Les entreprises de propreté

Prévention des risques

Cette brochure décrit les principaux

risques de la profession et indique

des moyens de prévention

à mettre en œuvre en privilégiant

la protection collective. Elle traite

aussi de la manière d’organiser

la sécurité dans l’entreprise

de propreté et chez le client,

notamment par l’élaboration

de plans de prévention.

Elle est destinée principalement

aux cadres et agents de maîtrise

des entreprises de propreté.

Elle peut être utilisée également

par ceux qui ont à prendre

en compte les risques

professionnels : comité

d’hygiène, de sécurité

et des conditions de travail,

salariés des entreprises

de propreté, responsables

des entreprises clientes…

Elle a été élaborée par un groupe

de travail composé à la fois de spécialistes

de la prévention des Caisses

régionales d’assurance

maladie et de l’Institut national

de recherche et de sécurité

et de représentants

de la profession qui ont en charge

la fonction sécurité dans leur entreprise.

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 • Tél. 01 40 44 30 00Fax 01 40 44 30 99 • Internet : www.inrs.fr • e-mail : info@inrs.fr

Édition INRS ED 818

1re édition (1998) • réimpression décembre 2003 • 3 000 ex. • ISBN 2-7389-0685-0

L’Institut national de recherche et de sécuritéL’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) est une association déclarée sans butlucratif (loi du 1er juillet 1901), constituée sous l’égide de la Caisse nationale de l’assurance maladie. Il est placé sous la tutelle des pouvoirs publics et le contrôle financier de l’État. Son conseil d’administration estcomposé en nombre égal de représentants du Mouvement des entreprises de Franceet des organisations syndicales de salariés.

L’INRS apporte son concours aux services ministériels, à la Caisse nationale de l’assurance maladie, aux Caisses régionales d’assurance maladie, aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, aux entreprises, enfin à toute personne, employeur ou salarié, qui s’intéresse à la prévention. L’INRS recueille,élabore et diffuse toute documentation intéressant l’hygiène et la sécurité du travail :brochures, dépliants, affiches, films,renseignements bibliographiques... Il forme des techniciens de la prévention et procède en son centre de recherche de Nancy aux études permettant d’améliorer les conditions de sécurité et l’hygiène de travail.

Les publications de l'INRS sont distribuées par les Caisses régionales d'assurance maladie. Pour les obtenir, adressez-vous au service prévention de la Caisse régionale de votre circonscription, dont vous trouverez l’adresse en fin de brochure.

Les Caisses régionales d’assurance maladieLes Caisses régionales d’assurance maladie disposent, pour diminuer les risques professionnels dans leur région,d’un service prévention composé d’ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Par les contacts fréquents que ces derniers ont avec les entreprises, ils sontà même non seulement de déceler les risques professionnels particuliers à chacune d’elles,mais également de préconiser les mesures préventives les mieux adaptées aux différents postes dangereux et d’apporter, par leurs conseils, par la diffusion de la documentation éditée par l’Institut national de recherche et de sécurité, une aide particulièrementefficace à l’action des comités d’hygiène,de sécurité et des conditions de travail.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS, de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

© INRS, 2003. Maquette : Michèle Billerey. Dessins : Alain Cicerone, Frédéric Causse. Photo de couverture : Lido

ALSACE-MOSELLE(67 Bas-Rhin)14 rue Adolphe-Seyboth BP 39267010 Strasbourg cedex tél. 03 88 14 33 00fax 03 88 23 54 13

(57 Moselle)3 place du Roi-GeorgeBP 3106257036 Metz cedex 1 tél. 03 87 66 86 22fax 03 87 55 98 65

(68 Haut-Rhin)11 avenue De-Lattre-de-Tassigny BP 48868020 Colmar cedex tél. 03 89 21 62 20fax 03 89 21 62 21

AQUITAINE(24 Dordogne, 33 Gironde,40 Landes, 47 Lot-et-Garonne,64 Pyrénées-Atlantiques)80 avenue de la Jallère33053 Bordeaux cedex tél. 05 56 11 64 00fax 05 56 39 55 93

AUVERGNE(03 Allier, 15 Cantal, 43 Haute-Loire,63 Puy-de-Dôme)48-50 boulevard Lafayette63058 Clermont-Ferrand cedex 1tél. 04 73 42 70 22 fax 04 73 42 70 15

BOURGOGNE et FRANCHE-COMTÉ(21 Côte-d’Or, 25 Doubs, 39 Jura,58 Nièvre, 70 Haute-Saône,71 Saône-et-Loire, 89 Yonne,90 Territoire de Belfort)ZAE Cap-Nord38 rue de Cracovie21044 Dijon cedex tél. 03 80 70 51 22 fax 03 80 70 51 73

BRETAGNE(22 Côtes-d’Armor, 29 Finistère,35 Ille-et-Vilaine, 56 Morbihan)236 rue de Châteaugiron35030 Rennes cedex tél. 02 99 26 74 63fax 02 99 26 70 48

CENTRE(18 Cher, 28 Eure-et-Loir, 36 Indre,37 Indre-et-Loire, 41 Loir-et-Cher, 45 Loiret)36 rue Xaintrailles45033 Orléans cedex 1tél. 02 38 79 70 00fax 02 38 79 70 30

CENTRE-OUEST(16 Charente, 17 Charente-Maritime,19 Corrèze, 23 Creuse, 79 Deux-Sèvres,86 Vienne, 87 Haute-Vienne)4 rue de la Reynie87048 Limoges cedex tél. 05 55 45 39 04fax 05 55 79 00 64

ÎLE-DE-FRANCE(75 Paris, 77 Seine-et-Marne,78 Yvelines, 91 Essonne,92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis,94 Val-de-Marne, 95 Val-d’Oise)17-19 place de l’Argonne75019 Paristél. 01 40 05 32 64fax 01 40 05 38 84

LANGUEDOC-ROUSSILLON(11 Aude, 30 Gard, 34 Hérault,48 Lozère, 66 Pyrénées-Orientales)29 cours Gambetta34068 Montpellier cedex 2tél. 04 67 12 95 55fax 04 67 12 95 56

MIDI-PYRÉNÉES(09 Ariège, 12 Aveyron, 31 Haute-Garonne,32 Gers, 46 Lot, 65 Hautes-Pyrénées,81 Tarn, 82 Tarn-et-Garonne)2 rue Georges-Vivent31065 Toulouse cedex 9tél. 05 62 14 29 30fax 05 62 14 26 92

NORD-EST(08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne,52 Haute-Marne, 54 Meurthe-et-Moselle,55 Meuse, 88 Vosges)81 à 85 rue de Metz54073 Nancy cedex tél. 03 83 34 49 02fax 03 83 34 48 70

NORD-PICARDIE(02 Aisne, 59 Nord, 60 Oise,62 Pas-de-Calais, 80 Somme)11 allée Vauban59662 Villeneuve-d’Ascq cedex tél. 03 20 05 60 28fax 03 20 05 63 40

NORMANDIE(14 Calvados, 27 Eure, 50 Manche,61 Orne, 76 Seine-Maritime)Avenue du Grand-Cours, 2022 X76028 Rouen cedex tél. 02 35 03 58 21fax 02 35 03 58 29

PAYS DE LA LOIRE(44 Loire-Atlantique, 49 Maine-et-Loire,53 Mayenne, 72 Sarthe, 85 Vendée)2 place de BretagneBP 93405, 44034 Nantes cedex 1tél. 02 51 72 84 00fax 02 51 82 31 62

RHÔNE-ALPES(01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme,38 Isère, 42 Loire, 69 Rhône,73 Savoie, 74 Haute-Savoie)26 rue d’Aubigny69436 Lyon cedex 3tél. 04 72 91 96 96fax 04 72 91 97 09

SUD-EST(04 Alpes-de-Haute-Provence,05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maritimes,13 Bouches-du-Rhône, 2A Corse Sud,2B Haute-Corse, 83 Var, 84 Vaucluse)35 rue George13386 Marseille cedex 5tél. 04 91 85 85 36fax 04 91 85 75 66

Pour commander les films (en prêt), les brochures et les affiches de l’INRS,adressez-vous au service prévention de votre CRAM ou CGSS.

Services prévention des CRAM

GUADELOUPEImmeuble CGRRRue Paul-Lacavé97110 Pointe-à-Pitretél. 05 90 21 46 00fax 05 90 21 46 13

GUYANEEspace Turenne RadamontheRoute de Raban, BP 701597307 Cayenne cedex tél. 05 94 29 83 04fax 05 94 29 83 01

LA RÉUNION4 boulevard Doret97405 Saint-Denis cedex tél. 02 62 90 47 00fax 02 62 90 47 01

MARTINIQUEQuartier Place-d’Armes97210 Le Lamentin cedex 2tél. 05 96 66 51 31

05 96 66 51 33fax 05 96 51 81 54

Services prévention des CGSS

Les entreprises de propreté

Prévention des risques

ED 818

Les entreprises de propreté

Prévention des risques

ED 818

Cette brochure a été réalisée par un groupe de travail composé de représentants de l’Institution prévention : CRAM

Aquitaine (M. Héraud), CRAM Ile-de-France (MM. Arnaud et Lavot), CRAM du Nord-Est (M. Colson), CRAM Pays dela Loire (M. Arrestier), INRS (M. Vandevyver) et de représentants d’entreprises de propreté : M. Cail, M. Carton,Mme Denis, M. Desnous, M. Geoffroy, Mme Kiteba Simo-Lodin.

3

Sommaire

Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

1 Les risques et leur prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71.1 Organisation du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81.2 Circulation routière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 111.3 Circulation dans l’établissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141.4 Manutentions manuelles et postures de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 171.5 Travaux en hauteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 201.6 Produits chimiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 231.7 Piqûres et coupures par déchets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 271.8 Les risques électriques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 291.9 Équipements et machines . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 321.10 Risques liés aux installations du client. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 351.11 Protections individuelles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

2 L’organisation de la sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 412.1 Organisation de la sécurité dans l’entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 422.2 Accueil et formation des salariés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 452.3 L’intervention chez le client : le plan de prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 482.4 Procédures d’alerte et secourisme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 512.5 Marche à suivre en cas d’accident. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 522.6 Coût du risque et tarification . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54

Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57Annexe 1 Fiche produit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58Annexe 2 Principales vérifications périodiques réglementaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59Annexe 3 Exemple de fiche de validation pour la formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 60Annexe 4 Liste des travaux nécessitant des dispositions particulières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61Annexe 5 Exemple de document interne d’analyse d’accident du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 62Annexe 6 De la déclaration d’accident du travail au compte employeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64Annexe 7 Du compte employeur au taux de cotisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 65Annexe 8 Premiers soins en cas d’accident avec des produits de nettoyage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66Annexe 9 Résultats de l’analyse de 940 accidents du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 67

Index . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68

5

Introduction

10 000 entreprises interviennent sur le marché de la propreté. Elles emploient de l’ordre de250 000 personnes. Du point de vue sécurité, la profession a des résultats moins bons que lamoyenne nationale (toutes entreprises confondues) avec un taux de fréquence de 46 (contre25 en moyenne nationale). Des données complémentaires sur la répartition de ces accidentset leurs causes sont rassemblées dans l’annexe 9.

Cette brochure est destinée principalement aux cadres et agents de maîtrise des entreprises depropreté. Elle peut être utilisée également par ceux qui ont à prendre en compte les risquesprofessionnels : comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, salariés des entreprisesde propreté, responsables des entreprises clientes, ...

Cette brochure traite des risques du travail et des moyens de prévention pour diminuer les acci-dents et maladies professionnelles. Une première partie décrit les principaux risques de la pro-fession et indique des moyens de prévention à mettre en œuvre en privilégiant la protectioncollective. La deuxième partie est consacrée à la manière d’organiser la sécurité dans l’entreprisede propreté et chez le client, notamment par l’élaboration de plans de prévention.

Elle a été élaborée par un groupe de travail composé à la fois de spécialistes de la préventiondes Caisses régionales d’assurance maladie et de l’Institut national de recherche et de sécuritéet de représentants de la profession qui ont en charge la fonction sécurité dans leur entreprise.Elle tient compte de leurs connaissances et de leur expérience et des documents déjà publiéssur le sujet par l’Institut national de recherche et de sécurité, la Fédération des entreprises depropreté, les Caisses régionales d’assurance maladie et les entreprises de ce secteur d’activité.

Les risqueset leur prévention1

Organisation du travail

Circulation routière

Circulation dans l’établissement

Manutentions manuelles et postures de travail

Travaux en hauteur

Produits chimiques

Piqûres et coupures par déchets

Les risques électriques

Équipements et machines

Risques liés aux installations du client

Protections individuelles

7

L’

Un des rôles importants des cadreset agents de maîtrise est d’organiserle travail. Une bonne organisationpermet de gagner du temps, d’évi-ter les incidents générateurs d’acci-dents, de concilier la qualité et lasécurité (figure I). Parmi les prin-cipes d’organisation les plus impor-tants pour un chantier de nettoyage,on peut citer les points suivants.

L’attribution des tâches, quipermet de répondre à la question :qui fait quoi ? Par exemple : qui estchargé de l’approvisionnement du

chantier en matériels et produits ?qui est responsable de la mainte-nance des matériels ?Les tâches de nettoyage sont bienadaptées à une répartition parpetites équipes où chacun a un rôlebien défini. Cette autonomie dechaque équipe et de chaque agentest bénéfique : elle permet à cha-cun de s’organiser en fonction destâches qui lui sont confiées, d’éviterla répétitivité des mêmes gestes etopérations, de prendre des pausesquand l’agent en éprouve le besoin.Il faut noter que la répétitivité desmêmes gestes accompagnée d’ef-forts et de positions angulaires

extrêmes peut provoquer des mala-dies professionnelles connues sousl’appellation « affections périarticu-laires » (tableau 57 des maladiesprofessionnelles). Pour les tâches denettoyage, les articulations les plussouvent concernées sont l’épaule,le coude et le poignet.Pour calculer le nombre d’agents enfonction du travail à effectuer, il fauttenir compte également des aléas,des contraintes imposées par leclient. Certaines périodes peuventainsi être plus chargées et l’effectifest à calculer en conséquence. Parexemple, des travaux effectués dansles locaux par d’autres entreprises

8

1.1. Organisation du travail

Trois phases : préparer le travail, l’effectuer, ranger.

1. Préparerle travail

2. Effectuer le travailsuivant les méthodespréconisées

3. Ranger

La zone de travail Les produits et matériels S’équiper pour le travail

Ranger les produitsNettoyer le matériel

1

L

LL

L

extérieures accroissent parfois lacharge de travail des équipes denettoyage.

La préparation du travail n’estpas une perte de temps. Elle per-met au contraire d’en gagner.L’inspection commune des locauxfacilite l’organisation des circulations,du stockage et des manutentions,et le repérage des contraintes spé-cifiques. Cette inspection des locauxavec le client débouche sur le plande prévention.

Une attention particulière doit êtreaccordée au ramassage des déchets,à leur entreposage et à leur éva-cuation (poubelles et sacs pou-belles).

La formation des agents àl’organisation de leur travail. Il s’agitnotamment d’économiser des dépla-cements en prévoyant les matérielset les produits nécessaires poureffectuer le travail, d’éviter d’entre-poser les poubelles, cartons, cha-riots dans les zones de circulation,de choisir les modes opératoires lesmieux adaptés. De nombreusesopérations sont à effectuer dans uncertain ordre, par exemple lebalayage des escaliers (balayagemarche après marche en poussantles salissures vers le bas et en effec-tuant des ramassages intermé-diaires), l’entretien des sanitaires(déposer le gel détartrant dans les

cuvettes des toilettes en premier,pour laisser agir le produit). Demanière plus générale, le désordre,l’absence de rangement au fur et àmesure du travail sont générateursd’accidents.

Ces principes permettent de limi-ter les allées et venues qui sontgénératrices d’accidents (chocscontre les portes, chutes dans lesescaliers, ...) et d’éviter une fatigueexcessive (par exemple en limitantle port de charges lourdes sur desdistances importantes). D’autresaspects de la formation des agentssont développés par ailleurs.

