La gestion et le traitement des déchetshospitaliers.

I – Définition et réglementation des déchets1) Règles et lois applicables2) Les modes de traitement

II – Au CHU deDijon1) Impact économique et environmental2) Focus DASRI (audit des blocs opératoires 2014)3) Le circuit des déchets et sesfilières

III – Les différentes filières de recyclage etvalorisation1) La durée de vie desdéchets2) Lesfilières

Le05/01/2020.Florent Guillemin, CHU de Dijon, florent.guillemin@chu-dijon.fr, tél :0380293897.

Pourquoi devons-nous réduire notre production de déchets ?

Notre production de déchets a + que doublé en 40 ans !

On est passé de 200 à 500kg.Chaque français jette en moyenne 500 kg de déchets dans les poubelles en 2015(réf. Eurostat).

On trie pour :

Pour réduire notre consommation de ressources naturelles, Limiter les rejets de gaz à effet de serre, Réduire l'enfouissement des déchets, Mais aussi maîtriser les coûts liés à la gestion des déchets.

Nous devons passer en mode « réduction »!

Recycler les matériaux, composter ses déchets, éviter le suremballage, réparer sesappareils ménagers ou encore jardiner au naturel...autant d'éco-gestes qui permettentd'agir efficacement sur notre production individuelle de déchets.

I - Attention à la réglementation etobligations !

Laréglementation française prévoit un certain nombre de précautions àprendre pour assurerune bonne gestion desdéchets, en protégeantl’environnement et la santéhumaine.

Leterme de « gestion des déchets » englobe, de manière générale, toute activitéparticipant à l’organisation de la prise en charge des déchets depuis leurproduction jusqu’à leur traitement final.

Elle inclut notamment les activités de collecte, transport, négoce, courtage, ettraitement – valorisation ou élimination – desdéchets.

Chacunede cesactivités est encadrée àdesrègles décrites dansle codede l’environnement, et chaque acteur est soumis àplusieurs obligations.

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Les réglementations des déchets, dangereux.

Loi Française :

Le CODE du travail

Règlement CLP

Loi Française :

Le code de l’environnement

loi n° 75-633 du 15 juillet 1975

Loi européenne :

Le transport de marchandise dangereuse (ADR)

Protection des travailleurs

Gestion déchetsICPE

SEVESO

Sécurisation du transport

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Loi du 15 juillet 1975 (code del’environnement)

1)Définition du « déchet » et responsabilité du producteur, 2)Le principe du pollueur-payeur,3)Réduction de la production et nocivité.

Qu'est-ce qu'un déchet ?

"toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien meuble, dont le détenteur se défait ou dont il a l'intention ou l'obligation de se défaire. ." (Art. L.541- 1.-II)

"Toute personne qui produit ou détient des déchets …/… est tenue d'en assurer ou d'en faire

assurer l'élimination conformément aux dispositions du présent chapitre, dansdes conditions

propres à éviter les effets préjudiciables à la santé de l'homme et à l'environnement."(Art.L.541-2)

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Obligations pour le producteur/détenteur de déchets : définitions juridiques

Transparence : "Lesproducteurs, …/…,doivent justifier que lesdéchets engendrés, …/…sontde nature àêtre éliminés danslesconditions prescrites àl'article L.541-2.L'administration est fondée àleur réclamer toutes informations utiles sur lesmodes d'élimination etsurlesconséquences de leur mise en oeuvre." (Art. L.541-9)"Les entreprises qui produisent, …/…,éliminent …/…,se livrent à des opérations de courtage ou de négoce desdéchets …/…,sont tenues de fournir à l'administration toutes Informations concernant l'origine, la nature, lescaractéristiques, les quantités, la destination et les modalités d'élimination des déchets qu'elles produisent,remettent àun tiers ou prennent en charge."(Art.L.541-7)

Valorisation, tri : "L'élimination des déchets comporte les opérations de collecte, transport, stockage, tri et traitement nécessaires à la récupération des éléments et matériaux réutilisables ou de l'énergie, ainsi qu'au dépôt ou au rejet dans le milieu naturel de tous autres produits dans des conditions propres à éviter les nuisances."(Art.L.541-2)

Prévention : "Toute personne qui produit ou détient desdéchets …/…est tenue d'enassurerou d'en faire assurer l'élimination conformément aux dispositions de la présente Loi, dans des conditionspropres àéviter leseffets préjudiciables àla santé de l'homme et àl'environnement." (Art. L.541-2)

Et avant tout, le mot (pagesuivante)

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La responsabilitéélargie du producteur ou du détenteur du déchet.

Qu’est-ce que la REP ? existe dans la loi depuis 1975et est codifié dans l’article L. 541-10 du code de l’environnement.Dans le cadre de la REP, les fabricants, distributeurs pour les produits de leurs propres marques,

importateurs, qui mettent sur le marché des produits générant des déchets, doivent prendre en

charge, notamment financièrement, la gestion de ces déchets.

Bien que basée sur la responsabilité individuelle du producteur, la REP peut être assurée par lesmetteurs sur le marché de manière individuelle ou collective, au travers d’un éco-organisme.Ex : Médicament Non Utilisés/cyclamed, DEEE (éco-systèmes), déchets automobiles, etc.

La première filière nationale et réglementée REP a été mise en place pour la collecte des emballages ménagers en 1992. Des dispositifs similaires ont été ensuite instaurés pour d’autres produits usagés tels que les piles et accumulateurs, les papiers, les équipements électriques et électroniques(DEEE),etc.

Quels sont les objectifs de la REP ?

- Développer le recyclage de certains déchets et augmenter la performance de recyclage de cesdéchets ;- Décharger les collectivités territoriales de tout ou partie des coûts de gestion des déchets ettransférer le financement du contribuable vers le consommateur ;- Internaliser dans le prix de vente du produit neuf les coûts de gestion de ce produit une foisusagé afin d’inciter les fabricants à s’engager dans une démarche d’écoconception.

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8

Quelles sont les filières à REP ?

On compte en France une vingtaine de filières à REP dont la mise en œuvre s’est effectuée progressivement :

Les années 90 : on bouge !Récupération des matériaux, valorisation et recyclage des industriels

Laloi du 13 juillet 1992 afixé pour 2002 un objectif de valorisation de 75%desdéchetsd’emballageset la suppression desdécharges.

La Directive européenne du 20 décembre 1994 sur la valorisation globale des déchets et de la protection del’environnement montre la nécessité de créer des filières de traitement séparéespour les déchets dangereux(symboliséspar lespiles desbaladeurs).

La circulaire Voynet de 1998 établit un objectif national de 50 % de valorisation matière des déchets descollectivités. Lavalorisation matière consiste à développer le recyclage (du verre, du papier et des emballages)et le compostage(déchetsvégétaux). Ex : à Dijon, début 2000 (centre de tri, 2007).

Laloi Grenelle 1 du 3 août 2009 prévoit d’augmenter le recyclage issudu tri sélectif ainsi quelecompostagedesdéchets. Objectif pour 2015 : orienter vers lesfilières de recyclage matièreet organique un taux de 45 %de déchets ménagerset assimilés.

1er Juillet 2016 : la loi de transition énergétique pour la croissance verte définitdes objectifs ambitieux : réduire de 10 % les déchets ménagers (2020) ; (et les biodéchets!) réduire de 50 % les déchets admis en installations de stockage (2025) ; porter à 65 %les tonnages orientés vers le recyclage ou la valorisation organique (2025); recycler 70 % des déchets du BTP(2020).

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Règles spécifiques à certains types de déchets

La gestion de certains déchets est subordonnée, en plus des règles générales, à des règlesspécifiques qui dépendent du type de déchet concerné. Ces règles permettent d’encadrer lagestion des déchets qui présentent des risques particuliers de pollution ou d’inciter à unemeilleure valorisation desdéchets.

Les déchets dangereux, en raison des risques plus importants liés à leur manipulation, sontsoumis à des exigences plus strictes. Les appareils contaminés doivent être déclarés et lesinstallations de traitement nécessitent unagrément.

Lesdéchets du bâtiment et destravaux publics (BTP)provenant du secteurprofessionnel font l’objet d’une reprise obligatoire par les distributeurs dematériaux,produits et équipement deconstruction.

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Le contrôle de la gestion desdéchets

Pourgarantir l’application de la réglementation sur le terrain, différents modes de contrôle de lagestiondesdéchetssont déployés,et sibesoin,de sanctionnerpour qu’elle le soit.

