Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 12

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Lancement de la billetterie de la Coupe du Monde Féminine de la FIFA

Vendredi 12 octobre 2018

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L’ÉDITO

SOMMAIRE

L’ACTU DE LA SEMAINE ....................................................................................................................................................................................................... 4

REPORTAGE ............................................................................................................................................................................................................................... 9

COMITÉ DE DIRECTION ........................................................................................................................................................................................................ 9

DÉPARTEMENT TECHNIQUE .......................................................................................................................................................................................... 12

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS ...................................................................................................................................................................... 13

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ ............................................................................................................................................................................. 16

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES ......................................................................................................................................................................... 18

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION .................................................................................................................................................................. 21

COMMISSION DE L’ARBITRAGE ..................................................................................................................................................................................... 27

COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX .......................................................................................................................................... 33

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE .................................................................................................................................................. 37

Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions

Mise en page : Maryline Loos

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h

à 17 h au 04 67 15 94 40. District de l’Hérault de Football

66 Esplanade de l’Égalité ZAC Pierresvives

BP 7250 34086 Montpellier Cedex 4

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L’ACTU DE LA SEMAINE

FERMETURE EXCEPTIONNELLE

Nous vous informons que le District de l’Hérault de Football sera fermé exceptionnellement le vendredi 19 octobre 2018 le matin de 9 h à 13 h.

COUPE DU MONDE FÉMININE FRANCE 2019

La Coupe du Monde Féminine de la FIFA, France 2019™ (7 juin-7 juillet) se déroulera dans 9 villes hôtes parmi lesquelles Montpellier. Le mercredi 19 septembre, au siège du Comité d’Organisation Local (COL) à la tour Montparnasse, Noël Le Graët, Président de la FFF et du COL, et Gianni Infantino, Président de la FIFA, ont annoncé le lancement de la billetterie devant plusieurs dizaines de journalistes et autant d’élus, dont Monsieur Jean-Claude Printant (Président du District de l’Hérault). Pendant un mois, la famille du Football (Ligues, Districts, Licenciés) et les territoires hôtes bénéficient d’une période de vente exclusive. L’ouverture grand public se fera le 19 octobre.

Pour rappel, Montpellier accueillera 5 matchs dont un huitième de finale. Un moment inoubliable pour la région, les passionné.e.s de football et tous les curieux. Nous vous attendons nombreux et nombreuses pour assister à cette Coupe du Monde, qui sera non seulement un événement sportif mais aussi festif ! Ci-dessous, retrouvez tous les détails de la billetterie.

TOP-MATCHS ET MATCHS CLASSIQUES ?

Les matchs de cette Coupe du Monde sont divisés en deux catégories : top-matchs ou matchs classiques. Jusqu’au tirage au sort le 8 décembre, les top-matchs sont définis en fonction de leur jour et horaire. Par exemple, une rencontre se jouant un samedi après-midi ou en soirée peut être considérée comme un top-match. Le match d’ouverture, les demi-finales et la finale seront également des rencontres à part. À l’issue du tirage au sort, certaines rencontres seront requalifiées top-matchs en fonction des affiches décidées. La billetterie pour la Famille du Football est officiellement ouverte. Vous bénéficiez à présent d’une période d’exclusivité d’un mois et de tarifs préférentiels sur l’achat de Packs par rapport au grand public. Veuillez trouver :

un dossier présentant les packs et la grille tarifaire s’appliquant à la Famille du Football : Coupe Du Monde Féminine 2019

un Bon De Commande vierge qui vous servira à passer les commandes à transmettre à M. Robert Gadéa (site de Montpellier) : robert.gadea@occitanie.fff.fr 04 67 15 95 36.

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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE D’HIVER

La prochaine assemblée générale du District de l’Hérault de Football se déroulera le samedi 24 novembre 2018. Nous vous prierons de bien vouloir remplir le document de proposition de médaille (joint ci-dessous) et de le renvoyer au District de l’Hérault de Football au plus vite : Proposition Médaille du District de l'Hérault de Football Nous rappelons aux clubs que les questions que les membres souhaitent inscrire à l’ordre du jour doivent parvenir au Comité de Direction au moins trente (30) jours avant la date de l’Assemblée Générale.

RÉUNIONS LABEL ET PEF SAISON 2018

Pour la troisième saison sportive, la Fédération Française de Football met en œuvre cette action de structuration des clubs, afin de faire un état des lieux pour chaque association, des projets Associatifs, Éducatifs et Sportifs. Pour le District de l’Hérault de Football, trois réunions d’informations auront lieu pour présenter le Label et le Programme Éducatif Fédéral :

lundi 15 octobre 2018 au District de l’Hérault de Football de 18 h 45 à 21 h (Maison des Sports Départementale ZAC de Pierres vives) ;

mardi 16 octobre 2018 à Clermont l’Hérault de 18 h 45 à 21 h salle Centre Nautique (Piscine Intercommunale près du Stade), 34800 Clermont-l’Hérault ;

mercredi 17 octobre 2018 à Colombiers de 18 h 45 à 21 h salle du Temps Libre, 15 avenue de Béziers Port de Colombiers, 34440 Colombiers.

Les présences d’un Dirigeant du club (Président et/ou le Correspondant du club) et le Référent PEF et Responsable Technique du club sont très fortement souhaité à cette réunion d’information. (Toute personne habilitée par le club peut venir pour représenter son club à la réunion) Dès le lundi 1er octobre 2018, l’ensemble des clubs de notre ligue pourront renseigner via Footclubs le document « autodiagnostic ».

CLUBS NATIONAUX (SOUMIS À LA LICENCE CLUB)

• Ceux qui possèdent le label depuis la saison 2016/2017 sont dans l’obligation de refaire « l’autodiagnostic » sur Footclubs. • Pour les autres, compléter le document « incontournables » transmis par le CTD DAP du District dont dépend le club. • Pour les clubs qui souhaitent obtenir un niveau de label supérieur, compléter le document « incontournables » transmis par le CTD DAP du district dont dépend le club. Dans les trois cas, démarches à réaliser avant le 31 octobre 2018.

AUTRES CLUBS (RÉGIONAUX ET DÉPARTEMENTAUX)

• Ceux qui possèdent le label depuis la saison 2016/2017 sont dans l’obligation de refaire « l’autodiagnostic » sur Footclubs. • Les autres clubs déjà labellisés, qui souhaitent demander un label plus important, transmettre le plan de formation des éducateurs pour la future saison, et identifier les progrès enregistrés dans les trois autres projets au CTD DAP du district. • Pour les clubs non engagés dans ce dispositif, et qui souhaitent réaliser un état des lieux de leur association, remplir l’autodiagnostic sur Footclubs. Dans les trois cas, démarches à réaliser avant le 31 janvier 2019.

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PLATEAU FOOTBALL ANIMATION FÉMININ CATÉGORIE U11

Le 1er plateau du Football d’animation féminin catégorie U11 se déroulera le samedi 13 octobre 2018 à Abeilhan (stade municipal) à 14 h 30. La suite du calendrier sera prochainement disponible. Les clubs concernés par le plateau :

ASPTT Montpellier F.C Sète F.C Thongue et Libron A.S Pignan A.S Lattes

La Clermontaise F.C Sussargues A.S. Mireval Jacou-Clapiers

Pour tout renseignement complémentaire, veuillez contacter M. Michael Vigas à l'adresse suivante : cdfa@herault.fff.fr

CHALLENGE HÉRAULT FUTSAL – CATÉGORIES U9, U11, U13

Le 1er tour du Challenge Hérault Futsal, catégories U9, U11 et U13 aura lieu pendant les vacances de la Toussaint. Règlement Lieux :

Montpellier (gymnase M. Bessieres) Bessan (Halle des Sports) ou VIAS

Dates :

lundi 29 octobre 2018 : catégorie U9 mardi 30 octobre 2018 : catégorie u11 mercredi 31 octobre 2018 : catégorie U13

Vous trouverez ci-après les coupons réponses permettant de s’inscrire au Challenge Hérault Futsal U9, U11 et U13 : coupon-réponse U9 Challenge Futsal coupon-réponse U11 Challenge Futsal coupon-réponse U13 Challenge Futsal Attention les critères incontournables pour pouvoir accéder aux finales :

participation obligatoire aux 3 tours organisés qualificatifs ; résultats lors des différents tours.

Pour information, le 2e tour du Challenge aura lieu pendant les vacances d’hiver les lundi, mardi et mercredi 4, 5 et 6 mars 2019. Le 3e tour du Challenge aura lieu pendant les vacances de printemps, les mardi, mercredi et jeudi 23, 24 et 25 avril 2019. Les finales du challenge par catégorie (à confirmer) :

mercredi 5 juin 2019 : catégorie U9 mercredi 12 juin 2019 : catégorie U11 mercredi 19 juin 2019 : catégorie U13

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CALENDRIER 1RE PHASE – CATÉGORIES U6 ET U7

Vous trouverez ci-dessous le calendrier des différents secteurs : Secteur Montpellierrain Secteur Biterrois Secteur Piscenois Secteur Bassin De Thau Secteur Lunellois Secteur Clermontais

Les plateaux débutent ce samedi 13 octobre 2018. Vous trouverez les feuilles de présence (participants aux plateaux) et la feuille organisateur (organisateur), à renvoyer au District par voie postale, en attendant l’adresse mail officielle pour les retours de plateaux.