La négociation des horairesavec le client. Bien que les margesde manœuvre soient assez faiblespar rapport au client, certainshoraires sont à éviter, notammentles horaires de nuit (de 21 h 00 à6 h 00 du matin) qui ne permettentpas un repos suffisant de l’orga-nisme. Une rotation fréquente deséquipes, lorsque les horaires sontpénibles, est également préconisée.

La communication avec lestravailleurs isolés. Lorsqu’il n’estpas possible de faire travailler lesagents par équipes de deux ou plu-sieurs personnes, il faut veiller à ceque le travailleur isolé puisse avertirrapidement d’autres personnes (del’entreprise de nettoyage ou de l’en-treprise cliente) par des moyens de

communication efficaces, quelle quesoit l’heure de survenue d’un éven-tuel accident, malaise ou incidentgrave (figure 2).

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Utiliser des affichespour sensibiliser le personnel.

LLa maîtrise de situations nonprévues génératrices de risques.Des accidents peuvent survenirlorsque le comportement « routi-nier » de l’agent de nettoyage setrouve mis en défaut par un envi-ronnement qui a changé. La vie del’entreprise cliente provoque deschangements dans l’entourage del’équipe de nettoyage sans quecelle-ci puisse en être toujours aver-

tie ou évalue les conséquences surson activité : changement de ma-tériels, d’implantations, nouvellesmachines présentant des risques dif-férents de ceux qui étaient connusjusqu’ici, travaux exceptionnels obli-geant à modifier les modes opéra-toires ou les circulations. Une vigi-lance accrue est nécessaire dans cessituations inhabituelles.

10

Pouvoir communiquerlorsque le travailleurest isolé.

2

LLe risque routier est le plusgrave des risques profession-nels.

Sa fréquence est faible mais sa gra-vité est très importante. Seuls lesrésultats statistiques globaux per-mettent de s’en faire une idéeobjective.

Les accidents professionnels rou-tiers représentent, pour l’ensembledes activités :- 13 % du total des accidents,- 15 % des tués de la circulation,- 65 % des tués par accident lorsdu travail (mission) ou lors du trajet,- 23 % des cotisations patronales,- 6,5 millions de journées perdues...

Les accidents de circulation routièreliés au travail peuvent être des acci-dents du travail en mission (accidentde mission) ou des accidents du tra-jet. Cette distinction est expliquéedans l’encadré ci-contre.

Pour l’entreprise, la distinction estfinancièrement importante. Le coûtde l’accident de trajet sera supportépar l’ensemble des entreprises rele-vant du régime général alors quecelui de l’accident du travail serarépercuté dans le taux de cotisationde l’agence. En revanche, le salariébénéficie dans les deux cas desmêmes prestations.

La rédaction du contrat de travailpeut faciliter la distinction entretravail/mission et trajet. Voir « Ladéclaration d’accident » dans le cha-pitre 2.5.

Les entreprises de propretésont particulièrement concernées,comme l’indique la figure 2. Cela

L’article L. 411-1 du Code de lasécurité sociale indique que « estconsidéré comme accident du tra-vail, quelle qu’en soit la cause, l’ac-cident survenu par le fait ou à l’oc-casion du travail à toute personnesalariée ou travaillant à quelquetitre ou en quelque lieu que ce soit,pour un ou plusieurs employeursou chefs d’entreprise ».

Trois conditions sont requises parla jurisprudence pour la recon-naissance du caractère profession-nel d’un accident :

- un accident, caractérisé, d’unepart par sa brusque survenance,d’autre part par une lésion de l’or-ganisme humain,- un lien de subordination (travailsous l’autorité de l’employeur),- un lien entre l’accident et l’acti-vité professionnelle, ce lien étantdéfini par l’expression « survenupar le fait ou à l’occasion du tra-vail ».La Caisse primaire d’assurancemaladie statue sur le caractèreprofessionnel de l’accident.

11

1.2. Circulation routière

Accident de trajet

Est assimilé par la Sécurité socialeà un accident du travail, l’accidentsurvenu à un travailleur pendant letrajet aller et retour :- entre le lieu de travail et le res-taurant, la cantine ou, d’unemanière plus générale, le lieu où ilprend généralement ses repas,- entre sa résidence principale ousa résidence secondaire ou toutautre lieu où il se rend pour desmotifs d’ordre familial et le lieu detravail.

Deux autres conditions doiventêtre également remplies :- le parcours emprunté ne doit pasavoir été interrompu ou détournépour un motif dicté par l’intérêt

personnel et étranger aux nécessi-tés essentielles de la vie couranteou indépendant de l’emploi,- le lieu de repas ou de résidencedoit présenter un caractère destabilité.

Les accidents survenus lors desdéplacements qui sont effectuéspour le compte ou à la demandede l’employeur sont considéréscomme des accidents du travail etnon comme des accidents de trajet.

Compte tenu de l’enquête systé-matique effectuée par la Caisse pri-maire d’assurance maladie lorsd’un accident de trajet, la victimedoit pouvoir justifier que l’accidentest bien survenu pendant le trajet.

Accident du travail

D

C

s’explique par les nombreux dépla-cements pour se rendre dans lesentreprises clientes.

Les accidents de la route ont tou-jours plusieurs causes liées auconducteur, à l’environnement etau véhicule (figure 3).

Certaines actions peuventfavoriser la prise en comptedu risque routier.- Réalisation, par un organisme spé-cialisé, d’une analyse des risquesprofessionnels routiers.- Suivi d’un stage de sécurité rou-tière par des dirigeants et cadres del’entreprise.- Adhésion à un club d’entreprises« sécurité routière ».- Analyse systématique des acci-dents professionnels routiers et esti-mation des coûts.- Formation d’un animateur d’en-treprise en sécurité routière (AESR).- Recherche d’aide technique oufinancière auprès des assureursautomobiles.

Dans l’entreprise, des actionsdirectes de prévention peu-vent être menées.- Inclusion de conseils de sécuritéroutière dans le livret d’accueil etsensibilisation du personnel au com-portement élémentaire de sécurité(utilisation du casque ou de la cein-ture, respect du code de la route, ...)(figure 4).

- Formation du personnel à laconduite préventive.

- Optimisation des déplacementsprofessionnels.

- Action auprès des clients pourréduire les interventions en horairesdécalés et réduire ainsi les déplace-ments de nuit.

- Incitation au passage du deuxroues au quatre roues par desprêts à taux réduits et des facilités(temps disponible, aide financière)pour l’obtention du permis deconduire.- Organisation de campagnes decontrôle des véhicules (éclairage,freins, suspension, ...).

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Actualités particulièrement concernées par le risque professionnel routier

(par ordre décroissant de risque. Source CNAMTS)

2

• Pour le transport du personnel, ilfaut veiller à ce que le véhicule soitaménagé pour le transport du per-sonnel et à ce qu’il n’y ait pas desurcharge : le véhicule ne peuttransporter plus de personnes qu’iln’y a de places assises autorisées. Ilest notamment interdit de monterà plus de deux personnes dans unvéhicule commercial qui comporteune seule banquette à l’avant.

• Pour le transport du matériel, uneséparation doit exister entre la zoneoù se trouve le personnel et la zoneoù se trouve le matériel (parexemple grille). Le matériel doit êtresoigneusement arrimé à l’intérieur

du véhicule de façon à éviter qu’il sedéplace (figures 5 et 6). Lorsque lematériel transporté dépasse la lon-gueur du véhicule, les règles sui-vantes doivent être respectées :- pas de dépassement à l’avant,- dépassement à l’arrière limité àtrois mètres maximum et signalépar un feu rouge et un dispositifréfléchissant, si l’objet transportédépasse de plus d’un mètre l’arrièredu véhicule. Amarrer les charges.

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Principales causes des accidents mortels de la route

3

Connaître et respecter les règles de circulation routière.

Prévoir des emplacementspour les produits.

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Près de 25 % des accidents de laprofession sont liés à ces circula-tions. Ils se produisent en partie deplain-pied, notamment sur des solsglissants, en partie dans les escaliers.Pour prévenir ces risques, la concer-tation entre l’entreprise de net-toyage et l’entreprise cliente estessentielle, dans le cadre du plan deprévention.Bien entendu certains problèmespourront entraîner l’adoption demesures de prévention à caractèretechnique ou organisationnel alorsque d’autres ne pourront qu’êtreabordés à l’occasion de la forma-tion à la sécurité du personnel,préalablement à la prise de poste.

La circulation à l’intérieur desbâtimentsLes risques sont liés à l’état des sols,à l’éclairement et aux escaliers. Il

faut également réfléchir à l’accès auxlocaux techniques et sociaux, auxpostes de remplissage et aux sor-ties de secours. On fera aussi l’in-ventaire des obstacles et dangersdivers tels que zones à circulationdangereuse ou interdite (faux-pla-fond, ...), trappes susceptibles derester ouvertes, seuils bas, fileries ausol, machines mobiles, stockage deproduits dangereux, ...

La circulation dans l’entre-prise cliente, à l’extérieur desbâtimentsLes agents de propreté doiventbénéficier des mêmes conditions destationnement que les salariés del’entreprise cliente. Cette questionrevêt dans certaines zones uneimportance particulière, vis-à-vis durisque d’agression, du fait que lesagents de propreté sont souvent

des femmes qui prennent ou quit-tent leur poste isolément et sou-vent, en hiver, de nuit.

Les règles de circulation des véhi-cules dans l’établissement ainsi queles risques particuliers (circulationdes chariots, stockages, ...) ferontl’objet d’une information du per-sonnel. La démarche est la mêmepour la circulation piétonne pourlaquelle devront être pris en consi-dération l’emplacement des alléeset des escaliers, l’état des sols, l’éclai-rage (40 lux au minimum à l’exté-rieur des bâtiments), les zones decroisement de flux, les éventuelstravaux et stockages provisoires, ...

L’état des sols

La réflexion du responsable devras’appuyer sur les points suivants :

- Bien identifier la nature et l’étatdes surfaces, dans le cadre des tra-vaux demandés.

- En déduire, si nécessaire, uneméthode d’intervention tenantcompte du risque. Le respect destechniques de base du nettoyagepermet de diminuer les risques :progresser du fond du local vers laporte, s’organiser pour ne pas avoirà traverser des endroits où le travailvient d’être effectué, ne pas effec-tuer de travaux nécessitant l’emploid’échelle ou d’escabeau dans lesendroits où le sol vient d’êtremouillé ou traité ou sera amené àl’être en cours d’intervention.

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1.3. Circulation dans l’établissement

1Vérifier l’état des escaliers.

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- S’assurer que le personnel estéquipé de chaussures de travailfermées, sans talons excessifs, àsemelles souples avec reliefs.

L’éclairageUn bon éclairement permet d’in-terpréter clairement la géométrieet l’aménagement des lieux, dedétecter la présence des autres usa-gers et d’anticiper le cheminementà suivre. Il sera à la fois suffisant ethomogène en évitant l’éblouisse-ment et les zones d’ombre.

Les niveaux minimaux sont de100 lux pour circuler, de 250 luxpour les zones à nettoyer. Les zonesà éclairage commandé par uneminuterie (cages d’escalier parexemple) seront équipées de dis-positifs permettant d’assurer lacontinuité de l’éclairement lors desactivités de nettoyage. En cas depanne générale, un éclairage desecours devra permettre l’évacua-tion du personnel dans des condi-tions satisfaisantes.

Les escaliersLes escaliers sont à l’origine d’envi-ron 10 % des accidents dans lesactivités de nettoyage. Il est donctrès important de les inspecter aupréalable dans le cadre de laconcertation avec le client et pour

informer les salariés des dangerséventuels (figure 1). Parmi ceux-ci,on peut citer : l’absence de rampe,une pente trop importante, un éclai-rement insuffisant, le transport decharges encombrantes (figure 2).Les nez de marche seront bienvisibles (si possible de couleur dif-férente du reste de la marche) etantidérapants. Les revêtementsdécollés à certains endroits consti-tuent aussi un risque important. Lesescaliers à volée droite (avec paliersintermédiaires toutes les 15 à18 marches) sont recommandés, lesescaliers hélicoïdaux sont à pros-crire.Si du matériel électrique est utilisépour leur entretien, des prises decourant protégées seront installées,au minimum une par étage.

Emplacement et accès auxlocaux techniques destinés aumatériel de nettoyage

Des locaux techniques, de surfacesuffisante, doivent être mis à la dis-position du personnel de nettoyage.Leur emplacement permettra unaccès aisé pour le personnel et lematériel. Si l’immeuble ne comporteni ascenseur ni monte-charge, deslocaux annexes seront mis à dispo-sition à chaque étage.

Emplacement des postesd’eau et prises électriquesPour réduire les risques de circula-tion, il est nécessaire de disposerd’un poste d’eau, permettant leremplissage et le vidage aisé d’unseau, par niveau et par tranche de150 m2. La distance entre les prisesélectriques utilisables doit être infé-rieure à 15 m.

Issues de secoursC’est un point très important, sur-tout si l’immeuble comporte desétages. Le comportement à adopteren cas d’incendie doit être expliquéen détail aux responsables de l’en-treprise de propreté, qui en infor-meront leur personnel. Les pointssuivants devront être étudiés avecsoin : emplacement des issues desecours (pas de culs de sac), accèspermanent aux issues et possibilitéspermanentes d’ouverture (figure 3),plan d’évacuation.

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2 Circuler et transporterdes charges dans un escalierdemande des précautions.

PAAscenseurs et monte-chargeEn ce qui concerne les ascenseurset monte-charge, on s’assurera queles contrôles réglementaires ontbien été réalisés et qu’il n’existe plusd’appareils à parois lisses. Vérifier laprocédure d’appel en cas de panneet informer le personnel. Rappelerl’interdiction, en cas d’incendie, d’uti-liser les ascenseurs. S’assurer ausside la compatibilité de la taille de l’as-censeur et des dimensions du maté-riel à transporter.

Portes automatiquesPour les portes automatiques, onvérifiera la présence des dispositifsde sécurité. Il convient aussi de sefaire expliquer leur fonctionnementet de transmettre l’information auxagents de propreté.

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3

Maintenir les passages dégagés.

Pour en savoir plusLe guide de la circulation en entre-prise. INRS, ED 800.

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La plupart des situations de travailcomprennent des opérations demanutention : transport manuel deproduits (bidons, seaux, ...), de ma-tériels (escabeaux, aspirateurs, ...),manipulations (de poubelles, de sacsde déchets, ...), efforts de pousséed’engins de nettoyage, déplacementde meubles et d’objets.

Les manutentions manuellessont à l’origine de nombreuxrisques.

- Risques d’accidents : un tiers desaccidents du travail sont en rapportavec ces manutentions et condui-sent à des blessures, fractures,piqûres, lumbagos, hernies disca-les, ... Ainsi, les faux mouvements etdouleurs sont mentionnés dans14 % des déclarations d’accident,dans des opérations très diversesparmi lesquelles on peut citer parordre d’importance le soulèvementet le port de sacs poubelles, lesdéplacements dans les escaliers,l’utilisation de matériels de net-toyage.

- Risques de maladies profession-nelles (tableau 57 des maladies pro-fessionnelles) : des articulations, desmuscles et tendons, au niveau del’épaule, du coude, du poignet,lorsque les tâches sont répétitiveset qu’elles nécessitent l’utilisationdes mêmes muscles.

Elles entraînent aussi des inaptitudesà certains travaux, des problèmesde reclassement difficiles à résoudre.

Elles ont des conséquences à la foispour le salarié et pour l’entreprise :pertes de temps, opérations nonproductives.

Pour prévenir ces risques, dif-férents moyens peuvent êtreutilisés.

Certains dépendent essentiellementdu client, des locaux et installationsà nettoyer (vitrages difficiles d’accès,emplacement des prises de cou-rant, ...) et sont à prendre encompte dans le cadre du contratavec le client et dans l’établissementdu plan de prévention.

D’autres moyens sont davantage duressort de l’entreprise de propreté.Il s’agit notamment :

• De préparer et d’organiser le travailpour limiter les manutentions, lesdéplacements avec des charges,pour faciliter l’accès aux locaux etinstallations à nettoyer : horairesdécalés par rapport à l’activité duclient, travail en équipe (éviter letravail isolé), effectifs adaptés auxtâches à effectuer, développementde la polyvalence permettant depallier les absences, descriptionet ordonnancement des tâches,incluant la prévention des risques,connaissance par l’encadrement dutravail réel et des difficultés aux-quelles sont confrontés les opéra-teurs.

