liste des materiaux et objets organiques entrant au contact d'eau

Ministère des Affaires Sociales et de la Santé

DIRECTION GENERALE DE LA SANTE

Sous-direction de la prévention des risques Bureau de la qualité des eauxliés à l'environnement et à l'alimentation DGS/EA4

LISTE DES MATERIAUX ET OBJETSORGANIQUES ENTRANT AU CONTACT D'EAU

DESTINEE A LA CONSOMMATIONHUMAINE DISPOSANT :

- D'UNE ATTESTATION DE CONFORMITE (ACS) - D'UNE ATTESTATION DE CONFORMITE (ACS) - D'UNE PREUVE DE CONFORMITE AUX

LISTES POSITIVES (CLP) - D'UN CAS POUR LES FIBRES ENSIMEES

Date de mise à jour : 31 Juillet 2013

Par "matériaux ", on entend l’ensemble des produits et objets utilisés dans les installations de production,de traitement et de distribution d’eau destinée à la consommation humaine servant à acheminer l’eau sansen modifier sa composition physico-chimique ou microbiologique. C’est le cas notamment des tuyaux, desraccords, des revêtements, des joints, des accessoires (pompes, vannes, robinets, etc.), quelle que soit lamatière constitutive (métallique, minérale, organique, …). Ils peuvent être fabriqués en usine ou mis enœuvre in-situ , notamment pour la fabrication, la réparation ou la réhabilitation des installations deproduction, de stockage ou de distribution d'eau.

La mise sur le marché des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec l'eau de consommationhumaine d'une part, et leur utilisation dans des installations fixes de production et de distribution d'eaud'autre part, sont soumises à des dispositions réglementaires. Ainsi :

- soit par le responsable de la première mise sur le marché ;- soit par un laboratoire habilité par le ministre chargé de la santé.

a) S'agissant de la mise sur la marché de matériaux et objets des tinés à entrer au contact d'eau deconsommation humaine :

Certains matériaux et objets, lorsqu’ils entrent en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine,peuvent être à l’origine de dégradations de la qualité de l’eau, d’ordre organoleptique, physico-chimique oumicrobiologique et peuvent engendrer de ce fait un dépassement des limites et références de qualitéréglementaires, voire des risques sanitaires pour les consommateurs.

AVANT-PROPOS

Conformément aux dispositions du code de la consommation , il appartient à tout responsable de la misesur le marché de produits de s'assurer que ceux-ci sont propres à l’usage qui en sera fait, qu'ils respectentles prescriptions en vigueur et ne sont pas susceptibles de constituer un danger pour la santé desconsommateurs. Ainsi, les articles L. 121-1 et L. 212-1 du code de la consommation stipulent que :

- "Une pratique commerciale est trompeuse si elle est commise dans l'une des circonstances suivantes : 1°Lorsqu'elle crée une confusion avec un autre bien ou service, une marque, un nom commercial, ou un autresigne distinctif d'un concurrent ; 2° Lorsqu'elle repose sur des allégatio ns, indications ou présentationsfausses ou de nature à induire en erreur […]" (Article L. 121-1 du code de la consommation ) ;- "dès la première mise sur le marché, les produits doivent répondre aux prescriptions en vigueur relatives

à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection desconsommateurs. Le responsable de la première mise sur le marché d'un produit est donc tenu de vérifierque celui-ci est conforme aux prescriptions en vigueur […]" (Article L. 212-1 du code de laconsommation ).

Conformément aux dispositions du code de la santé publique (CSP), "les matériaux et objets mis sur lemarché et destinés aux installations de production, de distribution et de conditionnement qui entrent encontact avec l’eau destinée à la consommation humaine doivent être conformes à des dispositionsspécifiques définies par arrêté du ministre chargé de la santé, visant à ce qu'ils ne soient pas susceptibles,dans les conditions normales ou prévisibles de leur emploi, de présenter un danger pour la santé humaineou d’entraîner une altération de la composition de l’eau définie par référence à des valeurs fixées par cetarrêté ."

Des arrêtés, pris en application de l'article R. 1321-48 du CSP , doivent fixer les dispositions spécifiquesapplicables aux matériaux et objets entrant au contact de l'eau, selon les groupes auxquels ilsappartiennent et leurs usages. Ces arrêtés doivent également fixer les conditions d’attestation (par leresponsable de la mise sur le marché d'un matériau ou d'un objet destiné à entrer au contact d'eau) durespect de ces dispositions. Selon les groupes et les usages, cette attestation devra être produite :

1

- les matériaux et objets constitués de matière métallique (revêtements, alliages, brasures, …) ;

- les matériaux et objets constitués de ciment (bétons, mortiers) ; - les matériaux et objets constitués de matière minérale (émaux, céramiques et verres) ;

- les matériaux et objets organiques (plastiques, élastomères, …) incluant les matériaux et objets "monomatières", multicouches ou composites ;

- les objets constitués de plusieurs composants (dits également "produits assemblés" ou "accessoires").

- Circulaires ministérielles n°99/217 du 12 avril 1999 et n°2000/ 232 du 27 avril 2000 relatives aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d'eau destinée à la consommation humaine (respectivement publiées au Bulletin Officiel du ministère chargé de la santé n° 99/25 et 2000/18) ;

Prescriptions spécifiques :Dans l'attente de la publication des arrêtés cités à l'article R.1321-48 du CSP, les dispositions spécifiques àrespecter pour les différents groupes de matériaux et objets entrant au contact de l'eau précités sont cellesdéfinies par :

- l'annexe 1 de l'arrêté du 29 mai 1997 modifié* pour les matériaux et objets constitués de matière métallique ; - l'annexe 2 de l'arrêté du 29 mai 1997 modifié* pour les matériaux et objets constitués de matière minérale ou à base de ciment ;

- l'annexe 3 de l'arrêté du 29 mai 1997 modifié* et ses circulaires d'application (circulaires ministérielles du 12 avril 1999, du 27 avril 2000 et du 21 août 2006) pour les matériaux et objets organiques ; - les annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 29 mai 1997 modifié* et sa circulaire d'application (circulaire ministérielle du 25 novembre 2002) pour les accessoires constitués d'au moins un composant organique entrant au contact de l'eau ;

b) S'agissant de l'utilisation de matériaux et objets au c ontact d'eau de consommation humaine :

L'article R. 1321-49 du CSP stipule que : "la personne responsable de la production, de la distribution oudu conditionnement d'eau utilise, dans des installations nouvelles ou parties d'installations faisant l'objetd'une rénovation, depuis le point de prélèvement dans la ressource jusqu'aux points de conformité définis àl'article R. 1321-5, des matériaux et objets entrant en contact avec l'eau destinée à la consommationhumaine conformes aux dispositions de l'article R. 1321-48"

Les dispositions du CSP s'appliquent, chacun pour ce qui le concerne :

**********************************

Groupes de matériaux et objets :

A ce jour, on distingue les groupes de matériaux et objets suivants :

- aux fabricants mettant sur le marché des matériaux ou objets destinés à entrer au contact d'eau potable ainsi qu'aux opérateurs (revendeurs, assembleurs, ...) ; - aux personnes responsables de la production, de la distribution et du conditionnement d'eau.

- tenir à disposition de l'administration et de ses clients les preuves de l'innocuité sanitaire du matériau ou objet, attestant le respect des dispositions spécifiques.

- s'assurer, préalablement à la mise sur le marché, du respect des dispositions spécifiques le concernant ;

Ainsi, tout responsable de la mise sur le marché d'un matériau ou d'un objet destiné à entrer au contactd'eau potable doit :

- proposer des matériaux et objets respectant les dispositions spécifiques fixées réglementairement pour le groupe de matériaux et objets auquel il appartient ;

2

- Avis du 24 février 2012 relatif aux conditions de première mise sur le marché des matériaux et objets constitués à base de ciment entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine dans les installations de production, de traitement et de distribution d'eau (publié au Journal Officiel n°0047)

** L'attestation de conformité sanitaire (ACS) permet d’évaluer l’aptitude d’un matériau ou d'un objet àentrer au contact d’une eau destinée à la consommation humaine, au regard des dispositionsréglementaires. Les conditions de délivrance des ACS, pour les matériaux et objets à base de matièreorganique, sont précisées dans les circulaires du 12 avril 1999, du 27 avril 2000 et du 21 août 2006précitées.

La durée de validité d’une ACS et d'une CLP délivrée pour un matériau organique est fixée à cinq ans. Ladurée de validité peut toutefois être portée à 10 ans pour les résines utilisées pour la fabrication de tubes enpolyéthylène extrudés, dans les conditions définies à l’annexe B de la circulaire du 27 avril 2000.

- d’une attestation de conformité sanitaire (ACS)** , délivrée par l’un des laboratoires habilités par leministre chargé de la santé, constitue une preuve du respect des prescriptions réglementaires ;

- d’une preuve de conformité de la formulation chimique vis-à-vis de listes positives de substanceschimiques de référence (CLP), délivrée par l’un des laboratoires habilités par le ministre chargé de la santé,constitue une preuve du respect des dispositions réglementaires pour les joints de diamètre inférieur à 63mm, les colles, graisses et lubrifiants (cf. circulaire du 20 avril 2000), les ajouts et adjuvants organiquespour ciment, les revêtements industriels à base de ciment prêts à l'emploi et mis en oeuvre in situ.

Dans le cas des matériaux et objets organiques, l’obten tion :

Une ACS ou une CLP est délivrée pour un matériau ou un objet caractérisé par une (ou plusieurs)appellation(s) commerciale(s) précises. Celle(s)-ci est(sont) indiquée(s) sur le formulaire d’ACS ou de CLP.Toute demande de modification de l’appellation commerciale d’un matériau ou objet sur le formulaire d’ACSou de CLP correspondant est à adresser au laboratoire ayant délivré le formulaire initial. Si un nouveauformulaire correspondant à la nouvelle appellation du matériau ou objet est délivré, la date d’expiration del’ACS ou de CLP reste toutefois inchangée.

Il appartient à chaque détenteur d'une ACS ou d'une CLP de prendre contact avec l'un des trois laboratoireshabilités, avant la date d'expiration de son ACS ou de sa CLP, en vue de sa demande de renouvellement.

Conditions d'attestation du respect des prescriptio ns spécifiques :

L'attestation du respect des prescriptions spécifiques fixées par l'arrêté du 29 mai 1997 modifié est à lacharge du responsable de la mise sur le marché du matériau ou de l'objet, quelle que soit la matièreconstitutive (métallique, minérale, à base de liants hydrauliques ou organique).

**********************************

- Circulaire ministérielle n°2002/571 du 25 novembre 2002 relative aux modalités de vérification de la conformité sanitaire des accessoires et des sous-ensembles d’accessoires, constitués d’au moins un composant organique entrant au contact d’eau destinée à la consommation humaine (publiée au Bulletin Officiel du ministère chargé de la santé n°2002/52) ;

* Arrêté du 29 mai 1997 relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d’eau destinée à la consommation humaine modifié par les arrêtés du 24 juin 1998, 13 janvier 2000, 22 août 2002 et 16 septembre 2004 (publiés respectivement aux Journaux Officiels des 1er juin 1997, 25 août 1998, 21 janvier 2000, 3 septembre 2002 et du 23 octobre 2004)

- Circulaire DGS/SD7A/2006/370 du 21 août 2006 relative aux preuves de conformité sanitaire des matériaux et produits finis organiques renforcés par des fibres, entrant au contact d’eau destinée à la consommation humaine, à l’exclusion d’eau minérale naturelle (publiée au Bulletin Officiel du ministère chargé de la santé n°2002/52).

3

240 cm2/L 60 cm 2/L 30 cm 2/L 3 cm 2/L

Joints Joints Joints JointsRaccords Raccords Raccords RaccordsManchons Manchons Manchons Manchons

Revêtements Revêtements Revêtements RevêtementsProduits de jointoyage Produits de jointoyage Produits de jointoyage Produits de jointoyage

Réservoirs de capacité

supérieure à 10 m3Réservoirs de capacité

supérieure à 10 m3Réservoirs de capacité

supérieure à 10 m3

Réservoirs de capacité

inférieure à 10m3Réservoirs de capacité

inférieure à 10m3

Canalisations de diamètre extérieur supérieur à

63mm

Canalisations de diamètre extérieur supérieur à 63mmCanalisations de diamètre

extérieur inférieur à 63mm

Le tableau suivant présente le ou les usages couverts par une ACS délivrée pour un matériau ou objet, enfonction du rapport surface/volume (S/V) utilisé lors des essais de migration en laboratoire.

Si le rapport S/V mis en œuvre lors des essais pour obtenir une ACS est de :

Conformément aux dispositions de la circulaire du 27 avril 2000 (Annexe A), une liste des matériaux etobjets organiques ayant une ACS ou une CLP est élaborée, précisant pour chaque produit :

- le nom de la société ayant obtenu l’ACS ou la CLP ainsi que le lieu de fabrication du produit concerné ;- le (ou les) nom(s) commercial(aux) du matériau testé ainsi que les caractéristiques des différentesvariantes ayant une ACS ou une CLP (différence de couleur par exemple) ;- le rapport surface sur volume (S/V) employé lors de la réalisation du protocole d’essai de migration ;- le numéro d’ACS ou de CLP délivré par le laboratoire ayant instruit le dossier ;- la date de délivrance de l’ACS ou de la CLP et sa date d’expiration.

Durant l'intervalle de temps compris entre deux remises à jour successives, un matériau ayant obtenu uneACS ou une CLP après la date de remise à jour peut être mis sur le marché, dès lors que son détenteurfournit à son client la preuve de l’obtention d'une ACS ou une CLP pour le matériau concerné.

Toute demande de modification de la formulation d’un produit ou d’un matériau bénéficiant d’une ACS oud'une CLP en cours de validité ou de modification de son process de fabrication doit être adressée à l’undes laboratoires habilités par le ministère chargé de la santé, préalablement à la mise sur le marché dumatériau concerné : ce dernier évaluera alors si le projet de modification est de nature à remettre en causel’ACS ou la CLP obtenue.

alors les utilisations possibles du matériau ou de l'o bjet sont les suivantes :

4

La présente liste ne porte que sur les matériaux et objets finis disposant d'une ACS ou d'une CLP délivréepar les laboratoires habilités par le ministre chargé de la santé, dans les conditions définies dans lescirculaires du 12 avril 1999, du 27 avril 2000 ou du 21 août 2006 (ACS référencées comme suit : AA MAT --NNN ; CLP référencées comme suit : AA CLP -- NNN).

La présente liste fait apparaître en italique les références des matériaux ou objets dont l'ACS ou la CLP estexpirée, mais pour lesquels une procédure de renouvellement est en cours au sein d'un laboratoire habilité.

- liste A : les références des matériaux pour lesquels la formulation a été communiquée et vérifiée conforme aux listes positives par le laboratoire habilité ; - liste B : les références des matériaux pour lesquels la formulation n'a pas été communiquée au laboratoire habilité.

Selon le groupe de matériaux, une mention "liste A" ou "liste B" peut être précisée. Cette indication faitréférence à :

La présente liste ne porte pas sur les accessoires ou sous-ensemb le d'accessoires, constituésd'éléments organiques entrant au contact d'eau destinée à la con sommation humaine, disposantd'une ACS délivrée par les laboratoires habilités par le minis tre chargé de la santé , dans lesconditions définies dans la circulaire du 25 novembre 2002 (ACS référencées comme suit : AA ACC --NNN).

5

6

Les laboratoires ci-après sont habilités par le ministère chargé de la santé pour : - la vérification de la conformité des matériaux et objets organiques aux listes positives de référence ; - la réalisation des essais de migration ; - la délivrance des Attestations de conformité sanitaire (ACS) et les certificats de Conformité aux listes positives (CLP).

Ils sont tenus au respect des règles de confidentialité et doivent réaliser leurs travaux sous assurancequalité.

EUROFINS Expertises Environnementales

Site de Maxéville

54 251 MAXEVILLEBP 51005

Service Alimentarité des Matériaux

Rue Lucien Cuénot - Site de Saint-Jacques II

En application de l'article R*. 1321-52 du code de la santé publique, l'arrêté du 18 août 2009 (publié au JORF n°0224 du 27 septembre 2009 ) fixe les conditions administratives et techniques d'habilitation de ces laboratoires. La liste des laboratoires est également publiée au Journal Officiel.

VERIFIER LA CONFORMITE SANITAIRE DES MATERIAUX ET OBJETS ENTRANT AU CONTACT D'EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE

PAR LE MINISTERE CHARGE DE LA SANTE POURLISTE DES LABORATOIRES HABILITES

Tél : 03.83.50.36.17 / 03.83.50.23.65 - Fax : 03.83.50.23.70

CARSO - Laboratoire Santé Environnement Hygiène de Lyon

Tél : 04.37.65.29.62 - Fax : 04.37.65.29.5369362 LYON CEDEX 07321 avenue Jean Jaurès

Laboratoire Matériaux au contact de l'eau (MCDE)

7

8

11

11

131522222526

30

30333334363637

40

4040

41414242

44

454545454652

53535557

61

61616363

64

87

4.2. Graisses4.1. Lubrifiants

3.3.2. Joints en polytétrafluoroéthylène (PTFE)3.3.1. Joints en silicone

3.3.5. Autres types de joints en élastomères

3.4 Joints de diamètre inférieur à 63mm

3.4.2. Joints en éthylène-propylène (EPDM)3.4.1. Joints en butadiène-acrylonitrile (NBR)

6. FIBRES ENSIMEES

1. TUBES

4.4. Autres produits

5. AUTRES MATERIAUX ET OBJETS

4.3. Colles

3.1.2. Raccords en polypropylène(PP)

3.1.4. Raccords en polybutylène (PB)

3. JOINTS ET REVETEMENTS D'EXTREMITE DE CANALISATIO NS

2.1.Revêtements à base de résine époxydique

SOMMAIRE


4. COLLES, GRAISSES ET LUBRIFIANTS

3.2. Produits de Jointoyage

3.3. Joints de diamètre supérieur à 63mm

3.3.4. Joints en éthylène-propylène (EPDM)3.3.3. Joints en butadiène-acrylonitrile (NBR)

3.1.5. Autres types de raccords

2.3. Revêtements composites

2.5. Revêtements à base de ciment2.4. Autres types de revêtements organiques

3.1.3. Raccords en polyéthylène (PE)

3.1.1. Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et polychlorure de vinyle surchloré (PVC-C)

2. REVETEMENTS

1.5. Tubes en polyéthylène réticulé (PER)1.6. Tubes en polybutylène (PB)1.7. Autres types de tubes

2.5.1. Ajouts et adjuvants 2.5.2. Revêtements industriels

1.1. Tubes en polychlorure de vinyle (PVC) et polychlorure de vinyle surchloré (PVC-C)1.2. Tubes en polyéthylène (PE)1.3. Tubes en polyéthylène extrudé (PE-ext)1.4. Tubes en polypropylène (PP)

3.1. Raccords

2.2. Revêtements à base de polyuréthane

9

10

1. TUBES DISPOSANT D'UNE ATTESTATION DE CONFORMITE SANITAIRE MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTEDirection générale de la santéBureau de la qualité des eaux

Type de tube Société Lieu de fabrication Pays Nom comm ercial / réf. Matière S/V d'essai (cm2/l)

Identifiant Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

PVC SOTRA SEPEREF Quincieux France Tube PVC SEPEREF JC 240 05 MAT PA 001 25/04/2005 04/2010 APVC FARAPLAN Fara Vicentino Italie Tube BLU TECH EVOLUTION 240 08 MAT LI 020 10/07/2008 07/2013 A

PVC-C GIRPI Harfleur France Tube HTA 240 08 MAT NY 060 30/10/2008 10/2013 APVC-C GIRPI Harfleur France Tube HTA-F 240 08 MAT NY 062 13/11/2008 11/2013 APVC-C TECE France Genas France Tube TC QUICKPIPE 240 08 MAT NY 069 04/11/2008 11/2013 APVC-C First Plastics Casablanca Maroc TUBE CPVC FLOWGUARD 240 11 MAT NY 055 10/06/2011 06/2014 A

PVC PLASTICOS VDA. DE CALVO

Barcelona Espagne TUBE PVC TU-759-VDC 3 09 MAT NY 046 25/06/2009 06/2014 A

PVC UNIPLAST TUBI S.p.A. Ghiardo di Bibbiano Italie UNIPRESS DN63 à DN200 – PN16 60 09 MAT LY 049 05/08/2009 08/2014 A

PVC Martens Kunststoffen BV

AA Oosterhout Pays-Bas Tuyau PVC 46/02 240 09 MAT NY 076 21/12/2009 09/2014 A

PVC Molecor Tecnologia Mejorada Del Campo

Espagne PVC Bioriented (PVC-BO) pipe TOM 60 09 MAT NY 058 07/10/2009 10/2014 A

PVC URALITA Sistemas de Tuberias

Antequera Espagne Tube URATOP PVC-O ADEQUA 240 09 MAT LY 095 19/11/2009 11/2014 A

PVC SIRCI GRESINTEX S.p.A.

Bergamo (BG) Italie PVC Pression Supertu-BO Biorientato Sirci Gresintex

240 09 MAT LY 131 27/01/2010 01/2015 A

PVC SIRCI GRESINTEX S.p.A.

Bergamo (BG) Italie PVC Pression Supertu-BO Biorientato Sirci Gresintex

240 09 MAT LY 132 27/01/2010 01/2015 A

PVC DIMATIT, S.A. Mohammedia Maroc TUBE PVC RIGIDE DIMATIT 60 09 MAT LY 154 07/08/2012 02/2015 APVC PLASTUMAR Casablanca Maroc TUBE PVC RIGIDE PLASTUMAR 60 09 MAT LY 154 12/02/2010 02/2015 APVC RESINOPLAST Reims France NAKAN FEA 010 R W 100 240 09 MAT LY 162 15/04/2010 04/2015 APVC PLASTIMA Casablanca Maroc TUBE CONDUMA PVC PRESSION 240 10 MAT NY 023 07/06/2010 06/2015 APVC SOTRA SEPEREF Sainte-Austreberthe France SOTRA SEPEREF 240 10 MAT LY 022 01/07/2010 07/2015 APVC LA.RE.TER. S.p.A. Fiesso Umbertiano Italie Tube PVC Pression TYPE 312-F 240 10 MAT LI 029 13/07/2010 07/2015 A

PVC Marrakech Fourniture Equipement

Marrakech Maroc Tube PVC MFE 240 10 MAT NY 046 02/09/2010 09/2015 A

PVC First Plastics Casablanca Maroc First Plastics PVC NM 05.6.046 - Adduction eau potable

240 10 MAT NY 056 14/09/2010 09/2015 A

PVC NICOLL Cholet France Tube PVC ENA 2588 240 10 MAT LY 074 29/12/2010 12/2015 APVC SOTRA SEPEREF Saint Austreberthe France Tube PVC SEPEREF 240 10 MAT LY 093 14/01/2011 01/2016 A

PVC-C GIRPI Harfleur France Tube HTA VL 240 10 MAT NY 073 27/01/2011 01/2016 APVC 6PO Industrie Temara Maroc Tube PVC PRESSION 6PO Classe A 240 11 MAT NY 006 09/02/2011 02/2016 A

PVC Bourbon plastiques Bâtiment

Bras Panon France Tube Pression B.P.BATIMENT 240 11 MAT NY 024 30/03/2011 03/2016 A

PVC SOTRA SEPEREF Sainte Austreberthe France Tube PVC PEVEFOR 240 10 MAT LY 094 12/04/2011 04/2016 APVC WAVIN Sorgues France Wavin Aquadur 16b blanc 240 10 MAT LY 084 12/04/2011 04/2016 APVC WAVIN Sorgues France Sotra Seperef Bioroc 16b blanc 240 10 MAT LY 084 12/04/2011 04/2016 APVC WAVIN Sorgues France Alphacan BriO 16b blanc 240 10 MAT LY 084 12/04/2011 04/2016 APVC OD PLAST Bais France OD.FOR 240 11 MAT LY 006 06/06/2011 06/2016 APVC WAVIN France Varennes / Allier France WAVIN Tube PVC Pression 240 11 MAT LY 064 26/09/2011 09/2016 A


Oosterhout Pays-Bas Tube PVC 46/02 - 1 240 11 MAT NY 070 16/09/2011 09/2016 A

PVC PACIFIC PVC Papeete Tahiti TUBE PVC PRESSION PACIFIPRO 60 11 MAT LY 111 24/08/2011 11/2016 A

PVC TUBERIAS y PERFILES PLASTICOS, S.A.U.

Lantaron (Alava) Espagne Tube PVC Pression TPP TUPLEN 240 11 MAT LY 170 14/12/2011 12/2016 A

1.1. TUBES EN POLYCHLORURE DE VINYLE (PVC) ET POLYC HLORURE DE VINYLE SURCHLORE (PVC-C)

11


Type de tube Société Lieu de fabrication Pays Nom comm ercial / réf. Matière S/V d'essai (cm2/l)


Date d'expiration

Liste

PVC PLOMIFERA CASTELLANA S.L.

Navalcarnero (Madrid)

Espagne Tube PVC DURONIL 240 11 MAT LY 032 28/12/2011 12/2016 A

PVC Sovema Vauvert France PVC pour tubes de forage et tubes d'exhaure COROFOR

240 11 MAT NY 106 25/01/2012 01/2017 A


AA Oosterhout Pays-Bas Tube PVC 46/02 - 2 240 11 MAT NY 109 29/02/2012 03/2017 A

PVC Overplast Marrakech Maroc Tube en PVC Pression eau potable 240 12 MAT NY 008 16/04/2012 04/2017 A

PVCPENTAIR WATER

InternationalLausanne Suisse

A-PIPE-125,A-PIPE-50,A-PIPE-90A-PVC-063,A-PVC-075,A-PVC-140

G-19-2394,A-PVC-025240 12 MAT LY 015 28/06/2012 06/2017 A

PVC PIPELIFE France Aubevoye France PIPELIFE BRIO LS2PIPELIFE BRIO NEO LS2

240 11 MAT LY 081 06/06/2012 06/2017 A

PVC PIPELIFE France Aubevoye France PIPELIFE BRIO LSPIPELIFE BRIO NEO LS

240 12 MAT LY 068 06/06/2012 06/2017 A

PVC PIPELIFE France Aubevoye France PIPELIFE BRIO PIPELIFE BRIO NEO

240 12 MAT LY 069 06/06/2012 06/2017 A

PVC SICDA Berrechid Maroc Tube PVC SICDA 240 12 MAT NY 029 18/06/2012 06/2017 A

PVC PENTAIR WATER International

Lausanne Suisse Tube PVC G-19-2391 250 13 MAT LY 046 22/03/2013 06/2017 A

PVC Etablissements de Saint-Quentin ESQ

Nouméa Nouvelle Calédonie

Tube PVC Pression 60 12 MAT LY 079 14/09/2012 09/2017 A

PVC-C F.I.P. Casella (Genova) Italie PVC-C pipe (Corzan / Temperfip 100) 240 12 MAT NY 071 28/09/2012 09/2017 A

PVC GEORG FISCHER DEKA GmbH

Dautphetal-Mornshausen

Allemegne Tube PVC-U gris 240 12 MAT LY 081 23/10/2012 10/2017 A

PVC WAVIN France Varennes / Allier France WAVIN Tube PVC Pression ( I ) 240 12 MAT LY 112 15/11/2012 11/2017 APVC WAVIN France Varennes / Allier France WAVIN Tube PVC Pression ( E ) 240 12 MAT LY 113 15/11/2012 11/2017 A

PVC PIPELIFE France Aubevoye FranceLUCOFLEX S1LUCOFLEX S2LUCOFLEX S3

240 13 MAT LY 044 22/03/2013 12/2017 A

PVC PIPELIFE France Aubevoye France LUCOFLEX 240 13 MAT LY 045 22/03/2013 12/2017 A

PVCPENTAIR WATER


PVC connector 32mm 7700 (BU28571)Distributor tube 1" (BU28650)

1" tube (BU28648)2" tube PVC (BU28649)

2" tube PVC (BU28649-02)

240 12 MAT LY 134 10/12/2012 12/2017 A

PVC PIPELIFE France Aubevoye France LUCOFLEX S4 240 12 MAT LY 118 22/03/2013 03/2018 A

PVC INES Casablanca Marox TUBE INES SANIMAX PVC EAU POTABLE

240 13 MAT NY 015 28/03/2013 03/2018 A


AA Oosterhout Pays-Bas Tube PVC 46/02 - 3 240 13 MAT NY 048 28/06/2013 06/2018 A

PVC SOTRA SEPEREF Sainte Austreberthe France Tube PVC BIOROC Blanc 240 13 MAT LY 112 11/07/2013 07/2018 A

12


1.2. TUBES EN POLYETHYLENE (PE)

Type de tube

Société (fabricant de la résine)

Lieu de fabrication

Pays Nom de la résine S/V d'essai (cm2/l)


Date d'expiration

Liste

PE INEOS POLYOLEFINS Bruxelles Belgique ELTEX TUB 121 N 3000 240 08 MAT NY 021 28/04/2008 04/2013 APE INEOS POLYOLEFINS Bruxelles Belgique ELTEX TUB 121 N 6000 240 09 MAT NY 012 03/03/2009 04/2013 A

PE BOREALIS POLYOLEFINE GmbH

Linz Autriche BORSAFETM HE3490-LS-H 60 09 MAT LY 015 09/04/2009 04/2014 A

PE BASELL Polyolefine GMBH FRANKFURT AM MAIN

Allemagne Hostalen CRP100 RD Black 240 12 MAT NY 086 13/08/2012 08/2014 A

PE BASELL Polyolefine GMBH Franckfurt Allemagne HOSTALEN CRP 100 Black (MPC0912)

240 09 MAT LI 034 31/08/2009 08/2014 A

PE INEOS OLEFINS & POLYMERS

Brussels Belgique Eltex® HD3850UAEltex® HD3930UA

60 10 MAT LY 044 10/09/2010 09/2015 A

PE INNOVENE Sarralbe France ELTEX TUB 171* 240 05 MAT NY 040 02/09/2005 09/2015 APE REPSOL QUIMICA S.A. SINES PORTUGAL ALCUDIA T 100 NLS 240 10 MAT NY 086 11/01/2011 01/2016 APE REPSOL QUIMICA S.A. SINES PORTUGAL ALCUDIA T 100 N 240 10 MAT NY 085 11/01/2011 01/2016 APE REPSOL QUIMICA S.A. SINES PORTUGAL ALCUDIA T 80 N 240 10 MAT NY 084 11/01/2011 01/2016 APE Thai Polyethylene Co., Ltd. Rayong Province Thailande EL-LENE H1000PC 240 12 MAT LY 185 19/12/2012 03/2016 A

PE INEOS OLEFINS & POLYMERS

Bruxelles Belgique Eltex TUB 220-RT 240 11 MAT LY 110 15/12/2011 12/2016 A

PE John Guest Le Blanc Mesnil France Tube LLDPE Naturel 240 11 MAT NY 110 28/02/2012 02/2017 APE BASELL Nanterre France Hostalen CRP 100 Black 240 12 MAT NY 006 10/01/2012 07/2017 APE John Guest Le Blanc Mesnil France Tube LLDPE Rouge 240 12 MAT NY 041 13/07/2012 07/2017 APE John Guest Le Blanc Mesnil France Tube LLDPE Bleu 240 12 MAT NY 045 13/07/2012 07/2017 A

PE INEOS Manufacturing Belgium NV

Antwerpen Belgique ELTEX PC002-50R102 240 08 MAT LY 012 28/03/2008 08/2017 A

PE John Guest Le Blanc Mesnil France Tube LLDPE Noir 240 12 MAT NY 094 22/11/2012 11/2017 APE Thai Polyethylene Co., Ltd. Rayong Province Thailande EL-LENE H5211PC 240 13 MAT LY 012 24/01/2013 12/2017 A

PE BOREALIS POLYOLEFINE GMBH

Linz Autriche BorSafe ME3440 240 12 MAT LY 094 28/01/2013 01/2018 A

PE BOREALIS POLYOLEFINE GMBH

Linz Autriche BorSafe HE3490-LS 240 12 MAT LY 095 28/01/2013 01/2018 A

PE TASNEE Dammam Arabie Saoudite

TASNEE 100 Blue 240 12 MAT NY 127 29/01/2013 01/2018 A

PE TASNEE Dammam Arabie Saoudite

TASNEE 100 Black 240 12 MAT NY 126 29/01/2013 01/2018 A

PE BASELL Polyolefine GMBH Linz Autriche ME3440-D 240 13 MAT LY 036 24/05/2013 05/2018 APE BASELL Polyolefine GMBH Linz Autriche ME3490-DS-H 240 13 MAT LY 037 24/05/2013 05/2018 APE INEOS POLYOLEFINS Sarralbe France ELTEX TUB 121 240 08 MAT LY 023 21/05/2008 05/2018 A

PE Total Research & Technology Feluy

Feluy Belgique HDPE XRC20B 240 09 MAT NY 025 12/07/2013 30/05/2018 A

PE TOTAL PETROCHEMICALS Feluy Belgique MDPE 3802B 240 08 MAT NY 018 30/05/2008 05/2018 APE TOTAL PETROCHEMICALS Feluy Belgique HDPE XS10B 240 08 MAT NY 019 30/05/2008 05/2018 A

PE SABIC Petrochemicals BV PD Sittard Pays-Bas SABIC® Vestolen A 4062 R Black 10000

240 09 MAT NY 001 14/01/2009 01/2019 A

PE SABIC Petrochemicals BV PD Sittard Pays-Bas SABIC Vestolen A 6060 R black 10000

240 10 MAT NY 008 03/02/2010 02/2020 A

PE BASELL Polyolefine GMBH FRANKFURT Allemagne Hostalen GM 5010 T3 Black 240 12 MAT NY 005 10/01/2012 04/2020 APE BOREALIS France Suresnes France BorSafe HE3490-IM 240 12 MAT NY 068 16/07/2012 05/2021 A

13


Type de tube

Société (fabricant de la résine)

Lieu de fabrication

Pays Nom de la résine S/V d'essai (cm2/l)


Date d'expiration

Liste

PE BASELL Polyolefine GMBH FRANKFURT AM MAIN

Allemagne Hostalen CRP100 RESIST CR Black

240 12 MAT NY 067 12/07/2012 07/2022 A

14


1.3. TUBES EN POLYETHYLENE EXTRUDES (PE-ext)

Type de tube

SociétéLieu de

fabricationPays

Nom commercial du tube extrudé

Nom de la résine Fabricant de résine Lieu de

fabrication résine

S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

PE-ext RYB SA St Etienne de St Geoirs

France PE 80 Eltex TUB 171 INNOVENE France 240 12 MAT LY 058 15/07/2012 07/2013 A

PE-extIDROTHERM 2000

S.R.L.Castelnuovo

Garfagnana (Lu)Italie RENO 80

Vestolen A 4062 R black 10000

Sabic petrochemicals BV

Pays-Bas 240 12 MAT LY 091 30/08/2012 08/2013 A

PE-extIDROTHERM 2000

S.R.L.Castelnuovo

Garfagnana (Lu)Italie RENO 80 Eltex Tub 171 INNOVENE France 240 12 MAT LY 092 30/08/2012 08/2013 A


France TUBE PE 100 Eltex Tub 121 N3000 INEOS POLYOLEFINS

Belgique 60 12 MAT LY 060 28/08/2012 08/2013 A


France TUBE PE 100 Borsafe HE 3490 LS BOREALIS AG Autriche 60 12 MAT LY 061 28/08/2012 08/2013 A

PE-ext RYB SASt Etienne de

St GeoirsFrance TUBE PE 100 HDPE XS10B

TOTAL PETROCHEMICAL

SBelgique 60 12 MAT LY 082 28/08/2012 08/2013 A


France TUBE PE 100 ELTEX TUB121 INEOS POLYOLEFINS

France 60 12 MAT LY 083 28/08/2012 08/2013 A


France TUBE PE 100 Hostalen CRP 100 Black

Basell France 60 12 MAT LY 085 28/08/2012 08/2013 A

PE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 80 3802 BK 21TOTAL

PETROCHEMICALS

Belgique 240 12 MAT LY 072 06/08/2012 08/2013 A

PE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 100 Hostalen CRP 100 black


PE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 100 CRP100 Black RD Basell Polyolefine GmbH

Allemagne 60 12 MAT LY 074 06/08/2012 08/2013 A

PE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 100 HDPE XS10BTOTAL

PETROCHEMICALS

Belgique 60 12 MAT LY 075 06/08/2012 08/2013 A

PE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 100 Eltex Tub 121 N3000 INEOS POLYOLEFINS

Belgique 60 12 MAT LY 076 06/08/2012 08/2013 A


France PE 80 Hostalen GM5010 Black


PE-ext RYB SASt Etienne de

St GeoirsFrance PE 80 MDPE 3802 BK 21

TOTAL PETROCHEMICAL

SBelgique 240 12 MAT LY 086 01/08/2012 08/2013 A


France PE 100 Alcudia T100NLS REPSOL QUIMICA S.A.

