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ConférencesLa Chaire a organisé un programme de conférences soutenu par ses différents partenaires et en lien avec la Ligue des droits de l’Homme.
• Doyen D.F. MELEDJE, (Université Houphouët Boigny, Abidjan, Côte d’Ivoire), 15 janvier 2014 : Le processus de réconcil-iation en Côte d’Ivoire. La Commission Dialogue, Vérité et Réconciliation (Commission mise en place en juillet 2011 à la suite des violences post électorales qui ont endeuillé le pays).
• Mathieu JACQUELIN, maître de conférences en Sciences criminelles, (Université Paris I Panthéon Sorbonne) : Qu’est-ce qu’un génocide ?
Activités des Master (Master 2 DPIE et Master Gestion du Conflit) L’année universitaire 2013-2014 a été l’occasion de développer une synergie entre les activités de la Chaire et le cursus des étudiants du Master 2 DPIE. Ainsi du 4 au 6 décembre 2013, les étudiants du M2 se sont rendus auprès du TPIY et de la Cour pénale internationale. Visites et entretiens ont été l’occasion de contacts fructueux et plusieurs d’entre eux ont ainsi posé les jalons de leur stage de cursus (Bureau du conseil de la défense devant le TPIY, bureau du procureur CPI, greffe CPI). Au cours de l’année, divers correspondants de la Chaire sont venus présenter des séminaires aux étudiants: Maitre Fauveau-Ivanović (avocate internationale), Les axes de la politique sentencielle des cours internationales, Le Doyen D F Meledje (Université Houphouet Boigny d’Abidjan), L’Affaire Hissène Habré ; Gilbert Bitti, Conseiller juridique à la CPI, L’état des affaires devant la Cour ; Marc Dubuisson (Directeur du service de la Cour à la CPI) et Dahirou Sant-Anna (juriste adjoint de la section de la Détention), Le rôle et des activités du Greffe au sein de la CPI. Grâce à Marie Lissart, directrice de la BU Droit, l’association des étudiants du Master 2 DPIE a aussi organisé une conférence grand public à la Bibliothèque Universitaire de la FDSE le 15 janvier 2014. Ils ont présenté trois cas pendants devant la justice internationale ou déjà jugés : l’affaire Seselj (TPIY), l’affaire Ruto et Sang (CPI), l’affaire Taylor (TSSL). Le résumé de ces conférences est accessible en ligne sur le site de la Bibliothèque universitaire de droit et sciences économiques (www.scd.unilim.fr). Dans le cadre de son partenariat avec la Chaire, le M2 Histoire du Droit Institutions coutumières et gestion des conflits a reçu deux professeurs invités : le doyen Mohamed Mahfoud (Université de Sfax Tunisie) qui a traité de La question des droits de l’Homme en droits musulman et coranique et le professeur Andreas Helmis (Université Capodistria, Athènes) qui a dirigé un séminaire sur La gestion des conflits dans les systèmes coutumiers d’Afrique de l’Ouest. Par ailleurs, Edem Comlan, doctorant à l’Institut d’Anthropologie Juridique (OMIJ), a présenté deux communications au colloque de Lomé (Togo) consacré au processus de réconciliation au Togo.
la lettre
Chaire d’ Excellence
Nº 1 juin 2014
C H A I R E D ’ E X C E L L E N C E
G E S T I O N D U C O N F L I T E T
D E L ’ A P R E S - C O N F L I T
Ce numéroPrésentat ion P.1
CRIGCO P.2
Ciné-Droi t P.3
Masters P.4
Chaire d’exCellenCeGestion du Conflit et de l’après-ConflitFaculté de Droit et des Sciences EconomiquesUniversité de Limoges5 rue Félix Eboué87000 Limoges
Tél: +33 (0)5 55 14 92 34La lettre Numéro 01
RECEPTIONS- Rencontre avec Robert Cario, professeur à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, fondateur du master Criminologie et droits des victimes, crimino-logue spécialiste de justice restaurative.- Rencontre avec des correspondants de la Cour pénale internationale: G. Bitti, Conseiller juridique à la CPI et M. Dubuisson, Directeur du service de la Cour à la CPI.
SITE INTERNETjupit:hypotheses.orgLa Chaire de Gestion du conflit et de l’après-conflit a ouvert sur internet un carnet de recherche, jupit.hypothèses.org, site sur lequel sont déclinés les principaux axes de recherche de la Chaire: gestion juridique du conflit, gestion non juridique du conflit, gestion mémorielle du conflit. Les chercheurs et le grand public y trouveront des articles de fond, des bibliographies, des comptes rendus d’ouvrages, l’actualité de la vie de la Chaire et de son laboratoire, le Centre de recherche inter-national de la gestion de la conflictualité.
