LivretAccE HPAD LivretAccueil...Delamaire) et l’unité de soins de longue durée (USLD) située à La Tauvrais. L’ÉHPAD du CHU est situé sur le site de l’Hôtel-Dieu-pavillon

Édition 2012

L I V R E T D ’ A C C U E I LRÈGLEMENT DE FONCT IONNEMENT

CHU DE RENNESÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DEPENDANTES

HÔTEL-DIEU PAVILLON DELAMAIRE

SOINS - ENSEIGNEMENT - RECHERCHE

LivretAccÉHPAD_LivretAccueil 17/06/15 17:20 Page1


CHU RENNES ■ LIVRET D’ACCUEIL ÉHPAD HÔTEL-DIEU › pages 2 - 3

L I V R E T D ’ A C C U E I LRÈGLEMENT DE FONCT IONNEMENT

CHU DE RENNESÉTABLISSEMENT D’HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DEPENDANTES

HÔTEL-DIEU PAVILLON DELAMAIRE


Pour venirsur le site

Le CHU de Rennes est engagé dans une démarche de développement durable. Il vous invite, sivous le pouvez, à utiliser les transports en commun.

Hôtel-DieuPavillon Damien Delamaire

rue de Saint-Malo • CS 2641935064 Rennes cedex

Coordonnées GPS : N 48°7’10.392’’ / O 1°40’49.055’’

Métro : station Ste Anne

Bus : lignes 1 - 5 - 8 - 9 - 31 - 50 - 51 - 71 (arrêt Hôtel-Dieu)

Un parking gratuit est à votre disposition,avec accès par la rue Saint-Martin.

www.chu-rennes.fr

Sainte

-Anne

Place Sainte-Anne

rue de l’Hôtel-Dieu

rue Saint-Martin

rue Saint-Malo

HÔTEL-DIEU

e Saint-Malo

DIRECTIONSDIRECTIONSSaint-MaloSaint-Malo

CaenCaen

ENTRÉE RUE SAINT-MARTINENTRÉE RUE SAINT-MARTIN

ENTRÉE RUE SAINT-MALOENTRÉE RUE SAINT-MALO

ENTRÉE PIÉTONNE DAMIEN DELAMAIREENTRÉE PIÉTONNE DAMIEN DELAMAIRE

Arrêt bus


Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes

ÉDIT

OR

IAL

bienvenue en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (ÉHPAD) ; soyez

assuré(e) que l’ensemble des professionnels (médicaux, soignants, équipes médico-techniques,

techniques et administratives) s’engage à vous garantir une prise en charge personnalisée avec

l’écoute et la qualité nécessaires au service que vous attendez.

Ce livret d’accueil est conçu pour vous aider dans vos démarches et vous donner une information précise

sur les conditions pratiques de votre séjour. Nous souhaitons que ce livret vous apporte les réponses aux

questions que vous vous posez afin que votre séjour se déroule dans les meilleures conditions.

Nous vous remercions pour la confiance que vous nous témoignez.

La direction générale



Sommaire

Votre accueil page 7

Votre séjour page 10

Vos absences et vos sorties page 17

Votre droits et vos devoirs page 19

www.chu-rennes.fr


CHU RENNES ■ LIVRET D’ACCUEIL ÉHPAD HÔTEL-DIEU


VOTREACCUEIL


Présentation de l’établissement

Le Centre hospitalier universitaire de Rennes est

un acteur important de la filière de prise en charge

gériatrique sur le territoire de santé. Il est doté de

240 lits répartis sur deux sites : l’établissement

d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes

(ÉHPAD) situé à l’Hôtel-Dieu (pavillon Damien

Delamaire) et l’unité de soins de longue durée

(USLD) située à La Tauvrais.

L’ÉHPAD du CHU est situé sur le site de l’Hôtel-Dieu-pavillon Damien Delamaire- dans le centre ville deRennes. Il s’agit d’une structure médico-sociale accueillantdes personnes âgées en perte d’autonomie qui ne veulentou ne peuvent plus rester à domicile.

L’EHPAD est réparti sur quatre unités, c’est un lieu de viequi regroupe 120 lits d’hébergement dont 26 sont dédiésà la prise en charge de patients atteints de la maladied’Alzheimer ou de pathologies démentielles apparentées.Les objectifs, les critères d’admission et de sortie de cetteunité sont précisés sur la fiche ”unité spécifique Alzheimeret pathologies démentielles apparentées” annexée aucontrat de séjour.

L’ÉHPAD comprend également un pôle d’activités et desoins adaptés (PASA), de 12 places, qui permet d’accueillirquotidiennement, pendant la journée, des résidents de

l’ÉHPAD atteints de la maladie d’Alzheimer ou d’unemaladie apparentée et ayant des troubles du comportementmodérés. L’objectif est de proposer des activités sociales etthérapeutiques afin de maintenir leurs capacités fonctionnelles,leurs fonctions cognitives, sensorielles et leurs lienssociaux.

