Le magazine d’information de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France

om’agglo#08 3ÈME TRIMESTRE 2018C

Doss

ier

Budget 2018 l’Agglo solidaire avec ses communes p.10

COOPERATION DECENTRALISEE VISITE DE LA DÉLÉGA-TION BURKANIBÈ... p.4

ENTREPRENEURIAT CHARTE DE L’ENTREPRE-NEURIAT ... p.6

COMMUNICATION LANCEMENT D'UNE WEB SÉRIE POUR L’AGGLO ! ... p.8

TRANSPORTS SCOLAIRES #MONAGGLOMAIDE ... p.5

Pour bien préparer la rentrée scolaire 2018-2019, #monagglom'aide, pensez-y ! Lire p.5

Com’agglo #8 / 2018 l 2

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1km

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LE MESNIL-AUBRY

LE PLESSIS-GASSOT

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VILLIERS-LE-BEL

SARCELLES

GARGES-LESGONESSE BONNEUIL-

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MOUSSY-LE-VIEUX

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JUILLY

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CLAYE-SOUILLY

VILLENEUVE-SOUS-DAMMARTIN

SAINT-WITZ

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edito

Vous trouverez dans ce nouveau numéro, les in-formations relatives au budget 2018 de l’Agglo, adopté pour la troisième année consécutive à

l’unanimité par le Conseil communautaire. Dans le précédent Com’Agglo, les lecteurs ont été invités à faire part de leur avis sur les supports d’information et de communication écrite. Nous vous présentons en page 8 les résultats de l’enquête qui nous montrent qu’une large majorité de lecteurs sont satisfaits de nos supports écrits et demandent plus de compléments web. Aussi, j’ai lancé en juin la web série "On s’en parle". Elle a vocation à présenter et expliquer les différents domaines d’actions de l’Agglo au travers d'interviews filmées et illustrées des élus concernant leurs délégations. Elle permettra également de toucher un public plus habitué aux moyens de communication digitaux. A présent, je vous invite à donner votre avis sur les contenus du site internet roissypaysdefrance.fr et la lettre d'information mensuelle, grâce à l'enquête ouverte jusqu’au 1er septembre prochain (cf. p.9).Enfin, retrouvez dans l’édition estivale du livret Sortir le programme des équipements culturels et sportifs intercommunaux.Bonne lecture et très bel été à tous !

Patrick RENAUD,Président de la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France

ROISSY PAYS DE FRANCE, un territoire fort de ses 42 communes, de sa diversité et de ses projets.

COM’AGGLO #8 - JUILLET 2018Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France6 bis, avenue Charles de Gaulle 95700 Roissy-en-FranceTél. 01 34 29 03 06 Directeur de la publication : Patrick RenaudConception et rédaction : Direction de la com-munication / Impression : 135 000 ex Crédits photos CARPF sauf mentions

TRANSPORTS Rentrée 2018-2019

Collégiens, lycéens, étudiants

#monagglom’aide

Lire l'aricle p. 5

agendaJuillet8

^ Ciné-ballet : le lac des cignes > À 16h au Cinéma intercommunal de l'Ysieux à Fosses

Août19

^ Découverte de l'aéroport Charles de Gaulle > à 14h - Proposé par le musée Archéa, en partenariat avec la Maison de l'Environnement

Sept.12-18

^ Vidéo-projetée > Aplanos au musée national de la Renaissance à Écouen

15-16 ^ Journées

Européennes du Patrimoine – Animations sur le territoire intercommunal et au musée Archéa à Louvres

27 ^ À 20h30 > Conseil

communautaire à Roissy-en-France, au siège de la Communauté d’Agglomération

Octobre18

^ À 20h30 > Conseil communautaire à Roissy-en-France, au siège de la Communauté d’Agglomération

Brèves .................................p. 4-7L'enquête à la loupe ! ................................. p. 8Présentation de la web série ...................... p. 8Votre avis nous intéresse ............................ p. 9

Budget 2018, l’Agglo solidaire avec ses communes .....p.10-13Culture et sport ........................................... p. 14Infos pratiques ............................................ p. 15

Som

maire

g Disponible avec votre magazine, en mairie ou en téléchargement sur le site internet de la Communauté d’Agglomération

roissypaysdefrance.fr

Le Bus de l’Initiative roule pour vous ! Voir brève p. 6.

RAPPEL : En matière de Coopération décentralisée l’Agglo soutient des projets pour optimiser les ressources, les savoir-faire, la mise en réseau des acteurs, dans une logique de partages d'expériences. Depuis plusieurs années l’Agglo s’est impliquée, aux côtés de la commune de Fosses et du comité de jumelage Fosses–Kampti, pour la continuité d’un Programme de Développement Local (PDL) à Kampti (Burkina Faso) afin d’assurer une poursuite des actions.

