les bonnes pratiques pour la protection du sol et des

Bruxelles Environnement

LA PROTECTION DU SOL & DE L’EAU

Sébastien BREELS

MATRIciel

Gestion de chantier plus durableImpacts du chantier sur l’environnement

2

● Bref Rappel: principales réglementations en RBC

● Les points d’attention pour la protection du sol/eau avant et pendant le chantier

► Aspects relatifs à la pollution du sol/eau› lié aux activités de construction (ex – pertes carburant / coulée de produits

dangereux / eaux acides…etc.)

► Aspects relatifs à la qualité intrinsèque du sol› Lié aux activités de travail du sol (ex – décapage du sol / gestion des terres

en attente / protection du sol…etc.)

Remarque: Trio gagnant…SOL – EAU – AIR…

Objectifs de la présentation

Rappel: principales réglementations

Pollution du sol

► 2009-03-05-Ordonnance relative à la gestion et à l'assainissement des

sols pollués (mise à jour 2011)

► 2009-12-17 – AGRBC déterminant les normes d’intervention et les normes

d’assainissement

Pollution de l’eau

► Arrêté royal du 3 août 1976 - Arrêté royal portant le règlement général

relatif aux déversements des eaux usées dans les eaux de surface

ordinaires, dans les égouts publics et dans les voies artificielles

d'écoulement des eaux pluviales.

► Arrêté du Gouvernement de la région Bruxelles-Capitale du 10/04/2008 -

Relatif aux conditions applicables aux chantiers d'enlèvement et

d'encapsulation d'amiante.

3

Points d’attention - protection Sol & Eau

4

La protection du sol & de l’eau, ce n’est pas qu’un cadre

réglementaire de relatif à la pollution, ou à la dépollution…

…mais c’est aussi…

…de bonnes pratiques pour protéger les sols/eau en phase de

chantier, et de bonne pratiques pour respecter le sol en qualité

de matière source de vie et régulatrice de notre

environnement…

Pollution sol & eau sur chantier● Nettoyage des silos à mortier, des toupies,

bétonnières,…

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Augmentation du pH de l’eau;

Matières en suspension;

Adjuvants

Photos: MATRIciel

● Nettoyage des façades

► Ruissellement d’eau: entraînement de matières solides,

polluants présents sur le chantier.

► Produits de nettoyage éventuels

6Photos: MATRIciel

Pollution sol & eau sur chantier

● Les déchets présents sur chantier - Ruissellement

7

Photo: MATRIciel


● Les déchets présents sur chantier

8Bouche d’égout à côté des containers à déchets - Photos: MATRIciel


● Zones de stockage - Ruissellement

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Photos: MATRIciel


● Epanchements/ fuites de produits chimiques

10Photo: MATRIciel


● Produits chimiques: réactifs, adjuvants pour béton, peintures,

solvants, dissolvant, diluants, nettoyant, colles, laques, vernis,

décapants,…;

● Huiles de décoffrage;

● Carburants et lubrifiants des engins

de chantier;

● Forage de pieux;

● Nettoyage des surfaces souillées;

● Nettoyage des camions et engins

de chantier;

● Fuites de compresseur, groupe électrogène, citernes mobiles;

● Eaux sanitaires;

● …

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Photo: MATRIciel


Bonnes pratiques

● Avant le chantier:

► Plan d’organisation du chantier

› Intègre les problématiques environnementales;

› Nécessite de bien prévoir et connaître tous les travaux qui seront

effectués, leurs impacts sur l’environnement et les techniques pour

les réduire;

► Informer, sensibiliser, voir former les corps de métiers;

► Prévoir

› Un guide de bonnes pratiques;

› Des consignes simples qui seront rappelées en cours de chantier;

› Une signalétique, des pictogrammes;

› Une brochure comprenant les actions mises en place sur le chantier

en matière d’environnement, l’emplacement des bennes à déchets,

des machines de traitement des eaux usées,…, la signification de la

signalétique,…

› Un plan d’implantation de chantier 12

► EXEMPLE: Mesures de protection en phase de préparation et de suivi

de chantier

Définir un plan de zone de chantier permettant d’identifier:

