Les PPPs et l’Energie dans Horizon 2020 : FCH2, BBI, EeB ......2015/11/06 · Les PPPs et l’Energie dans Horizon 2020 : FCH2, BBI, EeB et Spire 5 octobre 2015, Orléans [email protected]

Les PPPs et l’Energie dans Horizon 2020 :FCH2, BBI, EeB et Spire

5 octobre 2015, Orléans

[email protected]

12/10/2015 1

1.Les Partenariats Publics-Privés

A. L’initiative technologique conjointe (JTI) : Fuel Cell and Hydrogen 2 (FCH2)

B. L’intitiative technologique conjointe (JTI) : Bio-Based Industries (BBI)

2.Les PPP contractuels dans Horizon 2020

A. Le PPPc EeB dans Horizon 2020

B. Le PPPc Spire dans Horizon 2020

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2.Les Initiatives technologiques conjointes (JTI)






12/10/2015 3

12/10/2015 4

Pourquoi des PPPs ?Les Partenariats Publics-Privés

Des secteurs industriels à R&D risquée nécessitant un soutien public mais…

… importance du secteur, complexité des enjeuxtechnologiques, délais et ampleurs des investissementsnécessaires

→ le soutien public est insuffisant

→ partenariat structuré entre les secteurs publics et privés nécessaire

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L’Agenda Junker et les PPPs

Les Partenariats Publics-Privés

1. Un nouvel élan pour l’emploi, la croissance et l’investissement

2. Un marché unique du numérique connecté

3. Une Union européenne plus résiliente sur le plan de l’énergie, dotéed’une politique visionnaire en matière de changement climatique

4. Un marché intérieur approfondi et plus équitable, doté d’une base industrielle renforcée

5. Une Union économique et monétaire plus approfondie et plus équitable

6. Un accord de libré échange avec les USA raisonnable et équilibré

7. Un espace de justice et de droits fondamentaux, basé sur la confiancemutuelle

8. Une nouvelle politique migratoire

9. Renforcer le rôle de l’UE sur la scène internationale

10.Une Union pour le changement démocratique

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Pourquoi des PPPs dans Horizon 2020 ?


• Les investissements dans la R&I essentiels pour créercroissance et emplois de qualité

• UE n’investit pas assez dans la R&I par rapport à sesconcurrent

• La compétition internationale pour les technos stratégiquess’accentue

• Les Partenariats créent un cadre stable pour des investissements conjoints

• Les Partenariats facilitent des priorités dans la R&I enphase avec les besoins de l’industrie et les objectifs Europe 2020

• Les Partenariats pour valoriser la R&I

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Les PPPs dans le FP7


Initiatives technologiques

conjointes (JTI) ~3 G€

Les PPPs contractuels

~ 2 G€

• Innovative Medicines

Initiatives (IMI)

• Clean Sky

• Single European Sky ATM

Research (Sesar)

• Fuel Cell and Hydrogen (FCH)

• Embedded Computing Systems

(Artemis)

• Nanoelectronics (Eniac)

• Factory of the Future

(FoF)

• Energy-efficient

Buildings (EeB)

• Green Cars (GC)

• Future Internet (FI-PPP)

12/10/2015 8

Les PPPs dans Horizon 2020Les Partenariats Publics-Privés


conjointes (JTI) ~ 6 G€


~ 6,7 G€

• Innovative Medicines Initiatives

(IMI)

• Clean Sky

• Single European Sky ATM

Research (Sesar)

• Fuel Cell and Hydrogen (FCH2)

• Electronic Components and

Systems (ECSEL = Artemis +

Eniac)

• Bio-Based Industries (BBI)

• Factory of the Future

(FoF)

• Energy-efficient Buildings

(EeB)

• Green vehicles (EGVI)

• Future Internet (5G)

Nouveaux PPPs :

• Sustainable process

industry (Spire)

• Robotics

• Photonics

• HPC

• Big Data

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Les PPPs & l’EnergieLes Partenariats Publics-Privés


conjointes (JTI)


• Fuel Cell and Hydrogen 2

(FCH2)

• Bio-Based Industry (BBI)

• Energy-efficient Buildings (EeB)

• Sustainable process industry

(Spire)

• Règlement en propre • Règlement Horizon 2020

• Appels issus d’une feuille de

route industrielle

• Appels issus de la Comitologie

Horizon2020 (CE+ Etats)

