Les Effets du Wifi sur la santé - Cnamintd.cnam.fr/medias/fichier/synthesewifi__1254496766314.pdf · 2020. 3. 31. · Les fournisseurs d’accès à internet irriguent des zones

Titre 1 - promotion 2008-2009

Les Effets du Wifi sur la santé

Note de synthèse

Avril 2009

ESTEVES SOBRAL Maria A l’attention d’Adriana LOPEZ-UROZ

JORDAN Philippe et de Françoise PROFIT

TEYSSENDIER DE MAISTRE Stéphanie

Groupe 1

Les effets du Wifi sur la santé – Note de synthèse – Avril 2009

Maria Esteves Sobral – Philippe Jordan – Stéphanie Teyssendier de Maistre

1

SOMMAIRE

INTRODUCTION .................................................................................................... 3

1. Définitions et caractéristiques des ondes électromagnétiques ......................... 4

1.1 Les sources ........................................................................................................ 4

1.1.1 Sources naturelles........................................................................................ 4

1.1.2 Sources artificielles ..................................................................................... 4

1.2 Le spectre électromagnétique ............................................................................ 4

1.3 Présentation des principales ondes électromagnétiques ..................................... 5

1.4. Définition et caractéristiques du WIFI .............................................................. 6

1.4.1 Définition .................................................................................................... 6

1.4.2 Historique.................................................................................................... 6

1.4.3 Caractéristiques techniques ......................................................................... 6

1.4.4 Applications et usages du Wi-Fi .................................................................. 7

1.4.5 Technologies Wi-Fi Internet par rapport à la téléphonie mobile .................. 8

2. Etudes scientifiques concernant l’impact sanitaire du wifi .......................... 8

2.1 Les effets des radiofréquences ........................................................................... 8

2.1.1 Les effets thermiques .................................................................................. 8

2.1.2 Les effets non thermiques ............................................................................ 9

2.2 Pathologies et mécanismes liés aux effets non thermiques ................................ 9

2.2.1 Radiofréquences et cancers ......................................................................... 9

2.2.2 Radiofréquences et pathologies neurologiques ............................................ 9

2.2.3 Radiofréquences et maladies subjectives (hypersensibilité) ....................... 10

2.3 Controverses ................................................................................................... 12

3. Normes et réglementations en vigueur......................................................... 13

3.1 Un modèle international : le guide de l’ICNIRP .............................................. 13

3.1.1 Détermination des valeurs limites d’exposition ......................................... 13

3.1.2 Application des normes ICNRP................................................................. 13

3.2 Exemples de réglementations à travers le monde............................................. 13

3.2.1 L’Europe ................................................................................................... 13

3.2.2 Les Etats-Unis ........................................................................................... 15

3.3 Vers une évolution des réglementations ? ........................................................ 15

3.3.1 Les principes de précaution et ALARA ..................................................... 15



2

3.3.2 Des principes déjà adoptés dans certains états ........................................... 16

3.3.3 Evolution de la jurisprudence : cas de la France ........................................ 16

CONCLUSION ...................................................................................................... 17

BIBLIOGRAPHIE ................................................................................................. 18

GLOSSAIRE .......................................................................................................... 23



3

INTRODUCTION

L’évolution de la société d’information nécessite des technologies de télécommunication toujours

plus fiables et performantes. Ainsi, les technologies de transmission sans fil ont envahi le marché du

High-Tech et se déclinent sous diverses applications : téléphonie mobile, identification par radio

fréquence, télécommande… Parmi ces technologies, le Wifi connaît une expansion rapide 1 et

engendre la controverse 2. En effet, parallèlement aux craintes générées par l’utilisation du

téléphone portable, un climat de suspicion face à d’éventuels risques sanitaires touche à présent les

technologies Wifi : Les appareils Wifi sont-ils réellement sans danger pour la santé ?

De nombreuses études scientifiques ont déjà été réalisées sur les risques sanitaires des

rayonnements et des ondes électromagnétiques émises par ces appareils3. Leurs résultats divergent

4.

Par ailleurs, des associations en France et à l’étranger se préoccupent des effets sur la santé des

rayonnements électromagnétiques. Ces associations relaient les inquiétudes des citoyens, alertent

les pouvoirs publics et saisissent les tribunaux afin de faire appliquer le principe de précaution 5, 6

.

Des scientifiques se joignent également aux associations pour dénoncer les effets des rayonnements

électromagnétiques sur la santé et faire des propositions de prévention 7, 8

.

A ce jour l’action judiciaire a porté essentiellement sur les ondes émises par les antennes relais

servant au téléphone mobile. Cependant, l’installation et l’utilisation du WIFI sont également

remises en cause : par exemple au sein des bibliothèques parisiennes et dans les écoles, notamment

en Allemagne, Angleterre et au Canada 9.

Face à la polémique, largement relayée par les médias, les pouvoirs publics réagissent au niveau

local 10

, national et international 11

. Des études scientifiques complémentaires sont demandées 12, 13

et des réunions et colloques sont organisés. 14

Cette synthèse commencera par définir les caractéristiques des ondes électromagnétiques et

s’intéressera en particulier à celles du WIFI. Seront ensuite abordées les études scientifiques

concernant l’impact sanitaire du wifi puis les réglementations en vigueur.



4

1. Définitions et caractéristiques des ondes électromagnétiques

Une onde électromagnétique est l’association d’un champ électrique et d’un champ magnétique qui

varient dans le temps et se propagent dans l’espace. Les champs électromagnétiques sont

caractérisés par plusieurs propriétés physiques dont les principales sont leur fréquence, leur

longueur d’onde, leur intensité et leur puissance.15

La fréquence d’un champ électromagnétique est le nombre de variations du champ par seconde.

Elle s’exprime en hertz (Hz) ou cycles par seconde, et s’étend de zéro à l’infini.

La fréquence et la longueur d’onde d’un rayonnement électromagnétique sont inversement

proportionnelles : plus la fréquence est élevée, plus la longueur d’onde est courte.

Une onde électromagnétique n'est pas tangible : elle est la plupart du temps imperceptible par tous

nos sens.

Les ondes électromagnétiques sont émises par deux types de sources.16

1.1 Les sources

1.1.1 Sources naturelles

L'homme vit dans un environnement électromagnétique naturel issu du champ magnétique terrestre

généré par l’activité solaire et atmosphérique. Les cellules vivantes (cœur et cerveau) produisent par

ailleurs des champs électriques et magnétiques de très faible puissance.17

1.1.2 Sources artificielles

Il s’agit de l’ensemble des appareils électriques qui génèrent des ondes électromagnétiques (ou

ondes EM). Depuis une trentaine d’années, leur utilisation ne cesse de se développer.

Les ondes émises par ces sources sont classées selon leur gamme de fréquences.17

1.2 Le spectre électromagnétique

Les ondes électromagnétiques sont classées en fonction de leur longueur d’onde ou de leur

fréquence.



5

1.3 Présentation des principales ondes électromagnétiques

Fréquence Gamme Exemples d'applications

0 Hz Champs statiques Electricité statique

3-300 Hz Extrêmement basses

fréquences (ELF)

Réseau électrique et électroménager

300 Hz à

30 kHz

Fréquences intermédiaires Ecrans vidéo, chauffage par induction

30 kHz à 300

GHz

Radiofréquences Radiodiffusion, télédiffusion, téléphone mobile, four à micro-

ondes, radars, communications par satellites, Wifi

300 GHz à 385

THz

Infrarouge Détecteurs anti-vol, Télécommandes

385 THz à 750

THz

Visible Soleil, lasers

750 THz à 3

PHz

Ultraviolet Soleil, photothérapie

3 PHz à 30

PHz

Rayons X Radiologie

Au delà de 30

PHz

Rayons gamma Physique nucléaire

(Signification des préfixes utilisés : k=kilo=103, M=Méga=10

6, G=Giga=10

9, T=Téra=10

12,

P=Péta=1015

)

Les ondes sont plus ou moins énergétiques. Leur énergie est proportionnelle à leur amplitude.