› Les zones protégées

› Les zones de stockage

de matériaux et conditions

› Les zones de stockage des déchets

› Les zones de stockage des déchets

dangereux

Délimitation des zones sensibles sur le site:

› Végétation conservée

/ zones destinées à être plantées

› Zones humides spécifiques

/ zones protégées…

Points d’attention pour la protection du sol

13

Bonnes pratiques

● Avant le chantier:

► Signalétique

14

Bonnes pratiques

● Pendant le chantier

► Informer le personnel:

› Mettre à disposition les guides de bonnes pratiques et les

brochures;

› Communiquer sur les dispositions environnementales

retenues;

› S’assurer que la signalétique est bien comprise par tous;

› Informer sur les risques environnementaux particuliers d’une

opération;

› Rappeler régulièrement les consignes à appliquer sur le

chantier;

› Sensibiliser les entreprises partenaires.

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Bonnes pratiques● Avant le chantier - Eau:

► Obtenir les fiches de sécurité des produits:

› Identification des substances;

› Indentification des dangers;

› Compositions et informations sur les composants;

› Mesures à prendre en cas de rejet accidentel;

› Manipulation et stockage

› Informations écologiques;

› Considérations relatives à l’élimination;

› …

16

Bonnes pratiques● Avant le chantier - Eau:

► Prescrire des produits et des techniques ayant un moindre impact

environnemental (produits moins toxiques, biodégradables,…);

► Obtenir les agréments nécessaires aux activités:

› Collecteurs de déchets dangereux, d’huiles usagées, de PCB,…

Sociétés et professionnels agréés ou enregistrés à Bruxelles:

http://www.bruxellesenvironnement.be/Templates/Professionnels/informer.aspx?id=32344

17

http://www.bruxellesenvironnement.be/Templates/Professionnels/informer.aspx?id=32344

Bonnes pratiques● Avant le chantier – Sol & Eau:

► Prévoir:

› Des zones de stockage à l’abri des intempéries pour les matières

premières et les déchets;

› Des zones de rétention pour entreposer les huiles et produits chimiques;

› Des bacs de rétention sous les citernes et les matériels en poste fixe

(compresseurs, groupes électrogènes…) ;

► Prévoir des dispositions permettant de limiter la consommation d’eau:

› Equipements/techniques économes en eau;

› Utilisation d’eau de pluie;

› Suivi des consommations d’eau;

› Détection des fuites;

› Recycler l’eau dans la mesure du possible; 18


► Mettre en place un plan de gestion des effluents

› Nécessite d’estimer les effluents qui seront produits: en quantité et en

qualité;

› Prévoir les volumes de stockage pour liquides usagés et leur

destination (filière de collecte, centre de traitement ou d’élimination):

– Dissolvants, diluants, nettoyants, peintures, vernis,…

› Prévoir le traitement des eaux usées avant leur rejet dans les égouts;

19


► Prévoir le matériel pour le traitement des eaux usées avant rejet

dans les égouts:

› Laitance de béton, mortier, ciment, eaux usées issues des travaux de

peinture, plafonnage, eaux issues du forage de pieux, du nettoyage

des surfaces souillées, des camions et engins de chantier, eaux de

ruissellement polluées,…

› décantation et neutralisation si nécessaire

20Source: Canplas SA – Carrogaz:

traitement des eaux de chantier

Source: Canplas SA – Ecoplast: filtre à

plâtre et peinture

Bonnes pratiques

● Pendant le chantier – Sol & Eau

► Garder le chantier propre

► Définition d’une zone de lavage et d’entretien sur le site (grands

chantiers)

21

Photo: MATRIciel

Bonnes pratiques

● Pendant le chantier – Sol & Eau:

► Définition des dispositions et installations particulières

nécessaires pour le ravitaillement, le stockage et l’entretien

en cas de déversement d’hydrocarbures ou de produits

dangereux (ex: ravitaillement en zone identifiée et ‘sécurisée’ /

zone étanche / désignation d’un responsable du stockage et de

la manutention des produits)