Le dossier d’admission

Avant toute admission, il vous est demandé de constituerun dossier d’inscription qui sera examiné lors d’unecommission préalable. Cette commission pluridisciplinaire(médecin gériatre, cadre supérieur de santé, cadre desanté, cadre socio-éducatif, responsable administratif,secrétaire médicale) se réunit une fois par semaine. L’avisde la commission vous sera notifié par courrier.

En cas de décision d’admission en ÉHPAD, le cadre de santéou l’infirmière de coordination prendra contact avec vouspar téléphone pour préparer l’entrée, visiter et procéder àl’état des lieux de votre future chambre.

En cas de demande d’admission à l’aide sociale, les piècescomplémentaires suivantes vous seront demandées(photocopies) :

■ avis d’imposition ou de non imposition ;

■ dernière déclaration d’impôts sur le revenu ;

Votre accueil

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PIÈCES À JOINDRE IMPÉRATIVEMENT

POUR L’EXAMEN DE VOTRE DEMANDE D’ADMISSION

• dossier médical complété par le médecin traitantet remis sous pli cacheté ;• dossier administratif complet (état civil, adresse,carte vitale, mutuelle, nom et adresse du médecin traitant,coordonnées de vos proches, photographie récente,livret de famille ou extrait d’acte de naissance).



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■ avis annuels des pensions ;

■ jugement de mesure de protection (ou demande en cours).

Le contrat de séjour

À l’occasion de votre entrée, un contrat de séjour formalisantles engagements réciproques vous sera remis par le cadrede santé. Ce contrat devra être signé et obligatoirementdéposé auprès du bureau des entrées dans un délai d’unmois.

Les horaires d’ouverture

Le service d’accueil est ouvert au public de 9h 15 à 17h 15sans interruption du lundi au dimanche.

Pour des raisons de sécurité, l’établissement est fermé aupublic de 20h à 7h.



VOTRESÉJOUR



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Côté pratique

Une équipe de professionnels

Une équipe de professionnels vous accompagne et setient à votre écoute tout au long de votre séjour. Un projetpersonnalisé d’accueil et d’accompagnement (soins,activité quotidienne, animation) est défini conjointementen fonction de votre situation. Il prend en compte voshabitudes de vie, vos besoins et vos désirs et sera ajustépériodiquement.

L’ensemble du personnel est soumis aux règles deconfidentialité et de secret professionnel.

L’équipe médicale

Vous serez pris en charge par les médecins gériatres duCHU de Rennes, placés sous la responsabilité du chef deservice de gériatrie.

Les médecins gériatres du CHU assurent les missions decoordination et sont chargés notamment :

■ de l’élaboration et de la mise en œuvre du projet desoins ;

■ de l’organisation de la permanence des soins ;

■ des admissions : il donne un avis sur la possibilitéd’admettre un nouveau résident en tenant compte despossibilités offertes par l’établissement ;

■ de l’évaluation des soins et de l’application des bonnespratiques gériatriques.

L’équipe paramédicale

Le cadre de santé veille au bon fonctionnement généraldu service, assure l’encadrement des professionnels desoins et facilite vos conditions de séjour. Il est en chargede la gestion des lits. En cas de questionnement ou dedifficulté, il est votre interlocuteur privilégié.

L’infirmière de coordination assure le lien entre les résidents,les familles et les équipes.

Les infirmiers dispensent les soins sur prescriptionsmédicales ainsi que ceux relevant de leur rôle propre. Ilssont responsables des dossiers de soins, encadrentl’équipe et coordonnent les prises en charge.

Les aides soignants accompagnent, sous la responsabilitéde l’infirmier, les personnes dans les actes de la viequotidienne. Ils participent aussi à l’entretien des chambreset à la prestation hôtelière.

Les agents des services hospitaliers qualifiés réalisentl’entretien des locaux et collaborent avec les aides soignantsà l’aide de la personne.

Selon les besoins ou difficultés rencontrés pendant votreséjour, vous pouvez également être pris en charge pard’autres professionnels du CHU : les auxiliaires médicaux(diététicien, masseur kinésithérapeute, ergothérapeute...),le psychologue, l’assistante sociale.

L’équipe paramédicale est composée de professionnelssalariés du CHU. Le recours à des professionnels libérauxextérieurs au CHU est à la charge du résident car hors forfaitsoins (voir contrat de séjour).

Des professionnels de l’animation organisent des activitéspour rendre votre séjour le plus agréable possible. Différentesassociations de bénévoles (lecture, animations diverses…)interviennent également régulièrement au sein de lastructure.