Les ondes électromagnétiques de très haute fréquence sont dites ionisantes, notamment les rayons

X et les rayons Gamma, car elles sont capables d'arracher un ion à la matière et donc de produire

une ionisation.

Les radiofréquences sont des rayonnements non ionisants (NIR). Le Wifi entre dans la catégorie

des radiofréquences dites micro-ondes.17



6

1.4. Définition et caractéristiques du WIFI

1.4.1 Définition

Le Wi-Fi est une technique de réseau informatique sans fil mise en place pour fonctionner en réseau

interne devenu un moyen d’accès à haut débit à Internet. Il est basé sur la norme IEEE 802.11

(ISO/CEI 8802.11) correspondant au standard international décrivant les caractéristiques d’un

réseau local sans fil (WLAN)18

.

La norme initiale IEEE 802.11 a fait l’objet de nombreuses évolutions. Les normes 802.11a/b/g/h

sont celles actuellement utilisées. Le Wi-Fi peut fonctionner sur deux bandes de fréquences : la

bande des 2,4 GHz, la plus utilisée en France, et celle des 5 GHz.

La marque déposée « Wi-Fi » correspond initialement au nom donné à la certification délivrée par

la WECA (« Wireless Ethernet Compatibility Alliance »).

1.4.2 Historique

En 1998, la norme 802.11 est finalisée. En 1999 : Les IBooks d’Apple Inc sont les premiers

ordinateurs à proposer un équipement Wi-Fi intégré. En 2000, l'alliance WECA (Wireless Ethernet

Compatibility Alliance) est créée. La WECA est l’organisme chargé de veiller au respect de la

norme 802.11 et notamment de l'interopérabilité entre les différents matériels. 2000 est l’année

également du lancement de la première communauté Wifi (premier réseau d'ordinateurs reliés grâce

à la technologie Wifi permettant, notamment, de partager une connexion Internet). En 2003 les PC

portables avec la technologie Intel Centrino sont commercialisés. Depuis 2003, la technologie Wi-fi

s’est développée rapidement et de nombreuses applications ont été déployées pour le grand public18

.

En 2007, la technologie Wifi n’est plus considérée comme expérimentale par l’ARCEP (Autorité de

régulation des télécoms) et entre dans la législation classique appliquées aux réseaux de

télécommunications électroniques19

.

1.4.3 Caractéristiques techniques

Le Wi-Fi permet de relier des ordinateurs portables, des machines de bureau, des assistants

personnels, des objets communicants ou des périphériques à une liaison haut débit sur un rayon de

plusieurs dizaines de mètres en intérieur. Dans un environnement ouvert, la portée peut atteindre

plusieurs centaines de mètres voire dans des conditions optimales plusieurs dizaines de kilomètres

(pour la variante WIMAX avec des antennes directionnelles)18

.

Les fournisseurs d’accès à internet irriguent des zones à forte concentration d’utilisateurs (gares,

aéroports, hôtels, trains, bibliothèques, universités…) avec des réseaux sans fils connectés à

Internet. Ces zones ou point d’accès sont appelées bornes Wi-Fi ou points d’accès Wi-Fi et en

anglais « hot spots ».



7

Le Wifi utilise les antennes suivantes pour son réseau20

:

- antennes à gain directionnelles ou omnidirectionnelles destinées à la « plus longue portée »

- antennes panneaux et paraboliques : uniquement directionnelles, elles favorisent une direction

privilégiée (plus ou moins ouverte) au détriment d’autres non souhaitées.

1.4.4 Applications et usages du Wi-Fi

Les téléphone Wi-Fi (GSM, DECT (téléphone sans fil), PDA,GPS) utilisant la technologie Vo IP

sont en pleine expansion18

.

L’ Accès Sans Fil à Internet (ASFI en français ou WIA en anglais) est l’utilisation la plus courante

du Wi-Fi :

réseaux sans fils personnels WPAN (Wireless Personal Area Networks) : Bluetooth,

Infrarouge, ZigBee ;

réseaux sans fils locaux WLAN (Wireless Local Area Networks) : Wi-Fi, Hyperlan ;

réseaux sans fils métropolitains WMAN (Wireless Metropolitain Area Networks) : BLR

(Boucle Locale Radio), WiMax ;

réseaux sans fils nationaux WWAN (Wireless Wide Area Networks) : GSM, GPRS, UMTS

(3G).



8

1.4.5 Technologies Wi-Fi Internet par rapport à la téléphonie mobile

Les ondes émises par les équipements Wi-Fi diffusent dans l'ensemble de l'environnement. La

fréquence de ces ondes est relativement élevée (2,4 GHz). De ce fait, elles traversent mal les murs.

La puissance émise par les équipements Wi-Fi (~30 mW) est vingt fois moindre que celle émise par

les téléphones mobiles (~600 mW). Le téléphone est généralement tenu à proximité immédiate du

cerveau, ce qui n’est pas le cas des équipements Wi-Fi (à l'exception des téléphones Wi-Fi ou

DECT) ; or, à une dizaine de centimètres, la densité de puissance du signal est déjà fortement

atténuée.

Cependant, certains scientifiques font remarquer que les ondes WiFi sont des ondes pulsées qui

utilisent la même fréquence que celle utilisée dans les fours à micro-ondes (qui fait rentrer en

résonance les molécules d'eau). De ce fait, les risques encourus ne devraient pas être évalués

uniquement selon leurs effets thermiques (proportionnés à la densité de puissance), mais également

selon leurs effets non thermiques à moyen et long terme (comme les effets génotoxiques). 21, 22

2. Etudes scientifiques concernant l’impact sanitaire du wifi

La technologie du réseau sans fil étant récente, les effets du Wifi sur la santé sont mal connus. La

littérature scientifique recense peu d’études spécifiques sur le sujet. La communauté scientifique

appuie donc ses réflexions et ses hypothèses sur des études épidémiologiques concernant

l’utilisation des téléphones cellulaires ou sur des études plus larges recherchant les effets des

radiofréquences sur la physiologie animale. Ces radiofréquences pourraient avoir des effets

thermiques et non thermiques sur la santé et favoriser ainsi l’apparition ou l’évolution de certaines

pathologies.

2.1 Les effets des radiofréquences

2.1.1 Les effets thermiques

Les tissus biologiques sont sensibles aux variations thermiques. Le système nerveux central, les

testicules et le cristallin le sont particulièrement. Des études en laboratoire ont montré qu’une

élévation de la température des tissus de 1°C au-dessus de la normale peut entraîner des effets

biologiques. Ces effets seront plus ou moins importants en fonction de la durée de l’élévation de

température et de la capacité de l’organisme à rétablir l’équilibre thermique. Toutefois, les résultats

des études n’ont pas permis de mettre en évidence un effet thermique des radiofréquences sur le

cristallin, le système cardiovasculaire ou les fonctions reproductrices23

. Des calculs mathématiques

montrent également que l’énergie des radiofréquences n’est pas suffisante pour modifier la

configuration des protéines et provoquer des cassures au niveau des brins d’ADN24

. Les

radiofréquences ne seraient donc pas génotoxiques et par conséquent non cancérigènes.



9

2.1.2 Les effets non thermiques

Cependant, de plus en plus de chercheurs mettent en avant l’existence possible d’effets non

thermiques. Les radiofréquences seraient de ce fait responsables de nombreuses pathologies en

modifiant les équilibres physiologiques de l’organisme22

. Elles induiraient l’apparition de certains

cancers (tumeurs du cerveau, cancer des parotides, leucémies chez l’enfant…), aggraveraient

l’évolution de maladies neuro-dégénératives (Alzheimer), provoqueraient des troubles du sommeil

et des dysfonctionnements au niveau des fonctions cognitives. Divers mécanismes biologiques sont

avancés pour tenter d’expliquer une éventuelle causalité entre les radiofréquences et l’apparition de

certaines maladies.