Orientations du PDL : Développement économique, Appui institutionnel, Agriculture et élevage, Dévelop-pement de l’activité pour les femmes, Santé.

Du 23 au 30 mai 2018, une délégation de 10 repré-sentants de la commune de Kampti était en visite officielle sur le territioire de l'Agglo.

La délégation était composée du maire de Kampti et de ses adjoints, ainsi que du comité de jumelage et de l'équipe en charge du programme de développement local (PDL).

Des temps de rencontres ont été organisés entre les élus et les membres du comité de jumelage des deux territoires afin d’échanger et d’évaluer le PDL en cours et son impact sur place, d’échanger sur le prochain appel à projets du ministère des Affaires étrangères (PDL 2019 à 2021), de mettre en perspective les prochaines étapes envisagées pour l’avenir et en particulier de travailler sur le nouveau volet inscrit sur la transi-tion énergétique, et de rencontrer les élus et la population.

Ils ont également pu visiter quelques équipements intercommunaux tels que la Ressourcerie à Villiers-le-Bel, le musée Archéa à Louvres, le cinéma de l'Ysieux à Fosses, ou encore le musée national de la Renais-sance à Écouen.

Aménagement

« OUI » À L’AMÉNAGEMENT DU TRIANGLE DE GONESSE !L’aménagement du Triangle de Gonesse c’est, entre autres, la gare de la ligne 17 du métro Grand Paris Express, des quartiers d’affaires et le complexe culturel et de loisirs EuropaCity.

Le Gouvernement a réaffirmé son soutien au projet en faisant appel de la décision du tribunal administratif de Cergy-Pontoise d’annuler l’arrêté du préfet du Val d’Oise de création de la ZAC du Triangle de Gonesse.

Ces projets d’aménagement sont porteurs d’espoir, d’activité éco-nomique et d’emploi sur un territoire souvent oublié et en proie à un taux de chômage élevé.

Dans l’intérêt de ses habitants, de son tissu économique et asso-ciatif, l’Agglo Roissy Pays de France dit « OUI » à l’aménagement du Triangle de Gonesse.

RÉTROSPECTIVE DE L'ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION BURKINABÈ

Coopération décentralisée

Conférence de presse pour soutenir le projet d’aménagement du Triangle de Gonesse le 27 mai 2018, en mairie de Gonesse.

Projet de gare Ligne 17 du Triangle de Gonesse

Visite de la Ressourcerie IMAJ à Villiers-le-Bel.

Visite du musée national de la Renaissance, à Écouen.

Kampti (Burkina Faso)

#On s'en parleDisponible sur youtube, facebook et sur roissypaysdefrance.fr

Retrouvez l'interview vidéo d'Alain PIGOT, Conseiller communautaire délégué à la

coopération décentralisée

BREVES

Com’agglo #8/ 2018 l 5

3

TRANSPORTS Rentrée 2018-2019 Collégiens, lycéens, étudiants #monagglom’aide

Fin mai et début juin, les premières réunions publiques d’information et de concertation dans le cadre de la mise en place du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ont eu lieu.

Ces réunions ont permis de prendre connaissance de la démarche SCOT, des grandes lignes du diagnostic stratégique et des enjeux identifiés :

s Assurer l’attractivité et la compétitivité du territoire et conforter son rôle comme moteur pour le développement du nord francilien

s Créer les conditions pour garantir les équilibres territoriaux internes à l’Agglomération et maîtriser la consommation des ressources

s Favoriser l’émergence d’une identité commune et la montée en puissance des politiques communautaires autour d’objectifs de développement partagés

La première étape de construction du projet de SCOT doit permettre de s’accorder sur une lecture commune du territoire. Il s’agit de pro-duire la connaissance et la compréhension du territoire dans toutes ses composantes afin de guider les choix stratégiques.D’autres réunions interviendront tout au long du processus. Toute l'actualité du SCOT à suivre sur le site internet de l'Agglo.

Réunion publique le 22 mai à Villeparisis

Aménagement

SCOT : DESSINER LE TERRITOIRE DE DEMAIN Quatre réunions publiques pour donner votre avis sur le projet de territoire.

Conférence de presse pour soutenir le projet d’aménagement du Triangle de Gonesse le 27 mai 2018, en mairie de Gonesse.

Projet de gare Ligne 17 du Triangle de GonesseQU’EST-CE QU’UN SCOT ?