Feuille de plateau U6 Feuille de plateau U7

Feuille de présence U7 Feuille de présence U6

Plateau U6-U7 Montpellier Nord Plateau U6-U7 Bassin de thau

Plateau U6-U7 Lunellois Plateau U6-U7 Montpellier Sud

Plateau U6-U7 Beziers Nord Plateau U6-U7 Clermontais

Plateau U6-U7 Montpellier Ouest Plateau U6-U7 Piscenois

Plateau U6-U7 Béziers Sud

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REPORTAGE

COUPE DU MONDE FÉMININE

Semaine chargée dans l’actualité de la Coupe du Monde Féminine ! Après le lancement national du 19 septembre 2018, le mercredi 10 octobre a eu lieu la conférence de presse au siège de la Métropole de Montpellier en présence de la mascotte Ettie ! En parallèle, le programme volontaire est toujours présent à la Foire de Montpellier, au Parc des expositions. Vous disposez encore d’un mois et demi pour vous inscrire ! https://fr.fifa.com/womensworldcup/organisation/volunteers/

COMITÉ DE DIRECTION

Réunion du lundi 8 octobre 2018

Président : M. Jean-Claude Printant Présents : Mme Mariem Rayhana - MM. Yvon Arnal - Janick Barbusse - David Blattes - Joseph Cardoville - Stéphan De Felice - Jean-Louis Denizot - Armand Estall- Hervé Grammatico - Paul GRIMAUD - François Mari - Didier Mas - Mohamed Oujebour - Henri Tota - Christian Vidal Participent à la réunion : MM. Vincent Bosc – Alain Masini – Gérard Mossé Absents excusés : MM. Alain Negre - Olivier simorre - Philippe Calas Le procès-verbal de la réunion du 3 septembre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les présentes décisions sont susceptibles d’appel conformément à l’article 11.3.3 du règlement intérieur de la ligue & l’article 14 du règlement intérieur du District de l’Hérault de Football, dans un délai de sept jours devant la commission supérieure d’appel de la Ligue d’Occitanie.

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I ACTUALITES / DIVERS

Assemblée générale d’hiver : samedi 24 novembre 2018. L’accueil avec café se déroulera dans le hall d’accueil de la cité Pierresvives de Montpellier et l’assemblée générale en son amphithéâtre. À l’issue une collation sera servie dans le hall d’accueil de la Maison Départementale des Sports.

Informations Ligue d’Occitanie: Son comité de direction a désigné Monsieur Couailles comme candidat au poste de président de la ligue d’Occitanie dont la prochaine assemblée générale est fixée au samedi 3 novembre 2018 à Lattes.

Plan d’action foot animation : Hervé Grammatico et la commission du football d’animation, ont mis en place un procédé, s’appliquant à l’ensemble des clubs engagés, ayant pour résultat une publication en temps et heure des divers plateaux, mais aussi une meilleure participation effective des équipes inscrites.

Dossier Foot à l’école : Une dotation conséquente a été octroyée aux divers établissements scolaires participant à cette opération.

Colosse aux pieds d’argile : L’association « Colosse aux pieds d’argile » a pour mission la prévention,

la sensibilisation et la formation aux risques pédophiles en milieux sportifs ainsi que dans tous les milieux où l’enfant est présent. Elle a pour objectifs l’accompagnement, l’aide aux victimes et la formation des éducateurs et des professionnels encadrant les enfants. Le en partenariat avec l’UFOLEP, le CDOS et le District de l’Hérault ont organisé un colloque à Montpellier et une formation qui s’en est suivie. Des clubs du département étaient également présents. Pour plus de renseignements : Association « Colosse aux pieds d’argile »39 Avenue de la Liberté, 40990 Saint-Paul-lès-Dax. (colosseauxpiedsdargile@gmail.com)

Téléthon 2018 (7 et 8 décembre) : Partenaire de cette manifestation, le District de l’Hérault reversera

le montant des amendes liées aux cartons jaunes et rouges du week-end des 2 et 3 décembre. La somme récoltée sera versée à l’antenne départementale du Téléthon.

II CLUBS

Le club N°581260 FC PLAISSAN devient UNION SPORTIVE PLAISSANAISE Le club N°546226 FC VALLEE DU JAUR devient ETOILE SPORTIVE DU JAUR (St Pons de Thomière)

III FINANCES

Rectification : - Forfaits Coupe de France et Coupe d’Occitanie dans les 10 jours : 28€ ; non notifié : 56€ - Forfait Coupe de l’Hérault Art 51 du règlement des compétitions officielles

Présentation des comptes : Hervé Grammatico présente le bilan de la saison 2017/2018. Le résultat dégage un excédent de 100 000 euros qui sera affecté à un fond dédié pour les clubs. Il expose au comité de direction le prévisionnel pour la saison 2018/2019. Mis aux votes : voté à l’unanimité

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IV COMMISSION

Commission médicale : nomination de MM. Giustiniani Mathias & De La Villeon Grégoire. Mis au vote : voté à l’unanimité

Commission Statut de l’arbitrage : 1/ Conformément à l’article 41 des règlements généraux, un certain nombre d’arbitres officiels est

obligatoire pour les clubs participants aux compétitions officielles. Le nombre d’arbitres officiels que les clubs doivent mettre à la disposition de leur District est variable suivant la compétition à laquelle participe leur équipe première et ne peut être inférieur à :

Championnat D2 : un (1) arbitre Championnat D3 : un (1) arbitre Championnat D4 : un (1) arbitre Championnat D5 : 0 arbitre

Mis au vote : voté à l’unanimité 2/ Conformément à l’article 46 des règlements généraux, en cas de non-respect des obligations supra, les sanctions financières sont les suivantes : Championnat régional 3 et championnat départemental 1 : 120€ Championnat départemental 2 et 3 : 80€ Championnat départemental 4 : 40€ Mis au vote : voté à l’unanimité En outre, le Comité de Direction fixe à dix (10) matchs, le quantum de matchs minima à assurer par les arbitres stagiaires de la saison en cours, principalement ceux de la première session de formation, soit la moitié de celui des arbitres seniors officiels, qui doit être de vingt (20). Mis au vote: voté à l’unanimité

CDA : Règlement Intérieur.

Monsieur Gérard MOSSE, vice-président délégué de la commission de l’arbitrage (remplaçant le Président excusé), nous expose un projet de règlement intérieur. Ce dernier avait été envoyé, en amont, pour étude, à l’ensemble des membres du comité de direction. Mis au vote : voté à l’unanimité

Nomination de membres

Madame FERHAT Meriem: commission du football féminin

Monsieur HAMZAOUI Saïd: commission détection et recrutement des arbitres

Monsieur PETER Bruno: commission détection et recrutement des arbitres

Mis au vote : voté à l’unanimité

V TOURNOIS

Le 8 mai 2019 la ville de Montpellier souhaite organiser une fête du sport. À cette occasion elle demande à ce qu’aucun tournoi ne soit validé pour cette journée sur la commune. Le comité de direction préconise plutôt que la mairie refuse les infrastructures communales aux clubs.

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Olympique des Mourgues cat : U6 à U11 20 octobre 2018 St Municipal

Mis au vote: voté à l’unanimité

Le Président, Jean-Claude Printant

Le Secrétaire de séance, David Blattes

DÉPARTEMENT TECHNIQUE

Réunion du lundi 1er octobre 2018

Présents : MM. Vincent Bosc – Michaël Vigas – Christophe Archimbeau – Anthony Barbotti – Pierre Barre – Benjamin Bodiou – Amar Djouahra – Amandine Doblas – Sylvain Fiorentino – Jeremy Fumey – Frederik Guibal – Henri Hopo Kle – Rachid Kahlaoui – Pierre Lucas – Lionel Mace – Luc Massare – Bernard Mimosa – Florent Mira – Zachariae Mellouki – Nicolas Monchaud – Yves Plouhinec – Guy Pueyo – Henri Tota –Remy Veziat Excusés : MM. Jean-Louis Denizot – Armand Estall – Marc Parouty – Jean-Marc Mulero Absent : M. Laurent Tissinier Invité : M. Daniel Jean-Alphonse (Club US BEZIERS - DEF)

RÉUNION PERMIS DE CONDUIRE U13

Ordre du Jour : 1/ Les journées d'Accueils Bilan : U6 à U11 Perspectives JA Féminine 6 Octobre 2/ Les Détections U15 U14 U13 Dates ; Site ; Encadrement ; Critères Observables 3/ Observations des Plateaux U13 Bilan : Phase 1 (brassage) les 15 ; 22 ; 29 Septembre et réunions Permis de Conduire U13 Perspectives saison en cours Phase 2 et Phase 3 4/ Formation de Formateurs 5/ Formations Hérault Dates ; Encadrement 6/ CDM Féminine 2019 7/ Questions diverses Remerciement à tous les participants pour leur investissement bénévole techniciens (BMF, BEF et DES) et la qualité de leurs interventions sur le terrain en direction des licenciés et des clubs de l’Hérault.

Conscient des difficultés, mais aussi du désir très fort des dirigeants et éducateurs des clubs d’améliorer la qualité des compétitions et des actions techniques pour leur licenciés(es), les membres de la Commission Technique se sentent mobilisés pour aider les clubs à se structurer et améliorer les actions éducatives et sportives nécessaires au développement et épanouissement des jeunes U6 à U19 Garçons et Filles des clubs.

Le CTR, Vincent Bosc

Le Président, Amar Djouahra

COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion du mercredi 10 octobre 2018

Présidence : M. Jacques Gay Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld – Bruno Lefevere – Sylvain Sanna Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 3 octobre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

COUPE RÉGIONALE D’OCCITANIE

Le tirage au sort du 3e tour de Coupe Régionale d’Occitanie du 28 octobre 2018 aura lieu le mercredi 17 octobre 2018 à 14h dans les locaux du District de l’Hérault de Football, Maison Départementale des Sports Nelson Mandela, Zac Pierresvives.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

COUPE RÉGIONALE D’OCCITANIE

TEYRAN ASP 1/PEROLS ES 1 Du 10 octobre 2018 Est reportée à une date ultérieure (En attente d’un terrain homologué en éclairage – art. 6 du Règlement de la Coupe Régionale d’Occitanie) MONTAGNAC US 1/TEYRAN ASP 1 ou PEROLS ES 1 Du 14 octobre 2018 Est reportée au 28 octobre 2018 CORNEILHAN LIGNAN/LUNEL GC 1 MONTBAZIN ES 1/M. ATLAS PAILLADE 1 Du 14 octobre 2018 Sont reportées au 28 octobre 2018 (5e tour de Coupe de France) En cas de qualification des équipes pour le 6e tour de Coupe de France du 28 octobre 2018 ou de match remis au 28 octobre 2018, les rencontres seront reportées au 1er novembre 2018, jour férié et journée de rattrapage au calendrier général de saison.