• De choisir des chariots d’entretienrépondant bien aux besoins. Deuxfonctions sont à assurer : le trans-port du matériel d’entretien (balais,seaux, produits, recharges de papierhygiénique, ...) et la collecte desdéchets (figure 5).

Les divers éléments du matériel denettoyage seront disposés de façonà être aisément accessibles. Lorsquele travail nécessite le lavage des sols,les chariots seront équipés depresse (figure 1).

• De choisir les matériels suivant lechantier et les déplacements à effec-tuer : en fonction du poids et del’encombrement des matériels (parexemple : monobrosse � 45 kg,échelle deux plans de 10 m� 50 kg), en fonction des chemi-nements et accès (escaliers, cou-loirs). Lorsque du matériel lourd

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1.4. Manutentions manuelleset postures de travail

Équiper les chariots de presses.

1

doit être transporté, les véhiculesseront équipés de rampes (figure 2).On choisira de préférence desmatériels de faible poids, équipésde poignées et de roulettes adap-tées aux caractéristiques des sols,munis d’accessoires évitant de secourber (rallonges métalliques,formes adaptées de buses), de fairedes efforts (rouleaux sur galerie desvéhicules), de manipuler les produits(pompes pour le transvasement).Pour les sacs poubelle, il est préfé-rable de porter deux sacs de 110 lremplis aux deux tiers plutôt qu’unsac de plus grande dimension etrempli jusqu’au bord (figure 3).

• De former à la manutentionmanuelle pour être en bonne posi-tion pour soulever ou déplacer descharges (figure 4) :- se rapprocher le plus possible dela charge et rechercher des appuisstables,

Équiper les véhicules de rampes.

Adopter de bonnes positions de travail...

pour porter un matérielpour soulever une chargepour déplacer un meuble

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4

2

- utiliser en premier lieu la forcedes cuisses en pliant les jambes,- n’utiliser les bras que pour pro-longer le mouvement, pour main-tenir la charge et non pour la sou-lever,- éviter les torsions du corps lorsdu soulèvement : lever d’abord,tourner ensuite si nécessaire, endéplaçant les pieds.

Des formations peuvent être orga-nisées dans l’entreprise pour acqué-rir les attitudes les mieux adaptées.Des affiches et des dépliants mon-trant les positions à adopter peu-vent être fournis gratuitement parles Caisses régionales d’assurancemaladie. Une attention particulièreest à accorder aux opérations dechargement et de déchargementdes véhicules.

Ne remplir les sacs poubellesqu’aux deux tiers.

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3Quelques chiffres

- La hauteur conseillée pour descharges à manutentionner est com-prise entre 60 cm et 1 m.

- La profondeur conseillée est infé-rieure à 40 cm.

- Pour les charges manipulées, il estconseillé de ne pas dépasser 25 kgpour les hommes et 12,5 kg pourles femmes (pour les tâches nonrépétitives).

Pour en savoir plus

- Le dos, mode d’emploi. INRS, ED 761.

- Méthode d’analyse des manuten-tions manuelles. INRS, ED 776.

Avoir des chariots bien équipés.5

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Les activités de nettoyage nécessi-tent parfois de travailler en hauteur.C’est le cas notamment du net-toyage des vitres. Les risques d’ac-cidents sont importants, mêmepour des travaux à faible hauteur.Ainsi, les escabeaux et d’autresmoyens de surélévation non conçuspour cette fonction (par exempledes tabourets) présentent desrisques. Mais la gravité des accidentsest bien sûr amplifiée lorsque la hau-teur s’accroît. Les chutes de hauteurreprésentent de l’ordre de 10 % desaccidents dans les activités de net-toyage. Les facteurs matériels lesplus concernés sont les échelleset escabeaux, les toitures et leséléments de mobilier (chaises,tables, ...).

La prévention de ces risquesest beaucoup plus efficacelorsqu’elle est intégrée dès laconception des bâtiments.

C’est pourquoi les textes régle-mentaires, destinés au maître d’ou-vrage (notamment le décret du 31mars 1992) stipulent que les lieuxde travail et leurs équipements doi-vent être conçus et réalisés defaçon telle que les surfaces vitréesen élévation ou en toiture puissentêtre nettoyées sans danger pour lestravailleurs effectuant ce travail etpour ceux présents dans le bâti-ment et autour de celui-ci, en choi-sissant chaque fois que possible dessolutions de protection collective(par exemple moyens d’accès fixes,

nacelles fixes, ponts mobiles)(figure 1). Par ailleurs, pour tous lesbâtiments, un dossier d’interventionultérieure sur l’ouvrage (DIUO) doitêtre constitué. L’entreprise de pro-preté peut demander à consulterce dossier.

- n’utiliser les échelles qu’en casd’impossibilité technique de mettreen place les dispositifs cités précé-demment, pour des travaux defaible durée et à condition que desmoyens de protection individuelle(point d’ancrage avec port du har-nais, présence de deux salariés pourl’intervention, ...) soient mis enœuvre, notamment lorsque la hau-teur excède trois mètres.

La plupart de ces matériels sontsoumis à vérifications (lors de lamise en service et périodiquement,voir annexe 2) et nécessitent unemain-d’œuvre qualifiée. Les salariésaffectés aux travaux en hauteur doi-vent être reconnus aptes à ce typede travaux et recevront une forma-tion à la sécurité pour l’utilisationdes matériels.

Les échafaudages roulants

Ils doivent être conformes à laréglementation et aux normes envigueur, notamment en ce quiconcerne leur résistance pour sup-porter les charges et efforts aux-quels ils sont soumis, la protectionsur les côtés extérieurs par lisse (à1 m), sous-lisse (à 0,45 m) et plinthe(à 0,15 m), la stabilité (figure 2.). Ilsdoivent comporter un dispositif deblocage des roues et être installéssur un sol horizontal ou peu incliné,exempt d’obstacles (caniveau, ...).Des moyens d’accès sûrs par l’inté-rieur doivent être aménagés. Il estinterdit de déplacer l’échafaudageavec du personnel sur le plancher.

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1.5. Travaux en hauteur

Les nacelles : un moyen sûr.

En ce qui concerne les entre-prises de propreté, les prin-cipes de base sont les sui-vants :- préconiser les travaux de plain-pied avant d’opter pour des travauxavec moyen d’élévation,- privilégier les matériels qui per-mettent la mise en œuvre des pro-tections collectives : plates-formesde travail, échafaudages roulants,élévateurs de personnel, échafau-dages volants,

1

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LLLes élévateurs de personnelIls peuvent être classés en troistypes.Type 1 : engins destinés à être uti-lisés à poste fixe, les déplacementsdu porteur s’effectuant bras etnacelle repliés, en position de route.

Type 2 : engins destinés à être uti-lisés en continu, le déplacement duporteur pouvant avoir lieu nacelleen position haute et occupée par lepersonnel.Type 3 : engins destinés à être uti-lisés en continu, la conduite du por-

teur s’effectuant de la nacelle enposition haute.Les entreprises de nettoyage sonttenues d’utiliser des matérielsconformes à la réglementation, à lesmaintenir en état de conformité età procéder aux vérifications. Lessalariés doivent être titulaires d’uneautorisation de conduite délivréepar l’employeur après vérificationde l’aptitude médicale et épreuvepratique.

Les échafaudages volantsCes échafaudages doivent êtreconçus selon les textes réglemen-taires et normes en vigueur. Uneattention particulière doit être por-tée à l’amarrage de l’échafaudage :pour l’amarrage à des parties solidesde l’ouvrage, vérifier la résistancedes points d’ancrage (acrotères,charpentes...), pour l’amarrage surdes parties lancées (consoles,potences...) vérifier la charge ducontrepoids qui sera constitué delests spécifiques (gueuses...).Les manœuvres nécessitent la pré-sence de deux personnes équipéesde harnais antichute reliés à unepartie fixe et résistante de laconstruction.

Les escabeaux, échelles et pla-teformes individuellesIls doivent répondre aux normes envigueur, être adaptés au travail àexécuter et en bon état (figure 3).

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2 Un échafaudage roulant doit être stable. hauteur ≤ 3,5largeur

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Lors de leur utilisation, il faut veillerparticulièrement :- à la stabilité : bon appui sur le sol(patins antidérapants en parfaitétat), inclinaison optimale (distanceentre le pied de l’échelle et la paroiverticale comprise entre le tiers et lequart de la longueur de l’échelle),écarteurs ou stabilisateurs,- à l’état du sol (les sols glissants ouinstables sont particulièrement dan-gereux) et des chaussures (antidé-rapantes et propres pour éviter leglissement des pieds sur les marcheset barreaux),- au matériel utilisés pour le net-toyage, notamment ne pas utiliserdes outils à manche d’une longueursupérieure à 70 cm.Pour le nettoyage des vitres à faiblehauteur, il est préférable d’utiliserdes outils à long manche à partir dusol que des moyens d’élévation.

Travaux sur toitureLes mesures de prévention sont àprendre contre le risque de chute àtravers la toiture et en périphérie.Des mesures spécifiques sont àprendre pour circuler sur les toi-tures. Il faut notamment vérifier queles matériaux utilisés en toiture(translucides et non translucides)sont intrinsèquement résistants,c’est-à-dire résistants à 1 200 joules.Lorsque ce n’est pas le cas, des dis-positifs sont à mettre en place pouréviter les chutes à travers la toiture(passerelles ou chemins de circula-tion, grillages sous toiture, ...).

A la périphérie des toitures, desacrotères ou à défaut des garde-corps conformes aux normes envigueur sont à installer.

Pour en savoir plus

- Équipements pour le nettoyageet l’entretien de fenêtres et façades.SUVA - CNA - INSAI. Caisse nationalesuisse d’assurance en cas d’acci-dents. Case postale 6002 Lucerne.

- Plates-formes élévatrices mobilesde personnel. INRS, ED 801.

- Prévention des risques dans lestravaux de nettoyage de vitres.Note technique no 4. CRAM Ile-de-France.

22

Escabeaux, échelles, plateformes :vérifier qu’ils sont en bon état.

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PProduits utilisés dans le net-toyage

Plusieurs produits chimiques utiliséspendant les travaux de nettoyagesont des substances dangereusespour la santé. Ces produits chi-miques utilisés dans la profession dunettoyage, aussi différents soient-ils,ont une caractéristique commune :ils exposent leurs utilisateurs à desrisques, parfois extrêmement gravesdès qu’ils pénètrent dans l’orga-nisme par le nez et les poumons,c’est-à-dire par inhalation en respi-rant l’air pollué, par la bouche, c’est-à-dire par ingestion en portant lesmains à la bouche après avoir mani-pulé des produits dangereux, parcontact avec la peau, même si elleest saine et sans blessure, car cer-tains produits en détruisent la bar-rière protectrice, la traversent pouraller se disperser dans tous lescorps. Quelle que soit la voie depénétration, les produits chimiquespassent dans le sang puis se diffu-sent dans tout l’organisme. Lestroubles n’apparaissent pas toujoursimmédiatement après l’utilisationd’un produit chimique dangereux,exceptées les actions immédiates :brûlures provoquées par contactavec certains produits, intoxicationsdues à l’absorption d’une forte doseen une seule fois. Les effets de cer-tains produits continuent même sil’on cesse d’être à leur contact. Lerisque ne provient pas uniquementdu produit, mais d’une méconnais-sance des dangers attachés auxmauvaises conditions d’utilisation. Ilest donc nécessaire d’apprendre à

bien les connaître et d’être informéen permanence des risques qu’ilsprésentent.

Etiquetage

L’étiquette obligatoirement pré-sente sur l’emballage est la premièresource d’information sur le produitdangereux qu’il contient (figure 1).L’étiquette est un moyen qui per-met à l’utilisateur de connaître leproduit et ses conditions d’utilisa-tion. Une étiquette comprendnotamment :- un ou deux pictogrammes (sym-boles conventionnels) correspon-dant aux risques présentés par lasubstance ou la préparation : irritant(figure 2), corrosif, inflammable, ...,- une ou plusieurs phrases derisques codifiées (Rxx). On lesappelle ainsi car elles indiquent lanature du ou des risques : réagitvivement au contact de l’eau (R 14),nocif par inhalation (R 20), gazliquéfié, extrêment inflammable(R 13), ...,- un ou plusieurs conseils de pru-dence codifiés (Sxx) indiquant lesprécautions à prendre : conserver àl’écart de toute source d’ignition, nepas fumer (S 16), ne pas respirer lesvapeurs, aérosols (S 23), ne pasjeter les résidus à l’égout (S 29),porter un vêtement de protectionapproprié (S 36), ...

Il faut connaître les produits pourdétecter les risques chimiques : lesproduits sont-ils inflammables,

toxiques, irritants, allergisants ? ... Lerisque chimique dépend aussi desconditions de mise en œuvre desproduits : sont-ils dilués, mélangés ?Y a-t-il émission de vapeurs ou depoussières ? L’opérateur est-il encontact avec le produit ? Quelle estla durée d’exposition ? ...

Fiches de données de sécurité(FDS)

La fiche de données de sécuritécomplète et précise l’étiquetage.C’est un document qui fournit, pourun produit chimique donné, unnombre important d’informationsde base, concernant la sécurité, lasauvegarde de la santé et celle del’environnement. Elle indique lesmoyens de protection et lesmesures à prendre en cas d’ur-gence. L’établissement de ce docu-ment est une obligation pour lefabricant, l’importateur ou le ven-deur d’une substance ou d’une pré-paration dangereuse. Elle comporteseize rubriques obligatories (voir lafiche pratique de sécurité ED 55 del’INRS). Le fournisseur doit systéma-tiquement transmettre au chef d’en-treprise la fiche de données desécurité concernant le produitemployé par les salariés. Cette ficheest ensuite mise à disposition dumédecin du travail chargé de leursurveillance médicale. Il pourraéventuellement mettre en placeune surveillance médicale spécialepour les salariés, en fonction des

23

1.6. Produits chimiques

24

Lire l’étiquette.

Produits dangereux en casde pénétration dans l’organisme par le nez,la bouche ou à travers la peau.

Produits pouvantprovoquer une réactioninflammatoire au contactavec la peau,les muqueuses, les yeux.

Produits pouvant exercerune action destructricesur les tissus vivants(peau, muqueuses).

Produits pouvants’enflammer facilement sousl’action d’une source d’énergie(flamme,étincelle...) à températureambiante.

Produits pouvants’enflammer très facilementsous l’action d’une sourced’énergie (flamme,étincelle...) même endessous de 0°.

Produits pouvant exploserpar action de la chaleur,d’un chocou d’un frottement.

Produits pouvantfavoriser ou activerla combustion.

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RS

risques présentés par le produit uti-lisé. La fiche de données de sécuritésera exploitée pour établir, sousforme condensée, une fiche pro-duit hygiène et sécurité à destina-tion du personnel de chantier (voirannexe 1).

Stockage des produits

Les précautions concernant le stoc-kage des produits sont rappeléesdans la fiche de données de sécu-rité. Sur les chantiers, les produitsdoivent être stockés en faible quan-tité, dans un local de rangement àaccès contrôlé, avec ventilationnaturelle haute et basse et à l’abride la chaleur. La hauteur et la pro-

fondeur des rayonnages doiventpermettre d’éviter de les renverserpar inadvertance. Le salarié doitpouvoir avertir rapidement sonencadrement en cas d’accident dutravail ou d’incident sur un produit.L’accès au stock doit être limité àquelques personnes autorisées. Lestockage des produits doit êtreorganisé pour permettre de dispo-ser les produits dangereux au sol,d’isoler les produits particulièrementdangereux ou incompatibles entreeux : eau de javel et détartrants(produits acides), eau de javel etproduits ammoniaques, comburantset inflammables, ..., d’éviter leurmélange accidentel en cas de dété-rioration des contenants en utilisantun dispositif en matériau résistant

au produit stocké et faisant cuvettede rétention. En aucun cas lesarmoires-vestiaires ne doivent servirde lieux de stockage.

