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EDITO
LE CONGRÈS DES EMPR
INFORMATIONS PRATIQUES
PACK SPONSOR
RÈGLEMENT DES SYMPOSIUMS
ATELIER PRATIQUE DE DEMONSTRATION
EXPOSITION
MISE EN AVANT DE VOTRE STAND
PARTENARIAT, MARKETING & PUBLICITÉ
FORMULAIRE DE RÉSERVATION
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
SOMMAIRE
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Madame, Monsieur,
Les 46e Entretiens de Médecine Physique et de Réadaptation se dérouleront au palais des
congrès de Montpellier – le Corum - les 28, 29 et 30 Mars 2018.
Ces trois journées de formation sont proposées autour de nombreux champs d’application de la
médecine physique et de rééducation.
Certaines sessions couvrent plus spécifiquement la spasticité, la simulation électrique
fonctionnelle, les traitements par toxine botulique, l’exploration des états de conscience altérés,
les innovations dans la prise en charge du patient âgé chuteur, la médecine thermale,
l’appareillage, les aides techniques, le fauteuil roulant, la podologie médicale et les technologies
de rééducation.
Que ce soit à travers son exposition, l’organisation d’un symposium sur la thématique de votre
choix, ou encore à travers des ateliers de démonstration dans des salles dédiées permettant de
présenter vos dernières innovations, l’édition 2018 représente une nouvelle opportunité pour
vous de témoigner votre implication auprès des professionnels de santé du secteur.
Selon notre tradition, plusieurs ouvrages seront édités et remis aux participants le jour du
congrès. De nombreuses sessions seront par ailleurs mises en ligne sur notre site.
Chacun des colloques propose une mise au point actualisée dans une démarche de formation
pluridisciplinaire.
Les EMPR poursuivent aussi leur engagement dans le cadre d’une démarche de Développement
Professionnel Continu (DPC) en partenariat avec MPR – ODPC. Plusieurs programmes de DPC
sont ainsi proposés comportant chacun une session cognitive, un atelier autour des pratiques
professionnelles et une évaluation à distance.
Nous remercions par avance tous les intervenants, les conférenciers et nos partenaires qui
permettent la pérennisation de nos Entretiens.
Nous serons très heureux de vous accueillir à Montpellier au printemps 2018. Plus d’un millier
de participants sont attendus pour ces journées qui visent à allier convivialité et formation
pluridisciplinaire autour de la Médecine Physique et de Réadaptation.
Le comité de pilotage des EMPR 2018
Christian HERISSON, Vincent BRUN, Isabelle LAFFONT, Arnaud DUPEYRON,
Flavia COROIAN, Anthony GELIS.
EDITO
3
• Professions: Médecins en MPR, Neurologues, Rhumatologues, Médecins du
Sport, Médecins en thérapie manuelle, Chirurgiens orthopédiques,
Médecins du travail, Kinésithérapeutes, Ergothérapeutes, Conseillers techniques
en appareillage….
• Structure: Hôpitaux-universitaires, Structures privés et publiques, Cliniques,
Cabinets libéraux.
• Champs thérapeutiques: Médecine Physique et de Réadaptation, médecine
du sport, médecine du travail, appareillage orthopédique et prothétique,
orthopédie-traumatologie, neuropsychologie, rhumatologie, gériatrie, pédiatrie,
neurologie centrale et périphérique, …
LE CONGRÈS
DES EMPR 2018
4
LE RENDEZ-VOUS INCONTOURNABLE EN MÉDECINE
PHYSIQUE ET RÉADAPTATION
TYPOLOGIE DES PARTICIPANTS
Depuis 45 éditions, les Entretiens de Médecine Physique et de Réadaptation se sont
imposés auprès des divers acteurs de la réadaptation comme un événement
incontournable. En 2017 ce sont près de 1 500 participants qui se sont donnés
rendez-vous à Montpellier.
Le congrès des EMPR 2018 se déroulera du 28 au 30
mars 2018 au Palais des congrès de Montpellier :
Le Corum Palais des Congrès
Esplanade Charles De Gaulle - 34000 Montpellier
5
INFORMATIONS
PRATIQUES
COMITE D’ORGANISATION
RESPONSABLE Sophie DUBOIS
DES PARTENARIATS Live ! by GL events
Tél : 04 78 176 170
Email : [email protected]
SECRETARIAT Live ! by GL Events
D’ORGANISATION Tel : 04 78 17 61 88
Email : [email protected]
VOS CONTACTS
Association ERRF représentée par :
Professeur Christian HERISSON (Montpellier)
Docteur Vincent BRUN (Montpellier)
Professeur Isabelle LAFFONT (Montpellier)
Professeur Arnaud DUPEYRON (Nîmes)
Docteur Flavia COROIAN (Montpellier)
Docteur Anthony GELIS (Montpellier)
SPONSOR OR
14 0 0 0 € H T
SYMPOSIUM : Organisez un symposium sur la thématique de votre choix
EXPOSITION : Présentez votre structure et vos produits sur un espace réservé
VISIBILITE : Augmentez votre affichage et votre impact sur l’événement
ACCESSIBILITE : Bénéficiez d’un accès privilégié
- Durée 1h, sujet à valider avec le Comité Scientifique
- Mise à disposition d’une grande salle de conférences de 200 pers. (équipée)
- Intégration de votre symposium dans le programme général
*Accès à une salle de démonstration avec un tarif préférentiel – Nous consulter (cf. page 10)
Stand équipé (cf. page 10) de 18 m²
- Votre logo sur le site Internet du congrès avec la mention « Sponsor OR »
- Votre logo sur les newsletters officielles du congrès avec la mention « Sponsor
OR »
- Exclusivité du pack congressiste (mallettes, bloc-notes + stylos) à vos couleurs –
Environ 500 exemplaires fournis par vos soins