Denombreux acteurssont impliqués selonle type de contrôle :

•les installations classées qui produisent ou traitent des déchets sont régulièrement contrôlées par lesinspecteurs de l’environnement (DREAL), qui vérifient le respect de leurs prescriptions. Elles sontégalement contrôlées par des organismes privés habilités par l’État dans le cadre du contrôlepériodique,•les activités de transport sont également contrôlées par les agents chargés du contrôle dutransport routier,•les transferts transfrontaliers de déchetssont contrôlés par les services desdouanes,•la police du maire est habilitée àmener descontrôles surle territoire communal,horsinstallationsclassées,dansle cadrede la mission dumaire d’assurer lasalubrité publique danssacommune(ex : recherchedesauteursd’undépôt sauvagede déchets).•les agents habilités à constater les infractions au droit de l’environnement (inspecteur del’environnement, agents de police,etc.),•les magistratsdesparquets chargésde coordonner lesactivités de police judiciaire desadministrations spécialiséeset les servicesd’enquête,•l’OCLAESP,Office central de lutte contre les atteintes à la santé publique et à l’environnement, service depolice judiciaire à compétence nationale qui a vocation à s’intéresser à l’ensemble du contentieux

découlant desatteintes portées à l’environnement et à lasanté publique.

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Redevances, taxes et subventionsIl existe plusieurs taxes liées aux déchets ou aux rejets :- Pour la collecte et le traitement des DIB par lescommunes.- Pour le stockage et l'élimination des DIB et desDIS.- Pour les rejets dans les eaux.

Redevancegénérale d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) :Prévue par le CGCT (Art. L.2333-76), cette redevance (non fiscale car correspondant à un service rendu) est instaurée par certaines communes ou certains groupements pour financer la collecte et le traitement des déchets (DIB). Les établissements publics d'enseignement ou de recherche y sont assujettis en fonction de l'importance du service rendu. L'institution de cette redevance exclue la TEOM.

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) :Cette taxe prévue par le code général des impôts (donc fiscale) est instituée par certaines communes qui assurent au moins la collecte des déchets ménagers (Art. 1520). Les établissements publics d'enseignement ou de recherche n'y sont pas assujettis (ex du CHU) sauf pour les logements occupés par les agents (Art. 1521 et 1522). Cette taxe exclue laREOM.

La tarification incitative.Pour le financement du service public de prévention et de gestion des déchets est une REOM ou une TEOM comprenant une part variable calculée en fonction de la quantité de déchets produits (volume, poids ou nombre de levées). Elle permet de maîtriser voire baisser le coût du service dans le cadre d’une démarche d’optimisation globale. Dans la majorité des cas, les collectivités constatent, dès la mise en œuvre de la TI, une baisse des ordures ménagères, amélioration des collectes sélectives et, parfois, baisse du tonnage global de déchets ménagers et assimilés collectés)

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Le traitement dans une installationappropriée

La gestion d’un déchet comportesystématiquementune ou plusieurs étapes de traitement jusqu’à sonéliminationou valorisationfinale.

Les installations de traitement de déchets relèvent de plusieurs rubriques de la nomenclature des installations classées pour l’environnement et peuvent être classées sous différents régimes (declaration, autorisation, enregistrement, en ICPE: chaufferie du CHU Dijon) et encadrées par des règlesspécifiques.

Ces règles dépendent du type et de la quantité de déchets stockés et traités dans l’installation,etdu type detraitement.Elles sont déclinées dans des arrêtés dits de prescription applicables à chaque installation classée et ont pour but de maîtriser les risques et nuisances causées par les activités industrielles. Des contrôles sont régulièrement effectués par les inspecteurs de l’environnement, afin de vérifier leur respect par lesexploitants.

Les installations les plus importantes en taille et donc les plus susceptibles d’avoir un impact environnemental et sanitaire, sont également soumises au respect de la directive n°2010/75/UE du 24/11/10 relative aux émissions industrielles, dite directiveIED.

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Sanctions encourues par le producteur de déchets

La législation sur les déchets repose sur la transparence de l'ensemble des opérations (dépôts, stockage,transport, élimination). Le producteur de déchets doit pouvoir justifier de la destination de ses déchets etfournir toutes informations aux agents verbalisateurs énumérés à l'article L.541-44 du code del'environnement.Laresponsabilité pénale des chefs d'établissement et despersonnes morales pourra donc être recherchée en casdemanquement ;exempleauAUCHU:c’estleDG!Lenon respect de la règlementation par les producteurs ou détenteurs de déchets est passible de sanctionsadministratives et pénales.

Les entreprises susceptibles d'engager leur responsabilité en matière dedéchets

Les sanctions sont applicables à tous ceux qui, chargés à un titre quelconque de la direction, de la gestion ou del'administration d'une entreprise ou d'un établissement, ont sciemment laissé méconnaître par toute personnerelevant de leur autorité ou de leur contrôle les dispositions applicables.Article L541-48 du Codel'environnement.Les personnes morales peuvent également être déclarées responsables pénalement.Articles L541-47 du Codel'environnement et L121-2 du Codepénal.La responsabilité du producteur de déchets peut être recherchée en cas de pollution ou même de risque depollution des sols, ou si des déchets sont abandonnés, déposés ou traités contrairement aux prescriptionsimposées par la réglementation (Ex: ERIKA:TOTAL)

Les peinesencourues en matière de déchets (Sanctionsadministratives)L'autorité titulaire du pouvoirde police : (ex : mégôt de cigarette à Paris 2016)avise le producteur ou détenteur de déchets des faits qui lui sont reprochés et dessanctionsqu'ilencourt,et après l'avoir informer de la possibilité de présenter ses observations dans un délai d'un mois, l'autorité peut le mettre en demeure d'effectuer les opérationsnécessaires au respect de la réglementation. 15

Au terme de cette procédure, l'autorité compétente peut:

obliger le responsable à consigner entre les mains d'un comptable public une somme correspondant au montant des travaux à réaliser, laquelle sera restituée au fur et à mesure de l'exécution destravaux,

assurer d'office l'exécution des travaux nécessaires aux frais du responsable, suspendre le fonctionnement des installations et ouvrages, la réalisation des travaux et des opérations,

ou l'exercice des activités qui sont à l'origine des infractions constatées jusqu'à l'exécution complète des mesures imposées et prendre les mesures conservatoires nécessaires, aux frais de la personne mise endemeure,

ordonner le versement d'une astreinte journalière au plus égale à 1 500 € courant à compter d'une date fixée par la décision jusqu'à ce qu'il ait été satisfait aux mesures prescrites par la mise endemeure,

ordonner le paiement d'une amende au plus égale à 150 000€.Article L 541-3 du Code del'environnement.

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La hiérarchiedes modes de traitement desdéchets.

L’élimination, est la solution à éviter dans la mesure du possible. Elle peut consister à incinérer des déchets sans valorisation énergétique, ou à stocker des déchets dans unedécharge.

Cette hiérarchie desmodes de traitement apour but d’encourager la valorisation desdéchets et doncdediminuer l’utilisation de matières premièresvierges.

Cette obligation n’est pasdirectement applicable auxménages,car leurs déchetssont géréspar le service public.Chaquepersonne est en revanche en mesure d’y participer activement, en triant sesdéchets. Cette action quotidienneet simple permet d’améliorer les taux de valorisation desdéchets ménagers et la qualité desmatières valorisées.

Lahiérarchie des modes de traitement est un ordre de priorité défini au niveau européen pour la gestion des déchets.Lapremière priorité est d’éviter la productiondudéchet: il s’agitdesdémarchesdepréventiondes déchets.

Quandun déchet n’a paspu être évité, la personne chargéede la gestion du déchet doit privilégier, dans l’ordre :La préparation en vue de la réutilisation : l’objectif est que le déchet soit préparé de manière à être utilisé de nouveausans autre opération de traitement. Il s’agit souvent de remettre en état des objets d’occasion (notamment desappareils électroménagers, des pièces de véhicules hors d’usage, etc.) ; le traitement du déchet nécessite généralementdesopérations de contrôle, de nettoyage ou deréparation.

Lerecyclage,qui concernetoutes les opérations de valorisation par lesquelles les déchets sont retraités, soitpourremplir à nouveau leur fonction initiale, soit pour d’autres fonctions. Le recyclage implique une chaîne d’acteursparfois longue, incluant l’étape de préparation de la matière extraite du flux de déchet, qui devient alors une matièrepremière de recyclage(MPR).

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En résumé, ils existent 4 types de traitement des déchets :

la valorisation énergétique (incinération) : les déchets sont valorisés sous forme d’énergie par production de chaleur et d’électricité, c’est le cas pour les ordures ménagères, les boues, les déchets industriels banals et les déchets d’activités de soins à risques infectieux et déchets dangereux.

la valorisation matière ou recyclage : les emballages, le verre, le papier, les métaux, ferrailles sont collectés et triés puis transmis à un repreneur qui se charge de lesrecycler.

la valorisation biologique : compostage des déchets verts etorganiques.

le stockage ou enfouissement : certains types de déchets tels que les gravats, les mâchefers et autres matériaux inertes ne peuvent être valorisés, ainsi que certains déchets dangereux (amiante).

