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Actualités
Le point.Com’
Dossier Spécial
Les Echos de la FFB
TECHNIQUE
SOMMAIRE
ECHOS
Agenda juin 2015
#Juin2015
ACTUS
BIM’s Day 2015Comme tous les ans, la FFB hébergera le BIM’s day le 18 juin, manifestation organisée par MediaConstruct. Il s’agit d’une journée consacrée à la Maquette Numérique 3D (BIM).
La matinée sera réservée aux expériences internationales et l’après-midi permettra de faire le point sur l’état d’avancement du BIM en France. Un ordre du jour plus précis vous sera précisé ultérieurement.
L’invitation et l’inscription figurent sur le site de MediaConstruct.
L’événement est gratuit pour les adhérents et collaborateurs du réseau FFB : il suffit d’indiquer dans la zone « commentaires » adhérent ou collaborateur FFB.
03.06 : Animation à Montpellier sur le thème de la Métallerie Feu04.06 : Commission Inox de ConstruirAcier09.06 : Animation à Vendôme sur les traitements de surface12.06 : Réunion des présidents FFB Rhône Alpes16.06 : Animation à Châteauroux sur les garde-corps18.06 : BIM’s Day
•BIM’s Day
•Marquage CE des produits •Application de l’EN 1090 pour
des marchés de structure•6èmes Assises de la Métallerie•Nouvelle publication
•Entretien et maintenance des ouvrages de Métallerie
•Mention RGE•VLEP amiante•Logo FFB « adhérent »
2Contact : Union des Métalliers - 10 rue du Débarcadère 75017 Paris - 01 40 55 13 00 - www.metal-pro.org
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#Juin2015
LE POINT.COM’
MARQUAGE DES PRODUITSLe Marquage CE des produits de construction est régi par le Règlement Produits de Construction (noté RPC), règle-ment européen d’application obligatoire depuis le 1er juillet 2013. Ainsi, un produit de construction couvert par le RPC doit porter le marquage CE lorsqu’il est mis sur le mar-ché. Le marquage CE implique au fabricant de fournir avec le produit une déclaration de performances (appelée DoP), précisant les valeurs ou classes de certaines caractéris-tiques techniques. Les entreprises de bâtiment ne sont pas nécessairement soumises à ces dispositions puisqu’elles interviennent dans le cadre d’un contrat de louage d’ou-vrage et non dans le cadre d’un contrat de vente. Cette particularité est reprise par l’article 5 du RPC qui permet de déroger au marquage CE des produits et qui traite du cas des entreprises qui fabriquent et assurent la pose pour un ouvrage spécifique. Néanmoins, selon sa stratégie ou son activité, une entreprise peut entreprendre de marquer CE certains des produits qu’elle fabrique. Cela implique cependant des moyens humains, techniques et financiers.
Position de la FFBLe marquage CE ne peut être apposé sur un produit que si le fabricant a établi une déclaration de performance (sur la base d’une norme harmonisée ou d’une évaluation tech-nique européenne si pas de norme). Cette déclaration peut être plus ou moins fournie et est liée aux exigences des mandats donnés sur le produit, selon les normes et le pays où ce dernier est vendu.
Les entreprises de travaux ont un contrat de louage d’ou-vrage (marché de travaux) avec leur client et non un marché de fourniture de produits. Ce sont les fabricants, les impor-tateurs de produits ou les négociants qui sont visés par le Règlement « Produits de la construction ». Les entreprises agissent dans le cadre de travaux où l’ouvrage ne prend toute sa valeur/utilisation que lorsque l’ensemble des corps d‘état ont achevé les travaux (spécifiés dans un marché de travaux et, lorsqu’il existe, par un concepteur). Par ailleurs, le mode de fabrication n’entre pas en jeu, puisqu’un indus-triel peut aussi bien fabriquer en série qu’à l’unité.Les entreprises ont les mêmes exigences de résultat, mais d’une part elles peuvent prouver leur compétence par la qualification (et non par une étiquette sur un produit) et d’autre part elles sont pleinement responsables de l’ou-vrage qu’elles construisent.
Il faut rappeler que le marquage CE n’est pas un gage de qualité mais un moyen permettant la libre circulation des produits en évitant la mul-
tiplication d’essais en fonction du pays de destination. Les Maîtres d’ouvrages et les assurances ne doivent pas confondre « qualification des compétences de l’entreprise » et « capacité à marquer CE ses ouvrages ». Les services juridiques de la FFB ont édité en juin 2013 une note rappelant les dérogations du marquage CE, selon l’article 5.a du RPC, à retrouver ici.