- La présentation de votre entreprise sur le programme du congrès
- Une insertion documentaire dans les mallettes du congrès
- Affichage d’une publicité sur les écrans d’informations du congrès
- Une annonce micro à l’ensemble du congrès annonçant votre symposium
- Une table réservée pour 10 personnes lors d’un déjeuner du congrès
- 6 badges donnant accès aux conférences et à l’exposition*
*possibilité de commander des badges en plus pour un montant de 50€ HT /badge
supplémentaire
6
SPONSORING
SPONSOR ARGENT
1 2 0 0 0 € H T
- Votre logo sur le site Internet du congrès avec la mention « Sponsor ARGENT »
- Votre logo sur les newsletters officielles du congrès avec la mention « Sponsor
ARGENT »
- La présentation de votre entreprise sur le programme du congrès
- Une insertion documentaire dans les mallettes du congrès
- Une annonce micro à l’ensemble du congrès annonçant votre symposium
- 4 badges donnant accès aux conférences et à l’exposition*
*possibilité de commander des badges en plus pour un montant de 50€ HT /badge
supplémentaire
7
SYMPOSIUM : Organisez un symposium sur la thématique de votre choix
EXPOSITION : Présentez votre structure et vos produits sur un espace réservé
VISIBILITE : Augmentez votre affichage et votre impact sur l’événement
ACCESSIBILITE : Bénéficiez d’un accès privilégié
- Durée 1h, sujet à valider avec le Comité Scientifique
- Mise à disposition d’une grande salle de conférences de 200 pers. (équipée)
- Intégration de votre symposium dans le programme général
*Accès à une salle de démonstration avec un tarif préférentiel – Nous consulter (cf. page 10)
Stand équipé (cf. page 10) de 18 m²
SPONSOR BRONZE
6 0 0 0 € H T
- Durée 30 minutes, sujet à valider avec le Comité Scientifique
- Mise à disposition d’une grande salle de conférences de 200 pers. (équipée)
- Intégration de votre symposium dans le programme général
* Accès à une salle de démonstration avec un tarif préférentiel – Nous consulter (cf. page 10)
- Votre logo sur le site Internet du congrès avec la mention « Sponsor BRONZE »
- Votre logo sur les newsletters officielles du congrès avec la mention « Sponsor
BRONZE »
- La présentation de votre entreprise sur le programme du congrès
- Une insertion documentaire dans les mallettes du congrès
- Une annonce micro à l’ensemble du congrès annonçant votre symposium
8
SYMPOSIUM : Organisez un symposium sur la thématique de votre choix
EXPOSITION : Présentez votre structure et vos produits sur un espace réservé
VISIBILITE : Augmentez votre affichage et votre impact sur l’événement
ACCESSIBILITE : Bénéficiez d’un accès privilégié
- 3 badges donnant accès aux conférences et à l’exposition*
*possibilité de commander des badges en plus pour un montant de 50€ HT /badge
supplémentaire
Stand équipé (cf. page 10) de 9m²
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RÈGLEMENT DES
SYMPOSIUMS
CRENEAUX HORAIRES
PROGRAMME
PRISE EN CHARGE DES ORATEURS
PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
A la commande, le partenaire doit fournir la thématique abordée dans la session afin que
celle-ci soit validée par le Comité d’Organisation, l’objectif visant l’intégration cohérente des
sessions dans le programme du congrès. .
Le programme des sessions, y compris le titre, les thèmes et les orateurs doivent être
envoyés et validés par le comité au plus tard 6 semaines avant le congrès pour intégration
dans le programme final.
Le partenaire est responsable financièrement de l'invitation et de l'organisation du voyage
des orateurs qui ont été spécifiquement invités à la session du partenaire, même s'ils
interviennent par ailleurs dans le congrès.
Toute personne, y compris les orateurs et les invités qui participent à la session, doit être
inscrite au congrès.
Cette année, les sessions parrainées seront organisées en dehors des moments de pause
et de déjeuner du congrès. Elles seront donc intégrées dans le programme scientifique du
congrès en fin de matinée (ex: 11h30 – 12h30) ou en début d’après-midi (ex: 14h-15h).
Lunch-BoxPossibilité de réserver des lunch-box pour vos sessions. Pour toute demande de tarif, merci
de nous consulter.
Captation vidéo – 1 500€ HTCaptation et post-production d’une vidéo contenant la photo de l’orateur et le PowerPoint de
sa présentation synchronisé avec sa voix*.
* Il appartient au partenaire d’obtenir les autorisations de diffusion des intervenants, de stipuler dans la convention qui
le lie à l’intervenant les mentions liées au droit à l’image et à la diffusion de contenu)
10
1 5 0 0 € H T
Nouveauté de cette année, le congrès met à la disposition des partenaires plusieurs créneaux
horaires pour effectuer des démonstrations de vos plus récentes innovations et de nouveau
matériel auprès des nombreux praticiens et médecins présents.
• La mise à disposition d’une salle pendant 1 heure (temps d’installation inclus) pour
accueillir jusqu’à 80 personnes
• L’équipement de l’espace: chaises installées en configuration théâtre, matériel audio-
visuel de base (son, écran, vidéoprojecteur et pc),
• Pause boisson (café, thé, eaux minérales) fournie par l’organisateur
• L’annonce et le programme de votre atelier dans le programme officiel et le site internet.