COUPE DE L’HÉRAULT SENIORS

MIDI LIROU CAPESTANG 1/PIGNAN AS 2 Du 10 octobre 2018 Est INVERSEE et reportée au 11 octobre 2018 OL MARAUSSAN BITER 1/FLORENSAC PINET 1 US PLAISSANAISE 1/BALARUC STADE 1 M. LEMASSON RC 1/SETE FC 34 2 M. ST MARTIN AS 1/CERS PORTIRAGNES SC 1 LESPIGNAN VENDRES FC 1/PUISSALICON MAGA 1

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LA PEYRADE OL 1/ST ANDRE SANGONIS OL 1 SUSSARGUES FC 1/NEZIGNAN ES 1 ASPIRAN FC 1/ST THIBERY SC 1 MAUGUIO CARNON US 1/ST CLEMENT MONT 1 VILLEVEYRAC US 1/U.S. BEZIERS 1 M. ARCEAUX 1/FABREGUES AS 2 SETE OLYMPIQUE FC 1/ST GELY FESC 1 VALRAS SERIGNAN FCO 1/VENDARGUES PI 1 Du 14 octobre 2018 Sont reportées au 28 octobre 2018 (2e tour de Coupe Régionale d’Occitanie) En cas de qualification des équipes pour le 3e tour de Coupe Régionale d’Occitanie du 28 octobre 2018 ou de match remis au 28 octobre 2018, les rencontres seront reportées au 1er novembre 2018, jour férié et journée de rattrapage au calendrier général de saison. MAURIN FC 1/CORNEILHAN LIGNAN 1 M. ATLAS PAILLADE 1/M. PETIT BARD FC 1 M. CELLENEUVE 1/PEROLS ES 1 BESSAN AS 1/LUNEL GC 1 TEYRAN ASP 1/COURNONTERRAL 1 PUIMISSON AS 1/MONTAGNAC US 1* Du 14 octobre 2018 Sont reportées à une date ultérieure (2e tour de Coupe Régionale d’Occitanie – 5e tour de Coupe de France) *Le report de ce match avait été réalisé avant que la Commission ne reporte à une date ultérieure le match de Coupe Régionale d’Occitanie TEYRAN ASP 1/PEROLS ES 1 et reprogramme au 28 octobre 2018 le match de Coupe Régionale d’Occitanie MONTAGNAC US 1/TEYRAN ASP 1 ou PEROLS ES 1. ETOILE SPORTIVE SETE 1/JACOU CLAPIERS F.A. 1 Du 14 octobre 2018 Est reportée au 1er novembre 2018, jour férié et journée de rattrapage au calendrier général (2e tour de Coupe Régionale d’Occitanie) CAZOULS MAR MAU 1/LATTES AS 1 Du 14 octobre 2018 Est reportée au 28 octobre 2018 (5e tour de Coupe de France) En cas de qualification pour le 6e tour de la Coupe de France, la rencontre sera reportée au 1er novembre 2018, jour férié et journée de rattrapage au calendrier général de saison.

D5

Poule A

CASTRIES AVEN 2/VAILHAUQUES FC 1 Du 21 octobre 2018 Est avancée au 20 octobre 2018 (Accord des clubs)

INFORMATIONS AUX CLUBS

AS GAROSUD 1/LUNEL-VIEL US 2 50523.1 – D4 (A) du 7 octobre 2018

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CAZOULS MAR MAU 2/ST THIBERY SC 2 50703.1 – D4 (E) du 6 octobre 2018 CERS PORTIRAGNES SC 3/VALRAS SERIGNAN FCO 4 52345.1 – Vétérans (A) du 5 octobre 2018 La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

FORFAITS

SUD HERAULT FO 3 52574.1 – 32e de Finale de Coupe de l’Hérault Vétérans du 12 octobre 2018 Contre MIDI LIROU CAPESTANG 3 Courriel du 9 octobre 2018 Amende : 56 € (28 € forfait notifié dans les dix jours précédant la rencontre, X 2 à domicile) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 et 51 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

*** FLORENSAC PINET 3 52568.1 – 32e de Finale de Coupe de l’Hérault Vétérans du 12 octobre 2018 À SETE FC 34 3 Courriel du 10 octobre 2018 Amende : 28 € (forfait notifié dans les dix jours précédant la rencontre) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 et 51 d) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLE DE MATCH ADRESSÉE HORS DÉLAI

VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : ROC SOCIAL SETE 1 50774.1 – 64e de Finale de Coupe de l’Hérault Seniors du 30 septembre 2018 Amende : 1er HD* : 1 € (Transmission de la FMI le 6 octobre 2018) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 g) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS INFORMATISEES – TABLETTE NON UTILISEE

Vu les feuilles de matchs version « papier », Vus les rapports des officiels, Après vérification de l’analyse FMI via FOOT2000 et des paramétrages dans FOOTCLUBS, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour défaut d’utilisation de la tablette :

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BASSES CEVENNES 1 50330.1 – D3 (B) du 7 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Oubli du mot de passe) GIGNAC AS 2 50327.1 – D3 (B) du 7 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Défaut de transmission de composition d’équipe et de récupération des données) MONTAGNAC US 2 50396.1 – D3 (C) du 7 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Défaut de transmission de composition d’équipe – paramétrage des dirigeants en tant que gestionnaire FMI non effectué) US PLAISSANAISE 2 52080.1 – D5 (A) du 7 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Absence de transmission de composition d’équipe) Conformément aux dispositions de l’Article 10 g) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL

LIEURAN BEZIERS 1 52276.1 – Vétérans (B) du 5 octobre 2018 OCCITANIE F.C. 1 52278.1 – Vétérans (B) du 5 octobre 2018 FLORENSAC PINET 2 52387.1 – Vétérans (C) du 7 octobre 2018

SETE FC 34 3 52433.1 – Vétérans (E) du 5 octobre 2018 SPORT TALENT 34 3 52435.1 – Vétérans (E) du 5 octobre 2018 MONTP MOSSON MASSANE 2 52476.1 – Vétérans (F) du 5 octobre 2018

Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 31 octobre 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 17 octobre 2018 à 14h.

Le Président, Jacques Gay

Le Secrétaire de séance, Bernard Guiraudou

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion du mardi 9 octobre 2018

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa Présents : Mme Joëlle Oltra – Sabine Leseur – MM. Mohammed Belharrate – Gabriel Jost – Jean-Marie Laborde – Pascal Lefevre – Sébastien Michel – Jacques Olivier Assiste à la réunion : Mme Mariem Rayhana, déléguée du Comité de Direction Les procès-verbaux des réunions du 25 septembre et 4 octobre ont été approuvés à l’unanimité.

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Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

MODIFICATION AU CALENDRIER

FÉMININES EXCELLENCE

COURNONTERRAL 1/BASSES CEVENNES 1 Du 14 octobre 2018 Est reportée au 4 novembre 2018 (Accord des clubs) ROUJANCAUX GRAND ORB 1/BOUZIGUES LOUP 1 Du 14 octobre 2018 Est reportée au 21 octobre 2018 (Accord des clubs)

FÉMININES U18

AGDE RCO 1/F.C. THONGUE LIBRON 1 Du 13 octobre 2018 Est reportée au 20 octobre 2018 (Accord des clubs)

INTÉGRATION TARDIVE EN POULE

Suite au mail du club O.J BEZIERS du mardi 9 octobre 2018, ce dernier est intégré au championnat U15 à 8, dans la poule B.

CHAMPIONNAT U13

Suite aux dernières inscriptions, le championnat U13 Féminines a été mis en place. Voici la poule complète : BEZIERS A. S. 1

CLERMONTAISE 1 GIGNAC AS 1

JACOU CLAPIERS F.A. 1 MONTPELLIER AS PTT 1

SETE FC 34 1 ST GEORGES R.C. 1

SUSSARGUES CASTRIES 1 VIL.MAGUELONE 1

Ce championnat débutera le 13 octobre 2018 et commencera avec une première phase de match aller.

UTILISATION DE LA FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE

Suite à cette première journée de championnat Seniors Féminines, il se trouve que certains clubs ne se sont pas servis de la tablette pour la feuille de match informatisée, obligeant les clubs à se servir des feuilles de matchs papiers. Nous tenons à signifier au club que nous laissons jusqu’au 14 octobre inclus la possibilité de ne pas faire de FMI sans recevoir une sanction financière. Au-delà, il sera appliqué l’Article 10 des Règlements des Compétitions officielles du District de l’Hérault de Football.

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COLLOQUE DES FÉMININES

Cette année, le colloque des féminines aura lieu le 15 décembre 2018. Le lieu reste encore à définir.

FÊTE DU FOOT FÉMININ

La fête du foot féminin aura lieu le dimanche de Pentecôte, soit le 9 juin 2019. Veuillez ne pas prévoir de tournois ou de match ce jour-là !

RAPPEL AUX CLUBS

Nous rappelons aux clubs la décision du Comité Directeur concernant les U16F :

Refus d’autorisation aux U16F de pratiquer en Seniors Nous avions une dérogation par rapport à la Ligue qui avait refusé la saison dernière, malgré son revirement nous gardons ce qui avait été annoncé, pas d’autorisation pour cette saison. Approuvé à l’unanimité.

Sont autorisées à jouer en Seniors :

Les U20F – U19F – U18F Trois U17 maximum avec un dossier de surclassement et une autorisation médicale.

Sont autorisées à jouer en U18F

Les U18F – U17F – U16F Trois U15F maximum (sans besoin de dossier de surclassement).

Sont autorisées à jouer en U15F

Les U15F – U14F Trois U13F maximum (sans besoin de dossier de surclassement).

Sont autorisées à jouer en championnat U13 Féminines en District :

U12 F -U13 F Trois U11F maximum (sans besoin de dossier de surclassement).