La part des modes de traitement desdéchetsLes déchets collectés en France empruntent les canaux suivants:

Incinération : 30%

Décharges : 36 %

Valorisation matière (recyclage) : 20%

Gestion biologique (compostage/méthanisation des déchets organiques) : 14 %

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Fonctionnement d’une usine d’incinération d’ordures ménagères(et DASRI,VIDEO)

1. Décharge par camion desdéchets2. Combustion850°3. Récupération et valorisation de la chaleur4. traitement desfumées5. Evacuation des résidus defumée6. Traitement desmâchefers

Incinération en France 30 %.La vapeur sert à chauffer les immeubles raccordés aux réseaux de chauffage urbainCPCU.L'électricitéproduite sert aux besoins de l'usine, le surplus étant vendu ERDF

Les décharges, quant à elles, sont censées disparaître du paysage mais elles demeurent souvent une source de pollution : l’une des plus connues est la décharged’Entressen à Marseille qui recueille quelque 600 000 tonnes de poubelles marseillaises à ciel ouvert faute de voir l’incinérateur de Fos-sur-Mer prendre le relaisavant 2008.

.

21

1975 : UIOM 2004 : remis aux normes car pollution atmosphère (métaux lourds, poussière.+ Turbo alternateur - électricité - par chaleur combustion déchets2012 : centrale de production de chaleur – chauffe le réseau de chaleur du Grand Dijon

Source : ADEME22

L’enfouissement (ou décharge)

Stocker les déchets dans une décharge est la méthode la plus traditionnelle pour s'en débarrasser et encore la pluscourante dans la plupart des pays. Historiquement, les décharges étaient souvent établies dans des carrières, des minesou destrous d‘excavationdésaffectés.

Utiliser une décharge qui minimise les impacts sur l‘environnement peut être une solution saine et à moindre coût pourstocker les déchets ; néanmoins une méthode plus efficace sera sans aucun doute requise lorsque les espaces libres appropriésdiminueront.

Lesanciennes carrières ou celles mal gérées peuvent avoir de forts impacts surl'environnement :

commel'éparpillement desdéchets par le vent, l'attraction desvermines , et les polluants commeles lixiviats qui peuvent s'infiltrer et polluer les nappes phréatiques etles rivières. Unautre produit desdécharges contenant desdéchets nocifs est le biogaz, la plupart du temps composéde

méthane et de dioxyde de carbone, qui est produit lors de la fermentation desdéchets.

Lescaractéristiques d'une décharge moderne sont des méthodes de rétention des lixiviats, tels que des couches d'argile oudes bâches plastiques. Les déchets entreposés doivent être compactés et recouverts pour éviter d'attirer les souris et lesrats et éviterl'éparpillement.Beaucoup de décharges sont aussi équipées de systèmes d'extraction des gaz installés après le recouvrement pourextraire le gazproduit par la décomposition desdéchets.

Ce biogaz est souvent brûlé dans une chaudière pour produire de l’électricité ou de la chaleur (voire les deux parcogénération). Il est même préférable pour l'environnement de brûler ce gaz que de le laisser s'échapper dansl'atmosphère, ce qui permet de consumer le méthane, un gaz à effet de serre encore plus nocif que le dioxyde de carbone.Unepartie de cebiogaz peut aussiêtre utilisé commecarburant.(VIDEO)

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En France, il existe trois types de décharges (CET : Centre d’Enfouissement Technique) :

Lesdéchargesde classe1 pour lesdéchetsdangereuxLes décharges de classe 1 accueillent principalement les "déchets industriels spéciaux", présentant uncaractère dangereux reconnu pour le milieu naturel ou les êtres vivants. Elles sont également appeléesCentres de stockagede déchets dangereux (CSDD).Ex: DRAMBONen Côted’Or, nos déchets de dégrillage (réseaux d’eaux usées).

Les décharges de classe 2 accueillent les déchets ménagers et assimilés (DMA), ainsi que les déchetsindustriels banals(DIB).

Les décharges de classe 3 accueillent principalement des déchets du bâtiment et des travauxpublics (terres, gravats,déchets de démolition, etc).

Destrois catégories de décharges, cesont les moins réglementées :sont soumisesauCodede l’Urbanisme et placéessousl’autorité du maire descommunesaccueillant cesinstallations.Ellesne sont donc pasdes"Installations classéespour la protection de l’environnement« (àl’inverse des2 premières)

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Les décharges : un danger pour l’environnement ?

Beaucoup d'autorités locales, particulièrement dans les zones urbaines, ont des difficultés pour ouvrir denouvelles décharges car les riverains s'y opposent. Peu de personnes veulent d'une décharge dans leur voisinage(36%enFrance aujourd’hui).

C'est pourquoi le coût de stockage desdéchets solides dans cesrégions est plus coûteux, les détritus devant êtretransportés plus loin pour êtrestockés.Certains s'opposent aux décharges quelles que soient les conditions ou le lieu, en expliquant qu'au final lestockageen décharge laisseraune planète véritablement polluée avecplus aucune fissure ou espacesauvage.

Certains futurologues ont déclaré que les décharges seront les « mines du futur » : comme certaines ressourcess'appauvrissent, on pourra justifier qu'il est nécessaire de les extraire des décharges où elles avaient étéenfouies, considéréesdansun premier temps comme non valorisables.

Cet état de fait et la prise en compte croissante des impacts de la consommation excessive des ressources apermis, dans plusieurs régions, d'accroître les efforts pour minimiser la quantité de déchets mis endécharge.Ces efforts se reflètent dans la mise en place de taxes ou prélèvements sur les déchets mis en décharge, lerecyclage des matériaux, leur transformation en énergie, la conception de produits nécessitant moins deressources, et une législation imposant aux fabricants la prise en charge des coûts d'emballage et de stockage desdéchets (c'est pourquoi, en Allemagne, les fabricants ont mis en place le Grüne Punkt, logo point vert recyclable,pour respecter cettelégislation).Un sujet connexe est le concept d’écologie industrielle, où les flux de matière entre les industries sont étudiés.Lessous-produits d'une industrie peuvent être utiles àune autre, celapermet de réduire les flux dedéchets.

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La connaissance et la traçabilité dudéchet

Tout producteur ou tout détenteur de déchet est tenu de connaître les caractéristiques de son déchet.Cette caractérisation du déchet doit permettre au producteur ou au détenteur de connaître lespropriétés du déchet, notamment s’il est dangereux ou non et choisir le mode de gestion enconséquence.Lacaractérisation desdéchets dangereux est soumiseàdesrègles spécifiques.

Latraçabilité des déchets, c’est-à-dire les informations concernant l’origine des déchets, leur quantité, leurscaractéristiques, leur destination et leurs modalités de traitement ou d’élimination, est essentielle pourassurer une bonne gestion des déchets. Elle permet à un producteur de s’assurer que son déchet est traitéconformément à la réglementation relative aux déchets, et aux pouvoirs publics de contrôler la gestion desdéchets sur le territoirenational.

Chaque personne qui participe à la gestion du déchet, que ce soit un producteur, un importateur, unexportateur, un exploitant d’une installation de traitement, un collecteur, un transporteur, une personneréalisant des opérations de courtage ou de négoce de déchets, ou encore un exploitant mettant en œuvreune sortie du statut de déchet, est tenue de posséder les informations relatives au déchet qu’elle produit,remet àun tiers ou prend en charge et doit tenir àjour un registrechronologique de la production, de l’expédition, de la réception et du traitement du déchet. Lecontenu de ceregistre est décrit dansl’arrêté du 29 février 2012.

Traçabilité = Déchets dangereux = Bordereau de suivi !

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II - Au CHU deDijon

1) Impact économique et environmental2) Focus DASRI : audit des blocs opératoires en 20143) Le circuit des déchets et les différentes filières

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La mise en place du tri dansl’hôpital

Il y a encore 15 ans, les déchets étaient tousmélangés,

brûlés, enfouis, ou déposer en plein air.

Aujourd’hui les ordures ménagères sont toutes incinérées à l’usine d’incinération

du Grand Dijon (fini les décharges publiques en plein air!)

EnTriant, je protège l'environnement :

Coût de traitement cher et production déchets augmente, pollution

des sols, de l’air (incinération/émissions CO2) et del’eau

En triant, j'économise:

Plus on trie, plus le CHU pourra maîtriser ses coûts d’investissements et degestion

(En matériel et équipement)

Entriant, je me protège :

Assurez votre propre sécurité, celle des autres tout en améliorant l’hygiènecollective.

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Pourquoi mettre en place desmodalités de traitement des déchets au CHU?

Éviter tous risques sur la santé et l’ environnement :

AIR

Collecte des déchetsselon la filière adaptée

Pas de tri : insalubrité, virus, maladies transmissibles

Protection et sécurité pour :Le patientLe personnel hospitalier Le public

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L’hôpital : un « gros producteur»

Les établissements de santé sont considérés comme « des gros producteurs»,sur le plan environnemental représentent 15 % de la consommation énergétique du secteur tertiaire enFrance.

Les centres hospitaliers, c’est 700000 tonnes de déchets paran,Soit 3,5% de la totalité des déchets produits.

Suivi Haute Autorité de Santé(Ministère)Certification tous les 4 ans V2014 et intégration du développement durable dans la charte hospitalière depuis la V2010 : critères 7.a gestion de l’eau ; b gestion de l’air ; c gestion de l’énergie ; d hygiène des locaux et e gestion desdéchets.