Espagne 60 12 MAT LY 087 01/08/2012 08/2013 A

PE-ext Uniwell Etzbach Allemagne UNISTAR Vestolen A6060R 1000 SABIC Petrochemicals BV

PD Sittard 240 12 MAT NY 062 21/08/2012 08/2013 A

PE-ext RYB Sully sur Loire France TUBE PE 80 Hostalen GM 5010 T3 Black


PE-ext RYB Sully sur Loire France TUBE PE 100 Finathene XS 10 B TOTAL PETROCHEMICAL

Belgique 60 12 MAT LY 109 13/09/2012 09/2013 A

PE-ext RYB Sully sur Loire France TUBE PE 80 Finathene 3802 B TOTAL PETROCHEMICAL

Belgique 240 12 MAT LY 110 13/09/2012 09/2013 A

15


Type de tube

SociétéLieu de

fabricationPays



fabrication résine

S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

PE-ext RYB Sully sur Loire France TUBE PE 100 Borsafe HE3490 BOREALIS AG Autriche 60 12 MAT LY 111 11/09/2012 09/2013 A

PE-ext GDS S.R.L. (Italie) Levate (Bg) Italie DalminePE - DR Borsafe HE 3490-LS

Borsafe HE 3490 LS BOREALIS AG Autriche 60 12 MAT LY 100 07/09/2012 09/2013 A

PE-ext GDS S.R.L. (Italie) Levate (Bg) Italie DalminePE - DR Borsafe ME 3440

Borsafe ME 3440 BOREALIS AG Autriche 240 12 MAT LY 101 07/09/2012 09/2013 A

PE-ext SOCOTUB Tiercelet France SOCOTUB PE 100 Hostalen CRP 100 RD Basell Polyolefine GmbH

Allemagne 240 12 MAT LY 136 25/10/2012 10/2013 A

PE-ext SOCOTUB Tiercelet France SOCOTUB PE 100 Borealis HE 3490 BOREALIS AG Autriche 60 12 MAT LY 131 17/10/2012 10/2013 A

PE-ext PIPELIFE France Gaillon France PIPELIFE PE 80 MDPE 3820B TOTAL PETROCHEMICAL

Belgique 240 12 MAT LY 120 05/10/2012 10/2013 A

PE-ext PIPELIFE France Gaillon France PIPELIFE PE 80 Hostalen GM 5010 T3 Black


PE-ext PIPELIFE France Gaillon France PIPELIFE PE 100 Hostalen CRP 100 Black


PE-ext MASA Okondo-Alava Espagne TUBE PE 80 Eltex TUB 171 INNOVENE France 240 12 MAT LY 116 02/10/2012 10/2013 A

PE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 80 Hostalen GM 5010 T3 Black


PE-ext Chiali Tubes Sidi Bel Abbès Algérie Tupe PE 100 HDPE XS10B Total Petrochemicals

Feluy 60 12 MAT NY 106 27/11/2012 11/2013 A

PE-ext Chiali Tubes Sidi Bel Abbès Algérie Tupe PE 100 Hostalen CRP 100 Basell Nanterre 60 12 MAT NY 107 27/11/2012 11/2013 A

PE-ext Chiali Tubes Sidi Bel Abbès Algérie Tupe PE 80 MDPE 3802B Total Petrochemicals

Feluy 240 12 MAT NY 108 27/11/2012 11/2013 A

PE-ext Chiali Tubes Sidi Bel Abbès Algérie Tupe PE 80 Hostalen GM 5010 T3 Black

Basell Nanterre 240 12 MAT NY 109 27/11/2012 11/2013 A

PE-ext SARL FRERES HALIMI

El-Eulma (Sétif) Algérie Tube PE 100 Hostalen CRP 100 black


PE-extMARRAKECH FOURNITURE EQUIPEMENT

Marrakech Maroc Tube PE 100 ELTEX TUB 121 INNOVENE France 60 12 MAT LY 172 24/12/2012 12/2013 A

PE-ext SOCOTUB Tiercelet France SOCOTUB PE 100 Hostalen CRP 100 Black


PE-ext RYB Sully sur Loire France TUBE PE 80 Borsafe ME3440 BOREALIS AG Autriche 240 12 MAT LY 108 17/12/2012 12/2013 A

PE-ext SOCOTUB Tiercelet France SOCOTUB PE 100 Alcudia T 100 NLS REPSOL QUIMICA S.A.

Espagne 60 12 MAT LY 146 05/12/2012 12/2013 A

PE-ext CENTRALTUBI S.p.A. Lunano (Pu) Italie Tube POLYPLAST PE 80

Innovene EltexTub 171 INNOVENE France 240 12 MAT LY 151 03/12/2012 12/2013 A


Innovene EltexTub 121 INNOVENE France 60 12 MAT LY 152 03/12/2012 12/2013 A


Total XS 10 B TOTAL PETROCHEMICAL

Belgique 60 12 MAT LY 153 03/12/2012 12/2013 A

PE-ext Eurotubi S.p.A. Mozzanica Italie PE 100 MRS 10.0 Vestolen A6060R 1000 SABIC Petrochemicals BV


PE-ext Deriplast Villadose Italie Tube PE80 Borsafe ME3440 BOREALIS / Suède Stenungsund 240 12 MAT NY 089 15/10/2012 12/2013 A

PE-ext MASA Okondo-Alava Espagne Tube PE 100 Eltex Tub 121 N3000 INEOS POLYOLEFINS

Bruxelles Belgique 13 MAT LY 002 30/01/2013 01/2014 A

PE-ext SOCOTUB Tiercelet France SOCOTUB PE 80 Borstar ME 3440 BOREALIS AG Vienna Autriche 12 MAT LY 173 30/01/2013 01/2014 A

PE-ext SOCOTUB Tiercelet France SOCOTUB PE 100 Hostalen CRP 100 Resist CR black

BASELL Franckfurt Alemagne

12 MAT LY 174 30/01/2013 01/2014 A

16


Type de tube

SociétéLieu de

fabricationPays



fabrication résine

S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

PE-ext SARL EULYPLAST El-Eulma - Setif Algérie Tube PE 100 Hostalen CRP 100 black

BASELL Nanterre France 13 MAT LY 001 17/01/2013 01/2014 A

PE-ext Canal Plast Tlemcen Algérie TUBE PEHD Eltex TUB121N3000 Ineos Brussels 240 12 MAT NY 129 18/01/2013 01/2014 A

PE-ext SARL ITP Oran Algérie Tube PE80 MDPE 3802B Total Petrochemicals

Feluy 60 13 MAT NY 007 31/01/2013 01/2014 A

PE-ext SARL ITP Oran Algérie Tube PE100 HDPE XS10B Total Petrochemicals

Feluy 60 13 MAT NY 008 31/01/2013 01/2014 A

PE-ext SARL Tplast Sidi Bel Abbès Algérie Tube PE100 HDPE XS10B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 006 31/01/2013 01/2014 A

PE-ext SARL TUBEX Oran Algérie Tube PE80 MDPE 3802B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 009 31/01/2013 01/2014 A

PE-ext SARL TUBEX Oran Algérie Tube PE100 HDPE XS10B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 010 31/01/2013 01/2014 A

PE-ext IDROTHERM 2000 S.R.L.

Castelnuovo Garfagnana

Italie RENO 80 Borstar ME 3440 BOREALIS AG Vienna Autriche 13 MAT LY 011 19/02/2013 02/2014 A

PE-ext SARL MAPROGAZ Setif Algérie Tube PE 100 Eltex Tub 121 N3000 INEOS POLYOLEFINS

Bruxelles Belgique 13 MAT LY 013 19/02/2013 02/2014 A

PE-ext PALGAL PLASTIC INDUSTRIES

Hefzi-Bah Israël GALFLEX PE 80 Hostalen GM 5010 T3 black


PE-ext RYB SA Sully sur Loire France TUBE PE 100 Basell CRP 100 RD BASELL POLYOLEFINE

Franckfurt Allemagne

13 MAT LY 005 13/02/2013 02/2014 A

PE-ext SARL AGGOUN PLAST

Setif Algérie Tube PE 100 BorSafe HE 3490-LS-H BOREALIS POLYOLEFINE

Linz Autriche 13 MAT LY 008 06/02/2013 02/2014 A

PE-ext SARL CANAPEHP Ain Oussera Algérie Tube PE 100 Atofina XS 10B TOTAL PETROCHEMICAL

Feluy Belgique 13 MAT LY 007 06/02/2013 02/2014 A

PE-ext SETIF PIPE Setif Algérie Tube PE 100 Hostalen CRP 100 Black


PE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 80 Eltex Tub 171 INEOS POLYOLEFINS

Sarralbe France 12 MAT LY 189 01/02/2013 02/2014 A

PE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 80 ME 3440 BOREALIS AG Vienna Autriche 12 MAT LY 190 01/02/2013 02/2014 APE-ext POLYPIPE France Aubagne France POLYBLEU PE 100 Borstar HE 3490-LS BOREALIS AG Vienna Autriche 12 MAT LY 191 01/02/2013 02/2014 A

PE-ext SARL EULYPLAST El-Eulma - Setif Algérie Tube PE100 HDPE XS10B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 012 08/02/2013 02/2014 A

PE-ext SARL K-PLAST Setif Algérie Tube PE100 HDPE XS10B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 011 08/02/2013 02/2014 A

PE-ext SARL MAPROGAZ Wilaya de Setif Algérie Tube PE100 HDPE XS10B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 013 08/02/2013 02/2014 A

PE-ext Deriplast Villadose Italie Tube PE80 Eltex TUB171 Ineos Brussels 240 13 MAT NY 005 21/02/2013 02/2014 A

PE-ext SARL MAPROGAZ Setif Algérie TUBE PE 100 Hostalen CRP 100 black


PE-ext GDS S.R.L. Levate (BG) Italie DalminePE - DR Hostalen CRP100 RD Black

BASELL POLYOLEFINE


13 MAT LY 017 18/03/2013 03/2014 A

PE-ext Drostub Industrie Blaye les Mines France Tube PE 80 MDPE 3802B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 018 07/03/2013 03/2014 A

PE-ext egeplast international GmbH

Greven Allemagne Tube PE HDPE XS10B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 019 14/03/2013 03/2014 A


Greven Allemagne Tube PE Eltex TUB121N3000 Ineos Brussels 240 13 MAT NY 020 14/03/2013 03/2014 A

17


Type de tube

SociétéLieu de

fabricationPays



fabrication résine

S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


Greven Allemagne Tube PE Eltex TUB121N6000 Ineos Brussels 240 13 MAT NY 021 14/03/2013 03/2014 A


Greven Allemagne Tube PE Hostalen CRP 100 Black


PE-extBOURBON

PLASTIQUES BÂTIMENT

BRAS PANONFrance (Ile

de la Reunion)

BOURBON PLASTIQUES

THAI-ZEX 6366 MBBangkok

polyéthylène / Thaïlande

Bangkok 240 04 MAT LI 004 05/04/2004 04/2014 A

PE-ext Ferroplast Maroc SARL

Casablanca Maroc Tube PE 100 Alcudia T100NLS Respsol Quimica Sines 240 13 MAT NY 045 05/04/2013 04/2014 A

PE-ext Ines Casablanca Maroc Tube PE Eau Potable Sanimanx

Tasnee 100 Black Jubail Industrial City Arabie Saoudite 240 13 MAT NY 049 18/04/2013 04/2014 A

PE-ext Overplast Marrakech Maroc Tube PE 80 Eltex tub 171 Black Ineos Brussels 240 13 MAT NY 047 18/04/2013 04/2014

PE-extAGRU

Kunststoffentechnik GmbH

Bad Hall Autriche Agruline PE 100 pipes HDPE XS10BTotal

PetrochemicalsFeluy 240 13 MAT NY 051 24/04/2013 04/2014 A

PE-extAGRU


Bad Hall Autriche Agruline PE 100 pipes Borsafe HE 3490-LS BOREALIS / Suède Stenungsund 240 13 MAT NY 052 24/04/2013 04/2014 A

PE-extAGRU


Bad Hall Autriche Agruline PE 100 pipesHostalen CRP 100

BlackBasell Nanterre 240 13 MAT NY 053 24/04/2013 04/2014 A

PE-extAGRU


Bad Hall Autriche Agruline PE 100 pipes Vestolen A6060R 1000SABIC

Petrochemicals BVPD Sittard 240 13 MAT NY 054 24/04/2013 04/2014 A

PE-extBOURBON



de la Reunion)

Tube PE 100 El-Lene H1000PCThai Polyethylene

Co Ltd.Thailande 240 13 MAT NY 057 30/04/2013 04/2014 A

PE-extBOURBON



de la Reunion)

Tube PE 80 Borsafe ME 3440 BOREALIS / Suède Stenungsund 240 13 MAT NY 058 30/04/2013 04/2014 A

PE-extBOURBON



de la Reunion)

Tube PE 80 El-Lene H5211PCThai Polyethylene

Co Ltd.Thailande 240 13 MAT NY 059 30/04/2013 04/2014 A

PE-ext SN SOTICI Abidjan Côte d'ivoire Tube PEHD PE100 "SOTICI"

Borsafe HE 3490-LS BOREALIS / Suède Stenungsund 240 13 MAT NY 056 30/04/2013 04/2014 A

PE-ext SOCOTUB Tiercelet France SOCOTUB PE 100 Vestolen A 6060 R noir 10000

SABIC Petrochemicals BV

PD Sittard Pays-Bas 13 MAT LY 043 02/05/2013 05/2014 A

PE-extALFATUBO-Empresa de plasticos Tecnicos,

Lda

Serdezo - Porto Portugal ALFAHIDRO® MRS 100Hostalen CRP 100

blackBASELL Nanterre France 13 MAT LY 038 02/05/2013 05/2014 A

PE-extALFATUBO-Empresa de plasticos Tecnicos,

Lda

Serdezo - Porto Portugal ALFAHIDRO® MRS 80Hostalen GM 5010 T3

blackBASELL Nanterre France 13 MAT LY 039 02/05/2013 05/2014 A

PE-ext CHIALI PROFIPLAST SPA

Setif Algérie Tube PE 80 MDPE 3802B Total Petrochemicals

Feluy 240 13 MAT NY 064 31/05/2013 05/2014 A

PE-ext CHIALI PROFIPLAST SPA

Setif Algérie Tube PE 100 Hostalen CRP 100 black

Basell France 240 13 MAT NY 063 31/05/2013 05/2014 A

PE-ext Ferroplast Maroc SARL

Casablanca Maroc Tube PE 80 Alcudia T80N Respsol Quimica Sines 240 13 MAT NY 061 31/05/2013 05/2014 A

18


Type de tube

SociétéLieu de

fabricationPays



fabrication résine

S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

PE-extCOMERCIAL DE

PLASTICOS KIRA S.L.

Castello Espagne TUBE P100 KIRA "S" EL-LENE H1000PCTHAI

POLYETHYLENE/

Thaïlande

13 MAT LY 077 19/06/2013 06/2014 A

PE-ext MASA Okondo-Alava Espagne TUBE PE 100 Hostalen CRP 100 RD Black

BASELL POLYOLEFINE


13 MAT LY 069 06/06/2013 06/2014 A

PE-ext PIPELIFE France Gaillon France PIPELIFE PE 100 Eltex Tub 121 INEOS POLYOLEFINS


PE-ext DIMATIT Mohammedia Maroc TUBE DIMATIT DIMALENE PE 80

Eltex Tub 171 INEOS POLYOLEFINS



Eltex Tub 121 INEOS POLYOLEFINS


PE-ext Picenum Plast Magliano di Tenna

Italie Tube PE 80 Borsafe ME 3440 BOREALIS / Suède Stenungsund 240 13 MAT NY 065 11/06/2013 06/2014 A

PE-ext Picenum Plast Magliano di Tenna

Italie Tube PE 100 Borsafe HE 3490-LS BOREALIS / Suède Stenungsund 240 13 MAT NY 066 11/06/2013 06/2014 A

PE-ext 6PO Industrie Temara Maroc PE 80 Black Compound Eltex TUB171 INEOS POLYOLEFINS

Belgique 240 13 MAT NY 074 25/06/2013 06/2014 A

PE-ext PIPELIFE France Gaillon France PIPELIFE PE 100 HDPE X10 B TOTAL PETROCHEMICAL

Feluy Belgique 13 MAT LY 088 30/07/2013 07/2014 A

PE-ext SOCOTUB Tiercelet France SOCOTUB PE 80 Hostalen GM 5010 T3 black



France PE 80 Borsafe ME3440 BOREALIS AG Vienna Autriche 13 MAT LY 089 30/07/2013 07/2014 A


France TUBE PE 100 Hostalen CRP 100 RD Black

BASELL POLYOLEFINE


13 MAT LY 093 30/07/2013 07/2014 A


France PROLINEAR Borsafe HE3490-LS-H BOREALIS POLYOLEFINE

Linz Autriche 13 MAT LY 094 30/07/2013 07/2014 A

PE-ext IDROTHERM 2000 S.R.L.

Castelnuovo Garfagnana

Italie RENO 100 Vestolen A 6060 R noir 10000

SABIC Petrochemicals BV

PD Sittard Pays-Bas 13 MAT LY 086 20/07/2013 07/2014 A

PE-ext Deriplast Villadose Italie Tube PE80 Hostalen GM 5010 T3 Black


PE-ext Deriplast Villadose Italie Tube PE100 Vestolen A6060R 1000 SABIC Petrochemicals BV


PE-ext Deriplast Villadose Italie Tube PE100 BorSafe HE 3490-LS BOREALIS / Suède Stenungsund 240 13 MAT NY 092 26/08/2013 08/2014 APE-ext MUNSTER SIMMS Bangor Irlande Tube Bleu WX 15 mm - - - 240 09 MAT LI 055 14/10/2009 10/2014 A

PE-ext LEGRIS SAS Rennes France

1 AAA Y BB F 00 DD oùAAA = longueur de

bobine : 1 à 1000mBB = diam. Ext. : 04, 06, 08, 10, 12, 56, 60, 62DD = diam. Int. : 1.8 à 9.9mm

(si nécessaire)

_ _ _ 240 09 MAT LY 084 28/10/2009 10/2014 A

19


Type de tube

SociétéLieu de

fabricationPays



fabrication résine

S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe




(si nécessaire)

_ _ _ 240 09 MAT LY 085 28/10/2009 10/2014 A




(si nécessaire)

_ _ _ 240 09 MAT LY 086 19/11/2009 11/2014 A




(si nécessaire)

_ _ _ 240 09 MAT LY 087 19/11/2009 11/2014 A




(si nécessaire)

_ _ _ 240 09 MAT LY 088 19/11/2009 11/2014 A




(si nécessaire)

_ _ _ 240 09 MAT LY 089 19/11/2009 11/2014 A




(si nécessaire)

_ _ _ 240 09 MAT LY 090 19/11/2009 11/2014 A

20


Type de tube

SociétéLieu de

fabricationPays



fabrication résine

S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe




(si nécessaire)

_ _ _ 240 09 MAT LY 117 19/11/2009 11/2014 A


HE 3490 LS BOREALIS AG Autriche 60 12 MAT LY 023 27/04/2012 04/2017 A

21


1.4. TUBES EN POLYPROPYLENE (PP)

Type de tube Société Lieu de fabrication

Pays Nom commercial / éventuellement résine / couleur

S/V d'essai (cm2/l)


Date d'expiration

Liste

PP NUPI Castel Guelfo Di Bologna

Italie Tube PP Matière VESTOLEN P 9421 / 66408 vert

240 07 MAT NY 081 11/01/2008 01/2013 A

PP PRANDELLI Lumezzane Italie SYSTEME COPRAX 240 08 MAT LI 046 23/10/2008 10/2013 APP ARIETE S.R.L. Livomo France Tubes PP-R Ariete25 240 08 MAT LY 062 28/11/2008 11/2013 A

PP-R AQUATHERM GmbH Attendorn Allemagne Tubes Fusiolen PP-R 240 09 MAT LY 051 04/08/2009 08/2014 A

PP-R HELIROMA PLASTICOS SA

Albergaria-A-Velha

Portugal Tubes PP-R verde HELIROMA 240 09 MAT LY 129 20/01/2010 01/2015 A


Albergaria-A-Velha

Portugal Raccords PP-R bleu HELIROMA 3 09 MAT LY 157 04/06/2010 06/2015 A


Albergaria-A-Velha

Portugal Tubes PP-R bleu HELIROMA 240 09 MAT LY 156 01/06/2010 06/2015 A

PP AQUATECHNIK S.P.A. Magnago Italie Tube PPR FUSIOTECHNIK 240 11 MAT LY 026 13/09/2011 09/2016 A

PP NUPIGECO S.P.A.CASTEL

GUELFO DI BOLOGNA

ItalieTube PP du Système Niron / RA

130E-2515 / Bleu240 11 MAT NY 103 29/11/2011 11/2016 A

PP ACOME Mortain France DISTRITUB 240 11 MAT LY 094 15/12/2011 12/2016 APP KAN sp. z o.o. Kleosin Poland Tube pour System KAN-therm PP 240 12 MAT NY 039 17/07/2012 07/2017 A

PP KAN sp. z o.o. Kleosin Poland Tube pour System KAN-therm PP 240 12 MAT NY 038 17/07/2012 07/2017 A

PP KALDE KLIMA A.S. Beylikdüzü / Istanbul

Turquie Kalde PPR pipes 240 12 MAT LY 055 10/10/2012 10/2017 A

PP BERKE PLASTIK SANAYI VE TIC. A.Ş.

Yazlik / Sakarya Turquie Özeliş Plastik PPR pipes 240 12 MAT LY 055 10/10/2012 10/2017 A

PP Plastica Alfa S.r.l. Caltagione Italie Tube Bleu Alfraido 240 12 MAT NY 110 29/11/2012 11/2017 A

PP NUPIGECO Busto Arsizio (VA) Italie Tube PP du système Niron / Vestolen P 9421 / 65301

240 13 MAT NY 001 21/03/2013 03/2018 A

1.5. TUBES EN POLYETHYLENE RETICULE (PER)PER AGROMETZER Ciudad Real Espagne Tube PIPEX BLUE / tube PE-X 240 05 MAT LI 043 08/03/2006 03/2011 APER AGROMETZER Ciudad Real Espagne Tube PIPEX RED / Tube PE-X 240 06 MAT LI 012 26/04/2006 04/2011 A

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc Blue SB / Tube PE-X

240 06 MAT LI 003 11/05/2006 05/2011 A

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc Blue LB / Tube PE-X

240 06 MAT LI 004 11/05/2006 05/2011 A

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc Red SR / Tube PE-X

240 06 MAT LI 007 11/05/2006 05/2011 A

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc Red LR / Tube PE-X

240 06 MAT LI 008 11/05/2006 05/2011 A

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc Pipe Blue SB VA2

240 08 MAT LI 021 23/07/2008 05/2011 A

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc Pipe Blue LB VB2

240 08 MAT LI 022 23/07/2008 05/2011 A

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc Pipe Red SR VA2

240 09 MAT LI 030 16/07/2009 05/2011 A

22




S/V d'essai (cm2/l)


Date d'expiration

Liste

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc Pipe Red LR VB2

240 09 MAT LI 031 16/07/2009 05/2011 A

HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc N1 240 10 MAT LI 023 25/08/2010 05/2011 APER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc B2 240 10 MAT LI 024 25/08/2010 05/2011 A

PER GIACOMINI Pontault-Combault

France Tube PER Rouge 240 08 MAT NY 012 30/05/2008 05/2013 A


France Tube PER Blanc 240 08 MAT NY 011 30/05/2008 05/2013 A

PER INDUSTRIAL BLANSOL S.A.

Barcena de Cicero

Espagne Barbi GLADIATOR 240 07 MAT LY 094 18/06/2008 06/2013 A


Barcena de Cicero

Espagne Barbi MULTIPEX 240 07 MAT LY 095 18/06/2008 06/2013 A

PER LK Pex AB Ulricehamn Suède Tube LK PE-Xa Black 240 08 MAT LY 006 10/07/2008 07/2013 A

PER WATTS INDUSTRIES ITALIA SRL

Biassono Italie INTERSOL / ALTECH RED 240 09 MAT LY 026 12/05/2009 05/2014 A

PER WATTS INDUSTRIES ITALIA SRL

Biassono Italie INTERSOL / ALTECH BLUE 240 09 MAT LY 027 12/05/2009 05/2014 A

PER RBM SPA San Giovanni di Polaveno

Italie Tube KILMA FLEX-PERT 240 09 MAT LI 072 11/02/2010 02/2015 A

PER Radice Gomma SAS Pioltello Italie ECOFLEX 240 09 MAT NY 088 22/02/2010 02/2015

PER GOLAN PLASTIC PRODUCTS

Shaar Hagolan 115145

Israël PERGOL Pex-c Rouge 240 11 MAT LY 005 24/01/2011 03/2015 A


Shaar Hagolan 115145

Israël PERGOL Pex-c Bleu 240 10 MAT LY 031 19/04/2010 03/2015 A

PER TIEMME RACCORDERIE SPA

Castegnato (BS) Italie TIEMME COBRA PEX Red12, 16, 20, 25 et 32 mm

240 09 MAT LY 143 06/07/2010 07/2015 A

PERTIEMME

RACCORDERIE SPACastegnato (BS) Italie

TIEMME COBRA PEX OXISTOP Blue

12, 16, 20, 25 et 32 mm240 09 MAT LY 147 06/07/2010 07/2015 A

PERTIEMME

RACCORDERIE SPACastegnato (BS) Italie

TIEMME COBRA PEX OXISTOP Red

12, 16, 20, 25 et 32 mm240 10 MAT LY 076 06/07/2010 07/2015 A

PER TIEMME RACCORDERIE SPA

Castegnato (BS) Italie TIEMME COBRA PEX Blue 12, 16, 20, 25 et 32 mm

240 09 MAT LY 142 06/07/2010 07/2015 A

PER SEMPERIT Technische Produkte GmbH

WIMPASSING Autriche E628 3 10 MAT NY 031 02/07/2010 07/2015 A

PER Uponor Hispani, S.a.u / UPONOR AB

Mostoles / Virsbo Espagne / Suède

UPONOR PEX-U 240 10 MAT NY 035 02/07/2010 07/2015 A

PER FOSHAN RIFENG Pipe Enterprise CO., LTD.

Guangdong Chine Red Pex-b pipe with O2 barrier 240 10 MAT LY 026 10/11/2010 11/2015 A


Guangdong Chine Blue Pex-b pipe with O2 barrier 240 10 MAT LY 027 10/11/2010 11/2015 A


Guangdong Chine White Pex-b pipe with O2 barrier 240 10 MAT LY 028 10/11/2010 11/2015 A


Guangdong Chine Red Pex-b pipe 240 10 MAT LY 029 10/11/2010 11/2015 A


Guangdong Chine Blue Pex-b pipe 240 10 MAT LY 122 10/11/2010 11/2015 A

23




S/V d'essai (cm2/l)


Date d'expiration

Liste


Guangdong Chine White Pex-b pipe 240 10 MAT LY 123 10/11/2010 11/2015 A


Guangdong Chine Red, Blue and White Pex-b pipe with O2 barrier

240 10 MAT LY 124 10/11/2010 11/2015 A


Guangdong Chine Red, Blue and White Pex-b pipe without O2 barrier

240 10 MAT LY 125 10/11/2010 11/2015 A

PER BRASELI Tubos Y Accesorios S.A.U.