► Stocker et manipuler les huiles et produits chimiques sur les

zones de rétention

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Bonnes pratiques● Pendant le chantier – Sol & Eau:

► Stocker les déchets à l’abri des intempéries pour éviter leur

dissémination et leur lessivage par les eaux de pluie; avec une

attention particulière pour les déchets dangereux (règles

particulières en fonction du type de déchet (récipient hermétique,

bac de rétention, sol étanche,…);

► Eliminer correctement les produits: vérifier les fiches de données de

sécurité;

► Etancher la zone destinée à recevoir les bennes de tri sélectif;

► Protéger le réseau public pour éviter tout risque de pollution ou de

colmatage soit en l’occultant, soit en utilisant les avaloirs existants

suffisamment dimensionnés pour placer un panier amovible à

filtration.23

Bonnes pratiques


► Maintenir fermés les divers contenants présents sur le chantier

(bidons, fûts…) et les protéger des intempéries.

► Etiqueter correctement les fûts, bidons, cuves et faire apparaître

clairement les dangers liés au produit.

► Limiter le stockage de produits dangereux ou polluants au strict

besoin.

► Stocker le carburant dans des réservoirs spécialement conçus

pour les chantiers;

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Bonnes pratiques


► Prendre les dispositions nécessaires pour éviter:

› les déversements et fuites lors de l’application et de la

manipulation de produits, entretenir les pulvérisateurs et

leurs buses pour éviter les fuites et des surconsommations;

› les déversements lors du transport, de l’entreposage et du

transbordement des produits divers,

› les déversements lors du plein d’essence ,

› les fuites des citernes mobiles et des conduites de

combustibles,

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Bonnes pratiques● Pendant le chantier – Sol & Eau:

► Récupérer les liquides épanchés avec du produit absorbant

(chiffons, sciure de bois, copeaux, sable ou granulés absorbants).

Ces produits souillés seront éliminés dans des filières adaptées.

► Entretenir correctement les engins de chantier pour éviter les

fuites d’huiles et de carburant. Réaliser l’entretien sur une zone

étanche.26

Photo: MATRIciel

Bonnes pratiques● Pendant le chantier – Sol & Eau

► Stocker et traiter les eaux usées:

› peinture, béton, mortier, ciment, plâtre,…

› Récupérer les laitances de béton issues du lavage des bennes ou des

centrales à béton;

› décantation et neutralisation + entretien des machines

› Contrôle du pH avec bandelette indicatrice avant tout déversement d’eau

› Recyclage de l’eau possible

27Source: http://www.chantiervert.fr – Bac de

rétentionSource: n-ecobac (http://www.n-ecobac.fr/)

http://www.n-ecobac.fr/

Bonnes pratiques

● Pendant le chantier – Sol & Eau

► Stocker et traiter les eaux usées:

› Nettoyer le matériel de peinture (rouleaux, pinceaux,…) avec

une machine de lavage.

28Source: CNIDEP: Guide VEMat peintures – Aquacleanor AS 80K

Bonnes pratiques● Pendant le chantier:

► Signaler immédiatement tout accident ou incident de nature à

porter préjudice à l'environnement.

► En cas de pollution accidentelle: Appelez le 100

29

● Des bonnes pratiques pour limiter l’impact des chantiers: SOL

ASPECTS RELATIFS A LA QUALITE INTRINSEQUE

► Le sol, Milieu Vivant

Tous nos déplacements à pied, nos trajets motorisés, nos activités économiques, nos

exploitations agricoles…, tout se fait sur le sol, et rien ne se fait sans lui: c’est un

espace de vie, le fondement de tout

L’eau mise à part, c’est du sol que dépend la vie:

› Il pourvoit les plantes en eau et nutriments

› Il abrite multitude d’organismes vivants

› Il sert de filtre et de tampon

› Il régule le cycle des eaux et protège contre les crues

› Il épure l’eau qui servira à l’alimentation

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ASPECTS RELATIFS A LA QUALITE INTRINSEQUE

► Mesures de protection en phase de préparation et de suivi de chantier

Le sol est généralement composé d’une couche supérieure ‘terre arable’ active

biologiquement (Horizon A), d’une couche inférieure moins riche mais très sensible au

compactage (Horizon B) et selon le cas d’une ‘couche de fond’ (Horizon C)

La protection DOIT concerner au minimum les Horizons A et B

31



32


La couche supérieure du sol appelée sol, horizon A ou humus:

› Propriétés: riche en humus, bien colonisée par les racines, riche

en organismes et en nutriments, couleur brun foncé.