2.2 Pathologies et mécanismes liés aux effets non thermiques

2.2.1 Radiofréquences et cancers

Les ondes électromagnétiques (ELF et RF) pourraient augmenter la production de radicaux libres

via la réaction de Fenton. Cette réaction, catalysée par le fer, dégrade le peroxyde d’hydrogène

provenant de la respiration cellulaire. Les oxygènes actifs qui en résultent endommageraient l’ADN

et les enzymes impliquées dans sa réparation25, 26

. Il existerait également une corrélation entre une

exposition aux ondes électromagnétiques et une diminution de la production de mélatonine. Or,

cette hormone, fabriquée par la glande pinéale du cerveau, neutralise les radicaux libres. Ces deux

mécanismes biologiques augmenteraient par conséquent les risques de développer un cancer27

.

D’autres études montrent que les radiofréquences peuvent altérer l’expression de gènes régulant la

fonction ou la croissance cellulaire, ou encore induire la production de protéines de stress. Une très

faible exposition aux ELF et RF - même en dessous des normes de sécurité actuellement adoptées -

déclenche la production de protéines HSP (Heat Shock Proteins ou protéines de stress). Ces

protéines sont produites par les animaux, les végétaux et les bactéries lors d’agressions

environnementales (choc thermique, composés toxiques, métaux lourds, stress oxydatif…). Elles

signalent un danger à l’organisme et le protègent. Toutefois, l’exposition prolongée à une agression

environnementale tend à diminuer cette protection. C’est pourquoi des expositions chroniques aux

radiofréquences pourraient s’avérer nocives pour la santé27

.

2.2.2 Radiofréquences et pathologies neurologiques

Comme nous l’avons vu précédemment, la mélatonine inhibe les radicaux libres. Mais son action

est beaucoup plus large. Elle influence les rythmes biologiques et agirait sur la mémoire et les

apprentissages dans certaines zones du cerveau. Or, l’exposition de l’organisme aux ondes

électromagnétiques (ELF et RF) induirait une diminution de la production de la mélatonine. Ce qui

causerait des troubles de la mémoire et du sommeil et favoriserait l’apparition de tumeurs du

cerveau27

. Ainsi l’utilisation fréquente de téléphones sans fil sur une période de plus de 10 ans

augmenterait les risques de développer des gliomes (tumeur maligne du cerveau) et des neuromes

acoustiques (tumeur bénigne située sur le nerf auditif) et ce en dépit des réglementations en matière

de téléphonie mobile28

. Des études réalisées sur des travailleurs exposés aux ondes

électromagnétiques montrent une diminution de la mélatonine couplée à une augmentation d’un



10

précurseur de la protéine bêta-amyloïde. Cette substance est également retrouvée dans des

proportions élevées chez les patients atteints d’Alzheimer. Une exposition aux ondes

électromagnétiques pourrait alors induire ou aggraver cette pathologie27

.

Un autre mécanisme d’action des ondes électromagnétiques implique la barrière hémato-

encéphalique (barrière sang-cerveau). Cette structure physiologique permet de protéger le cerveau

contre la pénétration d’agents toxiques ou pathogènes. Les radiofréquences et les ELF

endommageraient cette barrière. L’albumine du sang périphérique pénètre alors dans le cerveau et

précipite la mort des neurones29

.

2.2.3 Radiofréquences et maladies subjectives (hypersensibilité)

Certaines personnes seraient très sensibles aux ondes électromagnétiques et développeraient divers

symptômes en leur présence. Cette électro-hypersensibilité peut se traduire par des maux de tête,

des démangeaisons, des sensations de brûlures ou de chaleur, des rougeurs ou l’apparition de

papules ou de pustules. Peu reconnue en France, cette maladie est considérée comme un véritable

handicap en Suède et fait l’objet d’études approfondies. Des analyses histologiques montrent que

les ondes électromagnétiques ont un effet sur la peau. Les personnes électro-hypersensibles

exposées aux ondes électromagnétiques présentent une augmentation de la concentration de

mastocytes au niveau du derme supérieur. Ces mastocytes sécrètent dans le derme des substances

(histamine entre autres) responsables d’érythèmes et d’oedèmes. Des cellules de la peau, les cellules

dendritiques, sécrètent également une autre substance la somatostatine. Tout cela augmente la

sensibilité à la lumière du jour et les sensations d’inflammation. Ces manifestations biologiques,

également couplées à une disparition des cellules de Langherans (Cellules immunitaires de la peau),

ressemblent à celles occasionnées par les ultra-violets30

.



11

Schéma récapitulatif des effets possibles des radiofréquences

↑ Radicaux libres↑ Protéines de stress ↓ MélatonineExpression

anarchique des gènes

régulateurs

Induction ou

évolution de la

maladie

d’Alzheimer

Troubles

neurologiques :

mémoire, sommeil,

apprentissage…

↑ Perméabilité

de la barrière

hémato - encéphalique

Altération des

enzymes de

réparation de l’ADN

Cassure des brins

d’ADN

Augmentation puis

chute de la vigilance du

système immunitaire

↑ Albumine dans les

neurones

Mort des neurones

Croissance et

fonctions cellulaires

altérées

Cancers

(cerveau, seins, parotides, leucémies)

Radiofréquences

Légende

: Augmentation ; : Diminution ; : Induit

Migration des

mastocytes vers le

derme supérieur

Inflammation

(sécrétion

d’histamine…)

Electro-

hypersensibilité(chaleur, rougeurs,

démangeaisons, maux

de tête…)



12

2.3 Controverses

Si de nombreuses études montrent que les radiofréquences ont des effets sur la santé, d’autres, tout

aussi nombreuses prouvent le contraire. De plus, certains chercheurs remettent en question les

conditions expérimentales des études et soulignent certaines lacunes ou nécessités dans les

expériences réalisées : absence de mesure d’exposition individuelle aux radiofréquences, nécessité

de connaître la quantité de radiation accumulée dans le corps, nécessité de connaître le taux

d’absorption des organes (Specific Absorption Rate), nécessité de quantifier avec précision

l’intensité des champs électromagnétiques émis23

... D’autres chercheurs s’appuient sur les

statistiques concernant les ondes TV et FM étudiées depuis plus de cinquante ans. Ces ondes

(Emetteurs TV UHF : 1.106 W) sont beaucoup plus puissantes que celles des téléphones portables

(Stations émettrices : 1200 W) mais ne montrent pas d’effets sur la santé24

. Pour ce qui est de

l’électro-hypersensibilité, les symptômes décrits sont très répandus et peuvent être attribués à

d’autres pathologies23

. De plus, le facteur psychologique aurait un rôle important dans la

manifestation des symptômes31

.

Au regard de l’ensemble des études réalisées sur le sujet, l’Afsset et l’OMS publient en 2005 un

rapport minimisant les effets des radiofréquences sur la santé32, 33

. Le Wifi, compte-tenu de sa faible

portée et de sa faible puissance, est alors considéré inoffensif par de nombreuses institutions34, 35

.

Pourtant, divers symptômes sont ressentis par des travailleurs exposés de manière chronique aux

ondes Wifi. La presse nationale et internationale relate les cas de bibliothèques publiques en France

et d’écoles en Angleterre36, 37

. Toutefois, la Health Protection Agency (HPA) ne voit aucune raison

pour supprimer le WIFI dans les écoles puisqu’aucune preuve scientifique ne le justifie34

. Le

Department of Communications, Marine and Natural Resources d’Irlande est quant à lui plus

mesuré. Il reconnaît une probable sous-estimation de l’exposition aux radiofréquences émises par le

WIFI. En effet, les utilisateurs de WIFI peuvent se retrouver très près des sources31

.

Certains chercheurs s’interrogent également sur les effets cumulatifs des radiofréquences. En effet,

ces dernières sont omniprésentes au quotidien et sont de puissances et fréquences différentes. Les

normes actuelles de sécurité ne prendraient pas en compte les éventuels effets cumulatifs des

radiofréquences et seraient donc sous-estimées22, 26, 27

. De plus, les modèles mathématiques

montrent qu’un signal modulé peut en théorie subir une démodulation au niveau des tissus

biologiques. Si tel était le cas, les signaux émis par les sources wifi ou les téléphones mobiles

pourraient avoir des effets avérés sur la santé38

.