Chaque matériel présenté ou présentation de technologie aura été préalablement validé par
le comité d’organisation.
La participation à ces sessions seront gratuites pour les congressistes et un système de
pré-inscription pourra être mis en place en amont sur le site internet du congrès (selon
conditions).
N’hésitez pas à nous contacter pour plus de détails sur le planning et le fonctionnement de
cette salle.
FORMULE PREMIUM
ATELIER PRATIQUE
DE DEMONSTRATION
7 5 0 € H T
• La mise à disposition d’une salle pendant 1 heure (temps d’installation inclus) pour
accueillir jusqu’à 20 personnes
• L’équipement de l’espace: chaises installées en configuration théâtre, matériel audio-
visuel de base (son, écran, vidéoprojecteur et pc),
• Pause boisson (café, thé, eaux minérales) fournie par l’organisateur
• L’annonce et le programme de votre atelier dans le programme officiel et le site internet.
FORMULE STANDARD
Possibilité de réserver plusieurs modules de 9m²
Le prix de location du stand agencé donne droit aux prestations suivantes à l’exclusion de
toute autre :
le stand équipé, cloisons, rail de spots, enseigne, ensemble mobilier 1 table / 2 chaises,
électricité
l’usage du stand pendant la durée de l’exposition et les périodes de montage et de
démontage
les services de coordination du congrès pendant les périodes de montage et de
démontage des stands et pendant la durée de l’exposition
le gardiennage des zones publiques de l’exposition à l’exclusion des surfaces des stands
qui restent sous la responsabilité des exposants
un nombre forfaitaire de 2 badges d’accès* par module de 9m²
*le badge comprend l’accès à l’exposition et aux conférences.
11
EXPOSIT ION
STAND EQUIPE (MODULE DE 9M²)
2 7 5 0 € H T
SCHEMA NON CONTRACTUEL
12
MISE EN VALEUR
DE VOTRE STAND
ANIMATION DU STAND
MOBILIER
PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES
Au vu du succès des pauses mises en place sur l’exposition lors de la dernière édition du
congrès, nous vous invitons à mettre en place des pauses sucrées sur votre stand pour les
proposer aux congressistes sur ces moments. Merci de contacter la brasserie du Corum
pour toutes demandes de tarif (coordonnées dans le dossier technique envoyé dans un
second temps).
Afin de créer des animations et davantage d’interactions avec les congressistes, vous
pouvez également mettre en place des jeux-concours lors du congrès.
Afin de mettre en avant votre stand, nous vous invitons à l’aménager avec du mobilier
proposé par le service exposants du Palais des Congrès de Montpellier (exemple :
décoration florale, tables hautes et tabourets,…..)
Les documents techniques vous seront envoyés par le service exposition du palais des
congrès dans un second temps.
Signalétique au sol – 1 500 € HTImpression de votre logo sur des flèches au sol, depuis l’entrée du hall
d’exposition jusqu’à votre stand.
PARTENARIAT, MARKETING
& PUBLICITÉ
13
NOUVEAUTÉ ! Marque-page des ouvrages - 2 000 € HT
Chaque année, le Congrès des EMPR publie plus de 1000 ouvrages en lien avec
les thématiques clés du congrès. Ces ouvrages sont présents à la librairie.
- Votre logo sur les marques-pages des ouvrages (marques-pages fournis et
logotés par vos soins).
EXCLUSIF
NOUVEAUTÉ ! Application mobile du congrès – 2 500€ HT
Devenez le partenaire exclusif de l’Application Mobile du Congrès des EMPR.
Contenu de l’application: programme, partenaires, plan de l’exposition.
- Votre logo à l’ouverture de l’application et votre soutien affiché lors de la
promotion de l’application sur le site du Congrès et dans les newsletters.
EXCLUSIF
Cordons de badges – 1 500 € HT
Votre logo en exclusivité sur les cordons de badge du congrès (1 500
exemplaires).
Les cordons doivent être fournis par le partenaire.
EXCLUSIF
Mallettes - 1 000 € HT
La mallette officielle du congrès distribuée aux médecins et réalisée à vos
couleurs.
Les mallettes doivent être fournies par le partenaire.
EXCLUSIF
Insertion mallettes – 800€ HT
Insertion d’un document de votre choix et fourni par vos soins au sein de la
mallette des congressistes (format A4 recto-verso).
SUPPORTS DE COMMUNICATION
PARTENARIAT, MARKETING
& PUBLICITÉ
Stylos du congrès - 800€ HT
14
Les stylos du congrès distribués aux médecins et réalisés à vos couleurs.
Les stylos doivent être fournis par le partenaire et seront insérés dans les
mallettes.
EXCLUSIF
Stylos + Bloc-notes du congrès – 1 200€ HT EXCLUSIF
Bloc-notes du congrès – 800€ HT
Les blocs-notes du congrès distribués aux médecins et réalisés à vos
couleurs.
Les blocs-notes doivent être fournis par le partenaire et seront insérés dans
les mallettes.
EXCLUSIF
Visibilité au dos des badges – 1 200 € HT
Votre logo ou votre publicité au dos des badges des congressistes (1 500 badges
distribués sur le congrès).
EXCLUSIF
PARTENARIAT, MARKETING
& PUBLICITÉ
15
Pause-café du congrès – 2 000 € HT
WIFI / Mot de passe du congrès - 2 000 € HT
Le nom de votre société comme mot de passe d’accès Wifi du congrès pour
l’ensemble des participants.
