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LA SÉLECTION DES TRAVAILLEURS QUALIFIÉS
PAR LE QUÉBEC
PRÉSENTATION À LA CONFÉRENCE NATIONALE
EN DROIT DE L’IMMIGRATION 2013
DE L’ASSOCIATION DU BARREAU CANADIEN
PAR
LE MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION ET DES COMMUNAUTÉS CULTURELLES
MONTRÉAL, LE 10 MAI 2013
PLAN DE LA PRÉSENTATION
1. CONTEXTE GÉNÉRAL
2. PROGRAMME RÉGULIER DES TRAVAILLEURS QUALIFIÉS
3. PROGRAMME DE L’EXPÉRIENCE QUÉBÉCOISE (PEQ)
1. CONTEXTE GÉNÉRAL
CHAMPS D’ACTION DU MICC
Le champs d’action du MICC sont l’immigration ainsi que la francisation et l’intégration des personnes immigrantes.
Immigration
Prospecter les territoires, faire la promotion, recruter et sélectionner des ressortissants étrangers en fonction des besoins et de la capacité d’accueil de la société québécoise (responsabilité exclusive en immigration économique)
Francisation et intégration
Favoriser l’intégration linguistique des personnes immigrantes
Favoriser l’établissement et l’intégration sociale et économique des personnes immigrantes sur le territoire québécois
Soutenir et développer la cohésion sociale en facilitant le rapprochement, la concertation et la participation des personnes de toutes origines et en favorisant leur insertion civique et sociale
ENJEUX RELIÉS À L’IMMIGRATION AU QUÉBEC
L’apport de l’immigration au développement du Québec est lié à cinq enjeux
fondamentaux :
Le dynamisme démographique du Québec
Sa prospérité économique
La pérennité de son caractère français
Son ouverture sur le monde et sa diversité
La régionalisation de l’immigration est également un objectif important.
L’immigration n’est pas la seule réponse à ces enjeux, mais elle constitue un
élément important de la solution.
CONSULTATION PUBLIQUE SUR LES NIVEAUX D’IMMIGRATION
Consultation pluriannuelle
- Définit les orientations en matière d’immigration (en vertu de la Loi sur l’immigration depuis 2004) en tenant compte de la politique gouvernementale
- Est réalisée depuis le début des années 90
Les auditions en commission parlementaire pour la planification de l’immigration pour la période 2012-2015 ont été finalisées en septembre 2011
Plan annuel
- Déposé à l’Assemblée nationale au plus tard le 1er novembre de chaque année (en vertu de la Loi sur l’immigration au Québec)
- Détermine le volume et la composition de l’immigration par catégorie pour l’année à venir, en tenant compte de la politique et des orientations gouvernementales
LES ORIENTATIONS DE LA PLANIFICATION
DE L’IMMIGRATION POUR 2012-2015
Les orientations adoptées à la suite de la consultation publique tenue en 2011
visent à :
Porter progressivement à 50 % la proportion des requérants principaux de la
catégorie des travailleurs qualifiés détenant une formation dans des champs de
compétence correspondant à des besoins exprimés sur le marché du travail
Maintenir majoritaire la proportion de personnes connaissant le français dans
l’ensemble des admissions
Augmenter le niveau de connaissance du français chez les candidats de la
catégorie des travailleurs qualifiés
Maintenir annuellement entre 65 % et 75 % la part des personnes de moins de
35 ans dans l’ensemble des admissions
LES ORIENTATIONS DE LA PLANIFICATION
DE L’IMMIGRATION POUR 2012-2015 (SUITE)
Maintenir annuellement un minimum de 65 % la part de l’immigration
économique dans l’ensemble des admissions
Viser une stabilisation relative du volume des admissions pendant la période
2012-2015, de manière qu’en fin de période, soit en 2015, la moyenne annuelle
des admissions s’établisse à 50 000 personnes
Favoriser le maintien de la diversité de l’immigration par des actions
d’information, de promotion et de recrutement dans les régions du monde où se
trouvent des candidats potentiels répondant, par leur connaissance du français,
leur formation et leurs compétences, aux besoins du Québec
IMMIGRANTS ADMIS SELON LA CATÉGORIE D’IMMIGRATION AU QUÉBEC EN 2012 Nombre %
Immigration économique 39 634 72,0
- Travailleurs qualifiés 34 285 62,3
- Gens d’affaires 4 634 8,4
- Aides familiaux et autres 715 1,3
Regroupement familial 10 250 18,6
Réfugiés 4 609 8,4
Autres immigrants 543 1,0
TOTAL 55 036 100,0
PROFIL DES IMMIGRANTS ADMIS AU QUÉBEC EN 2012
61,6 % des immigrants déclarent avoir une connaissance du français à leur arrivée au Québec.