UN SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITO-RIALE (SCOT) EST À LA FOIS UNE DÉMARCHE POLITIQUE ET UN OUTIL DE PLANIFICATION JURIDIQUE ; C'EST LE DOCUMENT DE PLANIFICATION ET D’URBANISME QUI DÉFINIT LES GRANDES ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT D’UN TERRITOIRE À 15 OU 20 ANS.

Transports scolaires

L’AGGLO À VOS CÔTÉS AVEC#MONAGGLOM'AIDEPour la rentrée scolaire 2018 - 2019, Roissy Pays de France reconduit son soutien aux étudiants, lycéens, collégiens et leur famille en prenant en charge une partie des frais liés au transport scolaire.

POUR LES CARTES IMAGINE R :

• Première demande ? Le dossier de souscription est à retirer soit dans votre mairie, chez Kéolis-CIF

ou dans l’un des points de vente/guichets OPTILE, RATP, SNCF Transilien.

• Renouvellement ? Vous avez reçu le dossier directement chez vous par courrier.

Pour bénéficier de la subvention de l’Agglo, NE RENVOYEZ PAS DIRECTEMENT VOTRE DOSSIER À IMAGINE R, DÉPOSEZ-LE À LA MAIRIE DE VOTRE DOMICILE.

Retrouvez toutes les modalités de souscription ou de renouvellement des cartes de transports scolaires sur le site de l’Agglo. Pour avoir votre titre de transport valide dès la rentrée, déposez vos dossiers avant le 15 juillet en mairie.

+ d'infos www.roissypaysdefrance.fr

L’AGGLO SERA GARANTE DE :• La diffusion de la culture entrepre-neuriale à l’échelle intercommunale

• L’animation du réseau des acteurs de l’entrepreneuriat

• La coordination des actions permettant de faciliter le parcours du créateur

Entrepreneuriat

UNE CHARTE POUR L’ENTREPRENEURIATLa charte de l’entrepreneuriat sera signée cet automne. Elle a vocation à dynamiser le réseau des acteurs et développer l’offre de services en s’appuyant sur des valeurs fortes de partenariat local.

Avec plus de 3 000 créations d’entreprise par an, le territoire de Roissy Pays de France est un territoire d’initiatives.

La Communauté d’Agglomération a souhaité tisser des liens étroits entre les partenaires de la création d’entreprise en travail-lant sur un projet de réseau structuré et professionnel doté d’une ambition collective dans l’accompagnement des entrepreneurs du territoire.

Le réseau des acteurs a décidé de s’engager dans une démarche collective pour améliorer les services rendus sur le territoire et leur notoriété auprès des habitants.

C’est pourquoi la Communauté d’Aggloméra-tion et les structures d’appui en faveur de l’entrepreneuriat souhaitent s’engager au travers de cette charte.

LE BUS DE L’INITIATIVECe salon de la création d’entreprise itinérant sillonne les villes et villages de l’Agglo.

Après un premier itinéraire proposé fin mai début juin, le bus viendra à nouveau à la ren-contre des entrepreneurs en herbe à l'au-tomne.

À son bord, une équipe de professionnels de la création (Chambre de Commerce et d’In-dustrie, Initiactive95, Afile 77 et Créative) ainsi que de l’emploi et de la formation pro-fessionnelle (Maison de l’Emploi de l’Est du Val d’Oise-M2E95, Mission locale, PLIE et espaces emploi), renseigne et oriente effica-cement les visiteurs.

Parc relais - gare de Louvres

Abonnement mensuel avec Pass Navigo

Abonnement mensuel

20 €7j/7 et 24h/24

30 €7j/7 et 24h/24

SUITE À L’OUVERTURE DU PARC RELAIS DE 349 PLACES, LE STATION-NEMENT A ÉTÉ RÉORGANISÉ AUX ABORDS DE LA GARE DE LOUVRES.

L’AGGLO ET LA VILLE ONT SOUHAITÉ REVOIR LES TARIFS À LA BAISSE AFIN DE RÉPONDRE AUX ATTENTES DES USAGERS QUI UTILISENT LES TRANSPORTS EN COMMUN.

La souscription aux abonnements se fait à l’accueil du parking ou par téléphone au 0 825 888 826 (0,15 €TTC/min). Renseignements complémentaires sur www.effia.fr

+ d'infos www.roissypaysdefrance.fr

+ d'infos www.roissypaysdefrance.fr

BREVES

Com’agglo #8/ 2018 l 7

3

SENSIBILISATION À L’ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE

LE 17 MAI AU SIÈGE DE L'AGGLO À ROISSY-EN-FRANCE, ÉTAIT ORGANISÉE LA JOURNÉE DE L’ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE, DANS LE CADRE DE LA JOURNÉE MONDIALE POUR L’ACCESSIBILITÉ NUMÉRIQUE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP, EN PARTENARIAT AVEC L’ENTREPRISE KOENA. AU PROGRAMME : PRÉSENTATION DE LA RÈGLEMENTATION, TÉMOIGNAGES, DÉ-MONSTRATIONS, ÉCHANGES.