Disposition d’un kakémono sur l’espace d’exposition pendant le temps de la
pause + disposition de chevalets avec l’inscription « cette pause vous est offerte
par + nom de votre société » sur les buffets.
EXCLUSIF
Espace « travail & détente » – 2 500 € HT
Parrainez cet espace du congrès qui sera un lieu convivial pour les participants
pour se détendre ou travailler en petit comité. Visibilité à définir ensemble.
Le mobilier peut être fourni par vos soins.
EXCLUSIF
Ecrans d’informations du congrès – 1 500 € HT
Affichez la publicité de votre choix sur les écrans d’informations du congrès
disposés dans la zone d’exposition et sur l’événement. Les écrans diffusent
des informations sur le congrès.
NOUVEAUTÉ ! Pack table – 850€ HT
Réservez une table lors du déjeuner du congrès afin de pouvoir inviter des
congressistes à déjeuner avec vous et ainsi poursuivre vos échanges. Table
réservée pour 8 personnes. Déjeuners de la table inclus.
VISIBLITE SUR SITE
16
FORMULAIRE DE
RÉSERVATION
A adresser rempli, signé et cacheté par email ou par courrier à :
EMPR - Live! by GL events – 59 quai Rambaud, CS 80059 – 69285 Lyon cedex 02 FRANCE
RAISON SOCIALE (tous les champs sont obligatoires)
…………………………………………………………………………………………………….……………………………
SIRET : …………………….........………….. TVA intracommunautaire : .……………………………….….
ADRESSE :.…………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………….…………………………
……………………………………………………………………………………………………….…………………………
Code postal : …………… Ville : ………………………………....…… Pays : ……….………………………….
Votre n° de référence commande (si nécessaire) : ……….....................................................
CONTACT
Prénom : …………………………………… Nom : …………………………………………....……………………
Fonction : ………………………………………………………………………………....…………..…………………
Téléphone fixe : …………………………………… Portable : ………………………………………....……….
Mail : ……………………………................……………@.....................................................................
COORDONNÉES DE FACTURATION SI DIFFÉRENTES(tous les champs sont obligatoires)
Nom de la société : ……………………………………………………………………………………………………
SIRET : …………………….........………….. TVA intracommunautaire : .……………………………….….
ADRESSE :.………………………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………….………………………..
……………………………………………………………………………………………………….………………………..
Code postal : …………… Ville : ………………………………....…… Pays : ……….…………………………
PACKS SPONSOR
Prestation Quantité Prix HT Total HT
Pack OR …….. 14.000 € …….
Pack ARGENT …….. 12.000 € …….
Pack BRONZE …….. 6.000 € ……..
EXPOSITION
Stands Nb de module(s) Prix HT/module Total HT
Stand équipé par module de 9m² ……. x 9 m² 2 750 € …….
TECHNOCENTER
Prestation Quantité Prix HT Total HT
Atelier pratique –premium ……. 1 500 € …….
Atelier pratique - standard ……. 750 €
PARTENARIAT, MARKETING & PUBLICITE
Prestation Quantité Prix HT Total HT
Application mobile du congrès ……. 2500 € …….
Marque-page des ouvrages ……. 2000 € …….
Cordons de badges ……. 1500 € …….
Mallettes ……. 1000 € …….
Insertion mallettes ……. 800 € …….
Visibilité dos des badges ……. 1200 € …….
Stylos du congrès ……. 800 € …….
Bloc-notes du congrès ……. 800 € …….
Stylos + bloc-notes ……. 1200 € …….
Espace repos ……. 2500 € …….
Pause-café du congrès ……. 2000 €
WIFI / Mot de passe du congrès ……. 2000 €
Ecrans d’informations ……. 1500 €
Pack table ……. 850 € …….PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
Prestation Quantité Prix HT Total HT
Signalétique au sol - STAND ……. 1500 € …….
Captation vidéo – SYMPOSIUM ……. 1500 € …….
18
FORMULAIRE DE
RÉSERVATION
TOTAL HT ...…... €
TVA 20% ..………. €
TOTAL TTC ....…….. €
Acompte de 50% ce jour, soit : ……..... €A joindre obligatoirement au bon de commande (chèque ou copie
du virement) pour que la commande soit valide. Solde dû au plus
tard le 31 janvier 2018.
MOYENS DE PAIEMENTS :
Virement bancaire :
Banque : SOCIETE GENERALE – Immeuble Le Britannia -20 Boulevard Eugène Deruelle,
69003 LYON - FRANCE
Code Banque: 30003 - Code guichet: 03640 Compte n° : 00020301226 - Clé RIB : 60
IBAN : FR76 3000 3036 4000 0203 0122 660 - SWIFT BIC : SOGEFRPP
Merci de préciser à votre banque le nom de votre société et notre n° de facture.
Chèque libellé à l’ordre de : LIVE ! by GL events.
ADRESSE D'ENVOI : LIVE ! by GL events - SERVICE EXPOSANTS - 59 quai Rambaud -CS 80059 -
69285 Lyon cedex 02
Je soussigné déclare avoir pris connaissance des règlements du congrès et des conditions généralesde vente et en accepter sans réserve ni restriction toutes les clauses.
Date, nom, qualité du signataireSignature et cachet de l’entreprise
……………………………………..