Les résultats contradictoires des études scientifiques ne permettent pas pour l’instant d’infirmer ou

de confirmer d’éventuels effets des radiofréquences sur la santé. Toutefois, selon certains

chercheurs, ce n’est pas parce que des expériences donnent des résultats non reproductibles qu’elles

n’ont pas de valeur scientifique. En effet, les études qui ne montrent pas d’effets ne doivent pas

annuler celles qui en montrent car il existe forcément des explications à cela. Le manque de preuves

expliquant les mécanismes biologiques d’un effet ne doit pas non plus décrédibiliser la valeur des

études réalisées car divers mécanismes peuvent mener au même résultat39

.

Dans son rapport de janvier 2009, la commission scientifique européenne fait une synthèse des

études menées sur les risques sanitaires liés aux ondes électromagnétiques. De nombreuses données

sont manquantes pour établir l’existence ou non d’effets sur la santé. Les études concernant les

effets sur les enfants, sur les personnes exposées aux radiofréquences ou sur d’autres maladies sont

peu nombreuses. De plus, les études doivent être poursuivies sur une durée supérieure à 10 ans pour

permettre un rapprochement avec l’apparition de certains cancers. La commission scientifique a

demandé un cadre méthodologique avec des guides associés pour évaluer les preuves scientifiques.

Une harmonisation des résultats devrait permettre d’ajuster les réglementations en vigueur dans de

nombreux pays40

.



13

3. Normes et réglementations en vigueur

Les normes établies ne sont pas spécifiques au WIFI. Elles englobent l’ensemble des ondes

électromagnétiques.

3.1 Un modèle international : le guide de l’ICNIRP

Un guide réalisé en 1998 par l’ICNIRP (Comité international des rayonnements non ionisants) en

collaboration avec la Division d'hygiène de l'environnement de l'Organisation Mondiale de la Santé

(OMS) détermine les limites d’exposition du public aux champs électromagnétiques (incluant le

wifi) à l’échelle internationale41

.

3.1.1 Détermination des valeurs limites d’exposition

Le guide s’appuie exclusivement sur les résultats d’environ 215 études scientifiques, menées entre

1958 et 1997, pour déterminer les valeurs limites d’exposition de 0 à 300 GHz. Il n'est fondé que

sur les effets immédiats sur la santé (chocs, brûlures). En effet, comme les études scientifiques

conduisent souvent à des résultats contradictoires, les effets à plus long terme n’ont pas été retenus

pour fixer les valeurs limites d’exposition (cancers, leucémies d’enfants, effets sur la fonction de

reproduction …). Cependant, des facteurs de sécurité destinés à garantir la protection des personnes,

quel que soit leur âge ou leur condition physique ont été pris en compte.

3.1.2 Application des normes ICNRP

Les valeurs proposées par ce guide sont largement reconnues et reprises dans la législation de

nombreux états42

.

3.2 Exemples de réglementations à travers le monde

3.2.1 L’Europe

Réglementation au niveau de l’union européenne

Rappel : l’union européenne utilise deux catégories d’actes. Tout d’abord les actes juridiques ayant

un caractère obligatoire (à l’instar des directives). Ces derniers s’imposent aux États membres qui

sont alors tenus de les transposer dans la législation nationale. Les actes dits « non contraignants »

(comme les recommandations) ne sont pas imposables aux états mais conservent une forte valeur

politique.

L’Union européenne s’appuie sur le guide de l’ICNRIP pour proposer un cadre législatif

s’appliquant à l’ensemble des champs électromagnétiques.



14

Directive 2004/40/CE du 29 avril 2004 sur la protection des professionnels à l’exposition des

champs électromagnétiques43

Le 29 avril 2004, le Parlement européen a adopté une directive sur l’exposition des travailleurs aux

champs électromagnétiques (CEM). Cette directive, qui couvre elle aussi toute la gamme des

rayonnements non ionisants (de 0 à 300 GHz), précise les valeurs limites d’exposition. Son objectif

est de garantir la protection des travailleurs exposés à des champs électromagnétiques.

La Recommandation 1999/519/CE du 12 juillet 1999 sur la protection du public44

Elle a pour objectif de fixer les limites de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de

0 Hz à 300 GHz) en proposant un cadre commun de mesures protectrices afin de garantir une

cohérence dans l’ensemble de la Communauté.

Une mise à jour régulière est réalisée en fonction de l’évolution des connaissances scientifiques.

Deux rapports ont été ainsi rédigés depuis 1999 45, 15

. La recommandation prévoit également

d’interroger régulièrement les États membres de l’Union européenne sur les dispositions retenues au

niveau national.

Enfin, elle préconise aux états membres de communiquer plus largement sur les risques encourus

ainsi que les mesures adoptées. Elle rappelle la nécessité de promouvoir et d’évaluer des recherches

concernant les champs électromagnétiques et la santé.

Cette recommandation européenne 1999/519/CE a été, en grande majorité, transposée dans la

réglementation des Etats membres. Ainsi, 18 pays sur 27 appliquent des restrictions supérieures ou

identiques à celles prévues45

.

La réglementation française

La réglementation française pour la sécurité des personnes exposées aux champs

électromagnétiques s’appuie sur un décret46

et un arrêté47

.

Reprenant les principes érigés par la recommandation européenne1999/519/CE, le décret 2002-775

impose des limites à l’exposition de la population française aux champs électromagnétiques entre 0

et 300 GHz ainsi qu’une procédure permettant de contrôler le respect de ces valeurs limites par les

opérateurs. (Ces valeurs limites incluent celles du wifi).

Comme le guide de l’ICNRIP, ce décret s’appuie sur les effets avérés sur la santé, c'est-à-dire les

effets thermiques, pour définir les seuils d’exposition. Ainsi, tout émetteur radioélectrique doit

respecter les valeurs limites de champ électrique de 41 V/m et 58 V/m aux fréquences respectives

de 900 MHz et 1800 MHz. Pour le WiFi, la valeur limite est fixée à 61 V/m.

L’arrêté du 8 octobre 2003 vient renforcer ces dispositions et informer « des consommateurs sur

les équipements terminaux radioélectriques ». Il définit notamment le débit d’absorption

spécifique (DAS) qui doit par exemple, être mentionné sur les notices des téléphones portables.

Il faut ajouter à ces textes les normes et protocoles applicables aux équipements radioélectriques et

à leur mise en œuvre. Il s’agit d’en contrôler la conformité et de mesurer les niveaux de champs

qu’ils émettent (protocoles de mesure avec l’arrêté du 12 décembre 2005, régulation des réseaux

locaux radioélectriques par l’ARCEP).



15

3.2.2 Les Etats-Unis

Normes et recommandations

Bien qu’il n’existe pas de loi fédérale définissant les limites d’exposition des personnes aux

radiofréquences, les Etats-Unis ne suivent pas directement les recommandations internationales de

l’ICNRIP.

La Federal Communications Commission (FCC) 48

s’est appuyée sur les études délivrées par un

certain nombre d’associations américaines comme l’EPA, l’IEE (Institute of Electrical and

Electronics Engineers) ou encore l’ANSI (the American National Standards Institute) pour fixer des

valeurs limites d’exposition.

Ainsi, la FCC a adopté la norme ANSI / IEEE C95.1-1992 des associations ANSI et IEE pour

limiter la SAR (Specific Absorption Rate) : unité mesurant la quantité de radiofréquences absorbées

par un organisme lorsqu’il est à proximité de l’émetteur.

En 1996, la commission a également adopté les recommandations du NCRP (National Council on

Radiation Protection and Measurements) venant fixer, tant pour les particuliers que les

professionnels, les valeurs limites d’exposition aux radiofréquences (de 300kHz à 100 GHz) 49

.

Comme dans le guide émis en 1998 par l’ICNRIP41

, ces mesures ont été décidées en fonction des

effets avérés sur la santé. Les effets à plus long terme n’ont pas été pris en compte.

