Les Chartes Forestières Les Chartes Forestières

de Territoire de Territoire

Deuxième bilanDeuxième bilan

Aurélien Lequette CEMAGREF Grenoble

Manuella Colin

Christophe Chauvin

Dijon 13 octobre 2005Dijon 13 octobre 2005

Bilan en 2005Bilan en 2005

59 CFT59 CFTdontdont

26 signées26 signées

Maîtrise d’ouvrage, ou « portage »Maîtrise d’ouvrage, ou « portage »

La prise en main par les collectivités localesLa prise en main par les collectivités locales

CFT 2003 à 2005CFT 2003 à 2005

42 %42 % 71 %71 %

CCCC

PaysPays

PNRPNR

DépartementDépartement

CRPF / ONFCRPF / ONF

AutresAutres

25%

17%

18%

14%

7%

19%

47%

24%

5%

0%

10%

14%

Co. Communes + Pays :Co. Communes + Pays :

CFT 2001 à 2003CFT 2001 à 2003

Surfaces : recentrageSurfaces : recentrage

Surfaces des CFT

0

2

4

6

8

10

12

< 5 000 5 000 - 20 000 20 000 - 50 000 50 000 - 150 000 > 150 000

2001 à 2003

2003 à 2005

5%

10%

15%

18%

52%

63%

5%

32%

ThématiquesThématiques

Une multifonctionnalité conservéeUne multifonctionnalité conservée

33 %33 % 37 %37 %

Patrimonial + social :Patrimonial + social :

CFT 2003 à 2005CFT 2003 à 2005CFT 2001 à 2003CFT 2001 à 2003 PatrimonialePatrimonialeÉconomique Économique

Sociale Sociale

DFCIDFCI

ReconstitutionReconstitution

Maîtrise d’œuvreMaîtrise d’œuvre

La mobilisation des forestiersLa mobilisation des forestiers

45 %45 % 50 %50 %

ONF + CRPF :ONF + CRPF :

CFT 2003 à 2005CFT 2003 à 2005CFT 2001 à 2003CFT 2001 à 2003

45%

19%

10%

6%

6%

14%

50%

20%

10%

0%

0%

20%

ONF-CRPFONF-CRPF

Bureaux d'étudeBureaux d'étude

PaysPays

PNRPNR

DDAFDDAF

AutreAutre

La typologie de 2003La typologie de 2003

Territoire

Forêt

patrimonialéconomique

Rural Urbain

Massifs

Pays, CC PNR

Territoires non organisés

territorial

patrimonial économique

forestier

Typologie CFT 2001 à 2003

territorial

patrimonial économique

forestier

Typologie CFT 2003 à 2005

Vers une clarification des rôlesVers une clarification des rôles

Elus locauxElus locaux

Département, Région, Etat Département, Région, Etat

Forestiers Forestiers privésprivés

Forestiers Forestiers publicspublics

PortagePortage

AnimationAnimation

PartenairesPartenaires

PrestatairesPrestataires

FacilitationFacilitationCofinancementsCofinancements

- de 8 mois à 4 ans…de 8 mois à 4 ans…

- Cela dépendCela dépend

- de la situation initiale de la situation initiale

- de l’approche retenuede l’approche retenue

Temps de montage d’une CFT ?Temps de montage d’une CFT ?

‘Descendante’

Montage interne

Signature

Négociation des conventions

‘Ascendante’(ou « horizontale? »)

Signature

Concertation élargie à tous les stades

àà

combiner?combiner?

2 approches2 approches

-Massif des Albères et des Aspres

-Haute Bigorre

-Rouen

-Crêtes Pré-Ardennaises

-Épinal

-Faille de Limagne

-Luberon

-Massif d’Annot

Une enquête terrain sur 8 CFTUne enquête terrain sur 8 CFT

Facteurs de succès-blocage ?Facteurs de succès-blocage ?

Deux objectifs liés :Deux objectifs liés :

- Engagement des acteurs dans un projet territorial- Engagement des acteurs dans un projet territorial

- Contrats d’application, réalisations concrètes- Contrats d’application, réalisations concrètes

Indicateurs de succès ?Indicateurs de succès ?

engagement engagement action action

La CFT, moteur à explosionsLa CFT, moteur à explosions

Un supportUn support

AnimationAnimation

Elu localElu local

Structure politique Structure politique localelocale

CréativitéCréativitéCohésionCohésion

Un métierUn métier

Compétences CFT : Compétences CFT : Communication, Forêt, TerritoireCommunication, Forêt, Territoire

Engagement :Engagement :

Implication,Implication,

Pérennité, Temps pleinPérennité, Temps plein

Mise en réseauMise en réseau(régional, thématique)(régional, thématique)

Une fonction essentielleUne fonction essentielle = prestation technique= prestation technique

Ne pas trop compartimenter Ne pas trop compartimenter Ne pas trop réunir !Ne pas trop réunir !