Le personnel administratif, médico-technique et techniqueest attentif à vous apporter le meilleur service.

La chambre

Les chambres, individuelles ou doubles, sont équipéesd’un lit médicalisé, d’une table de nuit, d’une chaise, d’unetable adaptable au lit, d’un placard avec penderie pour voseffets personnels, d’une ligne téléphonique qui peut êtremise en service à votre demande (service payant), d’unesalle d’eau équipée d’un WC et d’un système d’appelsoignant.

Un téléviseur est à disposition dans votre chambre à titregracieux, ainsi que dans les salles à manger.

Le résident, dans la limite de la taille de la chambre etdans le respect des contraintes liées à l’établissement,peut apporter des effets et du mobilier personnels s’il ledésire. Le mobilier apporté par les résidents devra être enmatériaux de catégorie M2 ou en bois de catégorie M3(degré d’inflammabilité). Au préalable, le service desécurité incendie du CHU devra avoir donné son accord.

Sauf opposition de votre part, votre nom sera inscrit surla porte de votre chambre.

Sont prohibés :

■ l’usage du tabac dans l’ensemble de l’établissement ;

■ l’utilisation de flamme nue (bougie ou autre) ;

■ les appareils de cuisson ou de réchauffage y compris lesbouilloires ;

■ le radiateur électrique mobile.

Afin de faire face si nécessaire à des chaleurs extrêmes,une salle climatisée est à votre disposition.

Le linge personnel

Votre linge personnel est entretenu par l’établissement oupar votre famille selon vos souhaits. Il vous revient d’identifiervotre linge personnel grâce à des étiquettes cousues (nomdu résident, nom du service et du site). Le linge fragile(soie, pure laine…) est déconseillé.

Les aides-soignants ou la lingère peuvent vous aider àévaluer vos besoins en vêtements. Des expositions-ventesde vêtements sont organisées annuellement et la lingèrepeut vous aider à faire vos choix.

Les produits de toilette sont à votre charge. N’hésitez pasà solliciter les personnels pour vous aider à constituervotre trousse de toilette.

Le dépôt de biens et valeurs

Pour votre séjour, munissez-vous du strict nécessaire. Nousvous conseillons de ne pas apporter vos bijoux, objets devaleurs et papiers non utiles à votre séjour. Dans le cascontraire, ils restent sous votre entière responsabilité.

Il est recommandé de ne garder entreposés dans votrechambre ni objets de valeur, ni espèces. Vous êtesinvité(e) lors de votre entrée à effectuer le dépôt d’argentet d’objets de valeur qui seront gardés au coffre de la”régie” située à l’Hôtel-Dieu. Le dépôt peut être assuré parvotre famille ou par vous-même.

Votre séjour

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Un reçu détaillé de l’inventaire de vos objets personnelssera alors remis afin que vous puissiez les retirer au momentoù vous le souhaitez. Le retrait de votre dépôt pourra êtreeffectué par un tiers, uniquement auprès du trésorier, surprésentation d’une procuration, d’une pièce d’identité àson nom, de votre propre pièce d’identité et du reçu dudépôt.

Les repas

À votre arrivée, vos habitudes alimentaires sont recueilliesafin de prendre en compte vos goûts et adapter au mieuxles menus. Les repas sont servis de préférence en salle àmanger, ou en chambre selon votre état de santé. Descollations peuvent aussi être proposées.

Les menus sont établis par les services de restauration del’établissement. Si besoin, une diététicienne conçoit votremenu en fonction de votre état de santé, dans le respectde vos pratiques religieuses. Une commission des menus,

composée de résidents de l’établissement, se réunit deuxà trois fois par an afin de proposer des axes d’amélioration.

Les horaires des repas sont les suivants :

Petit-déjeuner : 8h › 9h

Repas du midi : 12h 15 › 13h 15

Goûter : 15h 30 › 16h

Repas du soir : 18h 15 › 19h 15

Les services à disposition

Téléphone, courrier

Votre chambre est équipée d’une ligne téléphonique directepersonnelle qui peut être mise en service à votre demande.Les appels entrants sont gratuits ; les appels sortants sontpayants avec utilisation d’un crédit téléphonique à souscrireauprès de l’accueil.

Votre courrier personnel vous sera adressé quotidiennement.Il convient de demander à vos correspondants de veillerà l’exactitude du libellé de l’adresse :

Une boîte aux lettres est à votre disposition dans le halld’accueil pour l’expédition de votre courrier affranchi.

TV, radio, informatique

Vous avez la possibilité, si vous le désirez, d’utiliser uneradio, une télévision ou un ordinateur à condition que levolume sonore de ceux-ci ne gêne pas votre voisinage.

L’accès à la télévision (chaînes nationales et TNT) et à internetest gratuit pour tous les résidents dans les zones couvertespar le réseau Wifi.