Communication autour des champs électromagnétiques

La FCC met à jour et publie, régulièrement, deux bulletins. Le premier traite des méthodes retenues

pour évaluer la conformité des émetteurs de radiofréquences aux normes de la FCC (bulletin 65). 50

Le second bulletin informe la population américaine des dangers des radiofréquences et dresse un

tableau des études scientifiques (bulletin 56)51

.

Il faut noter que d’autres pays ont adopté des valeurs limites plus strictes51

. Ils suivent ainsi les

recommandations d’un certain nombre de scientifiques et de politiques qui réclament des valeurs

limites plus strictes que celles proposées entre autres par l’ICNIRP.

3.3 Vers une évolution des réglementations ?

3.3.1 Les principes de précaution et ALARA

Depuis 1998, plusieurs voix politiques se sont fait entendre prônant la mise en place du principe de

précaution et du principe ALARA (défini par l’OMS comme « niveau de risque le plus bas qu'il soit

raisonnablement possible d'atteindre ») tant que les résultats des études scientifiques seront

contradictoires52

.

Ainsi, le ministère de la santé a publié en 2008, un guide d’utilisation des téléphones portables. Des

conseils pour réduire l’exposition aux ondes électromagnétiques y sont prodigués 53

.



16

3.3.2 Des principes déjà adoptés dans certains états

Plusieurs états de la communauté européenne ont une approche plus stricte que celle proposée dans

la recommandation 1999/519/CE (voir plus haut).

C’est le cas notamment de la Belgique, de l’Italie, du Luxembourg, de la Grèce et de la Lituanie45

.

En Belgique, par exemple, un arrêté royal établit des valeurs de restriction de base quatre fois plus

strictes que celles proposées par la recommandation européenne pour les champs RF compris entre

10 MHz et 10 GHz.

Au Luxembourg, une limite de 3 v/m est appliquée dans les lieux où le public est susceptible de

séjourner longtemps54

. La protection est alors 14 fois plus importante que celle proposée par la

commission européenne. (Pour mémoire, la limite pour le wifi, en France, est situé à 61 V/m).

En Allemagne, le gouvernement fédéral préconise depuis le 23 juillet 2007 55

le principe de

précaution quant à l’utilisation du Wifi. Il recommande aux écoles de privilégier les solutions

filaires plutôt que les réseaux sans-fil, tant qu’aucune étude scientifique n’aura pas statué sur les

risques d’exposition aux champs électromagnétiques des réseaux WIFI.

Par ailleurs, de nombreuses initiatives sont prises au niveau local pour limiter les risques

d’exposition aux CEMS (Charte Paris)56

.

3.3.3 Evolution de la jurisprudence : cas de la France

Des associations telles que Priartém, Agir pour l'environnement, Robin des toits dénoncent

l’impact sur la santé des rayonnements électromagnétiques émis par la téléphonie mobile et le

WiFi. Elles mènent des actions en justice contre les opérateurs afin de faire appliquer le principe de

précaution. Le 4 février 2009, la Cour d’appel de Versailles a condamné l’entreprise Bouygues

Telecom à démonter ses Antennes relais près de Lyon 57

. Une sanction identique a été retenue à

l’égard de SFR dans le Vaucluse13

.

L’action judiciaire porte essentiellement sur les ondes émises par les antennes relais servant au

téléphone mobile. Cependant, l’installation du WIFI est également contesté notamment par les

instances représentatives des salariés : par exemple au sein des bibliothèques parisiennes9.



17

CONCLUSION

Il est encore trop tôt pour tirer des conclusions sur les dangers réels du Wifi. Les études

scientifiques actuellement publiées abordent rarement ce sujet de manière spécifique. Elles portent

plutôt sur les effets des ondes non ionisantes en général22, 25

ou s’intéressent plus particulièrement à

l’impact sanitaire des radiofréquences émises par les téléphones mobiles ou les antennes relais.

Toutefois, certaines de ces études englobent les radiofréquences émises par les appareils Wifi et

permettent ainsi aux chercheurs une première appréciation des risques sanitaires possibles liés à ce

type d’ondes.

Les chercheurs sont très partagés quant aux effets des radiofréquences sur la santé. Si certains n’ont

observé aucun effet thermique, d’autres relèvent des effets biologiques qui pourraient sur le long

terme entraîner l’apparition de cancers ou de maladies neurodégénératives. Pour certains encore,

l’accumulation d’ondes de fréquences et de puissances différentes dans les tissus biologiques serait

potentiellement plus dangereuse pour la santé qu’une seule onde isolée. Dans le doute, et face à ces

suspicions, plusieurs collectifs de scientifiques mais également de politiques (notamment au sein de

l’union européenne54

) plaident en faveur du principe de précaution et du principe ALARA (As Low

As Reasonnably Achievable) ; ce dernier étant considéré par l’OMS comme le « niveau le plus bas

qu’il soit raisonnablement possible d’atteindre ».

Par ailleurs, les dangers que représentent les ondes sont de plus en plus ancrés dans la conscience

citoyenne. Ainsi, le Comité Hygiène et Sécurité (CHS) de la direction des affaires culturelles de la

ville de Paris a voté, en novembre 2007, un moratoire sur les dangers du WiFi dans les

bibliothèques parisiennes. Bien que l'avis du CHS soit purement consultatif, la municipalité a

préféré répondre favorablement à l'inquiétude du personnel et a arrêté les bornes Wifi dans 4 des 65

bibliothèques. En fin de compte, le wifi a été rétabli en octobre 2008 mais cette action syndicale

montre une certaine angoisse au sein des populations quant aux effets indésirables du wifi.

Emblématique d’une prise de conscience de la population, les différents procès menés contre les

antennes relais13, 57

vont également dans ce sens.

Parallèlement, si les normes internationales et les législations en vigueur ne prennent en compte que

les effets thermiques des ondes41

, on note une volonté étatique d’agir au niveau de l’Europe54

mais

également à l’échelle nationale. C’est ainsi qu’en France vient de s’achever le premier Grenelle des

ondes. Les résultats de ces tables rondes semblent décevants aux yeux des associations citoyennes ;

les ministres préférant attendre la publication de nouveaux rapports scientifiques. Les résultats de la

grande étude européenne INTERPHONE (dont la publication ne cesse d’être retardée) est

particulièrement attendue58

.

Toutefois, dans l’attente d’études complémentaires, certaines mesures préventives pourraient limiter

d’éventuels risques sanitaires. Privilégier le filaire ou la fibre optique à la technologie sans fil,

éteindre le wifi la nuit en sont de bons exemples. Des campagnes de communication

institutionnelles permettraient sans doute d’informer et de prévenir les populations, de les inciter à

utiliser de façon plus modérée leurs appareils sans fil27

.



18

BIBLIOGRAPHIE

1 - SAGATEL. Marché du Wifi en France et potentiel des réseaux maillés [en ligne]. Paris, ARCEP,

décembre 2006 [consulté le 8 avril 2009], 86 p. Annexes.

<http://www.arcep.fr/uploads/tx_gspublication/etude-wifi-sagatel-mai07.pdf>

2 - VATON Marion. Danger sur les ondes. Paris, Le Nouvel Observateur, 18 avril 2008, 2 p.

3 - STATEMENTS FROM GOVERNMENTS AND EXPERT PANELS CONCERNING HEALTH

EFFECTS AND SAFE EXPOSURE LEVELS OF RADIO FREQUENCY ENERGY [en ligne]. USA,

Wi-fi Alliance, 2007 [consulté le 8 avril 2009], 6 p. < http://www.wi-

fi.org/files/rf_expert_reviews_with_quotes_20002007.pdf>

4 - SCHOUNE Christophe. Le soir, le sans-fil nuit à votre santé. Paris, Courrier international.com, 5

septembre 2007, 2 p.

