La scolarisation des lves handicapsJosiane VolckIEN ASHSaint Denis 1

Deux situations possibles Le handicap est avr ds la naissance, le Projet de scolarisation est prpar en amont avec la famille et les partenaires de sant: PMI, pdiatre libralLe handicap na pas t diagnostiqu. Lcole sinterroge sur les difficults majeures dapprentissage que rencontre lenfant

Deux possibilitsActions de soutien au sein de la classeaprs la classeSuivi par le RASEDMise en place dun PPREMaintien dans le cycle

Les mesures mises en place naboutissent pas

Il y a suspicion de handicap

Le directeur de lcole et/ou lenseignant de la classe rencontrent la famille et recueillent leur accord pour tablir un bilan psychologique, proposer une rencontre avec le mdecin de lducation nationale, constituer un dossier de demande auprs de la MDPH

Lenseignant rfrent est alert Il y a suspicion de handicap:

Runion de lquipe ducative laquelle participent la famillele directeur , lenseignant de la classe le psychologue scolaire, le mdecin de lducation nationale, toute personne concerne par la situation de llve

Lquipe ducative - coute la famille sur le projet de vie quelle a conu pour son enfant- voque les difficults rencontres, propose des aides possibles pour rpondre aux besoins de llvepropose une rencontre avec lenseignant rfrent prpare llaboration du projet de scolarisation

Une fiche de synthse est obligatoirement signe par lensemble des participants

Constitution du dossierun bilan psychologiqueun bilan mdicalun bilan socialun bilan scolaire

Fiche de synthse de la runion de lquipe ducative

parcours du dossierLenseignant rfrent transmet la demande signe par la famille la MDPH, accompagne du dossier et des bilans

La demande est examine par lquipe pluridisciplinaire de la MDPH qui peut approfondir le diagnostic et complter les aides envisages et tablit le PPS

prend en compte les besoins et formalise les adaptations ncessaires la scolarisation.

est valid par la CDAPH qui notifie les orientations, les adaptations mises en place pour le droulement de la scolarit

le Projet Personnalis de Scolarisation

Le PPSEst revu obligatoirement une fois par an Chaque fois que de besoin en fonction de la situation de llve A la demande de la famille

Il est examin par lquipe de suivi de scolarisation, compose des mmes partenaires que lquipe ducative initiale, et anime par lenseignant rfrent

Les diffrentes modalits de scolarisation des lves handicaps

Accueil individuel en milieu ordinaireAvecventuellement laccompagnement dun AVS, lamnagement du tempsdes aides rducatives et thrapeutiquesdes aides matrielles ( ordinateur, loupe, mobilier adapt)la prise en charge du transport

Accueil collectif en milieu ordinaireen fonction du handicap - Dans une CLIS- Dans une UPICLIS 1 / UPI 1: handicap mentalCLIS 2 / UPI 2: handicap auditifCLIS 3 / UPI 3: handicap visuel CLIS 4 / UPI 4 : handicap moteur- Dans une Unit dEnseignement rattache un tablissement spcialis

Dans le champ du MEDICO EDUCATIF ou MEDICO SOCIAL

IME IMP- IM PRO - SRFI CEM IEM - CEAPDans le champ du SANITAIRECHD GHSR CMPEA- HJ Accueil en tablissement spcialis

Les parcours possiblesScolarisation en milieu ordinaire temps plein (avec des amnagements et des aides rducatives et thrapeutiques )Scolarisation en tablissement spcialis temps plein Temps partag entre le milieu ordinaire et ltablissement spcialisScolarisation en UE intgre dans une cole ordinaire

LinscriptionLenfant peut tre inscrit dans lcole ou le collge de son secteur et tre accueilli dans une autre cole ou un tablissement diffrent pour rpondre ses besoins spcifiques. On parlera dans ce cas dinscription inactive dans lcole ou le collge quil ne frquente pas .

Les aides spcifiquesSESSAD, SEFIS, SAAAIS

Font lobjet dune notification par la CDAPHApportent les aides r ducatives:psychothrapie, orthophonie, psychomotricit, ergothrapie, Accompagnent les familles

Autres aides compensatoires au sein de lducation nationaleAmnagement du tempsAmnagement des examensAttribution de points supplmentaires pour une orientation vers un tablissement de formation professionnelleDispense dune langue vivante

Aprs lcole lmentaireOn ne peut prolonger la scolarit dun lve handicap au-del dune anne supplmentaire, deux annes maximum . Orientations possibles: inscrites dans le PPS Une SEGPAUn tablissement spcialisUne UPIClasse ordinaire

Aprs lUPI 1Orientations possibles: toujours inscrites dans le PPS Un tablissement spcialisIMPROUn service daide par le travail

Un tablissement spcialisFAOUne UPi en lyce

Aprs lUPI 2 ou 3Orientations possibles: toujours inscrites dans le PPS Une classe ordinaire en LyceUne UPi en lyce

Une formation professionnelle

Quelques textes de rfrence: la loi n 2005-102 du 11 fvrier 2005 pour lgalit des droits et des chances, la participation et la citoyennet des personnes handicapesla circulaire interministrielle 2005-124 du 14 avril 2005 relative la politique de prise en charge des personnes atteintes dautisme et de troubles envahissants du dveloppement la loi 2005-380 du 23 avril 2005 dorientation et de programme pour lcole larrt du 7 dcembre 2005 portant sur lorientation en SEGPA le dcret n 2005-1589 du 19 dcembre 2005 relatif la commission des droits et de lautonomie des personnes handicapes;le dcret 2005-1752 du 30 dcembre 2005 relatif au parcours de formation des lves prsentant un handicap;

le dcret 2005-1617 du 21dcembre 2005 relatif lamnagement des examens pour les candidats handicaps la circulaire 2006-126 du 17 aot 2006 relative aux enseignants rfrents et leurs secteurs dintervention la mise en uvre du PPSle dcret 2006-830 du 11 juillet 2006 relatif au socle commun des connaissances et de comptencesLa circulaire 2008-042 du 4 avril 2008 relative la rentre 2008Le dcret 2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le dcret 90-788 et larticle D 141-2 du code de lducation relatif lorganisation et au fonctionnement des coles maternelles et lmentaires BO Hors srie n3 du 19 juin 2008Nouveaux programmes et horaires

*