C O N D I T I O N S G É N É R A L E S
D E V E N T E
Introduction1. OrganisationERRFLe Dauphiné – Résidence des Facultés201, avenue de la Justice de Castelnau – 34090 MontpellierCommissariat général : Live ! by GL Events59, quai Rambaud - CS 80059 - 69002 Lyon - FranceTél. : +33 (0)4 78 176 176 / Fax : +33 (0)4 78 176 [email protected] charge de la commercialisation de la manifestation au nom et/oupour le compte de l’ERRF. On entend par candidat partenaire, touteentité ayant soumis sa candidature à l’Organisation pour participer auCongrès.On entend par adhérent, tout partenaire dont l’admission a étévalidée par l’Organisation.2. Lieu et dateLe Corum : Palais des congrès de MontpellierLe congrès se tiendra du mercredi 28 mars au vendredi 30 mars 2018.3. AdmissionLe bon de commande doit être adressé à :Live ! by GL Events – Service Exposants59, quai Rambaud - CS 80059 - 69002 Lyon – France par courrier, faxou mail.Seules les demandes entièrement remplies et dûment signées,pourront être prises en considération.Les paiements sont à libeller à l’ordre de EMPR 2018 – Live ! by GLevents
Règlement de l’expositionREGLEMENT GENERAL DES MANIFESTATIONS COMMERCIALES.Remarques Préliminaires :Le règlement général des manifestations commerciales de l’Union Française des Métiers de l’Evénement (UNIMEV) est applicable aux exposants sous réserve des dispositions complémentaires prévues dans le présent règlement. En outre, le cahier des charges Sécurité édité par le propriétaire ou la locataire principal des lieux, ainsi que le Guide de l’exposant viennent compléter l’ensemble des dispositions applicables à l’adhérent. Pour tous les points non traités dans ces conditions générales de vente, veuillez vous référer au règlement général des manifestations commerciales disponible sur : http://www.unimev.fr/files/unimev.fr/public/ressources/files/unimev_rgmc_version_francaise.pdf
DATE ET DUREE - Article 1L’organisateur se réserve à tout moment le droit de modifier la dated’ouverture ou la durée de la manifestation, comme de décider saprolongation, son ajournement ou sa fermeture anticipée, sans queles adhérents puissent réclamer aucune indemnité. Si la manifestationn’avait pas lieu, pour cas de force majeure ou cause indépendante del’organisateur, y compris les conséquences d’incendie ou d’explosion,provenant des locaux du palais des congrès de Montpellier ou dequelque origine que ce soit, les sommes versées par les adhérents deplein droit seront acquises à l’organisateur. Constituent des cas deforce majeure justifiant, à tout moment, l’annulation ou le report dela manifestation, toutes situations nouvelles, sanitaires, climatiques,économiques, politiques ou sociales, à l’échelon local, national, ouinternational, non raisonnablement prévisibles au moment de lacommunication de la manifestation auprès des exposants,indépendantes de la volonté de l’organisateur, qui rendent impossiblel’exécution de la manifestation ou qui emportent des risques detroubles ou désordres susceptibles d’affecter gravementl’organisation et le bon déroulement de la manifestation ou lasécurité des biens et des personnes.
CONDITIONS D’ADMISSION – CONTRÔLE ET ACCEPTATION DESADHESIONS - Article 2L’organisateur se réserve le droit d’apprécier la qualification descandidats partenaires. En outre, les adhésions sont reçues sousréserve d’examen. L’organisateur statue à toute époque sur les refusou les admissions, conformément au chapitre 2 du Règlement Généraldes Manifestations Commerciales sans avoir à justifier les motifs deses décisions. Le candidat partenaire se verra valider ou refuser sademande d’admission par retour écrit de la part de l’Organisation. Lecandidat partenaire refusé ne pourra arguer que son adhésion a étésollicitée par l’organisateur. Il ne pourra non plus invoquer lacorrespondance échangée entre lui et l’organisateur oul’encaissement du montant de l’adhésion ou encore la publication deson nom sur une liste quelconque comme preuve de son admission.Le rejet de l’admission ne pourra donner lieu au paiement d’aucuneindemnité autre que le remboursement des sommes versées àl’organisateur à l’exclusion des frais de dossier qui resteront acquis àl’organisateur. Le droit résultant de l’admission est personnel etincessible. L’admission n’emporte aucun droit d’admissibilité pourune autre manifestation organisée par l’organisateur.CLASSIFICATION - Article 3L’organisateur détermine les emplacements des stands. Il pourra, àtout moment, s’il le juge nécessaire pour une cause quelconquenotamment l’affluence des adhésions, modifier l’importance ou lasituation dans les groupes des stands. Aucune réserve ne sera admisede la part des adhérents. Si la modification porte sur la superficieconcédée, il y aura lieu seulement à une réduction proportionnelle duprix du stand. Si, par suite d’un événement fortuit ou indépendant desa volonté, l’organisateur était empêché de livrer l’emplacementconcédé à un exposant, ce dernier n’aurait droit à aucune autreindemnité qu’au remboursement du prix de sa participation sousdéduction des frais de dossier. Cependant, aucun remboursement neserait dû si l’adhérent avait été mis par l’organisateur en possessiond’un autre emplacement.OBLIGATIONS DE L’ADHERENT - Article 4Toute adhésion, formalisée par la réception de formulaire deréservation de l’organisateur signé, une fois admise, engagedéfinitivement et irrévocablement son souscripteur qui est désormaisredevable du montant total de la facture- Art. 03-02 du règlementgénéral des manifestations commerciales. Le fait de désigner uneadhésion entraîne l’obligation d’occuper le stand ou l’emplacementattribué au moins 24 heures avant l’ouverture de la manifestation etde le laisser installé jusqu’à la clôture de la manifestation. Aucunedemande de retrait d’adhésion, pour quelque motif que ce soit, nepourra être examinée. L’acompte versé restera, en tout état de cause,définitivement acquis à l’organisateur. La souscription de