5 - 20 MINUTES. Les champs électromagnétiques à l’origine d’un problème de santé publique majeur

[en ligne]. Paris, 23 mars 2009 [consulté le 8 avril 2009]. <http://www.20minutes.fr/article/313785/Sciences-Les-champs-electromagnetiques-a-l-origine-d-un-

probleme-de-sante-publique-majeur.php>

6 - ZDNET. Des associations s’opposent au déploiement des réseaux Wi-fi dans les écoles [en ligne]. Levallois-Perret, 17 juillet 2007 [consulté le 8 avril 2009], 2 p.

<http://www.zdnet.fr/actualites/telecoms/0,39040748,39371402,00.htm >

7 - AGENCE FRANCE PRESSE. Wifi, mobiles : propositions du Criirem pour diminuer les impacts.

Paris, Agence France Presse, 18 décembre 2007.

8 - ADLKOFER Franz, BELPOMME Dominique. Déclaration du 23 mars 2009 : Champs

électromagnétiques et santé [en ligne]. Paris, 23 mars 2009 [consulté le 8 avril 2009].

<http://www.artac.info/static.php?op=Declaration23mars2009.txt&npds=1>

9 - PELE Laure. Angleterre, Allemagne, Autriche... le wi-fi interdit dans les écoles [en ligne]. Paris, Le

Parisien.fr, 9 février 2008 [consulté le 29 mars 2009]. <http://www.leparisien.fr/une/angleterre-allemagne-

autriche-le-wi-fi-interdit-dans-les-ecoles-09-02-2008-3296041335.php>

10 - AGENCE FRANCE PRESSE. Conseil de Paris : étude pour limiter d’éventuels risques sanitaires du

wifi. Paris, Agence France Presse, 16 juin 2008.

11 - INTERNATIONAL AGENCY FOR RESEARCH ON CANCER. Interphone study [en ligne]. Lyon,

International Agency for Research on Cancer [consulté le 8 avril 2009]. http://www.iarc.fr/en/Research-Groups/Clusters-Groups/Biostatistics-and-Epidemiology-Cluster/Radiation-Group/The-INTERPHONE-

Study

12- AGENCE FRANCE PRESSE. Wifi, mobiles : l’AFFSET chargé d’un rapport sur les rayonnements.

Paris, Agence France Presse, 6 septembre 2007.

13 - BBC NEWS. Wi-fi health study gets go ahead [en ligne]. Londres, BBC News, 12 octobre 2007 [consulté le 8 avril 2009]. <http://news.bbc.co.uk/2/hi/technology/7042334.stm>

14 - RUE 89. Téléphones portables : bientôt un grenelle des antennes [en ligne]. Paris, Rue 89, 6 février 2009 [consulté le 8 avril 2009].< http://www.rue89.com/2009/02/06/telephones-portables-bientot-un-

grenelle-des-antennes>

http://www.leparisien.fr/une/angleterre-allemagne-autriche-le-wi-fi-interdit-dans-les-ecoles-09-02-2008-3296041335.php

http://www.leparisien.fr/une/angleterre-allemagne-autriche-le-wi-fi-interdit-dans-les-ecoles-09-02-2008-3296041335.php

http://www.iarc.fr/en/Research-Groups/Clusters-Groups/Biostatistics-and-Epidemiology-Cluster/Radiation-Group/The-INTERPHONE-Study



http://www.rue89.com/2009/02/06/telephones-portables-bientot-un-grenelle-des-antennes

http://www.rue89.com/2009/02/06/telephones-portables-bientot-un-grenelle-des-antennes



19

15 - OFFICE PARLEMENTAIRE D’EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET

TECHNOLOGIQUES. Rapport sur l’incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé [en ligne].

LORRAIN Jean-Louis, RAOUL Daniel, réd. Paris, novembre 2002 [consulté le 8 avril 2009], 292 p. Assemblée Nationale n° 346, Sénat n° 52. Annexes.

<http://www.senat.fr/rap/r02-052/r02-0521.pdf>

16 - WORLD HEALTH ORGANIZATION. Que sont les champs électromagnétiques ? [en ligne].

Genève, World Health Organization, 2009 [consulté le 8 avril 2009]. < http://www.who.int/peh-

emf/about/WhatisEMF/fr/>

17- FONDATION SANTE ET RADIOFREQUENCES. Que sont les ondes électromagnétiques ? [en

ligne]. Paris, Fondation Santé et Radiofréquences, 7 mai 2008 [consulté le 8 avril 2009]. < http://www.sante-radiofrequences.org/index.php?id=71>

18 - WIKIPEDIA. Wi-fi [en ligne]. Wikipédia, mars 2009 [consulté le 8 avril 2009]. <http://fr.wikipedia.org/wiki/Wi-Fi>

19 - LE MONDE. L’ARCEP met fin au régime de faveur des réseaux Wi-fi [en ligne]. Paris, Le Monde, 18 juillet 2007 [consulté le 8 avril 2009]. <http://www.lemonde.fr/cgi-

bin/ACHATS/acheter.cgi?objet_id=989697&offre=ARCHIVES&type_item=ART_ARCH_30J>

20 - COOP WIFI. Historique du Wifi [en ligne]. Québec, Coop Wifi [consulté le 8 avril 2009]. <http://www.coopwifi.com/technologie.html>

21 - ADLKOFER Franz. REFLEX : Risk Evaluation of Potential Environmental Hazards from Low Energy Electromagnetic Field (EMF) [en ligne]. MUNICH, Union Européenne, novembre 2004 [consulté

le 26 mars 2009], 291 p. Références, p. 243-259.

<http://www.itis.ethz.ch/downloads/REFLEX_Final%20Report_171104.pdf>

22 - BIOINITIATIV WORKING GROUP. BioInitiative Report : A Rationale for a Biologically-based

Public Exposure Standard for Electromagnetic Fields (ELF and RF) [en ligne]. USA, BioInitiativ, août 2007 [consulté le 26 mars 2009], 610 p. Références [1 335].

<http://www.bioinitiative.org/report/docs/report.pdf>

23 - AHLBOM Anders, GREEN Adele, KHEIFETS Leeka, SAVITZ David, SWERDLOW Anthony. Epidemiology of Health Effects of Radiofrequency Exposure. Environmental Health Perspectives,

décembre 2004, vol. 112, n°17, p. 1741 – 1754. Références [98], p. 1753 - 1754.

24 - VALBERG Peter A., DEVANTER T. Emilie, REPACHOLI Michael H. Workgroup Report : Base

Stations and Wireless Networks – Radiofrequency (RF) Exposures and Health Consequences.

Environmental Research, mars 2007, vol. 115, n° 3,p. 416 – 424. Références [80], p. 423 - 424.

25 - BELPOMME D., IRIGARAY P., HARDELL L. Electromagnetic fields as cancer-causing agents.

Environmental Research, 2008, vol. 107, p. 289 – 290. Références [8], p. 289 - 290.

26 - HARDELL Lennart, SAGE Cindy. Biological effects from electromagnetic field exposure and

public exposure standards. Biomedicine & Pharmacotherapy, 2008, vol. 62, p. 104 – 109. References

[14], p. 109.

27 - SAGE Cindy, CARPENTER David O. Public health implications of wireless technologies.

Pathophysiology, mars 2009, 14 p. Références [151], p. 10 - 14. [doi : 10.1016/j.pathophys.2009.01.011]

28 - HARDELL Lennart, CARLBEL Michae, HANSSON MILD Kjell. Epidemiological evidence for an association between use of wireless phones and tumor diseases. Pathophysiology, 2009, 10 p.

Références [65], p. 9- 10. [doi:10.1016/j.pathophys.2009.01.003].

http://www.senat.fr/rap/r02-052/r02-0521.pdf

http://www.who.int/peh-emf/about/WhatisEMF/fr/

http://www.who.int/peh-emf/about/WhatisEMF/fr/

http://www.sante-radiofrequences.org/index.php?id=71

http://fr.wikipedia.org/wiki/Wi-Fi

http://www.lemonde.fr/cgi-bin/ACHATS/acheter.cgi?objet_id=989697&offre=ARCHIVES&type_item=ART_ARCH_30J

http://www.lemonde.fr/cgi-bin/ACHATS/acheter.cgi?objet_id=989697&offre=ARCHIVES&type_item=ART_ARCH_30J

http://www.coopwifi.com/technologie.html

http://www.itis.ethz.ch/downloads/REFLEX_Final%20Report_171104.pdf

http://www.bioinitiative.org/report/docs/report.pdf



20

29 - NITTBY Henrietta, Grafström Gustav, Eberhardt Jacob L., Malmgren Lars, Brun Arne, Persson

Bertil R. R., Salford Leif G. Epidemiological Radiofrequency and Extremely Low-Frequency

Electromagnetic Field Effects on the Blood-Brain Barrier. Electromagnetic Biology and Medicine, 2008, vol. 27, p. 103–126. Références [85], p. 122 – 126.

