L’évolution des systèmes de management ISO 9001 et ISO 14 001 · Date limite de transition Juin 2017-2018 Période en principe de 3 ans pour migrer vers l’ISO 14001 : 2015 Calendrier

© - Copyright Bureau Veritas

L’évolution des systèmes demanagement ISO 9001 et ISO 14 001

9 Décembre 2014


AGENDA

1. Pourquoi réviser ces normes ? Contexte, enjeux e t calendrier

2. Les principales évolutions2.1 Nouvelle structure des normes2.2 Contextualisation des enjeux dans la définition du domaine d’application2.3 Approche d’analyse de risques dans la définitio n du domaine d’application

3. Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions

3Présentation Bureau Veritas _ Date© - Copyright Bureau Veritas

1. Pourquoi réviser ces normes ? Contexte, enjeux et calendrier


Pourquoi réviser ces normes ? Contexte, enjeux et calendrier

Procédure de révision de l’ISO 9001


ETAPES DATES POUR VOTRE ORGANISATIONCD2 Mars à Juin 2014

DIS Juillet 2014

FDIS Avril 2015 Sur la base de cette version, commencer à suivre des ateliers d’information ou des formations.

Parution de l’ISO 14001 version 2015

T3 2015 - Utiliser les outils d’analyse d’écart / gap analysispour modifier le SME

Entrée en application T3 2015 - Suivre un audit à blanc 6 mois avant le renouvellement prévu

Date limite de transition Juin 2017-2018 Période en principe de 3 ans pour migrer vers l’ISO 14001 : 2015

Calendrier2. Pourquoi réviser la norme ? Contexte, enjeux et calendrier

ISO 14001


Calendrier2. Pourquoi réviser la norme ? Contexte, enjeux et calendrier


2.1 Nouvelle structure des normes

2. Les principales évolutions


2.1. Construction des systèmes de management dans une structure commune dite « HLS »








2.2 Contextualisation des enjeux… dans la définition du domaine d’application



2.2. Contextualisation des enjeux… dans la définitio n de son domaine d’application

CONTEXTUALISATION DES ENJEUX …

=> 2 nouvelles clauses pour définition le domaine d’application du SME

4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte

� Déterminer les enjeux internes et externes pertinents

4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées

� Attentes pertinentes des parties intéressées pertinentes et

� Parmi elles, celles qui deviennent des obligations de conformité


CONTEXTUALISATION DES ENJEUX

Réflexion stratégique plus large sur le contexte de l’organisation, en prenant en compte les enjeux liés aux parties prena ntes et à

l’écosystème externe de l’entreprise

Notions clés :

� Enjeux externes : culturels, sociaux, politiques, légaux, financiers, économiques, technologiques, naturels, culturels, supply chain, concurrence, conditions environnementales

� Enjeux internes : gouvernance / organisation / structure / obligation de conformité / stratégie / moyens / systèmes d’information / compétences

� Parties intéressées (définition 3.5) : personne ou organisme (3.1) qui peut avoir une incidence, être affecté ou voir un point de vue susceptible de l’affecter par une décision ou activité (clients, collectivités, fournisseurs, régulateurs, ONG, investisseurs, employés)

3.2. Renforcement du lien entre la stratégie et la démarche environnementale


2.3 Approche d’analyse de risques… dans la définition du domaine d’application



FOCUS : APPROCHE PAR LES RISQUES

• « réflexion axée sur les risques » incluse dans différentes clauses

• risque et action préventive : le but principal du SME est d’agir comme outil de prévention


FOCUS : APPROCHE PAR LES RISQUES

« Réflexion axée sur les risques » :

• Quelque chose que nous faisons inconsciemment et automatiquement

• est intégrée dans « l’approche processus »

• fait partie d’une action de prévention au quotidien (« boucle courte »)(chapitre 6.1 Risques et opportunités)

• fait partie d’une réflexion stratégique dans la définition des enjeuxinternes / externes et de la connaissance des parties prenantes (« bouclelongue ») (clauses 4.1 et 4.2)

• Le contexte de « risque » se rapporte à l’incertitude dans l’atteinte desobjectifs .

• Le risque est souvent perçu comme négatif ; une réflexion sur le risque peutégalement aider à identifier les opportunités = risque positif


> Préparation au quizz

3. Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions et conclusions


►Des normes plus descriptives et plus précises

►Modification de structure

►Modification de vocabulaire

� le terme « obligations volontaires » remplace le term e « autres exigences »

� le terme « procédure » est remplacé par « moyen, métho de » � les « actions préventives » disparaissent� le remplacement de « produits » par « biens et service s »

►Outils de pilotage

Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions


Notions clés renforcées ou introduites:

� Enjeux / Parties intéressées

� Risques / Menaces et opportunités

� Processus (approche renforcée)

� Perspective cycle de vie, conception (cité dans le cœur de la norme)

NOTIONS CLES



► Renforcement et élargissement de la notion de leadership

► Des nouvelles exigences de communication externe comme interne





Globalement les exigences sont renforcées incitant chaque organisation à :

� mieux prendre en compte les attentes de ses parties prenantes et son contextepour l’identification de ses enjeux internes ou externes (contextualisation)

� Intégrer davantage ses objectifs de performance (« environnementale »,« qualité » ) dans sa stratégie globale

� Décliner le leadership à chaque strate de l’organisation

� Élargir son SM à l’ensemble de la chaîne de valeur de ses produits et/ouservices, via une approche cycle de vie et la maîtrise de ses processusamont/aval, relation client/fournisseur

… ISO 14001

� Prévenir les pollutions et limiter les impacts significatifs associés aux aspectssignificatifs ET protéger l’environnement (sans imposition d’un niveau à atteindre)

� Améliorer de manière continue son système ET sa performanceenvironnementale

Des versions 2004 aux versions 2015 : quels impact s pour vous ?


En conclusions

� Réflexion à entreprendre sur lecontexte, la définition de la sphèred’influence et du degré de responsabilitéavec potentiellement de nouveaux enjeuxà prendre en compte dans le système.

� A noter que les impacts sont variablesselon la taille et/ou les activités desentreprises et en particulier l’étendue deleur sphère d’influence.


Coordonnées de l’animateur

BUREAU VERITASDavid ESPAGNETChef de projet – Service Maîtrise des Risques HSE – Auditeur IRCA 14 001

Tél. +33 (0)5 57 96 24 75Por. +33 (0)6 31 36 80 [email protected]

Documents

L’évolution des systèmes de management ISO 9001 et ISO 14 001 · Date limite de transition Juin 2017-2018 Période en principe de 3 ans pour migrer vers l’ISO 14001 : 2015 Calendrier