l’adhésioncomporte soumission aux dispositions du présent règlement et desrèglements spéciaux notamment du Règlement de sécurité insérésdans la brochure guide de l’exposant ainsi qu’aux mesures d’ordre etde police qui seraient prescrites tant par les autorités que parl’Administration. Toute infraction au présent règlement ou auxrèglements spéciaux pourra entraîner l’exclusion immédiate,temporaire ou définitive de l’adhérent, sans aucune indemnité niremboursement des sommes versées et sans préjudice des poursuitesqui pourraient être exercées contre lui.PAIEMENT - Article 5Un acompte de 50 % du montant total du décompte d’inscription doit être obligatoirement joint au bulletin de réservation. Le solde devra être réglé à réception de la facture et en tout état de cause au plus tard le 31 janvier 2018. A défaut de règlement aux échéances indiquées, l’organisateur pourra considérer sans autre formalité l’adhésion comme annulée. Dans ce cas, les conséquences financières définies à l’article 6 seront applicables. Il n’est pas accordé d’escompte pour paiement anticipé. Toute somme non payée à l’échéance prévue donne lieu, sans mise en demeure
préalable, au paiement d’intérêts de pénalités de retard au tauxBCE majoré de 10 points. La TVA sera appliquée au taux envigueur à la date de l’encaissement dans le respect des articles44 et 196 (Directive 2008/08/CE du 12/02/08) et des Art 259-1ou259-2 et 283-1 du Code Général des Impôts. Toutefois, lesexposants étrangers peuvent ensuite demander eux-mêmesdirectement par l’intermédiaire d’organismes agréés, leremboursement de la TVA dans les limites de la réglementationen vigueur. L’organisateur ne pourra en aucun cas être sollicitépour assurer ces démarches.DEFAUT D’OCCUPATION – ANNULATION - Article 6Toute annulation du contrat ou réduction de la surface occupéepar l’adhérent ouvrira au profit de l’organisateur une indemnitéde résiliation égale à l’intégralité du montant de la commandeconfirmée. Ainsi, le solde du montant de la facture reste en toutecirconstance dû par l’adhérent. Les stands ou emplacements quin’auront pas été occupés à 12 heures la veille de l’ouverture dela manifestation pourront être attribués à un autre exposant,sans que l’adhérent non installé puisse réclamer quelquedommage que ce soit ou le remboursement des sommes verséespar lui.Toute demande d’annulation doit être faite au siège social deLive ! by GL Events et adressée par lettre recommandée avecaccusé de réception. Le contrat de participation est définitif etirrévocable. Toute annulation du contrat ou réduction de lasurface occupée par l’adhérent ouvrira au profit del’organisateur une indemnité de résiliation égale à :- Pour toute commande confirmée et réceptionnée au plus tardle 1er décembre de l’année précédant la date du congrès : 50% dela commande si l’annulation ou la réduction de surface intervientdans les 45 jours calendaires suivant la date de signature duformulaire de réservation de l’organisateur. Après ce délai,l’intégralité du montant de la commande est due.- Pour toute commande confirmée et réceptionnée après le 1erdécembre de l’année précédant la date du congrès : l’intégralitédu montant de la commande confirmée est due. Le nonrèglement de l’un des versements à l’une des échéancesstipulées, emporte déchéance du droit à exposer; l’acompteversé demeurant irrévocablement acquis à l’organisateur.INTERDICTION DE CESSION OU DE SOUS-LOCATION - Article 7La cession de tout ou partie de stand ou d’emplacement estinterdite. Le non-respect de cette obligation pourra entraîner lafermeture immédiate du stand sans préjudice des dommages etintérêts qui pourraient être réclamés à l’organisateur. Toutefois,avec l’accord de l’organisateur, plusieurs adhérents d’uneprofession analogue ou complémentaire, pourront occuper unmême stand en commun. Pour cela, il faudra que la demande ensoit faite par un titulaire principal. « La demande de participation» que celui-ci présente devra énumérer exactement chacun despartenaires candidats à ce stand collectif, étant précisé que lesrenseignements demandés dans ce formulaire devront êtrefournis également pour chaque candidat. En outre, des frais dedossier seront facturés à chaque adhérent. L’organisateur seréserve d’agréer ou de refuser chacun de ces candidats. Le rejetde candidature de l’un ou de plusieurs d’entre eux ne sauraitpermettre aux autres d’annuler la réservation de leur standcollectif. Le titulaire principal de ce stand sera, enversl’organisateur, responsable personnellement et solidairementavec le ou les adhérents secondaires, du paiement des sommesdiverses dues à quelque titre que ce soit à l’organisateur ou àtout prestataire de services ou de matériel présenté par celui-ci.Il en sera de même pour le respect de toutes les obligationsincombant aux adhérents.DÉCLARATION DES ARTICLES PRESENTÉS - Article 8Les adhérents doivent obligatoirement déclarer la liste complètedes produits qu’ils désirent présenter. Ces produits devront êtreconformes à la nomenclature de la Manifestation. S’ils sontagents industriels ou commerciaux, ils seront dans l’obligation dementionner également les noms et adresses des maisons dont ils