LANTARON Espagne Ivory T2 FERROPLAST 240 11 MAT NY 070 29/11/2010 11/2015


LANTARON Espagne Blue T2 FERROPLAST 240 11 MAT NY 069 29/11/2010 11/2015 A


LANTARON Espagne Red T1 FERROPLAST 240 11 MAT NY 068 29/11/2010 11/2015


LANTARON Espagne Blue T1 FERROPLAST 240 11 MAT NY 067 29/11/2010 11/2015 A

PER QUALITY PLASTICS LIMITED - QPL

CORK Irlande RED QUAL-PEX 240 10 MAT NY 075 29/11/2010 11/2015 A


CORK Irlande WHITE QUAL-PEX 240 10 MAT NY 074 29/11/2010 11/2015 A


CORK Irlande BLUE QUAL-PEX 240 10 MAT NY 083 14/12/2010 12/2015 A

PER PALGAL PLASTIC INDUSTRIES

Hefzi-Bah Israël Tube PEXLINE Rouge 240 10 MAT LY 101 14/01/2011 01/2016 A

PER PALGAL PLASTIC INDUSTRIES

Hefzi-Bah Israël Tube PEXLINE Bleu 240 10 MAT LY 102 14/01/2011 01/2016 A


LANTARON Espagne Ivory T1 FERROPLAST 240 11 MAT NY 004 27/01/2011 01/2016 A


LANTARON Espagne Red T2 FERROPLAST 240 11 MAT NY 003 27/01/2011 01/2016 A

PER PIPEX Systems S.A. Manzaneres- Ciudal Real

Espagne PIPEX Blue 240 12 MAT NY 032 26/06/2012 03/2016 A

PER PIPEX Systems S.A. Manzaneres- Ciudal Real

Espagne PIPEX Red 240 12 MAT NY 033 26/06/2012 04/2016 A

PERFränkische Rohrwerke

Gebr. Kirchner GmbH & Co. KG

Königsberg Allemagne ff-therm PE-Xb Blau 240 11 MAT NY 048 10/06/2011 06/2016 A

PERFränkische Rohrwerke

Gebr. Kirchner GmbH & Co. KG

Königsberg Allemagne ff-therm PE-Xb Rot 240 11 MAT NY 047 10/06/2011 06/2016 A


France GIACOFLEX PEX BLEU 240 11 MAT NY 050 28/06/2011 06/2016 A

PER Uponor Hispani, S.a.u / UPONOR AB

Mostoles / Virsbo Espagne / Suède

UPONOR PEX BA 240 11 MAT NY 045 29/06/2011 06/2016 A

PER COURANT Manziat France TUBE C-PEX Rouge 240 11 MAT LI 040 01/09/2011 09/2016 APER COURANT Manziat France TUBE C-PEX Bleu 240 11 MAT LI 039 01/09/2011 09/2016 A


Jordan Valley 15145

Israël PEXGOL PE-Xa Natural 240 11 MAT LY 025 28/10/2011 10/2016 A

PER COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 219 Ivoire 240 11 MAT NY 080 28/10/2011 10/2016 APER COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 219 Noir 240 11 MAT NY 079 28/10/2011 10/2016 APER COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 219 Bleu 240 11 MAT NY 078 28/10/2011 10/2016 A

24




S/V d'essai (cm2/l)


Date d'expiration

Liste

PER COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 219 Brun 240 11 MAT NY 077 28/10/2011 10/2016 APER COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 211 Ivoire 240 11 MAT NY 076 28/10/2011 10/2016 APER COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 211 Noir 240 11 MAT NY 075 28/10/2011 10/2016 APER COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 211 Bleu 240 11 MAT NY 074 28/10/2011 10/2016 APER COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 211 Brun 240 11 MAT NY 073 28/10/2011 10/2016 A


Ambrosero (Cantabria)

Espagne Tube BARBI Rouge 240 11 MAT LY 045 02/11/2011 11/2016 A


Ambrosero (Cantabria)

Espagne Tube BARBI Bleu 240 11 MAT LY 046 02/11/2011 11/2016 A

PER HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING PE-Xc blue pipe Code N1 CO1 B4P4

240 11 MAT LI 072 25/11/2011 11/2016 A

PER ACOME Mortain France ECOTUBE Acome 2 Bleu 240 12 MAT LY 012 04/05/2012 05/2017 A

PER REHAU AG + Co Erlangen Allemagne RAUTHERM 240 12 MAT LY 021 25/06/2012 06/2017 A


Cork Ireland Qual-PEX blue with Polidan 240 12 MAT NY 035 13/07/2012 07/2017 B


Cork Ireland Qual-PEX red with Polidan 240 12 MAT NY 034 13/07/2012 07/2017 A


Cork Ireland Qual-PEX blue with Silon 240 12 MAT NY 043 30/07/2012 07/2017 A


Cork Ireland Qual-PEX red with Silon 240 12 MAT NY 044 30/07/2012 07/2017 A

PER ACOME Mortain France ECOTUBE Acome 2 Blanc 240 12 MAT LY 132 22/11/2012 11/2017 APER ACOME Mortain France ECOTUBE Acome 2 Rouille 240 12 MAT LY 133 21/12/2012 12/2017 APER ACOME Mortain France ECOTUBE Acome 1 Bleu 240 12 MAT LY 170 29/01/2013 01/2018 APER ACOME Mortain France EUROPEX Acome 1 Rouille 240 12 MAT LY 171 29/01/2013 01/2018 APER UPONOR AB Virsbo Suède SUPRA 240 12 MAT LY 130 11/02/2013 02/2018 APER PERFILTUBO Agueda Portugal PEXTUBE (RED) 240 12 MAT NY 130 05/03/2012 03/2018 APER PERFILTUBO Agueda Portugal PEXTUBE (BLUE) 240 12 MAT NY 131 05/03/2012 03/2018 APER DUOFIL Vila Do conde Portugal Tube PEX Blue 240 13 MAT NY 002 11/04/2013 04/2018 APER DUOFIL Vila Do conde Portugal Tube PEX Brown 240 13 MAT NY 003 11/04/2013 04/2018 APER DUOFIL Vila Do conde Portugal Tube PEX White 240 13 MAT NY 039 11/04/2013 04/2018 A

PER FRÄNKISCHE RORHWERKE

Königsberg / Bayern

Allemagne FF-THERM/FRIPEX-SAN Red 240 13 MAT LY 028 04/06/2013 06/2018 A

PER FRÄNKISCHE RORHWERKE

Königsberg / Bayern

Allemagne FF-THERM/FRIPEX-SAN Blue 240 13 MAT LY 029 04/06/2013 06/2018 A

1.6. TUBES EN POLYBUTYLENE (PB)PB HakaGerodur AG Benken SG Suisse INSTAFLEX 240 10 MAT NY 081 08/11/2010 11/2015 APB HakaGerodur AG Benken SG Suisse HAKA PB 240 10 MAT NY 080 08/11/2010 11/2015 APB THERMAFLEX AM Waalwijk Pays-Bas Tube FLEXALEN 240 10 MAT LI 060 08/11/2010 11/2015 APB Gabotherm PB Niederwinkling Allemagne Gabotherm PB 240 10 MAT NY 053 13/07/2011 07/2016 APB WAVIN Ltd Doncaster Royaume Uni Tube Hep2O gris en PB 4237 240 11 MAT LY 036 13/09/2011 09/2016 A

25


Type de tube Société Lieu de fabrication PaysNom commercial / type de

matériaux / couleurS/V d'essai

(cm2/l)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

multicouches HEWING GmbH Ochtrup AllemagneTube HEWING MLCP SN/Tube

multicouches PE-Xc/Adhésif/Al/Adhésif/PE-X

240 06 MAT LI 005 17/05/2006 05/2011 A

multicouches HEWING GmbH Ochtrup AllemagneTube HEWING MLCP LN/Tube

multicouches PE-Xc/Adhésif/Al/Adhésif/PE-X

240 06 MAT LI 006 17/05/2006 05/2011 A

multicouches HEWING GmbH Ochtrup AllemagneTube VIEGA PEXFIT FOSTA

LB/Tube multicouches PE-Xc/Adhésif/Al/Adhésif/PE-X

240 06 MAT LI 009 17/05/2006 05/2011 A

multicouches HEWING GmbH Ochtrup AllemagneTube VIEGA PEXFIT FOSTA SB/Tube multicouches PE-Xc/Adhésif/Al/Adhésif/PE-X

240 06 MAT LI 010 17/05/2006 05/2011 A

Composite APS France SAS Croissy sur Seine France Tuyau PRV Flowtite - 1 60 07 MAT LY 017 10/05/2007 05/2012 Amulticouches GPS Cannock Staffs Royaume-Uni PROTECTA-LINE pipe 240 07 MAT NY 018 04/06/2007 06/2012 A

multicouchesGABO

SYSTEMTECHNIK GMBH

Nierderwinkling AllemagneTUBE PB 4237 avec barrière

oxygène> 240 07 MAT NY 043 27/07/2007 07/2012 A

multicouches IPA Douar Hicher Tunis Tunisie IPALPEX 240 08 MAT NY 035 29/07/2008 07/2013 Amulticouches ROFIX Dilsen-Stokkem Belgique RHINO-PEX > 240 08 MAT LI 026 02/09/2008 09/2013 A

multicouches HENCO INDUSTRIES

Herentals Belgique Tube HENCO SUPER RT 240 10 MAT LI 018 10/05/2010 11/2013 A

multicouches FRANKISCHE ROHRWERKE

Konigsberg Allemagne TURATEC MULTI 240 08 MAT NY 056 05/12/2008 12/2013 A

multicouches UPONOR GMBH Hassfurt Allemagne Tube Multicouche Uponor 240 08 MAT NY 059 31/12/2008 12/2013 A

siliconeOLDRATI

Guarnizioni Industriali S.p.A.

Villongo Italie OLDAL VMQ880 65 TR 240 08 MAT LI 019 29/01/2009 01/2014 A

multicouches DALPEX S.p.A. Licomo Italie TUBIPEX ALU 240 08 MAT LY 081 12/02/2009 02/2014 A

multicouches GEBERIT - -Tube PE multicouches GEBERIT

MEPLA

652(essai réalisé

par remplissage

du tube)

08 MAT PA 010 12/02/2009 02/2014 A

multicouches NICOLL Cholet France FLUXO® (14-32 mm) 240 08 MAT LY 081 12/02/2009 02/2014 APVC armé FITT S.p.A. Sandrigo Italie Reffitex White Hose 3 08 MAT LY 052 10/03/2009 03/2014 A

PVC armé MERLETT TECNOPLASTIC

Daverio Italie RAGNO HYGIENE H2O 3 08 MAT LY 116 13/03/2009 03/2014 A

multicouches UPONOR Saint Quentin Fallavier

France UPONOR tube multicouche 240 09 MAT LI 005 27/03/2009 03/2014 A

Tube multicouche

Hakagerodur AG Gossau Suisse HAKATHEN-L (ES) 755 11 MAT NY 042 18/04/2011 05/2014 A

Tube multicouche

TECE France Genas France Tube TECEFlex > 240 12 MAT NY 021 12/06/2012 06/2014 A

Tube multicouche

TECE France Genas France Tube TECELogo / Site de production Strzelin / Pologne

> 240 12 MAT NY 046 12/06/2012 06/2014 A

1.7. AUTRES TUBES (composites, multicouches, etc.)

26




(cm2/l)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

PVC armé MERLETT TECNOPLASTIC

Daverio Italie ARIFLEX / VOHRAN SERIES 240 09 MAT LY 081 19/11/2009 11/2014 A

multicouches NICOLL Cholet France Tube FLUXO® 40, 50 et 63 mm 240 10 MAT LY 013 10/03/2010 12/2014 A

multicouches PRANDELLI Lumezzane Italie Tube MULTYRAMA 40, 50 et 63 mm

240 10 MAT LY 012 10/03/2010 12/2014 A

multicouches GEBERIT Rungis France Tube GEBERIT PUSHFIT multicouches

> 240 09 MAT LI 068 17/12/2009 12/2014 A

multicouches UNIDELTA S.p.A . Vestone Italie Tube Multicouches DELTALL 240 09 MAT LY 120 29/12/2009 12/2014 A

multicouches VALSIR SPA Vestone ItalieTube Multicouches PEXAL (14-75

mm)Tube Multicouches PEXAL (14-26 mm)

240 09 MAT LY 122 29/12/2009 12/2014 A

multicouches COES S.p.A. Pioltello Italie Tube Coesklima PE-X / Al / PE 240 09 MAT LY 124 18/01/2010 01/2015 A

multicouchesFRANKISCHE ROHRWERKE

Konigsberg AllemagneTube ALPEX-DUO

Tube ALPEX-DUO XS Tube ALPEX L

> 240 10 MAT LI 016 28/04/2010 04/2015 A

Tube multicouche

DALPEX S.p.A. Piombino Italie FLUXO PE-Xb / Al / PE-Xb pipes 14 à 32 mm

240 10 MAT LY 008 16/06/2010 06/2015 A

PVC-U Ferroplast Casablanca Maroc Tube PVC-U Pression Ferroplast pour Alimentation en Eau Potable

240 10 MAT NY 089 04/01/2011 06/2015 A

multicouche Saint-Gobain PAM Pont-à-Mousson France Tube de branchement Tricouche 1000 10 MAT NY 059 15/09/2010 09/2015 APET WAVIN Sully sur Loire France NEOFIT A 240 10 MAT LY 030 01/10/2010 10/2015 A

PE-RT/Al/PE-RT UPONOR GmbH Hassfurt Allemagne Tube Multicouche UPONOR 240 09 MAT LY 153 26/11/2010 11/2015 A

Tube PEHD DALMINE RESINE SPA

Levate Italie HDPE XSC 50 blue 60 10 MAT LY 039 29/12/2010 12/2015 B

multicouche PEX / Al / PEHD

TRA France Valence France Tube MULTISAPER 240 10 MAT LY 112 14/01/2011 01/2016 A

Tube multicouche

Emmeti Fontanafredda Italie GERPEX RA / FIVPEX 240 12 MAT NY 124 18/12/2012 03/2016 A

PP-R / FV AQUATHERM GmbH

Attendorn Allemagne Tubes FUSIOTHERM FASER ALLIAGE

240 10 MAT LY 107 16/06/2011 06/2016 A

PP-R / FV AQUATHERM GmbH

Attendorn Allemagne Tubes FUSIOTHERM FASER ALLIAGE II

240 11 MAT LY 030 06/09/2011 09/2016 A

PE-RT /Al / PE-RT

HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube Multicouche UPONOR 240 11 MAT LY 035 05/09/2011 09/2016 A

composite HOBAS Engineering GmbH

Klein St Paul Autriche Hobas CC-GRP 60 10 MAT LY 132 19/09/2011 09/2016 A

composite HOBAS Engineering GmbH

Klein St Paul Autriche Hobas NC-GRP 60 10 MAT LY 133 19/09/2011 09/2016 A

multicouches OVENTROP Wasselonne France Tube multicouches COPIPE HS > 240 11 MAT LI 069 14/11/2011 10/2016 A

multicouches HEWING GmbH Ochtrup Allemagne Tube HEWING MT Pipe Code N1/MC 1

> 240 11 MAT LI 059 14/10/2011 10/2016 A

multicouche COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 219 Brun avec BAO

240 11 MAT NY 082 22/11/2011 11/2016 A

multicouche COMAP S.A. Nevers France BetaPEX TUBE T 211 Brun avec BAO

240 11 MAT NY 081 22/11/2011 11/2016 A

Tube PER multicouches

REHAU AG+Co Erlangen-Eltersdorf Allemagne RAUTHERM 240 11 MAT LY 172 15/12/2011 12/2016 A

27




(cm2/l)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

Tube multicouche

REHAU AG + Co Rehau Allemagne Rautherm Multi 240 13 MAT NY 111 26/07/2013 03/2017 A

Tube multicouche

Becker Plastics GmbH

Datteln Allemagne Becker Plastics Multilayer Pipe EP-Xc/Al

240 12 MAT NY 002 22/03/2012 03/2017 A

Tube multicouche

Wavin France Varennes France Wavin Push and Press > 240 12 MAT NY 085 26/03/2013 06/2017 A

Tube Rehau Morhange France RAUAQUA PE 3 12 MAT NY 087 24/08/2012 07/2017 ATube

multicoucheRBM Giovanni Di Polevano Italie KILMA - FLEX 240 12 MAT NY 036 27/08/2012 08/2017 A

multicouches DUOFIL Giao Vila Do Conde Portugal MULTILAYER PIPE PERT / AL / PERT

240 13 MAT NY 044 26/02/2013 10/2017 A

PE-RT / Al / PE-RT

R.B.M. S.p.A. Nave (BS) Italie RBM TITA-FIX 240 12 MAT LY 123 22/11/2012 11/2017 A

Tube multicouche

Westfalische Rohrwerke GmbH

Ahlen Allemagne MULTILAYER PIPE PE-RT/AL/PE-RT Dowlex 2388

240 12 MAT NY 112 05/11/2012 11/2017 A

Tube multicouche

GERODUR MPM Neustadt in Sachsen Allemagne Hakathen-L > 240 13 MAT NY 028 31/01/2013 11/2017 A

Tube multicouche

GERODUR MPM Neustadt in Sachsen Allemagne MultiSKIN-SudoSKIN > 240 13 MAT NY 029 31/01/2013 11/2017 A

Tube multicouche

GERODUR MPM Neustadt in Sachsen Allemagne MULTI.PRESS > 240 13 MAT NY 030 31/01/2013 11/2017 A

Tube multicouche

GERODUR MPM Neustadt in Sachsen Allemagne MultiFit Flex > 240 13 MAT NY 031 31/01/2013 11/2017 A

Tube multicouche

Hakagerodur Gossau Suisse MultiSKIN-SudoSKIN > 240 13 MAT NY 025 31/01/2013 11/2017 A

Tube multicouche

Hakagerodur Gossau Suisse MultiFit Flex > 240 13 MAT NY 026 31/01/2013 11/2017 A

Tube multicouche

Hakagerodur Gossau Suisse MULTI.PRESS > 240 13 MAT NY 027 31/01/2013 11/2017 A

Tube multicouche

Hakagerodur Gossau Suisse Hakathen-L > 240 12 MAT NY 138 20/12/2012 11/2017 A

PE-Xa + barrière antiO2

LK Pex AB Ulricehamm Suède LK PE-Xa black Evoh 240 12 MAT LY 124 05/12/2012 12/2017 A

PE-Xc multicouches

TECE France Genas France TECEFlexTECElogo

240 12 MAT LY 128 05/12/2012 12/2017 A

PEX / Al / PEX Georg Fischer JRG

Sissach Suisse JRG Sanipex MT 240 12 MAT LY 046 04/12/2012 12/2017 A

PEX / Al / PEX Hewing GmbH Ochtrup Allemagne Hewing MT (MLPC) 240 12 MAT LY 046 04/12/2012 12/2017 ATube

multicoucheJOHN GUEST Le Blanc Mesnil France Tube BPEX 240 12 Mat NY 125 24/01/2013 01/2018 A

Tube multicouche

NUPIGECO Busto Arsizio Italie NADIRSAFE 240 12 MAT NY 097 19/02/2013 02/2018 A

multicouches GPS Cambridgeshire / Okondo

Royaume-Uni / Espagne

GPS "EXCEL-PLUS" Pipe 240 12 MAT NY 132 27/02/2013 02/2018 A

Multicouches HENCO INDUSTRIES N.V.

Herentals Belgique HENCO SANDWICHTUBEPE-Xc / Al / PE-Xc

240 13 MAT LY 103 27/06/2013 03/2018 A

Tube multicouche

Viega GmbH & Co. KG

Attendorn Allemagne Pexfit Pro 240 13 MAT NY 004 28/03/2013 03/2018 A

28




(cm2/l)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

Multicouches LK Pex AB Ulricehamm Suède LK PE-Xa red 240 12 MAT LY 175 17/05/2013 05/2018 ATube

multicoucheNUPIGECO Busto Arsizio Italie MULTINUPI PIPE 240 13 MAT NY 069 27/06/2013 06/2018 A

29

2. REVETEMENTS DISPOSANT D'UNE ATTESTATION DE CONF ORMITE SANITAIRE MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTEDirection générale de la santéBureau de la qualité des eaux

2.1. REVETEMENTS A BASE DE RESINE EPOXYDIQUE

Type de revêtement Société Lieu de fabrication

Pays Nom commercial S/V d'essai (cm2/l)


Date d'expiration

résine époxydique SPPM PARIS France OSTRAL 750 60 10 MAT NY 053 02/09/2010 05/2012résine époxydique SPPM PARIS France OSTRAL R 240 60 10 MAT NY 050 02/09/2010 05/2012résine époxydique PIB Torcy France ARPOX EP blanc 60 07 MAT LY 148 02/04/2008 04/2013résine époxydique BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE 46-20 60 08 MAT LY 059 22/09/2008 09/2013résine époxydique SOB Peintures Biars sur Cère France PROTECSOB T.EP 300 60 08 MAT LY 076 29/10/2008 10/2013résine époxydique BS Coatings Aubevoye France Eurokote 711-92 brun rouge 60 08 MAT LY 036 31/12/2008 12/2013

résine époxydique SIQUAM S.p.A. Caleppio di Settala

Italie EPILAC WATER AZZURRO 60 08 MAT LY 089 12/12/2008 12/2013

résine époxydique BS Coatings Aubevoye France Eurokote 711-92 BF RAL 5005 60 09 MAT LY 005 28/01/2009 01/2014résine époxydique RESINA Saint-Soupplets France P 200 R 60 08 MAT LY 100 27/02/2009 02/2014

résine époxydique RESIPOLY CHRYSOR

Villeneuve le Roi France NOVAFILL EP 24D 60 09 MAT LY 020 27/02/2009 02/2014

résine époxydique RESIPOLY CHRYSOR

Villeneuve le Roi France P 200 R 60 09 MAT LY 020 27/02/2009 02/2014

résine époxydique SPPM PARIS France OSTRAL R 700 60 10 MAT NY 052 02/09/2010 03/2014résine époxydique SPPM PARIS France OSTRAL R 450 60 10 MAT NY 051 02/09/2010 03/2014

résine époxydique Peintures PROSPA Longpré les Corps Saints

France Primaire BI 5431+ QVD 9382+ OA 6121 + QVD 9394 60 09 MAT LY 036 25/05/2009 05/2014

résine époxydique BS Coatings Aubevoye France Eurokote 468 Brun rouge 60 09 MAT LY 023 11/06/2009 06/2014résine époxydique BS Coatings Aubevoye France Eurokote 468 Thixo Brun rouge 60 09 MAT LY 024 25/06/2009 06/2014résine époxydique BELZONA Harrogate Royaume-Uni Belzona 5811DW2 60 09 MAT NY 013 16/06/2009 06/2014résine époxydique LES-SYSTEM AG Wollereau Suisse Résine époxydique LES-001-NA 240 09 MAT LI 033 25/06/2009 06/2014

résine époxydique Akzo Nobel Powder Coatings

Dourdan France INTERPON 100 gris 7035 Brillant Code 82177 FIE 17/3

60 09 MAT NY 040 18/08/2009 08/2014

à base de résine époxydique

PAREXLANKO Issy les Moulineaux

France 401 LANKOCOAT EPOXY DW 60 12 MAT LY 037 12/04/2012 09/2014

résine époxydique BS Coatings Aubevoye France Eurokote 468 Thixo Ivoirine 60 09 MAT LY 025 16/09/2009 09/2014

résine époxydique Akzo Nobel Powder Coatings

Dourdan France HK003F Vert 6003 Interpon 100 60 09 MAT NY 060 16/09/2009 09/2014

résine époxydique 3M FRANCE Cergy Pontoise France 3M SCOTCHKOTE 162PWX 60 09 MAT LY 103 13/10/2009 10/2014résine époxydique Peintures Maestria Pamiers France BIOTANK 60 09 MAT LY 158 08/12/2009 12/2014résine époxydique BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 448 Bleu Graphite 60 09 MAT LY 107 28/01/2010 01/2015résine époxydique BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 448 Bleu 5002 60 09 MAT LY 108 28/01/2010 01/2015résine époxydique CORDIVARI Morro d'Oro Italie POLYWARM 60 10 MAT LI 008 23/03/2010 03/2015résine époxydique HEMPEL Lyngby Danemark HEMPADUR 87650 60 09 MAT LY 061 16/07/2010 07/2015

résine époxydiqueAKZO NOBEL

POWDER COATINGS GmbH

Reutlingen AllemagneRESICOAT R4-FB PAM blue HJC12RRESICOAT R4-ES PAM blue HJF13R

3 10 MAT LY 003 15/09/2010 09/2015

résine époxydique Peintures SOB Biars-sur-Cere France PROTECSOB EP 60 10 MAT LY 080 03/09/2010 09/2015résine époxydique LACAZE ENERGIE Leyme France RC701 / RC 851 60 10 MAT LI 035 08/09/2010 09/2015résine époxydique SOFICOR MADER L'Aigle France CEPOX P05/95 60 10 MAT LI 034 08/09/2010 09/2015résine époxydique BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 480 60 10 MAT LY 023 01/10/2010 10/2015

30





Date d'expiration

résine époxydique Phil Berger Lack Grunstradt/Weinstrasse

Allemagne IV80.502.9LQ10 60 10 MAT NY 054 04/10/2010 10/2015

résine époxydiqueAKZO NOBEL

POWDER COATINGS GmbH

Reutlingen Allemagne RESICOAT R4 Black 3 10 MAT LY 052 05/10/2010 10/2015

résine époxydique BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 448 Noir 3 10 MAT LY 056 04/11/2010 11/2015

résine époxydique MÄDER AQUALACK AG

Gelsenkirchen Allemagne ETOKAT ROHRLACK TW 3 10 MAT LY 085 11/02/2011 02/2016

résine époxydique GRUNDFOS BJERRINGBRO Danemark POWERCRON 645 B 3 11 MAT NY 057 21/06/2011 06/2016

résine époxydiqueBASF Construction Chemicals France

SASEvry France MASTERSEAL 190 30 11 MAT LY 047 14/09/2011 09/2016

résine époxydique BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 48-20 240 11 MAT LY 067 12/10/2011 10/2016résine époxydique BS COATINGS Aubevoye France ROXIA EPOXY F 240 11 MAT LY 067 12/10/2011 10/2016

résine époxydique PPG Protective and Marine Coatings

Amsterdam Pays-bas SIGMAGUARD CSF 585 blue 60 11 MAT LY 092 03/11/2011 11/2016

résine époxydique PPG Protective and Marine Coatings

Amsterdam Pays-bas SIGMAGUARD CSF 585 white 60 11 MAT LY 093 03/11/2011 11/2016


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 448 Bleu 5013 60 11 MAT LY 126 27/01/2012 01/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE®711.92 BF bleu 5015 60 11 MAT LY 131 13/02/2012 02/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE®711.92 BF bleu 5005 CR 60 11 MAT LY 132 13/02/2012 02/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE®711.92 BF bleu 5017 60 11 MAT LY 133 13/02/2012 02/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE®711.92 bleu 5015 60 11 MAT LY 134 13/02/2012 02/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE®711.92 bleu 5005 CR 60 11 MAT LY 135 13/02/2012 02/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE®711.92 bleu 5017 60 11 MAT LY 136 13/02/2012 02/2017


HEMPEL A/S Lyngby Danemark HEMPADUR 87650 BLEU 60 11 MAT LY 141 13/02/2012 02/2017


PROSPA Longpré les Corps Saints

France OA 7401 + QVD 9416 60 11 MAT LY 154 16/02/2012 02/2017


ELECTROSTEEL Europe SA

Arles France ELECTROSTEEL EPOXY E/105/7012 3 11 MAT LY 145 16/02/2012 02/2017


DEPROMA St Amand Montrond

France DEPRO CHOC PW 60 13 MAT LY 018 11/02/2013 04/2017


Peintures SOB Biars-sur-Cere France PROTECSOB EP 60 12 MAT LY 007 11/04/2012 04/2017


MAX PERLES ET CIE

Meru Cedex France AQUAPERL T 60 12 MAT LY 005 11/04/2012 04/2017


RESIPOLY CHRYSOR

Villeneuve le Roi France Système SRS OPAL 206 - OPAL 277 60 11 MAT LY 180 11/04/2012 04/2017


RESINA Saint-Soupplets France SYSTÈME GEPOX (GEPOX RMX revêtu de GEPOX RMY)

60 11 MAT LY 180 11/04/2012 04/2017

31





Date d'expiration

système époxydique renforcé

BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE 468 Renforcé 450 g/m2 60 12 MAT LY 038 12/04/2012 04/2017






BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 448 Bleu 5005 60 11 MAT LY 127 18/05/2012 05/2017


AKZO NOBEL POWDER COATINGS

GmbHReutlingen Allemagne RESICOAT R4 Blue 3 12 MAT LY 129 12/09/2012 05/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 418.00 60 12 MAT LY 013 25/06/2012 06/2017



France 400 LANKOCOAT EPOXY DW Primer 60 12 MAT LY 013 25/06/2012 06/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 468 Ivoirine 60 12 MAT LY 014 25/06/2012 06/2017


Peintures SOB Biars-sur-Cere France Système Primersob EP.VI / Protecsob EP

60 12 MAT LY 030 25/06/2012 06/2017


Peintures SOB Biars-sur-Cere France Système Sobepox saumon / Primersob EP.VI / Protecsob EP

60 12 MAT LY 031 25/06/2012 06/2017

résine époxydique Geholit + Wiemer Graden Neudorf AllemagneSystème Gehopon EK primaire bleu clair, E 7-502 / Gehopon EKB Bleu

Erhardt, E 7-521660 12 MAT NY 069 02/08/2012 08/2017



GmbH

Reutlingen Allemagne RESICOAT R4 Saphir 3 12 MAT LY 062 12/09/2012 09/2017


BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 468 Imper 60 12 MAT LY 064 14/09/2012 09/2017



France LANKOCOAT DW Imper 60 12 MAT LY 064 14/09/2012 09/2017



GmbH

Reutlingen Allemagne RESICOAT R4 Blue II 3 12 MAT LY 080 04/10/2012 10/2017


HEMPEL A/S Kgs. Lyngby Danemark HEMPADUR 87680 BLEU 60 12 MAT LY 147 17/01/2013 01/2018


CEC - SYSTEM, SA Cugy Suisse CEC-02 240 12 MAT LY 036 10/01/2012 01/2018


PROSPALongpre les Corps

SaintsFrance

primaire BI 5431 + QVD 9382+

peinture OA 7401 + QVD 941660 12 MAT LY 088 11/01/2013 01/2018



GmbH

Reutlingen Allemagne RESICOAT R4 Red 3 13 MAT LY 040 22/03/2013 03/2018


PIB Torcy France ARPOX EP Blanc 60 13 MAT LY 062 23/04/2013 04/2018


VPI SAS L'Isle d'Abeau France Système STRAKO Option 1 60 13 MAT LY 020 17/05/2013 05/2018

32





Date d'expiration


VPI SAS L'Isle d'Abeau France Système STRAKO Composite 60 13 MAT LY 021 17/05/2013 05/2018


VPI SAS L'Isle d'Abeau France Système STRAKO CompositeOption 2bis

60 13 MAT LY 071 17/05/2013 05/2018


SIKA France S.A. Gournay-en-Bray France Système SIKAGARD® DW A 30 13 MAT LY 032 06/06/2013 06/2018


SIKA France S.A. Gournay-en-Bray France Système SIKAGARD® DW E 30 13 MAT LY 081 06/06/2013 06/2018

2.2. REVETEMENTS A BASE DE POLYURETHANEPolyuréthane KEMICA Coatings Mignières France Souplethane WP 60 10 MAT NY 076 22/12/2010 12/2015Polyuréthane KEMICA Coatings Mignières France Souplethane SWP 240 11 MAT NY 012 29/04/2011 04/2016

Polyurée DE NEEF HEIST-OP DEN-BEG

Belgique SILCOR 900 PWA 60 12 MAT NY 128 26/11/2012 26/11/2017

polyuréthanne vonRoll hydro (suisse) sa

Oensingen Suisse Revêtement polyuréthanne von Roll vR1

60 12 MAT LY 159 04/04/2013 04/2018

polyuréthanne vonRoll hydro (suisse) sa

Oensingen Suisse Revêtement polyuréthanne von Roll vR2

60 12 MAT LY 160 04/04/2013 04/2018

polyuréthanne Subterra Systems Dorset UK FAST-LINE PLUS 1 mm 60 13 MAT LY 074 21/05/2013 05/2018polyuréthanne Subterra Systems Dorset UK FAST-LINE PLUS 5 mm 60 13 MAT LY 075 21/05/2013 05/2018

2.3. REVETEMENTS COMPOSITES

composites KCH France Sarl Chalon sur Saône France

Permacor G 136 TW (primaire) / Betonol G 270 (stratification) /

Permaver DX 500 (renfort) / Betonol G 270 (saturation) / Permacor 3650

(finition)

60 08 MAT LY 053 26/09/2008 09/2013

composites KCH France Sarl Chalon sur Saône France

Permacor G 136 TW (primaire) / Permacor L 136 TW (stratification) / FX

500 (renfort) / Permacor I 136 TW (saturation) / Permacor 136 TW

(finition)

60 08 MAT LY 075 28/11/2008 11/2013

composites SPPM Paris France Ôstral R 320 60 09 MAT NY 020 09/04/2009 03/2014composites SPPM Paris France Ôstral R 450 60 09 MAT NY 021 09/04/2009 03/2014composites SPPM Paris France Ôstral R 700 60 09 MAT NY 022 09/04/2009 03/2014composites SPPM Paris France Protheane EP4S 60 09 MAT NY 023 09/04/2009 03/2014

composites Peintures SOB Biars sur Cère France

PRIMERSOB EP.VI+ PROTECSOB STRAT. EP

+ BXE800 1250 PT01+ PROTECSOB EP

60 08 MAT LY 099 15/04/2009 04/2014



+ BXE446 1260 PT01+ PROTECSOB EP

60 09 MAT LY 044 15/04/2009 04/2014

33





Date d'expiration



+ TR 290+ PROTECSOB EP

60 09 MAT LY 045 15/04/2009 04/2014

composites SIKA France Le Bourget France

Sikagard 136 PrimerSikagard 136 DW LaminateSikagard Armature BX 500

Sikagard 136 DW

30 09 MAT LY 050 30/04/2009 04/2014

composites Prezioso Saint Maurice l'Exil

France IMEX PW 60 09 MAT NY 031 23/07/2009 07/2014

Composite Freyssinet Velizy Villacoublay France Foreva reva 1 60 11 MAT NY 098 27/12/2011 12/2016

Composite Freyssinet Velizy Villacoublay France Foreva reva 2 60 11 MAT NY 099 27/12/2011 12/2016

composite SEKISUI NordiTube Technologies SE

Liège Belgique Tubetex Eponal 396 60 12 MAT LY 053 15/05/2012 05/2017

2.4. AUTRES TYPES DE REVETEMENTSautres FLAG SpA - Italie Membrane PVC FLAGON AT-06 30 06 MAT PA 016 18/08/2006 08/2011autres SIKA France SA Le Bourget France Sikaplan® WT 4300-15 C 60 09 MAT LY 003 21/01/2009 07/2013

- DLE Nantes France Membrane d'étanchéité STRATIPLAST 2000 Fibré

30 08 MAT PA 001 01/09/2008 09/2013

autres TECHNE Morancé France TCOAT PA 3 08 MAT LY 084 12/12/2008 12/2013autres 3M France Cergy Pontoise France 3M SCOTCHKOTE 169 60 09 MAT LY 144 04/11/2009 04/2014autres SAINT GOBAIN Pont à Mousson France POWERCRON 647 HEC A 3 09 MAT LY 128 08/10/2009 05/2014

autres ARKEMA Serquigny France RILSAN Bleu 7443 MAC avec primaire Primgreen LAT 12035 XF 12733

60 09 MAT LY 037 05/11/2009 11/2014

autres ARKEMA Serquigny France RILSAN Noir 7450 AC avec primaire Primgreen LAT 12035 XF 12733

60 09 MAT LY 038 05/11/2009 11/2014

autres SOLVAY SOLEXIS S.p.A.