Au travers de cette charte, l’Agglo souhaite travailler en coordination avec les acteurs privés et publics locaux pour mener des actions visant à promouvoir un développement durable cohérent. Les grands enjeux du développement durable sont notamment, la lutte contre le changement climatique, la préservation de la biodiversité, la cohésion sociale et la transition vers une économie circulaire.

Le 17 mai, Hervé Touguet, Vice-Président délégué au Développement Durable de Roissy Pays de France, a rappelé que sur ces thématiques précises, l’Agglo s’est déjà enga-gée sur un plan d’actions « Territoire à énergie positive pour la croissance verte », la rédaction d’une charte agricole du Grand Roissy, la mise en œuvre de la trame verte et bleue, la gestion différenciée des espaces verts, etc. Dans les prochaines années, d’autres projets restent à mener dans le cadre de l’Agenda 21 et du Plan Climat-Air- Énergie Territorial (PCAET).

Une rencontre annuelle des signataires sera organi-sée par le Conseil Départemental du Val d'Oise afin d’échanger les expériences et les bonnes pratiques, dans un objectif d’enrichissement mutuel.

L’AGGLO S’ENGAGE POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE Le 17 mai 2018, à Auvers-sur-Oise, a eu lieu la signature de la Charte en faveur du Développement Durable en Val d’Oise.

Économie Sociale et Solidaire

L’ESS ET LES JEUNES !Lara Temmerman, volontaire en service civique auprès d’UNIS CITE Val d’Oise, du programme Rêve et Réalise, est parrainée dans le cadre de la mission de dévelop-pement de l’Économie Sociale et Solidaire portée par l'Agglo.

Âgée de 25 ans et archéologue de formation, Lara déve-loppe des ateliers d'archéologie pour les enfants, afin de leur faire découvrir les techniques de l'archéologie mais aussi l'histoire de l'art, à travers différentes cultures du passé. Son projet intitulé « Les Inventuriers », vise à susciter l'ou-verture, la curiosité, le vivre ensemble du jeune public.

Lara propose ces ateliers dans des zones « défavorisées » du territoire de l‘Agglo pour encourager l'accès à la culture, enjeu important, et moyen d’émancipation pour les jeunes générations. Au terme de son volontariat, Lara intégrera la CAE Port Parallèle pour pérenniser son activité et devenir « entre-preneur salariée (Coopérative d’activité et d’emploi située au 32 avenue de la Muette à Garges-Lès-Gonesse).

© CDVO/GG Photography

Développement Durable

+ lire la charte www.roissypaysdefrance.fr

CONTACTS : Lara TEMMERMAN

temmermanlara@gmail.comAnne-Sophie RAMARD

Référente Economie Sociale et Solidaire aramard@roissypaysdefrance.fr

Votre avis nous intEresse !

L’ENQUÊTE À LA LOUPE !En janvier dernier, l’Agglo a lancé une enquête sur deux supports de communication écrite : le magazine Com'Agglo et le livret "Sortir". Merci d’avoir partagé votre expérience de lecture de nos publications !Ces préciseuses remontées d’informations vont nous permettre d’améliorer les contenus et surtout de les adapter à vos attentes et à vos envies.

On s'en parleNouveau : découvrez la web série de l’Agglo !À voir sur le site internet, facebook ou sur youtube.« On s’en parle » propose de courtes interviews sur les domaines d’actions de l’Agglo.

#0 Présentation de la web série par Patrick RENAUD, Président#1 Présentation de l’Agglo par Patrick RENAUD, Président#2 Présentation de la coopération décentralisée par Alain PIGOT, Conseiller communautaire délégué à la coopération décentralisée#3 Présentation de l’assainissement par Jean-Luc SERVIÈRES, Vice-Président délégué à l’eau et l’assainissement#4 Présentation du Budget 2018, par Bernard ANGELS, 1er Vice-Président délégué aux Finances, Budget et Administration générale

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Disponibles sur youtube, facebook et sur www.roissypaysdefrance.fr

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Communication intercommunale

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BREVES

Com’agglo #8/ 2018 l 9

3

Participez à notre enquête en renvoyant ce questionnaire (1) ou répondez en ligne sur le site internet roissypaysdefrance.fr !

(1) À la Communauté d’Agglomération - Direction de la Communication - 6 bis avenue Charles de Gaulle - 95700 Roissy-en-France ou par email : info@roissypaysdefrance.fr

La Communauté d’Agglo poursuit les enquêtes sur ses supports d’information et de communication.