But économique : la maîtrise de la consommation énergétique, la réductiondesdéchets, les achats durables

Fonction de gestion (administrative) des déchets récente dans les CHU.

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Les centres hospitaliers, c’est 700000 tonnes de déchets par an.

Au CHU de Dijon:8000 employés, 1800 lits, 2600T de déchets/an, 1800TDAOM.

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Missions : responsable gestion marchés déchets et logistique.

Arrivée au poste 1er Décembre 2009 et Appels d’Offres (AO) Janvier 2010

Etats des lieux/diagnostiquesEtudes réglementaires en vue des AO

Adaptation matériel/production sur aires extérieures de collecte (ZTE-Serv éco- PTB – Champmaillot) : 30k€ d’économies sur le matériel en place

L’importance de notre production et son impact environnemental

Production CHU/an: 2600 Tonnes de déchets20tne filières en place 3/4 sont recyclées (520 T en 2019 ; 20% de nos catégories de déchets totaux ; bon résultat niveau national et réglementaire)

3 grandes familles déchets et marchés à l’hôpital (les DAS):

oDéchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM)oDéchets d’activité des soins à risques infectieux (DASRI)oDéchets dangereux de laboratoire et pharmacie (DDG)

5 filières existante en 2010 : DAOM, DASRI, CARTON, déchets en mélange, DDG.

Sur 5 filières les plus importantes, 4 ont été créées à partir de 2010 :

Carton, métaux ferreux, palettes et films plastiques (PHA/PTB/zones déchets), Huiles alimentaires Usagées. Ces matières nous sont rachetées par nos prestataires.

Au total 23 filières aujourd’hui, 14 filières de recyclage créées en 10 ans :

Rachat matières :

(mobiliers et boîtes de conserves cuisines, petites bouteilles aluminium « Suprane »blocs), cartonnettes (2014, pratiques à homogénéiser dans les US) ; métaux précieux :sondes cardiaques, Octobre 2015, papier Février 2017, biodéchets 2018

Eco-organisme ou prestataires spécifiques (coût 0 €) :

Piles et accumulateurs (COREPILE), tubes fluorescents (RECYLUM), DEEE, toners etcartouches, amalgames dentaires, dispositifs médicaux implantables actifs (pacemakersEMC), textiles, déchets de garage, biberons à usages uniques.

Catégories de déchets Recyclés 2010-2015 : Eco-organisme et rachat matières

1830T en 2019 (+4%2015), 68% production, stabilité historique,Par création filières recyclage

266T en 2019 13% production

(-130T de 2010 à 2019)

36T en 2019, 1,5% production,Déchets « récents » dans les CHU,Coût de traitement élevé.

L’importance de notre production et son impact économique

Coût de traitement cher

DD500 € /T

DASRI400 € /T

DAOM100 € /T

RecyclageEt rachat

Impact économique en déclassifiant les déchets

Résultats significatifs en 2015

100k€ de dépenses en moins en 2015

recettes liées au recyclage : (27,5K€) en 2015 ; 40K€ aujourd’hui.

Avec le tri des économies!

FOCUS SUR LES DASRI.AUDIT DES BLOCS OPERATOIRES 2014.

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En France, 170 000 tonnes de DASRI dont 71 000 tonnes d'emballages (source : ADEME).

Ces quantités proviennent de trois sources différentes :

- Les déchets d'activités de soins des établissements de santé (90%), produits dans le secteur des soins hospitaliers, l’industrie pharmaceutique et les installations de recherches et d’enseignement.

- Les déchets médicaux diffus (7%), produits par les professionnels de santé en exercice libéral (médecine humaine et vétérinaire) ainsi que les laboratoires d’analyses médicales.

- Les déchets de soins des ménages et des personnes en automédication (3%), patients s’appliquant eux-mêmes leur traitement.

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Hiérarchisation des risques au CHU

Aucun risques

Risques chimiques

Risques infectieux

Risques Radiologiques (T < ou > 100 j)

Décroissance ouANDRA

DASRI

DDG

DIB

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Qu’est ce que les DASRI ?

C’est la « peur » des hôpitaux! (histoire du sang contaminé dans les années 1990).

Arrêté de Novembre 1997 :« Déchets qui présentent un risque infectieux par le fait qu’ils contiennent des micro-organismesviables ou leurs toxines, dont on sait ou dont on a de bonnes raisons de croire qu’en raison deleur nature, de leur quantité ou de leur métabolisme, ils causent la maladie chez l ’homme »

Les déchets qui relèvent d’une des catégories suivantes :

Matériels perforants (dits PCT qu’ils aient été ou non en contact avec un produit biologique) :aiguilles, agrafes, cathéters, bistouris, le matériel perforant de chimiothérapie

Produits sanguins incomplètement utilisés au arrivés à péremption : tubes de sang

Déchets de pièces anatomiquesLes pièces anatomiques sont des organes, ou des membres, ou des fragments d’organes ou demembres, aisément identifiables (crémation, utilisés pour la science, congélation) ou pas par unnon spécialiste (Filière DASRI).

Les déchets « imprégnés » de sang (type compresse imprégnée, différent de « tâché » =DAOM)

Coût de traitement très cher (4X la tonne de DAOM)

Le principe de précaution

l'absence de certitudes, comptePrincipe selon lequelconnaissances scientifiques et techniques du moment, ne

tenu desdoit pas

retarder l'adoption de mesures effectives et proportionnées visant àprévenir un risque de dommages graves et irréversibles à l'environnementàun coût économiquement acceptable.

On va tout jeter et toutbrûlé !

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Des directives pour le terrain...Le décret du 6 novembre 1997 – code de la santé publique (R44-11 et44-12)

1) Séparer à la source les DASRI des autres déchets, les collecter et les conditionner dans lesemballages conformes à la réglementation :

Sacs DASRI : mous (compresses, pansements, drains, tubulures, et lingesouillé)Collecteurs PCT (Ou septobox) aiguilles, pipettes, lames, rasoirsFût jaunes étanches réglementaire pour les déchets liquides(Placentas, tubes de prélèvement, poche d’aspiration, de saignée,d’urines)

2) Entreposer dans les conditions réglementaires les DASRI avant collecte (GRVjaune)

3) Assurer le suivi des opérations d’élimination(bordereaux de suivi des déchets : 3 exempliares)

4) Incinérer les DASRI(850°)

La collecte desDASRI

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45

L’orientation du déchet

Tridesdéchets en Hygiène =« Précautions standard » pour les professionnels

DAOM

compétence du soignantDASRI

Le soignant détient directement ou non (via le médecin, les résultats de prélèvement ou lesmesures de prévention mises en place par l’Equipe Opérationnelle d'Hygiène Hospitalière(EOHH)), les informations nécessairespour endécider.

Il y a une interprétation de la part du soignant, et non une mise systématique en DASRI decertains types de déchets!

Cette approche contribue à générer deséconomies.

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SUPPRESSION DU RISQUE INFECTIEUX ET PSYCHOÉMOTIONNEL

Les déchets visés ne présentent aucun risque infectieux.

Il revient au CHU de choisir :

AVANT:

•soit d’agir par principe de précaution et donc d’augmenter le volume de DASRI et ses dépenses;

AUJOURD’HUI:•soit de supprimer le risque : lever le doute pour tous les acteurs de la chaîne sur le caractère non infectieux de cesDAS.

Nos ordures ménagères sont incinérées comme les DASRI!

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Audit aux blocs : Méthodologie

Moyens- Humains : groupe de travail pluridisciplinaire- L’aide nécessaire porte sur les moyens financiers : achat

de collecteurs, reproduction d’afficheset supports de communication pour des solutions simples à mettre en place et bénéfiques pour tous.

Démarche- Repérer les besoins- Evaluer le tri : entretiens + opération « SCAPHANDRE » (ouverture de51

conditionnements sur 3 jours), cartographie del’existant- Audit interne- Plan d’actions en cours et améliorations attendues

5048

Audit interne et résultats

Le tri des déchets au bloc n’est pas bon.Seulement ¼ des sacs n’ont pas eu besoin d’être retriés un peu plus de la moitié contenait du mélange OM/DASRIEt 20% des sacs ne contenaient pas du tout de DASRI

Bénéfices attendus pour l’établissement/les professionnels/les patients -Identifier les déchets et travailler les filières de tri (mémo/réglette)-Définition des mots « imprégné » et « tâché » pour savoir ce qui peut-être jeté dans les DAOM, et diminuer nos DASRI.-Réduire les risques le long du circuit, notamment pour les déchets liquides(présence dans sacs noirs et jaunes) :

Conditionnements non adaptés (fûts DASRI : problèmes de fermeture, étanchéité, poids/transport, ergonomie, coût)Les poches d’aspiration ne sont pas totalement gélifiées (actions en cours)Procédure sur le rejet des effluents avec l’hygiène (évier/vidoir/lave bassin)

-Travail sur l’ergonomie/transport de la salle d’opération à la logistique

49

5250

5351

52

NE SONT PLUS OU PAS CONSIDÉRÉSCOMME DES DASRI

• Les seringues sans aiguille

• Les tubulures et poches de perfusion

• Les déchets souillés d’antiseptique (alcool, bétadine…)

• Le verre médicamenteux

• Le matériel à usage unique : compresses, matériel de protection tel que

calot, surchaussure, gant d’entretien…

(les lames de laryngoscopie sont jetées en ordures ménagères avec capuchon

plastique)

Les ¾ du sac DASRI sont recyclables : papier, carton, plastique.