PUBLICATIONSLa Chaire d’excellence Gestion du conflit et de l’après-conflit a contribué à un ouvrage de référence qui vient de paraître sous l’égide du groupe de presse La Montagne-Le Populaire du Centre sous le titre Juin 1944 en Limousin, Oradour la folie meurtrière- Tulle 99 martyrs. Expérience intéressante qui allie un état de la recherche scientifique, des travaux d’enquêtes menés par deux journalistes et les écrits de grands témoins.
La Chaire d’excellence Gestion du conflit et de l’après-conflit a été créée le 9 décembre 2014 à l’initiative de la Fondation partenariale de l’Université de Limoges, au sein de la dite Université dans le cadre de ses missions de promotion des activités de recherche, de renforcement et d’amélioration des dispositifs d’accueil des étudiants, d’insertion professionnelle, de développe-ment des innovations scientifiques en lien avec le monde économique. Elle repose en particulier sur l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) de la Faculté de droit et des sciences économiques de l’Université de Limoges, composé de juristes positivistes et d’historiens spécialisés dans le traitement des conflits par résolution au moyen d’institutions judiciaires d’une part et par gestion grâce à des mécanismes alternatifs d’autre part, ainsi qu’ une prise en compte des aspects mémoriels et des tensions qui peuvent en naître.
La Chaire se développe selon trois axes :1) Gestion juridique du conflit La répression des crimes de guerre, des crimes contre l’Humanité et des génocides. La Chaire d’excellence est étroitement liée aux différentes juridictions internationales qui ont été créées pour juger les coupables de ces différents crimes, tribunaux penaux et Cour pénale internationale. Le droit européen des droits de l’Homme à partir de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme, les textes émanant du Conseil de l’Europe et ses rapports d’expertise. Le droit public, en particulier l’internationalisation des constitutions plus spécifiquement dans les zones post conflictuelles où, à la décision politique souverainement étatique, s’ajoutent de plus en plus des contraintes imposées par le droit des Nations Unies. Le droit pénal militaire et à la sécurisation juridique et économique des missions d’interposition armée. Justice pénale militaire : juridictions spécialisées en matière militaire (Paris) dont relèvent les militaires français engagés dans des OPEX, en collaboration avec l’ONU ou/et l’OTAN ou/et les armées locales. La responsabilité pénale des personnes et des entreprises en zone conflictuelle et post conflictuelle, nouvel enjeu juridique et économique de la société en voie d’organisation du fait que le monde des affaires prend conscience de sa responsabilité en zone de conflit ainsi qu’en matière environnementale.
2) Gestion non-juridique du conflit Justice transitionnelle : elle regroupe une série d’instruments juridiques, institutionnels ou relevant des processus de régulation sociale qui permettent la restauration d’un état de droit et d’une communauté
de vie. Analyse des outils de gestion conflictuelle de nature très spécifique : mécanisme vindicatoires, karun, tribunaux communautaires villageois en Afrique et en particulier au Rwanda, structures « Vérités et réconciliation » (Afrique du sud, Côte d’Ivoire, Burundi, Guatemala, Pérou, Argentine, Algérie).
3) La gestion memorielle des conflits L’histoire des grands procès internationaux post conflictuels : le Tribunal de Nuremberg et le Procès de Tokyo ainsi que les milliers de procès post conflictuels qui se sont tenus dans différents pays après la Seconde guerre mondiale. Remise en perspective de modèles de règlements fondateurs de conflits et de process spécifiques de communication de la justice nationale et internationale pouvant eux même générer une situation de discorde sociale par la suite. La question des dommages de guerre, des reconstructions, des réparations et au statut juridique des biens culturels saisis, confisqués, volés, etc. La production culturelle de l’après-conflit : ouvrages historiques, mémoires, articles et débats, etc., littérature, filmographie, documentaires, arts ... L’analyse des « mémoires récurrentes con-flictuelles ». Expertise d’expériences conçue souvent dans une perspective d’apaisement des conflits propres à favoriser les processus de réconciliation, en particulier analyse comparée de la genèse, du développement et de l’évolution des établissements mémoriels, historiels, des centres d’évocation et d’interprétation ainsi que les différents monuments commémoratifs et les difficultés interprétatives qui en découlent ; fourniture de conseils en matière de conservation de sites traumatiques, de droit funéraire, de gestion commémorative ou explicative en France et à l’étranger.