RENSEIGNEMENTS ET HORAIRES DE LA RÉGIE

• adresse : Régie de l’Hôtel-Dieu - Rez de chaussée dupavillon Damien Delamaire (au niveau du bureau desentrées) - Poste interne 73028, n° externe : 02 99 27 30 28.• horaires : du lundi au vendredi de 8h 30 à 12h 30 etde 13h 30 à 16h 30.La régie étant fermée le week-end et les jours fériés,il convient d’anticiper le retrait de vos objets de valeur.

CHU de Rennessite de l’Hôtel-Dieu • Pavillon Damien DelamaireM. ou Mme XService......... Chambre n°.........2, rue de l’Hôtel-Dieu • CS 2641935064 Rennes cedex


L’accès à internet se fait via le réseau Wifi du CHU, grâce àdes codes d’accès basés sur votre adresse e-mail. Un systèmed’identification et de traçabilité est installé en respect del’obligation légale de tracer les connexions sur internet. Ilvous suffira de vous connecter au réseau ”WIFI CHU public”puis de suivre les consignes indiquées. Il n’y a pas d’assistanceinformatique pour la connexion Wifi.

Coiffeur et autres professionnels

Une prestation gratuite de coiffure est à votre dispositionune fois par mois pour un shampooing, coupe, brushingou mise en plis. Des forfaits à votre charge seront facturéspour toute autre prestation supplémentaire demandée.

L’appel à d’autres professionnels extérieurs est possibledès que vous le souhaitez, avec une facturation directepar le professionnel.

Lieux de vie collectifs

Des espaces communs propices à l’échange et à la convivialitésont à votre disposition : salle à manger, cafétéria (ouvertechaque jour et tenue par des bénévoles), salle d’animation,salons des familles.

Les animations

Les animations font partie intégrante de votre séjour, ellesvous permettent de développer des projets adaptés àvotre degré d’autonomie et à vos envies, d’entretenir desrelations amicales avec les autres résidents, de participerà la vie de l’établissement en toute convivialité.

Un programme d’animation est proposé chaque mois etaffiché dans l’unité. En fonction de vos capacités et de vosdésirs, diverses activités vous sont proposées : ateliermémoire, motricité, chant, jeux de société, jardinage…Des sorties sont également organisées à l’extérieur : parcs,centre commercial, bord de mer… Pour certaines sorties(musées, spectacles…), une participation financière peutvous être demandée.

Les promenades

En fonction de vos aptitudes et de votre degré d’autonomie,vous pouvez circuler dans l’établissement et / ou être autoriséà sortir en dehors de l’établissement. Il est nécessaire deprévenir en amont les professionnels du service. En cas desortie non prévenue à l’avance, l’absence peut être assimiléeà une fugue et faire l’objet d’une déclaration auprès desautorités de police.

La visite de proches

Vous pouvez recevoir votre famille et vos proches, soitdans les locaux communs, soit dans votre chambre. Cesvisites peuvent se dérouler aux heures qui vous conviennent,à condition de ne gêner ni le fonctionnement du service, niles autres résidents.

Votre famille et vos proches peuvent apporter leur repasou bénéficier de la restauration sur place, sur réservationauprès des professionnels du service (minimum 48havant) et moyennant une contribution financière (ticketrepas à régler à l’accueil). Ils peuvent vous apporter desdenrées sous réserve de l’accord préalable du médecin.

Votre famille et vos proches peuvent également participeravec vous aux actes de la vie quotidienne et aux activitésd’animation.

Soutien et spiritualité

De nombreuses associations peuvent vous apporterconseils, soutien moral et accompagnement. Un lieu derecueillement spirituel est à votre disposition : Chapelledu cloître, messe de rite catholique tous les 15 jours levendredi à 15h.

Les représentants des cultes des différentes confessionsreligieuses peuvent vous rendre visite si vous en exprimezle souhait auprès du cadre de santé ou de l’infirmière devotre unité ; vous pouvez également les contacter directementaux numéros suivants :

■ Culte catholique : 06 89 62 11 99

■ Culte protestant (église réformée de Rennes) : 02 99 79 41 0306 71 63 11 98

Votre séjour

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■ Culte orthodoxe : 02 99 30 79 33

■ Culte musulman - Centre culturel islamique : 02 99 33 89 25

■ Culte bouddhiste : 02 99 52 25 02 ou 06 62 93 37 18

■ Culte israélite : 06 89 46 67 77 ou 06 32 23 72 76

La sécurité

L’établissement met tout en œuvre pour vous garantir la plusgrande sécurité, ainsi qu’à vos biens. Tout dysfonctionnementmatériel doit être signalé.

Toute personne qui constate un fait portant atteinte àune personne ou à un bien doit en informer l’équipesoignante.