se proposent d’exposer les produits. L’organisateur se réserveformellement le droit de faire enlever d’office tout produitn’étant pas indiqué sur le bulletin d’adhésion ou de procéder àl’expulsion de l’adhérent n’ayant pas été agréé dans lesconditions précitées, sans préjudice de l’application, à l’égard ducontractant des sanctions prévues par l’article 4 du règlement dela manifestation. L’adhérent ne peut faire de la publicité sousquelque forme que ce soit pour des firmes non-exposantes oupour les produits de ces firmes qu’à la condition d’y avoir étéexpressément autorisé. A cet effet, il devra produire, à l’occasionde l’envoi à l’organisateur de la réservation d’espace,l’attestation spécifique qui lui aura été adressée.MODIFICATION AU STAND, DÉGATS - Article 9Au moment de la prise de possession du stand qui lui aura étéattribué, l’adhérent sera dans l’obligation de faire constater lesdégradations qui pourraient exister dans le ou les locaux mis à sadisposition. Cette réclamation devra être faite au CommissariatGénéral de la manifestation. Si le jour même de la prise depossession, passé ce délai, l’adhérent n’a pas fait constater dedégradations, toute réparation à effectuer lui sera facturée. Dansles stands, il est défendu d’entailler ou de détériorer de quelquemanière que ce soit, les cloisons, planchers ou plafonds et toutmatériel fourni par l’organisateur. L’utilisation des parois,poteaux ou planchers des stands comme supports de poids oud’efforts mécaniques est formellement interdite ; touteinfraction entraînerait la responsabilité pleine et entière del’exposant en cas de détérioration, de gêne pour les voisins ouaccident, cela sans préjudice des sanctions prévues à l’Article 4.De manière générale, l’adhérent est responsable des dommagescausés par leur installation aux matériels, bâtiments, ou au soloccupés par eux et doivent supporter les travaux de réfection.ENSEIGNES, AFFICHES - Article 10Il est interdit de placer des panneaux réclame ou des enseignes àl’extérieur des stands en d’autres points que ceux réservés à cetusage. En cas d’infraction, l’organisateur de la manifestation feraenlever, aux frais, risques et périls de l’adhérent et sans aucunemise en demeure préalable, les éléments apposés au mépris duprésent règlement.TRAVAUX SPECIAUX - Article 11Les responsables des stands dont les installations nécessiteraientdes travaux spéciaux (suppression de cloisons, calage deplanchers, etc.) devront le déclarer en observation sur leurbulletin d’adhésion en indiquant, autant que possible, leurimportance. L’organisateur ne supportera les frais d’enlèvementde cloisons, ainsi que ceux de calage de planchers, à l’exclusiondes autres travaux qu’à condition qu’il en soit averti UN MOISavant la date d’ouverture de la manifestation. Au-delà de cettedate, ces diverses modifications seront facturées aux exposants.MESURES DE SECURITE - Article 12En ce qui concerne l’installation des stands, les matériauxpouvant être utilisés et d’une manière générale les mesures desécurité à observer, les adhérents et leurs installations sonttenus de se conformer aux dispositions des articles R 123-1 à R123-55 du code de la construction et de l’habitat, de l’arrêté du25 juin 1980 et de l’arrêté du 18 novembre 1987, relatifs à laprotection contre l’incendie et la panique dans lesétablissements recevant du public, le Règlement général desécurité de l’établissement recevant la manifestation, ainsi quetoutes autres dispositions légales ou réglementaires en vigueurau moment de la tenue de la manifestation. L’autorisationd’ouverture pourra être refusée pour les stands qui nerépondront pas aux prescriptions réglementaires de sécurité. Ilest interdit de faire figurer dans les échantillons tous produitsdont la fabrication, la mise en vente ou l’exposition sontprohibées. La distribution de ballons-réclame est absolumentinterdite dans l’enceinte de la manifestation. L’organisateurdécline toute responsabilité en cas de décision de fermetured’un stand, ordonnée par la Commission de sécurité pourinobservation des règlements en vigueur.
PRODUITS INTERDITS - Article 13Les matières explosives et en général tous les produitsdangereux ou nuisibles ne sont pas admis. Le fonctionnementdes appareils, l’installation ou la distribution d’objetssusceptibles d’apporter une gêne ou un danger pour les autresexposants, l’organisateur ou pour les visiteurs sont interdits.PUBLICITE - Article 14La distribution de prospectus ne peut être faite qu’à l’intérieurdes stands. La réclame à haute voix ou à l’aide micro estabsolument interdite, sauf si dérogation de l’organisation. Lapublicité des prix et la distribution d’objets publicitaires sontsoumises à la réglementation générale des arrêtés ministériels. Ilest interdit de faire une publicité quelconque en faveur deproduits autres que ceux désignés sur le bulletin departicipation. Toute publicité, soit au moyen de mimes, clowns etautres genres d’attractions, soit par utilisation d’appareilssonores, est formellement interdite. Préalablement à l’ouverturede la manifestation, les adhérents souhaitant diffuser sur leurstand ou emplacement des œuvres musicales par quelquemoyen que ce soit (bande magnétiques, disques, radios,vidéogrammes, films, musiciens, chanteurs, etc.) devront obtenirauprès de la SACEM, l’autorisation écrite légale quel’organisateur pourra leur réclamer.LA VENTE A EMPORTER EST FORMELLEMENT INTERDITE - Article15Toute infraction aux présentes prescriptions entraînera lafermeture immédiate du stand et l’expulsion du contrevenant,sans qu’il puisse revendiquer le remboursement de tout oupartie des sommes versées pour sa participation, ni aucune autreindemnité.TENUE DES STANDS - Article 16Seules les réceptions ponctuelles sont autorisées sur les stands àcondition qu’il n’y ait pas débordement sur les stands voisins ouallées. Les stands doivent être tenus dans un état constant depropreté impeccable. Ils doivent rester garnis pendant la duréede la manifestation. Il est interdit de laisser les marchandisesexposées recouvertes pendant les heures d’ouverture. Nul nepeut être autorisé à se tenir hors des stands pour vendre ou fairede la réclame pour un objet exposé ou non. Nul ne peuteffectuer une publicité publique de quelque nature qu’elle soit, àl’intérieur de la manifestation.ASSURANCE - Article 17Tout exposant est tenu de souscrire à ses frais auprès del’assureur de son choix une assurance Responsabilité Civilecouvrant :1. Les marchandises exposées, les agencements et lesinstallations des stands et tout matériel dont il est le gardienincluant renonciation à tout recours de sa part ou de sesassureurs contre l’organisateur et ses assureurs.2. La responsabilité Civile de l’Exposant à l’égard des tiers.3. Le risque locatif.