Bollate Italie HALAR 3404DA 240 09 MAT LY 105 22/12/2009 12/2014

PVCBORSA INDUSTRIE PLASTICHE S.R.L.

Busto Arsizio (VA) ItalieBORSALEAF WP AT UV-1

BORSACOVER AP AT UV-1(formulé à base de IG 7102 UV gris clair)

30 10 MAT LY 086 05/08/2010 05/2015

PVC BORSA INDUSTRIE PLASTICHE S.R.L.

Busto Arsizio (VA) Italie BORSALEAF WP AT UV-1BORSACOVER AP AT UV-1

30 10 MAT LY 043 17/05/2010 05/2015

PA ARKEMA France Serquigny France RILSAN T Gris 5161 MAC avec primaire PRIMGREEN LAT 12035

60 10 MAT LY 021 08/07/2010 07/2015

époxy-uréthane PPG industrie France S.A.

Marly Cedex France POWERCRON 451 A 3 10 MAT LY 092 25/08/2010 08/2015

époxy-uréthane SAINT GOBAIN PAM Pont à Mousson Cedex

France POWERCRON 451 A 3 09 MAT LY 152 25/08/2010 08/2015

polyurée 3M France Cergy Pontoise France 3M SCOTCHKOTE 169 WQF 60 10 MAT LY 099 26/11/2010 11/2015époxy-uréthane BS COATINGS Aubevoye France ENDOPRENE® 84.20 60 11 MAT LY 018 14/03/2011 01/2016époxy-uréthane BS COATINGS Aubevoye France ENDOPRENE® 88.54 60 11 MAT LY 003 17/01/2011 01/2016

Polyéthylène modifié Plascoat Farnham UK Ductan Blue 087 240 13 MAT NY 062 09/01/2013 16/03/2016Polyéthylène modifié Saint-Gobain PAM Pont-à-Mousson France Ductan Blue 087 240 13 MAT NY 075 09/01/2013 16/03/2016

gaine multicouche pour réhabilitation

SANIVAR AG Neuendorf Suisse SANILINE W 60 11 MAT LY 023 13/07/2011 07/2016

34





Date d'expiration

stratifié époxy-verre MAX PERLES ET CIE Meru FranceCOMPLEXE AQUAPERL P45

Aquaperl S - Tissu de verre P45 - Aquaperl T

60 11 MAT LY 065 14/09/2011 09/2016



60 11 MAT LY 066 14/09/2011 09/2016



60 11 MAT LY 122 14/09/2011 09/2016

epoxy-uréthane LOWARA SRL UNIPERSONALE

Montecchio Maggiore (VI)

Italie CR451A-CP 573 B ITT Lowara 3 11 MAT LY 033 05/10/2011 10/2016

PA ARKEMA France Serquigny France Rilsan ES Gris 49 MAC avec primaire PRIMGREEN LAT 12035

60 11 MAT LY 044 28/11/2011 11/2016

autres KALKER LA FLECHE France PROTECT FLEX EP 60 11 MAT NY 107 15/12/2011 12/2016

polyurée MAX PERLES ET CIE

Meru France CANAPERL 60 11 MAT LY 113 28/02/2012 févr-17

époxy / urethane P.P.G. France Marly France POWERCRON 6060 3 12 MAT LY 115 17/08/2012 08/2017stratifié époxy - verre SIKA France S.A. Gournay-en-Bray France Système SIKAGARD® DW D 30 12 MAT LY 010 07/09/2012 09/2017

stratifié époxy - verre SIKA France S.A. Gournay-en-Bray FranceSystème SIKAGARD® DW BSystème SIKAGARD® DW CSystème SIKAGARD® DW G

30 12 MAT LY 125 07/09/2012 09/2017

système renforcé BS COATINGS Aubevoye France EUROKOTE® 468 Etanchéité 800 60 12 MAT LY 065 14/09/2012 09/2017

système renforcé PAREXLANKO Issy les Moulineaux

France LANKOCOAT DW Etanche 800 60 12 MAT LY 065 14/09/2012 09/2017







polymère phase aqueuse

BS COATINGS Aubevoye France FLOGUL® 645 Bleu 5005 60 12 MAT LY 043 05/10/2012 10/2017

polymère phase aqueuse

BS COATINGS Aubevoye France FLOGUL® 645 Bleu 5002 60 12 MAT LY 044 05/10/2012 10/2017

35


2.5. REVETEMENTS A BASE DE CIMENT

Type de produit Société Lieu de fabrication

Pays Nom du produit N° de certificat Date de délivranc e Date d'expiration

ajout ou adjuvant organique pour ciment

Axim Guerville France Collaxim P100 12 CLP LY 009 11/04/2012 04/2017


Axim Guerville France Collaxim P300 12 CLP LY 010 11/04/2012 04/2017


DOW EUROPE GmbH

Horgen Suisse UCARTM LATEX R 161 N 12 CLP LY 017 15/12/2012 05/2017


DOW EUROPE GmbH

Horgen Suisse UCARTM R-161 E 13 CLP LY 022 21/05/2013 05/2018


THOR SARL Saint Maurice l'Exil

France Acticide FTW 2 13 CLP LY 030 26/06/2016 06/2018


CHRYSO SAS Sermaises du Loiret

France CHRYSO® Dem DV Bio 1 13 CLP LY 023 04/06/2013 06/2018



France CHRYSO®Plast CER 13 CLP LY 024 04/06/2013 06/2018



France CHRYSO®Gypflu CA 13 CLP LY 025 04/06/2013 06/2018



France CHRYSO®LAB EPB 1051002 13 CLP LY 026 04/06/2013 06/2018



France CHRYSO®LAB EPB 1051003 13 CLP LY 027 04/06/2013 06/2018


SIKA France SA Gournay en Bray France CIMFLUID 231 13 CLP LY 033 01/07/2013 07/2018

Un arrêté relatif aux preuves de conformité sanitaire des matériaux et produits finis à base de liants hydrauliques (bétons, mortiers) entrant aucontact d’eau destinée à la consommation humaine est en cours d'élaboration et actualisera prochainement les conditions d'examen de laconformité sanitaire de ces matériaux et produits.

S'agissant :

Dans l'attente de la finalisation du projet d'arrêté précité, l'avis du 24 février 2012 relatif aux conditions de première mise sur le marché desmatériaux et objets constitués à base de ciment entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine dans les installations deproduction, de traitement et de distribution d'eau, publié au Journal Officiel n°0047 du 24 février 2012, précise la nat ure des preuves de conformitésanitaire attendues pour les matériaux constitués à base de ciment.

2.5.1. AJOUTS ET ADJUVANTS

l'obtention d'un certificat de conformité aux listes positives (CLP) délivré par l'un des laboratoires habilités par le ministre chargé de la santé, enapplication de l'article R*. 1321-52, constitue une preuve suffisante du respect des prescriptions de l'arrêté du 29 mai 1997 modifié. Ce certificatatteste que les substances entrant dans la fabrication du matériau sont conformes aux prescriptions en vigueur, pour un usage en contact avecl'eau destinée à la consommation humaine. La délivrance de ce certificat n'est pas conditionnée à la réalisation d'essais de migration dans l'eau.

- des ajouts et adjuvants organiques destinés à être incorporés dans des produits à base de ciment,

- et des revêtements industriels à base de ciment prêts à l'emploi et mis en œuvre in situ,

39




France CHRYSO®Plast Omega 132 13 CLP LY 044 06/08/2013 08/2018



France CHRYSO®Fluid Optima 224 13 CLP LY 045 06/08/2013 08/2018

Type de produit Société Lieu de fabrication

Pays Nom du produit N° de certificat Date de délivranc e Date d'expiration

revêtement à base de ciment

ARCANE INDUSTRIES

Aubagne France ARCACIM S2 12 CLP LY 031 03/10/2012 04/2017


VPI SAS L'Isle d'Abeau France Kristoflex 2 gris ( poudre + liquide ) 12 CLP LY 011 11/04/2012 04/2017


VPI SAS L'Isle d'Abeau France K2NG ( poudre + liquide ) 12 CLP LY 012 11/04/2012 04/2017


HERMES TECHNOLOGIE

SARLCompiègne France WatCem® 1 12 CLP LY 013 11/04/2012 04/2017


HERMES TECHNOLOGIE

SARLCompiègne France WatCem® 2 12 CLP LY 014 11/04/2012 04/2017


Salzgitter Mannesmann Line

Pipe GmbHSiegen Allemagne PZ 45 12 CLP LY 016 15/05/2012 05/2017


Parexlanko St Quentin Fallavier

France736 LANKOCRETE RESEAUX SANS

FIBRES12 CLP NY 013 30/05/2012 05/2017


Saint-Gobain PAM Maidières France Mortier de ciment de haut fourneau de Ma'anshan

12 CLP NY 014 31/05/2012 05/2017


Saint-Gobain PAM Maidières France Mortier de ciment de haut fourneau de Xuzhou DIP

12 CLP NY 015 31/05/2012 05/2017


Saint-Gobain PAM Maidières France Mortier de ciment de haut fourneau de Xuzhou 6 M

12 CLP NY 016 31/05/2012 05/2017


Saint-Gobain PAM Maidières France Mortier de ciment de haut fourneau de Xuzhou 8 M

12 CLP NY 017 31/05/2012 05/2017


VPI SAS L'Isle d'Abeau France Kristolithe 3 12 CLP LY 023 28/06/2012 06/2017


BASF Construction Chemicals France

SASEvry France Masterseal 530 12 CLP LY 020 07/06/2012 06/2017



SASEvry France Seltex 12 CLP LY 021 07/06/2012 06/2017


JINDAL SAW Ltd New Delhi Inde Blast Furnace Slag Cement Mortar JSAW-JAL-II

12 CLP NY 021 16/07/2012 16/07/2017


PAREXGROUP St Quentin Fallavier

France 226 Ertoflex 12 CLP NY 023 08/08/2012 08/2017


Salzgitter Mannesmann Line

Pipe GmbHSiegen Allemagne HOZ 35 12 CLP LY 030 13/09/2012 09/2017

2.5.2. REVETEMENTS INDUSTRIELS

40



ELECTROSTEEL EUROPE S.A.

Arles France Mortier de ciment BIRLA 12 CLP LY 028 05/09/2012 09/2017



Arles France Mortier de ciment DALMIA 12 CLP LY 029 05/09/2012 09/2017



SASEvry France Emaco R317 12 CLP LY 025 04/09/2012 09/2017



SASEvry France Emaco S21 12 CLP LY 026 04/09/2012 09/2017


VPI SAS L'Isle d'Abeau France Beton de sable 0/3 A753 12 CLP LY 027 04/09/2012 09/2017



France 731 LANKOREP Structure - Usine de Paviers (37)

12 CLP NY 027 27/09/2012 27/09/2017



France 731 LANKOREP Structure - Usine d'Isle sur Sorgue (84)

12 CLP NY 028 27/09/2012 27/09/2017


Route Service Industrie

Heudebouville France PSM 12 CLP LY 033 22/10/2012 10/2017


WATER TECHNOLOGY SOLUTION SA

Delemont Suisse CIMENT SRC DALMIA 12 CLP LY 032 19/10/2012 10/2017


STEMCOR Paris France CHF-RACC-LOR 12 CLP NY 029 02/10/2012 02/10/2017


IPS Vitrolles France CEM I OBL 12 CLP NY 030 02/10/2012 02/10/2017


ARCELORMITTAL Ostrava Republique

tcheque

CEMENT MORTAR FROM ARCELORMITTAL TUBULAR PRODUCTS OSTRAVA A.S.

12 CLP NY 031 25/10/2012 25/10/2017


SIKA France Gournay en bray France Sikatop 209 Réservoir Gris 12 CLP LY 037 07/11/2012 11/2017


SIKA France Gournay en bray France Sikatop 209 Réservoir Blanc 12 CLP LY 038 07/11/2012 11/2017


T-MIX S.A.S. Saint Quentin Fallavier

France t-mix SCEL 40.2 CEM I PMES 12 CLP LY 036 05/11/2012 11/2017



Arles France ELECTROCEMENT Type CEM III/A(Konark Slag)

12 CLP LY 044 05/12/2012 12/2017



Arles France ELECTROCEMENT Type CEM I(Birla SRPC)

12 CLP LY 045 05/12/2012 12/2017


STEMCOR Paris France Mortier STEM-HBRU 12 CLP NY 039 31/12/2012 31/12/2017



Heudebouville France PSMP 13 CLP LY 001 14/01/2013 01/2018



Heudebouville France VDPZ3 13 CLP LY 002 14/01/2013 01/2018

béton non adjuvanté BONNA SABLA Conflans St Honorine

France UNOMBLO BCP C30 S3 D20C10.20 ciments PM ES

13 CLP LY 004 14/01/2013 01/2018


SIKA France Gournay en Bray France SikaTop 121 Surfaçage Gris 13 CLP LY 008 11/02/2013 02/2018


SIKA France Gournay en Bray France SikaTop 121 Surfaçage Blanc 13 CLP LY 009 11/02/2013 02/2018

41



SIKA France Gournay en Bray France SikaTop 111 13 CLP LY 010 11/02/2013 02/2018


Saint-Gobain PAM Maidières France Mortier de ciment haut fourneau - Usine de PAM - Ligne 6M

13 CLP NY 002 05/03/2013 05/03/2018



13 CLP NY 003 05/03/2013 05/03/2018



13 CLP NY 004 05/03/2013 05/03/2018


SIKA Maroc Casablanca Maroc Sikatop 209 Réservoir M 13 CLP NY 005 21/03/2013 21/03/2018



SASEvry France

Masterseal 550 VP15 EPPCI Barraseal 550 VP15

13 CLP LY 018 10/04/2013 04/2018

béton non adjuvanté TUBO FABREGA SACiempozuelos

(Madrid)Espagne

Béton pour revêtement intérieur de tuyaux pour transport d'eau potable

Hormigón de revestimiento interior de tubos para el transporte de agua potable

13 CLP LY 017 05/04/2013 04/2018


JAI BALAJI INDUSTRIES

LIMITED

KolkataWest bengal

Inde Mortier PRIDE 13 CLP LY 021 15/05/2013 05/2018


Saint-Gobain PAM Maidières FranceMortier de ciment de haut fourneau -

Centrifugation de FOUG - Gamme DN 60-150 mm)

13 CLP NY 010 19/06/2013 19/06/2018

béton non adjuvanté BONNA TRAVAUX PRESSION

Conflans St Honorine

France Béton Conflans Pièces Spéciales Standard

13 CLP LY 031 01/07/2013 07/2018

béton non adjuvanté BONNA TRAVAUX PRESSION

Conflans St Honorine

France Béton pour revêtement intérieur de tuyaux pour transport d'eau potable

13 CLP LY 032 01/07/2013 07/2018

42

3. JOINTS ET REVETEMENTS D'EXTREMITES DE CANALISAT IONS MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTEDirection générale de la santéBureau de la qualité des eaux

3.1. RACCORDS

3.1.1. Raccords en polychlorure de vinyle (PVC) et polychlorure de vinyle surchloré (PVC-C)

Type de raccord

Société Lieu de fabrication PaysNom commercial / éventuellement ref

matière ou résine ou polymère / couleurS/V d'essai

(cm2/l)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

PVC-C GIRPI Harfleur France Raccord HTA - Compound 80223 G1 3 08 MAT NY 064 18/11/2008 11/2013 APVC-C GIRPI Harfleur France Raccords HTA / Compounf 80223 G2 3 09 MAT NY 038 29/06/2009 06/2014 APVC Plimat SA Marinha Grande Portugal Raccords PVC Pression Plimat 3 09 MAT LY 079 25/09/2009 09/2014 A

PVC GEORG FISCHER TPA

Busalla Italie Raccords en PVC marque TP 3 09 MAT LI 048 07/10/2009 10/2014 A

PVC PLASSON Servon France Raccord PVC Pression 3 09 MAT LY 127 08/10/2009 10/2014 A

PVC CODITAL Rognac France RACCORD PVC PRESSION IA 608/9735 GRIS

3 10 MAT NY 041 11/06/2009 11/2014 A

PVC NICOLL Cholet France Raccord PVC INP 1648 3 10 MAT LY 075 29/12/2010 12/2015 BPVC-C CEPEX S.A.U. La Garriga (Barcelone) Espagne Raccords CEPEX PVC-C 240 11 MAT LY 010 06/06/2011 06/2016 A

PVC GEORG FISCHER S.A.S.

Roissy Charles de Gaulle

France RACCORDS + GF + PVC-U 10 3 10 MAT LY 115 06/09/2011 09/2016 A

PVC GEORG FISCHER S.A.S.

Roissy Charles de Gaulle

France RACCORDS + GF + PVC-U 50 3 10 MAT LY 116 06/09/2011 09/2016 A

PVC VAN DE LANDE B.V. VK Raamsdonksveer Pays-Bas Raccords VAN DE LANDE en PVC-U(PVC Compound 01138 greyt 753 avec Solvin 260 RF)

3 12 MAT LY 018 24/02/2012 11/2016 A

PVC GIRPI Harfleur France Raccord PVC-U 3 11 MAT NY 095 24/11/2011 11/2016 APVC-C F.I.P. Casella (Genova) Italie PVC-C fitting (Corzan Tempefip) 3 12 MAT NY 019 27/04/2012 04/2017 APVC-U F.I.P. Casella (Genova) Italie PVC-U fitting (FIP0102) 3 12 MAT NY 020 27/04/2012 04/2017 APVC CEPEX, S.A.U. La Garriga (Barcelona) Espagne CEPEX PVC-U fittings 3 12 MAT LY 099 24/07/2012 05/2017 A

PVC-C FIRST PLASTICS Casablanca Maroc Raccords FLOWGUARD CPVC 3 11 MAT LY 130 24/07/2012 07/2017 A

PVC MG Meccanoplastica genovese S.R.L.

Mele (Genova) Italie Raccords PVC en Nakan 406 N G504 3 12 MAT LY 135 17/01/2013 01/2018 A

PVC Pentair Water International

Lausanne Suisse AB-GC8-30 3 13 MAT LY 102 19/06/2013 06/2018 A

PVCPentair Water International

Lausanne SuisseA-3050-78,A-3050-92,A-3050-91, A-2350-

63,A-2010-75,A-2011-25, A-2600-63, A-2700-

3 13 MAT LY 059 25/06/2013 06/2018 A

PVC Pentair Water International

Lausanne Suisse A-1074-1A-1075-1

3 12 MAT LY 169 19/06/2013 06/2018 A

3.1.2. Raccords à base de polypropylène (PP)

PP-RMARLEY

DEUTSCHLAND GmbH

Wunstorf Allemagne Raccords PP-R Ariete25 3 08 MAT LY 061 08/07/2010 11/2013 A

PP-R POLIPLAST SP z.o.o. Olenisca Pologne Raccords PP-R Ariete25 3 08 MAT LY 061 08/07/2010 11/2013 APP ARIETE S.R.L. Livomo Italie Raccords PP-R Ariete25 3 08 MAT LY 061 28/11/2008 11/2013 A

PP-R AQUATHERM GmbH Attendorn Allemagne Raccords Fusiolen PP-R 3 09 MAT LY 116 11/12/2009 12/2014 A


Albergaria-A-Velha Portugal Raccords PP-R verde HELIROMA 3 09 MAT LY 123 14/12/2009 12/2014 A

PP COES PIOTELLO Italie RACCORD COESTHERM 3 09 MAT NY 070 05/01/2010 01/2015 A

PP GEORG FISCHER S.p.A.

Cernusco s/N (MI) Italie Raccords PP-R + GF + AQUASYSTEM beige

3 10 MAT LY 032 01/09/2010 09/2015 A

PP NUPIGECO S.P.A. Busto Arsizio (VA) Italie Raccord PP du Système Niron / RA 130E-2515 / Bleu

3 11 MAT NY 104 29/11/2011 11/2016 A

40


Type de raccord



(cm2/l)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

PP AQUATECHNIK S.P.A.

Magnago (MI) Italie Raccords PPR FUSIOTECHNIK 3 11 MAT LY 125 29/12/2011 12/2016 A

PP KALDE KLIMA A.S. Beylikdüzü / Istanbul Turquie Kalde PPR fittings(sans insert métallique)

240 12 MAT LY 056 10/10/2012 10/2017 A

PP BERKE PLASTIK SANAYI VE TIC. A.Ş.

Yazlik / Sakarya Turquie Özeliş Plastik PPR fittings(sans insert métallique)

240 12 MAT LY 056 10/10/2012 10/2017 A

PP NUPIGECO S.P.A. Busto Arsizio (VA) Italie Raccord PP matière VESTOLEN P 9421 / 66408 vert

3 12 MAT NY 123 08/11/2012 11/2017 A

PP Plastica Alfa S.r.l. Castagione Italie Raccord Bleu Alfraido 3 12 MAT NY 111 29/11/2012 11/2017 A

PP NUPIGECO S.P.A. Busto Arsizio (VA) Italie Raccord PP du système Niron /VESTOLEN P 9421 / 65301 bleu

3 13 MAT NY 089 05/07/2013 07/2018 A

3.1.3. Raccords à base de polyéthylène (PE)PER HYDROGOMMA Sulbiate Italie PPW 3 08 MAT NY 033 28/07/2008 07/2013 A

PE NUPIGECO S.P.A. Busto Arsizio (VA) Italie RACCORD GECO PE 100 / ELTEX TUB 121

3 08 MAT NY 061 09/10/2008 10/2013 A

PE NUPIGECO S.P.A. Busto Arsizio (VA) Italie Raccord Geco PE100 / Borstar HE3490-IM 3 08 MAT NY 054 09/10/2008 10/2013 A

PE INNOGE PE INDUSTRIES

Monaco France RACCORD INNOGAZ 3 09 MAT NY 037 25/05/2009 05/2014 A

PE GEORGE FISCHER Saint Denis FranceRaccords PE ELGEF PLUS

Raccords PE Bout à Bout(Résine Eltextub 121) /Noir

3 09 MAT LY 109 07/08/2009 07/2014 A

PE Simona AG RINGSHEIM Allemagne Raccord PE 100 / Matière HDPE XS 10 B 3 10 MAT NY 025 21/05/2010 05/2015 A

PE Simona AG RINGSHEIM Allemagne Raccord PE 100 / Matière Eltex TUB 121 3 10 MAT NY 026 07/06/2010 06/2015 A

PE PLASSON France Servon FranceRACCORD PLASSON

en Eltex Tub 1213 10 MAT LY 106 23/09/2010 07/2015 A

PE Bänninger Kunststoff Reiskirchen Allemagne Raccord PE - Matière XS 10 B 3 10 MAT NY 082 19/11/2010 11/2015 APE ISIFLO SAS Molsheim France Raccord PE - Matière Borsafe HE3490-LS 3 10 MAT NY 090 20/12/2010 12/2015 A

PETEGA Engineering

Industry 1 & Trading Inc.

Ankara Turquie Raccord PE - Matière Borsafe HE3490-LS 3 10 MAT NY 079 20/12/2010 12/2015 A

PE PLASTITALIA Brolo (ME) Italie Raccord Plastitalia PE 100 / Matière Eltex TUB121

3 13 MAT NY 073 27/05/2013 08/2016 A

PE INNOGE PE Industrie Monaco Monaco Raccord Innogaz 3 11 MAT NY 096 07/12/2011 12/2016 A

PE RYB SA St Etienne de St Geoirs

France Raccords PE - RYB CONNECT 3 11 MAT LY 118 02/01/2012 01/2017 A

PEGEORG FISCHER

PIPING SYSTEMS LTD.Schaffhausen Suisse

Raccords électrosoudables ELGEF Plus Raccords ELGEF

3 12 MAT LY 004 25/04/2012 04/2017 A

PE Akatherm BV NK Panningen Pays-Bas Raccords Akatherm PE100 3 12 MAT NY 011 10/02/2012 07/2017 APE NUPIGECO S.P.A. Busto Arsizio (VA) Italie Raccord GECO PE 100 / HDPE XS10B 3 12 MAT NY 098 26/09/2012 09/2017 A

PE Pentair Water International

Lausanne Suisse Adaptateur A-3100-01AL 3 12 MAT LY 020 05/10/2012 10/2017

PE PLASSON France Servon France RACCORDS PE100 PLASSON en résine XS 10 B

3 12 MAT LY 179 16/05/2013 05/2018 A

41


Type de raccord



(cm2/l)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

3.1.4. Raccords à base de polybutylène (PB)PB GEORGE FISCHER Villepinte France Raccord PB + GF + Instaflex gris 3 09 MAT LY 146 09/11/2009 11/2014 APB WAVIN Ltd Doncaster UK Raccords Hep2O gris en PB 4237 3 11 MAT LY 037 28/11/2011 11/2016 A

3.1.5. Autres types de raccords

autres UPONOR Saint Quentin Fallavier France

1042329, 1042330, 1042331, 1042332, 1042333, 1008661, 1008662, 1008663, 1008664, 1008665, 1008666, 1008667, 1008668, 1038121, 1038122, 1038123, 1038124, 1038125, 1038037, 1038038, 1038039,1038040, 1042334, 1042335, 1042336, 1042337, 1008679, 1008680, 1008681, 1001245, 1042338, 1042339, 1042340, 1042341, 1008684, 1008685, 1008686, 1001250, 1008710, 1008700, 1008689, 1008697, 1008711, 1008702, 1008699, 1008690, 1008701, 1008703, 1008691, 1001420, 1008712, 1001422, 1001424, 1008704, 1001426, 1001428, 1008669, 1008670, 1008671, 1001235, 1008674, 1008675, 1008676, 1001240, 1042342, 1042343, 1008714, 1008715, 1008716, 1008717, 1008718, 1008719, 1008720, 1008721, 1008722, 1008723,

3 08 MAT LY 098 23/01/2009 01/2014 A

autres (PVDF) HENCO INDUSTRIES Herentals Belgique Raccord HENCO PRESS SYNTHETIQUE 3 09 MAT LI 020 07/04/2009 04/2014 Aautres (EPDM) Anvis France Decize France ML 57312 3 09 MAT NY 030 27/05/2009 05/2014 A

PPSU SOLVAY ADVANCED POLYMERS, L.L.C.

Alpharetta USA Radel® R-5500 NT 3 11 MAT LY 028 31/03/2011 12/2014 A

Chlorobutyle STENFLEX Rudolf Stender GmbH

Norderstedt Allemagne Rubber Blend CIIR Butyl (mix 3711/001) 3 11 MAT NY 061 15/07/2011 02/2016 A

raccord en PS WAVIN Ltd Doncaster UK

Hep2O Blanking PegsHX44/ 16 BUHX44/ 20 BUHX44/ 25 BU

3 11 MAT LY 160 28/11/2011 11/2016 A

Chlorobutyle/EPDM

ContiTech Luftfedersysteme

GmbHHannover Allemagne Rubber Blend CIIR/EPDM VRSY6090 3 12 MAT NY 004 22/03/2012 22/03/2017 A

autres (EPDM) ANVIS Steinau an der Straße Allemagne ML 57314 3 12 MAT NY 069 22/11/2012 11/2017 APOM KOLON Plastics, INC Gyeongsangbuk-do Korea KOCETAL K300 PW 3 12 MAT NY 006 04/12/2012 04/12/2017 A

compositesLATI - INDUSTRIA TERMOPLASTICI

Vedano Olano Italie

LATIGLOSS 57G/** Black :3202F2 (** est remplacé par deux chiffres

correspondants au taux de fibre de verre qui doit être compris entre 40 et 60%)

3 12 MAT NY 114 28/12/2012 28/12/2017 A

compositesLATI - INDUSTRIA TERMOPLASTICI

Vedano Olano Italie

LATIGLOSS 57G/** Nat. : 0138F2 (** est remplacé par deux chiffres

correspondants au taux de fibre de verre qui doit être compris entre 40 et 60%)

3 12 MAT NY 113 28/12/2012 28/12/2017 A

42


Type de raccord



(cm2/l)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

PPSU TECE France Genas France Raccords TECEflex 3 13 MAT LY 052 13/06/2013 06/2018 APRV HOBAS Rohre GmbH Klein St. Paul Autriche Laminates 3 13 MAT LY 034 03/07/2013 07/2018 A

43


3.2. PRODUITS DE JOINTOYAGE

Type de produits de jointoyage

Société Lieu de fabrication Pays Nom commercialS/V d'essai

(cm²/L)Identifiant

Date de délivrance

Date d'expiration

Liste

raccords et zones de jointoyage

WALTER MÄDER AQUALACK GmbH

Gelsenkirchen Allemagne INERTOL BS 10 FR 3 08 MAT LY 096 02/12/2009 12/2014 A

raccords et zones de jointoyage

BS COATINGS Aubevoye France ENDOLAC 245-30 FGC 60 09 MAT LY 106 11/05/2010 05/2015 A

A Base de résine époxydique

TIB Chemicals AG Mannheim Allemagne PROTEGOL EP 32-99 3 11 MAT NY 044 18/04/2011 02/2016 A

A base de résine époxydique

SIKA France Le Bourget France Sikadur-31 DW 3 11 MAT LY 120 15/12/2011 12/2016 A

44


3.3. JOINTS DE DIAMETRE SUPERIEUR A 63MM

Type de joint > 63mm

Société Lieu de fabrication



Date d'expiration

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 Black 3 12 MAT NY 051 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 Red 3 12 MAT NY 052 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 Blue 3 12 MAT NY 053 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 White 3 12 MAT NY 054 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 Green 3 12 MAT NY 055 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 Red 3 12 MAT NY 056 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 Black 3 12 MAT NY 057 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 Blue 3 12 MAT NY 058 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 White 3 12 MAT NY 059 13/07/2012 07/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 Green 3 12 MAT NY 060 13/07/2012 07/2013

silicone G&G Palazzolo S/O Italie LSR GREY ALIMENTARY 3 08 MAT LI 032 10/09/2008 09/2013

silicone AR-TEX S.p.A. Viadanica Italie 2055 VMQ 55 BLUE 3 09 MAT LY 125 30/09/2009 09/2014

silicone LAVELLE INDUSTRIES, INC.