Les locaux sont équipés de détecteurs d’incendie et dedispositifs de sécurité appropriés.

Les tarifications et aides

Les prestations fournies donnent lieu à des tarifs d’hébergement, dedépendance et de soins. Ces derniers sont révisés chaque année.

Selon votre situation, vous pouvez bénéficier d’aides :

■ allocation logement à caractère social ;

■ aide sociale à l’hébergement ;

■ allocation personnalisée d’autonomie (APA).

L’ensemble des tarifs, les modalités de paiement et lesaides sont détaillés dans le contrat de séjour qui vous estremis avec ce livret.

Le service social

Le service social a pour mission de vous aider, ainsi quevotre famille ou votre entourage, si vous rencontrez desdifficultés liées à votre séjour.

À votre écoute, il recherche avec vous les solutionspossibles, vous informe et vous accompagne dans vosdémarches. Il vous soutient dans le respect de vos décisionset de votre projet de vie en concertation avec les professionnels et en collaboration avec les partenairesexternes du CHU.

Une assistante sociale peut donc intervenir à la demandeet vous rencontrer. Ses coordonnées vous serontcommuniquées par le cadre de santé du service. Vouspouvez également contacter directement les secrétariatsdu service social.

La prise en charge

Soins et surveillance médicale et paramédicale

Vous serez exclusivement pris en charge par les médecinsgériatres hospitaliers du CHU. La permanence de l’accèsaux soins est organisée avec une surveillance 24h/24.

La bientraitance

La bientraitance relève d’une culture partagée du respectde la personne et de son histoire, de sa dignité et de sasingularité. Pour les professionnels qui vous accompagnentau quotidien, il s’agit d’une manière d’être, de dire et d’agir,réactive à vos besoins et à vos demandes, respectueusede votre rythme, de vos choix et de vos refus.

En cas de nécessité de mise en place d’une contentionphysique, elle se fera dans le respect des recommandationsde la Haute autorité de santé -HAS- (sur prescription médicale,information du résident et de sa famille, évaluation régulièreet mise en place de mesures compensatrices).

La prise en charge de la douleur

Les professionnels de santé sont formés pour évaluer etsuivre l’évolution de la douleur. Ils intègrent, dans leurspratiques professionnelles, une attention particulière à lamaîtrise de la douleur provoquée par les examens, les


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LE SERVICE SOCIAL PENDANT VOTRE SÉJOUR

Numéro unique interne : 82 589Numéro externe : 02 99 28 25 89


actes de soins et les traitements qu’ils administrent. Lepersonnel soignant veille à vous soulager, utilise lesmoyens les plus adaptés à la gestion de votre douleur etrépond à vos questions.

Si la situation est plus complexe, le CHU de Rennes disposed’un centre d’évaluation et de traitement de la douleur quirassemble des intervenants de différentes disciplinesmédicales et paramédicales (consultations). Il assure uneprise en charge globale de la douleur, en répondant auxproblèmes spécifiques des douleurs aiguës ou chroniquespar des prises en charge médicamenteuses et/ou nonmédicamenteuses.

La lutte contre les infections associées aux soins

Les infections associées aux soins sont des infections quise déclarent durant (ou immédiatement après) le séjourdans un établissement de santé, alors qu’elles n’étaient nien incubation, ni présentes lors de l’admission. Beaucoupsont liées aux propres bactéries de la personne, à son étatgénéral et aux actes de soins reçus.

Le personnel est formé au respect des règles de l’hygiènepour maîtriser au mieux le risque infectieux, mais votrecollaboration et celles de vos proches est égalementimportante. Vous-même et vos proches êtes invités àrespecter les consignes d’hygiène (lavage des mains ouutilisation de solution hydroalcoolique).

Dans le cadre de la lutte contre les infections, il estdemandé de ne pas stocker de produits alimentairespérissables dans votre chambre.

La prise en charge des conduites addictives

Si vous souffrez d’une addiction et souhaitez en parler avecun médecin spécialisé en addictologie, n’hésitez pas à enfaire part au personnel soignant ou au cadre de santé del’unité dans laquelle vous séjournez. Le CHU de Rennesdispose en effet d’une unité d’alcoologie de liaison et d’uneconsultation de tabacologie qui pourra vous accompagner.

L’accompagnement des personnes en fin de vie

Les soins délivrés auprès des personnes en fin de vies’effectuent dans une approche globale de la personneatteinte d'une maladie grave, évolutive ou terminale.L’objectif est de soulager les douleurs physiques et les autressymptômes, mais aussi de prendre en compte la souffrancepsychologique, sociale et spirituelle. L’accompagnements'adresse au malade en tant que personne, à sa familleet à ses proches. La formation et le soutien des soignantset des bénévoles font partie de cette démarche.