Quais

Gare d’AGV

Mon

te-c

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es

LA CHAINE D’APPROVISIONNEMENTLOGISTIQUE

PHA USCPP

Service Manutention

Service Transport et course

Service Logistique d’étageLes fournisseurs

Blanchisserie Cuisine

56

Rappel : le circuit desdéchets

57

Les acteurs du circuit d’élimination desdéchets

1) L’établissement :

Tout établissement de soins qui produit des déchets est tenu de leséliminer

2) Le personnel :

Soignant :

� Tri à la source des déchets de soins, séparation des déchets ménagers et DASRI,

"Logistique d’étage" :

� Evacuation des armoires à déchets depuis le local� Récupération des amoires propres à déchets

placées dans le local

Service « tri et valorisation des déchets »

� Récupération des armoires à déchets au sous-sol,

pour transfert dans les bacs dédiés, et évacuation sur zone extérieure� Retour aux étages des armoires vides propres et lavées

3) Les prestatairesdéchets

En charge de la collecte des différentsdéchets

58

59

L’incinération des DASRI et DAOM

6360

64

L’INCINÉRATION DES DASRI

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Les déchetschimiques et toxiques (du détergent au produit de laboratoire ou Pharmacie)Soumis au code l’ADR ;Portent atteinte à la santé et à l’environnement; Identifier par un logo dangereux (réf.étiquetage).Connaissance des fiches de données de sécurité des produits.Traçabilité : certificat d’acceptation préalable (CAP) + bordereau de suivi (BSD)Centre de traitement spécifique agréé pour déchets dangereux soumis à autorisation (four à 1000 –1200 °)

Le rejet et traitement des liquides dangereux : point noir au CHU (audit en 2017-2018 du PTB).

Les déchetsde traitements anticancéreux,chimiothérapie.Note : Les déchets de médicaments périmés ou non utilisés suivent la filièreDAOM.

Autres déchets dangereux spécifiques:Lacollecte des piles, métaux lourds mercure, nickel, lithium(déchets valorisables, éco organisme)Les piles et accumulateurs usagés (éco-organisme), pacemakers(DMIA)et défibrillateurscardiaques.Les ampoules, lampes et tubes usagés(éco-organisme)Les Déchetsd’équipements électriques et électroniques (DEEE)Matériel informatiques/audiovisuels,telecommunications (téléphone portable),Gros équipements ménagers, toners et cartouches (éco-organisme)

L’amiante : le fléau environnemental du siècle (interdit depuis 1997)Conseil HAS responsable 100000 cancers entre 2025. 62

63

64

Toilettes et lavesbassins: changeons nos réflexes!

Ne pas jeter de déchets solides dans les WC!

Type papier essuie mains, plastique, lingettes/serviettes hygiéniques, cotontige…

Problèmes multiples :1. réseau des eaux usées (égout) bouché

2. Refus de traiter ces déchets mélangés par les sociétés (plastiques, lingettes, etc)

3. coût financier et pollution de l’environnement

Campagne de sensibilisation et affiche en cours Hygiène, Direction de la Communication.

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Les filières en cours,Loi de transition énergétique 2016

Priorité 1 : Le papier réglementaire/écologie/image-sociétal

Refusée en 2014, débat confidentialité-coût sécurité.

Lancé en 2017 via Certif 2014! 60 tonnes collectées en 2019.

Priorité 1 : les biodéchets en 2019 !

collecte des restes alimentaires des 5 selfs CHU.

Obj : production DAOM diminue,

Objectif réglementaires, investissements importants.

Priorité 2 : le plastique : point noir du déchet

Poids léger/mixité familles, et recyclage complexe

Perspectives économiques faibles

Bilan CHU 2018.

1) Reprise de Champmaillot (+320 T de DAOM) ;

2) Diminution historique du poids de nos DASRI (-130T en 10 ans) ;

3) De bons résultats niveau recyclage 521T sur 2600T.

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2018 231,49 T 21,354 T 3,06 T 36 T 51,34 T 65 T 99 T

2019 228 T 26 T 24 T 55 T 60 T 78 T

Les axes d’amélioration du CHU

1. Développer la filière des biodéchets.

Phase 1 : 5 selfs du CHU (60T),

Phase 2 : unités de soins (réf, test CCR, semaine DD, « journée verte »). Moins d’incinération, plus de valorisation.

2. Réduire encore nos DASRI (Unités de soins)

Ôter papier/carton/plastique des sacs jaunes ;

incinération de nos DAOM donc risque faible ; impact économique fort.

3. Formations et informations des services médicaux et paramédicaux (dont audits Champmaillot et PBHU).

4. Suivre le Plan national déchets 2014-2020 :

diminuer 7% DAOM et poursuivre le recyclage matière et organique

moins d’incinération et plus de valorisation matière ou recyclage.

Recyclage plastique, test niveau blocs opératoires.

5. GHT 21-52 : harmonisation des pratiques.

III - les différentes filières de triet de valorisation.

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On a quoi dans une poubelle?

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Constat : la planète va mal….mais on réagit!

Avec l’explosion démographique et l’émergence de nouveaux géantséconomiques,l’impact de l’humanité sur l’environnement augmente régulièrement. À tel pointqu’on entrevoitl’épuisement de certaines ressources naturelles, renouvelables et nonrenouvelables.

L’empreinte écologique de l’humanité explose

La planète n’arrive tout simplement plus à suivre …. et à satisfaire la croissance de nosbesoinsMatériels (8 Milliards sur terre, on produit pour 12! Besoin de 1,6 terre pour nourrir tout le monde !)

L’épuisement des sols (terres fertiles exploitées par l’homme, et désertification)

L’eau une ressource rare

La fin des ressources minières Il faut savoir qu’ils auront pour l’essentiel été consommésd’ici2025, date de la fin de l’or, de l’indium et du zinc ! 2158 le charbon!)

C’est sans oublier le 7ème continent des océans : la pollution par leplastique…

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UN DECHET CA VIEILLIT COMMENT ALORS ?JEUX

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C’est quoi les effets du recyclage?

la préservation des ressourcesnaturelles.=> Quand on recycle unetonne decannettes d'aluminium, on évite l'extractionde deux

tonnes debauxite(roche qui permet la production de l’aluminium).

2ème bénéfice : les économies d'énergie=> Quand on recycleunetonne deplastique,on économise 650 kg depétrolebrut.

3ème bénéfice : la limitation des émissions de gaz à effet de serre et doncduréchauffement climatique=> En 2009, grâce au recyclage, 1,87 million de tonnes d'équivalent CO2 soit l'équivalent de

800 000voitures en moins sur les routes. (source : Eco-Emballages)

Attention : n'oubliez pas les déchets dangereux !Les déchets dangereux peuvent créer des nuisances pour l‘homme etl'environnementet pourtant, il s'en cache dans chaque coin de lamaison.Pour gérer au mieux leur nocivité, corrosivité, inflammabilité, infectiosité… il estessentiel de les détourner de nos poubelles et de respecter les consignes de tri.

Ex : bidons de reste de détergents ; regarder les logos dangereux !

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La France et le recyclage.Les déchets proviennent surtout de l'agriculture, du bâtiment et des travaux publics.Seul le secteur de la construction produit 246 702 000 kilos par an, soit plus de 70%dutotal.

LaFranceest un mauvaisélève au niveau durecyclage.

Enparallèle, 20 %seulementdes37 millionsdetonnesd’orduressontrecyclésen France.

En 2003, le taux de recyclage des emballages ménagers du programme éco-emballages était de63%.Encomptant les emballagesindustriels, on arrive àun taux de recyclage de 44 %en France.Mais attention : recyclable ne veut pas dire recyclé. Ce n’est pas parce qu’un produit portele logo Recyclable (la boucle ou anneau de Moëbius) que le produit sera forcément recycléen fin devie.

Le point vert, présent sur 95 %desemballages, indique que l’entreprise cotise auprogramme Eco-Emballagesmais ne signifie pasque le produit est recyclé. Loin de là.