Burlington Etats-Unis BUR165 3 09 MAT LY 110 29/12/2009 12/2014

silicone XIAMEN MAIFENG Seal Products CO., Ltd.

Fujian Chine S7008F 3 12 MAT LY 104 26/10/2012 10/2017


Fujian Chine S7008F ( R ) 3 12 MAT LY 105 26/10/2012 10/2017


Fujian Chine SIL5008F (H) 3 12 MAT LY 106 26/10/2012 10/2017


Fujian Chine SIL7118F 3 12 MAT LY 126 28/11/2012 11/2017

silicone XIAMEN MAIFENG Seal products Co., Ltd

Fujian Chine SIL7018F 3 13 MAT LY 014 18/03/2013 03/2018

3.3.2. Joints en polytétrafluoroéthylène (PTFE)PTFE SOMATHERM Périgueux France SOF-4TM 3 09 MAT LY 042 02/04/2009 11/2013

PTFE DEFINOX Getigne France PFA DFX 3 09 MAT NY 055 12/10/2009 10/2014

PTFE GUARNIFLON SpA Castelli Calepio (BG)

Italie PTFE G200PTFE G400

3 09 MAT LY 155 18/03/2010 03/2015

PTFE GAPI Castelli Calepio Italy PTFE FE 510 3 13 MAT NY 068 06/05/2013 05/2018

PTFE GAPI Castelli Calepio Italy PTFE FE 1100 3 13 MAT NY 067 16/07/2013 07/2018

3.3.3. Joints en butadiène-acrylonitrile (NBR)NBR TECHNE Morancé France Mélange 117051 3 08 MAT LY 039 01/08/2008 08/2013

NBR ANGST & PFISTER AG Zurich Suisse NBR HITEC 70.5/P5F 3 08 MAT PA 009 28/10/2008 10/2013

NBR LAV.EL. GOMMA SRL Castelli Calepio Italie Mélange 01/B70 NBR 3 08 MAT LY 083 12/12/2008 12/2013

NBR F.LLI RUGGERI Adrara San Rocco Italie NBR RUGG 3 08 MAT LI 049 22/12/2008 12/2013

NBR JEANTET Elastomères Saint Claude France MELANGE F8008 3 08 MAT NY 077 31/12/2008 12/2013

NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0996/70 3 08 MAT LY 071 13/01/2009 01/2014

3.3.1. Joints en silicone

45






Date d'expiration






NBR Trelleborg Industrie SA Clermont-Ferrand France NBR 9231 3 09 MAT NY 087 22/02/2010 02/2015

NBR Anvis Industry SAS Decize France NBR 9231 3 10 MAT NY 014 22/02/2010 02/2015

NBR Superior Seals Ltd Dorset UK WN70/3 3 10 MAT NY 030 15/06/2010 06/2015

NBR LAV.EL.GOMMA SRL Cologne (BS) Italie Mélange 01/AA70NBR 3 10 MAT LY 025 01/09/2010 09/2015

NBR Superior Seals Ltd Dorset UK WN12/7/1 3 11 MAT NY 001 03/02/2011 02/2016

NBR BODEDYNAMIC GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne 70NB128s 3 10 MAT LY 129 07/07/2011 07/2016

NBR Xiamen Maifeng Seal Products Co; Ltd

Xiamen city Chine N7118F 70 shore 3 11 MAT NY 052 12/07/2011 07/2016

NBR YUHUAN CHUMEN YUDONG RUBBER

Zhejiang 317607 Chine NBR YD1101 3 11 MAT LY 068 14/09/2011 09/2016

NBR BODEDYNAMIC GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne 70NB128s-2 3 11 MAT LY 104 24/11/2011 11/2016

NBR TECHNE Morancé France Mélange 334127B 3 11 MAT LY 155 31/01/2012 01/2017

NBR TECHNE Morancé France Mélange 334126B 3 12 MAT LY 026 11/06/2012 06/2017

NBR ORIGOM S.P.A. Viadanica (BG) Italie N70N06G 3 12 MAT LY 096 15/11/2012 11/2017

NBRFreudenberg Sealing

Technologies GmbH & Co.KG

Weinheim Allemagne 70 NBR 150 3 13 MAT NY 046 05/03/2013 11/2017

NBRPENTAIR WATER


A-DN15-ODA-2600-67A-2600-68A-2600-71A-DN20-0DA-DN30-0DA-DN40-0D

A-559PE-WMA-8050-46A-8051-37A-8051-40A-DH-0001

3 12 MAT LY 163 19/06/2013 06/2018

3.3.4. Joints en éthylène-propylène (EPDM)

EPDM TRELLEBORG Industries

Clermont-Ferrand France EPDM E935M 3 06 MAT LY 109 31/10/2006 10/2011

EPDM HULTEC EUROPE Maurepas France Mélange HT 5697 3 07 MAT LY 131 25/10/2007 03/2012

EPDM COMPOUND AG - Suisse EDPM SUNAFLEX T 8165 3 06 MAT PA 019 02/05/2007 05/2012

EPDM FREUDENBERG Weinheim Allemagne 60 EPDM 280 3 07 MAT NY 057 22/08/2007 08/2012

EPDM SOCAMONT SAS Montaigut en Combraille

France Mélange S 76010 3 08 MAT LY 040 05/11/2008 12/2012

46






Date d'expiration

EPDM ELASTOMEROS RIOJANOS S.A.

- Espagne EPDM EP-83-PW-8 3 07 MAT PA 010 02/01/2008 01/2013









EPDM ANVIS France Epinal SAS

Epinal France ML57302 3 08 MAT NY 028 27/06/2008 06/2013

EPDM ANVIS France Epinal SAS

Epinal France ML57308 3 08 MAT NY 030 27/06/2008 06/2013

EPDM RUBENA Hradec Kralové République Tchèque

EPDM 87066 3 08 MAT NY 023 16/06/2008 06/2013

EPDM F.LLI RUGGERI Adrara San Rocco Italie EPDM RUGG 3 08 MAT LI 018 07/07/2008 07/2013

EPDM XIAMEN MAIFENG Seal Products Co., Ltd

Xiamen Chine EP7118F 3 08 MAT NY 036 05/08/2008 08/2013

EPDM SACRED Saint Lubin des Joncherets

France 8ALIM 80 3 08 MAT LI 027 06/08/2008 08/2013

EPDM SACRED Saint Lubin des Joncherets

France 8ALIM 40 3 08 MAT LI 028 06/08/2008 08/2013

EPDM TECHNOGOMMA International

Adrara San Martino

Italie TIMO 3-70 3 08 MAT LY 034 11/08/2008 08/2013

EPDM FREUDENBERG Weinheim Allemagne 70 EPDM 291 3 08 MAT NY 051 12/09/2008 09/2013

EPDM JEANTET Elastomères Saint Claude France Mélange G7503 3 08 MAT NY 063 24/10/2008 10/2013

EPDM TECHNOGOMMA International

Adrara San Martino

Italie TIMO 70 3 08 MAT LY 018 28/11/2008 11/2013

EPDM TECHNE Morancé France Mélange 11743 3 08 MAT LY 018 28/11/2008 11/2013

EPDM ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0940/40 3 08 MAT LY 063 01/12/2008 12/2013






EPDM JEANTET Elastomères Saint Claude France MELANGE G6508 3 08 MAT NY 078 31/12/2008 12/2013

EPDM JEANTET Elastomères Saint Claude France MELANGE G7508 3 08 MAT NY 079 31/12/2008 12/2013

EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark EUW-60 (EPDM Dureté 60) 3 08 MAT NY 072 06/01/2009 01/2014

EPDM TRELLEBORG Industries

Clermont-Ferrand France Mélange E745M 3 08 MAT LY 095 23/01/2009 01/2014

EPDM TRELLEBORG ECANSA

Santander Espagne Mélange 900/83 3 09 MAT NY 006 02/02/2009 02/2014

47






Date d'expiration

EPDM GUARNIZIONI INDUSTRIALI S.R.L.

Tavernola Bergamasca

Italie EPDM 770160 N 3 08 MAT LY 118 27/02/2009 02/2014

EPDMQingdao Ruitong Sealing Co., Ltd.

Qingdao Chine

“RT” EPDM O-ring (DN5-750)“RT” EPDM gaskets (DN40-

750)“RT” EPDM valve wedges

(DN40-600)

3 08 MAT LY 112 13/02/2009 02/2014

EPDM HYDROGOMMA Sulbiate Italie Mélange E130 3 08 MAT LY 114 13/02/2009 02/2014

EPDM ANGST & PFISTER AG Zurich Suisse EPDM HITEC 75.5/KW 75F 3 08 MAT PA 011 24/02/2009 02/2014

EPDM TECHNE Morancé France Mélange 11714 3 08 MAT LY 120 17/03/2009 03/2014

EPDM SATTEC GOMMAPRATA DI

PORDENONEItalie

COMPOUND / MELANGE EDXX 74

3 09 MAT NY 011 25/03/2009 03/2014

EPDM MINNESOTA RUBBER & PLASTICS

Minneapolis Etats-Unis 559PE 3 09 MAT LY 009 17/04/2009 04/2014


Minneapolis Etats-Unis 76195A 3 09 MAT LY 012 11/05/2009 05/2014

EPDM Anvis France Decize Decize France ML 57312 3 09 MAT NY 030 27/05/2009 05/2014

EPDM CAPLA Meyzieu France Joint EPDM 7275 3 09 MAT LY 004 23/06/2009 06/2014

EPDM ANGST+PFISTER SA Zurich Suisse EPDM HITEC® 80.10-01 3 09 MAT LY 041 23/06/2009 06/2014

EPDM BODE DYNAMIC GmbH

Henstedt-Ulzburg Allemagne 70EP124p 3 09 MAT LY 034 02/07/2009 07/2014

EPDM BODE GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne B1-4772 3 09 MAT LY 034 02/07/2009 07/2014


Minneapolis Etats-Unis 559GT 3 09 MAT LY 010 04/08/2009 08/2014


Minneapolis Etats-Unis 560CF 3 09 MAT LY 011 04/08/2009 08/2014

EPDM LAV.EL. GOMMA SRL Cologne Italie Mélange 01/U70EP 3 09 MAT LY 058 22/09/2009 09/2014

EPDM Intermarp S.p.A. Granozzo Italie APE 55 N 3 09 MAT NY 050 16/09/2009 09/2014

EPDM Intermarp S.p.A. Granozzo Italie APE 70 N 3 09 MAT NY 051 16/09/2009 09/2014

EPDM Intermarp S.p.A. Granozzo Italie TWR 5 S 3 09 MAT NY 061 16/09/2009 09/2014

EPDM Intermarp S.p.A. Granozzo Italie TWR 7 S 3 09 MAT NY 062 16/09/2009 09/2014

EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark EMW-80 3 10 MAT NY 034 21/09/2010 09/2014

EPDM SEMPERIT WIMPASSING Autriche E 2515 BLACK 3 09 MAT NY 053 29/10/2009 10/2014

EPDM HULTEC EUROPE Maurepas France Mélange HT 5697-4 3 09 MAT LY 083 05/11/2009 11/2014

EPDM Superior Seals Ltd Dorset UK EP11/01/13 3 09 MAT NY 066 30/11/2009 11/2014

EPDM Best Ring Industrial Corp.

Taipei Hsien Taiwan EPDM 70 - Compound EEP07083P

3 10 MAT NY 001 11/01/2010 11/2014

EPDM Superior Seals Ltd Dorset UK EP10/00/2-(09) 3 09 MAT NY 067 02/12/2009 12/2014

EPDM LE JOINT FRANÇAIS Château-Gontier France 7EP1197 3 09 MAT NY 068 08/12/2009 12/2014

EPDM LE JOINT FRANÇAIS Château-Gontier France EP856 3 09 MAT NY 069 08/12/2009 12/2014

EPDM Cafac-Bajolet Verdun France 450420 3 09 MAT NY 072 05/01/2010 01/2015


48






Date d'expiration



EPDM ANDHRA POLYMERS Andhra Pradesh Inde EWA 8250 3 10 MAT LI 002 10/02/2010 02/2015



EPDM RUGGERI S.R.L. Adrara san Rocco (BG)

Italie Mélange Rugg EPDM 70 3 10 MAT LY 134 20/12/2010 03/2015

EPDM MINNESOTA RUBBER Minneapolis Minnesota

Etats-Unis 212N 3 11 MAT LY 027 31/03/2011 03/2015

EPDM BELGICAST International, S.L.

Munguia - Vizcaya Espagne EPDM EP 70 TCVAL 3 09 MAT LY 112 18/03/2010 03/2015

EPDM Superior Seals Ltd Dorset UK EP80/2 3 10 MAT NY 006 11/03/2010 03/2015

EPDMYUHUAN

PLASTIC&RUBBER PRODUCTS CO., LTD.

Zhejiang 317608 Chine EP1008 3 10 MAT LY 002 12/04/2010 04/2015

EPDMTIANJIN FLOW

SECURITY VALVE CO., LTD.

Tianjin 300271 Chine FSK EP01 3 10 MAT LY 001 12/04/2010 04/2015

EPDM REDA S.p.A. Brugherio Italie 79-EPF/TN ou 78-ADX-EPF/TN

3 10 MAT NY 004 21/04/2010 04/2015

EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark EUW-75 3 10 MAT NY 018 27/04/2010 04/2015

EPDM ARTEX SpA Viadanica (BG) Italie Mélange 4270 EPDM 70 PEROX

3 10 MAT LY 042 12/05/2010 05/2015

EPDM WOCO Industrietechnik GmbH

Bad-Soden Salmünster

Allemagne 51M7568 3 10 MAT NY 021 19/05/2010 05/2015

EPDM Trelleborg Cantabria Espagne Melange 900-57 3 10 MAT NY 028 27/05/2010 05/2015

EPDM HULTEC EUROPE Maurepas Cedex France Mélange HT 5607 3 10 MAT LY 006 17/06/2010 06/2015

EPDM HULTEC EUROPE Maurepas Cedex France Mélange HT 5557 3 10 MAT LY 007 17/06/2010 06/2015

EPDM Trelleborg Cantabria Espagne Melange 900-67A 3 10 MAT NY 027 10/06/2010 06/2015

EPDM SEMPERIT Technische Produkte GmbH

Wimpassing Autriche E628 3 10 MAT NY 031 02/07/2010 07/2015


Wimpassing Autriche E 0265 Black 3 11 MAT NY 018 08/03/2011 07/2015



Allemagne 51 M 66 30 3 10 MAT NY 040 20/07/2010 07/2015

EPDM BODE GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne Mélange B1-4640 3 10 MAT LY 034 31/08/2010 08/2015

EPDM COMPOUND AG Pfäffikon Suisse SUNAFLEX T 8269 3 10 MAT LI 025 30/08/2010 08/2015

EPDM VIP-Polymers Ltd Huntingdon Royaume Uni Mélange CVE61 3 10 MAT LY 045 21/10/2010 10/2015



EPDM VIP-Polymers Ltd Huntingdon Royaume Uni Mélange EW54 3 10 MAT LY 048 21/10/2010 10/2015



49






Date d'expiration


EPDM MINNESOTA RUBBERMinneapolis

Minnesota 55441-7000

Etats-Unis 565 CZ 3 10 MAT LY 059 28/10/2010 10/2015

EPDM REDA S.p.A. Brugherio (MB) Italie 80-ADX-EPW/TN Nr.3 3 10 MAT NY 072 30/11/2010 11/2015


Wimpassing Autriche E 2532 Black 3 11 MAT NY 019 08/03/2011 12/2015

EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark ESF-70-01 3 11 MAT NY 031 08/03/2011 12/2015

EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark EBK-75 (EPDM Dureté 75) 3 10 MAT NY 088 11/01/2010 01/2016


Etats-Unis 560 CE 3 10 MAT LY 040 14/02/2011 02/2016

EPDM ELECTROSTEEL EUROPE S.A.

Arles France ECL01-ELECTROSTEEL 3 11 MAT LY 028 31/03/2011 02/2016

EPDM BEST RING TECHNOLOGY CO., LTD.

Shanghai Chine EPDM 7083P 3 10 MATLY 104 16/02/2011 02/2016

EPDM Kraus Industries LTD Tel-Aviv Israel EPDM 825-c (H80) 3 11 MAT NY 088 03/10/2011 02/2016

EPDM Kraus Industries LTD Tel-Aviv Israel EPDM 812-c (H70) 3 11 MAT NY 089 03/10/2011 02/2016

EPDM EIN-SHEMER Rubber Industries A.C.A. Ltd

Hefer Israel EPDM 825-c (H80) 3 11 MAT NY 013 28/02/2011 02/2016

EPDM EIN-SHEMER Rubber Industries A.C.A. Ltd

Hefer Israel EPDM 812-c (H70) 3 11 MAT NY 014 28/02/2011 02/2016

EPDMYUHUAN SHENGFENG

RUBBER PRODUCTS CO., LTD.

Zhejiang Chine EPDM SF001 3 10 MAT LY 131 22/03/2011 03/2016

EPDMANHUI LUJIANG HUAYI

RUBBER PRODUCTS CO., LTD.

Anhui Chine EPDM LJHY 3 10 MAT LY 105 22/03/2011 03/2016


Etats-Unis 560 CD 3 11 MAT LY 004 13/04/2011 04/2016

EPDM FANNTEER CO., LTD. Taipei Taiwan EP701253C 3 11 MAT LY 143 18/10/2011 04/2016

EPDM CHANG HORING RUBBER CO., LTD.

Changhua Hsien Taiwan EP02971PWRC ou 559295 3 10 MAT LY 139 13/04/2011 04/2016

EPDM FANNTEER Co. Ltd TAIPEI TAIWAN EP32670 (EP601158C) 3 12 MAT NY 017 30/04/2012 04/2016

EPDMTYCO Fire Suppression

& Building ProductsCranstan Etats-Unis TE 805rev5 3 11 MAT NY 032 09/05/2011 05/2016

EPDM ELASTOMEROS RIOJANOS S.A.

Arnedo Espagne EP-70 ELASPOT 3 11 MAT NY 025 09/05/2011 05/2016

EPDM FANNTEER Co. Ltd TAIPEI TAIWAN EP701084C 3 12 MAT NY 016 30/04/2012 06/2016

EPDM Jeantet Saint-Claude France Mélange G 7005 3 11 MAT NY 056 20/06/2011 06/2016

EPDM PLS France Le Havre France EPDM 24161 3 11 MAT NY 046 29/06/2011 06/2016

EPDM BODE GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne B1-4773/06 3 11 MAT LY 099 05/08/2011 08/2016

EPDM BODE GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne 70EP111p 3 11 MAT LY 100 05/08/2011 08/2016

EPDM Trelleborg Rochefort France Mélange EPDM 640249 3 11 MAT NY 066 31/08/2011 08/2016


50






Date d'expiration

EPDM VIP-Polymers Ltd Huntingdon Royaume Uni Mélange EW54W 3 11 MAT LY 034 05/09/2011 09/2016

EPDM UNICA, SA Corella Espagne EP 70 P-DW 3 11 MAT NY 069 16/09/2011 09/2016

EPDM TECNOGOMMA INTERNATIONAL

Adrara S. Martino (BG)

Italie TIMO 7-70 3 11 MAT LY 024 29/10/2011 10/2016



Allemagne 51 M 5567 3 11 MAT NY 094 10/10/2011 10/2016






EPDM Sattec Gomma Prata di Prodenone

Italie EDBS 85 3 12 MAT NY 022 06/03/2012 01/2017

EPDM EIN SHEMER RUBBER INDUSTRIES

DN Hefer Israël EPDM 176-80H 3 13 MAT NY 043 25/02/2013 05/2017


EPDM TRELLEBORG Pipe Seals Rochefort S.A.

Rochefort France Mélange EPDM 69074411 3 12 MAT NY 030 12/06/2012 06/2017


Bad Soden-Salmünster


EPDM PRABHAT Elastomers PVT. LTD

Mumbai Inde Rubber Seal / Push on Gasket - EPDM 50 T 17

3 12 MAT NY 064 17/09/2012 09/2017

EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark EDK-55 3 12 MAT NY 063 25/10/2012 10/2017

EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark EDK-70 3 12 MAT NY 088 31/10/2012 10/2017

EPDM ANVIS Steinau an der Straße

Allemagne ML 57314 3 12 MAT NY 069 22/11/2012 11/2017

EPDM TECHNE Anse France 334135 EPDM peroxyde 50 3 12 MAT LY 180 04/12/2012 12/2017




EPDM Oldrati VILLONGO Italie OLDAL 480 EV 75 3 12 MAT NY 135 13/12/2012 12/2017


Bad Soden Salsmunster



Bad Soden Salsmunster


EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark EIW-55 3 12 MAT NY 117 28/12/2012 12/2017

EPDM KSB SAS La Roche Calais FranceMélange EPDM suivant

C12231 - référence commerciale XC

3 12 MAT NY 122 31/12/2012 12/2017

EPDM VICTAULIC Company Nazareth Belgique GRADE EF 3 13 MAT NY 070 27/06/2013 02/2018

EPDMFreudenberg Sealing


Weinheim Allemagne 70 EPDM 281 3 13 MAT NY 023 29/03/2013 03/2018

51






Date d'expiration

EPDMFreudenberg Sealing


Weinheim Allemagne 85 EPDM 282 3 13 MAT NY 017 29/03/2013 03/2018

EPDM Superior Seals Ltd Dorset UK WN 1743 3 13 MAT NY 014 04/04/2013 04/2018

EPDM Superior Seals Ltd Dorset UK WN 1832 3 13 MAT NY 033 04/04/2013 04/2018

EPDM ARGOMM S.p.A. VILLONGO Italie NB1659-3 3 13 MAT NY 024 09/04/2013 04/2018

EPDM Sattec Gomma Prata di Prodenone

Italie TSPC 3 13 MAT NY 036 12/04/2013 04/2018

EPDM Semperit Technische Produke GmbH

Wimpassing Autriche E2514/02 3 13 MAT NY 055 28/06/2013 06/2018

EPDM Hydrogomma Spa Sulbiate Italie E107 3 13 MAT NY 040 28/06/2013 06/2018

EPDM ARGOMM S.p.A. VILLONGO Italie EP 6702-12 3 13 MAT NY 042 28/06/2013 06/2018

EPDM AVK Gummi A/S Laasby Danemark EUW-70 3 13 MAT NY 072 16/07/2013 07/2018


autres AQUASOURCE Toulouse France Joint garniture CLAMP – PEM00033

3 09 MAT NY 014 10/03/2009 12/2013

à base de caoutchouc naturel

GEOPRO S.A. Mons Belgique Mélange GMWR0104 3 11 MAT LY 142 18/10/2011 01/2014

autres ITALGUM S.R.L. Zane Italie Foodgum 55 N/B 3 09 MAT LY 048 09/07/2009 07/2014

52


3.4. JOINTS DE DIAMETRE INFERIEUR A 63MM

3.4.1. Joints en butadiène-acrylonitrile (NBR)

Type de joint < 63 mm

Société Lieu de fabrication Pays Nom commercial Identi fiantDate de

délivranceDate d'expiration

NBR ARMOLTEC S.L.GRANOLLERS

Espagne NBR70 AGUA POTABLE 07 CLP NY 005 26/06/2007 06/2012

NBRTECNOGOMMA

INTERNATIONAL Adrara San Martino Italie

Mélange NBR TECNOGOMMA N1-55

08 CLP LY 004 18/04/2008 04/2013

NBR NOVOTEMA S.p.A. Villongo Italie Mélange NB 195 08 CLP LY 010 15/05/2008 05/2013

NBRTECNOGOMMA

INTERNATIONAL Adrara San Martino Italie Mélange NBR TEC N41-70 08 CLP LY 013 15/05/2008 05/2013

NBR LAV.EL.GOMMA SRL Cologne Italie Mélange 01/B50 NBR 08 CLP LY 018 23/07/2008 07/2013




NBR NUOVA GUARNI BETA Credaro Italie Mélange NBR 50 Sh N046 08 CLP LY 022 23/07/2008 07/2013

NBR TECNOGOMMA INTERNATIONAL

Adrara San Martino Italie Mélange NBR GALA 70 08 CLP LY 017 23/07/2008 07/2013

NBR Hydraulique et Pneumatique RUBBER SA

Avignon France NBR 70 EAU 08 CLP LY 023 22/08/2008 08/2013

NBR Dichtungstechnik Wallstabe & Schneider

Bogen Allemagne Compound F72 08 CLP NY 013 06/10/2008 10/2013

NBR GAMMA 80 SNC Di Bosio I&C Foresto Sparso Italie NZW 768-70 08 CLP LI 013 06/10/2008 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0996/40 09 CLP LY 001 13/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0996/45 09 CLP LY 002 13/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0996/55 09 CLP LY 003 13/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0996/65 09 CLP LY 004 13/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0996/85 09 CLP LY 005 13/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/40 09 CLP LY 006 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/45 09 CLP LY 007 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/50 09 CLP LY 008 21/01/2009 10/2013

53





NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/55 09 CLP LY 009 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/60 09 CLP LY 010 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/65 09 CLP LY 011 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/70 09 CLP LY 012 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/75 09 CLP LY 013 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/80 09 CLP LY 014 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/85 09 CLP LY 015 21/01/2009 10/2013NBR ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0995/90 09 CLP LY 016 21/01/2009 10/2013NBR DUCI Chiuduno Italie NBR 70 M066 08 CLP LY 034 29/12/2008 12/2013NBR LAV.EL.GOMMA SRL Cologne Italie 01/AA70NBR 09 CLP LY 019 20/02/2009 02/2014NBR ORIGOM Viadanica Italie N70N06G 09 CLP LI 004 08/06/2009 06/2014NBR ORIGOM SPA Viadanica Italie N70N06G 09 CLP LY 033 03/07/2009 07/2014NBR BLATT & CO. GMBH Neckarsulm Allemagne NBR 70 / NB500 / 76394 13 CLP LY 019 03/05/2013 11/2014NBR GUARNI.MED Credaro Italie NBR 70 EP500 09 CLP LY 037 23/11/2009 11/2014NBR TEN FLUID Villongo Italie N 7045 003 022 09 CLP LI 008 03/11/2009 11/2014NBR G & G Palazzolo Italie NBR 70 ALIMENTARY 09 CLP LI 010 16/11/2009 11/2014NBR BODEDYNAMIC GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne 70NB115p 09 CLP LY 041 30/12/2009 12/2014NBR SEA RUBBER SRL Adrara S. Martino (BG) Italie SEAN70 10 CLP LY 003 17/05/2010 05/2015NBR AR-TEX S.P.A. Viadanica (BG) Italie 0470 NBR 70 10 CLP LY 007 07/06/2010 06/2015NBR BODEDYNAMIC GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne 70NB128s 10 CLP LY 006 02/06/2010 06/2015NBR TECHNE Morancé France Mélange N° 05004 10 CLP LY 010 19/08/2010 08/2015NBR Superior Seals Wimborne UK WN70/2 10 CLP NY 015 02/08/2010 08/2015

NBRTUMEDEI SPA

GULF RUBBER EUROPEAla (TN) Italie

Mélange 4610Mélange 4710Mélange 4810Mélange 4910

10 CLP LY 011 03/09/2010 09/2015

NBR Trelleborg Sealing solutions Stuttgart Allemagne N 7027 11 CLP NY 001 11/01/2011 01/2016NBR TECHNE Morance France Mélange N° 334127B 11 CLP LY 011 18/11/2011 11/2016NBR TUMEDEI SPA Ala (TN) Italie Mélange 03083HN 11 CLP LY 016 14/12/2011 12/2016NBR TUMEDEI SPA Ala (TN) Italie Mélange 4614/3 11 CLP LY 017 14/12/2011 12/2016

NBR TECNOGOMMA INTERNATIONAL GROUP

Adrara S. Martino (BG) Italie GALA-60 12 CLP LY 001 02/01/2012 01/2017

NBR TECHNE Morancé France Mélange N° 334125B 12 CLP LY 004 19/03/2012 03/2017NBR TECHNE Morancé France Mélange N° 334126B 12 CLP LY 005 19/03/2012 03/2017NBR TECHNE Morancé France Mélange N° 334128B 12 CLP LY 006 19/03/2012 03/2017


Adrara S. Martino (BG) Italie WRC-70 13 CLP LY 005 24/01/2013 06/2017


Adrara S. Martino (BG) Italie TEC-80 13 CLP LY 006 24/01/2013 11/2017


Adrara S. Martino (BG) Italie WRC-70 13 CLP LY 005 24/01/2013 01/2018


Adrara S. Martino (BG) Italie TEC-80 13 CLP LY 006 24/01/2013 01/2018

NBR AR-TEX S.p.A. Viadanica (BG) Italie 0477 NBR 70 13 CLP LY 007 08/02/2013 02/2018

54





3.4.2. Joints en éthylène-propylène (EPDM)

EPDM HUTCHINSON Château-Gontier France EPDM 8EP2400 08 CLP NY 002 27/02/2008 02/2013

EPDM FABELGOM Credaro Italie Mélange EP 173 08 CLP LY 007 15/05/2008 05/2013EPDM TEN FLUID Villongo Italie Mélange E 7145 003 022 08 CLP LY 012 15/05/2008 05/2013

EPDM ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio ItalieME0940/50, ME0940/60, ME0940/70, ME0940/80,

ME0940/9008 CLP LY 026 01/12/2008 10/2013

EPDM GUARNIZIONI INDUSTRIALI S.r.l.