Au CHU de Rennes, une équipe mobile, multidisciplinaireet composée de plusieurs professionnels, se déplace au litdu malade et auprès des soignants, à la demande desservices. Elle ne pratique pas directement d’actes de soins,la responsabilité de ceux-ci incombant au médecin ayanten charge la personne malade. Elle apporte conseil etaccompagne le patient et son entourage.

Lors d’un décès, toutes les volontés exprimées par le résidentsont scrupuleusement respectées en concertation avec sapersonne de confiance, ou à défaut, avec sa famille ou sesproches. En cas d’absence de volontés exprimées ouconnues, l’établissement définira la marche à suivre enrelation avec les proches.

Les modalités administratives et l’organisation des obsèquessont prises en charge par la famille ou les amis. Il serademandé un certificat d’hérédité pour la restitution desbiens et effets personnels du résident.

Votre séjour

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VOS ABSENCES ET VOS SORTIES


Vacances / hospitalisations

En cas d’absence pour vacances ou hospitalisation, vousconserverez votre chambre. Pendant votre absence, il serapratiqué une déduction sur le tarif hébergement équivalenteau minimum garanti, et ce, jusqu’à votre retour. Le tarifdépendance reste dû.

Les précisions relatives aux tarifs figurent dans le contratde séjour.

Départ de l’établissement

À votre initiative, votre séjour peut être résilié à tout momentpar courrier adressé à la direction de l'établissement, parlettre recommandée avec accusé de réception, et moyennantun préavis d'un mois de date à date, calculé à partir de ladate de réception par l'établissement. La chambre estlibérée au plus tard à la date prévue pour le départ.

Vos absenceset vos sorties

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VOS DROITS ET VOS DEVOIRS


La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002, relative aux

droits des malades et à la qualité du système de

santé reconnaît un certain nombre de droits et de

libertés détaillés ci-dessous au travers de la charte

de la personne âgée dépendante.

Charte de la personne âgée dépendante

La charte est à votre disposition à la fin de ce livret.

Moyens d’expression

Vous pouvez à tout instant vous exprimer sur votre priseen charge, témoigner des difficultés que vous avez purencontrer lors de votre séjour, faire des suggestions etéchanger.

Plusieurs voies vous sont offertes :

Vos premiers interlocuteurs sont les personnels du servicedans lequel vous séjournez, en particulier le cadre desanté ou l’infirmière de coordination et le médecin.

Le conseil de la vie sociale est une instance destinée àgarantir les droits des usagers. Il se réunit minimum troisfois par an. Les comptes rendus des réunions du conseilde la vie sociale sont affichés sur les panneaux ”informationsaux familles”.

Une boite aux lettres est prévue à cet effet.

Vous pouvez également adresser un courrier à la directionde la qualité et des relations avec les usagers du CHUde Rennes (DQRU - 2, rue Henri Le Guilloux - 35033Rennes cedex 9).

Dès réception de votre réclamation écrite, le directeur ouson représentant en accuse réception et diligente uneenquête afin de vous apporter une réponse dans lesmeilleurs délais. Il peut également vous conseiller derencontrer un médiateur ou s’en saisir lui-même.

La personne de confiance

À votre arrivée, vous avez la possibilité, sauf si vous êtessous tutelle, de désigner une personne de confiance parmivotre entourage. La personne de confiance peut ou nonêtre la même personne que celle que vous avez désignéecomme ”personne à prévenir” en cas de nécessité.

La personne de confiance peut vous accompagner dansvos démarches, assister à vos entretiens médicaux et vousaider à prendre des décisions. Dans le cas où votre étatde santé ne vous permettrait pas de donner votre avis ou

Vos droitset vos devoirs

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« Le conseil de la vie sociale donne son avis et peut fairedes propositions sur toute question intéressant lefonctionnement de l'établissement ou du service,notamment sur l'organisation intérieure et la viequotidienne, les activités, l'animation socioculturelleet les services thérapeutiques, les projets de travauxet d'équipements, la nature et le prix des servicesrendus, l'affectation des locaux collectifs, l'entretiendes locaux, les relogements prévus en cas de travauxou de fermeture, l'animation de la vie institutionnelleet les mesures prises pour favoriser les relations entreces participants ainsi que les modifications substantiellestouchant aux conditions de prises en charge. »

Le CVS est composé de :

• représentants des résidents, des familles et desreprésentants légaux élus par vote à bulletins secretsà la majorité des votants ;

• représentants du personnel élus au scrutin secret ;• membres à titre consultatif (directrice déléguée du

pôle, chef du service gériatrie, praticiens hospitaliersgériatres, cadres de santé).