48,6 % sont âgés de 15 à 34 ans.
La représentation des hommes (50,1 %) et des femmes (49,9 %) est presque égale.
45,5 % des immigrants âgés de 15 ans et plus ont complété 14 années de scolarité et plus.
Près de 50 % proviennent des 7 pays suivants :
Chine 10,1 % France 9,3 % Haïti 8,6 % Algérie 6,5 % Maroc 6,3 % Colombie 4,0 % Cameroun 3,9 %
GESTION DES DEMANDES D’IMMIGRATION
Le nombre de demandes d’immigration dépasse de façon importante les besoins du Québec dans la catégorie de l’immigration économique – gens d’affaires et travailleurs qualifiés.
Cette situation engendre d’importants inventaires et de longs délais de traitement
De nouvelles règles relatives à la réception des demandes sont appliquées depuis le 1er avril 2012. Ces règles ont été reconduites par décret jusqu’au 31 juillet 2013 (annoncé dans la Gazette officielle du Québec du 27 mars 2013 – voir NPI 2013-002).
La réception des demandes des candidats travailleurs qualifiés est suspendue sauf pour ceux formés dans un domaine de formation prometteur ou qui bénéficient d'une offre d'emploi validée, ou qui sont autorisés à présenter une demande au Québec.
Pour les investisseurs, aucune nouvelle demande n’est acceptée du 14 avril 2012 au 31 juillet 2013.
Pour les travailleurs autonomes et les entrepreneurs, aucune nouvelle demande n’est acceptée du 30 juin 2012 au 31 juillet 2013.
2. PROGRAMME RÉGULIER
DES TRAVAILLEURS QUALIFIÉS
PROGRAMMES DE SÉLECTION DES TRAVAILLEURS QUALIFIÉS
La sélection des travailleurs qualifiés est encadrée par la Loi sur l’immigration au
Québec et le Règlement sur la sélection des ressortissants étrangers.
Le programme régulier des travailleurs qualifiés, basé sur une grille de sélection
composée de 10 facteurs :
permet la sélection d’immigrants travailleurs qualifiés et des membres de leur
famille en fonction des caractéristiques devant favoriser leur insertion en emploi
est d’application universelle et non discriminatoire en regard de la race,
de la couleur, de l’origine ethnique ou nationale, de la religion et du sexe
Le Programme de l’expérience québécois est en vigueur depuis février 2010.
PRINCIPAUX CHANGEMENTS AU 14 OCTOBRE 2009
Ajustements à la grille de sélection des travailleurs qualifiés nécessitent des
changements au :
− Règlement sur la sélection des ressortissants étrangers (facteurs et critères)
− Règlement sur la pondération et à la Liste des domaines de formation
(autorisés par la Ministre)
Traitement en priorité des candidats travailleurs qualifiés dont le domaine de
formation répond à des besoins prioritaires du Québec.
Liste des domaines de formation privilégiée 2009 (autorisée par la Ministre)
GRILLE DE SÉLECTION DES TRAVAILLEURS QUALIFIÉS (en vigueur depuis le 14 octobre 2009)
Formation (niveau de scolarité et domaine de formation) Expérience Âge (18 ans à 42 ans) Connaissances linguistiques (français et anglais) Séjour et famille au Québec Offre d’emploi validée Caractéristiques de l’époux ou du conjoint de fait qui accompagne
SEUIL ÉLIMINATOIRE D’EMPLOYABILITÉ Enfants
Autonomie financière (contrat)
SEUIL DE PASSAGE À L’EXAMEN PRÉLIMINAIRE
Adaptabilité
SEUIL DE PASSAGE EN SÉLECTION
FACTEUR FORMATION
PRINCIPAUX CHANGEMENTS AU CRITÈRE DOMAINE DE FORMATION :
− Importance accrue dans la grille de sélection (13 % du total des points par rapport à 9 %
auparavant) afin de prendre davantage en compte le domaine de formation des candidats
− Pointages distincts pour les diplômes étrangers et pour les diplômes du Québec ou l’équivalent,
afin de valoriser davantage ces derniers
− Élargissement du sens donné à la définition de diplôme du Québec qui peut être assimilé à l’un
ou l’autre des diplômes suivants :
- Diplôme obtenu ailleurs au Canada
- Diplôme visé par un arrangement de reconnaissance mutuelle (ARM) des qualifications
professionnelles conclu notamment dans le cadre de l’Entente France-Québec
- Diplôme ou formation acquis à l’extérieur du Québec reconnus équivalents par un
organisme québécois de réglementation, à l’exception du diplôme menant à l’exercice de la
profession de médecin selon le code 3111 ou 3112 de la CNP (en raison des difficultés
majeures d’accès à la résidence)
FACTEUR FORMATION (SUITE)
RAPPEL SUR LES EXIGENCES REQUISES POUR QU’UN DIPLÔME SOIT
RECONNU AUX FINS DU CRITÈRE DOMAINE DE FORMATION
− Le diplôme d’un candidat doit avoir été acquis au cours des 5 années précédant
le dépôt de la demande
OU
− Le candidat doit avoir exercé durant au moins un an, au cours des 5 années
précédant le dépôt de la demande, une profession directement liée au diplôme
obtenu.