La Chaire d’excellence développe un Centre international de documentation et d’expertise au sein duquel est constituée une base de données internationale constituant un patrimoine juridique, historique et social sans équivalent, constituée d’archives judiciaires émanant de la justice pénale internationale, des structures relevant de la justice transitionnelle et des archives émanant d’ONG, de commissions d’enquêtes internationales, de fonds publiques des états concernés, d’archives privées (avocats, associations pour la conservation de la mémoire des victimes, organisations diverses d’aide et de secours).
Une équipePascal PLAS, Directeur de la Chaire d’excellence et Responsable de l’axe “Memoire”
Virginie SAINT-JAMES, Responsable de l’axe “Gestion juridique du conflit”
Pascal TEXIER, Responsable de l’axe “Gestion non juridique du conflit”
Lauren LYDIC, Docteure en littératures comparées
Elise BERNARD, post doctorante
Pierre-Olivier MANCEAU, doctorant
Charlotte TOUZOT, doctorante
Edem COMLAN, doctorant
Fanny SENIMON, stagiaire
La Chaire s’appuie sur l’OMIJ. Pluridisciplinaire, elle est en relation avec differents laboratoires de l’Institut SHS.
La Chaire dispose de 51 correspondants reparties dans le monde entier.
Chaire placée sous la haut patronnage de Madame Carla DEL PONTE, Docteure honoris causa de l’Université de Limoges, anciene procureure générale du TPIY et TPIR et ambassadrice de Suisse en Argentine.
A suivre...• Colloque international, La fermeture d’un tribunal pénal international, le TPIY, Limoges, 23 au 25 octobre 2014, Faculté
de droit, colloque qui regroupera universitaires et membres des juridictions pénales internationales.• Colloque international, L’Europe facteur de paix, Limoges, novembre 2014 ; colloque dans la cadre du 20ème
anniversaire d’EUROPA.• Colloque international, Servir la paix en temps de guerre, les Quakers en France et en Europe au XXème siècle, Limoges,
février 2015, en partenariat avec les services d’archives de l’American Friends Service Committee (Philadelphie).• Programmes de recherches engagés : Le traitement des archives liées aux situation de conflit et d’aprés-conflit (AAP
actions structurantes) ; Patrimoine mémoriel des conflits, Histoire, Espace, Droit (AAP projets thématiques).• Workshops : L’immunité (voir l’appel à contribution sur site internet de la Chaire) ; Gestion juridique des conflits
coutûmiers (peuples autochtones, conflits environnementaux et culturels liés aux espaces sacralisés) en partenariat avec les universités de Sydney, de Sfax et d’Athènes.
• Publications : Annuaire de Justice Pénale Internationale et Transitionelle; Statut et représentation de la victime civile des conflits dans les sociétés anciennes et contemporaines; actes du colloque de Lomé, Le processus de
réconciliation au Togo après les travaux de la CVJR : acquis, défis et perspectives (actes du colloque de Lomé).
Les étudiants du Masters DPIE à La Haye, 2013
Association francophone de justice transitionelleLa Chaire d’excellence Gestion du conflit et de l’après-conflit participe à l’Université d’été de l’Association Française de Justice Transitionelle qui se tient à Saint-Etienne de Baïgorry du 28 juillet au 2 aout 2014 sur le thème des Principes de la Justice transitionnelle.
L’AFJT a été créé par les professeurs Jean-Pierre Massias (UPPA) et Xavier Philippe (UAM) ; elle regroupe des spécialistes reconnus de la justice transitionnelle (Sévane Garibian, Pierre Hazan, Université de Genève, Fabrice Hourquebie, Bordeaux IV et des magistrats dont Louis Joinet et Antoine Garapon).
Prendrons part à l’Université d’été des professeurs de droit public et d’histoire, des représentants du Pôle génocide et crime contre l’Humanité du TGI de Paris, des psychiatres et anthropo-logues, magistrats, avocats internationaux, journalistes. Des temps spécifiques sont réservés à des projections de films et des débats sur la torture, le Rwanda et l’Afrique du Sud. Le Musée de la paix de Guernica accueille les participants à l’Université pour une visite commentée.