30 - JOHANSSON Olle David O. Electrohypersensitivity : State-of-the-Art of a Functionnal Impairment. Electromagnetic Biology and Medicine, 2006, vol. 25, p. 245 – 258. Références [36], p.

257- 258.

31 - DEPARTMENT OF COMMUNICATIONS, MARINE AND NATURAL RESOURCES. Health Effects of Electromagnetic Fields [en ligne]. Dublin, Department of Communications, Marine and

Natural Resources, 2006 [consulté le 26 mars 2009], 168 p. Références [111], p. 45 - 48.

<http://www.dcenr.gov.ie/NR/rdonlyres/9E29937F-1A27-4A16-A8C3-F403A623300C/0/ElectromagneticReport.pdf>

32 - Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail. Téléphonie mobile et santé [en ligne]. Maisons-Alfort, Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnementale, avril 2005

[consulté le 26 mars 2009], 129 p. Références [135], p. 101-108.

http://www.afsset.fr/upload/bibliotheque/184632204692143805342647948037/telephonie_mobile_200

5.pdf

33 - World Health Organization. Base stations and wireless networks : exposures and health

consequences [en ligne]. Genève, World Health Organization, juin 2005 [consulté le 26 mars 2009], 168 p. Références [183], p. 24, p. 45, P. 56, p.66, p. 80, p. 104, p. 109, p. 130, p. 133, p. 142, p.

168.<http://whqlibdoc.who.int/publications/2007/9789241595612_eng.pdf>

34 - HEALTH PROTECTION AGENCY. Wifi [en ligne]. Londres, Health Protection Agency, 4

septembre 2008 [consulté le 2 avril 2009].

<http://www.hpa.org.uk/webw/HPAweb&Page&HPAwebAutoListName/Page/1199451940308?p=1199451940308>

35 - FONDATION SANTE ET RADIOFREQUENCES. Les radiofréquences et la santé : Le Wi-Fi [en

ligne]. Paris, Fondation Santé et Radiofréquences, 2007, mis à jour le 6 mars 2009 [consulté le 28 mars 2009]. <http://www.sante-radiofrequences.org/index.php?id=148>

36 - BBC NEWS. Teachers want wi-fi risk research. Londres, BBC News, 23 avril 2007 [consulté le 29 mars 2009].

<http://news.bbc.co.uk/2/hi/uk_news/education/6583213.stm>

37 - GAIRAUD Marie-Anne. Le Wifi inquiète les bibliothèques. Paris, Le Parisien, 14 mai 2008.

38 - CONSEIL SUPERIEUR BELGE DE LA SANTE. Publication du Conseil Supérieur de la santé n°

8194 : Effets biologiques potentiels des micro-ondes modulées [en ligne]. Bruxelles, Conseil Supérieur

Belge de la Santé, février 2008 [consulté le 26 mars 2009], 69 p. Références [23], p. 21 – 22.

39 - PHILLIPS J. L., SINGH N. P., LAI H. Publication Electromagnetic fields and DNA damage.

Pathophysiology, 2009, 10 p. Références [110], p. 7- 10.

[doi:10.1016/j.pathophys.2008.11.005].

40 - SCIENTIFIC COMMITTEE ON EMERGING AND NEWLY IDENTIFIED HEALTH RISKS. Health effects of exposure to EMF [en ligne]. Bruxelles, European commission, janvier 2009 [consulté

le 31 mars 2009], P. 83. Références [232], p. 69 – 80.

<http://ec.europa.eu/health/ph_risk/committees/04_scenihr/docs/scenihr_o_022.pdf>

http://www.dcenr.gov.ie/NR/rdonlyres/9E29937F-1A27-4A16-A8C3-F403A623300C/0/ElectromagneticReport.pdf

http://www.dcenr.gov.ie/NR/rdonlyres/9E29937F-1A27-4A16-A8C3-F403A623300C/0/ElectromagneticReport.pdf

http://www.afsset.fr/upload/bibliotheque/184632204692143805342647948037/telephonie_mobile_2005.pdf

http://www.afsset.fr/upload/bibliotheque/184632204692143805342647948037/telephonie_mobile_2005.pdf

http://whqlibdoc.who.int/publications/2007/9789241595612_eng.pdf

http://www.hpa.org.uk/webw/HPAweb&Page&HPAwebAutoListName/Page/1199451940308?p=1199451940308



http://www.sante-radiofrequences.org/index.php?id=148

http://news.bbc.co.uk/2/hi/uk_news/education/6583213.stm

http://ec.europa.eu/health/ph_risk/committees/04_scenihr/docs/scenihr_o_022.pdf



21

41 - INTERNATIONAL COMMISSION ON NON-IONIZING RADIATION PROTECTION.

Guidelines for limiting exposure to time-varying Electric, magnetic, and electromagnetic fields (up to

300 GHz) [en ligne]. Oberschleissheim, Germany, Health Physics Society, 1998 [consulté le 3 avril 2009], p.494-522. Références [215], p. 515-521. Appendix, p.521 - 522.

<http://www.icnirp.de/documents/emfgdl.pdf>

42 - VECCHIA Paolo. Exposure of humans to electromagnetic fields. Standards and regulations. Ann

Ist Super Sanità, 2007, vol. 43, no. 3, p. 260-267. Références [13].

43 - PARLEMENT EUROPEEN ET CONSEIL. Directive 2004/40/CE du 29 avril 2004 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus

aux agents physiques (champs électromagnétiques) [en ligne]. Bruxelles, Journal officiel de l'Union

européenne, L 159 du 30 avril 2004 [consulté le 2 avril 2009], L184/1-L184/6. <http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2004:184:0001:0009:FR:PDF>

44 – COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. Recommandation 1999/519/CE du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0

Hz à 300 GHz) [en ligne]. Bruxelles, Journal officiel de l'Union européenne, L 159 du 30 avril 2004

[consulté le 2 avril 2009], L184/1-L184/6.

<http://eur-lex.europa.eu/pri/fr/oj/dat/1999/l_199/l_19919990730fr00590070.pdf>

45 - COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. Rapport de la commission sur la mise

en œuvre de la Recommandation 1999/519/CE du conseil du 12 juillet 1999 relative à la limitation de l'exposition du public aux champs électromagnétiques (de 0 Hz à 300 gHz), deuxième rapport sur la

mise en œuvre 2002-2007 [en ligne]. Bruxelles, Commission des Communautés Européennes, 1er

septembre 2008 [consulté le 7 avril 2009], 15 p. COM (2008) 532 final. <http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=COM:2008:0532:FIN:FR:PDF>

46 - MINISTERE DE L’INDUSTRIE, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION. Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 12°

de l'article L. 32 du code des postes et télécommunications et relatif aux valeurs limites d'exposition du

public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de

télécommunication ou par les installations radioélectriques [en ligne]. Paris, Legifrance, 5 mai 2002 [consulté le 6 avril 2009].

<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000226401&dateTexte>

47 - MINISTERE DELEGUE A L’INDUSTRIE. Arrêté du 12 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 3

novembre 2003 relatif au protocole de mesure in situ visant à vérifier pour les stations émettrices fixes

le respect des limitations, en termes de niveaux de référence, de l'exposition du public aux champs électromagnétiques, prévu par le décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 [en ligne]. Paris, Legifrance,

décembre 2005 [consulté le 6 avril 2009].

