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Ce fascicule fait partie dun ensemble de deux documents destins aux matres douvrage,

services instructeurs de ladministration, amnageurs et cabinets dtudes dincidences (publics

et privs).

Lobjectif poursuivi est de disposer dun rfrentiel partag, afin que les spcificits rgionales

soient mieux prises en compte.

Le prsent document dcrit la rflexion mettre en uvre pour la conception dunamnagement qui prenne en compte les eaux pluviales de faon bien adapte.Il sagit dun document de recommandations, non opposable, qui a t labor par le CETE duSud-Ouest ; il sinspire et reprend pour une bonne part des informations issues dune dmarche

analogue mene par le CETE en rgion Languedoc-Roussillon sous lgide de la DIREN [1].

Un second document traite du contenu et de linstruction des dossiers dautorisation et de

dclaration et fournit des prconisations techniques (outils de calculs,).

Cette dmarche, lance linitiative de la DDE du Maine et Loire, a reu lappui de la DIREN

Pays de la Loire, et a t suivie par les MISE des 5 dpartements de la Rgion.

Un groupe de travail comprenant des reprsentants de ces diffrents services a particip

activement au suivi ainsi qu llaboration du fascicule II.

SOMMAIREPREAMBULE

I LES INONDATIONS ET LA POLLUTION DES EAUX PLUVIALES I.1 GENERALITES

I.2 LES EFFETS DE LURBANISATION

II LA DEMARCHE PROPOSEE : LES GRANDS PRINCIPES

III LE DIAGNOSTIC DE SITE III.1 -PRINCIPE III.2 -LES CONTRAINTES REGLEMENTAIRES III.3 -LES ATOUTS ET CONTRAINTES DU SITE

III.4 -UN PROJET DASSAINISSEMENT PLUVIAL DE QUALITE

IV LES SOLUTIONS COMPENSATOIRES IV.1 CONCEPTION DU PLAN MASSE IV.11 Utilisation des espaces verts, publics,... IV.12 Utilisation de la voirie IV.2 CONCEPTION DE LAMENAGEMENT IV.21 Esquisse de lorganisation de lespace IV.22 Optimisation des solutions damnagement IV.23 Disposition fine du bti IV.24 Traitement paysager IV.25 Prennit et entretien

IV.3 CHOIX DUNE SOLUTION COMPENSATOIRE

V LE TRAITEMENT DES EAUX DE RUISSELLEMENT V.1 - ACTIONS PREVENTIVES V.2 - ACTIONS CURATIVES

VI LES FICHES DE CAS LES TOITS STOCKANTS LES CHAUSSEES A STRUCTURE RESERVOIR LES PUITS LES NOUES LES BASSINS SECS ET EN EAU LES TRANCHEES DINFILTRATION

VII EXEMPLES DOUVRAGES ANNEXES GLOSSAIREDOCUMENTS DE REFERENCENOTES PERSONNELLES

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PREAMBULE

Depuis les annes 50, la France a connu une forte croissance de lurbanisation qui a gnrdes impacts trs sensibles sur le cycle de leau, les principaux tant [Cf. Encyclopdie delhydrologie urbaine] :

Limpermabilisation des sols (la surface impermabilise a dcuple entre 1955 et1965), do une nette augmentation des volumes ruissels et a contrario une r-alimentation des nappes souterraines plus faible.

Lacclration des coulements : le rseau hydrographique naturel, souvent peu pentu,encombr, sinueux, est remplac par des conduites rectilignes, plus courtes, avec unebonne pente, do une nette augmentation des vitesses dcoulement et par suite desdbits de pointe, donc des risques dinondation. Le temps de rponse des bassinsversants se trouve rduit, do une augmentation du dbit de pointe pour une mmepluie et un bassin versant sensible des pisodes pluvieux plus courts donc plusintenses. Cette rduction du temps de rponse peut conduire une multiplication dudbit de pointe spcifique par un facteur allant de 5 50.

La cration dobstacles lcoulement : certaines infrastructures (routes, voiesferres,) notamment peuvent modifier considrablement lcoulement des eauxsuperficielles. Souvent construites en remblai par rapport au terrain naturel, ellespeuvent constituer de vritables digues ; en tranche, au contraire, elles peuventdevenir de vritables canaux.

Lartificialisation des rivires urbaines : la croissance urbaine sest souvent faite audtriment des cours deau, buss, canaliss, enterrs et donc oublis avec desconsquences trs nfastes : perte des possibilits naturelles dexpansion en cas decrue do des dommages pouvant tre catastrophiques lors dvnement importants,dgradation cologique forte par suppression dun milieu vivant, perte de la culture deleau des citadins,

La pollution des milieux rcepteurs : les rejets urbains par temps de pluie vhiculent unepollution non ngligeable qui peut contribuer la dgradation des milieux rcepteurssensibles. Cette pollution est relativement spcifique (toxiques mtalliques,hydrocarbures,), concentre en un nombre relativement limite de points et affectegnralement des secteurs proches des agglomrations donc avec une forte valeurdusages des milieux aquatiques.