Je suis ? Un homme a Une femme a

_ _ ans

J’habite la commune de _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Présentez-vous

Je consulte le site web (Je coche ma réponse)

Jamais a

Régulièrement a Chaque jour a Chaque semaine a

Les informations vous semblent-elles bien classées ? (Je coche ma réponse)

Comment améliorer les contenus disponibles sur le site ? (Je coche ma réponse)

a Plus d’articles de fond a Plus de photos, illustrations, schémas, infographiesa Plus de compléments vidéoa Des articlesi Plus courtsi Plus longs

a Votre suggestion _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

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Oui a Non a

Avez-vous connaissance des autres sites internet de l’Agglo ? (Je coche ma réponse)

Oui a aNon a a

Archéamusée à Louvres

Oui a a Non a a

Cinémade l’Ysieux à Fosses

Oui a aNon a a

Bibliothèquesintercommunales et du réseau

Souhaiteriez-vous que tout soit regroupé sur le site de l'Agglo ?

Oui a Non a

les consultez-

vous ?

www.roissypaysdefrance.frLe site internet & vous ?

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Les sous-sites internet & vous ?

Chaque mois a

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Autres outils digitaux >

archea.roissypaysdefrance.fr

cinema.roissypaysdefrance.fr

lecture.roissypaysdefrance.frbibliotheques.roissypaysdefrance.fr

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a Agréable et bien organiséea Trop compliqué, on ne s'y retrouve pasa Votre suggestion _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

Les entrées directes ? (Je coche ma réponse)

Pratiques a Mal ciblées a

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Bernard ANGELSPREMISER VICE-PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ AU BUDGET, FINANCES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

L’Agglo a été créée le 1er janvier 2016. Deux ans plus tard, en 2018 a-t-elle atteint sa « vitesse de croi-sière budgétaire » ?

L’image est belle. La métaphore d’une Agglomération telle un navire où chaque commune membre a un rôle à jouer et où la solidarité est indispen-sable pour arriver à bon port, reflète bien ce qu’est aujourd’hui Roissy Pays de France. Le budget 2018 a été voté à l’unanimité pour la troisième an-née consécutive. Malgré la diversité du territoire et des élus, c’est l’intérêt collectif qui prime et de cela nous pou-vons être fiers.Depuis sa création en 2016, les dé-penses et les recettes de la Commu-nauté d’Agglomération Roissy Pays de France ont évolué, notamment en raison du transfert de compétences et de personnels (que ce soit des com-munes vers l’Agglo ou de la Commu-nauté de Communes Plaines et Monts de France vers l’Agglo). Les derniers transferts sont effectifs depuis le 1er janvier dernier. 2018 est donc la « première année représentative » (année pleine) en termes budgétaires pour la CARPF.

Qui dit nouvelles compétences, dit augmentation des frais de fonction-nement et d’investissement ?

Avant de répondre, je tiens à préciser que cette année, le budget de fonc-tionnement augmentera de 3,73 % par rapport à 2017. Les raisons sont multiples : le choix affirmé et confirmé de la solidarité territoriale (51,1 % des recettes sont reversés aux communes membres), des frais de personnels en augmen-tation « mécanique » (GVT - Glisse-ment, Vieillesse, Technicité, transferts de nouveaux personnels, harmoni-sation des régimes des personnels de l’Agglo), des transferts de com-pétences qui occasionnent de nou-velles dépenses obligatoires, l’État qui transfère aux intercommunalités de nouveaux champs d’action (encore ré-cemment avec la GEMAPI*).Il est à noter que malgré des frais structurels en hausse cette année, les élus communautaires ont choisi de ne pas augmenter les taux des taxes lo-cales payées par les ménages et les entreprises. On peut même souligner que le taux de la taxe foncière sur le non bâti a diminué.

Vous parlez de solidarité entre les communes membres, comment cela se traduit-il concrètement ?

Il existe deux types de solidarité sur notre territoire. Le premier concerne la solidarité entre les communes, une sorte de « cohésion d’équipe » quand il faut voter des décisions intercom-munales dans l’intérêt du plus grand nombre. Et puis il y a la solidarité de l’Agglo envers les communes membres avec le versement de dotations et fonds de concours. Elles les utilisent pour des services aux habitants ou de l’investis-sement.

#On s'en parleDisponible sur youtube, facebook et sur www.roissypaysdefrance.fr

Retrouvez l'interview vidéo de Bernard ANGELS

* GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations

Com’agglo Dossier #8 / 2018 l 11

L’État, impose aux Collectivités dont les dépenses réelles de fonctionnement dépassent 60 millions d’Euros à signer un contrat avec lui afin de limiter les dépenses publiques.