LISTE DES DOMAINES DE FORMATION
La Liste des domaines de formation a pour objet :
− d’accorder des points au critère Domaine de formation en fonction des
perspectives d’insertion en emploi des personnes immigrantes;
− d’appliquer la mesure de traitement prioritaire des demandes d’immigration
en fonction des points (12-16) obtenus au critère Domaine de formation;
− d'établir la recevabilité des demandes d’immigration en fonction du pointage
minimum (au moins 2 points) au critère Domaine de formation;
− de cibler et recruter, à l’étranger, des bassins potentiels de travailleurs qualifiés pour répondre aux besoins du marché du travail québécois.
DÉTERMINATION DU DOMAINE DE FORMATION APPARENTÉ À UN DIPLÔME ÉTRANGER
Pour déterminer le domaine de formation apparenté à une formation étrangère,
il faut :
1. Établir la correspondance du diplôme étranger dans le système éducatif
québécois, à partir du tableau comparatif des diplômes du pays concerné
avec ceux du Québec préparé par la Direction de l’authentification, de
l’évaluation professionnelle et de la révision administrative.
2. Déterminer s’il s’agit d’une formation secondaire professionnelle, collégiale
technique ou universitaire.
3. Comparer le relevé de notes du candidat avec la liste des cours des
programmes d’études québécois (site Information sur le marché du travail –
IMT en ligne – d’Emploi-Québec et site Inforoute FPT pour les formations secondaires et collégiales).
FACTEUR CONNAISSANCES LINGUISTIQUES
Tests linguistiques: obligatoires pour l’attribution des points depuis le 6 décembre 2011 pour les connaissances linguistiques en français et en anglais.
Tests de français reconnus : – Test d’évaluation du français adapté pour le Québec (TEFaQ) de la Chambre de commerce et d’industrie
de Paris (CCIP)
– Test de connaissance du français pour le Québec (TCFQ) du Centre international d’études pédagogiques (CIEP)
– Test d’évaluation du français (TEF) de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris (CCIP)
– Test de connaissance du français (TCF) du Centre international d’études pédagogiques (CIEP)
– Diplôme d’études en langue française (DELF) du CIEP
– Diplôme approfondi de langue française (DALF) du CIEP
Centres reconnus pour les tests de français : – CCIP (TEF/TEFAQ) : www.fda.ccip.fr/tef/tefaq
– CIEP (TCF/TCFQ) : www.ciep.fr/tcf_quebec/index.php
– CIEP (DELF/DALF) : www.ciep.fr/delfdalf/annuaire_centres.php
FACTEUR CONNAISSANCES LINGUISTIQUES (SUITE)
Test d’anglais reconnu :
– Le International English Language Testing System (IELTS)
Centres reconnus pour le test d’anglais :
– www.ielts.org/test_centre_search/search_results.aspx
FACTEUR ADAPTABILITÉ
Au facteur Adaptabilité, l’appréciation globale du ressortissant est faite en fonction des éléments suivants :
- Connaissance du Québec, notamment quant au marché du travail, au secteur économique dans lequel il compte œuvrer et aux conditions de vie
- Démarches effectuées pour faciliter son intégration socioéconomique, notamment
pour parfaire ses connaissances linguistiques en français ou pour obtenir un permis d'exercice d'une profession ou d'un métier réglementé, ainsi que toute autre démarche visant à faciliter son intégration (lieu d’installation, scolarité des enfants, etc.)
- Qualités personnelles au regard de ses activités professionnelles, notamment son
habileté à mettre en valeur ses acquis et ses réalisations, sa connaissance des difficultés liées au projet d'immigration ou toute autre considération liée à son projet d'immigration
6 points accordés à ce facteur comparativement à 8 points auparavant, afin de faciliter la sélection sur dossier
LE POUVOIR DÉROGATOIRE (ARTICLE 40)
L’article 40 du Règlement sur la sélection des ressortissants étrangers prévoit
qu’un candidat de la catégorie de l’immigration économique peut, sur une base
discrétionnaire et par dérogation, se voir délivrer un Certificat de sélection du
Québec si le ministre, ou le fonctionnaire à qui a été délégué ce pouvoir, est d’avis
que le résultat obtenu lors de l’appréciation de sa demande ne reflète pas les
possibilités réelles de ce candidat de s’établir avec succès au Québec.