Fondation VarenneNouvelle conventionLe 6 juin 2014 la Chaire d’excellence a signé une convention avec l’Institut Universitaire Varenne. Celui-ci a pour objet de promouvoir et de diffuser les connaissances dans les domaines de la démocratie, de la paix et de la presse au nom de la Fondation Varenne. Il constitue un lieu de rencontre original entre les universitaires et le monde de la presse. Il devient l’éditeur privilégié des publications de la Chaire et de ses partenaires : actes de colloques, ouvrages thématiques, ouvrages de référence, en particulier un Annuaire de la justice pénale internationale et tran-sitionnelle, en partenariat avec les juridictions pénales internationales de La Haye. En outre, l’IUV apporte ses compétences pour tous les projets afférents à la mémoire en Espagne. Le directeur de l’IUV, Jean-Pierre Massias, rejoint le conseil scientifique de la Chaire et Pascal Plas, directeur de la Chaire, entre au conseil scientifique de l’IUV.
CRIGCO - Mission à SarajevoL’équipe du L3i de l’Université de La Rochelle part sous la direction de Vincent Courboulay, maitre de conférence en informatique à Sarajevo pour numériser le fond photographique de l’Association des anciens détenus des camps de Bosnie-Herzégovine. L’Association possède une collection remarquable de clichés de 657 lieux de détentions, dont plusieurs ont disparus depuis la fin du conflit ou ont été transformés. Elle met en outre à la disposition de la Chaire une cartographie des charniers et la docu-mentation qui s’y rapporte.
GRALE-GIS Tourisme de mémoireLa Chaire d’excellence de Gestion du conflit et de l’après-conflit a rejoint le 5 février 2014 le GRALE- GIS du CNRS, Commission « collectivités territoriales et tourisme », en particulier le groupe de chercheurs qui travaille sur le tourisme de mémoire. Elle prend à compter de cette date la correspondance de l’Observatoire de Tourisme de mémoire pour le Centre Ouest. L’Observatoire a pour mission de définir dans un espace donné ce qui relève du tourisme de mémoire, comment les territoires peuvent être durablement valorisés par ce type de tourisme spécifique, quels moy-ens sont mobilisés en sa faveur. Une enquête partic-ulièrement actuelle avec le 100ème anniversaire de la Grande Guerre et le 70ème anniversaire de l’année 1944. Un colloque est prévu à l’automne 2014 afin de procéder à des approches comparatives inter-régionales et internationales.
MediaParticipation à plusieurs documentaires, films, émissions, interiews réalisés dans le cadre du 70ème anniversaire des commémorations des massacres de Tulle et d’Oradour et du 100ème anniversaire de la Grande guerre.
Journée d’étudeDans le cadre du programme de recherhce du GRIMAJ “Analyse de l’image: jalons pour une méthodologie”, Limoges, 25 octobre 2013, intervention sur le traitement, la conservation et l’indexation des images.
Au Rwanda, en 1994, entre avril et juillet, plus d’un million de personnes ont été exterminées. Le 7 avril marque la date du début du génocide au Rwanda, et l’ONU a fait de cette date
Colloque : Les lois de guerre
La Chaire d’excellence Gestion du conflit et de l’après-conflit a participé à l’organisation du festival Ciné-Droit, consacré pour sa 6ème édition à La guerre. Cette manifestation placée sous la prés-idence du réalisateur Bertrand TAVERNIER, regroupait des projections, des débats et un colloque : Les lois de la guerre.
L’événement était organisé par la faculté Jean Monnet (Université Paris-Sud) et la ville de Sceaux avec le soutien d’Amnesty international, de La Croix rouge française, des cinémas Gérard-Philipe du Plessis-Robinson et Jacques-Tati d’Orsay.
Le colloque s’est déroulé du 3 au 4 avril 2014. Il s’agissait de s’interroger sur l’image de guerre, reconstituée ou fictionnelle : accompagne-t-elle l’émer-gence de nouveaux concepts juridiques (crime de guerre, droit humanitaire) ou participe-t-elle à les faire connaître au grand public? Au-delà de la violence en quoi le cinéma rend-t-il compte des lois de la guerre ?
Vingt-trois intervenants se sont suc-cédés à la tribune autour de cinq thèmes: Penser la guerre, Faire la guerre (les anciens et nouveaux visages de la guerre, le droit dans la guerre), Montrer la guerre et enfin Régler la guerre. Le colloque, ouvert par Etienne Augé, vice-président de l’Uni-versité Paris-Sud a été con-clu par Eric David, professeur émérite de droit internation-al et président du Centre de droit international, (Université libre de Bruxelles).
Les actes du colloque seront édités par la Chaire d’excellence Gestion du conflit et de l’après-conflit (à l’automne 2015).
