La constitution de 1791 créé une monarchie

constitutionnelle.

La nation est souveraine : citoyens riches âgés d'au moins 25 ans

Elle délègue ses pouvoirs à ...

Une Assemblée législative indissoluble et composée 745 membres élus pour 2 ans.- elle établit le montant de l'impôt- elle propose et vote la loi.- elle ratifie les déclarations de guerre et les traités de paix.

Un Roi des Français héréditaire et inamovible lié par serment à la Constitution- il nomme et révoque les ministres- il fait exécuter la loi mais possède un véto suspensif- il propose la guerre et la paix

Pouvoir législatif Pouvoir exécutif

Le 14 juillet 1790, la fête de la Fédération rassemble lr oi, les députés et le peuple sur le Champ de Mars.« La Fayette jure au nom des troupes et des Fédérés ( = membres des gardes nationales des villes de France) d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi. Le président de l'Assemblée répète le même serment. Le peuple et les députés y répondent en criant: « Je le jure ».Alors le roi se lève et prononce d'une voix forte: « Moi, roi des Français, je jure d'employer le pouvoir que m'a délégué le pouvoir constitutionnel de l'Etat à maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par moi. »La reine prend le dauphin dans ses bras, le présente au peuple et dit: « Voilà mon fils, il se réunit ainsi que moi dans les mêmes sentiments. »Ce mouvement inattendu soulève mille cris de « Vive le roi, vive la reine, vive le dauphin. »

Marquis de Ferrières, Mémoires, 1821.