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Les principaux symboles et logos à connaître pour le tri et le recyclage sont au nombre de 4 :

le triman doit obligatoirement apparaître sur tous les emballages et produits recyclables. Il signifie que le produit est recyclable et qu’il doit être trié,

la poubelle barrée indique que le déchet doit être collecté par une filière spécifique et ne doit pas être jeté dans une poubelle classique,

le ruban Mobius est depuis 1970 le symbole universel des matériaux recyclables. Il indique que le produit ou l’emballage est techniquement recyclable mais pas qu’il est recyclé, ni qu’il le sera,

le point vert, connu de tous, est souvent mal interprété. Il indique uniquement que l’entreprise productrice de l’emballage s’est acquittée d’une redevance pour le tri. Le produit qui le porte n’est pas forcément recyclable.

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Retard sur ses voisins européens mais se rattrape en queue de peloton! (COP 21).

Chaque année, le recyclage en France permet d’éviter l’émission de :

Le recyclage en France, c’est 44,3 millions de tonnes de matières premières recyclées pour 47,1 millions de tonnescollectées,

1,8 million de tonnes de CO2, soit l’équivalent de 800 000 voitures en moins sur lesroutes.

Un chiffre d’affaires de 12,4 milliards d’euros en2012

Et plus de 33 000 emplois non délocalisables sur le territoire français.

Chaque produit pour pouvoir être recyclé, doit être le moins souillépossible.

Pour réduire les déchets produits, le recyclage c’est la solution mais le butestd’en mettre le moins à la poubelle !Pour cela, c’est un changement de comportement qui est nécessaire!

A retenir, la règle des 3R : Réduire - Réutiliser –Recycler76

Aujourd’hui : la loi des 5 R

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L’économie circulaire est fondée sur le développement d’un système de production et d’échanges prenant en compte, dès leur conception, la durabilité et le recyclage des produits ou de leurs composants de sorte qu’ils puissent être réutilisés ou redevenir des matières premières nouvelles, afin de réduire la consommation des ressources et d’améliorer l’efficacité de leurutilisation(économie des ressources, matières, énergie et eau, et réduction des émissions de gaz à effet de serre nécessaires à ce cycle).

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AU CHU LE RECYCLAGEOn fait comment dans les unités ?

Un sac transparent :

- Contrôle sécurité Vigipirate ;- Contrôle du tri bien effectué (pas d’étiquettes plastiques avec du papier! sinon sert à rien)

+ support sur pieds.

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Objectifs : CARTONNETTE + plastiques + éléments métaux + petits appareillages médicales (DEEE)

2) Les différentes filières : les 5 flux du tri loi de transition énergétique 2016.

le tri duCARTON

Matière qui se rachète pour être recyclée et évolue en fonction du cours des matière premières.Les papiers/cartons représentent aujourd’hui 25 % du total des déchets produits par lesfrançais(360kg par an/habitant).

En France, 7,5 millions de tonnes de papiers et de cartons sont collectés et recyclés chaque année

Au CHU:8000 employés,230 tonnes de cartoncollecté et recyclé en2019 (+15T/an aveccartonnettes).

Pris en charge par un prestataire de service pour être conduit en papeterie.

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Le cycle de vie duverre(VIDEO) Recyclable à l’infini (100%) Valorisation énergétique Remplacé par le plastique? Plus deverre?

Le taux de recyclage de verre en moyenne en France est de 74,6% en2014 . Celasignifie qu’environ25 milliards de bouteilles et pots en verre ont été collectées danstoute l’Union européenneen 2010.Plus de 15 millions de tonnes de matières premières (sable, carbonate de soude, calcaire) ont été économisées : c’est l’équivalent de deux pyramides égyptiennes en sable et autresmatériaux.Plus de 9 millions de tonnes de rejets de CO2 ont été évités, ce qui équivaut à 5 millions de voitures sur laroute.

1974 : c'est la date depuis laquelleonrecycle le verre enFrance.

Une tonne de verre recyclépermetd’économiser une demie-tonne de CO2.

100 % du verre collecté en France est recyclé.

Verre hospitaliers fait peur au recycleurs !

Du coup depuis des décennies tout en

DASRI! FAUX !!!!!!!!

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Le Recyclage de papier enFranceLe papier représenterait 80% des déchets d’une administration.

5,3 millions de tonnes de papier recyclés par an en France en 2015, Et 293 millions de tonnes de papiers-cartons ont étérecyclés.

En France, seulement 47 % des papiers graphiques comme les journaux, les publicités, les annuaires(surlesquels porte la contribution des producteurs) sont recyclés, alors que l’Espagne recycle 64 % de ses papiers, et l’Allemagne 75%.

66,3 %: taux d'utilisation du papier et carton dans l'industrie papetière en France en 2015. Celasignifie que le papier produit sont issusde matière déjà utilisée ou recyclée.

La France recycle donc environ les deux tiers de sa production de papier, cartons, caisses en carton, journaux, emballages ménagers et magazines.

Economie : Le recyclage du papier consomme 60 % d'énergie et d'eau en moins que la fabrication de papier. La fabrication du papier recyclé consomme 6 fois moins d'eau et4 fois moins d'énergie que la fabrication du papier neuf.

1 arbre moyen donne 15 000 feuilles depapier.Côté bois, 1 tonne de papier recyclé, l’équivalent de 17 arbres préservés ! 3 à 5 tonnes de bois économisé soit la quantité de C02 dégagé par une voiture sur1000km.

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Le tri du PAPIER : enrésumé

1) Le papier recyclé, un produitéco-responsable

le papier tue la forêt! Ce n’est pas tout à fait vrai. S'il existe des problématiques importantes de déforestation etde traçabilité du bois, il faut distinguer cespratiquesnocives pour l'environnement de l'industrie papetièreeuropéenne.

Le bois devient une ressource presque inépuisable s’il est issu d’une forêt correctementgérée.Parailleurs, en France, le papier provient essentiellement d’activités d’entretien de la forêt* ou de chutesde l’activité de scierie. On ne coupe pas un arbre spécialement pour faire du papier, le papier est créé à partir des déchets de l’arbre!70% du bois utilisé dans la fabrication de la pâte à papier provient des coupes d’éclaircies. Ce sont des coupes d’entretien qui permettent de dynamiser naturellement la croissance de la forêt. Cette action est bénéfique pour la santé et la vitalité de nos forêts et permet en outre de diminuer les risques d’incendie. 30% du bois utilisé dans la fabrication de la pâte à papier provient des chutes de l’activité de scierie.Le boisest exploité pour l’ameublement, la constructionou la menuiserie. Leschutesdesopérationsde scierie sont récupérées par l’industrie papetière pour fabriquer du papier.

2) Des économiesd’énérgie

3) Alors pourquoi le papier recyclé n’est-il pas moins cher que le papier vierge ?

Parce que nous en achetons peu ! Par habitudele plus souvent.Faire progresser la consommation de papier recyclé est le rôle de chacun. En repensant ses usages et sa consommation. Est-il vraiment nécessaire d’imprimer sur du papier blanc son billet de train ? Ne faut-il pas privilégier l'achat de cahiers en papier recyclé pour sensibiliser nos enfants aux éco-gestes ? À nous de jouer !*La forêt française sert peu à fabriquer du papier car les résineux y sont relativement peu présents. Ainsi, l’industrie papetière consomme 18,5 % de la récolte annuelle de la forêt française, ce qui représente34 % du bois issu des forêts françaises commercialisé en France. L’incorporation des vieux papiers en France est estimée à 37 % en moyenne. Les feuillus sont privilégiés pour l’impressionetl’écriture. 85

Au CHU, le papier on le collecte comment?

- Bâtiments/services administratifs, entrées-guichets des halls A, B + Maternité : mise à disposition de corbeilles collectés par une société « ELISE »

-Dans les unités de soins :sacs transparent ;Secrétariat : pochettes vertes.

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60T en 2019. 1020 arbres sauvegardés! Guichets/US/services administratifs.

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Le tri del’acier.

Il existe 2 grandes familles de déchets métaux:les métaux ferreux (ou ferrailles/acier) correspondants aux déchets de fabrication et de transformation des métaux et desobjets métalliques en fin de vie etmis au rebusles métaux non ferreux comprenant tous les métaux sauf le fer àl’état pur ou faiblement allié (inférieur à10%).Cesont principalement le cuivre, l’aluminium, le zinc, le plomb, l’étain, le chrome et le nickel.

Lefer venant du minerai a été transformé en acier, puis en produits – tous les objets usagés en acier retournent dans une aciérie: ils y commencent une deuxième vie que l’on appelle le recyclage. Il est l'un des métaux les plus abondants de la croûteterrestre, et reste la première ressource en fer de la sidérurgie (plus de 60%) suivie des ferrailles. Ces dernières contribuent eneffet pour 40%àla production mondiale d'acier, soit chaque année, environ 500 millions detonnes.

20 %desemballages en acier recyclés proviennent du tri sélectif. 64 %des emballages ménagers en acier consommés sont récupérés et recyclés chaque année. Et ce taux est en progression

constante :.