Reconditionnement et utilisa-tion

Sur les chantiers, les produits peu-vent être transvasés dans un autrecontenant que celui d’origine àcondition que le récipient soitadapté (caractéristique du matériau,dispositif de fermeture), et que l’éti-quetage réglementaire soit systé-matiquement reproduit sur le nou-veau récipient (figure 3). Pour letransvasement de quantités pré-cises, utiliser un bidon doseur ou

25

2Un exemple d’étiquetage des produits.

d’autres systèmes évitant les pro-jections de produit (figure 4). Il estinterdit de tolérer des conditionne-ments non identifiés, de transvaserun produit dans un flacon ou unebouteille à usage alimentaire. Danstoutes ces manipulations, les mesu-res préventives essentielles sontd’éviter le contact par la protec-tion des mains et des yeux et doncd’exiger le port d’équipement deprotection individuelle adaptée :gants, lunettes de sécurité et

blouses, d’interdire le siphonnageet de ne jamais porter à la boucheun produit, de ne jamais identifierun produit en le respirant. Lemélange de plusieurs préparationspeut produire une réaction chi-mique inattendue et donner lieuà un dégagement de vapeurstoxiques. Il ne faut donc pasprendre l’initiative de mélanger plu-sieurs préparations commercialesdifférentes dans le but d’obtenir unproduit plus efficace. Il ne faut pas

non plus qu’elles puissent se retrou-ver mélangées au cours d’une opé-ration, par exemple dans une fosse.

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Pour obtenirun pulvérisateur prêtà l’emploi, il vous suffitde :� remplir d’eaule pulvérisateurrechargeablede 750 ml,� visser la rechargecorrespondantau pulvérisateur,� agiter légèrement,et c’est prêt !

Vous divisez le produit,multipliez les étiquettes.

Avec ce système de transvasement, l’opérateurn’est plus en contact avec le produit.

Pour en savoir plus- Risque chimique pendant les tra-vaux de nettoyage. INRS, ED 59.- Moi, dans mon entreprise, j’éti-quette les produits méchants. INRS,ED 745.

3 4

LLL

Les personnels qui effectuent le net-toyage des lieux publics se trouventexposés à des risques d’accident aucours de la collecte de déchetspiquants, coupants et tranchantssouillés (seringues usagées, scalpel,lames de rasoir, débris de verre, ...)et lors de la manipulation des sacset poubelles dans lesquels cesdéchets ont pu être conditionnés.Environ 10 % des accidents sont descoupures et piqûres. Les élémentsmatériels à l’origine de ces accidentssont très divers. Les plus fréquentssont les morceaux de verre et lesseringues (figure 1).

Les risques encourus sont prin-cipalement :

• Traumatiques : gravité éventuelledes blessures, coupure profonde, ...

• Infectieux :

- dus à des bactéries qui viventdans la terre (tétanos, ...) ou à la

possibilité de surinfections puru-lentes en l’absence de soins immé-diats appropriés,

- dus à des virus transmissibles parvoie sanguine : hépatites B et C,SIDA ; le risque existe si on se blesseavec une seringue abandonnéecontenant du sang. Le risque estfaible pour la transmission du virusdu SIDA, mais ne peut être totale-ment exclu. Il est plus importantpour le virus de l’hépatite C et sur-tout pour le virus de l’hépatite B,plus résistant.

La conduite à tenir en cas depiqûres et blessures est la suivante :

• Premiers soins à faire d’urgence :- appliquer une compression localeen cas de saignement abondant,- nettoyer immédiatement la zonecutanée lésée à l’eau et au savon,puis rincer,

- désinfecter pendant cinq minutesavec eau de javel 12o chloromé-trique diluée à 1/10, alcool à 70 %vol ou polyvidone iodée (Béta-dine®) en solution dermique.

• Contacter rapidement un méde-cin du travail ou votre médecintraitant qui évaluera le risque etenvisagera d’éventuelles mesuresprophylactiques, en particulier enmatière de vaccinations.

• Déclarer l’accident à votreemployeur. Cette déclaration estimportante pour préserver lesdroits du salarié et pour permettreun suivi par le médecin du travail.

Les mesures de préventionsuivantes sont à mettre en œuvre :

• L’organisation du travail doit êtreétudiée avec les médecins du tra-vail (conseillers de l’employeur) quiparticipent à l’évaluation des risqueset à leur prévention.

• Éviter le contact avec les déchets.Pour cela, il est indispensable de semunir de gants épais de protectionet de matériel de préhensionadapté (par exemple pince à câblepour saisir les seringues abandon-nées), de mettre en place desconteneurs à seringues si ce risqueest fréquent (figure 2).

• En cas de doute sur la nature etl’emplacement d’un déchet :

- toujours regarder avant de tou-cher (figure 3) ; le cas échéant,s’équiper d’un miroir et d’une lampe

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1.7. Piqûres et coupures par déchets

Verre cassé, objets coupants, seringues : danger. 1

électrique pour éviter un ramassageà « l’aveuglette »,- utiliser des conteneurs imperfo-rables pour l’élimination des déchetset des poubelles basculantes pour letransport des déchets.• Après ramassage et collecte enconteneurs, ceux-ci seront remis auclient qui devra en assurer la des-truction.- les opérateurs seront vaccinéscontre le tétanos et, selon l’avis du

médecin du travail, contre l’hépa-tite B,- la sensibilisation du personnel auxrisques présentés par les piqûres etcoupures par déchets passe égale-ment par une prise en charge despremiers soins à apporter aux vic-times. Pour parvenir à cet objectif, ilest indispensable de former dessecouristes du travail et de recyclerau moins annuellement le personnelformé.

28

Équiper les endroits à risquesde conteneurs à seringues.

Toujours regarder avant de toucher.

2

3

LLC

IIl existe deux types de risquesliés à l’utilisation du courant élec-trique :- Risque de contact direct : contactde personnes avec une partie activesous tension d’un circuit électrique.- Risque de contact indirect :contact de personnes avec la massed’un matériel électrique, mise acci-dentellement sous tension.

Au cas où, par exemple, le câbled’alimentation électrique d’unemonobrosse viendrait à passer sousle plateau en rotation (figure 1), lesdeux types de risques suivants exis-tent :- Contact direct, si le personnel sai-sit par inadvertance un câble blesséavec un conducteur mis à nu.- Contact indirect, au cas où lazone dénudée du câble touche unepartie métallique de la monobrosseque manœuvre le personnel.Ces risques peuvent aussi bien êtredus aux installations de l’entrepriseutilisatrice (figure 6), qu’aux maté-riels de l’entreprise de nettoyage.

Ces risques peuvent avoirdes conséquences de troisordres :- L’électrisation, ou décharge élec-trique reçue par le corps humainengendrant une tétanisation desmuscles, pouvant entraîner desconséquences indirectes, notam-ment la chute de la victime.- L’électrisation pouvant entraînerla mort de l’individu par arrêt car-

diaque (électrocution). Le dangers’accroît considérablement en pré-sence d’eau.- Les brûlures cutanées, sur leszones en contact avec le courantélectrique.

Les risques de contactsdirects peuvent apparaître lors dutravail à proximité de conducteursnus sous tension ou peuvent êtredus à l’état des matériels :- Différence entre socle femelle(par exemple deux pôles seule-ment) et prise de courant du cor-don de l’appareil raccordé sur leréseau (par exemple deux pôles +terre).- Câbles et prolongateurs dénudésdont l’isolant a été détérioré, soitdu fait de surintensités, soit du faitde contraintes mécaniques, par

exemple suite à la traction sur uncâble pour le déconnecter duréseau, suite au passage du câblesous une monobrosse équipée d’undisque de polissage, ..., soit du faitd’un manque d’étanchéité desconnexions.

Les risques de contacts indi-rects peuvent être consécutifs à :- Une classe de protection inadap-tée, du matériel utilisé ou détérioré,notamment par des chocs.- Une absence de liaison à la terre(broche de terre cassée sur uneprise de courant ou utilisation d’unerallonge sans broche de terre pourun matériel de classe I).- Une protection mal adaptéecontre les surintensités (fusibles oudisjoncteurs surcalibrés) ou les cou-

29

1.8. Les risques électriques

1 Fils passant sous une monobrosse : danger.

P

rants de défaut (interrupteurs oudisjoncteurs différentiels inadaptésou même absents) permettant àl’installation de rester sous tensionalors que le matériel est en défaut.

Pour prévenir les risques decontacts directs, les mesures sui-vantes sont à mettre en œuvre :- Être titulaire d’une habilitationfournie par l’employeur, après uneformation adaptée au type d’inter-vention à la nature des installations(BO et/ou HO).- Reconnaître et délimiter la zonede nettoyage. Lors de l’utilisationdes machines, mettre le fil surl’épaule (figure 2).- S’assurer de l’état des installationsen consultant, si possible, le rapportde vérification de l’entreprise utili-satrice.

- Signaler toute prise détériorée àla personne qualifiée, chargée deson remplacement.- Vérifier le bon état des câbles,prolongateurs et connexions(figure 3). Ne jamais réparer uncâble défectueux, le remplacer.- Assurer le raccordement élec-trique à l’aide de socles et prisesstrictement compatibles et proscrireles raccordements sans fiches deconnexions (fil nu directement surphases).- Limiter à 2 kW maxi, la puissanceutilisable lors des raccordements surun socle à prises multiples (les appa-reils de nettoyage courants nedépassent pas cette puissance).- Ne pas débrancher des appareilspar traction sur le câble d’alimenta-tion (figure 4).

30

26

3

4

Fil électrique sur l’épaule :sécurité.

Pour le branchement d’appareils,utiliser un adaptateur différentiel.

Pour débrancher, tirer sur la prise, pas sur le cordon.

S’assurer du bon état des priseset des rallonges électriques.

Avec sécurité à manque de tension : suite à unecoupure secteur supérieure à 1 s, l’adaptateurse remet automatiquement en position 0.

PPour prévenir les risques decontacts indirects, les mesuressuivantes sont à mettre en œuvre :

- L’utilisation de protection diffé-rentielles à haute sensibilité (30 mAmaximum) améliore la sécurité. Ellesprotègent contre les risques directset indirects quel que soit l’état del’installation du client (figure 6).

- N’utiliser que du matériel adapté,compatible avec l’environnementde travail, en lisant la plaque signa-létique sur laquelle sont mention-nés la classe d’isolation et l’indice deprotection (figure 5).

La classe d’isolation est définie dansle tableau ci-contre.

Dans la majorité des cas, lesmachines de nettoyage sont com-mercialisées en classe I ou II.

Le degré de protection (IP) quicaractérise l’efficacité des enve-loppes contre les influencesexternes comprend au moins deuxchiffres ; chacun des degrés peutêtre repéré par un symbole ou unchiffre :

- le premier chiffre concerne la pro-tection contre les contacts directset la pénétration des corps solidesou poussières,

- le deuxième chiffre concerne laprotection contre les projectionsliquides,- il existe un troisième chiffre rela-tif à la protection contre les chocsmécaniques ; il ne fait pas partie dudegré IP et est séparé des deuxautres par un tiret.

Par exemple, la plaque signalétiqued’un matériel qui porte un repère IPT R E, indique que celui-ci est :

T protégé contre les poussières,

R protégé contre les projectionsd’eau de toutes directions (sym-bole ),

E protégé contre les énergies dechocs de 5 joules.

31

5

.

Comment lire une plaque de firme.

CLASSE TYPES DE PROTECTIONMOYENS

D’IDENTIFICATION(appareils monophases)

II

DOUBLE ISOLATIONMatériel dont les parties accessiblessont séparées des parties actives parune isolation ne comprenant quedes éléments à double isolationrenforcée et ne comportant pas dedispositions permettant de relier lesparties métalliques accessibles, s’il enexiste, à un conducteur de protec-tion.

La plaque signalétique porte lesymbole de la double isolation.

Le câble ne comporte pas deconducteur de protection.

I

ISOLATION + TERREMatériel ayant au moins une isola-tion principale en toutes ses partieset comportant l’ensemble des dis-positions permettant de relier sesparties métalliques accessibles à unconducteur de protection.

La plaque signalétique porte par-fois (non obligatoire) le symbole.

Le câble comporte un conduc-teur supplémentaire de protec-tion aux couleurs normalisées(vert et jaune).

Classes d’isolation

L

Nous nous limiterons ici à deuxtypes de machines : les mono-brosses qui sont les machines debase pour l’entretien mécanique dessols et les appareils à haute pres-sion, moins utilisés, mais qui pré-sentent des risques particuliers.

Les monobrosses

Sur ces machines, les risques les plusfréquents sont les suivants :• Chocs au moment du démarrageSur d’anciens matériels, le démar-rage peut avoir lieu dès que l’opé-rateur, saisissant par les poignéesl’appareil branché, actionne enmême temps les commandes dis-posées sous ces poignées, le timonétant en position verticale.Les machines peuvent être égale-ment difficilement maniables à l’ar-rêt et leur démarrage peut provo-quer un à-coup brutal (figure 1).

• Chutes au cours du travailElles peuvent se produire de plain-pied (par exemple suite à un piedpris dans le câble d’alimentationélectrique) ou lors d’un changementde niveaux (marches, escalier).

• Dorsalgies ou douleurs musculairesen cours de manutention, lors dutransport manuel d’une mono-brossePour prévenir ces risques, on peutagir à la fois de l’achat de nouveauxmatériels et lors de leur utilisation.

• Électrisation ou électrocutionElle peut être due à une détériora-tion du câble d’alimentation suite aupassage sous le disque en rotationou à des tractions répétées pourdébrancher, à un branchement nonconforme (par exemple rallongesans conducteur de protection,prises de courant de raccordementdifférentes) ou encore à l’utilisationd’un matériel de classe et (ou) dedegré de protection non adapté aurisque.

• Recharge des batteriesLe local de recharge doit être aéré.Un ordre est à respecter pour lesconnexions. Il est interdit de fumerou d’utiliser des flammes nues.

Avant l’acquisition de matériels- Obtenir des fabricants ou four-nisseurs éventuels, des informationsrelatives, à la fois aux capacités et

possibilités techniques de ces maté-riels, mais également sur les bonnespratiques de montage et d’utilisa-tion des accessoires. En effet, enfonction des opérations à effectuer(décapage partiel, nettoyage et lus-trage), les vitesses de rotation desdisques et balais sont différentes.

- Choisir des matériels conformes àla directive machines (loi du 31décembre 1991) pourvus du sigleCE, adaptés aux conditions d’utili-sation et qui puissent être utilisés etentretenus dans des conditionsergonomiques, quelle que soit lataille et la force des utilisateurs(figure 2).

Lors de l’utilisation

- Repérer les lieux avant de com-mencer le travail.

- Disposer le câble sur une épauleau cours du travail.

32

1.9. Équipements et machines

1 Manier les appareils délicatement, sans à-coups.

L

- Débrancher au niveau des prisespour la mise en place du plateau etdu disque.- Utiliser du matériel (rallonges etprises) strictement de même typeque celui du câble d’origine de lamonobrosse.- Réaliser le transport à deux per-sonnes en faisant en sorte que leporteur qui s’accroupit garde le dosdroit.

Les appareils à haute pres-sion

L’utilisation de l’eau sous haute pres-sion (80 < p < 180 bars) ou trèshaute pression (p > 180 bars), selonla norme AFNOR, peut être la causede :- Perforations et coupures par le jetdirect, mais également par un jet defuite sur le circuit haute pression (fis-sure sur flexible, fuite sur raccord).- Traumatismes divers par « coupsde fouet » consécutifs par exempleà la rupture d’un flexible ou d’unraccord.- Électrisation, brûlures cutanéesvoire électrocution du fait de la miseen œuvre de courant électrique oude la proximié d’une source (câbledont l’isolant peut être détériorépar la haute pression).- Brûlures thermiques par échauf-fement de la buse ou des acces-soires ou par projection d’eauchaude et brûlures chimiques (pro-duits corrosifs, vapeurs acides).- D’autres risques sont à signaler :chutes par glissage ou perte d’équi-

libre (liées par exemple aux varia-tions de pression), postures pénibleset efforts (par exemple lors de l’uti-lisation des accessoires), ...