3. PROGRAMME DE L’EXPÉRIENCE QUÉBÉCOISE
(PEQ)
OBJECTIFS DU PEQ
Vise à retenir les étudiants étrangers diplômés du Québec et les travailleurs
temporaires spécialisés en emploi au Québec en leur offrant un accès simple et
rapide à la résidence permanente.
Les diplômés du Québec :
- sont jeunes et ont amorcé leur intégration;
- sont titulaires d’un diplôme reconnu par les employeurs québécois;
- ne sont pas aux prises avec des obstacles importants pour accéder à une
profession régie par un ordre professionnel.
Les travailleurs temporaires spécialisés sont déjà intégrés au marché du travail.
PARTICULARITÉS DU PEQ
Les demandes traitées sur dossier (sans entrevue) sont évaluées en priorité par la Direction de l’immigration économique – Québec (Montréal).
Il y a peu de documents à fournir.
Il n’y a pas de grille de sélection, ni de système de points, ni de seuil de passage.
Seul le requérant principal doit remplir quelques exigences et le profil du conjoint n’est pas pris en compte.
Un Certificat de sélection du Québec est délivré au requérant principal et, s’il y a lieu, au conjoint et aux enfants à charge inclus dans la demande, comme dans le programme régulier.
EXIGENCES SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMÉS DU QUÉBEC
Exigences spécifiques au diplômé du Québec :
− Avoir 18 ans ou plus et s’être conformé aux conditions du séjour
− Avoir fréquenté un établissement d’enseignement situé au Québec (une université ou un établissement public ou privé, sous permis des ministères voués à l’éducation)
− Avoir séjourné au Québec pendant au moins la moitié de la durée du programme d’études
− Détenir un diplôme ou une attestation de réussite obtenu au Québec :
Diplôme d’études professionnelles (DEP) sanctionnant 1 800 heures ou plus DEP + Attestation de spécialisation professionnelle (ASP) de 1 800 heures ou
plus Diplôme d’études collégiales (DEC), formation technique Baccalauréat, maîtrise, doctorat
EXIGENCES SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMÉS DU QUÉBEC (SUITE)
− S’engager à subvenir à ses besoins essentiels et à ceux de sa famille pour une
période de trois mois
− Démontrer sa connaissance du français oral – niveau intermédiaire
Moyens admissibles :
Programme d’études effectué en français au Québec
Deux années d’études secondaires ou postsecondaires en français à temps
plein réussies
Cours de français réussi au Québec, niveau B1 ou l’équivalent
Test standardisé de français oral, niveau B1 ou l’équivalent
Attestation de satisfaction aux exigences linguistiques d’un ordre professionnel
PARTICULARITÉS POUR LES DIPLÔMÉS DU QUÉBEC
− Dépôt de la demande : 6 mois avant la fin du programme ou ultérieurement
− Traitement de la demande : au moment de la présentation du diplôme ou d’une
attestation de réussite
− Application rétroactive : diplôme obtenu après le 13 février 2008
− Possibilité de présenter une demande à partir du Québec ou de l’étranger
− Si le candidat se trouve au Québec, statut légal de résident temporaire requis
Exclusions :
− Avoir entrepris un nouveau programme d’études au Québec
− Être titulaire d’une bourse comportant une condition de retour dans son pays
à la fin des études
EXIGENCES SPÉCIFIQUES AUX TRAVAILLEURS TEMPORAIRES
Exigences spécifiques au travailleur temporaire :
− Avoir 18 ans et plus et s’être conformé aux conditions du séjour
− Résider au Québec à titre de travailleur temporaire ou dans le cadre d’un programme vacances-travail et détenir un statut légal de résident temporaire
− Avoir occupé un emploi à temps plein au Québec de niveau cadre, professionnel ou technique (0, A ou B de la CNP) pendant au moins 12 des 24 mois précédant la demande et occuper un tel emploi au moment du dépôt de la demande
− S’engager à subvenir à ses besoins essentiels et à ceux de sa famille pour une période de trois mois
EXIGENCES SPÉCIFIQUES AUX TRAVAILLEURS TEMPORAIRES (SUITE)
− Démontrer sa connaissance du français oral – niveau intermédiaire
Moyens admissibles :
Deux années d’études secondaires ou postsecondaires en français à temps
plein réussies
Cours de français réussi au Québec, niveau B1 ou l’équivalent
Test standardisé de français oral, niveau B1
Attestation de satisfaction aux exigences linguistiques d’un ordre
professionnel
S’INFORMER SUR L’IMMIGRATION
QUESTIONS?
L’information complète sur les programmes et procédures d’immigration est disponible dans le site Internet du Ministère à l’adresse suivante :
www.immigration-quebec.gouv.qc.ca