Un groupe de vingt étudiants, issus de Serbie, Croatie, de France, et d’Allemagne, ont participé au pro-jet international Crimes de guerres et procès, organisé en coopération par YIHR (Youth Initiative for Human Rights) et l’OFAJ/DFJW (Office fran-co-allemand pour la jeunesse/ Deutsch-Französische Jugendwerk) dans le cadre du programme Initiative dans les pays de l’Europe du Sud-Est.
La Chaire d’excellence les a accueilli le 4 avril 2014 à la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de l’Université de Limoges. Lauren Lydic, chercheuse
affiliée avec la Chaire, a procédé à unevisite guidée de l’exposition « Les Hommes debout » de Bruce Clarke.
A l’issue de cette visite, Virginie Saint-James (maître de conferences, FDSE) et Lauren Lydic ont animé et participé à une discussion sur la production culturelle rwandaise et les procès des génocidaires rwandais sur la territoirefrançais. Une expéri-ence fructueuse que tous les participants ont souhai té voir se renouveler.
Reception OFAJ
Trous de mémoire, 2012. Aquqrelle/collage, 50 x 70.
Les Hommes deboutBruce Clarke
CRIGCO - Archives de la conflictualitéDeux ensembles d’archives consacrés l’un aux commissions “Vérité et Réconciliation” d’Afrique du Sud, l’autre aux Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens ont été constitués. Ils regroupent des textes numerisés, des vidéos d’audiences, et des témoignages. Les archives de la Commission des Communautés européennes pour les Balkans ainsi que celles d’une ONG pour le Rwanda ont été récupérées ; un doctorant du L3i, notre partenaire de l’Université de La Rochelle, travaille sur l’indexation de ces sources à compter de la rentrée universitaire 2014.
Ces archives audiovisuelles sont conservées dans le Data center du CRIGCO (Centre de Recherches Internationales sur la Gestion de la Conflictualité), établissement du stockage numerique dont l’acquistion a pu être réalisée grâce à l’aide de la Région Limousin et à l’apport technique du Service commun informatique de l’Université de Limoges.
Le 5 juin 2014, les membres de la Chaire d’Ex-cellence ont rencontré une délégation japonaise composée de six avocats du Barreau de Tokyo engagés dans le Procès de Pingdingshan, ville située dans la province du Henan en Chine et dans laquelle l’Armée Imperiale Japonaise massacra le 16 septembre 1932 plus de trois mille habitants. En 1996 a débuté un procès contre l’Etat japonais à l’ini-tiative de trois survivants de ce terrible drame. Un parte-nariat a été noué avec ces juristes afin de developper
des liens scientifiques en association avec des universitaies de Tokyo sur les procès post-conflictuels en Asie (“femmes de confort”, travail forcé et utilisation d’armes chimiques).
Délégation japonaise
une « Journée internationale de réflexion sur les génocides ». À l’occasion des 20ème cérémonies de commémora-tion de ce génocide des Tutsis au Rwanda, la Chaire d’excellence Gestion du conflit et de l’après-conflit a organisé l’exposition Les Hommes debout de l’artiste Bruce CLARKE du 27 mars au 18 avril à la Faculté de Droit et de Sciences Économiques de l’Université de Limoges. Ce projet artistique et mémoriel s’inscrit dans le cadre d’une longue réflexion du plasticien Bruce Clarke, britannique d’origine sud-africaine. L’artiste peint des hommes, des femmes et des enfants, debout et dignes, de façon monumentale telles des silhouettes esquissées mais affirmées. Constituées d’œuvres originales et debâches grand format installées à l’entrée de la Faculté et dans la Bibliothèque de Droit et de Sciences Économiques, l’exposition Les Hommes debout rappelle la mémoire des
victimes du génocide dans un espace dynamique, une biblio-thèque universitaire fréquentée par des centaines d’étudiants. Exposés également dans des lieux publics et symboliques comme la Place des Nations à Genève, les personnages des Hommes debout rappellent à chacun qu’un génocide est un crime contre l’Humanité. L’exposition à Limoges s’estdéroulée dans un ensemble de manifestations artistiques internationales de l’artiste qui expose successive-ment en plusieurs lieux, dont Bruxelles, Lièges, et Kigali. Le premier atelier des Hommes debout a vu le jour au Bénin en novembre 2012, quand 7 jeunes artistes ont collaboré avec Bruce Clarke pour faire naître la première “Femme debout”. Cette œuvre a reçu le label de la “Route de l’esclave” de l’UNESCO.
Pour plus d’informations sur le Collectif les Hommes debout: www.uprightmen.org
Pour plus d’informations sur l’artiste:w w w . b r u c e - c l a r k e . c o m