Le conseil de la vie sociale (CVS)Décret n° 2004-287 du 25 mars 2004



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de faire part de vos décisions, elle sera consultée en prioritépar l’équipe médicale afin de recueillir son avis. Un documentdétaillé joint à ce livret vous permettra de mieux comprendrele rôle de la personne de confiance. Cette désignation vousest proposée en début de séjour. Elle est révocable à toutmoment. En cas d’accord de votre part, vous aurez à remplirun formulaire type.

La protection juridique des personnes(loi du 5 mars 2007)

Une personne vulnérable peut être accompagnée pourtout ou partie de ses actes soit :

■ par le tiers qu'elle aura désigné par mandat de protectionfuture (organisation par avance de la protection de sapersonne et de ses biens par un tiers désigné qui agiraà la place de la personne pour le jour où son état desanté ne le lui permettra plus),

■ par un tuteur (agit à la place du majeur), curateur (assistele majeur) ou mandataire spécial (effectue certains actespar autorisation) en fonction de la mesure de protectiondécidée par le juge des tutelles suite à la requête formuléepar une personne habilitée au titre de l'article 430 duCode civil accompagnée d'un certificat médical attestantque la personne souffre d'une altération de ses facultésmentales ou corporelles de nature à empêcher l'expressionde sa volonté.

Les directives anticipées

Vous pouvez, si vous le souhaitez, faire une déclarationécrite appelée ”directives anticipées” afin de préciser vossouhaits quant à votre fin de vie, prévoyant ainsi l’hypothèseoù vous ne seriez pas à ce moment-là en capacité d’exprimervotre volonté. Vos directives anticipées permettront aumédecin de connaître vos souhaits concernant la possibilitéde limiter ou d’arrêter les traitements en cours. Toutes lesprécisions pour rédiger des directives anticipées sontexpliquées sur le site internet du CHU de Rennes :www.chu-rennes.fr à la rubrique ”patients/vos droits -vos devoirs” ou à disposition auprès du cadre de santé.

Le droit à l’information

Pendant votre séjour, vous serez informé(e) sur votre étatde santé. Vous pouvez solliciter un rendez-vous auprèsd’un médecin du service en vous adressant au cadre desanté ou à l’infirmière de coordination. La volonté d’être



tenu(e) dans l’ignorance d’un diagnostic ou d’un pronosticdoit être respectée sauf lorsque des tiers sont exposés àun risque de transmission.

Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut êtrepratiqué sans votre consentement libre et éclairé. Ceconsentement peut être retiré à tout moment.

Le dossier médical

Les informations recueillies

Votre dossier médical contient l’ensemble des informationsconcernant votre santé et utiles à votre prise en charge(vos antécédents, votre état de santé, les résultats desexamens cliniques, radiologiques et de laboratoires).Certaines informations établies pendant votre séjourainsi que le dossier infirmier sont joints au dossiermédical. Sauf opposition justifiée de votre part, l’ensemblede ces données fait l’objet d’un enregistrement informatique.

Ces informations sont réservées aux professionnels du CHUet centralisées pour assurer la continuité de votre prise encharge. Vous pouvez en obtenir communication et, le caséchéant, effectuer des rectifications ou suppressions desinformations vous concernant.

La constitution des dossiers médicaux des patients par lesservices de soins et leur gestion par le CHU ont fait l’objetd’un avis favorable de la Commission nationale de l’informatiqueet des libertés (CNIL). Leur archivage est fait au sein duCHU ou chez un hébergeur privé agréé dans le respect dela confidentialité et de la sécurité des données hébergées.

Le CHU de Rennes peut transmettre des informations vousconcernant à des organismes scientifiques appelés registresdont la liste est disponible sur le site internet du CHU. Cettetransmission est réalisée à des fins de recherche dans ledomaine de la santé, dans des conditions de stricteconfidentialité et après autorisation de la CNIL. Afin d’assurerla fiabilité des informations, les enquêteurs du registre,sous la responsabilité du médecin responsable du registre,peuvent être amenés à consulter votre dossier personnel.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’oppositionà cette transmission des informations. Vous devez alorsfaire connaître votre opposition à l’utilisation de vos donnéespersonnelles au médecin qui vous prend en charge.

La conservation du dossier médical

Votre dossier médical doit être conservé pendant 20 ansà compter de la date de votre dernier séjour ou de votredernière consultation externe au CHU de Rennes.

Le délai est de 10 ans pour les personnes décédées (àcompter de la date de décès).

À la suite du délai légal de conservation, votre dossierest détruit avec l’autorisation du directeur des archivesdépartementales par une société agréée, dans le respectde la confidentialité et de l’environnement.

Le droit d’accès au dossier médical

Pour disposer d’informations sur votre état de santé ousur les conditions de votre prise en charge, nous vousconseillons dans un premier temps de prendre contactavec le médecin qui vous a suivi pendant votre séjour.

