MM-95880 Comptabilité : le suivi des créances douteuses ou litigieuses

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LE SUIVI DES CRÉANCES DOUTEUSES OU LITIGIEUSES

1- DÉPRÉCIATION DE LA CRÉANCE

1- Constatation de la créance douteuse

Compte Sens MontantDébit Crédit

416 Clients douteux ou litigieux X Créance TTC du client

411 Clients X Créance TTC du client

2- Constatation de la dépréciation

Rappel :

Compte Sens MontantDébit Crédit

68174 X Montant de la perte probable

491 X Montant de la perte probable

Les dépréciations correspondent à la perte de valeur d'un actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Dotations aux dépréciations des créances

Dépréciations des comptes de clients

Attention si la part de créance correspondant à la perte probable est donnée en pourcentage, ce dernier s'applique sur la créance HT.

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2- ÉVOLUTION DE LA SITUATION

1- Au cours de l'année, le client paie une partie de sa créance

Compte Sens MontantDébit Crédit

51. Établissement financier X Montant du paiement reçu du client

416 Clients douteux ou litigieux X Montant du paiement reçu du client

2- En fin d'exercice, lors de l'inventaire, le client n'est toujours pas déclaré insolvable

L'entreprise peut toujours récupérer une partie de sa créance : il faut donc ajuster la dépréciation.

1er cas : la perte probable augmente

Compte Sens MontantDébit Crédit

68174 X

491 X

Augmentation de la dépréciation = Dépréciation nécessaire - Dépréciation existante

2me cas : la perte probable diminue

Compte Sens MontantDébit Crédit

491 Dépréciation des comptes de clients X

78174 X

Diminution de la dépréciation = Dépréciation existante - Dépréciation nécessaire

Dotations aux dépréciations des créances Augmentation de la perte probable (1)

Dépréciations des comptes de clients Augmentation de la perte probable (1)

(1)

Diminution de la perte probable (1)

Reprises sur dépréciations des créances Diminution de la perte probable (1)

(1)

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3- En fin d'exercice, lors de l'inventaire, le client est déclaré insolvable

L'entreprise ne récupérera jamais sa créance, il faut donc :-- annuler la dépréciation existant sur ce client.

a-

Compte Sens MontantDébit Crédit

654 Pertes sur créances irrécouvrables X Créance irrécouvrable HT

44571 TVA collectée X TVA sur créance irrécouvrable

416 Clients douteux ou litigieux X Créance irrécouvrable TTC

Créance HT = Créance TTC(1 + Taux de TVA)

b- Annulation de la dépréciation sur le client insolvable

Compte Sens MontantDébit Crédit

491 Dépréciation des comptes de clients X

78174 X

constater l'irrécupabilité de la créance;

Constatation de l'irrécupabilité de la créance du client insolvable

Provision existant sur le client insolvable

Reprises sur dépréciations des créances

Provision existant sur le client insolvable

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3- CAS PARTICULIER D'UNE CREANCE INSOLVABLE NONDEPRECIEE LORS DES EXERCICES PRECEDENTS

Compte Sens MontantDébit Crédit

654 Pertes sur créances irrécouvrables X Créance irrécouvrable HT

44571 TVA collectée X TVA sur créance irrécouvrable

411 Client X Créance irrécouvrable TTC

Créance HT = Créance TTC(1 + Taux de TVA)

Constatation de l'irrécupabilité de la créance du client