La prochaine réunion aura lieu le mardi 16 octobre 2018 à 17h30

La Présidente, Marie-Claude Espinosa

La secrétaire, Joëlle Oltra

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mardi 9 octobre 2018

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Pierre Espinosa – Michel Prudhomme Latour – Régis Rubies Excusés : MM. Mebarek Guerroumi – Patrick Ruiz Le procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

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MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

U19 D2

Poule B PUISSALICON MAGA 1/ST ANDRE SANGONIS OL 1 Du 15 septembre 2018 Est donnée à rejouer au 20 octobre 2018 (Décision de la Commission Règlements & Contentieux – l’Officiel 34 N° 10)

U15 D3

Poule B M. LUNARET NORD 1/JACOU CLAPIERS F. A. 3 Du 20 octobre 2018 Est reportée au 3 novembre 2018 (Accord des clubs)

Poule F

CANET AS 1/THONGUE ET LIBRON FC 3 Du 10 novembre 2018 THONGUE ET LIBRON FC 3/CANET AS 1 Du 23 mars 2019 Sont inversées (Accord des clubs)

INFORMATIONS AUX CLUBS

BALARUC STADE 1/PUISSALICON MAGA 1 51159.1 – U19 D2 (B) du 6 octobre 2018 LA GRANDE MOTTE AS 1/JACOU CLAPIERS F. A. 3 52014.1 – U17 D3 (A) du 7 octobre 2018 La Commission a transmis les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

FORFAITS

ST ANDRE SANGONIS OL 1 51158.1 – U19 D2 (B) du 6 octobre 2018 À JACOU CLAPIERS F. A. 3 Courriel du 5 octobre 2018 Amende : 14 € (forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre) En application des dispositions des Articles 159 des Règlements Généraux FFF et 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS

Vu les feuilles de matchs,

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La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour feuille de match adressée hors délais : VIL. MAGUELONE 1 51543.1 – U15 D3 (C) du 15 septembre 2018 Amende : 1er HD* : 1 € (Feuille de match papier, adresse d’envoi erronée – Cachet de la Poste du 19 septembre 2018) MONTPEYROUX FC 1 51878.1 – U17 D3 (D) du 29 septembre 2018 Amende : 2e HD* : 50 € (1er HD* au JO N° 10 – PV Seniors) (Feuille de match papier – Cachet de la Poste du 3 octobre 2018) LUNEL-VIEL US 1 51413.1 – U15 D3 (A) du 30 septembre 2018 Amende : 1er HD* : 1 € (Feuille de match papier – Cachet de la Poste du 3 octobre 2018) LUNEL-VIEL US 1 50878.1 – U17 D2 (A) du 15 septembre 2018 Amende : 2e HD* : 50 € (Feuille de match papier – mail du 6 octobre 2018) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS INFORMATISEES – TABLETTE NON UTILISEE

Vu les feuilles de matchs version « papier », Vus les rapports des officiels, Après vérification de l’analyse FMI via FOOT2000 et des paramétrages dans FOOTCLUBS, La Commission applique aux clubs ci-après une amende pour défaut d’utilisation de la tablette : R. DOCKERS SETE 1 51881.1 – U17 D3 (D) du 6 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Codes d’accès invalides – Défaut de transmission de composition d’équipe et de récupération des données) CASTELNAU CRES FC 3 51289.1 – U15 D2 (A) du 6 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Défaut de transmission de composition d’équipe et de récupération des données) GIGNAC AS 1 51489.1 – U15 D3 (B) du 7 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Absent à la formation du 10 septembre 2018 au District – décharge signée le 17 septembre 2018) MIREVAL AS 1 51489.1 – U15 D3 (B) du 7 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Décharge signée le 10 septembre 2018 lors de la réunion de formation du 10 septembre 2018 au District)

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JUVIGNAC AS 2 51486.1 – U15 D3 (B) du 7 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Défaut de transmission de composition d’équipe – Absent à la formation du 10 septembre 2018 au District et décharge signée le 8 octobre 2018) AGDE RCO 4 51621.1 – U15 D3 (D) du 6 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Décharge signée le 3 octobre 2018 lors de la réunion de formation du 3 octobre 2018 au District – paramétrage du dirigeant en tant que gestionnaire FMI non effectué) S. POINTE COURTE 1 51684.1 – U15 D3 (F) du 6 octobre 2018 Amende : 1ère infraction : 1 € (Défaut d’identifiants et de transmission de composition d’équipe – absent à la réunion de formation du 17 septembre 2018 au District) Conformément aux dispositions de l’Article 10 g) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLES DE MATCHS NON PARVENUES – RAPPEL

JUVIGNAC AS 1 51290.1 – U15 D2 (A) du 7 octobre 2018 M. ATLAS PAILLADE 2 51488.1 – U15 D3 (B) du 6 octobre 2018 M. PETIT BARD FC 1 51551.1 – U15 D3 (C) du 6 octobre 2018 PIGNAN AS 2 51554.1 – U15 D3 (C) du 7 octobre 2018

VIA DOMITIA USCNM 1 51950.1 – U15 D3 (E) du 6 octobre 2018 LE POUGET US 1 51686.1 – U15 D3 (F) du 6 octobre 2018 FRONTIGNAN AS 2 51687.1 – U15 D3 (F) du 6 octobre 2018

Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 23 octobre 2018, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 16 octobre 2018 à 17h30.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le secrétaire de séance, Pierre Espinosa

COMMISSION FOOTBALL D’ANIMATION

Réunion du mardi 9 octobre 2018

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Claude Fraysse – Alain Huc – Frédéric Joulie –David Legras – Gilbert Malzieu – Gaetan Odin – Nour Eddine Rami Excusé : M.Guy Rey Le procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

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Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai sept jours auprès de la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football.

SECTION U6-U9

INFORMATIONS

Les plateaux U6-U7 débutent ce samedi 13 octobre 2018, le planning de la première phase est disponible sur le site du District de l’Hérault. Pour la réussite de ces plateaux, le responsable de l’école de foot ou l’éducateur doit obligatoirement confirmer le nombre d’équipes présentes au plateau du samedi par téléphone auprès de l’organisateur afin de lui permettre d’organiser au mieux ces plateaux. L’organisateur doit faire parvenir les fiches du plateau et de présence des clubs présents au District. Il doit aussi remplir un formulaire en ligne sur l’organisation de son plateau, afin de nous permettre de faire un suivi. Des observateurs, membres de différentes commissions du district seront présents sur différents plateaux, ils seront là pour vous aider, pour recueillir vos doléances, vous informer mais aussi s’assurer que les joueurs et accompagnateurs sur le terrain sont bien licenciés et que la pratique s’effectue en toute sécurité et dans le respect des règles et de l’esprit dictés par la fédération française de football. La commission via des observateurs a été informée que sur certains plateaux U8-U9 du 6 octobre que :

Des organisateurs arrivaient à l’heure où doit commencer le plateau. Il est recommandé aux équipes visiteuses de se présenter 30mn avant l’heure du début du plateau, nous recommandons à ce que l’organisateur soit présent une heure avant le début du plateau.

Les dimensions des terrains n’étaient pas respectées. Sur la feuille des plateaux, il est rappelé les règles et, entre autre, les dimensions de terrain.

Des équipes se présentent sur des plateaux alors qu’elles n’étaient pas prévues, si ce sont des équipes

nouvellement créées, cela doit être signalé au District de l’Hérault de Football et que dans tout les cas l’organisateur a le droit de les refuser.

Des équipes changent d’elles-même de secteur ou de plateau, dans ce cas elles seront considérées

comme étant FORFAIT sur leur plateau initial. Afin d’offrir une bonne pratique et donc de corriger tous ces mauvais comportements, nous recommandons aux organisateurs de nous faire remonter les problèmes qu’ils ont pu rencontrer via le formulaire en ligne.

SECTION U11

RETRAIT ENGAGEMENT

U11 NIVEAU 2

Poule A

ST GEORGES ORQUES 1 Mail du 3 octobre 2018 Amende : 80 € En application des dispositions de l’Article 2-a du Règlement des Compétitions Officielles.

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SECTION U13

RETRAIT ENGAGEMENT

U12 NIVEAU 2

JACOU CLAPIERS FA 6 Mail du 8 octobre 2018 Amende : 80 € En application des dispositions de l’Article 2-a du Règlement des Compétitions Officielles.

CLASSEMENTS PHASE 1

Rappel du précédent numéro : Les clubs qui contestent les résultats publiés doivent le faire avant le mardi 9/10 par courriel, la commission effectuera les vérifications et transmettra aux clubs concernés la feuille de match et les feuilles des épreuves. En effet, il arrive encore des feuilles de matchs ou d’épreuves mal ou pas du tout complétées, des inversions de rencontres qui ne respectent pas celles définies sur la feuille de match. Les clubs qui désirent inscrire une équipe supplémentaire pour la phase 2 ou modifier le niveau de leurs équipes doivent le faire avant le 12/10 à 17h. Ces équipes évolueront au niveau 2. Pour la phase 2, il sera fait application du règlement (Article 4 de la circulaire) concernant la participation des éducateurs à la réunion Permis de Conduire une Equipe U12/U13. Extrait de l’article 4 : Si l’éducateur sur la feuille de match n’est pas celui qui a participé à la réunion « Permis de Conduire une équipe U13 », l’équipe ne pourra pas accéder au niveau supérieur et un point sera retranché pour chaque match pour lequel l’éducateur déclaré sera absent. Rappel du règlement pour les U13 : Toutes les équipes du chapeau 1 sont qualifiées en Niveau 1 de la phase 2. Un club ne peut avoir que deux représentants au niveau 1 de la phase 2. 80 équipes du chapeau 2 seront qualifiées en Niveau 1 de la phase 2.

Classement Chapeau 1 Phase 1

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Classement Chapeau 2 Phase 1

Dans le chapeau 2, il y a 100 équipes, 4 ont fait forfaits ou changées de niveau (Rouge) et 2 équipes de clubs ayant déjà deux représentants en niveau 1 de la phase 2 (Vert). De ce fait, les 14 moins bonnes équipes évolueront au Niveau 2 de la phase 2. Ces équipes sont en jaune sur le classement.

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Rappel du règlement pour les U12 : Un club ne peut avoir qu’un représentant au niveau 1 de la phase 2. 24 équipes du brassage de la phase 1 seront qualifiées en Niveau 1 de la phase 2. Sont donc qualifiées, les premières équipes de chaque poule (Vert) puis les 9 meilleurs secondes (Jaune), dans le cas où un club a déjà une équipe qualifiées et que son équipe 2 ou 3 est classée première ou seconde alors, elle laisse sa place à l’équipe classée suivante. En cas d’égalité au classement, c’est le particulier puis le goal average général qui permet de départager les équipes.

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Les poules pour les différents niveaux seront publiées suite à la réunion du 16 octobre 2016.