Ce contrat vise à contenir l’augmentation des dépenses annuelles à +1,2 %, pendant 3 ans (2018-2019-2020).

La Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France est donc bien concernée mais bénéficie d’un seuil différent de par la présence, sur son territoire, de quartiers en politique de la ville. Ainsi, pour l’Agglo, le plafond 2018 sera fixé entre 1,20 % et 1,35 %.

Lorsque le seuil est dépassé, une pénalité est applicable, pouvant atteindre 75 % du dépassement (plafonné à 2 % de recettes réelles de fonctionnement).

CONTRACTUALISATION AVEC L’ÉTAT

DOSSIER :

L’AGGLO SOLIDAIRE AVEC SES COMMUNESLe budget de l’Agglo a été voté le 5 avril dernier à l’unanimité par les élus du Conseil communautaire. Les priorités demeurent les mêmes que sur les deux précédents exercices budgétaires et la solidarité avec les communes perdure. Les élus ont également veillé à maintenir les taux de fiscalité de 2017.

UN ÉTUDE MINUTIEUSELe budget retranscrit le projet poli-tique et les grands chantiers que l’Agglo se fixe pour l’année, à l’appui de documents et d’études compara-tives sur les différentes options envi-sageables.Ce projet est présenté une première fois en Conseil communautaire pour être débattu, c’est le Débat d’Orien-tations Budgétaire (DOB). Cette présentation a eu lieu le 15 février 2018. Suite aux remarques et infor-mations complémentaires reçues des services de l’État dans le cadre du projet Loi de finances 2018-2020, les chiffres ont été revus et ajustés.Le 21 mars, cette nouvelle mouture a été étudiée en commission des finances composée des représen-tants de chacune des communes membres de l’Agglo, élargie au Bureau communautaire.En dernier lieu, le Conseil commu-nautaire a adopté le budget 2018 à l’unanimité, le 5 avril dernier.

UN CONTEXTE QUI RESTE DÉLICATCette année encore la construc-tion du budget s’est faite dans un contexte délicat pour différentes rai-sons. La loi de finances 2018-2020 prévoit pour les grandes collectivités qu’en cas de dépassement du seuil de 1,35 % d’augmentation des dépenses de fonctionnement, des pénalités financières sont appliquées (voir encadré ci-contre).

Les dotations de l’État (fonds de péréquation) aux collectivités ter-ritoriales restent à un niveau assez faible compte-tenu des réductions cumulées depuis plusieurs années.La reprise de certaines compétences territorialisées en Seine-et-Marne engendre des incertitudes sur les dépenses du fait de la méconnais-sance des effets financiers et le détail des emprunts, des caracté-ristiques des équipements, leurs besoins en termes d’aménagement ou d’évolution des structures, des effectifs, etc.Et, pour mémoire, l’intérêt commu-nautaire reste à définir au moins pour la compétence voirie, dont les transferts et/ou retours aux com-munes sont encore à l'étude.

LE CAP DE LA SOLIDARITÉ DEMEUREMalgré ce contexte d’incertitudes et de baisse des dotations, les élus ont souhaité conserver les reversements importants aux communes (51,1 % des recettes) afin de leur permettre de développer des services aux habi-tants ou de l’investissement.Par ailleurs, les taux de fiscalité ont été, dans la majorité des cas, recon-duits à l’identique ou baissés. Enfin, la taxe GEMAPI* a été instau-rée en remplacement des taxes pré-levées par les syndicats compétents.

LE BUDGET 2018 S’ÉQUILIBRE EN DÉPENSES ET EN RECETTES POUR UN MONTANT TOTAL DE

365 M€FONCTIONNEMENT : 283 M€ INVESTISSEMENT : 82 M€

À lire : Le budget à la loupe en page suivante >

LE BUDGET 2018 À LA LOUPE

TAUX DE FISCALITÉ 2017 IDENTIQUES À L’ANNÉE 2017

4,77 %Taxe d’Habitation (TH)

3,94 %Taxe sur le Foncier Bâti (TFB)

6,94 %Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

NOUVEAUX TAUX 2018

11,35 %Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB)

26,29 %Contribution Fiscale des Entreprises (CFE)

15 eurosINSTAURATION DE LA TAXE GEMAPI* 2018

Unité de mesure prévisionnelle par habi-tant. Le produit de la taxe est à répartir

entre toutes les personnes physiques ou morales assujetties aux taxes locales.