Les principales mesures de préven-tion spécifiques à ces matériels sontles suivantes :

• Avant les travaux- Organiser le travail, en cas d’in-tervention en équipe, de telle sorteque les opérateurs ne se trouventpas face à face.- Privilégier l’emploi de matérielsnon portatifs. A défaut, utiliser desmatériels portatifs présentant toutegarantie en cours d’utilisation (dis-positifs purgeurs limitant les coupsde bélier à l’arrêt, commandes bi-manuelles).- Compléter la commande des dis-positifs sous pression à l’aide de dis-positifs de commande d’arrêt à dis-

tance, de commande à pied avecvanne de décharge.- Assurer les réparations etréépreuves des matériels par dupersonnel qualifié et effectuer lavérification des flexibles et raccords.

• Pendant les travaux (figures 3 et 4)- Limiter la pression à 40 bars maxi-mum quand cela est possible.- Mettre en œuvre des buses etdes flexibles associés à leur maté-riel d’origine.- Interdire toute réparation etentretien en pression et notammentle resserrage de raccords.- Porter les protections indivi-duelles adaptées à la nature desactivités (gants, casque avec pro-tection du visage, ciré, bottes).

33

2 Vérifier et changer si nécessaire.

Pour en savoir plusÉquipements à jets d’eau sous hauteet très haute pression. INRS, ED 784.

34

Pour l’utilisation de matériel haute pression :balisage, matériel approprié, tenue adaptée.

3

4

L

Nous nous intéressons ici auxrisques d’interférence entre les acti-vités et matériels de l’entreprisecliente et de l’entreprise de pro-preté.Les entreprises de propreté sontamenées à intervenir dans diffé-rentes branches d’activité qui peu-vent avoir des risques particuliers :industries mécaniques et élec-triques, industries chimiques et para-chimiques, industries agro-alimen-taires, grandes surfaces, ...Par ailleurs, certaines installations del’entreprise cliente peuvent présen-ter des risques particuliers parexemple ensembles automatisés,systèmes de ventilation, fosses, ...

Le tableau 1 indique des exem-ples de travaux dangereux etles risques correspondants.Ce tableau a été rédigé à partir del’analyse des accidents les plusgraves rencontrés.

S’assurer que les installations sont consignées.

35

1.10. Risques liésaux installations du client

Exemples de travaux dangereux Risques d’interférence

Intervention à proximité de machinesou dans des ensembles automatisés.

Cisaillement, écrasement.

Travaux à l’intérieur de récipients ayantcontenu des gaz ou des liquides dan-gereux pour la santé (cuves, réservoirs,fosses).

Asphyxie, anoxie ou intoxication.

Travaux en élévation et travaux néces-sitant de circuler sur une toiture enmatériaux fragiles.

Chutes de hauteur.

Travaux à proximité de câbles nus soustension (lignes aériennes, postes detransformation).

Électrisation ou électrocution parcontact direct ou par l’intermédiairedes matériels utilisés.

Travaux nécessitant l’emploi de maté-riels empiétant sur la circulation au sol.

Heurt des matériels et des personnesciruclant à pied par des engins.

Travaux à proximité de dispositifsou matériaux en amiante ou ayantcontenu de l’amiante.

Inhalation de fibres dangereuses.

1. Exemples de travaux dangereux

21

EEn fonction de ces risques,les mesures sont à prendredans le cadre de l’établissement duplan de prévention avec l’entreprisecliente (voir tableau 2) :Les mesures techniques de préven-tion indiquées précédemment neseront efficaces que si le personnelest formé et/ou habilité.

Prendre des mesuresavant de nettoyer.

36

3

Risques d’interférenceslors de travaux dangereux

Mesures de prévention

Nécessitant des interventions à proxi-mité des ensembles mécanisés ou auto-matisés.

S’assurer que les installations et lesmatériels sont consignés (énergie élec-trique, mécanique et fluides) (figures 1et 2).

A l’intérieur de volumes creux ayantcontenu des substances ou préparationsdangereuses.

Établir pour chaque travail un modeopératoire et une autorisation de péné-trer (figure 3) :- Dégazer le récipient et faire procé-der à un contrôle d’atmosphère.- Utiliser du matériel alimenté en trèsbasse pression.- Ne jamais laisser un opérateur seul.- Équiper l’opérateur d’une corde derappel.

A proximité de fils électriques nus(lignes aériennes, trolleys, ...).

- S’assurer que l’installation est consi-gnée.- Isoler les conducteurs sous tension.- Maintenir les matériels éloignés deslignes électriques (figure 4).

Nécessitant de circuler sur toiture enmatériaux fragiles (skydomes, lanter-neaux, exutoires, ...).

- Baliser et interdire la circulation dansla zone située à l’aplomb.- Utiliser des dispositifs évitant de mar-cher directement sur les matériaux fra-giles.- Installer des protections en sous-face.

Dans la zone ou sur des matérielscontenant de l’amiante (hors opéra-tions de désamiantage).

- Isoler la zone ou le matériel concerné.

- S’équiper d’un appareil de protectionrespiratoire équipé d’un filtre P3 et decombinaison et surbottes jetables.- Nettoyer uniquement à l’eau ou àl’aide d’un aspirateur équipé d’un filtre àtrès haute efficacité.

Nécessitant l’utilisation de matériels quiempiètent sur la circulation au sol :échafaudages, échelles, ...

- Baliser par moyens visibles de jourcomme de nuit.

2. Risques d’interférences et mesures de prévention

37

Maintenir les matériels éloignésdes lignes électriques.

4

Distances de sécurité :jusqu’à 50 000 volts, 3 m.50 000 volts et plus, 5 m.

H

Lorsque les moyens de protectioncollective ne sont pas suffisants pourtravailler en sécurité, des équipe-ments de protection individuelle(EPI) sont à utiliser. Un EPI est unéquipement destiné à être porté outenu par un salarié en vue de le pro-téger contre un ou plusieurs risquessusceptibles de menacer sa sécuritéou sa santé au travail. Le chef d’éta-blissement doit s’assurer de laconformité de l’EPI aux règles tech-niques applicables. Cette confor-mité est attestée par le marquageCE qui doit être apposé de façondistincte, lisible et indélébile sur l’EPI

lui-même et sur son emballage.D’autre part, le chef d’établissementdoit mettre à la disposition des sala-riés, gratuitement et de manièrepersonnelle, les EPI nécessaires etappropriés aux risques et au travailà réaliser. Il doit veiller à l’utilisationeffective des EPI, informer les salariésutilisateurs d’EPI, et le cas échéant,les former et les entraîner au portde ces EPI. Il doit assurer le bonfonctionnement et un état hygié-nique satisfaisant des EPI, dont cer-tains doivent faire l’objet de vérifi-cations périodiques. Le port de l’EPI

est une contrainte pour l’opérateur.C’est pourquoi le choix est trèsimportant et doit se faire avec saparticipation. La notice d’informa-tion, obligatoirement délivrée par lefabricant, rédigée en français, fournitdes données pour le stockage, l’em-ploi, le nettoyage, l’entretien, la révi-sion et la désinfection de ces équi-pements.

Harnais d’antichute

Le port du harnais d’antichute parle salarié est nécessaire lorsqu’ileffectue tous travaux exceptionnelsou de courte durée l’exposant àun risque de chute de hauteur.L’équipement de protection indivi-duelle comprend un harnais d’anti-chute (NF EN 361) (les ceintures etbaudriers sont à proscrire pour l’ar-rêt des chutes) et un système de liai-son (système antichute ou systèmeavec longe et absorbeur d’énergie).Cet équipement ne doit être utiliséque s’il existe un point d’ancrageaccessible et sûr, situé au-dessus del’utilisateur (figure 1). Les pointsd’ancrage doivent avoir une résis-

tance à la rupture de 2 000 daN (oukg). Il existe deux types principauxde système antichute :

- les systèmes à coulisseau surcorde, câble ou rail vertical (NF EN

353-1 et NF EN 353-2) qui se bloquenten cas de chute ; ils ne peuvent êtreutilisés que pour des travaux nenécessitant pas une latitude dedéplacement latéral importante,

- les systèmes à enrouleur (NF EN

360) : le câble ou la sangle sedéroule et s’enroule lors des dépla-cements et se bloque en cas dechute ; ces systèmes sont à utiliserlorsque les travaux exigent desdéplacements verticaux de l’utilisa-teur, avec déport latéral important.

38

1.11. Protections individuelles

S’équiper d’un harnais de sécurité.1

C

G

Le personnel utilisant le harnaisd’antichute doit avoir reçu une for-mation particulière à la sécurité ; ilne doit jamais intervenir seul. Unharnais d’antichute ayant servi àarrêter une chute ou détérioré doitêtre changé immédiatement.

GantsLe port de gants de protectionest nécessaire lorsqu’il existe desrisques mécaniques (coupure,piqûre, frottements, ...), chimiquesou thermiques (produits liquideschauds, surfaces chaudes).Les propriétés des gants de protec-tion conformes aux normes euro-péennes sont repérables par despictogrammes spécifiques desrisques contre lesquels les gantsprotègent. Ces pictogrammes quisont apposés au minimum sur lesemballages et sur la notice d’ins-tructions sont, pour certains risques,suivis d’une série de chiffres indi-quant le niveau de performanceobtenu par le gant de protection.Ces niveaux de performance sontgradués de 1 à 4, 5 ou 6. Plus lechiffre est élevé, meilleure est la per-formance. Les informations doiventfigurer sur tous les conditionne-ments des gants.Par exemple, pour le pictogrammerisques mécaniques (figure 2), la signi-fication des chiffres associés au pic-togramme est la suivante : résistanceà l’abrasion (1er chiffre), aux coupures(2e chiffre), à la déchirure (3e chiffre),à la perforation (4e chiffre).

Un gant destiné à protéger le sala-rié contre des produits chimiquesdoit être résistant à la fois à la péné-tration des substances chimiques età la perméation. Un gant qui répondà ces critères sera identifié par lepictogramme risques chimiques(figure 2).Lorsqu’une éclaboussure de produitliquide a pénétré à l’intérieur dugant, le produit peut alors séjour-

ner au contact de la peau et causerune irritation ou une brûlure. Dansce cas, il faut ôter le gant, se rincerabondamment les mains sans délaiet changer le gant ou le laver. Ilexiste des gants à manchetteslongues qui évitent ce risque. Pourque les gants conservent le pluslongtemps possible leurs caractéris-tiques initiales, ils doivent être rincéset mis à sécher à la fin de chaqueprestation. Retourner les gants quirestent humides à l’intérieur et nepas les laisser en tas, au fond d’unseau. Un gant perforé ou déchirédoit être jeté immédiatement.

Chaussures ou bottes de sécu-rité (NF EN 345 - EN 346 - EN 347)Le port de chaussures ou bottes desécurité par le salarié est nécessairechaque fois qu’il effectue des tra-vaux présentant un risque de chutesd’objets manutentionnés sur lespieds ou d’écrasement, ou de per-foration de la semelle par un objetpointu. Toutes les chaussures etbottes de sécurité neuves doiventposséder le marquage CE. Il existetrois niveaux dans les équipementsde protection des pieds :- chaussures ou bottes de sécurité,norme EN 345, équipement avecembout métallique résistant contrel’écrasement d’une force égale à1 500 kg,- chaussures ou bottes de protec-tion, norme EN 346, équipementavec embout métallique résistant

39

2

Les pictogrammes peuvent aiderà choisir le gant approprié.

Ce pictogramme indiqueque les gants ont été testés

contre les risques chimiques.

Ce pictogramme indiqueque les gants ont été testés

contre les risques mécaniques.

RISQUESMÉCANIQUES

RISQUES CHIMIQUES

B

G

L

C

contre l’écrasement d’une forceégale à 1 000 kg,- chaussures ou bottes de travail,norme EN 347, équipement n’ayantpas d’embout métallique.Ces différents types d’équipementsde protection individuelle peuventen outre avoir pour caractéristiquesd’être imperméables à l’eau et avoirune semelle antiperforation. La pro-tection contre les chutes par glis-sades est obtenue à l’aide de chaus-sures ou de bottes dont lecoefficient d’adhérence sur sol lisseest > 0,15 (figure 3). Le choix deschaussures ou des bottes doit sefaire en fonction de la nature destravaux, des risques rencontrés.

Casques NF EN 397

Le port du casque par le salarié, estnécessaire chaque fois qu’il effectuedes travaux présentant le risque dechute d’objets à partir d’un niveausupérieur. S’assurer que les casquesportent le marquage CE et la

marque NF. La calotte du casquesubit un vieillissement dû aux ultra-violets. Suivant la nature du maté-riau constitutif, la date limite d’utili-sation est différente. Celle-ci figuredans la notice d’instructions du fabri-cant, mais à défaut retenir unedurée de vie de deux ans dans desconditions normales d’utilisation.Réformer tout casque ayant subi unchoc important, même si des dom-mages ne sont pas extérieurementapparents.

LunettesLe port des lunettes, par le salarié,est nécessaire chaque fois qu’ileffectue des travaux présentant unrisque de projection dans les yeux(manipulation de produits chi-miques, ...) ou l’exposant à dessources lumineuses de forte puis-sance (soudage, ...) (voir figure 4).

Bouchons d’oreilleLe port de bouchons d’oreille oud’un casque, par le salarié, est néces-saire chaque fois qu’il effectue destravaux l’exposant à des niveauxsonores ≥ 85 dBA.

GenouillèresLe port par le salarié d’un vêtementde travail avec grenouillère estnécessaire chaque fois qu’il effectuedes travaux l’exposant à une posi-tion à genoux prolongée.

40

3 Contre les sols glissants,chaussures antidérapantes.

4

Choisir des équipementsde protection individuelleadaptés.

L’organisationde la sécurité2

Organisation de la sécurité dans l’entreprise

Accueil et formation des salariés

L’intervention chez le client : le plan de prévention

Procédures d’alerte et secourisme

Marche à suivre en cas d’accident

Coût du risque et tarification

41

L

LLa responsabilité du chef d’en-trepriseC’est sur le chef d’entreprise querepose l’organisation de la sécuritédans l’entreprise. Il a une responsa-bilité pénale en matière d’accidentsdu travail et peut à ce titre êtrecondamné à des peines d’amendeset d’emprisonnement. Il a égale-ment une responsabilité civile.

Cependant, le chef d’entreprise, quine peut avoir sous sa responsabilitédirecte tout le personnel de l’en-treprise, peut déléguer ses pouvoirsà des cadres ou agents de maîtrise.Cette délégation doit être de pré-férence écrite. Elle suppose que lapersonne concernée ait l’autorité,la compétence et les moyens finan-ciers nécessaires.

Le chef d’établissement doitprendre les mesures nécessairespour assurer la sécurité et protégerla santé des travailleurs de l’établis-sement, y compris les travailleurstemporaires. Ces mesures com-prennent des actions de préventiondes risques professionnels, d’infor-mation et de formation ainsi quela mise en place d’une organisationet de moyens adaptés. La nomina-tion d’un animateur sécurité estconseillée pour une mise en œuvreefficace de ces mesures.

Il convient d’abord d’éviter que lesagents soient exposés à des risques,puis d’évaluer les risques qui nepeuvent pas être écartés. Il s’agitensuite de combattre les risques à lasource, de concevoir et d’aména-ger les postes de travail, de choisirles équipements et les méthodes de

travail pour assurer une bonnesécurité et la santé des travailleurs,en relation avec le client.L’obligation de sécurité est implicitepour tous les responsables de l’en-treprise, quel que soit leur niveauhiérarchique. Elle s’exprime par lesoin apporté à organiser les chan-tiers (figure 1), à surveiller le bonétat des matériels mis en œuvre, àcontrôler l’existence du « non-risque » ou des systèmes mis enplace pour assurer la protection col-lective (à défaut, la protection indi-viduelle).Ce dernier point est commun à lamission du CHSCT. Il est donc trèsimportant d’assurer une cohérencedes actions de prévention. La sécu-rité doit être l’affaire de tous, chacunà son niveau participant à la pré-vention des risques (figure 2).

Le comité d’hygiène, de sécu-rité et des conditions de tra-vail (CHSCT)Le personnel de l’entreprise contri-bue à la protection de la santé et àla sécurité dans l’entreprise par cha-

42

2.1. Organisation de la sécuritédans l’entreprise

Un aide-mémoirepermanent : la fiche de poste.