Les organisateurs de stands collectifs ont l’obligation de fairesouscrire à chacun de leurs exposants une assurance couvrant lesmêmes risques que ci-dessus. Tout adhérent, par le seul fait desa participation, abandonne tout recours contre l’organisateuren cas de perte, vol ou dommage quelconque au matériel définici-dessus. Il appartient à l’adhérent de souscrire toute assurancequ’il jugera nécessaire afin de couvrir toute éventuelleindisponibilité l’empêchant de participer à la manifestation.Pendant la période de transport, l’exposant qui désire êtreassuré pour son matériel doit souscrire l’Assurance auprès de laSociété de son choix. L’adhérent s’engage à produire, sous peinede non-confirmation de son admission, auprès de l’organisateurune attestation d’assurance couvrant les risques définis ci-dessuset incluant la renonciation à recours de sa part ou de sesassureurs contre l’organisateur ou ses assureurs.
MACHINES EN DEMONSTRATION - Article 18Toutes les machines en démonstration doivent être pourvuesd’un dispositif de sécurité, notamment pour celles dont lesorganes mobiles peuvent être laissés sans surveillance d’unpréposé de l’exposant, même si la barrière prévue par lesrèglements de sécurité a été établie.HEURES D’OUVERTURE ET DE FERMETURE - Article 19Les stands doivent rester ouverts tous les jours pendant lesheures d’ouverture de l’exposition.MISE A DISPOSITION DES EMPLACEMENTS - Article 20Les stands seront mis à la disposition des adhérents UN jouravant l’ouverture de la manifestation.DOCUMENT CONTRACTUEL - Article 21Seuls les documents rédigés en français, notamment en ce quiconcerne le présent règlement font foi. Les traductions enlangues étrangères ne sont qu’indicatives.LIBERATION DES EMPLACEMENTS - Article 22Tous les emplacements devront être remis en état aux frais del’adhérent et libéré avant la fin du démontage de l’exposition. Laresponsabilité de l’exposant reste engagée pour tous accidentsou réclamations pouvant résulter de la non-exécution ou del’exécution tardive de ces prescriptions. L’organisateur pourrafaire procéder à l’enlèvement du matériel restant en place aprèsle délai fixé, ainsi qu’à la remise en état de l’emplacementconcédé, les frais engagés par ces opérations revenant dans tousles cas à l’adhérent.ATTRIBUTION DE JURIDICTION - Article 23En cas de contestation quant à l’interprétation ou l’exécution duprésent accord, de conventions expresses entre parties, lesTribunaux de Lyon ou Paris sont seuls compétents, même en casde pluralité de défenseurs. Les traites et acceptations derèglement n’entraînent ni novation, ni dérogations à cette clauseattributive de juridiction. La loi applicable aux présentesrelations entre les parties est la loi française.PHOTOGRAPHIES - FILMS - BANDES SONS - Article 24Les photographies, films vidéos, bandes sons réalisées par desprofessionnels dans l’enceinte de la manifestation pourront êtreadmis sur l’autorisation écrite de l’organisateur. Une épreuve ouune copie des supports devra être remise à l’organisateur dansles 15 jours suivant la fermeture de la manifestation. Cetteautorisation pourra être retirée à tout moment. La réalisation defilms, bandes sons, photographies par les visiteurs pourra êtreinterdite par l’organisateur. La prise de vue de certains objetsdans les stands peut être interdite à la demande et à la diligencedes adhérents. L’organisateur décline toute responsabilité quantà d’éventuelles réclamations ou plaintes de quiconque relativesaux prises de vues même autorisées. L’adhérent autorisel’organisateur à utiliser toutes prises de vues représentant sonstand, en ce compris toutes représentations de ses marques,logos, et produits effectués au cours de la manifestation pour sapropre promotion exclusivement et ce, quel qu’en soit le support(site web compris). Cette autorisation, valable pour une durée de5 ans, ne concerne que les utilisations dites de communicationinterne, brochures promotionnelles et dossier de presse del’organisateur. L’adhérent renonce de ce chef à touterémunération comme à tout droit d’utilisation de lacommunication de l’organisateur. Les éventuels commentairesou légendes accompagnant la reproduction ou la représentationde prises de vues ne devront pas porter atteinte à sa réputationet/ou à son image.Article 251. Le déménagement est autorisé à compter de fermeture de lamanifestation à partir de 16 heures 30.2. Jusqu’à déménagement complet des stands, il est faitobligation à tout adhérent de prévoir un responsable sur sonstand afin d’éviter pertes et vols.