.5. Local transformateur électrique Néant. 4.7.6. Local machinerie dáscenseur Néant. 4.7.7. Local ventilation mécanique Néant. 4.8. Conciergerie 4.8.1. Composition du local Néant. 4.8.2. Equipement divers Néant.

5. Equipements généraux de l’immeuble 5.1. Ascenseurs et monte-charge Néant. 5.2. Chauffage, eau chaude 5.2.1. Equipement thermique de chauffage 5.2.1.1 Production de chaleur : Suivant le concept énergétique, maison passive suivant législation luxembourgeoise de maisons d’habitation en vigueur en avril 2013 y compris pompe de circulation, soupapes de sécurité, monomètre,


etc… de capacité et de puissance appropriée. Pose de la chaudière sur un socle isolé de la structure dans le but de l’isolation acoustique ou accrochage à un mur avec les critères d’isolation acoustique. Un vase d’expansion sera installé dans la chaufferie. Une ventilation de la chaufferie sera réalisée conformément aux prescriptions en normes en vigueur. L’installation sera aménagée suivant le bilan thermique à fournir par l’installateur et suivant la norme DIN 4701 se basant sur une température extérieure de -15°C et un régime d’eau suivant le calcul thermique. L’eau chaude sanitaire et le chauffage pourront être produits conjointement par un système de

panneaux solaires et par la chaudière, conformément au passeport énergétique. 5.2.1.2 Régulation automatique : La régulation primaire est garantie par un thermostat extérieur. Chaque pièce est équipée d’un système thermostatique pour le chauffage au sol. Le système de ventilation mécanique dispose de sélection de vitesse de la circulation de l’air et des équipements de confort adaptés. 5.2.1.3 Pompes et brûleurs : Brûleur à gaz y compris tous les accessoires nécessaires au bon fonctionnement. Pompe de circulation électrique d’une capacité appropriée. 5.2.1.4 Accessoires divers : 5.2.1.5 Un tableau de commande sera installé à côté de la chaudière avec tous les accessoires nécessaires. 5.2.1.5 Colonnes montantes : Les colonnes montantes sont posée dans les gaines techniques et disposent de vannes de coupures et purges. 5.2.2. Service d’eau chaude 5.2.2.1 Production d’eau chaude : La production d’eau chaude est assurée par la chaudière du chauffage. Le boiler sera d’une capacité appropriée pour salles de bains, douches et cuisines. La distribution se fera par des tuyaux galvanisés ou en PVC. Une pompe de circulation garantira la disponibilité rapide de l’eau chaude. Afin de protéger le réseau de distribution d’eau chaude, la température de départ du boiler sera limitée à 55°C par une régulation électronique. 5.3. Télécommunications 5.3.1. Téléphone Installation d’un tube vide, jusqu’aux pièces de l’appartement, en vue d’un raccordement ultérieur par le

fournisseur. La demande de raccordement est à faire par le l’acquéreur et les frais de raccordement et

l’abonnement sont à sa charge. 5.3.2. Antennes T.V. et radio Installation d’un tube vide, jusqu’au pièces de l’appartement, en vue d’un raccordement ultérieur de la

société de distribution. La demande de raccordement est à faire par le propriétaire. Les frais de

raccordement et l’abonnement sont à la charge de l’acquéreur. 5.4. Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères 5.5. Ventilation mécanique des locaux 5.6. Alimentation en eau


5.6.1. Comptages généraux Les emplacements des compteurs sont indiqués dans les plans. Leur emplacement pourront être

modifiés à la demande des fournisseurs. 5.6.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression Par filtre à cartouches remplaçables au choix du promoteur. 5.6.3. Colonnes montantes Tubes en acier galvanisé ou en matière synthétique de bonne qualité et de diamètres appropriés dans

gaines ou saignées murales. 5.6.4. Branchements particuliers Néant. 5.7. Alimentation en gaz 5.7.1. Colonnes montantes Néant. 5.7.2. Branchement et comptages particuliers Le comptage de la consommation en électricité des parties privatives est assuré par des compteur se

trouvant au sous-sol. Leur emplacement pourront être modifiés à la demande des fournisseurs.

5.7.3. Comptages des services généraux Le comptage de la consommation en électricité des parties communes est assuré par un compteur

collectif se trouvant au sous-sol. Leur emplacement pourront être modifiés à la demande des

fournisseurs.

6.1.2. Trottoirs Aménagements des trottoirs publics conformément à la convention à établir avec la commune. 6.1.3. Parkings visiteurs Néant. 6.2. Circulations des piétons 6.2.1. Chemins d'accès aux entrées, emmarchement Dalles en pierre naturelle ou artificielle au choix du promoteur, posées sur un coffre en béton maigre.

Marches et contremarches assorties.

6.3. Espace verts 6.3.1. Aires de repos Idem 6.2.1


6.3.2. Plantations dárbres, arbustes, fleurs Couvre-sols, arbres et arbustes d’espèces indigènes aux endroits choisis par l’architecte. 6.3.3. Engazonnement Ensemencement de gazon sur toute la surface verte restante. Les frais d’entretien de déplantation

seront à la charge de la copropriété. 6.3.4. Arrosage Une prise d’eau commune est prévue au sous-sol. Elle servira uniquement à l’arrosage et aux autres

besoins éventuels de parties communes. 6.3.5. Bassins décoratifs Sans objet. 6.3.6. Chemins de promenade Comme 6.2.1. suivant les plans. 6.4. Aire de jeux et équipements sportifs 6.4.1. Sol Néant. 6.4.2. Equipements Néant. 6.5. Eclairage extérieur 6.5.1. Signalisation de léntrée de límmeuble Néant. 6.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, jeux et autres Uniquement pour l’accès de l’immeuble. 6.6. Clôtures 6.6.1. Sur rue Néant. 6.6.2. Avec les propriétés voisines Clôtures en grillage quadrillé et plastifié si nécessaire. 6.7. Réseaux divers 6.7.1. Eau Arrivée d’eau pour l’entretien des espaces communs. 6.7.2. Gaz Branchement sur le réseau suivant prescriptions.


6.7.3. Electricité (poste de transformation extérieur) Néant. 6.7.4. Postes díncendie, extincteurs Selon règlement en vigueur. 6.7.5. Egouts Branchement sur le réseau des canalisations à réaliser suivant prescription des autorités de l’Etat et de la commune. 6.7.6. Epuration des eaux Idem ci.dessus. 6.7.7. Télécommunications Branchement sur le réseau suivant prescriptions. 6.7.8. Drainage du terrain En tuyaux flexibles PVC perforés diam. 100 mm sur les côtés enterrés de la construction y compris toile

filtrante et gravillons drainants. 6.7.9. Evacuation des eaux de pluie Branchement des caniveaux au réseau d’évacuation

Fait à ………………………………., le …./…./…….. en trois exemplaires dont un pour accompagner la garantie bancaire Lu et approuvé Le promoteur

Le client

Documents

L I S T E D E S C O N T A C T E S - cardoso.lu · 1 O P D E R K L U N S C H E K N U P P PROMOTIONS B. TOLOUI 6, Avenue du Bois L-1251 Luxembourg