2

1

La sécurité est l’affaire de tous.

L

cune de ses actions, mais aussi parl’intermédiaire de ses représentantsau comité d’hygiène, de sécurité etdes conditions de travail. Un CHSCT

doit être constitué dans tous lesétablissements assujettis au Codedu travail et occupant habituelle-ment au moins 50 salariés.Dans les établissements de plus de10 salariés et de moins de 50 sala-riés, les délégués du personnel sontinvestis des missions dévolues auxmembres de CHSCT.Le CHSCT est composé du chefd’établissement, président, et d’unedélégation du personnel dont l’undes membres est désigné commesecrétaire (figure 3). Le nombre dereprésentants du personnel estfonction de l’effectif de l’établisse-ment.Le CHSCT se réunit au moins unefois par trimestre, ainsi qu’en casd’accident ayant ou ayant pu entraî-ner des conséquences graves et surdemande motivée de deux de sesmembres représentants du person-nel.La mission principale et permanentedu CHSCT est de contribuer audéveloppement de la préventionsur les lieux de travail.Dans le contexte de l’entreprise denettoyage, ce comité est essentiel-lement une commission de travailanimée par l’employeur dont lesmembres ont en charge de traitertous les événements ayant une rela-tion directe avec la santé et la sécu-rité des salariés. Ils se déplacent,écoutent, regardent, expliquent,partout où cela s’avère nécessaire.

Les organismes extérieurs àl’entrepriseLes principaux sont le service médi-cal, l’inspecteur du travail et les ser-vices prévention des CRAM.

Le médecin du travailSi l’entreprise n’a pas de servicemédical, elle doit adhérer à un ser-vice médical interentreprises.Le médecin du travail veille auxconditions d’hygiène, de sécurité etde conditions de travail et peut pro-poser des mutations ou des trans-

formations de postes en fonctionde l’état de santé du personnel. Ilpratique les examens médicauxd’embauche, les examens annuels,les examens après les arrêts de tra-vail causés par un accident du tra-vail et après les absences pourmaladie d’une certaine durée. Il peutaussi rencontrer les salariés à leurdemande. Il établit les fiches d’apti-tude au poste de travail. Pour laconduite d’engins auto portés (parexemple laveuses, balayeuses) lapersonne doit être reconnue apte à

43

3 Un lieu de rencontre pour parler sécurité : le CHSCT.

la conduite. Il en est de même pourles travaux en hauteur (figure 4).Le médecin du travail doit consa-crer le tiers de son temps à des acti-vités sur les lieux de travail. Il parti-cipe aux réunions du CHSCT, à titreconsultatif, et peut effectuer aveccelui-ci des visites de chantier.

L’inspecteur du travailIl est chargé du contrôle de l’appli-cation dans les entreprises des dis-positions législatives et réglemen-taires concernant le droit du travailainsi que l’hygiène et la sécurité.Il peut dresser un procès-verballorsqu’une infraction est constatée,

même si l’infraction n’a pas provo-qué d’accident.

Les services préventiondes Caisses régionalesd’assurance maladie

Les services prévention des CRAM

ont pour mission de conseiller lesentreprises et de les inciter à la miseen œuvre de la prévention desrisques professionnels.Chaque CRAM dispose d’un servicede documentation et organise desstages gratuits de formation sur dif-férents thèmes de sécurité : gesteset postures, secourisme, ...

44

4Le médecin du travail déterminel’aptitude au poste.

F

La formation du salarié va lui per-mettre d’être instruit des précau-tions à prendre pour assurer sapropre sécurité et le cas échéantcelle des autres (figure 1). Elle se faiten deux étapes : formation géné-rale sur les risques liés au métier,formation spécifique au poste detravail.

Formation générale sur lesrisques liés au métierLa formation générale est facilitéepar un livret d’accueil où figurent lesconsignes générales, les équipe-ments individuels préconisés, lesrisques électriques, ...

Risques électriquesLe travailleur doit posséder par saformation acquise la pleine connais-sance des règles de sécurité à appli-quer pour éviter les dangers d’ori-gine électrique dans l’exécution destâches qui lui sont confiées. Pour unsalarié de la propreté qui utilise lesinstallations électriques des clients,qu’il connaît mal, la formation peutêtre concrétisée par une habilitationBO (voir chapitre 1.8).

Équipements de travailLe chef d’établissement doit infor-mer les salariés :- des conditions d’utilisation ou demaintenance,- des conclusions tirées de l’expé-rience acquise permettant de sup-primer certains risques.

Produits chimiquesPour chaque produit utilisé, l’entre-prise de propreté doit avoir unefiche de données de sécurité (FDS)fournie par le fabricant ou le reven-deur.En cas de risque lors de l’utilisation,la fiche de poste doit reprendre lesmesures de prévention qui figurentdans la FDS.

45

2.2. Accueil et formation des salariés

3

2 Une bonne formation généralepermet de prévenirles risques liés au métier.

Toute personne nouvellesur un chantierdoit recevoir une formationà la sécurité.

46

1. Logigramme pour la formation des salariés

F

ManutentionsUne formation aux gestes et pos-tures de travail est importante pources métiers.

MatérielsPour certains matériels (mono-brosse, auto laveuses, ...), une for-mation adaptée doit être prévue(figure 2) et des habilitations nomi-natives délivrées.

Formation spécifique au postede travail sur le siteLe chef de l’entreprise de propretédoit, avant le début des travaux etsur le lieu même de leur exécution,faire connaître à l’ensemble des sala-riés qu’il affecte à ces travaux, lesdangers spécifiques et les mesurespour les prévenir (figure 3).Il s’agit d’assurer une formation auposte en s’appuyant sur le plan deprévention.Les informations, enseignements etinstructions lui sont donnés dansl’établissement en ce qui concerne :- les conditions de circulation etd’évacuation en cas de sinistre(figure 4),- l’exécution du travail (fiches deposte intégrant la sécurité),

- les dispositions à prendre en casd’accident ou de sinistre,- les produits chimiques utilisés parle client.

Postes présentant des risquesparticuliers pour les salariés en CDD

ou intérimairesUne liste de ces postes est établiesous la responsabilité du respon-sable de l’entreprise de propreté(par exemple travaux en hauteur,nettoyage sous tension, interventionen espace confiné). Pour ces risquesparticuliers, une formation renfor-cée doit être prévue.

On trouvera en annexe 3 unexemple de fiche de validation pourla formation d’un nouvel embauchéou d’un intérimaire.

47

4

Pour en savoir plus- Fiches de poste. Comment consti-tuer des fiches de poste intégrant lasécurité. INRS, ED 20.- Voir aussi la documentation indi-quée dans les chapitres sur le risquechimique et le risque électrique.

Connaître les conditionsde circulation et d’évacuation.

I

L’intervention chez un client ajouteaux risques propres à l’activité denettoyage les risques liés aux inter-férences avec l’activité du client.Pour permettre de les prendre encompte, il faut les intégrer pendanttoute la durée de l’opération, maisaussi le plus en amont possible enorganisant les relations entre les dif-férents partenaires (figure 1). Laréglementation précise que cetteorganisation doit se faire en cinqétapes (figure 2).

Intégration des éléments rela-tifs à la sécurité dans l’appeld’offresCette intégration est facilitée par :- la description des travaux de net-toyage à effectuer (en précisant lestravaux dangereux) et des modesopératoires, dès lors qu’ils ont uneincidence sur l’hygiène et la sécu-rité,- la mise au point de mesures àprendre par le chef de l’entreprisede propreté (EP) si l’opération s’ef-fectue de nuit ou dans un lieu isoléou à un moment où l’activité del’entreprise utilisatrice (EU) est inter-rompue,- le repérage des installations sani-taires, les vestiaires et les locaux derestauration mis à disposition de l’EP

et la définition des besoins en éner-gie électrique : tension, puissance,- le nombre prévisible de salariésaffectés et les horaires de travail...

Les différentes étapespour la prise en comptede la sécurité.

L’appel d’offres

Réunion et visite préalables

Établissement du plande prévention

Information du personnel

Suivi des interventions

48

2.3. L’intervention chez le client :le plan de prévention

2

49

1. Logigramme pour l’intervention d’une entreprise de propreté

S

L

L

OOrganisation de la réunion etde l’inspection commune

- L’EU convoque l’ensemble desresponsables des entreprises quiparticipent à l’opération et leurssous-traitants éventuels. Le plussouvent pour des opérations denettoyage des locaux, l’EP est laseule concernée.

- Quand ils existent, les CHSCT del’EU et de l’EP sont informés troisjours avant.

- Lors de l’inspection commune, lespoints qui peuvent générer desrisques d’interférences entre les acti-vités, les installations et matérielssont examinés (voir chapitre 1.10) :dans le secteur d’intervention, surles voies de circulation (ne pasoublier les véhicules de service etdu personnel, les laveuses autopor-tées, les nacelles élévatrices), dansles zones qui peuvent présenter desdangers : incendie, nuisances phy-siques et chimiques, nettoyage surdifférents étages, ..., pour l’accès auxsanitaires, vestiaires, locaux de res-tauration et local technique de l’EP,pour l’adaptation des matériels del’EP par rapport aux installations del’EU.

- Lors de la réunion, l’EU et l’EP

communiquent les consignes desécurité applicables à l’opération :les procédures d’alerte, les règles decirculation, les modes opératoiresde l’EP, les matériels de l’EP ou pro-posés par l’EU, les coordonnées dessous-traitants éventuels, la compati-bilité des produits de nettoyage del’EP avec les produits utilisés par l’EU,

les points de remplissage et devidage des seaux, l’évacuation desdéchets.

Le plan de prévention

Lors de la réunion, l’EU et l’EP éla-borent et signent un plan de pré-vention écrit qui définit les mesuresqui doivent être prises en vue deprévenir les risques pouvant résulterde l’interférence entre les activités,les installations et les matériels. End’autres termes, il s’agit du procès-verbal de la réunion et de l’inspec-tion commune.

La formation sur le site

Après la réunion et avant le débutde l’opération, le responsable de l’EP

doit faire connaître à l’ensemble dessalariés, sur le lieu de l’opération, lesdangers spécifiques et les mesuresprises. Il commente et précise cequi figure sur le plan de prévention.Le responsable de l’EU fait connaîtreà ses salariés les dates d’interven-tion et les risques inhérents à l’opé-ration.

Suivi de l’opération

S’il l’estime nécessaire, le respon-sable de l’EU organise avec le chefde l’EP des inspections et réunionspériodiques. L’EP et les CHSCT peu-vent être aussi promoteurs de cetype de réunions.

S’il y a des nouveaux salariés, l’EP eninforme l’EU et assure leur forma-tion sur le site en s’aidant du plan deprévention.Une mise à jour du plan de pré-vention est faite par l’EU et l’EP sinécessaire.Le plan de prévention est mis à dis-position de l’inspection du travail,de la CRAM, des CHSCT et des méde-cins du travail.

50

Quelques définitions

- Opération : une ou plusieursprestations de services ou de tra-vaux réalisées par une ou plusieursentreprises afin de concourir à unmême objectif.- Risque d’interférence : risque sup-plémentaire s’ajoutant aux risquespropres à l’activité de chaque entre-prise et s’expliquant par la présenced’installations, de matériel et d’acti-vités de différentes entreprises surun même lieu de travail.- Responsable délégué : personnedotée par le chef d’entreprise del’autorité, de la compétence et desmoyens nécessaires.- Entreprise utilisatrice (EU) : touteentreprise d’accueil où une opéra-tion est effectuée par du personnelappartenant à d’autres entreprises.

Pour en savoir plus

- Intervention d’entreprises exté-rieures. INRS, ED 757.- L’accueil des entreprises de pro-preté. Guide de prévention no 5.CRAM du Nord-Est.

M

F

A

C

En ce qui concerne les procéduresd’alerte, l’EU et l’EP sont concernéesdifféremment : les procédures sontà mettre en œuvre par le client (EU)et le responsable de l’EP doit infor-mer son personnel des moyens àmettre en œuvre pour déclencherune alerte.Quelle que soit la taille de l’entre-prise et les risques liés au travail, lesprocédures sont écrites : procédured’alerte en cas d’accident, procé-dure d’alerte en cas d’incendie et,éventuellement, procédure d’alerteen cas de problème technique.

Alarme sonorePour les établissements de plus de50 salariés, il existe une alarmesonore. Elle doit pouvoir se diffé-rencier des autres signaux sonores.

Consigne d’évacuation etd’utilisation du matériel d’ex-tinctionElles doivent exister pour les éta-blissements de plus de 50 salariés.

En fonction des risques liés au tra-vail ou à l’implantation (locaux detravail sur plusieurs niveaux, ...), lesconsignes d’évacuation pourrontêtre prévues pour des effectifs infé-rieurs à 50 salariés.

Formation de sauveteurssecouristes du travailL’objectif souhaitable est d’avoir aumoins un secouriste (SST) par site.Le programme de formation est fixépar l’INRS.La formation se déroule sur plu-sieurs séances pour une durée de12 heures dont 2 heures pour lecontrôle de comportement.Indépendamment de son intérêtpour éviter l’aggravation de l’étatdes victimes et pour optimiser l’ar-rivée des secours, cette formationcontribue à modifier le comporte-ment des personnes faces auxrisques.Par ailleurs, tout le personnel doitêtre formé à la conduite à tenir encas d’accident (figures 1 et 2 etannexe 8).

Matériel nécessaire- Des téléphones accessibles à toutmoment et à proximité desquelsfigurent les numéros d’appel avec lecode de sortie si les communica-tions transitent par un standard.- Éventuellement une couverture,de la gaze, une poche de réfrigéra-tion.- Affichage du nom des secouristes.

51

2.4. Procédures d’alerteet secourisme

Pour en savoir plus :- Programme de formation des sau-veteurs secouristes du travail. INRS,ED 1415.

1

2

Protéger Alerter Rester à côté de la victime

En cas d’accident...

En cas de brûlure, laver pendantau moins 10 minutes.

LEn cas d’accident, l’entreprise doitfaire le nécessaire pour que le sala-rié soit pris en charge financière-ment mais elle se doit aussi d’entirer tous les renseignements pouréviter qu’un autre accident ne seproduise dans des circonstancessimilaires (figure 1).

La survenue d’un accident doit fairel’objet d’une déclaration d’accidentdu travail (DAT).

La déclaration d’accident dutravail (DAT)Le salarié doit informer sonemployeur dans les 24 heures detout accident qui lui serait arrivé,sauf impossibilité justifiée.L’employeur doit envoyer dans les48 heures, trois sur quatre desexemplaires de la DAT à la Caisseprimaire d’assurance maladie (CPAM)(la DAT est essentiellement destinée

à la préparation de l’accident et àl’établissement des statistiques).

Il est souhaitable que la DAT soitcomplétée par un documentinterne d’analyse (DIA) qui est undocument de travail destiné àmettre en place des mesures deprévention pour traiter les causes àl’origine de l’accident. Pour mettreen place un tel document, l’entre-prise doit s’interroger sur :

52

2.5. Marche à suivre en cas d’accident

1. Procédure en cas d’incident ou d’accident du travail

E

L

L

- la diffusion du document,- qui renseignera le document,- le contenu du document.

Le salarié intérimaireEn cas d’accident survenu à un sala-rié intérimaire, l’entreprise utilisa-trice prévient l’entreprise de travailtemporaire dans les 24 heures àl’aide du document intitulé : infor-mation préalable.L’entreprise de travail temporairerédige une DAT dans les 48 heures(voir ci-dessus). L’analyse d’un acci-dent survenu à un salarié intérimairesera faite dans les mêmes conditionsque pour un salarié de l’entrepriseutilisatrice.De même il peut être enrichissantd’intégrer ces accidents dans les sta-tistiques annuelles du rapport duCHSCT, quand il existe.

Le document interne d’ana-lyse(voir exemple en annexe 5)Il est important qu’il puisse être ren-seigné le plus rapidement possibleen utilisant des questionnaires fer-

més (siège et nature de la lésion,affectation, horaires de travail,ancienneté au poste et dans l’en-treprise) et, lorsque cela n’est paspossible, les questions ouvertesseront orientées.