62%del'acierestrecycléen Europe

Composé essentiellement de fer et de carbone, l'acier est un matériau recyclable à 100%. Selon l'aciéristeArcelorMittal, "il estrecycléà plus de62% enEurope»

Laqualité, le facteurlimitant

EnFrance, l'utilisation des ferrailles assure 40% de la production d'acier. 16 millions de tonnes de ferrailles ont été produites en2011 dans l'Hexagone, selon Federec dont 23% exportées vers l'Espagne. L'Union européenne affiche également un excédent deferrailles de l'ordre de 20 millions de tonnes par an, d'après le Bureau international du Recyclage (BIR). "La raison de cette nonutilisation intégrale peut être trouvée dans un manque de qualitéetde régularité de la ferraille", pointe Philippe Russo.Selon lui, leurutilisation peut être "limitéeà cause delaprésencede métaux résiduelsquidurcissent l'acierougénèrentdesdéfautsdesurface»

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Recyclage de l'acier

La production d'acier a atteint 1,3 milliards de tonnes dans le monde en 2008. (International Iron and Steel Institute) avec la Chine comme premier producteur avec plus de 500 millions de tonnes devant le Japon (119 Mt.) , les Etats-Unis (91 Mt.), la Russie (68,5 Mt.) etl'Inde.

Exemple de recyclage : Les canettes, recyclables àl’infini

4,7 milliards : c’est le nombre de canette vidées en France chaque année, de quoi couvrir la distance qui sépare la Terre de la Lune, si celles-ci étaient mises bout à bout ! Fabriquées en acier ou en aluminium, elles sont recyclables à 100 %.La canette est recyclable à 100 %, sans que le métal dont elle est constituée, aluminium ou acier, perde ses propriétés mécaniques intrinsèques (malléabilité, solidité, aspect, etc.) et ce, indéfiniment, quel que soit le nombre de cycles de recyclage effectués.Mais un problème majeur persiste : en France, seul 57 % de ces “boîtes-boissons” sontrecyclées…Quand on sait qu’une canette met entre 100 et 500 ans à disparaître dans la nature, il y a de quoi avoir froid dans le dos !

Plus le taux de recyclage de la canette boisson est élevé, plus son empreinte carbone est faible. Chaque canette boisson recyclée permet, en effet, de réaliser des économies en termes: de matières premières (bauxite, minerai de fer) d’énergie (de -75 % à -95%), d’eau (jusqu’à -40%), de CO2 rejeté (1 tonne de canettes collectée = jusqu’à 9 tonnes d’émissions de CO2économisées).

Canibal, une démarche éco-citoyenne (et l’éducation environnementale?)

Né en juillet 2001, Canibal est un projet original qui a pour objectif d’inciter les gens au geste du tri grâce à des collecteursde canette des plus ludiques. Lepublic est en effet invité àdéposer sescanettes vides pour tenter sa chance…au jackpot ! Encasde gain, le collecteur lui remet immédiatement uncadeau.En plein développement, ces collecteurs se sont implantés dans 10 villes de France (Paris, Bordeaux, Lille,Nantes,Strasbourg, etc.) au niveau des Grandes Surfaces mais aussi des campus universitaires. VIDEO

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Le tri duplastique

Le point noir du déchet et durecyclage : coûte pas cher, mais très cher pour le recycler (équipements)Beaucoup de familles plastiques, et peu recyclablesRecyclage : transparent, pas coloré (ex : bouteille d’eau ; barquette jambon)Pollution de nos océans, réglementaire : on a plus le choix !

Il existe cinq grandes familles de plastique recyclable : le polychlorure de vinyle (PVC), le polyéthylène (PE), le polystyrène (PS), le polyéthylène téréphtalate (PET) et le polypropylène(PP).

En vérité, seuls trois types de plastiques sont recyclés:Le PET, qui constitue les bouteilles transparentes oucoloréesLe PeHD, qui constitue les bouteilles opaques (lait oulessive).

Les autres plastiques comme le PVC ou celui des sacs de super marché ne sont pas recyclés, car cela coute trop cher, et ou produits endocriniens.

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IDENTIFIEZ LES PLASTIQUES QUI SE RECYCLENT : n°1 (PET) – n°2 (PEHD) – n°5 (PP)

PET ou PETE = Polyéthylène Téréphtalate.Il est transparent (on voit le produit à l’intérieur), plutôt souple et léger.Produits concernés : bouteilles d’eau plate ou gazeuse, bouteilles pour jus de fruits, sauce à salade, détergent, huile de cuisine…

PEHD (ou HDPE) = Polyéthylène Haute Densité.Il est le plus souvent opaque, rigide et solide.Produits concernés : grands formats de bouteilles d’eau et de jus de fruits, bouteilles de lait, bouteilles pour détergents, flacons pour shampoings, biberons, sacs d’épicerie…

PP = Polypropylène.Il conditionne des aliments, surtout quand ils sont gras. On retrouve le PP dans les plastiques les plus durs.Produits concernés : barquettes, pots de yaourt, margarine, crème… Vaisselle plastique, biberon, soupes instantanées, gourdes, récipients alimentaires réutilisables…

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Et pourquoi recycler ces plastiques ?

Tout d’abord, parce que le plastique met entre 100 et 1000 ans à se dégrader dans la nature. Celapeutavoir des conséquences sur la faune et laflore.Et aussi pour faire des économies : recycler une tonne de bouteilles en PET permet d’économiser 830 litres depétrole.Une bouteille en PET donne 7 cartes à puces, et 11 bouteilles en PeHD donnent un arrosoir.

En2009, la France aproduit 1,65 millions de tonnes de déchets plastiques. Elleenarecyclé

18% et transformé environ 37% en valorisation énergétique. Les 45% restant sont partis

en décharge.

Enjeux

Comparé à ses voisins d'Europe du Nord, qui valorisent plus de 80%à 90% de leurs déchets d'emballages plastiques, la France doit encoreprogresser (20% en France, 30% en moyenne en Europe, ADEME, Eurostat).La part des matières de récupération dans la production de plastiques en France n'est que de 20%contre 44% pour le verre ou 60% pour les papierscartons.

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Alors au CHU, on fait quoi?

On se bouge : audit recyclage fédération des blocs en cours ;

- GOBELET A SUPPRIMER et REMPLACER (réglementaire ; 1.5 Millions distribués au CHU en 2019) ;

- ECO CUP service formation Champmaillot (formateurs et formés).

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Supprimer le sac plastique du paysage en France, une utopie?

6,5 milliards de kilo de déchets plastiques sont déversés dans les océans par an ; Chaque année sur nos côtes, 4 sac à chaque seconde ;Ex : certaines moules contiennent 300 particules de plastique par portion de 300grammes.

Làoù chaque seconde 16000 sacs plastiques sont distribués dans le monde, ce nombre a diminué de moitié en France. Lessupermarchéset autres grandes surfaces ont il faut dire progressivement retiré les sacsplastiques à usageunique en caisse.

Cessacsplastiques sont généralement fabriqués en polyéthylène peuépais, cequi rend leur recyclage quasiment impossible. LeMinistre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie a donc annoncé fin juin 2014 que les sacs plastiques nonréutilisables seraient interdits dèsle 1er janvier2016.

La solution couramment adoptée consiste à fabriquer des sacs plastiques contenant 40 % de matière végétale. Entre par là de l’amidon de maïs ou de pomme de terre principalement. Cet ajout permet de rendre les sacs biodégradables etcompostables.

Évidemment, cela coûte plus cher à l’heure actuelle mais le gouvernement compte aussi sur cette généralisation du processus et donc la création d’emplois en France pour produire ces fameuxsacs.Dès le 1er janvier 2016 vous ne voyez donc plus que des sacs plastiques réutilisables (biosourcés ou compostables,plus épais) ou des sacs en papier, qu’ils soient payants ougratuits.(Alors que 12 milliards de sachets plastiques sont importés en Europe depuis l’Asie, c’est peut-être enfin l’occasion de valoriser les entreprises innovantes françaises qui fabriquent des sacs plus respectueux de l’environnement!)

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Situation mondiale aujourd’hui.

Chine-Malaisie-Thailande poubelle du monde des occidentaux (carton, métaux, plastique + surtout déchets non triés). Pays importateurs, besoin pour fabriquer produits type electronique, vêtement, emballage..

Exportateurs principaux : EU, Japon, Allemagne. Evite les coûts de recyclage!Stop plastique en chine au 1er janvier 2018.Tensions Canada/Philippines ; renvoi des conteneurs de déchets.

Conséquences : certaines villes aux USA ne trie plus leurs déchets. Ex : Deltona, Floride 1,5M d’hab, 200T/jour).Coûts trop élevés, mis en décharge ou incinérateur.

En Allemagne, le coût des emballages va augmenter.

Obj France : 100% plastique recyclé en 2025, 20% aujourd’hui.Fausse idée car on ne peut pas le recycler à l’infini, il faut donc s’en séparer!!!!

8 millions de tonne de plastique sont déversés dans les océans.Acheter des conditionnements en métal ou en verre pour remplacement du plastique.

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Les interdictions à venir.