APPLICATION DE L’EN 1090 POUR DES MARCHÉS DE STRUCTURELa norme EN 1090 fait toujours débat dans son application. C’est une norme qui peut être demandée (comme toutes normes) contractuellement dans un marché OU être indirec-tement applicable si le marquage CE de la structure métal-lique est requis. Même dans le cas où le marquage CE de la structure n’est pas obligatoire (cf. dérogation du marquage CE), cette norme reste applicable aux structures métalliques en tant que référentiel technique. Elle est par ailleurs référen-cée dans de nombreux textes (Eurocode 3*, DTU 32.1*). *Eurocode 3 : Calcul des structures en acier*DTU 32.1 : Travaux de construction métallique pour le bâti-ment - charpente en acier
L’Union des Métalliers a rédigé une note rappelant les travaux liés à l’application de la norme EN 1090, mise à jour en avril 2015, à retrouver ici.
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#Juin2015
6èmes ASSISES DE LA MÉTALLERIE
Le 2 avril dernier se sont déroulées pour la 6ème année consé-cutive, les Assises de la Métallerie, rassemblant adhérents Métalliers, collaborateurs, architectes et experts du métier. Le temps d’une journée, 9 ateliers (technique, formation, éco-nomie) ont été présentés aux participants, pour répondre aux problématiques actuelles. Une journée pleine d’informa-tions qui aura permis aux 200 participants d’échanger et de se tenir au courant des évolutions du métier.Pour retrouver l’ensemble des présentations ainsi que les documents distribués lors de cette journée, rendez-vous sur le lien des échos techniques d’avril 2015 en cliquant ici : ajouter lienLes Assises de la Métallerie : un événement à promouvoir !Suite à cette édition 2015, un film a été réalisé pour per-mettre la promotion de cet événement tant apprécier par ses participants. Retrouvez-le ici et diffusez-le à souhait à tous les acteurs de la profession.
LE POINT.COM’
Nouvelles publicationsLe dernier opus de l’Union des Métalliers « Inox & Métallerie » est paru lors des dernières Assises de la Métallerie. Si les applications des aciers inoxydables aux articles de ménage ou de collectivités et à la décora-tion sont bien connues, celui-ci reste relativement peu développé dans le domaine de la construction et parfois mal connu. En plus d’idées reçues ou d’amalgames le concernant, tel que l’Inox ça ne rouille pas ou encore l’Inox c’est cher, l’acier inoxydable demeure un matériau fragile dans sa mise en œuvre, qui doit être prescrit avec précautions.Ce guide de l’Union des Métalliers, enrichi de docu-mentations existantes et d’expertises des acteurs de la construction, propose à ses lecteurs (maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises de Métallerie, bureaux de contrôle, etc.) un outil d’accompagnement le plus complet possible, pour permettre à l’Inox de répondre à ses qualités premières : la pérennité de l’ouvrage et la conservation de son aspect de surface.L’Union apporte au travers des chapitres plusieurs recommandations et des points de vigilance pour faire de ce matériau qu’est l’acier inoxydable, un matériau res-pecté et respectueux.
Guide disponible à la vente pour les adhérents au prix de 28€.
Sommaire consultable sur le site internet de l’Union. Contact : 01.40.55.13.00
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DOSSIER SPÉCIAL
Jusqu’ici peu explorés par les métalliers, les marchés de l’entretien et de la maintenance représentent des relais de croissance potentielle, particulièrement pour certains métiers comme la menuiserie. Les maîtres d’ouvrage ex-priment aujourd’hui une demande croissante pour des services d’entretien/maintenance. Ils cherchent ainsi à pro-longer de plus en plus la durée de vie de leurs ouvrages. Pour les professionnels, ce marché représente une niche potentiellement intéressante.
L’entretien d’un bâtiment sur une durée de cinquante ans représente 80 % du coût de la construction. Il convient donc de prendre en compte ces exigences de mainte-nance dès la phase de conception de l’ouvrage. De même, la facilité d’accès et la sécurité des personnes qui auront à y intervenir ne doivent pas être reléguée au second plan.
Tout ouvrage nécessite des interventions d’entretien et de maintenance. Qu’il s’agisse de visites de contrôle pério-diques ou d’opérations courantes d’entretien et de net-toyage, elles sont nombreuses et parfois délicates. Et c’est là qu’un marché s’ouvre de plus en plus aux entreprises du BTP devenant parfois une opportunité à saisir. Les travaux de maintenance ne sont pas toujours pris en compte dès la phase de conception et le geste architectu-ral prend souvent le pas sur le pragmatisme, sans véritable réflexion sur les contraintes de maintenance et d’entretien sur la durée. Le conseil de l’entreprise commence donc dès le début du projet, pour prendre en compte des aspects fondamentaux pour la vie de l’ouvrage.