• Gestion déléguée à la JTI : AAP, évaluation, contractualisation

• Gestion CE Horizon2020 : AAP H2020, évaluation, contractualisation

• Engagements financiers des

industriels

• Engagement des industriels sur

des objectifs

• Budget engagé sur 7 ans • Budget engagé sur 2 ans








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Intiatives technologiquesconjointes (JTI)

EU (H2020) (au max de …)

Privé(au moins de…)

Innovative Medicines Initiative 2 (IMI2) 1 6381 425

Fuel Cells and Hydrogen 2 (FCH2) 665 380

Clean Sky 2 (CS2) 1 755 2 194

Electronic components and systems for European Leadership (ECSEL)

1 185 (+ 1170 from MSs)

1 657

Bio-based Industries (BBI) 975 2 730

Shift2Rail (S2R) 450 470

TOTAL ~ 6 700 ~8 900

11

Les Budgets des JTI dans Horizon 2020

Les Initiatives technologiques conjointes








12/10/2015 12

12/10/2015 13

La JTI FCH2

Air Liquide, Areva, Michelin, Nissan, Saint Gobain, IPV, CETH2, Ceram Hyd,

SymbioFC, Safran, Persée, Zodiac Aerospace, Mahytec, MacPhy et IPV

CEA, CNRS, Mines Paris techUniversité de Lorraine

3 membres

Un Conseil d’Administration

14

• 10 membres avec droits de vote• 3 représentants de la Commission, 50% des voix• 6 représentants des Industriels ( dont 1 PME), 43 % des voix• 1 représentant de la Recherche, 7 % des voix

• Rôle : orientation stratégique et des opérations, supervision des activités de l’entreprise, règles financières, approbation du budget annuel, approbation des programmes de travail multi-annuel (MAWP) et annuel (AWP), nomination du Conseil Scientifique…

• Observateurs : Président du States Representative Group + le Directeur exécutif

La JTI FCH2

Objectif : Accélérer la mise sur le marché

• FCH JU 2 = démonstration-déploiement (30-35 % de recherche),• Pas de recherche amont (TRL<3)

La JTI FCH2

FCH1 JU FCH2 JU

La JTI FCH2

2007-2013 : la FCH JU1

Progrès dans le domaine des applications Energie ET transports .

155 projets (520 participants-1284 participations) 450M€ UE (~1G€ budget)– 40-45 % de recherche dont 60-65 % publique européenne – 50-55% projets de démonstration– 5-10% de projets transversaux

161 industriels (non PME) ont reçu 144 M€ (~32%)

123 PME ont reçu 116 M€ (26 % contre 18% moyenne FP7)

146 centres de recherche ou universités ont reçu 150 M€ (33%)

autres structures (Collectivités locales, associations) 39,7 M€ (9%)

Fuel Cell &Hydrogen : FP5 145M€ / FP6 315M€ / FCH JU1(FP7) 450M€

Industriels

32%

PME

26%

Académiques

33%

Autres

9%

• Allemagne 95,9M€, UK 75,5M€, France 56,3M €, Italie 56M€

• Poids important de la Recherche publique (31,7M€)

• Et plus faible participation industrielle :

– 18 PME = 5,8M€ (moyenne FCH JU 26%)

– 18 Autres industriels = 16,6 M€ (moyenne FCH JU

• Plus faible participation des collectivités (2 coll FR) = 2,1M€

La JTI FCH2

2007-2013 : la France & FCH JU1

Industriels

30%

PME

10%

Académiques

56%

Autres

4%

La JTI FCH2

la FCH JU2 (2014-2020) : 665 M€ UE

• FCH JU 2 plus axé sur la démonstration déploiement (30-35 % de recherche), TRL plus hauts, pas de recherche amont (TRL<3)

• Forte volonté de combiner les financements : financements nationaux, Régions/Feder, BEI (une personne au Programme Office dédiée)c

Objectifs: réduire les coûts de production, accroître la durée de vie,améliorer l’efficacité, réduire l’usage de matériaux critiques

~262M€

~140M€

~143M€

~135M€

La JTI FCH2La JTI FCH2

la FCH JU2 (2014-2020) : 665 M€ UE

Publication du Multi – Annual Working Plan 2014- 2020

“Implementation of an optimal research and innovation programme at EU level to

develop a portfolio of clean an efficient solutions that exploit the properties of

hydrogen as an energy carrier and fuel cells as energy converters to the point of

market readiness”.