Les pailles, les couverts et assiettes, les touillettes à café, les tiges pour ballons ou encore les cotons-tiges…

Tous ces produits plastiques seront bannis de l'UE à compter du 3 juillet 2021. Les plastiques oxo-dégradables, récipients pour aliments et gobelets en polystyrène expansé seront aussi interdits à cette date.

La directive fixe aussi aux Etats membres un objectif de collecte de 90 % des bouteilles en plastique d'ici 2029. Les bouteilles commercialisées dans l'UE devront contenir au moins 25 % de plastique recyclé en 2025 et au moins 30 % en 2030.

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Mise en place de poubelles multi tri aux entrées HALL A, B, MATERNITE du CHU.

- Gobelets ;- Bouteilles plastiques ;- Cartons ;- Canettes.

Collecte des piles aussi aux entrées.

Biodéchets et compost.

Les déchets organiques ou biodéchets regroupent les déchets issus de ressources naturelles animales ou végétales. Dans les déchets ménagers, ils sont constitués surtout des déchets de cuisine (épluchures de légumes et autres restesalimentaires), desdéchets verts du jardin (tailles de haie, tonte de gazon,feuilles mortes ...) et des déchets en cellulose (essuie-tout, mouchoir en papier). Les papiers et cartons peuvent aussi être rangés dans cette catégorie.Les biodéchets se dégradent sous l’action des bactéries et d’autres micro-organismes : ils ont la capacité de pourrir et de fermenter, c’est pourquoi on les appelle également déchets putrescibles ou fermentescibles. Ils représentent près de la moitié de la poubelle moyenne d’un ménage, de 40 % à 60 % de sonpoids.

Traiter séparément les biodéchets permet d’en extraire de l’énergie d’origine renouvelable grâce à la méthanisation et de produire du compost de qualité, amendement naturel permettant d’améliorer durablement la santé agronomique des sols et la croissance des plantes en diminuant le recours aux produits fertilisants issus de lapétrochimie.Incinérer et enfouir les biodéchets conduit à des pollutions diverses et à un gaspillage énergétique. C’est pourquoi il est urgent de les séparer à la source afin de les traiter de manière écologique, si possible en respectant le principe de proximité pour minimiser les transports d’une matière composée de 60 à 90 % d’eau.

L’arrêté du 12 juillet 2011:

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Pourquoi les trier?

Intérêt économique

Il faut le trier, puis le stocker. Cela entraîne des frais de main d’œuvre et l’achat d’équipements particuliers. Il faut ensuite le collecter et le valoriser. Cette prestation est le plus souvent confiée à une entreprise spécialisée, qui fait payer sonservice.

Le tri des biodéchets évite un surcoût des Déchets Ménagers Assimilés aux Ordures Ménagères(DAOM), en évitant notamment le payer la TGAP (pourtant c’estfaux!!!)

Intérêt environnementalCela contribue à limiter le gaspillage des ressources ainsi que des émissions de gaz à effet deserre qui interviennent durant tout le cycle de vie d’un produit alimentaire.

Intérêt éthiqueOn ne peut pas continuer à jeter les déchets alimentaires quand près d’un milliard de personnessouffrent de malnutrition chronique à travers le monde (2M600 personnes bénéficient des resto du cœurenFranceet autres associations).

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A qui s’adresse la loi ?

Le terme de restauration collective recouvre l’ensemble des segments et sous-segments delaRestauration Hors Foyer, qui englobe :

La restauration traditionnelle, La restauration collective en entreprise et dans les différents secteurs de la santé (CHU!), du scolaire et du social, y compris le secteur pénitencier, La restaurationrapide.

Le commerce alimentaire regroupe : les hypermarchés, Les supermarchés, Les supérettes, Lescommerces d’alimentation générale,Les commerces de détail de produits surgelés, Les marchés forains, les MIN (Marchés d’IntérêtNationaux) et les marchésinternationaux.

Les différentstype detraitement

Méthanisation, déshydrateur, compostage;

Gouffre financier pour les producteurs et prestataires, mais le mouvement est enmarche.

Solutions pour les ménages :

Bacs à compost chez soi,« Doggy bag » dans les restaurants lorsqu’on ne termine pas son assiette, on emporte son plat !

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Le tri des biodéchets

Axe de travail effectué avec les responsables cuisines,Phase 1 : 5 selfs CHU. Phase 2 : unités de soins 2021!Réglementation : Depuis le 1er janvier 2016, si vous produisez plus de 10 tonnes de biodéchetspar an, vous devez trier et valoriser ces déchets. L’obligation de les séparer des déchets non recyclables.Moyens : Commande des tables de tri pour les selfs.Lancement le 1er Déc 2019 : 90 à 120 tonnes estimées/an.

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COMITEdéveloppement durableauCHUdeDijon aujourd’hui.

+groupe de travail avectoutes lesDirections représentées

Réduiresaconsommation d’électricité et d’eau

Mettre sonordinateur, en veille, éteindre ses lumières

Mousseur pour robinet, moins de bains, plus de douche!

Réduiresaconsommationde papier

Limiter vosimpressions, imprimer en recto verso!Etiquette« Stopà lapub»!

Réduiresaconsommation alimentaire

Manger moins de viande rouge ;

Je bois mon café dans une tasse (pas de gobelet plastique, horsréunions)

Je ferme mon robinet quicoule!

Adopter un comportementDurableetcitoyendevotreTerre

Acheter bio et locale ; acheter du papier recyclé (wc, mouchoir,

sopalin, c’est pas plus cher) ; n’utilisez plus de produits

ménagers dangereux (bicarbonate de soude, savon, et vinaigre

blanc) ; légume fruit maraicher du coin (local) ; liquide vaisselle

en vrac…barquettes alimentaires à réutiliser en hypermarché.

Composter, je vendspar desvides greniers, sur internet, etc.

Le développement durable : des gestes simples au quotidien

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En conclusion

Merci pour votre attention en sachant pouvoircompter sur vous

et contribuer au respect de notre planète ;

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QUELQUESCHIFFRESLadépensepour la gestiondesdéchetsestde 12,8milliards d'eurosen 2007 (+4,3%par rapportà2006)soit405 eurospar seconde.

2,75 milliards de paquets de cigarettes sont jetés chaque année en France, soit 87 par secondes. Et ce chiffre devrait encore grimper, puisque la consommationde tabacaaugmentéde 1,8 %entre 2005 et 2010 selonle baromètreSantéde l'Institutde préventionet d'éducation pour la santé (Inpes).

EnFranceet chaqueannée, 2 milliards de gobeletsjetables sontutilisésaprès avoir simplementservi àboire de l'eau. Cela correspondà63 gobelets parseconde.

Chaqueannée du fait de la noncompatibilité deschargeurs, cesont50.000tonnesdechargeurs de téléphone qui finissent à la poubelle, soit1,6 kilo de déchetschaque seconde.Celadevrait prendre fin en 2017 avecle chargeuruniversel imposépar la Commissioneuropéenne.

Chaque jour les hôtels américains renouvellent les savons de chaque chambre et jettent l'équivalent de 26 millions de savons. Au rythme de 301 savonsjetéschaqueseconde,le gaspillagereprésente 9,49 milliards de savonspar an. Alors que 1,4 millionsde personnesdans le mondedécèdent chaque année fauted'hygiène

Chaquejour en France,un million de yaourtssont jetés àla poubelle alorsqu'ils sontencore consommables; autrement dit 12 yaourtspar seconde ou 365 millionspar ansont jetésàcausede leur DLCprécocealorsqu'ils ne présenteaucun dangeràla consommation!

Chaqueannée, les Français jettent 81.000 tonnesde déchetssauvagessur le bord de l'autoroute, les plageset la montagne,soitplus de 60 kilospar seconde.

Loind'être un modèleécologiquemalgrédesinitiatives ponctuellesde villes nouvellesécologiques,lespaysdu Conseilde coopérationdu golf sont parmi les plus polluants au monde. Le volume de déchets de la ville de Dubai, 1,2 million de tonnes, est appelé à tripler entre 2008 et 2014, et avoisinecelui de Paris (1,5 Mt),soit pas loin de 40 kilospar seconde.Industriespolluantes,modede vie ultra consumériste,croissancedébridée, ... Abou Dhabi, Doha, Dubaï, Manam, Arabie Saoudite ... la région a de grand progrès à faire en matière de recyclage (Le Monde diplomatique, Derrière la vitrine écologiquedu golfe, ao

89 milliards de bouteilles d'eau en plastiquesontvendueschaqueannée dansle monde,soit 2822 litres d'eau misen bouteille chaque seconde.Soit 22 milliards de dollars derecettes.

Onrecycle moinsde 20%du plastiqueen Franceen 2012 : le reste, soit 105 kilospar secondeou 3,3 millionsde tonnespar an, finit en décharge! La France est classée à une médiocre 21 ème place européenne malgré quelques progrès (le taux de recyclage était de 17,5% en 2000). Mais au rythme actuel, il faudrait entre 20 et 40 anspour parvenir à100%de recyclagedu plastiqueen France.

Sources : ConsoGlobe/ADEME.

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