Ces impacts expliquent que l approche traditionnelle, purement technicienne delassainissement, est devenue insuffisante pour rsoudre ces problmes poss par lagestion des coulements pluviaux (protection contre les inondations, protection sanitaire,protection de lenvironnement,).

Une nouvelle approche, de type plus environnementaliste, a donc t dveloppe en Francedepuis le dbut des annes 80.Cest une approche intgre pour prendre en compte tous les aspects voqusprcdemment, et globale, cest dire qui doit se faire au niveau du bassin versant. Elle adonn naissance aux solutions alternatives (encore appeles compensatoires) enassainissement pluvial et a t conforte, prconise par la loi sur leau de 1992 et sestextes dapplication.Le principe gnralement adopt, dun point de vue hydraulique, est que tous les nouveauxamnagements sur un bassin versant donn ne doivent pas aggraver la situationprexistante en matire dcoulements pluviaux.

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De nombreuses collectivits franaises, limage des pionnires quont t laCommunaut Urbaine de Bordeaux (CUB) et le Syndicat Intercommunal du bassindArcachon (SIBA) mettent aujourdhui en pratique cette approche.Il est par ailleurs intressant de noter que sur la CUB lobjectif premier tait la lutte contre lesinondations alors que pour le SIBA il sagissait dabord de protger la qualit dun milieurcepteur particulirement sensible (zones de baignade, conchyliculture, pche, loisirsnautiques,). Dans ces deux collectivits, le recours aux techniques compensatoires a t,de fait, rendu obligatoire pour tous les amnagements depuis une vingtaine dannes et afait la preuve de son efficacit.

La prsente dmarche des services police de leau de la rgion Pays de la Loire sinscritdans ce contexte gnral dvolution indispensable des pratiques pour contribuer unemeilleure matrise du risque inondation, dans un souci de protection des biens et despersonnes, mais aussi de prservation de lintgrit des milieux aquatiques, sous langlephysique, qualitatif et biologique.Elle vise assurer la pertinence des prconisations et aussi une plus grande cohrenceentre services, sur un mme bassin versant.

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I LES INONDATIONS ET LA POLLUTION DES EAUX PLUVIALES

I.1 GENERALITES

On distingue gnralement trois types principaux dinondation :

-LES INONDATIONS LENTES apparaissent une dizaine dheures ou plus aprs la pluie (pardbordement de cours deau) et sont caractristiques des rgions de plaine.

-LES INONDATIONS RAPIDES OU CRUES TORRENTIELLES surviennent trs rapidementaprs la pluie et concernent plus particulirement les bassins versants accidents en montagneou situs sur les bords de plateaux.

-LES INONDATIONS PAR RUISSELLEMENT URBAIN, lorsque les rseaux dvacuation nesuffisent plus, rsultent dorages intenses sur des surfaces pri-urbaines ou urbaines, souventlargement impermabilises ; elles sont de plus en plus frquentes.

Dautres types dinondations existent, tels que remontes de nappe, coules de bouestorrentielles, submersion marine,

I.2 LES EFFETS DE LURBANISATION

Lurbanisation massive et mal matrise est un facteur essentiel de la gense des crues :-lassainissement , en rorganisant les coulements, modifie la propagation des eaux ;-limpermabilisation des sols rduit linfiltration.Par ailleurs limpermabilisation gnre des apports polluants non ngligeables vhiculs parles eaux de ruissellement.

Effets de lassainissementLassainissement a pour objectif dorganiser, pour un vnement de priode de retour (T)donne, la collecte et lvacuation des eaux de ruissellement vers un exutoire.Les ouvrages sont le plus souvent des canalisations souterraines ou des fosss ciel ouvert,quelquefois associs des rgulations permettant de rduire les dbits maximums vacus afindassurer leur compatibilit avec la capacit des exutoires.

Les vnements gnralement retenus actuellement pour le dimensionnement des ouvragesdassainissement sont dcennaux (T = 10 ans) voire vingtennaux (T = 20 ans).Pour les vnements de priode de retour infrieure ou gale, lassainissement a pour effet :-de supprimer les dbordements, ce qui tend augmenter le dbit de pointe,-daccrotre la vitesse des coulements, do une tendance la rduction du temps deconcentration du bassin versant et laugmentation du dbit de pointe pour une priode de retourdonne,-de modifier les cheminements hydrauliques, souvent en les allongeant, la logique de la collectesimposant celle de lcoulement le long de la plus grande pente ; ceci contribue augmenterle temps de concentration et donc rduire, pour une priode de retour donne, le dbit depointe correspondant, effet inverse du prcdent.

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Lassainissement peut donc avoir, selon sa conception, des effets contraires sur lagense des crues. On peut trs bien, par des choix techniques appropris, ne pasfavoriser lapparition de ces dernires, en :- limitant le dbit de dimensionnement la capacit du rseau hydrographique

avant urbanisation,- compensan