Appels 2014 (clôture nov 2014) - 57 propositions – 93M€Appels 2015 (clôture août 2015) - 62 propositions – 123M€Appels 2016 à compléter

La JTI FCH2La JTI FCH2

la FCH JU2 (2014-2020) :

les AAP 2014 (82M€, 15 projets)

• Règles de financement Horizon 2020 (Taux de financement)

21

La JTI FCH2

FCH1 JU vs FCH2 JU :

les principales différences

• Time to Grant ramené à 8 mois → pas le droit à l’erreur

• « Activités additionnelles » → montrer que les acteurs du FCH

JU (NEW IG et NERGHY) ont un minimum d’activités en dehors

du FCH JU (effet de levier)

• Forte volonté de combiner les financements : financements

nationaux, Régions/Feder, BEI (une personne dédiée au

Programme Office)

• FCH2 JU axée sur la démonstraHon avec TRL hauts (>3) →

attention à conserver innovation et ne pas faire déploiement

(cf BEI)

La JTI FCH2

Pour les porteurs de projets FCH JU 2

• Le site de la JU : www.fch-ju.eu

• Les acteurs de l’entreprise commune (JU) :– Vous êtes un industriel, une PME :

NEW-IG SecretariatAvenue Marnix 23, 1000 BrusselsTél. : + 32 2 540 87 75Fax: + 32 2 513 05 77

Contact : Ivana Jemelkova�� [email protected]

– Vous êtes un centre de recherche, une université :N.ERGHY SecretariatGerman Aerospace Center DLR | Linder Hoehe | 51147 Cologne | Telephone +49 2203 601 2421 | Telefax +49 2203 601 3797

Contact : Antonina Maiboroda �� [email protected]








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Bio-based Industriesconsortium

Consortium

European Commission

La JTI Bio-Based Industries

Le Bio-based Industrial Consortium (BIC)

La JTI BBI

• Créé en 2012 pour représenter le secteur privé dans le PP P BBI

• Principales taches :

• Définir l’Agenda stratégique de R&I (SIRA) de la JTI BBI

• Dirige la rédaction du plan de travail annuel de BBI et des appels à propositions

• Mobilise l’industrie (grands groupes, PME, clusters de PME), les organismes de recherche, les universités, les régions et tous les acteurs pertinents en Europe dans les industries bio-sourcées.

• Principales taches :

• Agriculture

• Agro-food

• Forestry / Pulp and Paper

• Biotechnology

• Technology providers

La JTI BBI

La chaîne de valeur des industries bio-sourcées

La JTI BBI

Les industries bio-sourcées aujourd’hui :

La JTI BBI

Objectif : Accélérer la mise sur le marché

Capacité de l’Europe à produire et commercialiser des produits à haute VA dépend de sa capacité à des démonstrateurs de bioraffineries avancées

La JTI BBI

Vers une chaîne de valeur entre secteurs industriels

La JTI BBI

Vers une chaîne de valeur entre secteurs industriels

à travers l’Europe

L’agenda stratégique de R&I (SIRA) :

• Chaîne de valeur 1 : Depuis la matière première lignocellulosique aux biocarburants avancés , à la chimie bio-sourcée et aux biomatériaux

• Chaîne de valeur 2: Prochaine génération de chaînede valeur basée sur les forêts (nouveaux produits et marchés)

• Chaîne de valeur 3 : Prochaine génération de chaînede valeur agro-sourcée (nouveaux produits et marchés)

• Chaîne de valeur 4 : Nouvelles chaînes de valeur des déchets organiques

• Chaîne de valeur 5 : Bioraffineries intégrées : Energie, pulpe, chimie

La JTI BBI

la JTI BBI (2014-2020) : 975 M€ UE

Different types de projets

La JTI BBI

la JTI BBI (2014-2020) : 975 M€ UE

• Projets de R&D – Innovations technologiques

– Développement de technologies nécessaires à une chaîne de valeur et démontarnt le priciped’installations pilotes

• Projets de démonstration– Intégrer et déployer les technologies et résultats de la R&D en chaîne de valeur

– Amener les technologies proches d’une échelle commerciale

• Projets “Flagship”– Optimisation des technologies de conversion de la biomasse

– Garantir la compétitivité

– Amélioration de sites industriels existants ou abandonnés en Bioraffineries

– Au moins un projet “Flagship” par chaîne de valeur

• Projets support – Projets de recherche sur des questions transverses aux projets de démonstration

La JTI BBI

BBI (2014-2020) :

les AAP 2014 (50M€, 10 projets)