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FEUILLES DE MATCH NON PARVENUES – RAPPEL

Si la FEUILLE DE MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le club « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. ENT CORNEILHAN LIGNAN 1 U13 Chapeau 2 Poule 8 du 22 septembre 2018

ERRATUM

L’Officiel 34 N°11

Section U11 Rubrique forfait Il fallait lire :

PLATEAUX DU 29 SEPTEMBRE 2018

U10 NIVEAU 2

Poule A – plateau 1 ST GEORGES D’ORQUES 2 Amende : 28 € (forfait non notifié)

Le Président, Mazouz Belgharbi

COMMISSION DE L’ARBITRAGE

BUREAU

Réunion du mercredi 10 Octobre 2018

Président : M. Sylvain Palhies. Présents : MM. Gilles Bastos, Bernard Gaze, Patrice Ingrat, Gérard Mossé. Excusés : MM. Philippe Dehissi, Gerard Gouel, Philippe Dehissi.

REUNIONS JURIDIQUES

M. Mossé représente la CDA lors de réunions juridiques comportant un premier module de trois séances qui ont lieu les 5, 12 et 19 octobre 2018, modules animés par l’avocate : AUDE WIDUCH. Il est d’abord question des procédures juridiques et du respect qu’il importe d’observer afin que les décisions prises par un organe sportif rendant un jugement ne soient pas entachées de nullité…

COMPTE RENDU DU COMITÉ DE DIRECTION

M. Mossé représente la CDA au Comité de Direction du District du 8 octobre 2018 : Il est abordé le sujet d’arbitres dont l’heure peut être changée en urgence et au dernier moment ou très peu de temps avant le coup d’envoi d’un match. Bien qu’averti par mail les arbitres en semaine surtout se rendent directement du travail au stade et peuvent ne pas être en mesure de prendre connaissance du changement. Il est convenu à l’avenir de confirmer par SMS. Le Règlement Intérieur de la CDA est approuvé à l’unanimité et sera mis en ligne sur le site du District.

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Ensuite M. Mossé fait état de la situation statistique du quantum d’arbitres dont le nombre est en diminution tangible. En outre le comité de Direction accueille la demande de la CDA et met à l’étude un pack de dotations qui sera attribué aux arbitres sur deux ou trois ans. Enfin une Dotation spéciale et complémentaire pourrait-être attribuée aux clubs qui présenteraient des candidates à l’arbitrage lors des stages initiaux. Ce projet est mis à l’étude pour trouver une forme adaptée à inciter à former des arbitres féminins. C’est ici les principaux sujets abordés lors de cette réunion et intéressant directement le corps arbitral.

COURRIER DES ARBITRES

Jean Baptiste Martin demande à progresser dans la hiérarchie Cet arbitre doit faire ses preuves comme principal avant de vouloir être arbitre assistant spécifique. Magalie Beigbeder : A.S.FABREGUOISE Demande des jeunes arbitres voire stagiaires pour officier dans son championnat féminin de ligue La CDA du District de L’HERAULT n’a pas compétence en la matière et elle lui conseille de se rapprocher de la Ligue d’Occitanie. M. Mouacha demande de progresser dans l’arbitrage Cet arbitre doit satisfaire au préalable au test physique qui aura lieu le 27 octobre 2018 au stade GRANIER puis au test théorique ensuite la CDA envisagera une observation avant de prendre une décision. M. Franck Leblond émet ses veux sur l’arbitrage et les observations La CDA lui rappelle que celle-ci est souveraine en matière d’arbitrage et d’observation et que le cumul de la fonction n’est pas une obligation.

STAGIAIRES DEUXIÈME SESSION DE LA SAISON PASSÉE

Les stagiaires suivant sont aptes à l’arbitrage MM. EL BEKKAOUI-OSAD-THOMAS-RAMI-TOUAZI-TARDIF-PHOCAS-ROUX. Félicitation à ces arbitres qui sont soumis à une période de probation avant leur nomination.

STAGE DU 05/10/2018 SESSION DE RATTRAPAGE

M. Patrice INGRAT rend compte de ce stage. Très bonne tenue des stagiaires, bon travail, et bonne écoute. Vingt-cinq arbitres étaient présents.

STAGE DU 22/10/2018 AU 27/10/2018 FORMATION INITIALE EN DEVENIR ARBITRE

Définition et organisation du programme par Patrice Ingrat Responsables du stage : Messieurs Palhies – Mossé -Ingrat- Bastos – Dehissi. L’intendance a été arrêtée. NB : Réunion du prochain conseil le 17 octobre 2018 A 19H salle 105 au District de l’Hérault. La séance est levée il est : 19heures

Le président, Sylvain Palhies

Le secrétaire,

Bernard Gaze

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SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion du jeudi 4 octobre 2018

Président : M. Bernard Velez Présents : MM. Pierre Collette – Jimmy Elice Excusés : MM. Mébarek Guerroumi – Bernard Gaze 1- De la section désignations 0 Dossier 2- De la section contrôle 0 Dossier 3- Du bureau de la CDA 6 Dossiers 4- De la commission de discipline 0 Dossier 5- De la section formation 0 Dossier 6- Audition 0 Dossier 7- De la commission d’appel 0 Dossier Total 6 Dossiers 1- DE LA SECTIONS DESIGNATIONS 2- DE LA SECTION CONTROLE 3- DU BUREAU DE LA CDA 4- DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE 5- DE LA SECTION FORMATION 6- DE LA COMMISSION D’APPEL 7- AUDITION Dûment convoqué en audience téléphonique Monsieur l’arbitre, licence 2544599041, est entendu dans ses explications. Considérant qu’il s’est rendu sur une rencontre le dimanche alors que le match était programmé le samedi, Considérant que Monsieur l’arbitre reconnait son erreur et l’assume. Pour ces motifs : La SMA retient le motif 2 du barème indicatif des sanctions : Rappel aux devoirs de sa charge et inflige un retrait de trois (3) points au permis d’officier et l’enjoint à aucune récidive. Dûment convoqué en audience téléphonique Monsieur l’arbitre, licence 2599844300, est appelé à trois reprises : il est constaté absent Considérant qu’il n’as pas fait valoir sa défense, Considérant dans les faits : à savoir qu’il n’as pas fait jouer de prolongations dans un match de coupe de l’Hérault séniors et qu’il a procédé directement à l’épreuve des tirs aux but, alors que les prolongations s’imposaient préalablement, Considérant par ailleurs qu’il reconnait son erreur et l’assume. Pour ces motifs : La SMA retient le motif le motif 10 a) du barème indicatif des sanctions : Manquement à la bonne exécution des lois du jeu et du règlement de la compétition, lui inflige un avertissement et un retrait de dix (10) points au permis d’officier et l’enjoint à aucune récidive. Dûment convoqué en audience téléphonique Monsieur l’arbitre, licence 2544576439, après l’avoir entendu dans ses explications, Considérant que lors du stage du 22 septembre 2018, il a eu un comportement inacceptable et des propos déplacés envers des membres de la CDA. Considérant qu’il reconnait son attitude et présente ses excuses, Pour ces motifs : La SMA retient : le motif 15 du barème indicatif des sanctions : Relationnel inopportun et lui inflige un SIS de deux (2) WE et un retrait de sept (7) points au permis d’officier et l’enjoint à aucune récidive.

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Dûment convoqué en audience téléphonique Monsieur l’arbitre, licence 2546414165 constaté absent : Considérant les pièces jointes au dossier, la SMA passe à l’ordre du jour. Dûment convoqué en audience téléphonique Monsieur l’arbitre, licence 2548270528, après l’avoir appelé à plusieurs reprises constaté absent : Considérant qu’il n’as pas fait valoir sa défense, Après avoir pris connaissance de son courrier, La SMA inflige : le motif 2 du barème des sanctions : Absence à un match sans avertir le référent désignations : Rappel au devoir de sa charge et un retrait de trois (3) points. Dûment convoqué en audience téléphonique Monsieur l’arbitre, licence 2546820846, après l’avoir appelé à plusieurs reprises constaté absent, Après avoir pris connaissance de son courrier et de son certificat médical joint : PCM : La SMA dit passer à l’ordre du jour. Dûment convoqué en audience téléphonique Monsieur l’arbitre, licence 1420597579, après l’avoir appelé à plusieurs reprises, constaté absent, Considérant qu’il n’as pas fait valoir sa défense, Après avoir pris connaissance des différentes pièces jointes au dossier, Considérant qu’il a perçu un paiement en coupe de l’Hérault alors que cette compétition est prise en charge par le District de l’Hérault. Pour ces motifs : La SMA applique le motif du barème indicatif des sanctions N° 9 : Insuffisances administratives lors d’un match : SIS un(1) WE + un retrait de six (6) points et l’enjoint à aucune récidive. 8- CONVOCATION La SMA • convoque par audience téléphonique le Jeudi 18 Octobre 2018 entre 17h et 19h Monsieur EL MARGA Mohamed licence 2543133635 au motif Absence de rapport après un match dans les 48h • Monsieur EZZOFRI Driss licence 2456184436 au motif : Demande d’explication sur son attitude lors du match du 29/09/2018 Le seul retrait de points ne devenant une sanction qu’à la perte totale du bonus, l’arbitre et le club seront avertis de la décision par courriel et la parution au PV de la SMA, sans convocation de l’arbitre. Dès lors si l’arbitre juge «inopportun» la décision du retrait de points de la SMA à compter de la prise de connaissance de la décision, il aura sept jours pour faire opposition et demander à comparaître pour faire valoir sa défense devant la SMA qui jugera de maintenir de sursoir ou d’abroger ladite décision. La section juge en premier ressort au nom de la CDA dont elle a délégation. Ses décisions concernant les sanctions prises à l’égard d’un arbitre et l’attribution négative de points sur le bonus initial de 30 points sont susceptibles d’appels devant la commission générale d’appel du district par l’arbitre et/ou son club d’appartenance, dans le délai réglementaire selon les articles 188 ;189 ;190 des RG ou l’article 9 du statut de l’arbitrage.

Le président, Bernard Velez

Le secrétaire de séance,

Pierre Collette

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SECTION DÉSIGNATION JAD

Réunion du mercredi 10 octobre 2018

Membres présents : MM. Philippe Dehissi – Bernard Brault

Approbation du procès-verbal du 04 octobre 2017

À L’ATTENTION DE TOUS LES ARBITRES

En ce qui concerne les doubles désignations, vous devez obligatoirement adresser un courriel à cda@herault.fff.fr. Les arbitres seront désignés en fonction des rencontres disponibles. Nous vous rappelons que la Section Désignations Jeunes se réunit tous les jeudis de 13h à 17h au siège du District.