En cas d’incidentS’il s’agit d’un incident, l’intérêt pourla prévention des risques profes-sionnels peut être tout aussi impor-tant, mais il est nécessaire que toutle personnel en perçoive bien la rai-son d’être pour que ces incidentssoient effectivement signalés. Il fauten outre que l’objectif exclusif dela procédure soit la mise en placede mesures de prévention. Larecherche de responsabilités et afortiori de culpabilité est un freindans la démarche préventive, du faitqu’elle limite l’étude à la recherchedes erreurs humaines.

53

Pour en savoir plusDocument CERFA 603682. Les docu-ments CERFA sont disponibles dansles Caisses primaires d’assurancemaladie.

D

LLa prévention des accidentsdu travail peut être aussi unesource d’économieImaginons le cas d’un agent de pro-preté ayant la fâcheuse habitude dedébrancher les appareils électriquesen tirant sur le cordon. Les consé-quences de ce comportement peu-vent être diverses : apparition pro-gressive d’une zone dénudée etrisque de choc électrique, mise enpanne de l’appareil, arrachement dela prise murale. Ce scénario peutêtre représenté comme dans lafigure 1.Prévention des accidents du travailet amélioration de la qualité sontdeux démarches compatibles et leplus souvent liées. Elles concourentà l’amélioration de la performancedurable de l’entreprise.

De la DAT (déclaration d’acci-dent du travail) au taux decotisation accidents du travail(voir annexes 6 et 7)Les cotisations accidents de travailet maladies professionnelles sontdues uniquement par l’employeur.Elles sont le produit du taux notifiépar la Caisse régionale d’assurancemaladie par la masse salariale dépla-fonnée.

Objectifs du système de tarification- Inciter les employeurs à faire de laprévention.Le taux de cotisation applicable estdirectement lié au montant des

dépenses occasionnées par les acci-dents du travail et les maladies pro-fessionnelles survenus dans lesentreprises. Cependant l’applicationde cette règle quelque soit l’effectifde l’entreprise pourrait être trèspénalisante pour les plus petites, cequi justifie l’existence des troismodes de tarification (figure 3).

- Assurer une solidarité profes-sionnelle.Les dépenses sont regroupées auplan national par activité afin qu’untaux collectif soit calculé pour cha-cune d’elles.

Règles de tarification- Le mode de tarification dépendde l’effectif national de l’entreprise.

- La cotisation est calculée chaqueannée pour chaque agence et noti-

fiée en début d’année aux entre-prises. Cependant, pour limiter l’im-portance des variations, le coût desaccidents pris en compte dans lescalculs est celui des trois dernièresannées connues (figure 2).

Modes de tarification(figure 3)- Tarification collective : lorsquel’effectif de l’entreprise est inférieurà 10.

- Tarification individuelle : lorsquel’effectif de l’entreprise est égal ousupérieur à 200 (250 en 1999).

- Tarification mixte : pour des effec-tifs intermédiaires. Le taux notifiéest obtenu en additionnant unefraction du taux collectif et une frac-tion du taux individuel.

54

2.6. Coût du risque et tarification

habitude de débrancherl’appareil en tirantsur le cordon

facteur de risque

risque de choc électrique

risque d’accidentdu travail

risque de panne ou de dégradationsdiverses

risque de défautde qualité

Exemple de comportement entraînant des risques

1

Formules de calcul

- Taux brut (individuel ou collec-tif).

(somme des coûts généréspar les accidents) × 100

taux brut =salaires totaux

- Taux nettaux net = (taux brut + majoration trajet)× (1 + charges) + majoration forfaitaire

- Majoration trajet = taux brut tra-jet national.Ce taux, le même pour toutes lesentreprises, correspond au risqued’accident lors des trajets (aller etretour) entre le lieu de travail et ledomicile ou le lieu habituel desrepas.

- Les charges correspondent auxfrais de gestion, de rééducation pro-fessionnelle, de prévention, ..., maisaussi à des compensations à l’inté-rieur même du régime de répara-tion des ATMP.

- La majoration forfaitaire sert àcompenser les déficits de certainsrégimes (mines, agriculture, ...).

Les entreprises au taux mixte ouindividuel peuvent comparer le tauxqui leur est notifié au taux collectifde leur groupement d’activité. Ellespeuvent ainsi se situer par rapportaux autres entreprises de propreté.De la même façon, il est possiblede comparer les niveaux de risquede différentes activités.

55

Calcul de la cotisation à partir des trois dernières années connues

Taux de cotisation suivant la taille de l’établissement

2

3

LLe coût indirect des accidentsdu travailUn accident du travail est toujoursaccompagné de perturbationsdiverses, qui ont un coût pour l’en-treprise. On peut citer :- complément de salaire versé ausalarié accidenté,- dégâts aux bâtiments et aux équi-pements,- pertes de produits et de matières,- pertes dues à la non qualité,- amendes, dépenses de locationde matériel en urgence,

- temps passé aux enquêtes d’acci-dents, aux rapports, ...,- embauche et formation de rem-plaçants,- rendement inférieur de la victimeà son retour,- perte de client,...L’ensemble de ces coûts est qualifiéde coût indirect de l’accident. Sonmontant est au moins égal, et par-fois très supérieur, à son coût direct(montant de la cotisation accidentsdu travail).

56

Exemples de taux collectifs nets 1997

Code Groupements d’activités Taux

74.7Z C nettoyage 3,5090.0AA assainissement 5,2065.1AA organismes financiers 1,0045.3EA plomberie, installations sanitaires 5,10

nnexesAFiche produit

Principales vérifications périodiques réglementaires

Exemple de fiche de validation pour la formation

Liste des travaux nécessitant des dispositions particulières

Exemple de document interne d’analyse d’accident du travail

De la déclaration d’accident du travail au compte employeur

Du compte employeur au taux de cotisation

Premiers soins en cas d’accident avec des produits de nettoyage

Résultats de l’analyse de 940 accidents du travail

57

58

Annexe 1

Fiche produit

Exemple de fiche de produit établie à partir de la fiche de données de sécurité

PRÉCAUTIONS À OBSERVERRincer après emploi.Ne jamais utiliser sur surfaces chromées, et en généralmétalliques, sur l’émail.Ne jamais utiliser sur les pierres calcaires.Ne jamais mélanger avec un autre produit, en particu-lier l’eau de javel (dégagement de gaz toxique).Ne pas respirer les aérosols.Port de gants appropriés.Dangereux, contient de l’acide chlorhydrique.Respecter les précautions d’emploi.

CONDITIONNEMENTBidon de 5 l.Stocker les emballages bien fermés.

HYGIÈNE, SÉCURITÉ, PREMIERS SECOURSInhalation : dégage des vapeurs nocives.En cas de contact avec la peau, laver immédiatementet abondamment avec de l’eau.En cas de lésions, consulter un médecin.En cas de contact avec les yeux, laver immédiatementet abondamment avec de l’eau et consulter un spécia-liste.Ingestion : provoque de graves brûlures. Appeler immé-diatement un médecin.

NE PAS FAIRE VOMIR.

DÉFINITIONLiquide acide pour détartrage du cuvette WC eturinoirs.

COMPOSITIONProduit essentiellement composé d’un acide et detensio-actifs, contient un inhibiteur de corrosion et unparfum.

CARACTÉRISTIQUESLiquide limpide parfumépH produit pur : 0,05Densité : 1,005 ± 0,005Produit conforme à la législation relative à la biodé-gradabilité.

CHAMP D’APPLICATIONDétartrage des cuvettes WC et urinoirs très encrassés.Élimination des résidus calcaires, des tâches de rouille.Redonne un bel éclat.

MODE D’EMPLOIPulvériser le DESQUAMOX pur sur les parois à l’aided’un pulvérisateur réservé à cet effet.Laisser agir 2 à 3 minutes.Récurer, si nécessaire, avec scotch brite vert.Rincer abondamment.

DESQUAMOXB 101

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Annexe 2

Matériels Intervention Fréquence Qualification Textes de référence

Principales vérifications périodiques réglementaires pour les matériels les plus utilisésdans les entreprises de propreté1

Appareils motorisésconçus pour le trans-port de personnes oupour l’élévation depostes de travail(nacelles, échafaudagesvolants, ...)2

- examen de l’état deconservation- essai de fonctionne-ment

- semestriel - personne qualifiée Arrêté du 9 juin 1993,art. 6.9.23

Échafaudage fixe oumobile

- examen de confor-mité

- examen

- avant d’autoriser l’uti-lisation de l’échafaudagepar le personnel

- trimestriel

- personne compé-tente désignée par lechef d’établissement

- personne compé-tente

Décret no 65-48 du8 janvier 1965 modifié,art. 22.107

Décret no 65-48 du8 janvier 1965 modifié,art. 139

Échelles3 (ensemble,montants, échelons,graissage)

- contrôle visuel - semestriel - spécialiste faisant par-tie ou non du person-nel

Arrêté du 15 juillet1963, art. 7

Appareils électriquesmobiles

- vérification - annuelle - organisme agréé oupersonne qualifiée souscertaines conditions

Décret no 88-1056 du14 novembre 1988,modifié, art. 53

EPI (casques, lunettes,chaussures, gants, har-nais, ...). Pour les harnais,voir aussi la rubriquesuivante

- vérification du main-tien en état d’utilisationimmédiate et nettoyage

- avant attribution à unnouvel utilisateur

Décret no 65-48 du8 janvier 1965 modifié,art. 16

Véhicule routier > 3,5 t - visite périodique - annuelle - DRIRE Code de la route,art. 119

Véhicule routier < 3,5 t - contrôle technique - tous les deux ans - organisme agréé Code de la route

Système de protectionindividuelle contre leschutes de hauteur (har-nais)

- vérification de l’étatgénéral des coutures etdes modes de fixation- contrôle du respectdes instructions destockage- contrôle de validité

- annuel- sur mise en demeurede l’inspecteur du tra-vail

- personne qualifiéeappartenant ou non àl’établissement

Code du travail art.R. 233-42-2, arrêté du19 mars 1993, art. 1, 2

1. Les vérifications lors de la mise en service ne sont pas indiquées dans ce tableau.2. Les échafaudages volants sont également soumis aux différentes vérifications prévues par l’arrêté du 9 juin 1993.3. Il est recommandé de vérifier le bon état d’une échelle avant chaque utilisation, les vérifications périodiques n’apportant pas une garantie suffisante.

60

Annexe 3

Exemple de fiche de validation pour la formation d’un nouvel embauché ou d’un intérimaire

ENTREPRISE : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

SALARIÉ : Nom. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Intérimaire ▫CDD ▫CDI ▫

1. Formation générale aux risques et consignes de l’entreprise

Durée : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Date : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Par M. : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

2. Formation spécifique au poste de travail sur le site

Lieu de travail : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Durée : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Date : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Par M. : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Temps de travail en binôme :

Durée : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Date : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Par M. : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Je soussigné(e) M………………… reconnaît avoir été formé(e) dans les conditions précisées ci-dessus.

Signature

Documents utilisés pour la formation : livret d’accueil ▫fiche de poste ▫plan de prévention ▫autre document ▫ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Annexe 4

Liste de travaux nécessitant des dispositions particulières

▫ fluor▫ chlore▫ brome▫ iode▫ phosphore▫ arsenic▫ sulfure de carbone▫ oxychlorure de carbone▫ acide chromique▫ bioxyde de manganèse▫ plomb▫ mercure▫ glucine et ses sels▫ benzène et homologues▫ phénols et naphtols▫ hydrocarbures et dérivés▫ brais, goudrons, huiles minérales▫ rayons X, substances radioactives

▫ peintures et vernis par pulvérisation▫ air comprimé▫ outils pneumatiques à main▫ travaux effectués dans les égouts▫ travaux effectués dans les abattoirs▫ dépouilles animales▫ collecte et traitement des ordures▫ hautes températures▫ travaux dans les chambres

frigorifiques▫ oxyde de carbone (émanations)▫ essence ou du méthanol (fabrication)▫ poussières de silice, amiante, ardoise▫ poussières de bois et antimoine▫ polymérisation du chlorure de vinyle▫ cadmium▫ poussières de fer et métaux durs▫ substances hormonales

▫ travaux en équipes alternantes de nuit▫ travaux sur standards téléphoniques

et terminaux à écran▫ travaux concernant les denrées

alimentaires▫ travaux exposant à un niveau de bruit

supérieur à 85 décibels

Agriculture :▫ bromure de méthyle▫ paraquat▫ travaux spécialisés de désinfection▫ travaux de désinfection▫ travaux de chargement des navires

céréaliers▫ manutention manuelle charges

> 55 kg

• Liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de préventionCes travaux sont énumérés dans l’arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l’article R. 237-8 du Code du travail.

• Travaux interdits (sauf production en vase clos) aux intérimaires et CDDCes travaux sont énumérés par arrêté du 8 octobre 1990 modifié.

• Liste des travaux nécessitant une formation renforcée à la sécurité pour les intérimaires et CDDLa liste de ces travaux est établie sous la responsabilité du responsable de l’entreprise de propreté (par exemple travaux en hauteur, net-toyage sous tension, intervention en espace confiné, ...).

• Surveillance médicale spéciale (arrêté du 11 juillet 1977)Les travaux comportant la préparation, l’emploi, la manipulation ou l’exposition aux agents suivants

• Postes nécessitant une formation technique spécifique liée au poste de travail ou aux matériels utilisés

▫ agents biologiques▫ appareils élévateurs▫ appareils de levage▫ appareils à rayon X▫ ascenseurs, monte-charge (examen)▫ benzène▫ bruit > 85 dB sur 8 h 00▫ centrifugeuses (examen)▫ chariots automoteurs▫ conduite de véhicules▫ cuves, bassins et réservoirs (examen)▫ échafaudages (montage)▫ engins de chantier▫ équipements de travail et installations

(maintenance, entretien

▫ équipements de protectionindividuelle (contrôle)

▫ électricité (habilitation)▫ explosifs▫ grues de chantiers▫ gaz comprimé, liquéfié, dissous▫ gaz de fumigation▫ manutention manuelle de charges▫ organes en mouvement (entretien)▫ pistolets de scellement▫ plomb métallique▫ rayonnements ionisants▫ scaphandriers▫ surveillance des installations

électriques

▫ surveillance des personnes effectuantdes travaux dangereux

▫ téléphériques (entretien)▫ transport des personnes▫ transport des matières dangereuses▫ animaux dangereux▫ travaux en milieu hyperbare▫ vapeur (appareil à pression)▫ haute pression

62

Annexe 5

Exemple de document interne d’analyse d’accident du travail

Société : Agence :

Date de l’accident : Heure :

Lieu de l’accident :

ACCIDENTÉ(E)

Nom : Prénom :

Nationalité : Sexe :

Qualification : Age :

Affectation ou poste de travail :

Horaire de travail le jour de l’accident : de .… h, à … h, de … h, à .… h

Durée de l’absence (si arrêt de travail) :

Nom du (ou des) témoin(s) :

NATURE DES LÉSIONS

Coupure � Fracture � Inflammation �

Piqûre � Entorse � Intoxication �

Contusion � Douleur � Corps étranger dans l’œil �

Commotion � Lumbago � Autres (préciser) : �

SIÈGE DES LÉSIONS

Marquez d’une croix sur les silhouettes l’endroit de la blessure

63

ÉLÉMENTS MATÉRIELS

Chute de plain-pied � Manutention manuelle � Machines �

Chute de hauteur � Utilisation d’un outil � Véhicules �

Chute dans les escaliers � Utilisation d’un produit � Autres (préciser) : �

RÉCIT ET CIRCONSTANCES DE L’ACCIDENT

Récit de l’accident : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Informations complémentaires (en rapport avec les circonstances de l’accident) sur les matériels utilisés (outils,machines, produits, ...), les tâches (travail réalisé par rapport au travail prévu, contrainte temporelle, ...), les personnes(qualification, ancienneté, formation au poste, ...) l’environnement (état des sols, encombrement, relations de tra-vail, ...).. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

CAUSES ET MESURES DE PRÉVENTION

Causes sur lesquelles on peutagir (liées aux matériels,

aux tâches, aux personnes,à l’environnement, ...)