› Épaisseur: 15 à 35 cm.

› Fonctions: lieu où les matériaux organiques sont transformés par

les organismes vivants en humus et nutriments pour les plantes.

Le sous-sol appelé horizon B:

› Propriétés: colonisée par les racines et les organismes, couleur

brun clair à rouille foncé.

› Épaisseur: 30 à 80 cm.

› Fonctions: réservoir pour l’eau et les nutriments, abrite les

racines d’ancrage

Le matériau parental appelé horizon C ou roche-mère:

› Propriétés: sédiments ou roches meubles peu ou pas

désagrégés.

› Fonctions: matériau parental à l’origine de la formation du sol,

réservoir d’eau, peut abriter des racines d’ancrage.


Importance de l’excavation et de la mise en dépôt séparée des deux couches de sol

L’ensemencement des dépôts peut être prévu pour:

› Conserver la qualité et l’activité biologique des terres

› Prévenir l’érosion de surface

› Réduire les poussières

Le principe de décapage et de remise en place des terres doit permettre de minimiser le

tassement et le compactage des terres afin de conserver la perméabilité des terres et

sa capacité d’absorption des eaux

Exemples:

› Éviter les passages répétés sur le sol en place (privilégier les rotations sur axe et

marches arrières)

- Décapage de la couche A en roulant

sur l’horizon A

- Décapage de l’horizon B en roulant

sur l’horizon C33



Exemples:

› Proscrire les interventions en période pluvieuse

› Privilégier les engins à chenille ou engin avec pression minimale au sol et capacité

de transport élevé et/ou prévoir des protections de sol

› Les zones de dépôt des terres ne doivent pas servir comme zone de dépôt de

matériel, de matériaux ou comme zone de passage de personne ou de véhicules

Définition des mesures de protection de la végétation et des biotopes existants à

conserver cfr. exposé «La protection & la maximisation de la faune et de la flore»

Exemple:

› dans le cas chantiers en développement sur un site déjà végétalisé et à conserver34




35



Une attention particulière doit être portée à la non prolifération des déchets sur chantier

› Préciser une zone de stockage des déchets avec couverture

des containers si requis (éviter les ‘déchets vagabonds’ !)

› Eviter toute perte lors du remplissage

des containers ou de la collecte

› L’enfouissement des déchets en fond de fouille ou en

mélange dans les terres de remblais est interdit !!!

(même pour les déchets ‘inertes’ ou ‘non dangereux’ !!)

Une attention particulière doit être portée à la qualité des terres excavées et aux terres

de remblais (si différentes des terres d’excavations ‘saines’)

› Vérifier en cas de doute l’éventuelle pollution des terres excavées pour proscrire

la remise en place

› Vérifier dans le cas d’apport de terres ‘extérieures’ au site que ce dernière ne

présentent pas de pollution36




Une attention particulière doit être portée à la qualité des terres excavées et aux terres

de remblais (si différentes des terres d’excavations ‘saines’)

› Vérifier en cas de doute l’éventuelle pollution des terres excavées pour proscrire

la remise en place

› Vérifier dans le cas d’apport de terres ‘extérieures’ au site que ce dernière ne

présentent pas de pollution

Remarque:

Conditions de réutilisation des terres excavées en RBC:

http://documentation.bruxellesenvironnement.be/documents/IF_SOL_ConditionsTerresRemblai2

010_FR.PDF

37


http://documentation.bruxellesenvironnement.be/documents/IF_SOL_ConditionsTerresRemblai2010_FR.PDF


La réutilisation judicieuse des matériaux terreux sur site réduit les frais

Un sol remis correctement en place absorbe sans problème eaux de pluie/ruissellement

