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Les principes comptables généraux Le principe de continuité d'activité ou d'exploitation La comptabilité doit permettre d'effectuer des comparaisons périodiques et d'apprécier l'évolution de l'entreprise dans une perspective de continuité d'activité. Ce principe est la base des règles d'évaluation figurant dans le Code de commerce. Le principe de spécialisation des exercices ou d'indépendance des exercices Ce principe est en relation directe avec celui de la continuité. Les différents utilisateurs de l'information comptable ont besoin d'informations périodiques. Il faut déterminer les résultats de la gestion passée de l'entreprise et prévoir les résultats futurs, et donc découper la vie continue des entreprises en périodes ou exercices comptables. Les règles d'établissement des différents documents comptables ont posé le principe de la durée d'un an des exercices comptables (auquel il peut être dérogé exceptionnellement). L'inventaire doit être fait chaque année ; les entreprises à caractère industriel et commercial doivent déposer chaque année une déclaration de résultat auprès de l'administration fiscale et les associés ou actionnaires d'une société commerciale doivent chaque année se réunir en assemblée générale pour approuver les comptes annuels. Le principe du nominalisme ou des coûts historiques ou de stabilité de l'unité monétaire C'est l'un des plus controversés actuellement. Il consiste à respecter la valeur nominale de la monnaie sans tenir compte des variations de son pouvoir d'achat. Il suppose donc que l'unité monétaire est une unité de mesure stable et que l'on peut additionner les unités monétaires (francs d'hier ou euros d'aujourd'hui) de différentes époques... Le principe de prudence Selon le Plan comptable général, la comptabilité est établie sur la base d'appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert, sur des périodes à venir, d'incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l'entreprise. Le principe de fixité ou de permanence des méthodes A moins qu'un changement exceptionnel n'intervienne dans la vie de l'entreprise, la présentation des comptes annuels comme les méthodes d'évaluation retenues ne peuvent être modifiées d'un exercice à l'autre. Si des modifications interviennent, elles sont décrites et justifiées dans l'annexe. Le principe d'importance relative La notion d'importance relative vient d'être introduite dans le Plan comptable 1999. En effet, désormais, la régularité et la sincérité s'apprécient par rapport à la traduction de la connaissance que les dirigeants ont de la réalité et de l'importance relative des événements enregistrés. Il faut comprendre tous les

Les Principes de la comptabilite

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Les Principes de la comptabilite

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Les principes comptables gnrauxLe principe de continuit d'activit ou d'exploitationLa comptabilit doit permettre d'effectuer des comparaisons priodiques et d'apprcier l'volution de l'entreprise dans une perspective de continuit d'activit. Ce principe est la base des rgles d'valuation figurant dans le Code de commerce.Le principe de spcialisation des exercices ou d'indpendance des exercicesCe principe est en relation directe avec celui de la continuit. Les diffrents utilisateurs de l'information comptable ont besoin d'informations priodiques. Il faut dterminer les rsultats de la gestion passe de l'entreprise et prvoir les rsultats futurs, et donc dcouper la vie continue des entreprises en priodes ou exercices comptables.Les rgles d'tablissement des diffrents documents comptables ont pos le principe de la dure d'un an des exercices comptables (auquel il peut tre drog exceptionnellement). L'inventaire doit tre fait chaque anne ; les entreprises caractre industriel et commercial doivent dposer chaque anne une dclaration de rsultat auprs de l'administration fiscale et les associs ou actionnaires d'une socit commerciale doivent chaque anne se runir en assemble gnrale pour approuver les comptes annuels.Le principe du nominalisme ou des cots historiques ou de stabilit de l'unit montaireC'est l'un des plus controverss actuellement. Il consiste respecter la valeur nominale de la monnaie sans tenir compte des variations de son pouvoir d'achat. Il suppose donc que l'unit montaire est une unit de mesure stable et que l'on peut additionner les units montaires (francs d'hier ou euros d'aujourd'hui) de diffrentes poques...Le principe de prudenceSelon le Plan comptable gnral, la comptabilit est tablie sur la base d'apprciations prudentes, pour viter le risque de transfert, sur des priodes venir, d'incertitudes prsentes susceptibles de grever le patrimoine et le rsultat de l'entreprise.Le principe de fixit ou de permanence des mthodesA moins qu'un changement exceptionnel n'intervienne dans la vie de l'entreprise, la prsentation des comptes annuels comme les mthodes d'valuation retenues ne peuvent tre modifies d'un exercice l'autre. Si des modifications interviennent, elles sont dcrites et justifies dans l'annexe.Le principe d'importance relativeLa notion d'importance relative vient d'tre introduite dans le Plan comptable 1999. En effet, dsormais, la rgularit et la sincrit s'apprcient par rapport la traduction de la connaissance que les dirigeants ont de la ralit et de l'importance relative des vnements enregistrs. Il faut comprendre tous les vnements susceptibles d'influencer les comptes de l'exercice, que ce soit le bilan, le compte de rsultat ou l'annexe.Le principe de non-compensationLes lments d'actif et de passif doivent tre valus sparment. Aucune compensation ne peut tre opre entre les postes d'actif et de passif du bilan ou entre les postes de charges et de produits du compte de rsultat (par postes, il faut comprendre les lignes du bilan et du compte de rsultat.)Le principe de bonne informationAu-del de la conformit aux rgles et aux principes, le problme essentiel est d'apporter aux diffrents utilisateurs des documents financiers, une information satisfaisante, c'est--dire une information suffisante et significative pour les comprendre. Il souligne l'importance qui s'attache aux informations financires figurant dans les notes annexes ou les rapports de la direction par exemple. A cet gard, la publicit des mthodes comptables utilises par l'entreprise est l'un des lments de cette bonne information.Le principe d'intangibilit du bilan d'ouvertureLe bilan d'ouverture d'un exercice doit correspondre au bilan de clture de l'exercice prcdent. Le Plan comptable gnral prcise qu'il s'agit du bilan de clture avant rpartition du rsultat.