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Industrie

58%PME

15%

Organismes

15%

Universités

7%

Autres

5%

AAP 2014 (50M€, 10 PJ) : les participants

La JTI BBI

La JTI BBI

Les membres du BIC

• Définissent l’agenda stratégique de R&I (SIRA) de la JTI BBI• Développent les plan de travail annuels et les appels à propositions de BBI• Participatent à des évènements/rencontres organisés par la JTI BBI• Ont accès tà la plateforme en ligne facilitant le montage de consortium avec

les autres membres du BIC• Ont accès à des informations clarifiant les règles financières• Ont accès à des informations sur les opportunités de cofinancement (FESI

par ex)

For more information and application forms:

http://www.biconsortium.eu/join-us

Membre : Compagnies industrielles et commerciales (ou entités légales les représentant) actives dans les Industries Bio-sourcées

Membre associé : (Organismes de recherche, Universités, Associations, Régions et toute entité légale interressée par les activités du BIC








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12/10/2015 37

Les PPPs contractuels & l’EnergieLes PPPs contractuels dans H2020

• Engagement à long terme de la Commission sur la thématique

• Engagement à long terme de l’industrie à investir avec nécessité d’en démontrer la réalisation : suivi & KPIs

• Stratégie basée sur la Feuille de route = interaction étroite dans la préparation des appels

• Les budgets indicatifs :

NMP Energie Environnement Total

EeB 400 M€ 150 M€ 50 M€ 600 M€

Spire 700 M€ 100 M€ 100 M€ 900 M€

12/10/2015 38

Les PPPsLes Partenariats Publics-Privés


conjointes (JTI)


• Fuel Cell and Hydrogen 2

(FCH2)

• Bio-Based Industry (BBI)

• Energy-efficient Buildings (EeB)

• Sustainable process industry

(Spire)

• Règlement en propre • Règlement Horizon 2020

• Appels issus d’une feuille de

route industrielle

• Appels issus de la Comitologie

Horizon2020 (CE+ Etats)

• Gestion déléguée à la JTI : AAP, évaluation, contractualisation

• Gestion CE Horizon2020 : AAP H2020, évaluation, contractualisation

• Engagements financiers des

industriels

• Engagement des industriels sur

des objectifs

• Budget engagé sur 7 ans • Budget engagé sur 2 ans

39


12/10/2015 39

PPPc FoF, EeB et GV dans le FP7:

part de financement capté par type de

bénéficiaire








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• Le secteur de la construction est la plus importanteactivité européenne (1 200 G€ et 9,6% du PNB) et le plus gros employeur (14,6 millions d’emploisdirects, 30,7% de l’emploi industriel)

• Le secteur de la construction est très fragmenté : 95% des 3,1 millions d’entreprises de l’UE27 sontdes PME. Le CA a fortement diminué pendant la crise et n’a pas retrouvé son niveau initial.

• Les bâtiments représentent 40% de la consommation d’énergie et 36% des émissions de GES.

• 1 à 2% de bâtiments neufs chaque annéeseulement

• 90% de nos existences dans un bâtiment !

Le PPP EeB dans Horizon 2020

Un PPP Energy-efficiency Building

12/10/2015 41

• Développer les technologies permettant d’accélérerla baisse de la consommation d’énergie et lesémissions de GES :

• Pour accélérer la rénovation de l’existant

• Pour un coût réduit

• Réduire la consommation d’énergie de 50% (2010)

• Réduire les émissions CO2 de 80% (2010)

• Améliorer la compétitivité de l’industrie dubâtiment européenne

• Compétitive, technologies faciles à déployer, santé,produits sûrs pour les “smart cities”…



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Les appels 2014-2015 du PPP EeB


EeB 2014

(49,5 M€)

EeB 2015

(62,5 M€)

Propositions évaluées 90 119

SubUE demandée 378 M€ 619 M€

SubUE moyenne /projet 4,2 M€ 5 M€

Au-dessus des seuils 22 23

Propositions Financées 13 11

Financements UE 49,1 M€ 58,8 M€

Taux de succès 14% 9%

12/10/2015 43

12/10/2015 44

→ EEB01-2016 (IA) : Matériaux isolants efficaces aux propriétés améliorées

→ EEB02-2016 (CSA) : Indicateurs de performances et techniques du suivi de

l’efficacité énergétique et de la qualité environnementale de bâtiments/quartiers

→ EEB03-2016 (IA) : Intégration de technologies avancées pour le chauffage et le

refroidissement de bâtiments/quartier

→ EEB04-2016 (RIA) : Technologies et stratégies pour développer des éléments

préfabriqués via le recyclage/réutilisation de structures/matériaux de construction