Vous pouvez également consulter tout ou partie de votredossier médical. Son accès est réservé :

■ à vous-même de manière directe ;

■ à vos ayants droit en cas de décès ;


www.chu-rennes.fr

SI VOUS SOUHAITEZ VOUS OPPOSER

À L’ENREGISTREMENT DE TOUTE OU PARTIE DE

VOTRE DOSSIER MÉDICAL, MERCI D’EN FAIRE

LA DEMANDE ÉCRITE AUPRÈS DE LA DIRECTION

DES FINANCES ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION :Direction des finances et des systèmes d’informationdu CHU de Rennes43/45, rue Antoine Joly - 35033 Rennes cedex 9



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■ au tuteur, dans l'hypothèse d'une personne majeureprotégée ;

■ au médecin désigné comme intermédiaire par l'une despersonnes ci-dessus.

La demande de consultation doit être écrite et envoyéeau service des dossiers et de l’information médicale duCHU (un modèle peut vous être fourni sur simple demandeau cadre de santé du service ou à la direction de la qualitéet des relations avec les usagers). Votre demande doit êtreaccompagnée de la copie d'une pièce d'identité officielle(carte d’identité, passeport, permis de conduire...)conformément à la réglementation relative aux droitsdes malades et à la qualité du système de santé.

Vous recevrez alors un accusé de réception vous proposantde consulter votre dossier au CHU -délai de 8 jours suivantla réception de votre demande si les informations médicalesdatent de moins de 5 ans- ou de vous faire adresser unecopie ; les frais de copies et d’envoi sont facturés aux tarifsapplicables au 1er janvier de l’année en cours de votredemande.

Pour les dossiers constitués depuis plus de 5 ans, le délaiest porté à 2 mois suivant la réception de votre demande.

Si vous le souhaitez, vous pouvez consulter votre dossieren présence d’un médecin du CHU.

En cas de refus de communication du dossier médical parune décision expresse ou sans réponse dans les délaisimpartis, vous pouvez saisir la Commission d’accès aux

documents administratifs (CADA) - 35, rue Saint-Dominique• 75700 Paris 07 SP • Tél : 01 42 75 79 99.

Les médias et le droit à l’image

Le CHU reçoit de nombreuses demandes de reportages dela part des rédactions de presse.

La direction de la communication peut autoriser un journalisteà exercer son activité dans l’enceinte de l’établissement demanière écrite ou verbale. Cette autorisation ne déchargepas le journaliste de l’obligation qui lui est faite de demanderà chaque résident son autorisation individuelle de lephotographier, de le filmer ou de l’interviewer par le biaisd’une autorisation écrite. Pour les majeurs protégés, il doitobtenir l’accord du représentant légal du résidentconcerné. Cette autorisation doit également être écrite.

Les images des résidents sont réalisées sous l’entièreresponsabilité des professionnels de la presse. Le CHUne saurait en aucune manière être appelé en garantieen cas de litige consécutif à une autorisation.

Des imprimés “autorisation de prise de vue” facilitant cetaccord sont à votre disposition sur simple demande auprèsdu personnel.

Les droits civiques

En application des dispositions du Code électoral, si vousêtes dans l’impossibilité de vous déplacer le jour d’unscrutin, vous pouvez exercer au sein du CHU votre droit devote par procuration. Pour chaque procuration, unedemande est à effectuer auprès d’un officier de policejudiciaire, par l’intermédiaire du cadre de santé.


POUR UNE DEMANDE DE CONSULTATION

DE DOSSIER MÉDICAL, ÉCRIRE AU

Pôle santé publique - information médicaledu CHU de Rennes2, rue Henri Le Guilloux - 35033 Rennes cedex 9


La vie en communauté

Pour votre confort et/ou votre santé, nous vous demandons :

■ de ne pas conserver d’aliments périssables dans votrechambre ;

■ de ne pas abuser de boissons alcoolisées dansl’établissement ;

■ de respecter la tranquillité des autres résidents (volumesonore des matériels utilisés, notamment).

Il est formellement interdit de fumer dans les locaux del’établissement.

Par ailleurs, les animaux domestiques ne sont pas autorisésdans l’enceinte de l’établissement.

Si vous en exprimez le souhait, vous pouvez vous impliquerdans la vie de l’établissement (aide aux tâches de la viequotidienne ou à l’organisation des animations, participationaux différentes commissions, etc…).


www.chu-rennes.fr


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C E N T R E H O S P I T A L I E R U N I V E R S I T A I R E D E R E N N E S

2, rue Henri Le Guilloux • 35033 Rennes cedex 09 - Tél. : 02 99 28 43 21


Documents

LivretAccE HPAD LivretAccueil...Delamaire) et l’unité de soins de longue durée (USLD) située à La Tauvrais. L’ÉHPAD du CHU est situé sur le site de l’Hôtel-Dieu-pavillon