Tavernola Bergamasca Italie EPDM 770160 N 08 CLP LY 032 05/12/2008 10/2013

EPDM TECNOGOMMA INTERNATIONAL

Adrara San Martino Italie TIMO-60 09 CLP LY 018 20/02/2009 10/2013

EPDM ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0940/45 08 CLP LY 027 01/12/2008 12/2013EPDM ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0940/55 08 CLP LY 028 01/12/2008 12/2013EPDM ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0940/65 08 CLP LY 029 01/12/2008 12/2013EPDM ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0940/75 08 CLP LY 030 01/12/2008 12/2013EPDM ELASTOTECH S.R.L. Castelli Calepio Italie ME0940/85 08 CLP LY 031 01/12/2008 12/2013

EPDM GULF RUBBER AUSTRALIA PTY LTD

Sydney Australie EPDM E55-60 09 CLP LY 017 21/01/2009 01/2014

EPDM BODE GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne B1-4772 09 CLP LY 020 25/02/2009 02/2014EPDM BODEDYNAMIC GmbH Henstedt-Ulzburg Allemagne 70EP124p 09 CLP LY 020 25/02/2009 02/2014EPDM TECHNE Morancé France Mélange 11714 09 CLP LY 024 17/03/2009 03/2014EPDM ORIGOM Viadanica Italie E70N01C 09 CLP LI 003 30/04/2009 04/2014EPDM TEN FLUID Villongo Italie E 7045 003 022 09 CLP LI 002 30/04/2009 04/2014EPDM CAFAC BAJOLET Verdun France Mélange EPDM réf. 488420 09 CLP LY 030 12/05/2009 05/2014

EPDM ITALGUM S.R.L. Zane Italie Anello di tenuta VNR made of LC50

09 CLP LY 032 25/06/2009 06/2014

EPDM Le Joint Français Château-Gontier France EP506 09 CLP NY 030 16/09/2009 09/2014EPDM BLATT & Co. GmbH Neckarsulm Allemagne 3E70B03P 09 CLP LI 006 29/09/2009 09/2014EPDM BLATT & Co. GmbH Neckarsulm Allemagne 3E60B11P 09 CLP LI 007 29/09/2009 09/2014EPDM RUGGERI SRL Adrara San Rocco (BG) Italie Rugg EPDM 80 SH 13 CLP LY 012 04/03/2013 10/2014EPDM AR-TEX S.P.A. Viadanica Italie 4280 EPDM 80 09 CLP LY 035 27/10/2009 10/2014EPDM Le Joint Français Château-Gontier France 7EP1197 09 CLP NY 035 01/10/2009 10/2014EPDM Le Joint Français Château-Gontier France EP856 09 CLP NY 036 01/10/2009 10/2014EPDM BLATT & CO. GMBH Neckarsulm Allemagne EPDM 70 / EP500 / 76394 13 CLP LY 019 03/05/2013 11/2014

EPDM ULMAN Dichtungstechnik GmbH

Sindelfingen Allemagne E7131 12 CLP LY 008 20/03/2012 11/2014

EPDM ALWIN PROSCH & SOHN Hamburg - Barsbüttel Allemagne LOPI 50 - LOPI 60 - LOPI 70 - LOPI 80

09 CLP LI 011 04/12/2009 11/2014

EPDM GUARNI.MED Credaro Italie EPDM 70 EP500 09 CLP LY 036 23/11/2009 11/2014

EPDM TRELLEBORG SEALING SOLUTIONS GERMANY GmbH

Stuttgart Allemagne E7581 11 CLP LY 004 26/07/2011 11/2014

EPDM LOPIGOM Credaro Italie LOPI 50 - LOPI 60 - LOPI 70 - LOPI 80

09 CLP LI 009 16/11/2009 11/2014

55





EPDM Le Joint Français Château-Gontier France 7PD1612 10 CLP NY 006 08/02/2010 02/2015EPDM Le Joint Français Château-Gontier France XP70 10 CLP NY 007 08/02/2010 02/2015EPDM Le Joint Français Château-Gontier France EP906 10 CLP NY 008 01/04/2010 04/2015EPDM SEA RUBBER SRL Adrara S. Martino (BG) Italie SEAEP70 10 CLP LY 004 17/05/2010 05/2015

EPDM LAV.EL.GOMMA SRL Cologne (BS) Italie

Mélange 01/U50EPMélange 01/U60EPMélange 01/U70EPMélange 01/U80EP

10 CLP LY 009 10/06/2010 06/2015

EPDM TUMEDEI SPAGULF RUBBER EUROPE

Ala (TN) Italie Mélange 9611 10 CLP LY 008 10/06/2010 06/2015

EPDM TECHNE Morancé France Mélange N° 334332 10 CLP LY 014 01/09/2010 09/2015

EPDMTUMEDEI SPA



10 CLP LY 012 03/09/2010 09/2015

EPDMTUMEDEI SPA



10 CLP LY 013 03/09/2010 09/2015

EPDM AR-TEX Viadanica Italie 4360 EPDM 60 10 CLP LI 010 28/09/2010 09/2015EPDM Ruggeri s.r.l. Adrara San rocco Italie Rugg EPDM 60 12 CLP NY 022 18/07/2012 09/2015EPDM Le Joint Français Château-Gontier France 7EP2114 10 CLP NY 017 01/10/2010 10/2015EPDM ITALGUM S.R.L. Zane Italie ELFOR 61 ROSSA 10 CLP LY 018 21/12/2010 12/2015

EPDM LUBKE & VOGT Gmbh & Co KG

SUNDER Allemagne EPDM 0713.17/55 11 CLP NY 004 10/03/2011 03/2016

EPDM DURAM Industries A.C. Ltd Kibbutz Ramat Hakovesh Israel EPDM 701A 11 CLP LY 002 13/06/2011 06/2016

EPDM DUCI srl CHIUDUNO (Bergamo) Italie M 534 EPDM 70 PEROSSIDO

11 CLP NY 010 01/09/2011 09/2016

EPDM Joreau Elastomères Mélanges POMMEUSE France EPDM 2875 N 11 CLP NY 014 01/09/2011 09/2016EPDM Trelleborg Sealing solutions Stuttgart Allemagne E 7518 11 CLP NY 011 01/09/2011 09/2016EPDM Hansecom Italia Villongo (BG) Italie EPDMPX70/A4 13 CLP NY 006 30/04/2013 09/2016

EPDM Ulman Dichtungstechnik GmbH

Sindelfingen Allemagne E7108 (EPDM 70) 12 CLP NY 007 09/03/2012 09/2016

EPDM Joreau Elastomères Mélanges POMMEUSE France EPDM 2475 N 11 CLP NY 013 27/09/2011 09/2016


Ala Italie Mélange 9712 11 CLP LY 005 12/10/2011 10/2016

EPDM CHI-YIH Entreprise CO. LTD Taichung Taiwan EPDM 80° (EP800F1) 11 CLP NY 017 17/11/2011 11/2016EPDM CHI-YIH Entreprise CO. LTD Taichung Taiwan EPDM 70° (EP700F2) 11 CLP NY 016 17/11/2011 11/2016EPDM CHI-YIH Entreprise CO. LTD Taichung Taiwan EPDM 60° (EP600F1) 11 CLP NY 015 17/11/2011 11/2016

EPDM R.E.A.L. Seal CO., Inc. Escondido, CA 92029 USA Real Seal Compound 2466 12 CLP LY 002 31/01/2012 01/2017

EPDM Gummiwerk KRAIBURG GmbH

Waldkraiburg Allemagne EPDM AA7BCZ 12 CLP NY 003 07/02/2012 02/2017

EPDM EMAC MAULEON France EPDM 60shA blanc 12 CLP NY 006 02/03/2012 03/2017EPDM Dichtomatik SAS Loche France EP 703901 12 CLP NY 033 09/11/2012 11/2017

56





EPDM Parker Guangdong Chine EPDM E1549 12 CLP NY 034 15/11/2012 11/2017EPDM SOCREP Genas France SOC RING 85T 12 CLP NY 035 23/11/2012 11/2017


Ala (TN) Italie Mélange 56880 13 CLP LY 003 14/01/2013 01/2018

EPDM TUMEDEI S.P.A. ALA (TN) Italie Mélange 56880 13 CLP LY 003 14/01/2013 01/2018EPDM ORIGOM S.P.A. Viadanica (BG) Italie E60N01C 13 CLP LY 028 06/06/2013 02/2018EPDM Techno Seals Endine Gaiano (BG) Italie PT0165 13 CLP NY 012 23/07/2013 07/2018


Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie

Mélange ME2020V - Pour les duretés de 30 à 80 - Pour

les couleurs : Blanc, noir, gris, rose, rouge et vert

12 CLP NY 019 13/07/2012 04/2013

Silicone Elastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie

Mélange ME2020 - Pour les duretés de 30 à 80 - Pour les couleurs : noir, blanc, rouge, jaune, bleu, gris, violet, vert,

orange, azur et rose

12 CLP NY 020 13/07/2012 04/2013

autres : PTFE PRODEFLON Castelli Calepio Italie VALFLON F391 08 CLP LI 012 01/09/2008 09/2013

autres : silicone GRUPO GOMATEC-FUJICAUCHO

Sant Esteve Sesrovires Espagne Silicone FU-984 09 CLP LY 021 11/03/2009 09/2013

autres : silicone GRUPO GOMATEC-FUJICAUCHO

Sant Esteve Sesrovires Espagne Silicone FU-987 09 CLP LY 022 11/03/2009 09/2013

autres GRIPP Sorgues France Fibre vulcanisée SIRIUS 08 CLP PA 003 23/10/2008 10/2013

autres TECNOGOMMA INTERNATIONAL

Adrara San Martino Italie TEC S27 R.-60 rosso 08 CLP LY 033 23/12/2008 12/2013

autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI40 White 09 CLP NY 003 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI40 Red 09 CLP NY 004 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI40 Green 09 CLP NY 005 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI40 Blue 09 CLP NY 006 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI50 White 09 CLP NY 007 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI50 Red 09 CLP NY 008 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI50 Green 09 CLP NY 009 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI50 Blue 09 CLP NY 010 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI60 White 09 CLP NY 011 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI60 Red 09 CLP NY 012 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI60 Green 09 CLP NY 013 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI60 Blue 09 CLP NY 014 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI70 White 09 CLP NY 015 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI70 Red 09 CLP NY 016 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI70 Green 09 CLP NY 017 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI70 Blue 09 CLP NY 018 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI40 Black 09 CLP NY 019 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI40 Grey 09 CLP NY 020 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI50 Black 09 CLP NY 021 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI50 Grey 09 CLP NY 022 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI60 Black 09 CLP NY 023 11/02/2009 02/2014

57





autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI60 Grey 09 CLP NY 024 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI70 Black 09 CLP NY 025 11/02/2009 02/2014autres : silicone CHI YIH Taichung Taïwan SI70 Grey 09 CLP NY 026 11/02/2009 02/2014

autres : chlorobutyl

ITALGUM S.R.L. Zane Italie Foodgum 55N/B 09 CLP LY 025 09/04/2009 04/2014

autres : silicone LAV.EL.GOMMA SRL Cologne ItalieMélange 01/L50 VMQ BleuMélange 01/L60 VMQ BleuMélange 01/L70 VMQ Bleu

09 CLP LY 026 09/04/2009 04/2014

autres : silicone LAV.EL.GOMMA SRL Cologne Italie

Mélange 01/M50 VMQ Rouge



09 CLP LY 027 09/04/2009 04/2014

autres : silicone LAV.EL.GOMMA SRL Cologne ItalieMélange 01/N50 VMQ BlancMélange 01/N60 VMQ BlancMélange 01/N70 VMQ Blanc

09 CLP LY 028 09/04/2009 04/2014

autres : silicone LAV.EL.GOMMA SRL Cologne ItalieMélange 01/C50 VMQ GrisMélange 01/C60 VMQ GrisMélange 01/C70 VMQ Gris

09 CLP LY 029 09/04/2009 04/2014

autres : fibre NOVA EUROFIBRA Caldes de Malavella Espagne EUROFIBRA TYPE N 09 CLP LI 001 20/04/2009 04/2014autres : PTFE PRODEFLON Castelli Calepio Italie Joints PTFE + 25% CAR 09 CLP LI 005 25/09/2009 09/2014

autres : silicone TECNOGOMMA INTERNATIONAL

Adrara S. Martini Italie TEC S27 R.-70 rosso 09 CLP LY 040 30/12/2009 12/2014

autres : silicone TEN FLUID Villongo Italie V 5005 010 015 10 CLP LI 001 21/01/2010 01/2015

autres : silicone LOPIGOM Credaro Italie VMQ 60 Red - Code LOPIGOM SI602/PL

10 CLP LI 007 05/07/2010 05/07/2015

autres : silicone TEN FLUID Villongo Italie V 6013 716 683 / V 6013 502 683 / V 6013 510 683

10 CLP LI 009 09/07/2010 07/2015

autres : silicone TEN FLUID Villongo Italie V 6013 000 683 10 CLP LI 008 09/07/2010 07/2015fibre vulcanisé

brun-rougeERNST KRÜGER Gmbh & Co

KGGeldern Allemagne VF 3110 11 CLP LY 001 09/03/2011 03/2016

autres : silicone G&G Palazzolo Italie LSR 70 BASE ROSSO MATTONE

11 CLP LI 003 18/05/2011 05/2016

autres : silicone G&G Palazzolo Italie LSR 60 BASE ROSSO MATTONE

11 CLP LI 002 18/05/2011 05/2016

polymère fluoréTUMEDEI SPA

GULF RUBBER EUROPEAla Italie

Mélange 6641Mélange 6741Mélange 6841

11 CLP LY 003 15/06/2011 06/2016

autres : PTFE PRODEFLON Castelli Calepio Italie JOINTS PRODEFLON 11 CLP LI 004 31/08/2011 08/2016autres : PTFE FLUORTEN S.R.L. Castelli Calepio (BG) Italie PTFE FL/8020 11 CLP LY 007 27/10/2011 10/2016

autres : fibre en cellulose marron

PIDIGI Verona Italie MEC-SINT BIO 11 CLP LI 005 05/12/2011 12/2016

autres : PTFE GAPI S.P.A. Castelli Calepio (BG) ItaliePTFE FE 1000 ( à base des

matériaux Gujarat ou Dyneon )

12 CLP LY 015 24/04/2012 03/2017

58





autres : PTFE GAPI S.P.A. Castelli Calepio (BG) Italie PTFE FE 1000 ( à base des matériaux Asahi)

12 CLP LY 034 26/10/2012 03/2017

autres : silicone G & G Palazzolo S/O (BS) Italie LSR black Alimentary 12 CLP LY 022 07/06/2012 06/2017

SEBS MAAGTECHNIC SAS Vaulx-en-Velin France DELTA WATER BLUE PR11010

12 CLP LY 035 05/11/2012 11/2017

SEBSKRAIBURG TPE GmbH & Co.

KGWaldkraiburg Allemagne

TF5WKF - naturelTF5WKF - (2) (3)

où (2) = 1,2,3,4,5,6,7,8 ou 9 (couleur de base)

et (3) = nuance particulière en deux chiffres

12 CLP LY 039 26/11/2012 11/2017






12 CLP LY 040 26/11/2012 11/2017






12 CLP LY 041 26/11/2012 11/2017






12 CLP LY 042 26/11/2012 11/2017






12 CLP LY 043 26/11/2012 11/2017



TF6WCS - naturelTF6WCS - (2) (3)



12 CLP LY 046 19/12/2012 12/2017






12 CLP LY 047 19/12/2012 12/2017






12 CLP LY 048 19/12/2012 12/2017

59










12 CLP LY 049 19/12/2012 12/2017

SEBS MAAGTECHNIC SAS Vaux-en Velin France DELTAFLON WATER BLUE PR11010A

13 CLP LY 011 01/03/2013 03/2018

60

4. COLLES, GRAISSES ET LUBRIFIANTS DISPOSANT D'UNE CONFORMITEAUX LISTES POSITIVES (CLP)

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTEDirection générale de la santéBureau de la qualité des eaux

4.1. LUBRIFIANTS

Type de produit Société Lieu de fabrication Pays Nom du produit N° de certificatDate de

délivranceDate

d'expiration

lubrifiant BISON INTERNATIONAL GOES Netherlands GRIFFON P-20 08 CLP NY 006 27/05/2008 05/2013

lubrifiant GEBRoissy Charles de

Gaulle France TECH PLAST 10 CLP NY 009 26/06/2010 09/2013

lubrifiant GEBRoissy Charles de

GaullesFrance Pâte d'emboîtement S600 09 CLP NY 027 02/03/2009 09/2013

lubrifiantKUHBIER

LUBRICATION+PACKAGING GmbH & Co.KG

Kierspe Allemagne NEUTREX 08 CLP LY 024 11/09/2008 09/2013

lubrifiant Kluber Lubrication Munchen Allemagne Unisilkon TK 002/500 08 CLP NY 014 13/11/2008 11/2013lubrifiant Kluber Lubrication Munchen Allemagne Unisilkon TK 002/100 08 CLP NY 015 13/11/2008 11/2013

lubrifiantSeifenfabrik Wolfgang

Haderer GesmbHWels Autriche Grease Gleitmittel hell 09 CLP NY 002 06/02/2009 02/2014

lubrifiantELECTROSTEEL

EUROPE S.A.Arles France Pâte Lubrifiante ELECTROSTEEL 09 CLP LY 031 17/06/2009 06/2014

lubrifiant NYE LUBRICANTS, INC. Fairhaven USA Fluorocarbon Gel 880FG 09 CLP LY 034 11/09/2009 09/2014

lubrifiant CECA - Arkema Group La Garenne-

ColombesFrance PATE LUBE A ou PATE LUBE B 09 CLP NY 033 15/09/2009 09/2014

lubrifiant GYMCOL, S.A. Almussafes Espagne LUBRITUB POTABLE WATER 09 CLP LY 039 30/12/2009 12/2014lubrifiant Brugarolas Rubi Espagne Beslux Bessil EH-000 10 CLP NY 002 27/01/2010 01/2015lubrifiant ORAPI Saint Vulbas France 812 10 CLP LI 002 24/02/2010 02/2015lubrifiant ORAPI Saint Vulbas France 651 10 CLP LI 003 24/02/2010 02/2015

lubrifiantEtablissements STEVERLYNCK

Gondecourt France Pâte AB 153 10 CLP LI 004 04/03/2010 03/2015

lubrifiant BRUGAROLAS, S.A. Rubi (Barcelona) Espagne BESSIL F-100 10 CLP LY 005 02/06/2010 06/2015lubrifiant sec SOFIPLAST S.A. Vaulx en Velin France AS205 10 CLP LY 016 15/09/2010 09/2015lubrifiant sec WHITFORD SARL Paris France Xylan 8110/G0975 Grey Black 10 CLP LY 015 15/09/2010 09/2015

lubrifiant VISCOL SPARONCO SCRIVIA

GENOVAItalie SIGNAL VAS F 11 CLP NY 005 11/03/2011 03/2016

lubrifiant Klüber Lubrication Munchen Allemagne Unisilkon M 2000 Spray 11 CLP NY 008 11/05/2011 05/2016

lubrifiantKUHBIER Lubrication +

PackagingKierspe Allemagne NEUTREX T 11 CLP LY 012 12/12/2011 12/2016

lubrifiant VAN BAERLE AG Münchenstein Suisse Liquid Soap TN2 12 CLP LY 003 20/02/2012 02/2017

Lubrifiant GEBNanteuil le Haudouin

France Paraffin Pain 12 CLP NY 008 19/03/2012 03/2017

Lubrifiant GEBNanteuil le Haudouin

France GEBATOUT 2 12 CLP NY 009 19/03/2012 03/2017

Lubrifiant STEVERLINCK Gondecourt France Pâte S3F-A 13 CLP NY 011 20/06/2013 06/2018

4.2. GRAISSESgraisse Kluber Lubrication Munchen Allemagne Klüberbeta VR 67-17002 08 CLP NY 011 20/08/2008 08/2013graisse Kluber Lubrication Munchen Allemagne Klüberbeta VR 67-3500 08 CLP NY 012 20/08/2008 08/2013graisse Kluber Lubrication Munchen Allemagne PARALIQ PM 35 08 CLP NY 016 01/12/2008 12/2013graisse CARL BECHEM GMBH Hagen Allemagne BERULUB SIHAF 2 09 CLP NY 001 14/01/2009 01/2014

graisse Lubrilog SASaint-Donat sur

l'HerbasseFrance GRAISSE PE 1395 09 CLP NY 029 16/03/2009 03/2014

61




délivranceDate

d'expiration

graisse BRUGAROLAS, S.A. Rubi EspagneG. BESLUX BESSIL EH-00

G. BESLUX ELG-5409 CLP LY 038 30/12/2009 08/2014

graisse CARL BECHEM GMBH Hagen Allemagne Berusoft 30 09 CLP NY 032 15/09/2009 09/2014graisse Klüber Lubrication Munchen Allemagne Unisilkon L200 09 CLP NY 031 16/09/2009 09/2014graisse SPIREL Vineuil-Saint-Firmin France SPIREL 4228 09 CLP NY 034 22/09/2009 09/2014graisse Total Lubrifiants Nanterre France AXA GR 1 10 CLP NY 003 12/02/2010 02/2015graisse CRISTOL GREASE Niort France Silicone Food Grease 1000 10 CLP LY 001 22/03/2010 03/2015

graisseSociété Industrielle de

DiffusionCréteil France Sidmolub aerosol 10 CLP NY 004 08/03/2010 03/2015

graisseSociété Industrielle de

DiffusionCréteil France Sidmolub Vrac 10 CLP NY 005 08/03/2010 03/2015

graisse BLASER SWISSLUBE AG Hasle-Rüegsau Suisse Foodgrease Aqua Art. Nr. 730-01 10 CLP LY 002 22/03/2010 03/2015

graisseRAFFINERIES IMPERATOR

Baisieux France RAFF FOOD EP 1.5 10 CLP LI 005 31/03/2010 03/2015

graisseRAFFINERIES IMPERATOR

Baisieux France RAFF FOOD 00 10 CLP LI 006 31/03/2010 03/2015

graisse LUBRILOGROMANS SUR

ISERE France LUBRILOG PE 1104 10 CLP NY 011 30/07/2010 07/2015

graisse GEBRoissy Charles de

Gaulle France TECH PROOF 10 CLP NY 014 02/08/2010 08/2015

graisse Klüber Lubrication Munchen Allemagne Klübersynth VR 69-252N 10 CLP NY 020 17/12/2010 12/2015graisse CARL BECHEM GMBH Hagen Allemagne BERULUB FU 5 11 CLP LI 001 13/01/2011 01/2016graisse Brugarolas, S.A. RUBI (Barcelona) Espagne G. BESLUX ATOX H-2/3 RBT 11 CLP NY 002 27/01/2011 01/2016graisse BRUGAROLAS, S.A. Rubi (barcelona) Espagne G. BESLUX TAP SI-2/PG 12 CLP LY 008 06/04/2012 02/2016graisse KSB S.A. Gradignan France AMLUB 12 CLP LY 018 31/05/2012 02/2016

graisse Dow Corning Europe S.A. Seneffe BelgiqueMolikote 111 / Dow

Corning 111 Valve Lubricant and Sealant11 CLP NY 003 28/02/2011 02/2016

graisse Klüber Lubrication Munchen Allemagne Unisilkon L 250 L 11 CLP NY 006 29/03/2011 03/2016graisse FAPA Lallio - Bergamo Italie SILICOMPOUND F4 11 CLP NY 009 04/08/2011 08/2016graisse Klüber Lubrication Munchen Allemagne Unisilkon LCA 3801 11 CLP NY 012 08/09/2011 09/2016

graisseYUCHEN TECH (HK) CO.,

LIMITED Mongkok, KL Hong Kong E352 11 CLP LY 008 18/11/2011 11/2016


LIMITED Mongkok, KL Hong Kong N96 11 CLP LY 009 18/11/2011 11/2016


LIMITED Mongkok, KL Hong Kong N98 11 CLP LY 010 18/11/2011 11/2016

graisse BRUGAROLAS, S.A. Rubi (Barcelona) Espagne G. BESLUX BESSIL EH-3 11 CLP LY 013 12/12/2011 12/2016

graisseLUBRICANT CONSULT

GMBHMaintal Allemagne TURMSILON GL 320-G 11 CLP LY 014 13/12/2011 12/2016

graisseLUBRICANT CONSULT

GMBHMaintal Allemagne TURMSILON GTI 6001 11 CLP LY 015 13/12/2011 12/2016

graisse CREE Taverny France 4199 Pâte d'étanchéité 12 CLP LY 007 19/03/2012 03/2017graisse GEB Nanteuil le Haudouin France GRAISSE SILICONE 12 CLP NY 010 22/03/2012 03/2017graisse GEB Nanteuil le Haudouin France TECH 3102 12 CLP NY 011 22/03/2012 03/2017graisse FAPA Lallio Italie GRASSO L 100 12 CLP NY 012 06/04/2012 04/2017graisse BISON INTERNATIONAL Ad Goes Pays Bas Griffon Graisse Silicone 12 CLP NY 024 04/09/2012 09/2017graisse FAPA Lallio Italie SILICOMPOUND TF 450 12 CLP NY 025 27/09/2012 09/2017

62




délivranceDate

d'expiration

graisse FAPA Lallio Italie SILICOMPOUND FCA 125 12 CLP NY 026 27/09/2012 09/2017

graisseKlüber Lubrication

München SE & Co.KGMunich Allemagne Unisilkon L641 12 CLP NY 032 09/11/2012 11/2017

graisse BISON INTERNATIONAL Goes The Netherlands GRIFFON BLUE GEL 12 CLP NY 037 14/12/2012 12/2017

graisse BISON INTERNATIONAL Goes The Netherlands PUM LUBRIFIANT GEL 12 CLP NY 038 14/12/2012 12/2017

graisse PUM PLASTIQUES S.A. Reims France PUM LUBRIFIANT GEL 12 CLP NY 038 14/12/2012 12/2017graisse BRUGAROLAS, S.A. Rubi (Barcelona) Espagne BESSIL F-10.000 13 CLP LY 029 06/06/2013 06/2018

graisse MMCC MicrochemSaint Rémy de

ProvenceFrance ALCO 220 13 CLP NY 009 14/06/2013 06/2018

graisse AXEL France Niort France ACILLENE 332 FMFR 13 CLP LY 034 01/07/2013 07/2018graisse CARL BECHEM GMBH Hagen Allemagne Berusil CDG 352 13 CLP NY 013 30/07/2013 07/2018graisse CARL BECHEM GMBH Hagen Allemagne Berulub FO 34 13 CLP NY 014 30/07/2013 07/2018

4.3. COLLES

colleHENKEL

TECHNOLOGIES France S.A.S.

MARNE LA VALLEE France LOCTITE 5331 08 CLP NY 017 12/12/2008 12/2013

colle Henkel France Boulogne Billancourt France TANGIT RACORETANCH PLASTIQUE 12 CLP NY 005 17/02/2012 12/2013

colle KATADYN Wallisellen Suisse PU-2K-RESIN 09 CLP NY 028 11/03/2009 03/2014Colle NICOLL Cholet France NICOLL PVC GEL 10 CLP NY 021 23/12/2010 01/2015Colle BISON INTERNATIONAL GOES The Netherlands GRIFFON HT 120 AQUA ORANGE 10 CLP NY 013 30/07/2010 07/2015Colle GIRPI Harfleur France RERFIX ORANGE 10 CLP NY 016 30/07/2010 07/2015Colle S.E.A. Vernon France SILCANE PLUS 10 CLP NY 018 04/11/2010 11/2015

colle GYMCOL, S.A.Almussafes (Valencia)

Espagne UNEPLAS POTABLE WATER 10 CLP LY 017 20/12/2010 12/2015

Colle BOSTIK S.A. Paris La Défense France SANIPLAS PA 10 CLP NY 019 14/12/2010 12/2015Colle Henkel KGaA Dusseldorf Allemagne TANGIT Colle PVC-U Eau Potable (VC 3099) 11 CLP NY 007 31/03/2011 03/2016colle IPS Corporation Gardena California USA Weld-On® 919 Clear Low VOC 11 CLP LY 006 13/10/2011 10/2016

Colle BISON INTERNATIONAL GOES The Netherlands GRIFFON HT 120 12 CLP NY 001 10/02/2012 02/2017

Colle GIRPI Harfleur France RERFIX 12 CLP NY 002 10/02/2012 02/2017

Colle BISON INTERNATIONAL GOES The Netherlands PVC GEL AQUA 12 CLP NY 004 10/02/2012 02/2017

Colle Nicoll Cholet France NICOLL GEL PLUS 13 CLP NY 001 08/01/2013 02/2017

colle GYMCOL, S.A.Almussafes (Valencia)

Espagne GYMCOL PVC TF 12 CLP LY 024 28/06/2012 06/2017

colle IT-3, SA Bigues (Barcelona) Espagne ADHESIVO PVC N-35 12 CLP LY 050 24/12/2012 06/2017

Colle GEBNanteuil le Haudouin

France GEBSOPLAST GEL PLUS 12 CLP NY 018 11/06/2012 06/2017

Colle GEBNanteuil le Haudouin

France COLLE PVC GEL PLUS 12 CLP NY 036 29/11/2012 11/2017

Colle Tecnade SAS SANT'ALESSIO CON VIALONE

Italie SELON 223 13 CLP NY 007 24/05/2013 05/2018

Colle Tecnade SAS SANT'ALESSIO CON VIALONE

Italie SELON 622 13 CLP NY 008 24/05/2013 05/2018

4.4. AUTRES TYPES DE PRODUITS

63




délivranceDate

d'expiration

autres GEB Nanteuil le Haudouin France GEBATOUT 2 07 CLP NY 003 22/01/2007 01/2012

64

5. AUTRES TYPES DE MATERIAUX ET OBJETS DISPOSANT D 'UNE ATTESTATIONDE CONFORMITE SANITAIRE

MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTSDirection générale de la santéBureau de la qualité des eaux

Type de matériau

SociétéLieu de

fabricationPays Nom commercial

S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

autres DRAKA INDUSTRIAL CABLE / GmbH

Wuppertal Allemagne - Câble WAQUASAN - Compound 1835

3 05 MAT LI 009 03/05/2005 05/2010 A

compositeASAHI THERMOFIL

EUROPEBruxelles Belgique

XYRON G702H WFN 3000/Polyphénylène éther

PPE3 06 MAT LI 024 20/10/2006 10/2011 A

composite GE PLASTICS BVAC Bergen op

ZoomPays-Bas

LUBRICOMP OFL-4036BLACK/Polyphénylène

sulfure PPS3 06 MAT LI 031 06/11/2006 11/2011 A

autresPENTAIR International

SARL Lausanne Suisse

QL1 Filter Head/4256-13/EV9256-17/18

QL2 Filter Head/4252-18/EV9272-18/19

QL2B Filter Head/4252-16QL2(BW)/EV9304-

00/EV9304-00QL2 CEM Filter Head/4252-15

QR2 Filter Head/4252-09/EV9326-01

3 07 MAT LY 038 08/06/2007 06/2012 A

composite SOLVAY ADVANCED POLYMERS

Alpharetta Etats-Unis AMODEL A-1145 BK 937 DW

3 07 MAT NY 031 04/07/2007 07/2012 A

composite SOLVAY ADVANCED POLYMERS

Alpharetta Etats-Unis AMODEL A-133 BK 937 DW

3 07 MAT NY 030 04/07/2007 07/2012 A

autres DEGREMONT Rueil-Malmaison France Module lamellaire DH50/DH80

240 08 MAT NY 034 18/06/2008 10/2012 A

autres STEREAU St Quentin en Yvelines

France Bloc de décantation lamellaire LAMEL-R

240 08 MAT NY 020 02/04/2008 10/2012 A

autres OPALIUMFontenay sous

boisFrance

BLOC DE DECANTATION

LAMELLAIRE LVE240 08 MAT NY 008 08/02/2008 10/2012 A

autresFINAXO

ENVIRONNEMENTFismes France

BLOC DE DECANTATION

LAMELLAIRE WLH240 07 MAT NY 068 16/10/2007 10/2012 A

autres GROHE AG Menden Allemagne GROHE SILICONE 405 3 07 MAT LY 101 23/11/2007 11/2012 Aautres GROHE AG Menden Allemagne GROHE SILICONE 301 3 07 MAT LY 100 23/11/2007 11/2012 Aautres GROHE AG Menden Allemagne GROHE SILICONE 204 3 07 MAT LY 099 23/11/2007 11/2012 Aautres GROHE AG Menden Allemagne GROHE SILICONE 104 3 07 MAT LY 098 13/11/2007 11/2012 Aautres GROHE AG Menden Allemagne GROHE SILICONE 003 3 07 MAT LY 097 13/11/2007 11/2012 Aautres DUOFIL / GIAO Vila Do Conde Portugal PPSU Fittngs 3 07 MAT NY 083 21/12/2007 12/2012 A

composite PIDIGI SpA - Italie Mec Sint Bio / VulcanitE Bio

- 07 CLP PA 002 03/12/2007 12/2012 A

autres RAVAGO Italia Spa Mornico Al Serio Italie VERPLEN C30 01 NE ACLKUV

3 08 MAT NY 005 27/02/2008 02/2013 A

autres Du Pont de Nemours International S.A.