(* GEstion des Milieux Aquatique et Prévention des Inondations)

M€LES RECETTESprévisionnelles

89,4 M€Cotisation foncièredes entreprises 46 M€

Taxe d’habitation,taxes foncières bâtiet non bâti,taxe additionnellesur le fonciernon bâti

35 M€Cotisation surla valeur ajoutéedes entreprises

36,7 M€Dotations de l’État

28,5 M€Taxe d’enlèvementdes ordures ménagères

2,3 M€Imposition forfaitairepour les entreprises de réseau

2,6 M€Fonds national de péréquationdes ressources intercommunaleset communales

5,6 M€Taxe sur les surfacescommerciales

PRINCIPALESRECETTES

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Com’agglo Dossier #8 / 2018 l 13

Culture (lecture publique, musée, cinéma…)

Culture (lecture publique, musée, cinéma…)

6,6M€

1,9 M€Sécuritépublique

4,2 M€

0,13 M€

Politique de la Ville, emploi,formation et insertion

14,7 M€

26 M€

Reversementà l'État dans le cadrede la péréquation

62 %des recettes fiscalesproviennentdes entreprises

110 M€pour les actions,équipements etservices intercommunaux

LES DÉPENSES*prévisionnelles

8,1 M€

3,4 M€

51,1 %des recettes sontredistribuées aux communes

CHIFFRESCLÉS

Frais de structure, organisation et fonctionnement des services intercommunaux,et des services mutualisés

Intervention sociale

0,4 M€0,09 M€

InvestissementFonctionnement

109,7 M€

Redistributionaux 42 communespour les services

aux habitants

Collecte et traitementdes déchets(la TEOM couvreenviron 82 % du coût)

36,3 M€

Sports (piscines,patinoire)

13,5M€

3 M€ 6,2M€

Petite enfance,personnes âgées,handicap

4,8 M€

*Hors opérations comptables internes

GEMAPI Eaux pluviales

5,7 M€

7,3M€

Aménagementet services urbains

Logement

Développementéconomique et Tourisme

17,4M€

30,6M€

M€

CULTURE ET SPORT

De l’Inde au Mexique, des États-Unis à l’Afrique du Nord, Xavier de Richemont est un peintre vidéo voyageur qui a conçu depuis bien-tôt 20 ans de multiples installations vidéo monumentales dans le monde entier. Depuis 2 ans, il met en scène la figure de Jeanne d’Arc sur la façade de la cathédrale Sainte-Croix d’Orléans. Cette année, il pose ses pinceaux de lumière à Écouen et s’approprie une façade de la cour

du château pour y présenter sa nou-velle création autour du personnage d’Anne de Montmorency et des col-lections du musée national de la Renaissance.

Ces compositions donnent, par leur éclairage original, coloré et musical, l’occasion de (re)découvrir l’histoire de la Renaissance dans une lec-ture poétique et inédite des œuvres conservées au château d’Écouen.

Comme chaque année, de nombreuses animations seront proposées sur tout le territoire les 15 et 16 sep-tembre 2018 sur le thème national de « L’art du partage ».

MUSÉE NATIONAL DE LA RENAISSANCE

Jusqu’au 7 octobre venez découvrir deux expositions au musée ARCHÉAEXPO TEMPORAIRE FUTUR ANTÉRIEUR - TRÉSORS ARCHÉOLO-GIQUES DU 21ÈME SIÈCLE AP. J.-C.

ARCHÉA vous propose de vous plonger dans le futur, à travers cette exposition.

Que restera-t-il de nous dans 2000 ans ? Que comprendraient, de notre mode de vie, d'éventuels archéologues du futur ? L'ex-position Futur antérieur vous plonge en l'an 4000, en pleine archéologie-fiction.

EXPO PHOTO IL SE PASSE QUELQUE CHOSE ICI-MÊME, UNE EXPOSITION D’OLIVIER PASQUIER

Une exposition photographique réalisée à l'occasion de la résidence effectuée dans le cadre du Contrat local d'éducation artistique.

Ce photographe a été choisi pour effectuer ce travail de compte-rendu et de présenta-tion de ce territoire. Pour cela, il s'attache à rendre visible toutes ces rencontres artistiques, à les replacer dans les pay-sages du territoire, à mettre en exergue les gestes, les regards, les visages, les paroles, les échanges que toute création partagée implique.

Aplanos, à voir, du 12 au 18 septembre, au château d’Écouen !

JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE

Œuvre culturelle « vidéo-projetée » proposée au château d’Écouen, sou-tenue par l’Agglo.

L’œuvre sera projetée en boucle dans la cour du château du 12 au 18 sep-tembre 2018, de 20h à 22h.

Accessible gratuitement et ouvert à tous les publics.