Le DIUO (Dossier d’Intervention Ultérieur sur l’Ouvrage), pourtant obligatoire, n’est pas toujours pris en compte. Pourtant, en cas d’accident, des carences avérées voire l’absence de DIUO peuvent engager la responsabilité pé-nale du maître d’ouvrage. Outre le DIUO, d’autres docu-ments concernant la maintenance sont obligatoires. Le DOE (Dossier des Ouvrages Exécutés) avec les plans de récolement éventuels est remis au maître d’ouvrage par le maître d’œuvre. Ce dernier est important pour la mainte-nance du bâtiment achevé. Le Dossier de Maintenance, intégré au DIUO, est quant à lui obligatoire pour tous les locaux de travail. Il comporte no-tamment, outre les notices et dossiers techniques, les dis-positions prises concernant le nettoyage des surface vitrés, l’accès à la couverture, l’entretien des façades, l’entretien intérieur et la localisation des espaces d’attente sécurités. Il est remis au chef d’entreprise au moment de la prise de possession des locaux et au plus tard dans le mois qui suit.
Le DIUO
ENTRETIEN & MAINTENANCE DES OUVRAGES DE MÉTALLERIE
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Devoir de conseil d’entretien : une obligation pour l’entreprise
L’entreprise se doit d’expliquer les consignes d’entretien d’un ouvrage auprès du maître d’ouvrage à la livraison du chantier. D’une part pour en assurer une pérennité lors de sa vie en œuvre, une utilisation et un fonctionnement normaux mais également pour se protéger en cas de dé-faillance de l’ouvrage ou de sinistre dû à un entretien non suivi.
L’entreprise propose par exemple des fiches de conseils d’utilisation et d’entretien d’un ouvrage à son client. Le document est signé par les deux parties et chaque partie à un exemplaire (fiches du fournisseur, ses propres fiches...).
L’entreprise s’engage également sur le contenu de ces fiches. Il revient ensuite à la charge du client de réaliser ou de faire réaliser l’entretien de l’ouvrage et de choisir ou non l’entreprise de pose, si cette dernière propose des contrats de maintenance.
L’Union des Métalliers met à disposition de ses adhérents plusieurs fiches d’entretien, qui peuvent être repris comme modèle par l’entreprise. Ces fiches sont téléchargeables sur l’espace adhérent du site internet de l’Union.Entretien des portes de Hall de logementEntretien des verrièresEntretien des portes et portails métalliquesEntretien des rideaux métalliquesEntretien des chêneauxEntretien des ouvrages en aciers inoxydables
D’autres fiches sont en cours de réalisation et seront prochainement à disposition des adhérents.
Proposer d’un contrat de maintenance : une opportunité pour l’entreprise
Depuis avril 2015, l’Union des Métalliers propose un contrat de maintenance type, annoté, conçu comme une boîte à outils des clauses générales, techniques et commerciales envisageables. Les professionnels peuvent alors le re-prendre à leur main pour constituer leurs propres contrats. Il est par ailleurs primordial d’alerter les entreprises sur la nécessité de faire réaliser un état des lieux préalable. Dès lors qu’il s’agit de faire suite à un contrat de maintenance existant ou d’assumer l’entretien d’un ouvrage installé par une autre entreprise, l’état des lieux permet de prendre en main un ouvrage remis aux normes si nécessaire (objet d’un contrat séparé). Les fiches d’entretien peuvent servir de trame pour la réalisation de l’état des lieux.
Contrat de maintenance type - cliquez ici
DOSSIER SPÉCIAL ENTRETIEN & MAINTENANCE DES OUVRAGES DE MÉTALLERIE
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LES ECHOS DE LA FFB
MENTION RGE
Avec l’entrée en vigueur de l’éco-conditionnalité pour le crédit d’impôt transition énergétique (CITE) et l’éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ), les entrepreneurs et artisans se mobi-lisent et confirment leur intérêt pour le marché de la réno-vation énergétique.Entre janvier et février, Qualibat a ainsi enregistré 10 000 nouvelles demandes de qualification RGE, dont la grande majorité provient de TPE (moins de 5 salariés). A ce jour, 28 000 entreprises sont qualifiés RGE par l’intermédiaire de Qualibat, et plus de 35 000 tous organismes confondus.
Pour garder vos marchés et permettre à vos clients de bénéficier des aides financières pour réaliser leurs tra-vaux de rénovation énergétique, vous devez être qua-lifié RGE. Cela vous permettra aussi commercialement d’être référencé dans l’annuaire national consultable sur www.renovation-info-service.gouv.fr.
