Les exigences de la norme ISO 14001

QS&P, P.Baracchini, 2007 1

Les exigences de la norme ISO 14001


La philosophie de la norme ISO 14001La philosophie de la norme ISO 14001

Mettre en place un système formel qui permet de maîtriser les impacts de l ’activité sur l ’environnement dans le but d ’améliorer sans cesse les performances environnementales de l ’entreprise.


La philosophie et les exigences de la norme ISO 14001La philosophie et les exigences de la norme ISO 14001

Engagement et politique

PlanificationRevue de direction

Mise en œuvre

Contrôle et actions

correctives


Les éléments prioritaires du SME selon ISO 14001Les éléments prioritaires du SME selon ISO 14001

• Identification des aspects et des impacts environnementaux significatifs.

• Analyse et gestion de la législation environnementale.

• Définition des objectifs et du programme environnementaux.

• Amélioration continue des performances environnementales.

• Communication environnementale.

• Maîtrise des cas d ’urgence et gestion des risques environnementaux.


Recueillir les données environnementales

Lister les aspects environnementaux

Définir et pondérer les impacts associés

Identification des aspects environnementaux significatifs

Préciser objectifs et cibles environnementaux

Gestion opérationnelle

Analyse des obligations légales

Liste des aspects environnementaux

significatifs

Analyse environnementale

Tableaux données environnementales

Politique environnementale

Exigences des parties intéressées

Définition de la stratégie environnementale

Mon

itor

ing

et a

nal

yse

des

rés

ult

ats,

au

dit

SM

E

Rev

ue

de

dir

ecti

on

Le système de management environnementalLe système de management environnemental

Programmeenvironnemental


Les exigences de la norme ISO 14001Les exigences de la norme ISO 14001

Les chapitres de la norme :

• 4.1 : Exigences générales.

• 4.2 : Politique environnementale.

• 4.3 : Planification

• 4.4 : Mise en œuvre et fonctionnement

• 4.5 : Contrôle et actions correctives.

• 4.6 : Revue de direction


Politique environnementalePolitique environnementale

La direction générale doit rédiger une politique environnementale :

• appropriée à l ’entreprise, à ses produits et à ses impacts environnementaux;

• comportant un engagement d ’amélioration continue;

• visant le respect de la législation en vigueur;

• fixant le cadre du programme environnemental;

• documentée, appliquée et communiquée au personnel;

• disponible pour le public.


PlanificationPlanification

C ’est l’étape fondamentale de la démarche ISO et qui représente la base sur laquelle sera construit le SME

Préciser et suivre les exigences légales.

Identifier les aspects et impacts environnementaux significatifs.

Définir les objectifs et les cibles environnementaux.

Rédiger le programme environnemental.


La réglementation environnementale :La réglementation environnementale :

La norme ISO 14001 exige que l ’entreprise puisse garantir le respect des lois et des ordonnances en vigueur.

donc il est nécessaire de :

• lister les documents qui sont applicables à l ’entreprise,

• les maintenir à jour de façon formelle,

• distribuer l ’information aux collaborateurs concernés,

• assurer l ’enregistrement et le suivi de cette activité.


Définitions : Aspects et impactDéfinitions : Aspects et impact

•Aspect : concerne un élément d'une activité, d'un produit ou d'un service de l'entreprise pouvant avoir un effet positif ou négatif sur l'environnement ou la sécurité.

•Impact : est l’effet généré sur l ’environnement ou la sécurité par une activité, produit ou service de l’entreprise (aspect). Il peut y avoir plusieurs impacts pour un aspect ou le même impact pour plusieurs aspects.


Exigences ISO 14001 concernant l’AEExigences ISO 14001 concernant l’AE

La norme ISO 14001 exige que (4.3.1) :

l ’entreprise ait défini une procédure pour identifier les activités, produits et services sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de définir ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts significatifs sur l’environnement.

Ces derniers doivent être gérés dans le temps et, où possible, réduits ou éliminés.


On a maintenant les aspects environnementaux significatifs, qu’en faire ????

La norme ISO 14001 exige que les aspects significatifs

soient maîtrises. Pour cela il y a deux seules

possibilités :

•Garantir la mesure et le suivi des impacts associes avec un opportun système de monitoring (toujours).

• Définir des objectifs d’amélioration pour en réduire les impacts environnementaux (si possible);

Gérer les AESGérer les AES


Objectifs et ciblesObjectifs et cibles

Objectifs et cibles représentent les buts du SME de l ’entreprise. Ils doivent être quantifiables et quantifiés.

Pour chaque objectifs il peut y avoir plusieurs cibles, par exemple :

aspect : effluents gazeux

impact :pollution atmosphérique

objectif :réduire de 10% l ’émission totale de CO2

cibles : 1) Changer les chaudières2) Automatiser le conditionnement d ’air3) Réduire le transports de MP par camions


Le programme environnementalLe programme environnemental

Le programme environnemental doit préciser :

• les objectifs d’amélioration quantifiés,

• les cibles y relatives quantifiées,

• les moyens prévus,

• les responsabilités,

• les délais

• les indicateurs

C ’est un document officiel, validé par la Direction, qui doit être maintenu à jour et suivi pour tous les collaborateurs.


Les indicateurs environnementauxLes indicateurs environnementaux

Ils permettent de mesurer les performances environnementales de l ’entreprise et d’en suivre l ’amélioration.

Il doivent être : simples clairs efficaces reproductibles compréhensibles

peu d’indicateurs, mais valables


Mise en œuvre et fonctionnementMise en œuvre et fonctionnement

Appliquer les éléments planifiés et les suivre :

Sensibiliser et former le personnel aux aspects environnementaux.

Maîtriser les procédés vis-à-vis de l ’environnement.

Etablir un plan de communication interne et externe.

Documenter le système de management environnemental.

Gérer et prévenir les situation d ’urgence


Contrôles et actions correctivesContrôles et actions correctives

Vérifier si le système de management environnemental est efficace et répond aux buts fixés :

Mettre en place un système pour le suivi des performances environnementales (monitoring).

Traiter les non-conformités et les prévenir.

Gérer les données environnementales.

Exécuter des audits internes du SME.


Le traitement de non-conformités : cycle PDCALe traitement de non-conformités : cycle PDCA

Enregistrer

Rechercher lescauses

Sélectionner lameilleure solution

Appliquer lasolution

Evaluerl'efficacité dela solution

Adapter le SME à la solution

Proposer lessolutions

Identifier leproblème

Améliorationpermanente du

SME


Revue de directionRevue de direction

C ’est l’étape dédiée à la stratégie d ’entreprise et un moment de réflexion de la Direction sur le SME:

Evaluer de manière globale le SME.

Vérifier la conformité des résultats avec les buts fixés.

Mettre à jour le programme environnemental.

Evaluer les moyens nécessaires et les mettre à disposition.

Documents

Les exigences de la norme ISO 14001