………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Mesures de prévention(concernant le matériel,

la formation, l’information,l’organisation, ...)

………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Responsable de la réalisationet délai

………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Joindre croquis, schéma, photo...

Nom et signature du rédacteur de ce compte rendu :

64

Annexe 6

4

DAT 3

DAT 2 CRAM Caisse Régionale d’Assurance Maladie

imputation au « compte employeur »calcul du taux de cotisationélaboration des statistiques

CPAM

Caisse Primaire d’Assurance Maladie

reconnaissance du caractèreprofessionnel de l’accident(recours possibles)paiement des prestations

De la déclaration d’accident du travail (DAT) au compte employeur

DAT 1 2 3

Dossier employeurL’employeur a l’obligation de déclarer (à l’aide de la DAT),tout accident du travail porté à sa connaissance.Il peut faire accompagner sa déclaration de réservesconcernant la réalité ou le caractère professionnelde l’accident.

transmiseà l’inspection du travail

{

5e et dernier feuilletde ce compteemployeur 1995.

IPP < à 10 %

capitaux représentatifsdes IPP > à 10 %imputation sur l’année

Toute entreprise peut obtenir la communication de son « compte employeur » qui est automatiquement communiqué àcelles dont l’effectif est supérieur à 10 salariés.

total des coûts générés par les accidentspour l’année 1993.

1994

1993

65

Annexe 7

Du compte employeur au taux de cotisation ATMP

Dès que l’effectif de l’entreprise dépasse 10 salariés, la Caisse régionale d’assurance maladie utilise les données ducompte employeur pour calculer le taux de cotisation ATMP.Exemple de calcul. Cas d’une agence d’entreprise de propreté dont l’effectif national est supérieur à 200. La tarifi-cation est dite individuelle et s’applique à chaque agence quel que soit son effectif.

Commentairestotal des coûts sur les 3 années 332 339 Ftotal des salaires versés 58 925 126 F

332 339 × 100taux brut propre = 0,5640

58 925 126

taux net (0,564 + 0,34) × 1,42 + 0,35 = 1,69voir page ……

Règle destinée à limiter les variations annuelles : si le taux de l’année précé-dente est inférieur à 4 %, la baisse ne peut excéder 0,8 %.D’où taux notifié : 2,60 – 0,8 = 1,80.Ce taux s’applique sur la totalité de la masse salariale de l’année en cours.

D’une façon générale, les taux ne peuvent varier, d’une année surl’autre, de plus de 25 % à la hausse et de plus de 20 % à la baisse.Des règles particulières de tarification existent pour l’Alsace et laMoselle.

66

Annexe 8

Premiers soins en cas d’accident avec des produits de nettoyage

Brûlure chimiquecutanée

Projection oculairede produit

Inhalation, asphyxieAbsorption

par la bouche

Attention Éviter lors de l’intervention une contamination des secouristes

Aucun autre geste ne doit être entrepris sans un avis médical préalable.Identifier le produit en cause, recueillir le nom du produit et du fabricant. Décoller les étiquettes si possible

Que faire ? 1. Placer la zone tou-chée sous l’eau cou-rante (douche desécurité si possible)

2. Pendant 10 min aumoins

3. Retirer les vête-ments souillés sousl’eau

1. Laver immédiate-ment à l’eau tièdeœil ouvert

2. En faisant ruisselerl’eau à faible débit

3. Pendant 15 min

Retirer la victime de lazone dangereuse.En cas de malaise asso-cié, allonger la victimesur le côté en positionlatérale de sécurité

1. Rassurer la victime2. En cas de malaise ou

de vomissementsspontanés, placer lavictime en positionlatérale de sécurité

Voir le médecin Consulter un médecin Consulter d’urgence unmédecin ophtalmologue

Alerter le SAMU (no appel 15)ou les pompiers (no appel 18)Donner les coordonnées et l’adressecomplète du lieu de l’accident

67

Annexe 9

Résultats de l’analyse de 940 accidents du travail dans des entreprises de propreté

Cette analyse a été réalisée par l’INRS en 1997 à partir du dépouillement de 940 déclarations d’accidents (ou d’en-quêtes accidents) provenant de huit établissements essentiellement basés en région parisienne. Les résultats com-plets de cette étude sont publiés dans la revue de l’INRS Travail et sécurité juillet 1998.

Répartition par processus d’accident

Chutes de plain-pied 14 %Faux mouvements et douleurs 14 %Coupures, piqûres 10 %Heurts 9 %Chocs 9 %Écrasement et coincement 9 %Chutes de hauteur (escaliers exclus) 9 %Chutes dans les escaliers 9 %Brûlures 6 %Autres 11 %

Répartition par matériels totalisant plus de 10 accidents

Escaliers 98Produits chimiques 74Sols 61Portes 45Mobiliers 38Poubelles et sacs poubelles 34Échelles, escabeaux 28Cartons, caisses, containers 21Chariots 17Monobrosses 17Aspirateurs, autolaveuses 16Véhicules routiers 15Toitures 13

68

Index alphabétique

Accident de trajet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11Accident de travail. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11Accueil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Adaptateur différentiel . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30Animateur d’entreprise en sécurité routière(AESR) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Bouchons d’oreille. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM). . 52Caisse régionale d’assurance maladie (CRAM) . 44Chariot. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Chaussures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39Circulation dans l’établissement . . . . . . . . . . . 14Circulation routière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11Classe d’isolation (électrique) . . . . . . . . . . . . . 31Comité d’hygiène, de sécuritéet des conditions de travail (CHSCT) . . . . . . . . 42Compte employeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64Conditionnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25Consignation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Contrat à durée déterminée (CDD) . . . . . . . . 47Coupure. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Déclaration d’accident du travail (DAT). . . . . . 52Document interne d’analyse d’accident . . . . . 62Dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage 20Échafaudage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Échelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Éclairage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15Élévateur de personnel . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Entreprise extérieure (EE) . . . . . . . . . . . . . . . . 50Entreprise utilisatrice (EU) . . . . . . . . . . . . . . . . 48Équipement de protection individuelle (EPI) . . 38Équipement à jets d’eau. . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Escabeau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Escalier. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15Étiquetage (des produits) . . . . . . . . . . . . . . . . 23Fiche de données sécurité (FDS) . . . . . . . . . . . 23Fiche produit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 58Formation à la sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

Gants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39Habilitation électrique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45Harnais. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38Inspection du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44Intérimaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 47Issue de secours . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15Lunettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40Manutention manuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Médecin du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43Monobrosse. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32Nacelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21Organisation de la sécurité . . . . . . . . . . . . . . . 41Organisation du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Piqûre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Plan de prévention. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48Plaque de firme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31Posture de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17Premiers soins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 66Procédures d’alerte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51Produit de nettoyage. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Produit chimique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23Risque électrique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Risque infectieux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27Sac poubelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19Sauvetage et secourisme du travail (SST). . . . . 51Seringue . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28Sol . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Tarification (des accidents du travail) . . . . . . . 54Taux de cotisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55Toiture (travaux sur). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Travail isolé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Travaux dangereux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Travaux en hauteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Travaux interdits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61Vaccination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28Véhicule . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13Vérification périodique (des matériels). . . . . . 59

NOTES PERSONNELLES

69

NOTES PERSONNELLES

70

71

NOTES PERSONNELLES

IMPRESSION, BROCHAGE

I M P R I M E R I E C H I R A T

42540 ST-JUST-LA-PENDUE

DÉCEMBRE 2003

DÉPÔT LÉGAL 2003 N° 9849

L’Institut national de recherche et de sécuritéL’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) est une association déclarée sans butlucratif (loi du 1er juillet 1901), constituée sous l’égide de la Caisse nationale de l’assurance maladie. Il est placé sous la tutelle des pouvoirs publics et le contrôle financier de l’État. Son conseil d’administration estcomposé en nombre égal de représentants du Mouvement des entreprises de Franceet des organisations syndicales de salariés.

L’INRS apporte son concours aux services ministériels, à la Caisse nationale de l’assurance maladie, aux Caisses régionales d’assurance maladie, aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, aux entreprises, enfin à toute personne, employeur ou salarié, qui s’intéresse à la prévention. L’INRS recueille,élabore et diffuse toute documentation intéressant l’hygiène et la sécurité du travail :brochures, dépliants, affiches, films,renseignements bibliographiques... Il forme des techniciens de la prévention et procède en son centre de recherche de Nancy aux études permettant d’améliorer les conditions de sécurité et l’hygiène de travail.

Les publications de l'INRS sont distribuées par les Caisses régionales d'assurance maladie. Pour les obtenir, adressez-vous au service prévention de la Caisse régionale de votre circonscription, dont vous trouverez l’adresse en fin de brochure.

Les Caisses régionales d’assurance maladieLes Caisses régionales d’assurance maladie disposent, pour diminuer les risques professionnels dans leur région,d’un service prévention composé d’ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Par les contacts fréquents que ces derniers ont avec les entreprises, ils sontà même non seulement de déceler les risques professionnels particuliers à chacune d’elles,mais également de préconiser les mesures préventives les mieux adaptées aux différents postes dangereux et d’apporter, par leurs conseils, par la diffusion de la documentation éditée par l’Institut national de recherche et de sécurité, une aide particulièrementefficace à l’action des comités d’hygiène,de sécurité et des conditions de travail.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS, de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

© INRS, 2003. Maquette : Michèle Billerey. Dessins : Alain Cicerone, Frédéric Causse. Photo de couverture : Lido

ALSACE-MOSELLE(67 Bas-Rhin)14 rue Adolphe-Seyboth BP 39267010 Strasbourg cedex tél. 03 88 14 33 00fax 03 88 23 54 13

(57 Moselle)3 place du Roi-GeorgeBP 3106257036 Metz cedex 1 tél. 03 87 66 86 22fax 03 87 55 98 65

(68 Haut-Rhin)11 avenue De-Lattre-de-Tassigny BP 48868020 Colmar cedex tél. 03 89 21 62 20fax 03 89 21 62 21

AQUITAINE(24 Dordogne, 33 Gironde,40 Landes, 47 Lot-et-Garonne,64 Pyrénées-Atlantiques)80 avenue de la Jallère33053 Bordeaux cedex tél. 05 56 11 64 00fax 05 56 39 55 93

AUVERGNE(03 Allier, 15 Cantal, 43 Haute-Loire,63 Puy-de-Dôme)48-50 boulevard Lafayette63058 Clermont-Ferrand cedex 1tél. 04 73 42 70 22 fax 04 73 42 70 15

BOURGOGNE et FRANCHE-COMTÉ(21 Côte-d’Or, 25 Doubs, 39 Jura,58 Nièvre, 70 Haute-Saône,71 Saône-et-Loire, 89 Yonne,90 Territoire de Belfort)ZAE Cap-Nord38 rue de Cracovie21044 Dijon cedex tél. 03 80 70 51 22 fax 03 80 70 51 73

BRETAGNE(22 Côtes-d’Armor, 29 Finistère,35 Ille-et-Vilaine, 56 Morbihan)236 rue de Châteaugiron35030 Rennes cedex tél. 02 99 26 74 63fax 02 99 26 70 48

CENTRE(18 Cher, 28 Eure-et-Loir, 36 Indre,37 Indre-et-Loire, 41 Loir-et-Cher, 45 Loiret)36 rue Xaintrailles45033 Orléans cedex 1tél. 02 38 79 70 00fax 02 38 79 70 30

CENTRE-OUEST(16 Charente, 17 Charente-Maritime,19 Corrèze, 23 Creuse, 79 Deux-Sèvres,86 Vienne, 87 Haute-Vienne)4 rue de la Reynie87048 Limoges cedex tél. 05 55 45 39 04fax 05 55 79 00 64

ÎLE-DE-FRANCE(75 Paris, 77 Seine-et-Marne,78 Yvelines, 91 Essonne,92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis,94 Val-de-Marne, 95 Val-d’Oise)17-19 place de l’Argonne75019 Paristél. 01 40 05 32 64fax 01 40 05 38 84

LANGUEDOC-ROUSSILLON(11 Aude, 30 Gard, 34 Hérault,48 Lozère, 66 Pyrénées-Orientales)29 cours Gambetta34068 Montpellier cedex 2tél. 04 67 12 95 55fax 04 67 12 95 56

MIDI-PYRÉNÉES(09 Ariège, 12 Aveyron, 31 Haute-Garonne,32 Gers, 46 Lot, 65 Hautes-Pyrénées,81 Tarn, 82 Tarn-et-Garonne)2 rue Georges-Vivent31065 Toulouse cedex 9tél. 05 62 14 29 30fax 05 62 14 26 92

NORD-EST(08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne,52 Haute-Marne, 54 Meurthe-et-Moselle,55 Meuse, 88 Vosges)81 à 85 rue de Metz54073 Nancy cedex tél. 03 83 34 49 02fax 03 83 34 48 70

NORD-PICARDIE(02 Aisne, 59 Nord, 60 Oise,62 Pas-de-Calais, 80 Somme)11 allée Vauban59662 Villeneuve-d’Ascq cedex tél. 03 20 05 60 28fax 03 20 05 63 40

NORMANDIE(14 Calvados, 27 Eure, 50 Manche,61 Orne, 76 Seine-Maritime)Avenue du Grand-Cours, 2022 X76028 Rouen cedex tél. 02 35 03 58 21fax 02 35 03 58 29

PAYS DE LA LOIRE(44 Loire-Atlantique, 49 Maine-et-Loire,53 Mayenne, 72 Sarthe, 85 Vendée)2 place de BretagneBP 93405, 44034 Nantes cedex 1tél. 02 51 72 84 00fax 02 51 82 31 62

RHÔNE-ALPES(01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme,38 Isère, 42 Loire, 69 Rhône,73 Savoie, 74 Haute-Savoie)26 rue d’Aubigny69436 Lyon cedex 3tél. 04 72 91 96 96fax 04 72 91 97 09

SUD-EST(04 Alpes-de-Haute-Provence,05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maritimes,13 Bouches-du-Rhône, 2A Corse Sud,2B Haute-Corse, 83 Var, 84 Vaucluse)35 rue George13386 Marseille cedex 5tél. 04 91 85 85 36fax 04 91 85 75 66

Pour commander les films (en prêt), les brochures et les affiches de l’INRS,adressez-vous au service prévention de votre CRAM ou CGSS.

Services prévention des CRAM

GUADELOUPEImmeuble CGRRRue Paul-Lacavé97110 Pointe-à-Pitretél. 05 90 21 46 00fax 05 90 21 46 13

GUYANEEspace Turenne RadamontheRoute de Raban, BP 701597307 Cayenne cedex tél. 05 94 29 83 04fax 05 94 29 83 01

LA RÉUNION4 boulevard Doret97405 Saint-Denis cedex tél. 02 62 90 47 00fax 02 62 90 47 01

MARTINIQUEQuartier Place-d’Armes97210 Le Lamentin cedex 2tél. 05 96 66 51 31

05 96 66 51 33fax 05 96 51 81 54

Services prévention des CGSS

Les entreprises de propreté

Prévention des risques

Cette brochure décrit les principaux

risques de la profession et indique

des moyens de prévention

à mettre en œuvre en privilégiant

la protection collective. Elle traite

aussi de la manière d’organiser

la sécurité dans l’entreprise

de propreté et chez le client,

notamment par l’élaboration

de plans de prévention.

Elle est destinée principalement

aux cadres et agents de maîtrise

des entreprises de propreté.

Elle peut être utilisée également

par ceux qui ont à prendre

en compte les risques

professionnels : comité

d’hygiène, de sécurité

et des conditions de travail,

salariés des entreprises

de propreté, responsables

des entreprises clientes…

Elle a été élaborée par un groupe

de travail composé à la fois de spécialistes

de la prévention des Caisses

régionales d’assurance

maladie et de l’Institut national

de recherche et de sécurité

et de représentants

de la profession qui ont en charge

la fonction sécurité dans leur entreprise.

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 • Tél. 01 40 44 30 00Fax 01 40 44 30 99 • Internet : www.inrs.fr • e-mail : info@inrs.fr

Édition INRS ED 818

1re édition (1998) • réimpression décembre 2003 • 3 000 ex. • ISBN 2-7389-0685-0