Le Grand Saconnex

Suisse Delrin® FG150XV NC010 3 08 MAT LY 025 19/06/2008 06/2013 A

composite POLYMER TRADING Steige France POLYECHEL Orange 3 08 MAT LY 011 10/07/2008 07/2013 A

64



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

Composant d'accessoires -

SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 Black 3 12 MAT NY 051 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 Red 3 12 MAT NY 052 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 Blue 3 12 MAT NY 053 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 White 3 12 MAT NY 054 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 Green 3 12 MAT NY 055 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/50 Red 3 12 MAT NY 056 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 Black 3 12 MAT NY 057 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 Blue 3 12 MAT NY 058 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 White 3 12 MAT NY 059 13/07/2012 07/2013 A


SiliconeElastotech s.r.l. Castelli Calepio Italie ME2020/40 Green 3 12 MAT NY 060 13/07/2012 07/2013 A

autres FilmTec Corporation Edina, Minnesota Etats-UnisFilmTec epoxy resin

300236 avec FilmTec epoxy hardener 300327

3 08 MAT LY 035 21/08/2008 08/2013 A

autres POSA S.p.A. Cologno Monzese

Italie AXIL-76/T-MD 3 08 MAT LY 060 16/10/2008 10/2013 A

autresZaklady Azotowe w

Tarnowie-Moscicach S.A.Tarnów Pologne

TARNOFORM® 300 Natur /TARNOFORM® 500

Natur3 08 MAT LY 047 16/10/2008 10/2013 A

composant d'accessoires -

Polyacétal

CELANESE (Nanjing) Chemicals Co. Ltd

Jiangsu ChineHOSTAFORM C9021,

C130313 11 MAT LI 028 18/04/2011 11/2013

composite EMS-GRIVORY Domat/Ems Suisse GRILAMID LBV-3H WA Natural

3 08 MAT LI 051 22/11/2008 11/2013 A


3 08 MAT LI 052 22/11/2008 11/2013 A


3 08 MAT LI 057 22/11/2008 11/2013 A

65



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

autres TICONA Gmbh Kelsterbach AllemagneHOSTAFORM C 2521,

C9021, C13021, C 13031, C 27021, C 52021

60 08 MAT LI 050 21/11/2008 11/2013 A

autres LATI - INDUSTRIA TERMOPLASTICI

Vedano Olano Italie LATIGLOSS 66 H2 G/50 NAT. : 0003F2

3 08 MAT NY 071 15/12/2008 12/2013 A

autres DEGREMONT Rueil Malmaison France BUSELURES et BAGUES PP couleur noire série n°1

3 08 MAT LY 113 05/12/2008 12/2013 A

autresAGRU Kunststofftechnik

GmbHBad Hall Autriche

Sure Grip Plaque de protection béton

extrudée/calandrée Code 560/571 / Sure Drain Plaque d'écartement

extrudée/calendrée Code 567 / Plaque

extrudée/calendrée Code 600 / Géomembrane av

couche signal coextrudée/calandrée

Code 609 / fil à souder

30 08 MAT LY 117 12/12/2008 12/2013 A

autres AGRU Kunststofftechnik GmbH

Bad Hall Autriche Plaque HYDROCLICK 30 08 MAT LY 054 08/12/2008 12/2013 A

autres LATI - INDUSTRIA TERMOPLASTICI

Vedano Olano Italie LATIGLOSS 66 H2 G/50 BLACK : 3352F2

3 08 MAT NY 070 15/12/2008 12/2013 A

Composants d'accessoires /

compositeEMS-CHEMIE AG DOMAT / EMS Suisse

Grilamid LBV-65H FWA Black 9225

3 12 MAT NY 092 25/10/2012 12/2013 A




3 12 MAT NY 093 25/10/2012 12/2013 A




3 12 MAT NY 121 25/10/2012 12/2013 A

autres NEXANS Lyon FranceCâble LYONIPOMPE

0,6/1kV 4 G 1.5mm2 3 09 MAT LY 056 20/05/2009 01/2014 A

composite TICONA Gmbh Kelsterbach Allemagne FORTRON MT9115 L0 SD3039 Black

3 08 MAT LI 053 18/02/2009 02/2014 A

composite TICONA Gmbh Kelsterbach Allemagne FORTRON MT9141 L4 SD3039 Black

3 08 MAT LI 054 18/02/2009 02/2014 A

autres NINGBO WANTONG HOSE CO., LTD.

Zhejiang province

Chine PVC-65 3 08 MAT LY 121 27/02/2009 02/2014 A

autres RAVAGO Italia Spa Mornico Al Serio Italie VERPLEN C30 08 NE ACLKUV

3 09 MAT NY 005 12/03/2009 03/2014 A

autres GROHE AG Menden Allemagne GROHE SILICONE 501 3 08 MAT LY 119 13/03/2009 03/2014 AComposant

d'accessoires PP-FV

SIRMAX S.p.A. Cittadella ItalieISOGLASS H 30 FVL (S)

BK3 09 MAT LY 001 09/04/2009 04/2014 A

66



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

autres TICONA Gmbh Kelsterbach Allemagne HOSTAFORM MR130ACS

60 09 MAT LI 021 07/04/2009 04/2014 A

autres SABIC INNOVATIVE PLASTICS

AC Bergen Op Zoom

Pays-Bas ULTEM 1000-1000 3 09 MAT LI 023 22/04/2009 04/2014 A

composite SABIC INNOVATIVE PLASTICS

AC Bergen Op Zoom

Pays-Bas ULTEM 2100F-1000 3 09 MAT LI 024 22/04/2009 04/2014 A

Vessies de réservoir - Halo

ButyleHUTCHINSON S.N.C.

Châlette sur Loing

FranceCaoutchouc Butyle

référence 1751060 09 MAT LI 009 17/12/2009 04/2014 A

Réservoir PE TOTAL Petrochemicals Feluy Belgique mPE M3581UV 60 09 MAT NY 015 27/04/2009 04/2014 AComposant

d'accessoires PPS-FV

Chevron Phillips Chemicals Int. NV

Kallo Belgique Ryton R-4-220NA 3 09 MAT LY 019 12/05/2009 05/2014 A

Tresse PTFE LATTY INTERNATIONAL BROU France Tresse LATTYflon 3206 3 09 MAT NY 024 25/05/2009 05/2014 AComposant d’acc en PP

DEGREMONT Rueil Malmaison France BUSELURES et BAGUES PP Translucide série n° 1

3 09 MAT LY 076 23/06/2009 06/2014 A

Composant d'accessoires

PPIMCD France SAS

La Plaine Saint Denis

France IMCD/BOREALIS HB 601

WG3 09 MAT NY 017 09/06/2009 06/2014 A


POM

Zaklady Azotowe w Tarnowie-Moscicach S.A.

Tarnow Pologne TARNOFORM® 400 Natur 3 09 MAT LY 080 24/06/2009 06/2014 A


PPSDIC CORPORATION Tokyo Japon DIC-PPS Z-230 Black 3 09 MAT LI 022 10/06/2009 06/2014 A


PP-FVAD MAJORIS S.A.S. Cublize France MAJORIS G400WA 3 09 MAT LY 029 02/07/2009 07/2014 A


caoutchouc naturel

FIBRAS Y ELASTOMERSOS, SA

Vizcaya Espagne BELPA CSA-25 3 09 MAT LI 032 08/07/2009 07/2014 A

Tube, raccord et composant

d’acc en PVDFSOLVAY SOLEXIS S.p.A. Bollate Italie SOLEF 1010/0001 240 09 MAT LY 052 04/08/2009 08/2014 A

Composant module de

filtration à base de résine époxy

renforcée FV

Filmtec Corporation Edina, Minnesota Etats-Unis

FilmTec Roving 94096 avec

Filmtec Epoxy 300236/300237

3 09 MAT LY 070 25/09/2009 09/2014 A


Polyamide

ASAHI KASEI PLASTICS EUROPE N.V./S.A.

Bruxelles BelgiqueLEONA 90W50 W33C5 - LEONA 90W50 B33C5 - LEONA 90W50 D33C5

3 09 MAT LI 043 01/09/2009 09/2014 A

Composant module de

filtration à base de résine époxy

renforcée FV

Filmtec Corporation Edina, Minnesota Etats-Unis

FilmTec Roving 268056 avec

Filmtec Epoxy 300236/300237

3 09 MAT LY 071 25/09/2009 09/2014 A

67



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PolyamideEMS-GRIVORY Domat/Ems Suisse

GRIVORY GVX-5 FWA Natural

3 09 MAT LI 044 24/09/2009 09/2014 A



GRIVORY GVX-6 FWA Black 9225

3 09 MAT LI 045 24/09/2009 09/2014 A



GRIVORY GVX-5 FWA Black 9225

3 09 MAT LI 046 24/09/2009 09/2014 A



GRIVORY GVX-6 FWA Natural

3 09 MAT LI 047 24/09/2009 09/2014 A


PEX ARISTONCAVI SPA Brendola Italie DRINCABLE AC 3 09 MAT NY 056 07/10/2009 10/2014 A


EPDMKSB Amri La Roche Calais France

Mélange EPDM suivant C12247 - Référence

commerciale XV-XU-XC3 09 MAT NY 057 07/10/2009 10/2014 A


EPDM

Burgmann Industries GmbH & Co. KG

Wolfratshausen Allemagne E3 3 09 MAT NY 059 23/10/2009 10/2014 A

Composant d’acc en PP

PENTAIR International SARL

LaEtats-Unisnne Suisse CONWED DRAIN 3 09 MAT LY 119 24/11/2009 11/2014 A



GRILAMID LBV-3H WA CL Natural

3 09 MAT LI 061 05/11/2009 11/2014 A


EPDMKitz Corporation Chiba Japon

EPDM SEAT (E 225 BX-3)

3 09 MAT NY 064 30/11/2009 11/2014 A


EPDMNEXANS France

Andrézieux-Boutheon

France GAINE LE3539 pour câble 3 09 MAT LY 145 23/11/2009 11/2014 A

Composant d’acc en PA-FV TP COMPOSITES, Inc. Aston Etats-Unis Hifill PA6/12 GF30 LE RD

1583 09 MAT LY 093 19/11/2009 11/2014 A

Composant d’acc en PA-FV TP COMPOSITES, Inc. Aston Etats-Unis Hifill PA6/12 GF30 LE BK 3 09 MAT LY 094 19/11/2009 11/2014 A

raccord et composant d'acc en PS

SOLVAY SPECIALTY POLYMERS Etats-Unis,

LLCAlpharetta Etats-Unis UDEL® GF-120 NT 3 09 MAT LY 099 12/10/2011 12/2014 A



LLCAlpharetta Etats-Unis UDEL® GF-120 BK 937 3 09 MAT LY 100 12/10/2011 12/2014 A



LLCAlpharetta Etats-Unis RADEL® R-5500 NT 3 11 MAT LY 028 12/10/2011 12/2014 A

68



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

Gaine de câble - mélange de

polymère à base d'EPDM

PRYSMIAN Kabel und Systeme GmbH

Neustadt bei Cobourg

AllemagneCable compound 3G 357

(AX 905/347) Blue3 12 MAT NY 134 21/02/2013 12/2014 A

Composant d’acc en PPSU

SOLVAY ADVANCED POLYMERS, L.L.C.

Alpharetta Etats-Unis Radel® R-5000 NT 3 09 MAT LY 111 29/12/2009 12/2014 A

Composant d’acc en PS

SOLVAY ADVANCED POLYMERS, L.L.C.

Alpharetta Etats-Unis Udel® GF-120 NT (2ème FV)

3 09 MAT LY 099 29/12/2009 12/2014 A

Composant d’acc en POM

BASF France Levallois-Perret France ULTRAFORM® S2320 003 INCOLORE

3 09 MAT LY 046 14/12/2009 12/2014 A


polyacétalLIEVENTUM Amsterdam Pays-Bas

Economiseur d'eau LIEVENTUM

3 09 MAT LI 066 17/12/2009 12/2014 A


PAEMS-GRIVORY Domat/Ems Suisse

GRIVORY XE 4101 Black 9225

3 11 MAT LI 017 14/03/2011 12/2014 A



GRIVORY HT3V-40 FWA Black 9225

3 09 MAT LI 067 14/03/2011 12/2014 A

composant d'acc en

polyacetal

Du Pont International Operations Sarl

Le-Grand-Saconnex

Suisse DELRIN® FG500 NC010 3 13 MAT LY 042 22/03/2013 02/2015 A


ABSSaint-Gobain PAM Pont-à-Mousson France Absal 2 3 10 MAT NY 011 16/02/2010 02/2015 A



LLCAlpharetta Etats-Unis UDEL® P-3500 NT LCD 3 09 MAT LY 138 12/10/2011 03/2015 A


PPSTICONA Kelsterbach Allemagne

FORTRON 1140L4 SF3001 Natural

3 10 MAT LI 003 01/03/2010 03/2015 A


PPSTICONA Kelsterbach Allemagne

FORTRON 1140L6 SF3001 Natural

3 10 MAT LI 004 01/03/2010 03/2015 A

Gaine pour cable immergé -

PEDRAKA COMTEQ NUREMBERG Allemagne

SENSOR CABLE KS-PE/HFFR

3 10 MAT NY 002 03/03/2010 03/2015 A


PPE

ASAHI KASEI PLASTICS EUROPE N.V./S.A.

Bruxelles BelgiqueXYRON G703H WFN

30003 10 MAT LI 017 16/03/2010 03/2015 A


PPE

SABIC INNOVATIVE PLASTICS US

Selkirk Etats-Unis NORYL GFN1-701S 3 10 MAT LI 007 14/05/2010 05/2015 A


PPE



69



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PPE




PPE




PVCSALCAVI Technic SPA

CAMPIANO DI TALAMELLO

ItalieSUB 4 DRINKABLE

neutral3 10 MAT NY 020 21/05/2010 05/2015 A


PVCSALCAVI Technic SPA

CAMPIANO DI TALAMELLO

Italie SUB 4 DRINKABLE 3 10 MAT NY 022 21/05/2010 05/2015 A

PVC enduit + polyester

Société FERRARI La Tour du Pin France STAMFOOD 757 beige 60 09 MAT LY 059 16/06/2010 06/2015 A


Société FERRARI La Tour du Pin France STAMFOOD 757 blanc 60 09 MAT LY 060 16/06/2010 06/2015 A


PPE




PPE



composant d'accessoires en

siliconeGROHE AG Menden Allemagne

LSR2030 paste cream white

3 10 MAT LY 015 05/08/2010 08/2015 A




3 10 MAT LY 016 05/08/2010 08/2015 A




3 10 MAT LY 017 05/08/2010 08/2015 A


EPDMCOMPOUNDS AG Pfäffikon Suisse SUNAFLEX T 8269 3 10 MAT LI 025 30/08/2010 08/2015 A

polystyrène PS RTP Beaune Cedex FranceRTP 499 X 92050 E1

Natural3 10 MAT LY 020 06/09/2010 09/2015 A


Société FERRARI La Tour du Pin France STAMFOOD 957 beige 30 09 MAT LY 160 03/09/2010 09/2015 A


Société FERRARI La Tour du Pin France STAMFOOD 957 blanc 30 09 MAT LY 161 03/09/2010 09/2015 A


Silicone

Ideal Standart ProdRoyaume-Unitions

GmbHWITTLICH Allemagne ISI SIL 360 - Light Blue 3 10 MAT NY 055 02/09/2010 09/2015 A

empotage pour module de filtration à

base de résine époxydique

HYDRANAUTICSOceanside CA

92058Etats-Unis RAP 1.3 3 10 MAT LY 054 28/10/2010 oct-15 A

70



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PolyamideEvonik Degussa GmbH Marl Allemagne Vestamid Htplus M1000 nc 3 10 MAT NY 063 05/10/2010 10/2015 A


PolyamideEvonik Degussa GmbH Marl Allemagne Vestamid Htplus M1000 bk 3 10 MAT NY 064 05/10/2010 10/2015 A


Polyamide renforcé fibres

de verre

Evonik Degussa GmbH Marl Allemagne Vestamid Htplus M1636 nc 3 10 MAT NY 065 05/10/2010 10/2015 A


Polyamide renforcé fibres

de verre

Evonik Degussa GmbH Marl Allemagne Vestamid Htplus M1636 bk 3 10 MAT NY 066 05/10/2010 10/2015 A

Chemisage pour canalisations - Multicouche

Bonna SablaConflans Ste

HonorineFrance BONNA PALTEM WRR 60 10 MAT NY 060 26/10/2010 10/2015 A


PP

COMERCIAL QUIMICA MASSO S.A.

Barcelone EspagneMASSOPLEN HG 3005

NEGRO3 10 MAT LI 039 26/10/2010 10/2015 A



GRIVORY HT1V-6 FWA Natural

3 10 MAT LI 059 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 058 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 057 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 056 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 055 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 054 26/10/2010 10/2015 A



GRIVORY GV-6 FWA Natural

3 10 MAT LI 053 26/10/2010 10/2015 A



GRIVORY GV-5 FWA Black 9225

3 10 MAT LI 052 26/10/2010 10/2015 A

71



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe




3 10 MAT LI 051 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 050 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 049 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 048 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 033 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 032 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 031 26/10/2010 10/2015 A




3 10 MAT LI 030 26/10/2010 10/2015 A


Fluoroélastomère

EagleBurgmann Germany GmbH&Co.KG

Wolfratshausen Allemagne V8 3 10 MAT NY 071 29/10/2010 10/2015 A

polystyrène PS RTP Beaune Cedex France RTP 499 X 92050 Q Natural

3 10 MAT LY 019 10/11/2010 11/2015 A

raccord + composant d'acc

en polyester renforcé FV

M.M. S.R.L. Udine ItalieFRP-PROFILES &

GRATINGS3 10 MAT LY 053 04/11/2010 11/2015 A


POMBASF France Levallois-Perret France

ULTRAFORM® H4320 INCOLORE

3 10 MAT LY 111 08/10/2010 11/2015 A


EPDMREDA S.p.A. Brugherio (MB) Italie 80-ADX-EPW/TN Nr.3 3 10 MAT NY 072 30/11/2010 11/2015 A

billes en PP en association avec

résines

Dow Deutschland Anlagengesellschaft mbH

Rheinmünster Allemagne DOWEXTM IF59 3 10 MAT LY 087 31/12/2010 12/2015 A

billes en PP en association avec

résinesROHM AND HAAS France Chauny France AMBERLITETM RF14 3 10 MAT LY 087 31/12/2010 12/2015 A

72



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PSUGROHE AG Menden Allemagne GROHE PSU 001 3 10 MAT LY 091 29/12/2010 12/2015 A

Atres Plaque pour réservoirs -

PESIMONA AG RINGSHEIM Allemagne PLAQUE PE-HWU B 60 10 MAT NY 087 24/12/2010 12/2015 A


EPDMRoberto Castillon

LLICA DE VALL (Barcelona)

Espagne Mélange RCF-80 3 11 MAT NY 002 03/01/2011 01/2016 A

Plaque de décantation -

PVCRENOLIT ONDEX

Chevigny-St-Sauveur

France PVC Opaque OFP 33/953 240 11 MAT NY 060 12/07/2011 01/2016 A

Composant d'accessoires - Polyetherimide

SABIC INNOVATIVE PLASTICS

AC Bergen Op Zoom

Pays-Bas ULTEM PW2200-7301 3 11 MAT LI 003 10/01/2011 01/2016 A



AC Bergen Op Zoom




AC Bergen Op Zoom




AC Bergen Op Zoom




AC Bergen Op Zoom




AC Bergen Op Zoom




AC Bergen Op Zoom




AC Bergen Op Zoom




AC Bergen Op Zoom




AC Bergen Op Zoom




GRILAMID L 25 H FWA Black 9225

3 11 MAT LI 037 18/07/2011 01/2016 A



GRILAMID L 25 H FWA Natural

3 11 MAT LI 036 18/07/2011 01/2016 A

73



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe



GRILAMID L 20 H FWA Black 9225

3 10 MAT LI 062 24/01/2011 01/2016 A



GRILAMID L 20 H FWA Natural

3 10 MAT LI 061 24/01/2011 01/2016 A

composant d'acc en PE/EP

UNIKA Special Cables SpA Cologna Veneta (VR)

Italie CLEAN CABLE 3 11 MAT LY 079 02/11/2011 02/2016 A

composant d'acc en silicone

POSA S.p.A. Brugherio (MB) Italie AXIL - 76/T - MD (formulation MPM)

3 10 MAT LY 126 16/02/2011 02/2016 A

mastic d'étanchéité en époxy

VICAT PRODUITS INDUSTRIELS SAS

L'Isle d'Abeau France STRUPOX J 3 10 MAT LY 055 01/02/2011 02/2016 A


EPDM

EIN-SHEMER Rubber Industries A.C.A. Ltd

Hefer Israel EPDM 825-c (H80) 3 11 MAT NY 013 28/02/2011 02/2016 A


EPDM

EIN-SHEMER Rubber Industries A.C.A. Ltd

Hefer Israel EPDM 812-c (H70) 3 11 MAT NY 014 28/02/2011 02/2016 A


PVCOMERIN Andrezieux France CÂBLES PBS 3 11 MAT LI 004 07/03/2011 03/2016 A

joint et composant d'acc en EPDM

PROGUM ELASTOMER TECHNOLIGY CO., LTD.

New Taipei City Taiwan EP7037K 3 12 MAT LY 070 14/06/2012 04/2016 A

Composant d'accessoires /

PSU

Sabic Innovative Plastics B.V.

Bergen op Zoom Pays-Bas

Thermocomp GF-1004 Black BK8-067

(Thermocomp GF004-BK1B480)

3 12 MAT NY 100 26/09/2012 05/2016 A


PPATMI France

Montigny Le Bretonneux

FranceEnveloppe PP pour

régulateurs et interrupteurs de niveau

3 11 MAT LY 019 24/06/2011 juin-16 A

membrane souple pour jointoiements

SIKA France S.A. Le Bourget France SIKADUR® COMBIFLEX® SG

3 10 MAT LY 024 16/06/2011 06/2016 A


EPDMFANNTEER Co. Ltd TAIPEI TAIWAN EP701084C 3 12 MAT NY 016 30/04/2012 06/2016 A

Composants d'accessoires -

EPDMPLS France Le Havre France EPDM 24161 3 11 MAT NY 046 29/06/2011 06/2016 A

Composants d'accessoires -Polyéthylène

EUROTROL SPA Settimo Milanese ItalieRéservoir en matière DOWLEX NG 2429 P

60 11 MAT NY 051 30/06/2011 06/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom

Pays-Bas NORYL GFN1740V-73701 3 11 MAT LI 058 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom

Pays-Bas NORYL PX2485-801-1977 3 11 MAT LI 057 04/07/2011 07/2016 A

74



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PPE


AC Bergen Op Zoom

Pays-BasNORYL GFN1630V-73701-

19773 11 MAT LI 056 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 055 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 054 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 053 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 052 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 051 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 050 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 049 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 048 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 047 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 046 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 045 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom

Pays-Bas NORYL GFN2V-960-1977 3 11 MAT LI 044 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom



PPE


AC Bergen Op Zoom



PPE


AC Bergen Op Zoom


75



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 025 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom



PPE


AC Bergen Op Zoom



PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 022 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom



PPE


AC Bergen Op Zoom

Pays-Bas NORYL 731S-845-1977 3 11 MAT LI 020 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom



PPE


AC Bergen Op Zoom



PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 016 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 015 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 014 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom



PPE


AC Bergen Op Zoom


19773 11 MAT LI 012 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom

Pays-Bas NORYL N110S-701-1977 3 11 MAT LI 011 04/07/2011 07/2016 A


PPE


AC Bergen Op Zoom


76



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PP



Thermocomp MB-1006 HS S BK 8-067-5

(Thermocomp MB006SXP-BK1A994)

3 12 MAT NY 102 26/09/2012 07/2016 A


PP



Thermocomp MB-1006 HS S NAT

(Thermocomp MB006S-GYMDNAT)

3 12 MAT NY 103 26/09/2012 07/2016 A

décanteurs lamellaires - PP

G2A 2H Water Technologies GmbH

Wettringen Allemagne

TUBEdek FS41.50 PP-KTW / TUBEdek

FS42.50 PP-KTW / TUBEdek FS41.84 PP-

KTW

60 11 MAT LI 035 19/07/2011 07/2016 A


PPS


Bergen op Zoom Pays-BasThermocomp OF-1008

Black (Thermocomp OF008A-BK1B636)

3 12 MAT NY 099 26/09/2012 09/2016 A

composant d'acc en

mélange PE/EPFANTON s.p.a. Conselve Italie

Gaine bleue du Câble CPPS (câble plat pour pompes submersibles)

3 11 MAT LY 062 26/09/2011 09/2016 A

composant d'acc en PP

DEGREMONT SA Rueil Malmaison France

BUSELURES PP couleur noire série n° 01

BAGUES PP couleur noire série n° 01

3 11 MAT LY 069 14/09/2011 09/2016 A

crépines de filtration - PP

COMPOSITES-VEC Somain FranceCrépine COMPOSITES

VEC Couleur Ivoire PPGV30S

60 11 MAT LI 041 01/09/2011 09/2016 A


PS


AC Bergen Op Zoom

Pays-BasLUBRICOMP CL002-

NA9E1473 11 MAT LI 042 01/09/2011 09/2016 A



GRILAMID L 20 G Natural 6507

3 11 MAT LI 064 06/09/2011 09/2016 A



GRILAMID LV-50H FWA Black 9225

3 11 MAT LI 063 06/09/2011 09/2016 A



GRILAMID LV-50H FWA Natural

3 11 MAT LI 062 06/09/2011 09/2016 A



GRILAMID LV-30H FWA Black 9225

3 11 MAT LI 061 06/09/2011 09/2016 A



GRILAMID LV-30H FWA Natural

3 11 MAT LI 060 06/09/2011 09/2016 A


EPDMRadice Gomma Pioltello Italie RG EP KA 3 11 MAT NY 072 15/09/2011 09/2016 A

77



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PVCRehau AG + Co Rehau Allemagne RAU-PVC 7806 3 12 MAT NY 096 20/09/2012 20/09/2016 A

Flexibles - EPDM

WATTS PLUMBING Technologies (Taizhou)

Zhejiang Chine WE-EPDM Hose EP06-2 3 11 MAT LI 066 14/10/2011 10/2016 A

composant d'acc en POM

BASF France Levallois-Perret FranceULTRAFORM® N2320 FC AQUA

UNCOLOREDULTRAFORM® S2320 FC AQUA

UNCOLORED

3 13 MAT LY 072 21/05/2013 11/2016 A


POLYPLASTICS CO., LTD. Tokyo Japon DURACON® M90-44 WK 2001

3 11 MAT LY 114 23/11/2011 11/2016 A


BASF France Levallois-Perret France

ULTRAFORM® N2320 003 UNCOLORED

ULTRAFORM® S2320 003 UNCOLORED

ULTRAFORM® H4320 UNCOLORED

3 11 MAT LY 080 02/11/2011 11/2016 A


GROHE AG Hemer Allemagne GROHE POM 007 3 11 MAT LY 181 30/12/2011 12/2016 A


GROHE AG Hemer Allemagne GROHE PP 001 3 11 MAT LY 182 30/12/2011 12/2016 A


DEGREMONT SA Rueil Malmaison France

BUSELURES PP translucides série n° 01

BAGUES PP translucides série n° 01

3 11 MAT LY 070 07/12/2011 12/2016 A

crépines de filtration - PP

COMPOSITES-VEC Somain France

Crépines, bagues, corps COMPOSITES VEC

couleur ivoire en polypropylène

60 11 MAT LI 067 12/12/2011 12/2016 A

raccords et composant d'acc

en PP



en POM



en POM



en PE

GROHE AG Hemer Allemagne GROHE PE 101 3 11 MAT LY 108 23/01/2012 01/2017 A


en PE

GROHE AG Hemer Allemagne GROHE PE 201 3 11 MAT LY 109 23/01/2012 01/2017 A


mélange de polymère à base

d'EPDM

PRYSMIAN Kabel und Systeme GmbH

Neustadt bei Cobourg

AllemagneMatière de la gaine 3G

362 des câbles HYDROFIRM : AX 647/55

3 12 MAT NY 084 08/08/2012 01/2017 A

78



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

Plaque de décantation -

PVCRENOLIT ONDEX

Chevigny-St-Sauveur

FrancePVC Greca OFP 33/952 -

B240 11 MAT NY 102 17/01/2012 01/2017 A

composant d'acc en PBT

GROHE AG Hemer Allemagne GROHE PBT 001 3 12 MAT LY 164 23/11/2012 02/2017 A

composant d'acc en PBT


raccord et composant d'acc

en PA renforcé FV


Le Grand-Saconnex

SuisseZytel®

HTNFG52G35HSLR BK011

3 12 MAT LY 139 09/10/2012 02/2017 A


en PA renforcé FV


Le Grand-Saconnex

SuisseZytel® FG70G30HSR2

BK3093 12 MAT LY 140 09/10/2012 02/2017 A


en PA renforcé FV


Le Grand-Saconnex

SuisseZytel® FG70G30HSR3

BK3093 12 MAT LY 078 28/06/2012 02/2017 A


en silicone

GROHE AG Hemer Allemagne GROHE SILICONE 000 3 11 MAT LY 146 28/02/2012 02/2017 A


en silicone



en silicone



en silicone



en silicone



LAVEL GOMMA S.R.L. Cologne Italie 01/U80EP 3 11 MAT LY 171 28/02/2012 02/2017 A

joint et composant d'acc en silicone

KAIPING CITY SHUIKOU TOWN YIHUI

Guangdong Chine YH001 3 11 MAT LY 158 13/02/2012 02/2017 A

composant d'acc en SAN + graphite

RTP France Beaune France RTP 599 X 120075 Black 3 11 MAT LY 164 06/02/2012 02/2017 A

Plaque pour réservoir - PE

Röchling Engineering Plastics KG

Haren Allemagne Polystone G-Black B100 60 11 MAT NY 111 06/02/2012 02/2017 A

raccords et composant d'acc en PBT renforcé

FV


Composant d'accessoire

PexARISTONCAVI SPA Brendola Italie

DRINCABLE AC (Code 774)

3 12 MAT NY 001 21/02/2012 02/2017 A

géomembrane en PP

ATARFIL Atarfe (Grenada) Espagne ATARPOL 60 12 MAT LY 141 11/10/2012 03/2017 A

Composant d'accessoire

EPDMARISTONCAVI SPA Brendola Italie GAINE DRINCABLE 3 12 MAT NY 018 01/03/2012 03/2017 A

79



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

membrane d'étanchéité en

PVC RENOLIT France Roissy CDG France ALKORPLAN 35152 60 11 MAT LY 139 02/03/2012 03/2017 A

membrane d'étanchéité en

PVC RENOLIT France Roissy CDG France ALKORPLAN 35052 60 11 MAT LY 140 02/03/2012 03/2017 A


POMKOLON Plastics Inc. Gimchon Corée KOCETAL K300 PW 3 12 MAT NY 133 04/12/2012 03/2017 A


PS


Bergen op Zoom Pays-BasLubricomp CL4360S-NT8

(Lubricomp CG006-NA1G003)

3 12 MAT NY 101 26/09/2012 03/2017 A



membrane d'étanchéité en PVC renforcé

BLUESCOPE BARTLETT Liners Pty Ltd.

Victoria Australie

Industratex 650POWRSEAL 650

Bartliner ISTIndustratex 420

POWRSEAL 420

30 11 MAT LY 128 27/04/2012 04/2017 A


ZHEJIANG IDC FLUID CONTROL CO., LTD.