Les appels 2016 du PPP EeB

~65 M€/an


→ EE10-2016 (IA) : Technologies permettant d'augmenter le taux, la qualité, la

rapidité et l'efficacité de la rénovation pour réduire la consommation d'énergie dans

les bâtiments ainsi que leur capacité de réplication

→ Deadline 2016 = 21 janvier 2016

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→ EE05-2017 (IA) : Développement de la rénovation de bâtiment NZEB

→ EE06-2017 (RIA) : Solutions hautement efficaces de stockage d’électricité et

chaleur dans les bâtiments/quartiers résidentiels équilibrant l’offre et la demande

→ EEB07-2017 (IA) : Récupération d’énergie au niveau du bâtiment/quartier

→ EEB08-2017 (CSA) : Nouveaux modèles d’affaire pour l’efficacité énergétique

des bâtiments via des solutions de rénovation ajustables

Les appels 2017 du PPP EeB

~65 M€/an


→ EE12-2017 (IA) : Intégration de l'effacement dans les systèmes de gestion

d'énergie de bâtiment dont l'interopérabilité sera assurée









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Le PPP Spire dans Horizon 2020

Un PPP Spire• Les process industriels de l’UE sont au coeur

de la chaîne de valeur et très dépendants desressources (énergie, matière et eau).

• Huit secteurs industriels : chimie, acier, ciment,céramiques, minéraux, métaux non ferreux, eauindustrielle et ingénierie des process.

• Spire représente un secteur de 6,8 millionsd’emplois répartis dans 450 000 entreprises etun CA de 1 600 Mds€ par an.

• Cependant le secteur lutte pour lacompétitivité mondiale tout en s’efforçant àun développement soutenable à plus longterme.

• Investissements à long terme et risqués

• Besoin de coopération sur toute la chaînede valeur

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• Intégration et démonstration de systèmes et procédésinnovants pour accroître l’efficacité des ressources

• Réduire la consommation d’énergie fossile de 30% d’ici2030

• Réduire de 20% la consommation de matière première d’ici2030

• Réduire de 40% les émissions de GES d’ici 2030 (1999)

12/10/2015 48

Les appels 2014-2015 du PPP Spire


Spire 2014

(60,3 M€)

Spire 2015

(75,2 M€)

Propositions évaluées 68 82

SubUE demandée 365 M€ 482 M€

SubUE moyenne /projet 5,4 M€ 5,8 M€

Au-dessus des seuils 17 23

Propositions Financées 11 13

Financements UE 58,4 M€ 72,7 M€

Taux de succès 16% 16%

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12/10/2015 50

→ Spire01-2016 (IA) : Gestion efficace de l’eau dans les procédés industriels

→ Spire02-2016 (CSA) : Suivi et contrôle à l’échelle de l’usine de procédés

utilisant des données massives

→ Spire03-2016 (IA) : Technologies industrielles pour la valorisation de la bio-

ressource européenne dans des procédés à haute valeur ajoutée

→ Spire04-2016 (RIA) : Conception de four industriel efficace énergétiquement

pour des fours existants ou neufs

→ Spire05-2016 (IA) : Utilisation du CO&CO2 et des ressources hydrocarbures

non-conventionnelles en Europe comme matière première de l’industrie

→ Spire06-2016 (RIA) : Modèles d’affaire pour des approches souples et

délocalisées pour des procédés énergie-intensifs

Les appels 2016 du PPP SPIRE

~84 M€/an


→ LCE25-2016 (RIA) : CO2 matière première pour l’industrie


→ Deadline 2016 = 16 février 2016

12/10/2015 51

→ Spire07-2017 (IA) : Approche intégrée pour optimiser l’utilisation des matières

premières (excepté la récupération des déchets)

→ Spire08-2017 (CSA) : Utilisation du CO2 pour production chimique à haute VA

→ Spire09-2017 (CSA) : Lignes pilotes basées sur des procédés flexibles et

adaptés à des procédés haute-performance

→ Spire10-2017 (CSA) : Nouvelles solutions électrochimiques contribuant à la

réduction des émissions de CO2 pour des procédés industriels

→ Spire11-2017 (CSA) : Support pour accroître l’impact des projets du PPP Spire

→ Spire12-2017 (CSA) : Evaluation des besoins de standardisation et moyens

pour dépasser les blocages règlementaires dans le procédés industriels

Les appels 2017 du PPP SPIRE

~65 M€/an


→ EE17-2016/2017 (IA) : Valorisation de la chaleur résiduelle des grands

systèmes industriels par symbiose dans des parcs industriels services


Merci de votre attention

Des questions ?

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