<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000813697&dateTexte>

48 - FEDERAL COMMUNICATIONS COMMISSION. FCC Home page [en ligne]. Washington,

Federal Communications Commission, mis à jour le 9 avril 2009 [consulté le 6 avril 2009].

<http://www.fcc.gov/>

49 - FEDERAL COMMUNICATIONS COMMISSION. Guidelines for Evaluating the Environmental

Effects of Radiofrequency Radiation [en ligne]. Washington, Federal Communications Commission, 1

er août 1996 [consulté le 4 avril 2009], 108 p.

<http://www.fcc.gov/Bureaus/Engineering_Technology/Orders/1996/fcc96326.pdf>

50 - FEDERAL COMMUNICATIONS COMMISSION OFFICE OF ENGINEERING & TECHNOLOGY. Evaluating compliance with FCC guidelines for human exposure to radiofrequency

electromagnetic fields [en ligne]. Washington, Federal Communications Commission, 1er août 1997

[consulté le 4 avril 2009], 84 p. < http://www.fcc.gov/Bureaus/Engineering_Technology/Documents/bulletins/oet65/oet65.pdf>

http://www.icnirp.de/documents/emfgdl.pdf

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2004:184:0001:0009:FR:PDF

http://eur-lex.europa.eu/pri/fr/oj/dat/1999/l_199/l_19919990730fr00590070.pdf

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=COM:2008:0532:FIN:FR:PDF

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000226401&dateTexte

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000813697&dateTexte

http://www.fcc.gov/

http://www.fcc.gov/Bureaus/Engineering_Technology/Orders/1996/fcc96326.pdf

http://www.fcc.gov/Bureaus/Engineering_Technology/Documents/bulletins/oet65/oet65.pdf



22

51 - FEDERAL COMMUNICATIONS COMMISSION OFFICE OF ENGINEERING &

TECHNOLOGY. Questions and Answers about Biological Effects and Potential Hazards of

Radiofrequency Electromagnetic Fields [en ligne]. Washington, Federal Communications Commission, Août 1999 [consulté le 4 avril 2009], 36 p.

<http://www.fcc.gov/Bureaus/Engineering_Technology/Documents/bulletins/oet56/oet56e4.pdf>

52 - COMMISSION DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA

PROTECTION DES CONSOMMATEURS. Rapport sur la proposition de recommandation du Conseil

relative à la limitation de l’exposition du public aux champs électromagnétiques 0 Hz-300 GHz [en

ligne]. TAMINO Gianni, rap. Commission de l’Environnement, de la Santé Publique et de la Protection des Consommateurs, 25 février 1999 [consulté le 3 avril 2009], 19 p.

< http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//NONSGML+REPORT+A4-1999-

0101+0+DOC+PDF+V0//EN>

53 - MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS. Téléphones mobiles : santé et sécurité [en ligne].

Paris, Ministère de la santé et des sports, 17 juin 2008 [consulté le 26 mars 2009]. <http://www.sante-sports.gouv.fr/dossiers/sante/telephones-mobiles-leurs-stations-base-sante/telephones-mobiles-leurs-

stations-base-sante.html>

54 - COMMISSION DE L'ENVIRONNEMENT, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE LA SECURITE

ALIMENTAIRE. Rapport sur les préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques [en ligne]. RIES Frédérique, rap. Bruxelles, Parlement Européen, 23 février 2009

[consulté le 3 avril 2009], 13 p. A6-0089/2009, document de séance.

< http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//NONSGML+REPORT+A6-2009-0089+0+DOC+PDF+V0//FR>

55 - DEUTSCHER BUNDESTAG. Antwort der Bundesregierung auf die Kleine Anfrage der

Abgeordneten Sylvia Kotting-Uhl, Cornelia Behm, Hans-Josef Fell,weiterer Abgeordneter und der

Fraktion der Bündis 90/die Grunen [en ligne]. Berlin, Deutscher Bundestag, 23 juillet 2007 [consulté le 3 avril 2009], 9 p. ISSN 0722-8333

<http://www.icems.eu/docs/deutscher_bundestag.pdf>

56 - MAIRIE DE PARIS. Charte relative à la téléphonie mobile prise entre la ville de Paris et la société Bouygues Telecom, la Société Française du Radiotéléphone (SFR) la société Orange France sa,

exploitants de réseaux de téléphonie mobile (Au sens de l’article 1 du décret n° 2002-775 du 3 mai

2002) [en ligne]. Paris, Mairie de Paris, 2005 [consulté le 6 avril 2009], 15p. Annexes p.13 - 15 <http://www.paris.fr/portail/Environnement/Portal.lut?page_id=103&document_type_id=4&document

_id=13357&portlet_id=11101&multileveldocument_sheet_id=809>

57 - GALAUD Flore. Bouygues Telecom devra démonter une antenne-relais [en ligne]. Paris, le

Figaro.fr, le 5 février 2009 [consulté le 6 avril 2009].

<http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2009/02/05/01016-20090205ARTFIG00332-

bouygues-telecom-devra-demonter-une-antenne-relais-.php>

58 - BONAL Cordélia. Le Grenelle des ondes n'a pas convaincu [en ligne]. Paris, Liberation.fr, le 25 mai

2009 [consulté le 3 juin 2009].

<http://www.liberation.fr/terre/0101569340-le-grenelle-des-ondes-n-a-pas-convaincu>

http://www.fcc.gov/Bureaus/Engineering_Technology/Documents/bulletins/oet56/oet56e4.pdf

http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//NONSGML+REPORT+A4-1999-0101+0+DOC+PDF+V0//EN

http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//NONSGML+REPORT+A4-1999-0101+0+DOC+PDF+V0//EN

http://www.sante-sports.gouv.fr/dossiers/sante/telephones-mobiles-leurs-stations-base-sante/telephones-mobiles-leurs-stations-base-sante.html



http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//NONSGML+REPORT+A6-2009-0089+0+DOC+PDF+V0//FR

http://www.europarl.europa.eu/sides/getDoc.do?pubRef=-//EP//NONSGML+REPORT+A6-2009-0089+0+DOC+PDF+V0//FR

http://www.icems.eu/docs/deutscher_bundestag.pdf

http://www.paris.fr/portail/Environnement/Portal.lut?page_id=103&document_type_id=4&document_id=13357&portlet_id=11101&multileveldocument_sheet_id=809

http://www.paris.fr/portail/Environnement/Portal.lut?page_id=103&document_type_id=4&document_id=13357&portlet_id=11101&multileveldocument_sheet_id=809

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2009/02/05/01016-20090205ARTFIG00332-bouygues-telecom-devra-demonter-une-antenne-relais-.php

http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2009/02/05/01016-20090205ARTFIG00332-bouygues-telecom-devra-demonter-une-antenne-relais-.php

http://www.liberation.fr/terre/0101569340-le-grenelle-des-ondes-n-a-pas-convaincu



23

GLOSSAIRE

Cellule dendritique : Cellule du système immunitaire localisée.

Cellule de Langerhans : Cellule spécialisée de la peau dont la fonction est de renforcer la réponse

immunitaire de l’organisme.

ELF (Extremely Low Frequency) : Ondes électromagnétiques de très faible fréquence (0 à 300 Hz)

Enzyme : Protéine qui catalyse, accélère une réaction biochimique.

Mastocyte : Cellule immunitaire du tissu conjonctif (tissu qui assure le maintien des organes),

impliquée dans les réactions inflammatoires et allergiques.

Mélatonine : Neurotransmetteur synthétisé dans l'épiphyse à partir de la sérotonine, et qui joue un

rôle essentiel dans les rythmes biologiques.

Peroxyde d’hydrogène : Molécule appelée plus communément « eau oxygénée »

Radicaux libres : Molécules instables, très réactives et très oxydantes.

Somatostatine : Hormone du cerveau inhibant la sécrétion des hormones de croissance.

RF (Radio Frequency) : ondes radio de 300 Hz à 300 GHz.

VLF (Very Low Frequency) : onde électromagnétique de très basse fréquence (3 KHz à 30 KHz).