Zhejiang Chine SD1204 3 12 MAT LY 001 25/04/2012 04/2017 A

Résine d'empotage -

EpoxyAquasource Toulouse France

Résine d'empotage AQS (colle 1)

60 12 MAT NY 009 18/04/2012 04/2017 A


EPDMFANNTEER Co. Ltd TAIPEI TAIWAN EP32670 (EP601158C) 3 12 MAT NY 017 30/04/2012 04/2017 A


AR-TEX SPA Viadanica (BG) Italie 4273 EPDM 70 3 12 MAT LY 009 11/05/2012 05/2017 A

composant d'acc composite PA-FV

SOLVAY SPECIALTY POLYMERS USA, LLC

Alpharetta USA IXEF 1022/9006 3 12 MAT LY 029 29/06/2012 06/2017 A

Composite Pentair Water International Lausanne Suisse C-1445-A3 à C-79128-F7 Réservoirs en 2629UE

60 12 MAT LY 006 28/06/2012 06/2017 A

Profilé de structure

renforcé verreGDP Montendre France PR 500 EP 240 12 MAT NY 028 12/06/2012 06/2017 A

composant d'acc en PPS

POLYPLASTICS CO., LTD. Tokyo Japon

FORTRON® 1140A1 WF9050

FORTRON® 1140A1 Wk9050

DURAFIDE® 1140A1 WF9050

DURAFIDE® 1140A1 WK9050

3 12 MAT LY 008 06/07/2012 07/2017 A


PERREHAU Morhange France RAUAQUA PE 3 12 MAT NY 087 24/08/2012 07/2017 A

80



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe



Grilamid LV-65H FWA Natural

3 13 MAT NY 034 04/02/2013 07/2017 A



Grilamid LV-65H FWA Black 9225

3 13 MAT NY 035 04/02/2013 07/2017 A

composant d'accessoires

- - France - 3 12 MAT NY 037 13/07/2012 07/2017 A

composant d'acc en PA renforcé FV

RHODIA St Fons France TECHNYL A 218W V30 natural France

3 12 MAT LY 050 01/08/2012 08/2017 A


RHODIA St Fons France TECHNYL A 218W V30 natural Poland

3 12 MAT LY 051 01/08/2012 08/2017 A


RHODIA St Fons France TECHNYL A 218W V30 black FA

3 12 MAT LY 052 05/09/2012 09/2017 A

composant d'acc composite PES-FV

SOLVAY SPECIALTY POLYMERS USA, LLC

Alpharetta USA VERADEL 3330 GF 3 12 MAT LY 028 04/09/2012 09/2017 A

Composants d'accessoires-

CompositeLEIS Polytechnik GmbH

RAMSTEIN-MIESENBACH

AllemagneAQUAFORCE PA66 G30-

01 SCHWARZ3 12 MAT NY 065 17/09/2012 09/2017 A



RAMSTEIN-MIESENBACH


01 SCHWARZ3 12 MAT NY 095 17/09/2012 09/2017 A



RAMSTEIN-MIESENBACH


01 SCHWARZ3 12 MAT NY 066 17/09/2012 09/2017 A


Composite

Eurostar Engineering Plastics

Fosses France AG10K - BK1066 3 12 MAT NY 048 20/09/2012 09/2017 A

Composant d'accessoire SEBS / SEB

CGP Saint Chamond France IMMERCAB EP 3 12 MAT NY 070 27/09/2012 09/2017 A

Composant d'accessoires SEBS / SEB

Plastelec Câbles Ambert France IMMERCAB EP 3 12 MAT NY 104 27/09/2012 09/2017 A


Südbadische Gummiwerke GmbH

Donaueschingen Allemagne SBG 728.40 FM2230/07-1

3 12 MAT LY 154 15/11/2012 10/2017 A


TIANJIN HONGRUI (Y&J) RUBBER CO., LTD.

Tian Jin City Chine EPDM-002 3 12 MAT LY 093 17/10/2012 10/2017 A


HULTEC EUROPE Marepas France EPDM HT 5697-5 3 12 MAT LY 041 14/10/2012 10/2017 A

composant d'acc en PP + FV

SIRMAX S.P.A. Cittadella (PD) Italie ISOGLASS H30 FVL( C ) NAT

3 12 MAT LY 063 09/10/2012 10/2017 A

composant d'acc en PPO

RYNON Technology Co., Ltd.

Guangdong Province

Chine AY-N1304-GY843 3 12 MAT LY 089 08/10/2012 10/2017 A

composant d'acc en PPO

RYNON Technology Co., Ltd.

Guangdong Province

Chine AY-N1304-YW05 3 12 MAT LY 090 08/10/2012 10/2017 A

81



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


composite


Bergen op Zoom Pays-Bas Noryl FE1410PW-801 3 12 MAT NY 072 01/10/2012 10/2017 A


composite




composite




composite




composite




composite




composite




composite




composite




composite




composite




composite



Composants d'accessoires / polyuréthane

Exsto Romans France TM 390 3 12 MAT NY 090 31/10/2012 10/2017 A

composant d'acc en thermoplastique

siliconeHYDROGOMMA S.p.A. Sulbiate (MB) Italie Tube SPW 3 12 MAT LY 127 22/11/2012 11/2017 A


CIXI NEW JIAYE SANITARY WARE CO., LTD.

Zhejiang Chine XJY-SIL6010 3 12 MAT LY 102 07/11/2012 11/2017 A


Mitsubishi Engineering - Plastics Corp.

Tokyo Japon Iupital F20-EW 3 12 MAT LY 114 07/11/2012 11/2017 A

82



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe

composant d'acc en

polyacetal


Le-Grand-Saconnex

Suisse DELRIN® FG150 NC010 3 13 MAT LY 041 22/03/2013 12/2017 A

joint et composant d'acc en SBR

EL MAWASSIR Megrine Tunisie Mélange SBR REKA 3 12 MAT LY 054 27/12/2012 12/2017 A

composant d'accessoire -

EPDMOldrati VILLONGO Italie OLDAL 480 EV 75 3 12 MAT NY 135 13/12/2012 12/2017 A


composites

LATI - INDUSTRIA TERMOPLASTICI

Vedano Olano Italie

LATIGLOSS 57G/** Black :3202F2

(** est remplacé par deux chiffres correspondants au taux de fibre de verre qui doit être compris entre 40

et 60%)

3 12 MAT NY 114 28/12/2012 28/12/2017 A


composites

LATI - INDUSTRIA TERMOPLASTICI

Vedano Olano Italie

LATIGLOSS 57G/** Nat. : 0138F2

(** est remplacé par deux chiffres correspondants au taux de fibre de verre qui doit être compris entre 40

et 60%)

3 12 MAT NY 113 28/12/2012 28/12/2017 A

composant d'acc en polyester élastomère


Le-Grand-Saconnex

Suisse HYTREL® 4068FG NC010 3 12 MAT LY 144 23/01/2013 01/2018 A

fibre creuse pour dispositifs de

filtration en PE

DELABIE Friville FranceFibres Creuses Mitsubishi

en PE3 12 MAT LY 143 14/01/2013 01/2018 A


COMPOUNDS AG Pfäffikon Suisse SUNAFLEX T 9635 3 13 MAT LY 073 22/05/2013 02/2018 A

élément de garnissage pour unité de strpping

en PP

LYONNAISE DES EAUX Bischwiller FranceCorps de remplissage

polypropylène type VFF-NetBall

3 13 MAT LY 070 15/05/2013 02/2018 A


mélange de polymère à base

d'EPDM

TUCAIBarbera del

VallesEspagne TBF-80 3 12 MAT NY 118 11/02/2013 02/2018 A


EPDMVICTAULIC Company Nazareth Belgique GRADE EF 3 13 MAT NY 070 27/06/2013 02/2018 A

composant d'acc en PE

SNETOR DISTRIBUTION Courbevoie France CLEARFLEX RM 50U 60 12 MAT LY 145 29/03/2013 03/2018


Ningbo Newanton Rubber & Plastics Products Co.,

Ningbo Chine NAT EPDM TUBE (2) 3 12 MAT LY 161 27/03/2013 03/2018 A

Composant d'accessoires en

ABS


Lausanne Suisse BU28511 3 11 MAT LY 043 22/03/2013 03/2018 A

83



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


ABS


Lausanne Suisse BU28511-01 3 11 MAT LY 042 22/03/2013 03/2018 A


ABS


Lausanne Suisse 18280-02 3 11 MAT LY 039 25/04/2013 04/2018 A


ABS


Lausanne Suisse18280-01

267823 11 MAT LY 038 25/04/2013 04/2018 A

composant d'acc en PPE/PS

ROMIRA GmbH Pinneberg Allemagne Luranyl KR 2403 G4 TW black 26343

3 12 MAT LY 167 19/04/2013 04/2018 A

composant d'acc en PPE/PS

ROMIRA GmbH Pinneberg Allemagne Luranyl KR 2403 G6 TW black 26343

3 12 MAT LY 168 19/04/2013 04/2018 A


Xiamen Haiyixin Seal Products Co., Ltd.

Xiamen City Chine EP7005 3 12 MAT LY 158 12/04/2013 04/2018 A

produit de jointoyage et revêtement à base de résine époxydique

SAINT-GOBAIN PAM Pont à Mousson France SG-GH-S07 60 12 MAT LY 138 10/04/2013 04/2018 A

raccord, joint et composant d'acc

en PTFEGAPI S.P.A.

Castelli Calepio (BG)

ItaliePTFE FE 1000

(à base du matériau Gujurat)

3 12 MAT LY 155 10/04/2013 04/2018 A


en PA


Le-Grand-Saconnex

SuisseZYTEL® FG70G30HSLR

NC0103 12 MAT LY 150 04/04/2013 04/2018 A

composant d'acc en EPDM

SE.FA S.R.L. Sant' Alberto (RA)

Italie DIN4807 3 12 MAT LY 186 04/04/2013 04/2018 A



A-BT02-113 A-BT02-175 A-BT02-268

A-BT02-330 A-BT05-113 A-BT05-175

A-BT05-268 A-BT05-330 A-TH02-113

A-TH02-175 A-TH02-268 A-TH02-330

A-TH02-361 A-TH02-423 A-TH02-485

A-TH02-516 A-TH02-578 A-TH02-640

A-TH05-113 A-TH05-175 A-TH05-268

A-TH05-330 A-TH05-361 A-TH05-423

A-TH05-485 A-TH05-516 A-TH05-578

3 13 MAT LY 100 19/06/2013 05/2018 A

autres PENTAIR International SARL

Lausanne Suisse Système de distribution A-2727-10

3 13 MAT LY 099 19/06/2013 05/2018 A

84



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


Lausanne Suisse Distributeurs A-2721-26 A-2600-65 A-2721-80

3 13 MAT LY 098 19/06/2013 05/2018 A

autresPENTAIR WATER Belgium

NV Herentals Belgique

AD-H60-00 AC-H60-00 AB-A6F-20 AD-H80-00

AB-C08-30 AB-C08-40 A-BTC8-30 A-BTC8-40 AB-

A6M-25

3 13 MAT LY 097 19/06/2013 05/2018 A


en POM

TICONA GmbH Sulzbach Allemagne HOSTAFORM M25AE 60 13 MAT LY 048 31/05/2013 05/2018 A


en POM

TICONA GmbH Sulzbach Allemagne HOSTAFORM M30AE 60 13 MAT LY 049 31/05/2013 05/2018 A


en POM + FV

TICONA GmbH Sulzbach AllemagneHOSTAFORM C9021

GV1/30 31343 13 MAT LY 050 31/05/2013 05/2018 A


en POM



en PP




Systèmes de distribution AB-H60-00 ATD-H60-00

ATD-H80-003 12 MAT LY 162 03/05/2013 05/2018 A


compositeBASF SE Ludwigshafen Allemagne

Ultramid A3EG10 FC AQUA BLACK 23285

3 13 MAT NY 037 14/05/2013 05/2018 A


compositeBASF SE Ludwigshafen Allemagne

Ultramid D3EG10 FC AQUA BLACK 23285

3 13 MAT NY 038 14/05/2013 05/2018 A


Lausanne Suisse Raccord A-2693--Raccord A-2700--

3 13 MAT LY 104 25/06/2013 06/2018 A

joint et composant d'acc en Silicone

Jiangmen Fenix Sanitary Ware

Guangdong Chine YFE0000003Silicone Gris Clair

3 13 MAT LY 010 13/06/2013 06/2018 A

joint et composant d'acc en Silicone

Jiangmen Fenix Sanitary Ware

Guangdong Chine YFE0000005Silicone Noir

3 13 MAT LY 047 13/06/2013 06/2018 A

couche interne pour tubes

SOLVAY Specialty Polymers Italy S.p.A.

Bollate (MI) Italie Solef® 42308/0001 240 13 MAT LY 051 13/06/2013 06/2018 A



GRIVORY HT3V-40 Natural

3 13 MAT NY 087 28/06/2013 06/2018 A



GRIVORY XE 4101 Natural

3 13 MAT LI 041 28/06/2013 06/2018 A


EPDMHydrogomma Spa Sulbiate Italie E107 3 13 MAT NY 040 28/06/2013 06/2018 A

85



Type de matériau

SociétéLieu de


S/V d'essai (cm2/l)

IdentifiantDate de

délivranceDate

d'expirationListe


PTFEGAPI Castelli Calepio Italie PTFE FE 1100 3 13 MAT NY 067 16/07/2013 07/2018 A

Composants d'accessoires / Polycarbonate


Bergen op Zoom Pays-BasLexan EXL1494T-

Na8A005T3 13 MAT NY 071 30/07/2013 07/2018 A

86

6. LISTE DES FIBRES ENSIMEES DISPOSANT D'UN CERTIF ICAT D'APTITUDE SANITAIRE (CAS)


Société Lieu de fabrication Pays Nom de la fibre de verre ensimée

S/V d'essai en L


Date d'expiration

Nature de la fibre

EUROPEAN OWENS CORNING Bruxelles Belgique 495EP 20 g/L 07 FIB LY 014 03/12/2007 12/2012 verreMERLETT TECHNOPLASTIC S.P.A. Daverio Italie Textile 152 02 XX XXXX ZZ 20 g/L 08 FIB LY 004 21/05/2008 05/2013 polyester

JOHNS MANVILLE Denver Etats-Unis 749 ThermoFlow®EC 13 749 4 mm ThermoFlow®

20 g/L 08 FIB LY 005 19/06/2008 06/2013 verre

PPG AB Hoogezand Pays-Bas 1383-DS/1790-HB/jke dated January 28 2008

20 g/L 08 FIB NY 004 03/07/2008 07/2013 Verre

POLYMER TRADING Steige France 1080900 20 g/L 07 FIB LY 012 10/07/2008 07/2013 Verre

FITT S.P.A. Sandrigo Italie Reffitex Yarn 1100 DTEX Z100(Code 10.00004)

20 g/L 08 FIB LY 010 11/08/2008 08/2013 polyester

LANXESS S.A.S. Courbevoie France CS7992 CS7993 20 g/L 08 FIB LY 015 10/11/2008 11/2013 verrePPG AB Hoogezand Pays-Bas 2021 Binder (Epirez 3514 Version) 20 g/L 08 FIB NY 009 18/11/2008 11/2013 verre

FERRARI S.A. La Tour du Pin France E951 20 g/L 08 FIB LY 012 27/11/2008 11/2013 polyesterOCV Reinforcement Chambéry France P 319 20 g/L 08 FIB LY 009 27/11/2008 11/2013 verreSCOFLEX MARINE Sucy-en Brie France Renfort Polyester FLEXWELL 20 g/L 08 FIB LY 016 27/11/2008 11/2013 polyester

TERSUISSE MULTIFILS S.A. Emmenbrücke Suisse E951 20 g/L 08 FIB LY 012 27/11/2008 11/2013 polyesterAQUASOURCE Toulouse France Fibre polyester VILEDON T1702 20 g/L 08 FIB NY 014 15/12/2008 12/2013 polyester

* Lettre circulaire ministérielle DGS n° 692 du 17 avril 2001 transmettant aux laboratoires habilités la procédure de demande d’attestation de conformité sanitaire d’un matériau ou d’un produit fini renforcé par une fibre de verre ensimée ainsi que celle de demande d’autorisation d’emploi d’une fibre de verre ensimée.

ne préjuge pas de la conformité sanitaire du matéri au ou de l'objet dans lequel cette fibre sera incor porée.

L'obtention :

- d'une autorisation d'emploi d'une fibre de verre destinée au renfort de matériaux et produits entra nt au contact d'eau destinée à la consommation huma ine, délivrée par le ministère chargé de la santé dans les conditions définies par la procéd ure du 17 avril 2001 ;

- d'un certificat d’aptitude sanitaire d’une fibre à être utilisée pour le renfort de matériaux entra nt au contact d’eau destinée à la consommation huma ine, délivré par un laboratoire habilité par le ministère chargé de la santé dans les conditions dé finies par la présente circulaire ;

Les laboratoires habilités par le ministère chargé de la santé sont désormais en mesure d'instruire des demandes de certificat d'aptitude sanitaire (CAS) de fibres pour le renfort de matériaux entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine.Les autorisations d'emploi de fibres, délivrées par le ministre chargé de la santé selon la procédure fixée par lettre circulaire ministérielle DGS n°692 du 17 avril 2001, sont réputées conformes aux dispositions de la circulaire du 21 août 2006 précitée jusqu'à leur date d'expiration.

- les modalités d’examen de l’aptitude sanitaire d’une fibre à être utilisée pour le renfort de matériaux entrant au contact d’eau destinée à la consommation humaine et la procédure de demande d’un certificat d’aptitude sanitaire.

La circulaire DGS/SD7A/2006/370 du 21 août 2006 relative aux preuves de conformité sanitaire des matériaux et produits finis organiques renforcés par des fibres, entrant au contact d’eau destinée à la consommation humaine, à l’exclusion d’eau minérale naturelle :

1) a abrogé les dispositions techniques et les procédures d'examen des matériaux renforcés par des fibres, fixées par la lettre circulaire ministérielle DGS n° 692 du 17 avril 2001* ;

2) a fixé, pour tout type de fibre organique et minérale :

- les modalités d'examen de la conformité sanitaire d'un matériau ou d'un produit fini organique renforcé par des fibres entrant au contact d’eau destinée à la consommation humaine et la procédure de demande d’une attestation de conformité sanitaire ;

87




S/V d'essai en L


Date d'expiration

Nature de la fibre

OCV Reinforcement Chambéry France 910 20 g/L 09 FIB LY 001 20/01/2009 01/2014 verreFERRARI S.A. La Tour du Pin France CR 158 M 20 g/L 08 FIB LY 013 20/01/2009 01/2014 polyester

PPG AB Hoogezand Pays-Bas Tufrov 4150 - / 16/02/2009 02/2014 -3B – The Fibreglass Company Battice Belgique 111A 20 g/L 09 FIB LY 002 19/03/2009 03/2014 verre

NIPPON ELECTRIC GLASS Co. Ltd - - Fibres de verre ECS 03 T-747 et ECS 03 T-747H

20 g/L 09 FIB LI 001 05/03/2009 03/2014 -


20 g/L 09 FIB LI 002 05/03/2009 03/2014 -


20 g/L 09 FIB LI 003 05/03/2009 03/2014 -

European Owens Corning Fiberglass – OCV Reinforcements

Bruxelles Belgique 910A 20 g/L 08 FIB LY 017 19/03/2009 03/2014 verre


Bruxelles Belgique 968A 20 g/L 08 FIB LY 018 19/03/2009 03/2014 verre

NITTO BOSEKI Co,Ltd Tokyo Japon CSX3J-451 20 g/L 09 FIB NY 001 10/03/2009 03/2014 -

AHLSTROM GLASSFIBRE OY Kotka Finlande M601 M621

20 g/L 09 FIB NY 002 24/03/2009 03/2014 -

Peintures SOB Biars-sur-Cere FranceBXE800 1250 PT01

BXE446 1260 PT01TR290

21 g/L 08 FIB LY 021 15/04/2009 04/2014 verre


Bruxelles Belgique 91F 20g/L 08 FIB LY 019 17/04/2009 04/2014 verre

Ahlstrom Glassfibre OY Kotka Finlande R 321 20 g/L 09 FIB NY 003 25/05/2009 05/2014 verre

3B - The Fibreglass company Battice Belgique CS 165ADS 8165

20g/L 09 FIB LY 003 25/06/2009 06/2014 verre


Bruxelles Belgique 165A 20g/L 09 FIB LY 003 25/06/2009 06/2014 verre


Bruxelles Belgique P250 20g/L 09 FIB LY 006 24/06/2009 06/2014 verre

Nitto Boseki Tokyo Japon CSG 3PA-820 20 g/L 09 FIB NY 004 17/07/2009 07/2014 verreSAINT-GOBAIN VETROTEX Herzogenrath Allemagne T30 20g/L 09 FIB LY 004 30/09/2009 09/2014 verre


Bruxelles BelgiqueU527U528U529

20g/L 09 FIB LY 007 27/10/2009 10/2014 verre

NIPPON ELECTRIC GLASS Osaka Japon Fibre de verre ECS 03 T-187H Fibre de verre ECS 03 T-187

20 µg/l 09 FIB LI 004 27/10/2009 10/2014 verre

3B – The Fiberglass company Battice Belgique SE 1500 (several sources of AD502)

20g/L 08 FIB LY 020 28/12/2009 12/2014 verre

PPG Idustries Fiber Glass BV Hoogezand The Netherlands

Chop Vantage HP 3660 20 g/L 11 FIB NY 001 04/02/2011 03/2015 Fil Coupé - verre

European Owens Corning Fiberglass

OCV ReinforcementsBruxelles Belgique

M 113 ( 17 tex - 13 µ)M 123 ( 34 tex - 11 µ)M 134 ( 34 tex - 13 µ)M 153 ( 80 tex - 13 µ)

20g/L 10 FIB LY 009 03/10/2010 03/2015 verre


Bruxelles Belgique Advantex T30® 346 20g/L 09 FIB LY 005 23/03/2010 03/2015 verre


Bruxelles Belgique FT 142A 20g/L 10 FIB LY 003 23/03/2010 03/2015 verre

Industrial SEDO La Riera de Gaia Espagne Diolen 174 S 20 g/L 10 FIB NY 004 22/03/2010 03/2015 PET

88




S/V d'essai en L


Date d'expiration

Nature de la fibre

Ahlstrom Glassfibre OY Kotka Finlande R363/R364 20 g/L 10 FIB NY 001 24/03/2010 03/2015 verreAshimori Industry Compagny Limited Osaka Japon 300 S 20 g/L 10 FIB NY 002 24/03/2010 03/2015 PETAshimori Industry Compagny Limited Osaka Japon 702 C 20 g/L 10 FIB NY 003 24/03/2010 03/2015 PETPPG INDUSTRIES FIBER GLASS AB Hoogezand Pays-Bas CHOPVANTAGE HP 3299 20 µg/l 10 FIB LI 001 25/03/2010 03/2015 verre


20 µg/l 10 FIB LI 002 12/04/2010 04/2015 verre

OCV Reinforcements Bruxelles Belgique 731 Milled Fibers 20g/L 10 FIB NY 005 16/04/2010 04/2015 verreEuropean Owens Corning Fiberglass

– OCV ReinforcementsBruxelles Belgique FT 562 20g/L 10 FIB LY 001 20/05/2010 05/2015 verre

3B - The Fibreglass company Battice Belgique M8615 20 g/L 10 FIB LY 002 16/07/2010 07/2015 verreEuropean Owens Corning Fiberglass

– OCV ReinforcementsBruxelles Belgique 242A 20 g/L 10 FIB LY 004 01/09/2010 09/2015 verre


20g/L 10 FIB LI 003 02/09/2010 09/2015 verre

NOVAMID PLASTICS, S.A. Barbastro (Huesca) Espagne BRILEN VLS 20g/L 11 FIB LY 002 14/03/2011 03/2016 polyesterEuropean Owens Corning Fiberglass

OCV ReinforcementsBruxelles Belgique 147A 20g/L 10 FIB LY 014 26/04/2011 04/2016 verre

JOHNS MANVILLE Denver U.S.A. ThermoFlow® 738StarStran® 738

20g/L 10 FIB LY 013 04/04/2011 04/2016 verre



AQUATHERM GmbH Attendorn Allemagne 202P 20g/L 10 FIB LY 008 16/06/2011 06/2016 verre

JOHNS MANVILLE SLOVAKIA, a.s. Trnava République Slovaque

ThermoFlow® EC 10 672 4 mmThermoFlow® EC 13 672 4 mm

20g/L 11 FIB LY 005 19/08/2011 08/2016 verre

Europeans Owens Corning Fiberglass Bruxelles Belgique SE 1205 20g/L 13 FIB LY 001 11/01/2013 09/2016 verreEuropean Owens Corning Fiberglass

Composite Solutions BusinessBruxelles Belgique SE 1205 20g/L 13 FIB LY 001 11/01/2013 09/2016 verre

European Owens Corning Fiberglass Composite Solutions Business

Bruxelles Belgique 983 20g/L 12 FIB LY 019 08/06/2012 09/2016 verre




20g/L 11 FIB LI 003 12/10/2011 10/2016 verre


20g/L 11 FIB LI 002 12/10/2011 10/2016 verre


OCV ReinforcementsBruxelles Belgique 952 A 20g/L 11 FIB LY 003 23/11/2011 11/2016 verre


OCV ReinforcementsBruxelles Belgique Food ContactTM 210 20g/L 11 FIB LY 011 14/11/2011 11/2016 verre


OCV ReinforcementsBruxelles Belgique Food ContactTM 242 20g/L 11 FIB LY 008 03/11/2011 11/2016 verre


OCV ReinforcementsBruxelles Belgique M 524 GC 25A 20g/L 11 FIB LY 009 03/11/2011 11/2016 verre

Europeans Owens Corning Fiberglass Bruxelles Belgique 952 20g/L 13 FIB LY 018 23/05/2013 02/2017 verre3B - The Fibreglass company Battice Belgique SE 1200 3B 20g/L 10 FIB LY 005 13/02/2012 02/2017 verre

PPG Industries Fiber Glass BV Hoogezand The Nethelands Chop Vantage DC 3540 20 g/L 12 FIB NY 001 02/03/2012 03/2017 Verre PPG Industries Fiber Glass BV Hoogezand The Nethelands Chop Vantage HP 3540 20 g/L 12 FIB NY 002 02/03/2012 03/2017 Verre

BLUESCOPE BARLETT Liners Pty Ldt.

Victoria Australie Scrim for fabrics 1000d/200fil 20g/L 11 FIB LY 010 27/04/2012 04/2017 Polyester

89




S/V d'essai en L


Date d'expiration

Nature de la fibre

PPG Industries Fiber Glass BV Hoogezand The Nethelands Chop Vantage HP 3730 20 g/L 12 FIB NY 003 29/05/2012 05/2017 Verre PPG Industries Fiber Glass BV Hoogezand The Nethelands Chop Vantage HP 3786 20 g/L 12 FIB NY 004 29/05/2012 05/2017 Verre

Europeans Owens Corning Fiberglass Bruxelles Belgique 968 20g/L 12 FIB LY 030 09/10/2012 06/2017 verreEuropean Owens Corning Fiberglass

Composite Solutions BusinessBruxelles Belgique 968 20g/L 12 FIB LY 030 09/10/2012 06/2017 verre


Bruxelles Belgique 122 Y 20g/L 12 FIB LY 005 27/06/2012 06/2017 verre

VPI-Vicat Produits Industriels L'Isle d'Abeau France Pehm 3,3/6 20g/L 12 FIB LY 004 27/06/2012 06/2017 Polyester3B - The Fibreglass company Battice Belgique DS 8800 20g/L 12 FIB LY 016 24/07/2012 07/2017 verre

PPG Industries Fiber Glass BV Hoogezand The Nethelands Chop Vantage HP 3550 20 g/L 12 FIB NY 005 16/07/2012 07/2017 Verre Europeans Owens Corning Fiberglass Bruxelles Belgique 995 20g/L 13 FIB LY 002 24/01/2013 08/2017 verre


Bruxelles Belgique 995 20g/L 13 FIB LY 002 24/01/2013 08/2017 verre

JUSHI GROUP CO., LTD. Zhejiang Chine 508A 20g/L 12 FIB LY 018 22/08/2012 08/2017 verreEuropean Owens Corning Fiberglass

Composite Solutions BusinessBruxelles Belgique P219 20g/L 12 FIB LY 017 20/08/2012 08/2017 verre

3B - The Fibreglass company Battice Belgique 163D 20g/L 12 FIB LY 010 09/08/2012 08/2017 verre3B - The Fibreglass company Battice Belgique DS1103 20g/L 12 FIB LY 011 09/08/2012 08/2017 verre

Nippon Electric Glass Co., Ltd. Osaka Japon T-297T-297H

20g/L 12 FIB LY 033 13/11/2012 09/2017 verre

JOHNS MANVILLE SLOVAKIA, a.s. Trnava République Slovaque

ThermoFlow® 636 Chopped Strands

20g/L 12 FIB LY 007 06/09/2012 09/2017 verre

3B - The Fibreglass company Battice Belgique DS2200 20g/L 12 FIB LY 012 05/09/2012 09/2017 verre3B - The Fibreglass Company Battice Belgique R25H 20 g/L 12 FIB NY 007 21/09/2012 09/2017 Verre

Lambda Furtherance b.v. VJ'S Gravenhage Pays-Bas Panacea dry 8mm 20 g/L 12 FIB NY 006 21/09/2012 09/2017 PANAXSON France S.A.S. Saint Ouen l'Aumone France ABX800DW 20g/L 12 FIB LY 034 05/12/2012 10/2017 verre

AXSON France S.A.S. Saint Ouen l'Aumone France

ABX300DWABX450DWABX550DWABX600DW

20g/L 12 FIB LY 035 05/12/2012 10/2017 verre

Nippon Electric Glass Co., Ltd. Osaka Japon T-480 20g/L 12 FIB LY 021 09/10/2012 10/2017 verreSELCOM SRL Fregona Treviso Italie EBX820 20g/L 12 FIB LY 020 04/10/2012 10/2017 verre

SELCOM SRL Fregona Treviso Italie

EBX325EBX460EBX524EBX633

20g/L 12 FIB LY 027 04/10/2012 10/2017 verre

SELCOM SRL Fregona Treviso ItalieMP-EBX370M100T45MP-EBX700M100T80

MP-EBX1100M100T12020g/L 12 FIB LY 028 04/10/2012 10/2017 verre


20g/L 12 FIB LY 031 13/11/2012 11/2017 verre


20g/L 12 FIB LY 032 13/11/2012 11/2017 verre


Bruxelles Belgique Food ContactTM 295 20g/L 12 FIB LY 022 24/12/2012 12/2017 verre

TAIWAN GLASS IND. CORP. Taipei Taiwan 202P 20g/L 12 FIB LY 023 11/12/2012 12/2017 verreTAIWAN GLASS IND. CORP. Taipei Taiwan 422 20g/L 12 FIB LY 024 11/12/2012 12/2017 verre

LANXESS S.A.S. Courbevoie France Fibre de verre CS 7928 20 g/L 12 FIB NY 008 07/02/2013 02/2018 Verre Oldoplast Marl Allemagne Diolen 174 S 20 g/L 12 FIB NY 009 19/02/2013 19/02/2018 polyester

3B - The Fibreglass company Battice Belgique DS1128 20g/L 13 FIB LY 017 21/05/2013 03/2018 verre

90




S/V d'essai en L


Date d'expiration

Nature de la fibre

3B - The Fibreglass Company Battice Belgique 122Y 20 g/L 13 FIB NY 001 06/03/2013 03/2018 Verre


20g/L 13 FIB LY 003 10/04/2013 04/2018 verre


20g/L 12 FIB LY 036 10/04/2013 04/2018 verre

P-D Glasseiden GmbH Oschatz Oschatz AllemagneKN G 340M2KN G 440M2KN G 800M2

20g/L 13 FIB LY 006 04/04/2013 04/2018verre +

polyester

SICOMIN Châteauneuf Les Martigues

France BX 450 FG 20g/L 12 FIB LY 037 03/05/2013 05/2018 verre









PAREXGROUP Issy Les Moulineaux France 402 LANKOCOAT ARMATURE DW 450

20g/L 13 FIB LY 012 03/05/2013 05/2018 verre

PAREXGROUP Issy Les Moulineaux France 403 LANKOCOAT ARMATURE DW 800

20g/L 13 FIB LY 013 03/05/2013 05/2018 verre

3B - The Fibreglass company Battice Belgique DS 1135 20g/L 13 FIB LY 005 27/06/2013 06/2018 verre

JOHNS MANVILLE SLOVAKIAn a.s. Trnava République Slovaque

ThermoFlow® Chopped Strands (diameter 10-13 µm)

20g/L 13 FIB LY 004 04/06/2013 06/2018 verre

JOHNS MANVILLE SLOVAKIAn a.s. TrnavaRépublique Slovaque

CS EC 10 601 4 mm ThermoFlow®CS EC 13 601 4 mm ThermoFlow®CS EC 10 601 4 mm N StartStran®CS EC 13 601 4 mm N StartStran®

20g/L 13 FIB LY 004 04/06/2013 06/2018 verre

91

Documents

liste des materiaux et objets organiques entrant au contact d'eau