Simplification du RGELe Bâtiment propose 7 mesures de simplification pour rendre les qualifications RGE plus accessibles aux entre-prises et artisans, tout en maintenant les exigences de qua-lité qu’attendent les maîtres d’ouvrage.• Demander 2 références lors du renouvellement tous
les 4 ans, ce qui correspond aux exigences générales de la qualification, à la place de 2 références tous les 2 ans actuellement ;
• Permettre, dès avril 2015, un contrôle de réalisation unique pour les systèmes passifs (enveloppe) et les sys-tèmes actifs (chaudières à condensation et EnR) ;
• Permettre de justifier la reconnaissance des compétences du référent technique EnR par un diplôme, par une for-mation ou par la réussite d’un QCM ;
• Permettre la reconnaissance des formations aux écono-mies d’énergies des entreprises et artisans (FEEBat) réli-sées avant le 31 décembre 2014 ;
• Permettre aux entreprises déjà RGE dans un domaine de travaux de faire bénéficier à leurs clients des aides pu-bliques, notamment du CITE, grâce à un audit spécifique, dans les autres domaines de travaux éligibles ;
• Assouplir les exigences de qualification en cas d’installa-tion d’équipements compacts et hybrides, sans créer de nouvelles qualifications ;
• Créer un processus commun pour les 3 qualifications énergies renouvelables avec un dossier de demande unique, un audit unique et une réduction du nombre de référence exigées.
Pour plus d’infos, consulter le n°7 de Bâtiment Actualité, du 21 avril 2015.
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VLEP AMIANTE Au 1er juillet 2015 (décret n°2012-639 du 4 mai 2012 rela-tif aux exigences d’exposition à l’amiante), la Valeur Limite d’Exposition Professionnelle (VLEP) à l’amiante passera de 100 à 10 fibres par litre d’air. L’abaissement de ce seuil entraînera des mesures de prévention renforcées.La VLEP correspond à la concentration moyenne en fibres d’amiante dans l’air inhalé sur huit heures de travail et constitue le seuil à ne pas dépasser.Afin de respecter cette VLEP, l’employeur doit :Avant de réaliser des travaux en présence d’amiante : inté-grer le risque « amiante » dans son document unique, ce qui implique d’estimer le niveau d’empoussièrement correspondant à chacun des processus de travail mis en œuvre par l’entreprise ;Lors des travaux : contrôler la VLEP, en procédant notam-ment à des mesures dans l’air de l’exposition des salariés aux fibres d’amiante et en rapprochant ces mesures aux facteurs de protection des appareils (appareils de protec-tion respiratoire portés par ces opérateurs), afin de vérifier le respect de la VLEP.L’abaissement de la VLEP au 1er juillet 2015 touche direc-tement les trois niveaux d’empoussièrement (cf. tableau ci-contre). Ces niveaux d’empoussièrement déterminent les mesures de protection collective et individuelle à mettre en place. Ainsi, à partir du niveau 2 d’empoussièrement, le confinement de la zone de travail doit être installé pour les travaux réalisés à l’intérieur.
L’abaissement de la VLEP entraînera de fait le renforce-ment des mesures de protection à mettre en place, il est donc nécessaire de rechercher les meilleures techniques disponibles pour émettre le minimum de fibres et abaisser le niveau d’empoussièrement de chaque processus.Plus d’info : le numéro 7 (21 avril 2015) de la revue Bâtiment Actualité traite plus en détail de ce sujet. A consulter éga-lement, le guide amiante à l’usage des chefs d’entreprise et le site www.amiante.ffbatiment.fr.
LOGO FFB « ADHÉRENT »Dans votre communication vers des prospects ou vos clients, vous souhaitez mettre en avant votre affiliation à la FFB ?Pour ce faire, la Fédération met à votre disposition le logo « Adhérent FFB », que vous pouvez utiliser sur vos pla-quettes commerciales, affiches, site Internet, devis et fac-tures.
Téléchargez-le ici.
Attention, ce logo doit être utilisé tel que fourni. Toute modification (couleurs, proportions, suppression ou ajout de mots...) n’est pas autorisée. Et bien sûr, il est interdit de l’utiliser d’une façon qui porterait atteinte aux intérêts de la profession.
EMPOUSSIÈREMENTJusqu’au 30 juin 2015 (VLEP = 100 fibres/litre)
Dès le 1er juillet 2015 (VLEP = 10 fibres/Litre)
Niveau 1 < VLEP < 100 fibres/litre < 10 fibres/litreVLEP ≤ Niveau 2 < 60 x VLEP
Entre 100 et 6000 fibres/litre
Entre 10 et 600 fibres/litre
60 x VLEP ≤ Niveau 3 < 250 x VLEP
Entre 6000 et 25000 fibres/litre
Entre 600 et 2500 fibres/litre
LES ECHOS DE LA FFB