Pour la première fois cette année, l'Agglo a décidé de partager avec les habitants la découverte de plusieurs lieux mécon-nus mais à l’histoire au combien riche en patrimoine et en mémoires.

Un village à l’urbanisme des Lumières unique en Île-de-France, une cité ouvrière à la mémoire encore vive, un quartier à l’urbanisme emblématique de la banlieue parisienne depuis un siècle, un village de potiers redécouvert par les archéologues, une cité de cheminots dans une roue de locomotive, un château lieu de mémoire

de la Grande Guerre, un vil-lage resté intact depuis le 19ème siècle…

Ce patrimoine, souvent inédit, sera à découvrir en compagnie de guides qui vous feront partager leurs connaissances de l’histoire, l’architecture et l’archéologie du Pays de France. En parallèle, des visites et animations seront propo-sées au musée ARCHÉA.

Cet été, au musée ARCHÉA

Tout le programme et le détail des visites sont à retrouver dans la brochure déposée dans votre boîte aux lettres début septembre.

15 & 16

SEPT.2018

Quartier ouvrier de la cartoucherie à Survilliers © J

Y La

côte

Com’agglo #8 / 2018 l 15

INFOS PRATIQUES

CINEMA INTERCOMMUNAL

s FOSSESCinéma de l’Ysieux Place de la Liberté Gare de Fosses Tél. 01 34 72 88 40cinema.roissypaysdefrance.fr

BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES

s ARNOUVILLECentre socio-culturel 15/17, rue Robert Schuman Tél. 01 39 85 39 96

s GARGES-LÈS-GONESSEElsa Triolet 2, rue Jean François Chalgrin Tél. 01 39 93 82 83

s SARCELLESAnna Langfus 37, boulevard Bergson Tél. 01 39 93 27 80

s VILLIERS-LE-BELAimé Césaire 1, place Victor Hugo Tél. 01 39 90 80 39 Médiathèque Erik Orsenna 97 av. Pierre Sémard Tél. 01 39 85 82 20

PISCINES INTERCOMMUNALES

s CLAYE-SOUILLYAllée de la Piscine Tél. 01 60 94 80 55

s FOSSES Rue Fernand Picquette Tél. 01 34 68 65 49

s GARGES-LÈS-GONESSEFermée pour travaux.

s GONESSERaoul Vaux Square des Sports Tél. 01 39 85 51 32

s GOUSSAINVILLE1 av. de Montmorency Tél. 01 30 18 95 60

s LE MESNIL-AMELOTPlaine Oxygène Rue de la Chapelle Tél. 09 71 00 00 00

s LOUVRES1 rue André Malraux Tél. 01 34 68 77 88

s MITRY-MORYRue Marcel Paul Tél. 01 64 27 06 12

s ROISSY-EN-FRANCEChemin de Montmorency Tél. 01 34 29 04 00

s SARCELLESCentre aquatique Christiane et Guy Canzano Avenue Paul Langevin Tél. 01 39 90 35 71

s SURVILLIERSRue du Parc Tél. 01 34 68 66 50

s VILLEPARISISPiscine Jean Taris 88 avenue de Berny Tél. 01 64 27 52 70

s VILLIERS-LE-BELCamille Muffat 60, av. du Champ Bacon Tél. 01 34 29 81 15

MUSEEINTERCOMMUNAL

s LOUVRESARCHÉA 56 rue de Paris Tél. 01 34 09 01 02archea-info@roissypaysdefrance.fr archea.roissypaysdefrance.fr

PATINOIRE INTERCOMMUNALE

s GARGES-LÈS-GONESSE2 allée Jules FerryTél. 01 39 86 36 92

CET ÉTÉ, DANS LES PISCINES INTERCOMMU-NALES

Pendant la période estivale, profitez des équipements aquatiques ! Dès la fin juin, consultez les horaires d'ouverture de vos équipe-ments. Un dépliant est à votre disposition à l'accueil de votre piscine habituelle.

Rendez-vous sur le site : roissypaysdefrance.fr

PATINOIRERéouverture au public de la patinoire prévue :

s Le mercredi 12 septembre

SERVICE EAU-ASSAINISSEMENT*7, avenue Georges Pompidou ZA des Vingt Arpents 77990 Le Mesnil-AmelotTél. 01 60 03 60 87 eau-assainissement@roissypaysdefrance.fr* Pour les 17 communes de Seine-et-Marne

Cet été, au musée ARCHÉA

archea-info@roissypaysdefrance.fr -archea.roissypaysdefrance.fr

Exposition conçue par (Suisse)

FUTURantérieurTrésors archéologiques du 21e siècle après J.-C.

Exposition

du 15 juin au 7 octobre 2018

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