ORDRE DU JOUR

La Section procède à la désignation des arbitres pour les journées des 20 et 21 octobre 2018 et aux nombreuses modifications de la journée des journées 13 et 14 octobre 2018, suite aux changements d’horaires et de jour des rencontres.

À L’ATTENTION DES CLUBS

RAPPEL : Les demandes occasionnelles d’arbitres doivent nous parvenir par courriel officiel adressé au District de l’Hérault et ce, quatorze jours (14) avant la rencontre. Le jour de ladite rencontre n’étant pas compté. Elles seront honorées dans la mesure du possible. Les demandes d’arbitres pour la journée des 20et 21 octobre 2018 paraîtront dans le prochain journal officiel. Pour les rencontres du samedi matin avant 14 heures, AUCUN arbitre ne sera désigné pour le moment (attente de l’accord des arbitres pour cette plage d’horaire).

CORRESPONDANCE DES CLUBS POUR LA JOURNÉE DU 20 ET 21 OCTOBRE 2017

Aucune correspondance.

COURRIERS DES ARBITRES

-Hajjaj Iliass : indisponible le 20 octobre 2018. -Marchandeau jean Patrick : ne double pas le 13 octobre 2018. -Martin Jonathan : demande de double désignation. -Le Chanjour Victor : indisponible du 08 au 22 octobre 2018 (raison médicale). -Kerkri Said : ne double plus, disponible uniquement le samedi pour raison professionnelle -Jean Baptiste Martin : demande de double désignation. -Nachat Ilyass : indisponible du 15 octobre au 31 décembre 2018, le dimanche. -Roux Arthur : indisponible du 25 au 29 octobre 2018. -Meyer Yanis : indisponible du 03 au 04 novembre 2018. -Bekkaoui Ilyas : indisponible du 14 octobre au 11 novembre 2018. -Tardif Maxime : indisponible du 22 au 30 octobre 2018. -Madji Sofiane : indisponible du 05 octobre au 01 novembre 2018.

Fin de la réunion à 16h30 heures.

Le référent, Philippe Dehissi

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SECTION OBSERVATOIRE

Réunion du mardi 9 octobre 2018

Présents : MM. Bernard Brault – Gérard Gouel – Gérard Mossé

DÉSIGNATIONS

Désignations Observateurs pour les journées des 20 et 21 octobre 2018. Complément désignations observateurs pour les journées des 13 et 14 octobre2018.

CORRESPONDANCES

Correspondances : M. Brault, absent du 10 au 15 novembre 2018.

Le Référent, Bernard Brault

SECTION FORMATION

SEANCE DE RATTRAPAGE DU GRAND STAGE DE DEBUT DE SAISON

vendredi 05 octobre 2018

Référent : M. Sylvain Palhies Encadrement : MM. Gilles Bastos - Philippe Dehissi – Patrice Ingrat - Absent excusé : MM. Bernard Gazé – Gérard Gouel – Jacques Caudron – Angel Martinez - Gérard Mossé. M. Bernard VELEZ représente l’UNAF Arbitres présents : MM. Fabing – Garcia – Hamil - Kassimi – Martin J – Muller – Oukdim – Ruggeri – Tabane – Zine – Ben Abdessadak – Bouladas – En Nour – Liazidi - Omari A – Omari R – Serdoun A – Soujae – Martin JB – Osad – Yakhlef. M. Patrice Ingrat ouvre le stage à 19h30. Il présente la nouvelle CDA, donne les quelques lignes qui vont animer la gestion de la saison tant sur le plan administratif que technique, physique ou disciplinaire et passe à l’ordre du jour : 1/Modifications essentielles du Règlement Intérieur de la CDA 2/rappels des modifications aux lois du jeu 3/La Réserve Technique art 146 circulaire 5.02 sur le fond de la règle et la forme exigible. Le protocole est commenté puis l’information de la mise en ligne d’un formulaire rapport spécial est donnée. 4/Extraits essentiels du Règlement des compétitions officielles du District de l’Hérault 5/L’Avantage 6/Le placement déplacement dans un trio d’officiels. -les règlements en coupe notamment prolongation ou pas ; procédure en cas de TAB. -un rappel sur le Hors-jeu. La remise des écussons aux arbitres lauréats par M. Patrice Ingrat. La séance est levée à 21h45

Le secrétaire, Philippe Dehissi

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COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 8 octobre 2018

Présidence : M. Joseph Cardoville Présents : Mme Yvette Dethier - MM. Alain Crach – Yves Kervennal – Michel Marot - Guy Michelier –Gilles Phocas. Excusés : M. Francis Pascuito Membre du Comité de Direction : M. François Mari Le procès-verbal de la réunion du 01 octobre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues aux articles 188 à 190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Rappel concernant la feuille de match informatisée (F.M.I) : Depuis le début de la saison 2018-2019 la F.M.I doit être utilisée dans toutes les compétitions (championnats et diverses coupes) par les catégories U15 à Séniors (sauf seniors vétérans). Cependant, l’article 139 bis des Règlements Généraux de la F.F.F. dans son paragraphe Procédures d’exception prévoit « qu’à titre exceptionnel, en cas d’impossibilité d’utiliser la FMI le jour du match, le club recevant doit toujours disposer d’une feuille de match papier de substitution. En tout état de cause, le motif de l’impossibilité d’utiliser la FMI sera examiné par la Commission compétente et sera susceptible d’entrainer une sanction pouvant aller jusqu’à la perte du match par pénalité. » La Commission informe les clubs qu’à partir de la journée du 14 octobre 2018, pour tout manquement aux dispositions ci-dessus, la perte du match par pénalité pourra être appliquée.

JOURNÉE DU 16 SEPTEMBRE 2018

GIGNAC AS 1 / LA GRANDE MOTTE AS 1 51476.1 – U15 Départemental 3 Poule B du 15 Septembre 2018 Réserves d’avant match d’AS LA GRANDE MOTTE sur la participation à la rencontre de l’ensemble des joueurs de GIGNAC AS 1 susceptibles de ne pas être qualifiés à la date de la rencontre. La Commission, Jugeant en premier ressort, Après audition de :

- M. Juan CARASCO licence n°1405335360, président d’AV.S GIGNACOIS - M. Cédric GELY licence n° 1445325279, dirigeant responsable d’AV.S GIGNACOIS - M. Christophe FLEURY licence n° 1405334455, dirigeant responsable d’AS LA GRANDE MOTTE - Notée l’absence excusée de M. Thomas REY licence n° 2543493715, d’AS LA GRANDE MOTTE

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni à la délibération ni à la décision, Considérant les différentes annotations inscrites sur la feuille de match annexe, Considérant que l’AS LA GRANDE MOTTE a bénéficié de l’arbitrage par tirage au sort de la rencontre, Considérant que l’AVS GIGNACOIS fait valoir que les réserves inscrites sur la partie gauche de la feuille de match ont été rajoutées après le match par le dirigeant responsable d’AS LA GRANDE MOTTE, Considérant que le représentant d’AS LA GRANDE MOTTE reconnait qu’elles ont été inscrites après le coup de sifflet final par le dirigeant du club sans intention frauduleuse mais par méconnaissance des Règlements,

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Dit que ces réserves n’ayant pas été présentées au dirigeant adverses pour les contresigner, elles sont donc irrecevables, mais au vu du mail de confirmation desdites réserves, les requalifie en réclamation au sens de l’article 187.1 des Règlements Généraux de la F.F.F., les deux clubs étant informés de cette éventualité lors de l’audition, Considérant qu’il résulte des dispositions de l’article 89 des Règlements Généraux de la F.F.F. que le joueur amateur est qualifié pour son club quatre (4) jours francs après la date d'enregistrement de sa licence, pour autant que la demande ait été formulée conformément auxdits Règlements (à titre d'exemple, si la date d'enregistrement de la licence d'un joueur est le 1er septembre, ledit joueur est qualifié le 6 septembre), Considérant qu’il ressort des fichiers de la Ligue de Football d’Occitanie que : - le joueur Valentin PICARD a obtenu une licence n° 2547938087 au sein d’AV.S GIGNACOIS, enregistrée le 14 septembre 2018, et qu’il était ainsi qualifié en date du 19 septembre 2018, après la rencontre, - le joueur Jasmin YAMI a obtenu une licence n° 2547058667 au sein d’AV.S GIGNACOIS, enregistrée le 13 septembre 2018, et qu’il était ainsi qualifié en date du 18 septembre 2018, après la rencontre, - le joueur Eliott LAUWICK a obtenu une licence n° 2547076810 au sein d’AV.S GIGNACOIS, enregistrée le 13 septembre 2018, et qu’il était ainsi qualifié en date du 18 septembre 2018, après la rencontre, - le joueur Anthony HERRERO a obtenu une licence n° 2546945489 au sein d’AV.S GIGNACOIS, enregistrée le 13 septembre 2018, et qu’il était ainsi qualifié en date du 18 septembre 2018, après la rencontre, - le joueur Erwan BOYER a obtenu une licence n° 2548000207 au sein d’AV.S GIGNACOIS, enregistrée le 14 septembre 2018, et qu’il était ainsi qualifié en date du 19 septembre 2018, après la rencontre, - le joueur César JOLY a obtenu une licence n° 2546812679 au sein d’AV.S GIGNACOIS, enregistrée le 11 septembre 2018, et qu’il était ainsi qualifié en date du 16 septembre 2018, après la rencontre, - le joueur Karim BOUKROUBA a obtenu une licence n° 2546159190 au sein d’AV.S GIGNACOIS, enregistrée le 13 septembre 2018, et qu’il était ainsi qualifié en date du 18 septembre 2018, après la rencontre, - le joueur Arthur LEITES a obtenu une licence n° 2546027501 au sein d’AV.S GIGNACOIS, enregistrée le 14 septembre 2018, et qu’il était ainsi qualifié en date du 19 septembre 2018, après la rencontre, Dit que les joueurs ci-dessus inscrits sur la feuille de match n’étaient donc pas qualifiés à la date de la rencontre en rubrique et qu’ils ne pouvaient y participer, Considérant que ces mises en cause, intervenues dans le cadre d’une réclamation ne peuvent, comme prévu par l’article 187.1 des Règlements Généraux de la F.F.F., conduire à l’attribution, au club réclamant, des points correspondant au gain du match, DONNE match perdu par pénalité moins un (-1) point au classement à GIGNAC AS1 sans en reporter le bénéfice à LA GRANDE MOTTE AS 1, Les buts marqués au cours de la rencontre par GIGNAC AS 1 sont annulés, LA GRANDE MOTTE AS 1 conserve le bénéfice des points acquis et des buts marqués lors de la rencontre. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. AVS GIGNACOIS Débit : 55 € droit de réclamation (Art 187-1 dernier alinéa des Règlements Généraux de la F.F.F. et JO n°1 du 06 juillet 2018). La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 23 SEPTEMBRE 2018