PolitiquePolitique AppropriationAppropriation

Temporelle, spatialeTemporelle, spatialeConstruction Construction

Intégration Intégration

Elus locauxElus locaux

Elus régionaux, Elus régionaux, départementauxdépartementaux

CFT outils (transitoires?) pour la CFT outils (transitoires?) pour la construction d’une politiqueconstruction d’une politique locale / départementale / régionalelocale / départementale / régionale

TechniqueTechnique ArticulationArticulation

Autres démarches territoriales:Autres démarches territoriales: PNR, SCOT, Pays, PDM …PNR, SCOT, Pays, PDM … « Travailler avec les outils des autres »« Travailler avec les outils des autres »

Autres CFTAutres CFT (réseau régional, thématique)(réseau régional, thématique)

Projets Projets antérieursantérieurs

PublicPublic Niveau englobant:Niveau englobant: SSM, RégionSSM, Région

Recomposition Recomposition du jeu d’acteursdu jeu d’acteurs

ValoriséesValorisées CapitalisationCapitalisation

Actions !Actions !

Suivi techniqueSuivi technique

Compte-renduCompte-rendu

EchelonnéesEchelonnées StratégieStratégie

Programmation Programmation CT, MT, LTCT, MT, LT

Instances de pilotageInstances de pilotage

ActionsActions

Pertinentes / opportunistesPertinentes / opportunistes

Multifonctionnelles /sectoriellesMultifonctionnelles /sectoriellesPetits territoires / Grands territoires Petits territoires / Grands territoires

PublicitéPublicité Tableau de bordTableau de bord

CibléesCibléesTactiqueTactique

FinancementsFinancements

territoriaux / filières territoriaux / filières souples souples / spécifiques/ spécifiquesInitiative / engagementInitiative / engagement

Du suivi à l’évaluationDu suivi à l’évaluation

Plusieurs types d’indicateurs (de CT à LT): Plusieurs types d’indicateurs (de CT à LT): - de moyensde moyens (comptabilités temps, argent)(comptabilités temps, argent)- de résultats de résultats (tableau de bord des actions)(tableau de bord des actions)- d’évolution du territoired’évolution du territoire (milieux, acteurs) (milieux, acteurs)

La construction d’un système de suiviLa construction d’un système de suivi- clarifie les objectifsclarifie les objectifs- améliore la cohérenceaméliore la cohérence

Les indicateurs qualitatifs :Les indicateurs qualitatifs :- renseignent sur les acteurs (enquêtes)renseignent sur les acteurs (enquêtes)- peuvent être économiques (dires d’experts recoupés)peuvent être économiques (dires d’experts recoupés)

=> L’évaluation, un dialogue entre technique et politique=> L’évaluation, un dialogue entre technique et politique

ConclusionConclusion

• Diversité des CFT: la forêt partout « Une chance » ? Diversité des CFT: la forêt partout « Une chance » ?

- Du rural au périurbain : gérer la - Du rural au périurbain : gérer la transitiontransition

- La forêt, thématique - La forêt, thématique transversaletransversale

• Animation, Intégration, Action : la CFT processus Animation, Intégration, Action : la CFT processus

- - Information et adaptation : Information et adaptation : la CFt outil d‘apprentissage pour les partenaires la CFt outil d‘apprentissage pour les partenaires comme pour les forestiers eux-mêmescomme pour les forestiers eux-mêmes

- Transitoire ?Transitoire ? Ou maillon de base durable d’une gouvernance forestière Ou maillon de base durable d’une gouvernance forestière régionale ? Une durée minimale pour la recomposition des jeux d’acteurs.régionale ? Une durée minimale pour la recomposition des jeux d’acteurs.

• Un nouveau contrat avec la société : Un nouveau contrat avec la société : la forêt, lieu de viela forêt, lieu de vie

- Lieu d’activité : Lieu d’activité : économique (emplois), sociale (loisirs, lien)économique (emplois), sociale (loisirs, lien)

- Le bois, matériau vivantLe bois, matériau vivant, renouvelable (dont bois-énergie), , renouvelable (dont bois-énergie), l’eaul’eau

- La biodiversité - La biodiversité comme indicateur de qualité, de diversité, de résiliencecomme indicateur de qualité, de diversité, de résilience