Réduction des risques pour les bâtiments on-site par le maintien des qualités drainantes

Maintien de la qualité écologique des sols

Réduction de la nécessité d’arrosage et contribution à la réduction des risques

d’inondations

Préservation du sol en tant que ressource naturelle

38

Avantages d’une bonne gestion des sols

Ce qu’il faut retenir de l’exposé

● De nombreuses activités liées au chantier sont

susceptibles de polluer ou de dégrader les sols et l’eau:

Afin de limiter l’impact de ces activités, il est nécessaire:

► Mettre en place un plan d’organisation du chantier qui reprend les

problématiques environnementales relatives aux risques

d’altération du sol et de l’eau

► Considérer aussi bien la notion de pollution que de dégradation

biologique des sols et de l’eau

► De prescrire des produits et des techniques les moins polluantes

tout en gardant la qualité souhaitée

► Informer et sensibiliser les différents corps de métiers à la

problématique environnementale et aux dispositions prises sur

chantier

39

40

● Guide Bâtiment durable: http://guidebatimentdurable.bruxellesenvironnement.be/fr/accueil?IDC=3

Fiche MAN 00 – Procédure de gestion du projet, du chantier et du

bâtiment

Fiche NAT00 - Valoriser, protéger et développer le milieu naturel dans le

bâtiment durable et sur sa parcelle

● IBGE: permis d’environnement

http://www.bruxellesenvironnement.be/Templates/Professionnels/niveau2.aspx

?maintaxid=11669&taxid=11669

● IBGE: sols pollués

http://www.bruxellesenvironnement.be/Templates/Professionnels/niveau2.aspx?main

taxid=11680&taxid=11680

Outils, sites internet, etc… intéressants :

http://guidebatimentdurable.bruxellesenvironnement.be/fr/accueil?IDC=3

http://www.bruxellesenvironnement.be/Templates/Professionnels/niveau2.aspx?maintaxid=11669&taxid=11669

http://www.bruxellesenvironnement.be/Templates/Professionnels/niveau2.aspx?maintaxid=11680&taxid=11680

41

● Directive chantier – Canton de Neuchâtel (CH)

Service de la protection de l'environnement SCPE

www.ne.ch/environnement/construction

● Construire en préservant les sols

Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage (OFEFP)

www.environnement-suisse.ch

● Eco-Conseil - Eco-guides professionnels http://www.ecoconseil.org/decouvrir-nos-actions/conception-d-outils-et-de-

documents/eco-guides-professionnels

● Chantier vert: http://www.chantiervert.fr/index.php


http://www.ne.ch/environnement/construction

http://www.environnement-suisse.ch/

http://www.ecoconseil.org/decouvrir-nos-actions/conception-d-outils-et-de-documents/eco-guides-professionnels

http://www.chantiervert.fr/index.php

42

● Le SYNAD (Syndicat national des adjuvants pour bétons et mortiers) a

établi une classification pour l’utilisation de produits de substitution

pour les agents de démoulage: http://www.synad.fr/Agents-de-

Demoulage

● Ecomet: http://www.ecomet.fr/

● Eco-Conseil - Eco-guides professionnels

http://www.ecoconseil.org/decouvrir-nos-actions/conception-d-outils-et-

de-documents/eco-guides-professionnels

● CNIDEP, 2011: Guide VEMat peintures.

http://www.cnidep.com/validations_techniques.html

● Chantier vert: http://www.chantiervert.fr/index.php


http://www.synad.fr/Agents-de-Demoulage

http://www.ecomet.fr/

http://www.ecoconseil.org/decouvrir-nos-actions/conception-d-outils-et-de-documents/eco-guides-professionnels

http://www.cnidep.com/validations_techniques.html

http://www.chantiervert.fr/index.php

43

Contact

MATRIciel s.a.

Sébastien BREELS

Responsable projets & pôle environnement

Place de l’Université 25, Etg.2. 1348 Louvain-la-Neuve

: 010 / 24.15.70

E-mail : [email protected]

MERCI…

mailto:[email protected]

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