JACOU CLAPIERS FA 1 / AGDE RCO 2 FMI 20822025 – U17 Départemental 1 du 23 Septembre 2018 Réclamation d’après match de RCO AGATHOIS sur la participation et la qualification à la rencontre d’un joueur de JACOU CLAPIERS FA 1 susceptible de ne pas être qualifié à la date de la rencontre. La Commission,

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Considérant qu’il n’a pas été formulé de réserves sur la feuille de match, avant la rencontre, Jugeant en premier ressort, Pris connaissance de la réclamation d’après match de RCO AGATHOIS sur la participation et la qualification d’un joueur de JACOU CLAPIERS FA 1 susceptible de ne pas avoir de licence valide pour la rencontre en rubrique, Considérant qu’il ressort de l’article 187-1 des Règlements Généraux de la F.F.F. que « La mise en cause de la qualification et/ou de la participation exclusivement des joueurs peut, même s'il n'a pas été formulé de réserves préalables sur la feuille de match, intervenir par la voie d'une réclamation formulée, uniquement par les clubs participant à la rencontre, dans les conditions de forme, de délai et de droits fixées, pour la confirmation des réserves, par les dispositions de l'article 186.1, « Les réserves sont confirmées dans les quarante-huit heures ouvrables suivant le match par lettre recommandée ou télécopie, avec en tête du club dans ces deux cas, ou par courrier électronique envoyé d’une adresse officielle, ou sinon déclarée sur Footclubs, du club, adressé à l'organisme responsable de la compétition concernée », Considérant que la réclamation de RCO AGATHOIS a été effectuée par mail en date du 30 Septembre 2018, Rejette la réclamation comme irrecevable. Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

JOURNÉE DU 30 SEPTEMBRE 2018

GRAND ORB FOOT ES 1 / B. JEUNESSE OL 1 FMI 20824709 – U17 Départemental 3 Poule C du 29 Septembre 2018. Match non joué, l’équipe de B. JEUNESSE OL 1 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à 18h15 l’arbitre a constaté que seule l’équipe de GRAND ORB FOOT ES 1 était présente sur le terrain, Considérant qu’il ressort de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. que : - en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure prévue par

l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie,

- les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille de match, Considérant que la case « non joué : absence de l’équipe visiteuse » a été cochée par l’arbitre sur la F.M.I, Donne match perdu par forfait moins un (-1) point au classement à B. JEUNESSE OL 1 sur le score de trois (3) buts à zéro au bénéfice de GRAND ORB FOOT ES 1. Inflige une amende de 28€ à O.J. BEZIERS pour forfait non notifié. Les frais de déplacement de l’arbitre officiel de la rencontre doivent être portés au débit d’O.J. BEZIERS (Art 17 du Règlement des Compétitions officielles du District et JO n°1 du 06 juillet 2018). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

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*** MAUGUIO CARNON LANSARGUES 1 / M. ST MARTIN AS 1 51282.1 – U15 Départemental 2 Poule A du 29 Septembre 2018 Match arrêté à la 46ème (quarante sixième) minute, l’équipe de M. ST MARTIN AS 1 refusant de reprendre la rencontre. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match en rubrique, Considérant le rapport de l’arbitre officiel, Considérant que l’équipe de M. ST MARTIN AS 1 a informé l’arbitre de sa décision de ne pas reprendre la rencontre à la mi-temps, avant le retour sur le terrain, Considérant qu’il ressort de l’article 18 du Règlement des Compétitions Officielles du District que toute équipe abandonnant le terrain avant la fin de la rencontre perdra le match par pénalité, Donne match perdu par pénalité moins un (-1) point à M. ST MARTIN AS 1 pour en reporter le bénéfice à MAUGUIO CARNON LANSARGUES 1 sur le score acquis sur le terrain de six (6) à zéro (0). Inflige une amende de cinquante euros (50€) pour abandon de terrain à AS. ST MARTIN (article 18 du Règlement des Compétitions Officielles du District et JO n°1 du 06 juillet 2018). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

*** GIGNAC AS 2 / THONGUE ET LIBRON FC 3 51678.1 – U15 Départemental 3 Poule F du 29 Septembre 2018 Match non joué, l’équipe de THONGUE ET LIBRON FC 3 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à 17h15 l’arbitre officiel a constaté que seule l’équipe de GIGNAC AS 2 était présente sur le terrain, Considérant qu’il ressort de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. que : - en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure prévue par

l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie,

- les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille de match, Considérant la mention manuscrite constatant l’absence de l’équipe visiteuse à 17h15 portée par l’arbitre sur la feuille de match papier, Donne match perdu par forfait moins un (-1) point au classement à THONGUE ET LIBRON FC 3 sur le score de trois (3) buts à zéro au bénéfice de GIGNAC AS 2. Inflige une amende de 28€ à F.C. THONGUE ET LIBRON pour forfait non notifié. Les frais de déplacement de l’arbitre officiel de la rencontre doivent être portés au débit de F.C. THONGUE ET LIBRON (Art 17 du Règlement des Compétitions officielles du District et JO n°1 du 06 juillet 2018). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

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La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

***

LA GRANDE MOTTE AS 1 / M. ATLAS PAILLADE 2 51482.1 – U15 Départemental 3 Poule B du 29 Septembre 2018 Match non joué, l’équipe de M. ATLAS PAILLADE 2 étant absente. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant qu’à 14h45 l’arbitre a constaté que seule l’équipe de LA GRANDE MOTTE AS 1 était présente sur le terrain, Considérant qu’il ressort de l’article 159.4 des Règlements Généraux de la F.F.F. que : - en cas d'insuffisance du nombre de joueurs ou d'absence de l'une ou des deux équipes à l'heure prévue par

l'organisme officiel pour le début de la rencontre, cette insuffisance ou cette absence est constatée par l'arbitre un quart d'heure après l'heure fixée pour le commencement de la partie,

- les conditions de constatation de l'absence sont mentionnées par l'arbitre sur la feuille de match, Considérant la mention manuscrite constatant l’absence de l’équipe visiteuse à 14h4 5 portée par l’arbitre sur la feuille de match papier, Donne match perdu par forfait moins un (-1) point au classement à M. ATLAS PAILLADE 2 sur le score de trois (3) buts à zéro au bénéfice de LA GRANDE MOTTE AS 1, Inflige une amende de 28€ à A.S. ATLAS PAILLADE pour forfait non notifié. Les frais de déplacement de l’arbitre officiel de la rencontre doivent être portés au débit d’A.S. ATLAS PAILLADE (Art 17 du Règlement des Compétitions officielles du District et JO n°1 du 06 juillet 2018). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. La présente décision est susceptible d’Appel devant la Commission Générale d’Appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de sept jours selon les conditions de forme prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

Le Président de séance, Joseph Cardoville

La Secrétaire de séance,

Yvette Dethier

COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 9 octobre 2018

Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Gérard Baro – Michel Belin – Joseph Cardoville – Jean-Pierre Caruso – Jacques Caudron – Claude Congras Absents excusés : MM. Michel Bertrand – Gilles Vedrines Le procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2018 a été approuvé à l’unanimité.

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Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel conformément aux articles 188 et 190 des Règlements Généraux de la FFF dans un délai de 7 jours à compter de sa notification devant la Commission d’Appel disciplinaire de District de l’Hérault ou la Commission d’Appel disciplinaire de la Ligue d’Occitanie, selon les spécifications de l’article 3.1.1.d du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

MODIFICATION CONVOCATIONS

CASTELNAU CRES FC 2/LA PEYRADE OL 1 50060.1 – Départemental 1 du 23 septembre 2018 Comportement d’un joueur de CASTELNAU CRES FC 2 Compte-tenu des indisponibilités annoncées de :

M. A, licence n° 1405335107, arbitre officiel ; M. X, licence n° 1438914046, dirigeant de CASTELNAU CRES FC 2,

La commission décide de modifier la convocation comme suit : La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, (…) Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. A, licence n° 1405335107, arbitre officiel ; M. B, licence n° 1499533310, délégué ; M. X, licence n° 1438914046, dirigeant de CASTELNAU CRES FC 2 ; M. Y, licence n° 1485312227, joueur de CASTELNAU CRES FC 2,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

mardi 23 octobre 2018 à 17 h au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130.

*** PUISSALICON MAGA 1/CORNEILHAN LIGNAN 1 50058.1 – Départemental 1 du 23 septembre 2018 Comportement d’un dirigeant de PUISSALICON MAGA 1 envers le délégué Compte-tenu de l’indisponibilité annoncée jusqu’au 26 novembre 2018 de :

M. B, licence n° 1499533155, délégué,

La commission décide de modifier la convocation comme suit : La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux,

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(…) Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. A, licence n° 2097113711, arbitre officiel ; M. B, licence n° 1499533155, délégué ; M. X, licence n° 1438907905, dirigeant de PUISSALICON MAGA 1 ; M. Y, licence n° 2543576713, dirigeant de PUISSALICON MAGA 1,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

27 novembre 2018 à 17 h au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130.

DISCIPLINE

VALERGUES AS 1/ST THIBERY SC 1 52059.1 – Coupe d’Occitanie Seniors du 30 septembre 2018 Comportement d’un dirigeant de ST THIBERY SC 1 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, licence n° 1415214403, dirigeant de ST THIBERY SC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude et ses propos grossiers, injurieux et blessants, tenus à la 37e minute de jeu envers l’arbitre, avant le lundi 22 octobre 2018.

*** CŒUR HERAULT ES 1/M. PAILLADE MERCURE 1 50780.1 – Coupe Hérault Seniors du 16 septembre 2018 Comportement de joueurs de M. PAILLADE MERCURE 1 envers l’arbitre La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Déclare que M. Jean-Pierre Caruso n’a assisté ni à l’audition, ni à la délibération, Déclare que Mme Maryline Loos, secrétaire, a assisté à l’audition sans intervenir et n’a pas pris part aux délibérations, Après audition de :

M. A, licence n° 1495320118, arbitre officiel ; M. B, licence n° 1420143308, dirigeant de M. PAILLADE MERCURE 1 ; M. C, licence n° 1410370460, joueur de M. PAILLADE MERCURE 1 ; M. D, licence n° 2547838618, joueur de M. PAILLADE MERCURE 1 ; M. E, licence n° 1420308701, secrétaire du club A.S.C. PAILLADE MERCURE, présent à sa demande,

Noté l’absence excusée de :

M. F, licence n° 2546692299, joueur capitaine de M. PAILLADE MERCURE 1,

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Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, les déclarations des officiels ou de toute personne missionnée par les instances pour la rencontre et assurant une fonction officielle au moment des faits, doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire, Considérant qu’à la 74e minute de jeu, suite à une action de jeu, le capitaine joueur de M. PAILLADE MERCURE 1, M. F, a été victime d’une faute qui a été sifflée en sa faveur par l’arbitre, Considérant que non content de cette décision, il se relève, s’approche du joueur de l’équipe adverse et le bouscule violemment, Considérant qu’une fois le calme revenu, l’arbitre exclu M. F pour acte de brutalité, et que celui-ci, mécontent à la vue du carton rouge, ne comprenant pas la décision de l’arbitre, enlève son maillot, s’approche de l’arbitre, l’insulte à plusieurs reprises et tente de le frapper, mais qu’il a été retenu par M. E, Considérant que M. F refuse dans un premier temps de quitter l’aire de jeu, ce qui occasionne une échauffourée, Considérant que suite à ces faits, un joueur de M. PAILLADE MERCURE 1, M. C, alors remplaçant, a pénétré sur le terrain sans autorisation, menaçant à plusieurs reprises l’officiel tout en l’insultant, Considérant qu’à l’issue de la rencontre, un autre joueur de M. PAILLADE MERCURE 1, M. D, est intervenu auprès de l’arbitre afin de lui demander de supprimer dans un premier temps les cartons jaunes et rouges, puis dans un second temps d’inverser le nom du joueur sanctionné d’un carton rouge avec le sien, Considérant que M. E, capitaine remplaçant, a eu une tenue exemplaire tout au long de la rencontre et plus particulièrement au moment des incidents, Par ces motifs et en application :

de l’article 10 (bousculade volontaire à joueur), l’article 6 (comportement grossiers/injurieux à officiel) et l’article 11 (tentative de brutalité à officiel) du Barème disciplinaire ;

des amendes de 30 € (expulsion) + 85 € (motif de la sanction) + 150 € (durée de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires,

Décide de sanctionner M. F, licence n° 2546692299, joueur capitaine de M. PAILLADE MERCURE 1, de onze (11) mois de suspension y compris le match automatique + six (6) mois avec sursis à dater du 17 septembre 2018 et d’infliger une amende de 265 € au club A.S.C PAILLADE MERCURE, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application :

de l’article 8 (comportement intimidant/menaçant à officiel) et l’article 6 (comportement grossier/injurieux à officiel) du Barème disciplinaire ;

des amendes de 30 € (expulsion) + 50 € (motif de la sanction) + 30 € (durée de la sanction) du Barème des amendes disciplinaires,

Décide de sanctionner M. C, licence n° 1410370460, joueur de M. PAILLADE MERCURE 1, de douze (12) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 17 septembre 2018 et d’infliger une amende de 110 € au club A.S.C PAILLADE MERCURE, responsable du comportement de son joueur. Par ces motifs et en application :

de l’article 4 (comportement déplacé) du Barème disciplinaire ; de l’amende de 30 € (expulsion) du Barème des amendes disciplinaires,

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Décide de sanctionner M. D, licence n° 2547838618, joueur de M. PAILLADE MERCURE 1, de quatre (4) matchs de suspension ferme à dater du 25 septembre 2018 et d’infliger une amende de 30 € au club A.S.C PAILLADE MERCURE, responsable du comportement de son joueur. Les frais de déplacement de l’officiel pour audition ce jour, soit 75.67 €, sont à la charge du club A.S.C PAILLADE MERCURE. Les présentes décisions sont susceptibles de recours devant la Commission d’Appel de District dans un délai de 7 jours à compter de sa notification, dans les conditions de forme prévues à l’article 3.4.1 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** VAILHAUQUES FC 1/FLORENSAC PINET 1 50765.1 – Coupe Hérault Seniors du 26 septembre 2018 Incidents aux cours des prolongations La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, licence n° 2546106699, dirigeant de VAILHAUQUES FC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents et jets divers durant la prolongation, avant le lundi 22 octobre 2018.

*** JACOU CLAPIERS F.A. 2/MAURIN FC 1 51082.1 – U19 D2 (A) du 29 septembre 2018 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Demande à M. X, licence n° 2545563251, dirigeant de MAURIN FC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude envers l’officiel, sur l’attitude des joueurs M. Y et M. Z envers l’arbitre après l’arrêt de la rencontre, ainsi que sur le motif de l’arrêt de la rencontre, avant le lundi 22 octobre 2018 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 9 octobre 2018 jusqu’à comparution et décision à intervenir. Demande à M. Y, licence n° 2544171572, joueur de MAURIN FC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement (tentative de coup) envers l’arbitre après l’arrêt de la rencontre, avant le lundi 22 octobre 2018 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 9 octobre 2018 jusqu’à comparution et décision à intervenir. Demande à M. Z, licence n° 2545017289, joueur de MAURIN FC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement (propos injurieux) envers l’arbitre après l’arrêt de la rencontre, avant le lundi 22 octobre 2018 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 9 octobre 2018 jusqu’à comparution et décision à intervenir. Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. A, licence n° 2548237608, arbitre officiel ;

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M. X, licence n° 2545563251, dirigeant de MAURIN FC 1 ; M. Y, licence n° 2544171572, joueur de MAURIN FC 1 ; M. Z, licence n° 2545017289, joueur de MAURIN FC 1,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

30 octobre 2018 à 17 h 30 au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130.

*** ST ANDRE SANGONIS OL 1/BALARUC STADE 1 51153.1 – U19 D2 (B) du 29 septembre 2018 Match arrêté Incidents au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Demande à M. B, licence n° 2546007195, joueur de ST ANDRE SANGONIS OL 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les coups qu’il a porté à l’adversaire, avant le lundi 22 octobre 2018 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 9 octobre 2018 jusqu’à comparution et décision à intervenir. Demande à M. A, licence n° 2545567822, arbitre officiel, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents qui lui ont poussé à arrêter la rencontre, avant le lundi 22 octobre 2018. Demande à :

M. C, licence n° 2320893673, dirigeant de ST ANDRE SANGONIS OL 1 ; M. D, licence n° 1455311984, dirigeant de ST ANDRE SANGONIS OL 1 ; M. E, licence n° 2548609096, arbitre assistant 2, licencié au club ST. BALARUCOIS,

de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé chacun sur l’incident qui a conduit l’arbitre à arrêter la rencontre, avant le lundi 22 octobre 2018. Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. A, licence n° 2545567822, arbitre officiel ; M. C, licence n° 2320893673, dirigeant de ST ANDRE SANGONIS OL 1 ; M. D, licence n° 1455311984, dirigeant de ST ANDRE SANGONIS OL 1 ; M. E, licence n° 2548609096, arbitre assistant 2, licencié au club ST. BALARUCOIS ; M. B, licence n° 2546007195, joueur de ST ANDRE SANGONIS OL 1,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

mardi 30 octobre 2018 à 17 h au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130.

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MAURIN FC 1/SUSSARGUES CASTRIES 1 50887.1 – U17 D2 (A) du 29 septembre 2018 Comportement d’un dirigeant de MAURIN FC 1 et incidents à la fin de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Demande à M. X, licence n° 1438923772, dirigeant de MAURIN FC 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son attitude envers l’arbitre, sur les évènements de la fin de la rencontre et sur les agissements qui ont suivi à l’extérieur du stade, avant le lundi 22 octobre 2018.

*** R. DOCKERS SETE 1/VIASSOIS FCO 1 51877.1 – U17 D3 (D) du 29 septembre 2018 Incidents après le coup de sifflet final La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 3.3.2 du Règlement disciplinaire annexé aux Règlements Généraux, Demande à M. B, licence n° 2547537920, joueur de R. DOCKERS SETE 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement et ses propos tenus envers les joueurs adverses après le coup de sifflet final, avant le lundi 22 octobre 2018 et, compte-tenu des faits qui lui sont reprochés, le suspend à titre conservatoire à dater du 9 octobre 2018 jusqu’à comparution et décision à intervenir. Demande à M. C, licence n° 1415324060, dirigeant de R. DOCKERS SETE 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents qui ont eu lieu après la rencontre, avant le lundi 22 octobre 2018. Demande à M. D, licence n° 1438911675, dirigeant de VIASSOIS FCO 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les incidents qui ont eu lieu après la rencontre et l’identité des trois joueurs de VIASSOIS FCO 1 qui ont activement participé aux incidents, avant le lundi 22 octobre 2018. Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 3.3.4.2.1 du Règlement disciplinaire :

M. A, licence n° 2548238097, arbitre officiel ; M. C, licence n° 1415324060, dirigeant de R. DOCKERS SETE 1 ; M. D, licence n° 1438911675, dirigeant de VIASSOIS FCO 1 ; M. B, licence n° 2547537920, joueur de R. DOCKERS SETE 1,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

mardi 6 novembre 2018 à 17 h au siège du District de l’Hérault de Football, 66 Esplanade de l’Égalité, ZAC Pierresvives, 34086 Montpellier, au 1er étage de la Maison départementale des Sports, salle 130. Prochaine réunion le 16 octobre 2018.

Le Président, Jean-Luc Sabatier

La Secrétaire, Maryline Loos

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